{"id":1042204,"date":"2026-06-03T04:28:10","date_gmt":"2026-06-03T02:28:10","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/arret-n-119-2021-affaire-ecobank-benin-sa-c-syndicat-national-des-instituteurs-et-institutrices-des-animateurs-et-animatrices-des-ecoles-publiques-snia\/"},"modified":"2026-06-03T04:28:10","modified_gmt":"2026-06-03T02:28:10","slug":"arret-n-119-2021-affaire-ecobank-benin-sa-c-syndicat-national-des-instituteurs-et-institutrices-des-animateurs-et-animatrices-des-ecoles-publiques-snia","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/en\/jurisprudences\/arret-n-119-2021-affaire-ecobank-benin-sa-c-syndicat-national-des-instituteurs-et-institutrices-des-animateurs-et-animatrices-des-ecoles-publiques-snia\/","title":{"rendered":"Arr\u00eat N\u00b0 119\/2021 – Affaire : ECOBANK B\u00e9nin SA c\/ Syndicat National des Instituteurs et Institutrices des Animateurs et Animatrices des Ecoles Publiques (SNIA)"},"content":{"rendered":"
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1<\/p>\n

ORGANISATION POUR L\u2019HARMONISATION EN AFRIQUE DU DROIT DES AFFAIRES (OHADA) ————— COUR COMMUNE DE JUSTICE ET D\u2019ARBITRAGE (CCJA) ————- Premi\u00e8re chambre ———— Audience publique du 24 juin 2021<\/p>\n

Pourvoi : n\u00b0 002\/2020\/PC du 02\/01\/2020 Affaire : ECOBANK B\u00e9nin SA (Conseil : Ma\u00eetre Vincent TOHOZIN, Avocat \u00e0 la Cour)<\/p>\n

Contre Syndicat National des Instituteurs et Institutrices des Animateurs et Animatrices des Ecoles Publiques (SNIA) (Conseil : Ma\u00eetre Saturnin Rodrigue BIDOSSESSI AGBANI, Avocat \u00e0 la Cour)<\/p>\n

Arr\u00eat N\u00b0 119\/2021 du 24 juin 2021 La Cour Commune de Justice et d\u2019Arbitrage (CCJA) de l\u2019Organisation pour l\u2019Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA), Premi\u00e8re chambre, pr\u00e9sid\u00e9e par Monsieur C\u00e9sar Apollinaire ONDO MVE, assist\u00e9 de Ma\u00eetre Jean Bosco MONBLE, Greffier, a rendu en son audience publique ordinaire du 24 juin 2021 l\u2019Arr\u00eat dont la teneur suit, apr\u00e8s d\u00e9lib\u00e9ration du coll\u00e8ge de juges compos\u00e9 de : Messieurs : C\u00e9sar Apollinaire ONDO MVE, Pr\u00e9sident, rapporteur Fod\u00e9 KANTE, Juge Mesdames : Afiwa-Kind\u00e9na HOHOUETO, Juge Esther Ngo MOUTNGUI IKOUE, Juge Monsieur : Sabiou MAMANE NA\u00cfSSA, Juge<\/p>\n

Sur le pourvoi enregistr\u00e9 au greffe de la Cour de c\u00e9ans le 02 janvier 2020 sous le n\u00b0002\/2020\/PC et form\u00e9 par Ma\u00eetre Vincent TOHOZIN, Avocat \u00e0 la Cour, demeurant au lot F 18, \u00ab LES COCOTIERS \u00bb, 04 BP 1242 Cotonou B\u00e9nin, agissant au nom et pour le compte de la Soci\u00e9t\u00e9 ECOBANK B\u00e9nin SA, ayant son si\u00e8ge social \u00e0 Cotonou, Rue du<\/p>\n

Gouverneur Bayol, GANHI, Immeuble ECOBANK B\u00e9nin, 01 BP 1280 Cotonou, dans la cause qui l\u2019oppose au Syndicat National des Instituteurs et Institutrices, des Animateurs et Animatrices des Ecoles Publiques (SNIA), dont le si\u00e8ge social est \u00e0 Akpakpa Centre, ayant pour conseil Ma\u00eetre Saturnin Rodrigue BIDOSSESSI AGBANI, Avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 J\u00e9richo, Parcelle \u00ab L \u00bb, Lot 661, Maison ATTIOGBE Estelle, Cotonou- B\u00e9nin, en cassation de l\u2019arr\u00eat n\u00b0025\/C. Com\/2018 rendu le 12 septembre 2018 par la Cour d\u2019appel de Cotonou et dont le dispositif est le suivant : \u00ab Statuant publiquement contradictoirement, en mati\u00e8re commerciale et en dernier ressort ; D\u00e9clare la soci\u00e9t\u00e9 ECOBANK B\u00e9nin SA et le Syndicat National des Instituteurs et Institutrices, des Animateurs et Animatrices des Ecoles Publiques du B\u00e9nin (SNIA) recevables en leurs appels respectifs ; Annule le jugement n\u00b0122\/16\/2 \u00e8me C.COM rendu le 05 septembre 2016 par le Tribunal de Premi\u00e8re instance de Cotonou ; Evoquant et statuant \u00e0 nouveau : D\u00e9boute l\u2019Etat b\u00e9ninois de sa demande de mise hors cause ; Rejette la demande d\u2019expertise de la Soci\u00e9t\u00e9 ECOBANK B\u00e9nin SA ; Dit que les montants, des impay\u00e9s dus \u00e0 la Soci\u00e9t\u00e9 ECOBANK B\u00e9nin SA et celui des d\u00e9p\u00f4ts \u00e0 termes restituer au Syndicat National des Instituteurs et Institutrices, des Animateurs et Animatrices des Ecoles Publiques du B\u00e9nin (SNIA) sont respectivement de 146.115.193 FCFA et 394.625.870 F CFA ; Proc\u00e8de \u00e0 une compensation entre les deux dettes ; Enjoint \u00e0 la Soci\u00e9t\u00e9 ECOBANK B\u00e9nin SA d\u2019avoir \u00e0 restituer au Syndicat National des Instituteurs et institutrices des Animateurs et Animatrices des Ecoles Publiques du B\u00e9nin (SNIA) la somme de 248.510.677 F CFA assorti des int\u00e9r\u00eats moratoire aux taux l\u00e9gal \u00e0 compter du 05 ao\u00fbt 2015, date de la sommation de restituer et ce, sous astreintes comminatoires de 10.000.000 FCFA par jour de r\u00e9sistance \u00e0 compter de la signification du pr\u00e9sent arr\u00eat ; D\u00e9boute le Syndicat National des Instituteurs et Institutrices, des Animateurs et Animatrices des Ecoles Publique du B\u00e9nin (SNIA) du surplus de ses demandes ; Ordonne l\u2019ex\u00e9cution provisoire sur minute \u00e0 hauteur de la moiti\u00e9 de la condamnation ;<\/p>\n

Condamne la Soci\u00e9t\u00e9 ECOBANK B\u00e9nin SA aux d\u00e9pens… \u00bb ; La requ\u00e9rante invoque \u00e0 l\u2019appui de son pourvoi les cinq moyens de cassation tels qu\u2019ils figurent \u00e0 la requ\u00eate annex\u00e9e au pr\u00e9sent Arr\u00eat ; Sur le rapport de monsieur C\u00e9sar Apollinaire ONDO MVE, Pr\u00e9sident, rapporteur ; Vu les articles 13 et 14 du Trait\u00e9 relatif \u00e0 l\u2019harmonisation du droit des affaires en Afrique ; Vu le R\u00e8glement de proc\u00e9dure de la Cour Commune de Justice et d\u2019Arbitrage de l\u2019OHADA ; Attendu que selon les \u00e9nonciations de l\u2019arr\u00eat attaqu\u00e9 qu\u2019en garantie du recouvrement des encours et int\u00e9r\u00eats relatifs aux pr\u00eats financiers que lui a accord\u00e9s ECOBANK B\u00e9nin, d\u2019un montant total de 3.949.329.000 FCFA, le Syndicat National des Instituteurs et institutrices et des Animateurs et Animatrices des Ecoles Publiques, dit SNIA, offrait des gages d\u2019esp\u00e8ces sous la forme de D\u00e9p\u00f4ts \u00e0 Terme ; que constatant d\u2019une part le non-respect des \u00e9ch\u00e9anciers de paiement convenus par le SNIA qui restait devoir la somme de 540.741.063 FCFA et d\u2019autre part, l\u2019indiff\u00e9rence des responsables dudit Syndicat et du Tr\u00e9sor Public pour l\u2019apurement de cette dette, ECOBANK B\u00e9nin d\u00e9cidait de se faire payer sur les D\u00e9p\u00f4ts \u00e0 Terme, d\u2019un montant de 394.625.870 FCFA, de sorte que le SNIA restait devoir un reliquat de 146.115.193 FCFA ; que r\u00e9agissant \u00e0 cette op\u00e9ration, le SNIA saisissait le Tribunal de premi\u00e8re instance de Cotonou \u00e0 l\u2019effet d\u2019obtenir non seulement le remboursement des D\u00e9p\u00f4ts \u00e0 Termes sous astreinte, mais aussi la condamnation de ECOBANK B\u00e9nin \u00e0 lui payer des dommages-int\u00e9r\u00eats ; que c\u2019est dans ce contexte que cette derni\u00e8re d\u00e9non\u00e7ait le contrat de compte courant liant les parties et d\u00e9terminait le solde d\u00fb par le SNIA d\u00e9duction faite des D\u00e9p\u00f4ts \u00e0 Terme donn\u00e9s en garantie ; que l\u2019Etat b\u00e9ninois et divers signataires des effets de commerce relatifs \u00e0 ce contentieux \u00e9taient assign\u00e9s en intervention ; qu\u2019\u00e0 la suite du jugement du Tribunal premi\u00e8re instance de Cotonou, la Cour d\u2019appel de la m\u00eame localit\u00e9 rendait l\u2019arr\u00eat objet du pr\u00e9sent recours en cassation ;<\/p>\n

Sur l\u2019incomp\u00e9tence de la Cour Attendu que le d\u00e9fendeur soul\u00e8ve l\u2019incomp\u00e9tence de la Cour au motif que le diff\u00e9rend examin\u00e9 par les juges du fond ne soul\u00e8ve aucune question relative \u00e0 l\u2019application d\u2019un acte uniforme ou d\u2019un r\u00e8glement pr\u00e9vu au Trait\u00e9 de l\u2019OHADA, les d\u00e9cisions entreprises ayant appliqu\u00e9 exclusivement le droit national ; qu\u2019il ne suffit pas que l\u2019objet du litige soit commercial pour que la comp\u00e9tence de la Cour soit \u00e9tablie au sens des dispositions de l\u2019article 14 du Trait\u00e9 susvis\u00e9 ;<\/p>\n

Mais attendu qu\u2019aux termes de l\u2019alin\u00e9a 3 de l\u2019article 14 du Trait\u00e9 pr\u00e9cit\u00e9, \u00ab saisie par la voie du recours en cassation, la Cour se prononce sur les d\u00e9cisions rendues par les juridictions d\u2019appel des Etats parties dans toutes les affaires soulevant des questions<\/p>\n

relatives \u00e0 l\u2019application des Actes uniformes (…) \u00e0 l\u2019exception des d\u00e9cisions appliquant des sanctions p\u00e9nales. \u00bb ;<\/p>\n

Qu\u2019il r\u00e9sulte de ce texte que la comp\u00e9tence de la Cour s\u2019appr\u00e9cie, non sur la base des moyens invoqu\u00e9s \u00e0 l\u2019appui d\u2019un pourvoi ou des dispositions l\u00e9gales \u00e0 tort ou \u00e0 raison mises en \u0153uvre par les juridictions du fond, mais sur la base de la nature de l\u2019affaire ayant donn\u00e9 lieu \u00e0 la d\u00e9cision attaqu\u00e9e, laquelle doit soulever des questions relatives \u00e0 l\u2019application des Actes uniformes ;<\/p>\n

Qu\u2019en l\u2019esp\u00e8ce, le litige opposant les parties porte bien sur l\u2019ex\u00e9cution de contrats d\u2019ouverture de cr\u00e9dits bancaires assortis de garanties de remboursement constitu\u00e9es de gages d\u2019esp\u00e8ces qui constituent une forme de s\u00fbret\u00e9 pr\u00e9vue et r\u00e9gie par l\u2019article 56 de l\u2019Acte uniforme portant organisation des s\u00fbret\u00e9s, applicable aux conventions litigieuses souscrites entre 2007 et 2009 ;<\/p>\n

Qu\u2019il s\u2019ensuit que l\u2019exception d\u2019incomp\u00e9tence soulev\u00e9e par le d\u00e9fendeur n\u2019est pas fond\u00e9e et que la Cour se d\u00e9clarera par cons\u00e9quent comp\u00e9tente ;<\/p>\n

Sur la recevabilit\u00e9 du recours<\/p>\n

Attendu que le d\u00e9fendeur soul\u00e8ve \u00e9galement l\u2019irrecevabilit\u00e9 du recours au motif qu\u2019il a \u00e9t\u00e9 form\u00e9 apr\u00e8s expiration du d\u00e9lai fix\u00e9 par l\u2019article 28 du R\u00e8glement de proc\u00e9dure de la Cour Commune de Justice et d\u2019Arbitrage, lequel court \u00e0 compter de la signification ou de la notification de la d\u00e9cision attaqu\u00e9e ;<\/p>\n

Attendu en effet qu\u2019aux termes de l\u2019article 28 du R\u00e8glement de proc\u00e9dure de la CCJA, \u00ab 1. Lorsque la Cour est saisie par l\u2019une des parties \u00e0 l\u2019instance par la voie du recours en cassation pr\u00e9vu au troisi\u00e8me ou quatri\u00e8me alin\u00e9a de l\u2019article 14 du Trait\u00e9, le recours est pr\u00e9sent\u00e9 au greffe dans les deux mois de la signification ou de la notification de la d\u00e9cision attaqu\u00e9e par l\u2019avocat du requ\u00e9rant… \u00bb ;<\/p>\n

Qu\u2019en l\u2019esp\u00e8ce, il est acquis que dans la cause ayant oppos\u00e9 les m\u00eames parties devant la juridiction de l\u2019ex\u00e9cution de la Cour d\u2019appel de Cotonou, le SNIA avait sollicit\u00e9 le rabattement du d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 suivant une lettre en date du 11 janvier 2019 re\u00e7ue par ladite Cour le 14 janvier 2019 ;<\/p>\n

Que cette lettre qui faisait \u00e9tat de l\u2019arr\u00eat querell\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 communiqu\u00e9e le m\u00eame jour \u00e0 ECOBANK B\u00e9nin par le biais de son conseil, de sorte qu\u2019elle vaut notification de ladite d\u00e9cision au sens de l\u2019article 28 du R\u00e8glement pr\u00e9cit\u00e9 ;<\/p>\n

Qu\u2019\u00e0 cet \u00e9gard, ECOBANK B\u00e9nin pouvait valablement former un recours en cassation dans un d\u00e9lai qui, en tenant compte des d\u00e9lais de distance accord\u00e9s par les textes en vigueur, expirait le 30 mars 2019 \u00e0 vingt-quatre (24) heures, de sorte que le recours form\u00e9 le 02 janvier 2020 l\u2019a \u00e9t\u00e9 de fa\u00e7on tardive ;<\/p>\n

Qu\u2019en cons\u00e9quence, la preuve de ce que ECOBANK B\u00e9nin a r\u00e9ellement \u00e9t\u00e9 inform\u00e9e de l\u2019existence de la d\u00e9cision la concernant, doit conduire la Cour de c\u00e9ans \u00e0 d\u00e9clarer le pr\u00e9sent recours irrecevable, sans qu\u2019il soit n\u00e9cessaire pour elle de discriminer selon les modalit\u00e9s de la notification en cause ;<\/p>\n

Sur les d\u00e9pens Attendu que la demanderesse succombant, sera condamn\u00e9e aux d\u00e9pens ;<\/p>\n

PAR CES MOTIFS<\/p>\n

Statuant publiquement, apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, Se d\u00e9clare comp\u00e9tente ; D\u00e9clare le recours irrecevable pour forclusion ; Condamne ECOBANK B\u00e9nin aux d\u00e9pens ; Ainsi fait, jug\u00e9 et prononc\u00e9 les jour, mois et an que dessus et ont sign\u00e9 :<\/p>\n

Le Pr\u00e9sident Le Greffier<\/p>\n<\/div>\n

\n

Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Biblioth\u00e8que num\u00e9rique OHADA. Republication conforme aux mentions l\u00e9gales.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

1 ORGANISATION POUR L\u2019HARMONISATION EN AFRIQUE DU DROIT DES AFFAIRES (OHADA) ————— COUR COMMUNE DE JUSTICE ET D\u2019ARBITRAGE (CCJA) ————- Premi\u00e8re chambre ———— Audience publique du 24 juin 2021 Pourvoi : n\u00b0 002\/2020\/PC du 02\/01\/2020 Affaire : ECOBANK B\u00e9nin SA (Conseil : Ma\u00eetre Vincent TOHOZIN, Avocat \u00e0 la Cour) Contre Syndicat National des Instituteurs et…<\/p>\n","protected":false},"featured_media":0,"template":"","meta":[],"kji_country":[93235],"kji_court":[93236],"kji_chamber":[108824],"kji_year":[36297],"kji_subject":[7646],"kji_keyword":[93246,8683,28565,109419,93035],"kji_language":[7733],"class_list":["post-1042204","kji_decision","type-kji_decision","status-publish","hentry","kji_country-ohada","kji_court-cour-commune-de-justice-et-darbitrage-ccja","kji_chamber-premiere-chambre","kji_year-36297","kji_subject-divers","kji_keyword-affaire","kji_keyword-arret","kji_keyword-benin","kji_keyword-ecobank","kji_keyword-syndicat","kji_language-francais"],"yoast_head":"\nArr\u00eat N\u00b0 119\/2021 - 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