{"id":624900,"date":"2026-04-20T17:44:11","date_gmt":"2026-04-20T15:44:11","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-22-mai-2025-27\/"},"modified":"2026-04-20T17:44:15","modified_gmt":"2026-04-20T15:44:15","slug":"tribunal-darrondissement-22-mai-2025-27","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-22-mai-2025-27\/","title":{"rendered":"Tribunal d’arrondissement, 22 mai 2025"},"content":{"rendered":"
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Jugtn\u00b0LCRI52\/2025 Not.:32235\/22\/CD Audience publique du22 mai2025 LaChambre criminelledu Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, douzi\u00e8me chambre, a rendu le jugement qui suit : Dans la cause du Minist\u00e8rePublic contre 1)PERSONNE1.), n\u00e9 leDATE1.)\u00e0ADRESSE1.)(Portugal), demeurant \u00e0 D-ADRESSE2.), 2)PERSONNE2.), n\u00e9 leDATE2.)\u00e0ADRESSE3.)(Cap-Vert), demeurant\u00e0 B-ADRESSE4.), -pr\u00e9venus\u2013 en pr\u00e9sence de PERSONNE3.), n\u00e9e leDATE3.)\u00e0ADRESSE5.), demeurantADRESSE6.)\u00e0 L-ADRESSE6.), partie civileconstitu\u00e9e contre les pr\u00e9venusPERSONNE1.)et PERSONNE2.), pr\u00e9qualifi\u00e9s. FAITS : Par citation du17 d\u00e9cembre 2024, le Procureur d\u2019Etat pr\u00e8s le Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg a requis lespr\u00e9venusde compara\u00eetre\u00e0 l\u2019audience publique du12 f\u00e9vrier 2025devant la Chambre criminelle de ce si\u00e8ge pour y entendre statuer sur les pr\u00e9ventions suivantes : infractionauxarticles375et 377du Code p\u00e9nal.<\/p>\n

2 A cette date,l\u2019affaire fut remise contradictoirement \u00e0 l\u2019audience publique du 24 avril 2025. A l\u2019appel de la cause \u00e0cetteaudience, levice-pr\u00e9sidentconstata l\u2019identit\u00e9 despr\u00e9venus, leurdonna connaissance del\u2019acte qui a saisi la Chambre criminelleet lesinforma de leursdroitsde garder le silenceet de ne pas s\u2019incriminereux-m\u00eames. Lespr\u00e9venusPERSONNE1.)etPERSONNE2.)furent entendusenleursexplications. Le t\u00e9moin-expertLony SCHILTZ, docteur enpsychologie,fut entendu en ses d\u00e9clarations orales, apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 les serments pr\u00e9vus par la loi. Les t\u00e9moinsPERSONNE4.)etPERSONNE3.)furent entendus, chacun s\u00e9par\u00e9ment, en leur d\u00e9clarations orales, apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu par la loi. PERSONNE3.)se constitua ensuite oralement partie civile contre les pr\u00e9venus PERSONNE1.)etPERSONNE2.), pr\u00e9qualifi\u00e9s. Lespr\u00e9venusPERSONNE1.)etPERSONNE2.)furent r\u00e9entendusenleurs explications. Larepr\u00e9sentantedu Minist\u00e8re Public,Alessandra MAZZA,premiersubstitut du Procureur d\u2019\u00c9tat,fut entendueen son r\u00e9quisitoire. Ma\u00eetreLuca GOMES,avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, d\u00e9veloppa plus amplement les moyens de d\u00e9fense du pr\u00e9venuPERSONNE1.), tant au p\u00e9nal qu\u2019au civil. Ma\u00eetreGeoffrey PARIS, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0Bous, d\u00e9veloppa plus amplement les moyens de d\u00e9fense du pr\u00e9venuPERSONNE2.), tant au p\u00e9nal qu\u2019au civil. Lespr\u00e9venusPERSONNE1.)etPERSONNE2.)eurent la parole en dernier. LaChambre criminelleprit l\u2019affaire en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et rendit \u00e0 l\u2019audience publique de ce jour, date \u00e0 laquelle le prononc\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 fix\u00e9,le JUGEMENTqui suit: Vu la citation \u00e0 pr\u00e9venusdu17 d\u00e9cembre 2024r\u00e9guli\u00e8rement notifi\u00e9e \u00e0PERSONNE1.) et\u00e0PERSONNE2.). Vu l\u2019information adress\u00e9e en date du28 f\u00e9vrier 2025\u00e0 la Caisse Nationale de Sant\u00e9 en application de l\u2019article 453 du Code desassurances sociales. Vul\u2019ordonnance de renvoi n\u00b0242\/24(XXIe) du28 f\u00e9vrier 2024de laChambre du conseil du Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0Luxembourg, confirm\u00e9e par l\u2019arr\u00eat n\u00b0 987\/24 du 8 octobre 2024 de la Chambre du conseil de la Cour d\u2019appel,renvoyant PERSONNE1.)etPERSONNE2.)devant une Chambre criminelle du Tribunal<\/p>\n

3 d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg du chef d\u2019infractionsauxarticles375et 377du Code p\u00e9nal. Vu l\u2019instruction judiciaire diligent\u00e9e par le Juge d\u2019instruction. Vules proc\u00e8s-verbaux et rapportsdress\u00e9s en cause par la Police Grand-Ducale. Vu le rapport d\u2019expertisepsychologiquedress\u00e9 parl\u2019expertDrLony SCHILTZen date du1 er avril 2023. Vu lerapport d\u2019expertise g\u00e9n\u00e9tiquen\u00b0P00505901du9 mars 2023dress\u00e9 par le Laboratoire National de Sant\u00e9 deLuxembourg. Au p\u00e9nal: Aux termes de la citation \u00e0 pr\u00e9venu, ensemble l\u2019ordonnance de renvoi,le Minist\u00e8re Public reproche \u00e0PERSONNE1.)et\u00e0PERSONNE2.)d\u2019avoir: \u00ab comme auteurs, ayant eux-m\u00eames commis l\u2019infraction, 1.PERSONNE1.), Depuis un temps non encore prescrit et notamment le 1er octobre 2022, entre 02.15 heures et 04.12 heures, \u00e0 D-ADRESSE7.), en infraction aux articles 375 et 377 du Code p\u00e9nal, d'avoir commis tout acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle, de quelque nature qu'il soit et par quelque moyen que ce soit, sur une personne qui n'y consent pas, notamment \u00e0 l'aide de violences ou de menaces graves, par ruse ou artifice ou en abusant d'une personne hors d'\u00e9tat de donner un contentement libre ou d'opposer la r\u00e9sistance, avec les circonstances que -le viol a \u00e9t\u00e9 commis par plusieurs personnes agissant en qualit\u00e9 d'auteur ou de complice ou dans le cadre d'une organisation criminelle, -la victime est une personne dont la particuli\u00e8re vuln\u00e9rabilit\u00e9, due \u00e0 son \u00e2ge, \u00e0 une maladie, \u00e0 une infirmit\u00e9, \u00e0 une d\u00e9ficience physique ou psychique ou un \u00e9tat de grossesse, est apparente ou connue de l\u2019auteur, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir commis une p\u00e9n\u00e9tration sexuelle sur la personne dePERSONNE3.), n\u00e9e leDATE3.) \u00e0ADRESSE5.), en p\u00e9n\u00e9trant avec son p\u00e9nis dans le vagin de cette derni\u00e8re, en abusant de PERSONNE3.), qui se trouvait sous influence d\u2019alcool, de cannabis, de diaz\u00e9pam, de fluox\u00e9tine et de tramadol, partant hors \u00e9tat de donner un consentement libre et d\u2019opposer de la r\u00e9sistance, avec les circonstances que -le viol a \u00e9t\u00e9 commis par plusieurs personnes agissant en qualit\u00e9 d\u2019auteur, en l\u2019esp\u00e8ce par PERSONNE2.)etPERSONNE1.),<\/p>\n

4 -PERSONNE3.)pr\u00e9sentait un \u00e9tat de particuli\u00e8re vuln\u00e9rabilit\u00e9 due \u00e0 une d\u00e9ficience physique, \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019elle se trouvait sous influence d\u2019alcool, de cannabis, de diaz\u00e9pam, de fluox\u00e9tine et de tramadol ; 2.PERSONNE2.), Depuis un temps non encore prescrit et notamment le 1er octobre 2022, entre 02.15 heures et 04.12 heures, \u00e0 D-ADRESSE7.), en infraction aux articles 375 et 377 du Code p\u00e9nal, d'avoir commis tout acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle, de quelque nature qu'ilsoit et par quelque moyen que ce soit, sur une personne qui n'y consent pas, notamment \u00e0 l'aide de violences ou de menaces graves, par ruse ou artifice ou en abusant d'une personne hors d'\u00e9tat de donner un contentement libre ou d'opposer la r\u00e9sistance, avec les circonstances que -le viol a \u00e9t\u00e9 commis par plusieurs personnes agissant en qualit\u00e9 d'auteur ou de complice ou dans le cadre d'une organisation criminelle, -la victime est une personne dont la particuli\u00e8re vuln\u00e9rabilit\u00e9, due \u00e0 son \u00e2ge, \u00e0 une maladie, \u00e0 une infirmit\u00e9, \u00e0 une d\u00e9ficience physique ou psychique ou un \u00e9tat de grossesse, est apparente ou connue de l\u2019auteur, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir commis une p\u00e9n\u00e9tration sexuelle sur la personne dePERSONNE3.), n\u00e9e leDATE3.) \u00e0ADRESSE5.), en p\u00e9n\u00e9trant avec son p\u00e9nis dans le vagin de cette derni\u00e8re, se faisant passer pour PERSONNE1.), apr\u00e8s s\u2019\u00eatre introduit dans la chambre \u00e0 coucher o\u00f9 se trouvaitPERSONNE3.)suite \u00e0 la sortie dePERSONNE1.)ainsi qu\u2019en lui tenant les mains, partant sans son consentement, par ruse et \u00e0 l\u2019aide de violences, tout en abusant dePERSONNE3.), qui se trouvait sous influence d\u2019alcool, de cannabis, de diaz\u00e9pam, de fluox\u00e9tine et de tramadol, partant hors \u00e9tat de donner un consentement libre et d\u2019opposer de la r\u00e9sistance, avec les circonstances que -le viol a \u00e9t\u00e9 commis par plusieurs personnes agissant en qualit\u00e9 d\u2019auteur, en l\u2019esp\u00e8ce par PERSONNE2.)etPERSONNE1.), -PERSONNE3.)pr\u00e9sentait un \u00e9tat de particuli\u00e8re vuln\u00e9rabilit\u00e9 due \u00e0 une d\u00e9ficience physique, \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019elle se trouvait sous influence d\u2019alcool, de cannabis, de diaz\u00e9pam, de fluox\u00e9tine et de tramadol.\u00bb I. Les faits Premi\u00e8res constatations Le 1 er octobre 2022 vers 04.20 heures, un homme a appel\u00e9 le num\u00e9ro d\u2019urgence de la police en signalant que sa compagne aurait \u00e9t\u00e9 viol\u00e9e par plusieurs hommes.Celle-ci aurait averti son compagnon via \u00abMEDIA1.)\u00bb de ce qui viendrait de se passer.Elle se trouverait, au moment de l\u2019appel,encore en compagnie desdits hommes, qui auraient accept\u00e9 de la reconduire chez elle \u00e0 son domicile \u00e0ADRESSE6.). Les agents de police du Commissariat d\u2019Esch-sur-Alzette ont par cons\u00e9quent \u00e9t\u00e9 d\u00e9p\u00each\u00e9s \u00e0 intervenir pr\u00e8s de lar\u00e9sidence de l\u2019appelant sise \u00e0 L-ADRESSE6.). Sur<\/p>\n

5 place, ils sont tomb\u00e9s surPERSONNE5.)qui leur a rapport\u00e9 que sa compagne PERSONNE3.)aurait pass\u00e9 la soir\u00e9e du 30 septembre 2022 \u00e0ADRESSE8.)dans un caf\u00e9, et serait, apr\u00e8s fermeture du caf\u00e9, partie \u00e0 bord d\u2019un v\u00e9hicule avec deux hommes inconnus en direction du logement d\u2019un des deux hommes en Allemagne. \u00c0 un moment donn\u00e9, elle aurait inform\u00e9 son compagnonPERSONNE5.)via \u00abMEDIA1.)\u00bb que les deux hommes l\u2019auraient viol\u00e9e \u00e0 tour de r\u00f4le, qu\u2019ils seraientactuellementsur le chemin du retour \u00e0 Luxembourg, et lui aurait envoy\u00e9 le message de la teneur suivante: \u00abRuff police fir wann dei do unkommen an so sie sollen seier maan sie hun mech vergewaltigt an hun main Gesicht op\u00bb. La localisationdePERSONNE3.)via l\u2019application \u00abMEDIA1.)\u00bbaurait permis de voir qu\u2019elle se trouvait effectivement\u00e0 ce moment-l\u00e0sur l\u2019autoroute A13 en provenance de ADRESSE9.)et en direction deADRESSE10.).Elle a encore fait savoir \u00e0 son compagnon que le v\u00e9hicule dans lequel elle se trouvait \u00e9tait noir, sans toutefois pouvoir en indiquer la marque, le mod\u00e8le ou le num\u00e9ro d\u2019immatriculation. Vers 05.00 heures du matin, un v\u00e9hicule de marque Ford, de mod\u00e8le Ranger, de couleur noire, immatricul\u00e9 sous le n\u00b0NUMERO1.),arriva\u00e0 l\u2019adressesusmentionn\u00e9e\u00e0 ADRESSE6.)et leditv\u00e9hiculefutencercl\u00e9 par les agents de police. Le conducteur du v\u00e9hiculefutPERSONNE1.).PERSONNE3.)se trouva sur le si\u00e8ge passager et PERSONNE2.)sur la banquette arri\u00e8re. Des \u00e9thylotests et tests rapides de d\u00e9tection d\u2019une consommation de stup\u00e9fiants effectu\u00e9s surPERSONNE1.)etPERSONNE2.)\u00e9taient n\u00e9gatifs. L\u2019\u00e9thylotest de PERSONNE3.)a donn\u00e9 un r\u00e9sultat de 0,62 mg\/l d\u2019air expir\u00e9 et le test rapide de d\u00e9tection d\u2019une consommation de stup\u00e9fiants r\u00e9v\u00e9la une consommation de cannabis. Les sections Protection de la Jeunesse et infractions \u00e0 caract\u00e8re sexuel et Police technique du Service de Police Judiciaire ont \u00e9t\u00e9 charg\u00e9s de la continuation de l\u2019enqu\u00eate. D\u00e9clarations dePERSONNE3.) -D\u00e9clarations polici\u00e8res Lors de sonaudition polici\u00e8re du 1 er octobre 2022,PERSONNE3.)a d\u00e9clar\u00e9 avoir pass\u00e9 la soir\u00e9e du 30 septembre 2022 auENSEIGNE1.)\u00e0ADRESSE8.). Peu avant la fermeture dudit caf\u00e9, deux hommes y seraient entr\u00e9s et lui auraient demand\u00e9 si elle voulait encore aller boire un verre avec eux, ce qu\u2019elle aurait accept\u00e9alors qu\u2019elle ne voulait pas encore rentrer chez elle. D\u2019un commun accord, ils auraient ensuite d\u00e9cid\u00e9 d\u2019aller au domicile de l\u2019un d\u2019eux, les caf\u00e9s \u00e9tant ferm\u00e9s.Concernant ses blessures au visage et au genou, elle expliqua que sur le chemin, ils se seraient arr\u00eat\u00e9s \u00e0 une station de service, o\u00f9 elle aurait chut\u00e9 sur le visage en voulant sortir de la voiture. Les hommes l\u2019auraient vue en sortant de la station de service et l\u2019auraient aid\u00e9e \u00e0 se relever et \u00e0 se remettre dans la voiture. Le \u00abplus mince\u00bb lui aurait demand\u00e9 si \u00e7a allait et elle aurait r\u00e9pondu par l\u2019affirmative, de sorte qu\u2019ils auraient repris la route.<\/p>\n

6 PERSONNE3.)a expliqu\u00e9 qu\u2019une fois arriv\u00e9s sur place, \u00abt\u2019huet och net laang gedauert, bis ech eh du mat deem mi D\u00ebnnen[PERSONNE1.)]am, am Bett geland sinn.Dat war och nach vu m\u00e4r aus fr\u00e4iw\u00ebllech. Mee et war net ofgemaat, dass deen D\u00e9cken [PERSONNE2.)]do eh och rak\u00ebnnt, an dass en si sech do ofwieselen an sou.\u00bb(points 16-17 de l\u2019audition). Apr\u00e8slerapport sexuel,PERSONNE1.)serait parti, et elle aurait cru qu\u2019il irait chercher un pr\u00e9servatif. La porte se serait ouverte \u00e0 nouveau, et, au vu de l\u2019obscurit\u00e9 dans la chambre, elle n\u2019aurait, dans un premier temps, pas remarqu\u00e9 que la personne qui serait entr\u00e9e \u00e9tait non pasPERSONNE1.), maisPERSONNE2.). Au moment o\u00f9 elle s\u2019en serait rendue compte, elle aurait cri\u00e9 et dit \u00abWat soll dat?\u00bb (point 19 de l\u2019audition), mais elle n\u2019aurait pas r\u00e9ussi \u00e0 se d\u00e9battre, alors quePERSONNE2.)l\u2019aurait tenue par lesmains et l\u2019aurait imm\u00e9diatement p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e vaginalement avecson sexe avec beaucoup deforce, lui faisant mal. Elle a expliqu\u00e9 qu\u2019elle n\u2019avait pas pris de m\u00e9dicaments avant de se rendre au ENSEIGNE1.), mais qu\u2019elle avait fum\u00e9 un joint(point 186 de l\u2019audition), qu\u2019elle y \u00e9tait arriv\u00e9e entre 15.15 heures et 15.30 heures, et qu\u2019elle y avait bu cinq \u00e0 six \u00abADRESSE11.)\u00bb. PERSONNE3.)a contest\u00e9 avoir fait des allusions sexuelles \u00e0 l\u2019un quelconque des deux avant les faits. Dans l\u2019appartement dePERSONNE1.), on lui aurait encore pr\u00e9par\u00e9 un \u00abADRESSE11.)\u00bb, dont elle n\u2019aurait toutefois pris que quelques gorg\u00e9es. Ensuite, PERSONNE1.)l\u2019aurait men\u00e9e dans sa chambre \u00e0 coucher, et lui aurait arrach\u00e9 ses v\u00eatements(point 68 de l\u2019audition). Cela se serait pass\u00e9 dans l\u2019obscurit\u00e9 totale, et elle ne se rappellerait pas si elle aurait aid\u00e9PERSONNE1.)\u00e0 se d\u00e9shabiller ou si ce dernier se serait d\u00e9shabill\u00e9 de lui-m\u00eame (point 72 de l\u2019audition). Elle aurait \u00e9t\u00e9 allong\u00e9e sur le dos, seulement encore v\u00eatue de son haut, et ils auraient imm\u00e9diatement consomm\u00e9 l\u2019acte sexuel, sans qu\u2019ils ne se seraient embrass\u00e9s auparavant (point 70 de l\u2019audition). Concernant son consentement au rapport sexuel avecPERSONNE1.), elle a d\u2019abord d\u00e9clar\u00e9 que \u00abDat fir mech, dat w\u00e4r fir mech nach ok gewiescht (\u2026)\u00bb (point 76 de l\u2019audition). Ensuite, elle a d\u00e9clar\u00e9\u00abech wolltjo am Fong just mat hinnen eppes dr\u00e9nke goen.\u00bb(point 77 de l\u2019audition) et que \u00abech wollt am Fong mat kengem vun hinnen zwee Sex hunn\u00bb (point 78 de l\u2019audition). Apr\u00e8s le rapport sexuel avecPERSONNE1.), ce dernier serait sorti de la chambre et elle aurait cru qu\u2019il irait chercher un moyen de contraception, la porte se serait rouverte et elle aurait cru que c\u2019\u00e9tait toujoursPERSONNE1.), ne pouvant rien voir dans la chambre, toutes les lumi\u00e8res \u00e9tant \u00e9teintes (points 90-91 de l\u2019audition) et l\u2019homme l\u2019aurait p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e tellement vite qu\u2019elle n\u2019aurait pas su se d\u00e9fendre avant de se rendre compte que c\u2019\u00e9tait en r\u00e9alit\u00e9PERSONNE2.)(point 88 de l\u2019audition). Apr\u00e8s, elle se seraitrhabill\u00e9e, aurait demand\u00e9 \u00e0 \u00eatrereconduitechez elleet aurait contact\u00e9 son compagnon pour lui dire d\u2019appeler la police, alors qu\u2019elle n\u2019aurait m\u00eame pas su o\u00f9 elle \u00e9tait.<\/p>\n

7 Confront\u00e9e \u00e0 la version des pr\u00e9venus,PERSONNE3.)a contest\u00e9 avoir, dans un premier temps, voulu accompagnerles pr\u00e9venus\u00e0ADRESSE12.)(points 112 \u00e0 116 de l\u2019audition), ce qui serait \u00abeng komplett Lijen\u00bbde leur part(point 140 de l\u2019audition). Elle a encore contest\u00e9 avoir \u00e9t\u00e9 assise sur le si\u00e8ge passager de la voituresur le chemin de l\u2019aller, en affirmant s\u2019\u00eatre trouv\u00e9e sur la banquette arri\u00e8re. Elle a\u00e9galementcontest\u00e9 quePERSONNE1.)lui aurait fait le tour de son appartement. Sur question de savoir comment ils ont atterri dans la chambre \u00e0 coucher, elle a d\u00e9sormais d\u00e9clar\u00e9, contrairement \u00e0 ses premi\u00e8res d\u00e9clarations, que \u00abmir hunn geknutscht mat eneen, an du si mer an d\u2019Z\u00ebmmer gaangen sou\u00bb(point 122 de l\u2019audition). Contrairement \u00e0 ce qu\u2019elle a d\u00e9clar\u00e9 quelques minutes auparavant, sur question de savoir commentPERSONNE1.)s\u2019est d\u00e9shabill\u00e9, elle d\u00e9clare d\u00e9sormais \u00abHeen huet sech selwer ausgedoen\u00bb (point 124 de l\u2019audition). ConcernantPERSONNE2.), elle a d\u00e9sormais d\u00e9clar\u00e9, contrairement \u00e0 ses d\u00e9clarations quelques minutes auparavant, que quand elle aurait r\u00e9alis\u00e9 que c\u2019\u00e9tait lui qui la p\u00e9n\u00e9trait et non pasPERSONNE1.), elle aurait \u00e9t\u00e9fig\u00e9e et n\u2019aurait pas r\u00e9agi du tout, m\u00eame pas verbalement (point 130-133 de l\u2019audition). Elle a contest\u00e9 quePERSONNE2.)aurait bri\u00e8vement allum\u00e9 la lumi\u00e8re(point 135 de l\u2019audition), lui aurait demand\u00e9 si elle pr\u00e9f\u00e9rait rester avecPERSONNE1.)ou avec lui, et qu\u2019elle lui aurait r\u00e9pondu \u00abEt ass mir egal\u00bb. Elle a encore d\u00e9clar\u00e9 que sur le chemin du retour, elle aurait \u00e9t\u00e9 assise sur la banquette arri\u00e8re droite(point 148 de l\u2019audition). Elle a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019avantles rapports sexuels, elle n\u2019aurait pas \u00e9t\u00e9 en contact avec son compagnon(point 128 de l\u2019audition). Finalement, sur question de savoir si elle voudrait porter plainte uniquement contre PERSONNE2.), elle a d\u00e9clar\u00e9 \u00abG\u00e9int deen anere maan ech och eng, well en dat sou, su falsch ausgesot huet\u00bb (point 154 de l\u2019audition) et \u00abEch w\u00e4rt eh g\u00e9int di zwee eng maache, well lo menger Dengen war dat en ofgemaachtent Spill.\u00bb (point 156 de l\u2019audition), en confirmant le constat de l\u2019enqu\u00eateur que \u00abwann dee Korpulenten net rakomm wier, w\u00e4r dat fir Dech am Fong alles ok gewiescht\u00bb. -D\u00e9clarations chez leJuge d\u2019instruction Lors de sonaudition du 22 mai 2023 par le Juge d\u2019instruction,PERSONNE3.)a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019elle aurait pass\u00e9 sa soir\u00e9e seule dans un caf\u00e9 \u00e0ADRESSE8.)et que deux hommes y seraient rentr\u00e9s peu avant la fermeture. Elle serait sortie pour prendre un taxi et ne se rappellerait plus de rien apr\u00e8s cela. Ellene saurait pas comment elleserait arriv\u00e9e dans le v\u00e9hiculedePERSONNE1.), mais uniquement qu\u2019elle s\u2019y serait r\u00e9veill\u00e9e \u00e0 un moment donn\u00e9.Elle a contest\u00e9 les d\u00e9clarations dePERSONNE1.)selon lesquelles elle aurait pris l\u2019initiative de l\u2019aborder, et a d\u00e9clar\u00e9 avoir \u00e9t\u00e9 assise au comptoir avec la g\u00e9rante du caf\u00e9 toute la soir\u00e9e, en affirmant que cette derni\u00e8re serait au courant de sa \u00abpeur des hommes\u00bb. Elle n\u2019aurait aucune id\u00e9e de ce qu\u2019elle aurait consomm\u00e9 le soir en question.<\/p>\n

8 Arriv\u00e9s au domicile dePERSONNE1.), on luiaurait servi un \u00abADRESSE11.)\u00bb et elle aurait t\u00e9l\u00e9phon\u00e9 avec son compagnon. Par apr\u00e8s, elle n\u2019aurait plus aucun souvenir jusqu\u2019au moment o\u00f9PERSONNE1.)serait descendue d\u2019elledans le lit et elle aurait imm\u00e9diatement r\u00e9alis\u00e9 ce qui venait d\u2019arriver alors qu\u2019elle aurait \u00e9t\u00e9 nue \u00e0 la partie inf\u00e9rieure de son corps. Imm\u00e9diatement apr\u00e8s quePERSONNE1.)l\u2019aurait rel\u00e2ch\u00e9e, PERSONNE2.)aurait accouru dans la chambre, serait mont\u00e9 sur elle et l\u2019aurait tenue par les mains.Elle aurait pris un cale\u00e7on d\u2019un des deuxcomme preuve. Sur question, elle a d\u00e9clar\u00e9 n\u2019avoir consenti pour avoirun rapport sexuelavec aucun des deux. Elle a encore d\u00e9clar\u00e9 avoir \u00e9t\u00e9 assise sur la banquette arri\u00e8re sur le chemin pour se rendre au domicile dePERSONNE1.).Sur le chemin du retour, elle aurait \u00e9t\u00e9 assise sur le si\u00e8ge passager. Sur question, elle a d\u00e9clar\u00e9 ne pas avoir pu exprimer son d\u00e9saccord \u00e0PERSONNE1.), alors qu\u2019elle ne se serait r\u00e9veill\u00e9e que quand ce dernierserait descendu d\u2019elle. Elle aurait vu quePERSONNE2.)serait par la suite rentr\u00e9 dans la chambre \u00e0 coucher, la lumi\u00e8re ayant \u00e9t\u00e9 allum\u00e9e dans le couloir, maisapeur\u00e9e, elle aurait \u00e9t\u00e9 p\u00e9trifi\u00e9e et incapable de bouger ou de crier. PERSONNE3.)a encore d\u00e9clar\u00e9 avoir subi de graves blessures au niveau vaginal. D\u00e9clarations des pr\u00e9venus -PERSONNE1.) Lors de soninterrogatoire policierdu1 er octobre 2022,PERSONNE1.)a expliqu\u00e9 qu\u2019il s\u2019est rendu la veille vers minuit avec son amiPERSONNE2.)dans un caf\u00e9 \u00e0 ADRESSE8.). Quelques minutesplus tard, leur amiPERSONNE6.)les y aurait rejoints et ils auraient jou\u00e9 sur une machine \u00e0 sous. Une vingtaine de minutes plus tard, une femme l\u2019aurait enlac\u00e9 de derri\u00e8re en luiparlant. Ilaurait continu\u00e9 \u00e0 jouer sur la machine \u00e0 sous. \u00c0 un moment donn\u00e9, la femme leur aurait demand\u00e9s\u2019ils pourraientl\u2019emmener \u00e0 ADRESSE12.)pour continuer \u00e0 faire la f\u00eate, ce qu\u2019il aurait accept\u00e9.PERSONNE6.) serait rentr\u00e9 chez lui, maisPERSONNE2.)etPERSONNE3.)seraient mont\u00e9s \u00e0 bord de son v\u00e9hiculeet ilsseraient partis en direction d\u2019ADRESSE12.).Sur la route, PERSONNE1.)aurait dit qu\u2019il n\u2019aimait pas les discoth\u00e8ques et qu\u2019il pr\u00e9f\u00e9rait boire tranquillement un verre.PERSONNE3.)aurait alors sugg\u00e9r\u00e9 de rentrer \u00e0 son domicile, en expliquant qu\u2019elle serait en couple et qu\u2019ils ne pourraient de ce fait pas aller chez elle. Il aurait accept\u00e9 et lui aurait demand\u00e9 ce qu\u2019elle voudrait boire. Comme elle aurait voulu du \u00abADRESSE11.)\u00bb, ils se seraient arr\u00eat\u00e9s vers 02.14 heures \u00e0ADRESSE13.)\u00e0 la station de serviceSOCIETE1.). \u00c0 la station de service, lui-m\u00eame etPERSONNE2.)seraient descendus du v\u00e9hicule, tandis quePERSONNE3.), qui aurait \u00e9t\u00e9 ivre, serait rest\u00e9e dans le v\u00e9hicule. Il aurait achet\u00e9 les boissons, et pendant quePERSONNE2.)aurait encore discut\u00e9 avec la<\/p>\n

9 caissi\u00e8re, son ex-compagne,PERSONNE1.)aurait rejoint son v\u00e9hicule. Or, la porti\u00e8re passag\u00e8re aurait \u00e9t\u00e9 ouverte etPERSONNE3.)aurait \u00e9t\u00e9 allong\u00e9e \u00e0 c\u00f4t\u00e9 du v\u00e9hicule, se plaignant de douleurs au genou et au nez. Ilaurait compris qu\u2019elle \u00e9tait tomb\u00e9e en voulant sortir du v\u00e9hicule,l\u2019aurait aid\u00e9e \u00e0 se rasseoir dans le v\u00e9hicule sur le si\u00e8ge passager et au retour dePERSONNE2.), ils seraient partis \u00e0ADRESSE14.)\u00e0 son domicile. Sur la route,PERSONNE3.)l\u2019aurait r\u00e9p\u00e9titivement touch\u00e9 \u00e0 la main et \u00e0 la cuisse. Ils lui auraient demand\u00e9 si elle serait int\u00e9ress\u00e9e \u00e0 avoir une relation sexuelle \u00e0 trois, ce qu\u2019elle aurait d\u00e9clin\u00e9, tout en expliquant qu\u2019elle ne serait pas oppos\u00e9e \u00e0 avoir une relation sexuelle d\u2019abord avec l\u2019un, ensuite avec l\u2019autre. Ils auraient d\u00fb aiderPERSONNE3.)\u00e0 monter les escaliers, d\u2019une part en raison de sa blessure au genou et d\u2019autre part de sa consommation d\u2019alcool. Arriv\u00e9s dans la cuisine, il aurait propos\u00e9 \u00e0PERSONNE3.)d\u2019enlever ses chaussures pour qu\u2019il puisse soigner ses plaies au genou, mais elle auraittout de suitebaiss\u00e9 son pantalon. Il aurait d\u00e9sinfect\u00e9 ses plaies et lui aurait fait un pansement. \u00c0 ce moment-l\u00e0, le compagnon de PERSONNE3.)l\u2019aurait d\u00e9j\u00e0 appel\u00e9e en exigeant qu\u2019elle rentre.PERSONNE1.)lui aurait propos\u00e9 de la reconduire chez elle, ce qu\u2019elle aurait refus\u00e9. Elle lui aurait demand\u00e9 de lui pr\u00eater unboxer-short, le pansement lui faisant mal sous son pantalon.Il lui aurait ensuite demand\u00e9 si elle voulait boire quelque chose, et elle aurait demand\u00e9 un \u00abADRESSE11.)\u00bb. Il lui aurait offert de lui faire un tour de l\u2019appartement.Dans la chambre \u00e0 coucher, elle aurait saut\u00e9 sur le lit en lui demandant de la rejoindre. Il aurait \u00e9teint la lumi\u00e8re et se serait allong\u00e9 \u00e0 c\u00f4t\u00e9 d\u2019elle. Elle aurait ensuite pris en premi\u00e8re l\u2019initiative de l\u2019embrasser, avant de s\u2019asseoir sur lui et de luienlever ses v\u00eatements. Elle lui aurait fait une fellation pendant environ 4 \u00e0 5 minutes et ensuite, il l\u2019aurait p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e vaginalementavec son sexe, le tout sans avoir recours \u00e0 un pr\u00e9servatif.Le rapportsexuel aurait dur\u00e9 approximativement 12 \u00e0 13 minutes. Par la suite, il se serait lev\u00e9, tandis qu\u2019elle serait rest\u00e9e au lit. Avant d\u2019entrer dans la salle de bain, il aurait vuPERSONNE2.)qui serait rest\u00e9 dans la cuisine,et lui auraitr\u00e9v\u00e9l\u00e9 qu\u2019il aurait eu une relation sexuelle avecPERSONNE3.), en lui disant \u00abWanns de wells kannst du elo bei et goen en froen op et bereed ass dat ze machen wat mit am Auto geschwaat haten\u00bb, en lui disant d\u2019allumer la lumi\u00e8re pour qu\u2019elle ne se m\u00e9prenne pas sur la personne entrant dans la chambre. Il se serait ensuite lav\u00e9 les mains dans la salle de bain, puis aurait fum\u00e9 une cigarette dans le salon en jouant pendant 30 \u00e0 45 minutes sur son t\u00e9l\u00e9phone portable. Ensuite,il aurait rejointPERSONNE2.)dans la cuisine qui lui aurait dit qu\u2019il aurait \u00e9galementeu une relation sexuelle avecPERSONNE3.). CommePERSONNE1.)aurait trouv\u00e9 les chaussures dePERSONNE3.)dans la cuisine, il les lui aurait apport\u00e9es dans la chambre \u00e0 coucher o\u00f9 elle aurait d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9rhabill\u00e9e. Elle aurait \u00e9t\u00e9 de bonne humeur et aurait rigol\u00e9,etlui aurait demand\u00e9 de la ramener chez elle.<\/p>\n

10 Sur la route, ils se seraient arr\u00eat\u00e9s \u00e0 la station de serviceSOCIETE2.)\u00e0ADRESSE13.), \u00e9tant donn\u00e9 quePERSONNE3.)aurait voulu fumer une cigarette. Lorsqu\u2019ils seraient sortis de la voiture, elle aurait pos\u00e9 sa t\u00eate sur l\u2019\u00e9paule dePERSONNE2.)et il aurait alors pris une photo d\u2019eux. \u00c0 nouveau \u00e0 bord du v\u00e9hicule, l\u2019ambiance aurait \u00e9t\u00e9 bonne, mais aurait brusquement chang\u00e9 \u00e0 hauteur de la sortieADRESSE15.), o\u00f9 PERSONNE3.)aurait commenc\u00e9 \u00e0 parler d\u2019une maladie sexuellement transmissible en d\u00e9clarant qu\u2019elle esp\u00e9rait avoir infect\u00e9PERSONNE1.)etPERSONNE2.). \u00c0 ADRESSE6.), elle aurait r\u00e9p\u00e9titivement d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019elle voudrait qu\u2019il la laisse sortir devant sa porte, ce quePERSONNE1.)auraitdans un premier tempsvoulu \u00e9viter alors qu\u2019elle aurait \u00e9t\u00e9 en contact avec son compagnon tout le temps et qu\u2019il aurait voulu \u00e9viter des probl\u00e8mes avec ce dernier. Or, quand il aurait vu la police, il se serait dirig\u00e9 vers les agents de police. Sur question de l\u2019enqu\u00eateur, il a confirm\u00e9 quePERSONNE3.)\u00e9tait clairement sous influence d\u2019alcool, mais n\u00e9anmoins bel et bien en mesure de prendre des d\u00e9cisions. Lors de soninterrogatoire de premi\u00e8re comparutiondu12 mai 2023devant le Juge d\u2019instruction,PERSONNE1.)a d\u00e9clar\u00e9 maintenir ses d\u00e9clarations polici\u00e8res, qu\u2019il a r\u00e9it\u00e9r\u00e9es. Il a pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019apr\u00e8s la chute dePERSONNE3.)\u00e0 la station de service SOCIETE1.), il lui aurait propos\u00e9 de la conduire \u00e0 l\u2019h\u00f4pital, ce qu\u2019elle aurait toutefois refus\u00e9. Il a encore pr\u00e9cis\u00e9 que sur le chemin de l\u2019aller \u00e0 son domicile \u00e0ADRESSE14.), sur question dePERSONNE2.),PERSONNE3.)aurait d\u00e9clar\u00e9 ne pas vouloir de plan \u00e0 trois, mais qu\u2019elle pourrait s\u2019imaginer d\u2019avoir une relation sexuelle avec chacun d\u2019eux, l\u2019un apr\u00e8s l\u2019autre. Par la suite, elle aurait d\u00e9clar\u00e9 pouvoir s\u2019imaginer d\u2019avoir une relation sexuelle avecPERSONNE1.), mais non pas avecPERSONNE2.).Il a encore pr\u00e9cis\u00e9 avoir entenduPERSONNE3.)g\u00e9mir apr\u00e8s quePERSONNE2.)serait all\u00e9 dans la chambre \u00e0 coucher, en insistant sur le fait d\u2019avoir entendu des g\u00e9missements et non pas des cris.\u00c0 aucun moment,PERSONNE3.)n\u2019aurait exprim\u00e9 un quelconque d\u00e9saccord d\u2019avoirun rapportsexuel avec lui ou avecPERSONNE2.). -PERSONNE2.) Lors de soninterrogatoire policier du 1 er octobre 2022,PERSONNE2.)a expliqu\u00e9 s\u2019\u00eatre rendu vers minuit avecPERSONNE1.)et un autre ami,PERSONNE6.), au ENSEIGNE1.)\u00e0ADRESSE8.)o\u00f9PERSONNE1.)aurait jou\u00e9 sur une machine \u00e0 sous. PERSONNE3.)aurait demand\u00e9 \u00e0 un autre homme s\u2019il pourrait la conduire \u00e0 ADRESSE12.).PERSONNE1.)aurait propos\u00e9 de l\u2019y d\u00e9poser.PERSONNE2.)aurait propos\u00e9 d\u2019aller au \u00abWhite\u00bb, mais comme l\u2019entr\u00e9e y serait payante,PERSONNE1.) aurait propos\u00e9 d\u2019aller acheter une bouteille de vin \u00e0 la station de service et de rentrer chez lui \u00e0 la maison, ce quePERSONNE3.)aurait accept\u00e9, sous condition que PERSONNE1.)la reconduise chez elle plus tard, alors qu\u2019\u00e0 d\u00e9faut, son compagnon la frapperait. \u00c0ADRESSE13.), ils se seraient arr\u00eat\u00e9s vers 01.30 heures \u00e0 la station de service SOCIETE1.)pour acheter une bouteille de vin et une bouteille de coca,PERSONNE3.) \u00e9tanttoutefois rest\u00e9e dans la voiture.PERSONNE1.)aurait pay\u00e9 et quitt\u00e9 la station de service, tandis que lui-m\u00eame serait rest\u00e9 \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur pour parler \u00e0 la caissi\u00e8re qui \u00e9tait<\/p>\n

11 son ex-conjointe. Quand il serait sorti,PERSONNE1.)l\u2019aurait inform\u00e9 que PERSONNE3.)aurait chut\u00e9 en voulant sortir de la voiture. Arriv\u00e9s \u00e0 l\u2019appartement dePERSONNE1.), ils auraient aid\u00e9PERSONNE3.)\u00e0 monter les escaliers et il lui aurait pr\u00e9par\u00e9 un \u00abADRESSE11.)\u00bb, dont elle n\u2019aurait toutefois bu que quelques gorg\u00e9es. Pendant ce temps, le compagnon dePERSONNE3.)n\u2019aurait cess\u00e9 de l\u2019appeler, en lui disant qu\u2019il voudrait venir la chercher et en la mena\u00e7ant de la frapper, de sorte qu\u2019elle aurait eu peur et qu\u2019elle n\u2019aurait pas voulu rentrer malgr\u00e9la proposition dePERSONNE1.)de lareconduire chez elle. PERSONNE1.)lui aurait fait le tour de l\u2019appartement, et elle serait all\u00e9e dans sa chambre \u00e0 coucher. Sur le trajet, elle aurait d\u00e9j\u00e0 dit \u00abdass hat keen problem h\u00e4tt epes mamPERSONNE1.)ze hunn\u00bb. Elle se serait alors jet\u00e9e sur le lit de ce dernier, PERSONNE1.)l\u2019aurait suivie et aurait ferm\u00e9 la porte, de sorte qu\u2019il ne saurait pas dire ce qui se serait pass\u00e9 entre euxpar la suite. Plus tard,PERSONNE1.)serait sorti de la chambre, et lui aurait dit que s\u2019il voulait y aller, il pourrait d\u00e9sormais le faire. PERSONNE2.)serait alors all\u00e9 dans la chambre, aurait allum\u00e9 la lumi\u00e8re et aurait demand\u00e9 \u00e0PERSONNE3.)si elle voudrait rester avecPERSONNE1.)ou avec lui. Elle lui aurait r\u00e9pondu \u00abEt ass mir egal\u00bb. \u00c0 ce moment-l\u00e0, elle aurait \u00e9t\u00e9 v\u00eatue uniquement de son soutien-gorge. Il se serait d\u00e9shabill\u00e9, se serait allong\u00e9e sur elle et l\u2019aurait p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e vaginalementavec son sexe,sans pr\u00e9servatif, tandis qu\u2019elle l\u2019aurait enlac\u00e9avec ses deux bras. Il aurait \u00e9jacul\u00e9 dans son vagin. Au bout de cinq minutes, il se serait rhabill\u00e9, aurait quitt\u00e9 la chambre et aurait fum\u00e9 une cigarette dans la cuisine.PERSONNE3.)se serait \u00e0 son tour rhabill\u00e9e. Sur question, il a confirm\u00e9 quePERSONNE3.)aurait activement particip\u00e9 \u00e0 l\u2019acte sexuel. Apr\u00e8s, ils seraient partis \u00e0 bord du v\u00e9hicule dePERSONNE1.)en direction du Luxembourg, mais se seraient arr\u00eat\u00e9s \u00e0 hauteur deADRESSE13.)non loin de la station de serviceSOCIETE2.)alors quePERSONNE3.)aurait voulu fumer une cigarette et quePERSONNE1.)n\u2019aurait pas voulu qu\u2019on fume dans sa nouvelle voiture. \u00c0 ce moment-l\u00e0, elle aurait d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019elle aurait \u00e9ventuellement une maladie sexuellement transmissible. Arriv\u00e9s \u00e0ADRESSE6.), ils auraient vu que la police et le compagnon dePERSONNE3.) se trouvaient devant le domicile de cette derni\u00e8re et ils s\u2019y seraient arr\u00eat\u00e9s. Sur question, il a pr\u00e9cis\u00e9 que sur le trajet de l\u2019aller,PERSONNE3.)aurait d\u00e9clar\u00e9 avoir voulu \u00eatre soit avec lui, soit avecPERSONNE1.), mais non pas avec les deux. Or, quand il serait entr\u00e9 dans la chambre \u00e0 coucher, elle l\u2019aurait clairement vu, et aurait particip\u00e9 \u00e0 l\u2019acte sexuel sans lui dire \u00e0 un quelconque moment d\u2019arr\u00eater ou de partir. Lors de soninterrogatoire de premi\u00e8re comparution du 22 mai 2023devant le Juge d\u2019instruction,PERSONNE2.)a r\u00e9it\u00e9r\u00e9 ses d\u00e9clarations polici\u00e8res. Il a pr\u00e9cis\u00e9 que PERSONNE3.)avait visiblement bu, mais qu\u2019elle aurait tout de m\u00eame parl\u00e9 et march\u00e9 normalement. Il a insist\u00e9 pour dire quePERSONNE3.)l\u2019aurait vu entrer dans la chambre \u00e0 coucher,alors qu\u2019il aurait bri\u00e8vement allum\u00e9 la lumi\u00e8re avant de l\u2019\u00e9teindre \u00e0 nouveau, mais qu\u2019elle n\u2019aurait rien dit. Il a reconnu l\u2019avoir effectivement tenue par les mains<\/p>\n

12 pendant la relation sexuelle, mais pas fortement, et a pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019elle aurait m\u00eameretir\u00e9 ses mains \u00e0 un moment donn\u00e9. Il a rajout\u00e9 qu\u2019elle lui aurait encore fait une fellation apr\u00e8s la p\u00e9n\u00e9tration vaginale. Continuation de l\u2019enqu\u00eate La nuit des faits, un kit \u00abSet d\u2019agression sexuelle\u00bb a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9 surPERSONNE3.), PERSONNE2.)etPERSONNE1.). Le m\u00e9decin DrPERSONNE7.)a constat\u00e9 surPERSONNE3.)un choc \u00e9motionnel, une abrasion de l\u2019ar\u00eate nasale et une abrasion du genou gauche. Il a \u00e9t\u00e9 proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 la saisie des images de vid\u00e9osurveillance de la station de service SOCIETE1.)\u00e0 L-ADRESSE16.), ce qui a permis de d\u00e9couvrir que le v\u00e9hicule de PERSONNE1.)s\u2019est effectivement arr\u00eat\u00e9 \u00e0 ladite station de service le 1 er octobre 2022 vers 02.09 heures.PERSONNE1.)descend du c\u00f4t\u00e9 gauche etPERSONNE2.)du c\u00f4t\u00e9 droit, sans qu\u2019on ne puisse toutefois discerner clairement si ce dernier \u00e9tait assis sur le si\u00e8ge passager ou la banquette arri\u00e8re, et se rendent \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de la station de service o\u00f9 ils ach\u00e8tent une bouteille de vin blanc et une bouteille de coca. Vers 02.17 heures, tandis que les deux pr\u00e9venus se trouvent encore \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de la station de service, PERSONNE3.)ouvre la porti\u00e8re passag\u00e8reavantet tombe du v\u00e9hicule, restant allong\u00e9e par terre. Vers 02.22 heures,PERSONNE1.)sort de la station de service et aide PERSONNE3.)\u00e0 se relever et \u00e0 se remettre sur le si\u00e8ge passager. Les enqu\u00eateurs de police ont proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019exploitationsommairedes t\u00e9l\u00e9phones portables des pr\u00e9venus.Ainsi, ils ont pu visionner sur le t\u00e9l\u00e9phone portable dePERSONNE1.)la photo que ce dernier a prise sur le chemin du retour sur la station de serviceSOCIETE2.) dePERSONNE3.)qui pose sa t\u00eate sur l\u2019\u00e9paule dePERSONNE2.). Sur le t\u00e9l\u00e9phone portable dePERSONNE2.), ils ont pu trouver le message quePERSONNE1.)lui a fait pendant qu\u2019il \u00e9tait avecPERSONNE3.)en lui disant de ne pas faire trop de bruit. Les enqu\u00eateurs de police ont proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019exploitationsommairedu t\u00e9l\u00e9phone portable dePERSONNE3.). Cette exploitation a permis de constater que le soir des faits, PERSONNE3.)communiquait via \u00abMEDIA1.)\u00bb avec un d\u00e9nomm\u00e9 \u00abALIAS1.)\u00bb, qu\u2019elle a invit\u00e9 \u00e0 plusieurs reprises \u00e0 se rendre auENSEIGNE1.)\u00e0ADRESSE8.), en faisant des allusions sexuelles, ce dernier refusant de venir alors qu\u2019il se trouverait \u00e0 ADRESSE17.)chez des amis. Finalement, vers 00.33 heures, elle traite son interlocuteur de \u00abWichser\u00bbet \u00abIdiot\u00bb, en lui faisant savoir qu\u2019elle rencontrerait d\u2019autres hommes sans lui. Vers 01.18 heures, elle lui a encore laiss\u00e9 un message local pour l\u2019informer qu\u2019elle se rendrait \u00e0ADRESSE18.)pour faire la f\u00eate, et vers 02.12 heures, elle l\u2019informe qu\u2019elle irait faire la f\u00eate avec d\u2019autres hommes. L\u2019exploitation de son t\u00e9l\u00e9phone portable a encore permis de constater que vers 02.15 heures, elle a envoy\u00e9 un message vocal \u00e0PERSONNE5.)en l\u2019informant que \u00abSou sinn lo mat an Frankreich gehol ginn, well den een ze Domm war fir s\u00e4in Wuert ze haalen, ne.Voil\u00e0 an ech weess a moment guer net wou ech drunner sinn, gell. Wann et mir zevill get ginn ech einfach raus. Well si soten ze mir ech soll do schlofen, mee mat 4 M\u00e4nner, ech weess et \u00e9ierlech gesot net.\u00bb<\/p>\n

13 Lesenqu\u00eateurs ont encore pu trouver les messagesMEDIA1.)dePERSONNE3.)\u00e0 PERSONNE5.)lui disant qu\u2019elle aurait \u00e9t\u00e9 viol\u00e9e et lui demandant d\u2019appeler la police (\u00abRuff police fir wann dei do unkommen an so sie sollen seier maan sie hun mech vergewaltigt an hun main Gesicht op (\u2026)Direkt lodassen dei direkt do do stin hun meng nues op uewen och an sie hun mech zegur zu 2 vergewaltegt. Sie bleiwen lo mat mir stoen fir eng ze femmen dass lo deng Chance.(\u2026) Sie sollen virum appartement waarden an ouni luuchten am beschten sos f\u00e4llt hinnen daat op (\u2026)Sie fuehren mat m\u00e4r wie wann naischt wier (\u2026)\u00bb. PERSONNE3.)etPERSONNE5.)se sont pr\u00e9sent\u00e9s au Commissariat de police le 13 octobre 2022 pour remettre un \u00abboxershort\u00bb quePERSONNE3.)disait avoiremmen\u00e9 de l\u2019appartement dePERSONNE1.)le jour des faits afin de se constituer une preuve. PERSONNE3.)a encore transmis \u00e0 la police un certificat du m\u00e9decin g\u00e9n\u00e9raliste Dr Serena AGOSTINUCCI du 4 octobre 2022 aux termes duquel elle pr\u00e9senterait ce jour- l\u00e0 des saignements vaginaux avec des douleurs, ainsi qu\u2019un certificat du m\u00e9decin g\u00e9n\u00e9raliste Dr Nadine JUNCK du 19 octobre 2022 aux termes duquel elle se plaindrait de douleur\/g\u00e8ne au niveau vaginal. Aucun certificat d\u2019un gyn\u00e9cologue n\u2019a \u00e9t\u00e9 transmis aux policiers. En date du 23 mai 2023, le Juge d\u2019instruction a \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 par l\u2019assistante sociale de PERSONNE3.)que le vrai nom de son interlocuteur d\u00e9nomm\u00e9 \u00abALIAS1.)\u00bb sur MEDIA1.)\u00e9taitPERSONNE8.). D\u00e9clarations d\u2019autres t\u00e9moins -PERSONNE5.) Lors de sonaudition polici\u00e8re du 1 er octobre 2022,PERSONNE5.)a d\u00e9clar\u00e9 que la veille,PERSONNE3.)aurait eu un rendez-vous chez le dentiste dans l\u2019apr\u00e8s-midi et qu\u2019elle se serait ensuite rendue dans le \u00abENSEIGNE1.)\u00bb \u00e0ADRESSE8.). Vers 23.50 heures, elle lui aurait fait un message qu\u2019elle rentrerait en taxi. Comme elle n\u2019aurait toutefois pas encore \u00e9t\u00e9 \u00e0 domicile vers 01.40 heures, il aurait commenc\u00e9 \u00e0 s\u2019inqui\u00e9ter. Vers 02.15 heures, elle lui aurait laiss\u00e9 un message vocal aux termes duquel elle se trouverait dans un appartement avec 4 hommes, qu\u2019ils lui auraient propos\u00e9 d\u2019y dormir et qu\u2019elle partirait si \u00abce serait trop\u00bb. Il aurait essay\u00e9 de l\u2019appeler, mais elle n\u2019aurait pas r\u00e9pondu. Vers 03.05 heures, elle l\u2019aurait appel\u00e9 pour lui dire qu\u2019elle se trouverait dans la cuisine, qu\u2019on lui aurait pr\u00e9par\u00e9 un \u00abADRESSE11.)\u00bb, qu\u2019elle serait bless\u00e9e au visage et que les hommes la ram\u00e8neraient \u00e0ADRESSE19.). Comme il aurait voulu venir la chercher, il aurait demand\u00e9 l\u2019adresse et elle aurait confirm\u00e9 qu\u2019elle luienverrait l\u2019adresse par message, ce qu\u2019elle n\u2019aurait toutefois jamais fait, de sorte qu\u2019il l\u2019aurait rappel\u00e9e et qu\u2019elle lui aurait dit que les hommes refuseraient de lui donner l\u2019adresse. Un peu plus tard, il aurait re\u00e7u de la part dePERSONNE3.)des messages sur l\u2019application \u00abMEDIA1.)\u00bb qu\u2019elle aurait \u00e9t\u00e9 viol\u00e9e et qu\u2019il devrait appeler la police.<\/p>\n

14 Au moment o\u00f9 les deux hommes seraient arriv\u00e9s \u00e0ADRESSE6.)avecPERSONNE3.) et qu\u2019ils auraient parl\u00e9 aux policiers, il aurait eu l\u2019impression que \u00abdass sie t\u2019Welt net verstannen hunn. Wei wann sie net w\u00e9issten wat lass wier\u00bb. -PERSONNE8.) Lors de son audition polici\u00e8re du 7 juin 2023,PERSONNE8.)a confirm\u00e9 \u00eatre l\u2019utilisateur du compteMEDIA1.)ayant communiqu\u00e9 avecPERSONNE3.)le soir du 30 septembre 2022. Il a expliqu\u00e9 avoir fait la connaissance de celle-ci quelque temps auparavant dans un caf\u00e9 \u00e0ADRESSE8.)pr\u00e8s du rond-point. Ils se seraient embrass\u00e9s une fois dans un caf\u00e9, sans plus, alors qu\u2019il l\u2019aurait vue embrasser un autre homme le m\u00eame soir dans le m\u00eame caf\u00e9. Ils n\u2019auraient jamais eu de relation sexuelle, mais elle lui aurait toujours fait des allusions sexuelles. Il a confirm\u00e9 quePERSONNE3.)aurait eu l\u2019habitude de boire beaucoup quand elle \u00e9tait au caf\u00e9. Il l\u2019aurait revu une fois apr\u00e8s le soir en question, o\u00f9 elle aurait dit que la nuit du 1 er octobre 2022, deux hommes auraient essay\u00e9 de la violer, sans aller dans les d\u00e9tails. Comme elle aurait eu du mal \u00e0 en parler, il croirait son histoire. -PERSONNE9.) Lors de son audition du 8 juin 2023,PERSONNE9.)a d\u00e9clar\u00e9 \u00eatre propri\u00e9taire du ENSEIGNE1.)\u00e0ADRESSE8.). Elle a expliqu\u00e9 que pendant une dur\u00e9e de trois mois, PERSONNE3.)serait venue au caf\u00e9 deux fois par semaine, g\u00e9n\u00e9ralement vers 14.00 ou 15.00 heures, pour repartir seulement \u00e0 l\u2019heure de fermeture. Elle aurait souvent caus\u00e9 de la \u00abconfusion\u00bb au caf\u00e9, en essayant de remonter les gens les uns contre les autres. Elle aurait pour habitude de \u00abse jeter carr\u00e9ment sur les hommes\u00bb apr\u00e8s avoir bu, et d\u2019apr\u00e8sPERSONNE9.), \u00abC\u2019est quelqu\u2019un de vulgaire, dans ces moments, elle devenait une fille facile, on voyait qu\u2019elle recherchait quelqu\u2019un qui la prenne avec pour coucher avec elle\u00bb. PERSONNE9.)a encore confirm\u00e9 que le soir en question,PERSONNE1.)et PERSONNE2.)seraient plut\u00f4t rest\u00e9s dans la salle des jeux qui se trouverait dans une pi\u00e8ce s\u00e9par\u00e9e. Les quelques fois qu\u2019elle les aurait vus au caf\u00e9, ils seraient rest\u00e9s entre eux pour jouer aux machines. Le soir en question,PERSONNE3.)serait all\u00e9e vers eux, ce qui aurait \u00e9t\u00e9 son habitude. Elle n\u2019a pas su dire siPERSONNE3.)avait eu une conversation avecPERSONNE1.)etPERSONNE2.), mais a confirm\u00e9 l\u2019avoir vue sortir et rentrer \u00e0 plusieurs reprises dans la salle de jeux. Concernant les faits du 1 er octobre 2022,PERSONNE3.)lui en aurait parl\u00e9 dans le caf\u00e9 quelques jours plus tard, en d\u00e9clarant avoir eu des rapports sexuels avec les deux hommes,en pr\u00e9cisant que le deuxi\u00e8me lui aurait fait mal.PERSONNE9.)a encore d\u00e9clar\u00e9 quePERSONNE3.)\u00abracontait avec une telle satisfaction, que maintenant ces messieurs allaient voir ce qui allait leur arriver avec la police\u00bb. Elle ne croirait pas son histoire, car \u00abelle parlait avec une telle m\u00e9chancet\u00e9, lorsqu\u2019elle buvait elle mettait les personnes les unes contre les autres\u00bb. Expertises effectu\u00e9es<\/p>\n

15 -Expertises toxicologiques Suivant rapport d\u2019expertise toxicologique n\u00b0 22 384439 du 14 d\u00e9cembre 2022, les analyses toxicologiques chezPERSONNE3.)ont permis de conclure \u00e0 une consommation d\u2019alcool, de cannabis, de tramadol, de fluox\u00e9tine, de trazodone et de diaz\u00e9pam et l\u2019alcool\u00e9mie dans le sang \u00e9tait de 0,85 g\/L. Suivant le Dr. Sc. Michel YEGLES, \u00abLe bilan toxicologique est compatible avec un \u00e9tat sous influence mod\u00e9r\u00e9e de l\u2019alcool et sous influence du cannabis, du diaz\u00e9pam, de la fluox\u00e9tine, du tramadol au moment du pr\u00e9l\u00e8vementet a permis de mettre en \u00e9vidence une consommation plut\u00f4t non r\u00e9cente de la trazodone\u00bb. Suivant rapport d\u2019expertise toxicologique n\u00b0 22 384432 du 9 novembre 2022, les analyses toxicologiques effectu\u00e9es surPERSONNE1.)\u00abpermettent de conclure que les \u00e9chantillons de sang et d\u2019urines (\u2026) ne renferment ni d\u2019alcool, ni de stimulants amph\u00e9taminiques, ni de morphine, ni de cod\u00e9ine, ni de m\u00e9thadone, ni de cannbino\u00efdes, ni de coca\u00efne, ni de tranquillisants de type benzodiaz\u00e9pines, ni d\u2019antid\u00e9presseurs et ni d\u2019antipsychotiques\u00bb. Suivant rapport d\u2019expertise toxicologique n\u00b0 22 384435 du 9 novembre 2022, les analyses toxicologiques effectu\u00e9es surPERSONNE2.)\u00abpermettent de conclure que les \u00e9chantillons de sang et d\u2019urines (\u2026) ne renferment ni d\u2019alcool, ni de stimulants amph\u00e9taminiques, ni de morphine, ni de cod\u00e9ine, ni de m\u00e9thadone, ni de cannbino\u00efdes, ni de coca\u00efne, ni de tranquillisants de type benzodiaz\u00e9pines, ni d\u2019antid\u00e9presseurs et ni d\u2019antipsychotiques\u00bb. -Expertise g\u00e9n\u00e9tique Suivant rapport d\u2019expertise g\u00e9n\u00e9tique n\u00b0 P00505901 du 9 mars 2023 de M. Sc. Pierre- Olivier POULAIN du Laboratoire National de Sant\u00e9, \u00abDes traces de sperme sont observ\u00e9es sur le string de la plaignante ainsi que sur les pr\u00e9l\u00e8vements effectu\u00e9ssur elle. Un profil g\u00e9n\u00e9tique compatible avec celui dePERSONNE2.)est mis en \u00e9vidence \u00e0 partir de ces pr\u00e9l\u00e8vements. Ce profil g\u00e9n\u00e9tique pouvant masquer la contribution d'un second individu de sexe masculin, des analyses des marqueurs du chromosome Y (sp\u00e9cifique de l'ADN masculin) ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9es \u00e0 partir de ces pr\u00e9l\u00e8vements. Ces analyses nous permettent de mettre en \u00e9vidence un m\u00e9lange d'haplotyopes Y compatibles avec ceux dePERSONNE2.)(contributeur majoritaire) et dePERSONNE1.)(contributeur minoritaire). Des traces de sperme sont observ\u00e9es sur les 4 pr\u00e9l\u00e8vements effectu\u00e9s surPERSONNE2.). Sur 2 de ces pr\u00e9l\u00e8vements, nous observons des m\u00e9langes de g\u00e9notypes compatibles : avec ceux dePERSONNE2.)et dePERSONNE1.)sur la fraction enrichie en spermatozo\u00efdes, avec ceux dePERSONNE2.)et dePERSONNE3.)sur la fraction \u00e9pith\u00e9liale (appauvrie en spermatozo\u00efdes). Une trace de sperme est observ\u00e9e sur 1 des 3 pr\u00e9l\u00e8vements effectu\u00e9s surPERSONNE1.). Sur ce pr\u00e9l\u00e8vement nous observons :<\/p>\n

16 le profil g\u00e9n\u00e9tique dePERSONNE1.)sur la fraction enrichie en spermatozo\u00efdes, un profil g\u00e9n\u00e9tique compatible avec celui dePERSONNE3.)sur la fraction \u00e9pith\u00e9liale (appauvrie en spermatozo\u00efdes). Le profil g\u00e9n\u00e9tique compatible avec celui dePERSONNE3.)est \u00e9galement observ\u00e9 sur la fraction \u00e9pith\u00e9liale (appauvrie en spermatozo\u00efdes) d\u2019un second pr\u00e9l\u00e8vement effectu\u00e9 surPERSONNE1.)et n\u00e9gatif en recherche de spermatozo\u00efdes.\u00bb -Expertisepsychologique surPERSONNE3.) Par ordonnance du 12 janvier 2023, l\u2019expert LonySCHILTZ a \u00e9t\u00e9 charg\u00e9e d\u2019effectuer une expertise psychologique surPERSONNE3.).Aux termes de son rapport d\u2019expertise psychologique du 1 er avril 2023, elle conclut que: \u00abL\u2019expertise psychologique n\u2019a pas permis d\u2019attester la cr\u00e9dibilit\u00e9 du t\u00e9moignage de Madame PERSONNE3.)concernant les soi-disant viols ayant eu lieu au cours de la nuit du 30.09.2022. Les d\u00e9clarations que MadamePERSONNE3.)a faites aupr\u00e8s de l\u2019expert manquent de d\u00e9tails et sont incoh\u00e9rentes par rapport aux d\u00e9clarations qu\u2019elle a faites aupr\u00e8s de la police.\u00bb D\u00e9clarations \u00e0 l\u2019audience \u00c0 l\u2019audience publique du 24 avril 2025, le pr\u00e9venuPERSONNE1.)a r\u00e9it\u00e9r\u00e9 les d\u00e9clarations pr\u00e9c\u00e9demment faites aupr\u00e8s des enqu\u00eateurs de police et du Juge d\u2019instruction. Le pr\u00e9venuPERSONNE2.)a pareillement r\u00e9it\u00e9r\u00e9 ses d\u00e9clarations pr\u00e9c\u00e9dentes. \u00c0 la m\u00eame audience publique, l\u2019expertLony SCHILTZa maintenu les conclusions contenues dans son rapport. Le premier commissairePERSONNE4.)a, sous la foi du serment, expos\u00e9 le d\u00e9roulement de l\u2019enqu\u00eate de police et a confirm\u00e9 les constatations faites lors de l\u2019enqu\u00eate et les \u00e9l\u00e9ments consign\u00e9s dans les proc\u00e8s-verbaux et rapports de police dress\u00e9s en cause.Sur question de la Chambre criminelle, il a confirm\u00e9 quePERSONNE3.)avait dans un premier tempsd\u00e9clar\u00e9 aux enqu\u00eateurs avoir consenti au rapport sexuel avec PERSONNE1.), mais ne pas avoir consenti avec \u00abl\u2019\u00e9change\u00bb dePERSONNE1.)par PERSONNE2.). Le t\u00e9moinPERSONNE3.)a d\u00e9clar\u00e9 avoir rencontr\u00e9 les pr\u00e9venus dans le caf\u00e9 \u00e0 ADRESSE8.). Au bout d\u2019un moment, la serveuse les aurait tous mis dehors et elle aurait voulu prendre un taxi, mais les pr\u00e9venusluiauraientdemand\u00e9 si elle ne voulait pas faire la f\u00eate. Comme elle conna\u00eetraitADRESSE12.), elle aurait accept\u00e9 et serait mont\u00e9e \u00e0 bord du v\u00e9hicule. Elle aurait t\u00e9l\u00e9phon\u00e9 \u00e0 ce moment-l\u00e0 avec son compagnon. Ils se seraient arr\u00eat\u00e9s sur le chemin pour aller chercher quelque chose \u00e0 boire, et cela lui aurait paru bizarre dans la mesure o\u00f9ADRESSE12.)n\u2019\u00e9tait pas aussi loin deADRESSE8.). Au vu de son \u00e9tat alcoolis\u00e9, elle n\u2019aurait pas su o\u00f9 elle se trouvait. Elle aurait voulu sortir du v\u00e9hicule, mais serait tomb\u00e9e. Elle ne se rappellerait pas comment elle serait \u00e0 nouveau arriv\u00e9e dans le v\u00e9hicule, et n\u2019aurait pas \u00e9t\u00e9 consciente pour le reste du trajet. Ils se seraient rendus dans un appartement, et elle aurait \u00e0 nouveau t\u00e9l\u00e9phon\u00e9avecson compagnon. Elle aurait r\u00e9p\u00e9titivement demand\u00e9 l\u2019adresse aux pr\u00e9venus et leur aurait<\/p>\n

17 r\u00e9p\u00e9titivement dit vouloir rentrer chez elle, sans succ\u00e8s. Ils lui auraient pr\u00e9par\u00e9 du \u00abADRESSE11.)\u00bb, et apr\u00e8s, elle ne se rappellerait rien. Elle se serait r\u00e9veill\u00e9e dans une chambre obscure quandPERSONNE1.)serait descendu d\u2019elle. Peu de temps apr\u00e8s, l\u2019autre (PERSONNE2.)) serait venu et l\u2019aurait viol\u00e9e. Apr\u00e8s, elle se serait rhabill\u00e9e, aurait pris le \u00abboxershort\u00bb de l\u2019un d\u2019eux et aurait demand\u00e9 \u00e0 se faire reconduire chez elle. Pendant le trajet, elle aurait \u00e9crit un message \u00e0 son compagnon pour lui dire d\u2019appeler la police. Elle n\u2019aurait consenti \u00e0 aucun des rapports sexuels du 1 er octobre 2022. Les mandataires des pr\u00e9venus ont conclu \u00e0l\u2019acquittement de leurs mandants. II.Appr\u00e9ciation II.1.Quant \u00e0 la comp\u00e9tence territoriale Au vu des circonstances de lieux libell\u00e9es sub1. et sub 2.par le Minist\u00e8re Public, le Minist\u00e8re Public reprochant auxpr\u00e9venusd\u2019avoir commislesviols \u00e0ADRESSE14.)en Allemagne, et en consid\u00e9ration du principe suivant lequel, en mati\u00e8re p\u00e9nale, toutes les r\u00e8gles de comp\u00e9tence, y compris celles de la comp\u00e9tence territoriale, ont un caract\u00e8re d\u2019ordre public et doivent \u00eatre examin\u00e9es d\u2019office par les juridictions saisies (R. Thiry, Pr\u00e9cis d\u2019instruction criminelle en droit luxembourgeois, T. 1, n\u00b0 362),la Chambre criminelleest amen\u00e9e\u00e0 se prononcer sur la comp\u00e9tence territoriale des juridictions luxembourgeoises. La comp\u00e9tence internationale des Tribunaux luxembourgeois en mati\u00e8re r\u00e9pressive est r\u00e9gl\u00e9e par les articles 3 et 4 du Code p\u00e9nal ainsi que par les articles 5 \u00e0 7-5 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale. L\u2019article 4 du Code p\u00e9nal instaure le principe que \u00abl\u2019infraction commise hors du territoire du Grand-Duch\u00e9 par des Luxembourgeois ou par des \u00e9trangers, n\u2019est punie, dans le Grand-Duch\u00e9, que dans les cas d\u00e9termin\u00e9s par la loi\u00bb. Ces exceptions sont reprises aux articles 5, 5-1, 5-2 et 7 \u00e0 7-4. L\u2019article 5, alin\u00e9a1, du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale dispose que : \u00abTout Luxembourgeois ou toute personne qui a sa r\u00e9sidence habituellesur le territoire du Grand-Duch\u00e9 de Luxembourg qui, hors du territoire du Grand-Duch\u00e9 s\u2019est rendu coupable d\u2019uncrime punipar la loi luxembourgeoise peut \u00eatre poursuivi et jug\u00e9 dans le Grand-Duch\u00e9.\u00bb En l\u2019occurrence, il r\u00e9sulte des \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif queles pr\u00e9venus sont de nationalit\u00e9 luxembourgeoise. Il est par ailleurs constant quel\u2019infraction de viol reproch\u00e9e auxpr\u00e9venusestqualifi\u00e9e decrimepar la loi luxembourgeoise. Il s\u2019ensuit que le Tribunal est comp\u00e9tent pour conna\u00eetre des faits reproch\u00e9saux pr\u00e9venus, \u00e0 les supposer \u00e9tablis, en vertu des dispositions de l\u2019article 5, alin\u00e9a1, du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale.<\/p>\n

18 II.2.Quant au fond Le Minist\u00e8re Public reprocheauxpr\u00e9venus d\u2019avoir perp\u00e9tr\u00e9chacunun viol sur la personne dePERSONNE3.)en date du 1 er octobre 2022, avec la circonstance que le viol a \u00e9t\u00e9 commis par plusieurs personnes et que la victime \u00e9tait une personne dont la particuli\u00e8re vuln\u00e9rabilit\u00e9 est apparente,PERSONNE3.)ayant \u00e9t\u00e9 sous influence d\u2019alcool, de cannabis, de diaz\u00e9pam, de fluox\u00e9tine et de tramadol. Les pr\u00e9venus ont contest\u00e9 tout au long de l\u2019enqu\u00eate les infractions qui leur sont reproch\u00e9es. Au vu des contestations des pr\u00e9venus, la Chambre criminelle rappelle qu\u2019en mati\u00e8re p\u00e9nale, en cas de contestations \u00e9mises par le pr\u00e9venu, il incombe au Minist\u00e8re Public de rapporter la preuve de la mat\u00e9rialit\u00e9 des infractions lui reproch\u00e9es, tant en fait qu\u2019en droit. Dans ce contexte, la Chambre criminelle rel\u00e8ve que le Code deproc\u00e9dure p\u00e9nale adopte le syst\u00e8me de la libre appr\u00e9ciation de la preuve par le juge qui forme son intime conviction librement sans \u00eatre tenu par telle preuve plut\u00f4t que par telle autre. Il interroge sa conscience et d\u00e9cide en fonction de son intime conviction (Franchimont, Manuel de proc\u00e9dure p\u00e9nale, p. 764). Le juge r\u00e9pressif appr\u00e9cie souverainement, en fait, la valeur probante des \u00e9l\u00e9ments sur lesquels il fonde son intime conviction (Cass. Belge, 31 d\u00e9cembre 1985, Pas. Belge 1986, I, 549). Cependant, si le juge p\u00e9nal peut fonder sa d\u00e9cision sur l\u2019intime conviction, il faut cependant que cette conviction r\u00e9sulte de moyens de preuve l\u00e9galement admis et administr\u00e9s en la forme. En d\u2019autres termes, sa conviction doit \u00eatre l\u2019effet d\u2019une conclusion, d\u2019un travail pr\u00e9liminaire de r\u00e9flexion et de raisonnement, ne laissant plus de doute dans l\u2019esprit d\u2019une personne raisonnable. L\u2019article 375 du Code p\u00e9nal d\u00e9finit le viol comme \u00e9tant \u00abTout acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle, de quelque nature qu\u2019il soit et par quelque moyen que ce soit, commis sur une personne qui n\u2019y consent pas, notamment \u00e0 l\u2019aide de violences ou de menaces graves, par ruse ou artifice, ou en abusant d\u2019une personne hors d\u2019\u00e9tat de donner un consentement libre ou d\u2019opposer la r\u00e9sistance\u00bb. Ilr\u00e9sulte de la d\u00e9finition l\u00e9gale de l\u2019article 375 du Code p\u00e9nal que le viol suppose la r\u00e9union des \u00e9l\u00e9ments constitutifs suivants, \u00e0 savoir : -un acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle, -l'absence de consentement de la victime, \u00e9tablie soit par l'usage de violences, de menaces graves, d'une ruse ou d'un artifice, soit par le fait que la victime \u00e9tait hors d'\u00e9tat de donner un consentement libre ou d'opposer de la r\u00e9sistance, -l'intention criminelle de l'auteur.<\/p>\n

19 La Chambre criminelleconstate qu\u2019il y ades divergencesflagrantesentre lesdiff\u00e9rentes d\u00e9clarationsdePERSONNE3.)aux diff\u00e9rents stadesde l\u2019enqu\u00eate et \u00e0 l\u2019audience publique de la Chambre criminelle, ainsi qu\u2019entre les d\u00e9clarations dePERSONNE3.), celles des t\u00e9moins neutres,celles des pr\u00e9venus, et certains \u00e9l\u00e9ments objectifs du dossier r\u00e9pressif. Concernant la valeur probante des d\u00e9clarations de t\u00e9moins,la Chambre criminelle rappelleque le juge a un droit d\u2019appr\u00e9ciation souverain sur la valeur des t\u00e9moignages produits; il n\u2019est li\u00e9 ni par le nombre, ni par la qualit\u00e9 des t\u00e9moins produits. Le Tribunal rappelle encoreque l\u2019examen du juge, pour appr\u00e9cier un t\u00e9moignage, doit porter sur les points suivants: -quelle est la valeur morale du t\u00e9moin (moralit\u00e9 g\u00e9n\u00e9rale, capacit\u00e9 intellectuelle, dispositions affectives par rapport au proc\u00e8s\u2026)? -quelle est la valeur des facult\u00e9s psychologiques du t\u00e9moin telles qu\u2019elles sont mises en jeudans le t\u00e9moignage (notamment relatives \u00e0 la perception des faits et \u00e0 la conservation au niveau de la m\u00e9moire)? -enfin, quelle est la valeur de la d\u00e9position elle-m\u00eame? (Michel FRANCHIMONT, Ann JACOBS, Adrien MASSET, Manuel de proc\u00e9dure p\u00e9nale, 4 e \u00e9dition, p. 1191). En l\u2019esp\u00e8ce,la Chambre criminelle constate que les d\u00e9clarations des pr\u00e9venus, s\u00e9par\u00e9s d\u00e8s leur interpellation par la police devant la r\u00e9sidence dePERSONNE3.)et interrog\u00e9s de suite et s\u00e9par\u00e9ment, se corroborent les unes les autres et sont rest\u00e9es constantes et coh\u00e9rentes tout au long de l\u2019enqu\u00eate jusqu\u2019\u00e0 l\u2019audience publique. Au contraire, les d\u00e9clarations dePERSONNE3.)sont contradictoires, incoh\u00e9rentes et ont vari\u00e9 sur des points essentiels au cours d\u2019une m\u00eame audition polici\u00e8re, voireont vari\u00e9de l\u2019audition polici\u00e8re \u00e0 son audition par le Juge d\u2019instruction et devant l\u2019expert psychologique,ont encore vari\u00e9 \u00e0 l\u2019audience de la Chambre criminelleet sont,sur certains points,contredites par des \u00e9l\u00e9ments objectifs du dossier. Ainsi, lors de son audition polici\u00e8re,PERSONNE3.)a d\u00e9clar\u00e9 que le soir des faits, peu avant la fermeture dudit caf\u00e9, deux hommes y seraient entr\u00e9s et lui auraient demand\u00e9 si elle voulait encore aller boire un verre avec eux, ce qu\u2019elle aurait accept\u00e9de sorte qu\u2019ils auraient ensuite d\u00e9cid\u00e9 d\u2019un commun accord d\u2019aller au domicile de l\u2019un d\u2019eux, les caf\u00e9s \u00e9tant ferm\u00e9s. Or,elle a d\u00e9clar\u00e9 lors de son audition par le Juge d\u2019instruction que deux hommes seraient rentr\u00e9s dans le caf\u00e9 peu avant l\u2019heure de fermeture, qu\u2019elle serait sortie pour appeler un taxi et qu\u2019elle se serait soudainement r\u00e9veill\u00e9e dans le v\u00e9hicule de PERSONNE1.)sans savoir comment elle yserait arriv\u00e9e, pour d\u00e9clarer \u00e0 l\u2019audience de la Chambre criminelle que quand elle aurait voulu appelerun taxi, les pr\u00e9venus lui auraient propos\u00e9 d\u2019aller faire la f\u00eate \u00e0ADRESSE12.), ce qu\u2019elle aurait accept\u00e9, de sorte qu\u2019elle serait mont\u00e9 \u00e0 bord du v\u00e9hicule, mais qu\u2019elle se serait soudainement r\u00e9veill\u00e9e quand ils se seraient arr\u00eat\u00e9s \u00e0 la station de service sans savoir o\u00f9 elle se trouvait. Lors de son audition polici\u00e8re, elle avaitd\u00e9clar\u00e9 qu\u2019\u00e0 aucun moment, il n\u2019aurait \u00e9t\u00e9 question d\u2019accompagner les pr\u00e9venus \u00e0ADRESSE12.)-sur-Alzette quand le caf\u00e9 \u00e0<\/p>\n

20 ADRESSE8.)a ferm\u00e9 (points 112 \u00e0 116 de l\u2019audition), en traitant cette d\u00e9claration des pr\u00e9venus de \u00abeng komplett Lijen\u00bb (point 140 de l\u2019audition), tandis qu\u2019\u00e0 l\u2019audience publique de la Chambre criminelle, elle a d\u00e9clar\u00e9 sous la foi du serment qu\u2019ils auraient voulu se rendre \u00e0ADRESSE18.)et que le trajet subs\u00e9quent dans le v\u00e9hicule de PERSONNE1.)lui a paru long, dans la mesure o\u00f9ADRESSE12.)est proche de ADRESSE8.). De m\u00eame, lors de son audition polici\u00e8re, elle a expliqu\u00e9 qu\u2019elle n\u2019avait pas pris de m\u00e9dicaments avant de se rendre auENSEIGNE1.), mais qu\u2019elle avait fum\u00e9 un joint et qu\u2019elle y avait bu cinq \u00e0 six \u00abADRESSE11.)\u00bb, tandis que lors de son audition par le Juge d\u2019instruction, elle a d\u00e9clar\u00e9 n\u2019avoir aucune id\u00e9e decequ\u2019elle aurait consomm\u00e9 le soir des faits. Lors de son audition polici\u00e8re, elle a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019avant lesrapportssexuels, elle n\u2019aurait pas \u00e9t\u00e9 en contact avec son compagnon, tandis que chez le Juge d\u2019instruction, elle a relat\u00e9 avoir t\u00e9l\u00e9phon\u00e9 \u00e0 son compagnon d\u00e8s son arriv\u00e9e dans l\u2019appartement de PERSONNE1.)et qu\u2019\u00e0 l\u2019audience publique de la Chambre criminelle, elle a d\u00e9clar\u00e9 avoir t\u00e9l\u00e9phon\u00e9 avec son compagnon d\u00e8s le moment o\u00f9 elle serait mont\u00e9 dans le v\u00e9hicule et encore une fois \u00e0 l\u2019arriv\u00e9e dans l\u2019appartement. Quantau rapport sexuelavecPERSONNE1.), elle a d\u2019abord expliqu\u00e9 lors de son audition polici\u00e8re que \u00abt\u2019huet och net laang gedauert, bis ech eh du mat deem mi D\u00ebnnen[PERSONNE1.)]am, am Bett geland sinn. Dat war och nach vu m\u00e4r aus fr\u00e4iw\u00ebllech.\u00bb, tandis qu\u2019\u00e0 la fin de son audition polici\u00e8re de m\u00eame quechez le Juge d\u2019instruction, elle a d\u00e9clar\u00e9 n\u2019avoir consenti \u00e0aucun des deux rapports sexuels. Lors de son audition polici\u00e8re, elle a d\u00e9clar\u00e9 quePERSONNE1.)l\u2019aurait men\u00e9e dans sa chambre \u00e0 coucher, lui aurait arrach\u00e9 ses v\u00eatements et que cela se serait pass\u00e9 dans l\u2019obscurit\u00e9 totale, et qu\u2019elle ne se rappellerait pas si elle aurait aid\u00e9PERSONNE1.)\u00e0 se d\u00e9shabiller ou si ce dernier se serait d\u00e9shabill\u00e9 de lui-m\u00eame (point 72 de l\u2019audition).Ils auraient imm\u00e9diatement consomm\u00e9 l\u2019acte sexuel, sans qu\u2019ils ne se seraient embrass\u00e9s auparavant (point 70 de l\u2019audition).Plustard au cours de la m\u00eame audition, elle a ensuite d\u00e9clar\u00e9, contrairement \u00e0 ce qu\u2019elle a dit auparavant, que \u00abmir hunn geknutscht mat eneen, an du si mer an d\u2019Z\u00ebmmer gaangen sou\u00bb et que \u00abHeen huet sech selwer ausgedoen\u00bb (point 124 de l\u2019audition). Or, lors de son audition par le Juge d\u2019instruction, elle a d\u00e9clar\u00e9 que les pr\u00e9venuslui auraient servi un \u00abADRESSE11.)\u00bb et qu\u2019ensuite, elle n\u2019aurait plus le moindre souvenir jusqu\u2019au moment o\u00f9 elle se serait r\u00e9veill\u00e9e dans le lit alors quePERSONNE1.)serait descendu d\u2019elle et qu\u2019elle aurait uniquement r\u00e9alis\u00e9 ce qui viendrait de se passer en raison dufait qu\u2019elle aurait \u00e9t\u00e9 nue \u00e0 la partie inf\u00e9rieure de son corps. Quantau rapport sexuelavecPERSONNE2.), elle a d\u00e9clar\u00e9 dans un premier temps lors de son audition polici\u00e8re qu\u2019elle aurait cru quePERSONNE1.)serait parti pour aller chercher un pr\u00e9servatif avant de revenir, et qu\u2019elle n\u2019aurait pas r\u00e9alis\u00e9 que la personne \u00e9tant entr\u00e9e dans la chambre \u00e0 coucher et l\u2019ayant p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e vaginalement avec son sexe \u00e9taitPERSONNE2.), tandis que chez le Juge d\u2019instruction, elle a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019imm\u00e9diatement apr\u00e8s le rapport sexuel avecPERSONNE1.),PERSONNE2.)aurait accouru dans lachambre, ce qu\u2019elle aurait vu alors que la lumi\u00e8re aurait \u00e9t\u00e9 allum\u00e9e<\/p>\n

21 dans le couloir, qu\u2019il se serait mis sur elle et l\u2019aurait tenue par les mains. Elle a encore d\u00e9clar\u00e9 dans un premier temps lors de son audition polici\u00e8re qu\u2019au moment o\u00f9 elle aurait r\u00e9alis\u00e9, en raison de sa corpulence, que la personne la p\u00e9n\u00e9trant vaginalement avec son sexe \u00e9taitPERSONNE2.), elle aurait cri\u00e9 et dit \u00abWat soll dat?\u00bb (point 19 de l\u2019audition), tandis qu\u2019un peu plus tard lors de la m\u00eame audition, elle a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019elle aurait \u00e9t\u00e9 fig\u00e9e et n\u2019aurait pas r\u00e9agi du tout, m\u00eame pas verbalement (point 130-133 de l\u2019audition). La Chambre criminelle constate encore quePERSONNE3.)a d\u00e9clar\u00e9, lors de son audition polici\u00e8re, avoir \u00e9t\u00e9 assise sur la banquette arri\u00e8re du v\u00e9hicule dePERSONNE1.) pour se rendre au domicile de ce dernier, ce qui est contredit non seulement par les d\u00e9clarations dePERSONNE1.), mais encore par les images de vid\u00e9osurveillance de la station de serviceSOCIETE1.)\u00e0ADRESSE13.), dont il r\u00e9sulte qu\u2019elle \u00e9tait assise sur le si\u00e8ge passager. Elle a pareillement d\u00e9clar\u00e9, lors de son audition polici\u00e8re, avoir \u00e9t\u00e9 assise sur la banquette arri\u00e8re droite sur le chemin du retour \u00e0 son propre domicile, ce qui est contredit non seulement par les d\u00e9clarations des pr\u00e9venus, mais encore par les constatations des policiers les ayant attendus sur place. Finalement, la Chambre criminelle constate encore que les d\u00e9clarations de PERSONNE3.)lors de son audition polici\u00e8re d\u2019avoir \u00e9t\u00e9 abord\u00e9e par les deux pr\u00e9venus et non l\u2019inverse, et ses d\u00e9clarations lors de son audition par le Juge d\u2019instruction d\u2019avoir \u00e9t\u00e9 assise au comptoir avec la g\u00e9rante toute la soir\u00e9e, cette derni\u00e8re ayant conscience du fait quePERSONNE3.)aurait peur des hommes, sont formellement contredites par les d\u00e9clarations de la g\u00e9rante du caf\u00e9,PERSONNE9.), qui a constat\u00e9 d\u2019une part que les pr\u00e9venus sont rest\u00e9s entre eux dans la salle de jeux,PERSONNE3.)entrant et sortant \u00e0 plusieurs reprises de la salle de jeux, et qui a d\u00e9clar\u00e9 d\u2019autre part quePERSONNE3.) avait pour habitude de \u00abse jeter carr\u00e9ment sur les hommes\u00bb apr\u00e8s avoir bu. La Chambre criminelle rel\u00e8ve encore que l\u2019expert Lony SCHILTZ a retenu que les d\u00e9clarations dePERSONNE3.)ne sont pas cr\u00e9dibles, les d\u00e9clarations faites aupr\u00e8s de l\u2019expert manquant de d\u00e9tails et \u00e9tant incoh\u00e9rentes par rapport aux d\u00e9clarations qu\u2019elle a faites aupr\u00e8s de la police. La Chambre criminelle constatequePERSONNE3.)a r\u00e9p\u00e9titivement d\u00e9clar\u00e9 que les pr\u00e9venus auraient abus\u00e9 de son \u00e9tatextr\u00eamementalcoolis\u00e9, mais qu\u2019elle a n\u00e9anmoins eu la pr\u00e9sence d\u2019esprit de prendre un cale\u00e7on d\u2019un des deux avec elle pour se constituer de soi-disant preuves. Par ailleurs, lescommunications entre elle-m\u00eame et son compagnonfigurant dans le dossier r\u00e9pressifsont d\u2019ailleurs tr\u00e8s claires et ne font pas pr\u00e9sumer un \u00e9tat d\u2019ivresse s\u00e9v\u00e8re o\u00f9 elle ne serait plus ma\u00eetre de ses actes et gestes. Le tauxd\u2019alcool mod\u00e9r\u00e9 constat\u00e9 par les agents de police (0,62 mg\/l d\u2019air expir\u00e9) confirme cela, tout comme le fait l\u2019expertise toxicologique, l\u2019expert \u00e9voquant un\u00e9tat sous influence mod\u00e9r\u00e9 de l\u2019alcool. Ces constats corroborent d\u2019ailleurs les d\u00e9clarations des pr\u00e9venus que PERSONNE3.)aurait \u00e9t\u00e9 visiblement sous influence d\u2019alcool, sans pour autant \u00eatre hors d\u2019\u00e9tat de prendre des d\u00e9cisions \u00e9clair\u00e9es.<\/p>\n

22 S\u2019y ajoute qu\u2019il est pour le moins d\u00e9concertant que le dossier r\u00e9pressif contient une photo sur laquellePERSONNE3.)est en train de c\u00e2linerPERSONNE2.)lors de leur pause cigarette sur la station de serviceSOCIETE2.)apr\u00e8s que celui-ci l\u2019ait viol\u00e9e. Finalement, la Chambre criminelle rel\u00e8ve encore que les m\u00e9decins ayant examin\u00e9 PERSONNE3.)imm\u00e9diatement apr\u00e8s les faits ne semblent pas avoir constat\u00e9 de blessures sur celle-ci autres que celles qu\u2019elle s\u2019est inflig\u00e9es elle-m\u00eame en chutant toute seule du v\u00e9hicule dePERSONNE1.).Dans tous les cas, le dossier r\u00e9pressif ne confirme pas les d\u00e9clarations dePERSONNE3.)aux termes desquelles elle aurait subi des blessures vaginales graves. La Chambre criminellerappelle qu\u2019en mati\u00e8re p\u00e9nale, on ne saurait se contenter de probabilit\u00e9s ou de simples possibilit\u00e9s. Il faut descertitudes et le plus petit doute doit profiter au pr\u00e9venu. Au vudes multiples incoh\u00e9rences et contradictionsdans les d\u00e9clarations de PERSONNE3.),les d\u00e9clarations dePERSONNE3.)n\u2019emportent pas la conviction n\u00e9cessaire permettant \u00e0 la Chambre criminelle de retenirPERSONNE2.)et PERSONNE1.)dans les liens des pr\u00e9ventions libell\u00e9es \u00e0leurcharge par le Minist\u00e8re public. Fauted\u2019autres \u00e9l\u00e9ments probants, un doute persiste concernant l\u2019intention criminelle de PERSONNE1.)et dePERSONNE2.)et le consentement dePERSONNE3.). Compte tenudes contestations despr\u00e9venuset de l\u2019ensemble du dossier r\u00e9pressif,la Chambre criminelle retient quePERSONNE1.)etPERSONNE2.)ne peuvent \u00eatre convaincusd\u2019infractions de viol au-del\u00e0 de toutdoute raisonnable. Le moindre doute devant profiter auxpr\u00e9venus,PERSONNE1.)etPERSONNE2.)sont \u00e0 acquitter desinfractionslibell\u00e9es\u00e0 leur encontre. Au civil: A l\u2019audience publique du 24 avril 2025,PERSONNE3.)se constitua oralement partie civile contre les pr\u00e9venusPERSONNE1.)etPERSONNE2.), pr\u00e9qualifi\u00e9s. Il y a lieu de donner acte\u00e0 la partie demanderesseau civil desesconstitutionsde partie civile. Le Tribunal estincomp\u00e9tent pour en conna\u00eetre eu \u00e9gard \u00e0 la d\u00e9cision \u00e0 intervenir au p\u00e9nal \u00e0 l\u2019\u00e9gard dePERSONNE1.)etdePERSONNE2.). PAR CES MOTIFS laChambre criminelledu Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, douzi\u00e8me chambre,statuantcontradictoirement,la partie demanderesseau civilentendue en ses conclusions,larepr\u00e9sentantedu Minist\u00e8re Public entendueen son r\u00e9quisitoire,les<\/p>\n

23 pr\u00e9venusPERSONNE1.)etPERSONNE2.)etleursmandatairesentendusenleurs explications et moyens de d\u00e9fense,tant au p\u00e9nal qu\u2019au civil,etlespr\u00e9venusayant eu la parole en dernier, au p\u00e9nal: PERSONNE1.) acquittePERSONNE1.)du chef del\u2019infraction non\u00e9tablie\u00e0 sa charge; renvoiePERSONNE1.)des fins de sapoursuite p\u00e9nale sans peine ni d\u00e9pens; laisseles frais de la poursuite p\u00e9nale dePERSONNE1.)\u00e0 charge de l\u2019Etat; PERSONNE2.) acquittePERSONNE2.)du chef del\u2019infraction non\u00e9tablie\u00e0 sa charge; renvoiePERSONNE2.)des fins de sa poursuite p\u00e9nale sans peine ni d\u00e9pens; laisseles frais de la poursuite p\u00e9nale dePERSONNE2.)\u00e0 charge de l\u2019Etat; au civil: donne acte\u00e0PERSONNE3.)de sa constitution de partie civile; sed\u00e9clareincomp\u00e9tentepour en conna\u00eetre; condamnePERSONNE3.)aux frais desa demande civile. Par application des articles1,2,3,130,155, 179, 182, 184, 185, 189, 190, 190-1, 191, 194, 195,196,217, 218et222du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale, qui furent d\u00e9sign\u00e9s \u00e0 l\u2019audience par le vice-pr\u00e9sident. Ainsi fait et jug\u00e9 parMarc THILL, vice-pr\u00e9sident,C\u00e9line MERTES,premierjugeet Lisa WAGNER,juge,et prononc\u00e9 par levice-pr\u00e9sidenten audience publique au Tribunal d\u2019arrondissement \u00e0 Luxembourg, en pr\u00e9sence deF\u00e9lix WANTZ, substitut du Procureur d\u2019Etat, et deMa\u00eft\u00e9 LOOS, greffier, qui, \u00e0 l\u2019exceptiondurepr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public, ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent jugement.<\/p>\n

24 Ce jugement est susceptible d'appel. L\u2019appel doit \u00eatre interjet\u00e9 dans les formes et d\u00e9lais pr\u00e9vus aux articles 202 et suivants du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale et il doit \u00eatre form\u00e9 par le pr\u00e9venu ou son avocat, la partie civile ainsi que la partie civilement responsable ou leurs avocats respectifs dans les40 joursde la date du prononc\u00e9 du pr\u00e9sent jugement, aupr\u00e8s du greffe du Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg, en se pr\u00e9sentantpersonnellementpour signer l\u2019acte d\u2019appel. L\u2019appel peut \u00e9galement \u00eatre interjet\u00e9, dans les40 joursde la date du prononc\u00e9 du pr\u00e9sent jugement par voie de courrier \u00e9lectronique\u00e0 adresser au guichet du greffe du Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg \u00e0 l\u2019adresse talgug@justice.etat.lu. L\u2019appel interjet\u00e9 par voie \u00e9lectronique le jour d\u2019expiration du d\u00e9lai derecours peut parvenir au greffe jusqu\u2019\u00e0 minuit de ce jour. Le courrier \u00e9lectronique par lequel appel est interjet\u00e9 doit \u00e9maner de l\u2019appelant, de son avocat ou de tout autre fond\u00e9 de pouvoir sp\u00e9cial. Dans ce dernier cas, le pouvoir est annex\u00e9 au courrier \u00e9lectronique. Si le pr\u00e9venu estd\u00e9tenu,il peut d\u00e9clarer son appel au greffe du Centre p\u00e9nitentiaire.<\/p>\n<\/div>\n

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Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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