{"id":620979,"date":"2026-04-20T11:06:29","date_gmt":"2026-04-20T09:06:29","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-9-juillet-2025-8\/"},"modified":"2026-04-20T11:06:33","modified_gmt":"2026-04-20T09:06:33","slug":"tribunal-darrondissement-9-juillet-2025-8","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-9-juillet-2025-8\/","title":{"rendered":"Tribunal d’arrondissement, 9 juillet 2025"},"content":{"rendered":"
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Jugement no2219\/2025 not.44140\/24\/CC 2xi.c.(prov.)(s) AUDIENCE PUBLIQUE DU 9 JUILLET 2025 LeTribunald'arrondissement de et \u00e0 Luxembourg,vingt-troisi\u00e8mechambrecorrectionnelle, statuant en composition dejuge unique, a rendu le jugement qui suit: dans la cause duMinist\u00e8re Publiccontre PERSONNE1.), n\u00e9leDATE1.)\u00e0 Luxembourg, demeurant\u00e0L-ADRESSE2.), comparant en personne, -p r \u00e9 v e n u\u2013 _________________________________________________________________________ F A I T S : Par citation du20mars2025,leProcureurd'Etat pr\u00e8s leTribunald'arrondissement de Luxembourg a requis lepr\u00e9venu\u00e0compara\u00eetre \u00e0 l'audience publique du13 juin 2025devant le Tribunalcorrectionnel de ce si\u00e8ge,pour y entendre statuer sur lespr\u00e9ventionssuivantes: circulation :refus de se pr\u00eater \u00e0 un examensommaire de l\u2019haleine;ivresse. A l\u2019audience du13juin2025,Madamele vice-pr\u00e9sident constata l'identit\u00e9 du pr\u00e9venu, lui donna connaissance de l\u2019acte qui a saisi le Tribunal et l\u2019informa de son droit de se taire et de son droit de ne pas s\u2019incriminer soi-m\u00eame.<\/p>\n

2 Le pr\u00e9venuPERSONNE1.)fut par ailleurs inform\u00e9 de la teneur de son droit \u00e0 l\u2019assistance par un avocat, sur les cons\u00e9quences \u00e9ventuelles d\u2019une renonciation ainsi que sur la possibilit\u00e9 de r\u00e9voquer la renonciation \u00e0 tout moment. Le pr\u00e9venuPERSONNE1.)renon\u00e7a \u00e0 l\u2019assistance d\u2019un avocat \u00e0 l\u2019audience par d\u00e9claration \u00e9crite, dat\u00e9e et sign\u00e9e conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 3-6 point 10 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale. Le pr\u00e9venuPERSONNE1.)fut entendu en ses explications et moyens de d\u00e9fense. Larepr\u00e9sentantedu Minist\u00e8re Public,Cyntia WOLTER,substitut du Procureur d\u2019Etat,r\u00e9suma l\u2019affaire et fut entendueen son r\u00e9quisitoire. Lepr\u00e9venuPERSONNE1.)eut la parole en dernier. Le Tribunal prit l'affaire en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 etrendit \u00e0 l'audience publique de ce jour, date \u00e0 laquelle le prononc\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 fix\u00e9, le J U G E M E N T qui suit: Vu l\u2019ensemble du dossier r\u00e9pressif constitu\u00e9 par le Minist\u00e8re Public sous la notice 44140\/24\/CC. Vu le proc\u00e8s-verbal num\u00e9roJDA 168295-1\/2024du23novembre 2024 dress\u00e9 par la Police Grand-Ducale, R\u00e9gionCapitale, CommissariatLuxembourg. Le Minist\u00e8re Public reproche \u00e0PERSONNE1.): \u00abEtant conducteur d\u2019un v\u00e9hicule automoteur sur la voie publique, Le 23 novembre 2024 vers 06.27 heures \u00e0ADRESSE3.), sans pr\u00e9judice des circonstances de temps et de lieu exactes, 1)Pr\u00e9sentant un indice grave faisantpr\u00e9sumer l\u2019existence d\u2019un \u00e9tat alcoolique prohib\u00e9 par la loi,pr\u00e9somption confirm\u00e9e par l\u2019examen sommaire de l\u2019haleine, avoir refus\u00e9 de se pr\u00eater \u00e0 un examen de l\u2019air expir\u00e9e 2)Avoir circul\u00e9 en pr\u00e9sentant des signes manifestes d\u2019ivresse, m\u00eame s\u2019il n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 possible de d\u00e9terminer un taux d\u2019alcool\u00e9mie\u00bb Le pr\u00e9venuPERSONNE1.)a attir\u00e9 l\u2019attention des agents de police lorsqu\u2019il quittait avec sa voiture le parkingADRESSE4.)\u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il \u00e9tait auparavant impliqu\u00e9 dans une dispute au niveau de laADRESSE5.)et qu\u2019\u00e0 ce moment le pr\u00e9venu \u00e9tait d\u00e9j\u00e0 alcoolis\u00e9. Lors du contr\u00f4le, les agents ont constat\u00e9 la pr\u00e9sence d\u2019une canette de bi\u00e8re dans la console centrale de la voiture. Sur question, le pr\u00e9venu a d\u00e9clar\u00e9 avoir consomm\u00e9 deux bi\u00e8res. Il pr\u00e9sentait des r\u00e9actionsralenties et avait des yeux rougis.<\/p>\n

3 Au regarddes signes manifestes d\u2019ivresse,les agents lui ont demand\u00e9de se soumettre aux examens d\u2019alcool\u00e9mieprescrits par la loi.Le premier test d\u2019air expir\u00e9 \u00e9tait positif et a fourni un r\u00e9sultat de 0,82 gr\/l d\u2019air expir\u00e9. Au commissariat les agentsont demand\u00e9 au pr\u00e9venu de r\u00e9aliser le deuxi\u00e8me test d\u2019air expir\u00e9; or, ce dernier a volontairement sabot\u00e9 le test. Ainsi, il a, au d\u00e9but, omis de souffler dans l\u2019appareil, par apr\u00e8s il y a souffl\u00e9 bri\u00e8vement. Par cons\u00e9quent, aucun r\u00e9sultat d\u00e9finitif n\u2019a pu \u00eatre d\u00e9termin\u00e9. Il r\u00e9sulte en outre du proc\u00e8s-verbal que les agents l\u2019ont inform\u00e9 que son comportement serait \u00e9quivalent \u00e0 un refus de se soumettre au test et des cons\u00e9quences encourues. PERSONNE1.)a reconnu l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des faits lui reproch\u00e9s. Il a pr\u00e9sent\u00e9 ses excuses etadit ne pas pouvoir s\u2019expliquer ses agissements. Il dit regretter les faits et sollicite la cl\u00e9mence du Tribunal. PERSONNE1.)est partantconvaincupar les\u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif, ensembleavec les d\u00e9bats men\u00e9s \u00e0 l'audience etses aveux: \u00abEtant conducteur d\u2019un v\u00e9hicule automoteur sur la voie publique, Le 23 novembre 2024 vers 06.27 heures \u00e0ADRESSE3.), 1)Pr\u00e9sentant un indice grave faisant pr\u00e9sumer l\u2019existence d\u2019un \u00e9tat alcoolique prohib\u00e9 par la loi, pr\u00e9somption confirm\u00e9e par l\u2019examen sommaire de l\u2019haleine, avoir refus\u00e9 de se pr\u00eater \u00e0 un examen de l\u2019air expir\u00e9e 2)Avoir circul\u00e9 en pr\u00e9sentant des signes manifestes d\u2019ivresse, m\u00eame s\u2019il n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 possible de d\u00e9terminer un taux d\u2019alcool\u00e9mie\u00bb Les infractions retenues \u00e0 charge dePERSONNE1.)se trouvent en concours r\u00e9el, de sorte qu\u2019il convient d\u2019appliquer l\u2019article 60 du Code p\u00e9nal et de ne prononcer que la peine la plus forte, qui pourra \u00eatre \u00e9lev\u00e9e au double du maximum, sans pouvoir exc\u00e9der la somme des peines pr\u00e9vues pour les diff\u00e9rents d\u00e9lits. Les infractions retenues \u00e0 charge du pr\u00e9venu sont punies par l\u2019article 12 de la loi modifi\u00e9e du 14 f\u00e9vrier 1955 concernant la r\u00e9glementation de la circulation sur toutes les voies publiques, qui sanctionne le d\u00e9lit de conduiteen pr\u00e9sentant des signes manifestes d\u2019ivressed\u2019une peine d\u2019emprisonnement de huit jours \u00e0 trois ans et d\u2019une amende de 500euros\u00e0 10.000eurosou de l\u2019une de ces peines seulement. L\u2019article 13 point 1. de la loi modifi\u00e9e du 14 f\u00e9vrier 1955 pr\u00e9cit\u00e9e permet au juge saisi d\u2019une ou de plusieurs infractions \u00e0 la r\u00e9glementation de la circulation sur toutes les voies publiques ou de d\u00e9lits ou de crimes qui se sont joints \u00e0 ces infractions,de prononcer une interdiction de conduire de trois mois \u00e0 quinze ans en mati\u00e8re de d\u00e9lits. Aux termes de l\u2019article 13 point 1. al.2 de la loi pr\u00e9cit\u00e9e\u00abl\u2019interdiction de conduire sera toujours prononc\u00e9e en cas de condamnation du chef des d\u00e9lits vis\u00e9s au point 1 du paragraphe 2 de l\u2019article 12 et au point 1 du paragraphe 4bis de l\u2019article 12 ou en cas de la r\u00e9cidive pr\u00e9vue au point 5 du paragraphe 2 du m\u00eame article \u00bb.<\/p>\n

4 En ce qui concerne l\u2019interdiction de conduire \u00e0 prononcer soit obligatoirement, soit facultativement par les juridictions r\u00e9pressives, selon les infractions retenues, celle-ci ne constitue pas seulement une peine accessoire qui sanctionne des manquements \u00e0la loi p\u00e9nale en mati\u00e8re de circulation routi\u00e8re d\u00e9j\u00e0 commis, mais peut le cas \u00e9ch\u00e9ant avoir en outre un effet p\u00e9dagogique influant sur le comportement futur du condamn\u00e9. En circulant sur la voie publique en \u00e9tat d'impr\u00e9gnationalcoolique,le pr\u00e9venu a gravement mis en danger tant sa propre s\u00e9curit\u00e9 que celle des autres usagers. Au vu de la gravit\u00e9 des faits, il y a lieu decondamnerPERSONNE1.)\u00e0 uneamende correctionnelledemille deux cents(1.200)eurosainsi qu\u2019auxinterdictions de conduire suivantes: -une interdiction deconduiredevingt-quatre (24)moispour sanctionner l\u2019infraction retenuesub1) -une interdiction de conduire dedix-huit (18)moispour sanctionner l\u2019infraction retenue sub2) L\u2019article 628 alin\u00e9a 4 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale permet au Tribunal qui prononce une interdiction de conduire, d\u2019ordonner qu\u2019il sera sursis \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution de tout ou partie de cette peineaccessoire, \u00e0 condition que le condamn\u00e9 n\u2019ait pas \u00e9t\u00e9, avant le fait motivant sa poursuite, l\u2019objet d\u2019une condamnation irr\u00e9vocable \u00e0 une peine d\u2019emprisonnement correctionnel du chef d\u2019infraction aux lois et r\u00e8glements r\u00e9gissant la circulation sur la voie publique ou \u00e0 une peine privative de libert\u00e9 pour infraction aux lois et r\u00e8glements concernant la vente de substances m\u00e9dicamenteuses et la lutte contre la toxicomanie. Le pr\u00e9venuPERSONNE1.)n'a pas encore subi jusqu'\u00e0 ce jour de condamnation excluant le sursis \u00e0 l'ex\u00e9cution des peines et il n'est pas indigne de la cl\u00e9mence du Tribunal. Il y a partant lieu de lui accorder la faveur dusursis int\u00e9gralquant \u00e0cesinterdictionsde conduire \u00e0 prononcer \u00e0 son encontre. P A R C E S M O T I F S : leTribunald'arrondissement de et \u00e0ADRESSE1.),vingt-troisi\u00e8mechambre, compos\u00e9e de sonvice-pr\u00e9sident, si\u00e9geant enmati\u00e8re correctionnelle,statuantcontradictoirement,le pr\u00e9venuentenduensesexplications et moyens de d\u00e9fense,larepr\u00e9sentanteduMinist\u00e8re Public entendueen ses r\u00e9quisitionsetle pr\u00e9venu ayant eu la parole le dernier, c o n d a m n elepr\u00e9venuPERSONNE1.)du chef desinfractionsretenues\u00e0 sa charge\u00e0 une amendecorrectionnelledemilledeuxcents(1.200) euros, ainsiqu'aux frais de sa mise en jugement, ces fraisliquid\u00e9s \u00e016,32euros; f i x ela dur\u00e9e de la contrainte par corps en cas de non-paiement de l'amende\u00e0douze(12) jours;<\/p>\n

5 p r o n o n c econtrele pr\u00e9venuPERSONNE1.)du chef de l\u2019infraction retenue sub 1) \u00e0 sa charge pour la dur\u00e9e devingt-quatre(24) moisl'interdiction de conduire un v\u00e9hicule automoteur des cat\u00e9gories A-F sur la voie publique; p r o n o n c econtrele pr\u00e9venuPERSONNE1.)du chef de l\u2019infraction retenue sub 2) \u00e0 sa charge pour la dur\u00e9e dedix-huit(18) moisl'interdiction de conduire un v\u00e9hicule automoteur des cat\u00e9gories A-F sur la voie publique; d i tqu\u2019il serasursis\u00e0 l\u2019ex\u00e9cution del\u2019int\u00e9gralit\u00e9deces interdictionsde conduire; a v e r t i tle pr\u00e9venuPERSONNE1.)qu\u2019au cas, o\u00f9 dans un d\u00e9lai de cinq ans \u00e0 dater du pr\u00e9sent jugement, il aura commis une nouvelle infraction ayant entra\u00een\u00e9 une condamnation \u00e0 une interdiction de conduire d\u2019un v\u00e9hicule sur la voie publique ou \u00e0 une peine privative de libert\u00e9 pour crimes oud\u00e9lits pr\u00e9vus par la l\u00e9gislation sur la circulation sur les voies publiques ou sur la vente de substances m\u00e9dicamenteuses et la lutte contre la toxicomanie, l\u2019interdiction de conduire prononc\u00e9e ci-devant sera ex\u00e9cut\u00e9e sans confusion possible avec la nouvelle peine et que les peines de la r\u00e9cidive seront encourues dans les termes de l\u2019article 56 al. 2 du code p\u00e9nal; Par application des articles 14, 16, 28, 29, 30,60et 66du Code p\u00e9nal, des articles 1,3-6,179, 182, 184, 189, 190, 190-1, 194, 195,196,628et 628-1du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale,des articles 9,12, 13 et 14bis de la loi modifi\u00e9e du 14 f\u00e9vrier 1955 concernant la r\u00e9glementation de la circulation sur toutes les voiespubliquesqui furent d\u00e9sign\u00e9s \u00e0 l'audience par levice-pr\u00e9sident. Ainsi fait, jug\u00e9 et prononc\u00e9 par Tania NEY, vice-pr\u00e9sident, en audience publique au Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, Cit\u00e9 judiciaire, Plateau du Saint-Esprit, en pr\u00e9sencede Charlotte MARC,substitut,et d\u2019Alexia BIAGI, greffi\u00e8re assum\u00e9e, qui, \u00e0 l\u2019exceptionde la repr\u00e9sentantedu Minist\u00e8re Public, ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent jugement. Ce jugement est susceptible d'appel. L\u2019appel doit \u00eatre interjet\u00e9 dans les formes et d\u00e9lais pr\u00e9vus aux articles 202 et suivants du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale et il doit \u00eatre form\u00e9 par le pr\u00e9venu ou son avocat, la partie civile ainsi que la partie civilement responsable ou leurs avocats respectifs dans les40 joursde la date du prononc\u00e9 du pr\u00e9sent jugement, aupr\u00e8s du greffe du Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg, en se pr\u00e9sentant personnellementpour signer l\u2019acte d\u2019appel. L\u2019appel peut \u00e9galement \u00eatre interjet\u00e9, dans les40 joursde la date du prononc\u00e9 du pr\u00e9sent jugement par voie decourrier \u00e9lectronique\u00e0 adresser au guichet du greffe du Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg \u00e0 l\u2019adressetalgug@justice.etat.lu.L\u2019appel interjet\u00e9 par voie \u00e9lectronique le jour<\/p>\n

6 d\u2019expiration du d\u00e9lai de recours peut parvenir au greffe jusqu\u2019\u00e0 minuit de ce jour. Le courrier \u00e9lectronique par lequel appel est interjet\u00e9 doit \u00e9maner de l\u2019appelant, de son avocat ou de tout autre fond\u00e9 de pouvoir sp\u00e9cial. Dans ce dernier cas, le pouvoirest annex\u00e9 au courrier \u00e9lectronique. Si le pr\u00e9venu estd\u00e9tenu,il peut d\u00e9clarer son appel au greffe du Centre p\u00e9nitentiaire.<\/p>\n<\/div>\n

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Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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