{"id":615848,"date":"2026-04-20T03:45:16","date_gmt":"2026-04-20T01:45:16","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/cour-superieure-de-justice-12-juillet-2023-n-2023-00063\/"},"modified":"2026-04-20T03:45:20","modified_gmt":"2026-04-20T01:45:20","slug":"cour-superieure-de-justice-12-juillet-2023-n-2023-00063","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/cour-superieure-de-justice-12-juillet-2023-n-2023-00063\/","title":{"rendered":"Cour sup\u00e9rieure de justice, 12 juillet 2023, n\u00b0 2023-00063"},"content":{"rendered":"
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Arr\u00eat N\u00b0171\/23-I-DIV (aff.fam.) Arr\u00eat civil Audience publique dudouze juilletdeux mille vingt-trois Num\u00e9ro CAL-2023-00063du r\u00f4le rendu par la premi\u00e8re chambre de la Cour d\u2019appel, si\u00e9geant en mati\u00e8re civile, dans la cause E n t r e : PERSONNE1.),n\u00e9eleDATE1.)\u00e0ADRESSE1.)au Portugal, demeurant \u00e0 L-ADRESSE2.), appelanteaux termes d\u2019une requ\u00eate d\u00e9pos\u00e9e au greffe de la Cour d\u2019appel le 13janvier2023, repr\u00e9sent\u00e9eparMa\u00eetreKarimaHAMMOUCHE ,avocat \u00e0 la Cour,demeurant \u00e0 Luxembourg, e t: PERSONNE2.),n\u00e9 leDATE2.)\u00e0ADRESSE3.), demeurant \u00e0 L- ADRESSE4.), intim\u00e9aux fins de la susdite requ\u00eate, repr\u00e9sent\u00e9 par Ma\u00eetreAna IsabelALEXANDRE, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0Esch-sur-Alzette, e np r \u00e9 s e n c ed e: Ma\u00eetreSonia DIAS VIDEIRA,avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, repr\u00e9sentant les int\u00e9r\u00eats desenfantscommunsmineursPERSONNE3.)et PERSONNE4.), n\u00e9sleDATE3.).<\/p>\n

2 —————————— L A C O U R D ' A P P E L Saisi d\u2019une requ\u00eate dePERSONNE1.)(ci-apr\u00e8sPERSONNE1.)) dirig\u00e9e contrePERSONNE2.)(ci-apr\u00e8sPERSONNE2.)), d\u00e9pos\u00e9e le 28 octobre 2020 au greffe du juge aux affaires familiales pr\u00e8s le tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg et tendant \u00e0 voir prononcer le divorce entre les parties sur base de l\u2019article 232 du Code civil, ordonner la liquidation et le partage du r\u00e9gime matrimonial existant entre parties, dire que l\u2019autorit\u00e9 parentale envers les enfants communs mineursPERSONNE3.), n\u00e9 le DATE3.)(ci-apr\u00e8sPERSONNE3.)), etPERSONNE4.), n\u00e9 leDATE3.)(ci- apr\u00e8sPERSONNE4.)), sera exerc\u00e9e de mani\u00e8re conjointe, fixer le domicile l\u00e9gal et la r\u00e9sidence habituelle des enfants communs mineurs aupr\u00e8s de leur m\u00e8re, et condamnerPERSONNE2.)\u00e0 lui payer une pension alimentaire \u00e0 titre de contribution \u00e0 l\u2019entretien et \u00e0 l\u2019\u00e9ducation des enfants de 500 euros par mois et par enfant \u00e0 partir du 28 octobre 2020, et de participer pour moiti\u00e9 aux frais extraordinaires concernant les enfants communs mineurs, le juge aux affaires familiales a,notamment : par jugement du 5 janvier 2021, prononc\u00e9 le divorce entreparties, ordonn\u00e9 la liquidation et lepartage du r\u00e9gime matrimonial et nomm\u00e9 un avocat pour les enfants communs mineurs, par jugement du 11 mai 2022, ordonn\u00e9 une th\u00e9rapie familiale et une enqu\u00eate sociale, par jugement du 21 juillet 2022, dit que les enfantsPERSONNE3.)et PERSONNE4.)passeront les vacances scolairesd\u2019\u00e9t\u00e9 2022 en alternance chez leur parents et qu\u2019apr\u00e8s les vacances scolairesd\u2019\u00e9t\u00e9 2022 la r\u00e9sidence en alternancecontinuera avec la premi\u00e8resemaine de p\u00e9riode scolaire aupr\u00e8s du p\u00e8reet par jugement du 20 d\u00e9cembre 2022, notamment : -act\u00e9 l\u2019accord des partiesdecontinuer \u00e0 exercer conjointement l\u2019autorit\u00e9 parentale sur les enfants communs, -dit que la r\u00e9sidenceen alternances\u2019exercera comme suit : oen p\u00e9riode scolaire, la r\u00e9sidence des enfants serafix\u00e9e aupr\u00e8s de PERSONNE1.)chaque deuxi\u00e8me semaine, sauf meilleur accord des parties, du vendredi \u00e0 la sortie des classes\/de la maison-relais au vendredi \u00e0 la rentr\u00e9e des classes\/de la maison-relais, et pour le surplus aupr\u00e8s dePERSONNE2.), oen p\u00e9riode de vacances scolaires, la r\u00e9sidence des enfants se situera, sauf meilleur accord des parties, aupr\u00e8s dePERSONNE1.),<\/p>\n

3 les ann\u00e9es paires, durant les vacances de Carnaval, la deuxi\u00e8me moiti\u00e9 des vacances de P\u00e2ques, en \u00e9t\u00e9 du 16 au 31 juillet et du 16 au 31 ao\u00fbt, les vacances de la Toussaint, la deuxi\u00e8me moiti\u00e9 des vacances de No\u00ebl, et les ann\u00e9es impaires, la premi\u00e8re moiti\u00e9 des vacances de P\u00e2ques, les vacances de Pentec\u00f4te, en \u00e9t\u00e9 du 1 er au 15 ao\u00fbt et du 1 er au 14 septembre, la premi\u00e8re moiti\u00e9 des vacances de No\u00ebl, et pour le surplus aupr\u00e8s dePERSONNE2.), -dit quePERSONNE1.)ira d\u00e9poser l\u2019enfantPERSONNE3.)\u00e0 son entra\u00eenement de football lorsque ce dernier se trouve chez elle pendant la semaine et quePERSONNE2.)le r\u00e9cup\u00e8rera pour l\u2019amener chez sa m\u00e8re apr\u00e8s l\u2019entra\u00eenement, -condamn\u00e9PERSONNE2.)\u00e0 payer \u00e0PERSONNE1.)le montant de 75 euros par mois et par enfant, \u00e0 titrede contribution \u00e0 l\u2019entretien et \u00e0 l\u2019\u00e9ducation des enfants communs avec effet au 1 er janvier 2022, -dit qu\u2019en outrePERSONNE2.)devra participer pour moiti\u00e9 aux frais extraordinaires d\u00e9bours\u00e9s dans l\u2019int\u00e9r\u00eat des enfants, -donn\u00e9 acte \u00e0PERSONNE2.)de son accord de prendre en charge la moiti\u00e9 des frais de la maison relais des enfants \u00e0 partir du 1 er octobre 2020, -constat\u00e9 que le jugement \u00e9tait ex\u00e9cutoire \u00e0 titre provisoire nonobstant toute voie de recours, -dit non fond\u00e9e la demande dePERSONNE1.)en obtention d\u2019une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure, et -fait masse des frais et d\u00e9pens de l\u2019instance et lesaimpos\u00e9spour moiti\u00e9 \u00e0PERSONNE1.)et pour moiti\u00e9 \u00e0PERSONNE2.). PERSONNE1.)a, par requ\u00eate d\u00e9pos\u00e9e le 13 janvier 2023 au greffe de la Cour d\u2019appel, relev\u00e9 appel limit\u00e9 du jugement du 20 d\u00e9cembre 2022. L\u2019appelante demande, par r\u00e9formation, \u00e0 la Cour de : -fixer la r\u00e9sidence des enfantsPERSONNE3.)etPERSONNE4.)aupr\u00e8s d\u2019elle, enp\u00e9riode scolaire, du lundi au lundi \u00e0 la sortie des classes ou de la maison-relais, -dire qu\u2019elle n\u2019est pas tenue d\u2019emmener l\u2019enfantPERSONNE3.)\u00e0 son activit\u00e9 footballistique dans les cas o\u00f9 elle ne le pourrait pas en raison de sa vue notamment durant lesp\u00e9riodes hivernales, -dire que durant les vacances scolaires, il appartient au p\u00e8re de d\u00e9poser les enfants aupr\u00e8s d\u2019elle, sauf meilleur accord des parties, et -fixer la contribution \u00e0 l\u2019entretien et \u00e0 l\u2019\u00e9ducation des enfants communs mineurs au montant de 500 euros par mois et par enfant avec effet au 28 octobre 2020, condamnerPERSONNE2.)\u00e0 lui payer cette somme et dire que celle-ci est payable et portable le premier jour de chaque mois et sera adapt\u00e9e de plein droit et sans mise en demeure pr\u00e9alable aux variations de l\u2019\u00e9chelle mobile des salaires. Aux termes de son acte d\u2019appel,PERSONNE1.)reproche au juge aux affaires familiales d\u2019avoir fix\u00e9 la r\u00e9sidenceen alternancedu vendredi au vendredi, alors que la cadence pratiqu\u00e9e par les parties depuis presque trois ans \u00e9tait de lundi en lundi. Elle sollicite \u00e9galement la modification des modalit\u00e9s de la r\u00e9sidenceen alternancependant les vacances d\u2019\u00e9t\u00e9, en ce sens que lesenfants r\u00e9sideront pendant un mois entier aupr\u00e8s d\u2019un parent, puis aupr\u00e8s de l\u2019autre, en<\/p>\n

4 expliquant qu\u2019elle est en cong\u00e9 du 16 juillet au 16 ao\u00fbt. Concernant les passages de bras en p\u00e9riode de vacances scolaires, elle propose qu\u2019ils se fassent \u00e0 la gare deADRESSE5.), plut\u00f4t qu\u2019\u00e0 la gare d\u2019ADRESSE6.), tel que sugg\u00e9r\u00e9 par l\u2019intim\u00e9. Elle reproche encore au juge de premi\u00e8re instance de ne pas avoir tenu compte de son probl\u00e8me de vision, pourtant soulign\u00e9 lors de l\u2019audience devant ce juge, qui l\u2019emp\u00eacheraitde conduire la nuit et la mettraitdans l\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019emmenerPERSONNE3.)\u00e0 ses entra\u00eenements de football en semaine, en pr\u00e9cisant qu\u2019elle n\u2019a pu emmenerPERSONNE3.)qu\u2019une seule fois, alors que le trajet en transports en commun dure pr\u00e8s d\u2019une heure et demie \u00e0 l\u2019aller, de m\u00eame qu\u2019au retour. Enfin, elle soutient que la fixation du montant de la contribution de PERSONNE2.)\u00e0 l\u2019entretien et \u00e0 l\u2019\u00e9ducation des enfants communs \u00e0 75 euros par enfant et par mois, proc\u00e8de d\u2019une appr\u00e9ciation erron\u00e9e des situations financi\u00e8res respectives des parties par le juge aux affaires familiales. Elle fait exposerquesi les parties ont continu\u00e9 \u00e0 cohabiter pendant les \u00e9preuves du divorce,elle subvenait seule aux besoins des enfants, de sorte qu\u2019elle a\u00absur-contribu\u00e9\u00bbaux charges du m\u00e9nage pendant cette p\u00e9riode, ce qui justifieraitla r\u00e9troactivit\u00e9 de sa demande relative \u00e0 la pension alimentaire. Pr\u00e9cisant finalement qu\u2019elle travaille en tant que femme de m\u00e9nage \u00e0 raison de 30 heures par semaine, elle fait plaider qu\u2019elle ne saurait accro\u00eetre ses heures de travail hebdomadaires en raison des besoins sp\u00e9cifiques de l\u2019enfantPERSONNE4.), qui b\u00e9n\u00e9ficie d\u2019un accueil en logop\u00e9die. En r\u00e9plique aux d\u00e9veloppements de l\u2019intim\u00e9,PERSONNE1.)soul\u00e8ve l\u2019irrecevabilit\u00e9 de l\u2019appel incident de ce dernier tendant \u00e0 voir fixer aupr\u00e8s de lui la r\u00e9sidencedes enfantset elle conclut, en ordre subsidiaire, au caract\u00e8re infond\u00e9 de la demande adverse, alors qu\u2019il ne serait pas dans l\u2019int\u00e9r\u00eat de PERSONNE3.)et dePERSONNE4.)de changer de r\u00e9sidence. Lors de l\u2019audience du8 mars 2023,PERSONNE2.)interjette appel incident et sollicite, principalement, la fixation du domicile et de la r\u00e9sidence de PERSONNE3.)aupr\u00e8s de lui, sinon,subsidiairement,la r\u00e9sidenceen alternancedu lundi au lundi, sinon,plus subsidiairement,un \u00e9largissement de cedroit de visite et d\u2019h\u00e9bergement par l\u2019ajout denuits suppl\u00e9mentaires les jours de semaine o\u00f9PERSONNE3.)se rend \u00e0 ses entra\u00eenements de football. Eu \u00e9gard \u00e0 la demande dePERSONNE2.)tendant \u00e0 voir fixer aupr\u00e8s de lui le domicile l\u00e9gal de l\u2019enfantPERSONNE3.), la Courconstate que le juge aux affaires familiales a omis de pr\u00e9ciser dans le dispositif du jugement entrepris que le domicile des enfants\u00e9tait fix\u00e9 aupr\u00e8s de leur m\u00e8re, tel que cela ressort de la motivation du jugement. L\u2019article638-2 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civilepermettant\u00e0la juridiction \u00e0 laquelle un jugement affect\u00e9 par une erreur ou omission mat\u00e9rielle est d\u00e9f\u00e9r\u00e9 de se saisir d\u2019office aux fins de r\u00e9parer celle-ci, la Cour a prononc\u00e9 la rupture du d\u00e9lib\u00e9r\u00e9et refix\u00e9 l\u2019affaire \u00e0uneaudienceult\u00e9rieure, pour permettre aux partiesde prendre position\u00e0cet \u00e9gard.<\/p>\n

5 \u00c0 l\u2019audiencedu7 juin 2023,les parties se sont prononc\u00e9es en faveur d\u2019une rectification par la Cour de l\u2019omission mat\u00e9rielle affectant le jugement du20 d\u00e9cembre 2022. PERSONNE2.)a encore clarifi\u00e9 que son appel incident visait la fixation aupr\u00e8s de lui de la r\u00e9sidence des deux enfants et l\u2019avocate de ceux-ci a indiqu\u00e9que,par ordonnance du juge aux affaires familiales du30 mai 2023, elle a \u00e9t\u00e9 nomm\u00e9een tant qu\u2019avocatedePERSONNE3.), qui s\u2019\u00e9tait adress\u00e9 au tribunal par courrier du 22 mai 2023, en vue de voir modifierle syst\u00e8me de la r\u00e9sidence en alternance. Aux fins de v\u00e9rifier les crit\u00e8res pos\u00e9s par l\u2019article 1007-54 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile et plus sp\u00e9cialement de conna\u00eetre les sentiments des enfantsPERSONNE3.)etPERSONNE4.), la Cour a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019audition de ceux-ci. Lors de cette audition,PERSONNE4.)a exprim\u00e9 le souhait d\u2019habiter chez son p\u00e8re et de voir sa m\u00e8re les week-ends, en expliquant quesa m\u00e8re lui enlevait son t\u00e9l\u00e9phone portable sans raison et \u00e9levait parfoisla voixsans s\u2019en rendre compte, tandis que le p\u00e8re lui offrirait un environnement plus serein.Il a ajout\u00e9 que le domicile du p\u00e8re \u00e9tait plus spacieux, qu\u2019il s\u2019entendait bien avec les enfants de la nouvelle compagne de son p\u00e8re, et qu\u2019il ne voulait pas \u00eatre s\u00e9par\u00e9 de son fr\u00e8re jumeauPERSONNE3.). PERSONNE3.)a exprim\u00e9 sa passion pour le football et le club de ADRESSE7.), o\u00f9 il joue, ainsi que sa frustration quant au refus dela m\u00e8re de l\u2019emmener aux entra\u00eenementsen semaine, tout en pr\u00e9cisant qu\u2019elle l\u2019emmenaitd\u00e9sormais au matchs les week-end. Il a \u00e9galement d\u00e9clar\u00e9 vouloir r\u00e9sider aupr\u00e8s de son p\u00e8re, tout en admettant qu\u2019il \u00e9tait un peu r\u00e9ticent \u00e0 l\u2019id\u00e9e de changer d\u2019\u00e9cole, \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il d\u00e9butera sa derni\u00e8re ann\u00e9e de l\u2019\u00e9cole fondamentale \u00e0 la rentr\u00e9e 2023-2024,etde ne plus voir ses copains d\u2019\u00e9cole.Il a finalement pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019il ne voulait pas \u00eatre s\u00e9par\u00e9 de son fr\u00e8rePERSONNE4.). Lorsdes d\u00e9bats post\u00e9rieurs \u00e0 l\u2019audition des enfants,PERSONNE1.) explique qu\u2019elle a pu se rendre compte r\u00e9cemment que le club de football de ADRESSE7.), o\u00f9 le p\u00e8re a inscritPERSONNE3.)sans son accord, \u00e9tait tr\u00e8s bien organis\u00e9 et quePERSONNE3.)s\u2019y sentaitbien. Afin de permettre \u00e0 PERSONNE3.)de continuer \u00e0 y jouer,elle propose que,lors des semaines pendant lesquelles les enfants sont aupr\u00e8s d\u2019elle,PERSONNE3.)puisse rester aupr\u00e8s de son p\u00e8re apr\u00e8s les entra\u00eenements de football et y passer les nuit\u00e9es de mardi \u00e0 mercredi et de jeudi \u00e0 vendredi. Dans l\u2019hypoth\u00e8seo\u00f9 la r\u00e9sidence des enfants communs serait fix\u00e9e aupr\u00e8s du p\u00e8re, l\u2019appelanteconclut \u00e0 se voir attribuer un droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement \u00abau niveau actuel\u00bb. Concernantle d\u00e9nigrement du p\u00e8re qui lui est reproch\u00e9, l\u2019appelante conc\u00e8de que suite \u00e0 la s\u00e9paration des parties, elle avait du mal \u00e0 cacher son \u00abressenti\u00bb\u00e0l\u2019encontre dePERSONNE2.)devant les enfants.Estimantqu\u2019il reste des \u00abnon-dits\u00bb entre parties, elledemande l\u2019instauration d\u2019une th\u00e9rapie pour les parents afin d\u2019am\u00e9liorer la communication entre eux, dans l\u2019int\u00e9r\u00eat des enfants communs.En r\u00e9ponse aux d\u00e9veloppements adverses \u00e0<\/p>\n

6 ce sujet, ellesoutientque le juge aux affaires familiales avait ordonn\u00e9e une m\u00e9diation et non une th\u00e9rapie familiale. PERSONNE1.)pr\u00e9cise enfin qu\u2019elle a sign\u00e9 l\u2019autorisation requise pour permettre \u00e0PERSONNE2.)de voyager en Egypte avec les enfants communs en \u00e9t\u00e9 et qu\u2019elle est d\u2019accord\u00e0fournir les passeports des enfants au p\u00e8re \u00e0 cette fin. PERSONNE2.)expose, \u00e0l\u2019appui de son appel incident,tendant \u00e0 voir fixer aupr\u00e8s de lui la r\u00e9sidence des fils communs,que les enfants ressententun \u00abcertain stress\u00bb lorsqu\u2019ils sont aupr\u00e8s de leur m\u00e8re et qui est li\u00e9, d\u2019apr\u00e8s lui, au propos d\u00e9nigrants de la m\u00e8renon seulementpar rapport au p\u00e8re, mais \u00e9galement par rapport \u00e0 la nouvelle compagne de celui-ciet \u00e0 leurenfant commun. En ce qui concernePERSONNE3.),son d\u00e9sarroi tiendraitau fait quePERSONNE1.)ne l\u2019emm\u00e8ne pas \u00e0 ses entra\u00eenements de football en semaine. Au sujet de la scolarisation des enfants, l\u2019intim\u00e9 serait d\u2019accord, pour le cas o\u00f9 son appel incident serait accueilli,\u00e0 ce quePERSONNE3.), qui commencera sa derni\u00e8re ann\u00e9e d\u2019\u00e9cole fondamentale \u00e0 la rentr\u00e9e 2023- 2024,continue \u00e0 fr\u00e9quenter l\u2019\u00e9cole \u00e0ADRESSE3.)o\u00f9 il est scolaris\u00e9 actuellement pendantl\u2019ann\u00e9e scolaire prochaine, ce qui implique que le domicile dePERSONNE3.)devra rester fixer aupr\u00e8s de la m\u00e8re. Dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9, en raison de la fixation du domicile aupr\u00e8s de la m\u00e8re, celle- ci continuerait \u00e0 toucher les allocations familiales,elle devraitles lui reverser. Enfin, il ne s\u2019oppose pas \u00e0 l\u2019attribution d\u2019un droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement \u00abclassique\u00bb \u00e0 la m\u00e8re. A titre subsidiaire, pour le cas o\u00f9la Cour ne ferait pas droit \u00e0son appel incident,PERSONNE2.)accepte que la r\u00e9sidenceen alternancesoit fix\u00e9e du lundi au lundi, conform\u00e9ment \u00e0 la demande dePERSONNE1.). Il refuse par contre la proposition de l\u2019appelante, quePERSONNE3.)puisse passer des nuit\u00e9es suppl\u00e9mentaires aupr\u00e8s de lui pendant la semaine o\u00f9 il r\u00e9side chez sa m\u00e8re, motif pris que cela imposerait au fils commun d\u2019alterner les nuit\u00e9es aupr\u00e8s des deux parentsquatre jours d\u2019affil\u00e9e, lui imposerait de trop nombreux aller-retour et risquerait de le perturber davantage, alors qu\u2019il auraitbesoin de stabilit\u00e9.Il estime qu\u2019il appartient \u00e0 la m\u00e8re de permettre aux fils communs de faire leur sport et, \u00e0 son instar, de se rendre flexible pour ce faire, ajoutant qu\u2019il est toujours dispos\u00e9 \u00e0aiderla m\u00e8re en cas d\u2019emp\u00eachement, \u00e0 condition que ce ne soit pas de mani\u00e8re syst\u00e9matique. L\u2019intim\u00e9 pr\u00e9cise encore qu\u2019ilest d\u2019accordavec la demande de l\u2019appelantede partager les vacances d\u2019\u00e9t\u00e9 en deux p\u00e9riodes d\u2019un mois, mais qu\u2019il s\u2019oppose aux passages de bras \u00e0 la gare deADRESSE5.), qui n\u2019est pas la gare la plus proche de son domicile, et sugg\u00e8re, \u00e0 titre d\u2019alternative, que les passagesde bras se fassent \u00e0 la gare d\u2019ADRESSE6.), respectivement \u00e0 la gare d\u2019ADRESSE3.). En ce qui concerne le volet de l\u2019appel dePERSONNE1.)portant sur la pension alimentaire,PERSONNE2.)conclut \u00e0 la confirmation du jugement entreprispour la p\u00e9riode d\u2019octobre 2020 \u00e0 d\u00e9cembre 2021, pendant laquelle les parties ont continu\u00e9 \u00e0 cohabiter,exposant qu\u2019il a pay\u00e9 seul le pr\u00eat pour le logement commun, de m\u00eame que les pr\u00eats pour sa voiture et celle de<\/p>\n

7 PERSONNE1.)et il a \u00e9galement pay\u00e9 les charges (\u00e9lectricit\u00e9,t\u00e9l\u00e9phone, etc.) et contribu\u00e9 pour moiti\u00e9 aux frais pour la maison relais, tandis que PERSONNE1.)ne payait que la nourriture et percevait seule les allocations familiales, de sorte qu\u2019elle n\u2019a en aucun cas \u00absur-contribu\u00e9\u00bb, comme elle le soutient. Ensuite, pour la p\u00e9riode\u00e0 partirde janvier 2022, il interjette appel incident afin de se voir d\u00e9charger de la pension alimentaire de 75 euros par mois et par enfant qu\u2019il paie actuellement, arguantque le p\u00e8redispose de tout cedont ont besoin les enfants, qui n\u2019ont aucun besoin sp\u00e9cifique, et que la seule diff\u00e9rence entre les salaires respectifs des parties n\u2019est pas un motif suffisant pour allouer une pension alimentaire pour les enfants \u00e0 la m\u00e8re. Ensuite, s\u2019il ne s\u2019opposepasau principe de l\u2019instauration d\u2019une th\u00e9rapie familiale pour les parents, tel que sollicit\u00e9e par l\u2019appelante, l\u2019intim\u00e9 explique que c\u2019est cette derni\u00e8re quia, par deux fois, mis un terme \u00e0 la th\u00e9rapie familiale ordonn\u00e9e par le juge aux affaires familiales. Il ajouteque son accord \u00e0 entamer une nouvelle th\u00e9rapie avec l\u2019appelante d\u00e9pend du but de celle-ci. S\u2019il s\u2019agit de travailler \u00e0 une am\u00e9lioration de la communication entre les parents en ce qui concerne les enfants, il serait d\u2019accord, mais il refuse de ressasser \u00e0 nouveau la s\u00e9parationdesparties. Enfin, il demande acte quePERSONNE1.)s\u2019est engag\u00e9e \u00e0 lui d\u00e9livrer les passeports des enfants en vue du voyage projet\u00e9 en Egypte cet \u00e9t\u00e9. Il demande \u00e9galement \u00e0 la Cour de dire que la m\u00e8re devra lui remettre les cartes d\u2019identit\u00e9 et les cartes de la Caisse nationale de sant\u00e9(ci-apr\u00e8s CNS) des enfants \u00e0 chaque passage de bras. Ma\u00eetre Sonia DIAS VIDEIRA, en sa qualit\u00e9 d\u2019avocate des enfants PERSONNE4.)etPERSONNE3.), explique que la communication entre les parents, qui r\u00e9sident s\u00e9par\u00e9ment depuis janvier 2022, est difficile, la m\u00e8re ayantrefus\u00e9la th\u00e9rapie familiale ordonn\u00e9e en premi\u00e8re instance. Elle poursuit que les enfantssouffrent des propos d\u00e9nigrantsde la m\u00e8re au sujet du p\u00e8re etque s\u2019ils \u00e9taient initialementfavorables \u00e0 la r\u00e9sidenceen alternance aupr\u00e8s des deux parents, ils souhaitent d\u00e9sormais tous les deux habiter avec leur p\u00e8re et voir leur m\u00e8re les week-ends. L\u2019avocate des enfants explique que les deuxgar\u00e7ons lui ont confi\u00e9 se sentir mieux chez leur p\u00e8re, y avoir moins de stress et plus d\u2019espace et bien s\u2019entendre avec la nouvelle fratriede la famille recompos\u00e9e. Elle souligne quePERSONNE4.)et PERSONNE3.)sont tr\u00e8s attach\u00e9s l\u2019un \u00e0 l\u2019autre et qu\u2019ils ne souhaitent pas \u00eatre s\u00e9par\u00e9s. Elle insistesur l\u2019importance de trouver une solution pour permettre \u00e0 PERSONNE3.)de poursuivre sa passion pour le football et de participer aux entra\u00eenements et aux matchsde son club, pr\u00e9cisant que l\u2019enfant n\u2019a pas indiqu\u00e9 s\u2019opposer \u00e0 passer des nuit\u00e9es suppl\u00e9mentaires aupr\u00e8s de son p\u00e8re les jours d\u2019entra\u00eenement dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 le syst\u00e8me de r\u00e9sidence en alternance resterait en place. Dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9la r\u00e9sidencedes enfantsseraitfix\u00e9e aupr\u00e8s de leur p\u00e8re,l\u2019avocate des enfants pr\u00e9conise d\u2019attribuer\u00e0 la m\u00e8re un droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement le plus large possible, sans qu\u2019iln\u2019empi\u00e8te sur les activit\u00e9s extra-scolairesdes enfants.<\/p>\n

8 Ellesouligneencorequ\u2019ilest important de fixer clairement les modalit\u00e9s des passages de bras en p\u00e9riode de vacances scolaires afin de mettre les enfants hors de port\u00e9e du conflit parental. Enfin, l\u2019avocate des enfants estime qu\u2019il serait opportun d\u2019ordonner\u00e0 la m\u00e8re de remettre au p\u00e8re les passeports des enfants en vue du voyage en Egypte, au besoin sous peine d\u2019astreinte. Appr\u00e9ciation de la Cour -La recevabilit\u00e9 des appels principal et incident L\u2019appel principal dePERSONNE1.),qui a \u00e9t\u00e9 introduit dans les forme et d\u00e9lai de la loi et qui n\u2019est pas sp\u00e9cialement critiqu\u00e9 \u00e0 ces \u00e9gards, est recevable. Concernant l\u2019appel incident interjet\u00e9 parPERSONNE2.)tendant \u00e0 voir fixer aupr\u00e8s de lui la r\u00e9sidence desenfantsPERSONNE3.)etPERSONNE4.), la Cour rappelle que l\u2019article 571 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile dispose que l\u2019intim\u00e9 pourra interjeter incidemment appel en tout \u00e9tat de cause. La jurisprudence en d\u00e9duit qu\u2019il peut \u00eatre relev\u00e9 appel incident par toute personne ayant la qualit\u00e9 d\u2019intim\u00e9, justifiant d\u2019un int\u00e9r\u00eat et n\u2019ayant pas acquiesc\u00e9 au jugement, \u00e0 condition que cet appel incident soit l\u2019accessoire d\u2019un appel principal. Ces conditions \u00e9tant remplies en l\u2019esp\u00e8ce, l\u2019appel incident interjet\u00e9 par PERSONNE2.)de ce chefestrecevable. L\u2019appelante ne soulevant aucune exception d\u2019irrecevabilit\u00e9 en rapport avec les autres volets de l\u2019appel incident de l\u2019intim\u00e9, ceux-ci sont \u00e9galement \u00e0 d\u00e9clarer recevables. -La rectification de l\u2019omission mat\u00e9rielle Aux termes de l\u2019article638-2 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile: \u00abLes erreurs et omissions mat\u00e9rielles qui affectent un jugement, m\u00eame pass\u00e9 en force de chose jug\u00e9e, peuvent toujours \u00eatre r\u00e9par\u00e9es par la juridiction qui l\u2019a rendu ou par celle \u00e0 laquelle il est d\u00e9f\u00e9r\u00e9, selonce que le dossier r\u00e9v\u00e8le ou, \u00e0 d\u00e9faut, ce que la raison commande. Le juge est saisi par simple requ\u00eate de l'une des parties, ou par requ\u00eate conjointe ; il peut aussi se saisir d'office. Le juge statue apr\u00e8s avoir entendu les parties ou celles-ci appel\u00e9es.(\u2026)\u00bb La comp\u00e9tence pour proc\u00e9der \u00e0 la rectification d\u2019une erreurou d\u2019une omissionmat\u00e9rielle appartient donc \u00e0 la Cour d\u2019appel lorsque la d\u00e9cision comportantcelle-cifait l\u2019objet d\u2019un appel. La Cour,\u00e9tant saisiede deux appels, l\u2019un principal,l\u2019autre incident,contrele jugement du20 d\u00e9cembre 2022,est donc comp\u00e9tente pour conna\u00eetre de la rectification de l\u2019omissionmat\u00e9rielle.<\/p>\n

9 L\u2019omission dans le dispositif du jugement du20 d\u00e9cembre 2022de la fixation du domicile des enfantsPERSONNE4.)etPERSONNE3.)aupr\u00e8s de leur m\u00e8re \u00e9tant constitutive d\u2019une omissionpurement mat\u00e9rielleau sens de l\u2019article638-2 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civilepr\u00e9cit\u00e9et les parties ayant confirm\u00e9 leur volont\u00e9 de voir ladite omission rectifi\u00e9e par la Cour,il convient de corrigercelle-cidans le dispositif du pr\u00e9sent arr\u00eat. -La r\u00e9sidence des enfantsPERSONNE4.)etPERSONNE3.) L\u2019appel incident dePERSONNE2.)portantsur la fixation aupr\u00e8s de lui de la r\u00e9sidence desenfantsPERSONNE4.)etPERSONNE3.)et l\u2019intim\u00e9ayant indiqu\u00e9, pour le cas o\u00f9 la Cour ne ferait pas droit \u00e0 son appel incident, qu\u2019il \u00e9tait d\u2019accord \u00e0 ce quela r\u00e9sidence desenfantssoit fix\u00e9een alternance aupr\u00e8s de chacun des parents, suivant les modalit\u00e9s sollicit\u00e9es par PERSONNE1.)au titre de son appel principal, il convient, dans un souci de logique juridique, de toiser d\u2019abordce volet del\u2019appel incident. Aux termes de l\u2019article 378-1 du Code civil, il appartient au juge, en cas de d\u00e9saccord des parents sur la r\u00e9sidence de l\u2019enfant,comme en l\u2019esp\u00e8ce,de fixer la r\u00e9sidence habituelle de l\u2019enfant soit en alternance au domicile de chacun des parents, soit au domicile de l\u2019un d\u2019eux, en tenant compte \u00e9galement des dispositions de l\u2019article 374 du m\u00eame code, qui interdit de s\u00e9parer l\u2019enfant de ses fr\u00e8res et s\u0153urs, sauf si son int\u00e9r\u00eat sup\u00e9rieur le commande. Le seul crit\u00e8re \u00e0 prendre en consid\u00e9ration dans le cadre de la fixation de la r\u00e9sidence d\u2019un enfant de parents s\u00e9par\u00e9s est l\u2019int\u00e9r\u00eat et le bien-\u00eatre de l\u2019enfant. L\u2019appr\u00e9ciation dujuge, qui est souveraine sous ce rapport, doit se fairein concreto, eu \u00e9gard aux circonstances de fait tenant \u00e0 l\u2019enfant ou aux parents. Il pourra ainsi tenir compte de la pratique que les parents ont pr\u00e9c\u00e9demment suivie, des sentiments exprim\u00e9s par les enfants mineurs, de l\u2019aptitude de chacun des parents \u00e0 assumer ses devoirs et \u00e0 respecter les droits de l\u2019autre, du r\u00e9sultat d\u2019expertises ou d\u2019enqu\u00eates sociales le cas \u00e9ch\u00e9ant effectu\u00e9es. L\u2019int\u00e9r\u00eat des enfants impose notamment de leur assurer la plus grandestabilit\u00e9 possible. En l\u2019occurrence,il est constant que les deux parents disposent des capacit\u00e9s \u00e9ducativesrequisespour s\u2019occuper de leurs enfants. La Cour constate cependant que contrairement au p\u00e8re, quine m\u00e9nage aucun effort pours\u2019assurer quePERSONNE3.)puissepoursuivre sa passion pour le football, la m\u00e8re se montre nettement moins flexible \u00e0 cet \u00e9gardet n\u2019emm\u00e8ne pas l\u2019enfant aux entra\u00eenements en semaine sans \u00e9gards au malaise que cela suscite chez l\u2019enfant et sans justificationpertinente. Les enfantsPERSONNE4.)etPERSONNE3.), tous deux capables de discernement, ont exprim\u00e9 leur volont\u00e9 d\u2019habiter aupr\u00e8s de leur p\u00e8re, PERSONNE3.)s\u2019\u00e9tant m\u00eame adress\u00e9 au juge aux affaires familiales, par courrier d\u00e9pos\u00e9 le 22 mai 2023 au greffe de cette juridiction, aux fins de voir modifier le syst\u00e8me actuel de r\u00e9sidence en alternance. Il convient encore de relever que la solution propos\u00e9e parPERSONNE1.) pour permettre \u00e0PERSONNE3.)d\u2019assister aux entra\u00eenements de son club de football, qui obligerait celui-ci \u00e0 alterner, un jour sur l\u2019autre, les nuit\u00e9es<\/p>\n

10 pass\u00e9es aupr\u00e8s de chaqueparent durant la semaine pendant laquelle il r\u00e9side aupr\u00e8s de sa m\u00e8re, n\u2019est gu\u00e8re propice \u00e0 la stabilit\u00e9dont a besoin un enfant de l\u2019\u00e2ge dePERSONNE3.). D\u00e8s lors, afin d\u2019assurer\u00e0PERSONNE4.)etPERSONNE3.)la stabilit\u00e9dont ils ont besoin, ainsi que des conditions de vies sereines, leur permettant de s\u2019\u00e9panouir, et compte tenu de l\u2019article 374, alin\u00e9a3, du Code civil, qui dispose que l\u2019enfant ne doit pas \u00eatre s\u00e9par\u00e9 de ses fr\u00e8res et s\u0153urs, sauf si son int\u00e9r\u00eat sup\u00e9rieur le commande,la solution qui se trouve le plus en phase avec l\u2019int\u00e9r\u00eat dePERSONNE3.)etPERSONNE4.)consiste \u00e0 fixer leur r\u00e9sidence aupr\u00e8s de leur p\u00e8re\u00e0 partir du 16 juillet 2023. Le jugement entrepris est,partant,\u00e0 r\u00e9former en ce sens et il y a lieu d\u2019attribuer \u00e0 la m\u00e8re un droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement, \u00e0 exercer en p\u00e9riode scolaire un week-end sur deux, du vendredi \u00e0 la sortie de l\u2019\u00e9cole ou du foyer scolaire, jusqu\u2019au mardi matin \u00e0 la rentr\u00e9e des classes. Il convient encore de donner acte aux parties de leur accord en ce qui concernele partagedes vacances d\u2019\u00e9t\u00e9par mois entiers\u2013accord qui est dans l\u2019int\u00e9r\u00eat des enfants\u2013et d\u2019en tirer les cons\u00e9quences quant \u00e0 la voie de recours exerc\u00e9ede ce chefparPERSONNE1.). Les parties s\u2019\u00e9tant\u00e9galementaccord\u00e9es \u00e0 ce que le domicile des enfants restefix\u00e9 aupr\u00e8s de leur m\u00e8re pour la dur\u00e9e de l\u2019ann\u00e9e scolaire 2023-2024, afin de leur permettre de poursuivreleur scolarit\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9cole qu\u2019ils fr\u00e9quentent actuellement,et cet accord \u00e9tant dans l\u2019int\u00e9r\u00eat des enfants, il y a lieu de leur en donner acte etd\u2019en tirer les cons\u00e9quences quant \u00e0 la voie de recours exerc\u00e9ede ce chefparPERSONNE2.). Enfin, concernant les passages de bras,la Cour rappelleque les trajets li\u00e9s \u00e0 l\u2019exercice du droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement sont en principe support\u00e9s par le parent chez lequel s\u2019exerce le droit de visite et d'h\u00e9bergement.Eu \u00e9gard \u00e0 la situation des parties, \u00e0 leur disponibilit\u00e9 et \u00e0 la distance s\u00e9parant les deux domiciles, il y a lieu de dire quePERSONNE1.)r\u00e9cup\u00e8rera les enfantsPERSONNE4.)etPERSONNE3.)au domicile du p\u00e8re, sinon \u00e0 la gare la plus proche, qui est celle d\u2019ADRESSE6.), au d\u00e9but de l\u2019exercice de son droit de visite, \u00e0 charge pourPERSONNE2.)de les r\u00e9cup\u00e9rer au domicile de la m\u00e8re, sinon \u00e0 la gare d\u2019ADRESSE3.), \u00e0 la fin du droit de visite de celle-ci. La demande de l\u2019appelante de ce chefn\u2019est partantpas fond\u00e9e. La recevabilit\u00e9 de la demande dePERSONNE2.)tendant \u00e0 voir dire que PERSONNE1.)devra lui remettre les cartes d\u2019identit\u00e9s et les cartes CNS des enfants communs lors de chaque passage de bras n\u2019\u00e9tant pas critiqu\u00e9e, cette demande est recevable et, la remise de ces documents lors de chaque passage de bras \u00e9tant le principe,il y a lieu d\u2019y faire droit. -La contribution \u00e0 l\u2019entretien et \u00e0 l\u2019\u00e9ducation des enfants communs Le juge aux affaires familiales s\u2019est r\u00e9f\u00e9r\u00e9 \u00e0 bon escient aux dispositions des articles 372-2 et 376-2 du Code civil pr\u00e9voyant que chacun des parents contribue \u00e0 l\u2019entretien et \u00e0 l\u2019\u00e9ducation des enfants \u00e0 proportion de ses ressources, de celles de l\u2019autre parent, ainsi que des besoins des enfants et, en cas de s\u00e9paration des parents, la contribution prend la forme d\u2019une<\/p>\n

11 pension alimentaire vers\u00e9e, selon le cas,par l\u2019un des parents \u00e0 l\u2019autre ou \u00e0 la personne \u00e0 laquelle l\u2019enfant est confi\u00e9. Si dans le contexte d\u2019un syst\u00e8me de r\u00e9sidenceen alternance, chacun des parents contribuea priori\u00e0 \u00e9galit\u00e9 aux frais d\u2019entretien et d\u2019\u00e9ducation de l\u2019enfant commun, de sorte que les besoins usuels de l\u2019enfant sont en principe couverts et qu\u2019il n\u2019y a pas lieu \u00e0 paiement d\u2019une pension alimentaire de ce chef, le syst\u00e8me de la r\u00e9sidenceen alternancen\u2019exclut pas le versement d\u2019une pension alimentaire lorsque les situations financi\u00e8res respectives des parties sont disproportionn\u00e9es, la pension alimentaire ayant dans ce cas une vocation compensatoire des diff\u00e9rences de revenus(Encyclop\u00e9die Dalloz, R\u00e9pertoire de droit civil, \u00abObligation alimentaire\u00bb, \u00e9dition octobre 2020 (actualisation : d\u00e9cembre 2022), N\u00b0218). En l\u2019esp\u00e8ce, la demande dePERSONNE1.)en attribution d\u2019une pension alimentaire pour les enfants communs vise deux p\u00e9riodes distinctes : la p\u00e9riode s\u2019\u00e9tendant d\u2019octobre 2020 \u00e0 d\u00e9cembre 2021, pendant laquelle les parties ont continu\u00e9 \u00e0 cohabiter, et la p\u00e9riode ayant d\u00e9but\u00e9 en janvier 2022, les parties r\u00e9sidant s\u00e9par\u00e9ment depuis lors et les enfants communs r\u00e9sidant en alternance aupr\u00e8s de chacun des parents. Concernant la p\u00e9riode de cohabitation d\u2019octobre 2020 \u00e0 d\u00e9cembre 2021, le juge aux affaires familiales a rappel\u00e9 \u00e0 juste titre qu\u2019afin d\u2019obtenir une pension alimentaire pour une p\u00e9riode durant laquelle la cellule familiale a cohabit\u00e9 sous un m\u00eame toit, comme en l\u2019esp\u00e8ce, le parent qui la sollicite doit rapporter la preuve que l\u2019autre parent n\u2019a pas contribu\u00e9 aux besoins de l\u2019enfant commun. L\u2019appelante n\u2019apportant en appel pas davantage d\u2019\u00e9l\u00e9ments qu\u2019en premi\u00e8re instance pour \u00e9tayer son all\u00e9gationqu\u2019elle auraitcontribu\u00e9 davantage que l\u2019intim\u00e9aux charges du m\u00e9nage pendant la p\u00e9riode d\u2019octobre 2020 \u00e0 d\u00e9cembre 2021, son appel de ce chef n\u2019est pas fond\u00e9 et le jugement entrepris est \u00e0 confirmer en ce qu\u2019il a rejet\u00e9 sa demande en obtention d\u2019une pension alimentaire pour les enfants communs pour cette p\u00e9riode. Ensuite, en ce qui concerne la p\u00e9riode d\u00e9butant en janvier 2022, la Cour constate que le juge de premi\u00e8re instance a fait une appr\u00e9ciation correcte des situations financi\u00e8res respectives des deuxparents, \u00e9tant pr\u00e9cis\u00e9, si PERSONNE2.)indique que son contrat de bail a pris fin le 31 d\u00e9cembre 2022, qu\u2019il ne fournit aucune pr\u00e9cision quant aux charges locatives ou de logement qui lui incombent depuis cette date, de sorte qu\u2019il y a lieu de prendre en compte dans son chefun loyer mensuel th\u00e9orique\u00e0 ce titre \u00e0 hauteur du loyer qu\u2019il payait pr\u00e9c\u00e9demment, \u00e0 savoir 1.400 euros. Aucun \u00e9l\u00e9ment du dossier ne permettant de retenir que les besoins des enfantsPERSONNE4.)etPERSONNE3.)sont sup\u00e9rieurs \u00e0 ceux d\u2019enfants de leur \u00e2ge, le juge aux affaires familiales est \u00e0 approuverpour avoir retenu les besoins usuels d\u2019enfants de leur \u00e2ge eten ce qu\u2019il a fix\u00e9 la pension alimentaire quePERSONNE2.)doit payer \u00e0PERSONNE1.)au montantde 75euros par enfant et par mois \u00e0 partir du 1 er janvier 2022. Enfin, compte tenu de la fixation aupr\u00e8s du p\u00e8re de la r\u00e9sidence habituelle des enfants\u00e0 partir du 16 juillet 2023, son appel incident, tendant \u00e0 se voir d\u00e9charger du paiement de la contribution \u00e0 l\u2019entretien et \u00e0 l\u2019\u00e9ducation de<\/p>\n

12 PERSONNE4.) et dePERSONNE3.) qu\u2019il paie actuellement \u00e0 PERSONNE1.), est fond\u00e9\u00e0 partir de cette dateet le jugement entrepris est \u00e0 r\u00e9formeren ce sens. -La th\u00e9rapie familiale La recevabilit\u00e9 de la demande dePERSONNE1.)\u00e0 voir instituer une th\u00e9rapie familiale des parentsn\u2019\u00e9tant pas critiqu\u00e9e, cette demande est recevable. Dans la mesure o\u00f9, par jugement du 11 juillet 2022,le juge aux affaires familiales avaitd\u2019ores et d\u00e9j\u00e0 ordonn\u00e9e une th\u00e9rapie familiale, qui a \u00e9t\u00e9 abandonn\u00e9e,et quePERSONNE1.)ne justifie pas en quoi une nouvelle th\u00e9rapie aurait plus de chances d\u2019aboutir,ladite demande n\u2019est pas fond\u00e9e. P A R C E S M O T I F S la Cour d\u2019appel, premi\u00e8re chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re d\u2019appelcontre les d\u00e9cisions du juge aux affaires familiales, statuant contradictoirement, dit lesappelsprincipalet incidentrecevables, rectifiant, dit qu\u2019il est ajout\u00e9 dans le dispositif dujugement du 20 d\u00e9cembre 2022, avant le paragraphe d\u00e9butant par \u00abdit que la r\u00e9sidence altern\u00e9e s\u2019exercera comme suit\u00bb,un paragraphe de la teneur suivante: \u00abfixe le domicile des enfants communs mineurs PERSONNE3.) et PERSONNE4.), n\u00e9s leDATE3.), aupr\u00e8s dePERSONNE1.)\u00bb ordonne que mention du pr\u00e9sent arr\u00eat soit faite en marge de la minutedu jugementn\u00b0 2022TALJAF\/004053 du20 d\u00e9cembre 2022, \u00e0 la diligence de Monsieur le greffier en chef, dit lesappelsprincipalet incident partiellementfond\u00e9s, r\u00e9formant, fixe le domiciledes enfantscommuns mineurs PERSONNE4.) et PERSONNE3.)aupr\u00e8s dePERSONNE2.)\u00e0 partir du 16 juillet 2024, fixe la r\u00e9sidence des enfantscommuns mineursPERSONNE4.) et PERSONNE3.)en p\u00e9riodescolaire aupr\u00e8s dePERSONNE2.)\u00e0 partir du 16 juillet 2023, d\u00e9chargePERSONNE2.)de son obligation au paiement \u00e0PERSONNE1.) de la contribution \u00e0 l\u2019entretien et \u00e0 l\u2019\u00e9ducationdes enfantsPERSONNE4.)et PERSONNE3.)\u00e0 partir du 16 juillet 2023, confirmele jugement d\u00e9f\u00e9r\u00e9pour le surplusdans la mesure o\u00f9ilest entrepris,<\/p>\n

13 dit la demande dePERSONNE1.)en attribution d\u2019un droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement recevable et fond\u00e9e, attribue \u00e0PERSONNE1.)un droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement \u00e0 l\u2019\u00e9gard des deux enfants communs mineurs PERSONNE4.)etPERSONNE3.),\u00e0 exercer, en p\u00e9riode scolaire, chaque deuxi\u00e8meweek-endduvendredi\u00e0 la sortie de l\u2019\u00e9cole ou du foyer scolaireaumardi \u00e0 la rentr\u00e9e des classes, dit que pendant les vacances d\u2019\u00e9t\u00e9,PERSONNE1.)exercera son droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement \u00e0 l\u2019\u00e9garddes enfants communs mineurs PERSONNE4.)etPERSONNE3.)du 16 juillet au 15 ao\u00fbt,sauf autre accord des parties, dit qu\u2019en p\u00e9riode de vacances scolaires, il appartient \u00e0PERSONNE1.)de r\u00e9cup\u00e9rer les enfants communs au domicile dePERSONNE2.), sinon \u00e0 la gare d\u2019ADRESSE6.), au d\u00e9but de l\u2019exercice de son droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement, et \u00e0PERSONNE2.)de les r\u00e9cup\u00e9rer au domicile de PERSONNE1.), sinon \u00e0 la gare d\u2019ADRESSE3.)\u00e0 la fin du droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement de cette derni\u00e8re, dit la demande dePERSONNE1.)en institution d\u2019une th\u00e9rapie familiale des parents recevable mais non fond\u00e9e, dit la demande dePERSONNE2.)tendant \u00e0 voir dire quePERSONNE1.) devra lui remettre les cartes d\u2019identit\u00e9s et les cartes CNS des enfants communs lors de chaque passage de bras recevable et fond\u00e9e, dit quePERSONNE1.)devra remettre \u00e0PERSONNE2.)les cartes d\u2019identit\u00e9s etles cartes CNS des enfants communs lors de chaque passage de bras, donne acte \u00e0PERSONNE1.) de son engagement de remettre \u00e0 PERSONNE2.) les passeportsdes enfantscommuns mineurs PERSONNE4.)etPERSONNE3.)au plus tard lors du passage de bras du 15 ao\u00fbt 2023, fait masse des frais et d\u00e9pens de l\u2019instance et les impose pour moiti\u00e9 \u00e0 chacune des parties. Ainsi fait, jug\u00e9 et prononc\u00e9 \u00e0 l\u2019audience publique o\u00f9 \u00e9taient pr\u00e9sents: Jeanne GUILLAUME, pr\u00e9sident de chambre, Thierry SCHILTZ, conseiller, AnneMOROCUTTI, conseiller, Mich\u00e8le MACHADO, greffier.<\/p>\n<\/div>\n

\n

Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Arr\u00eat N\u00b0171\/23-I-DIV (aff.fam.) Arr\u00eat civil Audience publique dudouze juilletdeux mille vingt-trois Num\u00e9ro CAL-2023-00063du r\u00f4le rendu par la premi\u00e8re chambre de la Cour d\u2019appel, si\u00e9geant en mati\u00e8re civile, dans la cause E n t r e : PERSONNE1.),n\u00e9eleDATE1.)\u00e0ADRESSE1.)au Portugal, demeurant \u00e0 L-ADRESSE2.), appelanteaux termes d\u2019une requ\u00eate\u2026<\/p>\n","protected":false},"featured_media":0,"template":"","meta":{"_crdt_document":""},"kji_country":[8418],"kji_court":[12305],"kji_chamber":[12306],"kji_year":[24566],"kji_subject":[7724],"kji_keyword":[8683,12377,8600,9055,12307],"kji_language":[7733],"class_list":["post-615848","kji_decision","type-kji_decision","status-publish","hentry","kji_country-luxembourg","kji_court-cour-superieure-de-justice","kji_chamber-1e-chambre","kji_year-24566","kji_subject-civil","kji_keyword-arret","kji_keyword-i-div","kji_keyword-juillet","kji_keyword-justice","kji_keyword-superieure","kji_language-francais"],"yoast_head":"\nCour sup\u00e9rieure de justice, 12 juillet 2023, n\u00b0 2023-00063 - Ma\u00eetre Hassan Kohen, avocat en droit p\u00e9nal \u00e0 Paris<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/cour-superieure-de-justice-12-juillet-2023-n-2023-00063\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"ru_RU\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Cour sup\u00e9rieure de justice, 12 juillet 2023, n\u00b0 2023-00063\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Arr\u00eat N\u00b0171\/23-I-DIV (aff.fam.) 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