{"id":623091,"date":"2026-04-20T14:36:51","date_gmt":"2026-04-20T12:36:51","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-30-janvier-2025-17\/"},"modified":"2026-04-20T14:36:54","modified_gmt":"2026-04-20T12:36:54","slug":"tribunal-darrondissement-30-janvier-2025-17","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-30-janvier-2025-17\/","title":{"rendered":"Tribunal d’arrondissement, 30 janvier 2025"},"content":{"rendered":"
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1 Jugementn\u00b0315\/2025 not.9699\/23\/CD (acquitt.) AUDIENCE PUBLIQUE DU 30JANVIER 2025 Le Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, dix-huiti\u00e8me chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, a rendu le jugement qui suit : Dans la cause du Minist\u00e8re Public contre PERSONNE1.) n\u00e9 leDATE1.)\u00e0ADRESSE1.), demeurant \u00e0B-ADRESSE2.), actuellement sous contr\u00f4le judiciaireet ayant \u00e9lu domicile aupr\u00e8s de l\u2019\u00e9tude de Me Pierre-Marc KNAFF, comparant en personne, assist\u00e9 de Ma\u00eetrePierre-Marc KNAFF,Avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0Esch-sur-Alzette, pr\u00e9venu en pr\u00e9sence de: PERSONNE2.) n\u00e9e leDATE2.)\u00e0ADRESSE3.), demeurant \u00e0 L-ADRESSE4.), comparant en personne, partie civileconstitu\u00e9e contre le pr\u00e9venuPERSONNE1.).<\/p>\n

2 Par citation du11 juillet 2024, le Procureur d\u2019\u00c9tat pr\u00e8s le Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg a requis le pr\u00e9venu de compara\u00eetre\u00e0l\u2019audience publiquedu5 novembre 2024 devant le Tribunal correctionnel de ce si\u00e8ge pour y entendre statuer sur lespr\u00e9ventions suivantes: principalement: violavec violences,subsidiairement:tentative de viol avec violences, encore plus subsidiairement: attentat \u00e0 la pudeur avec violences. L\u2019affaire fut remise contradictoirement\u00e0 l\u2019audience publique du9 janvier 2025. \u00c0cette audience,Madamele Vice-Pr\u00e9sident constata l\u2019identit\u00e9 du pr\u00e9venuPERSONNE1.), lui donna connaissance de l\u2019acte qui a saisi le Tribunal et l\u2019informa de son droit de garder le silence et de ne pas s\u2019incriminer soi-m\u00eame. Les t\u00e9moinsPERSONNE2.),PERSONNE3.),PERSONNE4.),PERSONNE5.),PERSONNE6.)et PERSONNE7.)furent entendus, chacun s\u00e9par\u00e9ment, en leurs d\u00e9clarations orales apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu \u00e0 l\u2019article 155 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale. PERSONNE2.), demanderesse au civil, se constitua oralement partie civile contre le pr\u00e9venu PERSONNE1.), d\u00e9fendeur au civil. Le pr\u00e9venuPERSONNE1.),assist\u00e9 de l\u2019interpr\u00e8teasserment\u00e9e Marina MARQUES PINA,fut entendu en ses explications. Larepr\u00e9sentantedu Minist\u00e8re Public,SandrineEWEN, Premier Substitut duProcureur d\u2019\u00c9tat, r\u00e9suma l\u2019affaire et fut entendueen ses r\u00e9quisitions. Ma\u00eetrePierre-Marc KNAFF, Avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0Esch-sur-Alzette, exposa les moyens de d\u00e9fense du pr\u00e9venuPERSONNE1.). Le pr\u00e9venueut la parole en dernier. Le Tribunal prit l\u2019affaire en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et rendit \u00e0 l\u2019audience publique de ce jour, date \u00e0 laquellele prononc\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 fix\u00e9, le JUGEMENT qui suit : Vu le dossier r\u00e9pressif constitu\u00e9 par le Minist\u00e8re Public sous la notice9699\/23\/CDet notamment les proc\u00e8s-verbaux et le rapport de police dress\u00e9s en cause. Vu lerapport d\u2019expertise g\u00e9n\u00e9tique n\u00b0NUMERO1.)duDATE3.)\u00e9tabli par le Laboratoire National de Sant\u00e9, Serviced\u2019identification g\u00e9n\u00e9tique\u2013D\u00e9partement de m\u00e9decine l\u00e9gale.<\/p>\n

3 Vu l\u2019information judiciaire diligent\u00e9e par le Juge d\u2019instruction. Vu l\u2019ordonnance num\u00e9roNUMERO2.)rendue par la Chambre du conseil du Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg en dateDATE4.)renvoyantPERSONNE1.), moyennantde circonstances att\u00e9nuantes,devant une chambre correctionnelle de ce m\u00eame Tribunal principalementdu chefd\u2019infraction \u00e0 l\u2019article 375 du Code p\u00e9nal, subsidiairement d\u2019infraction aux articles51, 52 et 375 du Code p\u00e9nal et plus subsidiairement d\u2019infraction \u00e0 l\u2019article 372, alin\u00e9a 2 du Code p\u00e9nal. Vu la citation \u00e0 pr\u00e9venu du11 juillet 2024,r\u00e9guli\u00e8rementnotifi\u00e9e au pr\u00e9venuPERSONNE1.). Le Minist\u00e8re Public reprocheprincipalement\u00e0PERSONNE1.)d\u2019avoir,leDATE5.)entre 4.00 et 5.50 heures \u00e0ADRESSE5.)dans la discoth\u00e8que \u00abALIAS1.)\u00bb, commis un acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle sur la personne dePERSONNE2.), n\u00e9e leDATE2.)\u00e0ADRESSE6.), en introduisant par- dessus les v\u00eatements son doigt dans l\u2019anus de la victime, sans son consentement, notamment \u00e0 l\u2019aide de violences en enfon\u00e7ant violemment le doigt ainsi que le tissu de la combinaison qu\u2019elle portait sous la veste dans l\u2019anus. \u00c0 titre subsidiaire,il est reproch\u00e9 au pr\u00e9venu d\u2019avoir, dans les m\u00eames circonstances de temps et de lieux, tent\u00e9 de commettre un acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle sur la personne dePERSONNE2.), n\u00e9e leDATE2.)\u00e0ADRESSE6.), en tentant d\u2019introduire par-dessus les v\u00eatements son doigt dans l\u2019anus de la victime, sans son consentement, notamment \u00e0 l\u2019aide de violences en essayant d\u2019enfoncer violemment le doigt ainsi que le tissu de la combinaison qu\u2019elle portait sousla veste dans l\u2019anus, tentative qui a \u00e9t\u00e9 manifest\u00e9e par des actes ext\u00e9rieurs qui formaient un commencement d\u2019ex\u00e9cution de ce crime, et qui n\u2019ont manqu\u00e9 leur effet qu\u2019en raison de circonstances ind\u00e9pendantes de la volont\u00e9 de leur auteur, et notamment de la r\u00e9sistance de la victime. \u00c0 titre encore plus subsidiaire, il est reproch\u00e9\u00e0PERSONNE1.)d\u2019avoir, toujoursdans les m\u00eames circonstances de temps et de lieux, commis un attentat \u00e0 la pudeur sur la personne de PERSONNE2.), n\u00e9e leDATE2.)\u00e0ADRESSE6.), notamment en l\u2019attouchant avec son doigt au niveau de ses fesses, et plus pr\u00e9cis\u00e9ment dans son sillon interfessier au niveau de son anus, avec la circonstance que l\u2019attentat \u00e0 la pudeur a \u00e9t\u00e9 commis avec violence, notamment en enfon\u00e7ant violemment le doigt ainsi que le tissu de la combinaison qu\u2019elle portait sous la veste dans son sillon interfessier au niveau de l\u2019anus. Les faits Les faits \u00e0 la base de la pr\u00e9sente affaire tels qu\u2019ils r\u00e9sultent des \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif et des d\u00e9bats men\u00e9s\u00e0 l\u2019audiencepeuvent se r\u00e9sumer comme suit : LeDATE5.), vers 5.50 heures, plusieurs patrouilles de police ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9p\u00each\u00e9es \u00e0 la discoth\u00e8que \u00abALIAS1.)\u00bb situ\u00e9e \u00e0 l\u2019adresseADRESSE5.), suite au signalement re\u00e7ue qu\u2019une cliente y aurait \u00e9t\u00e9 viol\u00e9e.<\/p>\n

4 Arriv\u00e9s sur place, de nombreuses personnes se sont trouv\u00e9es \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur de l\u2019\u00e9tablissement, dont la victime pr\u00e9sum\u00e9e,identifi\u00e9een la personne dePERSONNE2.), qui a pr\u00e9cis\u00e9 avoir \u00e9t\u00e9 p\u00e9n\u00e9tr\u00e9eavec le doigtdanslerectum par un homme lui inconnu, au moment qu\u2019elle se serait trouv\u00e9e au comptoir pour commander une boisson. L\u2019auteur pr\u00e9sum\u00e9 a pu \u00eatre identifi\u00e9 en la personne du pr\u00e9venuPERSONNE1.), qui a pr\u00e9sent\u00e9 des signes manifestes d\u2019ivresse. Au commissariat de police, le pr\u00e9venu a \u00e9t\u00e9 soumis \u00e0 un examen de l\u2019air expir\u00e9 par \u00e9thylom\u00e8tre qui donna, \u00e0 06.46 heures, un r\u00e9sultat de 0,72 milligramme d\u2019alcool par litre d\u2019air expir\u00e9. Sur question, le pr\u00e9venu a invoqu\u00e9 l\u2019hypoth\u00e8se d\u2019un possible attouchement par inadvertance des fesses de la victime pr\u00e9sum\u00e9e,mais aformellementcontest\u00e9de l\u2019avoir p\u00e9n\u00e9tr\u00e9eavec son doigt. Le pr\u00e9venu a \u00e9t\u00e9arr\u00eat\u00e9et le magistrat instructeur a ordonn\u00e9 une expertise ADN. Les d\u00e9clarations du pr\u00e9venu Lors de sonaudition polici\u00e8re duDATE5.), le pr\u00e9venuPERSONNE1.)a fait usage de son droit de se taire. Lors de sonaudition de premi\u00e8re comparution par le magistrat instructeur le m\u00eame jour, PERSONNE1.)a indiqu\u00e9 \u00eatre sorti en bo\u00eete de nuit avec des amis et achiffr\u00e9sa consommation d\u2019alcool \u00e0environ4 verres de vodka-redbullau courant de la soir\u00e9e, sans cependant se souvenir du d\u00e9roulement de celle-ci. Confront\u00e9 \u00e0 l\u2019accusation port\u00e9e \u00e0 son encontre par la victime pr\u00e9sum\u00e9e, il a formellement contest\u00e9 les faits, soutenant ne pas \u00eatre capable de faire subircela\u00e0 une jeune femme. Il se rappelle qu\u2019en sortant de la discoth\u00e8que, une fille aurait vers\u00e9 le contenu de son verre sur lui et lui aurait port\u00e9 un coup de poing au visage le faisantainsi tomber par terre. Finalement, il aexpliqu\u00e9ques\u2019il y a eu contact entre sa main et la victime pr\u00e9sum\u00e9e,ce serait parinadvertancequ\u2019il lui auraittouch\u00e9 les fessesau comptoir, et que celle-ci avaitn\u00e9cessairement mal interpr\u00e9t\u00e9 son geste. Les d\u00e9clarations des t\u00e9moins PERSONNE2.) Lors de sonaudition polici\u00e8re en date duDATE5.), la victime pr\u00e9sum\u00e9e a indiqu\u00e9 qu\u2019au moment de s\u2019\u00eatre pr\u00e9sent\u00e9e au bar pour commander une boisson, un homme d\u2019un certain \u00e2ge lui inconnu l\u2019aurait abord\u00e9epour luioffrirun verre, ce qu\u2019elle aurait refus\u00e9, alors qu\u2019elle n\u2019aurait pas \u00e9t\u00e9 int\u00e9ress\u00e9e par celui-ci.<\/p>\n

5 Quelques instants apr\u00e8s, elle aurait remarqu\u00e9 qu\u2019une personne l\u2019aurait touch\u00e9epar derri\u00e8re, aurait pass\u00e9 sa main sous sa veste et lui aurait enfonc\u00e9un doigt dans l\u2019anus, enenfon\u00e7ant le tissu de la combinaison qu\u2019elle portait dans l\u2019anus. En se retournant, elle aurait constat\u00e9 qu\u2019il s\u2019agissait du m\u00eame homme qui lui avait propos\u00e9 un verre quelques instants plus t\u00f4t. En le confrontant, celui-ci aurait rigol\u00e9 et l\u2019aurait tir\u00e9epar sa veste. L\u2019homme aurait \u00e9t\u00e9 mis \u00e0 c\u00f4t\u00e9 par un vigil, qui auraitpar la suiteordonn\u00e9 \u00e0PERSONNE2.)\u00e0ne pas faire de sc\u00e8ne, alors que l\u2019homme se serait excus\u00e9. Elle aurait \u00e9t\u00e9 tellement choqu\u00e9e qu\u2019elle n\u2019aurait pu retenirses larmes. Elle aurait alors rejoint ses amis sur la piste de danse, o\u00f9 elle aurait \u00e0 nouveau pu apercevoirson agresseuren train de danser et de s\u2019amuser. Elle se serait alors confi\u00e9e \u00e0 son amiePERSONNE4.)et elles auraient rejoint ensemblecet homme, qui lui aurait demand\u00e9aux fillesce qu\u2019elleslui reprochaient.Ellelui aurait alors cri\u00e9 dessus et jet\u00e9 le contenu de son verre au visage, avant de s\u2019\u00e9loigner. Un homme de la s\u00e9curit\u00e9 serait venu et auraitmisl\u2019hommedevant la porte. \u00c0l\u2019ext\u00e9rieur, elle aurait encore \u00e9t\u00e9 tellement en col\u00e8re qu\u2019elle aurait tent\u00e9 de frapper l\u2019homme, ce qu\u2019auraient cependant pu\u00eatre\u00e9viterparles agents de s\u00e9curit\u00e9. Ilaencore\u00e9t\u00e9proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 unedeuxi\u00e8me audition par la policedePERSONNE2.)en date du DATE6.), qui a fait l\u2019objet d\u2019un enregistrement vid\u00e9o, lors de laquelleellea confirm\u00e9 ses d\u00e9clarations duDATE5.). Elle a pr\u00e9cis\u00e9 que les faits se seraient produits entre 5.00 et 5.30 heures, o\u00f9 le pr\u00e9venu lui aurait violemment enfonc\u00e9 un doigt dansl\u2019anus, de sorte que ses v\u00eatements et son slip y auraient \u00e9galement \u00e9t\u00e9 introduits. Elle a ajout\u00e9 avoir imm\u00e9diatement confront\u00e9 l\u2019homme avec les faits, qui se serait excus\u00e9 \u00e0 plusieurs reprises. Apr\u00e8s l\u2019avoir confront\u00e9 une deuxi\u00e8me fois sur la piste de danse et lui avoir vers\u00e9le contenu de son verreau visage, celui-ci aurait \u00e9t\u00e9 escort\u00e9 \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur par les vigils et il se serait \u00e0 nouveau excus\u00e9 aupr\u00e8s d\u2019elle. Son amiePERSONNE4.)aurait port\u00e9 un coup de poing \u00e0 son agresseur. PERSONNE4.) Lors de sonaudition polici\u00e8re en date duDATE5.), le t\u00e9moin a indiqu\u00e9 qu\u2019elle serait entr\u00e9e dans la discoth\u00e8que vers 4.00 heures ensemble avec deux copines, dont la victime pr\u00e9sum\u00e9e PERSONNE2.).<\/p>\n

6 Peu avant la fermeture de l\u2019\u00e9tablissement, elle se serait rendue avec cette derni\u00e8re au comptoir pour commander des boissons. En attendant d\u2019\u00eatre servie, elle aurait pu constater qu\u2019un homme d\u2019un certain \u00e2ge aurait enfonc\u00e9 son doigt dans l\u2019anus de son amie. Elle n\u2019aurait pas vu de laquelle de ses mains l\u2019homme se serait servi, mais elle aurait pr\u00e9cis\u00e9ment pu observer le mouvement du geste avec le doigt. Son amie aurait alors voulu confronter l\u2019homme, ce qu\u2019elle lui aurait d\u00e9conseill\u00e9defaire, mais plut\u00f4tde l\u2019attendre devant la porte.\u00c0l\u2019ext\u00e9rieur, elle aurait profit\u00e9 d\u2019un moment d\u2019inadvertance des agents de la s\u00e9curit\u00e9 autour de l\u2019homme pour porter un coup de poing au visagede celui-ci. Avant les faits, le pr\u00e9venu n\u2019aurait pas pr\u00e9sent\u00e9 de comportement suspect \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de la discoth\u00e8que. Lors desadeuxi\u00e8me auditionpar la police en date duDATE7.),PERSONNE4.)a pr\u00e9cis\u00e9 que son amie se serait trouv\u00e9etourn\u00e9eavec le dos contre le comptoir et qu\u2019elle aurait pu observer un homme diriger sa main en direction desesfesses. De suite, son amie aurait \u00e9t\u00e9 tr\u00e8s agit\u00e9e et lui aurait pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019un homme l\u2019aurait touch\u00e9eaux fesses et lui aurait m\u00eame introduit son doigt dansl\u2019anus. Dans la suite, celui-ci se serait excus\u00e9 \u00e0 plusieurs reprises aupr\u00e8s de son amie. PERSONNE8.) Lors de sonaudition polici\u00e8re en date duDATE8.), le t\u00e9moin a indiqu\u00e9 avoir travaill\u00e9 en tant que videur \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur de la discoth\u00e8que, de sorte qu\u2019il n\u2019aurait pas observ\u00e9 les faits reproch\u00e9s au pr\u00e9venu. Il aurait uniquement constat\u00e9 que vers 6.00 heures, une discussion a eu lieu entre le pr\u00e9venu, lesamis de celui-ci, ainsi que plusieurs filles. PERSONNE9.) Lors de sonaudition polici\u00e8re en date duDATE9.), le t\u00e9moin a d\u00e9clar\u00e9 avoir travaill\u00e9 le jour des faits en tant que videur \u00e0 la discoth\u00e8que \u00abALIAS1.)\u00bb, ensemble avec quatre autres coll\u00e8gues. Il n\u2019aurait rien remarqu\u00e9 d\u2019anormal, \u00e0 part qu\u2019un client lui connu a d\u00fb \u00eatre escort\u00e9 par le personnel de s\u00e9curit\u00e9 vers l\u2019ext\u00e9rieur, alors qu\u2019il aurait \u00e9t\u00e9 menac\u00e9 par des filles, dont une lui reprochait de l\u2019avoir attouch\u00e9e aux fesses. Le client aurait \u00e9t\u00e9fortementalcoolis\u00e9, mais n\u2019aurait pas \u00e9t\u00e9 agressif. Une autre fille dum\u00eamegroupe aurait r\u00e9ussi\u00e0porterun coup de poing \u00e0 cet homme. PERSONNE10.) Lors de sonaudition polici\u00e8re en date duDATE10.), le t\u00e9moin, g\u00e9rante de la discoth\u00e8que \u00abALIAS1.)\u00bb, a relat\u00e9 que la soir\u00e9e duDATE11.)\u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de l\u2019\u00e9tablissement se serait d\u00e9roul\u00e9e sans incident majeur, \u00e0 part qu\u2019une fille lui connu sous le nomde\u00abPERSONNE2.)\u00bb aurait<\/p>\n

7 d\u00e9clar\u00e9 avoir \u00e9t\u00e9 attouch\u00e9e aux fesses par un homme lui inconnu.L\u2019amie dela fillese serait m\u00eal\u00e9e\u00e0 la situation et aurait exig\u00e9 que le client soitexpuls\u00e9 de l\u2019\u00e9tablissement. Elle n\u2019aurait pas pu observer les faits all\u00e9gu\u00e9s par la pr\u00e9sum\u00e9e victime qui se seraient d\u00e9roul\u00e9s devant le comptoir, alors qu\u2019elle se serait trouv\u00e9e derri\u00e8re ce comptoir, lui obstruant la vue. La pr\u00e9nomm\u00e9e \u00abPERSONNE4.)\u00bb et le pr\u00e9sum\u00e9 agresseur se seraient dans la suite disput\u00e9 \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de l\u2019\u00e9tablissement, suite \u00e0 quoi ce dernier aurait \u00e9t\u00e9 expuls\u00e9. PERSONNE11.) Lors de sonaudition polici\u00e8re duDATE10.), le t\u00e9moin a relat\u00e9 avoir pass\u00e9 la soir\u00e9e ensemble avec le pr\u00e9venu. Au moment de leur entr\u00e9e dans l\u2019\u00e9tablissement, le pr\u00e9venu et son ami PERSONNE7.)se seraient imm\u00e9diatement dirig\u00e9s vers le comptoir pour commander des boissons. Ce dernier aurait voulu proposer un verre \u00e0 deux filles au comptoir, ce \u00e0 quoi l\u2019une des deux filles aurait imm\u00e9diatement cri\u00e9 et reproch\u00e9 \u00e0PERSONNE1.)que celui-ci aurait touch\u00e9 son amie aux fesses. Il n\u2019aurait cependant rien observ\u00e9 de ses propres yeux, alors qu\u2019il neseseraitpastrouv\u00e9dans les alentours. Dans la suite, il aurait pu constater que la pr\u00e9sum\u00e9e victime serait rest\u00e9e calme,mais que l\u2019amie de celle-ci aurait de suite commenc\u00e9 \u00e0 faire une sc\u00e8ne.\u00c0sa connaissance, cette amie aurait m\u00eametendance \u00e0 cr\u00e9er des probl\u00e8mes lors de ses sorties nocturnes. PERSONNE6.) Lors de sonaudition polici\u00e8re en date duDATE12.), le t\u00e9moin a d\u00e9clar\u00e9 s\u2019\u00eatre trouv\u00e9 ensemble avec le pr\u00e9venu et des amis \u00e0 la discoth\u00e8que en question, apr\u00e8s avoir d\u00een\u00e9 ensemble dans un restaurant. Vers 5.00 heures, le pr\u00e9venu serait revenu de l\u2019ext\u00e9rieur de l\u2019\u00e9tablissement pour lui demander s\u2019il voulait commander une boisson et celui-ci se serait rendu ensemble avecPERSONNE7.)au comptoir. Au comptoir, deux filles se seraient install\u00e9es et l\u2019une d\u2019entre elle aurait pris PERSONNE1.)par le bras, lui reprochant d\u2019avoir attouch\u00e9e son amie aux fesses. Cette amie aurait imm\u00e9diatement relat\u00e9 ces reproches \u00e0 un vigil et aurait tent\u00e9 d\u2019agresserPERSONNE1.). La pr\u00e9sum\u00e9e victime elle-m\u00eame serait rest\u00e9e calme et n\u2019aurait rien entrepris. \u00c0l\u2019ext\u00e9rieur de l\u2019\u00e9tablissement, l\u2019amie de la pr\u00e9sum\u00e9evictime aurait tent\u00e9 de porter des coups \u00e0 PERSONNE1.)et l\u2019aurait m\u00eame menac\u00e9 de mort. Lui-m\u00eame n\u2019aurait pas pu observer les faits all\u00e9gu\u00e9s, cependant, l\u2019amie de la victime pr\u00e9sum\u00e9e aurait r\u00e9p\u00e9t\u00e9 \u00e0 d\u2019it\u00e9ratives reprises que le pr\u00e9venu aurait attouch\u00e9e son amie aux fesses, sans cependantfaire \u00e9tatd\u2019un viol.<\/p>\n

8 PERSONNE7.) Lors de sonaudition polici\u00e8re en date duDATE13.), le t\u00e9moin a indiqu\u00e9 ne pas avoir pu observer les faits reproch\u00e9s au pr\u00e9venu. Cependant, le pr\u00e9venu, fortement alcoolis\u00e9, se serait rendu au comptoir pour commander de l\u2019eau et il aurait puobservercelui-ci en train de discuter avec deux filles. Sur question, le t\u00e9moin a expliqu\u00e9 qu\u2019une des filles aurait indiqu\u00e9 que le pr\u00e9venu aurait touch\u00e9 son amie aux fesses, pour ajouter imm\u00e9diatement apr\u00e8s qu\u2019il l\u2019aurait m\u00eame p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e de fa\u00e7on anale avec son doigt.Il douterait cependant de cette version des faits,alors que la pr\u00e9sum\u00e9e victime n\u2019aurait montr\u00e9 la moindre r\u00e9action. Afin de calmer la situation, il aurait propos\u00e9 un verre aux deux filles, ce que ces derni\u00e8res auraient volontairement accept\u00e9. Une fois \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur de l\u2019\u00e9tablissement, l\u2019amie de lapr\u00e9sum\u00e9e victime, qui se serait d\u00e9j\u00e0 montr\u00e9e tr\u00e8s agressive au courant de la soir\u00e9e, aurait port\u00e9 plusieurs coups au visagedePERSONNE1.). Autres \u00e9l\u00e9ments de l\u2019enqu\u00eate -Courriel duDATE14.) Il ressort des termes d\u2019un courriel envoy\u00e9 en date duDATE14.)par la g\u00e9rante de la discoth\u00e8que PERSONNE10.)\u00e0 l\u2019enqu\u00eateurPERSONNE3.)les pr\u00e9cisionssuivantes: \u00abMalheureusement on a pas vu le moment o\u00f9 il l\u2019a touch\u00e9, il fait noir dedans et le client devant le comptoir sont plut\u00f4t les uns sur les autres on arrive pas \u00e0 voir ce qu\u2019il se passe derri\u00e8re\u00bb. -R\u00e9sultat de l\u2019expertise g\u00e9n\u00e9tique Il ressort du rapport d\u2019expertise ADN \u00e9tabli en date duDATE3.)par l\u2019expertPERSONNE12.)que le profil g\u00e9n\u00e9tique du pr\u00e9venu ne correspond pas \u00e0 celui retrouv\u00e9 sur les v\u00eatements de la victime pr\u00e9sum\u00e9e. (\u00abUn m\u00e9lange de g\u00e9notypes d\u2019au moins 4 contributeurs est mis en \u00e9vidence \u00e0 partir du pr\u00e9l\u00e8vement effectu\u00e9 sur la face 2 de la gaine de compression (Spur 11). La complexit\u00e9 de ce m\u00e9lange permet uniquement d\u2019en extraire la fraction dominante, compos\u00e9e du profil g\u00e9n\u00e9tique dePERSONNE2.) et d\u2019un individu appel\u00e9 arbitrairement X1\u2026Le profil g\u00e9n\u00e9tique d\u2019PERSONNE1.)n\u2019est pas compatible avec ce m\u00e9lange\u00bb, page 7\/8 du rapportNUMERO1.)du DATE3.)du LNS). Les d\u00e9clarations \u00e0 l\u2019audience \u00c0l\u2019audience publique du Tribunal en date du 8 janvier 2025, le t\u00e9moinPERSONNE2.)a confirm\u00e9 sous la foi du serment dans les grandes lignes le d\u00e9roulement de la soir\u00e9e duDATE5.). Elle est revenue cependant partiellement sur ses d\u00e9clarationspolici\u00e8res, en d\u00e9clarant qu\u2019elle n\u2019aurait pas \u00e9t\u00e9 p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e avec le doigt par le pr\u00e9venuPERSONNE1.).<\/p>\n

9 Elle a ajout\u00e9 qu\u2019apr\u00e8s les faits, le pr\u00e9venu lui aurait encore offert un verre dans le but de la calmer, ce qu\u2019elle aurait refus\u00e9. \u00c0la barre, le t\u00e9moinPERSONNE3.), 1 er commissaire,Police Grand-Ducale, SDPJ d\u00e9linquance juv\u00e9nile Sud-Ouest,a sous la foi du serment relat\u00e9 le d\u00e9roulement de l\u2019enqu\u00eate de Police et a confirm\u00e9 les constatations faites lors de l\u2019enqu\u00eate et les \u00e9l\u00e9ments consign\u00e9s dans les rapports et proc\u00e8s-verbaux de Police dress\u00e9s en cause. PERSONNE4.)a d\u00e9clar\u00e9 sous la foi du serment \u00e0 l\u2019audience publique du Tribunal qu\u2019au moment de son retour des toilettes, elle aurait retrouv\u00e9 son amieen pleursau comptoir, qui l\u2019auraitde suite inform\u00e9equ\u2019un hommel\u2019auraitp\u00e9n\u00e9tr\u00e9edansl\u2019anus avec son doigt, \u00e0 travers ses v\u00eatements. Quelques instants apr\u00e8s, le m\u00eame t\u00e9moin apr\u00e9cis\u00e9avoir pu observer le geste exact qu\u2019avait effectu\u00e9 le pr\u00e9venu avec son doigt, pour ensuite d\u00e9clarerqu\u2019elle n\u2019aurait que pu s\u2019apercevoir que le pr\u00e9venu a dirig\u00e9sa main en direction des fesses de son amie, sans avoir pu constater des d\u00e9tails. En plus, elle ne se rappellerait pas si la victime a imm\u00e9diatement apr\u00e8s pleur\u00e9, ou pas. Sur question du Tribunal, elle a finalementindiqu\u00e9s\u2019\u00eatre trouv\u00e9e \u00e0 environ cinq m\u00e8tres de la victimeau moment des faitset aurait puconstaterla p\u00e9n\u00e9tration de son amie par le pr\u00e9venu. Le t\u00e9moinPERSONNE9.), employ\u00e9 comme videur de la discoth\u00e8que, a d\u00e9clar\u00e9 sous la foi du serment s\u2019\u00eatre retrouv\u00e9 \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur de l\u2019\u00e9tablissement au moment que les pr\u00e9tendus faits se seraient d\u00e9roul\u00e9s. Les t\u00e9moinsPERSONNE6.)etPERSONNE7.)ont tous les deux indiqu\u00e9 ne pas avoirpu constater de leurs propres yeux lesfaits reproch\u00e9s au pr\u00e9venuetque le comportement all\u00e9gu\u00e9 ne correspondait pas au caract\u00e8re de celui-ci.Sur question de la d\u00e9fense,PERSONNE7.)a confirm\u00e9 la v\u00e9racit\u00e9 de ses d\u00e9clarations polici\u00e8res et a confirm\u00e9 avoir pay\u00e9 apr\u00e8s les faits all\u00e9gu\u00e9s des boissonsauxdeux filles pour les calmer. Appr\u00e9ciation 1.Quant \u00e0 l\u2019infraction de viol Quant \u00e0 la loi applicable L\u2019article 375 du Code p\u00e9nal, tel que modifi\u00e9 par la loi du 16 juillet 2011 sur la protection des enfants contre l\u2019exploitation et les abus sexuels et applicable au moment des faits, a entretemps \u00e9t\u00e9 modifi\u00e9 par une loi du 7 ao\u00fbt 2023 portant modification du Code p\u00e9nal et du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale en vue de renforcer les moyens de lutte contre les abus sexuels et l\u2019exploitation sexuelle des mineurs.<\/p>\n

10 Suivant l\u2019article 2 du Code p\u00e9nal \u00ab si la peine \u00e9tablie au temps du jugement diff\u00e8re de celle qui \u00e9tait port\u00e9e au temps de l\u2019infraction, la peine la moins forte sera appliqu\u00e9e \u00bb. L\u2019article 375 du Code p\u00e9nal tel que modifi\u00e9 par la loi du 7 ao\u00fbt 2023 pr\u00e9cit\u00e9e sanctionne le viol de la m\u00eame peine que l\u2019ancien article 375, \u00e0 savoir d\u2019une peine de r\u00e9clusion de cinq \u00e0 dix ans. La formulation du nouvel article 375 du Code p\u00e9nal est cependant plus large que celle de l\u2019ancien texte de loi. Une incrimination d\u00e9finie de mani\u00e8re plus large constitue une loi p\u00e9nale plus s\u00e9v\u00e8re, qui ne saurait par cons\u00e9quent avoir d\u2019effet r\u00e9troactif. Il convient par cons\u00e9quent d\u2019analyser les faits reproch\u00e9s au pr\u00e9venu en ce qui concerne l\u2019infraction de viol \u00e0 la lumi\u00e8re de l\u2019ancienne r\u00e9daction de l\u2019article 375 du Code p\u00e9nal, dans sa version applicable avant l\u2019entr\u00e9e en vigueur de la loi du 7 ao\u00fbt 2023pr\u00e9cit\u00e9e, infraction telle que libell\u00e9e dans le r\u00e9quisitoire de renvoi par le Minist\u00e8re Public. Quant au fond \u00c0l\u2019audience du Tribunal, le pr\u00e9venu a contest\u00e9 avoir p\u00e9n\u00e9tr\u00e9PERSONNE2.)avec son doigt au comptoir de la discoth\u00e8que \u00ab ALIAS1.)\u00bb en date du DATE5.). \u00c0la barre,PERSONNE2.)s\u2019est r\u00e9tract\u00e9ede ses d\u00e9clarationspolici\u00e8res, selon lesquelles elle aurait \u00e9t\u00e9 p\u00e9n\u00e9tr\u00e9epar le pr\u00e9venu avec son doigt, pour d\u00e9clarer,sous la foi du serment,que le pr\u00e9venu aurait tent\u00e9 de lui introduire le doigt dansl\u2019anus, sans pourtant y parvenir. Il r\u00e9sulte de la d\u00e9finition l\u00e9gale de l\u2019article 375 que le viol suppose la r\u00e9union des \u00e9l\u00e9ments constitutifs suivants, \u00e0 savoir : * un acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle, * l\u2019absence de consentement de la victime, \u00e9tablie soit par l\u2019usage de violences, de menaces graves, d\u2019une ruse ou d\u2019un artifice, soit par le fait que la victime \u00e9tait hors d\u2019\u00e9tat de donner un consentement libre ou d\u2019opposer de la r\u00e9sistance, * l\u2019intention criminelle de l\u2019auteur. a) L\u2019\u00e9l\u00e9ment mat\u00e9riel consistant dans un acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle En l\u2019esp\u00e8ce,le Tribunalretient que l\u2019infraction de viol n\u2019est pas \u00e9tablie en droit, alorsqu\u2019\u00e0 l\u2019audience,PERSONNE2.)n\u2019a plus fait \u00e9tat d\u2019une quelconque p\u00e9n\u00e9tration.<\/p>\n

11 Au vu de ce qui pr\u00e9c\u00e8de et dans la mesure o\u00f9 aucun acte de p\u00e9n\u00e9tration n\u2019a \u00e9t\u00e9 r\u00e9ussi sur la victime pr\u00e9sum\u00e9e, l\u2019\u00e9l\u00e9ment mat\u00e9riel de l\u2019infraction fait d\u00e9faut, de sorte que le pr\u00e9venu est \u00e0 acquitter de l\u2019infraction telle que libell\u00e9e \u00e0 titre principal parle Minist\u00e8re Public. 2.Quant \u00e0 l\u2019infraction de tentative de viol Tout au long de la proc\u00e9dureainsiqu\u2019\u00e0 l\u2019audience de la Chambre correctionnelle, le pr\u00e9venu a contest\u00e9 d\u2019avoir tent\u00e9 de violerPERSONNE2.)avec son doigt. Il a pr\u00e9cis\u00e9 avoir \u00e9t\u00e9 alcoolis\u00e9 le soir des faits, et de ne se souvenir de plus grand chose. Si la victime avait ressenti sa main sur ses fesses, ce serait par inadvertance et dans la bousculade au comptoir qu\u2019il aurait \u00e9t\u00e9 pouss\u00e9 contreles fesses de la victime pr\u00e9sum\u00e9e, sans la moindrearri\u00e8re-pens\u00e9ede sa part. En mati\u00e8re p\u00e9nale, en cas de contestations \u00e9mises par le pr\u00e9venu, il incombe auMinist\u00e8rePublic de rapporter la preuve de la mat\u00e9rialit\u00e9 de l\u2019infraction leur reproch\u00e9e, tant en fait qu\u2019en droit. Dans ce contexte, la Chambre correctionnelle rel\u00e8ve que le code de proc\u00e9dure p\u00e9nale adopte le syst\u00e8me de la libre appr\u00e9ciation de la preuve par le juge qui forme son intime conviction librement sans \u00eatre tenu par telle preuve plut\u00f4t que par telle autre. Ilinterroge sa conscience et d\u00e9cide en fonction de son intime conviction (cf. Franchimont, Manuel de proc\u00e9dure p\u00e9nale, p. 764). Le juge r\u00e9pressif appr\u00e9cie souverainement, en fait, la valeur probante des \u00e9l\u00e9ments sur lesquels il fonde son intime conviction (cf. Cass. Belge, 31 d\u00e9cembre 1985, Pas. Belge 1986, I, 549). Cependant, si le juge p\u00e9nal peut fonder sa d\u00e9cision sur l\u2019intime conviction, il faut cependant que cette conviction r\u00e9sulte de moyens de preuve l\u00e9galement admis et administr\u00e9s en la forme. En d\u2019autres termes, sa conviction doit \u00eatre l\u2019effet d\u2019une conclusion, d\u2019un travail pr\u00e9liminaire de r\u00e9flexion et de raisonnement, ne laissant plus de doute dans l\u2019esprit d\u2019une personne raisonnable. L\u2019alin\u00e9a 1er de l\u2019article 375 du Code p\u00e9nal pr\u00e9voit que \u00ab tout acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle, de quelque nature qu\u2019il soit et par quelque moyen que ce soit, commis sur une personne qui n\u2019y consent pas, notamment \u00e0 l\u2019aide de violences ou de menaces graves, par ruse ou artifice, ou en abusant d\u2019une personne hors d\u2019\u00e9tat de donner un consentement libre ou d\u2019opposer la r\u00e9sistance, constitue un viol et sera puni de la r\u00e9clusion de cinq \u00e0 dix ans \u00bb. Aux termes de l\u2019article 52 du m\u00eame Code, la tentative de crime est toujours punissable. Il y a tentative punissable, lorsque la r\u00e9solution de commettre un crime ou un d\u00e9lit a \u00e9t\u00e9 manifest\u00e9e par des actes ext\u00e9rieurs qui forment un commencement d\u2019ex\u00e9cution de ce crime ou de ce d\u00e9lit, et qui n\u2019ont \u00e9t\u00e9 suspendus ou n\u2019ont manqu\u00e9 leur effet que par des circonstances ind\u00e9pendantes de la volont\u00e9 de l\u2019auteur (article 51 du Code p\u00e9nal). De la d\u00e9finition donn\u00e9e par l\u2019article 51 du Code p\u00e9nal, il r\u00e9sulte que le l\u00e9gislateur exige trois conditions pour qu\u2019il y ait infraction tent\u00e9e (CSJ, 9 ao\u00fbt 2000, n\u00b0 267\/00) : a)la r\u00e9solution de commettre une infraction d\u00e9termin\u00e9e,<\/p>\n

12 b)l\u2019ext\u00e9riorisation de l\u2019intention criminelle par des actes qui forment un commencement d\u2019ex\u00e9cution, c)l\u2019arr\u00eat de l\u2019ex\u00e9cution par des circonstances ind\u00e9pendantes de la volont\u00e9 de l\u2019auteur de ces actes. Dans un souci de logique juridique, le Tribunal proc\u00e9dera en premier lieu \u00e0 l\u2019analyse de la condition sub b) relative \u00e0 la mat\u00e9rialit\u00e9 des faits. b)l\u2019ext\u00e9riorisation de l\u2019intention criminelle par des actes qui forment un commencement d\u2019ex\u00e9cution, En l\u2019esp\u00e8ce, il r\u00e9sulte du dossier r\u00e9pressif queseulesles d\u00e9clarations de la victime pr\u00e9sum\u00e9e PERSONNE2.)et du t\u00e9moinPERSONNE4.)chargent le pr\u00e9venuPERSONNE1.). Il y a donc lieu d\u2019appr\u00e9cier l\u2019innocence ou la culpabilit\u00e9 dePERSONNE1.)sur base des d\u00e9clarations dela victime pr\u00e9sum\u00e9e et du t\u00e9moin pr\u00e9cit\u00e9, tout en tenant compte des autres \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif, s\u2019ils existent. Dans l\u2019appr\u00e9ciation de la cr\u00e9dibilit\u00e9 du t\u00e9moignage dePERSONNE4.), la Chambre correctionnelle se doit de constater que le t\u00e9moin a d\u00e9clar\u00e9 lors de son audition polici\u00e8re du DATE5.)avoir pr\u00e9cis\u00e9ment pu constater que le pr\u00e9venu aurait introduit son doigt dans l\u2019anus de son amie (\u00abIch konnte mitverfolgen wie eine \u00e4ltere Person sich zuPERSONNE2.)begab und ihr dessen Zeigefinger in den Arsch steckte\u2026Ich habe die Gestik mit der dem Finger jedoch sehr genau gesehen\u2026\u00bb), propos qu\u2019elle arelativis\u00e9 lors de son audition du 15 mai 2023, alors qu\u2019elle n\u2019a ni pu d\u00e9crire le geste pr\u00e9cis de l\u2019agresseur pr\u00e9sum\u00e9, ni m\u00eame fournir une description physique de celui-ci (\u00abEch sinn op hatt duergaangen an hunn gesinn, w\u00e9i een zweeten Typ\u2026mat enger Hand an Richtung vum Bruna sengem Henner gefuer ass. Ech kann mech leider n\u00ebt m\u00e9i erenneren mat wat vir enger Hand hien dest gemaach huet. Ech hun och net genau gesin, wat desen mat der Hand gemaach huet\u2026Desen Typ kann ech leider net m\u00e9i beschreiwen\u2026\u00bb). \u00c0l\u2019audience du Tribunal, le t\u00e9moinPERSONNE4.)est revenue sur ses d\u00e9clarations polici\u00e8res, d\u00e9clarant sous la foi du serment ne pas avoir pu observer la sc\u00e8ne litigieuse, alors qu\u2019elle se serait trouv\u00e9e \u00e0 ce moment aux toilettes, et qu\u2019elle en aurait \u00e9t\u00e9 inform\u00e9e par son amie,qu\u2019elle aurait retrouv\u00e9e en pleurs au comptoir de l\u2019\u00e9tablissement. Sur question de la d\u00e9fense, le t\u00e9moin a de nouveau chang\u00e9 de version, d\u00e9clarant cette fois-ci avoir pu observer que le pr\u00e9venu aurait soulev\u00e9 sa main en direction des fesses de la victime pr\u00e9sum\u00e9e, sans cependant avoir pu fournir davantage de d\u00e9tails. Toujours sur question de la d\u00e9fense, le t\u00e9moin a \u00e9valu\u00e9 la distance entre elle et le comptoir, o\u00f9 les faits se seraient d\u00e9roul\u00e9s, \u00e0 environ 5 m\u00e8tres.Finalement, elle a d\u00e9clar\u00e9 avoir pu observerquePERSONNE1.)aurait p\u00e9n\u00e9tr\u00e9 son amie avec son doigt. Le Tribunal rel\u00e8ve encore qu\u2019il ressort des d\u00e9clarationsdu t\u00e9moinPERSONNE11.), qui sont corrobor\u00e9s par les d\u00e9clarationsconstantes dut\u00e9moinPERSONNE7.)lors de son audition<\/p>\n

13 polici\u00e8re ainsi qu\u2019\u00e0 l\u2019audience du Tribunal sous la foi du serment,quePERSONNE4.)avait \u00e0 plusieurs reprises essay\u00e9 de commencer des disputes avec d\u2019autres clients de l\u2019\u00e9tablissement au cours de la soir\u00e9e, que c\u2019est elle qui a commenc\u00e9 \u00e0 reprocher au pr\u00e9venu les faits all\u00e9gu\u00e9s et que c\u2019est encore elle qui a tent\u00e9 de lui porter des coups \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de la discoth\u00e8que, cequ\u2019elle a finalement r\u00e9ussi \u00e0 faire \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur de l\u2019\u00e9tablissement. Par ailleurs, il est constant en cause qu\u2019au moment des faits, la discoth\u00e8que \u00e9tait remplie de monde et qu\u2019il y faisait sombre (d\u00e9clarations de la g\u00e9rantePERSONNE10.)dans son courriel du DATE14.)), de sorte qu\u2019il est plus qu\u2019invraisemblable que le t\u00e9moinPERSONNE4.), qui s\u2019est trouv\u00e9e \u00e0 une distance d\u2019environ 5 m\u00e8tres selon ses propres d\u00e9clarations, aitpu observer dans ces conditions, le moindre geste de la main effectu\u00e9 par le pr\u00e9venu. Au vu desconsid\u00e9rationsqui pr\u00e9c\u00e8dent,le Tribunal ne prend pas en compte les d\u00e9clarations de PERSONNE4.). Dans l\u2019appr\u00e9ciation de la cr\u00e9dibilit\u00e9 du t\u00e9moignage dePERSONNE2.), le Tribunal se doit de constater que les d\u00e9clarations de la victime pr\u00e9sum\u00e9e n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 constantes et ont m\u00eame fortement vari\u00e9es, alors qu\u2019elle a d\u00e9clar\u00e9 dans un premier temps que le geste du pr\u00e9venu serait rest\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9tat de tentative, pour se contredire imm\u00e9diatement apr\u00e8s, en d\u00e9clarant que le pr\u00e9venu aurait r\u00e9ussi \u00e0 la p\u00e9n\u00e9trer (\u00abLa m\u00eame personne a pass\u00e9 sa main droite sous ma veste et a essay\u00e9 de m\u2019enfoncer un doigt dans l\u2019anus. Comme je portais une combinaison en short sous ma veste, il a enfonc\u00e9 violemment son doigt avec le tissu dans mon anus\u00bb). Lors de son audition polici\u00e8re duDATE6.),PERSONNE2.)a d\u00e9clar\u00e9 de mani\u00e8re floue avoir \u00e9t\u00e9 p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e (\u00abC\u2019est pas, c\u2019est pas rentr\u00e9 profond\u00e9ment, non\u2026C\u2019est pas comme \u00e7a que j\u2019ai senti la douleur. Pour moi j\u2019ai, j\u2019ai senti plus le, comment dire, le, c\u2019est le reflexe\u2026Et apr\u00e8s il a mis le doigt, mais j\u2019ai senti tout de suite, mais pas apr\u00e8s profond\u00e9ment\u2026\u00bb). \u00c0l\u2019audience du Tribunal, elle a d\u00e9clar\u00e9dans un premier tempssous la foi du serment que le pr\u00e9venu l\u2019avait p\u00e9n\u00e9tr\u00e9eavec son doigt. Sur question du Tribunal, elle a chang\u00e9 de version pour d\u00e9clarer que le geste du pr\u00e9venu \u00e9tait rest\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9tat de tentative. S\u2019y ajoute que l\u2019analyse ADN r\u00e9alis\u00e9en\u2019a pas \u00e9t\u00e9 concluante, alors m\u00eame que la victime pr\u00e9sum\u00e9e a indiqu\u00e9 qu\u2019\u00abil a enfonc\u00e9 violemment son doigt avec le tissu dans mon anus\u00bbet l\u2019analyse men\u00e9e a permis de d\u00e9gager des traces d\u2019ADN d\u2019au moinsd\u2019un autre contributeur masculin sur la gaine de compression port\u00e9e parPERSONNE2.). Le Tribunal ne saurait d\u00e8s lors sebasersur les seules d\u00e9clarationsfluctuantes,vagues et impr\u00e9cises dePERSONNE2.)pour fonder une conviction quant \u00e0 la culpabilit\u00e9 du pr\u00e9venu. En l\u2019absence de tout autre \u00e9l\u00e9ment objectif corroborant cet indice, celui-ci n\u2019est pas de nature \u00e0 entra\u00eener la conviction du Tribunal et de fonder une d\u00e9cision de condamnation \u00e0 l\u2019encontre du pr\u00e9venu, sous peine de l\u2019asseoir sur de simples suppositions non corrobor\u00e9es par d\u2019autres \u00e9l\u00e9ments tangibles. Dans pareilles circonstances, le Tribunal retient partant qu\u2019il existe un doute quant \u00e0 la mat\u00e9rialit\u00e9 des faits reproch\u00e9s au pr\u00e9venu.<\/p>\n

14 Le doute le plus l\u00e9ger devant profiter au pr\u00e9venu, il convient d\u2019acquitterPERSONNE1.)de l\u2019infraction libell\u00e9e subsidiairement \u00e0 sa charge. 3.Quant \u00e0 l\u2019infraction d\u2019attentat \u00e0 la pudeur Quant \u00e0 la loi applicable Il est reproch\u00e9 \u00e0PERSONNE1.)d\u2019avoir contrevenu \u00e0 l\u2019article 372 du Code p\u00e9nal, article qui a \u00e9t\u00e9 modifi\u00e9 par la loi du 7 ao\u00fbt 2023 portant modification du Code p\u00e9nal et du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale en vue de renforcer les moyens de lutte contre les abus sexuels et l\u2019exploitation sexuelle des mineurs. Il se pose d\u00e8s lors la question de savoir quelles sont les dispositions l\u00e9gales applicables aux faits litigieux qui, \u00e0 les supposer \u00e9tablis, se sont d\u00e9roul\u00e9s leDATE5.). Suivant l\u2019article 2 du Code p\u00e9nal \u00ab si la peine \u00e9tablie au temps du jugement diff\u00e8re de celle qui \u00e9tait port\u00e9e au temps de l\u2019infraction, la peine la moins forte sera appliqu\u00e9e \u00bb. Le Tribunal constate que l\u2019actuel article 372 du Code p\u00e9nal, tel que modifi\u00e9 par la loi du 7 ao\u00fbt 2023 pr\u00e9cit\u00e9e, sanctionne toujours les faits libell\u00e9s \u00e0 charge dePERSONNE1.), \u00e0 savoir le fait d\u2019attenter, sans violences ou menaces, \u00e0 la pudeur d\u2019une personne contre son gr\u00e9, et que l\u2019article pr\u00e9voit des peines identiques \u00e0 celles pr\u00e9vues par l\u2019ancien article 372 du Code p\u00e9nal, tel qu\u2019en vigueur au moment des faits, \u00e0 savoir unemprisonnement d\u2019un mois \u00e0 deux ans et une amende de 251 \u00e0 10.000 euros. Le l\u00e9gislateur n\u2019a partant pas modifi\u00e9 la peine et seul le libell\u00e9 du texte a subi des modifications, sans qu\u2019une aggravation n\u2019ait \u00e9t\u00e9 retenue. Le Tribunal retient partant qu\u2019au vu du principe de la non-r\u00e9troactivit\u00e9 des lois, l\u2019article 372 du Code p\u00e9nal tel qu\u2019en vigueur au moment des faits est applicable en l\u2019esp\u00e8ce. Quant au fond L\u2019attentat \u00e0 la pudeur se d\u00e9finit comme \u00e9tant tout acte impudique qui ne constitue pas le crime de viol, et qui est exerc\u00e9 directement sur une personne ou \u00e0 l\u2019aide d\u2019une personne de l\u2019un ou l\u2019autre sexe sans le consentement valable de celle-ci (GAR\u00c7ON, Code p\u00e9nal fran\u00e7ais adopt\u00e9, art. 331 \u00e0 333, n\u00b052 ss.). Pour \u00eatre constitu\u00e9, l\u2019attentat \u00e0 la pudeur suppose la r\u00e9union des conditions suivantes : -une action physique, -une intention coupable,<\/p>\n

15 -un commencement d\u2019ex\u00e9cution. Pour les m\u00eames motifs que ceuxd\u00e9velopp\u00e9s sub 2), le pr\u00e9venu est \u00e0 acquitter pour l\u2019infraction d\u2019attentat \u00e0 la pudeur libell\u00e9e en dernier ordre de subsidiarit\u00e9, alors que l\u2019\u00e9l\u00e9ment mat\u00e9rielde l\u2019infraction n\u2019est pas\u00e9tabli \u00e0 l\u2019exclusion de tout doute. R\u00e9capitulatif Au vu des d\u00e9veloppements qui pr\u00e9c\u00e8dent, le pr\u00e9venuPERSONNE1.)est partant \u00e0acquitter: \u00ab comme auteur, leDATE5.)entre 4.00 et 5.50 heures \u00e0 L-ADRESSE5.)dans la discoth\u00e8que \u00abALIAS1.)\u00bb, principalement,en infraction \u00e0 l\u2019article 375 du Code p\u00e9nal, d\u2019avoircommistout acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle, de quelque nature qu\u2019il soit et par quelque moyen que ce soit, sur une personne qui n\u2019y consent pas, notamment \u00e0 l\u2019aide de violences ou de menaces graves, par ruse ou artifice ou en abusant d\u2019une personne hors d\u2019\u00e9tat dedonner un consentement libre ou d\u2019opposer la r\u00e9sistance, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoircommis un acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle sur la personne dePERSONNE2.), n\u00e9e leDATE2.)\u00e0ADRESSE6.), en introduisant par-dessus les v\u00eatements son doigt dans l\u2019anus de la victime, sans son consentement, notamment \u00e0 l\u2019aide de violences en enfon\u00e7ant violemment le doigt ainsi que le tissu de la combinaison qu\u2019elle portait sous la veste dans l\u2019anus, subsidiairement,en infraction aux articles 51, 52 et 375 du Code p\u00e9nal, d\u2019avoir tent\u00e9 de commettre tout acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle, de quelque nature qu\u2019il soit et par quelque moyen que ce soit, sur une personne qui n\u2019y consent pas, notamment \u00e0 l\u2019aide de violences ou de menaces graves, par ruse ou artifice ou en abusant d\u2019une personne hors d\u2019\u00e9tat de donner un consentement libre ou d\u2019opposer la r\u00e9sistance, tentative qui s\u2019est manifest\u00e9e par des actes ext\u00e9rieurs formant un commencement d\u2019ex\u00e9cution de ce crime et qui n\u2019ont \u00e9t\u00e9 suspendus et n\u2019ont \u00e9t\u00e9 suspendus et n\u2019ont manqu\u00e9 leur effet que par des circonstances ind\u00e9pendantes de la volont\u00e9 de l\u2019auteur, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoirtent\u00e9 de commettre un acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle sur la personne de PERSONNE2.), n\u00e9e leDATE2.)\u00e0ADRESSE6.), en tentant d\u2019introduire par-dessus les v\u00eatements son doigt dans l\u2019anus de la victime, sans son consentement, notamment \u00e0 l\u2019aide de violences en essayant d\u2019enfoncer violemment le doigt ainsi que le tissu de la combinaison qu\u2019elle portait sou la veste dansl\u2019anus,<\/p>\n

16 tentative qui a \u00e9t\u00e9 manifest\u00e9e par des actes ext\u00e9rieurs qui formaient un commencement d\u2019ex\u00e9cution de ce crime, et qui n\u2019ont manqu\u00e9 leur effet qu\u2019en raison de circonstances ind\u00e9pendantes de la volont\u00e9 de leur auteur, et notamment de la r\u00e9sistance de la victime, plus subsidiairement,eninfraction \u00e0 l\u2019article 372, alin\u00e9a 2 du Code p\u00e9nal, d\u2019avoir commis un attentat\u00e0 la pudeursur des personnes de l\u2019un ou de l\u2019autre sexe, avec la circonstance que l\u2019attentat \u00e0 la pudeur a \u00e9t\u00e9 commis avec violence ou menaces, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoircommis un attentat \u00e0 la pudeur sur la personne dePERSONNE2.), n\u00e9e le DATE2.)\u00e0ADRESSE6.), notamment en l\u2019attouchant avec son doigt au niveau de ses fesses, et plus pr\u00e9cis\u00e9ment dans son sillon interfessier au niveau de son anus, avec la circonstance que l\u2019attentat \u00e0 la pudeur a \u00e9t\u00e9 commis avec violence, notamment en enfon\u00e7ant violemment le doigt ainsi que le tissu de la combinaison qu\u2019elle portait sous la veste dans son sillon interfessier au niveau de l\u2019anus\u00bb. AU CIVIL \u00c0 l'audience publique du 9 janvier 2025,PERSONNE2.)s\u2019est oralement constitu\u00e9e partie civile contre le pr\u00e9venuPERSONNE1.), d\u00e9fendeur au civil. La demanderesse au civil r\u00e9clame l\u2019indemnisation de son pr\u00e9judice moral subi \u00e0 hauteur d\u2019un montant total de 10.000 euros. lly a lieu de donner acte\u00e0 lademanderesseau civil de sa constitution de partie civile. La demande civile est recevable pour avoir \u00e9t\u00e9 faite dans les forme et d\u00e9lai de la loi. Eu \u00e9gard \u00e0 la d\u00e9cision d\u2019acquittement \u00e0 intervenir au p\u00e9nal \u00e0 l\u2019encontre du pr\u00e9venu PERSONNE1.), le Tribunal estincomp\u00e9tentpour conna\u00eetre de la demande civile. PAR CES MOTIFS : le Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, dix-huiti\u00e8me chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, statuantcontradictoirement, le pr\u00e9venuPERSONNE1.)entendu enses explications,lademanderesse au civil entendue en ses conclusions, larepr\u00e9sentantedu Minist\u00e8re Public entendueen ses r\u00e9quisitionsetlemandataire du pr\u00e9venu entendu en ses moyens de d\u00e9fense tant au p\u00e9nal qu\u2019au civil,<\/p>\n

17 statuant au p\u00e9nal, acquittePERSONNE1.)desinfractionsnon \u00e9tablies\u00e0 sa charge, lerenvoiedes fins de sa poursuite sans frais ni d\u00e9pens, laisseles frais de la poursuite \u00e0 charge de l\u2019\u00c9tat, statuant au civil, d o n n eacte \u00e0PERSONNE2.)de sa constitution de partie civile, se d\u00e9clare incomp\u00e9tent pour en conna\u00eetre, laisselesfrais de la demande civil \u00e0 charge de la demanderesseau civil. Par application des articles 155, 179, 182, 183-1, 184, 185, 189, 190,190-1,191, 195 et 196 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale, dont mention a \u00e9t\u00e9 faite. Ainsi fait et jug\u00e9 par Jessica JUNG, Vice-Pr\u00e9sident,l\u00e9gitimement emp\u00each\u00e9 \u00e0 la signature,Paul ELZ, PremierJuge et Lisa WAGNER, Juge, et prononc\u00e9 en audience publique au Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg, assist\u00e9 de Carole MEYER, Greffi\u00e8re, en pr\u00e9sencedeSam RIES, Premier Substitut du Procureur d\u2019\u00c9tat,qui, \u00e0 l\u2019exception durepr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public, ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent jugement. Ce jugement estsusceptible d'appel. L\u2019appel doit \u00eatre interjet\u00e9 dans les formes et d\u00e9lais pr\u00e9vus aux articles 202 et suivants du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale et il doit \u00eatre form\u00e9 par le pr\u00e9venu ou son avocat, la partie civile ainsi que la partie civilement responsable ou leurs avocats respectifs dans les40 joursde la date du prononc\u00e9 du pr\u00e9sent jugement, aupr\u00e8s du greffe du Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg, en se pr\u00e9sentant personnellementpour signer l\u2019acte d\u2019appel. L\u2019appel peut \u00e9galement \u00eatre interjet\u00e9, dans les40 joursde la date du prononc\u00e9 du pr\u00e9sent jugement par voie decourrier \u00e9lectronique\u00e0 adresser au guichet du greffe du Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg \u00e0 l\u2019adressetalgug@justice.etat.lu. L\u2019appel interjet\u00e9 par voie \u00e9lectronique le jour d\u2019expiration du d\u00e9lai de recours peut parvenir au greffe jusqu\u2019\u00e0 minuit de ce jour. Le courrier \u00e9lectronique par lequel appel est interjet\u00e9 doit \u00e9maner de l\u2019appelant, de son avocat ou de tout autre fond\u00e9 depouvoir sp\u00e9cial. Dans ce dernier cas, le pouvoir est annex\u00e9 au courrier \u00e9lectronique. Si le pr\u00e9venu estd\u00e9tenu,il peut d\u00e9clarer son appel au greffe du Centre p\u00e9nitentiaire.<\/p>\n<\/div>\n

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Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

1 Jugementn\u00b0315\/2025 not.9699\/23\/CD (acquitt.) 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