{"id":628161,"date":"2026-04-20T23:15:23","date_gmt":"2026-04-20T21:15:23","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-20-juin-2024-n-0620-1438\/"},"modified":"2026-04-20T23:15:27","modified_gmt":"2026-04-20T21:15:27","slug":"tribunal-darrondissement-20-juin-2024-n-0620-1438","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-20-juin-2024-n-0620-1438\/","title":{"rendered":"Tribunal d&#8217;arrondissement, 20 juin 2024, n\u00b0 0620-1438"},"content":{"rendered":"<div class=\"kji-decision\">\n<div class=\"kji-full-text\">\n<p>Jugt n\u00b01438\/2024 not.25904\/18\/CD Ex.p. \/s(1x) Cinfisc.\/rest. 1x AUDIENCE PUBLIQUE DU 20 JUIN 2024 Le Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg,neuvi\u00e8me chambre, si\u00e9geant enmati\u00e8re correctionnelle, a rendu lejugement qui suit : dans la cause du Minist\u00e8re Public contre PERSONNE1.), n\u00e9leDATE1.)\u00e0ADRESSE1.)(Portugal), demeurant \u00e0L-ADRESSE2.), -p r \u00e9 v e n u- en pr\u00e9sence de: PERSONNE2.), n\u00e9e leDATE2.)\u00e0ADRESSE3.)(Portugal), demeurant \u00e0L-ADRESSE4.), comparantpersonnellement, partie civileconstitu\u00e9e contre le pr\u00e9venuPERSONNE1.). ___________________________________________________________________________ F A I T S : Par citation du8 mars 2024, Monsieur le Procureur d\u2019\u00c9tat pr\u00e8s le Tribunal d\u2019arrondissement deet \u00e0Luxembourg a requis le pr\u00e9venudecompara\u00eetre\u00e0 l\u2019audience publiquedu23 mai2024 devant le Tribunal correctionnel de ce si\u00e8ge pour y entendre statuer sur lespr\u00e9ventions suivantes: violssinon attentats\u00e0 la pudeur. \u00c0cette audience, Madame le vice-pr\u00e9sident constata l\u2019identit\u00e9 du pr\u00e9venu etlui donna connaissance de l\u2019acte qui a saisi le Tribunal.<\/p>\n<p>2 Madame le vice-pr\u00e9sident informa le pr\u00e9venu de son droit degarder le silence et de ne pas s\u2019incriminer soi-m\u00eame, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 190-1 (2) du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale. Lesexperts-t\u00e9moinsDrMarc GLEIS et Robert SCHLITZr\u00e9sum\u00e8rentleurrapport et furent entendus, chacun s\u00e9par\u00e9ment,enleursd\u00e9clarations orales,apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu par la loi. Les t\u00e9moinsPERSONNE3.),PERSONNE4.)etPERSONNE5.), cette derni\u00e8reassist\u00e9ede l\u2019interpr\u00e8te asserment\u00e9\u00e0 l\u2019audience Dany FERREIRA,furent entendues, chacunes\u00e9par\u00e9ment, en leurs d\u00e9clarations orales,apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu par la loi. PERSONNE3.)se constituaoralementpartie civile contrePERSONNE1.), pr\u00e9venu et d\u00e9fendeur aucivil. Le pr\u00e9venuPERSONNE1.)fut entendu en ses explications et moyens de d\u00e9fense. Lerepr\u00e9sentantdu Minist\u00e8re Public,Monsieur Laurent SECK, substitutprincipaldu Procureur d\u2019\u00c9tat,r\u00e9suma l\u2019affaire et fut entenduen son r\u00e9quisitoire. Ma\u00eetreFatiha DAHOU, avocat\u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, d\u00e9veloppa plus amplement les moyens de d\u00e9fense du pr\u00e9venuPERSONNE1.)tant au p\u00e9nal qu\u2019au civil. Le pr\u00e9venueutla parole en dernier. Le Tribunal prit l\u2019affaire en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et rendit \u00e0 l\u2019audience publique de ce jour, date \u00e0 laquelle le prononc\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 fix\u00e9, le J U G E M E N Tqui suit : Vu l\u2019ensemble dudossier r\u00e9pressif constitu\u00e9 par le Minist\u00e8re Public sous la noticenum\u00e9ro 25904\/18\/CDet notamment les proc\u00e8s-verbauxet rapportsdress\u00e9sen cause par laPolice Grand-Ducale. Vu l\u2019information judiciaire diligent\u00e9e par le Juge d\u2019Instruction. Vu le rapport d\u2019expertise toxicologique num\u00e9ro18046700du28 novembre 2018,\u00e9tabli parle Dr Michel YEGLES au Laboratoire National de Sant\u00e9, Service de toxicologie analytique- chimie pharmaceutique. Vu le rapport d\u2019expertiseg\u00e9n\u00e9tiquenum\u00e9roM0075211du1 er ao\u00fbt 2019,\u00e9tabli parle DrSc. Pierre-Olivier POULAINau Laboratoire National de Sant\u00e9, Service de toxicologie analytique- chimie pharmaceutique. Vu le rapportd\u2019expertise neuropsychiatriquedePERSONNE1.)du10 mars 2020,\u00e9tabli par le DrMarcGLEIS. Vu lerapport d\u2019expertisepsychologiqued\u2019PERSONNE3.)du 25 juillet 2020,\u00e9tabli par Robert SCHILTZ.<\/p>\n<p>3 Vu l\u2019ordonnancede renvoi num\u00e9ro2082\/22,rendue le5 octobre 2022par la chambre du conseil du Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0Luxembourg,renvoyantPERSONNE1.), par application de circonstances att\u00e9nuantes,devant une chambre correctionnelle de ce m\u00eame Tribunal du chef de violssinon d\u2019attentats\u00e0 la pudeur. Vu la citation\u00e0 pr\u00e9venudu8 mars 2024,r\u00e9guli\u00e8rement notifi\u00e9e au pr\u00e9venuPERSONNE1.). Vu l\u2019information adress\u00e9ele8 mars 2024\u00e0 la Caisse Nationale de Sant\u00e9,en application de l\u2019article 453du Code de las\u00e9curit\u00e9 sociale. AU PENAL Aux termes de la citation \u00e0 pr\u00e9venu, ensemble l\u2019ordonnance de renvoi, le Minist\u00e8re Public reproche\u00e0PERSONNE1.): \u00abcomme auteur ayant lui-m\u00eame commis les infractions, depuis un temps ind\u00e9termin\u00e9 mais non encore prescrit, \u00e0 plusieurs reprises et notammentau cours dela nuit du 14 au 15 septembre 2018 vers minuit, dans l\u2019arrondissement judiciaire de Luxembourg, \u00e0 L-ADRESSE5.), sans pr\u00e9judice quant aux circonstances de temps et de lieux plus exactes, et plus pr\u00e9cis\u00e9ment, principalement,en infraction aux articles 375 et 377 du Code p\u00e9nal, d\u2019avoir commis un acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle, de quelque nature qu\u2019il soit et par quelque moyen que ce soit, sur une personne quin\u2019y consent pas, notamment \u00e0 l\u2019aide de violences ou de menaces graves, par ruse ou artifice, ou en abusant d\u2019une personne hors d\u2019\u00e9tat de donner un consentement libre ou d\u2019opposer la r\u00e9sistance, avec la circonstance que le viol a \u00e9t\u00e9 commis sur la personneavec laquelle l\u2019auteur vit ou a v\u00e9cu habituellement, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir commis des viols surPERSONNE6.), n\u00e9e leDATE2.)\u00e0ADRESSE3.)(P), notamment en la p\u00e9n\u00e9trant d\u2019abord digitalement dans le vagin malgr\u00e9 les injonctions d\u2019arr\u00eater exprim\u00e9es par la victime, puis, apr\u00e8s riposte de la victime, en la tournant violemment et en \u00e9cartant ses jambes avec force pour la p\u00e9n\u00e9trer avec son p\u00e9nis dans son vagin, partant en commettant des actes de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle contre son gr\u00e9 surPERSONNE6.), pr\u00e9qualifi\u00e9e, \u00e0l\u2019aide de violences, avec la circonstance qu\u2019PERSONNE6.),pr\u00e9qualifi\u00e9e,a habituellement v\u00e9cu en concubinage avecPERSONNE1.), pr\u00e9qualifi\u00e9, subsidiairement, en infraction aux articles 372 et 377 du Code p\u00e9nal, d\u2019avoir commis un attentat \u00e0 la pudeur avec violences ou menaces, avec la circonstance que l\u2019attentat \u00e0 la pudeur a \u00e9t\u00e9 commis sur la personne avec laquelle l\u2019auteur vit ou a v\u00e9cu habituellement,<\/p>\n<p>4 en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir commis des attentats \u00e0 la pudeur surPERSONNE6.), pr\u00e9qualifi\u00e9e, notamment la touchant malgr\u00e9 les injonctions de la victime d\u2019arr\u00eater et en la p\u00e9n\u00e9trant d\u2019abord digitalement dans le vagin, puis, apr\u00e8s riposte de la victime, en la tournant violemment et en \u00e9cartant ses jambes avec force pour la p\u00e9n\u00e9trer avec son p\u00e9nis dans son vagin, partant en commettant des attentats \u00e0 la pudeur surPERSONNE6.), pr\u00e9qualifi\u00e9e, \u00e0 l\u2019aide de violences, avec la circonstance quePERSONNE6.), pr\u00e9qualifi\u00e9e, a habituellement v\u00e9cu en concubinage avecPERSONNE7.), pr\u00e9qualifi\u00e9.\u00bb I.\u00c9l\u00e9ments d\u2019enqu\u00eate Les faits \u00e0 la base de la pr\u00e9sente affaire, tels qu\u2019ils r\u00e9sultent des \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif soumisau Tribunal, des rapportsd\u2019expertise, de l\u2019instruction men\u00e9e\u00e0 l\u2019audience, des d\u00e9positions des t\u00e9moins entendus et des d\u00e9clarations du pr\u00e9venuPERSONNE1.), peuvent \u00eatre r\u00e9sum\u00e9s comme suit : Au cours de la nuit du 14 au 15 septembre 2018,PERSONNE3.)pr\u00e9vient la Police par t\u00e9l\u00e9phone qu\u2019elle vientde subir un viol de la part deson ex-compagnonPERSONNE1.).Elle vivrait toujours avecce dernieret leurs deux enfants dans la maison communesise \u00e0 L- ADRESSE5.), mais ils feraient chambre \u00e0 part depuis fin ao\u00fbt 2018.Les faits en cause se seraient d\u00e9roul\u00e9s au premier \u00e9tage de la maison, dans sa chambre \u00e0 coucher. Les premi\u00e8res d\u00e9clarations Arriv\u00e9s sur les lieux,les policiersdu Commissariat Esch-sur-Alzettesontaccueillispar PERSONNE3.), qui est visiblement en \u00e9tat de choc,tremblante et en pleurs.Quelques instants plus tard, les agents de police etPERSONNE3.)sont rejoints parPERSONNE1.), qui se montre tr\u00e8s \u00e9tonn\u00e9 de la pr\u00e9sence de la Police. Confront\u00e9avec lesaccusations de son ex-compagne, PERSONNE1.)d\u00e9clare que celles-cine correspondent nullement \u00e0 la v\u00e9rit\u00e9. Il serait rentr\u00e9 au domicile conjugal vers minuit et se serait directement couch\u00e9 dans son lit. De plus, PERSONNE3.)souffrirait d\u2019une maladie psychique et n\u2019aurait plus pris ses m\u00e9dicaments depuis un certain temps.PERSONNE1.)pr\u00e9cise qu\u2019il s\u2019est rendu au travail la veille vers 20.00 heures, \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il \u00e9tait de garde. Il aurait pri\u00e9 son ex-compagne, qui n\u2019\u00e9tait pas \u00e0 la maison \u00e0 ce moment-l\u00e0, de rentrer afin de veiller sur leurs enfants. Il serait rentr\u00e9au domicile conjugal vers minuit, apr\u00e8s avoir termin\u00e9 son service. Avant de se coucher dans son lit, il aurait jet\u00e9 un coup d\u2019\u0153il dans la chambre \u00e0 coucher d\u2019PERSONNE3.)pour s\u2019assurer qu\u2019elle \u00e9tait entre-tempsrentr\u00e9e.PERSONNE1.)est toutefois formel pour dire qu\u2019il n\u2019estpasentr\u00e9dansla chambre \u00e0 coucher de son ex-compagne. PERSONNE3.)confirmequePERSONNE1.)est rentr\u00e9 \u00e0 la maison vers minuit. Elle pr\u00e9cise cependantqu\u2019ilest venu la rejoindredans sa chambre \u00e0 couchersitu\u00e9e au premier \u00e9tage de la maison, avant de s\u2019allonger \u00e0 ses c\u00f4t\u00e9s dans son lit. Il l\u2019aurait embrass\u00e9e dans le dos et, lorsqu\u2019elle lui a enjoint de cesserde lui faire des avances,au lieu d\u2019obtemp\u00e9rer,il lui aurait retir\u00e9 sa culotte et aurait introduit son doigt dans sonvagin. Elle aurait d\u2019ailleurs tent\u00e9 de se d\u00e9battre, toutefois sans succ\u00e8s.PERSONNE1.)l\u2019auraitpar la suiteviolemment retourn\u00e9eet l\u2019aurait p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e avec son p\u00e9nisdans son vagin. L\u2019agression sexuelle aurait dur\u00e9 une vingtaine de minutesetPERSONNE1.)n\u2019aurait pas fait usage d\u2019un pr\u00e9servatif.Apr\u00e8s les faits en question,elle se serait lev\u00e9e,seraitdescendueles escaliers en courant etse serait enferm\u00e9e dans les toilettes en vue d\u2019appelerla Police.<\/p>\n<p>5 Au commissariat de police,PERSONNE3.)ajouteavoir entretenu une relation amoureuse avec PERSONNE1.)pendant douze ans et qu\u2019illuiaimpos\u00e9 des rapports sexuels \u00e0 sixou sept reprisesduranttoutecette p\u00e9riode. Les d\u00e9clarations dePERSONNE1.)aupr\u00e8s dela Police De son c\u00f4t\u00e9,PERSONNE1.)rejette toute accusation de viol et soutient ne jamais avoir agress\u00e9 sexuellement son ex-compagne. Il ajouteque le dernier rapport sexuelqu\u2019il a eu aveccelle-ci s\u2019est d\u00e9roul\u00e9fin ao\u00fbt 2018. Il aurait\u00e9t\u00e9 encoupleavecPERSONNE3.)pendant environ treize ans. Ils ne se seraient jamais mari\u00e9s, mais auraient eu deux enfants.Il r\u00e9it\u00e8re \u00eatre d\u2019avis que son ex-compagne est en proie \u00e0 des probl\u00e8mes psychiques et qu\u2019elle ne suit plus son traitement m\u00e9dicamenteux depuis plusieurs mois. Tout au long de leur relation, ils auraient d\u00fb faire face \u00e0 de nombreux probl\u00e8mes, raison pour laquelle il aurait souvent song\u00e9 \u00e0rompre avecPERSONNE3.). Fin ao\u00fbt 2018, il se serait finalement d\u00e9cid\u00e9 \u00e0 mettre fin \u00e0 leur relation. Ilsauraienttoutefoiscontinu\u00e9\u00e0 vivre sous le m\u00eame toit afin de r\u00e9gler les modalit\u00e9s de leur s\u00e9paration. En revanche, ils auraient fait chambre \u00e0 part depuis leur retour de vacances au Portugal le 26 ou le 27 ao\u00fbt 2018. Depuisce moment- l\u00e0,PERSONNE3.)aurait occup\u00e9une chambre \u00e0 coucherau premier \u00e9tage de la maison, tandis que de son c\u00f4t\u00e9, il aurait pris ses quartiers au deuxi\u00e8me \u00e9tage. PERSONNE1.)tient encore \u00e0 pr\u00e9ciserqu\u2019il s\u2019est masturb\u00e9 la veille vers 19.00 heures dans sa salle de bain situ\u00e9e au rez-de-chauss\u00e9e de la maison. Il aurait \u00e9jacul\u00e9 dans un mouchoir qu\u2019il aurait par la suite jet\u00e9 dans la toilette.Par le pass\u00e9, illui serait\u00e9galementarriv\u00e9 d\u2019\u00e9jaculerdans une lingette, qu\u2019il auraitsimplementjet\u00e9e\u00e0la poubelle. Une fois qu\u2019il \u00e9tait rentr\u00e9 au domicile conjugal la veille vers 23.00 heures, il aurait regard\u00e9 la t\u00e9l\u00e9vision pendant environ un quart d\u2019heure. Apr\u00e8s \u00eatre mont\u00e9 au deuxi\u00e8me \u00e9tage, il aurait constat\u00e9 que ses enfants dormaient dans leur propre chambre au deuxi\u00e8me \u00e9tage et non pas dans celle de son ex-compagne, comme ils avaient pourtant l\u2019habitude de le faire. Il leur aurait fait un bisou et serait redescendu au premier \u00e9tage pour v\u00e9rifier qu\u2019PERSONNE3.)se trouvait bien dans son lit. Apr\u00e8s avoir constat\u00e9 que tel \u00e9tait le cas, il seserait assis sur le lit \u00e0 c\u00f4t\u00e9 d\u2019PERSONNE3.),aurait pos\u00e9 sa main sur la t\u00eate de celle-ci et l\u2019aurait embrass\u00e9 sur la joue. Il serait par la suitemont\u00e9 secoucherdans son lit, ceci entre 23.20 et 23.30 heures. Environ quinze minutes plus tard, il se serait r\u00e9veill\u00e9alorsqu\u2019il entendait la voix d\u2019PERSONNE3.), qui parlait au t\u00e9l\u00e9phone en luxembourgeois. \u00c9tant donn\u00e9 qu\u2019il ne ma\u00eetrise pas la langue luxembourgeoise, il se serait rendormi. Peu de temps apr\u00e8s, il se serait r\u00e9veill\u00e9 \u00e0 nouveau alors que l\u2019onsonnait \u00e0 la porte. Une fois qu\u2019il \u00e9tait descendu au rez-de-chauss\u00e9e afin de v\u00e9rifier qui \u00e9tait l\u00e0, il aurait \u00e9t\u00e9 surpris de constater qu\u2019une patrouille de police se trouvait \u00e0 l\u2019entr\u00e9e de la maison. \u00c0 la question des policiers de savoir s\u2019il a p\u00e9n\u00e9tr\u00e9PERSONNE3.)la veille, donc le 14 septembre 2018,\u00e0 l\u2019aide de ses doigts,tel que cette derni\u00e8re l\u2019a d\u00e9clar\u00e9,PERSONNE1.)r\u00e9pond par la n\u00e9gative. De m\u00eame, il est formel pour dire qu\u2019il n\u2019a pas eu de rapport sexuel avec son ex-compagne la veille, pr\u00e9cisant que leurs derniers \u00e9bats ont eu lieu \u00e0 leur retour du Portugal, le 26 ou le 27 ao\u00fbt 2018.PERSONNE1.)ajoute qu\u2019il n\u2019a jamaisimpos\u00e9 de rapport sexuel \u00e0 son ex-compagne.<\/p>\n<p>6 PERSONNE1.)s\u2019\u00e9tonne qu\u2019PERSONNE3.)se soit enferm\u00e9e dans les toilettes du rez-de- chauss\u00e9e pour pr\u00e9venir la Police, alors qu\u2019elle dispose \u00e9galement d\u2019une salle de bain au premier \u00e9tage. Ilsoup\u00e7onneainsi son ex-compagnede s\u2019\u00eatreappropri\u00e9 l\u2019une des lingettes dans laquelle il avait \u00e9jacul\u00e9se trouvantdans la poubelle de la toilette \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de laquelle elle s\u2019\u00e9tait enferm\u00e9e et d\u2019avoir \u00abutilis\u00e9\u00bb ladite lingette \u00abpour monter son coup contre [lui].\u00bb Il pr\u00e9cise \u00e0 ce sujet que la derni\u00e8re fois qu\u2019il avait \u00e9jacul\u00e9 dans une lingette et l\u2019avait jet\u00e9 \u00e0 la poubelle des toilettes du rez-de-chauss\u00e9e, c\u2019\u00e9tait le 13 septembre 2018, entre 22.30 et 23.00 heures. \u00c0 la suite desaccusations dont elle a fait part auxagents de police du Commissariat Esch-sur- Alzette,PERSONNE3.)estsoumise \u00e0 un examen gyn\u00e9cologique auH\u00d4PITAL1.)etest auditionn\u00e9e par les enqu\u00eateurs de la Police Judiciaireen date du 15 septembre 2018. Les d\u00e9clarations d\u2019PERSONNE3.)aupr\u00e8s de la Police Judiciaire PERSONNE3.)r\u00e9it\u00e8re avoir \u00e9t\u00e9 en couple avecPERSONNE1.)pendant environdouzeans et qu\u2019ils se sont s\u00e9par\u00e9s \u00e0 leur retour de vacances au Portugal fin ao\u00fbt 2018, pr\u00e9cisant que la s\u00e9paration a eu lieu \u00e0 son initiative.Une fois de retour \u00e0 la maison, ils auraient fait chambre \u00e0 part. La veille, \u00e9tant donn\u00e9qu\u2019elle \u00e9tait fatigu\u00e9e, elle aurait pri\u00e9ses enfants \u00e0 dormir dans leurs propres chambres \u00e0 coucher et non pas dans la sienne. Comme sa fille ne voulait pas dormir seule, elle aurait pass\u00e9 la nuit dans la chambre \u00e0 coucher de son fr\u00e8re ain\u00e9. Elle auraitdormidans son lit lorsquePERSONNE1.)serait soudainement entr\u00e9 dans sa chambre. Il se serait couch\u00e9 \u00e0 ses c\u00f4t\u00e9s et aurait allum\u00e9 la lampe de chevet. Il l\u2019aurait pri\u00e9e de le prendre dans ses bras, mais elle aurait refus\u00e9, tout en lui enjoignant de la laisser en paix. Il se serait mis \u00e0 la d\u00e9shabiller, passant outre ses protestations. Il aurait r\u00e9ussi \u00e0 lui enlever le short et la culotte qu\u2019elle portait ce soir-l\u00e0, bien qu\u2019elle ait serr\u00e9 ses jambes. Elle aurait tourn\u00e9 le dos\u00e0 son ex-compagnonafin de bloquerses avances d\u00e9plac\u00e9es, mais,au lieu de couper court \u00e0 ses agissements,celui-cil\u2019aurait embrass\u00e9e dans le dos,apr\u00e8s avoir remont\u00e9 son haut de pyjama, qu\u2019elle s\u2019effor\u00e7aitpourtant avec vigueur de redescendre. Il lui aurait par la suite caress\u00e9 les parties intimes, avant d\u2019introduireses doigtsdans son vagin.SiPERSONNE3.)n\u2019est pas en mesure d\u2019indiquer ce que son ex-compagnon portait le soir enquestion, \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019elle lui tournait le dos et qu\u2019elle enfouissait son visage dans ses oreillers, elle souligne avoirconstat\u00e9 qu\u2019\u00e0 un moment donn\u00e9, ilsortait\u00abquelque chose\u00bb de son pantalon. Elle se serait abstenue de criercarelle ne voulait pas r\u00e9veiller les enfants. Il auraitpar la suitetent\u00e9 d\u2019introduire son p\u00e9nis en \u00e9rectiondans son vagin, mais n\u2019y serait pas parvenuvuqu\u2019elle avaitles jambes serr\u00e9es.Il aurait alors \u00e9cart\u00e9 ses jambes de force et aurait r\u00e9ussi \u00e0 la p\u00e9n\u00e9trer, tout en faisant des mouvements de va-et-vient. Elle serait finalement parvenue \u00e0 le repousser et se serait pr\u00e9cipit\u00e9e hors delapi\u00e8ce, avant de descendre les escaliers et de s\u2019enfermer dans les toilettes du rez-de- chauss\u00e9e.\u00c9tant donn\u00e9 qu\u2019elle avait r\u00e9ussi \u00e0 se d\u00e9faire des griffes dePERSONNE1.), elle est d\u2019avis que celui-ci n\u2019a pas \u00e9jacul\u00e9. Sur question des enqu\u00eateurs,PERSONNE3.)d\u00e9clare que le dernier rapport sexuel consenti auquel elle s\u2019est adonn\u00e9e avecPERSONNE1.)a eu lors de leurs vacances au Portugal au mois d\u2019ao\u00fbt 2018. Elle pr\u00e9cise qu\u2019ils ont fait chambre \u00e0 part les derniers jours de leurs vacances au Portugal en raison deleursdisputesincessantes. \u00c0 la question des enqu\u00eateurs de savoir siPERSONNE1.)lui avait par le pass\u00e9 impos\u00e9 des rapports sexuels,PERSONNE3.)r\u00e9pond par l\u2019affirmative, pr\u00e9cisant qu\u2019un tel rapport a eu lieu la semaine suivant leur retour de vacances, lorsque leurs enfants communs dormaient chacun dans leurs propres chambres. Ellecroit serappelerqu\u2019\u00e0 cette occasion-l\u00e0,PERSONNE1.)avait<\/p>\n<p>7 bien\u00e9jacul\u00e9.Elle n\u2019aurait pas pr\u00e9venu la Police \u00e0 ce moment-l\u00e0, de peur que son ex-compagnon ne lui fasse du mal voire ne lui enl\u00e8ve les enfants.PERSONNE3.)ajoute que ce n\u2019est que depuis leur retour du Portugal fin ao\u00fbt 2018 qu\u2019elle ose affirmer sa volont\u00e9. De plus,PERSONNE1.)aurait eu l\u2019habitude de lui envoyer des messages le soir, lorsqu\u2019ils \u00e9taient couch\u00e9s dans leurs lits respectifs, l\u2019invitant \u00e0 le rejoindre dans son lit ou lui demandant s\u2019il pouvait venir se coucher \u00e0 ses c\u00f4t\u00e9s. \u00c0 son premier messagedansce sens, elle aurait r\u00e9pondu qu\u2019elle \u00e9tait\u00abbien l\u00e0 o\u00f9 elle \u00e9tait\u00bbet n\u2019aurait plus r\u00e9pondu aux messages subs\u00e9quents. \u00c9l\u00e9ments d\u2019enqu\u00eate Il r\u00e9sulte du rapport d\u2019expertise g\u00e9n\u00e9tique du 1 er ao\u00fbt 2018 que le profil ADN d\u2019PERSONNE3.) a \u00e9t\u00e9 relev\u00e9 sur le cale\u00e7on port\u00e9 parPERSONNE1.)le soir du 14 septembre 2018 au niveau de la surface interne de l\u2019\u00e9lastique de la taille ainsi qu\u2019auniveau de la\u00abpoche kangourou\u00bb. De m\u00eame, le profil ADN dePERSONNE1.)a \u00e9t\u00e9 d\u00e9cel\u00e9 sur la culotte que portaitPERSONNE3.) le soir des faits enquestion. L\u2019enqu\u00eate men\u00e9e en cause a encore mis en exergue plusieurs messages quePERSONNE1.)a envoy\u00e9 \u00e0PERSONNE3.), l\u2019invitant \u00e0 le rejoindre dans son lit ou lui demandant s\u2019il pouvait la rejoindre, elle, dans sa chambre, messages auxquelsPERSONNE3.)a notamment r\u00e9pondu \u00e0 plusieurs reprises qu\u2019elle \u00e9tait \u00abbien l\u00e0o\u00f9elle \u00e9tait\u00bb. Interrogatoires par le Juged\u2019instruction Entendu sous la foi du serment par leJuge d\u2019instructionen date du 20 octobre 2021, PERSONNE3.)r\u00e9it\u00e8renotammentqu\u2019elle a \u00e9t\u00e9 \u00e0 l\u2019origine de la rupture du couple \u00e0 la fin des vacancesd\u2019\u00e9t\u00e9qu\u2019ils ont pass\u00e9es au Portugal en ao\u00fbt 2018.PERSONNE1.)atoutefois accept\u00e9 cette rupture sanssourcilleret n\u2019a pas tent\u00e9 de la faire changer d\u2019avis. Elle pr\u00e9sente ensuite un d\u00e9roulement des faits litigieux sensiblement identique \u00e0 celui expos\u00e9 devantles enqu\u00eateurs de la Police Judiciaire, pr\u00e9cisant toutefois qu\u2019elle ne se rappelle plus si PERSONNE1.)l\u2019a p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e \u00e0 l\u2019aide de ses doigts avant de la p\u00e9n\u00e9trer avec son p\u00e9nis. Elle est formelle pour dire qu\u2019elle atent\u00e9 de couper court aux avances dePERSONNE1.)avant qu\u2019il ne la p\u00e9n\u00e8tre en lui enjoignant de cesser ses agissements et qu\u2019elle a tent\u00e9 de le repousser de toutes ses forces une fois qu\u2019il l\u2019avait p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e. Ses tentativesonttoutefois \u00e9chou\u00e9\u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il \u00e9tait allong\u00e9 sur elle. \u00c0 un moment donn\u00e9, ils\u2019est bri\u00e8vement relev\u00e9, moment de r\u00e9pit duquelelleaprofit\u00e9 pour le repousser une fois pour toutes.Elles\u2019estensuite retourn\u00e9e et s\u2019estlev\u00e9e, avant de quitterla chambre \u00e0 coucher.Comme elle avait r\u00e9ussi \u00e0 se lib\u00e9rer et \u00e0 prendre la fuite,PERSONNE1.) n\u2019a pas atteint l\u2019orgasme. Elle ajoute quePERSONNE1.)l\u2019avait d\u00e9j\u00e0 pouss\u00e9e \u00e0 avoir des relations sexuelles \u00e0 plusieurs reprises par le pass\u00e9. Illuiavait ainsiannonc\u00e9 qu\u2019il souhaitait avoir un rapport avec elle et elle luiavaitr\u00e9ponduqu\u2019elle n\u2019en ressentait pas l\u2019envie. Ilavaittoutefois insist\u00e9 et elles\u2019\u00e9tait \u00ablaiss\u00e9efaire\u00bb, ne participantaucunement\u00e0 l\u2019action, tout en esp\u00e9rant qu\u2019il allait s\u2019arr\u00eater de lui-m\u00eame(\u00abech hunn hien dann maachen gelooss, ech war passiv an hunn gehofft dass hien g\u00e9if vum selwen ophaalen\u00bb). Son souhait ne s\u2019\u00e9taitcependant jamais r\u00e9alis\u00e9. Une fois que<\/p>\n<p>8 PERSONNE1.)avait assouvi ses pulsions, elle n\u2019avaitpas os\u00e9 le confronter, vu son caract\u00e8re autoritaire. Confront\u00e9e par le magistrat instructeur avecles d\u00e9clarations dePERSONNE1.)suivant lesquelles elle avait invent\u00e9 ses accusations de toutes pi\u00e8ces, qu\u2019elle souffrait de troubles psychiques et qu\u2019ils avaient eu un rapport sexuel consenti \u00e0 leur retour du Portugal le 26 ou le 27 ao\u00fbt 2018, elle est formelle pour dire que celles-ci ne correspondent nullement \u00e0 la v\u00e9rit\u00e9. Elle admet avoir fait une d\u00e9pression dans le pass\u00e9, soulignant toutefois quecelle-ciremonte \u00e0 tr\u00e8s longtemps. Elle pr\u00e9cise encore qu\u2019ils n\u2019ont pas eu de rapport sexuel \u00e0 l\u2019une des dates avanc\u00e9es par son ex-compagnon alors qu\u2019ils faisaient d\u00e9j\u00e0 chambre \u00e0 part \u00e0 ce moment-l\u00e0. Interrog\u00e9 par leJuge d\u2019instructionle 4 f\u00e9vrier 2022,PERSONNE1.)s\u2019empresse d\u2019apporter plusieursmodificationsauxd\u00e9clarationsqu\u2019il afaites aupr\u00e8s de la Police \u00e0 la suite des faits litigieux. Il explique notamment que contrairement \u00e0 ses premi\u00e8res d\u00e9clarations, son ex-compagne \u00e9tait bien \u00e0 la maisonlorsqu\u2019il s\u2019est rendu au travail le 14 septembre 2018 vers 20.00 heures. Une fois de retour \u00e0 la maison vers 23.00 heures, il aurait regard\u00e9 la t\u00e9l\u00e9vision, puis aurait fait unbisou \u00e0 ses enfants qui dormaient chacun dansleurs chambres respectives, avantde prendre une douche dans la salle de bain situ\u00e9e au premier \u00e9tage. En sortant de la salle de bain, il aurait constat\u00e9 que la chambre \u00e0 coucher d\u2019PERSONNE3.)\u00e9tait entrouverte. Il serait entr\u00e9 dans la chambreet aurait embrass\u00e9 son ex-compagne. \u00abDans lafoul\u00e9e\u00bb, ils auraient \u00abfait l\u2019amour comme un couple normal\u00bb.PERSONNE3.)aurait \u00abactivement particip\u00e9 au rapport sexuel\u00bb, avant d\u2019interrompre leurs\u00e9batsde fa\u00e7on inopin\u00e9e. Ellese seraitalorslev\u00e9e et aurait quitt\u00e9 la chambre sans mot dire.Il aurait cherch\u00e9 \u00e0 savoircequi avait motiv\u00e9 cette interruptionbrusque, maisPERSONNE3.)ne lui aurait pas r\u00e9pondu.Il se serait lev\u00e9 \u00e0 son tour et aurait regagn\u00e9 sa chambre \u00e0 coucher situ\u00e9e au deuxi\u00e8me \u00e9tage. En montant les escaliers, il aurait entendu son ex-compagne parler au t\u00e9l\u00e9phone en luxembourgeois.Peu de temps apr\u00e8s, la Police se serait pr\u00e9sent\u00e9e au domicile conjugal et l\u2019aurait interpell\u00e9 en raison du viol qu\u2019il venait pr\u00e9tendument de commettre sur son ex-compagne. Il n\u2019aurait pas compris pourquoi laPolice \u00e9taitl\u00e0alors qu\u2019il avait eu un rapport sexuel consenti et \u00abnormal\u00bb avec son ex-compagne. Confront\u00e9 avec le fait qu\u2019il n\u2019avait pas fait \u00e9tat d\u2019un rapport sexuel consenti avec son ex- compagne le soir des faits en cause lors de son audition de police,PERSONNE1.)explique avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9ment omis d\u2019en parler, craignant notamment pour l\u2019avenir de ses enfants. Il est encore formel pour dire qu\u2019il n\u2019a jamais viol\u00e9 son ex-compagne.\u00c0 aucun moment, son ex- compagne ne lui airaitd\u2019ailleurs enjointde seretirer. PERSONNE1.)r\u00e9it\u00e8re qu\u2019il avait pris la r\u00e9solution de mettre fin \u00e0 sa relation avec PERSONNE3.)lorsqu\u2019ils passaient leurs vacances au Portugal au cours du mois d\u2019ao\u00fbt 2018 en raison d\u2019une \u00e9ni\u00e8me dispute. Ils auraient fait chambre \u00e0 part \u00e0 partirde leur retourau Luxembourgautour du 28 ao\u00fbt 2018, une fois qu\u2019il avait annonc\u00e9 \u00e0PERSONNE3.)qu\u2019il souhaitait rompre avec elle. Il lui aurait par la suite annonc\u00e9 qu\u2019ils devaient vendre la maison, mais qu\u2019elle pourrait avoir la garde desenfants. De m\u00eame, il lui aurait indiqu\u00e9 qu\u2019elle pouvait garder la nouvelle voiture qu\u2019ils venaient d\u2019acqu\u00e9rir, tandis que de son c\u00f4t\u00e9, il se serait content\u00e9 de l\u2019ancienne voiture. Elle aurait toutefois refus\u00e9 la nouvelle voiture alors qu\u2019elle n\u2019avait pas les moyens de la payer.<\/p>\n<p>9 Il aurait rejoint son ex-compagne dans son lit au cours de la nuit du 14 au 15 septembre 2018 dans l\u2019espoirde sauver leur couple, rien que pour le bien de leurs enfants. PERSONNE1.)est d\u2019avis qu\u2019PERSONNE3.)l\u2019accuse de viol dansle but d\u2019emp\u00eacherque la maisonne soit vendue, ce qui permettrait \u00e0 son ex-compagne d\u2019y rester. Avant les faits litigieux, elle lui aurait notamment fait savoir qu\u2019elle ne voulait pas quitter la maison, du moins pas avant que leur fils ne finisse l\u2019\u00e9coleprimaire \u00e0ADRESSE6.). L\u2019expertise neuropsychiatrique concernantPERSONNE1.) Le Dr Marc GLEIS conclut dans son rapport d\u2019expertise du 3 mars 2020 ce qui suit : \u00abAu moment des faits qui lui sont reproch\u00e9s, MonsieurPERSONNE1.)n\u2019a pas pr\u00e9sent\u00e9 un trouble mental qui a aboli son discernement ou le contr\u00f4le de ses actes. Il n\u2019\u00e9tait pas atteint d\u2019un trouble mental ayant alt\u00e9r\u00e9 son discernement ou entrav\u00e9 le contr\u00f4le de ses actes. Il n\u2019a pas agi sous l\u2019empire d\u2019une force ou d\u2019une contrainte \u00e0 laquelle il n\u2019a pas pu r\u00e9sister. A ce jour, MonsieurPERSONNE1.)ne pr\u00e9sente pas un danger du point de vue psychiatrique et est accessible \u00e0 une sanction p\u00e9nale (\u2026).\u00bb L\u2019expertise de cr\u00e9dibilit\u00e9d\u2019PERSONNE3.) L\u2019expert Robert SCHILTZ retient dans son rapportd\u2019expertise de cr\u00e9dibilit\u00e9 du 25juillet2020 concernantPERSONNE3.)que les all\u00e9gations de cette derni\u00e8re sont cr\u00e9dibles et qu\u2019elles se basent sur un v\u00e9cu authentique. Apr\u00e8s avoir \u00e9cart\u00e9 les hypoth\u00e8ses de l\u2019attention et de la jalousie pouvant \u00eatre \u00e0 l\u2019origine d\u2019un mensonge, l\u2019expert aborde l\u2019hypoth\u00e8se de la vengeance, eu \u00e9gard aux conflits existant entre PERSONNE3.)etPERSONNE1.), conflits qui ont conduit le couple \u00e0 se s\u00e9parer apr\u00e8s les vacances d\u2019\u00e9t\u00e9 2018. L\u2019expert est ainsi d\u2019avis qu\u2019en th\u00e9orie, il \u00e9tait possible qu\u2019PERSONNE3.) ait voulu se venger dePERSONNE1.). Or, d\u2019apr\u00e8s l\u2019expert, un motif \u00e9ventuel pour un faux t\u00e9moignage d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 ne permet pas de conclure automatiquement \u00e0 une fausse all\u00e9gation, un tel motif (en l\u2019occurrence celui de la vengeance) pouvant \u00eatre aussi bien \u00e0 la base d\u2019un faux t\u00e9moignage que d\u2019une d\u00e9claration se fondant sur un v\u00e9cu authentique, raison pour laquelle il a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une analyse d\u00e9taill\u00e9e du discours d\u2019PERSONNE3.). L\u2019expertrel\u00e8veainsique les d\u00e9clarationsd\u2019PERSONNE3.)pr\u00e9sentent une grande constance dans les faits sans que cette constance soit excessive : \u00abon ne trouve donc pas de constance excessive, telle qu\u2019on la rencontre chez les personnes racontant des mensonges, ni des inconstances extr\u00eamement gravesqui pourraient faire douter de la v\u00e9racit\u00e9 de ses propos\u00bb. En outre, l\u2019expertconstate que la description des faitsnotamment aupr\u00e8s de la Police Judiciaire est riche en d\u00e9tails.De m\u00eame,PERSONNE3.)n\u2019aurait rien dit aupr\u00e8s de l\u2019expert qui pourrait invalider ses all\u00e9gations faites aupr\u00e8s de la Police Judiciaire.<\/p>\n<p>10 D\u2019apr\u00e8s l\u2019expert, une hypoth\u00e8se possible pour une all\u00e9gation se basant sur un v\u00e9cu authentique est la honte et la souffrancequ\u2019PERSONNE3.)a ressenties apr\u00e8s les faits all\u00e9gu\u00e9s.Le fait qu\u2019elles\u2019\u00e9taitimm\u00e9diatement adress\u00e9e \u00e0 la Police \u00e0 la suite des faitsayant eu lieudans la nuit du 14 au 15 septembre 2018 parlerait en faveur d\u2019une telle hypoth\u00e8se. L\u2019expert Robert SCHILTZ retient encore que les proposd\u2019PERSONNE3.)sont coh\u00e9rents en g\u00e9n\u00e9ralet qu\u2019ils ne contiennent pas de contradictions logiques qui pourraient invalider ses all\u00e9gations. Les d\u00e9clarations \u00e0 l\u2019audience \u00c0 l\u2019audience du 23 mai 2024, lesexpertsDr Marc GLEISetRobert SCHILTZont, sous la foi du serment,r\u00e9it\u00e9r\u00e9 les constatations et conclusions consign\u00e9es dansleursrapports d\u2019expertiserespectifs des 10 mars 2020 et25juillet2020. PERSONNE3.)a, sous la foi du serment, d\u00e9clar\u00e9 maintenir ses explications fournies dans le cadre de l\u2019enqu\u00eate. S\u2019agissant des faits qui se seraient produits dans la nuit du 14 au 15 septembre 2018, ellea pr\u00e9cis\u00e9qu\u2019elle \u00e9tait en train de dormir sur le ventre dans son lit, lorsque tout \u00e0 coup, elle a senti PERSONNE1.)sur elle. Illui a alors enlev\u00e9 son short et saculotteet l\u2019a p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e dans son vagin, par derri\u00e8re. Elle lui a enjoint d\u2019arr\u00eater et elle s\u2019est d\u00e9battue. \u00c0 un moment donn\u00e9, il a cess\u00e9 ses agissements pendant un bref instant et, profitant de ce moment de r\u00e9pit, elle a r\u00e9ussi \u00e0 s\u2019enfuir. Elle n\u2019a pas cri\u00e9 lorsquePERSONNE1.)lui imposait le rapport sexuel en question, mais elle lui a clairement fait comprendre qu\u2019elle n\u2019y consentait pas. Elleaen outrer\u00e9it\u00e9r\u00e9qu\u2019avant quePERSONNE1.)ne la p\u00e9n\u00e8tre avec son p\u00e9nis, il l\u2019avait \u00e9galement p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e \u00e0 l\u2019aidede ses doigts. D\u00e9j\u00e0 avant les faits litigieux du 14 au 15 septembre 2018,PERSONNE1.)lui avait adress\u00e9 des messages, l\u2019invitant \u00e0 le rejoindre dans son lit ou lui demandant s\u2019il pouvait venir la rejoindre, elle, dans sa chambre. \u00c0certains messages, elle lui ar\u00e9pondu qu\u2019il devait la laisser en paix, \u00e0 d\u2019autres elle n\u2019a m\u00eame pas daign\u00e9 r\u00e9pondre. PERSONNE3.)a ajout\u00e9qu\u2019avant ces faits-ci,deux incidents similaires se sont produits, le premier ayant eu lieu d\u00e9but septembre et le deuxi\u00e8me avant le 14septembre, lorsqu\u2019ils \u00e9taient d\u00e9j\u00e0 s\u00e9par\u00e9s et faisaient chambre \u00e0 part.Elle n\u2019avait pas activement particip\u00e9 aux \u00e9bats et elle n\u2019avait pas touch\u00e9 son ex-compagnon. Elle avait tent\u00e9 de l\u2019\u00e9carter, maisavec moins de vigueur que lors des faitsqui se sont produits dans la nuitdu 14 au 15 septembre 2018. Lorsque PERSONNE1.)r\u00e9alisait qu\u2019elle ne consentait pas aux rapports, il s\u2019\u00e9tait arr\u00eat\u00e9. \u00c0 aucun moment, ils n\u2019ont toutefois parl\u00e9 des faits en cause. PERSONNE3.)aencoreexpliqu\u00e9qu\u2019ils avaient d\u00e9cid\u00e9 d\u2019uncommun accord de vivre ensemble dans la maison sise \u00e0ADRESSE6.)jusqu\u2019\u00e0 ce qu\u2019elle soit vendue. Cit\u00e9e \u00e0 la demande de la d\u00e9fense,PERSONNE4.), ayant \u00e9t\u00e9 en couple avecPERSONNE1.) entre mars 2023 et mars 2024, a d\u00e9clar\u00e9 avoir \u00e9t\u00e9 au courant du fait que ce dernier \u00e9tait accus\u00e9 de viol par son ex-compagne.PERSONNE1.)lui avait toutefois assur\u00e9 que les accusations d\u2019PERSONNE3.)ne correspondaient pas \u00e0 la v\u00e9rit\u00e9 et qu\u2019ils avaient euun rapport sexuel<\/p>\n<p>11 consenti. De m\u00eame,PERSONNE1.)lui avait racont\u00e9 qu\u2019au retour des vacances au Portugal en ao\u00fbt 2018, il avaitfait savoir\u00e0 son ex-compagne qu\u2019ilsouhaitaitla quitter. \u00c9galement cit\u00e9 \u00e0 la demande de la d\u00e9fense,PERSONNE5.), la m\u00e8re du pr\u00e9venu, a notamment fait \u00e9tat des tensions qui r\u00e9gnaient au sein du couple lorsque son fils etPERSONNE3.) passaient une partie de leurs vacances d\u2019\u00e9t\u00e9 2018 chez elle au Portugal. \u00c0 la barre,PERSONNE1.)a tenu \u00e0 pr\u00e9ciserqu\u2019apr\u00e8s qu\u2019il \u00e9tait rentr\u00e9 \u00e0 lamaison une fois son service accompli, il avaitpris une douche, avaitfait un bisou \u00e0 ses enfants, puis\u00e9taitentr\u00e9 dans la chambre \u00e0 coucher de son ex-compagne. Il aurait alors fait des c\u00e2lins \u00e0 celle-ci et l\u2019aurait embrass\u00e9e. Ils auraient par la suite \u00abcommenc\u00e9 les pr\u00e9liminaires\u00bb, avant de faire l\u2019amour. \u00c0 un moment donn\u00e9,PERSONNE3.)aurait arr\u00eat\u00e9 de bouger et il se serait retir\u00e9.PERSONNE3.) se serait ensuitelev\u00e9eet aurait quitt\u00e9la chambre \u00e0 coucher. \u00c0 la question de savoir ce qu\u2019il entendait par\u00abpr\u00e9liminaires\u00bb,PERSONNE1.)a r\u00e9pondu qu\u2019PERSONNE3.)lui avait caress\u00e9 le bras \u00e0 l\u2019aide de sa main, qu\u2019\u00e0 son tour, il lui avait fait des c\u00e2linset qu\u2019ill\u2019avait p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e digitalement.Lors des \u00abpr\u00e9liminaires\u00bb,PERSONNE3.) aurait eu le dos tourn\u00e9, maiselle se serait par la suite couch\u00e9e sur le ventre, ce qui lui aurait permis de la p\u00e9n\u00e9trer par derri\u00e8re \u00e0 l\u2019aide de son p\u00e9nis. Il aurait \u00e9t\u00e9 choqu\u00e9 de voir la Police se pr\u00e9senter devant la porte un peu plus tard, \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il n\u2019avait eu qu\u2019unsimplerapport sexuel consenti avec son ex-compagne. \u00c0 la question de savoir pourquoi il n\u2019avait pas r\u00e9v\u00e9l\u00e9 \u00e0 la Police qu\u2019il avait eu un rapport sexuel consenti avecPERSONNE3.), si tela\u00e9t\u00e9 le cas,PERSONNE1.)a r\u00e9pondu qu\u2019il craignait de perdre ses enfantsainsi que sa maison et que la pr\u00e9sencedes policiersl\u2019avait\u00e9branl\u00e9. \u00c0 la question de savoir ce qui lui avait fait croire qu\u2019PERSONNE3.)avaiteuenvie d\u2019avoir un rapport sexuel avec lui le soir des faits en cause, il a r\u00e9pondu qu\u2019elle lui avait caress\u00e9le bras \u00e0 l\u2019aide de sa main et qu\u2019elle s\u2019\u00e9tait laiss\u00e9 faire lorsqu\u2019il l\u2019avaitembrass\u00e9e dans le dos etlui avait fait des c\u00e2lins.Par ailleurs, \u00e0 aucun moment elle lui aurait fait part de son m\u00e9contentement, et encore moins cri\u00e9. Il tient encore\u00e0relever qu\u2019il s\u2019\u00e9tait masturb\u00e9 le 14 septembre 2018 vers 17.00 heures, mais n\u2019est pas en mesure d\u2019expliquer ce qu\u2019il entendait insinuerlorsqu\u2019il a fait cette r\u00e9v\u00e9lation \u00e0 la Policeen soulignantque son ex-compagneavaitfaitusage de la lingette dans laquelle il avait \u00e9jacul\u00e9 pour \u00abmonter son coup\u00bb contre lui. En effet, il a r\u00e9pondu \u00abje ne sais pas ce qu\u2019elle [PERSONNE3.)] aurait pu faire avec les mouchoirs pour monter son coup contremoi\u00bb \u00e0 la question de savoir ce qu\u2019elle aurait pu en faire et de quelle fa\u00e7on un tel mouchoir aurait pu servir\u00e0 son ex-compagne\u00e0 rassembler des preuves contre lui. II.En droit A.La valeur probante desd\u00e9clarations d\u2019PERSONNE3.) Tout au long de la proc\u00e9dure, le pr\u00e9venuPERSONNE1.)a \u00e9nergiquement contest\u00e9 avoir commis les infractions lui reproch\u00e9es par le Minist\u00e8re Public. En mati\u00e8re p\u00e9nale, en cas de contestations \u00e9mises par le pr\u00e9venu, il incombe auMinist\u00e8re Public de rapporter la preuve de la mat\u00e9rialit\u00e9 de l\u2019infraction reproch\u00e9e, tant en fait qu\u2019en droit.<\/p>\n<p>12 Dans ce contexte, le Tribunal rel\u00e8ve que le Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale adopte le syst\u00e8me de la libre appr\u00e9ciation de la preuve par le juge qui forme son intime conviction librement sans \u00eatre tenu par telle preuve plut\u00f4t que par telle autre. Il interroge sa conscience et d\u00e9cide en fonction de son intime conviction (M.PERSONNE8.), Manuel de proc\u00e9dure p\u00e9nale, p.764). Le juge r\u00e9pressif appr\u00e9cie souverainement, en fait, la valeur probante des \u00e9l\u00e9ments sur lesquels il fonde son intime conviction (Cass. belge, 31 d\u00e9cembre 1985, Pas. bel. 1986, I, p. 549). Cependant, si le juge p\u00e9nal peut fonder sa d\u00e9cision sur l\u2019intime conviction, il faut que celle-ci r\u00e9sulte de moyens de preuve l\u00e9galement admis et administr\u00e9s en la forme. En d\u2019autres termes, sa conviction doit \u00eatre l\u2019effet d\u2019une conclusion, d\u2019un travail pr\u00e9liminaire de r\u00e9flexion et de raisonnement, ne laissant plus de doute dans l\u2019esprit d\u2019une personneraisonnable. Aucun moyen de preuve : aveu, t\u00e9moignage, expertise, proc\u00e8s-verbaux\u2013qui b\u00e9n\u00e9ficient cependant d\u2019une force probante privil\u00e9gi\u00e9e en vertu des articles 154 et 189 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale\u2013n\u2019est donc frapp\u00e9 d\u2019exclusion et aucun ne s\u2019imposeau juge de pr\u00e9f\u00e9rence \u00e0 un autre (D. SPIELMANN et A. SPIELMANN, Droit p\u00e9nal g\u00e9n\u00e9ral luxembourgeois, 2 e \u00e9dition, p. 167 sous La preuve du fait). Le juge a un droit d\u2019appr\u00e9ciation souverain sur la valeur des t\u00e9moignages produits : il n\u2019est li\u00e9 ni par le nombre, ni par la qualit\u00e9 des t\u00e9moins produits. C\u2019est en toute libert\u00e9 qu\u2019il appr\u00e9cie le r\u00e9sultat de l\u2019enqu\u00eate \u00e0 laquelle il a \u00e9t\u00e9 proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 son audience et la Cour de cassation n\u2019exerce \u00e0 cet \u00e9gard aucun contr\u00f4le (G. LE POITTEVIN, Code d\u2019instruction criminelle, article 154, n os 25 et 26). Aucune disposition l\u00e9gale ne s\u2019oppose \u00e0 ce qu\u2019il fonde sa conviction sur les seules d\u00e9clarations de la victime (Cass. belge, 9 juin 1969, Pas. bel. 1969, I, p. 912). Le Tribunal est par cons\u00e9quent libre de fonder sa conviction uniquement sur les seules d\u00e9clarationsd\u2019PERSONNE3.), cette r\u00e8gle de la libert\u00e9 des moyens de preuve \u00e9tant cependant compl\u00e9t\u00e9e par celle de l\u2019exigence de la preuve de la culpabilit\u00e9 au-del\u00e0 de tout doute raisonnable. En d\u2019autres termes, pour d\u00e9clarerle pr\u00e9venu coupable, le juge se fondera sur diff\u00e9rents \u00e9l\u00e9ments de preuve dont la conjonction emporte sa conviction. Toutefois, un seul \u00e9l\u00e9ment de preuve d\u00e9terminant peut suffire : \u00ablorsque la preuve obtenue n\u2019est pas corrobor\u00e9e par d\u2019autres \u00e9l\u00e9ments, ilfaut noter que lorsqu\u2019elle est tr\u00e8s solide et ne pr\u00eate \u00e0 aucun doute, le besoin d\u2019autres \u00e9l\u00e9ments \u00e0 l\u2019appui devient moindre\u00bb (Cour europ\u00e9enne des Droits de l\u2019Homme, arr\u00eat Jalloh c. Allemagne, 11 juillet 2006, \u00a7 96). Dans le cas des affaires qui impliquent des relations intimes au sein d\u2019un couple, ce sont en effet tr\u00e8s fr\u00e9quemment les d\u00e9clarations des victimes qui constituent les principaux, sinon les seuls \u00e9l\u00e9ments de preuve sur lesquels les juges peuvent fonder leur intime conviction et la cr\u00e9dibilit\u00e9de ces victimes est d\u00e9terminante pour que leurs d\u00e9clarations puissent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme \u00e9tablissant le bien-fond\u00e9 des infractions reproch\u00e9es, la cr\u00e9dibilit\u00e9 des victimes s\u2019appr\u00e9ciant au regard de la personnalit\u00e9 des victimes et par rapport aux \u00e9l\u00e9ments objectifs du dossier dont les \u00e9ventuels constats de la policeet les t\u00e9moignages recueillis. Il y a lieu de constaterqu\u2019PERSONNE3.)a fourni, tout au long de la proc\u00e9dure, \u00e0 quelques d\u00e9tails pr\u00e8s, une description constantedes agressions sexuellesdont elle a \u00e9t\u00e9 victime. En effet,<\/p>\n<p>13 le Tribunal est d\u2019avis que les d\u00e9clarationsd\u2019PERSONNE3.)sont coh\u00e9rentes et ne contiennent pas decontradictions notoires. Le Tribunal note en outre le caract\u00e8re non structur\u00e9 des proposd\u2019PERSONNE3.)qui a relat\u00e9 les \u00e9v\u00e8nements avec une grande spontan\u00e9it\u00e9. En effet, ses d\u00e9clarations ne sont pas organis\u00e9es et ne suivent pas l\u2019ordre chronologique, ce qui atteste d\u2019une certaine cr\u00e9dibilit\u00e9. Il est \u00e9tabli qu\u2019un d\u00e9roulement chronologique rigide du discours est souvent le r\u00e9sultat d\u2019un t\u00e9moignage fictif. En effet, celui qui fabrique une fausse d\u00e9claration a tendance \u00e0 pr\u00e9senter les \u00e9v\u00e8nements d\u2019une mani\u00e8reidentique et h\u00e9site \u00e0 se montrer incertain dans ses propos. A l\u2019instar des conclusions de l\u2019expert Robert SCHILTZ, le Tribunal estencored\u2019avis que les proposd\u2019PERSONNE3.), surtout s\u2019agissant des faits survenusdu14 au 15 septembre 2018 t\u00e9moignent d\u2019une grande richesse de d\u00e9tails concernant les lieux (sa chambre \u00e0 coucher et celle de ses enfants, les toilettes situ\u00e9es au rez-de-chauss\u00e9e dans lesquelles elle s\u2019est enferm\u00e9e pour pr\u00e9venir la Police \u00e0 la suite des faits litigieux), le temps (les faits d\u00e9crits sont inscrits dans des circonstances temporelles et spatiales pr\u00e9cises), les objets (le haut de pyjama ainsi que le short qu\u2019elle portait ce soir-l\u00e0, tout comme sa culotte) ainsi que les faits eux-m\u00eames (l\u2019encha\u00eenement des \u00e9v\u00e8nements \u00e0 partir du momento\u00f9PERSONNE1.)s\u2019est introduit dans sa chambre \u00e0 coucher, les interactions pr\u00e9cises ayant eu lieu entre elle et son agresseur, les actions pr\u00e9cises dePERSONNE1.)\u00e9voqu\u00e9es de mani\u00e8re d\u00e9taill\u00e9e ainsi que ses propres r\u00e9actions). D\u2019apr\u00e8s l\u2019expert Robert SCHILTZ,PERSONNE3.)a d\u2019ailleurs mentionn\u00e9 un d\u00e9tail \u00absuperflu\u00bb, non li\u00e9 directement aux faits litigieux, \u00e0 savoir le fait quePERSONNE1.)avait allum\u00e9 une lampe de chevet apr\u00e8s qu\u2019il avait acc\u00e9d\u00e9 \u00e0 sa chambre \u00e0 coucher, ce qui t\u00e9moigne \u00e9galement d\u2019une certaine cr\u00e9dibilit\u00e9. Elle a par ailleurs \u00e9voqu\u00e9 ses propres \u00e9tats mentaux subjectifs (\u00abIch bin erschrocken, da ich schlief und nicht damit rechnete\u00bb et \u00abIch wollte nicht schreien, da ich nicht wollte dass die Kinder mith\u00f6ren\u00bb), qui, \u00e0 leur tour, t\u00e9moignent \u00e9galement de lacr\u00e9dibilit\u00e9 des propos d\u2019PERSONNE3.). Il convient encore de relever qu\u2019\u00e0 aucun moment,PERSONNE3.)n\u2019a exag\u00e9r\u00e9 la situation. Au contraire, elle s\u2019est content\u00e9e de d\u00e9crire les \u00e9v\u00e8nements tels qu\u2019elle les a ressentis. De plus, elle a d\u00e9crit les \u00e9v\u00e8nements sans la moindre animosit\u00e9, ce qui t\u00e9moigne \u00e9galement d\u2019un v\u00e9cu authentique, les menteurs ayant notamment tendance \u00e0 profiter de la situation pour enfoncer ceux qu\u2019ils accusent d\u2019abus sexuels. \u00c0 celas\u2019ajoute que la d\u00e9fense n\u2019aavanc\u00e9aucune motivation r\u00e9ellement cr\u00e9dible et coh\u00e9rente qui aurait incit\u00e9PERSONNE3.)\u00e0 lancer de fausses accusations \u00e0 l\u2019encontre dePERSONNE1.). \u00c0 ce titre, le Tribunal tient \u00e0 mettre en \u00e9vidence l\u2019inconstance des d\u00e9clarations de PERSONNE1.), qui, dans un premier temps, lorsqu\u2019il avait rejoint son ex-compagne et les policiers \u00e0 l\u2019entr\u00e9e de la maison, a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019il avait jet\u00e9 un coup d\u2019\u0153il dans la chambre \u00e0 coucher de son ex-compagne, mais qu\u2019il n\u2019y avait pas mis les pieds, pour ensuite expliquer lors de son audition de police qu\u2019il avait bien acc\u00e9d\u00e9 \u00e0 la chambre \u00e0 coucher d\u2019PERSONNE3.)et qu\u2019il lui avait fait un bisou, sans toutefois \u00e9voquer le moindre rapprochement de nature sexuelle entre lui et son ex-compagne.Devant l\u2019expert DrMarcGLEIS, qui l\u2019a examin\u00e9 le 11 octobre 2019, \u00e0 une date o\u00f9 l\u2019expertise g\u00e9n\u00e9tique du 1 er ao\u00fbt 2019 avait mis en \u00e9vidence l\u2019ADN d\u2019PERSONNE3.)sur le cale\u00e7on port\u00e9 parPERSONNE1.)le soir des faits litigieux, celui-ci a finalement d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019il avait eu un rapport sexuel consenti avec son ex-compagne au cours de<\/p>\n<p>14 la nuit en cause. Cette nuit-l\u00e0, apr\u00e8s qu\u2019il s\u2019\u00e9tait couch\u00e9 aupr\u00e8s de son ex-compagne, il l\u2019aurait embrass\u00e9e sur la t\u00eate et dans la nuque et lui aurait fait des c\u00e2lins.PERSONNE3.)\u00ab[l\u2019aurait] laiss\u00e9 faire\u00bb, mais elle aurait \u00e9t\u00e9 \u00abtrop calme\u00bb et n\u2019aurait pas boug\u00e9. Il se serait alors dit qu\u2019elle ne prenait pas de plaisir et se serait retir\u00e9 d\u2019elle, avant de lui remettre son slip qu\u2019il lui avait enlev\u00e9 avant l\u2019acte. Aupr\u00e8s duJuge d\u2019instruction, il a \u00e0 nouveau chang\u00e9 de versionen d\u00e9clarant qu\u2019ils avaient \u00abfait l\u2019amour comme un couple normal\u00bb, version qu\u2019il a davantage embellie \u00e0 l\u2019audience en pr\u00e9cisant qu\u2019PERSONNE3.)avait activement particip\u00e9 au rapport sexuel et qu\u2019elle avait r\u00e9pondu \u00e0 son d\u00e9sir sexuel en lui caressant le brasavecsa main. Les messages quePERSONNE1.)a envoy\u00e9s \u00e0PERSONNE3.), tels qu\u2019ils ressortent du dossier r\u00e9pressif, montrent clairement que c\u2019\u00e9tait lui qui avait des avances \u00e0 plusieurs reprises \u00e0 son ex-compagne, avancesauxquelles cette derni\u00e8re n\u2019a jamais r\u00e9pondu.Cette absence de r\u00e9action de la part d\u2019PERSONNE3.)rend ainsi peu probable l\u2019explication dePERSONNE1.)selon laquelle elle aurait activement particip\u00e9 au rapport sexuel qui s\u2019est d\u00e9roul\u00e9 dans la nuit du 14 au15 septembre 2018,voire qu\u2019elle l\u2019avait initi\u00e9 en lui caressant le bras. Bien au contraire, les quelques r\u00e9ponses qu\u2019elle a adress\u00e9es \u00e0 son ex-compagnon d\u00e9montrent qu\u2019elle n\u2019\u00e9prouvait pas le moindre d\u00e9sir sexuel \u00e0 son \u00e9gard. Le Tribunal a encore grand-peine \u00e0 comprendre pourquoiPERSONNE1.)n\u2019a pas imm\u00e9diatement indiqu\u00e9 aux policiers qu\u2019il avait eu un rapport sexuel consenti avec son ex- compagne si tel avait \u00e9t\u00e9 le cas. En effet, le Tribunal ne voit pas le pr\u00e9judice que PERSONNE1.)aurait subi s\u2019il avaitr\u00e9v\u00e9l\u00e9 \u00e0 la Police qu\u2019il avait eu un rapport sexuel consenti avecPERSONNE3.)s\u2019il n\u2019avait rien \u00e0 se reprocher. Le fait qu\u2019il craignait pour l\u2019avenir de ses enfants, tel qu\u2019il l\u2019a d\u00e9clar\u00e9 aupr\u00e8s du Juge d\u2019instructionvoire qu\u2019il craignait qu\u2019ils lui soient enlev\u00e9s, tel qu\u2019il l\u2019a d\u00e9clar\u00e9 \u00e0 l\u2019audience,n\u2019emporte pas la conviction du Tribunal. Le motif avanc\u00e9 par le pr\u00e9venu lors de son interrogatoire aupr\u00e8s du magistrat instructeur suivant lequelPERSONNE3.)avaitlanc\u00e9 de fausses accusations \u00e0 son \u00e9gardafind\u2019emp\u00eacher la vente de la maison, ce qui lui aurait permis de rester dans celle-ci n\u2019est \u00e9tay\u00e9 par aucun \u00e9l\u00e9ment du dossier r\u00e9pressif et ne saurait d\u00e8s lors emporter la conviction du Tribunal. Il en va de m\u00eame de la th\u00e9orie avanc\u00e9e \u00e0 l\u2019audience, consistant \u00e0 dire qu\u2019PERSONNE3.)avait accus\u00e9 son ex-compagnon dans le seul but de le faire expulser de la maisonafin d\u2019avoir le champ libre pour la partager avec son nouveau compagnon, qui n\u2019emporte pas non plus la conviction du Tribunal. Il s\u2019y ajoute qu\u2019au lieu de faire \u00e9tat d\u2019un rapportsexuelconsenti,PERSONNE1.)s\u2019est empress\u00e9 d\u2019\u00e9voquer qu\u2019il s\u2019\u00e9tait masturb\u00e9 dans l\u2019apr\u00e8s-midi du 14 septembre 2018, allant jusqu\u2019\u00e0 pr\u00e9ciser qu\u2019il avait \u00e9jacul\u00e9 dans une lingette qu\u2019il avait pris soin de jeter \u00e0 la poubelle, lingette dontPERSONNE3.)se serait \u00e9ventuellement servie pour \u00abmonter son coup\u00bb contre lui, ce qui conforte manifestement la th\u00e8se selon laquelle il avait bien des choses \u00e0 se reprocher, insinuant notamment que son ex-compagne aurait voulu se m\u00e9nager des preuves d\u2019un rapport sexuel, qui, soulignons-le, a bien eu lieu, d\u2019apr\u00e8s les dires-m\u00eamesdePERSONNE1.),certes tardifs.\u00c0 l\u2019audience,PERSONNE1.)n&#039;a d\u2019ailleurs m\u00eame pas \u00e9t\u00e9 en mesure d\u2019indiquer de quelle mani\u00e8re la lingette en cause aurait permis \u00e0PERSONNE3.)de fomenter un complot contre lui. En lisant les d\u00e9clarations faites parPERSONNE1.)tant lors de son audition polici\u00e8re que devant le magistrat instructeur, le Tribunal a l\u2019impression que celles-ci avaient comme seul but<\/p>\n<p>15 de discr\u00e9diter son ex-compagneet qu\u2019il voulaitfaire croire aux deuxintervenants que son ex- compagne \u00e9tait folle, th\u00e8se quin\u2019est \u00e9tay\u00e9e par aucun \u00e9l\u00e9ment du dossier r\u00e9pressif. Lors de son audition aupr\u00e8s du Juge d\u2019instruction,PERSONNE3.)n\u2019a d\u2019ailleurs nullement cherch\u00e9 \u00e0 occulter le fait qu\u2019elle avait fait une d\u00e9pression dans le pass\u00e9. Dans son rapport d\u2019expertise, l\u2019expert Robert SCHILTZ ad\u2019ailleurs bross\u00e9 un tableau d\u2019PERSONNE3.)bien diff\u00e9rent de celui peint parPERSONNE1.), qui a d\u00e9crit son ex-compagne comme une personne vindicative et mal intentionn\u00e9e.En effet, l\u2019expert a pu se rendre compte, moyennant les tests auxquels il a soumisPERSONNE3.), que cette derni\u00e8re dispose notamment d\u2019une personnalit\u00e9 \u00e9quilibr\u00e9e, m\u00e9ticuleuse, sociable et serviable.Sur les lieux du crime, il avait d\u2019ailleurs mentiau sujet d\u2019un d\u00e9tail des plus anodins, \u00e0 savoir que son ex-compagne aurait \u00e9t\u00e9 absente du domicile lorsqu\u2019il s\u2019est rendu au travail vers 20.00, insinuant ainsi qu\u2019elle d\u00e9laissait ses enfants, d\u00e9tailsur lequel il est revenu lors de son interrogatoire aupr\u00e8s du Juged\u2019instruction. Le Tribunal se doit ainsi de relever que lesdiff\u00e9rentes versions des faits telles que pr\u00e9sent\u00e9es parPERSONNE1.)ne sontgu\u00e8recr\u00e9dibles, contrairement au d\u00e9roulement des faits tel que relat\u00e9 parPERSONNE3.). Qui plus est, une fausse accusation mont\u00e9e parPERSONNE3.)auraient repos\u00e9 sur les seules d\u00e9clarations de celle-ci, qui aurait d\u00fb jouer sans failles son r\u00f4le de victime sur une longue p\u00e9riode et devant un bon nombre de personnes diff\u00e9rentes, telles que coll\u00e8gues de travail, policierset psychologue. Il para\u00eet difficilement imaginable que sur une p\u00e9riode aussi longue, PERSONNE3.)ait r\u00e9ussi \u00e0 jouer la victime boulevers\u00e9e sans que personne ne s\u2019en rende compte. Ni les enqu\u00eateurs, ni l\u2019expert, ni le Tribunal n\u2019ont relev\u00e9 dans ses d\u00e9clarations des contradictions de nature \u00e0 la d\u00e9masquer et \u00e0 la confondre. Au vu de l\u2019ensemble des \u00e9l\u00e9ments qui pr\u00e9c\u00e8dent, le Tribunal retient que les d\u00e9clarations d\u2019PERSONNE3.)correspondent \u00e0 la v\u00e9rit\u00e9, de sorte qu\u2019il y a lieu de retenir quela nuit du 14 au15 septembre 2018, telle qu\u2019elle l\u2019a d\u00e9crite, s\u2019est d\u00e9roul\u00e9e conform\u00e9ment \u00e0 ses explications. En l\u2019absence d\u2019un quelconque \u00e9l\u00e9ment du dossierallant dans le sens contraire, le Tribunal arrive \u00e0 la conclusion quelem\u00eame constat est \u00e0 appliquer aux faits qui, d\u2019apr\u00e8sPERSONNE3.), se sont d\u00e9roul\u00e9s d\u00e9but septembre 2018, une fois qu\u2019ils \u00e9taient rentr\u00e9s de leurs vacances au Portugal. En effet, les d\u00e9clarations d\u2019PERSONNE3.)se rapportant \u00e0 ces faits-cine sont \u00e9nerv\u00e9es par aucun \u00e9l\u00e9ment objectif du dossier r\u00e9pressif amenant le Tribunal \u00e0 s\u2019en \u00e9carter. Par ailleurs, aucun indice, aussi minime soit-il, n\u2019a pu \u00eatre d\u00e9cel\u00e9 pouvant \u00e9branler la bonne foi d\u2019PERSONNE3.), respectivement de mettre en doute ses d\u00e9positions faites \u00e0 l\u2019audience sous la foi du serment. B.Quant \u00e0 la loi applicable 1.S\u2019agissant des viols libell\u00e9s \u00e0 titre principal L\u2019article 375 du Code p\u00e9nal, tel que modifi\u00e9 par la loi du 16 juillet 2011 sur la protection des enfants contre l\u2019exploitationet les abus sexuels et applicable au moment des faits, a entretemps \u00e9t\u00e9 modifi\u00e9 par une loi du 7 ao\u00fbt 2023 portant modification du Code p\u00e9nal et du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale en vue de renforcer les moyens de lutte contre les abus sexuels et l\u2019exploitationsexuelle des mineurs.<\/p>\n<p>16 Suivant l\u2019article 2 du Code p\u00e9nal \u00absi la peine \u00e9tablie au temps du jugement diff\u00e8re de celle qui \u00e9tait port\u00e9e au temps de l\u2019infraction, la peine la moins forte sera appliqu\u00e9e.\u00bbCette r\u00e8gle porte tant sur l\u2019incrimination (suppression d\u2019incrimination ou incrimination plus restrictive) que sur la peine (peine plus douce). L\u2019article 375 du Code p\u00e9nal, tel que modifi\u00e9 par la loi du 7 ao\u00fbt 2023 pr\u00e9cit\u00e9e, sanctionne de la m\u00eame peine l\u2019infraction de viol que dans sa versionant\u00e9rieure \u00e0 savoir, d\u2019une peine de r\u00e9clusion de cinq \u00e0 dix ans. La formulation du nouvel article 375 du Code p\u00e9nal pour d\u00e9finir le viol est cependant plus large que celle de l\u2019article 375 dans son ancienne version. D\u00e9sormais, l\u2019article 375 du Code p\u00e9nalsanctionne \u00abtout acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle, de quelque nature qu\u2019il soit et par quelque moyen que ce soit, qu\u2019il soit de nature vaginale, anale, ou buccale, \u00e0 l\u2019aide notamment du sexe, d\u2019un objet ou d\u2019un doigt, commis sur une personne qui n\u2019y consentpas ou \u00e0 l\u2019aide d\u2019une personne qui n\u2019y consent pas, y compris lorsque la personne est amen\u00e9e \u00e0 commettre l\u2019acte sur son propre corps ou sur le corps d\u2019une tierce personne, notamment \u00e0 l\u2019aide de violence ou de menace, par ruse, artifice ou surprise, ou en abusant d\u2019une personne hors d\u2019\u00e9tat de donner un consentement libre ou d\u2019opposer la r\u00e9sistance.\u00bb Une incrimination d\u00e9finie de mani\u00e8re plus large constitue une loi p\u00e9nale plus s\u00e9v\u00e8re, qui ne saurait par cons\u00e9quent avoir d\u2019effet r\u00e9troactif. Il convient parcons\u00e9quent d\u2019analyser les faits reproch\u00e9s au pr\u00e9venu \u00e0 titre principal \u00e0 la lumi\u00e8re de l\u2019ancienne r\u00e9daction de l\u2019article 375 du Code p\u00e9nal, dans sa version de la loi du 16 juillet 2011, tel que libell\u00e9 dans le r\u00e9quisitoire de renvoi par le Minist\u00e8re Public. 2.S\u2019agissant des attentats \u00e0 la pudeur libell\u00e9s \u00e0 titre subsidiaire Le Tribunal constate que l\u2019article 372 du Code p\u00e9nal a \u00e9t\u00e9 modifi\u00e9 en vertu d\u2019une loi du 7 ao\u00fbt 2023 portant modification du Code p\u00e9nal et du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale en vue de renforcer les moyens de lutte contre les abus sexuels et l\u2019exploitation sexuelle des mineurs. Il se pose d\u00e8s lors la question de savoir quelles sont les dispositions l\u00e9gales applicables aux faits litigieux qui, \u00e0 les supposer \u00e9tablis, se sont d\u00e9roul\u00e9s en septembre2018. Tel que relev\u00e9 ci-dessus, l\u2019article 2 alin\u00e9a 1 er du Code p\u00e9nal pose le principe de l\u2019effet imm\u00e9diat et de la non-r\u00e9troactivit\u00e9 de la loi nouvelle. Le Tribunal constate que l\u2019actuel article 372 du Code p\u00e9nal, tel que modifi\u00e9 par la loi du 7 ao\u00fbt 2023 pr\u00e9cit\u00e9, sanctionne toujours les faits libell\u00e9s \u00e0 charge dePERSONNE1.)\u00e0 titre subsidiaire, \u00e0 savoir le fait d\u2019attenter, sans violences ou menaces, \u00e0 la pudeur d\u2019une personne contre son gr\u00e9, et que l\u2019article pr\u00e9voit des peines identiques \u00e0 celles pr\u00e9vues par l\u2019ancien article 372 du Code p\u00e9nal, tel qu\u2019en vigueur au moment desfaits, \u00e0 savoir un emprisonnement d\u2019un mois \u00e0 deux ans et une amende de 251 \u00e0 10.000 euros. Le l\u00e9gislateur n\u2019a partant pas modifi\u00e9 la peine et seul le libell\u00e9 du texte a subi des modifications, sans qu\u2019une aggravation n\u2019ait \u00e9t\u00e9 retenue.<\/p>\n<p>17 Le Tribunal retient partant qu\u2019au vu du principe de la non-r\u00e9troactivit\u00e9 des lois, l\u2019article 372 du Code p\u00e9nal tel qu\u2019en vigueur au moment des faits est applicable en l\u2019esp\u00e8ce. C.Quant au fond 1.Les viols libell\u00e9s \u00e0 titre principal LeMinist\u00e8re Public reproche principalement \u00e0PERSONNE1.)d\u2019avoir, depuis un temps ind\u00e9termin\u00e9 mais non encore prescrit, \u00e0 plusieurs reprises et notamment au cours de la nuit du 14 au 15 septembre 2018 vers minuit, dans l\u2019arrondissement judiciaire de Luxembourg, \u00e0 L- ADRESSE5.), commis des viols surPERSONNE6.), notamment en la p\u00e9n\u00e9trant d\u2019abord digitalement dans le vagin malgr\u00e9 les injonctions d\u2019arr\u00eater exprim\u00e9es par la victime, puis, apr\u00e8s riposte de la victime, en la tournant violemment et en \u00e9cartant ses jambes avec force pour la p\u00e9n\u00e9trer avec son p\u00e9nis dans son vagin, partant en commettant des actes de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle contre son gr\u00e9 surPERSONNE6.)\u00e0 l\u2019aide de violences, avec la circonstance qu\u2019PERSONNE9.),PERSONNE10.), a habituellement v\u00e9cu en concubinage avec PERSONNE1.). L\u2019article 375 alin\u00e9a 1 er du Code p\u00e9nal, tel qu\u2019en vigueur au moment des faits, d\u00e9finit le viol comme \u00e9tant \u00abtout acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle, de quelque nature qu\u2019il soit et par quelque moyen que ce soit, commis sur une personnequi n\u2019y consent pas, notamment \u00e0 l\u2019aide de violences ou de menaces graves, par ruse ou artifice, ou en abusant d\u2019une personne hors d\u2019\u00e9tat de donner un consentement libre ou d\u2019opposer la r\u00e9sistance.\u00bb Le viol suppose donc la r\u00e9union des trois \u00e9l\u00e9ments constitutifs suivants, \u00e0 savoir un acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle, une absence de consentement de la victime et une intention criminelle de l\u2019auteur. a)un acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle En l\u2019occurrence, il est \u00e9tabli sur base des d\u00e9clarationsd\u2019PERSONNE3.),qu\u2019\u00e0 trois reprises au mois de septembre 2018 et notamment au cours de la nuit du 14 au 15 septembre 2018, PERSONNE1.)a commis un acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle surlapersonned\u2019PERSONNE3.)\u00e0 l\u2019aide de son sexe.S\u2019agissant des faits survenus dans la nuit du 14 au 15 septembre 2018, cet acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle estd\u2019ailleursreconnu par le pr\u00e9venu,qui a d\u00e9clar\u00e9 avoir euun rapport sexuel consentiavecson ex-compagne cette nuit-l\u00e0.Il r\u00e9sulte encore tant d\u2019PERSONNE3.)que dePERSONNE1.)que cette nuit-l\u00e0, la p\u00e9n\u00e9tration p\u00e9nienne a d\u2019ailleurs \u00e9t\u00e9 pr\u00e9c\u00e9d\u00e9e par une p\u00e9n\u00e9tration digitale,tombant dans le champd\u2019application del\u2019article375 du Code p\u00e9nal, de sorte que celle-ci est \u00e0 analyser dans le cadre de l\u2019infraction de viol et non pas dans celui de l\u2019attentat \u00e0 la pudeur. L\u2019\u00e9l\u00e9ment mat\u00e9riel de l\u2019infraction de viol se trouve partant \u00e9tablipour les p\u00e9n\u00e9trations ayant eu lieu en septembre 2018. b)L\u2019absence de consentement de la victime L\u2019absence de consentement \u00e0 l\u2019acte sexuel est l\u2019\u00e9l\u00e9ment caract\u00e9ristique et la condition fondamentale du viol.<\/p>\n<p>18 L\u2019article 375 du Code p\u00e9nal, tel qu\u2019en vigueur au moment des faits,permet d\u2019apporter la preuve de l\u2019absence de consentement de la victime par tout moyen de preuve. L\u2019usage deviolences, de menaces graves, la ruse, les artifices ou l\u2019abus d\u2019une personne hors d\u2019\u00e9tat de donner un consentement libre ou d\u2019opposer de la r\u00e9sistance ne constituent qu\u2019une \u00e9num\u00e9ration non limitative des circonstances permettant d\u2019\u00e9tablir l\u2019absence de consentement de la victime. Il s\u2019ensuit que tous les cas de rapports sexuels non consentis tombent sous le coup del\u2019article 375 du Code p\u00e9nal tel qu\u2019en vigueur au moment des faits (Projet de loi n\u00b06046, rapport de la commission juridique du 15 juin 2011,session ordinaire 2010-11, p.9;avis du Conseil d\u2019Etat, session ordinaire 2009-2010 du 9 mars 2010). Par violences on entend l\u2019emploi de la contrainte physique et mat\u00e9rielle exerc\u00e9e sur la personne m\u00eame dont l\u2019auteur veut abuser. Il faut que ces violences soient suffisantes pour paralyser la r\u00e9sistance de la victime. (M. RIGAUX &amp; P.-E. TROUSSE,Les crimes et d\u00e9lits du Code p\u00e9nal, t.V, art. 372 \u00e0 374, p. 334). Concernant le viol, la violence physique pour le viol d\u00e9signe les actes de contraintes physiques exerc\u00e9s sur la victime pour obtenir d\u2019elle le comportement sexuel que l\u2019on souhaite. S\u2019agissant de l\u2019emploi de la violence physique, celui-ci doit avoir permis \u00e0 l\u2019agent d\u2019accomplir l\u2019agression sexuelle malgr\u00e9 le refus de la victime. Peu importe le moment o\u00f9 elles ont \u00e9t\u00e9 employ\u00e9es, avant ou au moment de l\u2019ex\u00e9cution de l\u2019agression sexuelle, pourvu qu\u2019elles n\u2019aient \u00e9t\u00e9 exerc\u00e9es qu\u2019en vue de commettre ces infractions. (J.GOEDSEELS,Commentaire du Code p\u00e9nal belge, art. 372-378, n\u00b0 2.143). En l\u2019esp\u00e8ce,en ce qui concerne les faits qui se sont produits dans la nuit du 14 au 15 septembre 2018,l\u2019usage de violences ant\u00e9rieures sinon concomitantes pour commettre le viol r\u00e9sulte \u00e0 suffisance des d\u00e9positions cr\u00e9dibles de la victime, qui a d\u00e9clar\u00e9 que le pr\u00e9venu l\u2019avaitretourn\u00e9e avec force et qu\u2019il lui avait violemment \u00e9cart\u00e9e les jambes afin de la p\u00e9n\u00e9trer par derri\u00e8re.Elle a d\u2019ailleurs d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019elle a tent\u00e9 de se relever et de repousserPERSONNE1.)lorsqu\u2019il la p\u00e9n\u00e9trait, mais qu\u2019elle n\u2019y est pas parvenuealors qu\u2019il \u00e9tait allong\u00e9 sur elle.SiPERSONNE3.) a conc\u00e9d\u00e9 qu\u2019elle n\u2019avait pas cri\u00e9 lors du rapport sexuel que son ex-compagnon lui imposait, elle a \u00e9t\u00e9 formelle pour dire qu\u2019elle lui avait clairement fait comprendre qu\u2019elle ne consentait pas \u00e0 l\u2019acte. Outre les violences quePERSONNE1.)a exerc\u00e9es pour arriver \u00e0 ses fins, l\u2019absence de consentement estd\u00e8s lors encoreprouv\u00e9e par les d\u00e9clarationsd\u2019PERSONNE3.)qui a toujours affirm\u00e9 avoir manifest\u00e9 de mani\u00e8re claire et pr\u00e9cise son refus \u00e0PERSONNE1.),qui n\u2019a cependant rien voulu entendre et l\u2019a p\u00e9n\u00e9tr\u00e9emalgr\u00e9 ses protestations. Le Tribunal retientainsiqu\u2019\u00e0 aucun moment,PERSONNE3.)n\u2019adonn\u00e9 de consentement au rapport sexuelavecPERSONNE1.). \u00c0 titre superf\u00e9tatoire, m\u00eame \u00e0 supposer qu\u2019PERSONNE3.)aitr\u00e9ellement pass\u00e9 sa main sur le bras dePERSONNE1.)apr\u00e8s que celui-ci l\u2019avait rejoint dans son lit,gestequePERSONNE1.) a qualifi\u00e9 de \u00abpr\u00e9liminaires\u00bb,le Tribunal donne \u00e0 consid\u00e9rer qu\u2019une simple caresse ne constitue nullement une invitation \u00e0 passer \u00e0 l\u2019acte. Rappelons qu\u2019\u00e0 la question du Tribunal de savoir ce qui l\u2019avait amen\u00e9 \u00e0 penser qu\u2019PERSONNE3.)\u00e9tait d\u2019accord pour avoir un rapport<\/p>\n<p>19 sexuel avec lui,PERSONNE1.)a r\u00e9pondu qu\u2019elle n\u2019avait pas cri\u00e9 et qu\u2019elle s\u2019\u00e9tait laiss\u00e9 faire lorsqu\u2019il l\u2019a embrass\u00e9e et lui a fait des c\u00e2lins. L\u2019absence de consentement dans le chefd\u2019PERSONNE3.)est partant \u00e9tabliepour ce qui est des faitssurvenusdans la nuit du 14 au 15 septembre 2018. S\u2019agissant des deux incidents qui se sont d\u00e9roul\u00e9s ant\u00e9rieurement aux faitssusmentionn\u00e9s, PERSONNE3.)a d\u00e9clar\u00e9lors de son audition par le Juge d\u2019instructionque par le pass\u00e9, PERSONNE1.)l\u2019avait pouss\u00e9e \u00e0 avoir des relations sexuelles avec lui. Elles\u2019\u00e9tait\u00ablaiss\u00e9e faire\u00bb \u00e0 ses occasions-l\u00e0et avait adopt\u00e9 une attitudepurement passive, esp\u00e9rant ainsi que son ex-compagnon r\u00e9alise qu\u2019elle ne consentait pas aux rapports en cause. Le Tribunal constate qu\u2019il ne r\u00e9sulte pas des d\u00e9clarations d\u2019PERSONNE3.)qu\u2019elle a clairement manifest\u00e9 \u00e0PERSONNE1.)qu\u2019elle ne voulait pas avoir de rapports intimes avec lui, de sorte qu\u2019il subsiste un doute quant \u00e0 la question de savoir si ce dernier a agi dans une intention criminelle. Le moindre doute devant profiter au pr\u00e9venu, l\u2019infraction de viol ne saurait \u00eatre retenue \u00e0 sa charge pour ce qui est des deux incidents litigieux enquestion. Il s\u2019ensuit que la circonstance de temps infractionnelle libell\u00e9e par le Minist\u00e8re Public est \u00e0 limiter \u00e0 la seule nuit du 14 au 15 septembre 2018 alors que seuls les faits qui se sont produits cette nuit-l\u00e0 sont susceptibles de rev\u00eatir la qualification de viol.Dans la mesure o\u00f9la partie \u00aben l\u2019esp\u00e8ce\u00bb du libell\u00e9de l\u2019infraction \u00e0 titre principalest identique \u00e0 celle du libell\u00e9 \u00e0 titre subsidiaire, les deux faits en cause ne sauraient pas non plus \u00eatre analys\u00e9es sous la qualification de l\u2019attentat \u00e0 la pudeur. c)l\u2019intention criminelle de l\u2019auteur Le viol est une infraction intentionnelle qui nepeut \u00eatre constitu\u00e9e que si son auteur a \u00e9t\u00e9 conscient du fait qu\u2019il imposait \u00e0 sa victime des rapports sexuels contre la volont\u00e9 de celle-ci. L\u2019intention criminelle appara\u00eet clairement dans des situations o\u00f9 des violences physiques ou menaces ont \u00e9t\u00e9 employ\u00e9es, l\u2019emploi de violences \u00e9tant normalement la preuve la plus tangible de l\u2019absence de consentement de la victime (E.GAR\u00c7ON, Code p\u00e9nal fran\u00e7ais annot\u00e9, art. 331 \u00e0 333, n\u00b0 44). Par ailleurs, le mobile qui pousse l\u2019auteur \u00e0 commettre son acte est juridiquement indiff\u00e9rent. Ainsi il importe peu que l\u2019attentat ait \u00e9t\u00e9 commis dans le but de satisfaire un sentiment de luxure, de vengeance ou de haine, ou pour satisfaire tout simplement la curiosit\u00e9 de son auteur (Cass. fr.,6f\u00e9vrier1829; Dalloz p\u00e9nal,v\u00b0 Attentat aux m\u0153urs, n\u00b0 77; Cass. fr. 14janvier 1826,ibid.,n\u00b076). Le viol est un crime intentionnel. Mais il s\u2019agit d\u2019une hypoth\u00e8se dans laquelle le fait lui-m\u00eame r\u00e9v\u00e8le l\u2019intention d\u00e9lictueuse (A. DE NAUW, Initiation au Droit P\u00e9nal Sp\u00e9cial, \u00e9d. Kluwer, p.206). PERSONNE3.)a \u00e9t\u00e9 formelle pour dire quedans la nuit du 14 au 15 septembre 2018, PERSONNE1.)l\u2019avait forc\u00e9e \u00e0 avoirunrapport sexuelet qu\u2019il avait exerc\u00e9 des violences \u00e0 son \u00e9gard pour arriver \u00e0 ses fins. Elle a par ailleurs d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019elle l\u2019avait implor\u00e9 \u00e0 de maintes reprises de cesser ses agissements.<\/p>\n<p>20 Le pr\u00e9venu a partant agi en pleine connaissance de cause du caract\u00e8re immoral, ce dernier r\u00e9alisant ses agissements. L\u2019intention coupable est par cons\u00e9quent \u00e9galement \u00e9tablie dans le chef dePERSONNE1.). La circonstanceaggravante de la cohabitation Il est constant en cause qu\u2019PERSONNE3.)etPERSONNE1.)vivaient ensemble dans la maison sise \u00e0ADRESSE6.)au moment des faits qui se sont produits dans la nuit du 14 au 15 septembre 2018, de sorte qu\u2019il y a lieu de retenir que le viol a \u00e9t\u00e9 commis parPERSONNE1.)sur la personne avec laquelle il a v\u00e9cu habituellement. PERSONNE1.)est d\u00e8s lors \u00e0 retenir, sous r\u00e9serve des modifications qui pr\u00e9c\u00e8denten ce qui concerne la circonstance de temps,dans les liens de l\u2019infraction de viol libell\u00e9eprincipalement \u00e0 son encontre. Au vu des \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif, ensemble les d\u00e9bats men\u00e9s \u00e0 l\u2019audience, PERSONNE1.)estconvaincu: \u00ab comme auteur ayant lui-m\u00eame commis les infractions, au cours de la nuit du 14 au 15 septembre 2018 vers minuit, dans l\u2019arrondissement judiciaire de Luxembourg, \u00e0 L-ADRESSE5.), en infraction aux articles 375 et 377 du Code p\u00e9nal, d\u2019avoir commis un acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle, de quelque nature qu\u2019il soit et par quelque moyen que ce soit, sur une personne qui n\u2019y consent pas, notamment \u00e0 l\u2019aide de violences, avec la circonstance que le viol a \u00e9t\u00e9 commis sur la personne avec laquelle l\u2019auteur a v\u00e9cu habituellement, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir commisun violsurPERSONNE6.), n\u00e9e leDATE2.)\u00e0ADRESSE3.) (P), notamment en la p\u00e9n\u00e9trant d\u2019abord digitalement dans le vagin malgr\u00e9 les injonctions d\u2019arr\u00eater exprim\u00e9es par la victime, puis, apr\u00e8s riposte de la victime, en la tournant violemment et en \u00e9cartant ses jambes avec force pour la p\u00e9n\u00e9trer avec son p\u00e9nis dans son vagin, partant en commettant des actes de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle contre son gr\u00e9 sur PERSONNE6.), pr\u00e9qualifi\u00e9e, \u00e0 l\u2019aide de violences, avec la circonstance qu\u2019PERSONNE6.), pr\u00e9qualifi\u00e9e, a habituellement v\u00e9cu en concubinage avecPERSONNE1.), pr\u00e9qualifi\u00e9.\u00bb La peine L\u2019article375alin\u00e9a1 er duCodep\u00e9nalsanctionnel\u2019infractiondevioldelar\u00e9clusiondecinq\u00e0 dixans.Silavictimedel\u2019infractiondeviolestlapersonneaveclaquellel\u2019auteurdesfaitsa v\u00e9cuhabituellement,l\u2019article377duCodep\u00e9nalpr\u00e9voitqueleminimumdespeinesport\u00e9es<\/p>\n<p>21 parl\u2019article375dum\u00eameCodesera\u00e9lev\u00e9dedeuxansconform\u00e9mentauxdispositionsde l\u2019article266dum\u00eameCodeetlemaximumdelapeinepr\u00e9vuepourra\u00eatredoubl\u00e9. Lachambreduconseilad\u00e9criminalis\u00e9cetteinfraction,desortequelapeine\u00e0prononcer, conform\u00e9ment\u00e0l\u2019article74duCodep\u00e9nal,estcelled\u2019unemprisonnementdetroismoisau moins,lemaximumdel\u2019emprisonnement\u00e9tantalorsdecinqans.Auxtermesdel\u2019article77du Codep\u00e9nal,lescoupables,dontlapeinecriminellea\u00e9t\u00e9commu\u00e9eenunemprisonnement peuvent\u00eatrecondamn\u00e9s\u00e0uneamendede251euros\u00e010.000euros. Dansl\u2019appr\u00e9ciationdelapeine,leTribunaltientcomptedelagravit\u00e9del\u2019infractionretenue\u00e0 chargedePERSONNE1.),dufaitqu\u2019ilacontest\u00e9lesfaitsetcemalgr\u00e9lesd\u00e9clarationstout\u00e0 faitcr\u00e9diblesdelavictime,toutenchangeantdeversionaugr\u00e9del\u2019avancementdela proc\u00e9dure,qu\u2019ilnemontreaucuneremiseenquestionniderepentiretqu\u2019ilam\u00eameessay\u00e9de s\u2019\u00e9rigerenvictime,maisentend\u00e9galementprendreenconsid\u00e9rationl\u2019absenced\u2019ant\u00e9c\u00e9dents judiciairesdanssonchef. Au vu de ce qui pr\u00e9c\u00e8de, il y a lieu de condamnerPERSONNE1.)du chef del\u2019infraction retenue \u00e0 sa charge \u00e0 unepeine d\u2019emprisonnement de 3 anset \u00e0 uneamendede5.000 euros. PERSONNE1.)n\u2019ayantpas subi jusqu\u2019\u00e0 ce jour de condamnation excluant le sursis \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution des peines,ily a lieu de lui accorder le b\u00e9n\u00e9fice dusursis int\u00e9gralquant \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution de la peine d\u2019emprisonnement \u00e0 prononcer \u00e0 son encontre. En application des dispositions des articles 24 et 378 du Code p\u00e9nal, le Tribunal prononce en outre l\u2019interdiction des droits pr\u00e9vus aux points 1, 3, 4, 5 et 7 de l\u2019article 11 du Code p\u00e9nal pour une dur\u00e9e de cinq ans \u00e0 l\u2019encontre du pr\u00e9venu. Les restitutions Le Tribunal ordonne larestitution\u00e0PERSONNE1.)d\u2019un cale\u00e7on, d\u2019un t-shirt et d\u2019un short, saisissuivant proc\u00e8s-verbal n\u00b021333du15 septembre 2018,dress\u00e9 par la Police Grand-Ducale, R\u00e9gion Sud-Ouest, Commissariat Esch. Le Tribunal ordonneencorelarestitution\u00e0PERSONNE3.)d\u2019une culotte, d\u2019un t-shirt et d\u2019un pantalon court,saisisuivant proc\u00e8s-verbal n\u00b021334du15 septembre 2018dress\u00e9 par la Police Grand-Ducale,R\u00e9gion Sud-Ouest, Commissariat Esch. Le Tribunal ordonnefinalementlarestitution\u00e0PERSONNE3.)d\u2019une housse de coussin et des draps de lit,saisissuivant proc\u00e8s-verbal n\u00b021335du15 septembre 2018,dress\u00e9 par la Police Grand-Ducale,R\u00e9gion Sud-Ouest, Commissariat Esch. AU CIVIL Partiecivile d\u2019PERSONNE3.)contrePERSONNE1.) \u00c0 l\u2019audience du23 mai2024PERSONNE3.)s\u2019est constitu\u00e9eoralementpartie civile contre le pr\u00e9venuPERSONNE1.), d\u00e9fendeur au civil. Il y a lieu de donner acte \u00e0PERSONNE3.)de sa constitution de partie civile.<\/p>\n<p>22 La demande civile est recevable pour avoir \u00e9t\u00e9 introduite dans les forme et d\u00e9lai de la loi. Le Tribunal est comp\u00e9tent pour en conna\u00eetre, eu \u00e9gard \u00e0 la d\u00e9cision \u00e0 intervenir au p\u00e9nal \u00e0 l\u2019\u00e9gard dePERSONNE1.). PERSONNE3.)sollicite lar\u00e9paration du dommage moral subi \u00e0 la suite des agissements du pr\u00e9venu qu\u2019elle chiffre \u00e010.000 euros. Le pr\u00e9judice moral subi par la partie demanderesse au civil est en relation causale avec les infractions retenues dans le chef dePERSONNE1.), de sorteque la demande civile est \u00e0 d\u00e9clarer fond\u00e9e en son principe. Au vu des circonstances de l\u2019esp\u00e8ce et des renseignements fournis \u00e0 l\u2019audience, le Tribunal \u00e9value le pr\u00e9judice moral accru \u00e0PERSONNE3.),ex aequo et bono,\u00e0 la somme de 5.000 euros. Il y a partant lieu de condamnerPERSONNE1.)\u00e0 payer \u00e0PERSONNE3.)le montant de5.000 euros. P A R C E S M O T I F S : le Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg,neuvi\u00e8mechambre, si\u00e9geant enmati\u00e8re correctionnelle, statuantcontradictoirement,le pr\u00e9venuet d\u00e9fendeur au civilPERSONNE1.) entendu en ses explications,la partie demanderesse au civilentendueensesconclusions,le repr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public entenduen son r\u00e9quisitoireetle mandataire du pr\u00e9venu entendueen ses moyens de d\u00e9fense tant au p\u00e9nal qu\u2019au civil,le pr\u00e9venuayant eu la parole en dernier, AU P\u00c9NAL c o n d a m n ePERSONNE1.)du chef del\u2019infraction retenue\u00e0 sa charge\u00e0une peine d\u2019emprisonnement deTROIS(3) anset \u00e0 uneamendedeCINQMILLE (5.000) eurosainsi qu\u2019aux frais de sa poursuite p\u00e9nale, ces frais liquid\u00e9s \u00e013.207,72euros, f i x ela dur\u00e9e de la contrainte par corps en cas de non-paiement de l\u2019amende\u00e0CINQUANTE (50) jours, d i tqu\u2019il serasursis\u00e0 l\u2019ex\u00e9cution de l\u2019int\u00e9gralit\u00e9decettepeine d\u2019emprisonnement, a v e r t i tPERSONNE1.)qu\u2019au cas o\u00f9, dans un d\u00e9lai de cinq ans \u00e0 dater du pr\u00e9sent jugement, il aura commis une nouvelle infraction ayant entra\u00een\u00e9 une condamnation \u00e0 une peine privative de libert\u00e9 ou \u00e0 unepeine plus grave pour crimes ou d\u00e9lits de droit commun, la peine de prison prononc\u00e9e ci-devant sera ex\u00e9cut\u00e9e sans confusion possible avec la nouvelle peine et que les peines de la r\u00e9cidive seront encourues dans les termes de l\u2019article 56 alin\u00e9a 2 du Code p\u00e9nal, p r o n o n c econtrePERSONNE1.)l\u2019interdiction pour une dur\u00e9e de CINQ (5) ans des droits \u00e9nonc\u00e9s aux num\u00e9ros 1, 3, 4, 5 et 7 de l\u2019article 11 du Code p\u00e9nal, \u00e0 savoir: 1) de remplir des fonctions, emplois et offices publics, 3) de porteraucune d\u00e9coration, 4) d\u2019\u00eatre expert, t\u00e9moin instrumentaire ou certificateur dans les actes; de d\u00e9poser en justice autrement que pour y donner de simples renseignements,<\/p>\n<p>23 5) de faire partie d\u2019aucun conseil de famille, de remplir aucune fonction dans un r\u00e9gime de protection des incapables mineurs ou majeurs, si ce n\u2019est \u00e0 l\u2019\u00e9gard de ses enfants et sur avis conforme du juge aux affaires familiales, s\u2019il en existe, 7) de tenir \u00e9cole, d\u2019enseigner et d\u2019\u00eatre employ\u00e9 dans un \u00e9tablissement d\u2019enseignement, o r d o n n elarestitution\u00e0PERSONNE1.)d\u2019un cale\u00e7on, d\u2019un t-shirt et d\u2019un short,saisis suivant proc\u00e8s-verbal n\u00b021333du15 septembre 2018,dress\u00e9 par la Police Grand-Ducale, R\u00e9gion Sud-Ouest, Commissariat Esch, o r d o n n elarestitution\u00e0PERSONNE3.)d\u2019une culotte, d\u2019un t-shirt et d\u2019un pantalon court, saisisuivant proc\u00e8s-verbal n\u00b021334du15 septembre 2018dress\u00e9 par la Police Grand-Ducale, R\u00e9gion Sud-Ouest, Commissariat Esch, o r d o n n elarestitution\u00e0PERSONNE3.)d\u2019une housse de coussin et des draps de lit,saisis suivant proc\u00e8s-verbal n\u00b021335du15 septembre 2018,dress\u00e9 par la Police Grand-Ducale, R\u00e9gion Sud-Ouest, Commissariat Esch. AU CIVIL d o n n e a c t e\u00e0PERSONNE3.)desaconstitution de partie civile, d \u00e9 c l a r ela demanderecevableen la forme, sed \u00e9 c l a r e comp\u00e9tentpour en conna\u00eetre, d i tla demande en indemnisation du pr\u00e9judice moralfond\u00e9e et justifi\u00e9e,ex aequo et bono, pour le montant deCINQ MILLE (5.000) euros, partantc o n d a m n ePERSONNE1.)\u00e0 payer \u00e0PERSONNE3.)le montant deCINQ MILLE (5.000) euros, c o n d a m n ePERSONNE1.)aux frais de cette demande civiledirig\u00e9e contre lui. Le tout enapplication des articles11,14, 15,16, 28, 29, 30,44,74, 77,375et377du Code p\u00e9nal et des articles1,2, 3, 155, 179, 182, 183-1, 184,189, 190, 190-1, 194, 195,196,626, 627, 628 et 628-1du Code de Proc\u00e9dure p\u00e9nalequi furent d\u00e9sign\u00e9s\u00e0 l\u2019audience parMadame le vice-pr\u00e9sident. Ainsi fait et jug\u00e9 par Elisabeth EWERT, vice-pr\u00e9sident, Sonia MARQUES, premier juge, et Antoine d\u2019HUART, juge, et prononc\u00e9 en audience publique au Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, Cit\u00e9 Judiciaire, Plateau du Saint-Esprit, par Madame le vice-pr\u00e9sident, en pr\u00e9sence deDaniel SCHON,premier substitut du Procureur d\u2019\u00c9tat, et d\u2019Elisabeth BACK, greffi\u00e8re, qui \u00e0 l\u2019exception de larepr\u00e9sentantedu Minist\u00e8re Public, ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent jugement.<\/p>\n<\/div>\n<hr class=\"kji-sep\" \/>\n<p class=\"kji-source-links\"><strong>Sources officielles :<\/strong> <a class=\"kji-source-link\" href=\"https:\/\/data.public.lu\/fr\/datasets\/tribunal-darrondissement-luxembourg-penal\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener noreferrer\">consulter la page source<\/a> &middot; <a class=\"kji-pdf-link\" href=\"https:\/\/download.data.public.lu\/resources\/tribunal-darrondissement-luxembourg-penal\/20240828-031332\/20240620-1438-tal9-pseudonymise-accessible.pdf\" target=\"_blank\" rel=\"noopener noreferrer\">PDF officiel<\/a><\/p>\n<p class=\"kji-license-note\"><em>Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). 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