{"id":619539,"date":"2026-04-20T09:06:15","date_gmt":"2026-04-20T07:06:15","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-3-fevrier-2025\/"},"modified":"2026-04-20T09:06:18","modified_gmt":"2026-04-20T07:06:18","slug":"tribunal-darrondissement-3-fevrier-2025","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-3-fevrier-2025\/","title":{"rendered":"Tribunal d’arrondissement, 3 f\u00e9vrier 2025"},"content":{"rendered":"
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Jugementno367 \/2025 not. 31335\/24\/CD 2x t\u00eeg AUDIENCE PUBLIQUE DU 3 FEVRIER 2025 Le Tribunal d'arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, vingt-troisi\u00e8me chambre correctionnelle, statuant en composition dejuge unique, a rendu le jugement qui suit: Dans la cause duMinist\u00e8rePublic contre PERSONNE1.), n\u00e9DATE1.)\u00e0ADRESSE1.), demeurant \u00e0 L-ADRESSE2.), -p r \u00e9 v e nu- ________________________________________________________________________ F A I TS: Par citation du 13 d\u00e9cembre 2024,leProcureur d'Etatpr\u00e8s le Tribunal d'arrondissement de et \u00e0 Luxembourg a requis le pr\u00e9venuPERSONNE1.)\u00e0 compara\u00eetre \u00e0 l\u2019audience publique du 6 janvier 2025devant le Tribunal correctionnel de ce si\u00e8ge, pour y entendre statuer sur les pr\u00e9ventions suivantes: principalement,coups et blessures volontaires avec la circonstance que les coupset blessures ontcaus\u00e9 unemaladie ou uneincapacit\u00e9 de travail personnel, subsidiairement coups et blessures volontaires. Al\u2019audience du 6 janvier 2025, Madamele vice-pr\u00e9sident constata l'identit\u00e9 du pr\u00e9venu et lui donna connaissance de l'acte qui a saisi le Tribunalet l\u2019informa de ses droits de garder le silence et de ne pas s\u2019incriminer soi-m\u00eame. Le pr\u00e9venuPERSONNE1.)renon\u00e7a \u00e0 l\u2019assistance d\u2019un avocat \u00e0l\u2019audience par d\u00e9claration \u00e9crite, dat\u00e9e et sign\u00e9e conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 3-6 point 8 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale.<\/p>\n

Le pr\u00e9venuPERSONNE1.)fut entendu en ses explicationset moyens de d\u00e9fense. La repr\u00e9sentante duMinist\u00e8rePublic,Julie WEYRICH,substitut du Procureur d\u2019Etat, r\u00e9suma l\u2019affaire et fut entendue en son r\u00e9quisitoire. Sur question du Tribunal,PERSONNE2.)a renonc\u00e9 \u00e0 se constituer partie civile contre PERSONNE1.)\u00e0 cette instance. Le pr\u00e9venu eut la parole en dernier. LeTribunal prit l'affaire en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et rendit \u00e0 l'audience publique de ce jour, date \u00e0 laquelle le prononc\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 fix\u00e9, le J U G E M E N TQ U I S U I T: Vu l\u2019ensemble du dossier r\u00e9pressif constitu\u00e9 par leMinist\u00e8re Publicsous la notice 31335\/24\/CD. Vu le proc\u00e8s-verbal num\u00e9ro 32428\/2024 dress\u00e9 le 1 er ao\u00fbt 2024 par la Police Grand-Ducale, R\u00e9gion Sud-Ouest, Commissariat Dudelange (C3R). Vu la citation \u00e0 pr\u00e9venu du13 d\u00e9cembre 2024,r\u00e9guli\u00e8rement notifi\u00e9e \u00e0PERSONNE1.). Vu l\u2019information donn\u00e9e par courrier du13 d\u00e9cembre 2024\u00e0 la Caisse Nationale de Sant\u00e9 en application de l\u2019article 453 du Code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale. Le Minist\u00e8re Public reproche au pr\u00e9venuPERSONNE1.), principalement, d\u2019avoirle1 er ao\u00fbt 2024 entre11.30 heures et 12.00 heures, \u00e0 L-ADRESSE3.), sans pr\u00e9judice des circonstances de temps et de lieuplusexactes,volontairement fait des blessures et port\u00e9 des coups \u00e0 PERSONNE2.), n\u00e9 leDATE2.)\u00e0ADRESSE1.), notamment en lui portant des coups de poing au visage et au corps, avecla circonstance queles blessuresfaites ou les coups port\u00e9sont entra\u00een\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail personnel, subsidiairement,dans les m\u00eames circonstances de temps et de lieu, d\u2019avoirvolontairement fait des blessures et port\u00e9 des coups \u00e0PERSONNE2.), pr\u00e9qualifi\u00e9,notamment en lui portant des coups de poing au visage et au corps. 1) Les faits Les faits \u00e0 la base de la pr\u00e9sente affaire r\u00e9sultent \u00e0 suffisance des \u00e9l\u00e9ments du dossier soumis \u00e0 l\u2019appr\u00e9ciation duTribunal ainsi que de l\u2019instruction men\u00e9e \u00e0 l\u2019audience publique du 6 janvier 2025 et peuvent \u00eatre r\u00e9sum\u00e9s comme suit: En date du 1 er ao\u00fbt 2024,vers 12.00 heures,PERSONNE2.)a fait appel \u00e0 la Police Grand- Ducale suite \u00e0 une altercation qui a eu lieu\u00e0 son domicileentre lui etPERSONNE1.). Sur place,les policiers ont constat\u00e9 des rougeurs autour de l\u2019\u0153il droitdu plaignant PERSONNE2.). Celui-ci expose d\u2019avoir rencontr\u00e9 son amidevantsonimmeubleet que les deux se sont retrouv\u00e9s dans son appartement occup\u00e9 pr\u00e9c\u00e9demment par le pr\u00e9venu. Une dispute aurait ensuite\u00e9clat\u00e9quant \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 des plantes de cannabis que les deux avaient cultiv\u00e9<\/p>\n

ensemble et quant aux objets que le pr\u00e9venu avait laiss\u00e9 dans les lieux apr\u00e8s son d\u00e9m\u00e9nagement.PERSONNE1.)lui aurait port\u00e9 plusieurs coupsau visage, au dos ainsi qu\u2019aux c\u00f4tes. La copine du plaignant,PERSONNE3.), pr\u00e9sente au moment des faits, a confirm\u00e9 lors de son auditionpar la Police Grand-Ducale du 20 ao\u00fbt 2024, quePERSONNE1.)\u00e9tait provoquant et s\u2019est comport\u00e9 comme s\u2019il \u00e9tait toujours le locataire de l\u2019appartement.PERSONNE1.)aurait imm\u00e9diatement port\u00e9 plusieurs coups \u00e0PERSONNE2.)et elle l\u2019aurait somm\u00e9 de s\u2019arr\u00eater. Lors de son audition par la Police Grand-Ducalele5ao\u00fbt 2024,PERSONNE1.)n\u2019a pas contest\u00e9 d\u2019avoir port\u00e9 des coups\u00e0PERSONNE2.)et a pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019il a \u00e9galement \u00e9t\u00e9 frapp\u00e9 par PERSONNE2.)et d\u2019avoir eu plusieurs bleus apr\u00e8s la dispute. A l\u2019audience du 6 janvier 2025, le pr\u00e9venuPERSONNE1.)aconfirm\u00e9avoir frapp\u00e9 PERSONNE2.)etn\u2019a pas autrement contest\u00e9 la mat\u00e9rialit\u00e9 des faits lui reproch\u00e9s par le Minist\u00e8re Public.Il a expliqu\u00e9 \u00abavoir perdu le contr\u00f4le\u00bb et de regretter les faits. 2) En droit Au vu desd\u00e9clarationsdu plaignant, corrobor\u00e9es par les d\u00e9clarations du t\u00e9moin PERSONNE3.), parles photographiesdocumentant les blessuresd\u2019PERSONNE2.)prisespar les policiersetannex\u00e9es au proc\u00e8s-verbalet par lesaveux du pr\u00e9venu, le Tribunal retient la mat\u00e9rialit\u00e9 de l\u2019ensemble des faits libell\u00e9s \u00e0 charge du pr\u00e9venu. PERSONNE2.)n\u2019ayant pasfait \u00e9tat d\u2019une incapacit\u00e9 de travail personnel\u00e0 la suite de l\u2019agression, il y a lieu de retenir l\u2019infraction libell\u00e9e \u00e0 titre subsidiaire, sauf \u00e0 rectifier une erreur purement mat\u00e9rielle dans lesens quel\u2019infraction de coups et blessures n\u2019ayant entrain\u00e9 aucune incapacit\u00e9 de travail est vis\u00e9e par l\u2019article 398 du Code p\u00e9nal et non pas par l\u2019article 399 du Code p\u00e9nal. Au vu des d\u00e9veloppements qui pr\u00e9c\u00e8dent, le pr\u00e9venuPERSONNE1.)estconvaincu, par les \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif, ensembleavecles d\u00e9bats men\u00e9s \u00e0 l\u2019audience publiqueetses aveux: \u00abcomme auteur,ayant commis lui-m\u00eame l\u2019infraction, depuis un temps non prescrit, dans l\u2019arrondissement judiciaire de Luxembourg, le1 er ao\u00fbt2024 entre 11.30 heures et 12.00 heures, \u00e0 L-ADRESSE3.), en infraction \u00e0l\u2019article 398du Code p\u00e9nal , d\u2019avoir volontairement port\u00e9 des coups ou fait des blessures, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir volontairement fait des blessures et port\u00e9 des coups \u00e0 PERSONNE2.),n\u00e9 leDATE2.)\u00e0ADRESSE1.), notamment en lui portant des coups depoing au visage et au corps.\u00bb<\/p>\n

3) La peine L\u2019article 398 du Code p\u00e9nal dispose que: \u00abQuiconque aura volontairement fait des blessures ou port\u00e9 des coups sera puni d\u2019un emprisonnement de huit jours \u00e0 six mois et d\u2019une amande de 251 \u20ac \u00e0 1.000 \u20ac, ou d\u2019une de ces peines seulement.\u00bb Dans l\u2019appr\u00e9ciation de la peine \u00e0 prononcer \u00e0 l\u2019\u00e9gard du pr\u00e9venu, le Tribunal tient compte de la gravit\u00e9 relative des faits ainsi que du faible trouble \u00e0 l\u2019ordre public. L'article 22, alin\u00e9a 1 er du Code p\u00e9nal dispose que \u00abSi de l'appr\u00e9ciation du Tribunal, le d\u00e9lit ne comporte pas une peine privative delibert\u00e9 sup\u00e9rieure \u00e0 six mois, il peut prescrire, \u00e0 titre de peine principale, que le condamn\u00e9 accomplira, au profit d'une collectivit\u00e9 publique ou d'un \u00e9tablissement public ou d'une association ou d'une institution hospitali\u00e8re ou philanthropique, un travail d'int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral non r\u00e9mun\u00e9r\u00e9 et d'une dur\u00e9e qui ne peut \u00eatre inf\u00e9rieure \u00e0 quarante heures ni sup\u00e9rieure \u00e0 deux cent quarante heures. \u00bb Au vu des circonstances de l\u2019esp\u00e8ce etduregret exprim\u00e9 par le pr\u00e9venu, le Tribunal retient que l\u2019infraction retenue \u00e0 sa charge ne comporte pas une peine privative de libert\u00e9 sup\u00e9rieure \u00e0 6 mois et qu\u2019elle est plus ad\u00e9quatement sanctionn\u00e9e par la condamnation \u00e0 la prestation d\u2019un travail d\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral que par une condamnation \u00e0 une peine d\u2019emprisonnement. A l'audience du 6 janvier 2025,le pr\u00e9venu a \u00e9t\u00e9 instruit de son droit de refuser d\u2019accomplir un travail d\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral. Sur demande, il a marqu\u00e9 son accord \u00e0 voir remplacer, dans l\u2019\u00e9ventualit\u00e9 d\u2019une condamnation, la peine privative de libert\u00e9 \u00e0 prononcer,par la prestation d\u2019un travail d\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral non r\u00e9mun\u00e9r\u00e9 et\u00e0 prester le cas \u00e9ch\u00e9ant ce travail. Il y a partant lieu de condamnerPERSONNE1.)\u00e0 presterun travail d'int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral non r\u00e9mun\u00e9r\u00e9d\u2019une dur\u00e9e de80 heures. PARCESMOTIFS: le Tribunal d'arrondissement de et \u00e0 Luxembourg,vingt-troisi\u00e8mechambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, statuantcontradictoirement, le pr\u00e9venuPERSONNE1.)entendu enses explications et moyens de d\u00e9fense, larepr\u00e9sentantedu Minist\u00e8re Public entendueenses r\u00e9quisitions,le pr\u00e9venu ayant eu la parole en dernier, donneacte \u00e0PERSONNE1.)de son accord \u00e0 prester un travail d\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ralnon r\u00e9mun\u00e9r\u00e9; condamnePERSONNE1.)du chef de l\u2019infraction retenue \u00e0 sa charge \u00e0ex\u00e9cuter un travail d'int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral non r\u00e9mun\u00e9r\u00e9 d'une dur\u00e9e dequatre-vingts(80) heures ainsi qu\u2019aux frais de sa poursuite p\u00e9nale, ces frais liquid\u00e9s \u00e038,42\u20ac; avertitPERSONNE1.)que l\u2019ex\u00e9cution du travail d\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9raldoit \u00eatre commenc\u00e9e dans lessix(6)mois\u00e0 partir du jour o\u00f9 le pr\u00e9sent jugement a acquis force de chose jug\u00e9e ; avertitPERSONNE1.)que le travail d\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9raldoit \u00eatre ex\u00e9cut\u00e9 dans lesvingt-quatre (24)mois\u00e0 partir du jour o\u00f9 la d\u00e9cision p\u00e9nale a acquis force de chose jug\u00e9e;<\/p>\n

avertitPERSONNE1.)que l\u2019inex\u00e9cution de ces travaux peut entra\u00eener de nouvelles poursuites de la part du Parquet (l\u2019article 23 duCode p\u00e9nal): \u00abToute violation de l\u2019une des obligations ou interdictions, r\u00e9sultant des sanctions p\u00e9nales prononc\u00e9es en application des articles 17, 18, 21 et 22 est punie d\u2019un emprisonnement de deux mois \u00e0 deux ans.\u00bb Par application des articles14, 17, 21, 22, 23, 66 et 398duCode p\u00e9nal et desarticles 1, 179, 182, 184, 189, 190, 190-1, 194, 195 et 196duCode de proc\u00e9dure p\u00e9nale, qui furent d\u00e9sign\u00e9s \u00e0 l'audience par le vice-pr\u00e9sident. Ainsi fait, jug\u00e9 et prononc\u00e9 en l'audience publique du Tribunal d'arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, date qu'en t\u00eate, par Tania NEY, vice-pr\u00e9sident, assist\u00e9eEliane GOMES, greffi\u00e8re assum\u00e9e, en pr\u00e9sence deLisa WEISHAUPT,attach\u00e9e de justice, qui, \u00e0 l'exception du repr\u00e9sentant duMinist\u00e8rePublic, ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent jugement. Ce jugement est susceptible d'appel. L\u2019appel doit \u00eatre interjet\u00e9 dans les formes et d\u00e9lais pr\u00e9vus aux articles 202 et suivants du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale et il doit \u00eatre form\u00e9 par le pr\u00e9venu ou son avocat, la partie civile ainsi que la partie civilement responsable ou leurs avocats respectifs dans les40 joursde la date du prononc\u00e9 du pr\u00e9sent jugement, aupr\u00e8s du greffe du Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg, en se pr\u00e9sentantpersonnellementpour signer l\u2019acte d\u2019appel. L\u2019appel peut \u00e9galement \u00eatre interjet\u00e9, dans les40 joursde la date du prononc\u00e9 du pr\u00e9sent jugement par voie de courrier \u00e9lectronique\u00e0 adresser au guichet du greffe du Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg \u00e0 l\u2019adresse talgug@justice.etat.lu. L\u2019appel interjet\u00e9 par voie \u00e9lectronique le jour d\u2019expiration du d\u00e9lai de recours peut parvenir au greffe jusqu\u2019\u00e0 minuit de ce jour. Le courrier \u00e9lectronique par lequel appel est interjet\u00e9 doit \u00e9maner de l\u2019appelant, de son avocat ou de tout autre fond\u00e9 depouvoir sp\u00e9cial. Dans ce dernier cas, le pouvoir est annex\u00e9 au courrier \u00e9lectronique. Si le pr\u00e9venu estd\u00e9tenu,il peut d\u00e9clarer son appel au greffe du Centre p\u00e9nitentiaire.<\/p>\n<\/div>\n

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Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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