{"id":626563,"date":"2026-04-20T20:34:00","date_gmt":"2026-04-20T18:34:00","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-12-decembre-2024-22\/"},"modified":"2026-04-20T20:34:04","modified_gmt":"2026-04-20T18:34:04","slug":"tribunal-darrondissement-12-decembre-2024-22","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-12-decembre-2024-22\/","title":{"rendered":"Tribunal d’arrondissement, 12 d\u00e9cembre 2024"},"content":{"rendered":"
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Jugt no2751\/2024 Notice no27778\/24\/CD 1 xex.p. AUDIENCE PUBLIQUE DU 12D\u00c9CEMBRE2024 LeTribunald'arrondissement deet\u00e0 Luxembourg,septi\u00e8me chambre correctionnelle,a rendu le jugement qui suit: dans lacause duMinist\u00e8rePubliccontre PERSONNE1.)aliasPERSONNE2.), n\u00e9 leDATE1.)\u00e0ADRESSE1.)(ADRESSE1.)), actuellement d\u00e9tenu -p r \u00e9 v e n u\u2013 en pr\u00e9sence de: PERSONNE3.), n\u00e9eleDATE2.)\u00e0ADRESSE2.)(ADRESSE2.)), demeurantADRESSE3.), L-ADRESSE4.), partie civileconstitu\u00e9e contrelepr\u00e9venuPERSONNE1.),pr\u00e9qualifi\u00e9. ————————————————————————————————————- F A I T S : Par citation du19 ao\u00fbt2024, le Procureur d'Etat pr\u00e8s leTribunald'arrondissement de Luxembourg a requislepr\u00e9venude compara\u00eetre \u00e0 l\u2019audience publique du19 septembre 2024devant leTribunalcorrectionnel de ce si\u00e8ge, pour y entendre statuer sur lespr\u00e9ventionssuivantes:<\/p>\n

2 I)infraction aux articles 461 et 468 du code p\u00e9nal; II)infraction \u00e0 l\u2019article 506-1 du code p\u00e9nal. A cette date, l\u2019affaire fut remise contradictoirement au21 novembre2024. A l\u2019audience publique du21 novembre 2024,le vice-pr\u00e9sident constata l'identit\u00e9du pr\u00e9venuPERSONNE1.),lui donna connaissance del\u2019acte quiasaisi leTribunalet l\u2019informa desondroit de se taire et desondroit de ne pas s\u2019incriminersoi-m\u00eame. Le t\u00e9moinPERSONNE4.), assist\u00e9 par l\u2019interpr\u00e8te Kateryna TIMAKOVAfut entendu en ses d\u00e9clarations orales, apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu \u00e0 l'article 155 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale. Ensuite,PERSONNE4.),pr\u00e9qualifi\u00e9e,se constituaoralementpartie civile contrele pr\u00e9venuPERSONNE1.),d\u00e9fendeurau civil. Lepr\u00e9venu et d\u00e9fendeurau civilPERSONNE1.)fut entendu en ses explicationset moyens de d\u00e9fense. Larepr\u00e9sentantedu Minist\u00e8re Public,PERSONNE5.),premiersubstitut du Procureur d\u2019Etat, r\u00e9suma l\u2019affaireetconclut \u00e0 la condamnationdupr\u00e9venu PERSONNE1.). Ma\u00eetreSarah HOUPLON, avocat,en remplacement de Ma\u00eetre Philippe STROESSER, avocat\u00e0 la Cour,demeurant \u00e0 Luxembourg, exposa plus amplement les moyens de d\u00e9fense dePERSONNE1.). Lepr\u00e9venuetd\u00e9fendeurau civilPERSONNE1.)eut la parole en dernier. LeTribunalprit l\u2019affaire en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9etrendit \u00e0 l'audience de ce jour, date \u00e0 laquelle le prononc\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 fix\u00e9, le J U G E M E N T qui suit: Vulacitation \u00e0 pr\u00e9venu du19ao\u00fbt2024(not.27778\/24\/CD)r\u00e9guli\u00e8rement notifi\u00e9e. Vu l'ordonnance de renvoi num\u00e9ro562\/2024 (XIXe)rendue par la chambre du conseil du Tribunal d'arrondissement de et \u00e0 Luxembourg en date du31 juillet 2024,renvoyantPERSONNE1.), moyennant circonstances att\u00e9nuantes,devant une chambre correctionnelle de ce m\u00eame Tribunal du chefd\u2019infractions aux articles 461et468duCodep\u00e9nal. Vu le proc\u00e8s-verbal num\u00e9roJDA 2024\/160810-1\u00e9tabli en date du23juillet 2024 par la Police Grand-Ducale,R\u00e9gionCapitale, CommissariatLuxembourg. AU PENAL: LeMinist\u00e8re Publicreproche \u00e0PERSONNE1.)d\u2019avoir,<\/p>\n

3 Comme auteur, ayant lui-m\u00eame ex\u00e9cut\u00e9 l\u2019infraction, le 23.07.2024, vers 16.45 heures \u00e0ADRESSE5.), au magasinADRESSE6.), sans pr\u00e9judice quant auxindications de temps et de lieux plus exactes, I)en infraction aux articles 461 et 468du Code p\u00e9nal, d'avoir soustrait frauduleusement au pr\u00e9judiced\u2019autrui une chose qui ne lui appartenait pas, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir soustrait frauduleusement au pr\u00e9judice dePERSONNE4.)un collier en or avec un pendentif en forme de croix, partant une chose ne lui appartenant pas, avec la circonstance que le vol a \u00e9t\u00e9 commis \u00e0 l\u2019aide de violences et demenaces, en l\u2019esp\u00e8ce, avec la circonstance que le collier a \u00e9t\u00e9 arrach\u00e9 \u00e0 l\u2019aide de violences du cou de la victime; II)dans les circonstances de temps et de lieux susvis\u00e9s sub. I., sans pr\u00e9judice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes, en infraction \u00e0 l'article 506-1 du Code p\u00e9nal, d'avoir acquis, d\u00e9tenu ou utilis\u00e9 des biens vis\u00e9s \u00e0 l'article 31. paragraphe 2. point 1 du Code p\u00e9nal. formant l'objet ou le produit direct ou indirect des infractions \u00e9num\u00e9r\u00e9es au point 1) de l'article 506-1 du Code p\u00e9nal ou constituant un avantage patrimonial quelconque tir\u00e9 de l'une ou de plusieurs de ces infractions. sachant au moment o\u00f9 il les recevait, qu'ils provenaient de l'une ou de plusieurs des infractions vis\u00e9es au point 1) ou de la participation \u00e0 l'uneou plusieurs de ces infractions, en l'esp\u00e8ce. d'avoir d\u00e9tenu l'objet libell\u00e9 sub l). formant l'objet des infractions \u00e9num\u00e9r\u00e9es au point 1 de cet article et libell\u00e9es ci-dessus sub l) sachant au moment o\u00f9 il recevait et d\u00e9tenait ce bien,qu'il provenait de ladite infraction. A l\u2019audience publique du 21 novembre 2024, le pr\u00e9venu a \u00e9t\u00e9 en aveu des faits et a reconnu les infractions lui reproch\u00e9es par le Minist\u00e8re Public, lesquelles sont encore \u00e9tablies tant en fait qu\u2019en droit par les \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif, dont notamment les constatations polici\u00e8res, le r\u00e9sultat de la fouille corporelle effectu\u00e9e sur le pr\u00e9venu, les d\u00e9clarations du t\u00e9moin ainsi que de la victime, r\u00e9it\u00e9r\u00e9es \u00e0 l\u2019audience publique. Au vu des d\u00e9veloppements qui pr\u00e9c\u00e8dent, lepr\u00e9venuPERSONNE1.) est convaincu, par les \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif,ensembleles d\u00e9bats men\u00e9s \u00e0 l\u2019audience publique du21 novembre 2024,des infractions suivantes: \u00abComme auteur, ayant lui-m\u00eame ex\u00e9cut\u00e9 l\u2019infraction,<\/p>\n

4 I)le 23.07.2024, vers 16.45 heures \u00e0 ADRESSE5.), au magasin ADRESSE6.), en infraction aux articles 461 et 468 du Code p\u00e9nal, d'avoir soustrait frauduleusement au pr\u00e9judice d\u2019autrui une chose qui ne lui appartenait pas, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir soustrait frauduleusement au pr\u00e9judice de PERSONNE4.)un collier en or avec un pendentif en forme de croix, partant une chose ne lui appartenant pas, avec la circonstance que le vol a \u00e9t\u00e9 commis \u00e0 l\u2019aide de violences et de menaces, en l\u2019esp\u00e8ce, avec la circonstance que le collier a \u00e9t\u00e9 arrach\u00e9 \u00e0 l\u2019aide de violences du cou de la victime ; II)dans les circonstances de temps et de lieux susvis\u00e9s sub. I., en infraction \u00e0 l'article 506-1 du Code p\u00e9nal, d'avoir acquis, d\u00e9tenu ou utilis\u00e9 des biens vis\u00e9s \u00e0 l'article 31. paragraphe 2. point 1 du Code p\u00e9nal. formant l'objet ou le produit direct ou indirect des infractions \u00e9num\u00e9r\u00e9es au point 1) de l'article 506-1 du Code p\u00e9nal ou constituant un avantage patrimonial quelconque tir\u00e9 de l'une ou de plusieurs de ces infractions,sachant au moment o\u00f9 il les recevait, qu'ils provenaient de l'une ou de plusieurs des infractions vis\u00e9es au point 1) ou de la participation \u00e0 l'uneou plusieurs de ces infractions, en l'esp\u00e8ce. d'avoir d\u00e9tenu l'objet libell\u00e9 sub l). formant l'objet des infractions \u00e9num\u00e9r\u00e9es au point 1 de cet article et libell\u00e9es ci-dessus sub l) sachant au moment o\u00f9 il recevait et d\u00e9tenait ce bien,qu'il provenait de ladite infraction.\u00bb Quant \u00e0 la peine: Les infractions retenues \u00e0 charge du pr\u00e9venu se trouvent en concours id\u00e9al, de sorte qu\u2019il y a lieud\u2019appliquer les dispositions de l\u2019article 65 du Code p\u00e9nal et de ne prononcer que la peine la plus forte. L\u2019infraction de vol \u00e0 l\u2019aide de violences est punie en vertu de l\u2019article 468 duCode p\u00e9nal de la r\u00e9clusion de 5 \u00e0 10 ans. La Chambre du conseil a d\u00e9criminalis\u00e9 l\u2019infraction de sorte qu\u2019aux termes des articles 74 et 77 ducode p\u00e9nal l\u2019infraction est punie d\u2019un emprisonnement de trois mois \u00e0 cinq ans et d\u2019une amende facultative de 251 euros \u00e0 10.000 euros. Aux termes de l\u2019article 506-1 du Code p\u00e9nal, le blanchiment-d\u00e9tention est puni d\u2019un emprisonnement d\u2019un an \u00e0 cinq ans et d\u2019une amende de 1.250 euros \u00e0 1.250.000 euros, ou de l\u2019une de ces peines seulement.<\/p>\n

5 La peine la plus forte est celle pr\u00e9vue pour le blanchiment d\u00e9tention. Le Tribunal d\u00e9cide de condamner le pr\u00e9venuPERSONNE1.)au vu de lagravit\u00e9 des infractionscommisesainsi que ses ant\u00e9c\u00e9dents judiciaires\u00e0 une peine d\u2019emprisonnement de36mois. Au vu des ant\u00e9c\u00e9dents judiciaires du pr\u00e9venuPERSONNE1.), toute mesure de sursis est l\u00e9galement exclue. AU CIVIL A l'audience publique du21 novembre 2024,PERSONNE4.), pr\u00e9qualifi\u00e9e,se constituaoralementpartie civile contrelepr\u00e9venuPERSONNE1.),d\u00e9fendeurau civil. Le demanderesse au civil r\u00e9clama un montant de1.000 euros du chef de son dommage mat\u00e9riel lui accru. Il y a lieu de donner acte\u00e0 lademanderesseau civil de sa constitution de partie civile. Le Tribunal est comp\u00e9tent pour conna\u00eetre de la demande civile, eu \u00e9gard \u00e0 la d\u00e9cision \u00e0 intervenir au p\u00e9nal \u00e0 l'\u00e9garddupr\u00e9venuPERSONNE1.). La demande civile est recevable pour avoir \u00e9t\u00e9 faite dans lesforme et d\u00e9lai de la loi. La demande civile est fond\u00e9e en principe. En effet, le dommage dont le demanderesse au civilentend obtenir r\u00e9paration est en relation causale directe avec les infractions retenues\u00e0 chargedePERSONNE1.). Au vudes \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif etdes explications fournies, la demande est fond\u00e9e et justifi\u00e9e pour le montant de 200.-euros Il y a partant lieu de condamnerPERSONNE1.)\u00e0 payer \u00e0PERSONNE4.)la somme de200.-euros, avec les int\u00e9r\u00eats l\u00e9gaux \u00e0 partir dujour de lademande en justice, le21 novembre 2024, jusqu\u2019\u00e0 solde. P A R C E S M O T I F S : leTribunald'arrondissement deet\u00e0 Luxembourg,septi\u00e8me chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, statuantcontradictoirement,lepr\u00e9venuetd\u00e9fendeurau civilet son mandataireentendusenleursexplicationsetmoyens de d\u00e9fense,la demanderesseau civilentendueensesconclusions,etlarepr\u00e9sentantedu Minist\u00e8re Public entendueen ses r\u00e9quisitions,<\/p>\n

6 AU PENAL: c o n d a m n elepr\u00e9venuPERSONNE1.)du chef desinfractionsretenues\u00e0 sa charge \u00e0 une peine d'emprisonnement detrente-six(36)mois;ainsi qu\u2019aux frais de sa poursuite p\u00e9nale, ces frais liquid\u00e9s451,59euros; AU CIVIL: d o n n e acte\u00e0 lapartiedemanderesseau civilPERSONNE4.)de sa constitution de partie civile; se d \u00e9 c l a r e comp\u00e9tentpour en conna\u00eetre; d \u00e9 c l a r ela demanderecevable; ditla demande du chef de dommage mat\u00e9rielfond\u00e9e et justifi\u00e9epour le montant dedeux cents(200)euros; partantc o n d a m n ePERSONNE1.)\u00e0 payer \u00e0PERSONNE4.)la sommede deux cents (200)euros,avec les int\u00e9r\u00eats l\u00e9gaux \u00e0 partir du jourde la demande en justice, le21novembre 2024, jusqu\u2019\u00e0 solde, c o n d a m n ePERSONNE1.)aux frais de cette demande civile dirig\u00e9e contre lui. Le tout en application des articles14, 15,65,74,461,463,468, 487 et506-1du Codep\u00e9nalet desarticles1,2, 3,3-6,155, 179,182,184, 185, 189, 190, 190-1, 194, 195et196duCodedeproc\u00e9dure p\u00e9naledont mention a \u00e9t\u00e9 faite. Ainsi faitetjug\u00e9 parSt\u00e9phane MAAS, vice-pr\u00e9sident,Ma\u00eft\u00e9 BASSANI,juge,et Rapha\u00ebl SCHWEITZER, juge,etprononc\u00e9, en pr\u00e9sence deEric SCHETTGEN, substitut du Procureur d\u2019Etat,en l'audience publique duTribunald'arrondissement de Luxembourg, date qu'en t\u00eate, par le vice-pr\u00e9sident, assist\u00e9 du greffierassum\u00e9 Tahnee WAGNER, qui, \u00e0 l'exception du repr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public, ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent jugement.<\/p>\n

7 Ce jugement est susceptible d'appel. L\u2019appel doit \u00eatre interjet\u00e9 dans les formes et d\u00e9lais pr\u00e9vus aux articles 202 et suivants du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale et il doit \u00eatre form\u00e9 par le pr\u00e9venu ou son avocat, la partie civile ainsi que la partie civilement responsable ou leurs avocats respectifs dans les40 joursde la date du prononc\u00e9 du pr\u00e9sent jugement, aupr\u00e8s du greffe du Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg, en se pr\u00e9sentant personnellementpour signer l\u2019acte d\u2019appel. L\u2019appel peut \u00e9galement \u00eatre interjet\u00e9, dans les40 joursde la date du prononc\u00e9 du pr\u00e9sent jugement par voie decourrier \u00e9lectronique\u00e0 adresser au guichet du greffe du Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg \u00e0 l\u2019adressetalgug@justice.etat.lu.L\u2019appel interjet\u00e9 par voie \u00e9lectronique le jour d\u2019expiration du d\u00e9lai derecours peut parvenir au greffe jusqu\u2019\u00e0 minuit de ce jour. Le courrier \u00e9lectronique par lequel appel est interjet\u00e9 doit \u00e9maner de l\u2019appelant, de son avocat ou de tout autre fond\u00e9 de pouvoir sp\u00e9cial. Dans ce dernier cas, le pouvoir est annex\u00e9 au courrier \u00e9lectronique. Si le pr\u00e9venu estd\u00e9tenu,il peut d\u00e9clarer son appel au greffe du Centre p\u00e9nitentiaire.<\/p>\n<\/div>\n

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Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Jugt no2751\/2024 Notice no27778\/24\/CD 1 xex.p. 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