{"id":591237,"date":"2026-04-18T02:53:44","date_gmt":"2026-04-18T00:53:44","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/cour-superieure-de-justice-4-decembre-2025-n-2024-00875\/"},"modified":"2026-04-18T02:53:48","modified_gmt":"2026-04-18T00:53:48","slug":"cour-superieure-de-justice-4-decembre-2025-n-2024-00875","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/cour-superieure-de-justice-4-decembre-2025-n-2024-00875\/","title":{"rendered":"Cour sup\u00e9rieure de justice, 4 d\u00e9cembre 2025, n\u00b0 2024-00875"},"content":{"rendered":"
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1 Arr\u00eat N\u00b0116\/25-VIII-TRAV Exempt-appel en mati\u00e8re de droit du travail. Audience publique du quatre d\u00e9cembre deux mille vingt-cinq Num\u00e9ro CAL-2024-00875 du r\u00f4le Composition: Elisabeth WEYRICH, pr\u00e9sident de chambre, Nadine WALCH,premier conseiller, Laurent LUCAS, conseiller, Amra ADROVIC, greffier. Entre: PERSONNE1.),demeurant \u00e0 L-ADRESSE1.), appelantaux termes d\u2019un acte de l\u2019huissier de justice suppl\u00e9ant Luana COGONI, en remplacement de l\u2019huissier de justice V\u00e9ronique REYTER d\u2019Esch-sur-Alzette, du 26 juillet 2024, comparaissant par Ma\u00eetre Mathias PONCIN, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, et 1.l\u2019\u00e9tablissement de droit public Centres, en abr\u00e9g\u00e9 SOCIETE1.),\u00e9tabli et ayant son si\u00e8ge social \u00e0 L-ADRESSE2.), repr\u00e9sent\u00e9e par son conseil d\u2019administration actuellement en fonction, sinon par son directeur actuellement en fonctions, inscrite au Registre de Commerce et des Soci\u00e9t\u00e9s de Luxembourg sous le num\u00e9ro NUMERO1.),<\/p>\n

2 intim\u00e9 aux fins du susdit exploit COGONI, comparaissant par la soci\u00e9t\u00e9 en commandite simple CLIFFORD CHANCE, inscrite \u00e0 la liste V du Tableau de l\u2019Ordre des Avocats du Barreau de Luxembourg, repr\u00e9sent\u00e9e par son g\u00e9rant la soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 responsabilit\u00e9 limit\u00e9e CLIFFORD CHANCE GP, elle -m\u00eame repr\u00e9sent\u00e9e aux fins de la pr\u00e9sente proc\u00e9dure par son g\u00e9rant Ma\u00eetre Albert MORO, avocat \u00e0 la Cour, 2.l\u2019ETAT DU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG ,pris en sa qualit\u00e9 de gestionnaire du Fonds pour l\u2019emploi, repr\u00e9sent\u00e9 par son Ministre d\u2019Etat actuellement en fonctions, \u00e9tabli \u00e0 L-1341 Luxembourg, 2, place de Clairefontaine, intim\u00e9 aux fins du susdit exploit COGONI, comparaissant par Ma\u00eetre Olivier UNSEN, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg. _______________ LA COUR D\u2019APPEL PERSONNE2.) a \u00e9t\u00e9 engag\u00e9 par l\u2019Etat du Grand-Duch\u00e9 de Luxembourg avec effet au 1 er ao\u00fbt 1986 en tant que\u00abouvrier-artisan avecSOCIETE2.)\u00bb, attach\u00e9 \u00e0 la Maison de retraite deADRESSE3.). Suite \u00e0 l\u2019entr\u00e9e en vigueur de la loi du 22 d\u00e9cembre 2000 portant cr\u00e9ation de l\u2019\u00e9tablissement public \u00abSOCIETE3.)pour personnes \u00e2g\u00e9es\u00bb, en abr\u00e9g\u00e9SOCIETE1.), les diff\u00e9rents contrats de travail des salari\u00e9s affect\u00e9s aux maisons de retraite et de soins, dont celui de PERSONNE2.), ont \u00e9t\u00e9 repris par l\u2019\u00e9tablissementSOCIETE1.). PERSONNE2.)fait valoir que depuis ce moment il aurait \u00e9t\u00e9 rest\u00e9 soumis \u00e0 la convention collective des salari\u00e9s de l\u2019Etat (ci-apr\u00e8s la convention collective), et il aurait b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 de tous les accords conclus entre les partenaires sociaux pendant les derni\u00e8res d\u00e9cennies. Il soutient avoir \u00e0 l\u2019\u00e9gard de l\u2019\u00e9tablissementSOCIETE1.)une revendication li\u00e9e \u00e0 l\u2019interpr\u00e9tation incorrecte par son employeur de la convention collective. Il pr\u00e9cise que depuis 2005 et ce jusqu\u2019au 31 mars 2024, il aurait \u00e9t\u00e9 d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 ouvrier permanent et qu\u2019en application de l\u2019article 21(4) de la loi modifi\u00e9e du 18 mai 1979 portant r\u00e9forme des d\u00e9l\u00e9gations du<\/p>\n

3 personnel\u00abLes membres des d\u00e9l\u00e9gations ne peuvent percevoir une r\u00e9mun\u00e9ration inf\u00e9rieure \u00e0 celle qu\u2019ils auraient per\u00e7ue, s\u2019ils avaient effectivement travaill\u00e9 pendant les heures de d\u00e9l\u00e9gation\u00bb. Sur base de ces dispositions,PERSONNE2.)estime avoir droit \u00e0 une prime d\u2019astreinte pour les jours de semaine, pour les jours f\u00e9ri\u00e9s l\u00e9gaux et les weekends r\u00e9pertori\u00e9s sur les fiches de salaire sous les positions P921 et P922 et ceci en conformit\u00e9 avec les stipulations de la convention collective. Jusqu\u2019au mois de f\u00e9vrier 2021, il aurait mensuellement per\u00e7u la somme de 31,05 \u20ac sous la position P921, et la somme de 124,13 \u20ac sous la position P922. Par avenant \u00e0 la convention collective entr\u00e9 en vigueur le 11 f\u00e9vrier 2021, l\u2019article 20 de la convention collective initiale aurait \u00e9t\u00e9 modifi\u00e9 en ce sens que la r\u00e9mun\u00e9ration en cas d\u2019astreinte ne serait plus calcul\u00e9e sur base d\u2019un forfait par p\u00e9riode d\u2019astreinte, mais par heure. PERSONNE2.)a pris sa retraite le 1 er avril 2024. Dans la mesure o\u00f9, avant sa d\u00e9signation de d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 permanent, il aurait fait 12 heures d\u2019astreinte par jour d\u2019astreinte, il estime avoir droit pour la p\u00e9riode de mars 2021 \u00e0 mars 2024, sur base de l\u2019avenant de la convention collective, au montant total de66.603,23 \u20ac. Par requ\u00eate d\u00e9pos\u00e9e au greffe le 17 juillet 2023,PERSONNE2.)a fait convoquer l\u2019\u00e9tablissementSOCIETE1.)\u00e0 compara\u00eetre devant le tribunal du travail de Luxembourg aux fins de l\u2019entendre condamner \u00e0 lui payer, suivant le dernier \u00e9tat de ses conclusions, la somme de 66.603,23 \u20ac, avec les int\u00e9r\u00eats l\u00e9gaux \u00e0 partir de la demande en justice jusqu\u2019\u00e0 solde. Il a sollicit\u00e9 en outre l\u2019allocation d\u2019une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure de 1.000 \u20ac sur base de l\u2019article 240 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile et la condamnation de l\u2019\u00e9tablissementSOCIETE1.)aux frais et d\u00e9pens de l\u2019instance. Par courrier \u00e9lectronique du 23 mai 2024, l\u2019ETAT DU GRAND DUCHE DE LUXEMBOURG, agissant en sa qualit\u00e9 de gestionnaire du Fonds pour l\u2019Emploi, a fait savoir qu\u2019il n\u2019avait pas de revendications \u00e0 formuler. L\u2019\u00e9tablissementSOCIETE1.)a contest\u00e9 la demande en son principe et en sonquantum. Par jugement rendu contradictoirement le 21 juin 2024, le tribunal du travail a re\u00e7u la demande et l\u2019a d\u00e9clar\u00e9e non fond\u00e9e.PERSONNE2.) a \u00e9t\u00e9 d\u00e9bout\u00e9 de sa demande sur base de l\u2019article 240 du Nouveau<\/p>\n

4 Code de proc\u00e9dure civile et il a \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9 aux frais et d\u00e9pens de l\u2019instance. Pour statuer ainsi, le tribunal du travail a renvoy\u00e9 \u00e0 l\u2019article L.415-5(4) du Code du travail qui pr\u00e9voit que: \u00abLes membres de la d\u00e9l\u00e9gation ne peuvent percevoir une r\u00e9mun\u00e9ration inf\u00e9rieure \u00e0 celle qu\u2019ils auraient per\u00e7ue s\u2019ils avaient effectivement travaill\u00e9 pendant les heures de d\u00e9l\u00e9gation\u00bb. Il en a d\u00e9duit que le salari\u00e9 d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 doit avoir effectivement travaill\u00e9 pour pouvoir pr\u00e9tendre au paiement d\u2019un compl\u00e9ment en cas d\u2019astreinte. Le simple fait que l\u2019\u00e9tablissementSOCIETE1.)ait continu\u00e9 pendant une certaine p\u00e9riode \u00e0 lui r\u00e9gler les positions P921 et P922 apr\u00e8s son \u00e9lection en tant que d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 permanent ne s\u2019analyserait pas en un droit acquis. CommePERSONNE2.)n\u2019aurait pas \u00e9t\u00e9 d\u2019astreinte et n\u2019aurait pas d\u00fb travailler pendant les p\u00e9riodes pour lesquelles il a sollicit\u00e9 un compl\u00e9ment de salaire, sa demande en paiement du montant de 66.603,23 \u20ac a \u00e9t\u00e9 rejet\u00e9e. Par exploit d\u2019huissier de justice du 26 juillet 2024,PERSONNE2.)a relev\u00e9 appel du jugement du 21 juin 2024, lequel lui a \u00e9t\u00e9 notifi\u00e9 le 8 juillet 2024. Aux termes de son acte d\u2019appel, il sollicite, par r\u00e9formation du jugement entrepris, qu\u2019il soit fait droit \u00e0 ses pr\u00e9tentions telles que formul\u00e9es en premi\u00e8re instance. Il requiert l\u2019allocation d\u2019une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure de 1.000 \u20ac pour la premi\u00e8re instance et de 1.500 \u20ac pour l\u2019instance d\u2019appel, ainsi que la condamnation de l\u2019\u00e9tablissement SOCIETE1.)aux frais et d\u00e9pens de l\u2019instance, avec distraction au profit de son avocat \u00e0 la Cour concluant, affirmant en avoir fait l\u2019avance. L\u2019\u00e9tablissementSOCIETE1.)demande \u00e0 voir d\u00e9clarer l\u2019appel non fond\u00e9 et sollicite la condamnation dePERSONNE2.)aux frais et d\u00e9pens des deux instances, avec distraction du profit de son avocat \u00e0 la Cour concluant, affirmant en avoir fait l\u2019avance. Tout comme en premi\u00e8re instance, l\u2019ETAT DU GRAND-DUCHE DE Luxembourg demande acte qu\u2019il n\u2019a pas de revendications \u00e0 faire valoir dans le cadre du pr\u00e9sent litige. Il demande la condamnation de la partie succombante aux frais et d\u00e9pens de l\u2019instance, avec distraction du profit de son avocat \u00e0 la Cour concluant, affirmant en avoir fait l\u2019avance.<\/p>\n

5 Appr\u00e9ciation de la Cour L\u2019appel est recevable pour avoir \u00e9t\u00e9 introduit dans les d\u00e9lai et formes de la loi. L\u2019acte d\u2019appel datant du 26 juillet 2024,l\u2019affaire est soumise aux r\u00e8gles de proc\u00e9dure telles qu\u2019introduites par la loi du 15 juillet 2021 portant entre autres modifications du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile et ayant pour objet le renforcement de l\u2019efficacit\u00e9 de la justice civile et commerciale, entr\u00e9e en vigueur le 16 septembre 2021. Aux termes de l\u2019article 586 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile,\u00ables conclusions d\u2019appel doivent formuler express\u00e9ment les pr\u00e9tentions de la partie et les moyens sur lesquels chacune de cespr\u00e9tentions est fond\u00e9e. Avant la cl\u00f4ture de l\u2019instruction, les parties notifieront des conclusions de synth\u00e8se qui reprendront les pr\u00e9tentions et moyens pr\u00e9sent\u00e9s ou invoqu\u00e9s dans leurs conclusions ant\u00e9rieures. A d\u00e9faut, elles sont r\u00e9put\u00e9es les avoir abandonn\u00e9s et la juridictionne statuera que sur les derni\u00e8res conclusions notifi\u00e9es. (\u2026)\u00bb. Les conclusions de synth\u00e8se, anciennement d\u00e9nomm\u00e9es conclusions r\u00e9capitulatives, ont pour objet de r\u00e9unir l\u2019ensemble des moyens et pr\u00e9tentions pr\u00e9sent\u00e9s dans les \u00e9critures pr\u00e9c\u00e9dentes, dont notamment l\u2019acte d\u2019appel qui vaut conclusions. Un simple renvoi, m\u00eame expr\u00e8s, aux conclusions ant\u00e9rieures est \u00e0 cet \u00e9gard insuffisant (Cass. 2\u00e8me civ., 10mai 2001,no99-19.898; Cass. 3\u00e8me civ., 16f\u00e9vr. 2005,no00-21.245, Bull. civ.III, no40; Cour, 20 d\u00e9cembre 2017, num\u00e9ro 41196 du r\u00f4le; Cour, 7 d\u00e9cembre 2023, num\u00e9ro du r\u00f4le CAL-2021-00451; Cour, 16 octobre 2025, num\u00e9ro 42121 du r\u00f4le; Cour 18 novembre 2025, num\u00e9ro du r\u00f4le CAL-2025-00517). A d\u00e9faut d\u2019avoir pris des conclusions de synth\u00e8se, la Cour ne statuera que sur les derni\u00e8res conclusions dePERSONNE2.)notifi\u00e9es le 11 f\u00e9vrier 2025, dont les deux premiers alin\u00e9as se lisent comme suit: \u00abLa partie appelante maintient son argumentaire tant en fait qu\u2019en droit tel que d\u00e9velopp\u00e9 dans son acte introductif d\u2019instance et son premier corps de conclusions. Pour le surplus, la partie concluante se permettra simplement d\u2019apporter quelques pr\u00e9cisions pour r\u00e9pliquer bri\u00e8vement aux \u00e9l\u00e9ments nouveaux \u00e9voqu\u00e9s dans les derni\u00e8res conclusions de la partieSOCIETE1.)\u00bb. Le dispositif des conclusions est de la teneur suivante:<\/p>\n

6 \u00abstatuer conform\u00e9ment aux pr\u00e9c\u00e9dents \u00e9crits de la partie concluante; pour le surplus, donner acte \u00e0 la concluante de toutes ses contestations; r\u00e9server \u00e0 la partie concluante tous autres droits, dus, moyens et actions\u00bb. Le corps desconclusionsnotifi\u00e9 le11 f\u00e9vrier 2025 contient uniquement des pr\u00e9cisions, voire des contestations, en relation avec les d\u00e9veloppements faits par le mandataire de l\u2019\u00e9tablissement SOCIETE1.)dans ses conclusions notifi\u00e9es le 20 janvier 2025. Les moyens et pr\u00e9tentions formul\u00e9s ant\u00e9rieurement par PERSONNE2.)\u00e9tant r\u00e9put\u00e9s abandonn\u00e9s, il y a lieu de d\u00e9clarer l\u2019appel non fond\u00e9 et de confirmer le jugement entrepris en son int\u00e9gralit\u00e9. Au vu du sort r\u00e9serv\u00e9 \u00e0 l\u2019appel,PERSONNE2.)est \u00e0 condamner aux frais et d\u00e9pens de l\u2019instance d\u2019appel, avec distraction au profit de la soci\u00e9t\u00e9 en commandite simple CLIFFORD CHANCE et de Ma\u00eetre Olivier UNSEN, affirmant en avoir fait l\u2019avance. PAR CES MOTIFS la Cour d\u2019appel, huiti\u00e8me chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re de droit du travail, statuant contradictoirement, re\u00e7oit l\u2019appel; le dit non fond\u00e9; confirmele jugement entrepris; condamnePERSONNE2.)aux frais et d\u00e9pens de l\u2019instance d\u2019appel, avec distraction au profit de la soci\u00e9t\u00e9 en commandite simple CLIFFORD CHANCE et de Ma\u00eetre Olivier UNSEN, affirmant en avoir fait l\u2019avance.<\/p>\n<\/div>\n

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Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

1 Arr\u00eat N\u00b0116\/25-VIII-TRAV Exempt-appel en mati\u00e8re de droit du travail. Audience publique du quatre d\u00e9cembre deux mille vingt-cinq Num\u00e9ro CAL-2024-00875 du r\u00f4le Composition: Elisabeth WEYRICH, pr\u00e9sident de chambre, Nadine WALCH,premier conseiller, Laurent LUCAS, conseiller, Amra ADROVIC, greffier. 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