{"id":617206,"date":"2026-04-20T05:36:05","date_gmt":"2026-04-20T03:36:05","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/cour-superieure-de-justice-5-juillet-2023-n-2023-00316\/"},"modified":"2026-04-20T05:36:09","modified_gmt":"2026-04-20T03:36:09","slug":"cour-superieure-de-justice-5-juillet-2023-n-2023-00316","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/cour-superieure-de-justice-5-juillet-2023-n-2023-00316\/","title":{"rendered":"Cour sup\u00e9rieure de justice, 5 juillet 2023, n\u00b0 2023-00316"},"content":{"rendered":"
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Arr\u00eat N\u00b0153\/23-I-CIV (aff.fam.) Arr\u00eat civil Audience publique ducinq juilletdeux mille vingt-trois Num\u00e9ro CAL-2023-00316du r\u00f4le rendu par la premi\u00e8re chambre de la Cour d\u2019appel, si\u00e9geant en mati\u00e8re civile, dans la cause E n t r e : PERSONNE1.),n\u00e9 leDATE1.)enADRESSE1.)aux \u00c9tats-Unis d\u2019Am\u00e9rique, demeurant\u00e0ADRESSE2.),\u00c9tats-Unis d\u2019Am\u00e9rique, appelant aux termes d\u2019une requ\u00eate d\u00e9pos\u00e9e au greffe de la Cour d\u2019appel le 22 mars 2023, repr\u00e9sent\u00e9 par Ma\u00eetreDaniel NO\u00cbL, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Esch-sur Alzette, en remplacement de Ma\u00eetreFrank ROLLINGER, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0Luxembourg, e t: PERSONNE2.),n\u00e9eleDATE2.)\u00e0ADRESSE3.)au Canada, demeurant \u00e0 L- ADRESSE4.), intim\u00e9eaux fins de lasusdite requ\u00eate, repr\u00e9sent\u00e9epar Ma\u00eetreDeidre DU BOIS, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg. —————————— L A CO U R D ' A P P E L Saisi d\u2019une requ\u00eate dePERSONNE2.)(ci-apr\u00e8sPERSONNE2.)) dirig\u00e9e contrePERSONNE1.)(ci-apr\u00e8sPERSONNE1.)), d\u00e9pos\u00e9e le 31 janvier 2022<\/p>\n

2 au greffe du juge aux affaires familiales pr\u00e8s le tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg et tendant \u00e0 voir suspendre, sinon encadrerpar leService Treff- Punkt, le droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement dePERSONNE1.)\u00e0 l\u2019\u00e9gard de l\u2019enfant commune mineurePERSONNE3.), n\u00e9e leDATE3.)au Luxembourg, et sur la demande reconventionnelle dePERSONNE1.), formul\u00e9e \u00e0 l\u2019audience, tendant, principalement, \u00e0 voir fixer le domicilel\u00e9galet la r\u00e9sidencehabituelledePERSONNE3.)aupr\u00e8s de lui aux Etats-Unis et d\u2019accorder unlarge droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement \u00e0 la m\u00e8re pendant les vacances scolaires, sinon, subsidiairement, \u00e0 voir \u00e9largir son droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement \u00e0 l\u2019\u00e9gard dePERSONNE3.), et plus pr\u00e9cis\u00e9ment de fa\u00e7on \u00e0 ce quePERSONNE3.)puisse venir lui rendre visite aux Etats-Unis pendant 6 semaines \u00e0 compter du 25 juillet 2022 au 5 septembre 2022, r\u00e9server, \u00e0 ce stade, le m\u00e9canisme \u00e0 mettre en place pour l\u2019exercice de son droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement au-del\u00e0 des vacances pour un stade ult\u00e9rieur, \u00e0 condamnerPERSONNE2.) \u00e0 payer les frais de voyage de l\u2019enfant PERSONNE3.), et \u00e0 nommer un avocat pourPERSONNE3.), le juge aux affaires familiales pr\u00e8s le tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg a, par jugement contradictoire du 16 juin 2022, -re\u00e7u la requ\u00eate enla forme, -suspendu le droit de visite accord\u00e9 \u00e0PERSONNE1.)\u00e0 l\u2019\u00e9gard de PERSONNE3.)suivant jugement du 26 octobre 2021 rendu par le Tribunal des Affaires Familiales d\u2019Ontario (Canada), -dit quePERSONNE3.) peut communiquer avec son p\u00e8re PERSONNE1.), \u00e0 sapropre convenance, deux fois par semaine, \u00e0 savoir les lundis et les jeudis \u00e0 18.00 heures (heure normale d\u2019Europe centrale CET), par face-time, vid\u00e9o-conf\u00e9rence ou t\u00e9l\u00e9phone, -dit non fond\u00e9e la demande dePERSONNE1.)\u00e0 voir nommer un avocat \u00e0 l\u2019enfantPERSONNE3.), -condamn\u00e9PERSONNE1.)\u00e0 payer \u00e0PERSONNE2.)une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure de 500 euros, -rappel\u00e9 qu\u2019en vertu de la loi, les mesures portant sur l\u2019exercice de l\u2019autorit\u00e9 parentale sont ex\u00e9cutoires \u00e0 titre provisoire, -condamn\u00e9PERSONNE1.)aux frais et d\u00e9pens de l\u2019instance et -transmis une copie de la d\u00e9cision pour information au Minist\u00e8re public afin de lui permettre de la joindre au dossier de protection de la jeunesse existant au sujet de l\u2019enfant. De ce jugement, dont il n\u2019est pas \u00e9tabli si, ni \u00e0 quelle date, il lui a \u00e9t\u00e9 notifi\u00e9, PERSONNE1.)a relev\u00e9 appel par requ\u00eate d\u00e9pos\u00e9e le 22 mars 2023 au greffe de la Cour d\u2019appel. Suivant ordonnance du 22 mai 2023, la Cour a d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 l\u2019affaire \u00e0 un magistrat unique sur base de l\u2019article 1007-10 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile. L\u2019appelant demande \u00e0 la Cour, par r\u00e9formation,principalement, de fixer le domicile l\u00e9gal et la r\u00e9sidence habituelle de l\u2019enfantPERSONNE3.)aupr\u00e8s de lui etdeluidonner acte qu\u2019il ne s\u2019oppose pas \u00e0 ce qu\u2019un droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement \u00e0 l\u2019\u00e9gard de l\u2019enfantPERSONNE3.) soit accord\u00e9 \u00e0 PERSONNE2.),sinon,subsidiairement,dedire qu\u2019il n\u2019y a pas lieu de suspendre son droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement \u00e0 l\u2019\u00e9gard del\u2019enfant PERSONNE3.)etde luiaccorder un droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement le plus<\/p>\n

3 large possible \u00e0 l\u2019\u00e9gard de l\u2019enfantPERSONNE3.).A titre encore plus subsidiaire, il demande la nomination d\u2019un avocat pourPERSONNE3.). Il explique que les parties se sont rencontr\u00e9es au Luxembourg o\u00f9 elles suivaient toutes les deux une carri\u00e8re de joueur professionnel de basketball, que l\u2019enfantPERSONNE3.)est n\u00e9e leDATE3.), mais que des tensions dans le couple sont apparues peu apr\u00e8s la naissance dePERSONNE3.). PERSONNE1.)indique qu\u2019au vu du fait qu\u2019il dispose uniquement de la nationalit\u00e9 am\u00e9ricaine, il devait obtenir des autorisations de travail et de s\u00e9jour au Luxembourg, que ceci ne posait pas de probl\u00e8mes tant qu\u2019il jouait au basketballen tant que professionnel, qu\u2019il a cependant d\u00fb arr\u00eater sa carri\u00e8re lors de la saison 2015-2016 suite \u00e0 une blessure r\u00e9currente, qu\u2019il ne disposait, par la suite, plus des autorisations requises pour pouvoir rester au Luxembourg, de sorte qu\u2019il \u00e9tait oblig\u00e9 de retourner aux Etats-Unis en juin 2015,PERSONNE2.)luiayantassur\u00e9\u00e0 l\u2019\u00e9poquequ\u2019ellele suivrait, notamment dans l\u2019int\u00e9r\u00eat de leur fille commune. Ilpr\u00e9cisequePERSONNE2.)d\u00e9tient \u00e0 c\u00f4t\u00e9 de la nationalit\u00e9 canadienne \u00e9galement la nationalit\u00e9 luxembourgeoise, ce qui lui permet de r\u00e9sider au Luxembourg et d\u2019y travailler, qu\u2019elle a ainsi, \u00e0 c\u00f4t\u00e9 de son activit\u00e9 sportive, travaill\u00e9 en tant qu\u2019enseignante au Luxembourg. PERSONNE1.)soutient qu\u2019apr\u00e8squ\u2019il ait\u00e9t\u00e9 oblig\u00e9 de quitter le Luxembourg,PERSONNE2.)a chang\u00e9 de comportement et lui a reproch\u00e9 son d\u00e9part aux Etats-Unis, et qu\u2019il s\u2019est rendu compte qu\u2019elle n\u2019avait, en fait, pas l\u2019intention de le suivre. Il expose qu\u2019au moisd\u2019ao\u00fbt 2015,PERSONNE2.) a vendu sa maison pour s\u2019installer avecPERSONNE3.)au Canada aupr\u00e8s de ses parents, lui-m\u00eame n\u2019ayant eu connaissance de ce d\u00e9m\u00e9nagement qu\u2019au mois de septembre, que les parties \u00e9taient n\u00e9anmoins en de bons termes et qu\u2019il rendaitr\u00e9guli\u00e8rement visite \u00e0PERSONNE3.)jusqu\u2019\u00e0fin octobre\/d\u00e9but novembre 2015 quandPERSONNE2.)a d\u00e9cid\u00e9 de retourner au Luxembourg afin de b\u00e9n\u00e9ficier de son cong\u00e9 parental. Il indique avoir sign\u00e9 un contrat de travail aux Etats-Unis avec prise d\u2019effet au mois de janvier 2016, et qu\u2019il s\u2019est ainsi rendu au Luxembourg pour y rester avecPERSONNE2.)et leur fille commune au mois de d\u00e9cembre 2015, quePERSONNE2.)est retourn\u00e9e au Canada en mai 2016, ce qui lui a permis de passer r\u00e9guli\u00e8rement des longs week-ends avecPERSONNE2.) etPERSONNE3.), que lors des f\u00eatesdeNo\u00ebl 2016 pass\u00e9es aupr\u00e8s de la famille dePERSONNE2.), il s\u2019est fait \u00abjeter\u00bb de la maison des parents de PERSONNE2.), lesquels n\u2019\u00e9taient jamais favorables \u00e0 la relation des parties, qu\u2019en janvier 2017,PERSONNE2.)l\u2019a contact\u00e9 et lui a fait part de son souhait de renouer avec lui, que les parties se sont mises d\u2019accord en f\u00e9vrier 2017 de s\u2019installer ensemble \u00e0 New York,ce qu\u2019elles ont finalement fait en mai 2017, mais qu\u2019au vu du fait que la m\u00e8re dePERSONNE2.)auraitinsist\u00e9 de venir s\u2019installer avec eux, des tensions se seraient cr\u00e9\u00e9es rapidement, PERSONNE2.)quittant le logement commun le 28 mai 2017 pour retourner au Canada. PERSONNE1.)indique qu\u2019\u00e0 partir de cette date, les relations entre les parties se sont d\u00e9finitivement d\u00e9t\u00e9rior\u00e9es, qu\u2019il n\u2019\u00e9tait ainsi plus h\u00e9berg\u00e9 par la famille de l\u2019intim\u00e9e lors de ses visites au Canada, mais devait se prendre une chambre d\u2019h\u00f4tel, son droit de visite s\u2019exer\u00e7ant uniquement au Canada,<\/p>\n

4 et non pas aux Etats-Unis, pr\u00e9cisant qu\u2019il a publi\u00e9 un livre sur cet \u00e9pisode difficile qu\u2019il a essay\u00e9 de rendre le plus agr\u00e9able possible pour PERSONNE3.). Il explique que la situation entre les parties se d\u00e9gradait, notamment au vu du fait que l\u2019intim\u00e9e lui faisait constamment desreproches et refusait \u00e0 plusieurs reprises de laisser dormirPERSONNE3.)\u00e0 l\u2019h\u00f4tel avecluiou qu\u2019il l\u2019am\u00e8ne dans certains endroits, et qu\u2019elle changeait les cr\u00e9neaux devisite \u00e0 sa guise. Il indique avoir, \u00e0 cette \u00e9poque, entam\u00e9 des d\u00e9marches judiciaires, dans le but de pouvoir passer plus de temps avec sa fille, que ces d\u00e9marches ont abouti fin f\u00e9vrier 2019 \u00e0 la conclusion d\u2019un accord par lequel il se voyait octroyer la \u00abjoint custody\u00bb dePERSONNE3.), et qu\u2019il y \u00e9taitconvenuque PERSONNE3.)avait le droit de voyager \u00e0 New York pour y passer du temps avec son p\u00e8re. Il explique qu\u2019au mois d\u2019octobre 2018,PERSONNE2.)lui a fait parvenir un certificat attestant quePERSONNE3.)souffrirait d\u2019une forme d\u2019autisme qui ne lui permettrait pas de voyager aupr\u00e8s de son p\u00e8re, que PERSONNE2.)a, dans une premi\u00e8re phase, amen\u00e9PERSONNE3.)aux consultations afin d\u2019am\u00e9liorer son \u00e9tat, mais qu\u2019elle a arr\u00eat\u00e9 les s\u00e9ances d\u00e8s la signature de l\u2019accord entre les parties en f\u00e9vrier 2019, sans en informer le p\u00e8re, de sorte qu\u2019il en conclut que soit le certificat m\u00e9dical \u00e9tait un certificat de complaisance \u00e9tabli dans le seul but d\u2019emp\u00eacher quePERSONNE3.) passe du temps avec son p\u00e8re \u00e0 New York, soit le diagnostic est pertinent, mais que la m\u00e8re n\u2019en tient pas compte, contrairement \u00e0 l\u2019int\u00e9r\u00eat de PERSONNE3.). Il indique qu\u2019il a finalement pu accueillirPERSONNE3.)chez lui pendant \u00e0 peu pr\u00e8s un an, de mars 2019 au 2 mars 2020, mais qu\u2019avec le d\u00e9but de la crise sanitaire, les visites dePERSONNE3.)aux Etats-Unis ont pris fin, lui- m\u00eame ne pouvant pas se rendre au Canada en raison des mesures de quarantaine impos\u00e9es par les autorit\u00e9s canadiennesetPERSONNE2.) refusant d\u2019amenerPERSONNE3.)aux Etats-Unis, ce qui aurait cependant \u00e9t\u00e9 possible. Il explique qu\u2019au moment o\u00f9 les restrictions li\u00e9es \u00e0 la pand\u00e9mie commen\u00e7aient \u00e0 \u00eatre lev\u00e9es et qu\u2019il s\u2019attendait \u00e0 pouvoir revoir sa fille, PERSONNE2.)a saisi un tribunal canadien pour obtenir l\u2019autorisation de d\u00e9m\u00e9nager avecPERSONNE3.)au Luxembourg, autorisation qui lui a \u00e9t\u00e9 accord\u00e9e, malgr\u00e9 le fait que l\u2019accord des parties du 2019 contenait une clause de \u00abnorelocation\u00bb. Ilaffirmequ\u2019en 2021,PERSONNE3.)setrouvaitau Canada pendant des p\u00e9riodes prolong\u00e9es (notamment du 3 avril au 8 mai et du 14 juillet au 9 ao\u00fbt), de sorte qu\u2019il aurait pu la voir et passer du temps avecelle, mais que PERSONNE2.)ne l\u2019auraitpas inform\u00e9 du fait quePERSONNE3.)n\u2019\u00e9tait pas au Luxembourg mais au Canada, qu\u2019ellea oblig\u00e9PERSONNE3.)de mentir \u00e0 son p\u00e8re et que, lors des entretiens face-time, les parents de PERSONNE2.), aupr\u00e8s desquelsPERSONNE3.)se trouvait,auraient mis en \u0153uvre une mise en sc\u00e8ne afin de simuler la pr\u00e9sence dePERSONNE3.) au Luxembourg dans un autre fuseau horaire. Il indique que, depuis le d\u00e9part dePERSONNE2.)au Luxembourg, il n\u2019a eu que tr\u00e8s peu de contact avec sa fille, si ce n\u2019est par face-time. Il pr\u00e9cise qu\u2019il<\/p>\n

5 s\u2019est vu accorder, par un jugement rendu le 6 octobre 2021 par le tribunal des affaires familiales d\u2019Ontario, un droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement \u00e0 l\u2019\u00e9gard dePERSONNE3.)\u00e0 chaque f\u00eate de Thanksgiving et de P\u00e2ques, pendant la moiti\u00e9 des vacances de No\u00ebl et de mars, le jour de la f\u00eate des p\u00e8res, de l\u2019anniversaire du p\u00e8re, de celui dePERSONNE3.)et, pendant les vacances d\u2019\u00e9t\u00e9, du 1 er au 15 juillet et du 1 er au 15 ao\u00fbt. Il indique qu\u2019en 2021, il a exerc\u00e9 son droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement pendant les vacances de No\u00ebl \u00e0 partir du 18 d\u00e9cembre 2021, jour o\u00f9 il a r\u00e9cup\u00e9r\u00e9PERSONNE3.)pour l\u2019emmener aux Etats-Unis, et qu\u2019elle devait rester chez lui jusqu\u2019au 1 er janvier 2022. Il affirme qu\u2019au vu d\u2019un s\u00e9rieux rebond pand\u00e9mique, il a estim\u00e9 qu\u2019il \u00e9tait plus prudent de ne pas prendre l\u2019avion avecPERSONNE3.)en direction du Luxembourg pour la ramener aupr\u00e8s de sa m\u00e8re \u00e0 la date convenue, informant la m\u00e8re de ce fait. Il pr\u00e9cise qu\u2019il a, en parall\u00e8le, entam\u00e9 une proc\u00e9dureaupr\u00e8s d\u2019un tribunal de New York dans le but d\u2019obtenir une analyse ou un bilan psychologique dePERSONNE3.), \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il avait des craintes quant \u00e0 l\u2019\u00e9tat de sant\u00e9 mentale dePERSONNE3.)du fait des \u00abgravescomportements r\u00e9it\u00e9r\u00e9s de la partie intim\u00e9e\u00bb,PERSONNE2.)ne lui donnant aucune information \u00e0 ce sujet. Il reproche aujuge aux affaires familialesdes\u2019\u00eatretromp\u00e9 en affirmant que les conditions de voyage pourPERSONNE3.)auraient \u00e9t\u00e9 les m\u00eames lors duvoyage aller qu\u2019\u00e0 la date pr\u00e9vue pour le retour pendant les vacances des No\u00ebl, le premier ministre luxembourgeois ayant annonc\u00e9 le 22 d\u00e9cembre 2021 que \u00abface \u00e0 une hausse des cas d\u2019infections du virus d\u2019Omicron de ces derniers jours, il sera dominant auLuxembourg dans les prochains jours\u00bb, et que de nouvelles mesures gouvernementales ont pris effet au 25 d\u00e9cembre 2021, dont notamment la fermeture de tous les \u00e9tablissements publics, raison pour laquelle il a pris une d\u00e9cision spontan\u00e9e de ne pas retourner avecPERSONNE3.)au Luxembourg \u00e0 la date pr\u00e9vue. S\u2019il ne conteste, ainsi, pas qu\u2019il n\u2019a pasramen\u00e9PERSONNE3.)\u00e0 sa m\u00e8re le 1 er janvier 2022, tel que pr\u00e9vu entre les parents, il conteste cependant les reproches de la m\u00e8re d\u2019avoir enlev\u00e9PERSONNE3.). Il pr\u00e9cise, ainsi, avoir remisPERSONNE3.)\u00e0 sa m\u00e8re aux Etats-Unis le 13 janvier 2022, avant une quelconque d\u00e9cision de justice l\u2019obligeantde le faire, insistant que la m\u00e8re n\u2019a pas comparu, \u00e0 deux reprises, devant le juge am\u00e9ricain. Face aux craintes de l\u2019intim\u00e9e, il insiste qu\u2019au vu du d\u00e9veloppement de la pand\u00e9mie et de l\u2019absence de restrictions, il n\u2019y a aucun risque que la situation se reproduise actuellement. Ilrappellequ\u2019\u00e0 l\u2019\u00e9poque,il\u00e9taits\u00e9par\u00e9 de sa fille depuis plus d\u2019un an et demi, en partie en raison des restrictions li\u00e9es \u00e0 la pand\u00e9mie, mais surtout\u00e0 cause dumanque de coop\u00e9ration dePERSONNE2.). PERSONNE1.)rappelle quePERSONNE2.)avait d\u00e9pos\u00e9 plainte contre lui au Canadapour attouchements sexuelssurPERSONNE3.), que ces reproches se sont av\u00e9r\u00e9s comme d\u00e9nu\u00e9s de tout fondement, que si PERSONNE2.)passe compl\u00e8tement sous silence le fait qu\u2019elle l\u2019a accus\u00e9 d\u2019attouchements sexuels sur leur fille commune, ceci ne l\u2019a cependant pas emp\u00each\u00e9 de s\u2019en servir lors de sa proc\u00e9dure au Canada afin d\u2019obtenir l\u2019autorisation de s\u2019installer avecPERSONNE3.) au Luxembourg, PERSONNE2.) ayant, en outre, demand\u00e9 \u00e0 exercer seule l\u2019autorit\u00e9 parentale, ce qui lui auraitcependant \u00e9t\u00e9 refus\u00e9.<\/p>\n

6 Il estime quePERSONNE2.)fait tout pour l\u2019\u00e9carter de la vie de sa fille, il consid\u00e8re qu\u2019un contact via face-time deux fois par semaine n\u2019est pas suffisant pour \u00e9tablir une relation avec sa fille, et que l\u2019exercice de son droit de visite au Service Treff-Punkt n\u2019est pas raisonnable au vu de la distance g\u00e9ographique entre les parents. Il reproche \u00e0PERSONNE2.)de ne lui donner aucune information concernant leur fille commune, qu\u2019elle a ainsi refus\u00e9 de lui indiquer l\u2019adresse dePERSONNE3.),de sorte qu\u2019il doit passer par des tiers pour envoyer des cadeaux \u00e0 sa fille et quePERSONNE3.)n\u2019a ainsipu recevoir les cadeauxde son p\u00e8re pourNo\u00ebl 2022 qu\u2019en date du 13 janvier 2023etquePERSONNE2.)refuse \u00e9galement tout contactde PERSONNE3.)avec la famille du p\u00e8re. Il indique, finalement, qu\u2019il a demand\u00e9 \u00e0PERSONNE2.)s\u2019il pouvait rencontrerPERSONNE3.), \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il \u00e9tait au Luxembourgavec ses parents \u00e0 l\u2019occasion de l\u2019audience devant la Cour d\u2019appel, mais que PERSONNE2.)a refus\u00e9. PERSONNE2.)se rapporte \u00e0 la sagesse de la Cour concernant la recevabilit\u00e9 de l\u2019appel et elle conclut \u00e0 la confirmation du jugement entrepris quant au fond. Elle rappelle que suite \u00e0 diverses d\u00e9cisions judiciaires intervenues entre les parties, le domicile l\u00e9gal etla r\u00e9sidence habituelle dePERSONNE3.)ont \u00e9t\u00e9 fix\u00e9saupr\u00e8s d\u2019elle, quePERSONNE1.)s\u2019est vu accorder un droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement \u00e0 l\u2019\u00e9gard de sa fille, qu\u2019il \u00e9tait ainsi cens\u00e9 exercer ce droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement pendant les vacances de No\u00ebl jusqu\u2019au 28 d\u00e9cembre 2021, mais qu\u2019elle a cependant accept\u00e9 quePERSONNE1.)ne luiremette PERSONNE3.) qu\u2019en date du 1 er janvier 2022. Elle explique que PERSONNE1.)n\u2019a cependant pas respect\u00e9 l\u2019accord des parties quant \u00e0 la date de retour dePERSONNE3.)et a refus\u00e9 de prendre l\u2019avion avec elle en pr\u00e9textant une aggravation de la situation sanitaire et en saisissant, en m\u00eame temps, un tribunal am\u00e9ricain afin de voir fixer le domicile l\u00e9gal et la r\u00e9sidence habituelle dePERSONNE3.)aupr\u00e8s de lui. Elleaffirmeavoir r\u00e9cup\u00e9r\u00e9PERSONNE3.) le 13 janvier 2022 et elle soutient que PERSONNE3.)\u00e9tait, \u00e0 ce moment, dans un \u00abtr\u00e8s mauvais \u00e9tat\u00bb et qu\u2019elle avait perdu 4 kilos. Elle verse des attestations testimoniales des enseignantes dePERSONNE3.)pour \u00e9tablir que l\u2019enfant \u00e9tait traumatis\u00e9e lors de son retour au Luxembourg. Elle consid\u00e8re que lejuge aux affaires familiales a retenu, \u00e0 juste titre, que le bien-\u00eatre dePERSONNE3.)n\u2019est pas garanti aupr\u00e8s de l\u2019appelant, qu\u2019il ne respecte pas les d\u00e9cisions judiciaires, contrairement \u00e0 elle, qui a eu la gentillesse de lui accorder, en d\u00e9cembre 2021, quelques jours en plus de ce qui \u00e9tait pr\u00e9vu par les d\u00e9cisions judiciaires. PERSONNE2.) reproche \u00e0PERSONNE1.) l\u2019absence compl\u00e8te d\u2019une quelconque prise de conscience de la gravit\u00e9 de ses actes et le fait qu\u2019il ne s\u2019est, \u00e0 aucun moment, excus\u00e9 aupr\u00e8s d\u2019elle pour ses agissements, raisons pour lesquelles elle craint qu\u2019en cas de r\u00e9formation de la d\u00e9cision entreprise, PERSONNE1.)reproduira ses actes et tentera\u00e0 nouveau de garder PERSONNE3.)avec lui aux Etats-Unis. Elle indique qu\u2019elle ne peut pas non plus envisager quePERSONNE1.) exerce son droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement en Europe et qu\u2019elle ne veut pas forcerPERSONNE3.)de voir son p\u00e8re.<\/p>\n

7 En ce qui concerne la demande dePERSONNE1.)de pouvoir rencontrer sa fille, avec les grands-parents paternels, apr\u00e8s l\u2019audience, elle indique qu\u2019elle n\u2019a \u00e9t\u00e9 inform\u00e9equ\u2019en date du 30 mai du fait quePERSONNE1.)et ses parents seraient personnellement pr\u00e9sents \u00e0 l\u2019audience du 2 juin, ce qui n\u2019\u00e9tait pas suffisant, selon elle,pour organiser une telle rencontre, le d\u00e9part dePERSONNE1.)\u00e9tant pr\u00e9vu pour le lundi d\u2019apr\u00e8s. Elle qualifie d\u2019utopique la demande principale dePERSONNE1.)tendant \u00e0 voir fixer le domicile l\u00e9galet la r\u00e9sidence habituelle aupr\u00e8sde luiaux Etats- Unis, t\u00e9moignant, tout comme la demande subsidiaire en \u00e9largissement de son droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement,selon elle,d\u2019une absence compl\u00e8te de prise de consciencede la part de l\u2019appelant. Elle soutient que le droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement tel que fix\u00e9 par le tribunal canadien aurait pu s\u2019exercer normalement s\u2019il n\u2019avait pas refus\u00e9 de ramener PERSONNE3.)en janvier 2022, que c\u2019\u00e9tait la premi\u00e8re fois qu\u2019elle lui faisait confiance, lui accordantde surcroitdes jours suppl\u00e9mentaires,maisqu\u2019il a profit\u00e9 de la situation pour poursuivre son seul int\u00e9r\u00eat personnel, de sorte quesaconfianceen lui serait\u00e9branl\u00e9e. PERSONNE2.)consid\u00e8re qu\u2019avant de pouvoir envisager de revenir sur la suspension du droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement dePERSONNE1.)\u00e0 l\u2019\u00e9gard dePERSONNE3.), il faut qu\u2019il fasse un travail surlui-m\u00eame et qu\u2019il reconnaisse qu\u2019il a mal agi. En ce qui concerne l\u2019autisme de PERSONNE3.), elle explique qu\u2019actuellement,l\u2019enfantpr\u00e9sente des tics qui sont cependant ma\u00eetris\u00e9s, raison pour laquelle elle n\u2019assure pas de suivi pourPERSONNE3.)en ce moment. En ce qui concerne la demande du p\u00e8re en nomination d\u2019un avocat, elle fait consid\u00e9rer que, si une personne tierce devait \u00eatre nomm\u00e9e, ilserait mieux denommer un psychologue. Face aux reproches faits \u00e0 son encontre parPERSONNE2.),PERSONNE1.) reconna\u00eet qu\u2019avec le recul, sa d\u00e9cision de ne pas remettrePERSONNE3.)\u00e0 PERSONNE2.)\u00e0 la date convenue n\u2019\u00e9tait pas la meilleure d\u00e9cision, mais il insiste avoir toujours agi dans l\u2019int\u00e9r\u00eat desa fille. Ilsoulignequ\u2019il a rendu PERSONNE3.)\u00e0 sa m\u00e8re volontairement et avant une quelconque d\u00e9cision judiciaire l\u2019obligeant de le faire. Il conteste quePERSONNE3.)ait \u00e9t\u00e9 traumatis\u00e9edu fait que son retour \u00e0 la m\u00e8re a \u00e9t\u00e9 d\u00e9cal\u00e9 de quelques jours, comme le soutient la m\u00e8re. Il estime quePERSONNE2.)est particuli\u00e8rement malvenue de lui faire des reproches quant \u00e0 un \u00e9ventuel traumatisme dePERSONNE3.), au vu du fait qu\u2019elle avait port\u00e9 plainte au Canada contre lui pour de pr\u00e9tendus abus sexuels sur la fille commune \u00e0 un moment o\u00f9 elle envisageait de d\u00e9m\u00e9nager avecPERSONNE3.)au Luxembourg, quel\u2019enfanta \u00e9t\u00e9 entenduepar les autorit\u00e9s canadiennes \u00e0 ce sujet, ce qui lui a certainement caus\u00e9 un traumatisme plusimportantque celui pr\u00e9tendument caus\u00e9 par le fait qu\u2019elle a pass\u00e9quelques jourssuppl\u00e9mentaires avec son p\u00e8re, les reproches de PERSONNE2.)s\u2019\u00e9tant, en outre, av\u00e9r\u00e9s comme n\u2019\u00e9tant pas fond\u00e9s et qu\u2019aucune suite n\u2019a \u00e9t\u00e9 r\u00e9serv\u00e9e \u00e0 la plainte.<\/p>\n

8 L\u2019avocat dePERSONNE1.)affirme que celui-ci lui avait indiqu\u00e9 quelques semaines avant l\u2019audience qu\u2019il allait \u00eatre personnellement pr\u00e9sent \u00e0 l\u2019audience et qu\u2019il souhaitait rencontrerPERSONNE3.)\u00e0 cette occasion, mais qu\u2019il n\u2019a communiqu\u00e9 cette demande \u00e0 la partie adverse qu\u2019avec un certain retard lequel n\u2019estd\u00e8s lorspas imputable \u00e0 son mandant. Appr\u00e9ciation de la Cour Le courrier du mandataire dePERSONNE1.)du 21 juin 2023, parvenu au greffe de la Cour apr\u00e8s la prise en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 de l\u2019affaire, n\u2019est pas pris en consid\u00e9ration, les d\u00e9bats \u00e9tant clos par la prise en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 de l\u2019affaire. L\u2019appeldePERSONNE1.), introduit dans les forme et d\u00e9lai pr\u00e9vus et non autrement contest\u00e9 \u00e0 ces \u00e9gards, est \u00e0 d\u00e9clarer recevable. -Le domicilel\u00e9galet la r\u00e9sidence habituelle dePERSONNE3.) Il r\u00e9sulte du jugement entrepris quePERSONNE1.)ademand\u00e9, \u00e0 titre principal,\u00e0 ce que le domicile l\u00e9galet la r\u00e9sidence habituelle de PERSONNE3.)soient fix\u00e9saupr\u00e8sde lui.Il r\u00e9it\u00e8re cette demande dans son acte d\u2019appel. Le juge aux affaires familiales, valablement saisi d\u2019une demande relative au domicile l\u00e9galet \u00e0 la r\u00e9sidence habituelledePERSONNE3.), n\u2019a cependant pas tranch\u00e9 cette question, ni dans la motivation du jugement, ni dans le dispositif de celui-ci. L\u2019omission de statuer par un tribunal de premi\u00e8re instance est \u00e0 r\u00e9parer par la r\u00e9formation dela d\u00e9cision incompl\u00e8te. Lorsque le juge du premier degr\u00e9 a omis de se prononcer sur un chef de demande, il appartient au juge d\u2019appel de statuer sur la demande en question, sans qu\u2019il n\u2019y ait lieu \u00e0 \u00e9vocation. Par suite de l\u2019effet d\u00e9volutif de l\u2019appel, lejuge du second degr\u00e9 statue sur tous les griefs contenus dans l\u2019acte d\u2019appel, \u00e0 condition qu\u2019ils aient \u00e9t\u00e9 \u00e9galement soumis au premier juge. La Cour est, partant, valablement saisie de lademande dePERSONNE1.) relative audomicilel\u00e9gal et \u00e0 la r\u00e9sidence habituelle dePERSONNE3.). Le seul crit\u00e8re \u00e0 prendre en consid\u00e9ration dans le cadre de la fixation du domicile, comme celle de la r\u00e9sidence, d\u2019unenfant de parents s\u00e9par\u00e9s est l\u2019int\u00e9r\u00eat et le bien-\u00eatre del\u2019enfant. Dans cette appr\u00e9ciation, les juridictions peuvent tenir compte notamment de la pratique que les parents avaient pr\u00e9c\u00e9demment suivie, des sentiments exprim\u00e9s par l\u2019enfant mineur, de l\u2019aptitude de chacun des parents \u00e0 assumer ses devoirs et \u00e0 respecter les droits de l\u2019autre et de l\u2019\u00e9ventuel r\u00e9sultat d\u2019expertises ou d\u2019enqu\u00eates sociales. D\u2019autres consid\u00e9rations, comme les d\u00e9sirs, contrari\u00e9t\u00e9s ou atteintes des parents dans leur amour-propre, y sont \u00e9trang\u00e8res. L\u2019int\u00e9r\u00eat des enfants impose notamment de leur assurer la plus grande stabilit\u00e9 possible. Plus les enfants sont jeunes, plus leur besoin de stabilit\u00e9 est d\u2019ailleurs accru. Le parent demandeur en changement du domicile et de la r\u00e9sidence habituelle de l\u2019enfant doit justifier de la conformit\u00e9 de ce changement \u00e0 l\u2019int\u00e9r\u00eatsup\u00e9rieur de l\u2019enfant.<\/p>\n

9 PERSONNE3.)est actuellement \u00e2g\u00e9e de 8 ans. Il est acquis en cause qu\u2019elle est n\u00e9e au Luxembourg, qu\u2019elle a v\u00e9cu aupr\u00e8s de sa m\u00e8re depuis sa naissance, auLuxembourg etau Canada,et qu\u2019elle vit au Luxembourgdepuis l\u2019\u00e9t\u00e9 2021. Ilest encore constant que, depuis sa naissance,PERSONNE3.)a vu son p\u00e8re de fa\u00e7on plus ou moins r\u00e9guli\u00e8re lors de l\u2019exercice par celui-ci de son droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement, jusqu\u2019\u00e0 ce que cet exercice soit interrompu ou du moins r\u00e9duit par les mesures sanitaires li\u00e9es \u00e0 la pand\u00e9mie et le d\u00e9m\u00e9nagement dePERSONNE3.)au Luxembourg, puis suspendu suite au jugement dont appel. Il r\u00e9sulte des explications des parties \u00e0 l\u2019audience et d\u2019un rapport d\u2019\u00e9valuation r\u00e9alis\u00e9 par Sabrina Tripolitano en janvier 2019, que PERSONNE3.)a des besoins nutritionnels particuliers et des probl\u00e8mes de sant\u00e9, qu\u2019elle pr\u00e9sentait, notamment au moment de l\u2019\u00e9tablissement dudit rapport, des sympt\u00f4mes d\u2019anxi\u00e9t\u00e9 ainsi que des sympt\u00f4mes de troubles du spectre autistique. En ce qui concerne les troubles du spectre de l\u2019autisme,PERSONNE2.)ne conteste pas l\u2019affirmation du p\u00e8re selon laquelle elle lui a fait parvenir, au mois d\u2019octobre 2018, un certificat attestant quePERSONNE3.)souffre d\u2019une forme d\u2019autisme qui ne lui permettrait pas de voyager aupr\u00e8s de son p\u00e8re. Il r\u00e9sulte encore du jugement entrepris que la m\u00e8re a fait \u00e9tat devant le juge aux affaires familiales du fait quePERSONNE3.)souffre d\u2019un trouble d\u2019autisme. Il est cependantconstantquePERSONNE3.)a, post\u00e9rieurement \u00e0 la pr\u00e9sentation du certificat en octobre 2018, voyag\u00e9 r\u00e9guli\u00e8rement, aussi bien pour rendre visite \u00e0 son p\u00e8reaux Etats-Unisqu\u2019entre l\u2019Europe et l\u2019Am\u00e9rique du Nord.Sur demande de la Cour, la m\u00e8re aindiqu\u00e9que les troublesen questionseraient actuellement ma\u00eetris\u00e9s d\u2019une fa\u00e7on \u00e0 ne pas n\u00e9cessiterde suivi oudeconsultation d\u2019un sp\u00e9cialiste. Aucun \u00e9l\u00e9ment soumis \u00e0 l\u2019appr\u00e9ciation de la Cour ne permet de conclure que les besoins particuliers dePERSONNE3.)ne seraient pas convenablement pris en charge par la m\u00e8re, ni quePERSONNE3.)devrait actuellement b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019un traitement ou d\u2019un suivi que la m\u00e8re n\u2019assure pas. Il r\u00e9sulte encore des attestations testimoniales du personnel enseignant de PERSONNE3.)qu\u2019elle est bien int\u00e9gr\u00e9e dans sa classe au Luxembourg, qu\u2019elle se d\u00e9veloppe bien, qu\u2019elle est \u00e9panouie et r\u00e9siliente, qu\u2019elle fait des progr\u00e8s, qu\u2019elle est appr\u00e9ci\u00e9e par ses amies, qu\u2019elle semble \u00eatre bien dans sa peau,et quececiserefl\u00e8te \u00e9galement dans ses r\u00e9sultats scolaires, ce qui n\u2019est d\u2019ailleurs pas contest\u00e9 parPERSONNE1.). Au vu des d\u00e9veloppements qui pr\u00e9c\u00e8dent, la Cour consid\u00e8re qu\u2019il n\u2019est pas dans l\u2019int\u00e9r\u00eat dePERSONNE3.)de fixer son domicile l\u00e9gal et sa r\u00e9sidence habituelle aupr\u00e8s de son p\u00e8re aux Etats-Unis.<\/p>\n

10 -Le droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement dePERSONNE1.)\u00e0 l\u2019\u00e9gard de PERSONNE3.) Par d\u00e9cisions de laSuperior Court of Justice, Family Court\u00e0 Ontariodes 26 juillet 2021, 3 ao\u00fbt 2021 et 26 octobre 2021,PERSONNE2.)s\u2019est vue autoriser \u00e0 d\u00e9m\u00e9nager avec PERSONNE3.) au Luxembourg et PERSONNE1.)s\u2019est vu accorder un droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement \u00e0 l\u2019\u00e9gard dePERSONNE3.)\u00e0 exercer, ensubstance, pendant la moiti\u00e9 des vacances scolaires. Selon les termes de la d\u00e9cision du 26 octobre 2021,PERSONNE3.)devait \u00eatre avec son p\u00e8re du 18 au 28 d\u00e9cembre 2021 et avec sa m\u00e8re du 28 d\u00e9cembre 2021 au 2 janvier 2022, les parties s\u2019\u00e9tant mises d\u2019accord que le passagede bras ne se fasse que le 1 er janvier 2022. Le 31 d\u00e9cembre 2021, PERSONNE1.)a inform\u00e9PERSONNE2.)quePERSONNE3.)n\u2019allait pas retourner au Luxembourg comme pr\u00e9vu, avan\u00e7ant des raisons li\u00e9es \u00e0 la crise sanitaire.PERSONNE2.)ad\u00e9pos\u00e9plainte contrePERSONNE1.)le m\u00eame jour, enindiquantqu\u2019il aurait d\u00fb ramenerPERSONNE3.)le 28 d\u00e9cembre 2021. Il r\u00e9sulte encore des explications des parties et des \u00e9crits des parties dans le cadre de la proc\u00e9dure introduite devant leFamily Court of the State of New York, County of Suffolk, quePERSONNE2.)s\u2019est rendue aux Etats- Unis le 5 janvier 2022 avec l\u2019objectif de r\u00e9cup\u00e9rerPERSONNE3.), que PERSONNE1.)a remisPERSONNE3.)\u00e0 sa m\u00e8re le 12 janvier 2022 (selon les indications dePERSONNE2.)devant la juridiction am\u00e9ricaine) sinon le 13 janvier 2022 (selon les indications des parties \u00e0 l\u2019audience), que PERSONNE3.)s\u2019est rendue avec sa m\u00e8re au Canada le 13 janvier 2022 pour attendre l\u2019issue de la proc\u00e9dure aux Etats-Unis, le tribunal am\u00e9ricain se d\u00e9clarant incomp\u00e9tent pour statuer sur la demande dePERSONNE1.)en f\u00e9vrier 2022. L\u2019appelantavance deux raisons pour justifier son refus de remettre PERSONNE3.)\u00e0 sa m\u00e8re \u00e0 la date pr\u00e9vue, \u00e0 savoir une aggravation de la situation sanitaire suite \u00e0 une recrudescence de la pand\u00e9mie et l\u2019\u00e9tat de sant\u00e9 dePERSONNE3.)en relation avec le diagnostic de trouble du spectre de l\u2019autisme. Aucune des deux raisons invoqu\u00e9es ne justifiaient, cependant, le fait pour PERSONNE1.)de ne pas remettrePERSONNE3.)\u00e0 sa m\u00e8re tel que convenu entre les parties. En effet, en ce qui concerne les troubles du spectre de l\u2019autisme, si le p\u00e8re fait valoir qu\u2019une absence de communication de la part de la m\u00e8re \u00e0 ce sujet est \u00e0 l\u2019origine de ses craintes et interrogations, toujours est-il qu\u2019il ne soutient pas, ni, partant, n\u2019\u00e9tablit que le refus de remettrePERSONNE3.)\u00e0 sa m\u00e8re \u00e9tait d\u00fb \u00e0 un probl\u00e8me de sant\u00e9 concret li\u00e9 \u00e0 ses troubles d\u2019autisme, PERSONNE1.)pr\u00e9cisant d\u2019ailleurs quePERSONNE3.)se portait bien quand elle \u00e9tait avec lui. Pareillement, l\u2019argument d\u2019un rebond \u00e9pid\u00e9mique intervenupost\u00e9rieurement au vol aller dePERSONNE3.)d\u2019une envergure \u00e0 ce qu\u2019il soit contre-indiqu\u00e9 pour l\u2019enfant de prendre l\u2019avion \u00e0 la date pr\u00e9vue pour le vol retour n\u2019est pas \u00e9tabli,PERSONNE1.)ne donnant d\u2019ailleurs aucune pr\u00e9cision concr\u00e8te \u00e0 ce sujet,se limitant \u00e0 soutenir qu\u2019il a agi par prudence.<\/p>\n

11 Comme l\u2019a soulev\u00e9 \u00e0 juste titre le juge aux affaires familiales,l\u2019affirmation de PERSONNE1.)selon laquelle il aurait agi spontan\u00e9ment et au vu d\u2019une recrudescence de la pand\u00e9mieest, en outre, mise \u00e0 mal parle fait qu\u2019ila saisi les juridictions am\u00e9ricaines le 6 janvier 2022 afin de voir fixer le domicile l\u00e9gal et la r\u00e9sidence habituelledePERSONNE3.)aupr\u00e8s de lui. N\u00e9anmoins, il convient de rappeler que le droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement est un droit naturel. Les liens entre un enfant et son p\u00e8re sont aussi n\u00e9cessaires \u00e0 son d\u00e9veloppement harmonieux que ceux qui l'unissent \u00e0 sa m\u00e8re, le droit de visite et d'h\u00e9bergement devant \u00eatre organis\u00e9 en fonction des circonstances particuli\u00e8res de chaque esp\u00e8ce pourpr\u00e9server autant que possible les int\u00e9r\u00eats de l'enfant. Il ne saurait \u00eatre restreint qu'exceptionnellement s'il existe des contre-indications s\u00e9rieuses tir\u00e9es de l'int\u00e9r\u00eat de l'enfant, abstraction faite des vell\u00e9it\u00e9s des parents et d'\u00e9ventuelles contrari\u00e9t\u00e9s par eux ressenties. Les affirmations de la m\u00e8re selon lesquellesPERSONNE3.)aurait \u00e9t\u00e9 traumatis\u00e9e et aurait subi une perte de poids suite aux \u00e9v\u00e9nements de janvier 2022 ne sontappuy\u00e9espar aucun \u00e9l\u00e9ment soumis \u00e0 l\u2019appr\u00e9ciation de la Cour, la simpleaffirmation d\u2019une enseignante dePERSONNE3.)selon laquelle l\u2019enfant \u00e9tait \u00abextr\u00eamement perturb\u00e9e de son s\u00e9jour aux Etats- Unis\u00bb \u00e9tant trop vague \u00e0 ce sujet. Les reproches dePERSONNE2.)\u00e0 l\u2019\u00e9gard dePERSONNE1.), mentionn\u00e9s dans le cadre des diff\u00e9rentesproc\u00e9dures ant\u00e9rieures (comportement violent, consommation excessive d\u2019alcool, attouchements sexuels) ont toujours \u00e9t\u00e9 contest\u00e9spar l\u2019appelant et ne sont pas non plus \u00e9tablis. Au vu des d\u00e9veloppements qui pr\u00e9c\u00e8dent, et malgr\u00e9 le fait que PERSONNE1.) a d\u00e9cid\u00e9 sans motif valable dene pasremettre PERSONNE3.)\u00e0 sa m\u00e8rele 1 er janvier 2022,tel que convenu entre les parties, obligeantPERSONNE2.)\u00e0saisir les autorit\u00e9s luxembourgeoises et am\u00e9ricaines, la Cour consid\u00e8re qu\u2019il n\u2019y a pas de motifs graves et exceptionnels justifiant de suspendre le droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement de PERSONNE1.)\u00e0 l\u2019\u00e9gard de sa fillePERSONNE3.). La demande dePERSONNE2.)tendant \u00e0 la suspension n\u2019est, partant, pas fond\u00e9e et il n\u2019y a pas lieu non plus de dire que le droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement doit s\u2019exercer en pr\u00e9sence d\u2019un tiers. L\u2019appel dePERSONNE1.)est fond\u00e9 sur ce point et le jugement d\u00e9f\u00e9r\u00e9 est \u00e0 r\u00e9formerence sens. Il n\u2019y a, cependant, pas lieu de faire droit \u00e0 la demande dePERSONNE1.) tendant \u00e0 se voir accorder un droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement plus large. En effet, son droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement actuel lui a \u00e9t\u00e9 accord\u00e9 par d\u00e9cision canadienne du 26 octobre 2021, de sorte que ce droit n\u2019a,en pratique, \u00e9t\u00e9 exerc\u00e9 que pendant les vacances de No\u00ebl 2021. Aucun \u00e9l\u00e9ment ne justifie d\u2019augmenter, en l\u2019\u00e9tat actuel, ce droit, ni de le restreindre. Au vu des d\u00e9veloppements qui pr\u00e9c\u00e8dent, il n\u2019y a pas lieu de nommer un avocat pourPERSONNE3.).<\/p>\n

12 -Les demandes accessoires Au vu de l\u2019issue de la voie de recours exerc\u00e9e parPERSONNE1.), laquelle est partiellement fond\u00e9e, il y a lieu de faire masse des frais et d\u00e9pens de l\u2019instance d\u2019appel et de les imposer pour moiti\u00e9 \u00e0 chacune des parties. P A R C E SMOTIFS la Cour d\u2019appel, premi\u00e8re chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re d\u2019appelcontre les d\u00e9cisions du juge aux affaires familiales, statuant contradictoirement, vu l\u2019article 1007-10 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile, re\u00e7oit l\u2019appel en la forme, le dit partiellement fond\u00e9, par r\u00e9formation, dit non fond\u00e9e la demande dePERSONNE2.)tendant \u00e0 voir suspendre le droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement accord\u00e9 \u00e0PERSONNE1.)\u00e0 l\u2019\u00e9gard de l\u2019enfant commune mineurePERSONNE3.), n\u00e9e leDATE3.), suivant jugement du 26 octobre 2021 rendu par letribunal desaffairesfamiliales d\u2019Ontario (Canada), confirme le jugement d\u00e9f\u00e9r\u00e9 pour le surplus dans la mesure o\u00f9 il a \u00e9t\u00e9 entrepris, fait masse des frais et d\u00e9pens de l\u2019instance et les impose pour moiti\u00e9 \u00e0 chacune des parties. Ainsi fait, jug\u00e9 et prononc\u00e9 \u00e0 l\u2019audience publique o\u00f9 \u00e9taient pr\u00e9sents: Thierry SCHILTZ,conseiller-pr\u00e9sident, Laetitia D\u2019ALESSANDRO, greffier.<\/p>\n<\/div>\n

\n

Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

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