{"id":587607,"date":"2026-04-17T17:23:58","date_gmt":"2026-04-17T15:23:58","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/cour-superieure-de-justice-26-mai-2025-4\/"},"modified":"2026-04-17T17:24:01","modified_gmt":"2026-04-17T15:24:01","slug":"cour-superieure-de-justice-26-mai-2025-4","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/cour-superieure-de-justice-26-mai-2025-4\/","title":{"rendered":"Cour sup\u00e9rieure de justice, 26 mai 2025"},"content":{"rendered":"
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Arr\u00eat N\u00b0228\/25VI. du26mai2025 (Not.38692\/23\/CC) La Cour d'appel du Grand-Duch\u00e9 deLuxembourg, sixi\u00e8me chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, a rendu en son audience publique duvingt-sixmaideux mille vingt-cinq, l\u2019arr\u00eat qui suit, dans la cause e n t r e : leminist\u00e8re public, exer\u00e7ant l'action publique pour la r\u00e9pression descrimes et d\u00e9lits, appelant, e t : PERSONNE1.), n\u00e9 leDATE1.)\u00e0ADRESSE1.), demeurant \u00e0ADRESSE2.), pr\u00e9venu,appelant. __________________________________________________________________ F A I T S: Les faits et r\u00e9troactes de l'affaire r\u00e9sultent \u00e0 suffisance de droit d'un jugement rendu contradictoirementpar le tribunal d'arrondissement de Luxembourg,douzi\u00e8me chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, le16janvier2025, sous le num\u00e9ro 179\/2025, dont les consid\u00e9rants et le dispositif sont con\u00e7us comme suit: \u00ab\u2026\u00bb<\/p>\n

2 De ce jugement, appel fut relev\u00e9 au greffe du tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg le18f\u00e9vrier 2025par lemandataire dupr\u00e9venuPERSONNE1.)et le19 f\u00e9vrier 2025par lerepr\u00e9sentant du minist\u00e8re public. En vertu de ces appels et par citation du10mars2025, le pr\u00e9venuPERSONNE1.) fut r\u00e9guli\u00e8rement requisdecompara\u00eetre \u00e0 l\u2019audience publique du12 mai2025 devant la Cour d'appel de Luxembourg, sixi\u00e8me chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, pour y entendre statuer sur le m\u00e9rite des appels interjet\u00e9s. A cette audience, le pr\u00e9venuPERSONNE1.)renon\u00e7a \u00e0 l\u2019assistance d\u2019un avocat et apr\u00e8s avoir \u00e9t\u00e9 averti de son droit de se taire et de ne pas s\u2019incriminer soi-m\u00eame, fut entendu en ses explications et moyens de d\u00e9fense. Monsieurl\u2019avocat g\u00e9n\u00e9ralClaude HIRSCH, assumant les fonctions de minist\u00e8re public, fut entendu en son r\u00e9quisitoire. Le pr\u00e9venuPERSONNE1.)eut la parole en dernier. L A C O U R pritl\u2019affaire en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et rendit \u00e0 l\u2019audience publique du26mai2025, \u00e0 laquelle le prononc\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 fix\u00e9, l\u2019arr\u00eatqui suit: Par d\u00e9claration du 18 f\u00e9vrier 2025 au greffe dutribunal d'arrondissement de Luxembourg,PERSONNE1.)a fait interjeter appel au p\u00e9nal contre un jugement n\u00b0179\/2025 rendu contradictoirement le 16 janvier 2025 par une chambre correctionnelle du m\u00eame tribunal, statuant en composition de juge unique, jugement dont la motivation et le dispositif sont reproduits aux qualit\u00e9s du pr\u00e9sent arr\u00eat. Par d\u00e9claration notifi\u00e9e le 19 f\u00e9vrier 2025 au m\u00eame greffe, le procureur d\u2019Etat de Luxembourga \u00e9galement interjet\u00e9 appel contre ce jugement. Par le jugement d\u00e9f\u00e9r\u00e9,PERSONNE1.)a \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9 \u00e0 une peine d\u2019amende correctionnelle de 1.000 euros, ainsi qu\u2019\u00e0 une interdiction de conduire ferme d\u2019une dur\u00e9e de vingt-quatre mois, pour, le 17 octobre 2023 \u00e0 18.04 heures \u00e0ADRESSE3.) en direction deADRESSE4.), avoir circul\u00e9 avecun taux d\u2019alcool d\u2019au moins 0,55 mg par litre d\u2019air expir\u00e9, en l\u2019esp\u00e8ce de 1,02 mg par litre d\u2019air expir\u00e9 et avoir commis une contravention au Code de la route, soit un d\u00e9faut de conduire de fa\u00e7on \u00e0 rester constamment ma\u00eetre deson v\u00e9hicule.Le jugement entrepris a encore prononc\u00e9 la confiscation du v\u00e9hicule de marqueX, immatricul\u00e9 sous le n\u00b0NUMERO1.),saisi suivant proc\u00e8s-verbal n\u00b0 706\/2023 du 7 d\u00e9cembre 2023, motif pris de la qualit\u00e9 de conducteur multi-r\u00e9cidivistedans le chef du pr\u00e9venu et de l\u2019absence de repentir et d\u2019introspection de celui-ci. A l\u2019audience publique de la Cour d\u2019appel du 12 mai 2025,PERSONNE1.)a comparu personnellement. Il conteste formellement les faits qui lui sont reproch\u00e9s, plus particuli\u00e8rement il contesteavoir conduit son v\u00e9hicule sur la voie publique en \u00e9tat d\u2019ivresse, notamment avec un taux de 1,02 mg par litre d\u2019air expir\u00e9,\u00e9tant pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019il a expliqu\u00e9 lors de son interrogatoire par la policen\u2019avoir consomm\u00e9 de l\u2019alcool qu\u2019\u00e0 partir du moment o\u00f9 il \u00e9tait rentr\u00e9 \u00e0 la maison. Il conteste la v\u00e9racit\u00e9 des constatations telles que consign\u00e9es par le policierPERSONNE2.)en faisant valoir que celui-ci le ha\u00efrait. De mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale,PERSONNE1.) conteste les condamnations<\/p>\n

3 prononc\u00e9es \u00e0 son \u00e9gard par le jugement attaqu\u00e9, en pr\u00e9cisant avoir notamment besoin de son permis de conduire pour effectuer les courses avec sa m\u00e8re. Le repr\u00e9sentant du minist\u00e8re public conclut\u00e0 la confirmation de la d\u00e9claration de culpabilit\u00e9 du pr\u00e9venu du chef du d\u00e9lit de conduite en \u00e9tat d\u2019ivresse, cette culpabilit\u00e9 \u00e9tant \u00e9tablie par les diff\u00e9rents \u00e9l\u00e9ments du dossier, dont entre autres les constatations consign\u00e9es de mani\u00e8re objective par lefonctionnairePERSONNE2.)dans le proc\u00e8s- verbal de police. Il conclut cependant, par r\u00e9formation du jugement entrepris, \u00e0 voir acquitterPERSONNE1.)de la contravention pourd\u00e9faut de conduire de fa\u00e7on \u00e0 resterconstamment ma\u00eetre de son v\u00e9hicule, en l\u2019absence d\u2019\u00e9l\u00e9ments caract\u00e9risant \u00e0 suffisance cette contravention dans le chef du pr\u00e9venu.Il demande la confirmation des peines prononc\u00e9es par le juge de premi\u00e8re instance, celles-ci \u00e9tant adapt\u00e9es pour sanctionner le d\u00e9lit de conduite en \u00e9tat d\u2019ivresse. Appr\u00e9ciation de la Cour d\u2019appel Les appels, interjet\u00e9s conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 203 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale, sont recevables. C\u2019est \u00e0 bon droit que le tribunal correctionnel a statu\u00e9 sur la contravention, dans la mesure o\u00f9celle-ci est connexe au d\u00e9lit de conduite en \u00e9tat d\u2019ivresse. Il convient de se rapporter, quant aux faits de la cause, \u00e0 la relation fournie correctement par le juge de premi\u00e8re instance, en l\u2019absence d\u2019un quelconque nouvel \u00e9l\u00e9ment en instance d\u2019appel. Il appartient au conducteur d\u2019un v\u00e9hicule automoteur ayant fait l\u2019objet d\u2019un contr\u00f4le positif r\u00e9v\u00e9lant sur lui un \u00e9tat d\u2019ivresse, respectivement d\u2019influence d\u2019alcool, qui conteste avoir conduit son v\u00e9hicule dans l\u2019\u00e9tat ainsi r\u00e9v\u00e9l\u00e9 en affirmant avoir consomm\u00e9 de l\u2019alcool entre le moment o\u00f9 il a cess\u00e9 la conduite du v\u00e9hicule et le moment du contr\u00f4le, de rapporter la preuve de ses all\u00e9gations (v. notamment Cour d\u2019appel du 23 mai 1995,n\u00b0 232\/95 V). Il y a lieu de rappeler sur base de la jurisprudence, notamment un arr\u00eat de la Cour de cassation du 27 octobre 1977 (Pas. 24, 7), que dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 le pr\u00e9venu all\u00e8gue une circonstance qui exclut sa culpabilit\u00e9, ce n\u2019est que lorsque cette all\u00e9gation n\u2019est pas d\u00e9nu\u00e9e de tout \u00e9l\u00e9ment permettant de lui accorder cr\u00e9dit, qu\u2019il incombe au minist\u00e8re public d\u2019\u00e9tablir l\u2019inexactitude de cette all\u00e9gation. En l\u2019occurrence, les all\u00e9gations dePERSONNE1.)de n\u2019avoir bu le jour des faits qu\u2019une fois rentr\u00e9 chez lui vers 18.10 heures,nesontpas cr\u00e9dibles, carelles sont contredites par les d\u00e9clarations du t\u00e9moin oculairePERSONNE3.), r\u00e9it\u00e9r\u00e9es sous la foi du serment en premi\u00e8re instance, qui a expliqu\u00e9 avoir conduit le 17 octobre 2023 vers 18.04 heuresun autobus \u00e0ADRESSE3.)en situation de bouchon et avoir vu \u00e0 ce momentPERSONNE1.)sortir de son v\u00e9hicule en gesticulant et en titubant, ainsi que contredites par le r\u00e9sultat des constatations polici\u00e8res consign\u00e9es dans le proc\u00e8s-verbal de police, \u00e0 savoir les constatations faites par le premier commissaire PERSONNE2.) et l\u2019inspecteur-adjointPERSONNE4.) quant \u00e0 l\u2019\u00e9tat de PERSONNE1.)\u00e0 son domicile vers 18.16 heures, lequel titubait et d\u00e9gageait une tr\u00e8s forte odeur d\u2019alcool, etles r\u00e9sultats respectifs de l\u2019\u00e9thylotest et de l\u2019\u00e9thylom\u00e8tre effectu\u00e9s sur le pr\u00e9venu vers 18.16 heures et 18.46 heures qui ont r\u00e9v\u00e9l\u00e9 un taux d\u2019alcool\u00e9mie \u00e9lev\u00e9 (1,08, puis 1,02 mg\/l d\u2019air expir\u00e9), \u00e9tant pr\u00e9cis\u00e9 quel\u2019inspecteur- adjoint aconstat\u00e9 que le capot du v\u00e9hiculeX\u00e9tait encore chaud au moment de l\u2019interpellation du pr\u00e9venu.<\/p>\n

4 Par cons\u00e9quent, la Cour d\u2019appel rejoint le juge de premi\u00e8re instance pour n\u2019accorder aucun cr\u00e9dit aux d\u00e9clarations et contestations dePERSONNE1.), une consommation d\u2019alcool pendant le court laps de temps d\u2019une petite dizaine de minutes entre l\u2019arriv\u00e9e dePERSONNE1.)\u00e0 son domicile et son interpellationqui a eu lieu \u00e0 sondomicile par les policiers, ne pouvant en aucun cas g\u00e9n\u00e9rer les taux d\u2019alcool\u00e9mie \u00e9lev\u00e9s mesur\u00e9s par l\u2019\u00e9thylotest et l\u2019\u00e9thylom\u00e8tre, \u00e9l\u00e9ments objectifs \u00e0 charge.A ceci s\u2019ajoute que PERSONNE1.)pr\u00e9sentait des signes manifestes d\u2019ivresse sur la voie publique au moment des faits qui lui sont reproch\u00e9s. Au vu des \u00e9l\u00e9ments ci-avant vis\u00e9s du dossier r\u00e9pressif, c\u2019est \u00e0 bon droit que le juge de premi\u00e8re instance a retenuPERSONNE1.)coupable de l\u2019infraction d\u2019avoir conduit avec un taux d\u2019alcool d\u2019au moins 0,55 mg par litre d\u2019air expir\u00e9, et plus pr\u00e9cis\u00e9ment avec un taux d\u2019alcool de 1,02 mg par litre d\u2019air expir\u00e9. Par r\u00e9formation du jugement, il y a cependant lieu d\u2019acquitterPERSONNE1.)du chef de la contravention retenue \u00e0 sa charge par le juge de premi\u00e8re instance, dans la mesure o\u00f9 le dossier r\u00e9pressif ne contient pas d\u2019\u00e9l\u00e9ments \u00e9tablissant \u00e0 suffisance quePERSONNE1.)n\u2019est pas rest\u00e9 constamment ma\u00eetre de son v\u00e9hicule au moment des faitslitigieux. Les peinesd\u2019amende et d\u2019interdiction de conduireprononc\u00e9es par le juge de premi\u00e8re instance restent l\u00e9gales et adapt\u00e9es, quant \u00e0 leur quantum, pour sanctionner le d\u00e9lit de conduite en \u00e9tat d\u2019ivresse, eu \u00e9gard \u00e0 la gravit\u00e9 des faits commis par PERSONNE1.), notamment au vu dutaux d\u2019alcool important mesur\u00e9 dans son chef, \u00e0 ses ant\u00e9c\u00e9dents judiciaires en mati\u00e8re de circulation, ainsi qu\u2019\u00e0 son d\u00e9faut total d\u2019introspection et de repentir maintenu en instance d\u2019appel. Les peines prononc\u00e9es en premi\u00e8re instancesont partant \u00e0 maintenir, y compris le caract\u00e8re ferme de l\u2019interdiction de conduire, \u00e9tant pr\u00e9cis\u00e9 quePERSONNE1.), retrait\u00e9, ne m\u00e9ritenila faveur d\u2019un sursis total, nicelui d\u2019un sursispartiel \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution de l\u2019interdiction de conduire eu \u00e9gard \u00e0 l\u2019ensemble des \u00e9l\u00e9ments vis\u00e9s ci-dessus et qu\u2019il ne saurait b\u00e9n\u00e9ficier de l\u2019exception l\u00e9gale pour trajets professionnels \u00e0 d\u00e9faut de justifier d\u2019un besoin de son permis de conduire pour des raisons professionnelles. Le jugement d\u00e9f\u00e9r\u00e9 est finalement \u00e0 confirmer, par adoption des motifs du juge de premi\u00e8re instance, en ce qu\u2019il a ordonn\u00e9 la confiscation, \u00e0 caract\u00e8re facultatif, du v\u00e9hiculeXappartenant \u00e0 et utilis\u00e9 parPERSONNE1.)pour commettre ce d\u00e9lit de conduite en \u00e9tat d\u2019ivresse \u00e0 peine sorti du d\u00e9lai de r\u00e9cidive l\u00e9gale. P A R C E S M O T I F S , la Cour d\u2019appel, sixi\u00e8me chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, statuant contradictoirement, le pr\u00e9venu entendu en ses explications et moyens de d\u00e9fense et le repr\u00e9sentant du minist\u00e8re public en son r\u00e9quisitoire, d\u00e9clareles appels dePERSONNE1.) et du minist\u00e8re publicrecevables et partiellement fond\u00e9s; r\u00e9formant: acquittePERSONNE1.)de la contravention sub 2) non \u00e9tablie \u00e0 sa charge; confirmepour le surplus le jugement entrepris;<\/p>\n

5 condamnePERSONNE1.)aux frais de l\u2019instance d\u2019appel, ces frais liquid\u00e9s \u00e010,25 euros. Par application des textes de loi cit\u00e9s par la juridiction de premi\u00e8re instance en retranchant l\u2019article 65 du Code p\u00e9nal et par application des articles 199, 202, 203, 209 et 211 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale. Ainsi fait et jug\u00e9 par la Cour d'appel duGrand-Duch\u00e9 de Luxembourg, sixi\u00e8me chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, compos\u00e9e de Madame Marie MACKEL, pr\u00e9sident de chambre, Madame Caroline ENGEL, conseiller et Madame Marie-Anne MEYERS, conseiller, qui ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent arr\u00eat avec le greffier Madame Pascale BIRDEN. La lecture de l'arr\u00eat a \u00e9t\u00e9 faite en audience publique \u00e0 la Cit\u00e9 Judiciaire, B\u00e2timent CR, Plateau du St. Esprit, par Madame Marie MACKEL, pr\u00e9sident de chambre, en pr\u00e9sence deMadameJo\u00eblle NEIS,avocat g\u00e9n\u00e9ral,et de MadamePascale BIRDEN, greffier.<\/p>\n<\/div>\n

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Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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