{"id":610099,"date":"2026-04-19T20:00:18","date_gmt":"2026-04-19T18:00:18","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-2-octobre-2025-n-2024-09655\/"},"modified":"2026-04-19T20:00:24","modified_gmt":"2026-04-19T18:00:24","slug":"tribunal-darrondissement-2-octobre-2025-n-2024-09655","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-2-octobre-2025-n-2024-09655\/","title":{"rendered":"Tribunal d’arrondissement, 2 octobre 2025, n\u00b0 2024-09655"},"content":{"rendered":"
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1 Jugement commercial2025TALCH06\/00433 Audience publiquedujeudi,deuxoctobredeux mille vingt-cinq. Num\u00e9ro du r\u00f4le: TAL-2024-09655 R\u00e9organisation judiciaireI-2024\/0037 SOCIETE1.)SARL Composition: Nad\u00e8ge ANEN,vice-pr\u00e9sidente; Muriel WANDERSCHEID,premierjuge; Julie CORREIA, juge; Pascale KAELL,substitut principal du Procureur d\u2019Etat; ClaudeFEIT, greffi\u00e8re. LE TRIBUNAL : Vu la requ\u00eate d\u00e9pos\u00e9e au greffe le26 novembre2024tendant \u00e0 l\u2019ouverture d\u2019une proc\u00e9dure de r\u00e9organisation judiciaire en application de la loi du 7 ao\u00fbt 2023 relative \u00e0 la pr\u00e9servation des entreprises et portant modernisation du droit de la faillite, au b\u00e9n\u00e9fice de la soci\u00e9t\u00e9\u00e0 responsabilit\u00e9 limit\u00e9eSOCIETE1.)SARL, \u00e9tablie et ayant son si\u00e8ge social \u00e0 L-ADRESSE1.),repr\u00e9sent\u00e9e parson g\u00e9rant actuellement en fonctions et inscrite au Registre de Commerce et des Soci\u00e9t\u00e9s de Luxembourg sous le num\u00e9roNUMERO1.). Vu l\u2019ouverture de la proc\u00e9dure de r\u00e9organisation judiciaire de lasoci\u00e9t\u00e9\u00e0 responsabilit\u00e9 limit\u00e9eSOCIETE1.)SARLpar jugement rendu par le Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg en date du12 d\u00e9cembre2024. Vu larequ\u00eate d\u00e9pos\u00e9e au greffe le21 mars2025 tendant \u00e0 laprorogation du sursis. Vula prorogation du sursis par jugement rendu par le Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg en date du 3 avril 2025; Vu la requ\u00eate d\u00e9pos\u00e9e au greffe le 17 septembre 2025, tendant \u00e0 la prorogation du sursis; Ou\u00ef en chambre du conseil du25 septembre2025le rapport du juged\u00e9l\u00e9gu\u00e9. Ou\u00ef Ma\u00eetreL\u00e9na MARTIN, avocat,en remplacement de Ma\u00eetre Bernard FELTEN, avocat \u00e0 la Cour,en tant que mandataire de la partie demanderesse. Ou\u00ef les conclusions du Minist\u00e8re Public. Apr\u00e8s avoir examin\u00e9 la requ\u00eate en chambre du conseil. Sur ce, le tribunal prit l\u2019affaire en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et rendit \u00e0 l\u2019audience publique de ce jour le<\/p>\n

2 jugementquisuit: R\u00e9troactes, pr\u00e9tentions et moyens Par requ\u00eate d\u00e9pos\u00e9e au greffe le17 septembre2025, la soci\u00e9t\u00e9\u00e0 responsabilit\u00e9 limit\u00e9e SOCIETE1.)SARL(ci-apr\u00e8s \u00abSOCIETE1.)\u00bb) sollicite une seconde prorogation de2mois du sursis ayant initialement couru jusqu\u2019au12 avril2025suivant le jugement d\u2019ouverture de la r\u00e9organisation judiciaire du12 d\u00e9cembre2024et ayant \u00e9t\u00e9 prorog\u00e9 une premi\u00e8re fois jusqu\u2019au12 octobre2025 suivant jugement du3 avril2025. SOCIETE1.)base sa demande sur l\u2019article 33 de la loi du 7 ao\u00fbt 2023 relative \u00e0 la pr\u00e9servation des entreprises et portant modernisation du droit de la faillite (ci-apr\u00e8s la \u00abLoi du 7 ao\u00fbt 2023\u00bb). A l\u2019appui de sa demande, elle fait valoir qu\u2019elle a \u00e9t\u00e9 inform\u00e9e le 12 septembre 2025, lors du d\u00e9p\u00f4t du plan de r\u00e9organisation aupr\u00e8s du tribunal de c\u00e9ans, d\u2019une d\u00e9claration de cr\u00e9ance suppl\u00e9mentaire d\u00e9pos\u00e9e le 31 mars 2025. Elle pr\u00e9cise encore qu\u2019unrefinancement, via l\u2019\u00e9mission d\u2019obligations parl\u2019associ\u00e9 unique, la soci\u00e9t\u00e9SOCIETE2.)SA, \u00e0 hauteur de 1,5 millions d\u2019euros est en cours de signature et qu\u2019un mandat de vente pour le portefeuille immobilier est en cours de mat\u00e9rialisation. La prorogation du sursis lui permettrait d\u2019adapter son plan de r\u00e9organisation afin d\u2019inclure le cr\u00e9ancier suppl\u00e9mentaire, ainsiqued\u2019obtenir des liquidit\u00e9s. Le Minist\u00e8re Public se rapporte \u00e0 prudence de justice. Il donne \u00e0 consid\u00e9rer que les comptes annuels deSOCIETE1.)pour l\u2019ann\u00e9e 2024 ne sont pas d\u00e9pos\u00e9s et que les comptes annuels des exercices pr\u00e9c\u00e9dents ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9s tardivement, sinon rectifi\u00e9s apr\u00e8s leur d\u00e9p\u00f4t. Au cas o\u00f9 il serait fait droit \u00e0 la requ\u00eate deSOCIETE1.), il demande la nomination d\u2019un administrateur provisoire,lar\u00e9organisation judiciaire ne dispensant pas le d\u00e9biteur du respect des obligations l\u00e9gales. Motifs de la d\u00e9cision 1)Quant \u00e0 la recevabilit\u00e9 Aux termes de l\u2019article 33, paragraphe 1 de la Loi du 7 ao\u00fbt 2023: \u00abSur requ\u00eate du d\u00e9biteur ou du mandataire judiciaire dans le cas d\u2019une proc\u00e9dure de transfert par d\u00e9cision de justice vis\u00e9e \u00e0 l\u2019article 55, et sur le rapport du juge d\u00e9l\u00e9gu\u00e9, le tribunal peut proroger le sursis octroy\u00e9 conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 20, paragraphe 2, pour la dur\u00e9e qu\u2019il d\u00e9termine. La dur\u00e9e maximale du sursis ainsi prorog\u00e9 ne peut exc\u00e9der douze mois \u00e0 compter du jugement accordant le sursis\u00bb. La demande en prorogation du sursis doit, au v\u0153u du pr\u00e9dit article, \u00ab\u00eatre d\u00e9pos\u00e9e, sous peine d\u2019irrecevabilit\u00e9, au plus tard quinze jours avant l\u2019expiration du sursis octroy\u00e9\u00bb. En l\u2019esp\u00e8ce, le sursis accord\u00e9 par le jugement d\u2019ouverture et par le jugement de prorogation du sursis expire le12 octobre2025, de sorte que la requ\u00eate d\u00e9pos\u00e9e le17 septembre2025 a \u00e9t\u00e9 introduite au moins quinze jours avant l\u2019expiration du sursis accord\u00e9.<\/p>\n

3 La demande est donc recevable. 2)Quant\u00e0 la demande en prorogation du sursis Le tribunal rappelle que l\u2019objectif de la proc\u00e9dure de r\u00e9organisation judiciaire, exprim\u00e9 \u00e0 l\u2019article 12 de la Loi du 7 ao\u00fbt 2023, est de pr\u00e9server la continuit\u00e9 de tout ou partie des actifs ou des activit\u00e9s de l\u2019entreprise. Le sursis n\u2019est pas destin\u00e9 \u00e0 faire gagner du temps au d\u00e9biteur en attendant une \u00e9ventuelle rentr\u00e9e de fonds, mais permet \u00e0 celui-ci de conclure un accord amiable avec ses cr\u00e9anciers, ou de mettre en \u0153uvre un plan de r\u00e9organisation qui doit \u00eatre soumis au vote des cr\u00e9anciers. Il r\u00e9sulte des \u00e9l\u00e9ments qui pr\u00e9c\u00e8dent que la requ\u00e9rante sollicite une deuxi\u00e8me prorogation de sursis afin d\u2019attendre une rentr\u00e9e de fonds,via l\u2019\u00e9mission d\u2019obligations, et afin de mettre \u00e0 jour leplan de r\u00e9organisationpour y inclure un cr\u00e9ancier additionnel. Il y a lieu de constater en l\u2019esp\u00e8ce qu\u2019il ne ressort pas des \u00e9l\u00e9ments du dossier que les n\u00e9gociations avec le potentiel investisseur en vue d\u2019obtenir de nouveaux financementssont en voie de finalisation,SOCIETE1.)n\u2019\u00e9tant d\u2019ailleurs pas en mesure d\u2019indiquer unedate de signature du contrat d\u2019\u00e9mission d\u2019obligations. Il en est de m\u00eame pour le mandat de vente, qui n\u2019a pas encore \u00e9t\u00e9attribu\u00e9. Cependant dans un souci de pr\u00e9server les int\u00e9r\u00eats du cr\u00e9ancier ne figurant pas encore dans le plan de r\u00e9organisation d\u00e9pos\u00e9, letribunal estime que la demande en prorogation du sursis est \u00e0 dire justifi\u00e9e, tout enl\u2019enfermant dans un d\u00e9lai de4 semaines\u00e0 partir du pr\u00e9sent jugement, d\u00e9laiquidoit s'av\u00e9rer suffisant pour d\u00e9poser un plan de r\u00e9organisation modifi\u00e9, incluant le cr\u00e9ancier suppl\u00e9mentaire, dontSOCIETE1.)a connaissance au moins depuis le 12 septembre 2025. Au vu de l\u2019ensemble des \u00e9l\u00e9ments dont dispose le tribunal, il y a lieu de proroger la dur\u00e9e du sursis prorog\u00e9 courant jusqu\u2019au 12 octobre 2025, accord\u00e9 par jugements des 12 d\u00e9cembre 2024 et 3 avril 2025, de quatre semaines suppl\u00e9mentaires, soit jusqu\u2019au 9 novembre 2025. L\u2019article 20 paragraphe 3 de la Loi du 7 ao\u00fbt 2023 dispose \u00ab[l]orsque la proc\u00e9dure de r\u00e9organisation judiciaire a pour objectif d\u2019obtenir l\u2019accord des cr\u00e9anciers sur un plan de r\u00e9organisation, le tribunal d\u00e9signe, dans lejugement pour lequel il d\u00e9clare ouverte cette proc\u00e9dure de r\u00e9organisation judiciaire, ou dans un jugement ult\u00e9rieur, les lieu, jour et heure o\u00f9, sauf prorogation du sursis, aura lieu l\u2019audience \u00e0 laquelle il sera proc\u00e9d\u00e9 au vote sur ce plan et statu\u00e9 sur l\u2019homologation\u00bb. L\u2019article 38 de la Loi du 7 ao\u00fbt 2023 pr\u00e9voit par ailleurs \u00ab[l]orsque la proc\u00e9dure de r\u00e9organisation judiciaire a pour objectif d\u2019obtenir l\u2019accord des cr\u00e9anciers sur un plan de r\u00e9organisation, le d\u00e9biteur d\u00e9pose un plan au greffe au moins vingt jours avant l\u2019audience fix\u00e9e dans le jugement vis\u00e9 \u00e0 l\u2019article 20 paragraphe 3\u00bb. En application de dispositions pr\u00e9cit\u00e9es, le tribunal inviteSOCIETE1.)\u00e0 proc\u00e9der au d\u00e9p\u00f4t du plan de r\u00e9organisation jusqu\u2019au 10 octobre 2025 au plus tard, et fixe le vote et les d\u00e9bats portant sur ce plan de r\u00e9organisation au 30 octobre 2025 \u00e09.00heures, salle CO. 1.02., Cit\u00e9 judiciaire, 7, rue du St Esprit, 1 er \u00e9tage.<\/p>\n

4 3)Quant \u00e0 la demande en nomination d\u2019un administrateur provisoire L\u2019article 23 alin\u00e9a 1 er de la Loi de 2023 pr\u00e9voit qu\u2019\u00abEn cas de faute grave et caract\u00e9ris\u00e9e du d\u00e9biteur ou d\u2019un de ses organes, le tribunal peut, \u00e0 la demande de tout int\u00e9ress\u00e9 ou du procureur d\u2019Etat et dans le jugement qui ouvre la proc\u00e9dure de r\u00e9organisation judiciaire ou dans un jugement ult\u00e9rieur, le d\u00e9biteur entendu et le juge d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 entendu dans son rapport, leur substituer pour la dur\u00e9e du sursis un administrateur provisoire\u00bb. La d\u00e9signation d'un administrateur provisoire est une mesure exceptionnelle qui doit en mati\u00e8re de proc\u00e9dure de r\u00e9organisation judiciaire r\u00e9pondre \u00e0 des crit\u00e8res stricts, \u00e0 savoir l\u2019existence d\u2019une faute grave et caract\u00e9ris\u00e9e du d\u00e9biteur ou d\u2019un de ses organes. Il appartient \u00e0 celui qui demande la nomination d\u2019un administrateur provisoire de se pr\u00e9valoir, de qualifier et de motiver suffisamment la faute grave et caract\u00e9ris\u00e9e qui justifierait la mesure sollicit\u00e9e. Il ressort des conclusions, non contest\u00e9es,duMinist\u00e8re PublicqueSOCIETE1.)n\u2019a pas d\u00e9pos\u00e9 ses comptesannuelspour l\u2019exercice 2024et que les comptes annuels des exercices ant\u00e9rieurs n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9s end\u00e9ans les d\u00e9lais l\u00e9gaux. Les obligations l\u00e9gales en termes de publication des comptes sociaux n\u2019ont d\u00e8s lors pas \u00e9t\u00e9 respect\u00e9es.L\u2019absence de comptabilit\u00e9 r\u00e9guli\u00e8re entra\u00eene une impossibilit\u00e9 de conna\u00eetre la situation financi\u00e8re de la soci\u00e9t\u00e9 et ses perspectives d\u2019\u00e9volution. Eu\u00e9gard lenon-respect des dispositions applicables en mati\u00e8re ded\u00e9p\u00f4t des comptes annuels, letribunal conclutque la faute grave et caract\u00e9ris\u00e9edu d\u00e9biteurest \u00e9tablie en l\u2019esp\u00e8ce. Dans ces circonstances, il y a lieu de faire droit \u00e0 la demande du Minist\u00e8re Public, non autrement contest\u00e9e parSOCIETE1.), et de nommer un administrateur provisoire choisi sur la liste pr\u00e9vue \u00e0 l\u2019article 10 de la loi modifi\u00e9e du 7 juillet 1971 portant en mati\u00e8re r\u00e9pressive et administrative, institution d\u2019experts, de traducteurs et d\u2019interpr\u00e8tes asserment\u00e9s et compl\u00e9tant lesdispositions l\u00e9gales relatives \u00e0 l\u2019assermentation des experts, traducteurs et interpr\u00e8tes. Il convient enfin d\u2019ordonner la publication du pr\u00e9sent jugement par extrait au Recueil \u00e9lectronique des soci\u00e9t\u00e9s et associations dans les cinq jours de sa date. Parcesmotifs: letribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg,sixi\u00e8mechambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re commerciale, statuant contradictoirement, sur rapport du juge d\u00e9l\u00e9gu\u00e9, le Minist\u00e8re Public entendu en ses conclusions, ditla requ\u00eate recevable et fond\u00e9e; prorogela dur\u00e9e du sursis de quatre semaines suppl\u00e9mentaires, soit jusqu\u2019au 9 novembre 2025, nommeMa\u00eetre Nicolas BERNARDY, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, aux fonctions d\u2019administrateur provisoire de la soci\u00e9t\u00e9\u00e0 responsabilit\u00e9 limit\u00e9eSOCIETE1.) SARLpour la dur\u00e9e du sursis,<\/p>\n

5 invitele d\u00e9biteur -\u00e0 tenir le juge d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 inform\u00e9de toute \u00e9volution de la proc\u00e9dure, -\u00e0 d\u00e9poser au greffe le plan de r\u00e9organisation au plus tard le 10 octobre 2025, fixe\u00e0 l\u2019audience extraordinaire du 30 octobre 2025, \u00e09.00heures, salle CO.1.02, Cit\u00e9 judiciaire, 7, rue du St Esprit, 1 er \u00e9tage, le vote et les d\u00e9bats sur le plan de r\u00e9organisation, ordonnela publication du pr\u00e9sent jugement par extrait au Recueil \u00e9lectronique des soci\u00e9t\u00e9s et associations dans les cinq jours de sa date, metles frais \u00e0 charge de la soci\u00e9t\u00e9\u00e0 responsabilit\u00e9 limit\u00e9eSOCIETE1.)SARL.<\/p>\n<\/div>\n

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Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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