{"id":628060,"date":"2026-04-20T23:11:48","date_gmt":"2026-04-20T21:11:48","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-2-mai-2024-29\/"},"modified":"2026-04-20T23:11:51","modified_gmt":"2026-04-20T21:11:51","slug":"tribunal-darrondissement-2-mai-2024-29","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-2-mai-2024-29\/","title":{"rendered":"Tribunal d’arrondissement, 2 mai 2024"},"content":{"rendered":"
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1 Jugt no1045\/2024 not.5464\/23\/CC 2x i.c\/tprof 1xconf. AUDIENCE PUBLIQUE DU2MAI2024 LeTribunald'arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, seizi\u00e8me chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, statuant en composition dejuge unique,a rendu le jugement qui suit: Dans la cause du minist\u00e8re public contre PERSONNE1.), n\u00e9 leDATE1.)\u00e0ADRESSE1.)(France), demeurant \u00e0 L-ADRESSE2.), -p r \u00e9 v e n u- _____________________________ F A I T S : Par citation du7novembre 2023, le procureur d\u2019Etat pr\u00e8s leTribunald'arrondissement de et \u00e0 Luxembourg a cit\u00e9 le pr\u00e9venu \u00e0 compara\u00eetre \u00e0 l'audience publique du8d\u00e9cembre2023 devant leTribunalcorrectionnel de ce si\u00e8gepour y entendre statuer sur lapr\u00e9vention suivante: circulation\u2013ivresse (2,10g\/lde sang). A cette date, l\u2019affaire fut contradictoirement remise \u00e0 l\u2019audience publique du15avril2024. \u00c0 cette audience, Ma\u00eetre Valentin F\u00dcRST, avocat, en remplacement de Ma\u00eetre Gaston VOGEL, avocat \u00e0 la Cour, les deux demeurant \u00e0 Luxembourg, se pr\u00e9senta et d\u00e9clara repr\u00e9senter le pr\u00e9venuPERSONNE1.). En application de l\u2019article 185 (1) alin\u00e9a 3 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale, un avocat peut pr\u00e9senter les moyens de d\u00e9fense du pr\u00e9venu lorsque ce dernier ne compara\u00eet pas en personne, et il sera jug\u00e9 par jugement contradictoire \u00e0 l\u2019\u00e9gard du pr\u00e9venu. La repr\u00e9sentante duminist\u00e8re public,Charlotte MARC, attach\u00e9e de justice, r\u00e9suma l'affaire etfut entendue en son r\u00e9quisitoire. Ma\u00eetre Valentin F\u00dcRST d\u00e9veloppa les moyens de d\u00e9fense dePERSONNE1.).<\/p>\n

2 LeTribunalprit l\u2019affaire en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et rendit \u00e0 l'audience publique de ce jour, date \u00e0 laquelle le prononc\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 fix\u00e9, L E J U G E M E N T Q U I S U I T : Vu la citation du7novembre 2023, r\u00e9guli\u00e8rement notifi\u00e9e au pr\u00e9venuPERSONNE1.). Vul\u2019ensemble du dossier r\u00e9pressif constitu\u00e9 par le Parquet sous la notice5464\/23\/CC. Le minist\u00e8re public reproche au pr\u00e9venuPERSONNE1.)d\u2019avoir,le1 er f\u00e9vrier2023, vers20.15 heures,sur l\u2019autoroute A6 en direction deADRESSE3.), \u00e0 hauteur deADRESSE4.),conduit un v\u00e9hicule automoteur sur la voie publiqueavec un taux d\u2019alcool de2,10g par litrede sang. Lors de son audition polici\u00e8re du2 f\u00e9vrier 2023,le pr\u00e9venuPERSONNE1.)a reconnu l\u2019infraction mise \u00e0 sa charge par leminist\u00e8republic. A l\u2019audience publique du15 avril 2024, le mandatairedu pr\u00e9venua r\u00e9it\u00e9r\u00e9les aveuxdeson mandant et a sollicit\u00e9 la cl\u00e9mence du Tribunal. L\u2019infraction reproch\u00e9e \u00e0PERSONNE1.)aux termes de la citation \u00e0 pr\u00e9venuest\u00e9tablie tant en fait qu\u2019en droit par les \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif et par les aveuxdu pr\u00e9venu, de sorte qu\u2019il y a lieu deretenirce dernierdans les liens decette infraction. Le pr\u00e9venuPERSONNE1.)est partantconvaincupar les d\u00e9bats men\u00e9s \u00e0 l'audience publique du15avril2024, ensemble les\u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressifet ses aveuxcirconstanci\u00e9s: \u00ab\u00e9tant conducteur d\u2019un v\u00e9hicule automoteur sur la voie publique, le 1 er f\u00e9vrier 2023, vers 20.15 heures, sur l\u2019autoroute A6 en direction deADRESSE3.), \u00e0 hauteur deADRESSE4.), d\u2019avoir circul\u00e9, m\u00eame en l\u2019absence de signes manifestes d\u2019ivresse, avec un taux d\u2019alcool d\u2019au moins1,2g par litrede sang, en l\u2019esp\u00e8ce de2,10g par litre d\u2019air expir\u00e9.\u00bb L'infraction retenue \u00e0 charge dePERSONNE1.)est punie d\u2019une peine d\u2019emprisonnement de huit jours \u00e0 trois ans et d\u2019une amende de 500 \u20ac \u00e0 10.000 \u20ac ou d\u2019une de ces peines seulement, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 12 de la loi modifi\u00e9e du 14 f\u00e9vrier 1955 concernant la r\u00e9glementation de la circulation sur toutes les voies publiques. L\u2019article 13.1. de la loi modifi\u00e9e du 14 f\u00e9vrier 1955permet au juge saisi d\u2019une ou de plusieurs infractions \u00e0 la r\u00e9glementation de la circulation sur toutes les voies publiques ou de d\u00e9lits ou de crimes qui se sont joints \u00e0 cesinfractions, de prononcer une interdiction de conduire de huit jours \u00e0 un an en mati\u00e8re de contraventions et de trois mois \u00e0 quinze ans en mati\u00e8re de d\u00e9lits ou de crimes. Aux termes de l\u2019article 13.1. alin\u00e9a 2 de la loi modifi\u00e9e du 14 f\u00e9vrier 1955\u00ab l'interdiction de conduiresera toujours prononc\u00e9e en cas de condamnation du chef des d\u00e9lits vis\u00e9s au point 1 du paragraphe 2 de l\u2019article 12 et au point 1 du paragraphe 4bis de l\u2019article 12 ou en cas de la r\u00e9cidive pr\u00e9vue au point 5 du paragraphe 2 du m\u00eame article.\u00bb En circulant sur la voie publique en \u00e9tat d'impr\u00e9gnation alcoolique, le pr\u00e9venu a gravement mis en danger tant sa propre s\u00e9curit\u00e9 que celle des autres usagers.<\/p>\n

3 Au vu de la gravit\u00e9 de l\u2019infraction commiseet d\u2019un ant\u00e9c\u00e9dent judiciaire sp\u00e9cifique, tout en tenant \u00e9galement compte des aveux du pr\u00e9venu,leTribunalcondamnePERSONNE1.)\u00e0 une amende de1.500 \u20ac, laquelle tient \u00e9galement compte de ses revenus disponibles, et \u00e0 une interdiction de conduire de21mois. Le pr\u00e9venuPERSONNE1.)demande \u00e0 voir l\u2019interdiction de conduire \u00e0 prononcer \u00e0 son encontre assortie du sursis. Compte tenu d\u2019un ant\u00e9c\u00e9dent judiciaire sp\u00e9cifique dePERSONNE1.), il n\u2019y a pas lieu d\u2019assortir l\u2019interdiction de conduire \u00e0 prononcer d\u2019un sursis. L\u2019article 13 paragraphe 1ter de la loi modifi\u00e9e du 14 f\u00e9vrier 1955 permet \u00e0 la juridiction r\u00e9pressive d\u2019excepter del'interdiction de conduire \u00e0 prononcer certains trajets limitativement \u00e9num\u00e9r\u00e9s. Au vu des explications fournies par lemandataire dupr\u00e9venu et afin de ne pas compromettre l\u2019avenir professionnelde ce denier, le Tribunal d\u00e9cide d\u2019excepterdel\u2019int\u00e9gralit\u00e9de l\u2019interdiction de conduire \u00e0 prononcer \u00e0 son encontre: a) les trajets effectu\u00e9s dans l\u2019int\u00e9r\u00eat prouv\u00e9 de la profession dePERSONNE1.), b) le trajet d\u2019aller et de retour effectu\u00e9 entre la r\u00e9sidence principale, une r\u00e9sidence secondaire pr\u00e9sentant un caract\u00e8re de stabilit\u00e9 ou tout autre lieu o\u00f9PERSONNE1.)se rend de fa\u00e7on habituelle pour des motifs d\u2019ordre familial et le lieu du travail; ce trajet pouvant ne pas \u00eatre le plus direct lorsque le d\u00e9tour effectu\u00e9 est rendu n\u00e9cessaire dans le cadre d\u2019un covoiturage r\u00e9gulier ou pour d\u00e9poser ou reprendre son enfant ou l\u2019enfant qui vit en communaut\u00e9 domestique avec lui, aupr\u00e8s d\u2019une tierce personne \u00e0 laquelle il est oblig\u00e9 de le confier afin de pouvoir s\u2019adonner \u00e0 son occupation professionnelle. Aux termes de l\u2019article 12 \u00a7 2 point2de la loi modifi\u00e9e du 14 f\u00e9vrier 1955:\u00abLa confiscation sp\u00e9ciale ou l\u2019amende subsidiaire pr\u00e9vue \u00e0 l\u2019article 14 de la pr\u00e9sente loi est toujours prononc\u00e9e, si le conducteur du v\u00e9hicule a commis de nouveau un des d\u00e9lits sp\u00e9cifi\u00e9s au point 1 du pr\u00e9sent paragraphe et au point 1 du paragraphe 4bis avant l\u2019expiration d\u2019un d\u00e9lai de trois ans \u00e0 partir du jour o\u00f9 une pr\u00e9c\u00e9dente condamnation du chef d\u2019un de ces m\u00eames d\u00e9lits est devenue irr\u00e9vocable.\u00bb Il r\u00e9sulte du casier judiciaire vers\u00e9 par leminist\u00e8republic quePERSONNE1.)a fait l\u2019objet d\u2019une condamnation pour circulation en \u00e9tat d\u2019ivresse (0,74mg\/l) par le Tribunal correctionnel de Luxembourg en date du28octobre2022. Dans la mesure o\u00f9 le pr\u00e9venu a de nouveau commis le d\u00e9lit d\u2019avoir circul\u00e9 en \u00e9tat d\u2019ivresse le 1 er f\u00e9vrier2023 et que ce d\u00e9lit a \u00e9t\u00e9 commis avant l\u2019expiration d\u2019un d\u00e9lai detroisans \u00e0 partir du jour o\u00f9 une pr\u00e9c\u00e9dente condamnation du chef de ce m\u00eame d\u00e9lit est devenue irr\u00e9vocable, il y a lieu de proc\u00e9der \u00e0 laconfiscationdu v\u00e9hicule de marqueDS, mod\u00e8le DS7 Crossback, immatricul\u00e9NUMERO1.)(L),appartenant au pr\u00e9venu. Pour le caso\u00f9 la confiscation ne pourra pas \u00eatre ex\u00e9cut\u00e9e, le Tribunal fixe l\u2019amende subsidiaire \u00e0 la valeur de l\u2019\u00e9pave qui est \u00e0 \u00e9valuer \u00e0 10.000 \u20ac au vu des \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif et des pi\u00e8ces vers\u00e9es en cause. P A R C E S M O T I F S :<\/p>\n

4 leTribunald'arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, seizi\u00e8mechambre, compos\u00e9e de son vice-pr\u00e9sident,si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, statuant contradictoirement, la repr\u00e9sentantedu minist\u00e8re public entendueen son r\u00e9quisitoire et le mandataire du pr\u00e9venu en ses explications et moyens de d\u00e9fense, c o n d a m n ele pr\u00e9venuPERSONNE1.)du chef de l\u2019infraction retenue \u00e0 sa charge\u00e0 une amendecorrectionnelle demillecinq cents(1.500) \u20acainsiqu'aux frais de sa mise en jugement,liquid\u00e9s \u00e077,24\u20ac; f i x ela dur\u00e9e de la contrainte par corps en cas de non-paiement del\u2019amende \u00e0quinze(15) jours; p ro n o n c econtre le pr\u00e9venuPERSONNE1.)du chef de l\u2019infraction retenue \u00e0 sa charge pour la dur\u00e9e devingtet un(21) moisl'interdictionde conduire un v\u00e9hicule automoteur des cat\u00e9gories A-F sur la voie publique; e x c e p t edel\u2019int\u00e9gralit\u00e9decetteinterdiction de conduire: a)les trajets effectu\u00e9s dans l\u2019int\u00e9r\u00eat prouv\u00e9 de la profession dePERSONNE1.), b) le trajet d\u2019aller et de retour effectu\u00e9 entre la r\u00e9sidence principale, une r\u00e9sidence secondaire pr\u00e9sentant un caract\u00e8re de stabilit\u00e9 ou tout autre lieuo\u00f9PERSONNE1.)serend de fa\u00e7on habituelle pour des motifs d\u2019ordre familial et le lieu du travail; ce trajet pouvant ne pas \u00eatre le plus direct lorsque le d\u00e9tour effectu\u00e9 est rendu n\u00e9cessaire dans le cadre d\u2019un covoiturage r\u00e9gulier ou pour d\u00e9poser ou reprendre son enfant ou l\u2019enfant qui vit en communaut\u00e9 domestique avec lui, aupr\u00e8s d\u2019une tierce personne \u00e0 laquelle il est oblig\u00e9 de le confier afin de pouvoir s\u2019adonner \u00e0 son occupation professionnelle; o r d o n n elaconfiscationdu v\u00e9hicule de marque DS, mod\u00e8le DS7 Crossback, immatricul\u00e9 NUMERO1.)(L),appartenant au pr\u00e9venu; f i x ele montant de l\u2019amendesubsidiaire \u00e0dix mille (10.000)\u20ac; f i x ela dur\u00e9e de la contrainte par corps en cas de non-paiement de l\u2019amende subsidiaire \u00e0 cent (100)jours. Par applicationdes articles 14, 16, 28, 29,30, 31, 32et 66du Code p\u00e9nal,des articles1,179, 182, 184,185,189, 190, 190-1, 194, 195et196duCode de proc\u00e9dure p\u00e9nale,et des articles 12, 13, 14 et 14bis de la loi modifi\u00e9e du 14 f\u00e9vrier 1955 concernant la r\u00e9glementation de la circulation sur toutes les voies publiques dont mention a \u00e9t\u00e9 faite. Ainsi fait, jug\u00e9 et prononc\u00e9 en l'audience publique dudit Tribunal d'arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, date qu'en t\u00eate, par Jessica SCHNEIDER, vice-pr\u00e9sident, assist\u00e9 dePhilippe FR\u00d6HLICH, greffier, en pr\u00e9sence deClaude HIRSCH, substitutprincipaldu procureur d\u2019Etat, qui, \u00e0 l'exception du repr\u00e9sentant du minist\u00e8re public, ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent jugement.<\/p>\n<\/div>\n

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Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

1 Jugt no1045\/2024 not.5464\/23\/CC 2x i.c\/tprof 1xconf. AUDIENCE PUBLIQUE DU2MAI2024 LeTribunald’arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, seizi\u00e8me chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, statuant en composition dejuge unique,a rendu le jugement qui suit: Dans la cause du minist\u00e8re public contre PERSONNE1.), n\u00e9 leDATE1.)\u00e0ADRESSE1.)(France), demeurant \u00e0 L-ADRESSE2.), -p\u2026<\/p>\n","protected":false},"featured_media":0,"template":"","meta":{"_crdt_document":""},"kji_country":[8418],"kji_court":[23583],"kji_chamber":[25729],"kji_year":[8677],"kji_subject":[7632],"kji_keyword":[23584,7636],"kji_language":[7733],"class_list":["post-628060","kji_decision","type-kji_decision","status-publish","hentry","kji_country-luxembourg","kji_court-tribunal-darrondissement","kji_chamber-penal","kji_year-8677","kji_subject-penal","kji_keyword-arrondissement","kji_keyword-tribunal","kji_language-francais"],"yoast_head":"\nTribunal d'arrondissement, 2 mai 2024 - Ma\u00eetre Hassan Kohen, avocat en droit p\u00e9nal \u00e0 Paris<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-2-mai-2024-29\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"ru_RU\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Tribunal d'arrondissement, 2 mai 2024\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"1 Jugt no1045\/2024 not.5464\/23\/CC 2x i.c\/tprof 1xconf. 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