{"id":609464,"date":"2026-04-19T19:03:39","date_gmt":"2026-04-19T17:03:39","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/cour-superieure-de-justice-8-novembre-2023-n-2023-00742\/"},"modified":"2026-04-19T19:03:42","modified_gmt":"2026-04-19T17:03:42","slug":"cour-superieure-de-justice-8-novembre-2023-n-2023-00742","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/cour-superieure-de-justice-8-novembre-2023-n-2023-00742\/","title":{"rendered":"Cour sup\u00e9rieure de justice, 8 novembre 2023, n\u00b0 2023-00742"},"content":{"rendered":"
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Arr\u00eat N\u00b0208\/23\u2013I\u2013CIV (aff. fam.) Arr\u00eat civil Audiencepubliqueduhuit novembredeux mille vingt-trois Num\u00e9roCAL-2023-00742du r\u00f4le rendu par lapremi\u00e8rechambre de la Cour d\u2019appel, si\u00e9geant en mati\u00e8re civile, dans la cause E n t r e : PERSONNE1.),n\u00e9e leDATE1.)\u00e0ADRESSE1.)en France, demeurant \u00e0L- ADRESSE2.), appelanteauxtermes d\u2019une requ\u00eate d\u00e9pos\u00e9e au greffe de la Cour d\u2019appel le 24 juillet2023, repr\u00e9sent\u00e9epar Ma\u00eetreGuillaume LOCHARD, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0Luxembourg, e t : PERSONNE2.), n\u00e9 leDATE2.)\u00e0ADRESSE3.), demeurant \u00e0 L- ADRESSE4.), intim\u00e9 aux finsde lasusdite requ\u00eate, repr\u00e9sent\u00e9 par Ma\u00eetreJo\u00eblle CHRISTEN, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, en pr\u00e9sence de:<\/p>\n

2 Ma\u00eetre Julie DURAND,avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, repr\u00e9sentant les int\u00e9r\u00eats desenfants communsmineursPERSONNE3.), n\u00e9e leDATE3.), etPERSONNE4.), n\u00e9 leDATE4.). —————————— L A C O U R D ' A P P E L : Saisi d\u2019une requ\u00eate dePERSONNE1.)(ci-apr\u00e8sPERSONNE1.)) dirig\u00e9e contrePERSONNE2.), d\u00e9pos\u00e9e le 29 mars 2023 au greffe du juge aux affaires familiales pr\u00e8s le tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg et tendant, notamment, \u00e0 se voir autoriser \u00e0 d\u00e9m\u00e9nager \u00e0 Cannes en France avec les enfants communs mineurs PERSONNE3.) (ci-apr\u00e8s PERSONNE3.)), n\u00e9e leDATE3.),etPERSONNE4.), n\u00e9 leDATE4.),et\u00e0voir fixer les modalit\u00e9s du droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement \u00e0 accorder au p\u00e8re dans ce cas, le juge aux affaires familiales pr\u00e8s le tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg a: -par ordonnance du 17 mai 2023, d\u00e9sign\u00e9 Ma\u00eetre Julie DURAND, avocat des enfantsPERSONNE3.)etPERSONNE4.), avec la mission de les entendre, de les assister et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, de les repr\u00e9senter dans le cadre du litige relatif \u00e0la proc\u00e9dure pendante entre leurs parents, et -par jugement contradictoire du6 juillet 2023, notamment: odit la demande dePERSONNE1.) en autorisation de d\u00e9m\u00e9nager en France \u00e0 Cannes avec les enfants communs recevable mais non fond\u00e9e et lui a interdit de d\u00e9m\u00e9nager en France avec les enfants, ofix\u00e9 le domicile l\u00e9gal et la r\u00e9sidence habituelle des enfants aupr\u00e8s de leur p\u00e8re \u00ab\u00e0 partir du jour du d\u00e9m\u00e9nagement de PERSONNE1.)vers la France\u00bb, oaccord\u00e9 un droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement \u00e0 l\u2019\u00e9gard des enfants \u00e0PERSONNE1.) \u00ab\u00e0 partir du jour de son d\u00e9m\u00e9nagement en France\u00bb, odit que dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9PERSONNE1.)reviendra habiter au Luxembourg, les modalit\u00e9s de r\u00e9sidence des mineurs pourront \u00eatre revues d\u2019un commun accord par les parties, et \u00e0 d\u00e9faut d\u2019accord, d\u00e9termin\u00e9es par le juge aux affaires familialessur base d\u2019unenouvellerequ\u00eate, et ofait masse des frais et d\u00e9pens et les a impos\u00e9spour moiti\u00e9 \u00e0 chacune des parties. De ce jugement, qui lui a \u00e9t\u00e9 notifi\u00e9 le11 juillet 2023, ainsi que de l\u2019ordonnance du 17 mai 2023,PERSONNE1.)a relev\u00e9 appel par requ\u00eate d\u00e9pos\u00e9e le24 juillet 2023au greffe de la Cour d\u2019appel. Suivant ordonnance du25 septembre 2023, la Cour a d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 la pr\u00e9sente affaire \u00e0 un magistrat unique sur base de l\u2019article 1007-10 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile. L\u2019appelante demande \u00e0 la Cour:<\/p>\n

3 -d\u2019annulerl\u2019ordonnance n\u00b0 2023TALJAF\/001731 rendue le 17 mai 2023, sinon d\u2019\u00e9carter toute d\u00e9fense de la cause des mineurs, qui n\u2019a pas lieu d\u2019\u00eatre, et -par r\u00e9formation du jugement du 6 juillet 2023: ode fixer le domicile l\u00e9gal et la r\u00e9sidence habituelle des enfants PERSONNE3.)etPERSONNE4.)aupr\u00e8s de leur m\u00e8re en France, \u00e0 F-ADRESSE5.), et od\u2019accorder au p\u00e8re un droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement avec partage des frais de voyage des enfants. Elle sollicite encore une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure de 1.500 euros sur le fondement de l\u2019article 240 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile, ainsi que la condamnation de l\u2019intim\u00e9 aux frais et d\u00e9pens de l\u2019instance, avec distraction au profit de son mandataire sur ses affirmations de droit. PERSONNE1.) reproche au juge aux affaires familiales d\u2019avoir, par ordonnance du 17 mai 2023, d\u00e9sign\u00e9 un avocat aux enfants sur base de l\u2019article 388-1 du Code civil, nonobstant le fait que les mineurs ne sont pas capables de discernement, en tout casen ce qui concernele cadet,la fille a\u00een\u00e9ePERSONNE3.)\u00e9tant plus mature. Elle ajoute qu\u2019en vertu de l\u2019article 388-1 du Code civil, l\u2019avocat ne peut pas avoir pour mission de \u00abrepr\u00e9senter\u00bb les enfants. Elle conclut,par cons\u00e9quent,\u00e0 l\u2019annulation de cette ordonnance et, subsidiairement, \u00e9tant donn\u00e9 que les mineurs ne sont pas parties \u00e0 l\u2019instance et que leur cause n\u2019a pas \u00e0 \u00eatre d\u00e9fendue, \u00e0 ce que toute d\u00e9claration orale participant plus de la d\u00e9fense de leur cause que de l\u2019expression de leurs sentiments soit \u00e9cart\u00e9e des d\u00e9bats. En ce qui concerne le jugement du 6 juillet 2023,PERSONNE1.)reproche au juge aux affaires familiales de lui avoir, \u00e0 tort et sans base l\u00e9gale, interdit de d\u00e9m\u00e9nager en France avec les enfants communs. Elle estime que c\u2019est \u00e9galement \u00e0 tort que le juge aux affaires familiales a fix\u00e9 le domicile l\u00e9gal et la r\u00e9sidence habituelle des enfants aupr\u00e8s du p\u00e8re par une d\u00e9cision \u00abin futurum\u00bb ne prenant effet qu\u2019\u00e0 partir du jour du d\u00e9m\u00e9nagement de la m\u00e8re en France. Critiquant l\u2019approche du juge aux affaires familiales, qui semble souhaiter que rien ne change, que l\u2019appelante reste au Luxembourg ou, si elle d\u00e9m\u00e9nage, qu\u2019elle se ravise et revienne, elle souligne qu\u2019elle est libre de vivre o\u00f9 elle l\u2019entend et que sa d\u00e9cision de vivre \u00e0 Cannes n\u2019est pas un fait \u00e0 d\u00e9battre, la seule questionse posant au juge est celle de la fixation du domicile l\u00e9gal et de la r\u00e9sidence habituelle dePERSONNE3.)et de PERSONNE4.)en fonction des crit\u00e8res pr\u00e9vus \u00e0 l\u2019article 1007-54 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile. Or, \u00e0 cet \u00e9gard, le juge aux affaires familialesauraitopt\u00e9pour un complet bouleversement de la vie des enfants, qui ont toujours v\u00e9cu aupr\u00e8s de leur m\u00e8re, allant jusqu\u2019\u00e0 exclure la possibilit\u00e9 pour les enfants de rendre visite \u00e0 leur m\u00e8re \u00e0 Cannes les week-ends, pour leur \u00e9viter le stress caus\u00e9 par les voyages en avion et \u00e9viter d\u2019entraver leur int\u00e9gration sociale et sportive au Luxembourg.<\/p>\n

4 PERSONNE1.)expose qu\u2019elle a travaill\u00e9 en tant qu\u2019ind\u00e9pendante au Luxembourg et qu\u2019elle disposait de ce fait de beaucoup de libert\u00e9 pour s\u2019occuper dePERSONNE3.) et dePERSONNE4.), qui n\u2019ont en cons\u00e9quence jamais fr\u00e9quent\u00e9 de foyer scolaire.PERSONNE2.)ne prenait, contrairement \u00e0 ce qu\u2019il soutient maintenant, que des responsabilit\u00e9s\u00abde surface\u00bb. C\u2019est notamment pour cette raison que les parties ont, suivant convention de divorce par consentement mutuel, d\u00e9cid\u00e9 de fixer le domicile l\u00e9gal et la r\u00e9sidence habituelle des enfants communs aupr\u00e8s de leur m\u00e8re, cette d\u00e9cision n\u2019ayant jamais \u00e9t\u00e9 remise en cause. D\u2019apr\u00e8s l\u2019appelante, le d\u00e9m\u00e9nagement \u00e0 Cannes lui permettraitde conserver son statut d\u2019ind\u00e9pendanteetde faire usage de la flexibilit\u00e9 que lui offre ce statut pour s\u2019occuper dePERSONNE3.)et dePERSONNE4.). Ilpermettrait ainsi aux enfants de garder leurs pointsd\u2019ancrage, d\u2019\u00eatre scolaris\u00e9s\u00e0 la \u00abORGANISATION1.)\u00bb, soit dans un syst\u00e8me scolaire identique \u00e0 celui qu\u2019ils ont fr\u00e9quent\u00e9 jusqu\u2019en juillet 2023, de garder le m\u00eame syst\u00e8me parascolaire \u00e9galement et de ne pas devoir fr\u00e9quenter le foyer scolaire. Elle ajoute que le meilleur copain dePERSONNE4.)sera \u00e9galement scolaris\u00e9 \u00e0 la \u00abORGANISATION1.)\u00bb. Le changement de ville et de pays perturberait donc moins le quotidien des enfants que le transfert de leur r\u00e9sidence aupr\u00e8s de leur p\u00e8re, qui aurait\u00e9galement pourcons\u00e9quence un changement d\u2019\u00e9tablissement scolaire, qui imposeraitaux enfants de fr\u00e9quenter d\u00e9sormais le foyer scolaire apr\u00e8s l\u2019\u00e9cole ou d\u2019\u00eatre pris en charge par des grands-parents paternels, qui n\u2019\u00e9taient que marginalement impliqu\u00e9s dans la vie des enfants auparavant. PERSONNE2.)conclut \u00e0 l\u2019irrecevabilit\u00e9 de l\u2019appel en ce qu\u2019il est dirig\u00e9 contre l\u2019ordonnance du 17 mai 2023, \u00e9tant donn\u00e9 que l\u2019article 1007-50 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile dispose express\u00e9ment que les ordonnances de nomination d\u2019unavocat \u00e0 l\u2019enfantne sont pas susceptibles d\u2019appel. Il pr\u00e9cise encore que la d\u00e9cision du juge aux affaires familiales de d\u00e9signer un avocat pour les enfants est intervenue de l\u2019accord des parties, apr\u00e8s que la question ait \u00e9t\u00e9 d\u00e9battue \u00e0 l\u2019audience. L\u2019intim\u00e9 conclut, \u00e0 titre subsidiaire, au caract\u00e8re infond\u00e9 de l\u2019appel sous ce rapport, alors que l\u2019article 388-1 du Code civil pr\u00e9voit la possibilit\u00e9 pour le juge d\u2019entendre un mineur concern\u00e9 par une proc\u00e9dure ou de d\u00e9signer une personne \u00e0 cet effet. Il poursuit que la question de savoir si un mineur est capable de discernement rel\u00e8ve de l\u2019appr\u00e9ciation souveraine du juge, qui n\u2019est,par ailleurs,pas li\u00e9 par les dires de l\u2019enfant. Il estime encore que l\u2019avocate dePERSONNE3.)et dePERSONNE4.)a, en l\u2019occurrence,respect\u00e9 sa mission, qui consistait \u00e0 recueillir la parole des enfants et \u00e0 d\u00e9fendre leurs int\u00e9r\u00eats. En ce qui concerne le jugement entrepris,PERSONNE2.)conclut \u00e0 la confirmation de la d\u00e9cision du juge aux affaires familiales de fixer aupr\u00e8s de lui le domicile l\u00e9gal et la r\u00e9sidence habituelle dePERSONNE3.)et de PERSONNE4.). Il conclut \u00e9galement \u00e0 la confirmation de la d\u00e9cision relative au droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement attribu\u00e9 \u00e0PERSONNE1.)en p\u00e9riode scolaire.<\/p>\n

5 L\u2019intim\u00e9 interjette appel incident en rapport avec le droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement attribu\u00e9 \u00e0 la m\u00e8re pour les p\u00e9riodes de vacances scolaires et demande \u00e0 voir partager entre les parents (i) les vacances de Carnaval, une ann\u00e9e sur l\u2019autre, (ii) les vacances de P\u00e2queset de No\u00ebl, \u00e0 raison d\u2019une semaine pour chaque parent, et (iii) les vacances d\u2019\u00e9t\u00e9 par moiti\u00e9, \u00e0 raison de p\u00e9riodes de quinze jours. Il expose que l\u2019appelante vit au Luxembourg depuis 2011, que les parties se sont mari\u00e9es en 2014 et se sont s\u00e9par\u00e9es en 2021, l\u2019appelante s\u2019\u00e9tant alors install\u00e9e \u00e0ADRESSE6.)dans un logement appartement \u00e0 son p\u00e8re. Contrairement \u00e0 ce que soutient l\u2019appelante,PERSONNE2.)a toujours \u00e9t\u00e9 un p\u00e8re engag\u00e9 et il a maintenu un contact journalier avecPERSONNE3.) etPERSONNE4.)m\u00eame apr\u00e8s la s\u00e9paration des parties. Il explique qu\u2019il a repris l\u2019ancien domicile conjugal des parties \u00e0ADRESSE7.), qu\u2019il l\u2019a ensuite vendu afin d\u2019acqu\u00e9rir un immeuble \u00e0ADRESSE8.), dans le but de se rapprocher du domicile de la m\u00e8re, qui se situait \u00e0ADRESSE6.)\u00e0 l\u2019\u00e9poque, et de voir instaurer une r\u00e9sidence en alternance des enfants. Dans ce but, PERSONNE2.), qui travaille en tant qu\u2019agent p\u00e9nitentiaire \u00e0ADRESSE9.), a \u00e9galement am\u00e9nag\u00e9 son horaire de travail afin de ne plus travailler les week- ends et d\u2019avoir un horaire fixe afin d\u2019\u00eatre plus disponible pourPERSONNE3.) etPERSONNE4.). D\u2019apr\u00e8s l\u2019intim\u00e9, la situation financi\u00e8re de l\u2019appelante n\u2019est pas transparente. Elle travaillait dans une soci\u00e9t\u00e9 de son p\u00e8re au Luxembourg, qui aurait fait un aveu de faillite, et elle projette de travailler dans une autre soci\u00e9t\u00e9 de son p\u00e8re \u00e0 Cannes, raison pour laquelle elle y a d\u00e9m\u00e9nag\u00e9, mais ne fournit aucune preuve au sujet de cette nouvelle position. Il ajoute que l\u2019appelante n\u2019a fait aucune recherche pour trouver unautre travail au Luxembourg. Les enfants, qui \u00e9taient scolaris\u00e9s \u00e0 laORGANISATION2.)sur insistance de leur m\u00e8re, le grand-p\u00e8re maternel ayant pris en charge les frais cons\u00e9quents de cette \u00e9cole, vont d\u00e9sormais auORGANISATION3.), qui offre une scolarit\u00e9 suivant le syst\u00e8me anglais. Ils y sont bien int\u00e9gr\u00e9s et fr\u00e9quentent la maison- relais uniquement les lundis, mercredis et vendredis de 15.30heures\u00e0 17.30 heures. Les mardis, leur grand-m\u00e8re les emm\u00e8ne aux entra\u00eenements de tennis et de football \u00e0ADRESSE8.), o\u00f9 ils retrouvent leurs copains de classe, et ils passent l\u2019apr\u00e8s-midi du jeudi avec leur grand-m\u00e8re jusqu\u2019\u00e0 17.30heures.PERSONNE2.)pr\u00e9cise encore quePERSONNE1.)a inscrit les enfants \u00e0 la \u00abORGANISATION1.)\u00bb sans son accord et sans l\u2019avoir consult\u00e9 au pr\u00e9alable. L\u2019intim\u00e9 insiste que les enfants, qui sont d\u00e9sormais bien int\u00e9gr\u00e9s \u00e0 ADRESSE8.), o\u00f9 ils vont \u00e0 l\u2019\u00e9cole et ont toutes leurs activit\u00e9s extra-scolaires avec leurs copains, ont trouv\u00e9 \u00e0ADRESSE8.)une plus grande stabilit\u00e9 que celle qu\u2019ils avaient pr\u00e9c\u00e9demment, en fr\u00e9quentant l\u2019\u00e9cole ORGANISATION2.). L\u2019avocate des enfantsPERSONNE3.)etPERSONNE4.), Ma\u00eetre Julie DURAND, estime qu\u2019il n\u2019y a pas de base l\u00e9gale pour attaquer la nomination d\u2019un avocat pour les enfants et, m\u00eame \u00e0 supposer qu\u2019un appel puisse \u00eatre interjet\u00e9 \u00e0 l\u2019encontre d\u2019une telle d\u00e9cision, il serait en l\u2019occurrence hors d\u00e9lai. Enfin, elle donne \u00e0 consid\u00e9rer que sa d\u00e9signation par le juge aux affaires<\/p>\n

6 familiales a eu lieu de l\u2019accord des parties et que l\u2019appelante ne saurait revenir sur cet accord. Elle explique encore que,faute de d\u00e9finition l\u00e9gale d\u2019un \u00e2ge de discernement, les capacit\u00e9s de discernement d\u2019un enfant sont souverainement appr\u00e9ci\u00e9es par les juges du fond. Elle poursuit que la mission de l\u2019avocat des enfants nese limite pas \u00e0 rapporter la parole des enfants, mais qu\u2019il lui appartient \u00e9galement de d\u00e9fendre l\u2019int\u00e9r\u00eat desenfants, qui ne disent pas toujours ce qui est dansleurint\u00e9r\u00eat. D\u2019apr\u00e8s Ma\u00eetreJulieDURAND, les enfants ont une bonne relation avec les deuxparents et, d\u2019apr\u00e8s leurs dires, le p\u00e8re n\u2019\u00e9tait pas seulement un \u00abpapa week-end\u00bb, comme le soutient la m\u00e8re, mais il \u00e9tait toujours impliqu\u00e9 dans leur vie. En ce qui concerne le d\u00e9m\u00e9nagement \u00e0 Cannes,PERSONNE4.)avait,avant l\u2019audience devant le jugeaux affaires familiales,exprim\u00e9 le souhait de voir son p\u00e8replussouvent, tandis quePERSONNE3.), qui \u00e9tait plus ambivalente, \u00e9tait favorable \u00e0 un d\u00e9m\u00e9nagement en France, qu\u2019elle justifiaitcependant par les besoins de sa m\u00e8re. Lorsqu\u2019elle a revu les enfants le 14 septembre 2023, ils \u00e9taient excit\u00e9s de commencer l\u2019\u00e9cole et ils lui ont parl\u00e9 de \u00abPERSONNE5.)\u00bb, la grand-m\u00e8re paternelle, qui n\u2019\u00e9tait pas absente de leur vie auparavant, contrairement aux affirmations dePERSONNE1.). Ma\u00eetreJulieDURAND donne\u00e0 consid\u00e9rer qu\u2019il s\u2019agit d\u2019un choix corn\u00e9lien pour les enfants. Elle souligne que pour les enfants, devoir prendre l\u2019avion chaque deuxi\u00e8me week-end, pour se rendre aupr\u00e8s de leur p\u00e8re, est une obligationcontraignante, que cela deviendra d\u2019autant plus difficile \u00e0 imposer d\u00e8s qu\u2019ils auront des activit\u00e9s les week-ends, de sorte que le risque que la relation avec le p\u00e8re se perde au fil du temps est r\u00e9el. En r\u00e9plique aux d\u00e9veloppements adverses,PERSONNE1.) donne \u00e0 consid\u00e9rer que le d\u00e9bat sur la question desavoir si elle a recherch\u00e9 un travail au Luxembourg constitue une intrusion injustifi\u00e9e dans sa vie priv\u00e9e. Elle fait valoir que la s\u00e9paration des parties et la distance entre leurs domiciles respectifs est un fait d\u00e9sormais ent\u00e9rin\u00e9, mais qu\u2019elle garde un pied-\u00e0-terre \u00e0 Luxembourg et qu\u2019elle est pr\u00eate \u00e0 amener les enfants au Luxembourg pour permettre au p\u00e8re d\u2019exercer son droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement. Appr\u00e9ciation de la Cour L\u2019appel est recevable quant \u00e0 la forme et au d\u00e9lai. -L\u2019ordonnance du 17 mai 2023 Aux termes de l\u2019article 1007-54 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile, le juge aux affaires familialespeut, lorsqu\u2019il se prononce sur les modalit\u00e9s d\u2019exercice de l\u2019autorit\u00e9 parentale, comme en l\u2019esp\u00e8ce, prendre en consid\u00e9ration, notamment, \u00ables sentiments exprim\u00e9s par l\u2019enfant mineur<\/p>\n

7 lorsqu\u2019ils sont exprim\u00e9s dans les conditions pr\u00e9vues \u00e0 l\u2019article 388-1\u00bbdu Code civil. L\u2019article 388-1 du Code civil pr\u00e9voit, en son premier alin\u00e9a, que \u00abdans toute proc\u00e9dure le concernant, le mineur capable de discernement peut, sans pr\u00e9judice des dispositions pr\u00e9voyant son intervention ou son consentement, \u00eatre entendu par le juge ou, lorsque son int\u00e9r\u00eat le commande, la personne d\u00e9sign\u00e9e par le juge \u00e0 cet effet\u00bb. Dans l\u2019ordonnance du17 mai 2023, dont PERSONNE1.) sollicite l\u2019annulation, le juge aux affaires familiales a d\u00e9cid\u00e9, au visa de l\u2019article 388- 1 du Code civil, apr\u00e8s avoir retenu que les enfantsPERSONNE3.)et PERSONNE4.)ont le discernement n\u00e9cessaire pour \u00eatre entendus en justice, de nommer un avocat \u00abpour les entendre, les assister et, le cas \u00e9ch\u00e9ant,rapporter les paroles de l\u2019enfant en leur absence\u00bb. Le juge aux affaires familiales a ainsi us\u00e9 de la facult\u00e9 lui conf\u00e9r\u00e9e par l\u2019article 388-1 pr\u00e9cit\u00e9 de d\u00e9signer un auxiliaire de justice pour proc\u00e9der \u00e0 sa place \u00e0 l\u2019audition du mineur. L\u2019ordonnance critiqu\u00e9e n\u2019est partant pas une d\u00e9cision juridictionnelle, maisun acte d\u2019administration judiciaire tendant \u00e0 organiser la mise en \u0153uvre d\u2019une mesure d\u2019instruction, en l\u2019occurrence, l\u2019audition d\u2019un mineur. En tant que telle, elle n\u2019est pas susceptible de recours. L\u2019appel interjet\u00e9 parPERSONNE1.)\u00e0 l\u2019encontre de l\u2019ordonnancedu17 mai 2023est partant irrecevable. Il convient encore de pr\u00e9ciser, d\u2019une part,que l\u2019article 388-1 du Code civil dispose, en son alin\u00e9a (5), que \u00abl\u2019audition du mineur ne lui conf\u00e8re pas la qualit\u00e9 de partie \u00e0 la proc\u00e9dure\u00bb. La d\u00e9cision dujuge aux affaires familiales d\u2019incluredans les missions confi\u00e9es \u00e0 Ma\u00eetre Julie DURAND, celle de \u00abrepr\u00e9senter\u00bb, \u00able cas \u00e9ch\u00e9ant\u00bb, les enfantsPERSONNE3.) et PERSONNE4.), ne les rend pas parties au litige entre leurs parents.D\u2019autre part,il est admisquele juge du fond appr\u00e9cie souverainement la parole de l\u2019enfant, le cas \u00e9ch\u00e9ant, telle qu\u2019elle lui est rapport\u00e9e par l\u2019auxiliaire de justice qu\u2019il a d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 cet effet, il n\u2019y a d\u00e8s lors pas lieu d\u2019\u00e9carter des d\u00e9bats les d\u00e9veloppements de Ma\u00eetre JulieDURAND. -Le domicile l\u00e9gal et la r\u00e9sidence habituelle dePERSONNE3.)et de PERSONNE4.) Le juge de premi\u00e8re instance a rappel\u00e9 correctement que, conform\u00e9ment aux articles 378 et 378-1 du Code civil, en cas de d\u00e9saccord des parents sur le choix du domicile ou sur la r\u00e9sidence de l\u2019enfant, le tribunal peut \u00eatre saisi par l\u2019un d\u2019eux afin de fixer judiciairement le domicile l\u00e9gal et la r\u00e9sidence habituelle de l\u2019enfant. S\u2019il en est ainsi notamment en cas de changement de domicile de l\u2019un des parents, il n\u2019appartient pas au juge aux affaires familiales, tel que le fait plaider l\u2019appelante \u00e0 justetitre, de s\u2019interroger sur les efforts d\u00e9ploy\u00e9s par le parent qui change ou projette de changer de domicile pour pr\u00e9server le status quo ante, une telle interrogation \u00e9tant \u00e9trang\u00e8re \u00e0 la question qui se pose au juge, qui est celle de la fixation du domicile l\u00e9gal et la r\u00e9sidence habituelle d\u2019un enfant.<\/p>\n

8 Le seul crit\u00e8re \u00e0 prendre en consid\u00e9ration dans ce cadre est l\u2019int\u00e9r\u00eat et le bien-\u00eatre de l\u2019enfant, toutes autres consid\u00e9rations, y compris les convenances personnelles des parents, ne sont que secondaires. L\u2019appr\u00e9ciation du juge, qui est souveraine sousce rapport, doit se fairein concreto, eu \u00e9gard aux circonstances de fait tenant \u00e0 l\u2019enfant ou aux parents. Il pourra ainsi tenir compte de la pratique que les parents ont pr\u00e9c\u00e9demment suivie, de l\u2019aptitude de chacun des parents \u00e0 assumer ses devoirs et \u00e0 respecter les droits de l\u2019autre, du r\u00e9sultat d\u2019expertises ou d\u2019enqu\u00eates sociales le cas \u00e9ch\u00e9ant effectu\u00e9es, ainsi que les sentiments exprim\u00e9s par l\u2019enfant. Dans ce dernier cas, le juge n\u2019est cependant pas li\u00e9 par le d\u00e9sir de l\u2019enfant ou tenu de se conformer aux souhaits qu\u2019il a exprim\u00e9s. En l\u2019occurrence, il est constant que les deux parents disposent des capacit\u00e9s \u00e9ducatives requises pour s\u2019occuper de leurs enfants, qu\u2019ils sont tous les deux impliqu\u00e9s dans la vie des enfants depuis toujours et que les enfants sont attach\u00e9s aux deux parents. La Cour constate ensuite que lesenvironnements respectifsquelesparents sontaptes\u00e0 offrir aux enfants, en ce compris les conditions de logement, de scolarisation et de socialisation,sont\u00e9quivalents. Ces crit\u00e8res ne permettent d\u00e8s lors pas de d\u00e9partager les parents. Un des principes essentiels du droit des enfants mineurs r\u00e9side dans le maintien des liens avec chacun de leurs parents en cas de s\u00e9paration de ceux-ci, droit qui est consacr\u00e9 notamment par la Convention internationale relative aux droits de l\u2019enfant, ratifi\u00e9e par la loi du 20 d\u00e9cembre 1993.Ce droit de l\u2019enfant, s\u2019il ne r\u00e9duit pas, en principe, la libert\u00e9 de choix du parent et l\u2019\u00e9ventail des choix de vie dont il dispose, a in\u00e9vitablement une incidence au niveau des cons\u00e9quences de la voie choisie sur la relation entre le parent et l\u2019enfant. En l\u2019esp\u00e8ce, eu \u00e9gard \u00e0 la distance entre les domiciles des parents, le crit\u00e8re d\u00e9terminant est celui de la pr\u00e9servation du lien des enfants avec le parent aupr\u00e8sduquel ils ne r\u00e9sideront pas habituellement et qui ne les verra qu\u2019\u00e0 travers l\u2019exercice d\u2019un droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement. Compte tenu de l\u2019\u00e2ge des enfants et de la stabilit\u00e9 dont ils ont besoin, il n\u2019est pas dans leur int\u00e9r\u00eat de leur imposer d\u2019effectuer, chaque deuxi\u00e8me week- end, un aller-retour en avion pour permettre \u00e0 l\u2019un des deux parents d\u2019exercer un droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement. Il appartiendra par cons\u00e9quent au parent exer\u00e7ant son droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement de se d\u00e9placer aupr\u00e8s desenfants et non l\u2019inverse. Dans ce contexte, il est \u00e9galement pr\u00e9f\u00e9rable, dans l\u2019optique de l\u2019int\u00e9r\u00eat sup\u00e9rieur des enfants, que le parent qui exerce son droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement puisse le faire dans un cadre stable. Etant donn\u00e9 quePERSONNE1.)a v\u00e9cu au Luxembourg pendant de nombreuses ann\u00e9es, qu\u2019elle y a donc n\u00e9cessairement des attaches et qu\u2019elle y a gard\u00e9 un pied-\u00e0-terre, tandis queniPERSONNE2.), ni les enfants, qui ont toujours v\u00e9cu au Luxembourg,n\u2019ont d\u2019attaches\u00e0 Cannes, le droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement n\u00e9cessaire au maintien d\u2019un contact r\u00e9gulier et \u00e9troit<\/p>\n

9 avec les enfants pourra s\u2019exercerau Luxembourgdans des conditions plus sereines pour les enfants qu\u2019\u00e0 Cannes. La Cour constate encore quePERSONNE3.)etPERSONNE4.)sont actuellement scolaris\u00e9s Eu \u00e9gard \u00e0 l\u2019ensemble des consid\u00e9rations qui pr\u00e9c\u00e8dent, le juge aux affaires familiales est \u00e0 approuver pour avoir fix\u00e9 le domicile l\u00e9gal et la r\u00e9sidence habituelle dePERSONNE3.)et dePERSONNE4.)aupr\u00e8s de leur p\u00e8re et l\u2019appel de cechef n\u2019est pas fond\u00e9. -Le droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement pendant les vacances scolaires PERSONNE1.)n\u2019ayant formul\u00e9 aucune opposition circonstanci\u00e9e \u00e0 l\u2019appel incident dePERSONNE2.), tendant \u00e0 voir modifier les modalit\u00e9s de l\u2019exercice du droit devisite et d\u2019h\u00e9bergement pendant les vacances scolaires, il y a lieu de faire droit \u00e0 l\u2019appel incident et de r\u00e9former la d\u00e9cision entreprise en ce sens, quiest conforme \u00e0 l\u2019int\u00e9r\u00eat des enfants. -Les demandes accessoires PERSONNE1.)succombant en instance d\u2019appel, sa demande en allocation d\u2019une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure n\u2019est pas fond\u00e9e et elle doit en supporter les frais et d\u00e9pens. PERSONNE2.)n\u2019\u00e9tablissant pas l\u2019iniquit\u00e9 requise par l\u2019article 240 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile,sa demande en allocation d\u2019une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure n\u2019est pas fond\u00e9e. P A R C E S M O T I F S la Cour d\u2019appel, premi\u00e8re chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re d\u2019appel contre les d\u00e9cisions du juge aux affaires familiales, statuant contradictoirement, vul\u2019article 1007-10 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile, re\u00e7oit les appels principal et incident en la forme, dit l\u2019appel principal dePERSONNE1.)irrecevable en ce qu\u2019ilest dirig\u00e9 contre l\u2019ordonnance n\u00b02023TALJAF\/001731 du 17 mai 2023, dit l\u2019appel principal recevable pour le surplus, le dit non fond\u00e9, dit l\u2019appel incident dePERSONNE2.)fond\u00e9, r\u00e9formant,<\/p>\n

10 dit qu\u2019en p\u00e9riode de vacances scolaires le droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement dePERSONNE1.)\u00e0 l\u2019\u00e9gard des enfants communs mineursPERSONNE3.), n\u00e9e leDATE3.), etPERSONNE4.), n\u00e9 leDATE4.), s\u2019exercera suivant les modalit\u00e9s \u00e0 convenir entre parties, sinon: -pendant la moiti\u00e9 des vacances d\u2019\u00e9t\u00e9, \u00e0 raison de p\u00e9riodes de quinze jours, -pendant la premi\u00e8re moiti\u00e9 des vacances de P\u00e2ques et de No\u00ebl les ann\u00e9es paires et pendant la seconde moiti\u00e9 les ann\u00e9es impaires, et -pendant les vacances de Carnaval les ann\u00e9es paires, confirme pour le surplus le jugement d\u00e9f\u00e9r\u00e9 dans la mesure o\u00f9 il est entrepris, dit non fond\u00e9es les demandes des parties sur base del\u2019article 240 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile, condamnePERSONNE1.)aux frais et d\u00e9pens de l\u2019instance d\u2019appel. Ainsi fait, jug\u00e9 et prononc\u00e9 \u00e0 l\u2019audiencepubliqueo\u00f9 \u00e9taient pr\u00e9sentes: Anne MOROCUTTI,conseiller-pr\u00e9sident, Laetitia D\u2019ALESSANDRO,greffier.<\/p>\n<\/div>\n

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Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Arr\u00eat N\u00b0208\/23\u2013I\u2013CIV (aff. fam.) 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