{"id":625736,"date":"2026-04-20T19:17:52","date_gmt":"2026-04-20T17:17:52","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-26-fevrier-2025-14\/"},"modified":"2026-04-20T19:17:56","modified_gmt":"2026-04-20T17:17:56","slug":"tribunal-darrondissement-26-fevrier-2025-14","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-26-fevrier-2025-14\/","title":{"rendered":"Tribunal d’arrondissement, 26 f\u00e9vrier 2025"},"content":{"rendered":"
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Assistance judiciaire accord\u00e9e en date du14 juin2023\u00e0PERSONNE1.)par d\u00e9cision du d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 duB\u00e2tonnier\u00e0 l\u2019assistance judiciaire Jugt LCRI n\u00b023\/2025 not.41418\/22\/CD 2x ex.p. AUDIENCE PUBLIQUE DU 26 F\u00c9VRIER 2025 LaChambre criminelledu Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, treizi\u00e8me chambre, a rendu le jugement qui suit : dans la cause duMinist\u00e8re Public contre 1)PERSONNE1.), n\u00e9 leDATE1.)\u00e0ADRESSE1.)(Cap Vert), demeurant \u00e0 F-ADRESSE2.), ayant \u00e9lu son domicile aupr\u00e8s de l\u2019\u00e9tude de Ma\u00eetreKaty DEMARCHE 2)PERSONNE2.), n\u00e9 leDATE2.)\u00e0ADRESSE3.)(Cap Vert), demeurant \u00e0L-ADRESSE4.), actuellement plac\u00e9 sous contr\u00f4le judiciaire et ayant \u00e9lu son domicile aupr\u00e8s de l\u2019\u00e9tude de Ma\u00eetre\u00c9ric SAYS -p r \u00e9 v e n u s- en pr\u00e9sence de:<\/p>\n

2 La Caisse nationale de sant\u00e9, \u00e9tablissement public, \u00e9tablie et ayant son si\u00e8ge social \u00e0 L-ADRESSE5.), inscrite au Registre de commerce et des soci\u00e9t\u00e9s sous le num\u00e9ro J21, repr\u00e9sent\u00e9e par son le Pr\u00e9sident de son conseil d'administration actuellement en fonctions, Monsieur Christian OBERL\u00c9 (ci-apr\u00e8s la \u00abCNS\u00bb) comparant par Madame Murielle ZINS, employ\u00e9e,mandataire suivant procuration \u00e9crite du 22 janvier 2025, partie civileconstitu\u00e9e contrePERSONNE1.)etPERSONNE2.), pr\u00e9qualifi\u00e9s. ——————————————————————————————— F A I T S : Par citation du17 juillet 2024, le Procureur d\u2019\u00c9tat pr\u00e8s le Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg a requis les pr\u00e9venusPERSONNE1.)etPERSONNE2.)de compara\u00eetre aux audiences publiques des1 er , 2 et 3 octobre 2024devant la Chambre criminelle du Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg pour y entendre statuer sur les pr\u00e9ventions suivantes: PERSONNE1.) principalement:tentative demeurtre (articles 51 52,392 et 393 du Code p\u00e9nal), subsidiairement:coups et blessures volontairesayant entra\u00een\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail (articles 398 et399du Code p\u00e9nal). PERSONNE2.) principalement:tentative de meurtre (articles 51 52,392 et 393 du Code p\u00e9nal), subsidiairement:coups et blessures volontairesayant entra\u00een\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail (articles 398 et399du Code p\u00e9nal). \u00c0cetteaudiencel\u2019affaire fut contradictoirementremise aux audiencespubliques des28, 29 et 30janvier 2025. A l\u2019audience publique du28 janvier 2025, Madame le Vice-Pr\u00e9sident constata l\u2019identit\u00e9 des pr\u00e9venusPERSONNE1.)etPERSONNE2.),assist\u00e9s de l\u2019interpr\u00e8te asserment\u00e9\u00e0 l\u2019audience Cipriano Jorge GOMES SANTOSet leurdonna connaissance des actes qui ont saisila Chambre criminelle. Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 190-1 (2) du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale, lespr\u00e9venusont\u00e9t\u00e9 instruits deleurdroit de garder le silence et de ne pas s\u2019auto-incriminer.<\/p>\n

3 La repr\u00e9sentante du Minist\u00e8re Public,Alessandra MAZZA, Premier Substitut du Procureur d\u2019Etat, renon\u00e7a \u00e0 l\u2019audition des t\u00e9moinsPERSONNE3.),PERSONNE4.)etPERSONNE5.), non pr\u00e9sents \u00e0 l\u2019audience. L\u2019expertDrAndreas SCHUFFfut entendu ensesd\u00e9clarations orales, apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 les serments pr\u00e9vus par la loi. Les t\u00e9moinsPERSONNE6.),PERSONNE7.),PERSONNE8.)etPERSONNE9.)furent entendus s\u00e9par\u00e9ment en leurs d\u00e9clarations orales, apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu par la loi. Madame Murielle ZINS, employ\u00e9e, mandat\u00e9e suivant procuration \u00e9crite, se constitua partie civile pour et au nom dela Caisse nationale de sant\u00e9, pr\u00e9qualifi\u00e9e, demanderesseau civil, contrePERSONNE1.)etPERSONNE2.), pr\u00e9qualifi\u00e9s, d\u00e9fendeursau civil.Elledonna lecture de conclusions \u00e9crites qu\u2019elled\u00e9posa sur le bureau de la Chambrecriminelle, qui furent sign\u00e9es par Madame le Vice-pr\u00e9sident et la greffi\u00e8re et qui sont annex\u00e9es au pr\u00e9sent jugement. PERSONNE1.)etPERSONNE2.)furent entendusenleurs explications et moyens de d\u00e9fense. La Chambre criminelle ordonna ensuite lasuspension des d\u00e9bats et la continuation de l\u2019affaire \u00e0 l\u2019audience publique du29 janvier 2025. La repr\u00e9sentante du Minist\u00e8re Public,Alessandra MAZZA,Premier Substitut du Procureur d\u2019Etat,r\u00e9suma l\u2019affaireet fut entendueen ses r\u00e9quisitions. Ma\u00eetre\u00c9ric SAYS, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, d\u00e9veloppa les moyens de d\u00e9fense du pr\u00e9venuPERSONNE2.), tant au p\u00e9nal qu\u2019au civil. Ma\u00eetreKaty DEMARCHE, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, d\u00e9veloppa les moyens de d\u00e9fense du pr\u00e9venuPERSONNE1.), tant au p\u00e9nal qu\u2019au civil. Lespr\u00e9venuseurent laparole en dernier. La Chambre criminelle prit l\u2019affaire en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et rendit \u00e0 l\u2019audience publique de ce jour, date \u00e0 laquelle le prononc\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 fix\u00e9, l e j u g e m e n t q u i s u i t: Vu l\u2019ordonnancede renvoin\u00b0136\/24(XIXe)du28f\u00e9vrier2024de la Chambre du conseil du Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg renvoyant lespr\u00e9venusdevant la Chambre criminelle de ce m\u00eame Tribunal, pour y r\u00e9pondre du chefdeprincipalement: tentative de meurtre (articles 51 52, 392 et 393 du Code p\u00e9nal)etsubsidiairement: coups et blessures volontaires ayant entra\u00een\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail (articles 398 et 399 du Code p\u00e9nal). Vu le rapport d\u2019expertisem\u00e9dico-l\u00e9galdu DrAndreas SCHUFFdu25 octobre 2023.<\/p>\n

4 Vu l\u2019ensemble de l\u2019information judiciaire effectu\u00e9e dans le dossier not41418\/22\/CD. Vu la citation du17 juillet 2024r\u00e9guli\u00e8rementnotifi\u00e9e auxpr\u00e9venus. Vu l\u2019information donn\u00e9e par courrier du17 juillet 2024\u00e0 la Caisse Nationale de Sant\u00e9 en application de l\u2019article 453 du Code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale. Vu le casier judiciaireluxembourgeoisd\u2019PERSONNE2.)du22janvier 2025, et lescasiers judiciairesluxembourgeois, fran\u00e7ais et portugais des 22 janvier 2025d\u2019PERSONNE1.)vers\u00e9s \u00e0 l\u2019audience par le Minist\u00e8re Public. AU P\u00c9NAL 1.Les faits Les faits \u00e0 la base de la pr\u00e9sente affaire, tels qu\u2019ils r\u00e9sultent des \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif soumis \u00e0 la Chambre criminelle, peuvent se r\u00e9sumer comme suit : Le 19 novembre 2022 vers 2.02 heures, les agents de police du commissariatADRESSE6.) ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9p\u00each\u00e9s au caf\u00e9 \u00abADRESSE7.)\u00bb sis \u00e0 L-ADRESSE8.), une bagarre entre 10 \u00e0 15 personnes s\u2019y d\u00e9roulant. Sur place, les agents ont rencontr\u00e9 10 \u00e0 15 personnes en train de crier et donnant l\u2019impression d\u2019\u00eatre alcoolis\u00e9s. Ils sont \u00e9galement tomb\u00e9s sur un hommequi gisaitau sol, \u00e0 c\u00f4t\u00e9 d\u2019une mare de sang, les yeux ouverts.Ilbougeait mais n\u2019arrivant pas \u00e0 parler, de sorte qu\u2019ils ont appel\u00e9 une ambulance. PERSONNE9.)etPERSONNE4.)se sont approch\u00e9s des agents de police et leur ont indiqu\u00e9 que la personne se trouvant au sol est leur amiPERSONNE8.).PERSONNE9.)a indiqu\u00e9 qu\u2019un homme de couleur noire, d\u2019environ 1,85 m\u00e8tres aurait frapp\u00e9 tant lui qu\u2019PERSONNE8.) \u00e0 cause d\u2019une discussionausujet d\u2019une femme qui aurait mal tourn\u00e9e. Suite aux coups, l\u2019homme aurait pris la fuite. Quelques instants plus tard, une femme est sortie du caf\u00e9 et PERSONNE9.)a indiqu\u00e9 qu\u2019il s\u2019agirait en l\u2019esp\u00e8ce de la femme au c\u0153ur de la discussion. Abord\u00e9e par un policier sur l\u2019identit\u00e9 de son ami, la femme a imm\u00e9diatement commenc\u00e9 \u00e0 crier que ni elle, ni son ami,n\u2019auraient \u00e9t\u00e9 m\u00eal\u00e9s\u00e0 une bagarre et qu\u2019elle aurait pass\u00e9 tout son temps\u00e0 l\u2019int\u00e9rieurducaf\u00e9 et n\u2019auraitpasremarqu\u00e9 de bagarre. Suite \u00e0 l\u2019insistance du policier, la femme a finalement indiqu\u00e9 s\u2019appelerPERSONNE10.)et que son ami se nommerait \u00abPERSONNE11.)\u00bb mais qu\u2019elle n\u2019en conna\u00eetrait ni le nom de famille, ni la date de naissance. En insistantet en lui expliquant la proc\u00e9dure d\u2019entrave \u00e0 la justice\u00e0 plusieurs reprises, les policiers ont finalementr\u00e9ussi \u00e0 obtenirdePERSONNE10.),qui \u00e9tait peu enclin \u00e0 coop\u00e9rer, lenum\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone portugais de son amiainsi qu\u2019une photo de son profil \u00abFacebook\u00bb au nom dePERSONNE12.).<\/p>\n

5 Suite \u00e0 l\u2019arriv\u00e9e de l\u2019ambulance,PERSONNE9.)a attir\u00e9 l\u2019attention des agents de police sur un autre t\u00e9moin potentiel de la bagarre, s\u2019\u00e9tant trouv\u00e9 devant la porte du caf\u00e9 \u00e0 ce moment. Ayant refus\u00e9 de s\u2019identifier malgr\u00e9 insistance des agents de police, elle a \u00e9t\u00e9 emmen\u00e9e au commissariat de police o\u00f9elle a pu \u00eatre identifi\u00e9e comme \u00e9tantPERSONNE13.).Apr\u00e8s avoir initialement ni\u00e9 avoir assist\u00e9 \u00e0 la bagarre, elle a finalement d\u00e9clar\u00e9 que la personne involv\u00e9e dans la bagarre pourrait \u00eatre \u00abPERSONNE11.)\u00bb, l\u2019ami dePERSONNE10.), refusant cependant de donner plus d\u2019informations, ne voulant pas lui nuire. Les agents de police se sont rendus, vers 3.15 heures, \u00e0 l\u2019h\u00f4pitalH\u00d4PITAL1.)pour se renseigner sur l\u2019\u00e9tat de sant\u00e9 d\u2019PERSONNE8.). Voyant que ce dernieravaitdu sang s\u00e9ch\u00e9 au niveau de son oreille gauche maisle personnel hospitalier n\u2019ayantpaspuleur fournir d\u2019avantage d\u2019informationssur son \u00e9tat de sant\u00e9, n\u2019ayant pas de perfusionousubi d\u2019autre traitement m\u00e9dical et donnant l\u2019impression de dormir, les agents de police ont \u00e0 nouveau quitt\u00e9 l\u2019h\u00f4pital, apr\u00e8s avoir pris des photos de ses blessures. Le 25 novembre 2022, le fr\u00e8re de la victime,PERSONNE14.)se pr\u00e9senta au commissariat de police et informa la police que son fr\u00e8re se trouvaitaux soins intensifs auH\u00d4PITAL1.)\u00e0 cause des blessures gravessubies\u00e0 la t\u00eate, qu\u2019il n\u2019arrivaitpas encore \u00e0 se lever et\u00e9taitconfus. Les agents de police se sont, suite \u00e0cetentretien, rendu \u00e0 l\u2019h\u00f4pital o\u00f9 ils ont discut\u00e9 avec le m\u00e9decin traitantPERSONNE8.)qui les a inform\u00e9sdestraumatismes etblessuressubis parce dernier. La victime se trouverait dans un \u00e9tat narcotique et ne percevrait pasgrand-chosede ses alentours. Le m\u00e9decin a ensuite \u00e9tabli un certificat m\u00e9dicalduquel il ressort qu\u2019PERSONNE8.)a \u00e9t\u00e9 victime d\u2019un trauma cr\u00e2nien grave avec une fracture osseuse du cr\u00e2ne, des h\u00e9matomes intrac\u00e9r\u00e9braux essentiellement en bifrontal et en temporo-occipital gauche, non chirurgicaux, de type intraparenchymateux et de petites plaies faciales. Il r\u00e9sulte \u00e9galement du certificat m\u00e9dical qu\u2019PERSONNE8.)se trouvaitdans le service de r\u00e9animation duH\u00d4PITAL1.)depuis une semaine et que le risque de s\u00e9quelles neurologique\u00e9taittr\u00e8s \u00e9lev\u00e9 mais que le pronostic vital ne se trouvaitplus, en principe, engag\u00e9. Les agents de police ont ensuite tent\u00e9 de faire une audition d\u2019PERSONNE8.)mais celle-ci s\u2019est av\u00e9r\u00e9e impossible au vu de son \u00e9tat de sant\u00e9. Le 27 novembre 2022, la police a proc\u00e9d\u00e9 aux auditions dePERSONNE9.)etde PERSONNE4.). Le 28 novembre 2022, la police a contact\u00e9PERSONNE15.), qui avait t\u00e9l\u00e9phon\u00e9 \u00e0 la police pour d\u00e9noncer les faits maisellea d\u00e9clar\u00e9 ne pas avoir vu la bagarre mais uniquement avoir per\u00e7u un bruit fort et avoir vu une personne se trouvant au sol, raison pour laquelle elle a pr\u00e9venu la police. Le 28 novembre 2022, les agents de police ont contact\u00e9PERSONNE16.), propri\u00e9taire du caf\u00e9 \u00abADRESSE7.)\u00bb,qui a expliqu\u00e9 avoir uniquement remarqu\u00e9 une dispute \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de son caf\u00e9. Elle n\u2019a pas su indiquer de quelle mani\u00e8recelle-cia d\u00e9but\u00e9, ni quelles personnes y \u00e9taient<\/p>\n

6 impliqu\u00e9es, de sorte quePERSONNE4.)a de nouveau \u00e9t\u00e9 convoqu\u00e9 au commissariat de police pour le 29 novembre 2022 afin de donner plus de pr\u00e9cisions. Les investigations et recherches polici\u00e8res ont permis d\u2019identifier, dans un premier temps, uniquementla personne d\u00e9sign\u00e9e parPERSONNE4.)de\u00abPERSONNE17.)\u00bb comme \u00e9tant le pr\u00e9venuPERSONNE2.). Le 3 d\u00e9cembre 2022, la police a repris contact avecPERSONNE16.)qui a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019en remarquant une dispute \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de son caf\u00e9, elle aurait demand\u00e9 \u00e0 l\u2019agent de s\u00e9curit\u00e9 de mettre l\u2019instigateur devant la porte. Elle n\u2019a cependant pas pu donner de description de ce dernier et n\u2019aurait rien remarqu\u00e9 de la bagarres\u2019\u00e9tant d\u00e9roul\u00e9e \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur. Les agents de police se sont ensuite rendus \u00e0 l\u2019h\u00f4pital o\u00f9 ils ont \u00e9t\u00e9 inform\u00e9s par le m\u00e9decin traitantPERSONNE8.)queson\u00e9tat de sant\u00e9s\u2019\u00e9taitaggrav\u00e9\u00e0 cause de complications d\u00e9coulantdes blessures d\u00e9j\u00e0 d\u00e9crites dans la premi\u00e8re ordonnance m\u00e9dicale. Les policiers se sont ensuite rendus aupr\u00e8s d\u2019PERSONNE8.), qui semblait plus r\u00e9ceptif, mais ce dernier n\u2019a donn\u00e9 que des r\u00e9ponses confuses aux agents. Le fr\u00e8red\u2019PERSONNE8.), qui se trouvait \u00e9galement \u00e0 l\u2019h\u00f4pital, a indiqu\u00e9 aux policiers que la victime n\u2019aurait plus beaucoup de souvenirs concernant le pass\u00e9 et qu\u2019il ne tiendrait que des propos confus. Le 4 d\u00e9cembre 2022, la police a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019audition dePERSONNE5.), agent de s\u00e9curit\u00e9 du caf\u00e9 \u00abADRESSE7.)\u00bb. Le 7 f\u00e9vrier 2023, ledossier m\u00e9dicald\u2019PERSONNE8.)se trouvant auH\u00d4PITAL1.)a \u00e9t\u00e9 saisi. Il r\u00e9sulte dudit dossier m\u00e9dical qu\u2019PERSONNE8.)a quitt\u00e9, contre avis m\u00e9dical,l\u2019h\u00f4pital H\u00d4PITAL1.)le 23 d\u00e9cembre 2022. Le 16 f\u00e9vrier 2023,PERSONNE8.)a \u00e9t\u00e9 entendu par la police. Le 23 f\u00e9vrier 2023 la policea proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 la r\u00e9audition dePERSONNE9.), dePERSONNE4.) et \u00e0 l\u2019audition dePERSONNE18.). Le 9 mars 2023,\u00abPERSONNE11.)\u00bb a\u00e9t\u00e9 aper\u00e7u par une patrouille de police \u00e0ADRESSE6.) et soumis \u00e0 un contr\u00f4le qui afinalementpermis de l\u2019identifiercomme \u00e9tantPERSONNE1.). Suite au contr\u00f4le, il a pu quitter les lieux. Suite \u00e0 l\u2019\u00e9tablissement d\u2019un mandat d\u2019amener,PERSONNE1.)a \u00e9t\u00e9 interpell\u00e9 \u00e0 l\u2019a\u00e9roport de Luxembourg le 7 juin 2023\u00e0 18.10 heures,sur un vol retour deADRESSE9.).Il a ensuite \u00e9t\u00e9 auditionn\u00e9 par la police. Le m\u00eame jour \u00e0 21.35 heures, les agents de police ont proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019arrestation d\u2019PERSONNE2.) et se sont rendus aux locaux de la police judiciaire o\u00f9 il a \u00e9t\u00e9 interrog\u00e9. La personne d\u00e9nomm\u00e9e \u00abPERSONNE19.)\u00bb, dont le num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone a \u00e9t\u00e9 fourni par PERSONNE2.)a pu \u00eatre identifi\u00e9e comme \u00e9tantPERSONNE20.)et le d\u00e9nomm\u00e9<\/p>\n

7 \u00abPERSONNE21.)\u00bb, \u00e9galement indiqu\u00e9 comme t\u00e9moin par le pr\u00e9venu, a \u00e9t\u00e9 identifi\u00e9, suivant investigations polici\u00e8res, comme \u00e9tantPERSONNE22.). Le 26 juin2023,PERSONNE14.)a vers\u00e9 un nouveau certificat m\u00e9dical de son fr\u00e8re PERSONNE8.)duquel il r\u00e9sulte que ce dernier souffre encore d\u2019hydro densit\u00e9s bi-frontales pr\u00e9dominant \u00e0 gauche, et temporale gauche qui serait s\u00e9quellaire \u00e0 l\u2019ancienne contusion. L\u2019exploitation des t\u00e9l\u00e9phones portables des pr\u00e9venus n\u2019a pas permis de d\u00e9couvrir d\u2019\u00e9l\u00e9ments pertinents pour l\u2019enqu\u00eate. Auditions polici\u00e8res -PERSONNE9.) Le27 novembre 2022, il a d\u00e9pos\u00e9 s\u2019\u00eatre rendu, ensemble avecPERSONNE4.)et PERSONNE8.)au caf\u00e9 \u00abADRESSE7.)\u00bb, o\u00f9 ce dernier a parl\u00e9 avec une connaissance f\u00e9minine. Dans leuralentours se trouvait \u00e9galement une personne de couleur noire, aux cheveux fonc\u00e9s et courts, de stature normale et mesurant environ 1,70m, qui s\u2019est, \u00e0 un momentdonn\u00e9, approch\u00e9e d\u2019PERSONNE8.)et a commenc\u00e9 \u00e0 lui parler. Tout \u00e0 coup, cette personne aurait bouscul\u00e9PERSONNE8.)contre une table sur laquelle se trouvait un sceau contenant des gla\u00e7ons et des bouteilles de bi\u00e8re qui serait tomb\u00e9 par terre. Suite \u00e0 cet incident, l\u2019agent de s\u00e9curit\u00e9 serait venu et aurait imm\u00e9diatement mis \u00e0 la porte l\u2019autre personne. Quelques minutes plus tard,PERSONNE8.)serait sorti devant la porte pour fumer une cigarette, suivi de lui-m\u00eame et dePERSONNE4.), ces derniers craignant qu\u2019une nouvelle dispute pourrait \u00e9clater devant la porte. A l\u2019ext\u00e9rieur,PERSONNE8.)aurait effectivement \u00e9t\u00e9 abord\u00e9 par ladite personne qui aurait indiqu\u00e9 vouloir seulement lui parler. Quand PERSONNE8.)lui aurait demand\u00e9 quel serait son probl\u00e8me et pourquoi il voudrait discuter, il se serait pris un coup de coude au visage, suivi de plusieurs coups de poings. PERSONNE23.)-m\u00eame serait imm\u00e9diatement intervenu et aurait tir\u00e9 ladite personne en arri\u00e8re pour l\u2019\u00e9loigner d\u2019PERSONNE8.)qui, \u00e0 ce moment, est tomb\u00e9 \u00e0 terre. Dix personnes seraient alors venues et lui auraient donn\u00e9 des coups de sorte qu\u2019il se serait \u00e9galement retrouv\u00e9 \u00e0 terre.PERSONNE4.)serait alors intervenu mais lui aussi, se serait pris des coups. Etant en sous-nombre, ils auraient re\u00e7u, de la part des dix personnes, des coups de poing et de pied sur tous leur corps. Le groupe aurait ensuite pris la fuite en direction de laADRESSE10.), et PERSONNE4.), qui s\u2019est imm\u00e9diatement rendu aupr\u00e8s d\u2019PERSONNE8.), a remarqu\u00e9 qu\u2019il saignait abondamment et, peu de temps apr\u00e8s, la police est arriv\u00e9e sur place. PERSONNE9.)a encore d\u00e9clar\u00e9 \u00eatre certain \u00e0 100% que la personne ayant pouss\u00e9 PERSONNE8.)\u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9 \u00e9tait la seule personne l\u2019ayant frapp\u00e9 devant la porte, les autres personnes ne s\u2019\u00e9tant acharn\u00e9s que sur lui et surPERSONNE4.). Entendu \u00e0 nouveau le23 f\u00e9vrier 2023,ila maintenu ses d\u00e9clarations polici\u00e8res initiales en ajoutant que, selon sa compr\u00e9hension, la dispute entre le capverdien etPERSONNE8.)\u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9 avait commenc\u00e9 \u00e0 cause de la femme que ce dernier avait salu\u00e9e. Il a maintenu ses d\u00e9clarations selon lesquellesPERSONNE8.)est tomb\u00e9 \u00e0 terre et a perdu<\/p>\n

8 connaissance suite au coup de coude lui donn\u00e9 par l\u2019instigateur de la dispute \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9. Confront\u00e9 \u00e0 la photo dePERSONNE2.), il a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019il est probable qu\u2019il s\u2019agisse de la personne ayant frapp\u00e9PERSONNE8.). Il a \u00e9galement confirm\u00e9 la pr\u00e9sence sur les lieux de la 2 e personne lui pr\u00e9sent\u00e9e par photo mais il n\u2019a pas suindiquer si elle \u00e9tait \u00e9galement impliqu\u00e9e dans la bagarre. Il a encore d\u00e9clar\u00e9 ne pas conna\u00eetre les personnes sur les deux photos. -PERSONNE4.) Le27 novembre 2022, il a d\u00e9pos\u00e9 s\u2019\u00eatre rendu, ensemble avecPERSONNE9.)et PERSONNE8.)dans le caf\u00e9 \u00abADRESSE7.)\u00bb pour boire un verre o\u00f9 ils ont fortuitement rencontr\u00e9 une amie d\u00e9nomm\u00e9e \u00abPERSONNE24.)\u00bb, qui a \u00e9t\u00e9 salu\u00e9e parPERSONNE8.). Cela aurait cependant \u00e9t\u00e9 mal pris par l\u2019ami de \u00abPERSONNE24.)\u00bb. Dans le local se trouvaient \u00e9galement despersonnes de couleur noire, cherchant la bagarre au vu de leur \u00e9tat alcoolis\u00e9 et sous influence de stup\u00e9fiants. Une personne d\u00e9nomm\u00e9e \u00abPERSONNE25.)\u00bb se serait rendue aupr\u00e8s d\u2019PERSONNE8.)et lui aurait imm\u00e9diatement donn\u00e9 un coup de poing au visage. \u00abPERSONNE25.)\u00bb aurait ensuite \u00e9t\u00e9 mis \u00e0 la porte par l\u2019agent de s\u00e9curit\u00e9. 5 minutes apr\u00e8s, PERSONNE8.)serait sorti pour aller fumer une cigarette o\u00f9 se trouvait \u00e9galement \u00abPERSONNE25.)\u00bb, qui \u00e9tait remont\u00e9 et agressif. \u00abPERSONNE24.)\u00bb serait sortie et se serait rendue aupr\u00e8s de \u00abPERSONNE25.)\u00bb pour le calmer mais ce dernier l\u2019aurait pouss\u00e9e en arri\u00e8re. \u00abPERSONNE25.)\u00bb se serait alors rendu aupr\u00e8s d\u2019PERSONNE8.)et l\u2019aurait provoqu\u00e9 en le mena\u00e7ant de coups.PERSONNE8.)aurait r\u00e9pliqu\u00e9 qu\u2019il se trouverait devant lui s\u2019il voulait le frapper et \u00abPERSONNE25.)\u00bb aurait fait un geste de la main comme s\u2019il aurait voulu prendre un couteau de sa bandouli\u00e8re, ce qu\u2019il n\u2019a cependant pas fait suite \u00e0 l\u2019intervention de ses amis se trouvant \u00e9galement \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur.PERSONNE8.)aurait alors dit \u00e0 \u00abPERSONNE25.)\u00bb\u00abPERSONNE26.)du dir es jetzt einfach?\u00bbce qui lui auraitvalu un coup de coude et des coups de poing au visage et \u00e0 la t\u00eate.PERSONNE23.)etPERSONNE9.) seraient imm\u00e9diatement intervenus mais une dizaine d\u2019autres personnes se seraient interpos\u00e9es, les auraient \u00e9loign\u00e9s et les auraient assen\u00e9s de coups. Il aurait vu 4 \u00e0 5 personnes se trouvant au-dessus d\u2019PERSONNE8.)qui se seraient ensuite rendus aupr\u00e8s de PERSONNE9.)pour le frapper. Il aurait alors per\u00e7u un bruit ressemblant \u00e0 une personne tombant au sol et il aurait aper\u00e7uPERSONNE8.)au sol, telleune personne couch\u00e9e dans un cercueil. Ce dernier aurait, \u00e0 ce moment, re\u00e7u par plusieurs personnes des coups de pied au visage.PERSONNE8.)aurait \u00e9t\u00e9 couvert de sang et n\u2019aurait plus boug\u00e9, ayant perdu conscience. En remarquant son \u00e9tat, les 4 \u00e0 5 personnes auraient pris la fuite et \u00abPERSONNE11.)\u00bb aurait enjoint \u00e0 tout le monde de fuir,PERSONNE8.)\u00e9tant mort. PERSONNE4.)a d\u00e9crit un des auteurs des coups, commepersonne de couleur noire, de grande taille et de stature corpulente, des cheveux courts ras\u00e9s et portant un t-shirt vert, un pantalon de jogging gris et une veste de jogging noire. Il a encore ajout\u00e9 que, devant la porte, se trouvait \u00e9galement une personne d\u00e9nomm\u00e9e \u00abPERSONNE27.)\u00bb, habitant, ensemble avec son copain \u00abPERSONNE11.)\u00bb, \u00e0ADRESSE11.). Il aurait vu \u00abPERSONNE11.)\u00bb le 22 novembre 2022 dans le caf\u00e9 \u00abADRESSE12.)\u00bb \u00e0ADRESSE6.)et ce dernier lui aurait avou\u00e9 avoir donn\u00e9 le dernier coup \u00e0PERSONNE8.).<\/p>\n

9 R\u00e9entendu le29 novembre 2022,PERSONNE4.)a pr\u00e9cis\u00e9, par rapport \u00e0 ses d\u00e9clarations initiales, que l\u2019ami de \u00abPERSONNE24.)\u00bb serait uniquement un ami quelconque et qu\u2019il s\u2019agirait d\u2019une personne d\u00e9nomm\u00e9e \u00abPERSONNE17.)\u00bb et non pas, tel qu\u2019erron\u00e9ment indiqu\u00e9 \u00abPERSONNE25.)\u00bb. Il a d\u00e9crit \u00abPERSONNE17.)\u00bb de petite taille, de stature mince au visage \u00e9tir\u00e9, ayant des rastas noirs jusqu\u2019aux \u00e9paules et une barbe au mention noire,\u00e2g\u00e9 d\u2019environ trente ans. Il aurait port\u00e9 le jour des faits, selon ses souvenirs,un jean, des basquettes brunes, une ceinture, un t-shirt noir et une veste brun\/beige. Sur question, il a affirm\u00e9 \u00eatre confiant \u00e0 100% que c\u2019\u00e9tait \u00abPERSONNE17.)\u00bb qui a commenc\u00e9 la bagarre \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9 et y a donn\u00e9 un coup de poing \u00e0PERSONNE8.) avant de se faire mettre devant la porte par l\u2019agent de s\u00e9curit\u00e9. Questionn\u00e9 quant au d\u00e9roulement exact des faits,PERSONNE4.)a d\u00e9pos\u00e9 que, lorsqu\u2019PERSONNE8.)est sorti fumer une cigarette en leur compagnie, \u00abPERSONNE17.)\u00bb, qui se trouvait d\u00e9j\u00e0 devant la porte en compagnie d\u2019une dizaine de personnes, se serait approch\u00e9 d\u2019PERSONNE8.)pour discuter.PERSONNE4.)a r\u00e9it\u00e9r\u00e9 la discussion intervenue entre les deux protagonistes dont il avait fait \u00e9tat lors de sa premi\u00e8re audition et a continu\u00e9 en d\u00e9clarant qu\u2019PERSONNE8.)aurait ensuite re\u00e7u un coup de coude suivi de plusieurs coups de poing au visage. Il aurait tent\u00e9 d\u2019intervenir avecPERSONNE9.)pour les s\u00e9parer, mais le groupe d\u2019amis de \u00abPERSONNE17.)\u00bb se serait interpos\u00e9 et aurait commenc\u00e9 \u00e0 les frapper \u00e0 coups de poing et pied. Il aurait aper\u00e7u la personne d\u00e9crite lors de sa premi\u00e8re auditioncomme grande et corpulente, jeterPERSONNE9.)au sol et 3 personnes s\u2019approcher de ce dernier pour le frapper.PERSONNE23.)-m\u00eame aurait \u00e9galement re\u00e7u des coups de toutes les directions. Une autre personne, d\u00e9nomm\u00e9e \u00abPERSONNE11.)\u00bbaurait alors commenc\u00e9 \u00e0 donner des coups \u00e0PERSONNE9.)avant de se rendre aupr\u00e8sd\u2019PERSONNE8.). Il n\u2019aurait cependant pas pu voir s\u2019il luiavaitdonn\u00e9 de coups.PERSONNE8.)se serait, \u00e0 ce moment, d\u00e9j\u00e0 trouv\u00e9 inconscient au sol et aurait \u00e9t\u00e9 recouvert de sang. Tout \u00e0 coup, les gens, dont \u00abPERSONNE11.)\u00bb se seraient mis \u00e0 crier qu\u2019il faudrait prendre la fuite,PERSONNE8.) \u00e9tant mort. Par rapport \u00e0 \u00abPERSONNE11.)\u00bb,PERSONNE4.)a d\u00e9clar\u00e9 que ce serait le partenaire d\u2019une amie nomm\u00e9e \u00abPERSONNE27.)\u00bb, qui \u00e9tait \u00e9galement pr\u00e9sente le soir des faits, et l\u2019a d\u00e9crit comme mesurant un peu plus de 1,80m, de stature normale, de couleur noire, aux cheveux courts noirs et ayant environ 40 ans.Ill\u2019auraitrevu le 22 novembre 2022 dansuncaf\u00e9 \u00e0 ADRESSE6.)o\u00f9 illui aurait avou\u00e9 avoirfrapp\u00e9 etdonn\u00e9 le dernier coupfatal\u00e0 PERSONNE8.). R\u00e9auditionn\u00e9 le23f\u00e9vrier 2023, il a r\u00e9it\u00e9r\u00e9 ses pr\u00e9c\u00e9dentes d\u00e9clarations polici\u00e8res selon lesquelles, en arrivant au caf\u00e9ADRESSE7.)\u00bb,PERSONNE8.)aurait salu\u00e9 \u00abPERSONNE24.) \u00bb en lui faisant trois bises, ce qui aurait d\u00e9plu \u00e0 un capverdien qui lui aurait imm\u00e9diatement apr\u00e8s, donn\u00e9 un coup de poing au visage \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9, raison pour laquelle il a \u00e9t\u00e9 mis \u00e0 la porte. Peu de temps apr\u00e8s,PERSONNE8.)serait \u00e9galement sorti pour fumer une cigarette et il aurait \u00e9t\u00e9 approch\u00e9 par le pr\u00e9dit capverdien. Ils auraient \u00e9chang\u00e9 quelques paroles et le capverdien aurait soudainement donn\u00e9 un coup de coude au visage d\u2019PERSONNE8.). Ce dernier ne se<\/p>\n

10 serait pas imm\u00e9diatement effondr\u00e9 mais la bagarre aurait compl\u00e8tement d\u00e9g\u00e9n\u00e9r\u00e9, une quinzaine d\u2019amis du capverdien s\u2019en \u00e9tant m\u00eal\u00e9s. Selon lui, la bagarre aurait pris fin lorsque les agresseurs ont pris la fuite en voyantPERSONNE8.)giser au sol dans une mare de sang. Confront\u00e9 \u00e0 la photo dePERSONNE2.),PERSONNE4.)l\u2019a identifi\u00e9 comme la personne qualifi\u00e9e par lui de capverdien. Il a \u00e9galement confirm\u00e9 la pr\u00e9sence sur les lieux de la personne se trouvant sur la deuxi\u00e8me photo et l\u2019a identifi\u00e9 comme la personne s\u2019\u00e9tant tenue au-dessus d\u2019PERSONNE8.)lorsque ce dernier \u00e9tait allong\u00e9 sur le sol. Il ne saurait cependant dire si elle a frapp\u00e9PERSONNE8.)ou non. Il s\u2019agirait en l\u2019occurrence d\u2019\u00abPERSONNE11.)\u00bb, le compagnon de \u00abPERSONNE27.)\u00bb. -PERSONNE5.) Auditionn\u00e9 le4 d\u00e9cembre 2022,l\u2019agent de s\u00e9curit\u00e9 du caf\u00e9 \u00abADRESSE7.)\u00bb a d\u00e9pos\u00e9 que, le soir des faits, il aurait constat\u00e9 un rassemblement et une discussion \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur dudit caf\u00e9 et qu\u2019en s\u2019approchant, il aurait vu une personne de couleur noire, de petite taille et de stature fine, aux rastas plus longs, en train de frapper un d\u00e9nomm\u00e9 \u00abPERSONNE28.)\u00bb, de sorte qu\u2019il a mis la personne de couleur devant la porte du caf\u00e9. \u00abPERSONNE28.)\u00bb serait sorti apr\u00e8s environ 5 minutes, de sorte qu\u2019ilse seraitlanc\u00e9 derri\u00e8re lui pour lui dire qu\u2019il vaudrait mieux qu\u2019il rentre \u00e0 la maison, ayant eu l\u2019impression que la personne de couleur noire voulait se battre avec lui. Devant la porte du caf\u00e9, la personne de couleur noire, qui \u00e9tait accompagn\u00e9ed\u2019un groupe de personnes noires, aurait eu un comportement agressif en criant \u00e0 tue-t\u00eate. Suite \u00e0 sa mise en garde, il est retourn\u00e9 dans le caf\u00e9 et, apr\u00e8s quelques minutes, il aurait remarqu\u00e9un nouveau rassemblement de plusieurs personnes devant la porte du caf\u00e9. Il aurait ensuite entendu une forte d\u00e9tonation et se serait imm\u00e9diatement pr\u00e9cipit\u00e9 vers l\u2019ext\u00e9rieur pour voir ce qui se passait. Dehors, \u00abPERSONNE28.)\u00bb \u00e9tait d\u00e9j\u00e0 allong\u00e9 au sol et saignait de l\u2019oreille et de nombreuses personnes se sont enfuies. Il aurait imm\u00e9diatement appel\u00e9 l\u2019ambulance et la police est \u00e9galement arriv\u00e9e sur place. Il a d\u00e9clar\u00e9 ne rien pouvoir dire quant \u00e0 l\u2019incident \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur, n\u2019ayant pas \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent \u00e0 cet instant. R\u00e9entendule15 juin 2023,il a d\u00e9clar\u00e9 ne pas \u00eatre videur au caf\u00e9 \u00abADRESSE7.)\u00bb mais parfois donner un coup de main lorsqu\u2019il y avait des clients difficiles, \u00e9tant un bon ami de la patronne dudit caf\u00e9. Sur la planche photographique, il a reconnu les deux pr\u00e9venus mais a d\u00e9clar\u00e9 ne pas conna\u00eetre leur identit\u00e9. Quant au d\u00e9roulement des faits, il a indiqu\u00e9 avoir, \u00e0 un moment, remarqu\u00e9 deux personnes m\u00eal\u00e9es \u00e0 une dispute \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9, de sorte qu\u2019il les a sortis, d\u2019abord la victime (PERSONNE8.)) et ensuite celui avec les rastas (PERSONNE2.)), ce dernier lui ayant sembl\u00e9 plus agressif qu\u2019PERSONNE2.).<\/p>\n

11 Devant laporte, les deux auraient continu\u00e9 \u00e0 se disputer verbalement. A un moment, il aurait eu l\u2019impression qu\u2019PERSONNE2.)aurait voulu en venir aux mains de sorte qu\u2019il l\u2019aurait pris, ceintur\u00e9 et d\u00e9plac\u00e9. Il aurait alors tent\u00e9 de le calmer et, pendant leur conversation, il aurait entendu un bruit ressemblant \u00e0 un coup. En se retournant, il aurait vuPERSONNE8.)tomber raide par terre. Il aurait \u00e9t\u00e9 \u00e9tonn\u00e9 de voir la victime se faire frapper par une autre personne alors qu\u2019il aurait r\u00e9ussi \u00e0 calmerPERSONNE2.)qui\u00e9tait l\u2019instigateur de la dispute. Il n\u2019aurait cependant pas vu qui a port\u00e9 le coup \u00e0 la victime.PERSONNE8.)aurait, en tombant, imm\u00e9diatement commenc\u00e9 \u00e0 saigner de l\u2019oreille, de sorte que les secours auraient imm\u00e9diatement \u00e9t\u00e9 appel\u00e9s. Sur question, il a indiqu\u00e9 que la derni\u00e8re fois qu\u2019il a vu l\u2019autre personne identifi\u00e9e sur les photos (PERSONNE1.)), elle se trouvait \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9 au moment de la bagarre mais ne pas pouvoir dire si elle est sortie pendant qu\u2019il \u00e9tait en train de parler \u00e0PERSONNE2.). Il a encore indiqu\u00e9 que ce dernier n\u2019aurait, \u00e0 aucun moment, donn\u00e9 de coup \u00e0PERSONNE8.)et ne pas savoir siPERSONNE1.)a donn\u00e9 de coup. Confront\u00e9 \u00e0 ses premi\u00e8res d\u00e9clarations polici\u00e8res, il a d\u00e9clar\u00e9 ne pas se rappeler de coups \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9 mais qu\u2019il se pourrait qu\u2019PERSONNE2.)etPERSONNE8.)se tenaient par le col. Sur question, il a d\u00e9clar\u00e9 se rappeler des faits \u00e0 quelques d\u00e9tails pr\u00e8s, ayant \u00e9t\u00e9 alcoolis\u00e9. Selon lui,PERSONNE2.)etPERSONNE8.)\u00e9taient tous les deux en \u00e9tat d\u2019ivresse. Il a encore insist\u00e9 sur le fait qu\u2019il ne connait ni la victime, ni les deux pr\u00e9venus et qu\u2019il a parl\u00e9 d\u2019PERSONNE28.) lors de sa premi\u00e8re audition uniquement parce que l\u2019agent de police lui a dit ce nom. Confront\u00e9 \u00e0 ses d\u00e9clarationsinitialesselon lesquelles\u00ab quelques minutes plus tard, j\u2019ai remarqu\u00e9 qu\u2019il y avait \u00e0 nouveau un rassemblement de plusieurs personnes devant la porte. Je n\u2019ai entendu qu\u2019une forte d\u00e9tonation. Je suis imm\u00e9diatement sorti pour voir ce qui s\u2019\u00e9tait pass\u00e9 et j\u2019ai seulement vuPERSONNE28.)allong\u00e9 par terre et saignant de l\u2019oreille \u00bb, il a r\u00e9torqu\u00e9 que les divergences seraient d\u00fbesau fait que l\u2019histoire ne le concernait pas, que les faits remonteraient \u00e0 plusieurs mois, qu\u2019il avait l\u00e9g\u00e8rement bu et qu\u2019il ne se rappellerait plus vraimentdes d\u00e9tails ni de la chronologie exacte de ses faits et gestes. Au final, il a d\u00e9clar\u00e9, quant au d\u00e9roulement de la soir\u00e9e, se rappeler avoir misPERSONNE2.) \u00e0 la porte et que quelques instants plus tard,PERSONNE8.)et son ami de grande taille seraient sortis lorsque, tout \u00e0 coup,PERSONNE2.)se serait approch\u00e9 d\u2019PERSONNE8.)en faisant de grands gestes. A ce moment, il aurait prisPERSONNE2.)pour le d\u00e9placer vers la porte d\u2019entr\u00e9e et \u00e0 ce moment, il aurait entendu un bruit sourd similaire \u00e0 un fort coup de poing. Tournant le dos \u00e0PERSONNE8.), il ne saurait dire qui adonn\u00e9 le coup de poing mais a exclu PERSONNE2.)comme auteur, venant de le ramener vers le sas d\u2019entr\u00e9e du caf\u00e9. Il aurait entendu que toute l\u2019histoire se serait produite en raison d\u2019une histoire de jalousie. -PERSONNE8.) Entendu le16 f\u00e9vrier 2023,il a d\u00e9clar\u00e9,quant aux faits, ne plus avoir aucun souvenir mais uniquement se rappeler partiellement de choses qui lui ont \u00e9t\u00e9 rapport\u00e9es. Ainsi,<\/p>\n

12 PERSONNE4.)lui a parl\u00e9 de la femme qu\u2019il a salu\u00e9 dans le caf\u00e9, qu\u2019un des hommes se trouvant avec la femme, lui a dit qu\u2019il ne devrait pas parler \u00e0 la femme et qu\u2019il allait lui faire quelque chose et qu\u2019apr\u00e8s \u00eatre sorti fumer une cigarette, il se serait brusquement fait frapper par plusieurs personnes avant qu\u2019ils prennent la fuite. Confront\u00e9 \u00e0 des photos de ses agresseurs pr\u00e9sum\u00e9s, il ne les a pas reconnus. Il a uniquement pu dire que la deuxi\u00e8me personne lui montr\u00e9e se trouve en couple avec \u00abPERSONNE27.)\u00bb. Il a, sur question, indiqu\u00e9 avoir quitt\u00e9 l\u2019h\u00f4pital pour f\u00eater No\u00ebl en famille et qu\u2019il est suivi par un m\u00e9decin \u00e0ADRESSE13.). -PERSONNE18.) Lors de son audition du23 f\u00e9vrier 2023,elle aindiqu\u00e9 avoir entendu des cris \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9 et, en se retournant,vudes gens se bousculer, une bagarre ayant \u00e9clat\u00e9 entre PERSONNE8.)et un autre homme lui inconnu. Le videur a alors mis les deux devant la porte. Lorsqu\u2019elle est sortie fumer une cigarette deux minutes plus tard, elle a vuPERSONNE8.) allong\u00e9 au sol dans une mare de sang, tandis quePERSONNE4.), une femme et un autre homme se trouvaient \u00e0 c\u00f4t\u00e9 de lui et tentaient de le r\u00e9veiller. Ellen\u2019a rien vu de la bagarre s\u2019\u00e9tant d\u00e9roul\u00e9e devant le caf\u00e9 mais a entendu les gens dire qu\u2019PERSONNE8.)se serait fait frapper par un autre homme \u00e0 cause d\u2019une femme. Elle a reconnu sur une photo lui pr\u00e9sent\u00e9e la femme se trouvant \u00e0 c\u00f4t\u00e9 de la victime. Cette femme lui aurait dit avoir tout vu mais ne pas vouloir en parler \u00e0 la police, connaissant tant la victime que son agresseur. En voyant la photo d\u2019PERSONNE2.), elle a d\u00e9clar\u00e9 que, selon sa compr\u00e9hension, il s\u2019agirait de la personne ayant donn\u00e9 un coup de poing \u00e0PERSONNE8.)\u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9. Celui-ci ne se trouvait cependant plus sur les lieux lorsqu\u2019elle \u00e9tait sortie du caf\u00e9. Quant \u00e0 la deuxi\u00e8me photo, elle n\u2019a pas su dire si cette personne \u00e9tait impliqu\u00e9e dans la bagarre. -PERSONNE1.) Auditionn\u00e9le 7 juin 2023, il a expliqu\u00e9, quant aux faits, \u00eatre arriv\u00e9 entre 21.00 heures et 22.00 heures dans le caf\u00e9ADRESSE7.)\u00bb o\u00f9 il est rest\u00e9 jusqu\u2019au commencement de la dispute qui avait eu lieu, selon ses souvenirs, vers 2.00 heures, suite \u00e0 laquelle il est rentr\u00e9 \u00e0 la maison. Il aurait quitt\u00e9 les lieux, sur insistance de son ami, qui voulait \u00e9viter des malentendus avec la police. Sur question quant au d\u00e9roulement de la bagarre, il a pr\u00e9cis\u00e9 s\u2019\u00eatre trouv\u00e9 aux toilettes et qu\u2019en rejoignant ses amis, ceux-ci l\u2019auraient inform\u00e9 que son ami \u00abPERSONNE17.)\u00bb s\u2019\u00e9tait disput\u00e9 avec une personne et que \u00abPERSONNE17.)\u00bb serait sorti, suivi de ladite personne et ses amis. Il aurait alors d\u00e9clar\u00e9 vouloir rejoindre \u00abPERSONNE17.)\u00bb pour lui parler et, devant la porte, il aurait aper\u00e7u \u00abPERSONNE17.)\u00bb en train de discuter avec une autre personne. Il aurait appel\u00e9 \u00abPERSONNE17.)\u00bb qui l\u2019aurait rejoint et lui aurait expliqu\u00e9 avoir eu une dispute \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9. En pleine conversation, une personne les aurait rejoints, aurait commenc\u00e9 \u00e0 les insulter et \u00e0 leur manquer de respect. \u00abPERSONNE17.)\u00bb lui ayant fait comprendre qu\u2019il<\/p>\n

13 s\u2019agissait de la personne avec lequel il avait eu le diff\u00e9rend, ils lui auraient demand\u00e9 de les laisser tranquilles mais elle aurait continu\u00e9 de chercher la bagarreet de les insulter en le traitant notamment de\u00abnoir de merde\u00bbet leurs m\u00e8res de\u00abputes\u00bb.En cons\u00e9quence, \u00abPERSONNE17.)\u00bb aurait donn\u00e9 une gifle \u00e0 ladite personne, qui aurait recul\u00e9 avant de s\u2019approcher de lui. Pour se d\u00e9fendre, il l\u2019aurait repouss\u00e9e avec son bras et la personne, qui aurait \u00e9t\u00e9 fortement alcoolis\u00e9e et n\u2019aurait de ce fait pas r\u00e9ussi \u00e0 garder l\u2019\u00e9quilibre, serait tomb\u00e9e \u00e0 terre,en arri\u00e8re. \u00abPERSONNE17.)\u00bb et lui auraient, suite \u00e0 la pouss\u00e9e, imm\u00e9diatement quitt\u00e9 les lieux pour \u00e9viter tout probl\u00e8me, de sorte qu\u2019il ne saurait dire si la personne \u00e9tait encore consciente ou si elle saignait. Quelques jours suite aux faits, il aurait \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 par des amis que la personne se serait, en tombant, cogn\u00e9 la t\u00eate, provoquant une blessure saignante, et qu\u2019elle avait \u00e9t\u00e9 transport\u00e9e \u00e0 l\u2019h\u00f4pital. En apprenant cela, il aurait voulu se rendre \u00e0 l\u2019h\u00f4pital pour clarifier la situation mais s\u2019en serait abstenu, un ami lui ayant montr\u00e9 un message de la victime selon laquelle elle voudrait le renverser avec sa voiture si jamaiselleen avait l\u2019occasion. Sur question, il a expliqu\u00e9 conna\u00eetre la victime de vue et qu\u2019\u00e0 chaque fois qu\u2019ils se rencontreraient, elle lui semblerait sous l\u2019influence d\u2019alcool. Confront\u00e9 aux \u00e9l\u00e9ments d\u2019enqu\u00eate,PERSONNE1.)a confirm\u00e9 avoir t\u00e9l\u00e9phon\u00e9, suite aux faits, avec sa copine PERSONNE30.), ayant laiss\u00e9 cette derni\u00e8re dans le caf\u00e9 sans l\u2019informer lorsqu\u2019il a quitt\u00e9 les lieux avec \u00abPERSONNE17.)\u00bb suite \u00e0 la bagarre. Confront\u00e9 aux d\u00e9clarations de PERSONNE4.)selon lesquelles il aurait avou\u00e9 \u00e0 ce dernier avoir donn\u00e9 le dernier coup fatal, le pr\u00e9venu a ni\u00e9 en indiquant avoir uniquement parl\u00e9 \u00e0 \u00abPERSONNE17.)\u00bb lorsqu\u2019il se trouvait devant la porte. Sur question, il a d\u00e9clar\u00e9 avoir pass\u00e9 la soir\u00e9e en compagnie de plusieurs femmes, dont PERSONNE24.),PERSONNE27.) et une certainePERSONNE31.) et que \u00abPERSONNE17.)\u00bb n\u2019aurait pas fait partie du groupe. Ils se seraient crois\u00e9s fortuitement, ce qui arriverait de temps en temps lorsqu\u2019il sort. Il ne saurait rien de la dispute s\u2019\u00e9tant d\u00e9roul\u00e9e \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9, s\u2019\u00e9tant trouv\u00e9 aux toilettes au moment de ces faits et, selon ses souvenirs, la dispute qui avait \u00e9clat\u00e9e aurait \u00e9t\u00e9 \u00e0 cause d\u2019une femme. Il n\u2019aurait \u00e9galement pas vu \u00abPERSONNE17.)\u00bb se faire mettre \u00e0 la porte par le videur du caf\u00e9. Quant au fait que \u00abPERSONNE17.)\u00bb aurait mis sa main dans sa bandouli\u00e8re, faisant croire \u00e0 lavictime qu\u2019il voulait sortir un couteau, et qu\u2019apr\u00e8s avoir sorti sa main de son sac, il aurait imm\u00e9diatement rou\u00e9 de coups de poing et de coude le visage de la victime, de sorte qu\u2019elle s\u2019est \u00e9croul\u00e9e \u00e0 terre o\u00f9 elle a encore re\u00e7u des coups de la part desamis de \u00abPERSONNE17.)\u00bb, le pr\u00e9venu a indiqu\u00e9 ne pas avoir fait partie de cette m\u00eal\u00e9e et ne pas savoir ce qui s\u2019est pass\u00e9 avant son arriv\u00e9e devant la porte du caf\u00e9 et pour le reste, a renvoy\u00e9 \u00e0 ses d\u00e9clarations quant au d\u00e9roulement des faits. Il a encoreindiqu\u00e9 que, ayant imm\u00e9diatement quitt\u00e9 les lieux avec \u00abPERSONNE17.)\u00bb une fois que la victime est tomb\u00e9e au sol, il n\u2019aurait pas fait partie du groupe ayant frapp\u00e9 les amis de la victime et ne serait pas inform\u00e9 de ce qui s\u2019est pass\u00e9 par apr\u00e8s. Il a, sur question, d\u00e9clar\u00e9 porter le surnom de \u00abPERSONNE11.)\u00bb et a ni\u00e9 avoir cri\u00e9 que la victime est morte et qu\u2019il fallait quitter les lieux et a r\u00e9it\u00e9r\u00e9 ses d\u00e9clarations quant au d\u00e9roulement des faits. Sur la photo lui pr\u00e9sent\u00e9e, il a reconnu \u00abPERSONNE17.)\u00bb. Il a conclu<\/p>\n

14 en indiquant ne pas s\u2019\u00eatre pr\u00e9sent\u00e9 \u00e0 la police, un ami de la victime lui ayant dit que cela n\u2019en vaudrait pas la peine,et ne jamais avoir eu l\u2019intention de blesser la victime, ayant simplement voulu se prot\u00e9ger lorsqu\u2019il a effectu\u00e9 son geste de la main. -PERSONNE2.) Entendu le 7juin 2023,le pr\u00e9venu a indiqu\u00e9, quant aux faits, \u00eatre arriv\u00e9 au caf\u00e9 ADRESSE7.)\u00bbet d\u2019avoir salu\u00e9 ses amis ainsi qu\u2019une autre personne qui a cependant refus\u00e9 de le saluer. Il lui aurait alors demand\u00e9 la raison de ce refus et l\u2019homme l\u2019aurait imm\u00e9diatement insult\u00e9 de\u00ab fils de pute \u00bbet de\u00ab noir \u00bbet lui aurait dit, sur un ton agressif, de d\u00e9gager. Cet homme, qui \u00e9tait accompagn\u00e9 d\u2019environ 4 personnes, l\u2019aurait alors attrap\u00e9 par la gorge mais il aurait r\u00e9ussi \u00e0 se d\u00e9faire. Il aurait imm\u00e9diatement retent\u00e9 le m\u00eame geste et lui a ensuite donn\u00e9 un coupde poing au visage. Il se serait d\u00e9fendu et aurait ripost\u00e9 \u00e0 l\u2019identique. Suite \u00e0 cette altercation, le videur lui aurait demand\u00e9 de sortir et il se serait ex\u00e9cut\u00e9 en se rendant devant la porte. Pendant qu\u2019il fumait une cigarette \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur, l\u2019homme et ses amis seraient \u00e9galement sortis, malgr\u00e9 avis contraire du videur, et l\u2019homme serait revenu vers lui.Ilaurait \u00e0 nouveau demand\u00e9 \u00e0 l\u2019homme la raison pour laquelle il lui aurait manqu\u00e9 de respect et, sans r\u00e9pondre \u00e0 sa question, l\u2019homme l\u2019aurait \u00e0 nouveau insult\u00e9 de\u00ab noir \u00bbet de\u00ab fils de pute \u00bbet l\u2019aurait\u00e0 nouveau attrap\u00e9par la gorge. A partir de cet instant, la bagarre aurait \u00e9clat\u00e9 et ils se seraient frapp\u00e9s mutuellement. Le videur serait ensuite venuaupr\u00e8sd\u2019eux et des personnes se trouvant devant la porte les auraient s\u00e9par\u00e9s. Le videur lui aurait alors conseill\u00e9 de partir, ce qu\u2019il aurait fait, tandis que l\u2019autre personne serait rest\u00e9e sur place. Vers 6.00 heures, il se serait rendu au bar \u00ab After \u00bb et le videur, qui \u00e9tait le m\u00eame que celui du \u00abADRESSE7.)\u00bb, lui aurait dit que l\u2019autre homme aurait eu une deuxi\u00e8me bagarre avec une autre personne lors de laquelle il aurait re\u00e7u un coup de poing au visage suite auquelil aurait \u00e9t\u00e9 hospitalis\u00e9. Il n\u2019aurait cependant pas re\u00e7u plus de d\u00e9tails concernant les blessures de la personne. Sur question, il a indiqu\u00e9 ne conna\u00eetre, ni l\u2019identit\u00e9 de la personne avec laquelle il s\u2019\u00e9tait bagarr\u00e9, ni celle du deuxi\u00e8me agresseur et a indiqu\u00e9 avoir \u00e9t\u00e9 tout seul pendant ladite soir\u00e9e. Interrog\u00e9 quant \u00e0 la raison de la dispute, il a invoqu\u00e9 le manque de respect affich\u00e9 par ladite personne ainsi que le fait d\u2019avoir \u00e9t\u00e9 pris par la gorge et d\u2019avoir \u00e9t\u00e9 insult\u00e9 de\u00ab noir \u00bbet de \u00abfils de pute \u00bb. Il a pr\u00e9cis\u00e9 que, comme il serait une personne courtoise et bien \u00e9duqu\u00e9e, il saluerait toujours tout le monde lorsqu\u2019il se rendrait au caf\u00e9, dont il est un habitu\u00e9, m\u00eame les personnes qu\u2019il ne conna\u00eetrait pas. Cela auraitnotamment\u00e9t\u00e9 le cas le soir en question o\u00f9 il aurait salu\u00e9 un groupe d\u2019hommes qu\u2019il ne connaissait pas. Un d\u2019eux aurait cependant refus\u00e9 de lui tendre la main et lui aurait enjoint de d\u00e9gager, tout en l\u2019insultant de\u00ab noir \u00bbet de\u00ab fils de pute \u00bb. Il a ensuite renvoy\u00e9 au d\u00e9roulement des faits pr\u00e9c\u00e9demment expos\u00e9. Sur question, il a indiqu\u00e9 que le videur, qui le conna\u00eetrait et qui luiferaitconfiance, lui aurait gentiment demand\u00e9 de sortir, ce qu\u2019il aurait fait, sans discuter, n\u2019aimant pas les probl\u00e8mes. Dehors, il aurait allum\u00e9 une cigarette, \u00e9tant agac\u00e9 par la situation. Ilne seraitpas parti alors<\/p>\n

15 que pour lui, le probl\u00e8me existant avec son agresseur venait d\u2019\u00eatre r\u00e9gl\u00e9 par le videur par le fait de lui avoir demand\u00e9 de sortir. Sur question, il a indiqu\u00e9 ne pas se rappeler de s\u2019\u00eatre rendu aupr\u00e8s de son agresseur ou de pouvoir exclure d\u2019avoir mis sa main dans sa bandouli\u00e8re une fois \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur. Selon lui, il serait normal que les amis de son agresseur\/victime t\u00e9moignent en sa d\u00e9faveur et qu\u2019il conna\u00eetrait des personnes pouvant t\u00e9moigner en sa faveur et notamment une personne se nommant \u00abPERSONNE21.)\u00bb sur l\u2019application Facebook et un d\u00e9nomm\u00e9 \u00abPERSONNE19.) \u00bb, dont il a fourni le num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone, ainsi que le videur du caf\u00e9ADRESSE7.)\u00bb. Il a contest\u00e9 avoir, \u00e0 un quelconque moment, rou\u00e9 de coupsPERSONNE8.)et a maintenu que sa version des faits correspondrait au r\u00e9el d\u00e9roulement des faits, ce qui pourrait \u00eatre confirm\u00e9 par le videur qui aurait assist\u00e9 \u00e0 toute la sc\u00e8ne. Le videur lui aurait confirm\u00e9, vers 6.00 heures lorsqu\u2019il s\u2019est rendu au caf\u00e9 \u00ab After \u00bb,avoir tout vu, et notamment qu\u2019PERSONNE8.)l\u2019aurait pris par la gorge et insult\u00e9. Confront\u00e9 aux d\u00e9clarations polici\u00e8res du videur, il a contest\u00e9 \u00eatre la personne d\u00e9crite par ce dernier et d\u2019avoir cri\u00e9 \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur, alors que ce serait seulement son point de vue et que les faits seraient anciens. Il a encore d\u00e9clar\u00e9 ne pas avoir \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent lorsque le videur d\u00e9crit avoir entendu une forte d\u00e9tonation et lorsqu\u2019PERSONNE8.)se trouvait allong\u00e9 par terre. Il a \u00e9galement contest\u00e9 avoir \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent lorsque les amis d\u2019PERSONNE8.)se sont fait attaquer, ayant d\u2019ailleurs \u00e9t\u00e9 tout seul sur les lieux et pas avec un groupe de gens. Il n\u2019aurait \u00e9galement pas assist\u00e9 aux cris d\u2019\u00abPERSONNE11.)\u00bb selon lesquelsPERSONNE8.) seraitmort et qu\u2019il fallait quitter les lieux, ne s\u2019\u00e9tant pas trouv\u00e9 sur les lieux. Ilne conna\u00eetrait pas cet \u00abPERSONNE11.)\u00bb mais a confirm\u00e9la pr\u00e9sence d\u2019un\u00abPERSONNE11.)\u00bbqui se ferait appeler \u00abPERSONNE32.)\u00bble soir des faits. Il n\u2019a pas connaissance des blessures subies parPERSONNE8.)suite aux faits, ce dernier s\u2019\u00e9tant encore bien port\u00e9 et ayant \u00e9t\u00e9 debout lorsqu\u2019ils ont \u00e9t\u00e9 s\u00e9par\u00e9s et lorsqu\u2019il est rentr\u00e9. Selon lui, ses blessures proviendraient de la deuxi\u00e8me altercation qu\u2019il aurait eu suite \u00e0 son d\u00e9part. Confront\u00e9 aux d\u00e9clarations dePERSONNE9.), il les a r\u00e9fut\u00e9es en maintenant que la grande bagarre aurait eu lieu suite \u00e0 son d\u00e9part, et \u00e0 celles dePERSONNE4.), il a insist\u00e9 sur le fait que ce dernier n\u2019aurait ni entendu, ni vu le d\u00e9but de la dispute s\u2019\u00e9tant d\u00e9roul\u00e9e \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9 et n\u2019aurait partant pas entendu les insultes prof\u00e9r\u00e9es \u00e0 son encontre parPERSONNE8.) qui \u00e9taient l\u2019\u00e9l\u00e9ment d\u00e9clencheur de la dispute. Lorsque les policiers lui ont pr\u00e9sent\u00e9 la photo d\u2019PERSONNE1.),PERSONNE2.)a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019il s\u2019agirait de \u00abPERSONNE32.)\u00bb et qu\u2019il aurait \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent le soir des faits. Il ne l\u2019aurait cependant pas vu se bagarrer avec qui que ce soit et il s\u2019agirait d\u2019une connaissance avec laquelle il parlerait uniquement quand ils se rencontreraient. Il aurait uniquement entendu par des personnes qu\u2019il aurait donn\u00e9 un coup de poing le soir des faits sans pouvoir apporter plus de pr\u00e9cisions. -PERSONNE10.)<\/p>\n

16 Auditionn\u00e9e le13 juin 2023,elle s\u2019est fait pr\u00e9senter deux planches photographiques sur lesquels elle a reconnuPERSONNE1.)et un d\u00e9nomm\u00e9 \u00ab rasta \u00bb (PERSONNE2.)), en ajoutant que son amiePERSONNE24.)lui aurait rapport\u00e9 que ce dernier a particip\u00e9 \u00e0 la bagarre. Quant aux faits m\u00eames, elle a d\u00e9clar\u00e9 ne plus se rappeler de tous les d\u00e9tails et que, de toute fa\u00e7on, elle ne se serait pas trouv\u00e9e \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur. Suite \u00e0 la bagarre, beaucoup de gens auraient parl\u00e9 et indiqu\u00e9 que \u00ab rasta \u00bb en aurait \u00e9t\u00e9 l\u2019instigateur. Selon elle, les deux pr\u00e9venus ne se conna\u00eetraient pas mais elle les aurait d\u00e9j\u00e0 vu se parler entre eux, ce qui serait cependant normal, les Capverdiens se saluant tous entre eux, m\u00eame s\u2019ils ne se connaissent pas. Quant au d\u00e9roulement de la soir\u00e9e, elle a indiqu\u00e9 s\u2019\u00eatre trouv\u00e9e au caf\u00e9 \u00abADRESSE7.)\u00bb en compagnie d\u2019PERSONNE1.), dePERSONNE24.)et d\u2019autres amies. Elle aurait \u00e0 un moment observ\u00e9 une discussion normale entrePERSONNE24.)etPERSONNE8.). Ces deux auraient alors \u00e9t\u00e9 approch\u00e9s par \u00ab rasta \u00bb et, tout \u00e0 coup, ils seraient sortis mais elle ne saurait en indiquer la raison. N\u2019ayant pas fait attention\u00e0ce qui se passait, elle ne pourrait dire qui serait sorti en premier.PERSONNE1.)serait ensuite \u00e9galement sorti pour prendre l\u2019air. Elle-m\u00eame n\u2019aurait, \u00e0 aucun moment, vu, ni la bagarre \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur, ni \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur du caf\u00e9. Plus tard, elle aurait eu un appel en absence de la part d\u2019PERSONNE1.)et, en le rappelant, il lui aurait expliqu\u00e9 \u00eatre parti, une bagarre s\u2019\u00e9tant d\u00e9roul\u00e9e devant la porte. Elle aurait tout de suite compris qu\u2019il y \u00e9tait m\u00eal\u00e9. Elle serait alors sortie et aurait vu la police. A sa connaissance, personne n\u2019aurait jusque maintenant d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019PERSONNE1.)a frapp\u00e9PERSONNE8.). Les gens raconteraient que la bagarre aurait \u00e9clat\u00e9 entre \u00ab rasta \u00bb etPERSONNE8.), qu\u2019PERSONNE1.)se serait ensuite interpos\u00e9 et qu\u2019PERSONNE8.)aurait insult\u00e9 les deux de \u00ab noir \u00bb. Sur question, elle a indiqu\u00e9 conna\u00eetre \u00ab rasta \u00bb uniquement de vue. Elle a contest\u00e9 les d\u00e9clarations dePERSONNE2.)selon lesquelles elle aurait \u00e9t\u00e9 en couple avecPERSONNE8.) \u00e0 une certaine \u00e9poque et a indiqu\u00e9 que ce dernier a d\u00e9clar\u00e9, par le pass\u00e9, \u00e0 elle et ses copines, qui \u00e9taient en train de parler \u00e0 des personnes de couleur, qu\u2019il ne comprendrait pas pourquoi elles passaient leur temps en compagnie de noirs. Selon elle,PERSONNE8.)est un raciste. A sa connaissance,PERSONNE8.)etPERSONNE1.)n\u2019ont pas de probl\u00e8mes entre eux, contrairement aux d\u00e9clarations faites parPERSONNE2.). Elle ne saurait d\u00e9crire le comportement d\u2019PERSONNE8.)le soir des faits, n\u2019y ayant pas pr\u00eat\u00e9 attention. Sur question, elle a d\u00e9clar\u00e9 ne pas conna\u00eetrePERSONNE9.), conna\u00eetrePERSONNE4.)mais ne pas se rappeler l\u2019avoir vu le soir des faits, m\u00eame si les gens confirmaient sa pr\u00e9sence sur les lieux, etPERSONNE24.), qui, selon ses souvenirs, se trouvait m\u00eame devant la porte lors de la bagarre. Pour le reste, elle a indiqu\u00e9 qu\u2019PERSONNE1.)ne serait pas un bagarreur mais plut\u00f4t une personne tranquille, n\u2019aimant pas la violence et qui essaierait d\u2019\u00e9viter les altercations. -PERSONNE13.) Ellea \u00e9t\u00e9 entendue par la police le 29 juin 2023 o\u00f9 elle s\u2019est fait pr\u00e9senter une planche photographique sur laquelle elle a reconnu \u00abPERSONNE11.)\u00bb, le copain de son amie PERSONNE27.)mais qu\u2019elle ne conna\u00eetrait pas d\u2019avantage, ainsi qu\u2019une personne d\u00e9nomm\u00e9e<\/p>\n

17 \u00ab rasta \u00bb (PERSONNE2.)) qu\u2019elle conna\u00eetrait seulement de vue, se saluant uniquement lorsqu\u2019ils se rencontrent en sortant. Quant \u00e0 la nuit des faits, selon ses souvenirs, elle se serait trouv\u00e9e au caf\u00e9 \u00abADRESSE7.)\u00bb, en compagnie de ses amiesPERSONNE33.)etPERSONNE27.), ainsi que le copain de cette derni\u00e8re, \u00abPERSONNE11.)\u00bb, tandis qu\u2019PERSONNE8.)se trouvait \u00e0 une table juste \u00e0 c\u00f4t\u00e9. A un moment,PERSONNE33.)serait sortie et serait revenue, ensemble avec \u00ab rasta \u00bb. Ils se seraient approch\u00e9s de leur table et \u00ab rasta \u00bb les aurait salu\u00e9s. Pendant ce temps,PERSONNE8.) aurait \u00e9t\u00e9 en train de boire, tout seul. Sur question, elle a indiqu\u00e9 conna\u00eetre ce dernier, se parlant quand ils se rencontrent. Selon elle, il serait un raciste alors qu\u2019il aurait, \u00e0 une reprise, fait la remarque \u00e0 elle et PERSONNE33.)qu\u2019elles aimeraient les \u00ab noirs \u00bb. Elle a continu\u00e9 le r\u00e9cit des faits et a indiqu\u00e9 qu\u2019apr\u00e8s l\u2019arriv\u00e9e de\u00abrasta \u00bb dans le caf\u00e9, elle aurait entenduPERSONNE8.)lui dire \u00abqu\u2019est-ceque tu regardes noir de merde \u00bbet s\u2019est rapproch\u00e9 de \u00ab rasta \u00bb, qui avait le dos tourn\u00e9, \u00e9tant en train de lui parler.PERSONNE8.)aurait pris \u00ab rasta\u00bbpar le t-shirt et ce dernier lui aurait dit, \u00e0 plusieurs reprises, de le l\u00e2cher, tout en ignorant les remarques d\u2019PERSONNE8.). Ce dernier aurait continu\u00e9 d\u2019insister et, voyant qu\u2019il n\u2019arr\u00eatait pas, \u00ab rasta \u00bbluiaurait donn\u00e9 un coup de poing au niveau de la l\u00e8vre. Suite au coup, le videur aurait mis ce dernier devant la porte. Le personnel du caf\u00e9 aurait indiqu\u00e9 \u00e0PERSONNE8.)de ne pas sortir du caf\u00e9. Ce dernier aurait seulement insult\u00e9 \u00ab rasta \u00bb alors qu\u2019il le conna\u00eetrait. Elle ne saurait cependant dire s\u2019ils avaient eu des probl\u00e8mes auparavant. Selon elle, \u00ab rasta \u00bb aurait \u00e9t\u00e9 un peu \u00e9nerv\u00e9 tandis qu\u2019PERSONNE8.)se comportait normalement. Quand elle est sortie, ce dernier l\u2019aurait suivie. Dehors, elle aurait aper\u00e7u une dispute ind\u00e9pendante de celle ayant eu lieu entre \u00ab rasta \u00bb et PERSONNE8.). Devant la porte, elle aurait parl\u00e9 \u00e0PERSONNE8.)mais elle ne se rappellerait plus le sujet de leur conversation et pense qu\u2019il \u00e9tait sobre. A un moment, elle aurait \u00e9t\u00e9 appel\u00e9e par une autre personne, de sorte qu\u2019elle a tourn\u00e9 le dos \u00e0PERSONNE8.). Elle ne saurait dire o\u00f9\u00abrasta\u00bbse trouvait \u00e0 ce moment et, \u00e0 sa connaissance \u00abPERSONNE11.)\u00bb se serait encore trouv\u00e9 \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9. Quand ellea tourn\u00e9 le dos \u00e0PERSONNE8.), elle a entendu un bruit, elle s\u2019est retourn\u00e9e et a vuPERSONNE8.)se trouver au sol, saignant de la t\u00eate. Elle n\u2019aurait pas vu l\u2019auteur du coup ni personne s\u2019enfuir. Confront\u00e9e\u00e0 la version des faits des diff\u00e9rents t\u00e9moins, elle a d\u00e9clar\u00e9 ne pas avoir assist\u00e9 \u00e0 de tels faits et de n\u2019avoir entendu personne crier\u00ab il est mort \u00bb. Quantaux d\u00e9clarations dePERSONNE30.), elle aurait un vague souvenir selon lequel \u00ab PERSONNE11.)\u00bb serait sorti pour prendre l\u2019air mais qu\u2019il serait directement retourn\u00e9 \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9. A cet instant,PERSONNE8.)se portait encore bien. \u00abPERSONNE11.)\u00bb serait parti chercher la voiture peu avant l\u2019arriv\u00e9e de la police. Devant la porte, il y avait une grande confusion qui \u00e9tait cependant ind\u00e9pendante de la dispute s\u2019\u00e9tant d\u00e9roul\u00e9e entre les deux autres. Elle a encore contest\u00e9 les d\u00e9clarations de \u00ab rasta \u00bb, selon lesquellesPERSONNE8.)et son amiePERSONNE27.)auraient \u00e9t\u00e9 en couple. Elle a r\u00e9it\u00e9r\u00e9 qu\u2019PERSONNE8.)serait un raciste<\/p>\n

18 et qu\u2019il n\u2019aimerait pas les noirs mais elle ne l\u2019aurait jamais vu se comporter de fa\u00e7on raciste envers des personnes de couleur. Elle a \u00e9galement contest\u00e9 les d\u00e9clarations de \u00ab rasta \u00bb selon lesquelles une animosit\u00e9 aurait exist\u00e9 au pr\u00e9alable entre \u00abPERSONNE11.)\u00bb et PERSONNE8.). Elle a encore contest\u00e9 avoir assist\u00e9 \u00e0 toute la dispute et a maintenu avoir indiqu\u00e9 tout ce qu\u2019elle a vu. Selon elle, l\u2019instigateur de la bagarre aurait \u00e9t\u00e9PERSONNE8.)de par ses insultes mais a ajout\u00e9 que ce dernier n\u2019aurait pas frapp\u00e9 \u00ab rasta \u00bb. Sur question, elle a d\u00e9clar\u00e9 conna\u00eetre \u00ab PERSONNE11.)\u00bb comme \u00e9tant le copain dePERSONNE27.), \u00ab rasta \u00bb etPERSONNE8.) uniquement de vue,PERSONNE4.)comme \u00e9tant une connaissance de sa connaissance PERSONNE33.)et ne pas conna\u00eetrePERSONNE9.). -PERSONNE20.) Il a \u00e9t\u00e9 auditionn\u00e9 le 19 juillet 2023. Une planche photographique lui a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9e sur laquelle il a reconnuPERSONNE1.)dont il ne conna\u00eetrait cependant pas le nom. Il s\u2019agirait d\u2019une connaissance avec laquelle il parlerait quand ils se rencontrent et a confirm\u00e9 sa pr\u00e9sence le soir des faits sans cependant pouvoir dire s\u2019il a fait quoi que ce soit. Il a \u00e9galement reconnu PERSONNE2.)sur la planche lui pr\u00e9sent\u00e9e et a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019ils auraient pass\u00e9 la soir\u00e9e ensemble. Il aurait \u00e9t\u00e9 ivre. A un moment donn\u00e9, il aurait vu une bagarre \u00e9clater \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur du caf\u00e9 entre plusieurs personnes tandis que lui et \u00abPERSONNE17.)\u00bb (PERSONNE2.)) se trouvaient encore \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur. Ce dernier serait alors sorti pour fumer une cigarette, malgr\u00e9 conseil contraire de sa part. Il aurait rejoint \u00abPERSONNE17.)\u00bb 5 minutes apr\u00e8s et, en ouvrant la porte, il aurait imm\u00e9diatement aper\u00e7u une personne allong\u00e9e au sol et n\u2019aurait pas vu \u00abPERSONNE17.)\u00bb. Une grande partie des personnes aper\u00e7uespr\u00e9c\u00e9demment en train de se disputer avaient d\u00e9j\u00e0 disparu. Il a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019aucune dispute ne se serait produite \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9 et ne pas penser que \u00ab PERSONNE17.)\u00bb se soit m\u00eal\u00e9 de la dispute \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur. Sur question, il a d\u00e9clar\u00e9 ne plus se souvenir des autres personnes avec lesquelles il avait pass\u00e9 la soir\u00e9e. Sur question, il a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019\u00e0 l\u2019int\u00e9rieur, selon ses souvenirs, lui et son groupe d\u2019amis, duquel faisait partie \u00ab PERSONNE17.)\u00bb, auraient \u00e9t\u00e9 en train de boire de la bi\u00e8re lorsque le videur a fait sortir des personnes \u00e0 cause d\u2019une dispute. Ila pr\u00e9cis\u00e9 que \u00abPERSONNE17.)\u00bb n\u2019aurait pas eu d\u2019altercation \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur, s\u2019\u00e9tant trouv\u00e9 constamment en sa pr\u00e9sence. Confront\u00e9 aux diff\u00e9rentes d\u00e9clarations des t\u00e9moins, il a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019il se pourrait qu\u2019il ne se rappelle plus exactement le d\u00e9roulement des faits de la soir\u00e9e, s\u2019\u00e9tant trouv\u00e9 sous l\u2019influence d\u2019alcool et alors qu\u2019il tenterait toujours d\u2019\u00e9viter les probl\u00e8mes. Sur question, il a indiqu\u00e9 que \u00abPERSONNE17.)\u00bb n\u2019aurait pas tout le temps \u00e9t\u00e9 aupr\u00e8s de lui mais a maintenu sa non- implication dans une dispute \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9.PERSONNE23.)-m\u00eame n\u2019aurait pas assist\u00e9 \u00e0 la bagarre ayant eu lieu \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur, celle-ci s\u2019\u00e9tant d\u00e9j\u00e0 dissoute lorsqu\u2019il est sorti. Il aurait aper\u00e7u la victime et lui aurait apport\u00e9 les premiers secours en la mettant en position lat\u00e9rale.<\/p>\n

19 Il a encore d\u00e9clar\u00e9 ne rien avoir entendu quant \u00e0 une implication de \u00abPERSONNE17.)\u00bb dans la bagarre et ne pas avoir \u00e9t\u00e9 impliqu\u00e9 dans ladite bagarre. Sur question, il a indiqu\u00e9 conna\u00eetre PERSONNE1.)de vue, conna\u00eetrePERSONNE4.),PERSONNE10.),PERSONNE34.)et la d\u00e9nomm\u00e9e\u00abPERSONNE33.)\u00bb furtivement, \u00eatre un ami de \u00abPERSONNE17.)\u00bb, qui ne serait pas un bagarreur et ne conna\u00eetre niPERSONNE8.), niPERSONNE9.). Aucune raison ne lui viendrait \u00e0 l\u2019esprit pour laquelle les gens racontent que \u00abPERSONNE17.)\u00bba frapp\u00e9 PERSONNE8.)le soir des faits, sauf le fait qu\u2019il se serait fait traiter de \u00ab noir \u00bb par ce dernier mais il ne saurait se fixer, n\u2019ayant rien vu ni entendu. -PERSONNE22.) Auditionn\u00e9 le 19 juillet 2023, il a d\u00e9clar\u00e9 avoir, le soir des faits, rejoint au caf\u00e9 \u00abADRESSE7.) \u00bb \u00abPERSONNE17.)\u00bb avec plusieurs autres amis, dont un certainPERSONNE35.). En arrivant, il aurait vu la s\u00e9curit\u00e9 mettre \u00abPERSONNE17.)\u00bb devant la porte. Il aurait discut\u00e9 avec une autre personne qui lui aurait dit que \u00abPERSONNE17.)\u00bb aurait eu une dispute avec une autre personne \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9 et, en se retournant, il aurait aper\u00e7u un homme allong\u00e9 au sol. Il ne saurait cependant dire qui a frapp\u00e9 ladite personne, beaucoup de gens s\u2019\u00e9tant trouv\u00e9s sur place. Sur les planches photographiques lui pr\u00e9sent\u00e9es, il a, entre autres, reconnu \u00abPERSONNE17.)\u00bb\u00bb, qu\u2019il conna\u00eetrait bien. Il a d\u00e9crit ce dernier comme une personne ayant parfois un comportement bizarre. A l\u2019origine, il serait une personne calme mais d\u00e8s qu\u2019il boit, il voudrait faire la f\u00eate. Il ne serait pas non plus agressif mais s\u2019il se sent agress\u00e9 ou est \u00e9nerv\u00e9 par une autre personne, il saurait se d\u00e9fendre, n\u2019aurait pas peur de se d\u00e9fendre et serait m\u00eame pr\u00eat \u00e0 donner des coups. Il ne chercherait pas les embrouilles et ne se laisserait pas facilement \u00e9nerver mais, arriv\u00e9 \u00e0 un certain point, il commencerait \u00e0 agir. Sur question, il a d\u00e9clar\u00e9 ne pas pouvoir dire si \u00abPERSONNE17.)\u00bb a frapp\u00e9 une autre personne ladite soir\u00e9e et qu\u2019il ne se trouvait pas dans un \u00e9tat d\u2019ivresse. A son arriv\u00e9e, \u00ab PERSONNE17.)\u00bb aurait \u00e9t\u00e9 \u00e9nerv\u00e9. Il a r\u00e9it\u00e9r\u00e9 qu\u2019\u00e0 son arriv\u00e9e devant le caf\u00e9ADRESSE7.) \u00bb, \u00abPERSONNE17.)\u00bb s\u2019\u00e9tait fait sortir par le videur et qu\u2019en parlant avec une autre personne, il a aper\u00e7u une deuxi\u00e8me personne tomber au sol. En se retournant, \u00abPERSONNE17.)\u00bb et son amiPERSONNE35.)avaient disparu. Il a encore rapport\u00e9 ceque d\u2019autres gens lui ont d\u00e9clar\u00e9, \u00e0 savoir que \u00abPERSONNE17.)\u00bb avait eu une dispute avecPERSONNE8.)\u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9 mais il ne pourrait le confirmer, n\u2019y ayant pas assist\u00e9. -PERSONNE3.) Auditionn\u00e9 le 5 octobre 2023, il ad\u00e9clar\u00e9 avoir de vagues souvenirs quant \u00e0 la nuit des faits. Il a indiqu\u00e9 s\u2019\u00eatre trouv\u00e9 dans un caf\u00e9 d\u00e9nomm\u00e9 \u00abPERSONNE36.)\u00bb avecPERSONNE22.), son onclePERSONNE2.)et plusieurs autres amis, lorsque son oncle les a quitt\u00e9s et s\u2019est rendu seul au caf\u00e9ADRESSE7.)\u00bb. Se trouvant encore dans le caf\u00e9 \u00abADRESSE14.)\u00bb, il a \u00e9t\u00e9 abord\u00e9 par une personne qui lui a dit que son oncle serait impliqu\u00e9 dans une bagarre au caf\u00e9 ADRESSE7.)\u00bb, de sorte que lui etPERSONNE22.)s\u2019y sont rendus imm\u00e9diatement.<\/p>\n

20 Sur place, une grande confusion aurait r\u00e9gn\u00e9 et il aurait vu son oncle venir vers lui. Il lui aurait demand\u00e9 ce qui s\u2019\u00e9tait pass\u00e9 mais son oncle lui aurait indiqu\u00e9 calmement de ne pas s\u2019inqui\u00e9ter et que rien ne se serait produit. Peu de temps apr\u00e8s, une personne portugaise serait sortie du caf\u00e9ADRESSE7.)\u00bb et son oncle aurait d\u00e9clar\u00e9\u00abah c\u2019est lui. Je vais aller lui parler\u00bb. En s\u2019approchant, la personne portugaise l\u2019aurait imm\u00e9diatement attrap\u00e9 par la gorge, de sorte que PERSONNE2.)l\u2019aurait attrap\u00e9 au niveau de la poitrine, pour se d\u00e9fendre. Le videur, qui se serait trouv\u00e9 \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur, serait imm\u00e9diatement intervenu et aurait pris son oncle pour le d\u00e9gager des lieux. A cet instant, un autre capverdien serait arriv\u00e9 par derri\u00e8re et aurait donn\u00e9 un \u00e9norme coup de poing \u00e0 la personne portugaise qui a cogn\u00e9 le mur se trouvant derri\u00e8re lui avant de tomber \u00e0 terre. Voyant du sang couler, il aurait dit \u00e0 son oncle qu\u2019il faudrait quitter les lieux pour ne pas se faire accuser par apr\u00e8s. Le capverdien ayant donn\u00e9 le coup \u00e0 la personne portugaise se serait trouv\u00e9 derri\u00e8re eux et aurait dit \u00e0 son oncle\u00abouais, le portugais l\u00e0, \u00e7a fait du temps qu\u2019il me cherche\u00bbavant de partir en direction de laADRESSE15.)tandis que son oncle et lui seraient rentr\u00e9s chez son oncle avant de ressortir par apr\u00e8s. Son oncle et le capverdien se conna\u00eetraient. Sur question,PERSONNE3.)s\u2019est montr\u00e9 \u00e9tonn\u00e9 du fait que son oncle n\u2019ait pas d\u00e9clar\u00e9 \u00e0 la police que l\u2019autre personne aurait port\u00e9 le coup de poing alors qu\u2019il lui en aurait parl\u00e9 lorsqu\u2019ils se trouvaient tous les deux ensembles en prison dans la m\u00eame cellulepour une autre affaire. A sa connaissance, son oncle et la personne portugaise se seraient frapp\u00e9s. Sur la planche photographique lui pr\u00e9sent\u00e9e, il a reconnuPERSONNE1.)comme la personne ayant donn\u00e9 le coup de poing \u00e0 la personne portugaise et a d\u00e9clar\u00e9 uniquement le conna\u00eetre de vue. Sur question, il a indiqu\u00e9 ne pas avoir \u00e9t\u00e9 m\u00eal\u00e9 \u00e0 la dispute et a confirm\u00e9 les d\u00e9clarations dePERSONNE22.)qui correspondent, dans les grandes lignes, aux siennes. Interrogatoires devant le juge d\u2019instruction -PERSONNE1.) Entendu le 8 juin 2023,il, a d\u00e9clar\u00e9, quant aux faits, s\u2019\u00eatre rendu au caf\u00e9ADRESSE7.)\u00bb avec ses amies. A un moment, il se serait rendu aux toilettes et \u00e0 son retour, sa copine l\u2019aurait inform\u00e9 d\u2019une discussion qu\u2019avait euPERSONNE2.)et qu\u2019il se trouvait d\u00e9sormais dehors. Il l\u2019aurait donc rejoint pour lui parler et ils se seraient rendus dans un coin. Pendant leur discussion, la victimePERSONNE8.)serait arriv\u00e9e etPERSONNE2.)lui aurait dit\u00abattends, je parle avec mon ami\u00bb.La victime les aurait alors insult\u00e9s de\u00abnoir\u00bbet leur aurait dit \u00abd\u2019aller se faire foutre\u00bb. Un \u00e9change d\u2019insultes s\u2019en serait suivi et la victime serait venue en sa direction. Il l\u2019aurait alors repouss\u00e9eet, comme la victime aurait \u00e9t\u00e9 alcoolis\u00e9e, elle aurait perdu l\u2019\u00e9quilibre et serait tomb\u00e9e.PERSONNE23.)-m\u00eame aurait alors quitt\u00e9 les lieux sans v\u00e9rifier si la victime avait \u00e9t\u00e9 bless\u00e9e. Le lendemain, quand il a su que la victime se trouvait \u00e0 l\u2019h\u00f4pital, il aurait voulu lui rendre visite mais il en aurait \u00e9t\u00e9 dissuad\u00e9.<\/p>\n

21 Sur question, il a indiqu\u00e9 ne pas avoir vu l\u2019altercation entrePERSONNE2.)etPERSONNE8.) \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9, ni les coups de coude et de poing port\u00e9s parPERSONNE2.)\u00e0 PERSONNE8.)lorsqu\u2019ils se trouvaient \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur du caf\u00e9. Il n\u2019aurait ni particip\u00e9, ni vu,ni la bagarre s\u2019\u00e9tant d\u00e9roul\u00e9e \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur, ni celle s\u2019\u00e9tant d\u00e9roul\u00e9e \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur, s\u2019\u00e9tant trouv\u00e9 aux toilettes. En sortant, il aurait uniquement appel\u00e9PERSONNE2.)et ils auraient discut\u00e9 lorsqu\u2019PERSONNE8.)est arriv\u00e9. Sur question, il a indiqu\u00e9 ne pas avoir donn\u00e9 de coup \u00e0PERSONNE8.)mais de l\u2019avoir uniquement repouss\u00e9. Il a encore contest\u00e9 avoir pens\u00e9 qu\u2019PERSONNE8.)\u00e9tait d\u00e9c\u00e9d\u00e9, l\u2019ayant plut\u00f4t consid\u00e9r\u00e9 comme ivre et ce ne serait que le lendemain qu\u2019il aurait \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 des blessures subies et de leur gravit\u00e9 suite \u00e0 sa chute et qu\u2019il a d\u00fb \u00eatre emmen\u00e9 \u00e0 l\u2019h\u00f4pital. Il a \u00e9galement ni\u00e9 toute intention de tuer, ne connaissant m\u00eame pas la victime, l\u2019ayant uniquement vue \u00e0 2 ou 3 reprises dans le caf\u00e9. Il a finalement ni\u00e9 avoir port\u00e9 des coups \u00e0 qui que ce soit lors de ladite soir\u00e9e et nepas savoir siPERSONNE2.)aport\u00e9 des coups \u00e0 qui que ce soit, \u00e9tant uniquement arriv\u00e9 lorsque la bagarre \u00e9tait d\u00e9j\u00e0 termin\u00e9e. -PERSONNE2.) Entendu une premi\u00e8re foisle 8 juin 2023, il a r\u00e9it\u00e9r\u00e9, en grandes lignes ses d\u00e9clarations polici\u00e8resinitiales, en y ajoutant certains d\u00e9tails. Ainsi, il serait venu seul au caf\u00e9 ADRESSE7.)\u00bb o\u00f9 il aurait salu\u00e9 les gens ainsi que les amis d\u2019PERSONNE8.). Ce dernier aurait refus\u00e9 de luiserrerla main et, en demandantla raison, il aurait r\u00e9pondu qu\u2019il ne saluerait pas les noirs pour ne pas se salir.PERSONNE2.)l\u2019aurait confront\u00e9 par rapport \u00e0 cette remarque etPERSONNE8.)aurait commenc\u00e9 \u00e0 crier et \u00e0 l\u2019insulter de\u00abnoir\u00bbet de\u00abfils de pute\u00bbet lui aurait demand\u00e9 de partir. Refusant d\u2019obtemp\u00e9rer,PERSONNE8.)lui aurait mis la main \u00e0 la gorge. Il lui aurait enlev\u00e9 sa main et aurait manifest\u00e9 son m\u00e9contentement par rapport \u00e0 ce geste.PERSONNE8.)l\u2019aurait alors pouss\u00e9, lui aurait donn\u00e9 un coup de poing et lui-m\u00eame se serait alors d\u00e9fendu. Le videur se serait approch\u00e9 et lui aurait gentiment demand\u00e9 de quitter les lieux, ce qu\u2019il aurait fait. Quelques instants plus tard,PERSONNE8.)est sorti avec ses amis et ils se seraient install\u00e9s contre la fa\u00e7ade du caf\u00e9.PERSONNE23.)-m\u00eame se serait rapproch\u00e9 d\u2019eux pour lui r\u00e9clamer des excuses maisPERSONNE8.)aurait recommenc\u00e9 \u00e0 le traiter de\u00abfils de pute\u00bbet de\u00abnoir\u00bben lui disant de partir. Il l\u2019aurait, \u00e0 nouveau, attrap\u00e9 par la gorge et pouss\u00e9,de sorte qu\u2019il se seraitd\u00e9fendu. Il s\u2019agirait en l\u2019occurrence de la deuxi\u00e8me bagarre s\u2019\u00e9tant d\u00e9roul\u00e9e \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur. Le videur serait de nouveau intervenu et les aurait s\u00e9par\u00e9s. Il aurait ensuite quitt\u00e9 les lieux. Il a contest\u00e9 les d\u00e9clarations des t\u00e9moins selon lesquelles la dispute \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9 aurait d\u00e9but\u00e9 parce quePERSONNE8.)a salu\u00e9PERSONNE13.). Il a encore relativis\u00e9 les premi\u00e8res d\u00e9clarations polici\u00e8res du videur en insinuant qu\u2019il n\u2019aurait pasper\u00e7u le d\u00e9but dela bagarre maisqu\u2019ilnes\u2019en serait aper\u00e7u qu\u2019apr\u00e8s qu\u2019il ait \u00e9t\u00e9 insult\u00e9 et frapp\u00e9 parPERSONNE8.). Il a encore contest\u00e9\u00eatre la personne d\u00e9crite parle videur, n\u2019ayant jamais eu de rastas longs et ne pas savoir siPERSONNE8.)a eu une dispute avec une autre personne pendant la soir\u00e9e.<\/p>\n

22 Il a encore contest\u00e9 avoir donn\u00e9 un coup de coude \u00e0PERSONNE8.)lorsqu\u2019ils se trouvaient \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur mais a confirm\u00e9 lui avoir donn\u00e9 un coup de poing lorsqu\u2019il a de nouveau, \u00e9t\u00e9 pris \u00e0 la gorge et pouss\u00e9. Il a encore ni\u00e9 la participation de ses amis \u00e0 une quelconque bagarre, ayant \u00e9t\u00e9 tout seul. Sur question, il a d\u00e9clar\u00e9 ne pas savoir siPERSONNE8.)a eu des probl\u00e8mes avec PERSONNE1.)apr\u00e8s qu\u2019il soit parti. Selon ses souvenirs, ce dernier se trouvait encore \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9 lorsqu\u2019il a eu son altercation \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur et, confront\u00e9 au fait qu\u2019ils auraient \u00e9t\u00e9 en train de discuter \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur, il a d\u00e9clar\u00e9 ne pas s\u2019en souvenir. Quant \u00e0 la d\u00e9claration selon laquellePERSONNE1.)aurait admis avoir donn\u00e9 un dernier coup \u00e0PERSONNE8.), il a d\u00e9clar\u00e9 ne pas l\u2019avoir vu frapper qui que ce soit. Le lendemain, apr\u00e8s avoir rencontr\u00e9 son ami \u00abPERSONNE19.)\u00bb, celui-ci lui aurait dit avoir vuPERSONNE1.) donner des coups de poing \u00e0PERSONNE8.)suite auxquels ce dernier serait tomb\u00e9 et que des filles auraient commenc\u00e9 \u00e0 crier qu\u2019PERSONNE1.)avait donn\u00e9 un coup de poing et qu\u2019PERSONNE8.)se trouvait \u00e0 terre, qu\u2019il avait perdu connaissance et qu\u2019il y avait plein de sang.PERSONNE23.)-m\u00eame n\u2019aurait cependant pas assist\u00e9 \u00e0 tout cela. Sur question, il a ni\u00e9 toute intention de tuer dans son chef et a d\u00e9clar\u00e9 ne pas avoir \u00e9t\u00e9 au courant des blessures d\u2019PERSONNE8.), ni de leur gravit\u00e9. Il a finalement ni\u00e9 avoir donn\u00e9 des coups \u00e0 d\u2019autres personnes et ne pas savoir siPERSONNE1.)a port\u00e9 des coups \u00e0 qui que ce soit. Lors de sondeuxi\u00e8me interrogatoire du 16 octobre 2023,il a modifi\u00e9 la version de ses faits. En ce qui concerne ses d\u00e9clarations quant \u00e0 la bagarre s\u2019\u00e9tant d\u00e9roul\u00e9e \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9, il a maintenu la version telle que racont\u00e9e lors de sa premi\u00e8re comparution, sauf \u00e0 ajouter que dans le grouped\u2019PERSONNE8.)se trouvait une personne avec laquelle il avaitd\u00e9j\u00e0eu un conflit une semaine avant les faits. Quant au d\u00e9roulement des faits \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur, il a, cette fois-ci, d\u00e9clar\u00e9 que pendant qu\u2019il \u00e9tait en train de fumer une cigarette, son neveuPERSONNE3.)serait arriv\u00e9, une personne l\u2019ayant pr\u00e9venu qu\u2019il se faisait agresser. Son neveu se serait alors renseign\u00e9 aupr\u00e8s de luisur la situationet, \u00e0 cetinstant, une personnelesauraitdirig\u00e9sversPERSONNE8.)quise trouvait \u00e0 quelques m\u00e8tres d\u2019eux. Il aurait alors dit \u00e0 son neveu qu\u2019il allait parler \u00e0PERSONNE8.)pour r\u00e9soudre ce malentendu. Ce dernier aurait \u00e9t\u00e9 nerveux et aurait r\u00e9p\u00e9t\u00e9 ses insultes, l\u2019aurait attrap\u00e9 par la gorge et lui, pour se d\u00e9fendre, aurait attrap\u00e9 la chemise d\u2019PERSONNE8.). La s\u00e9curit\u00e9 serait alors venue et l\u2019aurait pris par derri\u00e8re pour les s\u00e9parer. Il aurait \u00e9t\u00e9 plac\u00e9 \u00e0 quelques m\u00e8tres et la s\u00e9curit\u00e9 lui aurait demand\u00e9 de partir. A cet instant, son neveu lui aurait demand\u00e9 de partir alors quePERSONNE1.)aurait agress\u00e9PERSONNE8.)qui serait rest\u00e9 \u00e0 terre.PERSONNE23.)-m\u00eame n\u2019aurait cependant pas vu le coup port\u00e9. Il aurait alors quitt\u00e9 les lieux,ensemble avec son neveu et son amiPERSONNE22.)et lorsqu\u2019ils se seraient trouv\u00e9s \u00e0 environ 150 m\u00e8tres des lieux de la bagarre,PERSONNE1.)les aurait rejoints. Ce dernier aurait eu des blessures et des traces de sang \u00e0 la main et lui aurait, suite \u00e0 sa demande, d\u00e9clar\u00e9 avoir donn\u00e9 un coup de poing, qui lui \u00e9tait r\u00e9serv\u00e9 depuis longtemps, \u00e0PERSONNE8.). Ilsse seraient alors s\u00e9par\u00e9s et il serait rentr\u00e9 \u00e0 la maison.<\/p>\n

23 Le lendemain, il aurait \u00e9t\u00e9 appel\u00e9 parPERSONNE20.), qui aurait port\u00e9 les premierssecours \u00e0PERSONNE8.), qui lui a dit que ce dernier aurait \u00e9t\u00e9 transport\u00e9 \u00e0 l\u2019h\u00f4pital et qu\u2019il aurait vu PERSONNE1.)donner un coup de poing \u00e0PERSONNE8.).Trois jours plus tard, il aurait rencontr\u00e9 d\u2019autres personnes qui lui auraient \u00e9galement racont\u00e9 les actes commis par PERSONNE1.). Sur question, il a expliqu\u00e9 avoir eu un conflit, une semaine avant les faits, avec une personne du groupe dont faisait partiePERSONNE8.), parce qu\u2019il avait salu\u00e9 une fille qu\u2019il connaissait depuis longtemps. Cette personne lui aurait demand\u00e9 pour quelle raison il saluerait sa s\u0153ur et il aurait r\u00e9pondu que ce serait une connaissance de longue date et qu\u2019il le ferait par respect. Cette fille, d\u00e9nomm\u00e9e \u00abPERSONNE33.)\u00bb lui aurait, par apr\u00e8s, indiqu\u00e9 que cette personne ne serait pas son fr\u00e8re mais uniquement un coll\u00e8gue. Selon lui, ce groupe de personnes lui aurait d\u00e9j\u00e0 par le pass\u00e9 cherch\u00e9 des probl\u00e8mes et l\u2019ont \u00e9galement fait le jour des faits. Confront\u00e9 \u00e0 ses premi\u00e8res d\u00e9clarations selon lesquelles il aurait \u00e9galement donn\u00e9 un coup de poing \u00e0PERSONNE8.)lorsqu\u2019ils se trouvaient \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur, il a maintenu ses d\u00e9clarations selon lesquelles il allait lui donner un coup mais que la s\u00e9curit\u00e9 serait intervenue avant en l\u2019attrapantpar derri\u00e8re, de sorte qu\u2019il n\u2019en aurait pas eu le temps.PERSONNE8.)se serait encore bien port\u00e9au moment deleur s\u00e9paration. Tous ces faits auraient dur\u00e9 environ 10 secondes et il y aurait lieu de diff\u00e9rencier entre cequi s\u2019est pass\u00e9 entre lui etPERSONNE8.) et entre ce dernier etPERSONNE1.). Confront\u00e9 aux d\u00e9clarations dePERSONNE37.)quant \u00e0 la bagarre et \u00e0 l\u2019\u00e9tat de PERSONNE1.), il a d\u00e9clar\u00e9 ne pas pouvoir se prononcer sur l\u2019\u00e9tat de ce dernier, l\u2019ayant vu que pendant un court instant. Il aurait uniquement remarqu\u00e9 qu\u2019il \u00e9tait nerveux et qu\u2019il avait des blessures et du sang \u00e0 sa main droite suite aux faits. Confront\u00e9 aux d\u00e9clarations dePERSONNE5.)etPERSONNE13.), il a maintenu ses d\u00e9clarations selon lesquelles il aurait \u00e9t\u00e9 agress\u00e9 en premier parPERSONNE8.)et qu\u2019il se serait uniquement d\u00e9fendu. Questionn\u00e9 quant \u00e0 la divergence des versions entre celle avanc\u00e9e par les amis d\u2019PERSONNE8.)et les siennes, il a pr\u00e9tendu que comme les premiers seraient contre lui, ils ne diraient pas la v\u00e9rit\u00e9 et a maintenu ne pas avoir donn\u00e9 le coup ayantmen\u00e9PERSONNE8.) \u00e0 l\u2019h\u00f4pital. Par rapport aux d\u00e9clarations dePERSONNE22.), d\u2019PERSONNE20.)et de son neveu PERSONNE3.), il a contest\u00e9 avoir beaucoup bu le soir des faitset a confirm\u00e9 la version telle que racont\u00e9e par son neveu. Il a encore ajout\u00e9 que la semaine avant sa deuxi\u00e8me audition, il a demand\u00e9 \u00e0 partager une cellule avec son neveu. L\u2019expertise m\u00e9dico-l\u00e9gale Dans son expertise du25 octobre 2023, le Dr Andreas SCHUFF retient, apr\u00e8s avoir analys\u00e9 le dossier r\u00e9pressifainsi que ledossierm\u00e9dicalde la victime,qu\u2019PERSONNE8.)a, suite aux<\/p>\n

24 faits,subi\u00abeinschweresSch\u00e4del-Hirn-Traumamit mehrfachenkleineren Hirnblutungen (h\u00e4morrhagische Prellungen des Hirngewebes im Bereich der beidseitigen Stirnregionen und der linksseitigen Schl\u00e4fenregion)sowie einer Fraktur des linken Felsenbeineserlitten.In den Krankenunterlagen werden zus\u00e4tzlich kleinere Verletzungen im Gesichtbereich erw\u00e4hnt, wobei keine weiteren, detaillierten Angaben, bis au eine Platzwunde im Lippenbereich, ersichtlich sind. (\u2026) Insgesamt ist davon auszugehen, das in der Initialphase eine tats\u00e4chliche Lebensbedrohung bestanden hatte, die nicht zuletzt aufgrund der medizinischen Behandlungen abgewendet werden konnte. Diese Lebensbedrohung begr\u00fcndet sich massgeblich durch die Verletzungen des Hirngewebes und insbesondere die hierdurch bedingte unspezifische Hirnschwellung, die mitunter zu einer sogenannten Einklemmung des Gehi rnes mit erheblichen Beeintr\u00e4chtigungen des Herz-Kreislaufsystems einhergehen kann. Als Komplikation (\u2026) kam es im vorliegenden Fall nicht nur zur Schwellung des Gehirns, sondern auch zu einer hierdurchbedingten Beeintr\u00e4chtigung der Hirnanhangdr\u00fcse (Hypophyse). (\u2026) Unter der medizinischen Behandlung bestand somit durch diese Komplikationen zu keinem Zeitpunkt eine weitere Lebensgef\u00e4hrdung. Hinsichtlich der neurologischen Problematik (\u2026) bestand eine St\u00f6rung des Erinnerungsverm\u00f6gens fort. Dieser Umstand ist durch die Beeintr\u00e4chtigungen des Gehirns infolge der Verletzungen zwanglos zu erkl\u00e4ren. Zum Verletzungshergang geht hinsichtlich eines m\u00f6glichen Mechanismus aus den Zeugenaussagen hervor, dass HerrPERSONNE38.)initial ein Schlag mit einem Ellenbogen und sodann mehrere Schl\u00e4ge mit der Faust gegen das Gesicht und den Kopf erhalten habe. Derartig beschriebenen Verletzungen f\u00fchren in seltenen F\u00e4llen zu Frakturen der Sch\u00e4delbasis. (\u2026) Somit ist die beschriebene Fraktur der Sch\u00e4delbasis (Felsenbeinfraktur linksseitig) am ehesten einem Sturzgeschehen zuzuordnen.Die weiteren Hirnprellungsherde im Bereich der linksseitigen Schl\u00e4fen-Scheitelregion lassen sich jedoch durch einen streng auf den Hinterkopf erfolgten Sturz nicht ohne weiteres erkl\u00e4ren. Diesbez\u00fcglich und auch hinsichtlich der Fraktur des linken Felsenbeines w\u00e4re ein Sturz, der nicht streng aufden Hinterkopf mittig, sondern etwas seitlich im Bereich der rechten Kopfseite erfolgte und somit eine indirekte Fraktur der Sch\u00e4delbasis verursacht hat, denkbar. Allerdings kann nicht ausgeschlossen werden, dass dieser linksseitige Verletzungskomplexauch unabh\u00e4ngig von einem Sturz hervorgerufen wurde, m\u00f6glicherweise durch eine Gewalteinwirkung gegen den Kopf des bereits auf dem Boden liegenden Sch\u00e4dels mit indirekter Fraktur der Sch\u00e4delbasis. Diesbez\u00fcglich k\u00e4menetwaige Tritte gegen oder auf den am Boden liegenden Kopf in Betracht. Insbesondere ein etwaiges Treten von oben herab auf den am Bodenliegenden Kopf wird nicht explizit erw\u00e4hnt. In der Gesamtbetrachtung des sich anhand der vorliegenden Unterlagen ergebenden Verletzungsbildes kann aus hiesiger rechtsmediziischer Sicht davon ausgegangen werden, dass die Verletzungen allesamt folgenlos ausheilen bzw. ausgeheilt sind. Verbleiben k\u00f6nnte allerdings, (\u2026) eine vermehrte Neigung zu Kopfschmerzen.<\/p>\n

25 Aufgrund der Verletzungen kann aus rechtsmedizinischer Sicht eine vorr\u00fcbergehende Arbeitsunf\u00e4higkeit von etwa acht Wochen angenommen werden.\u00bb Al\u2019audience Le m\u00e9decin l\u00e9giste Andreas SCHUFFa r\u00e9it\u00e9r\u00e9, sous la foi du serment,ses conclusions m\u00e9dicales. Sur question, il a expliqu\u00e9 que les complications de la victime auraient pu avoir une issue mortelle sans aide m\u00e9dicale. Encore selon lui, unepouss\u00e9e peut \u00eatre suffisante pour entrainer de telles blessures mais cela d\u00e9pend de la corpulence des diff\u00e9rents antagonistes. Il a cependant consid\u00e9r\u00e9 comme improbable qu\u2019une pouss\u00e9e l\u00e9g\u00e8re ait pu \u00eatre \u00e0 l\u2019origine de la chutesauf sila victime n\u2019a pas eu de reflexe de protection lors de ladite chute et que son poids estsuffisantpour entrainer un impact d\u2019une certaine violence avec le sol. Les t\u00e9moinsPERSONNE6.),inspecteurAPJ,etPERSONNE7.),commissaire OPJ,ont, sous la foi du serment, relat\u00e9 le d\u00e9roulement de l\u2019enqu\u00eate de police etontconfirm\u00e9 les constatations faites lors de l\u2019enqu\u00eate et les \u00e9l\u00e9ments consign\u00e9s dans les rapports et proc\u00e8s-verbaux de police dress\u00e9s en cause. Le t\u00e9moinPERSONNE8.)a d\u00e9clar\u00e9, sous la foi du serment, ne plusavoir de souvenirsquant aux faits sauf celui d\u2019\u00eatre rentr\u00e9 dans le caf\u00e9 \u00abADRESSE7.)\u00bb. Il a encore ajout\u00e9 ne pas avoir de suivi r\u00e9gulier aupr\u00e8s d\u2019un m\u00e9decin pour ses blessures mais de se rendre \u00e0 l\u2019h\u00f4pital quand il ressent une douleur et qu\u2019il n\u2019a pas donn\u00e9 suite aux demandes de traitements lui ordonn\u00e9es par les diff\u00e9rents m\u00e9decins. Le t\u00e9moinPERSONNE9.)a, sous la foi du serment, r\u00e9it\u00e9r\u00e9 ses d\u00e9clarations polici\u00e8res.Quant \u00e0 sa relation avec la victime, il a expliqu\u00e9 que c\u2019est seulement une connaissance et que c\u2019\u00e9tait la premi\u00e8re fois qu\u2019il est sorti avec lui etPERSONNE4.).Il a expliqu\u00e9qu\u2019\u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9, suite \u00e0 une prise de t\u00eate, il yavaiteu des pouss\u00e9es de part et d\u2019autre maispas de coups. En tout cas, il n\u2019en avait pas vu,ayanteule dos tourn\u00e9.Selon lui, tantPERSONNE8.)que PERSONNE2.)sont rest\u00e9s calmes, dans un premier temps, lorsqu\u2019ils se trouvaient \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur avant qu\u2019PERSONNE8.)se fasse frapper. Il a encore maintenu que c\u2019\u00e9tait lui qui les a s\u00e9par\u00e9s en attrapantPERSONNE2.)et que le videur n\u2019\u00e9tait pas pr\u00e9sent \u00e0 ce moment. Il a r\u00e9it\u00e9r\u00e9 qu\u2019PERSONNE8.)a re\u00e7u des coups uniquement d\u2019une personne lorsqu\u2019il \u00e9tait debout et que, quand il se trouvait au sol, il a re\u00e7u des coups de pied. A sa connaissance, la dispute avait commenc\u00e9 \u00e0 cause d\u2019une histoire de fille et il a indiqu\u00e9 ne pas avoir entendu de propos racistes prof\u00e9r\u00e9s par la victime. A l\u2019ext\u00e9rieur, ils se trouvaient pr\u00e8s du mur du caf\u00e9 et, lorsqu\u2019il a s\u00e9par\u00e9PERSONNE2.)etPERSONNE8.), ce dernierestimm\u00e9diatementtomb\u00e9 au solsuite aux coups lui assen\u00e9s par le premier. Il ne saurait cependant dire siPERSONNE8.)\u00e9tait encore conscient apr\u00e8s \u00eatre tomb\u00e9 au sol. Sur question, il a maintenu que le videur ne se trouvait pas devant la porte \u00e0 cet instant et que c\u2019\u00e9taitPERSONNE2.)qui a donn\u00e9 le coup suite auquel la victime est tomb\u00e9e au sol. Le pr\u00e9venuPERSONNE2.)a r\u00e9it\u00e9r\u00e9 ses d\u00e9clarations faites lors de sa deuxi\u00e8me comparution devant le juge d\u2019instruction.Il a maintenu ne pas avoir donn\u00e9 de coup de poing \u00e0 PERSONNE8.)lorsqu\u2019ils se trouvaient \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur, le videur \u00e9tant intervenu avant pour les s\u00e9parer. Sur question, il a indiqu\u00e9 que, lors de ses diff\u00e9rentes auditions, il aurait uniquement<\/p>\n

26 vis\u00e9 les faits s\u2019\u00e9tant d\u00e9roul\u00e9s \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9 lorsqu\u2019il \u00e9voquait avoir donn\u00e9 un coup de poing \u00e0 la victime et que son neveu \u00e9tait arriv\u00e9 uniquement apr\u00e8s qu\u2019il a \u00e9t\u00e9 empoign\u00e9 par la s\u00e9curit\u00e9 lorsqu\u2019il se trouvait \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur. Il a encore maintenuque son neveu lui a dit de quitter les lieux, ayant vuPERSONNE1.)avoir une bagarre avecPERSONNE8.)et donner un coup \u00e0 ce dernier. PERSONNE1.)a r\u00e9it\u00e9r\u00e9 ses d\u00e9clarations faites aupr\u00e8s du juge d\u2019instruction. Il a maintenuque PERSONNE2.)n\u2019est qu\u2019une connaissance etne pas avoir assist\u00e9 \u00e0 l\u2019altercation ayant eu lieu \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9, s\u2019\u00e9tant trouv\u00e9 aux toilettes pendant ce temps.Il s\u2019est rendu \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur apr\u00e8s avoir \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 quePERSONNE2.)avait eu une bagarre, mais\u00e0 son arriv\u00e9e, la situation \u00e9taitcalme. A son avis, la bagarre s\u2019\u00e9taitd\u00e9j\u00e0termin\u00e9eavant qu\u2019il ne sorte.Dans la foule \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur, il a aper\u00e7uPERSONNE39.)en train de fumer et, lorsqu\u2019il s\u2019est adress\u00e9 \u00e0 lui pour lui demander ce qui s\u2019\u00e9tait pass\u00e9,PERSONNE8.)s\u2019est approch\u00e9 d\u2019eux et a commenc\u00e9 \u00e0 les insulter avec des propos racistes. Il ne s\u2019est cependant pas laiss\u00e9 provoquer, \u00e9tant fier de sa couleur de peau. Selon ses souvenirs,PERSONNE8.)\u00e9tait alcoolis\u00e9 et n\u2019arrivaitpresque plus\u00e0resterdebout, de sorte qu\u2019il lui aditde partir.PERSONNE8.)est cependant rest\u00e9 et a commenc\u00e9 \u00e0 lever sa voix, ce qui a ameut\u00e9 un grand nombre de personnes. Ensuite,une bagarre a commenc\u00e9 mais il s\u2019en est tenu \u00e0 l\u2019\u00e9cart, ne voulant pas y \u00eatre m\u00eal\u00e9.Cettebagarre n\u2019avait rien\u00e0 voir avec euxmais lorsque lesinstigateursse sont dirig\u00e9s vers eux, PERSONNE2.)et lui ont pris la fuite. Quant \u00e0 son geste, il a expliqu\u00e9 ne pas avoir pouss\u00e9 la victime mais avoir fait un geste de d\u00e9fense avec la main (il mimique un geste de lev\u00e9e de la main devant le visage pour se prot\u00e9ger d\u2019un \u00e9ventuel coup). Ilne sait pas non plus si levideur \u00e9tait pr\u00e9sent \u00e0 ce moment et a contest\u00e9s\u2019\u00eatrepench\u00e9 sur la victime en disant par apr\u00e8s qu\u2019il est mort et qu\u2019il faut quitter les lieux. Ila\u00e9galement farouchementni\u00e9avoir donn\u00e9 un quelconque coup etaexpliqu\u00e9ne pas avoir vuPERSONNE8.)couch\u00e9 au sol. Il n\u2019a en outre pas vuPERSONNE2.)et la victime s\u2019agripper et n\u2019a, de mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, pas assist\u00e9 \u00e0 une quelconque bagarre la nuit des faits.Sur question, il a expliqu\u00e9 avoir voulu se rendre \u00e0 l\u2019h\u00f4pital alors qu\u2019il compatissait avecPERSONNE8.)au vu de ce qui lui \u00e9tait arriv\u00e9. Le Minist\u00e8re Public a plaid\u00e9 l\u2019acquittement des pr\u00e9venus en ce qui concerne la tentative de meurtre au vu du doute existant par rapport \u00e0 l\u2019intention de donner la mort. Le mandataire du pr\u00e9venuPERSONNE2.)s\u2019est ralli\u00e9 aux conclusions du Minist\u00e8re Public en ce qu\u2019il a plaid\u00e9 l\u2019acquittement du chef de tentative de meurtreen l\u2019absence d\u2019intention de tuer. Il a \u00e9galement conclu \u00e0 son acquittement du chef de coups et blessures alors qu\u2019il faudrait scinder le d\u00e9roulement des faits en deux: les faits s\u2019\u00e9tant d\u00e9roul\u00e9s \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9 et les faits s\u2019\u00e9tant d\u00e9roul\u00e9s \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur. En ce qui concerne les faits s\u2019\u00e9tant d\u00e9roul\u00e9s \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur, le dossier r\u00e9pressif ne renfermerait pas assez d\u2019\u00e9l\u00e9ments permettant de retenir,\u00e0 l\u2019exclusion de toutdoute, que son mandant est \u00e0 l\u2019origine des blessures subies parPERSONNE8.), au vu des d\u00e9clarationsdePERSONNE40.)et des deuxi\u00e8mes d\u00e9clarations polici\u00e8res du videur. L\u2019on ne saurait \u00e9galement se fier aux d\u00e9clarations du t\u00e9moinPERSONNE9.)qui seraient confuses quant au d\u00e9roulement des faits. La mandataire du pr\u00e9venuPERSONNE1.)a soulev\u00e9 la multitude de contradictions r\u00e9sultant des diff\u00e9rents t\u00e9moignages recueillis tout au long du dossier mais a conclu que lesseuls \u00e9l\u00e9mentscertains, r\u00e9sultant du dossier seraient ceuxque la victime est tomb\u00e9e au sol,<\/p>\n

27 provoquantles blessures subies et que son mandantn\u2019en est pas \u00e0 l\u2019origine,n\u2019ayantpas donn\u00e9 de coup mais ayantuniquement fait un geste de d\u00e9fense en levant son bras pour se prot\u00e9ger le visage.Aucun t\u00e9moinn\u2019auraitd\u2019ailleurs d\u00e9pos\u00e9 en ce sens, de sorte qu\u2019il y aurait lieu de l\u2019acquitter de l\u2019ensemble des infractions lui reproch\u00e9es. L\u2019appr\u00e9ciation de la Chambre criminelle En l\u2019esp\u00e8ce, les pr\u00e9venustout en ne contestant pas s\u2019\u00eatre trouv\u00e9s sur les lieux de la bagarre lors de laquellePERSONNE8.)a \u00e9t\u00e9 bless\u00e9,r\u00e9futent\u00eatre \u00e0 l\u2019origine deses blessures. Quant \u00e0 la cr\u00e9dibilit\u00e9des diff\u00e9rentst\u00e9moignages, la Chambre criminelle constate d\u2019innombrables divergences.La seule trame constante trouv\u00e9e \u00e0 travers toutes ces d\u00e9positions est celle que, dans la nuit du 18 au 19 novembre 2022,PERSONNE8.)etPERSONNE2.)ont eu un premier diff\u00e9rend \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9 \u00abADRESSE7.)\u00bb,peu importe que ce soit d\u00fb \u00e0 une histoire de jalousie ou d\u2019insultes,lors duquelPERSONNE8.)a re\u00e7u au moins un coup de la part d\u2019PERSONNE2.). Ensuite, une deuxi\u00e8me bagarre s\u2019est d\u00e9roul\u00e9e\u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur lors de laquellePERSONNE8.)est tomb\u00e9 etqu\u2019ils\u2019est gri\u00e8vement bless\u00e9 \u00e0 la t\u00eate, n\u00e9cessitantune hospitalisation. Quant au d\u00e9roulement de l\u2019altercation \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur du caf\u00e9, il r\u00e9sulte des d\u00e9clarations constantes du t\u00e9moinPERSONNE9.), r\u00e9it\u00e9r\u00e9es \u00e0 plusieursreprisesainsi qu\u2019\u00e0 l\u2019audiencesous la foi du serment, que la personne avec laquelle l\u2019altercation \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9 a eu lieu, \u00e0 savoirPERSONNE2.), s\u2019est approch\u00e9ed\u2019PERSONNE8.)pour discuteret qu\u2019il lui a donn\u00e9 un coup de coude ainsi que plusieurs coups de poing \u00e0 la t\u00eate et au visage. Cette version des faits est corrobor\u00e9e par le t\u00e9moinPERSONNE4.)\u00e0 deuxreprises lors desesauditionspolici\u00e8res ainsi que, dans un premier temps, lors de son audition polici\u00e8re et son premier interrogatoire, par le pr\u00e9venuPERSONNE2.)lui-m\u00eame. Quant \u00e0 la version des faits avanc\u00e9e par le pr\u00e9venuPERSONNE2.)lors de son deuxi\u00e8me interrogatoire devant le juge d\u2019instruction ainsi qu\u2019\u00e0 l\u2019audience, celle-ci n\u2019emporte pas la conviction de la Chambre criminelle.En effet, la Chambre criminelle estime que le pr\u00e9venu, r\u00e9alisant la gravit\u00e9 des faits, tente, au cours de l\u2019instruction, de minimiser son r\u00f4le en indiquant que le videur est intervenuavant qu\u2019il ne puisse donner de coups, respectivement qu\u2019il ait uniquement attrap\u00e9PERSONNE8.)par la chemise alors qu\u2019il a, auparavant, confirm\u00e9 \u00e0 deux reprises, avoir port\u00e9 des coups \u00e0PERSONNE8.)lorsqu\u2019ils se trouvaient \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur. S\u2019y ajoute que certaines d\u00e9clarations du pr\u00e9venu se trouvent contredites. Il en est ainsi des d\u00e9clarations selon lesquelles il avait pris la fuite des lieux ensemble avec son neveu PERSONNE3.)etPERSONNE22.), ce dernier d\u00e9clarant \u00eatre rest\u00e9 sur place, ou celles selon lesquelles \u00abPERSONNE19.)\u00bb (PERSONNE20.)) lui a d\u00e9clar\u00e9 avoir vuPERSONNE1.) donner un coup de poing \u00e0PERSONNE8.),PERSONNE20.)d\u00e9clarant, lors de son audition polici\u00e8re, ne pas pouvoir dire siPERSONNE1.)a fait quoi que ce soit le soir des faits. Quant aux d\u00e9clarations dePERSONNE3.), neveu du pr\u00e9venuPERSONNE2.), celles-ci sont \u00e0 prendre en compte avec une grande circonspectionen ce qui concerne le r\u00f4le jou\u00e9 par le pr\u00e9venuPERSONNE2.)dans la bagarre.<\/p>\n

28 En effet, la Chambre criminelle soul\u00e8ve quePERSONNE3.)ne saurait \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme un t\u00e9moin compl\u00e8tement neutre au vu de son lien de parent\u00e9 avec le pr\u00e9venu. S\u2019y ajoute que ces d\u00e9clarations, produites quasiment 11 moisapr\u00e8s lesfaitset non r\u00e9it\u00e9r\u00e9es \u00e0 l\u2019audience, ont \u00e9t\u00e9faites apr\u00e8s que lui et le pr\u00e9venu ont partag\u00e9, pendant un certain temps, leur cellule lorsqu\u2019ils se trouvaient en d\u00e9tention pr\u00e9ventive, partage de cellule qui s\u2019est fait suite \u00e0 la demande expresse du pr\u00e9venu lui-m\u00eame. C\u2019est encore suite \u00e0 ce partage de cellule que la version du pr\u00e9venu lui-m\u00eame a \u00e9galement chang\u00e9e. Quant aux d\u00e9positions du videurPERSONNE5.), la Chambre criminelle se doit \u00e9galement de constater deux versionsdes faitstout \u00e0 fait diff\u00e9rentes, une premi\u00e8re version ayant \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9e peu apr\u00e8s les faits, selon lesquelles il n\u2019a pas assist\u00e9 \u00e0 la bagarre s\u2019\u00e9tant d\u00e9roul\u00e9e \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur et o\u00f9 il est sorti apr\u00e8s avoir entendu un bruit sourd et lorsqu\u2019PERSONNE8.)se trouvait d\u00e9j\u00e0 au sol et, une deuxi\u00e8me version, intervenue suite \u00e0 l\u2019audition polici\u00e8re du pr\u00e9venu PERSONNE2.),dans laquelle il corrobore le d\u00e9roulement des faits tel que pr\u00e9sent\u00e9 par ce dernier, en disant s\u2019\u00eatre trouv\u00e9 \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur, d\u2019avoir s\u00e9par\u00e9 le pr\u00e9venu etPERSONNE8.)avant que ce dernier ne re\u00e7oive de coups et d\u2019avoir constat\u00e9 qu\u2019une autre personne a frapp\u00e9 la victime. Cette deuxi\u00e8me version des faits, qui n\u2019apas \u00e9t\u00e9 r\u00e9it\u00e9r\u00e9e \u00e0 l\u2019audience, sous la foi du serment,et lors de laquellePERSONNE5.)a, \u00e0 deux reprises, d\u00e9clar\u00e9 ne plus vraiment se rappeler des d\u00e9tails au vu de son \u00e9tat alcoolis\u00e9 et alors que l\u2019histoire ne le concernait pas, est partant \u00e9galement \u00e0 prendre avec une grande circonspectionen ce qui concerne le r\u00f4le jou\u00e9 par le pr\u00e9venuPERSONNE2.)dans la bagarre. Quant \u00e0 l\u2019implication d\u2019PERSONNE1.)dans la bagarre s\u2019\u00e9tant d\u00e9roul\u00e9e \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur, la Chambre criminelle se doit de constater que, lors de son audition polici\u00e8re ainsi que devant le juge d\u2019instruction, il a admis avoir repouss\u00e9PERSONNE8.)et que c\u2019\u00e9tait suite \u00e0 cette pouss\u00e9e que ce dernier est tomb\u00e9 par terre. Ce n\u2019est qu\u2019\u00e0 l\u2019audiencequele pr\u00e9venuamodifi\u00e9ses d\u00e9clarationsen indiquant avoiruniquementlev\u00e9 son bras en l\u2019air pour prot\u00e9ger son visage et ne pas avoir pouss\u00e9 la victime. La Chambre criminelleretientqu\u2019aucune des versions avanc\u00e9es par le pr\u00e9venune sauraient emporter saconviction. En effet, il y a lieu de constater que le pr\u00e9venuPERSONNE1.)est la seule personne \u00e0 indiquer s\u2019\u00eatre trouv\u00e9 pr\u00e8s du pr\u00e9venu PERSONNE2.)lorsqu\u2019ils ont \u00e9t\u00e9 abord\u00e9s par la victime, ni les autres t\u00e9moins, ni PERSONNE2.)ne le pla\u00e7ant sur les lieux au moment de l\u2019altercation s\u2019\u00e9tant d\u00e9roul\u00e9e \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur. S\u2019y ajoutent les d\u00e9clarations dePERSONNE4.)selon lesquelles le pr\u00e9venu lui a avou\u00e9, quelques jours suite aux faits, d\u2019avoir donn\u00e9 le coup final\u00e0PERSONNE8.)et les d\u00e9clarations de sa copinePERSONNE10.)selon lesquelles elle a imm\u00e9diatement su, apr\u00e8s leur coup de fil, qu\u2019il \u00e9tait impliqu\u00e9 dans la bagarre. La volont\u00e9, pour une personne, de vouloir rendre visite \u00e0 l\u2019h\u00f4pital \u00e0 une personne qu\u2019elle conna\u00eet \u00e0 peine, est \u00e9galement, aux yeux de la Chambre criminelle, le signe d\u2019une personne rong\u00e9e de remords. Quantaux d\u00e9clarations dePERSONNE9.)selon lesquelles il est certain \u00e0 100% que seul PERSONNE2.)a port\u00e9 des coups \u00e0PERSONNE8.)et que c\u2019est suite \u00e0 ces coups que ce dernier s\u2019est effondr\u00e9, d\u00e9clarations contredites parPERSONNE4.)quilui aconstat\u00e9 qu\u2019PERSONNE8.)ne s\u2019est pas imm\u00e9diatement\u00e9croul\u00e9,la Chambre criminelle consid\u00e8re que cette divergence est le r\u00e9sultat du fait qu\u2019\u00e0 cet instant,PERSONNE9.)\u00e9tait occup\u00e9 \u00e0 s\u00e9parer PERSONNE2.)de la victime, ne remarquant ainsi pas l\u2019intervention d\u2019une autre personne dans les faits.<\/p>\n

29 Il y a finalement encore lieu de relever quePERSONNE4.)a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019PERSONNE8.)a re\u00e7u des coups de piedpar diff\u00e9rentes personnes non identifi\u00e9eslorsqu\u2019il se trouvait au sol. Au vu des d\u00e9veloppements qui pr\u00e9c\u00e8dent,la Chambre criminelle retientpartant le d\u00e9roulement des faitssuivant: La soir\u00e9e du 18 au 19 novembre 2022,PERSONNE8.)se trouvait, ensemble avec PERSONNE9.)etPERSONNE4.)dans le caf\u00e9 \u00abADRESSE7.)\u00bb lorsquePERSONNE2.)s\u2019est approch\u00e9 d\u2019eux.Pour une raison non d\u00e9termin\u00e9e, une altercation s\u2019en est suivie lors de laquellePERSONNE8.)a re\u00e7u un coup de poing auvisagede la part dePERSONNE2.), le blessant au niveau de la l\u00e8vre. Une fois \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur, les deux ont \u00e0 nouveau commenc\u00e9 \u00e0 se disputer,PERSONNE2.) donnant un coup de coude ainsi que des coups de poing au visage d\u2019PERSONNE41.)avant quePERSONNE9.)n\u2019intervienne pour s\u00e9parer les deux. A cet instant,PERSONNE1.), qui se trouvait encore \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9et qui avait \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 de la dispute s\u2019y\u00e9tant d\u00e9roul\u00e9e, est sorti et, en voyantla nouvellealtercation dans laquelle \u00e9tait impliqu\u00e9e sa connaissancePERSONNE2.), aimm\u00e9diatement etsans se faire remarquer au vu de l\u2019agitation existante,donn\u00e9 un coup de poing \u00e0PERSONNE8.), quise tenait encore debout.Suite audit coup, ce dernierest tomb\u00e9en arri\u00e8re,heurtant le solavecsa t\u00eate, contact qui a provoqu\u00e9 un bruit sourd.En entendantcebruit,certains des t\u00e9moins se sont retourn\u00e9s et ont vuPERSONNE1.)qui \u00e9tait pench\u00e9 au-dessus d\u2019PERSONNE8.)pour v\u00e9rifier son \u00e9tat etle videurPERSONNE5.)est sorti du caf\u00e9o\u00f9 il a aper\u00e7uPERSONNE8.)allong\u00e9 au sol.Ce dernier s\u2019est encore vu assener des coups de pied par des personnes non identifi\u00e9es. Se rendant compte du mauvais\u00e9tat dans lequel se trouvaitPERSONNE8.), les deux pr\u00e9venus ont paniqu\u00e9 et fui les lieux. 2.En droit Le Minist\u00e8re Public reprocheaux pr\u00e9venus: \u00abPERSONNE2.) comme auteur, ayant lui-m\u00eame commis les infractions, dans la nuit du 18 au 19 novembre 2022 jusqu\u2019\u00e0 environ 2.00 heures, \u00e0 L-ADRESSE16.)et notamment dans et devant le caf\u00e9 \u00abADRESSE7.)\u00bb, sans pr\u00e9judice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes, I. principalement en infraction aux articles 51, 52, 392 et 393 du Code p\u00e9nal,<\/p>\n

30 avoir tent\u00e9 de commettre un homicide avec l'intention de donner la mort, c'est-\u00e0-dire d'avoir tent\u00e9 de commettre un meurtre, en l'esp\u00e8ce, d'avoir tent\u00e9 de commettre un meurtre sur la personne dePERSONNE8.), n\u00e9 le DATE3.), notamment en lui assenant un premier coup de coude au niveau du visage, pour ensuite le rouer de coups de poing et coude au visage et sur la t\u00eate, tentative manifest\u00e9e par des actes ext\u00e9rieurs formant un commencement d'ex\u00e9cution, et n'ayant \u00e9t\u00e9 suspendus ou n'ayant manqu\u00e9 leur effet que par des circonstances ind\u00e9pendantes de sa volont\u00e9, II. subsidiairement en infraction aux articles 398 et 399 du Code p\u00e9nal, avoir volontairement fait des blessures ou donn\u00e9 des coups \u00e0 autrui, avec la circonstance que ces coups et ces blessures ont entra\u00een\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail personnel, en l'esp\u00e8ce, d'avoir volontairement donn\u00e9 des coups et caus\u00e9 des blessures \u00e0PERSONNE8.), pr\u00e9qualifi\u00e9, notamment en lui assenant un premier coup de coude au niveau du visage, pour ensuite le rouer de coups de poing et coude au visage et sur la t\u00eate, avec la circonstance que ces coups et ces blessures ont entra\u00een\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail personnel d'au moins 8 semaines. PERSONNE1.) comme auteur, ayant lui-m\u00eame commis les infractions, dans la nuit du 18 au 19 novembre 2022 jusqu'\u00e0 environ 02.00heures, \u00e0 L-ADRESSE16.)et notamment devant le caf\u00e9 \u00abADRESSE7.)\u00bb, sans pr\u00e9judice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes, I. principalement en infraction aux articles 51, 52, 392 et 393 du Code p\u00e9nal, avoir tent\u00e9 de commettre un homicide avec l'intention de donner la mort, c'est-\u00e0-dire d'avoir tent\u00e9 de commettre un meurtre, en l'esp\u00e8ce, d'avoir tent\u00e9 de commettre un meurtre sur la personne dePERSONNE8.), pr\u00e9qualifi\u00e9, notamment en le repoussant violemment et en lui donnant des coups,<\/p>\n

31 tentative manifest\u00e9e par des actes ext\u00e9rieurs formant un commencement d'ex\u00e9cution, et n'ayant \u00e9t\u00e9 suspendus ou n'ayant manqu\u00e9 leur effet que par des circonstances ind\u00e9pendantes de sa volont\u00e9, II. subsidiairement en infraction aux articles 398 et 399 du Code p\u00e9nal, avoir volontairementfait des blessures ou donn\u00e9 des coups \u00e0 autrui, avec la circonstance que ces coups et ces blessures ont entra\u00een\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail personnel, en l'esp\u00e8ce, d'avoir volontairement donn\u00e9 des coups et caus\u00e9 des blessures \u00e0PERSONNE8.), pr\u00e9qualifi\u00e9, notamment en le repoussant violemment et en lui donnant des coups, avec la circonstance que ces coups et ces blessures ont entra\u00een\u00e9 une incapacit\u00e9 detravail personnel d'au moins 8 semaines.\u00bb 2.1.Quant aux infractions Quant \u00e0 la tentative de meurtre La tentative de meurtre requiert les \u00e9l\u00e9ments suivants : 1) le commencement d\u2019ex\u00e9cution d\u2019un acte mat\u00e9riel de nature \u00e0 causer la mort, 2) une victime qui ne soit pas l\u2019agent lui-m\u00eame, 3) l\u2019intention de donner la mort et 4) l\u2019absence de d\u00e9sistement volontaire. Pour qu\u2019il y ait tentative punissable au sens des articles 51 et 52 du Code p\u00e9nal, il faut que la r\u00e9solution de commettre un crime ou un d\u00e9lit ait \u00e9t\u00e9 manifest\u00e9e par des actes ext\u00e9rieurs qui forment un commencement d\u2019ex\u00e9cution de ce crime ou de ce d\u00e9lit, et qui n\u2019ont \u00e9t\u00e9 suspendus ou n\u2019ont manqu\u00e9 leur effet que par des circonstances ind\u00e9pendantes de la volont\u00e9 de leur auteur. \u2022Quant \u00e0PERSONNE2.) Ad 1) lecommencement d'ex\u00e9cution d'un acte mat\u00e9riel de nature \u00e0 causer la mort En l\u2019esp\u00e8ce, selonles constatations du DrAndreas SCHUFFconsign\u00e9esdans son rapport d\u2019expertise m\u00e9dico-l\u00e9gale et de ses explications fournies \u00e0 l\u2019audience,les coups de coude et de poing administr\u00e9s \u00e0PERSONNE8.)n\u2019entraineraient quedans des cas tr\u00e8s rares une fracture de la base cr\u00e2nienne.La Chambre criminelle retient partant qu\u2019il ne r\u00e9sulted\u2019aucun \u00e9l\u00e9ment du dossier r\u00e9pressif que les coupsreproch\u00e9s au pr\u00e9venuauraient \u00e9t\u00e9 susceptibles de lui donner la mort.<\/p>\n

32 Il s\u2019ensuit que la condition \u00e9num\u00e9r\u00e9e sub 1) n\u2019est pas \u00e9tablie. \u00c9tant donn\u00e9 que l\u2019existence de cet \u00e9l\u00e9ment constitutif fait partant d\u00e9faut, il devient superf\u00e9tatoire d\u2019analyser l\u2019existence des autres \u00e9l\u00e9ments constitutifs n\u00e9cessaires pour pouvoir retenir l\u2019infraction de tentative de meurtre \u00e0 charge du pr\u00e9venu. PERSONNE2.)est partant \u00e0 acquitter de la pr\u00e9vention de tentative de meurtre. \u2022Quant \u00e0PERSONNE1.) Ad 1) le commencement d'ex\u00e9cution d'un acte mat\u00e9riel de nature \u00e0 causer la mort Au vu des \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif, et notamment du d\u00e9roulement des faits expos\u00e9 pr\u00e9c\u00e9demmentet de l\u2019expertise m\u00e9dico-l\u00e9gale, la Chambre criminelle retient qu\u2019PERSONNE1.)a port\u00e9un coup de poing\u00e0PERSONNE8.)entrainant sa chutequi atr\u00e8s probablement provoqu\u00e9 la fracture de sa base cr\u00e2nienne et luia inflig\u00e9des blessures au niveau du tissu c\u00e9r\u00e9bral,provoquant un gonflement c\u00e9r\u00e9bral non sp\u00e9cifiquepouvantentrainer un coincement du cerveau avec d\u2019importantescons\u00e9quences pour le syst\u00e8me cardiovasculaire. Il y a donc bien eu un commencement d\u2019ex\u00e9cution d\u2019un acte mat\u00e9rielde nature \u00e0 causer la mortparPERSONNE1.). Compte tenu deces blessures,l\u2019expert a conclu que le pronostic vital d\u2019PERSONNE8.)\u00e9tait r\u00e9ellementengag\u00e9et que ce n\u2019est quegr\u00e2ce \u00e0l\u2019aide m\u00e9dicalelui administr\u00e9e que le pire a pu \u00eatre \u00e9vit\u00e9. La condition \u00e9num\u00e9r\u00e9e sub 1) est partant \u00e9tablie. Ad 2) unevictime qui ne soit pas l\u2019agent lui-m\u00eame Cet \u00e9l\u00e9ment constitutif est sans conteste \u00e9tabli, la victime \u00e9tantPERSONNE8.). Ad 3) l\u2019intention de donner la mort La tentative de meurtre est juridiquement constitu\u00e9e lorsque l'intention de l'agent consiste \u00e0 agir en croyant donner la mort. Il faut donc que le geste violent ait \u00e9t\u00e9 port\u00e9 avec l'intention de tuer et qu'il y ait concomitance entre le geste et l'intention, mais il n'est pas n\u00e9cessaire que l'auteur ait pr\u00e9m\u00e9dit\u00e9 son acte ; l'intention de tuer a pu surgir brusquement dans l'esprit de l'auteur au moment o\u00f9 il frappait (Encyclop\u00e9die Dalloz, Droit p\u00e9nal, v\u00b0homicide, n\u00b022). Il s'agit donc de prouver un fait purement psychologique dont la preuve peut \u00eatre rapport\u00e9e par tous les moyens, y compris par de simples pr\u00e9somptions (Gar\u00e7on, Code p\u00e9nal annot\u00e9, t.2, art.295, n\u00b063 et ss.). La qualification de tentative de meurtre est subordonn\u00e9e \u00e0 la condition que l'auteur de l'acte soit anim\u00e9 au moment d'ex\u00e9cuter l'acte de l'\u00ab animus necandi \u00bb, c'est-\u00e0-dire qu'il ait conscience que cet acte allait provoquer la mort de la victime \u00e0 conditionque le r\u00e9sultat voulu se<\/p>\n

33 produirait. Le crime de tentative d'homicide volontaire implique que celui auquel il est reproch\u00e9 ait eu la volont\u00e9 de tuer (cf.JurisClasseur, Atteintes volontaires \u00e0 la vie, art.221-1 \u00e0 221-5, n\u00b050). Mais la d\u00e9monstration d'un processus psychologique est difficile et m\u00eame impossible \u00e0 \u00e9tablir directement. Il faut donc scruter les circonstances mat\u00e9rielles pour en conclure \u00e0 l'existence ou \u00e0 l'absence de l'intention en tenant cependant compte que les mobiles qui ont d\u00e9termin\u00e9 l'auteur n'ont aucune influence sur l'imputabilit\u00e9. Il faut ainsi tenir compte des circonstances dans lesquelles les coups ont \u00e9t\u00e9 port\u00e9s, aux rapports qui existaient entre l'auteur des coups et la victime, de la nature de l'arme employ\u00e9e, de la mani\u00e8re dont elle a \u00e9t\u00e9 mani\u00e9e, des gestes accomplis et des paroles prononc\u00e9es avant, pendant et apr\u00e8s les faits, des situations respectives de la victime et de son agresseur dans la sc\u00e8ne qui s'est d\u00e9roul\u00e9e, de la nature des blessures et du nombre de coups port\u00e9s (cf.A.MARCHAL et J.P.JASPAR, Droit criminel, Tome I,n\u00b01143 ; R.P.D.B. ; Tome VI, verbo homicide n\u00b011 ; NYPELS, Code p\u00e9nal belge interpr\u00e9t\u00e9, article 393, n\u00b04). La jurisprudence n'exige d'ailleurs pas que l'auteur ait voulu consciemment et m\u00e9chamment la mort de son adversaire ; il suffit qu'il en ait envisag\u00e9 et accept\u00e9 l'\u00e9ventualit\u00e9 (Dalloz, Droit p\u00e9nal, v\u00b0 homicide, n\u00b0 23). La poursuite ne doit pas seulement \u00e9tablir que le coupable pensait et devait pr\u00e9voir que ses actes violents avaient pour cons\u00e9quence la mort de la victime, elle doit prouver que l\u2019agent ait effectivement pr\u00e9vu ce r\u00e9sultat et qu\u2019il a commisl\u2019acte qui lui est reproch\u00e9 en vue de l\u2019atteindre (Gar\u00e7on, Code p\u00e9nal annot\u00e9, T. III, p. 7, n\u00b04). Le geste de violence, port\u00e9 avec l\u2019intention de tuer et qui requiert la concomitance entre l\u2019acte et l\u2019intention, constitue ainsi un acte purement psychologique dont la preuve peut d\u2019ailleurs \u00eatre faite par tous les moyens et m\u00eame par simples pr\u00e9somptions. La preuve \u00e0 fournir est une question de fait que les circonstances d\u00e9montrent dans chaque cas particulier. On peut ainsi trouver des \u00e9l\u00e9ments de preuve dans la nature des armes employ\u00e9s, dans l'emploi qui en fut fait, dans les munitions employ\u00e9es, dans les paroles prononc\u00e9es avant, pendant et apr\u00e8s les faits, dans la nature des blessures et le nombre de coups port\u00e9s, l\u2019acharnement et la violence dont a fait preuve le pr\u00e9venu, la situation conflictuelle du moment, de la spontan\u00e9it\u00e9 ou l\u2019acte pos\u00e9, des relations ant\u00e9rieures comme les sentiments de rancune qui aient pu exister. L'intention de tuer se manifeste lorsque l'auteur emploie des moyens propres \u00e0 donner la mort. Celui qui, en connaissance de cause, met en \u0153uvre des moyens qui normalement doivent donner la mort, ne peut avoir eu d'autre intention que celle de tuer. Au vu du d\u00e9roulement des faits retenus, il est constant en cause qu\u2019PERSONNE1.)a port\u00e9 un coup de poing \u00e0PERSONNE8.), partant \u00e0 l'aide d'un moyen qui n\u2019estnormalement pas propre \u00e0 causer la mortet sans s\u2019acharner sur sa victime.Il n\u2019a, \u00e0 aucun moment, prof\u00e9r\u00e9desparoles<\/p>\n

34 permettant de d\u00e9duire uneintention de tueretn\u2019a pas port\u00e9d\u2019autres coups, aucun t\u00e9moin n\u2019ayant d\u00e9pos\u00e9 en ce sens.Suivantrapport du m\u00e9decin l\u00e9giste,le coup en soiport\u00e9 \u00e0 la victime n\u2019aurait, \u00e0 aucun moment,pu \u00eatrel\u00e9talmais que c\u2019\u00e9tait la chute provoqu\u00e9e par le coup de poing qui aurait pu enclencher le pronostic vital de la victime.PERSONNE1.)\u00e9taitencore rong\u00e9 de remords en voyant l\u2019\u00e9tat critique dans lequelPERSONNE8.)s\u2019est retrouv\u00e9 suite au coup de poing, envisageant m\u00eame de se rendre \u00e0 l\u2019h\u00f4pital pour s\u2019excuser aupr\u00e8s de lui. S\u2019yajoute que les deux hommes se connaissaientuniquement de vueet qu\u2019il n\u2019existait pas de rancune entreeuxoud\u2019un incident pr\u00e9c\u00e9dentquiles auraitoppos\u00e9s, les d\u00e9clarations de PERSONNE2.)en ce sens n\u2019emportant pas la conviction de la Chambre criminelle. Au vu des d\u00e9veloppements qui pr\u00e9c\u00e8dent, la Chambre criminelle consid\u00e8re qu\u2019il existe un r\u00e9el doute quant \u00e0 la volont\u00e9 d\u2019PERSONNE42.)d\u2019attenter \u00e0 la vie d\u2019PERSONNE8.), de sorte que l\u2019\u00e9l\u00e9ment moral n\u2019est pas \u00e9tabli \u00e0 suffisance en l\u2019esp\u00e8ce. PERSONNE42.)est donc\u00e9galement\u00e0 acquitter de l\u2019infraction de tentative de meurtre. Quant aux coups etblessures volontaires Le Minist\u00e8re Public a libell\u00e9 en ordre subsidiaire\u00e0 charge des pr\u00e9venus,le d\u00e9lit de coups et blessures volontaires pr\u00e9vu et sanctionn\u00e9s par les articles 398 et 399 du Code p\u00e9nal. Il y a lieu de rappeler que l\u2019acquittement du fait de la tentative de meurtre n\u2019entra\u00eene pas l\u2019acquittement du chef de l\u2019infraction libell\u00e9e en ordre subsidiaire par le Minist\u00e8re Public \u00e9tant donn\u00e9 que l\u2019infraction aux articles 398 \u00e0 400 du Code p\u00e9nal constitue un fait p\u00e9nal distinct de la tentative de meurtre. La Chambre criminelle a retenu dans le cadre du d\u00e9roulement des faitsqu\u2019PERSONNE2.)a donn\u00e9 un coup de poingau visage d\u2019PERSONNE8.)lorsqu\u2019ils se trouvaient \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9, ainsi qu\u2019un coup de coude et des coups de poing au visage et \u00e0 la t\u00eate d\u2019PERSONNE8.) lorsqu\u2019ils se trouvaient \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur du caf\u00e9. En ce qui concernePERSONNE42.), il a \u00e9t\u00e9 retenu qu\u2019il a port\u00e9 un coup de poing \u00e0 PERSONNE8.)\u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur du caf\u00e9. Par la suite, des personnes non identifi\u00e9es ont encore port\u00e9 des coups de pied \u00e0PERSONNE8.) lorsque ce dernier se trouvait \u00e0 terre. Il y a lieu de rappeler qu\u2019il est de doctrine et de jurisprudence constante que dans le cas o\u00f9 un groupe d\u2019individus a particip\u00e9 collectivement \u00e0 des violences, ceux qui ont fait partie du groupe sont \u00e0 consid\u00e9rer comme co-auteur sans que l\u2019on ne soit tenude rechercher qui a personnellement frapp\u00e9 la victime et qui a occasionn\u00e9 les blessures graves. Les auteurs du d\u00e9lit de coup et blessures volontaires sont donc, en principe, tous passibles des circonstances aggravantes objectives de ce d\u00e9lit (CSJ 5 avril1968, Pas. XX, p. 466 ss).<\/p>\n

35 En effet, en pr\u00e9sence de violences exerc\u00e9es collectivement, la responsabilit\u00e9 p\u00e9nale n\u2019est pas divis\u00e9e entre les diff\u00e9rents participants en proportion de l\u2019intensit\u00e9 causale respective des interventions des diff\u00e9rents auteurs. Quelle que soit l\u2019influence qu\u2019un coauteur a personnellement exerc\u00e9e par son action personnelle sur la production du r\u00e9sultat, il encourt dans sa totalit\u00e9 la peine pr\u00e9vue par la loi pour l\u2019infraction commise par les membres du groupe (Trib. arr. Lux, 27 novembre 2003, n\u00b0 2772\/2003). En frappantPERSONNE8.)quasi simultan\u00e9mentavec les personnes non identifi\u00e9es ayant assen\u00e9 ce dernier avec des coups de pied lorsqu\u2019il se trouvait au sol, \u00e0 quelques secondes pr\u00e8s, au cours d\u2019une m\u00eame sc\u00e8ne,lorsqu\u2019ils se trouvaient \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur du caf\u00e9, sans que l\u2019on sache exactement quel coup a caus\u00e9 quelle blessure sans se livrer \u00e0 des sp\u00e9culations, il y a lieu de faire application de la th\u00e9orie des violences collectives etderetenir lesdeuxpr\u00e9venus, qui ont manifest\u00e9 sans \u00e9quivoque leur volont\u00e9 deporter volontairement atteinte \u00e0 la personne d\u2019PERSONNE8.), dans les liens de la pr\u00e9vention de coups et blessures volontaires. En ce qui concerne la circonstance aggravante, le DrAndreas SCHUFF a retenudans son rapport d\u2019expertise m\u00e9dico-l\u00e9gal qu\u2019PERSONNE8.)a subi un traumatisme cranioc\u00e9r\u00e9bral avec des l\u00e9gers saignements du cerveau, une fracture de l\u2019os temporal ainsi que diverses petites blessures au niveau du visage,dont unelac\u00e9ration de la l\u00e8vre,blessures ayant entrain\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail d\u2019environ 8 semaines. La circonstance aggravante est partant \u00e9tablie en l\u2019esp\u00e8ce. A noter que la lac\u00e9ration de la l\u00e8vre ne saurait \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme ayant \u00e9t\u00e9 inflig\u00e9e par les pr\u00e9venus dans le cadre des violences collectives, alors qu\u2019il ressort des diff\u00e9rentes d\u00e9positions testimoniales que cette blessure a \u00e9t\u00e9 inflig\u00e9e \u00e0PERSONNE8.)par PERSONNE2.)lors de l\u2019altercation s\u2019\u00e9tant d\u00e9roul\u00e9e \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9 \u00e0 laquelle PERSONNE1.)n\u2019\u00e9tait pas m\u00eal\u00e9e. Cette blessure n\u2019ayant, par ailleurs, pu provoquer une incapacit\u00e9 de travail dans le chef de la victime, il y a lieu de retenir le pr\u00e9venuPERSONNE2.)dans les liens de coups et blessures volontaires sans incapacit\u00e9 de travail en ce qui concerne ledit coupde poing port\u00e9 \u00e0 la victime lorsqu\u2019ils se trouvaient \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du caf\u00e9ADRESSE7.)\u00bb. PERSONNE1.)etPERSONNE2.)sontpartantconvaincuspar les \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif, ensemble les d\u00e9bats men\u00e9s \u00e0 l\u2019audience: \u00abPERSONNE2.) comme auteur, ayant lui-m\u00eame commis l\u2019infraction, 1)dans la nuit du 18 au 19 novembre 2022 jusqu\u2019\u00e0 environ 2.00 heures, \u00e0 L- ADRESSE16.)et notammentdansle caf\u00e9 \u00abADRESSE7.)\u00bb, en infraction\u00e0 l\u2019article398 du Code p\u00e9nal,<\/p>\n

36 avoir volontairement fait des blessures et donn\u00e9 des coups \u00e0 autrui, en l'esp\u00e8ce, d'avoir volontairement donn\u00e9uncoups et caus\u00e9uneblessure \u00e0 PERSONNE8.), pr\u00e9qualifi\u00e9, notamment en lui assenant un coup depoingau niveau du visage,lui lac\u00e9rant de la sorte la l\u00e8vre, 2) le19 novembre 2022vers environ2.00 heures, \u00e0 L-ADRESSE16.)et notamment devant le caf\u00e9 \u00abADRESSE7.)\u00bb, en infraction aux articles 398 et 399 du Code p\u00e9nal, avoir volontairement fait des blessuresetdonn\u00e9 des coups \u00e0 autrui, avec la circonstance que ces coups et ces blessures ont entra\u00een\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail personnel, en l'esp\u00e8ce, d'avoir volontairement donn\u00e9 des coups et caus\u00e9 des blessures \u00e0 PERSONNE8.), pr\u00e9qualifi\u00e9, notamment en lui assenant un premier coup de coude au niveau du visage, pour ensuite le rouer de coups de poing au visage et sur la t\u00eate, avec la circonstance que ces coupsont caus\u00e9des blessuresquiont entra\u00een\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail personnel d'au moins 8 semaines. PERSONNE1.) comme auteur, ayant lui-m\u00eame commis l\u2019infraction, le19 novembre 2022versenviron 2.00 heures, \u00e0 L-ADRESSE16.)et notamment devant le caf\u00e9 \u00abADRESSE7.)\u00bb, en infraction aux articles 398 et 399 du Code p\u00e9nal, avoir volontairement fait des blessures etdonn\u00e9 des coups \u00e0 autrui, avec la circonstance que ces coups et ces blessures ont entra\u00een\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail personnel, en l'esp\u00e8ce, d'avoir volontairement donn\u00e9 des coups et caus\u00e9 des blessures \u00e0 PERSONNE8.), pr\u00e9qualifi\u00e9,notamment en lui assenant un premier coup de coude au niveau du visage, pour ensuite le rouer de coups de poing au visage et sur la t\u00eate, avec la circonstance que ces coupsont caus\u00e9des blessuresquiont entra\u00een\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail personnel d'au moins 8 semaines.\u00bb Quant \u00e0la peine \u00e0 prononcer:<\/p>\n

37 PERSONNE2.) Les infractions retenues \u00e0 charge du pr\u00e9venu se trouvent en concours r\u00e9el, ayant eu lieu \u00e0 deux moments distincts de la soir\u00e9e et ayant partant n\u00e9cessit\u00e9 une nouvelle r\u00e9solution de sa part. Il convient d\u00e8s lors de faire application des dispositions de l\u2019article 60 du Code p\u00e9nal et de ne prononcer que la peine la plus forte qui pourra \u00eatre \u00e9lev\u00e9e au double du maximum, sans toutefois pouvoir exc\u00e9der la somme des peines pr\u00e9vues pour les diff\u00e9rents d\u00e9lits. L\u2019article398du Code p\u00e9nal punit les coups et les blessures volontaires d\u2019un emprisonnement dehuit jours \u00e0 sixmois et d\u2019une amende de251euros \u00e01.000 euros, ou d\u2019une de ces deux peines seulement. L\u2019article 399 du Code p\u00e9nal punit les coups et les blessures volontaires ayant caus\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail personnel d\u2019un emprisonnement de deux mois \u00e0 deux ans et d\u2019une amende de 500 euros \u00e0 2.000 euros. La peine la plus grave est partant celle pr\u00e9vue par l\u2019article 399 du Code p\u00e9nal. Eu \u00e9gard \u00e0 la gravit\u00e9 des faits,\u00e0l\u2019absence d\u2019une quelconque prise de conscience ou d\u2019un quelconque repentir dans le chef dupr\u00e9venu, ce dernier tentant de se soustraire \u00e0sa responsabilit\u00e9 d\u00e9coulant desesactes,la Chambre criminellecondamnePERSONNE2.)\u00e0 une peine d\u2019emprisonnement de24moisainsi qu\u2019\u00e0 une amende de1.000 euros. Le pr\u00e9venu n\u2019ayant pas d\u2019ant\u00e9c\u00e9dents judiciaires excluant le sursis \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution d\u2019une peine et ne semblant pas indigne d\u2019une certaine cl\u00e9mencede la Chambre criminelle,il y a lieu de luiaccorder la faveur dusursis int\u00e9gralquant \u00e0 la peined\u2019emprisonnement \u00e0 prononcer. PERSONNE1.) L\u2019article 399 du Code p\u00e9nal punit les coups et les blessures volontaires ayant caus\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail personnel d\u2019un emprisonnement de deux mois \u00e0 deux ans et d\u2019une amende de 500 euros \u00e0 2.000 euros. Eu \u00e9gard \u00e0 la gravit\u00e9 des faits, \u00e0 l\u2019absence d\u2019une quelconque prise de conscience ou d\u2019un quelconque repentir dans le chef du pr\u00e9venu, ce dernier tentant de se soustraire \u00e0 sa responsabilit\u00e9 d\u00e9coulant de ses actes, la Chambre criminelle condamnePERSONNE1.)\u00e0 une peine d\u2019emprisonnement de20 moisainsi qu\u2019\u00e0 une amende de1.000 euros. Le pr\u00e9venu n\u2019ayant pas d\u2019ant\u00e9c\u00e9dents judiciaires excluant le sursis \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution d\u2019une peine et ne semblant pas indignes d\u2019une certaine cl\u00e9mence de la Chambre criminelle, il y a lieu de luiaccorder la faveur dusursis int\u00e9gralquant \u00e0 la peine d\u2019emprisonnement \u00e0 prononcer. AUCIVIL<\/p>\n

38 \u00c0l\u2019audience du 29 janvier2025,Madame Murielle ZINS, employ\u00e9e, mandat\u00e9e suivant procuration \u00e9crite, s\u2019estconstitu\u00e9epartie civile pour et au nom dela Caisse nationale de sant\u00e9, pr\u00e9qualifi\u00e9e, demanderesse au civil, contrePERSONNE1.)etPERSONNE2.), pr\u00e9qualifi\u00e9s, d\u00e9fendeursau civil.Ellea r\u00e9clam\u00e9\u00e0 titre de r\u00e9parationdupr\u00e9judicesubipar la CNS,le montanttotalde102.926,90 eurosd\u00e9bours\u00e9pour fraishospitaliers, m\u00e9dicaux, pharmaceutiques et de transports et plus amplement d\u00e9taill\u00e9s dans la partie civile annex\u00e9e. Il y a lieu de donner acte \u00e0 la demanderesse au civil de sa constitution de partie civile. La Chambre criminelle est comp\u00e9tente pour en conna\u00eetre eu \u00e9gard \u00e0 la d\u00e9cision \u00e0 intervenir au p\u00e9nal. Ladite demande est recevable pour avoir \u00e9t\u00e9 introduite dans les forme et d\u00e9lai de la loi. Lademande en r\u00e9parationdu pr\u00e9judice mat\u00e9rielpour frais hospitaliers, m\u00e9dicaux, pharmaceutiques et de transportsest, au vu des pi\u00e8ces vers\u00e9es et des explications donn\u00e9es \u00e0 l\u2019audience,\u00e0 d\u00e9clarer fond\u00e9e et justifi\u00e9e pour le montant r\u00e9clam\u00e9 de102.926,90 euros. Il y a partant lieu de condamner lesd\u00e9fendeursau civil \u00e0 payersolidairement\u00e0 la demanderesse au civille montantde102.926,90 euros, jusqu\u2019\u00e0 solde. P A R C E S M O T I F S : LaChambre criminelledu Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg,treizi\u00e8me chambre,statuant contradictoirement,PERSONNE1.)etPERSONNE2.)entendusenleurs explications et moyens de d\u00e9fense, la demanderesseau civil entendueensesconclusions, la repr\u00e9sentantedu Minist\u00e8re Public en ses r\u00e9quisitions,lesmandatairesdespr\u00e9venusenleurs moyens de d\u00e9fense,tant au p\u00e9nal qu\u2019au civil,lespr\u00e9venusayant eu la paroleendernier, Au P\u00e9nal PERSONNE2.) acquittePERSONNE2.)du chef de l\u2019infractionnon \u00e9tablie \u00e0 sa charge, c o n d a m n ePERSONNE2.)du chef desinfractionsretenues\u00e0 sa charge, qui se trouvent en concours r\u00e9el,\u00e0unepeine d\u2019emprisonnementdeVINGT-QUATRE(24)mois,\u00e0 une amende deMILLE (1.000) euros,ainsi qu\u2019aux frais de sa poursuite p\u00e9nale, ces frais liquid\u00e9s \u00e01.530,18euros,<\/p>\n

39 f i x ela dur\u00e9e de la contrainte par corps en cas de non-paiement de l'amende \u00e0DIX(10) jours, d i tqu\u2019il sera sursis \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution del\u2019int\u00e9gralit\u00e9de cette peine d\u2019emprisonnement, a v e r t i tPERSONNE2.)qu\u2019au cas o\u00f9, dans un d\u00e9lai de cinq ans\u00e0 dater du pr\u00e9sent jugement, ilaura commis une nouvelle infraction ayant entra\u00een\u00e9 une condamnation \u00e0 une peine privative de libert\u00e9 ou \u00e0 une peine plus grave pour crimes ou d\u00e9lits de droit commun, la peine de prison prononc\u00e9e ci-devant sera ex\u00e9cut\u00e9e sans confusion possible avec la nouvelle peine et que les peines de la r\u00e9cidive seront encourues dans les termes de l\u2019article 56 alin\u00e9a 2 du Code p\u00e9nal, PERSONNE1.) a c q u i t t ePERSONNE1.)du chef de l\u2019infractionnon \u00e9tablie \u00e0 sa charge, c o n d a m n ePERSONNE1.)du chef de l\u2019infractionretenue\u00e0 sa charge \u00e0 une peine d\u2019emprisonnementdeVINGT(20)mois,\u00e0 une amende deMILLE(1.000) euros,ainsi qu\u2019aux frais de sa poursuite p\u00e9nale, ces frais liquid\u00e9s \u00e01.492,68euros, f i x ela dur\u00e9e de la contrainte par corps en cas de non-paiement de l'amende \u00e0DIX(10) jours, d i tqu\u2019il sera sursis \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution del\u2019int\u00e9gralit\u00e9de cette peine d\u2019emprisonnement, a v e r t i tPERSONNE1.)qu\u2019au cas o\u00f9, dans un d\u00e9lai de cinq ans\u00e0 dater du pr\u00e9sent jugement, ilaura commis une nouvelle infraction ayant entra\u00een\u00e9 une condamnation \u00e0 une peine privative de libert\u00e9 ou \u00e0 une peine plus grave pour crimes ou d\u00e9lits de droit commun, la peine de prison prononc\u00e9e ci-devant sera ex\u00e9cut\u00e9e sans confusion possible avec la nouvelle peine et que les peines de la r\u00e9cidive seront encourues dans les termes de l\u2019article 56 alin\u00e9a 2 du Code p\u00e9nal, Au Civil d o n n e a c t e\u00e0la partie demanderesse au civilde sa constitution de partie civile contre PERSONNE1.)etPERSONNE2.), s e d \u00e9 c l a r ecomp\u00e9tente pour en conna\u00eetre, d \u00e9 c l a r ela demande civile recevable, d i tla demande en r\u00e9parationdu pr\u00e9judice mat\u00e9rielpour frais hospitaliers, m\u00e9dicaux, pharmaceutiques et de transports, fond\u00e9e et justifi\u00e9e,pour le montantr\u00e9clam\u00e9deCENT DEUX MILLE NEUF CENT VINGT -SIX virgule QUATRE-VINGT-DIX(102.926,90) euros,<\/p>\n

40 partantc o n d a m n ePERSONNE1.)etPERSONNE2.)solidairement\u00e0 payer \u00e0lapartie demanderesse au civil,\u00e0 titredu pr\u00e9judice mat\u00e9riel pour frais hospitaliers, m\u00e9dicaux, pharmaceutiques et de transports,lemontantdeCENT DEUX MILLE NEUF CENT VINGT-SIX virgule QUATRE-VINGT-DIX (102.926,90)euros, jusqu\u2019\u00e0 solde, c o n d a m n ePERSONNE1.)etPERSONNE2.)solidairementaux frais de cette demande civile. Par application des articles14, 15, 16,27, 28, 29, 30,60,66, 398 et 399du Code p\u00e9nal etdes articles 1,2, 3, 130,155, 179, 182,183-1,184, 189, 190, 190-1, 191, 194, 195, 196,217, 218, 222,626,627, 628, 628-1du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale,dont mention a \u00e9t\u00e9 faite. Ainsi faitetjug\u00e9 parTania NEY, Vice-Pr\u00e9sidente,d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e\u00e0 la Chambre criminelle par ordonnance pr\u00e9sidentielle du 24 janvier2025,Yashar AZARMGIN et Larissa LORANG, Premiers Juges,et prononc\u00e9par Yashar AZARMGIN, Premier Juge,en audience publique au Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, en pr\u00e9sence deSandrine EWEN, Premier Substitut du Procureur d\u2019Etat, et de Chantal REULAND, greffi\u00e8re, qui \u00e0 l\u2019exceptionde la repr\u00e9sentantedu Minist\u00e8re Public, ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent jugement. Ce jugement est susceptible d'appel. L\u2019appel doit \u00eatre interjet\u00e9 dans les formes et d\u00e9lais pr\u00e9vus aux articles 202 et suivants du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale et il doit \u00eatre form\u00e9 par le pr\u00e9venu ou son avocat, la partie civile ainsi que la partie civilement responsable ou leurs avocats respectifs dans les40 joursde la date du prononc\u00e9 du pr\u00e9sent jugement, aupr\u00e8s du greffe du Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg, en se pr\u00e9sentantpersonnellementpour signer l\u2019acte d\u2019appel. L\u2019appel peut \u00e9galement \u00eatre interjet\u00e9, dans les40 joursde la date du prononc\u00e9 du pr\u00e9sent jugement par voie decourrier \u00e9lectronique\u00e0 adresser au guichet du greffe du Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg \u00e0 l\u2019adressetalgug@justice.etat.lu. L\u2019appel interjet\u00e9 par voie \u00e9lectronique le jour d\u2019expiration du d\u00e9lai de recours peut parvenir au greffe jusqu\u2019\u00e0 minuit de ce jour. Le courrier\u00e9lectronique par lequel appel est interjet\u00e9 doit \u00e9maner de l\u2019appelant, de son avocat ou de tout autre fond\u00e9 depouvoir sp\u00e9cial. Dans ce dernier cas, le pouvoir est annex\u00e9 au courrier \u00e9lectronique. Si le pr\u00e9venu estd\u00e9tenu,il peut d\u00e9clarer son appel au greffe du Centre p\u00e9nitentiaire.<\/p>\n<\/div>\n

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Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Assistance judiciaire accord\u00e9e en date du14 juin2023\u00e0PERSONNE1.)par d\u00e9cision du d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 duB\u00e2tonnier\u00e0 l\u2019assistance judiciaire Jugt LCRI n\u00b023\/2025 not.41418\/22\/CD 2x ex.p. AUDIENCE PUBLIQUE DU 26 F\u00c9VRIER 2025 LaChambre criminelledu Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, treizi\u00e8me chambre, a rendu le jugement qui suit : dans la cause\u2026<\/p>\n","protected":false},"featured_media":0,"template":"","meta":{"_crdt_document":""},"kji_country":[8418],"kji_court":[23583],"kji_chamber":[25729],"kji_year":[8463],"kji_subject":[7632],"kji_keyword":[23584,8458,8457,7950,7636],"kji_language":[7733],"class_list":["post-625736","kji_decision","type-kji_decision","status-publish","hentry","kji_country-luxembourg","kji_court-tribunal-darrondissement","kji_chamber-penal","kji_year-8463","kji_subject-penal","kji_keyword-arrondissement","kji_keyword-assistance","kji_keyword-fevrier","kji_keyword-judiciaire","kji_keyword-tribunal","kji_language-francais"],"yoast_head":"\nTribunal d'arrondissement, 26 f\u00e9vrier 2025 - Ma\u00eetre Hassan Kohen, avocat en droit p\u00e9nal \u00e0 Paris<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-26-fevrier-2025-14\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"ru_RU\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Tribunal d'arrondissement, 26 f\u00e9vrier 2025\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Assistance judiciaire accord\u00e9e en date du14 juin2023\u00e0PERSONNE1.)par d\u00e9cision du d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 duB\u00e2tonnier\u00e0 l\u2019assistance judiciaire Jugt LCRI n\u00b023\/2025 not.41418\/22\/CD 2x ex.p. 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