{"id":623289,"date":"2026-04-20T14:52:42","date_gmt":"2026-04-20T12:52:42","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-23-janvier-2025-13\/"},"modified":"2026-04-20T14:52:45","modified_gmt":"2026-04-20T12:52:45","slug":"tribunal-darrondissement-23-janvier-2025-13","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-23-janvier-2025-13\/","title":{"rendered":"Tribunal d’arrondissement, 23 janvier 2025"},"content":{"rendered":"
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Jugementn\u00b0233\/2025 not.25085\/23\/CD (amende) confisc.\/restit(1x) AUDIENCE PUBLIQUE DU 23 JANVIER 2025 Le Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg,dix-huiti\u00e8me chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, a rendu le jugement qui suit : Dans la cause du Minist\u00e8re Public contre PERSONNE1.) n\u00e9 leDATE1.)\u00e0Luxembourg, demeurant \u00e0ADRESSE1.), comparant en personne, assist\u00e9 de Ma\u00eetrePhilippe STROESSER,Avocat\u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, pr\u00e9venu Par citation du17 octobre 2024, le Procureur d\u2019\u00c9tat pr\u00e8s le Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg a requis le pr\u00e9venu de compara\u00eetre \u00e0 l\u2019audience publique du14 novembre2024 devant le Tribunal correctionnel de ce si\u00e8ge pour y entendre statuer sur les pr\u00e9ventions suivantes : infractionsaux articles 1, 2, 7, 58 paragraphe 3 et 59 paragraphe 1, point 27\u00e0 laloi modifi\u00e9e du2 f\u00e9vrier 2022sur les armes et munitions, aux articles 1 er alin\u00e9a 2, 12 point 6 et 17 point 8 de la loi du 27 juin 2018 sur la protection des animauxetinfractionsaux articles 73 premier alin\u00e9a et 74-2 de la loi du 25 mai 2021 relative \u00e0 la chasse.<\/p>\n

2 L\u2019affaire fut remise contradictoirement \u00e0 l\u2019audience publique du 14 janvier 2025. \u00c0cette audience, Madamele Vice-Pr\u00e9sident constata l\u2019identit\u00e9 du pr\u00e9venuPERSONNE1.), lui donna connaissance de l\u2019acte qui a saisi le Tribunal et l\u2019informa de son droit de garder le silence et de ne pas s\u2019incriminer soi-m\u00eame. Le pr\u00e9venuPERSONNE1.)fut entendu en ses explications. Larepr\u00e9sentantedu Minist\u00e8re Public,Mandy MARRA,Substitut du Procureur d\u2019\u00c9tat, r\u00e9suma l\u2019affaire et fut entendueen ses r\u00e9quisitions. Ma\u00eetre Philippe STROESSER,Avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0Luxembourg, d\u00e9veloppa les moyens de d\u00e9fense du pr\u00e9venuPERSONNE1.). Le pr\u00e9venu eut la parole en dernier. Le Tribunal prit l\u2019affaire en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et rendit \u00e0 l\u2019audience publique de ce jour, date \u00e0 laquellele prononc\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 fix\u00e9, le JUGEMENT qui suit: Vu le dossier r\u00e9pressif constitu\u00e9 par le Minist\u00e8re Public sous la notice25085\/23\/CDet notamment les proc\u00e8s-verbaux et rapports dress\u00e9s en causepar la Police grand-ducale. Vu la citation \u00e0 pr\u00e9venu du17 octobre 2024,r\u00e9guli\u00e8rement notifi\u00e9e\u00e0PERSONNE1.). LeMinist\u00e8re Publicreprochesub1)\u00e0PERSONNE1.)d\u2019avoir,depuisuntemps ind\u00e9termin\u00e9 mais non prescrit et jusqu\u2019auDATE2.)versNUMERO1.)\u00e0ADRESSE1.),sans autorisation minist\u00e9rielle pr\u00e9alable, transport\u00e9 et d\u00e9tenu les armes suivantes de la cat\u00e9gorie B: -6 carabines \u00e0 air comprim\u00e9 de la marque FX AIRGUNS (B.28), -une carabine \u00e0 air comprim\u00e9 de la marque CROSMAN ARMS (B.29), -un pistolet \u00e0 aircomprim\u00e9 de la marque WALTHER (B.29), -un pistolet d\u2019alarme et de signalisation de marque inconnue (B.22), -diff\u00e9rentes munitions (B.34), plus amplement d\u00e9taill\u00e9es au proc\u00e8s-verbal de saisie n\u00b0NUMERO2.)duDATE2.)de la Police Grand-Ducale, CommissariatADRESSE0.). LeMinist\u00e8re Publicsub 2) au pr\u00e9venu,d\u2019avoir,dans les m\u00eames circonstances de temps et de lieux, sans n\u00e9cessiter,tu\u00e9 plusieurs pies, pigeons et corbeaux ce en leur tirant d\u2019une distance d\u2019environ 45 m\u00e8tres une balle \u00e0 l\u2019aide de diff\u00e9rentes carabines \u00e0 air comprim\u00e9.<\/p>\n

3 LeMinist\u00e8re Publicsub 3) au pr\u00e9venuPERSONNE1.),d\u2019avoir,dans les m\u00eames circonstances de temps et de lieux,tir\u00e9 \u00e0 plusieurs reprises plusieurs pies, pigeons et corbeaux, partant des animaux non-class\u00e9s comme gibier, avec la circonstance que cette infraction a \u00e9t\u00e9 commise sur un terrain sur lequel l\u2019exercice de la chasse est interdit ou suspendu, lorsque ce terrain est imm\u00e9diatement attenant\u00e0une maison habit\u00e9e ou servant d\u2019habitation. LeMinist\u00e8re Publicreprochefinalementsub 4) au pr\u00e9venu,d\u2019avoir, toujoursdans les m\u00eames circonstances de temps et de lieux, tir\u00e9 avec les carabines et pistolet \u00e0 air comprim\u00e9 de cat\u00e9gories B.28 et 29 reprises sub 1) sur des pies, pigeons et corbeaux. \u00c0l\u2019audiencepubliquedu14 janvier 2025, le pr\u00e9venu n\u2019a pas autrement contest\u00e9 lesinfractions lui reproch\u00e9es. En consid\u00e9ration des \u00e9l\u00e9ments du dossierr\u00e9pressif et notamment des constatations des agents verbalisant,dur\u00e9sultat de la perquisition domiciliaire,ensemble les d\u00e9bats men\u00e9s \u00e0 l\u2019audience et notamment des aveux du pr\u00e9venu, les infractions mises \u00e0 charge dePERSONNE1.)sont\u00e9tablies tant en fait qu\u2019en droit,sauf \u00e0 pr\u00e9ciser les circonstances de temps, alors que le pr\u00e9venu aindiqu\u00e9 avoir achet\u00e9 les armes au courant de l\u2019ann\u00e9e 2020. Il y a encore lieu de proc\u00e9der \u00e0 la rectification d\u2019uneerreur mat\u00e9rielle qui s\u2019est gliss\u00e9e dans la citation \u00e0 pr\u00e9venu, dans la mesure o\u00f9 le comportement fautiflibell\u00e9 sub 2)du pr\u00e9venu est sanctionn\u00e9 par l\u2019article 12 point 16 de la loi du 27 juin 2018 sur la protection des animaux, et non par l\u2019article 12 point 6, tel qu\u2019erron\u00e9ment libell\u00e9 dans la citation. Il y a partant lieu de modifier le libell\u00e9 en ce sens. Le pr\u00e9venuPERSONNE1.)estd\u00e8s lorsconvaincu: \u00abcomme auteur,ayant lui-m\u00eame commis les infractions, depuisDATE3.)versNUMERO1.)\u00e0ADRESSE1.), 1)en infraction aux articles 1, 2,7et 59 (1) de la loi du 2 f\u00e9vrier 2022 sur les armes et munitions, d\u2019avoir, sans autorisation minist\u00e9rielle pr\u00e9alable, transport\u00e9etd\u00e9tenu,lesarmes et munitions de la cat\u00e9gorieB, en l\u2019esp\u00e8ce,d\u2019avoir, sansautorisation minist\u00e9rielle pr\u00e9alable, transport\u00e9 et d\u00e9tenu les armes suivantes de la cat\u00e9gorie B : -6 carabines \u00e0 air comprim\u00e9 de la marque FX AIRGUNS (B.28), -une carabine \u00e0 air comprim\u00e9 de la marque CROSMAN ARMS (B.29), -un pistolet \u00e0 air comprim\u00e9 de la marque WALTHER (B.29), -un pistolet d\u2019alarme et de signalisation de marque inconnue (B.22),<\/p>\n

4 -diff\u00e9rentes munitions(B.34), plus amplement d\u00e9taill\u00e9es au proc\u00e8s-verbal de saisie n\u00b0NUMERO2.)duDATE2.)de la Police Grand-Ducale, CommissariatADRESSE0.). 2)en infraction aux articles1 er alin\u00e9a 2, 12 point16 et 17 point 8 de la loi du 27 juin 2018 sur la protection des animaux, d\u2019avoir tu\u00e9desanimaux, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir sans n\u00e9cessiter,tu\u00e9 plusieurs pies, pigeons et corbeaux ce en leur tirant d\u2019une distance d\u2019environ 45 m\u00e8tres une balle \u00e0 l\u2019aide de diff\u00e9rentes carabines \u00e0 air comprim\u00e9. 3)eninfraction aux articles 73 premier alin\u00e9a et 74-2 de la loi du 25 mai 2011 relative \u00e0 la chasse, d\u2019avoir, tir\u00e9 sur un animal qui n\u2019est pas class\u00e9 comme gibier, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir tir\u00e9 \u00e0 plusieurs reprises plusieurs pies, pigeons et corbeaux, partant des animaux non class\u00e9s comme gibier, avec la circonstanceque cette infraction a \u00e9t\u00e9 commise sur un terrain sur lequel l\u2019exercice de la chasse est interdit ou suspendu, lorsque le terrain est imm\u00e9diatement attenant \u00e0 une maison habit\u00e9e ou servant d\u2019habitation, 4)eninfraction aux articles 58 paragraphe 3 et 59 paragraphe 1, point 27 de la loi du 2 f\u00e9vrier 2022 sur les armes et munitions, d\u2019avoirtir\u00e9 avec une arme non \u00e0 feu vis\u00e9 par la loi pr\u00e9cit\u00e9e sur le territoire du Luxembourg, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir tir\u00e9 avec les carabines et pistolet \u00e0 l\u2019air comprim\u00e9 de cat\u00e9gories B.28 et 29 reprises sub 1) sur des pies, pigeons et corbeaux.\u00bb Quant\u00e0 la peine L\u2019infraction retenue sub 1) \u00e0 l\u2019encontre dePERSONNE1.)se trouve en concours r\u00e9el avec les infractions retenues sub 2) \u00e0 4), qui se trouvent en concours id\u00e9al entre elles, \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il s\u2019agit du m\u00eame fait recevant des qualifications juridiques diff\u00e9rentes. Il y a d\u00e8s lors lieu \u00e0 applicationdes dispositions des articles 60 et 65 du Code p\u00e9nal. Conform\u00e9ment aux dispositions de ces articles, il y a lieu de prononcer la peine la plus forte qui pourra \u00eatre \u00e9lev\u00e9e au double du maximum, sans toutefois pouvoir exc\u00e9der la somme des peines pr\u00e9vues pour les diff\u00e9rents d\u00e9lits.<\/p>\n

5 Le fait, pour un particulier de d\u00e9tenir des armes relevant du champ d\u2019application de la loi du 2 f\u00e9vrier 2022 sur les armes et munitions, sans autorisation pr\u00e9alable du ministre, est puni aux termes de l\u2019article 59 paragraphe (1) point 14\u00b0, d\u2019une peine d\u2019emprisonnement de six mois \u00e0 trois ans et d\u2019une amende de 251 \u00e0 25.000 euros ou d\u2019une de ces peines seulement. L\u2019article 17 (2) de la loi du 27 juin 2018 sur la protection des animauxsanctionned\u2019une peine d\u2019emprisonnement de huit jours \u00e0 trois ans et d\u2019une amende de 251 euros \u00e0 200.000 euros ou d\u2019une de ces peines seulement toute personne qui contrevient \u00e0 l\u2019article 12, point 16,en tuant un animal, sans n\u00e9cessit\u00e9. L\u2019infraction \u00e0 l\u2019article 10 de la loi du 25 mai 2011 relative \u00e0 la chasse est punie, en vertu de l\u2019article 73 de la m\u00eame loi, d\u2019une peine d'emprisonnement de huit jours \u00e0 six mois et d'une amende de 251 euros \u00e0 15.000 euros ou une de ces peines seulement. Ces peines peuvent \u00eatre port\u00e9es jusqu'\u00e0 un emprisonnement de deux ans et jusqu'\u00e0 une amende de 30.000 euros lorsque les infractions ont \u00e9t\u00e9 commises sur un terrain sur lequel l'exercice de la chasse est interdit ou suspendu, lorsque ce terrain est imm\u00e9diatement attenant \u00e0 une maison habit\u00e9e ou servant d'habitation. Est puni d\u2019une peine d\u2019emprisonnement de six mois \u00e0 trois ans et d\u2019une amende de 251 \u00e0 25.000 euros ou d\u2019une de ces peines seulement le fait de contrevenir \u00e0 l\u2019interdiction pr\u00e9vue \u00e0 l\u2019article 58, paragraphe 1 er , de tirer avec des armes \u00e0 feu et avec des armes non \u00e0 feu vis\u00e9es par la pr\u00e9sente loi sur tout le territoire du Luxembourg, sauf lorsque le tir est autoris\u00e9 en application de la pr\u00e9sente loi ou d\u2019une autre disposition l\u00e9gale ou r\u00e9glementaire. La peine la plus forte est d\u00e8s lors celle pr\u00e9vue par l\u2019article 59(1) de la loi du 2 f\u00e9vrier 2022 sur les armes et munitions. Dans le cadre de l\u2019appr\u00e9ciation de la peine, le Tribunal prend en consid\u00e9ration la gravit\u00e9 et la multiplicit\u00e9 des faits, mais \u00e9galement le fait que le pr\u00e9venu a pr\u00e9sent\u00e9 un repentir paraissant sinc\u00e8re \u00e0 l\u2019audience et l\u2019absence d\u2019ant\u00e9c\u00e9dents judiciaires etd\u00e9cide de condamner PERSONNE1.)\u00e0 une amendecorrectionnellede2.500 euros. Quant aux confiscationset restitutions Le Tribunal ordonne laconfiscationde l\u2019ensemble des objets saisis suivant proc\u00e8s-verbaux n\u00b0NUMERO3.)et n\u00b0NUMERO2.)duDATE2.)\u00e9tablisparlaPolice grand-ducale, R\u00e9gion Capitale, CommissariatADRESSE0.), par mesure de s\u00fbret\u00e9 respectivement comme objets des infractions retenues \u00e0 l\u2019encontre du pr\u00e9venuetcomme objets ayant servi \u00e0 les commettre. Il y a lieu d\u2019ordonner laconfiscationdes objets suivants : -1 Universal Rear Shooting Bag de la marque Gamo de couleur noire-verte, -6 bo\u00eetes\u00e0munition pyrotechnique HN SLUG HP, 6,35 mm \/calibre 25, 120 pi\u00e8ces, -1 bo\u00eete\u00e0munitionvideHades, calibre 25,Diabolo AirgunPellets, 300 pi\u00e8ces, -1 bo\u00eete\u00e0munitionvideJSB Match Diabolo Exactcalibre30 Airgun Pellets, contenant un adaptateurderemplissage du r\u00e9servoir d\u2019airde2,90 grammes, -1 Universal Rear Shooting Bag de la marque Coldwell,<\/p>\n

6 -1 Universal Rear Shooting Bag de marque inconnuede couleur verte-brune, -1 bo\u00eete\u00e0munition Copperhead, Crosman Airgun Shot Steel BBcalibre4,5 mm, estim\u00e9e \u00e0 2.500 pi\u00e8ces, 1156 grammes brut, -1 arme \u00e0 air comprim\u00e9 Crosman Airguns, num\u00e9ro de s\u00e9rie:NUMERO4.), -1bo\u00eetecontenant 1silencieuxDONNYFL,mod\u00e8leEmperor by Donny FL (for Airgun only), -1 bo\u00eetecontenant 1silencieuxmod\u00e8leTanto, 1 \/ 2 x 20, Calibre0,25, Tanto by Donny FL (for Airgun only), -1arme \u00e0 air comprim\u00e9FX Airguns M3, num\u00e9ro de s\u00e9rieNUMERO5.), -1 arme \u00e0 air comprim\u00e9 Hercules Bullycalibre 30, 7,62 mm,pression maximale de250bar, num\u00e9ro de s\u00e9rie:NUMERO6.)(Hatsan), -1 bo\u00eetecontenant desbipieds de pr\u00e9cisionAccu-Tac et accessoires (attach\u00e9ssur la Titan), -1 arme \u00e0 air comprim\u00e9 FX Airguns, FX Wildcat MKII FX Airguns,pression maximale de230 bar, num\u00e9ro de s\u00e9rie:NUMERO7.), -1 arme \u00e0 air comprim\u00e9 Walther LP calibre4,5, Mod\u00e8le 53, num\u00e9ro de s\u00e9rie:NUMERO8.), -1 chargeur \u00e0 ballesCARMcontenant6 balles, -1 chargeur \u00e0 balles Beaket Impact MK2, -1 chargeur \u00e0 balles Eagle vision FXIP-25, 21 cartouches, -1 bo\u00eete\u00e0munition Plinking Diabolo Airgun, 483 pi\u00e8ces, -1 bo\u00eete\u00e0munition FX Hybrid Slugs, 79 pi\u00e8ces, -1 bo\u00eete\u00e0 munitionStarter 7Shots Alarm Pistol, Calibre 22 Blank, Art. No. 51AA, -1 arme \u00e0 air comprim\u00e9 Titan FX Airgun MK2 Bronze, num\u00e9ro de s\u00e9rie:NUMERO9.), -1 bo\u00eete blanche contenant und\u00e9clencheurGuard Impact, black, -1 Chronographsans filFX Airguns, -1arme \u00e0 air comprim\u00e9FX Airguns MK2, num\u00e9ro de s\u00e9rie:NUMERO9.), -1 bo\u00eete\u00e0munition H&N Slug HP II, 123 pi\u00e8ces, -1 bo\u00eete\u00e0munition H&N Sport Baracuda, 150 pi\u00e8ces, -10 bo\u00eetes\u00e0munition JSB M.D.KnockOut Airgun Slugs Diabolo,10 x 150 pi\u00e8ces, -12 bo\u00eetesvides\u00e0munition vide, Knock Out, Airguns Slugs, 6,37 mm, calibre251, M72\/09, -2 chargeurs \u00e0 balles de 10 balles (arme Hercules Bully), -2 bo\u00eetes\u00e0munition JSB M.D. Exact King 25. Diabolo, 297 pi\u00e8ces et 351 pi\u00e8ces, -22cartouchesdans un chargeur, -4 bo\u00eetes\u00e0munition JSB M.D. Exact 30. Diabolo, 151 pi\u00e8ces, 302 pi\u00e8ces,138 pi\u00e8ceset 150 pi\u00e8ces, -5 bo\u00eetes\u00e0munition JSB M.D. Exact King Heavy Diabolo, 271 pi\u00e8ces, 300 pi\u00e8ces, 302 pi\u00e8ces, 306 pi\u00e8ces et 300 pi\u00e8ces, -8 bo\u00eetes\u00e0munition JSB M.D. Hades. 25 Diabolo, 296 pi\u00e8ces, 299 pi\u00e8ces, 302 pi\u00e8ces, 302 pi\u00e8ces, 300 pi\u00e8ces, 301 pi\u00e8ces, 300 pi\u00e8ces et 200 pi\u00e8ces, -1emballage d\u2019un silencieux DONNYFL, Mod\u00e8le Tatsu 1 \/ 2 x 20, Calibre 25 (le silencieux a \u00e9t\u00e9 attach\u00e9 \u00e0 l\u2019arme d\u2019air comprim\u00e9FX Impact MK2 Compact Calibre 25, num\u00e9ro de s\u00e9rie NUMERO10.)), -1 bo\u00eete\u00e0munition FX Airguns Air Rifle Pellets, 350 pi\u00e8ces, -1 Guiding plate Impact,<\/p>\n

7 saisis suivantproc\u00e8s-verbaln\u00b0NUMERO3.)duDATE2.),\u00e9tabli par la Police grand-ducale, R\u00e9gion Capitale, CommissariatADRESSE0.). -1 bo\u00eete\u00e0munition Knock Out Airgun Slugs 125 pi\u00e8ces, calibre 251, bc 0,92, -6 cartouchesdans lechargeurd\u2019une arme, -1 bo\u00eete Exact Heavy Diabolo, AirgunPellets, calibre 25, 14 pi\u00e8ces et 2chargeurs, -1 bo\u00eete\u00e0munition FX Hybrid Slugs, calibre 25, 89 pi\u00e8ces, -1 bo\u00eete\u00e0munitionHades calibre 25, Diabolo, JSB Match Diabolo, 192 pi\u00e8ces, -1 arme \u00e0 air comprim\u00e9 HATSAN BT65 SB Elite calibre 25, 6,35 mm, num\u00e9ro de s\u00e9rie: NUMERO11.), -1chargeurattach\u00e9 \u00e0 l\u2019arme HATSAN, -1 silencieux DONNYFL, Model Tatsu 1 \/ 2 x 20, calibre 25, -1 bo\u00eete\u00e0munitionnon entam\u00e9eKnock Out Airgun Slugs, 150 pi\u00e8ces, bc 0,093, calibre 25, -1 arme \u00e0 air comprim\u00e9 FX AIRGUNS FxImpact MKII Compact, calibre 25, num\u00e9ro de s\u00e9rie: NUMERO10.),pression maximale de250 bar, -1 bo\u00eete\u00e0munition H+N Slug HP 6,35 mm, calibre 25, 110 pi\u00e8ces, -3 ciblesde tiren papier, -1 bo\u00eete\u00e0munition ExactKing Heavy Diabolo, Airgun Pellets, 105 pi\u00e8ces, calibre 25, saisis suivant proc\u00e8s-verbalNUMERO2.)duDATE2.),\u00e9tabli par la Police grand-ducale, R\u00e9gion Capitale, CommissariatADRESSE0.). Il ya lieu d\u2019ordonner larestitutiondes objets suivants : -1 lunette de vis\u00e9eElement Helix 4-16×44 FFP, -1 lunette de vis\u00e9e Titan 5-25×56 FFP, -1 bo\u00eete vide d\u2019unelunette de vis\u00e9e Element Titan 5-25×56 FFP, -1 lunette de vis\u00e9e OPTISAN, EVX 4-16-X-44FI, -1 lunette de vis\u00e9e HELIX TWIST SUPERIOR Airgun, -1 lunette de vis\u00e9e Hawke Vantage, -1 lunette de vis\u00e9e Immersive series 10 x 40 x14 x 50, saisis suivant proc\u00e8s-verbalNUMERO3.)duDATE2.)\u00e9tabli par la Police grand-ducale, R\u00e9gion Capitale, CommissariatADRESSE0.). -1 lunette de vis\u00e9e PTIMA, -1 lunette de vis\u00e9e Hawke Vantage, -1 lunette de vis\u00e9e Element Option, saisis suivant proc\u00e8s-verbalNUMERO2.)duDATE2.)\u00e9tabli par la Police grand-ducale, R\u00e9gion Capitale, CommissariatADRESSE0.).<\/p>\n

8 P A R C E S M O T I F S : le Tribunal d'arrondissement de et \u00e0 Luxembourg,dix-huiti\u00e8mechambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, statuantcontradictoirement,le pr\u00e9venuPERSONNE1.) entendu en ses explications,larepr\u00e9sentantedu Minist\u00e8re Public entendueen son r\u00e9quisitoireet le mandataire du pr\u00e9venu entendu en ses moyens de d\u00e9fense, condamne PERSONNE1.)du chef des infractions retenues \u00e0 sa charge\u00e0 une amende correctionnelle dedeuxmillecinq cents(2.500) euros,ainsi qu\u2019aux frais de sa poursuite p\u00e9nale, ces frais liquid\u00e9s \u00e016,52euros, fixela dur\u00e9e de la contrainte par corps en cas de non-paiement de l'amende \u00e0vingt-cinq(25) jours, ordonne laconfiscationdes objets suivants: -1 Universal RearShooting Bag de la marque Gamo de couleur noire-verte, -6 bo\u00eetes\u00e0munition pyrotechnique HN SLUG HP, 6,35 mm \/ calibre 25, 120 pi\u00e8ces, -1 bo\u00eete\u00e0munitionvideHades, calibre 25,Diabolo AirgunPellets, 300 pi\u00e8ces, -1 bo\u00eete\u00e0munitionvideJSB MatchDiabolo Exact calibre30 Airgun Pellets, contenant un adaptateurderemplissage du r\u00e9servoir d\u2019airde2,90 grammes, -1 Universal Rear Shooting Bag de la marque Coldwell, -1 Universal Rear Shooting Bag de marque inconnue de couleur verte-brune, -1 bo\u00eete\u00e0munition Copperhead, Crosman Airgun Shot Steel BB calibre4,5 mm, estim\u00e9e \u00e0 2.500 pi\u00e8ces, 1156 grammes brut, -1 arme \u00e0 air comprim\u00e9 Crosman Airguns, num\u00e9ro de s\u00e9rie:NUMERO4.), -1 bo\u00eetecontenant 1silencieux DONNYFL, mod\u00e8le Emperor by Donny FL (for Airgun only), -1 bo\u00eetecontenant 1silencieux mod\u00e8le Tanto, 1 \/ 2 x 20, Calibre0,25, Tanto by Donny FL (for Airgun only), -1 arme \u00e0 air comprim\u00e9 FX Airguns M3, num\u00e9ro de s\u00e9rieNUMERO5.), -1 arme \u00e0 air comprim\u00e9 Hercules Bullycalibre 30, 7,62 mm,pressionmaximale de250 bar, num\u00e9ro de s\u00e9rie:NUMERO6.)(Hatsan), -1 bo\u00eetecontenant desbipieds de pr\u00e9cisionAccu-Tac et accessoires (attach\u00e9ssur la Titan), -1 arme \u00e0 air comprim\u00e9 FX Airguns, FX Wildcat MKII FX Airguns,pression maximale de230 bar, num\u00e9ro de s\u00e9rie: fx wNUMERO7.), -1 arme \u00e0 air comprim\u00e9 Walther LP calibre4,5, Mod\u00e8le 53, num\u00e9ro de s\u00e9rie:NUMERO8.), -1 chargeur \u00e0 balles CARMcontenant6 balles, -1 chargeur \u00e0 balles Beaket Impact MK2, -1 chargeur \u00e0 balles Eagle vision FXIP-25, 21 cartouches, -1 bo\u00eete\u00e0munition Plinking Diabolo Airgun, 483 pi\u00e8ces, -1 bo\u00eete\u00e0munition FX Hybrid Slugs, 79 pi\u00e8ces, -1 bo\u00eete\u00e0 munitionStarter 7Shots Alarm Pistol, Calibre 22 Blank, Art. No. 51AA, -1 arme \u00e0 air comprim\u00e9 Titan FX Airgun MK2 Bronze, num\u00e9ro de s\u00e9rie:NUMERO9.),<\/p>\n

9 -1 bo\u00eete blanche contenant und\u00e9clencheurGuard Impact, black, -1 Chronograph sans fil FX Airguns, -1 arme \u00e0 air comprim\u00e9 FX Airguns MK2, num\u00e9ro de s\u00e9rie:NUMERO9.), -1 bo\u00eete\u00e0munition H&N Slug HP II, 123 pi\u00e8ces, -1 bo\u00eete\u00e0munition H&N Sport Baracuda, 150 pi\u00e8ces, -10 bo\u00eetes\u00e0munition JSB M.D.KnockOut Airgun Slugs Diabolo,10 x 150 pi\u00e8ces, -12 bo\u00eetesvides \u00e0munition vide, Knock Out, Airguns Slugs, 6,37 mm, calibre251, M72\/09, -2 chargeurs \u00e0 balles de 10 balles (arme Hercules Bully), -2 bo\u00eetes\u00e0munition JSB M.D. Exact King 25. Diabolo, 297 pi\u00e8ces et 351 pi\u00e8ces, -22cartouchesdans un chargeur, -4 bo\u00eetes\u00e0munition JSB M.D. Exact 30. Diabolo, 151 pi\u00e8ces, 302 pi\u00e8ces,138 pi\u00e8ceset 150 pi\u00e8ces, -5 bo\u00eetes\u00e0munition JSB M.D. Exact King Heavy Diabolo, 271 pi\u00e8ces, 300 pi\u00e8ces, 302 pi\u00e8ces, 306 pi\u00e8ces et 300 pi\u00e8ces, -8 bo\u00eetes\u00e0munition JSB M.D. Hades. 25 Diabolo, 296 pi\u00e8ces, 299 pi\u00e8ces, 302 pi\u00e8ces, 302 pi\u00e8ces, 300 pi\u00e8ces, 301 pi\u00e8ces, 300 pi\u00e8ces et 200 pi\u00e8ces, -1 emballage d\u2019un silencieux DONNYFL, Mod\u00e8le Tatsu 1 \/ 2 x 20, Calibre 25 (le silencieux a \u00e9t\u00e9 attach\u00e9 \u00e0 l\u2019arme d\u2019air comprim\u00e9FX Impact MK2 Compact Calibre 25, num\u00e9ro de s\u00e9rie NUMERO10.)), -1 bo\u00eete\u00e0munition FX Airguns Air Rifle Pellets, 350 pi\u00e8ces, -1 Guiding plate Impact, saisis suivant proc\u00e8s-verbalNUMERO3.)duDATE2.), \u00e9tabli par la Police grand-ducale, R\u00e9gion Capitale, CommissariatADRESSE0.). -1 bo\u00eete\u00e0munition Knock Out Airgun Slugs 125 pi\u00e8ces, calibre 251, bc 0,92, -6 cartouchesdans le chargeurd\u2019une arme, -1 bo\u00eete Exact Heavy Diabolo, AirgunPellets, calibre 25, 14 pi\u00e8ces et 2chargeurs, -1 bo\u00eete\u00e0munition FX Hybrid Slugs, calibre 25, 89 pi\u00e8ces, -1 bo\u00eete\u00e0munition Hades calibre 25, Diabolo, JSB Match Diabolo, 192 pi\u00e8ces, -1 arme \u00e0 air comprim\u00e9 HATSAN BT65 SB Elite calibre 25, 6,35 mm, num\u00e9ro de s\u00e9rie: NUMERO11.), -1chargeurattach\u00e9 \u00e0 l\u2019arme HATSAN, -1 silencieux DONNYFL, Model Tatsu 1 \/ 2 x 20, calibre 25, -1 bo\u00eete\u00e0munitionnon entam\u00e9eKnock Out Airgun Slugs, 150 pi\u00e8ces, bc 0,093, calibre 25, -1 arme \u00e0 air comprim\u00e9 FX AIRGUNS FxImpact MKII Compact, calibre 25, num\u00e9ro de s\u00e9rie: NUMERO10.),pression maximale de250 bar, -1 bo\u00eete\u00e0munition H+N Slug HP 6,35 mm, calibre 25, 110 pi\u00e8ces, -3 ciblesde tiren papier, -1 bo\u00eete\u00e0munition Exact King Heavy Diabolo, Airgun Pellets, 105 pi\u00e8ces, calibre 25, saisis suivant proc\u00e8s-verbalNUMERO2.)duDATE2.), \u00e9tabli par la Police grand-ducale, R\u00e9gion Capitale, CommissariatADRESSE0.).<\/p>\n

10 ordonne larestitutiondes objets suivants : -1 lunette de vis\u00e9eElement Helix 4-16×44 FFP, -1 lunette de vis\u00e9e Titan 5-25×56 FFP, -1 bo\u00eete vide d\u2019une lunette de vis\u00e9e Element Titan 5-25×56 FFP, -1 lunette de vis\u00e9e OPTISAN, EVX 4-16-X-44FI, -1 lunette de vis\u00e9e HELIX TWIST SUPERIOR Airgun, -1 lunette de vis\u00e9e Hawke Vantage, -1 lunette de vis\u00e9e Immersive series 10 x 40 x14 x 50, saisis suivant proc\u00e8s-verbalNUMERO3.)duDATE2.)\u00e9tabli par la Police grand-ducale, R\u00e9gion Capitale, CommissariatADRESSE0.). -1 lunette de vis\u00e9e PTIMA, -1 lunette de vis\u00e9eHawke Vantage, -1 lunette de vis\u00e9e Element Option, saisis suivant proc\u00e8s-verbalNUMERO2.)duDATE2.)\u00e9tabli par la Police grand-ducale, R\u00e9gion Capitale, CommissariatADRESSE0.). Par application des articles 16,20, 27,28, 29, 30,31, 32et65 du Code p\u00e9nal, des articles 179, 182, 184,189, 190, 190-1, 194, 195 et 196du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale,des articles 1,2, 7, 58 et59 (1)de la loi du2 f\u00e9vrier 2022sur les armes et munitions, des articles 1 er alin\u00e9a 2, 12 point 6 et 17 point 8 de la loi du 27 juin 2018 sur la protection des animaux, des articles 73 premier alin\u00e9a et 74-2 de la loi du 25 mai 2011 relative \u00e0 la chasse, dont mention a \u00e9t\u00e9 faite. Ainsi fait et jug\u00e9 par Jessica JUNG, Vice-Pr\u00e9sident,Paul ELZ, Premier Jugeet St\u00e9phanie MARQUES SANTOS, Premier Juge, et prononc\u00e9 en audience publique au Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg, assist\u00e9 deCarole MEYER, Greffi\u00e8re, en pr\u00e9sence de Dominique PETERS,Procureur d\u2019\u00c9tat adjoint, qui, \u00e0 l\u2019exception de la repr\u00e9sentante du Minist\u00e8re Public, ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent jugement. Ce jugement est susceptible d'appel. L\u2019appel doit \u00eatre interjet\u00e9 dans les formes et d\u00e9lais pr\u00e9vus aux articles 202 et suivants du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale et il doit \u00eatre form\u00e9 par le pr\u00e9venu ou son avocat, la partie civile ainsi que la partie civilement responsable ou leurs avocats respectifs dans les40 joursde la date du prononc\u00e9 du pr\u00e9sent jugement, aupr\u00e8s du greffe du Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg, en se pr\u00e9sentant personnellementpour signer l\u2019acte d\u2019appel. L\u2019appel peut \u00e9galement \u00eatre interjet\u00e9, dans les40 joursde la date du prononc\u00e9 du pr\u00e9sent jugement par voie decourrier \u00e9lectronique\u00e0 adresser au guichet du greffe du Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg \u00e0 l\u2019adressetalgug@justice.etat.lu. L\u2019appel interjet\u00e9 par voie \u00e9lectronique le jour d\u2019expiration du d\u00e9lai de recours peut parvenir au greffe jusqu\u2019\u00e0 minuit de ce jour. Le courrier \u00e9lectronique parlequel appel est interjet\u00e9 doit \u00e9maner de l\u2019appelant, de son avocat ou de tout autre fond\u00e9 de pouvoir sp\u00e9cial. Dans ce dernier cas, le pouvoir est annex\u00e9 au courrier \u00e9lectronique. Si le pr\u00e9venu estd\u00e9tenu,il peut d\u00e9clarer son appel au greffe du Centre p\u00e9nitentiaire.<\/p>\n<\/div>\n

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Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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