{"id":619225,"date":"2026-04-20T08:46:01","date_gmt":"2026-04-20T06:46:01","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-7-janvier-2026-9\/"},"modified":"2026-04-20T08:46:04","modified_gmt":"2026-04-20T06:46:04","slug":"tribunal-darrondissement-7-janvier-2026-9","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-7-janvier-2026-9\/","title":{"rendered":"Tribunal d’arrondissement, 7 janvier 2026"},"content":{"rendered":"
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Jugementn\u00b016\/2026 not.29437\/25\/CC i.c. (2x) AUDIENCE PUBLIQUE DU 7JANVIER 2026 Le Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg,dix-huiti\u00e8mechambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, statuant en composition de jugeunique, a rendu le jugement qui suit: Dans la cause du Minist\u00e8re Public contre PERSONNE1.) n\u00e9 leDATE1.)\u00e0ADRESSE1.), demeurant \u00e0ADRESSE2.), comparant en personne,assist\u00e9 de Ma\u00eetreAntonio RAFFA, Avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0Luxembourg, pr\u00e9venu Par citation du12novembre2025, le Procureur d\u2019\u00c9tat pr\u00e8s le Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg a requis lepr\u00e9venude compara\u00eetre \u00e0 l\u2019audience publique du18 d\u00e9cembre2025 devant le Tribunal correctionnel de cesi\u00e8ge pour y entendre statuer sur les pr\u00e9ventions suivantes: circulationen pr\u00e9sentant des signes manifestes d\u2019ivresseetcontraventions. \u00c0 l\u2019audience du18 d\u00e9cembre2025, Madamele Premier Juge-Pr\u00e9sident constata l\u2019identit\u00e9 du pr\u00e9venuPERSONNE1.), lui donna connaissance del\u2019acte quiasaisi le Tribunalet l\u2019informa de son droit de garder le silence etde ne pas s\u2019incriminer soi-m\u00eame. PERSONNE1.)fut entendu en sesexplications.<\/p>\n

2 Lerepr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public,Christophe NICOLAY, Substitut du Procureur d\u2019\u00c9tat, r\u00e9suma l\u2019affaireet fut entendu en ses r\u00e9quisitions. Ma\u00eetreAntonio RAFFA, Avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, d\u00e9veloppa les moyens de d\u00e9fense du pr\u00e9venuPERSONNE1.). Le pr\u00e9venu eut la parole en dernier. Le Tribunal pritl\u2019affaireen d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et rendit \u00e0 l\u2019audience de ce jour, date \u00e0 laquelle le prononc\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 fix\u00e9, le JUGEMENT QUI SUIT: Vu l\u2019ensemble du dossier r\u00e9pressif constitu\u00e9 par le Minist\u00e8re Public sous la notice29437\/25\/CCet notammentle proc\u00e8s-verbalNUMERO1.)duDATE2.)dress\u00e9 en causepar la Police grand-ducale, R\u00e9gionCapitale,CommissariatADRESSE3.). Vu la citation \u00e0 pr\u00e9venu du12 novembre 2025, r\u00e9guli\u00e8rement notifi\u00e9e \u00e0PERSONNE1.). Le Minist\u00e8re Public reproche \u00e0PERSONNE1.) d\u2019avoir,en date du DATE2.)vers 19.03 heures \u00e0ADRESSE4.),circul\u00e9, m\u00eame en l\u2019absencede signes manifestes d\u2019ivresse, avec un taux d\u2019alcool d\u2019au moins 0,55 mg par litre d\u2019air expir\u00e9, et notamment 0,91mg\/l, etd\u2019avoir commistroiscontraventions\u00e0 l\u2019arr\u00eat\u00e9 grand-ducal du 23 novembre 1955 portant r\u00e8glement de la circulation sur toutes les voies publiques. Lorsqu\u2019une contravention se rattache \u00e0 un d\u00e9lit par un lien de connexit\u00e9 ou d\u2019indivisibilit\u00e9, les deux infractions sont jug\u00e9es en premier ressort et \u00e0 charge d\u2019appel par le Tribunal correctionnel. En l\u2019esp\u00e8ce, il y a connexit\u00e9 entre le d\u00e9lit libell\u00e9 sub 1)et lescontraventionslibell\u00e9es sub2)\u00e0sub4)\u00e0 chargedupr\u00e9venu. Le Tribunal correctionnel est d\u00e8s lors comp\u00e9tent pourconna\u00eetre descontraventionslibell\u00e9es\u00e0 chargedePERSONNE1.). \u00c0 l\u2019audience publique du18 d\u00e9cembre2025,PERSONNE1.)a reconnu les infractions mises \u00e0 sa charge par le Minist\u00e8re Public et a exprim\u00e9 son repentir. En l\u2019esp\u00e8ce,ilr\u00e9sulte \u00e0suffisance des \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif et notamment des constatations et v\u00e9rifications des agents verbalisant,du r\u00e9sultat de l\u2019examen de l\u2019air expir\u00e9, ensemble des d\u00e9bats men\u00e9s \u00e0 l\u2019audience et plus particuli\u00e8rement de l\u2019aveu du pr\u00e9venu \u00e0 la barre, que les infractions mises \u00e0 chargedePERSONNE1.)sont \u00e9tablies tant en faitqu\u2019en droit.<\/p>\n

3 Le pr\u00e9venu est par cons\u00e9quent \u00e0 retenir dans les liens des infractions lui reproch\u00e9es par le Minist\u00e8re Public, sauf \u00e0 limiter l\u2019infraction libell\u00e9e sub 3) aux seules propri\u00e9t\u00e9s publiques, alors qu\u2019il ne r\u00e9sulte d\u2019aucun \u00e9l\u00e9ment du dossier que le pr\u00e9venu a,le jour des faits, \u00e9galement endommag\u00e9 des propri\u00e9t\u00e9s priv\u00e9es. Au vu des d\u00e9veloppements qui pr\u00e9c\u00e8dent, lepr\u00e9venuPERSONNE1.)estpartantconvaincu: \u00ab\u00c9tant conducteurd\u2019un v\u00e9hicule automoteur sur la voie publique, leDATE2.)vers 19.03 heures \u00e0ADRESSE4.), 1)avoir circul\u00e9,m\u00eame en l\u2019absencedesignes manifestes d\u2019ivresse, avec un taux d\u2019alcool d\u2019au moins 0,55 mg par litre d\u2019air expir\u00e9, en l\u2019esp\u00e8ce de0,91mg\/l, 2)d\u00e9faut de se comporter raisonnablement et prudemment de fa\u00e7on \u00e0 ne pas constituer un danger pour la circulation, 3) d\u00e9faut de se comporter raisonnablement et prudemment de fa\u00e7on \u00e0 ne pas causer un dommage aux propri\u00e9t\u00e9s publiques, 4) d\u00e9faut deconduire de fa\u00e7on \u00e0 rester constamment ma\u00eetre de son v\u00e9hicule.\u00bb La peine Les infractions retenues \u00e0 l\u2019encontre du pr\u00e9venu se trouvent en concours id\u00e9al entre elles. Conform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article 65 du Code p\u00e9nal, il convient de ne prononcer que la peine la plus forte qui pourra \u00eatre \u00e9lev\u00e9e au double du maximum, sans toutefois pouvoir exc\u00e9der la somme des peines pr\u00e9vues pour les diff\u00e9rents d\u00e9lits. L\u2019infraction sub 1) retenue\u00e0 chargedePERSONNE1.)estpunie d\u2019une peine d\u2019emprisonnement de huit jours \u00e0 trois ans ainsi que d\u2019une amende de 500 euros \u00e0 10.000 euros ou d\u2019une de ces peines seulement, conform\u00e9ment\u00e0 l\u2019article12 de la loi modifi\u00e9edu 14 f\u00e9vrier 1955 concernant la r\u00e9glementation de lacirculation sur toutes les voies publiques. L\u2019article 13 point 1. de la loi modifi\u00e9e du 14 f\u00e9vrier 1955 pr\u00e9cit\u00e9e permet au juge saisi d\u2019une ou de plusieurs infractions \u00e0 la r\u00e9glementation de la circulation sur toutes les voies publiques ou de d\u00e9lits ou de crimes qui se sont joints \u00e0 ces infractions,de prononcer une interdiction de conduire de trois mois \u00e0 quinze ans en mati\u00e8re de d\u00e9lits. Aux termes de l\u2019article 13 point 1. al.2 de la loi pr\u00e9cit\u00e9e \u00abl\u2019interdiction de conduire sera toujours prononc\u00e9e en cas de condamnation du chef des d\u00e9lits vis\u00e9s au point 1 du paragraphe 2 de l\u2019article 12 et au point 1 du paragraphe 4bis de l\u2019article 12 ou en cas de la r\u00e9cidive pr\u00e9vue au point 5 du paragraphe 2 du m\u00eame article \u00bb.<\/p>\n

4 En circulant sur la voie publique en \u00e9tat d'impr\u00e9gnation alcoolique,le pr\u00e9venu a gravement mis en danger tant sa propre s\u00e9curit\u00e9 que celle des autres usagers. Au vu de la gravit\u00e9 des infractions commiseset de l\u2019ant\u00e9c\u00e9dent judiciaire sp\u00e9cifique renseign\u00e9 au casier judiciaire du pr\u00e9venuconsistant en une condamnation duDATE3.), tout en consid\u00e9rant l\u2019aveu du pr\u00e9venu \u00e0 la barre et son repentirparaissantsinc\u00e8re, le Tribunal condamne le pr\u00e9venu PERSONNE1.)\u00e0 uneamendecorrectionnellede1.200eurosainsi qu\u2019\u00e0uneinterdiction de conduirede20mois. Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 30 (6) du Code p\u00e9nal qui stipule que la contrainte par corps n\u2019est pas prononc\u00e9e lorsque le pr\u00e9venu a atteint sasoixante-dixi\u00e8me ann\u00e9e, il y a lieu de faire abstraction de la contrainte par corps pour l\u2019amende \u00e0 prononcer. Le pr\u00e9venuPERSONNE1.)n'a pas subi jusqu'\u00e0 ce jour de condamnation excluant le sursis \u00e0 l'ex\u00e9cution des peines etau vu de l\u2019anciennet\u00e9 de l\u2019ant\u00e9c\u00e9dent sp\u00e9cifique (6ans), le Tribunal consid\u00e8re qu\u2019iln'est pas indigne de la cl\u00e9mence du Tribunal. Il y a partant lieu de lui accorder le sursis int\u00e9gralquant\u00e0l\u2019interdiction de conduire \u00e0 prononcer \u00e0 son encontre. PAR CES MOTIFS : ladix-huiti\u00e8mechambredu Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, compos\u00e9e de sonPremierJuge-Pr\u00e9sident, statuantcontradictoirement,le pr\u00e9venuPERSONNE1.)entendu en ses explications,lerepr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public entendu en son r\u00e9quisitoire,le mandataire du pr\u00e9venu entendu en ses moyens de d\u00e9fense, condamne PERSONNE1.)du chef des infractions retenues \u00e0 sa charge \u00e0une amende de milledeux cents(1.200)euros,ainsi qu\u2019aux frais de sa poursuite p\u00e9nale, cesfrais liquid\u00e9s \u00e0 17,02euros, p r o n o n c econtrePERSONNE1.)du chef desinfractionsretenues\u00e0 sacharge pour la dur\u00e9e devingt(20) moisl'interdiction de conduire sur la voie publique, d i tqu\u2019il serasursis\u00e0 l\u2019ex\u00e9cution del\u2019int\u00e9gralit\u00e9decetteinterdiction de conduire, avertitPERSONNE1.)qu\u2019au cas o\u00f9, dans un d\u00e9lai de cinq ans \u00e0 dater du pr\u00e9sent jugement, il aura commis unenouvelle infraction ayant entra\u00een\u00e9 une condamnation \u00e0 une interdiction de conduire un v\u00e9hicule sur la voie publique ou \u00e0 une peine privative de libert\u00e9 pour crimes ou d\u00e9lits pr\u00e9vus par la l\u00e9gislation sur la circulation sur les voies publiques ou sur la vente de substances m\u00e9dicamenteuses et la lutte contre la toxicomanie, l\u2019interdiction de conduire prononc\u00e9e ci-devant sera ex\u00e9cut\u00e9e sans confusion possible avec la nouvelle peine. Par application des articles 14, 16,28, 29, 30et65du Code p\u00e9nal, des articles154,179, 182, 184, 185, 189, 190, 190-1, 194, 195,196,628 et 628-1du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale,desarticles 1, 2<\/p>\n

5 et140de l\u2019arr\u00eat\u00e9 grand-ducal du 23 novembre 1955 etdesarticles 12 et13 de la loi modifi\u00e9e du 14f\u00e9vrier 1955,dont mention a \u00e9t\u00e9 faite. Ainsi fait, jug\u00e9 et prononc\u00e9 par St\u00e9phanie MARQUES SANTOS, Premier Juge-Pr\u00e9sident, en audience publique au Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg, assist\u00e9e de Melany MARTINS, Greffi\u00e8re Assum\u00e9e, en pr\u00e9sence deMartine MERTEN,Premier Substitut du Procureur d\u2019\u00c9tat, qui \u00e0 l\u2019exception de la repr\u00e9sentante du Minist\u00e8re Public, ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent jugement. Ce jugement est susceptible d'appel. L\u2019appel doit \u00eatre interjet\u00e9 dans les formes et d\u00e9lais pr\u00e9vus aux articles 202 et suivants du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale et il doit \u00eatre form\u00e9 par le pr\u00e9venu ou son avocat, la partie civile ainsi que la partie civilement responsable ou leurs avocats respectifs dans les 40 joursde la date du prononc\u00e9 du pr\u00e9sent jugement, aupr\u00e8s du greffe du Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg, en se pr\u00e9sentant personnellementpour signer l\u2019acte d\u2019appel. L\u2019appel peut \u00e9galement \u00eatre interjet\u00e9, dans les40 joursde la date du prononc\u00e9 du pr\u00e9sent jugement par voie decourrier \u00e9lectronique \u00e0 adresser au guichet du greffe du Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg \u00e0 l\u2019adressetalgug@justice.etat.lu. L\u2019appel interjet\u00e9 par voie \u00e9lectronique le jour d\u2019expiration du d\u00e9lai derecours peut parvenir au greffe jusqu\u2019\u00e0 minuit de ce jour. Le courrier \u00e9lectronique par lequel appel est interjet\u00e9 doit \u00e9maner de l\u2019appelant, de son avocat ou de tout autre fond\u00e9 de pouvoir sp\u00e9cial. Dans ce dernier cas,le pouvoir est annex\u00e9 au courrier \u00e9lectronique. Si le pr\u00e9venu estd\u00e9tenu,il peut d\u00e9clarer son appel au greffe du Centre p\u00e9nitentiaire.<\/p>\n<\/div>\n

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Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Jugementn\u00b016\/2026 not.29437\/25\/CC i.c. (2x) AUDIENCE PUBLIQUE DU 7JANVIER 2026 Le Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg,dix-huiti\u00e8mechambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, statuant en composition de jugeunique, a rendu le jugement qui suit: Dans la cause du Minist\u00e8re Public contre PERSONNE1.) n\u00e9 leDATE1.)\u00e0ADRESSE1.), demeurant \u00e0ADRESSE2.), comparant en\u2026<\/p>\n","protected":false},"featured_media":4139,"template":"","meta":{"_crdt_document":""},"kji_country":[8418],"kji_court":[23583],"kji_chamber":[25729],"kji_year":[7610],"kji_subject":[7632],"kji_keyword":[23584,8460,25730,7636],"kji_language":[7733],"class_list":["post-619225","kji_decision","type-kji_decision","status-publish","has-post-thumbnail","hentry","kji_country-luxembourg","kji_court-tribunal-darrondissement","kji_chamber-penal","kji_year-7610","kji_subject-penal","kji_keyword-arrondissement","kji_keyword-janvier","kji_keyword-jugementn","kji_keyword-tribunal","kji_language-francais"],"yoast_head":"\nTribunal d'arrondissement, 7 janvier 2026 - Ma\u00eetre Hassan Kohen, avocat en droit p\u00e9nal \u00e0 Paris<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-7-janvier-2026-9\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"ru_RU\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Tribunal d'arrondissement, 7 janvier 2026\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Jugementn\u00b016\/2026 not.29437\/25\/CC i.c. 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