{"id":620494,"date":"2026-04-20T10:20:36","date_gmt":"2026-04-20T08:20:36","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-federal-suisse-30-juin-2023-n-6b-1047-2022\/"},"modified":"2026-04-20T10:20:36","modified_gmt":"2026-04-20T08:20:36","slug":"tribunal-federal-suisse-30-juin-2023-n-6b-1047-2022","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/tribunal-federal-suisse-30-juin-2023-n-6b-1047-2022\/","title":{"rendered":"Tribunal f\u00e9d\u00e9ral suisse, 30 juin 2023, n\u00b0 6B 1047-2022"},"content":{"rendered":"
\n
\n

Bundesgericht<\/p>\n

Tribunal f\u00e9d\u00e9ral<\/p>\n

Tribunale federale<\/p>\n

Tribunal federal<\/p>\n

6B_1047\/2022<\/p>\n

Arr\u00eat du 30 juin 2023<\/p>\n

Cour de droit p\u00e9nal<\/p>\n

Composition<\/p>\n

Mme et MM. les Juges f\u00e9d\u00e9raux<\/p>\n

Jacquemoud-Rossari, Pr\u00e9sidente, Denys et Hurni.<\/p>\n

Greffi\u00e8re : Mme Paris.<\/p>\n

Participants \u00e0 la proc\u00e9dure<\/p>\n

A.________,<\/p>\n

repr\u00e9sent\u00e9e par Me Martin Ahlstr\u00f6m, avocat,<\/p>\n

recourante,<\/p>\n

contre<\/p>\n

1. Minist\u00e8re public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD,<\/p>\n

2. B.________,<\/p>\n

repr\u00e9sent\u00e9e par Me Mathilde Bessonnet, avocate,<\/p>\n

intim\u00e9s.<\/p>\n

Objet<\/p>\n

Dommages \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9; injure; violation de domicile, etc.; arbitraire; violation du principe in dubio pro reo,<\/p>\n

recours contre le jugement de la Cour d'appel<\/p>\n

p\u00e9nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud<\/p>\n

du 26 avril 2022 (n\u00b0 10 PE18.000651-LGN).<\/p>\n

Faits :<\/p>\n

A.<\/p>\n

Par jugement du 9 juin 2021, le Tribunal de police de l'arrondissement de La C\u00f4te a, notamment, reconnu A.________ coupable de dommages \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9, injure, violation de domicile et d\u00e9nonciation calomnieuse. Il l'a condamn\u00e9e \u00e0 une peine p\u00e9cuniaire de 120 jours-amende \u00e0 30 fr. le jour avec sursis pendant 3 ans ainsi qu'\u00e0 une amende de 600 fr. convertible en 20 jours de peine privative de libert\u00e9 de substitution en cas de non-paiement fautif. Le tribunal de police a par ailleurs lib\u00e9r\u00e9 B.________ des chefs de pr\u00e9vention de voies de fait et injure et a condamn\u00e9 A.________ \u00e0 verser \u00e0 celle-ci la somme 1'000 fr. plus int\u00e9r\u00eats \u00e0 5 % l'an d\u00e8s le 20 d\u00e9cembre 2017 \u00e0 titre de r\u00e9paration morale.<\/p>\n

B.<\/p>\n

Le 26 avril 2022, la Cour d'appel p\u00e9nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet\u00e9 l'appel form\u00e9 par A.________ contre ce jugement.<\/p>\n

En r\u00e9sum\u00e9, elle a retenu les faits suivants s'agissant des faits encore contest\u00e9s devant le Tribunal f\u00e9d\u00e9ral.<\/p>\n

B.a. De 2016 \u00e0 l'automne 2020, A.________ \u00e9tait en couple avec C.________. Celui-ci avait \u00e9pous\u00e9 en 2009 B.________, laquelle souffre de d\u00e9ficience auditive, avec qui il a eu deux enfants, D.________, n\u00e9 en 2010 et E.________, n\u00e9e en 2012. C.________ et B.________ se sont s\u00e9par\u00e9s en octobre 2015; la garde des enfants a \u00e9t\u00e9 attribu\u00e9e \u00e0 la m\u00e8re. D\u00e8s lors que les enfants \u00e9taient en souffrance et que leur d\u00e9veloppement \u00e9tait mis en danger par le conflit parental et le d\u00e9nigrement du p\u00e8re \u00e0 l'endroit de la m\u00e8re, il a \u00e9t\u00e9 instaur\u00e9 une curatelle d'assistance \u00e9ducative et une r\u00e9duction du droit de visite du p\u00e8re, lequel ne s'exer\u00e7ait plus que sous forme accompagn\u00e9e. Le divorce des \u00e9poux a \u00e9t\u00e9 prononc\u00e9 le 22 janvier 2020.<\/p>\n

B.b. Le 10 d\u00e9cembre 2017 \u00e0 U.________, au chemin V.________, au domicile de B.________, A.________ a approch\u00e9 celle-ci de mani\u00e8re agressive, est entr\u00e9e de force dans sa maison et l'a trait\u00e9e \u00e0 plusieurs reprises de "pute", sans que B.________ ne prof\u00e8re des injures \u00e0 son encontre pr\u00e9alablement. A.________ a \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9e pour injure et violation de domicile \u00e0 raison de ces faits.<\/p>\n

B.c. Le 20 d\u00e9cembre 2017, au poste de police de W.________ \u00e0 X.________, A.________ a faussement accus\u00e9 B.________ de l'avoir frapp\u00e9e et injuri\u00e9e lors des \u00e9v\u00e9nements du 10 d\u00e9cembre 2017. Pour ce fait, elle a \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9e pour d\u00e9nonciation calomnieuse.<\/p>\n

B.d. Dans la nuit du 27 au 28 d\u00e9cembre 2017, A.________ s'est rendue au domicile de B.________ et a griff\u00e9 la voiture de celle-ci au niveau des portes avant et arri\u00e8re droites. Dans la nuit du 9 au 10 mars 2018, au m\u00eame endroit, A.________ a jet\u00e9 des oeufs sur cette m\u00eame voiture, gar\u00e9e devant la maison. A raison de ces faits, elle a \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9e pour dommages \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9.<\/p>\n

C.<\/p>\n

A.________ forme un recours en mati\u00e8re p\u00e9nale au Tribunal f\u00e9d\u00e9ral contre le jugement du 26 avril 2022 en concluant, avec suite de frais et d\u00e9pens, principalement \u00e0 sa r\u00e9forme en ce sens qu'elle est acquitt\u00e9e des infractions retenues contre elle et que B.________ est reconnue coupable d'injure. Subsidiairement, elle conclut \u00e0 l'annulation du jugement entrepris et au renvoi de la cause \u00e0 l'autorit\u00e9 pr\u00e9c\u00e9dente pour nouvelle d\u00e9cision dans le sens des consid\u00e9rants. Elle requiert en outre le b\u00e9n\u00e9fice de l'assistance judiciaire.<\/p>\n

Consid\u00e9rant en droit :<\/p>\n

1.<\/p>\n

La recourante conteste l'acquittement de l'intim\u00e9e du chef d'injure. Elle ne fait toutefois valoir aucune pr\u00e9tention civile et ne prend aucune conclusion civile, de sorte qu'elle ne dispose pas de la qualit\u00e9 pour recourir sur le fond s'agissant de l'acquittement de l'intim\u00e9e (art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF). Partant, la conclusion de la recourante tendant \u00e0 ce que B.________ soit condamn\u00e9e pour injure est irrecevable.<\/p>\n

2.<\/p>\n

La recourante conteste sa condamnation pour violation de domicile et injure en lien avec les faits mentionn\u00e9s au consid. B.b. Concernant l'injure, elle ne conteste plus avoir insult\u00e9 l'intim\u00e9e, mais reproche \u00e0 la cour cantonale de ne pas l'avoir exempt\u00e9e de toute peine (art. 177 al. 2 CP), affirmant avoir ripost\u00e9 \u00e0 l'agression verbale et physique de l'intim\u00e9e.<\/p>\n

2.1. Le Tribunal f\u00e9d\u00e9ral n'est pas une autorit\u00e9 d'appel, aupr\u00e8s de laquelle les faits pourraient \u00eatre rediscut\u00e9s librement. Il est li\u00e9 par les constatations de fait de la d\u00e9cision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), \u00e0 moins qu'elles n'aient \u00e9t\u00e9 \u00e9tablies en violation du droit ou de mani\u00e8re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, \u00e0 savoir, pour l'essentiel, de fa\u00e7on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. Une d\u00e9cision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle appara\u00eet discutable ou m\u00eame critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son r\u00e9sultat (ATF 145 IV 154 consid. 1.1 p. 155 s.; 143 IV 500 consid. 1.1 p. 503; sur la notion d'arbitraire v. ATF 147 IV 73 consid. 4.1.2 p. 81; 143 IV 241 consid. 2.3.1 p. 244). Le Tribunal f\u00e9d\u00e9ral n'entre en mati\u00e8re sur les moyens fond\u00e9s sur la violation de droits fondamentaux, dont l'interdiction de l'arbitraire, que s'ils ont \u00e9t\u00e9 invoqu\u00e9s et motiv\u00e9s de mani\u00e8re pr\u00e9cise (art. 106 al. 2 LTF; ATF 147 IV 73 consid. 4.1.2 p. 81; 143 IV 500 consid. 1.1 p. 503). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 147 IV 73 consid. 4.1.2 p. 81; 145 IV 154 consid. 1.1 p. 156).<\/p>\n

Lorsque l'autorit\u00e9 cantonale a forg\u00e9 sa conviction sur la base d'un ensemble d'\u00e9l\u00e9ments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou m\u00eame chacun d'eux pris isol\u00e9ment soit \u00e0 lui seul insuffisant. L'appr\u00e9ciation des preuves doit \u00eatre examin\u00e9e dans son ensemble. Il n'y a pas d'arbitraire si l'\u00e9tat de fait retenu pouvait \u00eatre d\u00e9duit de mani\u00e8re soutenable du rapprochement de divers \u00e9l\u00e9ments ou indices. De m\u00eame, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs sont fragiles, si la solution retenue peut \u00eatre justifi\u00e9e de fa\u00e7on soutenable par un ou plusieurs arguments de nature \u00e0 emporter la conviction (arr\u00eats 6B_211\/2022 du 7 novembre 2022 consid. 1.1; 6B_1109\/2021 du 1er avril 2022 consid. 2.1; 6B_892\/2021 du 30 mars 2022 consid. 1.1).<\/p>\n

La pr\u00e9somption d'innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32 al. 1 Cst., 14 par. 2 Pacte ONU II et 6 par. 2 CEDH, ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appr\u00e9ciation des preuves au sens large (ATF 145 IV 154 consid. 1.1 p. 156; 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 p. 349; 127 I 38 consid. 2a p. 40 s.). En tant que r\u00e8gle sur le fardeau de la preuve, elle signifie, au stade du jugement, que ce fardeau incombe \u00e0 l'accusation et que le doute doit profiter au pr\u00e9venu. Comme r\u00e8gle d'appr\u00e9ciation des preuves (sur la port\u00e9e et le sens pr\u00e9cis de la r\u00e8gle sous cet angle, cf. ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3 p. 351), la pr\u00e9somption d'innocence signifie que le juge ne doit pas se d\u00e9clarer convaincu de l'existence d'un fait d\u00e9favorable \u00e0 l'accus\u00e9 si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant \u00e0 l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et th\u00e9oriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant \u00eatre exig\u00e9e. Il doit s'agir de doutes s\u00e9rieux et irr\u00e9ductibles, c'est-\u00e0-dire de doutes qui s'imposent \u00e0 l'esprit en fonction de la situation objective. Lorsque l'appr\u00e9ciation des preuves et la constatation des faits sont critiqu\u00e9es en r\u00e9f\u00e9rence au principe in dubio pro reo, celui-ci n'a pas de port\u00e9e plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1 p. 92; 145 IV 154 consid. 1.1 p. 156 et les r\u00e9f\u00e9rences cit\u00e9es).<\/p>\n

Les d\u00e9clarations de la victime constituent un \u00e9l\u00e9ment de preuve. Le juge doit, dans l'\u00e9valuation globale de l'ensemble des \u00e9l\u00e9ments probatoires rassembl\u00e9s au dossier, les appr\u00e9cier librement (arr\u00eats 6B_892\/2020 du 16 f\u00e9vrier 2021 consid. 6.1; 6B_332\/2020 du 9 juin 2020 consid. 3.2 et les r\u00e9f\u00e9rences cit\u00e9es), sous r\u00e9serve des cas particuliers o\u00f9 une expertise de la cr\u00e9dibilit\u00e9 des d\u00e9clarations de la victime s'impose (cf. ATF 129 IV 179 consid. 2.4 p. 184). Les cas de "d\u00e9clarations contre d\u00e9clarations", dans lesquels les d\u00e9clarations de la victime en tant que principal \u00e9l\u00e9ment \u00e0 charge et les d\u00e9clarations contradictoires de la personne accus\u00e9e s'opposent, ne doivent pas n\u00e9cessairement, sur la base du principe in dubio pro reo, conduire \u00e0 un acquittement. L'appr\u00e9ciation d\u00e9finitive des d\u00e9clarations des participants incombe au tribunal du fond (ATF 137 IV 122 consid. 3.3 p. 127; arr\u00eats 6B_892\/2020 pr\u00e9cit\u00e9 consid. 6.1; 6B_332\/2020 pr\u00e9cit\u00e9 consid. 3.2).<\/p>\n

2.2. Se r\u00e9f\u00e9rant aux d\u00e9veloppements du tribunal de police qu'elle a fait siens par adoption de motifs (art. 82 al. 4 CPP; cf. jugement du tribunal de police p. 27 \u00e0 31), la cour cantonale a retenu sans r\u00e9serve les d\u00e9clarations de l'intim\u00e9e selon lesquelles la recourante avait p\u00e9n\u00e9tr\u00e9 de force dans sa maison et l'avait insult\u00e9e sans avoir \u00e9t\u00e9 insult\u00e9e pr\u00e9alablement. Elle a consid\u00e9r\u00e9 que la version de la recourante selon laquelle elle \u00e9tait rest\u00e9e sur le pas de la porte et n'avait fait que r\u00e9pondre \u00e0 l'agression physique et verbale de l'intim\u00e9e \u00e9tait mensong\u00e8re. Le r\u00e9cit de l'intim\u00e9e \u00e9tait corrobor\u00e9 par l'enregistrement audio qu'elle avait produit o\u00f9 on l'entendait se faire insulter par la recourante. La d\u00e9claration de C.________ selon laquelle la recourante n'avait pas support\u00e9 que l'intim\u00e9e lui dise de "d\u00e9gager" et, sortant de la voiture comme une furie, s'\u00e9tait approch\u00e9e d'elle en lui disant "Tu parles \u00e0 qui comme \u00e7a, tu ne me manques pas de respect", renfor\u00e7ait \u00e9galement la cr\u00e9dibilit\u00e9 des propos de l'intim\u00e9e. Au demeurant, le fait que celle-ci ait demand\u00e9 \u00e0 la recourante de d\u00e9gager n'\u00e9tait pas suffisant pour \u00eatre per\u00e7u comme une provocation et ne justifiait en tout cas pas la r\u00e9action violente de cette derni\u00e8re. De plus, les d\u00e9clarations de F.________, voisine intervenue \u00e0 la demande de l'enfant E.________, concordaient avec la version de l'intim\u00e9e. En particulier, la description qu'elle avait donn\u00e9e de l'attitude de la recourante au moment de son intervention et la retranscription des d\u00e9clarations de l'intim\u00e9e recueillies imm\u00e9diatement apr\u00e8s les faits, permettaient d'acqu\u00e9rir la conviction que cette derni\u00e8re, que son handicap pla\u00e7ait dans une relative inf\u00e9riorit\u00e9 dans la relation, \u00e9tait demeur\u00e9e constamment dans une posture de retrait et que, de son c\u00f4t\u00e9, la recourante avait adopt\u00e9 un comportement offensif en cherchant la confrontation physique et verbale. Cette version convergeait de surcro\u00eet avec l'attitude belliqueuse g\u00e9n\u00e9rale de la recourante. L'ensemble du dossier montrait en effet que celle-ci avait tendance \u00e0 profiter des faiblesses d'autrui pour servir ses propres int\u00e9r\u00eats et \u00e0 adopter un comportement querelleur et malveillant \u00e0 l'endroit de ceux qui lui r\u00e9sistaient. Il ressortait d'un rapport du SPJ de juin 2018 que la recourante se montrait brusque — verbalement et physiquement — avec D.________ et E.________ auxquels elle s'imposait avec beaucoup de force et qu'elle d\u00e9nigrait syst\u00e9matiquement leur m\u00e8re, sans motifs. Elle se montrait constamment agressive, d\u00e9truisant l'image de la m\u00e8re et le travail des professionnels d'une mani\u00e8re totalement contraire aux int\u00e9r\u00eats des enfants. Elle avait en outre \u00e9t\u00e9 virulente \u00e0 l'encontre des intervenants d\u00e8s le d\u00e9but de leur intervention et son ton \u00e9tait demeur\u00e9 mena\u00e7ant durant l'enqu\u00eate. Elle s'\u00e9tait \u00e9galement montr\u00e9e vindicative \u00e0 l'endroit de la p\u00e9dopsychiatre des enfants contre laquelle elle avait abusivement d\u00e9pos\u00e9 plainte p\u00e9nale pour diffamation. Elle avait en outre attaqu\u00e9 personnellement la procureure en charge du dossier et l'avait d\u00e9nonc\u00e9e aupr\u00e8s du Procureur g\u00e9n\u00e9ral en pr\u00e9tendant avoir \u00e9t\u00e9 "agress\u00e9e verbalement et menac\u00e9e". Enfin, la cour cantonale a retenu que si C.________ avait certes d\u00e9clar\u00e9 que les deux femmes avaient prof\u00e9r\u00e9 des injures, dites d\u00e9clarations devaient cependant \u00eatre appr\u00e9ci\u00e9es avec circonspection d\u00e8s lors qu'\u00e0 l'\u00e9poque un grave conflit opposait le pr\u00e9nomm\u00e9 \u00e0 son \u00e9pouse et qu'il \u00e9tait l'amant de la recourante, dont la forte personnalit\u00e9 avait un ascendant certain sur lui.<\/p>\n

2.3. La recourante reproche \u00e0 la cour cantonale de s'\u00eatre fond\u00e9e sur l'enregistrement audio produit par l'intim\u00e9e. Elle conteste l'exploitabilit\u00e9 de ce moyen de preuve (art. 144 al. 2 CPP).<\/p>\n

En l'esp\u00e8ce, cette question peut souffrir de demeurer ind\u00e9cise. En effet, les autres \u00e9l\u00e9ments sur lesquels s'est bas\u00e9e la cour cantonale pour \u00e9carter la version de la recourante au profit de celle de l'intim\u00e9e, en particulier sa compatibilit\u00e9 avec certaines d\u00e9clarations de C.________, le t\u00e9moignage de la voisine et le comportement g\u00e9n\u00e9ral de la recourante, apparaissent suffisants; la recourante ne d\u00e9montre pas que la conviction \u00e0 laquelle est parvenue la juridiction pr\u00e9c\u00e9dente en se fondant sur le rapprochement de ceux-ci serait entach\u00e9e d'arbitraire (cf. consid. 2.4 infra).<\/p>\n

2.4. Le recourante reproche \u00e0 la cour cantonale d'avoir vers\u00e9 dans l'arbitraire et viol\u00e9 le principe in dubio pro reo en retenant les faits tels que retranscrits par l'intim\u00e9e. Elle se contente toutefois pour l'essentiel de livrer sa propre appr\u00e9ciation des d\u00e9clarations de l'ensemble des protagonistes sans discuter la motivation de la cour cantonale. Il en va ainsi lorsqu'elle se pr\u00e9vaut des d\u00e9clarations de C.________ — corroborant les siennes — et reproche \u00e0 la cour cantonale de les avoir \u00e9cart\u00e9es, sans s'en prendre aux motifs ayant conduit celle-ci \u00e0 consid\u00e9rer que dites d\u00e9clarations devaient \u00eatre appr\u00e9ci\u00e9es avec circonspection. Il en va de m\u00eame lorsqu'elle livre sa propre appr\u00e9ciation de la cr\u00e9dibilit\u00e9 de ses d\u00e9clarations et de celles de l'intim\u00e9e et, partant, de la pertinence du t\u00e9moignage de la voisine, sans prendre la peine de discuter les \u00e9l\u00e9ments mis en exergue par la cour cantonale \u00e0 cet \u00e9gard. De tels proc\u00e9d\u00e9s sont appellatoires, partant irrecevables. En d\u00e9finitive, par son argumentation, la recourante \u00e9choue \u00e0 d\u00e9montrer en quoi la juridiction pr\u00e9c\u00e9dente aurait vers\u00e9 dans l'arbitraire ou viol\u00e9 le principe in dubio pro reo, en retenant, sur la base du r\u00e9cit de l'intim\u00e9e, que le 10 d\u00e9cembre 2017, la recourante \u00e9tait entr\u00e9e de force au domicile de celle-ci et l'avait insult\u00e9e sans que l'intim\u00e9e ne l'agresse verbalement et physiquement au pr\u00e9alable.<\/p>\n

2.5. Pour le surplus, la recourante ne conteste pas la r\u00e9alisation des \u00e9l\u00e9ments constitutifs des infractions retenues sur la base des faits constat\u00e9s sans arbitraire par la cour cantonale, lesquels apparaissent au demeurant r\u00e9alis\u00e9s. C'est donc sans violer le droit f\u00e9d\u00e9ral que la juridiction pr\u00e9c\u00e9dente a reconnu la recourante coupable de violation de domicile et d'injure.<\/p>\n

Par ailleurs, ayant retenu sans arbitraire que l'intim\u00e9e ne l'avait pas provoqu\u00e9e ni injuri\u00e9e, c'est \u00e0 juste titre que la cour cantonale n'a pas appliqu\u00e9 l'art. 177 al. 2 CP.<\/p>\n

Mal fond\u00e9, le grief de la recourante doit \u00eatre rejet\u00e9 dans la mesure o\u00f9 il est recevable.<\/p>\n

3.<\/p>\n

La recourante conteste sa condamnation pour d\u00e9nonciation calomnieuse. Elle se contente toutefois de critiquer l'\u00e9tablissement des faits et l'appr\u00e9ciation des preuves \u00e0 laquelle a proc\u00e9d\u00e9 la cour cantonale en lien avec le comportement de l'intim\u00e9e, dont elle n'est pas parvenue \u00e0 d\u00e9montrer l'arbitraire (cf. consid. 2.4 supra). Elle n'\u00e9met aucune critique en lien avec les \u00e9l\u00e9ments constitutifs de l'infraction (art. 42 al. 2 LTF). Son grief est irrecevable.<\/p>\n

4.<\/p>\n

La recourante conteste sa condamnation pour dommages \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 en lien avec les faits mentionn\u00e9s au consid. B.d.<\/p>\n

4.1. La recourante fait grief \u00e0 la juridiction cantonale d'avoir \u00e9tabli les faits et appr\u00e9ci\u00e9 les preuves de mani\u00e8re arbitraire et d'avoir viol\u00e9 la pr\u00e9somption d'innocence, respectivement le principe in dubio pro reo.<\/p>\n

4.2. Faisant sienne l'appr\u00e9ciation du tribunal de police, la cour cantonale a acquis la conviction que la recourante \u00e9tait bien l'auteure de la griffure caus\u00e9e sur le v\u00e9hicule de l'intim\u00e9e dans la nuit du 27 au 28 d\u00e9cembre 2017 et de l'acte de vandalisme, consistant en un jet d'oeufs, commis sur le m\u00eame v\u00e9hicule dans la nuit du 9 au 10 mars 2018. Ainsi, la rayure avait \u00e9t\u00e9 occasionn\u00e9e seulement deux semaines apr\u00e8s l'altercation du 10 d\u00e9cembre 2017 alors que la recourante nourrissait une farouche animosit\u00e9 \u00e0 l'encontre de l'intim\u00e9e, depuis plusieurs semaines. Dans un courriel adress\u00e9 \u00e0 celle-ci le 18 octobre 2017, elle lui reprochait notamment de traiter C.________ de "larbin", de "l'enfoncer" dans son r\u00f4le de p\u00e8re, de ne pas \u00eatre capable de s'occuper convenablement de ses enfants et d'utiliser ceux-ci pour avoir des informations sur sa vie personnelle. En outre, le jour o\u00f9 la rayure sur la voiture avait \u00e9t\u00e9 constat\u00e9e, la recourante avait d\u00e9pos\u00e9 un mot manuscrit dans la bo\u00eete aux lettres de l'intim\u00e9e sur lequel \u00e9tait appos\u00e9 "Arr\u00eate de coucher avec mon mari". Elle avait au demeurant tenu le m\u00eame genre de propos d\u00e9sobligeants, tant dans un pr\u00e9c\u00e9dant courriel que lors de l'altercation du 10 d\u00e9cembre 2017. Par ailleurs, l'acte de vandalisme constat\u00e9 deux mois plus tard avait \u00e9t\u00e9 commis selon un mode op\u00e9ratoire similaire. Enfin, le fait que la recourante n'ait pas le permis de conduire n'\u00e9tait pas pertinent d\u00e8s lors qu'elle pouvait parfaitement, les deux fois, avoir \u00e9t\u00e9 accompagn\u00e9e sur place par un tiers.<\/p>\n

4.3. La recourante reproche \u00e0 la cour cantonale de ne s'\u00eatre fond\u00e9e sur aucune preuve mat\u00e9rielle ni indice concret pour d\u00e9montrer qu'elle \u00e9tait l'auteure des actes reproch\u00e9s; elle se serait bas\u00e9e de mani\u00e8re totalement arbitraire sur le fait qu'elle aurait \u00e9t\u00e9 la seule \u00e0 avoir un mobile pour causer les dommages en question et qu'elle n'aurait pas r\u00e9ussi \u00e0 \u00e9tablir son innocence, violant ainsi la pr\u00e9somption d'innocence. La recourante ne saurait \u00eatre suivie. La cour cantonale a forg\u00e9 sa conviction en se fondant sur un ensemble d'indices convergents, conform\u00e9ment au principe de la libre appr\u00e9ciation des preuves (art. 10 al. 2 CPP), soit en particulier sur la proximit\u00e9 chronologique entre la rayure occasionn\u00e9e sur la voiture de l'intim\u00e9e et l'altercation du 10 d\u00e9cembre 2017, le mot laiss\u00e9 par la recourante dans la bo\u00eete aux lettres de l'intim\u00e9e le m\u00eame jour, l'animosit\u00e9 particuli\u00e8re que celle-ci vouait \u00e0 celle-l\u00e0 durant cette p\u00e9riode et le mode op\u00e9ratoire similaire utilis\u00e9 pour les oeufs jet\u00e9s sur la voiture. Par son argumentation, la recourante ne d\u00e9montre pas en quoi l'appr\u00e9ciation \u00e0 laquelle est parvenue la cour cantonale fond\u00e9e sur le rapprochement de l'ensemble de ces \u00e9l\u00e9ments, serait insoutenable.<\/p>\n

Dans ces circonstances, la cour cantonale n'a pas vers\u00e9 dans l'arbitraire en retenant que la recourante \u00e9tait l'auteure des faits reproch\u00e9s. Le grief tir\u00e9 d'une violation de la pr\u00e9somption d'innocence en relation avec l'appr\u00e9ciation des preuves doit \u00eatre rejet\u00e9 dans la faible mesure de sa recevabilit\u00e9. De plus, contrairement \u00e0 ce que sugg\u00e8re la recourante, la cour cantonale n'a pas non plus renvers\u00e9 le fardeau de la preuve; elle est clairement parvenue \u00e0 une conviction et n'a \u00e0 cet \u00e9gard pas non plus viol\u00e9 la pr\u00e9somption d'innocence.<\/p>\n

4.4. La recourante ne conteste pas la qualification juridique de la rayure occasionn\u00e9e sur la voiture de l'intim\u00e9e, respectivement que les conditions de l'infraction de dommages \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 soient remplies concernant cet acte. Il n'y a donc pas lieu d'y revenir.<\/p>\n

4.5. La recourante soutient en revanche que les \u00e9l\u00e9ments constitutifs de l'infraction de dommages \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 ne seraient pas r\u00e9alis\u00e9s s'agissant du jet d'oeufs sur la voiture de l'intim\u00e9e.<\/p>\n

4.5.1. Conform\u00e9ment \u00e0 l'art. 144 al. 1 CP, se rend coupable de dommages \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 celui qui aura endommag\u00e9, d\u00e9truit ou mis hors d'usage une chose appartenant \u00e0 autrui ou frapp\u00e9e d'un droit d'usage ou d'usufruit au b\u00e9n\u00e9fice d'autrui.<\/p>\n

4.5.2. D'apr\u00e8s la recourante, un jet d'oeufs sur une voiture ne serait pas \u00e0 m\u00eame de provoquer un changement d'\u00e9tat de la carrosserie. Les taches \u00e9ventuellement occasionn\u00e9es ne demanderaient pas un effort particulier pour \u00eatre enlev\u00e9es. En l'esp\u00e8ce, selon la jurisprudence, l'auteur se rend coupable de dommages \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 d\u00e8s qu'il cause un changement de l'\u00e9tat de la chose qui n'est pas imm\u00e9diatement r\u00e9versible sans frais ni effort et qui porte atteinte \u00e0 un int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime, par exemple, en apposant sur le pare-brise d'une voiture une affiche qui ne peut \u00eatre que difficilement \u00f4t\u00e9e, en d\u00e9gonflant les pneus d'une voiture ou encore en vidant un extincteur qui doit \u00eatre recharg\u00e9 pour \u00eatre de nouveau pr\u00eat \u00e0 fonctionner (ATF 128 IV 250 consid. 2 p. 252) ou encore en salissant l'uniforme d'un fonctionnaire (arr\u00eat 6B_348\/2012 du 24 octobre 2012 consid. 2.2). Au vu de cette jurisprudence, la cour cantonale n'a pas viol\u00e9 le droit f\u00e9d\u00e9ral en retenant que le fait de salir une voiture en jetant des oeufs sur sa carrosserie \u00e9tait constitutif de l'infraction de dommages \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9.<\/p>\n

Mal fond\u00e9, le grief doit \u00eatre rejet\u00e9 dans la mesure de sa recevabilit\u00e9.<\/p>\n

5.<\/p>\n

La recourante ne d\u00e9veloppe aucune critique quant \u00e0 la peine inflig\u00e9e, de sorte qu'il n'y a pas lieu de l'examiner plus avant.<\/p>\n

6.<\/p>\n

Vu ce qui pr\u00e9c\u00e8de, le recours doit \u00eatre rejet\u00e9 dans la mesure o\u00f9 il est recevable. Comme il \u00e9tait d\u00e9nu\u00e9 de chances de succ\u00e8s, la demande d'assistance judiciaire doit \u00eatre rejet\u00e9e (art. 64 al. 1 LTF). La recourante, qui succombe, supporte les frais judiciaires, dont le montant sera fix\u00e9 en tenant compte de sa situation financi\u00e8re, laquelle n'appara\u00eet pas favorable (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).<\/p>\n

Par ces motifs, le Tribunal f\u00e9d\u00e9ral prononce :<\/p>\n

1.<\/p>\n

Le recours est rejet\u00e9 dans la mesure o\u00f9 il est recevable.<\/p>\n

2.<\/p>\n

La demande d'assistance judiciaire est rejet\u00e9e.<\/p>\n

3.<\/p>\n

Les frais judiciaires, arr\u00eat\u00e9s \u00e0 1'200 fr., sont mis \u00e0 la charge de la recourante.<\/p>\n

4.<\/p>\n

Le pr\u00e9sent arr\u00eat est communiqu\u00e9 aux parties et \u00e0 la Cour d'appel p\u00e9nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.<\/p>\n

Lausanne, le 30 juin 2023<\/p>\n

Au nom de la Cour de droit p\u00e9nal<\/p>\n

du Tribunal f\u00e9d\u00e9ral suisse<\/p>\n

La Pr\u00e9sidente : Jacquemoud-Rossari<\/p>\n

La Greffi\u00e8re : Paris<\/p>\n<\/div>\n

\n

Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a><\/p>\n

Source officielle Tribunal federal suisse. Contenu HTML public, PDF non garanti en version gratuite.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Bundesgericht Tribunal f\u00e9d\u00e9ral Tribunale federale Tribunal federal 6B_1047\/2022 Arr\u00eat du 30 juin 2023 Cour de droit p\u00e9nal Composition Mme et MM. les Juges f\u00e9d\u00e9raux Jacquemoud-Rossari, Pr\u00e9sidente, Denys et Hurni. Greffi\u00e8re : Mme Paris. Participants \u00e0 la proc\u00e9dure A.________, repr\u00e9sent\u00e9e par Me Martin Ahlstr\u00f6m, avocat, recourante, contre 1. 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