{"id":628074,"date":"2026-04-20T23:12:17","date_gmt":"2026-04-20T21:12:17","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-25-avril-2024-6\/"},"modified":"2026-04-20T23:12:20","modified_gmt":"2026-04-20T21:12:20","slug":"tribunal-darrondissement-25-avril-2024-6","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-25-avril-2024-6\/","title":{"rendered":"Tribunal d’arrondissement, 25 avril 2024"},"content":{"rendered":"
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1 Jugt no978\/2024 not.28330\/21\/CC 2x i.c.\/s AUDIENCEPUBLIQUE DU25AVRIL2024 LeTribunald'arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, seizi\u00e8me chambre correctionnelle, statuant en composition dejuge unique,a rendu le jugement qui suit: Dans la cause du minist\u00e8re public contre PERSONNE1.), n\u00e9 leDATE1.)\u00e0ADRESSE1.)(Portugal), demeurant \u00e0L-ADRESSE2.), -p r \u00e9 v e n u- ______________________________ F A I T S : Par citation du29janvier2024, le procureur d'Etat pr\u00e8s leTribunald'arrondissement de et \u00e0 Luxembourg a cit\u00e9 le pr\u00e9venu \u00e0 compara\u00eetre \u00e0 l'audience publique du18mars2024devant le Tribunalcorrectionnel de ce si\u00e8ge pour y entendre statuer sur les pr\u00e9ventions suivantes: circulation\u2013d\u00e9lit de fuite;\u00e9tantimpliqu\u00e9 dans un accident, ne pas s\u2019\u00eatre arr\u00eat\u00e9 imm\u00e9diatement et en avoir constat\u00e9 les cons\u00e9quences ; \u00e9tant impliqu\u00e9 dans un accident, ne pas avoir communiqu\u00e9 son identit\u00e9 aux autres personnes impliqu\u00e9es dans le m\u00eame accident qui en ont fait la demande. Acette audience, levice-pr\u00e9sident constata l\u2019identit\u00e9 du pr\u00e9venu, lui donna connaissance de l\u2019acte qui a saisi leTribunalet l\u2019informa de ses droits de garder le silence et de ne pas s\u2019incriminer soi-m\u00eame. Le repr\u00e9sentant du minist\u00e8re public,Steve BOEVER, substitutdu procureur d\u2019Etat,renon\u00e7a \u00e0 l\u2019audition du t\u00e9moinPERSONNE2.). PERSONNE1.), assist\u00e9 de l\u2019interpr\u00e8teasserment\u00e9eMarina MARQUES,renon\u00e7a \u00e0 l\u2019assistance d\u2019un avocat par d\u00e9claration \u00e9crite, dat\u00e9e et sign\u00e9e conform\u00e9ment \u00e0l\u2019article3-6 point 8 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale, et fut ensuite entendu en ses explications et moyens de d\u00e9fense.<\/p>\n

2 Lerepr\u00e9sentant du minist\u00e8re public,Steve BOEVER, substitutdu procureur d\u2019Etat, r\u00e9suma l\u2019affaire et fut entendu en son r\u00e9quisitoire. Lepr\u00e9venu eut la parole en dernier. LeTribunalprit l\u2019affaire en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et rendit \u00e0 l'audience publique de ce jour, date \u00e0 laquelle le prononc\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 fix\u00e9, L E J U G E M E N T Q U I S U I T : Vu la citation du29janvier2024r\u00e9guli\u00e8rementnotifi\u00e9e au pr\u00e9venu. Vu l\u2019ensemble du dossier r\u00e9pressif constitu\u00e9 par le Parquet sous la notice 28330\/21\/CC. Le minist\u00e8re public reproche au pr\u00e9venuPERSONNE1.),en date du3 septembre 2021 vers 23.20 heures, \u00e0ADRESSE3.)d\u2019avoircommis un d\u00e9lit defuite,\u00e9tant impliqu\u00e9 dans un accident,dene pas s\u2019\u00eatre arr\u00eat\u00e9 imm\u00e9diatement et en avoir constat\u00e9 les cons\u00e9quenceset, \u00e9tant impliqu\u00e9 dans un accident,dene pas avoir communiqu\u00e9 son identit\u00e9 aux autres personnes impliqu\u00e9es dans le m\u00eame accident qui en ont fait la demande. En ce qui concerne les contraventions libell\u00e9es sub2) et3), toutes les partiespr\u00e9sentes \u00e0 l\u2019audience du 18 mars 2024\u00e9taient d\u2019accord\u00e0 les consid\u00e9rer comme libell\u00e9es \u00e0 titre subsidiaire et \u00e0 titreplus subsidiaire par rapport au d\u00e9lit de fuitelibell\u00e9sub1). Il y a partant lieu de rectifier le libell\u00e9 de la citation en ce sensque l\u2019infraction de d\u00e9lit de fuite est libell\u00e9e\u00e0 titre principalet que les contraventions sont \u00e0 consid\u00e9rer comme \u00e9tantlibell\u00e9es \u00e0 titre subsidiaireet\u00e0 titre plus subsidiairepar rapport au d\u00e9lit de fuite. Tant lors de son audition polici\u00e8re du 5 septembre 2021 qu\u2019\u00e0 l\u2019audience publique du 18 mars 2024, le pr\u00e9venu a reconnu avoir eu connaissance du fait que lors d\u2019une man\u0153uvre de stationnement il avait heurt\u00e9 le v\u00e9hicule de la marque BMW X1, immatricul\u00e9NUMERO1.)(L) et appartenant \u00e0PERSONNE3.), et qu\u2019il a n\u00e9anmoins quitt\u00e9 les lieux de l\u2019accident sans informer personne et sans laisser ses coordonn\u00e9es.M\u00eame s\u2019il a expliqu\u00e9 qu\u2019il voulait initialement retourner sur les lieux de l\u2019accident afin de placer un papier avec ses coordonn\u00e9es derri\u00e8re le pare-brise du v\u00e9hicule endommag\u00e9, il a conc\u00e9d\u00e9 qu\u2019il ne l\u2019a plus fait fois une fois rentr\u00e9 \u00e0 la maison. Lepr\u00e9venuPERSONNE1.)s\u2019est excus\u00e9 pour son comportement et a sollicit\u00e9 la cl\u00e9mence du Tribunal. L'infraction de d\u00e9lit de fuite pr\u00e9vue \u00e0 l'article 9 de la loi modifi\u00e9e du 14 f\u00e9vrier 1955 concernant la r\u00e9glementation de la circulation sur toutes les voies publiques requiert la r\u00e9union des conditions suivantes: 1)l\u2019implication dans un accident de la circulation, imputable ou non au concern\u00e9, 2)la connaissance du sinistre, 3)la fuite pour \u00e9chapper aux constatations utiles. Au vu des \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif et des aveux du pr\u00e9venu, il est \u00e9tabli qu\u2019en date du 3 septembre 2021, vers 23.20 heures,en circulant \u00e0 bord de son v\u00e9hicule de la marque SEAT Ibiza, immatricul\u00e9NUMERO2.)(L)\u00e0ADRESSE4.), dans laADRESSE5.),PERSONNE1.)a heurt\u00e9le v\u00e9hicule de la marque BMW X1, immatricul\u00e9NUMERO1.)(L) et appartenant \u00e0 PERSONNE3.).Les dommages caus\u00e9s audit v\u00e9hicule et \u00e0 son propre v\u00e9hicule ont \u00e9t\u00e9 document\u00e9s photographiquement par la police.<\/p>\n

3 Il s\u2019ensuitquePERSONNE1.)a caus\u00e9 un accident. Il est encore acquis en cause et non contest\u00e9 parle pr\u00e9venuqu\u2019ila ensuite quitt\u00e9 les lieux. L\u2019\u00e9l\u00e9ment mat\u00e9riel du d\u00e9lit de fuite est partant \u00e9tabli en l\u2019esp\u00e8ce. Quant \u00e0 l\u2019\u00e9l\u00e9ment moral du d\u00e9lit de fuite,leTribunal rappelleque le d\u00e9lit de fuiteest une infraction instantan\u00e9e,consomm\u00e9ed\u00e8s que le conducteur, qui sait que son v\u00e9hicule vient de causer ou occasionner un accident, quitte les lieux de celui-ci pour \u00e9chapper aux constatations utiles (G. Schuind,Trait\u00e9 pratique de droit criminel, p. 644 A)et que l'intention de se soustraire aux constatations utiles est pratiquement induite du fait que le conducteur ayant pris conscience de l'accident, a continu\u00e9 sa route (CSJ arr\u00eat n\u00b062\/15, VI chambre, 23 f\u00e9vrier2015). En effet, lorsqu\u2019un usager qui s\u2019est rendu compte ou qui a d\u00fb se rendre compte qu\u2019il a caus\u00e9 un accident omet de faire les moindres diligences pour se faire conna\u00eetre en vue du r\u00e8glement des d\u00e9g\u00e2ts, son intention dolosive d\u2019\u00e9chapper aux constatations utiles est \u00e9tablie. Les constatations utiles auxquelles il y a lieu de proc\u00e9der contradictoirement et imm\u00e9diatement apr\u00e8s la survenance d\u2019un accident de la circulation sont celles qui concernent tant la d\u00e9termination des circonstances mat\u00e9rielles de l\u2019accident et des dommages que la v\u00e9rification des documents des v\u00e9hicules et l\u2019identit\u00e9 des conducteurs impliqu\u00e9s, ainsi que l\u2019appr\u00e9ciation de l\u2019\u00e9tat des conducteurs. Ainsi, en \u00e9tant conscient qu\u2019il avait heurt\u00e9 unautre v\u00e9hicule,ayant ainsi caus\u00e9 des d\u00e9g\u00e2ts \u00e0 celui-ci, il aurait incomb\u00e9 au pr\u00e9venuPERSONNE1.)de faire les diligences n\u00e9cessaires afin de se faire conna\u00eetre et d\u2019assumer ainsi sa responsabilit\u00e9. Il s\u2019ensuit que le pr\u00e9venu a quitt\u00e9 les lieux de l\u2019accident en connaissance de cause et afin de se soustraire aux constatations utiles. L\u2019\u00e9l\u00e9ment moral est d\u00e8s lors \u00e9galement \u00e9tabli en l\u2019esp\u00e8ce. L\u2019infraction de d\u00e9lit de fuite libell\u00e9e sub 1)\u00e0 titre principal\u00e0 charge dePERSONNE1.)doit partant \u00eatre retenue dans son chef. Au vu des d\u00e9veloppements qui pr\u00e9c\u00e8dent, le pr\u00e9venuPERSONNE1.)estpartantconvaincu par les \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif et les d\u00e9bats men\u00e9s \u00e0 l'audience publique du 18mars 2024,ensemble ses aveux partiels: \u00ab\u00e9tant conducteur d'un v\u00e9hicule automoteur sur la voie publique, le 3septembre2021, vers23.20heures \u00e0ADRESSE3.), sachant qu\u2019ila caus\u00e9 un accident, d\u2019avoir pris la fuite pour \u00e9chapper aux constatations utiles, m\u00eame si l\u2019accident n\u2019est pas imputable \u00e0 sa faute.\u00bb Le d\u00e9lit de fuite retenu \u00e0 charge du pr\u00e9venu est puni d\u2019une peine d\u2019emprisonnement de huit jours \u00e0 trois ans et d'une amende de 500\u20ac\u00e0 10.000\u20acou d\u2019une de ces peines seulement, conform\u00e9ment \u00e0 article 9 de la loi modifi\u00e9e du 14 f\u00e9vrier 1955 concernant lar\u00e9glementation de la circulation sur toutes les voies publiques. L\u2019article 13.1. de la loi modifi\u00e9e du 14 f\u00e9vrier 1955 pr\u00e9cit\u00e9e permet au juge saisi d\u2019une ou de plusieurs infractions \u00e0 la r\u00e9glementation de la circulation sur toutes les voies publiques oude d\u00e9lits ou de crimes qui se sont joints \u00e0 ces infractions, de prononcer une interdiction de conduire de huit jours \u00e0 un an en mati\u00e8re de contraventions et de trois mois \u00e0 quinze ans en mati\u00e8re de d\u00e9lits ou de crimes.<\/p>\n

4 Au vu de la gravit\u00e9 del\u2019infractioncommise, tout en tenant \u00e9galement compte de l\u2019absence d\u2019ant\u00e9c\u00e9dents judiciaires dans le chef du pr\u00e9venu, de ses aveux partiels et du faible trouble \u00e0 l\u2019ordre public,leTribunalcondamnePERSONNE1.)\u00e0 une amende correctionnelle de800 \u20ac, laquelle tient \u00e9galement compte de ses revenus disponibles, et \u00e0 une interdiction de conduire de12moisdu chef de l\u2019infraction retenue \u00e0 sa charge,conform\u00e9ment aux r\u00e9quisitions du repr\u00e9sentant du minist\u00e8re public \u00e0l\u2019audience. Le pr\u00e9venu demande \u00e0 voir l\u2019interdiction de conduire \u00e0 prononcer \u00e0 son encontre assortie du sursis. L\u2019article 628 alin\u00e9a 4 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale permet auTribunalqui prononce une interdiction de conduire, d\u2019ordonner qu\u2019il sera sursis\u00e0 l\u2019ex\u00e9cution de tout ou partie de cette peine accessoire, \u00e0 condition que le condamn\u00e9 n\u2019ait pas \u00e9t\u00e9, avant le fait motivant sa poursuite, l\u2019objet d\u2019une condamnation irr\u00e9vocable \u00e0 une peine d\u2019emprisonnement correctionnel du chef d\u2019infraction aux lois et r\u00e8glements r\u00e9gissant la circulation sur la voie publique ou \u00e0 une peine privative de libert\u00e9 pour infraction aux lois et r\u00e8glements concernant la vente de substances m\u00e9dicamenteuses et la lutte contre la toxicomanie. LeTribunalconstate que le pr\u00e9venuPERSONNE1.)n'a pas subi jusqu'\u00e0 ce jour de condamnation excluant un \u00e9ventuel sursis \u00e0 l'ex\u00e9cution des peines et qu\u2019il ne semble pas indigne de l\u2019indulgence duTribunal. Il y a partant lieu de lui accorder la faveur dusursis int\u00e9gralquant \u00e0 l\u2019interdiction de conduire \u00e0 prononcer \u00e0 son encontre. P A R C E S M O T I F S: leTribunald'arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, seizi\u00e8mechambre, compos\u00e9e de son vice-pr\u00e9sident, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, statuantcontradictoirement,le pr\u00e9venu entendu en ses explications et moyens de d\u00e9fense et lerepr\u00e9sentant du minist\u00e8re public entendu en son r\u00e9quisitoire, co n d a m n ele pr\u00e9venuPERSONNE1.)du chef du d\u00e9lit de fuiteretenu\u00e0 sa charge \u00e0 une amende correctionnelle dehuitcents (800)\u20acainsiqu'aux frais de sa mise en jugement, ces fraisliquid\u00e9s \u00e017,22\u20ac; f i x ela dur\u00e9e de la contrainte par corps en cas de non-paiement de l\u2019amende correctionnelle \u00e0huit(8) jours; p r o n o n c econtre le pr\u00e9venuPERSONNE1.)du chef du d\u00e9lit de fuite retenu \u00e0 sa charge pour la dur\u00e9e dedouze(12) moisl'interdiction de conduire un v\u00e9hicule automoteur des cat\u00e9gories A-F sur la voie publique; d i tqu'il serasursis\u00e0 l'ex\u00e9cution del\u2019int\u00e9gralit\u00e9de cette interdictionde conduire; a v e r t i tle pr\u00e9venuPERSONNE1.)qu\u2019au cas, o\u00f9 dans un d\u00e9lai de cinq ans \u00e0 dater du pr\u00e9sent jugement,ilaura commis une nouvelle infraction ayant entra\u00een\u00e9 une condamnation \u00e0 une interdiction de conduire d\u2019un v\u00e9hicule sur la voie publique ou \u00e0 une peine privative de libert\u00e9 pour crimes ou d\u00e9lits pr\u00e9vus par la l\u00e9gislation sur la circulation sur les voies publiques ou sur la vente de substances m\u00e9dicamenteuses et la lutte contre la toxicomanie, l\u2019interdiction de conduire prononc\u00e9e ci-devant sera ex\u00e9cut\u00e9e sans confusion possible avec la nouvelle peine et que les peines de la r\u00e9cidive seront encourues dans les termes de l\u2019article 56 alin\u00e9a 2 du Code p\u00e9nal.<\/p>\n

5 Par application des articles 14, 16, 28, 29,30et66 du Code p\u00e9nal,des articles1,179,182, 184, 185, 189, 190, 190-1,194, 195, 196, 628 et 628-1 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale,etdes articles9, 13, 14 et 14bis de la loi modifi\u00e9e du 14 f\u00e9vrier 1955 concernant la r\u00e9glementation de la circulation sur toutes lesvoies publiques dontmention a \u00e9t\u00e9 faite. Ainsi fait, jug\u00e9 et prononc\u00e9 en l'audience publique dudit Tribunal d'arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, date qu'en t\u00eate, par Jessica SCHNEIDER, vice-pr\u00e9sident, assist\u00e9 de Laetitia SANTOS, greffi\u00e8re assum\u00e9e, en pr\u00e9sence de Pascal COLAS, premier substitut du procureur d\u2019Etat, qui, \u00e0 l'exception du repr\u00e9sentant du minist\u00e8re public, ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent jugement.<\/p>\n<\/div>\n

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Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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