{"id":630315,"date":"2026-04-21T02:39:05","date_gmt":"2026-04-21T00:39:05","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-25-janvier-2024-45\/"},"modified":"2026-04-21T02:39:11","modified_gmt":"2026-04-21T00:39:11","slug":"tribunal-darrondissement-25-janvier-2024-45","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-25-janvier-2024-45\/","title":{"rendered":"Tribunal d&#8217;arrondissement, 25 janvier 2024"},"content":{"rendered":"<div class=\"kji-decision\">\n<div class=\"kji-full-text\">\n<p>Jugt LCRI n\u00b08\/2024 not. 26947\/22\/CD 3xr\u00e9clus (sprobpart) 1x art.11 1x destit. 1x restit AUDIENCE PUBLIQUE DU 25 JANVIER2024 LaChambrecriminelledu Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg,treizi\u00e8me chambre, a rendu le jugement qui suit : Dans la cause du Minist\u00e8re Public contre PERSONNE1.), n\u00e9 leDATE1.)\u00e0ADRESSE1.)(Br\u00e9sil), demeurant \u00e0 F-ADRESSE2.), actuellement en d\u00e9tentionpr\u00e9ventive au Centre p\u00e9nitentiaire de Luxembourg -p r \u00e9 v e n u- F A I T S : Par citation du17 mai2023, le Procureur d\u2019\u00c9tat pr\u00e8s le Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg a requis le pr\u00e9venu de compara\u00eetreauxaudiencespubliques des12et13octobre 2023devant la Chambre criminelle de ce si\u00e8ge, pour y entendre statuer sur les pr\u00e9ventions suivantes: I) infraction \u00e0 l\u2019article 528 du Code p\u00e9nal, II) principalement, infraction \u00e0 l\u2019article 442-1 du Code p\u00e9nal, subsidiairement,infraction \u00e0 l\u2019article 434 du Code p\u00e9nal, III) principalement, infraction aux articles 398 et 399 du Code p\u00e9nal, subsidiairement,infraction \u00e0 l\u2019article 398 du Code p\u00e9nal, IV) principalement, infraction \u00e0 l\u2019article 372 alin\u00e9a 2 du Code p\u00e9nal,<\/p>\n<p>2 subsidiairement,infraction \u00e0 l\u2019article 372 1\u00b0du Code p\u00e9nal, V) infraction \u00e0 l\u2019article 375 du Code p\u00e9nal, VI) infraction aux articles 51, 52 et 375 du Code p\u00e9nal, VII) infraction aux articles 51, 52, 392 et 393 du Code p\u00e9nal et VIII) infraction \u00e0l\u2019article 327 du Code p\u00e9nal. \u00c0 l\u2019audience publique du12 octobre 2023, l\u2019affaire fut contradictoirement remise aux audiences publiques des 3 et 4 janvier 2024. \u00c0l\u2019audience publique du 3 janvier 2024,Madame le Premier Vice-Pr\u00e9sident constata l\u2019identit\u00e9 du pr\u00e9venuPERSONNE1.)et lui donna connaissance des actes qui ont saisi la Chambre criminelle. Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article190-1 (2) du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale, il a \u00e9t\u00e9 instruit de son droit de garder le silence et de ne pas s\u2019auto-incriminer. Les expertsDrMarc GLEIS etDrDeborah EGAN-KLEINfurent entendusen leurs observations et conclusions apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 les serments pr\u00e9vus par la loi. La Chambre criminelleproc\u00e9da ensuite \u00e0l\u2019audition du t\u00e9moinPERSONNE2.)par des moyens de t\u00e9l\u00e9communication audiovisuelle garantissant la confidentialit\u00e9 de la transmission, telle que sollicit\u00e9e par le Minist\u00e8re Public en date du 15 d\u00e9cembre 2023 et ordonn\u00e9epar jugement num\u00e9ro LCRI 85\/2023 du 20 d\u00e9cembre2023;PERSONNE2.)fut entendu en ses d\u00e9clarations orales apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu par la loi. Lest\u00e9moinsPERSONNE3.)etPERSONNE4.)furent entendus s\u00e9par\u00e9mentenleursd\u00e9clarations orales, apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu par la loi. Pendantlesd\u00e9positionsdes experts et t\u00e9moins,le pr\u00e9venu fut assist\u00e9 de l\u2019interpr\u00e8teasserment\u00e9e Marina MARQUES PINA, pour autant que de besoins. La Chambre criminelle ordonna ensuite la suspension des d\u00e9bats et la continuation de l\u2019affaire \u00e0 l\u2019audience publique du4 janvier2024. \u00c0cette audience, lepr\u00e9venuPERSONNE1.)fut entendu en ses explications et moyens de d\u00e9fense. Larepr\u00e9sentantedu Minist\u00e8re Public,Sylvie BERNARDO, Substitut du Procureur d\u2019\u00c9tat, r\u00e9suma l\u2019affaire et fut entendueen son r\u00e9quisitoire. Ma\u00eetrePhilippe STROESSER, avocat\u00e0 la Cour, demeurant \u00e0Luxembourg, exposa plus amplement les moyens de d\u00e9fense dePERSONNE1.). Le pr\u00e9venu eut la parole en dernier. La Chambre criminelle prit l\u2019affaire en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et rendit \u00e0 l\u2019audience publique de ce jour,date \u00e0 laquelle le prononc\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 fix\u00e9, le ju g e m e n t q u i s u i t: Vu l\u2019ordonnance n\u00b0237\/23(XIX)rendue le22 mars2023parlaChambre du conseil du Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg renvoyantPERSONNE1.)devant une Chambre criminelle de ce m\u00eame si\u00e8ge du chefdeI) infraction \u00e0 l\u2019article 528 du Code p\u00e9nal, II) principalement, infraction \u00e0 l\u2019article 442-1 du Code p\u00e9nal, subsidiairement, infraction \u00e0 l\u2019article 434 du Code p\u00e9nal, III) principalement, infraction aux articles 398 et 399 du Code p\u00e9nal, subsidiairement, infraction \u00e0 l\u2019article 398 du Code<\/p>\n<p>3 p\u00e9nal, IV) principalement, infraction \u00e0 l\u2019article 372 alin\u00e9a 2 du Code p\u00e9nal, subsidiairement, infraction \u00e0 l\u2019article 372 1\u00b0du Code p\u00e9nal, V) infraction\u00e0 l\u2019article 375 du Code p\u00e9nal, VI) infraction aux articles 51, 52 et 375 du Code p\u00e9nal, VII) infraction aux articles 51, 52, 392 et 393 du Code p\u00e9nal et VIII) infraction \u00e0 l\u2019article 327 du Code p\u00e9nal. Vu la citation \u00e0 pr\u00e9venu du 17 mai 2023 r\u00e9guli\u00e8rement notifi\u00e9e au pr\u00e9venu. Vu l\u2019information donn\u00e9e par courrier du 10 novembre 2023 \u00e0 la Caisse Nationale de Sant\u00e9 en application de l\u2019article 453 du Code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale. Vu l\u2019ensemble du dossierr\u00e9pressif constitu\u00e9 par le Minist\u00e8re Public sous la notice26947\/22\/CD\u00e0 charge dupr\u00e9venuainsi que lesproc\u00e8s-verbaux etrapports subs\u00e9quents \u00e9tablis par la Police judiciaire, service protection de la jeunesse et infractions \u00e0 caract\u00e8re sexuel. Vu l\u2019information judiciaire diligent\u00e9e par le Juge d\u2019instruction. Vu lesrapportsd\u2019expertise desDr Marc GLEIS et Dr Deborah EGAN-KLEIN. Vu l\u2019instructionet les d\u00e9batsmen\u00e9s\u00e0 l\u2019audience de la Chambre criminelle. Les faits et \u00e9l\u00e9ments du dossier Les faits\u00e0 la base de la pr\u00e9sente affaire tels qu\u2019ils r\u00e9sultent des \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif et des d\u00e9bats men\u00e9s aux audiences peuvent se r\u00e9sumer comme suit : Le 20 ao\u00fbt 2022,vers 23.30 heures,les agents du commissariat de la r\u00e9gion Sud-Ouest C3RDifferdange ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9p\u00each\u00e9s \u00e0 l\u2019adresse dePERSONNE2.), domicili\u00e9 \u00e0 L-ADRESSE3.), pour des nuisances sonores nocturnes. Celui-ci leur indiquait que les voisins\u00e9taient extr\u00eamement bruyants,qu\u2019une femme avait cri\u00e9 \u00e0 plusieurs reprises et qu\u2019il soup\u00e7onnaitqu\u2019elle se faisait frapper. Lorsque les agents de police ont ensuite sonn\u00e9 chezla maison voisine,situ\u00e9e auADRESSE4.), ils se sont fait ouvrir la porte par unhommequi ne portait pas de haut, avaitdeux grosses \u00e9gratignures sur son ventre, une l\u00e8vreensanglant\u00e9eet semblait alcoolis\u00e9. Il a \u00e9t\u00e9identifi\u00e9 comme \u00e9tantPERSONNE1.) et d\u00e9clarait s\u2019\u00eatre disput\u00e9 avec son ex-petite amie. Pendant la conversation, une femme a pu \u00eatre aper\u00e7ue \u00e0 l\u2019arri\u00e8re-plan de l\u2019appartement, elle aussi pr\u00e9sentant des blessuresau visage et au cou, des taches de sang sur la partie droite de son visage et sur sa bouche ainsi que des marques de pression fortement rougies dans la r\u00e9gion du cou. Elle a \u00e9t\u00e9 identifi\u00e9e comme \u00e9tantPERSONNE4.)et d\u00e9clarait avoir eu une altercation avecPERSONNE1.). Celui-ci confirmait l\u2019avoir frapp\u00e9e, ajoutant qu\u2019elle l\u2019avaitm\u00e9rit\u00e9 pour qu\u2019elle sache qu\u2019elle ne devait pas le traiter de cette fa\u00e7on. Elle lui aurait mordu la l\u00e8vre. Il remettait aux policiers deux t\u00e9l\u00e9phones portables, dont l\u2019un appartenait \u00e0PERSONNE4.). Celle-ciaffirmait que PERSONNE1.)avait vol\u00e9 et d\u00e9truit son t\u00e9l\u00e9phone. Lors du trajet jusqu\u2019au poste de police,PERSONNE4.)a \u00e9clat\u00e9 en sanglots. Elle relataitque PERSONNE1.)lui avait demand\u00e9 de venir chez sa m\u00e8re pour parler de leur relation. Lors dela dispute qui s\u2019en est suivie, il l\u2019aurait attrap\u00e9e et pouss\u00e9e sur le canap\u00e9 du salon au rez-de-chauss\u00e9e. Il lui aurait alors serr\u00e9 le cou si fort qu\u2019elle aurait cru qu\u2019elle allait mourir. Alorsqu\u2019ils \u00e9taient tousdeux allong\u00e9s sur le canap\u00e9, et sans lui faire l\u00e2cher son cou, il lui aurait arrach\u00e9 son pantalon et son slip. Il l\u2019aurait ensuite p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e dans son vagin avec deux doigts, contre son gr\u00e9. Il aurait \u00e9galement essay\u00e9 de la p\u00e9n\u00e9trer avec son sexe, mais n\u2019y serait pas parvenu compl\u00e8tement,faute d\u2019\u00e9rectioncompl\u00e8te. Il l\u2019aurait ensuite \u00e0 nouveau p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e avec deux doigts. Elle auraitcri\u00e9 \u00e0 l\u2019aidedans l\u2019espoir de se faire entendre par les voisins.Il aurait ensuite continu\u00e9 \u00e0 la frapper au visage et lui aurait pris son t\u00e9l\u00e9phone portable, l\u2019emp\u00eachant ainsi d\u2019appeler \u00e0 l\u2019aide. Lorsqu\u2019on aurait sonn\u00e9 \u00e0 la porte d\u2019entr\u00e9e, il lui aurait ferm\u00e9 la bouche et le nez, l\u2019emp\u00eachant de respirer et d\u2019appeler \u00e0 l\u2019aide.Il l\u2019auraitaussimenac\u00e9ede mortsi elle osait r\u00e9v\u00e9ler les faits.<\/p>\n<p>4 -Audition vid\u00e9o dePERSONNE4.) Lors de son audition vid\u00e9o,PERSONNE4.)faisait le r\u00e9cit suivant: PERSONNE1.)lui avait demand\u00e9 de venir chez lui, plus pr\u00e9cis\u00e9ment \u00e0 l\u2019adresse de sa m\u00e8re afin qu\u2019ils puissent parler. Elle lui aurait expliqu\u00e9 les raisons de la rupture et notamment qu\u2019il \u00e9tait trop violent quand il buvait, qu\u2019il \u00e9tait parfois m\u00e9chant et qu\u2019il l\u2019avait tromp\u00e9e. Il lui aurait alors demand\u00e9 si elle voulait vraiment rompre, ce \u00e0 quoi elle aurait r\u00e9pondu par l\u2019affirmative. Une dispute s\u2019en serait suivie avec des reproches r\u00e9ciproques.\u00c0un certain moment,PERSONNE1.)lui aurait r\u00e9clam\u00e9 son t\u00e9l\u00e9phone. Elle aurait refus\u00e9 de lui donner soncode d\u2019acc\u00e8s, suite \u00e0 quoi ilaurait jet\u00e9son portable parterre et march\u00e9 dessus. Il l\u2019aurait trait\u00e9e de \u00abgrande pute\u00bb, puisauraitpris les cl\u00e9s, verrouill\u00e9 la porte et mis les cl\u00e9s dans sa poche. Elle lui aurait alors demand\u00e9 si ellepouvaitpartir. Il serait all\u00e9 fumer une cigarette et, \u00e0 son retour, il luiaurait demand\u00e9, une nouvelle fois,si elle voulait vraiment rompre. Elle aurait r\u00e9pondu par l\u2019affirmativece qui lui aurait valu une gifle. Il lui aurait \u00e9galement reproch\u00e9 de l\u2019avoir tromp\u00e9, ce \u00e0 quoi elle a r\u00e9pondu qu\u2019elle ne lui avait jamaismenti. Ill\u2019aurait alors \u00e0 nouveau gifl\u00e9e. Un peu plus tard,il l\u2019aurait attrap\u00e9e par le cou, l\u2019aurait allong\u00e9e sur le canap\u00e9 etaurait tent\u00e9 de l\u2019embrasser, ce qu\u2019elle aurait refus\u00e9 en lui faisantcomprendre qu\u2019ils \u00e9taient s\u00e9par\u00e9s et qu\u2019il ne devrait pas la toucher. Il l\u2019aurait alors saisie \u00e0 plusieurs reprises par le cou, lui aurait enlev\u00e9la partie droite de sonpantalon et son slip et lui aurait dit que si elle n\u2019\u00e9tait pas \u00e0 lui, elle n\u2019\u00e9tait \u00e0 personne.Lorsqu\u2019elle s\u2019estmise \u00e0 crier, ill\u2019auraitexhort\u00e9e \u00e0garder le silencesinon elle verrait ce quiallait se passer. Ilaurait essay\u00e9 de s\u2019approcherde son vaginavec sa bouche,ce qu\u2019elle aurait r\u00e9ussi \u00e0 emp\u00eacher en le coin\u00e7ant avec ses jambes. Il aurait alors introduit de force ses doigts dans son vagin,se serait allong\u00e9 sur elle et lui aurait fait comprendre qu\u2019il faisait cela pour qu\u2019elle voie qu\u2019elle n\u2019\u00e9tait rien entre ses mains et qu\u2019ilpouvait faired\u2019elle ce qu\u2019il voulait. Il auraitensuite tent\u00e9 d\u2019introduireson p\u00e9nis dans son sexe, mais elle l\u2019en auraitemp\u00each\u00e9 en serrant les cuisses. Il lui aurait demand\u00e9 d\u2019ouvrir les jambes,sinon cela n\u2019allait qu\u2019empirer.Devantson refus, il l\u2019aurait prise par les cheveux et lui aurait demand\u00e9 dele satisfaire oralement. Elle lui aurait fait comprendre qu\u2019elle ne le ferait jamais de sa vie. Il aurait r\u00e9essay\u00e9de la p\u00e9n\u00e9trer avec son sexe, mais sans succ\u00e8s, car elle avait ferm\u00e9 ses cuisses. Il serait ensuite all\u00e9 dans la cuisine pendant qu\u2019elle remettait son pantalon. \u00c0 son retour, il l\u2019aurait de nouveau gifl\u00e9e. Elle lui aurait r\u00e9pondu qu\u2019il devait la laisser tranquille, sinon elle appellerait la police, tout en sachantque cela \u00e9tait impossiblepuisqu\u2019il avaittoujoursson t\u00e9l\u00e9phone. Elle aurait ensuite cri\u00e9,dans l\u2019espoir qu\u2019onallait l\u2019entendre. Il l\u2019aurait alors saisie par le cou, puis lui aurait ferm\u00e9 la bouche et le nez, l\u2019emp\u00eachantde respirer. Il n\u2019aurait plus \u00e9t\u00e9dans un \u00e9tat normal\u00e0 ce moment-l\u00e0 et lui aurait donn\u00e9 l\u2019impression d\u2019\u00eatre un monstre.Il l\u2019aurait ensuite saisie par le cou tandis qu\u2019elle ne cessaitde crier et de lui demander de la laisser tranquille. \u00c0 un moment donn\u00e9, mais sans se souvenir de l\u2019heure exacte,onaurait sonn\u00e9 \u00e0 la porte. Il lui aurait, \u00e0 nouveau,couvertla bouche et lui aurait fait comprendre qu\u2019elle devait se taire, sinon les chosesallaient empirer. Elle se serait tue.Cinq \u00e0 dix minutes plus tard, il aurait recommenc\u00e9 \u00e0 la saisir par le cou. Elle lui aurait fait comprendre \u00e0 plusieurs reprises qu\u2019il devait arr\u00eater, qu\u2019il lui faisait mal et qu\u2019elle n\u2019arrivait plus \u00e0respirer, mais il ne l\u2019aurait pas l\u00e2ch\u00e9e. Peu apr\u00e8s, la police serait arriv\u00e9e et elle en aurait profit\u00e9 pour partir imm\u00e9diatement. Sur question,PERSONNE4.)a encore donn\u00e9 les pr\u00e9cisions suivantes: Elle auraiteffectivement donn\u00e9 un coup de pied dans la poitrine dePERSONNE1.)lorsqu\u2019il avait tent\u00e9 de la p\u00e9n\u00e9trer, afin de le faire reculer. \u00c0 ce moment-l\u00e0,PERSONNE1.)l\u2019aurait p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e avec son p\u00e9nis, mais pas compl\u00e8tement, car il n\u2019\u00e9tait pas suffisamment excit\u00e9. Elleconfirmait que l\u2019initiative de se rencontrer ce soir-l\u00e0 \u00e9tait venuedePERSONNE1.).Elle aurait accept\u00e9sa proposition, aurait pris le bus\u00e0 21.22 heures et serait arriv\u00e9e \u00e022.00 heures \u00e0 Petange. Ils auraient \u00e9t\u00e9 seuls dans la maison. Il lui aurait ouvert la porte d\u2019entr\u00e9e et ilsseseraient imm\u00e9diatement rendus dans le salon, se seraient assis sur le canap\u00e9 et auraient parl\u00e9 de leurs\u00e9paration.PERSONNE1.) seserait \u00e9nerv\u00e9 \u00e0 un moment donn\u00e9,luiaurait pris son t\u00e9l\u00e9phoneet l\u2019aurait jet\u00e9par terre.Ilaurait voulu v\u00e9rifiersi elle avaitre\u00e7udes messages d\u2019autres hommes. Il l\u2019aurait frapp\u00e9e une premi\u00e8re fois lorsqu\u2019elle \u00e9tait assise sur le canap\u00e9. Il lui aurait d\u2019abord donn\u00e9 une gifle, puis une autre. Ellese serait appr\u00eat\u00e9e\u00e0 partir lorsqu\u2019il l\u2019aurait attrap\u00e9e par le cou et repouss\u00e9e sur le canap\u00e9.<\/p>\n<p>5 \u00c0la question de savoir quandPERSONNE1.)avait ferm\u00e9 la porte \u00e0 cl\u00e9,PERSONNE4.)r\u00e9pliquaitque c\u2019\u00e9tait relativement au d\u00e9but de la dispute, apr\u00e8s qu\u2019elle lui aitexpliqu\u00e9pourquoi elle voulait se s\u00e9parer de lui.Il aurait verrouill\u00e9 la porteavant de l\u2019agresser une premi\u00e8re fois. Il aurait mis les cl\u00e9s dansses poches. Pendant l\u2019agression, elle aurait\u00e9t\u00e9allong\u00e9e de dos sur le canap\u00e9, il l\u2019aurait saisie par le cou et l\u2019aurait embrass\u00e9e sur la bouche. Il l\u2019aurait\u00e0 plusieurs foissaisie par le cou,voulantqu\u2019elle l\u2019embrasse aussi. Elle aurait cri\u00e9qu\u2019elle ne le ferait pas. Elle lui aurait alors dit qu\u2019il ne la violerait pas, ce \u00e0 quoi il aurait r\u00e9pondu que c\u2019\u00e9tait ce qu\u2019elle voulait. Elle lui aurait r\u00e9pondu qu\u2019il \u00e9tait fou et qu\u2019il devait arr\u00eater, qu\u2019elle pouvait comprendrequ\u2019ilsoiten col\u00e8re, qu\u2019il devait la laisser partir et qu\u2019il n\u2019y aurait pas de probl\u00e8me par la suite, sur quoi il lui aurait r\u00e9ponduqu\u2019ellene partirait paset qu\u2019elle allait voir maintenant ce qu\u2019\u00e9tait un homme, avant de l\u2019attraper, \u00e0 nouveau, par le cou.Nonobstantsa r\u00e9sistance,il aurait r\u00e9ussi \u00e0 lui retirer le c\u00f4t\u00e9 droit de son pantalon, y compris sa culotte, lui aurait retir\u00e9 sa chaussure droite, aurait baiss\u00e9 son pantalon et sa culotte sur le c\u00f4t\u00e9 droit, puis aurait essay\u00e9 d\u2019atteindre la zone vaginale avec sa bouche, suite \u00e0 quoi elle aurait serr\u00e9 les cuisses et l\u2019aurait repouss\u00e9 l\u00e9g\u00e8rement. Ill\u2019aurait alors saisie par le cou et aurait introduit deux doigts dansson vagin. Il l\u2019aurait, ensuite, \u00e0 nouveau saisie par le cou, lui aurait\u00e9cart\u00e9 les jambes et tent\u00e9 de la p\u00e9n\u00e9trer avec son p\u00e9nis, ce qu\u2019il n\u2019aurait que partiellement r\u00e9ussi \u00e0 faire, n\u2019\u00e9tant pas assez excit\u00e9. Il lui aurait ensuite demand\u00e9 de le satisfaire oralement, ce qu\u2019elle aurait refus\u00e9. Il se serait alors de nouveau allong\u00e9 sur elle et aurait tent\u00e9 de p\u00e9n\u00e9trer son vagin avec son p\u00e9nis, mais elle aurait r\u00e9ussi \u00e0 le repousser.Apr\u00e8s, cet \u00e9pisode, ils se seraient rhabill\u00e9s tous les deux. Elle lui aurait dit d\u2019aller \u00e0 sa f\u00eate au \u00abENSEIGNE1.)\u00bb et qu\u2019elle rentrerait chez elle,mais il aurait refus\u00e9 et d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019il voulaitrester.Elle lui aurait r\u00e9clam\u00e9 son t\u00e9l\u00e9phone, ce \u00e0 quoi il aurait r\u00e9pondu qu\u2019elle devait d\u2019abord lui donner le code PIN afin qu\u2019il puisse lire les messages. Devant son refus, il aurait remis le t\u00e9l\u00e9phone dans sa poche. Suite \u00e0 cet\u00e9pisode, il n\u2019aurait cess\u00e9 de la violenter, la saisissant par le cou, la giflant et la mordant \u00e0 lajoue.Elle l\u2019aurait repouss\u00e9 plusieurs fois pour qu\u2019il s\u2019arr\u00eate, dont notamment avec ses pieds lorsqu\u2019elle n\u2019arrivait plus \u00e0 respirer. Lorsqu\u2019il l\u2019aurait \u00e9trangl\u00e9e, elle aurait cru qu\u2019elle allait mourir.La police serait arriv\u00e9e peu de temps apr\u00e8s.PERSONNE1.)aurait ouvert la porte. Sur question, elle affirmait ne pas avoir bu de l\u2019alcoolni pris des drogues. \u00c0 la question de savoirsi PERSONNE1.)avait bu del\u2019alcool, elle a r\u00e9pondu par la n\u00e9gative, pr\u00e9cisant toutefois plus tard dans son audition,qu\u2019il avait senti lewhisky et qu\u2019il \u00e9tait possible qu\u2019il aitprofit\u00e9 des quelques fois o\u00f9 il a quitt\u00e9 le salon ce soir-l\u00e0 pour fumer une cigaretteetboire du whisky. Sur question,PERSONNE4.)expliquait qu\u2019ils avaient \u00e9t\u00e9 en couple depuis le 5 juin 2022. Leur couple aurait connu de nombreuses vicissitudes, entrecoup\u00e9es de s\u00e9parations etde r\u00e9conciliations. Sur question,PERSONNE4.)soutenait qu\u2019elle avait, au cours de l\u2019agression, dit \u00e0 plusieurs reprises \u00e0 PERSONNE1.)d\u2019arr\u00eater, dont notamment lorsqu\u2019il l\u2019a p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e avec ses doigts etlorsqu\u2019ila tent\u00e9de lui l\u00e9cher son vagin. Elle niait avoir frapp\u00e9PERSONNE1.)ce soir-l\u00e0. Elle l\u2019aurait repouss\u00e9 avec ses chaussures, aurait essay\u00e9 de le gifler et lui aurait touch\u00e9 le nez avec son pied lorsqu\u2019elle aurait essay\u00e9 de le repousser, ce qui l\u2019aurait fait saigner du nez.Elle l\u2019aurait \u00e9galement mordu au bras, lorsqu\u2019il a voulu prendre son t\u00e9l\u00e9phone. PERSONNE1.)aurait ferm\u00e9 la porte \u00e0 cl\u00e9 au d\u00e9but. Ilsauraient parl\u00e9et lorsqu\u2019elle avait d\u00e9clar\u00e9 vouloir partir, il aurait ferm\u00e9 la porte du salon. PERSONNE1.)n\u2019aurait pasutilis\u00e9de pr\u00e9servatif. Il n\u2019aurait pas non plus \u00e9jacul\u00e9. \u00c0 la question de savoir s\u2019il avait d\u00e9j\u00e0 eu un comportement similaire dans le pass\u00e9, elle a r\u00e9pondu par la n\u00e9gative. Il l\u2019aurait toutefois gifl\u00e9e une fois lors d\u2019une sortie. \u00c0 la question de savoir siPERSONNE1.)l\u2019avait menac\u00e9e verbalement au cours de la soir\u00e9e, elle d\u00e9claraitqu\u2019avant l\u2019agression sexuelle,il s\u2019\u00e9tait taillad\u00e9 le bras gauche avec desciseaux, lui disant qu\u2019elle n\u2019avait jamais rencontr\u00e9 quelqu\u2019un d\u2019aussi fou que lui et qu\u2019elle devait faire attention \u00e0 elle. Il<\/p>\n<p>6 ne l\u2019auraittoutefoispas menac\u00e9e avec les ciseaux. Pendant l\u2019acte sexuel, il l\u2019auraittrait\u00e9e de pute, lui aurait demand\u00e9 de l\u2019embrasser et lui aurait dit qu\u2019il l\u2019aimait et qu\u2019elle devait rester avec lui. Sur question, elle d\u00e9clarait que dans le pass\u00e9, ils avaient eu des rapports normaux. La derni\u00e8re relation sexuelle consentante remonterait au jour de leur s\u00e9paration il y a environune semaine. \u00c0 la question de savoir commentPERSONNE1.)l\u2019avait gifl\u00e9e,elle r\u00e9pliquait qu\u2019il l\u2019avait frapp\u00e9eavec la paume. Interrog\u00e9e plus pr\u00e9cis\u00e9ment sur la p\u00e9n\u00e9tration digitale, elle soutenait qu\u2019il l\u2019avait p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e avec deux doigts etqu\u2019il lui avait fait mal. Elle auraitsaign\u00e9 un peu et auraitessuy\u00e9 le sang avec un morceau de papier.PERSONNE1.), saignant \u00e9galement du fait qu\u2019elle l\u2019avaitfrapp\u00e9 au nez avec sa chaussure,aurait \u00e9galement essuy\u00e9 le sang avec un morceau de papier et aurait jet\u00e9 les papiers, ensemble avec une touffe de cheveux qu\u2019il lui avaitarrach\u00e9e,dans la poubelle. Il lui aurait arrach\u00e9 les cheveux lorsqu\u2019il lui avait demand\u00e9 de lui faire une fellation. Il l\u2019aurait alors attrap\u00e9e par les cheveux et tir\u00e9e vers l\u2019avant. \u00c0 la question de savoir si elleavait subi d\u2019autres blessurespendant l\u2019agression,PERSONNE4.)\u00e9voquait des blessures \u00e0 la cuisse droite et au tibia gaucheet affirmait qu\u2019il l\u2019avait \u00e9galement mordue \u00e0 la joue droite. Suite \u00e0 son audition,PERSONNE4.)a \u00e9t\u00e9soumise \u00e0un kit d\u2019agression sexuelle. Lors de cet examen m\u00e9dical, ses blessuresont \u00e9t\u00e9 document\u00e9es et photographi\u00e9es.Il ressort du certificat m\u00e9dical dress\u00e9 en cause quePERSONNE4.)avaitd\u00e9clar\u00e9qu\u2019il y avait \u00e9galement eu unetentative dep\u00e9n\u00e9tration anale. Sur la base des d\u00e9clarations dePERSONNE4.), les policiers ont proc\u00e9d\u00e9\u00e0 l\u2019arrestation de PERSONNE1.). Ce dernier se trouvait en \u00e9tat d\u2019\u00e9bri\u00e9t\u00e9. Un test effectu\u00e9 \u00e0 4.20 heures a r\u00e9v\u00e9l\u00e9 un taux d\u2019alcool de 0,6 mg par litre d\u2019air expir\u00e9. Il n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 possible de l\u2019entendre dans son \u00e9tat. -Interrogatoire de police Le pr\u00e9venu a\u00e9t\u00e9 interrog\u00e9 par la police le 21 ao\u00fbt 2022. Il d\u00e9clarait vivre au Luxembourg depuis 10 ans, habiter seul dans un appartement en France, et travailler comme ouvrier. Il aurait fait la connaissance dePERSONNE4.)au caf\u00e9\u00abENSEIGNE2.)\u00bb\u00e0 P\u00e9tange. Ils auraient entretenu une relation sexuelle bien qu\u2019elle \u00e9tait encore avec un autre homme. Il ajoutait qu\u2019elle aimait avoir des relations plus violentes, \u00eatre prise par la gorge, \u00eatre tir\u00e9e par les cheveux et \u00eatre frapp\u00e9e au visage,ce qui avait laiss\u00e9 des traces\u00e0quelques occasions. Interrog\u00e9 sur le d\u00e9roulement des faits du 20 ao\u00fbt 2022, il expliquait qu\u2019ils s\u2019\u00e9taient disput\u00e9s,\u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019elle le soup\u00e7onnait de la tromper. Au d\u00e9but, elle aurait refus\u00e9 de le revoir, mais elle aurait chang\u00e9 d\u2019avis par apr\u00e8s. Il lui aurait demand\u00e9 de venir chez sa m\u00e8re. Elle aurait accept\u00e9 et serait arriv\u00e9e entre 21.50 et 22.00 heures. Ils auraient parl\u00e9 dePERSONNE5.)qui aurait forc\u00e9PERSONNE4.)\u00e0lui pratiquer une fellation, mais contre lequel elle n\u2019avait pas port\u00e9 plainte. Elle aurait agi ainsipour lui faire du malalors qu\u2019il avaitcouch\u00e9avec une autre fille. Elle aurait voulu rester en couple avec lui, mais lui aurait dit le contraire pour l\u2019\u00e9nerver et le provoquer, mais sans succ\u00e8s, alors qu\u2019il \u00e9taitsorti sur la terrasse pour fumer une cigarette. Elle aurait pu partir \u00e0 cet instant. Il seraitensuiteretourn\u00e9 dans le salon, elle aurait pris sa main, ils se seraient embrass\u00e9s et tous deux auraient eu envie de faire l\u2019amour. Elle l\u2019aurait embrass\u00e9 et luiaurait caress\u00e9 le dos et la t\u00eate. Ils se seraient d\u00e9shabill\u00e9s mutuellement. Tout d\u2019un coup, elle lui aurait dit qu\u2019elle n\u2019en voulait plus et lui aurait donn\u00e9 des coups de pied et des baffes. Il aurait \u00e9t\u00e9 compl\u00e8tement nu tandis qu\u2019elle \u00e9tait encore v\u00eatue de sa blouse. Elle aurait d\u00e9j\u00e0 eu des r\u00e9actions similaires dans le pass\u00e9. Elle auraitcommenc\u00e9 \u00e0 crier et \u00e0 le taper, ce qui se terminait g\u00e9n\u00e9ralement par un rapport sexuel, mais il lui \u00e9tait aussi arriv\u00e9 de partir. Cette fois-ci, il lui aurait bloqu\u00e9 les deux bras pour la calmer. Elle aurait \u00e9t\u00e9 assise sur le canap\u00e9. Il aurait \u00e9t\u00e9 \u00e0 c\u00f4t\u00e9 d\u2019elle. Il l\u2019aurait ensuite allong\u00e9e sur le canap\u00e9 et lui aurait dit d\u2019arr\u00eater et de se calmer. Il l\u2019aurait laiss\u00e9e toute<\/p>\n<p>7 seule et se serait lev\u00e9 pour s\u2019habiller et pour sortir. Il serait descendu \u00e0 la cave et c\u2019est \u00e0 ce moment-l\u00e0 que la police aurait sonn\u00e9. Il soutenait quePERSONNE4.)avait cri\u00e9 et que les voisins avaient appel\u00e9 la Police, pr\u00e9cisant qu\u2019elle parlait toujours tr\u00e8s fort. \u00c0 l\u2019arriv\u00e9e de la police, elle auraiteu du sang sur le visage parce qu\u2019elle l\u2019aurait mordu dans la l\u00e8vre en l\u2019embrassant. Interrog\u00e9 sur sa consommation d\u2019alcool, il r\u00e9pondait qu\u2019il n\u2019avait rien bu au moment des faits. Au cours de la journ\u00e9e, il aurait bu 5 \u00e07 bi\u00e8res et deux shots de whisky. Apr\u00e8s le d\u00e9part de la police, il aurait encore bu une gorg\u00e9e de whisky et se serait rendu dans un caf\u00e9 o\u00f9 il aurait bu 8 bi\u00e8res et deuxverres de whisky d\u2019un coup. Sur question, il affirmait avoir gifl\u00e9PERSONNE4.)au moment o\u00f9 ils \u00e9taient sur le pointd\u2019avoir un rapport sexuel. Elle lui aurait donn\u00e9 plus de gifles \u00e0 son tour. \u00c0 la question de savoir s\u2019il l\u2019avait strangul\u00e9e, il r\u00e9pliquait que c\u2019\u00e9tait dans leurs habitudes d\u2019avoir des relations violentes. Mais cette fois- ci, il n\u2019aurait pas pu contr\u00f4ler sa force et l\u2019aurait \u00e9trangl\u00e9e plus fort que d\u2019habitude, mais sans savoir pourquoi. Pour lui, il s\u2019agissait d\u2019un jeu sexuel, mais il n\u2019aurait pas contr\u00f4l\u00e9 sa force. Il aurait fait le m\u00eame geste que d\u2019habitude. Il ne se souviendrait pas d\u2019avoir appuy\u00e9 sur sacarotide. \u00c0 la question de savoir s\u2019il l\u2019avait enferm\u00e9e, il d\u00e9clarait qu\u2019elle avait pu sortir \u00e0 tout moment, la porte n\u2019ayant pas \u00e9t\u00e9 ferm\u00e9e \u00e0 cl\u00e9. Elle aurait pu sortir lorsqu\u2019il \u00e9tait dans la cave. La porte aurait \u00e9t\u00e9 ouverte, dans la mesure o\u00f9 elle nese fermerait jamais \u00e0 cl\u00e9 de l\u2019int\u00e9rieur Il n\u2019aurait pas eu de cl\u00e9 luipermettant de fermer la porte de l\u2019int\u00e9rieur. Il admettait l\u2019avoir p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e vaginalement avec deux doigts. Il l\u2019aurait p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e sur le canap\u00e9, mais se serait arr\u00eat\u00e9 d\u00e8s qu\u2019ilavait r\u00e9alis\u00e9qu\u2019elle ne voulait pas de relation sexuelle.Elle ne lui aurait pas dit d\u2019arr\u00eater, mais aurait commenc\u00e9 \u00e0 lui donner des coups de pied, \u00e0 le repousser et \u00e0 le gifler.Il serait all\u00e9 s\u2019habiller et aurait voulu partir. Interrog\u00e9 sur une p\u00e9n\u00e9tration avecson p\u00e9nis, il d\u00e9clarait qu\u2019il n\u2019avait pas eu d\u2019\u00e9rection. Ils l\u2019auraient voulul\u2019un et l\u2019autre,mais cela n\u2019aurait pas fonctionn\u00e9. Il niait l\u2019avoir p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e avec son p\u00e9nis ou tent\u00e9 de le faire. Sur question, il d\u00e9clarait qu\u2019il avait essay\u00e9 de la satisfaire oralement, mais qu\u2019elle avait d\u00e9j\u00e0 commenc\u00e9 \u00e0 lui donner des coups de pied \u00e0 ce moment-l\u00e0. Il contestait l\u2019avoir p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e analement. Elle aurait \u00e9t\u00e9 d\u2019accord \u00e0 ce qu\u2019il la p\u00e9n\u00e8tre avec ses doigts. Elle n\u2019aurait plus voulu qu\u2019il lui l\u00e8che le vagin. Il se serait alors couch\u00e9 sur elle, avec son accord, et aurait essay\u00e9 d\u2019introduire son p\u00e9nis, mais sans y parvenir. Elle l\u2019aurait alors repouss\u00e9. Il soutenait que:\u00abMalgr\u00e9 que Madame avait dit qu\u2019elle ne voulait pas de sexe oral, j\u2019ai quand m\u00eame continu\u00e9 et essay\u00e9 de la p\u00e9n\u00e9trer, car je pensais qu\u2019elle pourrait changer d\u2019avis\u00bb. Il ne lui aurait pas demand\u00e9 de lui faire une fellation. Interrog\u00e9 sur les blessures qu\u2019elle pr\u00e9sentait sur la poitrine et des taches blanches sur le dos et les bras, il d\u00e9clarait qu\u2019ils\u2019agissait d\u2019allergies. Elle les aurait d\u00e9j\u00e0 eus auparavant. Sur question, il d\u00e9clarait quePERSONNE4.)lui aurait dit \u00absi tu veux te tuer, c\u2019est ici\u00bb en faisant un geste tranchant sur son poignet. Elle aurait alors repris les ciseaux qu\u2019il tenait en main et l\u2019aurait bless\u00e9 au bras en le griffant avec les ciseaux. Il aurait alors repris les ciseaux et, par col\u00e8re,se seraitcoup\u00e9 au m\u00eame endroit.Il ajoutait qu\u2019il pr\u00e9sentait encore une blessure sur la poitrine du c\u00f4t\u00e9 gauche o\u00f9 elle l\u2019aurait griff\u00e9.Elle l\u2019aurait \u00e9galement mordu dans sa l\u00e8vre inf\u00e9rieure. Elle aurait cri\u00e9 \u00e0 l\u2019aide lorsqu\u2019il \u00e9tait sorti pour fumer parce qu\u2019elle avait cru qu\u2019il l\u2019avait enferm\u00e9e. Interrog\u00e9 sur le portable dePERSONNE4.)retrouv\u00e9 en sa possession, il soutenait qu\u2019il l\u2019avait trouv\u00e9 par terre. Il lui aurait dit qu\u2019il le lui rendrait\u00e0 leur d\u00e9part. Le portable serait tomb\u00e9 lorsqu\u2019ils avaient \u00e9t\u00e9 assis sur le canap\u00e9. Il l\u2019aurait jet\u00e9 \u00e0 l\u2019arriv\u00e9e de la policeparce qu\u2019il avait \u00e9t\u00e9 \u00e9nerv\u00e9. Le t\u00e9l\u00e9phone aurait \u00e9t\u00e9 intact. Surquestion, il pr\u00e9cisait\u00abEn fait je l\u2019ai pris, parce qu\u2019on voulait quitter la maison apr\u00e8s ensemble. Pour \u00eatre s\u00fbr qu\u2019ellenequitte pas avant moi, j\u2019ai gard\u00e9 son GSM.\u00bb Il contestait qu\u2019elle luiavaittout de suite ditqu\u2019elle ne voulait plus \u00eatre en couple avec lui. Elle ne le lui aurait dit qu\u2019\u00e0 la fin de la soir\u00e9e, juste avant l\u2019arriv\u00e9e de la police. Il aurait voulu la voir pour mettre les choses au clair avec elle et renouer leur relation.<\/p>\n<p>8 Il pr\u00e9cisait encore qu\u2019elle avait des tendances sadomasochistes. Elle aurait voulu qu\u2019il l\u2019\u00e9trangle et lui tire les cheveux. Le fait qu\u2019elle se d\u00e9battait faisait partie du jeu sexuel. Or, cette nuit-l\u00e0, c\u2019\u00e9tait plus violent. Elle lui aurait aussi caress\u00e9 le p\u00e9nis. Elle aurait refus\u00e9 le sexe oral, mais elle auraitconsenti au reste, mais \u00e0 un moment donn\u00e9, elle n\u2019aurait plus voulu. Sur question, il disait qu\u2019elle aurait probablement consenti \u00e0 avoir un rapport sexuel s\u2019il avait eu une \u00e9rection. Quand il se serait rendu compte qu\u2019elle n\u2019\u00e9tait plus consentante, il aurait tout arr\u00eat\u00e9. Il serait descendu \u00e0 la cave pour s\u2019habiller. Elle serait rest\u00e9e assise dans le salon alors qu\u2019elle aurait pu partir. Il a fini par dire qu\u2019elle ne serait pas venue le voir si elle n\u2019avait pas \u00e9t\u00e9 consentante. -Interrogatoire devant le juge d\u2019instruction Lors de son interrogatoire devant le juge d\u2019instruction le 21 ao\u00fbt 2022,PERSONNE1.)a contest\u00e9 l\u2019ensemble des infractions lui reproch\u00e9es.Ild\u00e9niait toute relation sexuelleforc\u00e9e affirmant qu\u2019ils\u2019\u00e9tait arr\u00eat\u00e9 d\u00e8s qu\u2019elle n\u2019\u00e9tait plus consentante et que les violencesauraient eu lieu dans le cadre deleurs \u00abjeux sexuels\u00bb. Interrog\u00e9 sur sa consommation d\u2019alcool le jour des faits, il r\u00e9pliquait avoir bu deux shots de whisky et cinqbi\u00e8res. Interrog\u00e9 sur ses relations avec les femmes eng\u00e9n\u00e9ral, il d\u00e9clarait avoir parfois \u00abdes discussions plus fortesavec les femmes\u00bb et \u00eatre quelqu\u2019un de tr\u00e8s jaloux. Il n\u2019aurait jamais frapp\u00e9 unefemme etne serait pas quelqu\u2019un de violent. Il admettait toutefois avoir \u00e9t\u00e9 impliqu\u00e9 dans des bagarres. Sur question, il indiquait avoir fait la connaissance dePERSONNE4.)le 17 d\u00e9cembre 2021, qu\u2019ils avaient form\u00e9 un couple depuis juin 2022 et qu\u2019ils s\u2019\u00e9taient s\u00e9par\u00e9s 5 fois. Un certainPERSONNE6.) l\u2019aurait, au pr\u00e9alable, averti quePERSONNE4.)avait d\u00e9j\u00e0 frapp\u00e9 ses ex-amis. Confront\u00e9 aux d\u00e9clarations dePERSONNE2.), il r\u00e9pliquait que la porte avait toujours \u00e9t\u00e9 ouverte et quePERSONNE4.)aurait pu facilement quitter la maison. Il admettait que la cl\u00e9 se trouvait effectivement dans sa poche, tout en soutenant que la porte principale ne se fermerait pas \u00e0 cl\u00e9 et que la porte du salon n\u2019aurait pas de cl\u00e9. Confront\u00e9 \u00e0 ses premi\u00e8res d\u00e9clarations spontan\u00e9es faites aux agents de police arriv\u00e9s sur place, il d\u00e9clarait ne plus s\u2019en souvenir. Sur question, il indiquait avoir \u00e9t\u00e9 en possession du portable dePERSONNE4.)\u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019ils avaient voulu partir au caf\u00e9 tous les deux. Interrog\u00e9 plus en d\u00e9tail sur les violences commises surPERSONNE4.), il contestait lui avoir donn\u00e9 des gifles violentes. Il affirmait l\u2019avoir prise par le cou et tir\u00e9e par les cheveux dansun contexte dejeuxsexuelssadomasochisteslorsqu\u2019ils se trouvaient allong\u00e9s sur le canap\u00e9, ajoutant que PERSONNE4.)auraitdes \u00abcheveux fragiles de sorte qu\u2019ils sont faciles \u00e0 arracher\u00bb. Quant aux blessuressubies par celle-ci, il indiquait qu\u2019il s\u2019agissait plut\u00f4t d\u2019allergies. Sur questions plus pr\u00e9cises,il indiquait que les relations intimesavaient \u00e9t\u00e9 consentantesjusqu\u2019\u00e0 ce qu\u2019elle se mette en col\u00e8re en se souvenant soudainementde\u00abPERSONNE7.)\u00bbqu\u2019il avait embrass\u00e9e plusieurs fois et dontPERSONNE4.)\u00e9tait si jalouse qu\u2019elle l\u2019avait m\u00eame menac\u00e9e.Interrog\u00e9 sur les p\u00e9n\u00e9trationscommises surPERSONNE4.),il d\u00e9clarait qu\u2019elles avaient \u00e9t\u00e9 consentantes. Il contestait avoir voulu latuer. Les violences auraient \u00e9t\u00e9 consentantes. Soudainement, elle aurait chang\u00e9 d\u2019humeur etse serait transform\u00e9e enfolle furieuse. Le voisin n\u2019aurait entendu queleurs discussions ult\u00e9rieures qui auraient \u00e9t\u00e9 assez fortes. Lorsque le voisin avaitsonn\u00e9 \u00e0 la porte, il aurait simplement dit \u00e0 PERSONNE4.)d\u2019arr\u00eater de crier et qu\u2019ils pouvaient r\u00e9gler les choses sans crier. Il ne l\u2019aurait pas menac\u00e9e. \u00c0 l\u2019arriv\u00e9e des agents de police, il lui aurait seulement dit de ne pas profiter de la situation.<\/p>\n<p>9 -Audition dePERSONNE2.) PERSONNE2.)a \u00e9t\u00e9 entendu le 10 octobre 2022. Interrog\u00e9 sur les \u00e9v\u00e9nements du 20 ao\u00fbt 2022, il relatait que la maison \u00e9tait cens\u00e9e \u00eatre vide, mais qu\u2019il avait entendu une voix \u00abde violence bizarre\u00bb comme si\u00abquelqu\u2019un voulait faire quelque chose de mal \u00e0 la fille\u00bb. Il aurait sonn\u00e9 \u00e0 la porte pour avoir le c\u0153ur net. Les bruits auraient cess\u00e9 imm\u00e9diatement, mais auraient repris dix minutes plus tard. Il aurait eu l\u2019impression que quelqu\u2019un tirait une autre personne du troisi\u00e8me \u00e9tage vers le bas. Il aurait sonn\u00e9 une nouvelle fois, mais personne n\u2019aurait ouvert la porte. Une fille aurait cri\u00e9 tout le temps. Il aurait eu l\u2019impression qu\u2019elle criait \u00e0 l\u2019aide, pr\u00e9cisant que \u00abc\u2019\u00e9tait une voix comme si quelqu\u2019un \u00e9tait en train d\u2019\u00eatre\u00e9trangl\u00e9\u00bb, apr\u00e8s quoi il aurait d\u00e9cid\u00e9 d\u2019appeler la police. Les bruits auraient continu\u00e9 jusqu\u2019\u00e0 l\u2019arriv\u00e9e de la police. Apr\u00e8s le d\u00e9part de la police,PERSONNE1.)serait sorti de la maison et aurait cogn\u00e9 la m\u00e8re du t\u00e9moin. Il aurait ferm\u00e9 les portes, alors qu\u2019il aurait eu tr\u00e8s peur. Sur question, il indiquait qu\u2019il n\u2019avait pas compris les paroles de la fille, mais qu\u2019elle avait cri\u00e9\u00e0 tue- t\u00eateet qu\u2019il avait eu l\u2019impression que sa voix \u00e9tait \u00abcomme \u00e9touff\u00e9e ou \u00e9trangl\u00e9e\u00bb. Interrog\u00e9 surPERSONNE1.), ilsoutenait qu\u2019il le connaissait depuis qu\u2019il avait 13 ans. Il aurait \u00e9t\u00e9 un enfant calme et serviable, mais depuis 3 ou 4 ans, son caract\u00e8re aurait chang\u00e9. Il s\u2019en serait rendu compte en voyant \u00abcomme il r\u00e9agissait avec ses copines\u00bb. Il se seraitaussidisput\u00e9 avec sa m\u00e8re qui l\u2019aurait mis \u00e0 la porte. -Audition dePERSONNE8.) PERSONNE8.)a \u00e9t\u00e9 auditionn\u00e9e le 18 octobre 2022. Elle d\u00e9clarait avoir \u00e9t\u00e9 en couple avecPERSONNE1.)en 2020. Leur relation aurait \u00e9t\u00e9 normale au d\u00e9but, mais avec le temps pass\u00e9,il serait devenu de plus en plus agressif. Il n\u2019aurait pas cherch\u00e9 de travail et aurait r\u00e9guli\u00e8rement bu de l\u2019alcool, surtout de la vodka. Il serait sorti souvent et se serait disput\u00e9 avec sa m\u00e8re. Au bout de six mois, il lui aurait donn\u00e9 une gifle auvisage. Elle n\u2019aurait pas port\u00e9 plainte contre lui alors qu\u2019elle avait de la peine pour lui et qu\u2019il exer\u00e7ait une pression psychologique sur elle. Elle aurait eu un petit h\u00e9matome \u00e0 l\u2019\u0153il droit et se serait sentie d\u00e9nigr\u00e9e. Apr\u00e8s avoir emm\u00e9nag\u00e9 ensemble, il se serait montr\u00e9 plus violent et l\u2019aurait menac\u00e9e. Elle se serait enferm\u00e9e dans sa chambre pour qu\u2019il ne puisse la frapper. Il se serait alors mutil\u00e9 lui-m\u00eame et aurait dit qu\u2019il allait d\u00e9clarer qu\u2019elle l\u2019avait agress\u00e9. Il aurait m\u00eame d\u00e9truit l\u2019appartement dans lequel ils vivaient. Le fait qu\u2019il y avait un escalier de secours lui permettant de s\u2019enfuir aurait contrari\u00e9PERSONNE1.). Son p\u00e8re aurait, sur sa demande,fait embaucherPERSONNE1.)par son patron. Apr\u00e8s quelque temps, ils auraient d\u00e9m\u00e9nag\u00e9 en France. L\u00e0-bas, ellen\u2019aurait plus eu la possibilit\u00e9 de s\u2019enfermer et il l\u2019aurait souvent menac\u00e9e et frapp\u00e9e. Elle d\u00e9crivait notamment un \u00e9pisode o\u00f9 il aurait fait une crise de jalousie, elle aurait essay\u00e9 d\u2019appeler \u00e0 l\u2019aide, mais il lui aurait pris son portable. Il l\u2019aurait\u00e9trangl\u00e9eavec une main et lui aurait ferm\u00e9 la bouche avec l\u2019autre. Elle se serait calm\u00e9e et se serait rendue aux toilettes pour appeler sa m\u00e8re. Il l\u2019aurait surprise au t\u00e9l\u00e9phone et l\u2019aurait oblig\u00e9e de mentir \u00e0 sa m\u00e8re. Il aurait \u00e9galement menac\u00e9 de tuer son chien si ellese s\u00e9paraitde lui. Suite \u00e0 leur s\u00e9parationen ao\u00fbt 2021, elle aurait \u00e9vit\u00e9 certains endroits pour ne pas le rencontrer. Il se serait excus\u00e9 lors de la signature de d\u00e9charge pour l\u2019appartement. Sur question, elle d\u00e9clarait qu\u2019ils n\u2019avaient pas eu des relations sexuelles violentes et qu\u2019il consommait de la coca\u00efne et de la marihuana.<\/p>\n<p>10 Enfin, elle ajoutait qu\u2019elle avait mis une ann\u00e9e de psychoth\u00e9rapie pour se remettre sur pied. -Audition dePERSONNE9.) Lors de son audition du 18 octobre 2022,PERSONNE9.), p\u00e8re dePERSONNE8.),exposait que sa fille luiavaitr\u00e9v\u00e9l\u00e9 ce qu\u2019elle avait v\u00e9cu avec le pr\u00e9venu. Il n\u2019a pas pu donner d\u2019autres informations utiles, si ce n\u2019est quePERSONNE1.)s\u2019est comport\u00e9 correctement au travail. -Deuxi\u00e8me audition dePERSONNE4.) Suite aux d\u00e9clarations du pr\u00e9venu,PERSONNE4.)a \u00e9t\u00e9 entendue une seconde fois le 2 novembre 2022. Surquestion, elle indiquait n\u2019avoir jamais euderelation sexuelle de type sadomasochiste avec PERSONNE1.). Elle aurait aim\u00e9 qu\u2019il la prenne par le cou dans le cadre de relationsintimesun peu plus rugueuses, maisjamais de la mani\u00e8re telle qu\u2019elle l\u2019a v\u00e9cu le 20 ao\u00fbt 2022.Ilaurait toujours voulu avoir un rapport sexuelapr\u00e8s s\u2019\u00eatre disput\u00e9, maisilauraitg\u00e9n\u00e9ralementaccept\u00e9 son refus, sauf le jour en question. Elle ne se serait pas rendue chez lui dans l\u2019intention d\u2019avoir des relations sexuelles avec lui, mais afin de lui expliquer les raisons de leur rupture.Elle lui aurait m\u00eame \u00e9critcela et il aurait \u00e9t\u00e9 d\u2019accord. Lorsqu\u2019elle a voulu partir, il aurait ferm\u00e9 la porte et l\u2019aurait agress\u00e9e. -PERSONNE7.) PERSONNE7.)a \u00e9t\u00e9 entendue le 16 novembre 2022. Elle a fait valoir quePERSONNE1.)\u00e9tait quelqu\u2019un de bien et qu\u2019elle ne pouvait pas s\u2019imaginer qu\u2019il a fait du mal \u00e0 une femme.Il avait une r\u00e9putation debagarreur, maispas avec lesfemmes. Sur question, elle indiquait qu\u2019ils avaient eu trois rapportssexuels. Il ne s\u2019agissait pas de relations violentes ou sadomasochistes.PERSONNE4.)l\u2019aurait menac\u00e9e apr\u00e8s en avoir eu connaissance. -PERSONNE6.) PERSONNE6.)a \u00e9t\u00e9 auditionn\u00e9le3 novembre2022. Il d\u00e9crivaitPERSONNE1.)comme une personne calme,qui, dansun contexte d\u2019alcoolisation, pouvait devenir impulsifet bagarreur.Au sujet dePERSONNE4.), ila fait remarquerqu\u2019elle avait souvent des probl\u00e8mes avec les hommes et qu\u2019elle pouvait devenirviolenteapr\u00e8s avoir consomm\u00e9 de l\u2019alcool. Enfin, il a ajout\u00e9 qu\u2019il ne pouvait pas imaginer que son amiait viol\u00e9PERSONNE4.). -PERSONNE10.) PERSONNE10.)s\u2019est pr\u00e9sent\u00e9e spontan\u00e9ment au commissariat de police pour faire des d\u00e9clarations dans le cadre de la pr\u00e9sente affaire. Elle d\u00e9clarait qu\u2019elle avait \u00e9t\u00e9encouple avec le pr\u00e9venu entre le mois de d\u00e9cembre 2014 jusqu\u2019en\u00e9t\u00e9 2015. Il aurait \u00e9t\u00e9tr\u00e8s jaloux et l\u2019aurait parfois gifl\u00e9e lorsqu\u2019ilsoup\u00e7onnait qu\u2019elle regardait un autre<\/p>\n<p>11 homme. Il aurait m\u00eame frapp\u00e9 son ex-petit ami par jalousie. Si elle lui rendait visite, il voulait \u00e0 chaque fois avoir des relations sexuelles. En cas de refus de sapart, il l\u2019attachait au lit et la for\u00e7ait \u00e0 avoir des relations sexuelles. Cela se serait produit sept fois. Elle lui aurait pardonn\u00e9 \u00e0 chaque fois parce qu\u2019il se seraittoujours montr\u00e9tr\u00e8s gentilpar apr\u00e8s. La premi\u00e8re fois qu\u2019il l\u2019avait forc\u00e9e, ils auraient regard\u00e9 un film dans la chambre. Suite \u00e0 son refus, il aurait pris une corde et l\u2019aurait attach\u00e9e au lit, puis l\u2019aurait p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e contre son gr\u00e9. Finalement, elle l\u2019aurait laiss\u00e9 faire. En 2015, apr\u00e8s la s\u00e9paration, elle aurait port\u00e9 plainte aupr\u00e8sde la police de P\u00e9tange. Depuis leur rupture, elle ne l\u2019aurait rencontr\u00e9 qu\u2019une seule fois au caf\u00e9 \u00abENSEIGNE2.)\u00bb \u00e0 P\u00e9tange. L\u00e0, il l\u2019aurait attrap\u00e9e par le cou et \u00e9trangl\u00e9e sans raison. \u00c0la question de savoir s\u2019ils avaient pratiqu\u00e9 le sadomasochisme, elle soutenait qu\u2019il n\u2019y avait jamais eu de relations violentes avec son consentement. Il ne lui aurait pas non plus demand\u00e9 de le faire. Il ne l\u2019aurait jamais attrap\u00e9e par le cou ni tir\u00e9e par les cheveux. Sur question, elle d\u00e9clarait ne pas bien conna\u00eetrePERSONNE4.). Aucune trace d\u2019une plainte de la part dePERSONNE10.)contre le pr\u00e9venu n\u2019a pu \u00eatre trouv\u00e9e dans les fichiers de la police. -Exploitation t\u00e9l\u00e9phonique L\u2019exploitation des t\u00e9l\u00e9phones portablesdes deux protagonistes a r\u00e9v\u00e9l\u00e9 qu\u2019entre le1erao\u00fbt 2022et le 20ao\u00fbt 2022 inclus, le pr\u00e9venu aenvoy\u00e9, \u00e0 maintes reprises,des messages Facebook Messenger \u00e0 PERSONNE4.).Sur environ96 messages, seuls5messages provenaient de la part dePERSONNE4.). Plus pr\u00e9cis\u00e9ment, le 20 ao\u00fbt 2022, datedes faits, il y a eu 10 appels de la part dePERSONNE1.) auxquelsPERSONNE4.)n\u2019a r\u00e9pondu que deux fois. Le premier contact a eu lieu \u00e0 15.30 heures et il y aeu 8 appels jusqu\u2019\u00e0 17.36 heures. Les contacts ontensuiterepris \u00e0 23.59 heureset se sont poursuivis toute la nuit du 21 ao\u00fbt 2022. Au total,depuis minuit, il a tent\u00e9 37 fois decontacterPERSONNE4.)via Messenger, qui \u00e9videmment ne r\u00e9pondait pas,car elle se trouvait au commissariat de police. -Expertise de cr\u00e9dibilit\u00e9 Dans son rapport, l\u2019experte Deborah EGAN-KLEIN a conclu que les d\u00e9clarationsdePERSONNE4.) paraissaientsinc\u00e8res.Elle serait rest\u00e9e mesur\u00e9e dans ses accusations qui seraient exemptes d\u2019exag\u00e9rationet de volont\u00e9 de nuire. Elle a encore constat\u00e9 chez elle des signes d\u2019uner\u00e9elle souffrance \u00e0 l\u2019\u00e9vocation des faits. En guise de conclusion,elle a retenuce qui suit: \u00abSon discours depuis le d\u00e9but ne varie gu\u00e8re. On peut se demander si Madame aurait port\u00e9 plainte si la police n\u2019\u00e9tait pas intervenue. Elle avait eu peur pour sa vie. Elle m\u2019a confi\u00e9 qu\u2019elle a d\u00e9j\u00e0 eu des \u00ab bad boys \u00bb dans sa vie, mais jamais quelqu\u2019un l\u2019ait forc\u00e9e d\u2019avoir une relation sexuelle pour laquelle, elle n\u2019\u00e9tait pas d\u2019accord Sur le fond de discours, il y a des points essentiels \u00e0 noter et qui sont tr\u00e8s indicateurs dans un discours v\u00e9ridique, car ces informations sont des informations issues de la m\u00e9moire. Le r\u00e9cit de Madame PERSONNE4.)sur cette agression sexuelle suit une ligne narrative v\u00e9ridique, avec beaucoup de d\u00e9tails sensoriels, son ressenti \u00e9motionnel et surtout les \u00e9l\u00e9ments d\u2019auto d\u00e9fense qui appartiennent \u00e0 la survie et qu\u2019on retrouve dans les cas d\u2019une agression sexuelle (elle lui a mordu sa l\u00e8vre, elle lui donne des coups de pied sur la poitrine avec sa chaussure, elle coince sa t\u00eate avec ses jambes etc.) On constatera qu\u2019\u00e0 aucun moment MadamePERSONNE4.)n\u2019exag\u00e8re la situation. Elle d\u00e9crit la situation sans la moindre animosit\u00e9 pour dire plus ou moins que ce qu\u2019il semble avoir fait. Les victimes de violences sexuelles minimisent souvent ce qu\u2019ils ou elles ont v\u00e9cu surtout quand c\u2019est par quelqu\u2019un de connu. Quelqu\u2019un qui ment profitera plut\u00f4t pour enfoncer l\u2019accus\u00e9. Je n\u2019ai trouv\u00e9 nulle part chose<\/p>\n<p>12 pareille dans son discours. Ceci va donc tout \u00e0 fait et \u00e9galement dans le sens d\u2019une d\u00e9claration cr\u00e9dible\u00bb. -Expertise psychiatrique du 19 septembre 2022 Aux termes de son rapport d\u2019expertise du 19 septembre 2022, l\u2019expert GLEIS retient ce qui suit: \u00abAu moment des faitsqui lui sont reproch\u00e9s MonsieurPERSONNE1.)n\u2019a pas pr\u00e9sent\u00e9 un trouble mental. Aucun trouble mental n\u2019a affect\u00e9 ou annihil\u00e9 la facult\u00e9 de perception des normes morales \u00e9l\u00e9mentaires du sujet. Aucun trouble mental n\u2019a affect\u00e9 ou annihil\u00e9 la libert\u00e9 d\u2019action du sujet. Un traitement est n\u00e9cessaire, ce traitement devrait aider MonsieurPERSONNE1.)\u00e0 \u00e9viterl\u2019alcool et surtout \u00e0 mieux ma\u00eetriser sa tendance \u00e0 la violence. Le pronostic d\u2019avenir de MonsieurPERSONNE1.)eu \u00e9gard au bilan psychiatrique est plut\u00f4t favorable s\u2019il suit le traitement propos\u00e9\u00bb. Plus pr\u00e9cis\u00e9ment, l\u2019expert GLEIS a retenu que le pr\u00e9venu ne pr\u00e9sente pas un trouble psychiatrique aigu; qu\u2019il n\u2019y a pas de signes en faveur d\u2019un trouble psychotique, ni d\u2019un trouble d\u00e9pressif majeur,ni d\u2019un trouble de l\u2019anxi\u00e9t\u00e9; que son alcool\u00e9mie au moment des faits n\u2019\u00e9tait pas \u00e9lev\u00e9e et en tout cas n\u2019avait pas alt\u00e9r\u00e9 ou annihil\u00e9 ses capacit\u00e9s de jugement et de contr\u00f4le; qu\u2019il ne pr\u00e9sente pas un trouble de la personnalit\u00e9; qu\u2019il n\u2019y a pas de signes en faveur d\u2019une personnalit\u00e9 dyssociale; que s\u2019il se dit tr\u00e8s jaloux, il ne pr\u00e9sente cependant pas de traits en faveur d\u2019une jalousie psychotique d\u00e9lirante; qu\u2019au niveau sexuel, il appara\u00eet \u00eatre attir\u00e9 par des comportements sadiques; que le pr\u00e9venu lui a notamment expliqu\u00e9 qu\u2019il a connu ces pratiques dans le contact avecPERSONNE4.)et qu\u2019il y prenait plaisir; qu\u2019il regardait de la pornographie SM et y puisait manifestement des id\u00e9es; qu\u2019il lui avait encore expliqu\u00e9 que le jour des faits il avait perdu le contr\u00f4le, qu\u2019il avait serr\u00e9 plus fort le cou dePERSONNE4.)que d\u2019habitude, qu\u2019il l\u2019avait gifl\u00e9e et l\u2019avait frapp\u00e9e sur les fesses d\u2019une fa\u00e7on plus violente; que pour l\u2019expert, cette violence n\u2019\u00e9tait toutefois pas motiv\u00e9e par un but sexuel, mais plut\u00f4t motiv\u00e9 par la col\u00e8re, la d\u00e9ception d\u2019avoir perduPERSONNE4.);etqu\u2019il aurait utilis\u00e9 la sexualit\u00e9 pour lui montrer son pouvoir sur elle et la dominer afin de compenser la blessure narcissique que repr\u00e9sentait le fait qu\u2019elle avait rompu avec lui. -Compl\u00e9ment d\u2019expertise du 9 novembre 2022 L\u2019expert GLEIS retient dans son compl\u00e9ment d\u2019expertise ce qui suit: \u00abMonsieurPERSONNE1.)a un narcissisme fragile. Quand il est d\u00e9stabilis\u00e9 par la perte de son emploi ou par sa crainte de perdre une compagne, il compense ses failles narcissiques par de la violence. Cette tendance \u00e0 la violence est encore aggrav\u00e9e par l\u2019alcool. Dans le cas deMadamePERSONNE8.)manifestement la violence n\u2019\u00e9tait pas du tout motiv\u00e9e par un but sexuel, mais uniquement par sa fa\u00e7on de compenser sa fragilit\u00e9, de dominer Madame PERSONNE8.). MonsieurPERSONNE1.)lui-m\u00eame avoue cette tendance \u00e0 la violence et qu\u2019il \u00e9tait devenu plus bagarreur.<\/p>\n<p>13 La conclusion de la premi\u00e8re expertise du 19.09.2022 doit \u00eatre maintenue. La violence semble surtout s\u2019exercer dans le contexte du couple et ne suffit pas \u00e0 poser un diagnostic d\u2019une personnalit\u00e9 dyssociale. La recommandation de devoir suivre un traitement pour g\u00e9rer cette tendance \u00e0 la violence reste \u00e9videmment valable. Il faudra de m\u00eame manifestement recommander \u00e0 MonsieurPERSONNE1.)d\u2019\u00e9viter l\u2019alcool surtout comme moyen de g\u00e9rer son insatisfaction et sa frustration\u00bb. -Deuxi\u00e8meinterrogatoire devant le juge d\u2019instruction Le pr\u00e9venu a \u00e9t\u00e9 entendu une seconde fois devant le juge d\u2019instruction le 11 janvier 2023. Confront\u00e9 au r\u00e9sultat de l\u2019instruction, il indiquait avoir \u00e9t\u00e9 sous l\u2019emprise de l\u2019alcool (whisky) et de drogues, notamment de coca\u00efne et de MDMA, ce jour-l\u00e0, ce qui expliqueraitsa m\u00e9moire d\u00e9faillante. Il d\u00e9clarait qu\u2019au d\u00e9but, ils avaient eu des rapports sexuels violents consentis, jusqu\u2019\u00e0 ce qu\u2019elle lui dise d\u2019arr\u00eater. Il aurait encore continu\u00e9 pendant cinq minutes avant d\u2019arr\u00eater. Il admettait avoir commisdes gestes d\u2019\u00e9tranglement sur elle et ne pas avoir \u00e9t\u00e9 en mesure de ma\u00eetriser sa force. Il se d\u00e9crivait comme jaloux, mais calme.Il deviendrait tr\u00e8s agressif sous l\u2019empire de l\u2019alcool.Dans les heuresayantpr\u00e9c\u00e9d\u00e9 les faits, il aurait bu une bouteille et demie de whisky. Confront\u00e9 aux d\u00e9clarations de son ex-amiePERSONNE8.), il soutenait qu\u2019il s\u2019agissait d\u2019unfait isol\u00e9 commis dans un contexte d\u2019alcoolisation.Confront\u00e9 plus en d\u00e9tail \u00e0 ses d\u00e9positions, il d\u00e9clarait ne pas contester les faits de violence dont elle faisait \u00e9tat,lesexpliquantpar la prise d\u2019alcool et dedrogue. Confront\u00e9 aux d\u00e9clarations de son ex-amiePERSONNE10.), il d\u00e9clarait les contester fermement et qu\u2019il s\u2019agissait d\u2019un complot contre lui. Ilniaitl\u2019avoir ligot\u00e9e au lit, l\u2019avoir frapp\u00e9e et avoir tent\u00e9 de l\u2019\u00e9trangler. Elle aurait \u00e9t\u00e9 souvent alcoolis\u00e9e etprovocante. Confront\u00e9 aux d\u00e9clarations du voisinPERSONNE2.), il affirmait n\u2019avoir jamais frapp\u00e9 lam\u00e8re de celui- ci. D\u2019apr\u00e8s ses souvenirs, le voisin n\u2019avait sonn\u00e9 qu\u2019une seule fois. Confront\u00e9 aur\u00e9sultat de l\u2019exploitation t\u00e9l\u00e9phonique, il confirmait qu\u2019il avait souvent t\u00e9l\u00e9phon\u00e9 \u00e0 PERSONNE4.). Il affirmaitqu\u2019elle avait mis fin \u00e0 leur relation unesemaine avant les faits, alors qu\u2019elle aurait bienpu le faire d\u00e8s le d\u00e9but du mois, suscitant ainsi de faux espoirs chez lui. Il n\u2019aurait pas su qu\u2019elle nevoulait plus de lui. -\u00c0 l\u2019audience \u00c0 la barre, l\u2019expert GLEIS a r\u00e9it\u00e9r\u00e9 lesconclusions de son rapport.Il pr\u00e9cisaitque l\u2019alcool ne rendrait pas le consommateur agressif en soi, mais ne constituerait qu\u2019un amplificateur de son humeur respectif. L\u2019expert DeborahEGAN-KLEIN a r\u00e9it\u00e9r\u00e9 les constatations et conclusions consign\u00e9es dans son rapport d\u2019expertise.Sur question, elle pr\u00e9cisaitque l\u2019\u00e9tat de stress post-traumatique constat\u00e9 dans le chef de PERSONNE4.)n\u2019\u00e9tait pas uniquement d\u00fb aux faits reproch\u00e9s, mais \u00e0 une s\u00e9rie d\u2019\u00e9v\u00e9nements survenus dans son pass\u00e9. L\u2019enqu\u00eateurPERSONNE3.)a, sous la foidu serment, relat\u00e9 le d\u00e9roulement de l\u2019enqu\u00eate de police et a confirm\u00e9 les constatations faites lors de l\u2019enqu\u00eate et les \u00e9l\u00e9ments consign\u00e9s dans les rapports et proc\u00e8s- verbaux de police dress\u00e9s en cause.Sur question, il a pr\u00e9cis\u00e9 que la porte d\u2019entr\u00e9e de la maison \u00e9tait<\/p>\n<p>14 \u00e9quip\u00e9e d\u2019une poign\u00e9e tournante et quela police n\u2019avait pas v\u00e9rifi\u00e9 si le double de la cl\u00e9, que le pr\u00e9venu d\u00e9tenait au moment de son arrestation, lui permettait de fermer la porte\u00e0 cl\u00e9, soulignanttoutefoisque cela devait logiquement \u00eatre le cas. Le t\u00e9moinPERSONNE2.)a repris, sous la foi du serment, ses d\u00e9positions polici\u00e8res. Il affirmait que le jour en question, il avait entendu des bruits\u00e9tranges, tr\u00e8s forts, ainsi quedes cris comme si quelqu\u2019un tombait dans les escaliers. Il aurait appel\u00e9 la police \u00e9tant donn\u00e9 que toute la famille \u00e9tait en vacances et qu\u2019ilsoup\u00e7onnait uncambriolage. Sur question, il confirmaitavoirentendu des cris de d\u00e9tresse. PERSONNE4.)a,en substance, repris ses d\u00e9positions polici\u00e8res. Elle ad\u00e9clar\u00e9 qu\u2019elle avaitquitt\u00e9le pr\u00e9venu parce qu\u2019il l\u2019avait tromp\u00e9e ; que leur relation avait connu des hauts et des bas et qu\u2019ils s\u2019\u00e9taient souvent cri\u00e9s dessus; que le jour des faits, elle auraitaccept\u00e9 de le rencontrer afin de parler une derni\u00e8re fois; qu\u2019ilavait \u00e9t\u00e9calme au d\u00e9but,mais serait devenu de plus en plus furieux au fur et \u00e0 mesure qu\u2019ils parlaient jusqu\u2019\u00e0 ce qu\u2019il n\u2019ait plus voulu l\u2019\u00e9couter ; qu\u2019il auraitsouventquitt\u00e9la pi\u00e8ce pour aller dans la cuisine, probablement pour boire, mais qu\u2019elle ne se souviendrait plus s\u2019il avait senti l\u2019alcool;qu\u2019il devenait toujours agressifapr\u00e8s avoir bude l\u2019alcool; que lorsqu\u2019elle se serait lev\u00e9e pour partir, il aurait verrouill\u00e9la porte d\u2019entr\u00e9e \u00e0 cl\u00e9 et aurait cach\u00e9 la cl\u00e9 en lui disant \u00abtu nesortiras pas d\u2019ici\u00bb;qu\u2019elle aurait entendule bruit de la cl\u00e9 tournant dans la serrure; qu\u2019il lui aurait alors donn\u00e9 deux gifles; que lorsque son t\u00e9l\u00e9phone aurait sonn\u00e9, il le lui aurait pris et jet\u00e9 par terreet l\u2019aurait \u00e9cras\u00e9 avec son pied; qu\u2019ilserait devenu agressif en parole,l\u2019aurait insult\u00e9e etsaisie par le couavant de l\u2019allonger sur le canap\u00e9 en lui serranttoujours le cou; qu\u2019il l\u2019aurait ensuite saisiepar les cheveux pour la forcer \u00e0lui pratiquer une fellation; qu\u2019elle aurait refus\u00e9 et ferm\u00e9 sa bouche; qu\u2019il lui aurait ensuite enlev\u00e9 le pantalon, se serait mis sur elle et aurait misson sexe dans son vaginen lui disant qu\u2019elle \u00abn\u2019\u00e9tait personne entre ses mains\u00bb ;qu\u2019ilavait \u00e9galement eu une p\u00e9n\u00e9tration digitale; que sur questiondu Tribunal, elle disaitne plus se rappeler s\u2019il avait tent\u00e9 de lui l\u00e9cher levagin, \u00e9tant donn\u00e9 le temps \u00e9coul\u00e9 ;qu\u2019apr\u00e8s le viol, ilsse seraient cri\u00e9s dessus; qu\u2019\u00e0 un moment donn\u00e9, le voisin aurait sonn\u00e9 apr\u00e8s quoi, il l\u2019aurait recouch\u00e9esur le canap\u00e9 et lui auraitcouvertson nez et sa bouche, probablement pour l\u2019emp\u00eacher de crier; qu\u2019\u00e0 ce moment-l\u00e0, ellen\u2019arrivait plus \u00e0 respirer; qu\u2019apr\u00e8s cet \u00e9pisode, elle se serait remise \u00e0 crier; qu\u2019il se serait alors encore une fois allong\u00e9 surelle,l\u2019aurait prise par le cou tout en lui disant que cette fois-ci,il ne s\u2019arr\u00eaterait pas;qu\u2019\u00e0 ce moment-l\u00e0, elleauraitcruqu\u2019elle allait mourir, mais heureusement, la police serait arriv\u00e9e \u00e0 cet instant; qu\u2019\u00e0 aucun moment, elle n\u2019aurait perdu connaissance, mais qu\u2019il ne l\u2019auraitjamais l\u00e2ch\u00e9e et l\u2019aurait \u00e9trangl\u00e9e toujours avec la m\u00eame force;et qu\u2019elle n\u2019aurait pas consult\u00e9 un m\u00e9decin, maisne se serait pasall\u00e9e travaillerle lendemain. Le pr\u00e9venu, quant \u00e0 lui, a, \u00e0 rebours de ses pr\u00e9c\u00e9dentesd\u00e9clarations,avou\u00e9 la plupart des faits lui reproch\u00e9s. Il contestait toutefois avoir ferm\u00e9 la port\u00e9e \u00e0 cl\u00e9, soutenant qu\u2019il ne disposait que d\u2019un double de cl\u00e9qui ne lui permettait pas de la fermer\u00e0 cl\u00e9. Il d\u00e9claraitqu\u2019il lui avait pris le t\u00e9l\u00e9phone pour lire ses messages; qu\u2019il avait bubeaucoup d\u2019alcool; qu\u2019il ne se souviendrait pasdu fait d\u2019avoir voulu la forcer \u00e0 une fellation ; qu\u2019il l\u2019avait effectivement p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e contre sa volont\u00e9 ; qu\u2019il l\u2019avaitviolent\u00e9e et saisie par le cou, mais sans vouloir la tuer; qu\u2019heureusement la police \u00e9tait venue sinon la soir\u00e9e aurait pu se terminer encore plus mal, s\u2019empressant de pr\u00e9ciser, sur questiondu Tribunal, qu\u2019il aurait, dans tel cas,probablement continu\u00e9 \u00e0 la tabasser; qu\u2019il ne se rappelait plus de l\u2019avoir menac\u00e9e \u00e0 mort sans toutefois l\u2019exclure;etqu\u2019il regretteraitses m\u00e9faits. Le mandataire du pr\u00e9venuaplaid\u00e9 que son mandantavait fait des aveux presque complets quant \u00e0 la mat\u00e9rialit\u00e9 des faits lui reproch\u00e9s.Plus particuli\u00e8rement, quant aux faits, ilaffirmaitque les deux avaient entretenu une relation toxiqueet tumultueuseet que le pr\u00e9venu avait eu du mal \u00e0 accepter leur rupture; quePERSONNE4.)avait, selon ses propres dires, un temp\u00e9rament sanguin et qu\u2019ellen\u2019\u00e9tait pr\u00eate \u00e0 rencontrer le pr\u00e9venu qu\u2019afin de lui dire ses quatrev\u00e9rit\u00e9s, tandis que ce dernier, d\u00e9sireux de se faire pardonner,se voyait ainsi fortifi\u00e9 dans l\u2019id\u00e9e qu\u2019elle voulaitrenouer;qu\u2019en se faisant, elle avait manqu\u00e9 de sensibilit\u00e9 etde prudence sachant qu\u2019elle aurait d\u00fb savoir que la soir\u00e9eallait mal finir;que force serait de constater qu\u2019elle aimait les hommes jaloux et les \u00abbad boys\u00bb et qu\u2019elle avait un penchant pourle sexe sauvage; que lorsqu\u2019elle lui avait dit qu\u2019elle ne voulait plus \u00eatre avec lui, l\u2019image qu\u2019il avait de lui-m\u00eame se serait effondr\u00e9e; que l\u2019expert avait constat\u00e9chez luiune faiblesse narcissique, ce qui expliqueraitpourquoi ilavaitperdu la raison \u00e0ce moment-l\u00e0.Sur le plan juridique, l\u2019avocat a fait<\/p>\n<p>15 valoir que son mandant n\u2019avait pas d\u00e9truit le t\u00e9l\u00e9phone dePERSONNE4.)pour l\u2019emp\u00eacher d\u2019appeler les secours, mais dans un acc\u00e8s dejalousie; qu\u2019il ne l\u2019avait pas retenue prisonni\u00e8realors qu\u2019elle aurait pu partir \u00e0 tout moment,mais qu\u2019elle n\u2019avait m\u00eamepas essay\u00e9de sortir de l\u2019appartement; que le pr\u00e9venu ne disposait que d\u2019un double des cl\u00e9s qui ne permettait pas de fermer la porte de l\u2019int\u00e9rieur; que la police n\u2019a pas v\u00e9rifi\u00e9 ce fait;que la victimen\u2019a pas \u00e9t\u00e9 en mesure d\u2019indiquer \u00e0 quel moment pr\u00e9cis, il avait ferm\u00e9 la porte \u00e0 cl\u00e9; que le t\u00e9moinPERSONNE2.)n\u2019avait appel\u00e9 la police que parce qu\u2019il pensait qu\u2019un cambriolage venaitd\u2019avoir lieu; qu\u2019il n\u2019existerait pas decorr\u00e9lation \u00e9troite entre la pr\u00e9tendue d\u00e9tention d\u2019une part, et un des butspr\u00e9vus par l\u2019article 442-1 du Code p\u00e9nal en son alin\u00e9a 1er; qu\u2019en ce qui concernel\u2019infraction de l\u2019attentat \u00e0 la pudeur, ilconviendrait de tenir compte du fait qu\u2019elle lui avait saut\u00e9 dessus et qu\u2019un \u00abbaiser\u00bb ne pr\u00e9senterait pas la gravit\u00e9 requise pour\u00eatre qualifi\u00e9 d\u2019atteinte \u00e0 la pudeur; qu\u2019\u00e0 l\u2019audience publique, la victimen\u2019a pas pu se souvenirs\u2019il avait tent\u00e9 de lui l\u00e9cher les parties intimes et qu\u2019il existerait probablement une confusion dans son esprit; qu\u2019\u00e0 aucun moment, iln\u2019a agi dans une intention homicide; qu\u2019il lui avait bouch\u00e9 le nez et la bouche lorsque le voisin avait sonn\u00e9pourl\u2019emp\u00eacher de crier,ce qui avait \u00e9t\u00e9 confirm\u00e9 parPERSONNE4.)\u00e0 l\u2019audience publique;qu\u2019il l\u2019avaitsaisie par le cou \u00e0 plusieurs reprisesdans unespritdepunition et nonmeurtrier; que s\u2019il avait voulu la tuer, il serait tr\u00e8s \u00e9tonnant qu\u2019il n\u2019y soit pas parvenu alors qu\u2019il aurait eu tout le temps n\u00e9cessaire pour le faire. En droit Le Minist\u00e8re Public reproche \u00e0PERSONNE1.)d\u2019avoir: \u00abcomme auteur,ayant lui-m\u00eame commis les infractions, depuis un temps non encore prescrit, le 20 ao\u00fbt 2022 entre 22.00 heures et 23.30 heures, dans l\u2019arrondissement judiciaire de Luxembourg, plus pr\u00e9cis\u00e9ment \u00e0 L-ADRESSE5.), sans pr\u00e9judice quant aux indications de tempset de lieux plus exactes, I) en infraction \u00e0 l\u2019article 528 du Code p\u00e9nal, d\u2019avoir volontairement endommag\u00e9, d\u00e9truit ou d\u00e9t\u00e9rior\u00e9 les biens mobiliers d\u2019autrui, en l\u2019esp\u00e8ce. d\u2019avoir volontairement endommag\u00e9sinon d\u00e9t\u00e9rior\u00e9 le gsm appartenant \u00e0PERSONNE4.), n\u00e9e leDATE2.)\u00e0ADRESSE6.), en le jetant par terre et on y mettant encore le pied dessus pour l\u2019\u00e9craser.<\/p>\n<p>16 II)principalement, en infraction \u00e0 l\u2019article 442-1 du Code p\u00e9nal, d\u2019avoir enlev\u00e9, arr\u00eat\u00e9, d\u00e9tenu ou s\u00e9questr\u00e9 ou fait enlever, arr\u00eater,d\u00e9tenir ou s\u00e9questrer une personne, quel que soit son \u00e2ge, soit pour pr\u00e9parer ou faciliter la commission d\u2019un crime ou d\u2019un d\u00e9lit, soit pour favoriser la fuite ou assurer l\u2019impunit\u00e9 des auteurs ou complices d\u2019un crime ou d\u2018un d\u00e9lit, soit pour faire r\u00e9pondre la personne enlev\u00e9e, arr\u00eat\u00e9e, d\u00e9tenue ou s\u00e9questr\u00e9e de I\u2018ex\u00e9cution d\u2019un ordre ou d\u2019une condition. en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir arr\u00eat\u00e9, d\u00e9tenu et s\u00e9questr\u00e9,PERSONNE4.), n\u00e9e leDATE2.)\u00e0ADRESSE6.), pr\u00e9qualifi\u00e9e, en l\u2019enfermant au domicile de sa m\u00e8re sis \u00e0 L-ADRESSE5.), l\u2019emp\u00eachant ainsi de quitter librement la pr\u00e9dite maison pour la violer et la violenter et en lui enlevant en m\u00eame temps son t\u00e9l\u00e9phone portable d\u2019\u00e9viter que cette derni\u00e8re puisse appeler de l\u2019aide, partant pour assurer son impunit\u00e9. \u00e0 titre subsidiaire, en infraction aux articles 434 du Code p\u00e9nal, d\u2019avoir arr\u00eat\u00e9 ou fait arr\u00eater, d\u00e9tenu au fait d\u00e9tenir une personne quelconque, sans ordre des autorit\u00e9s constitu\u00e9es et hors les cas o\u00f9 la loi permet ou ordonne l\u2019arrestation ou la d\u00e9tention des particuliers, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir arr\u00eat\u00e9, sinon d\u00e9tenu,PERSONNE4.), n\u00e9e leDATE2.)\u00e0ADRESSE6.), pr\u00e9qualifi\u00e9e, en l\u2019enfermant au domicile de sa m\u00e8re sis \u00e0 L-ADRESSE5.), l\u2019emp\u00eachant ainsi de quitter librement la pr\u00e9dite maison, le tout sans ordre desautorit\u00e9s constitu\u00e9es et hors les cas o\u00f9 la loi permet ou ordonne l\u2019arrestation ou la d\u00e9tention. III) principalement, en infraction aux articles 398 et 399 du Code p\u00e9nal, d\u2019avoir volontairement port\u00e9 des coups et fait des blessures, avec la circonstance que les coups et blessures ont caus\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail personnel, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir volontairement port\u00e9 des coups et fait des blessures \u00e0PERSONNE4.), n\u00e9e le DATE2.)\u00e0ADRESSE6.), en la giflant \u00e0 plusieurs reprises, en lui prenant et serrant violemment le cou et ce \u00e0 plusieurs reprises, et en la tirant par les cheveux, en lui causant ainsi une incapacit\u00e9 de travail personnel. \u00e0 titre subsidiaire en infraction \u00e0 l\u2019article 398 du code p\u00e9nal, d\u2019avoir volontairement port\u00e9 des coups etfait des blessures, en l\u2019esp\u00e8ce. d\u2019avoir volontairement port\u00e9 des coups et fait des blessures \u00e0PERSONNE4.), n\u00e9e le DATE2.)\u00e0ADRESSE6.), en la giflant \u00e0 plusieurs reprises, en lui prenant et serrant violemment le cou et ce \u00e0 plusieurs reprises, et en latirant par les cheveux. IV) principalement, en infraction \u00e0 l\u2019article 372 alin\u00e9a 2 du Code p\u00e9nal,<\/p>\n<p>17 d\u2019avoir commis un attentat \u00e0 la pudeur avec violences ou menaces sur une personne de l\u2019un ou de l\u2019autre sexe, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir commis un attentat \u00e0 la pudeur sur la personne dePERSONNE4.), n\u00e9e leDATE2.) \u00e0ADRESSE6.), en l\u2019embrassant contre son gr\u00e9 avec sa langue tout en essayant de lui l\u00e9cher ses parties intimes apr\u00e8s lui avoir descendu avec force le pantalon et le slip enla mena\u00e7ant de rester calme sinon ce serait pire pour elle, et en employant des violences notamment en lui serrant le cou avec force, subsidiairement, en infraction \u00e0 l\u2019article 372, 1\u00b0du Code p\u00e9nal, d\u2019avoir commis un attentat \u00e0 la pudeur sansviolences ni menaces sur des personnes de l\u2019un ou de l\u2019autre sexe, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir commis un attentat \u00e0 la pudeur sur la personne dePERSONNE4.), n\u00e9e leDATE2.) \u00e0ADRESSE6.), en l\u2019embrassant contre son gr\u00e9 avec sa langue tout en essayant de lui l\u00e9cher ses parties intimes, V) en infraction \u00e0 l\u2019article 375 du Code p\u00e9nal, d\u2019avoir commis un acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle, de quelque nature qu\u2019il soit et par quelque moyen que ce soit, sur une personne qui n\u2018y consent pas, notamment \u00e0 I\u2018aide de violencesou de menaces graves, par ruse ou artifice ou en abusant d\u2019une personne hors d\u2019\u00e9tat de donner un consentement libre ou d\u2019opposer la r\u00e9sistance, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir commis plusieurs actes de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle sur la personne dePERSONNE4.), n\u00e9e leDATE2.)\u00e0ADRESSE6.), en la p\u00e9n\u00e9trant sans son consentement, en lui introduisant deux doigts ainsi que son p\u00e9nis dans le vagin, et en employant des violences notamment en lui serrant le cou avec force. VI) en infraction aux articles 51, 52, 375 du Code p\u00e9nal, d\u2019avoir tent\u00e9 de commettre un acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle, de quelque nature qu\u2019il soit et par quelque moyen que ce soit, sur une personne qui n\u2018y consent pas, notamment \u00e0 I\u2018aide de violences ou de menaces graves, par ruse ou artifice ou en abusant d\u2019une personne hors d\u2019\u00e9tat de donner un consentement libre ou d\u2019opposer la r\u00e9sistance, la r\u00e9solution de commettre le crime ayant \u00e9t\u00e9 manifest\u00e9e par des actes ext\u00e9rieurs, qui forment un commencement d\u2019ex\u00e9cution de ce crime et qui n\u2018ont \u00e9t\u00e9 suspendus oun\u2018ont manqu\u00e9 leur effet que par des circonstances ind\u00e9pendantes de la volont\u00e9 de l\u2019auteur, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir tent\u00e9 de commettre plusieurs actes de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle sur la personne de PERSONNE4.), n\u00e9e leDATE2.)\u00e0ADRESSE6.), en tentant de la p\u00e9n\u00e9trer sans son consentement, plus pr\u00e9cis\u00e9ment, en essayant de lui introduire son p\u00e9nis dans le vagin et en employant des violences notamment en lui serrant le cou avec force. VII) en infraction aux articles 51, 52, 392 et 393 du Code p\u00e9nal, d\u2019avoir tent\u00e9 de commettre un homicide volontaire avec l\u2019intention de donner la mort, la r\u00e9solution de commettre le crime ayant \u00e9t\u00e9 manifest\u00e9e par des actes ext\u00e9rieurs, qui forment un commencement d\u2019ex\u00e9cution de ce crime et qui n\u2018ont \u00e9t\u00e9 suspendus ou n\u2018ont manqu\u00e9 leureffet que par des circonstances ind\u00e9pendantes de la volont\u00e9 de l\u2019auteur.<\/p>\n<p>18 en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir tent\u00e9 de commettre un meurtre sur la personne dePERSONNE4.), n\u00e9 leDATE2.) \u00e0ADRESSE6.), la r\u00e9solution de commettre le crime s\u2019\u00e9tant manifest\u00e9e par des actesext\u00e9rieurs qui formaient un commencement d\u2019ex\u00e9cution de ce crime, en essayant de l\u2019\u00e9trangler respectivement en lui serrant le cou avec une telle force que cette derni\u00e8re ne puisse plus respirer respectivement en apposant avec force ses mains sur la boucheet le nez de cette derni\u00e8re afin de l\u2019emp\u00eacher de respirer, et n\u2019ayant \u00e9t\u00e9 suspendus ou n\u2019ayant manqu\u00e9 leur effet que par des circonstances ind\u00e9pendantes de sa volont\u00e9, \u00e0 savoir l\u2019intervention du voisin et des agents de police. VIII) en infraction \u00e0 l\u2019article 327 du Code p\u00e9nal, d\u2019avoir menac\u00e9 soit verbalement, soit par \u00e9crit anonyme ou sign\u00e9, soit par tout autre proc\u00e9d\u00e9 analogue, avec ordre ou sous condition, d\u2019un attentat contre les personnes ou propri\u00e9t\u00e9s, punissable d\u2019une peine criminelle, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir menac\u00e9 \u00e0 plusieurs reprisesPERSONNE4.), n\u00e9e leDATE2.)\u00e0ADRESSE6.), en lui disant qu\u2019il la tuerait si elle ne se calmait pas et se d\u00e9fendait, respectivement si elle devait porter plainte, partant avec ordre ou sous condition.\u00bb -Quant \u00e0 la comp\u00e9tenceratione materiaede la Chambre criminelle La Chambre criminelle constate que le Minist\u00e8re Public reproche au pr\u00e9venuplusieursd\u00e9lits. Ces d\u00e9lits doivent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9s comme connexes aux crimes retenus par l\u2019ordonnance de renvoi. En mati\u00e8rer\u00e9pressive, il est de principe que le fait le plus grave attire \u00e0 lui le fait de moindre gravit\u00e9, et que le juge comp\u00e9tent pour conna\u00eetre des d\u00e9lits l\u2019est aussi pour conna\u00eetre des contraventions mises \u00e0 charge du m\u00eame pr\u00e9venu si, dans l\u2019int\u00e9r\u00eat de la v\u00e9rit\u00e9, les divers chefs de pr\u00e9vention ne peuvent \u00eatre bien appr\u00e9ci\u00e9s que dans la m\u00eame instruction devant les m\u00eames juges. Ce principe de droit se justifie par l\u2019int\u00e9r\u00eat d\u2019une bonne administration de la justice et doit \u00e9galement \u00eatre appliqu\u00e9 \u00e0 la Chambre criminelle \u00e0 laquelle la Chambre du conseil a d\u00e9f\u00e9r\u00e9 la connaissance des d\u00e9lits qui sont connexes au crime. Conform\u00e9ment \u00e0 ce qui pr\u00e9c\u00e8de, la Chambre criminelle est comp\u00e9tente pour conna\u00eetre des d\u00e9lits libell\u00e9s \u00e0 charge du pr\u00e9venu. -Quant aux infractions \u00c0l\u2019audience publique, le pr\u00e9venu a reconnu la mat\u00e9rialit\u00e9 de la plupart des faits lui reproch\u00e9s. La preuve des faits provient encore des d\u00e9clarations pr\u00e9cises, circonstanci\u00e9es et r\u00e9it\u00e9r\u00e9es de la victime, consid\u00e9r\u00e9escomme cr\u00e9diblesparl\u2019expert EGAN-KLEIN. Eneffet, celle-ci a conclu \u00e0l\u2019authenticit\u00e9 de ses propos, a exclu toute volont\u00e9 de nuireetaconstat\u00e9dans son chefune symptomatologie post- traumatique. Il faut dire aussiqu\u2019\u00e0 l\u2019audience publique,lediscoursdePERSONNE4.)est apparu tr\u00e8sauthentique; ellea maintenu ses accusations,sansexag\u00e9ration, variation et incoh\u00e9rencemajeure. 1)Quant \u00e0 l\u2019infraction \u00e0 l\u2019article 528 du Code p\u00e9nal<\/p>\n<p>19 L\u2019article 528 du Code p\u00e9nal dispose que l\u2019infraction d\u2019endommagement de biens mobiliers d\u2019autrui exige la r\u00e9union des\u00e9l\u00e9ments suivants : * un endommagement, une destruction ou une d\u00e9t\u00e9rioration; * un bien mobilier appartenant \u00e0 autrui; * un dol, donc le fait d\u2019avoir volontairement commis les faits; En l\u2019occurrence, le pr\u00e9venu a avou\u00e9 avoir pris le t\u00e9l\u00e9phone portabledePERSONNE4.), de l\u2019avoir jet\u00e9 par terre et d\u2019avoir volontairement march\u00e9 dessus. \u00c0l\u2019audience publique, l\u2019enqu\u00eateur a soulign\u00e9 que leditt\u00e9l\u00e9phone \u00e9tait inutilisable suite au fait du pr\u00e9venu. Le mobile pour lequel l\u2019acte est commis est juridiquementindiff\u00e9rent, de sorte que la question, \u00e9voqu\u00e9e par la d\u00e9fense,de savoir si le pr\u00e9venu a agi dans un acc\u00e8s de jalousie ou dans l\u2019intention d\u2019emp\u00eacher PERSONNE4.)d\u2019appeler \u00e0 l\u2019aideestsans int\u00e9r\u00eat. Les \u00e9l\u00e9ments mat\u00e9riels et moraldu d\u00e9lit susvis\u00e9 \u00e9tant r\u00e9unis,PERSONNE1.)est \u00e0 retenir dans les liens de l\u2019infraction \u00e0 l\u2019article 528 du Code p\u00e9nal. 2)Quant \u00e0 l\u2019infraction de s\u00e9question, sinon d\u00e9tention ill\u00e9gale Quant \u00e0 l\u2019infraction \u00e0 l\u2019article 442-1 du Code p\u00e9nal libell\u00e9e en ordreprincipal Aux termes de l\u2019article 442-1 du Code p\u00e9nal, \u00absera puni de la r\u00e9clusion de 15 \u00e0 20 ans celui qui aura enlev\u00e9, arr\u00eat\u00e9, d\u00e9tenu ou s\u00e9questr\u00e9 ou fait enlever, arr\u00eater, d\u00e9tenir ou s\u00e9questrer une personne, quel que soit son \u00e2ge, soit pour pr\u00e9parer oufaciliter la commission d\u2019un crime ou d\u2019un d\u00e9lit, soit pour favoriser la fuite ou assurer l\u2019impunit\u00e9 desauteurs ou complices d\u2019un crimeou d\u2019un d\u00e9lit, soit pour faire r\u00e9pondre la personne enlev\u00e9e, arr\u00eat\u00e9e, d\u00e9tenue ou s\u00e9questr\u00e9e de l\u2019ex\u00e9cutiond\u2019un ordreou d\u2019une condition. Toutefois la peine sera celle de la r\u00e9clusion de 10 \u00e0 15 ans si la personne enlev\u00e9e, arr\u00eat\u00e9e, d\u00e9tenue ou s\u00e9questr\u00e9e pour r\u00e9pondre de l\u2019ex\u00e9cution d\u2019un ordre ou d\u2019une condition est lib\u00e9r\u00e9e volontairement avant le cinqui\u00e8me jour accomplidepuis celui de l\u2019enl\u00e8vement, de l\u2019arrestation, de la d\u00e9tention ou de la s\u00e9questration sans que l\u2019ordre ou la condition ait \u00e9t\u00e9 ex\u00e9cut\u00e9. La peine sera celle de la r\u00e9clusion \u00e0 vie, si l\u2019enl\u00e8vement, l\u2019arrestation, la d\u00e9tention ou la s\u00e9questration a \u00e9t\u00e9 suivide la mort de la personne enlev\u00e9e, arr\u00eat\u00e9e, d\u00e9tenue ou s\u00e9questr\u00e9e.\u00bb Il r\u00e9sulte des travaux parlementaires pr\u00e9liminaires \u00e0 la loi du 29 novembre 1982 relative \u00e0 la prise d\u2019otages que dans le cadre de l\u2019\u00e9laboration de la loi, le l\u00e9gislateur luxembourgeoiss\u2019est inspir\u00e9 de la loi fran\u00e7aise du 9 juillet 1971 relative aux prises d\u2019otages et aux enl\u00e8vements de mineurs. Nonobstant le fait que l\u2019expos\u00e9 des motifs du projet de loi mentionne express\u00e9ment que le champ d\u2019application de l\u2019article relatif \u00e0 la prise d\u2019otages vise notamment l\u2019arrestation ou l\u2019enl\u00e8vement d\u2019une personne dans le but de pr\u00e9parer ou faciliter la commission d\u2019un crime ou d\u2019un d\u00e9lit, comme par exemple l\u2019arrestation d\u2019une personne lors d\u2019un hold-up, il y a encore lieu de puiser dans la doctrine fran\u00e7aise afin de conna\u00eetre aussi bien les conditions d\u2019application pr\u00e9cises, que la port\u00e9e exacte de ce texte de loi. Il y a lieu de relever que le texte fran\u00e7ais de base en la mati\u00e8re date du 8 juin 1970,-loi dite anti-casseurs-, ce texte r\u00e9primant lesactes d\u2019arrestation, de d\u00e9tention et de s\u00e9questration arbitraires, et<\/p>\n<p>20 que la loi du 9 juillet 1971 a eu pour objet l\u2019aggravation de la r\u00e9pression dans le cas o\u00f9 il y a prise d\u2019otages dans l\u2019un des buts vis\u00e9s par la loi, ces buts \u00e9tant par ailleurs identiques \u00e0 ceux pr\u00e9vus par le l\u00e9gislateur luxembourgeois. a) Les notions d\u2019arrestation, de d\u00e9tention et de s\u00e9questration. La doctrine fran\u00e7aise soumet l\u2019application du texte de loi du 8 juin 1970 ayant pour objet de r\u00e9primer l\u2019arrestation, la d\u00e9tention et las\u00e9questration de personnes quelconques hors les cas o\u00f9 la loi l\u2019ordonne, \u00e0 l\u2019accomplissement des trois conditions suivantes: -un acte mat\u00e9riel d\u2019arrestation, de d\u00e9tention ou de s\u00e9questration; -l\u2019ill\u00e9galit\u00e9 de cette atteinte \u00e0 la libert\u00e9 individuelle; -l\u2019intention criminelle de l\u2019agent, 1) Un acte mat\u00e9riel d\u2019arrestation, de d\u00e9tention ou de s\u00e9questration L\u2019arrestation consiste dans l\u2019appr\u00e9hension du corps d\u2019un individu de telle sorte qu\u2019il se trouve priv\u00e9 d\u2019aller et venir \u00e0 son gr\u00e9 (cf. Gar\u00e7on, art 341 \u00e0344, n\u00b0 5; Voulin, par M.-L. RASSAT, n\u00b0 208). Quant \u00e0 la d\u00e9tention et la s\u00e9questration, la doctrine dit qu\u2019elles impliquent \u00e9galement une privation de libert\u00e9 pendant un certain laps de temps. En droit belge l\u2019arrestation est notamment d\u00e9finie comme \u00ab lasituation o\u00f9 une personne se voit perdre la libert\u00e9 d\u2019aller et de venir \u00e0 la suite de l\u2019intervention d\u2019une autorit\u00e9 ou d\u2019untiers. Pour qu\u2019il y ait arrestation au sens de l\u2019article 442-1 alin\u00e9a 1 du Code p\u00e9nal, il est requis bien \u00e9videmment que l\u2019arrestation soit ill\u00e9gale. Quant \u00e0 la d\u00e9tention et la s\u00e9questration, la doctrine dit qu\u2019elles impliquent \u00e9galement une privation de libert\u00e9 pendant un certain lapsde temps. Nonobstant certaines divergences dans la chronologieexactedes \u00e9v\u00e9nements,qui ne sont pas plus un gage d\u2019erreur qu\u2019un gage de v\u00e9rit\u00e9,il faut dire quePERSONNE4.)a t\u00e9moign\u00e9 de mani\u00e8re concordante et convaincanteque, peu apr\u00e8s son arriv\u00e9e,etapr\u00e8s une premi\u00e8re phase de discussion enflamm\u00e9e, PERSONNE1.)s\u2019est lev\u00e9 du canap\u00e9,averrouill\u00e9la porte d\u2019entr\u00e9e etacach\u00e9 les cl\u00e9s.\u00c0la barre, ellea ajout\u00e9,sous serment,qu\u2019elleavait clairemententendu la cl\u00e9tournerdans la serrureet qu\u2019il lui avaitdit \u00abtu ne sortiras pas d\u2019ici\u00bb. Ilressort \u00e9galementde son t\u00e9moignagequ\u2019ellelui avait, sans ambigu\u00eft\u00e9 aucune,fait savoir qu\u2019elle voulait partiret que le pr\u00e9venu,apr\u00e8s lui avoir pris le t\u00e9l\u00e9phone etdonn\u00e9 deuxclaques sur les joues, s\u2019estimpos\u00e9 \u00e0 elle etl\u2019a viol\u00e9e, puis, apr\u00e8s l\u2019avoir l\u00e2ch\u00e9e,ila recommenc\u00e9 \u00e0 lamaltraiteret,lorsque le voisinPERSONNE2.), ayant entendu des cris de souffrance,a sonn\u00e9 \u00e0 la porte,ils\u2019estallong\u00e9sur elle et lui apos\u00e9 sa main surle nez et la bouche pour qu\u2019elle ne puisse pas appeler \u00e0 l\u2019aide. Dans ces circonstances,PERSONNE4.)n\u2019\u00e9taitmanifestementplus libredans ses mouvements etde quitter les lieux \u00e0 sa guise. Ce n\u2019est d\u2019ailleurs que gr\u00e2ce \u00e0 l\u2019intervention des forces de l\u2019ordre qu\u2019elle a finalement pu recouvrer sa libert\u00e9. L\u2019explication du pr\u00e9venu selon laquelle il n\u2019avait qu\u2019undouble de la cl\u00e9, avec lequel la porte ne pouvait pas \u00eatre ferm\u00e9e de l\u2019int\u00e9rieur,ne saurait \u00eatre re\u00e7ue parla Chambre criminelle,alors que d\u2019une part, toute cl\u00e9 permettant d\u2019ouvrir une porte peut, selon toute logique,\u00eatre utilis\u00e9e pour la fermer et qued\u2019autre part,il s\u2019agit l\u00e0d\u2019une explicationquelque peutardive. En effet, la d\u00e9fense, qui avait toutes les possibilit\u00e9s de participer activement \u00e0 l\u2019enqu\u00eate, n\u2019a,\u00e0 aucun moment,demand\u00e9 au juge d\u2019instruction de proc\u00e9der \u00e0 une telle v\u00e9rification, ce quin\u2019est pas sans \u00e9tonner, puisqu\u2019ellea pr\u00e9tendu,lors de<\/p>\n<p>21 l\u2019audience publique,que cela aurait \u00e9t\u00e9 n\u00e9cessaire pour la d\u00e9fense des int\u00e9r\u00eatsdu pr\u00e9venuet pour la recherche de la v\u00e9rit\u00e9. Par ailleurs, m\u00eame en admettant la v\u00e9racit\u00e9des propos dePERSONNE1.), ils sont peu pertinents, car PERSONNE4.)a \u00e9t\u00e9 priv\u00e9e de sa libert\u00e9 de mouvement non seulementdu fait que le pr\u00e9venu a ferm\u00e9 la porte \u00e0 cl\u00e9, mais surtout, comme d\u00e9crit ci-dessus,parce qu\u2019il s\u2019est impos\u00e9\u00e0 elle,l\u2019a brutalis\u00e9e,l\u2019a, \u00e0 maintes reprises,saisie par le cou, puislui a fait subir des actes sexuelsavant de la frapper \u00e0 nouveau. Il a ainsi instaur\u00e9un contexte g\u00e9n\u00e9ral de peur, voire de terreur,etl\u2019a emp\u00each\u00e9,de force,de quitter l\u2019appartement, et ce pendantun laps de temps d\u2019une heure environ. Ces faits,illustrant une privation de libert\u00e9 de mouvement manifeste, constituentdes actes de d\u00e9tention et de s\u00e9questration tels que pr\u00e9vus par l\u2019article 442-1 du Code p\u00e9nal. 2)L\u2019ill\u00e9galit\u00e9 de cette atteinte \u00e0 lalibert\u00e9 individuelle C\u2019est l\u2019application du principe g\u00e9n\u00e9ral que les arrestations et les d\u00e9tentions ne peuvent \u00eatre ordonn\u00e9es et ex\u00e9cut\u00e9es que par les repr\u00e9sentants de l\u2019autorit\u00e9 publique et qu\u2019en r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, mis \u00e0 part les exceptions limitativement pr\u00e9vues par la loi, comme par exemple, la possibilit\u00e9 d\u2019appr\u00e9hension par toute personne de l\u2019auteur du crime ou d\u2019un d\u00e9lit flagrant, nul particulier n\u2019a le droit d\u2019arr\u00eater, de d\u00e9tenir ou de s\u00e9questrer un individu quelconque. En l\u2019esp\u00e8ce, l\u2019ill\u00e9galit\u00e9 des agissements dePERSONNE1.)ne peut \u00eatre mise en doute de sorte qu\u2019elle n\u2019a pas \u00e0 \u00eatre discut\u00e9e autrement. 3) L\u2019intention criminelle de l\u2019agent Conform\u00e9ment aux principes g\u00e9n\u00e9raux du droit, le mobile n\u2019\u00e9carte pas l\u2019intention criminelle qui existe d\u00e8s que l\u2019auteur d\u2019une arrestation, d\u2019une d\u00e9tention ou d\u2019une s\u00e9questration a agi en connaissance de cause, peu importe les raisons qui l\u2019ont d\u00e9termin\u00e9 \u00e0 le faire. L\u2019intention r\u00e9sulte de la conscience de l\u2019auteur d\u2019un des actes pr\u00e9vus par la loi de priver sans droit, respectivement sans raison l\u00e9gitime une personne de sa libert\u00e9 d\u2019aller et venir. En l\u2019esp\u00e8ce, l\u2019intention criminelle dans le chef du pr\u00e9venu doit \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme \u00e9tablie. b) le but des actes d\u2019arrestation, de d\u00e9tention ou de s\u00e9questration Pour l\u2019application de l\u2019article 442-1 du Code p\u00e9nal, il faut une corr\u00e9lation \u00e9troite entre les faits de d\u00e9tention et de s\u00e9questration d\u2019une part, et la commission d\u2019un crime ou d\u2019un d\u00e9lit d\u2019autre part. La Chambre criminelle n\u2019a d\u00e9cel\u00e9 aucun \u00e9l\u00e9ment permettant de conclure que les actes de privation de libert\u00e9 commis sur la personne dePERSONNE4.)ont eu pour but soit de pr\u00e9parer ou faciliter la commission d\u2019un crime ou d\u2019un d\u00e9lit, soit de favoriser la fuite du pr\u00e9venu ou d\u2019assurer son impunit\u00e9, soit de faire r\u00e9pondredePERSONNE4.)de l\u2019ex\u00e9cution d\u2019un ordre ou d\u2019une condition. Le pr\u00e9venune saurait partant \u00eatre retenu dans les liens del\u2019infraction libell\u00e9e sub II.principalement \u00e0 son \u00e9gard. Quant \u00e0 l\u2019infraction \u00e0 l\u2019article 434 libell\u00e9e en ordre subsidiaire Auxtermes de l\u2019article 434 du Code p\u00e9nal, sont punis d\u2019un emprisonnement de trois mois \u00e0 deux ans et d\u2019une amende de 251 euros \u00e0 2.000 euros, ceux qui, sans ordre des autorit\u00e9s constitu\u00e9es et hors les<\/p>\n<p>22 cas o\u00f9 la loi permet ou ordonne l\u2019arrestation ou la d\u00e9tention des particuliers, auront arr\u00eat\u00e9 ou fait arr\u00eater, d\u00e9tenu ou fait d\u00e9tenir une personne quelconque. Sur base des faits d\u00e9velopp\u00e9s ci-avant,PERSONNE1.)est \u00e0 retenir dans les liens de cette infraction dans la mesure o\u00f9 la Chambre criminelle a retenu lors de l\u2019analyse de l\u2019infraction de s\u00e9questration que tous les \u00e9l\u00e9ments constitutifs du d\u00e9lit de d\u00e9tention ill\u00e9gale \u00e9taient r\u00e9unis en l\u2019esp\u00e8ce. PERSONNE1.)est partant \u00e0 retenir dans les liens de l\u2019infraction libell\u00e9e sub II. subsidiairement \u00e0 son encontre. 3)Quant \u00e0 l\u2019infraction de coups et blessures Le Minist\u00e8re publicreproche au pr\u00e9venu d\u2019avoir gifl\u00e9PERSONNE4.)\u00e0 plusieurs reprises, de lui avoir serr\u00e9 violemment le cou \u00e0 plusieurs repriseset del\u2019avoir tir\u00e9e par les cheveux. Il ressort des photographies contenues au dossier r\u00e9pressif, ainsi que du rapport de l\u2019examen m\u00e9dical effectu\u00e9s par le Dr Michel CLEES quePERSONNE4.)pr\u00e9sentait des traces de strangulation au cou, plusieurs h\u00e9matomes sur ses bras, des rougeurs sur ses fesses,etdes rougeurs et des h\u00e9matomes sur ses tibiasdroitet gauche. Le pr\u00e9venu n\u2019a pas contest\u00e9 en \u00eatre \u00e0 l\u2019origine, de sorte qu\u2019il est coupable del\u2019infraction de coups et blessures. Concernant l\u2019incapacit\u00e9 de travail personnel,la Chambre criminelle rappelle que ce qui suit: Par incapacit\u00e9 de travail, on entend parler de l\u2019impossibilit\u00e9 de se livrer \u00e0 un travail corporel (G. Schuind, Trait\u00e9Pratique de Droit Criminel I, page 383). Il n\u2019y a partant pas lieu de se poser la question de savoir si la personne ayant subi des coups et blessures volontaires s\u2019adonne \u00e0 un travail r\u00e9mun\u00e9r\u00e9, mais d\u2019analyser si la gravit\u00e9 de ses blessures la met ou non dans l\u2019impossibilit\u00e9 de se livrer \u00e0 un travail corporel. Aussi, pour \u00e9tablir si des coups et blessures ont entra\u00een\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail, la Chambre criminelle ne doit pas seulement se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 l\u2019indication dans le certificat m\u00e9dical, mais appr\u00e9cier, in concreto, si les blessures subies sont de nature \u00e0 emp\u00eacher une personne de s\u2019adonner \u00e0 une activit\u00e9 corporelle. La Chambre criminelle retient qu\u2019en l\u2019esp\u00e8ce, la gravit\u00e9 des blessures subies parPERSONNE4.)a n\u00e9cessairemententra\u00een\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail personnel dans le chef de celle-ci. PERSONNE1.)est partant \u00e0 retenir dans les liens de l\u2019infraction libell\u00e9e sub III) principalement \u00e0 son \u00e9gard. 4)Quant \u00e0 l\u2019infraction d\u2019attentat \u00e0 la pudeur Le Minist\u00e8re public reprocheau pr\u00e9venu d\u2019avoir commis un attentat \u00e0 la pudeur sur la personne de PERSONNE4.)en l\u2019embrassant contre son gr\u00e9 avec sa langue tout en essayant de lui l\u00e9cher ses parties intimes apr\u00e8s lui avoir descendu avec force le pantalon et le slip en la mena\u00e7ant de rester calme sinon ce serait pire pour elle, et en employant des violences notamment en lui serrant le cou avec force. L\u2019attentat \u00e0 la pudeur se d\u00e9finit comme \u00e9tant tout acte impudique qui ne constitue pas le crime de viol, etqui est exerc\u00e9 directement sur la personne ou \u00e0 l\u2019aide d\u2019une personne de l\u2019un ou de l\u2019autre sexe sans le consentement valable de celle-ci (GAR\u00c7ON, Code p\u00e9nal fran\u00e7ais annot\u00e9, art. 331 \u00e0 333, n\u00b0 52 ss.).<\/p>\n<p>23 Pour que l\u2019attentat soit consomm\u00e9, il n\u2019est pas n\u00e9cessaire qu\u2019on ait mat\u00e9riellement touch\u00e9 le corps de la victime, mais il suffit qu\u2019on ait mis \u00e0 d\u00e9couvert une partie du corps que la pudeur de la victime veut laisser d\u00e9couverte. L\u2019attentat existe encore quelle que soit la qualit\u00e9 de la victime, de m\u00eame que la moralit\u00e9 de la victime est indiff\u00e9rente (DE BUSCHESE, Le viol et l\u2019attentat \u00e0 la pudeur, p. 21 ; CA Crim 19 mai 2010, num\u00e9ro 13\/10). Pour \u00eatre constitu\u00e9, l\u2019attentat \u00e0 la pudeur suppose la r\u00e9union desconditions suivantes, \u00e0 savoir: -une action physique, -une intention coupable, -un commencement d\u2019ex\u00e9cution, -une condition d\u2019\u00e2ge. a) L\u2019action physique Selon la doctrine dominante, tout attentat \u00e0 la pudeur requiert un acte contraire aux m\u0153urs, l\u2019acte devant \u00eatre de nature \u00e0 offenser la pudeur. Dans cecontexte, il convient de souligner que ce terme ne d\u00e9signe pas la pudeur individuelle de la victime, mais bien la notion g\u00e9n\u00e9rale de la pudeur telle qu\u2019elle existe dans la collectivit\u00e9 (BILTRIS, Rev. Dr. P\u00e9n., 1925, p. 1002 \u00e0 1046 et 1161 \u00e0 1199, L\u2019attentat \u00e0 la pudeur et le viol). En outre, l\u2019acte contraire \u00e0 la pudeur doit rev\u00eatir une certaine gravit\u00e9, il doit \u00eatre r\u00e9ellement immoral. Il ressort des d\u00e9clarations dePERSONNE4.)que le pr\u00e9venu l\u2019a embrass\u00e9eavec sa languecontre son gr\u00e9 et a tent\u00e9 de la satisfaire oralement. \u00c0l\u2019audience publique,PERSONNE4.)ne s\u2019est pas souvenuedu dernier acte, ce qui n\u2019est gu\u00e8re surprenant compte tenu du temps qui s\u2019est \u00e9coul\u00e9 depuis. Elle en avait toutefois fait \u00e9tat \u00e0 deux reprises lors de son audition polici\u00e8reimm\u00e9diatement apr\u00e8s les faits. Le pr\u00e9venu lui-m\u00eame avaitd\u2019ailleurs d\u00e9clar\u00e9 lors de son interrogatoiredepolice qu\u2019elle n\u2019avait pas voulu qu\u2019il lui l\u00e8cheson sexe. La Chambre criminelleconsid\u00e8re en l\u2019occurrence que ces actesemportent la gravit\u00e9 n\u00e9cessaire requise pour constituer un attentat \u00e0 la pudeur, qu\u2019ilssontcontrairesaux m\u0153urs et en tant que tels immoraux, et sontde nature \u00e0 offenser aussi bien la pudeur individuelle de la victime que la pudeur g\u00e9n\u00e9rale de la collectivit\u00e9 telle qu\u2019admise g\u00e9n\u00e9ralement de nos jours. b) L\u2019intention coupable L\u2019attentat \u00e0 la pudeur est une infraction intentionnelle, dont la commission requiert que l\u2019auteur ait eu la volont\u00e9 de commettre l\u2019acte avec son caract\u00e8re attentatoire \u00e0 lapudeur, sans cependant, tel qu\u2019il a \u00e9t\u00e9 dit ci-dessus, qu\u2019il soit n\u00e9cessaire qu\u2019il ait voulu attenter \u00e0 la pudeur individuelle de la victime (BILTRIS, op. cit. ; NYPELS et SERVAIS, Code p\u00e9nal belge interpr\u00e9t\u00e9, t. IV, art. 372 \u00e0 378 ; GAR\u00c7ON, op. cit., t. Ier, art. 331 \u00e0 333 ; Cass. fr. 5 nov. 1881, Bulletin des arr\u00eats de la Cour de cass., n\u00b0 232). Toutefois, le mobile qui pousse l\u2019auteur \u00e0 commettre son acte est juridiquement indiff\u00e9rent. Ainsi, il importe peu que l\u2019attentat ait \u00e9t\u00e9 commis dans le but de satisfaire un sentiment de luxure, de vengeance ou de haine, ou pour satisfaire tout simplement la curiosit\u00e9 de son auteur (Cass. fr. 6 f\u00e9vr. 1829, Dalloz, R\u00e9p., v\u00b0 Attentat aux m\u0153urs, n\u00b0 77 Cass.fr. 14 janv. 1826, ibid., 76). Les actes quePERSONNE1.)a fait subir \u00e0PERSONNE4.)contre sa volont\u00e9traduisent,de par leur nature,l\u2019intention du pr\u00e9venu d\u2019attenter \u00e0 la pudeur de la victime.<\/p>\n<p>24 Le pr\u00e9venu a pratiqu\u00e9 ces gestes \u00e0 connotation sexuelle tout en sachant que ses actes \u00e9taient immoraux. Le Tribunalretient partant que l\u2019\u00e9l\u00e9ment intentionnel est \u00e0 suffisance prouv\u00e9 dans le chef de PERSONNE1.). c) Le commencement d\u2019ex\u00e9cution de l\u2019infraction, respectivement la consommation de l\u2019infraction Aux termes de l\u2019article 374 du Code p\u00e9nal, l\u2019attentat existe d\u00e8squ\u2019il y a commencement d\u2019ex\u00e9cution de l\u2019infraction. En l\u2019esp\u00e8ce, au vu des \u00e9l\u00e9ments du dossier, l\u2019accomplissement de cette condition ne fait aucun doute pour l\u2019attentat \u00e0 la pudeur tel que libell\u00e9. Pr\u00e9cisons que l\u2019attentat \u00e0 la pudeur est une infractioninstantan\u00e9e qui est consomm\u00e9e d\u00e8s qu\u2019il y a un commencement d\u2019ex\u00e9cution. En l\u2019esp\u00e8ce, le fait du pr\u00e9venu de baisser le pantalon et la culotte de PERSONNE4.), puis sa tentative d\u2019atteindre ses parties g\u00e9nitales avec sa langue, qui n\u2019a pu \u00eatred\u00e9jou\u00e9e qu\u2019inextremispar le fait quePERSONNE4.)a serr\u00e9 les cuisses et l\u2019a repouss\u00e9, ne constitue pas seulement une tentative d\u2019attentat \u00e0 la pudeur, mais une atteinte effective et consomm\u00e9e \u00e0 la pudeur de la victime. Concernant les violences exerc\u00e9es parPERSONNE1.), il y a lieu de relever que \u00abalors m\u00eame qu\u2019il s\u2019agit de violences physiques, c\u2019est moins la violence elle-m\u00eame que le d\u00e9faut de consentement de la victime qui constitue le crime\u00bb (GARRAUD, Trait\u00e9 de droit p\u00e9nal fran\u00e7ais, t.V, n\u00b02085). Il r\u00e9sultedes d\u00e9clarations dela victime, non contredites par le pr\u00e9venu, que celui-cia pouss\u00e9 PERSONNE4.)sur le canap\u00e9, l\u2019a immobilis\u00e9e en se couchant sur elle et a continu\u00e9 \u00e0 la maintenir par la force, notamment en lui saisissant le cou,tandis qu\u2019elle se d\u00e9battaitviolemment pour se d\u00e9faire de son agresseur et criait \u00e0 tue-t\u00eate pour se faire entendre de l\u2019ext\u00e9rieur. Il y a d\u00e8s lors eu des contraintes physiques qui ont \u00e9t\u00e9 exerc\u00e9es,partant des violences. Ilneressorttoutefois pasdesd\u00e9clarations de la victime quele pr\u00e9venu l\u2019a menac\u00e9edans le cadre de ces attentats\u00e0 la pudeur, de sorte que la circonstance aggravante des menaces ne saurait \u00eatre retenue. L\u2019infraction vis\u00e9e \u00e0 la pr\u00e9vention \u00e9tant \u00e9tablie en tous ses \u00e9l\u00e9ments constitutifs,il y a partant lieu de retenir l\u2019infraction libell\u00e9e sub IV) \u00e0titre principal \u00e0 charge dePERSONNE1.)par le Minist\u00e8re Public.<\/p>\n<p>25 5)Quant \u00e0 l\u2019infraction de violet tentative de viol Le Minist\u00e8re public reprocheau pr\u00e9venu d\u2019avoir commis un acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle sur la personne dePERSONNE4.)en lui introduisant deux doigts ainsi que son p\u00e9nis dans le vagin, notamment en lui serrant le cou avec force. L\u2019article 375 alin\u00e9a 1er du Code p\u00e9nal d\u00e9finit le viol comme \u00e9tant tout acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle, de quelque nature qu\u2019il soit et par quelque moyen que ce soit, commis sur une personne qui n\u2019y consent pas, notamment \u00e0 l\u2019aide de violences ou de menaces graves, par ruse ou artifice, ou en abusant d\u2019une personne hors d\u2019\u00e9tat de donner un consentement libre ou d\u2019opposer la r\u00e9sistance. Il r\u00e9sulte de cette d\u00e9finition l\u00e9gale que le viol suppose la r\u00e9union des \u00e9l\u00e9ments constitutifs suivants : a) un \u00e9l\u00e9ment mat\u00e9riel, \u00e0 savoir un acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle, b) l\u2019absence de consentement de la victime, \u00e9tablie notamment par l\u2019usage de violences, de menaces graves, d\u2019une ruse ou d\u2019un artifice, ou par le fait que la victime \u00e9tait hors d\u2019\u00e9tat de donner un consentement libre ou d\u2019opposer de la r\u00e9sistance, c) un dol sp\u00e9cial, \u00e0 savoir l\u2019intention criminelle de l\u2019auteur. a)L\u2019\u00e9l\u00e9ment mat\u00e9riel consistant dansun acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle: La g\u00e9n\u00e9ralit\u00e9 des termes employ\u00e9s par le l\u00e9gislateur implique que tout acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle tombe sous l\u2019application de l\u2019article 375, alin\u00e9a premier du Code p\u00e9nal. Il convient cependant de cerner le contenu de la notion d\u2019acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle. Il convient de retenir comme tombant sous le champ d\u2019application de l\u2019article 375 du Code p\u00e9nal tout acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle par le sexe ou dans le sexe, \u00e0 savoir d\u2019une part le co\u00eft, la sodomie ainsi que la fellation, et d\u2019autre part toute intromission d\u2019un corps \u00e9tranger dans l\u2019organe sexuel f\u00e9minin. En l\u2019esp\u00e8ce, le pr\u00e9venu n\u2019a pas contest\u00e9 les d\u00e9clarations de la victime suivant lesquelles, illui aurait fait subir une p\u00e9n\u00e9tration vaginale p\u00e9nienne et digitale contre son gr\u00e9. Il ressort des d\u00e9clarations dePERSONNE4.)quela p\u00e9n\u00e9tration p\u00e9nienne n\u2019apas \u00e9t\u00e9 compl\u00e8tefaute d\u2019\u00e9rection totale. Pr\u00e9cisons \u00e0 cet \u00e9gardqu\u2019il suffit que la p\u00e9n\u00e9trationait \u00e9t\u00e9 entam\u00e9e, peu importequel en a \u00e9t\u00e9 la profondeur.Le pr\u00e9venu a d\u00e8s lors,bien qu\u2019il n\u2019a effectu\u00e9qu\u2019un d\u00e9but de p\u00e9n\u00e9tration,commis un acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle au sens de l\u2019article 375 du Code p\u00e9nal, de sorte que la condition de l\u2019acte mat\u00e9rieldu viol est \u00e9tablie dans son chef. Enfin,il convient de noterque s\u2019il ressort du\u00abSet Agression Sexuelle\u00bbque la victime avait\u00e9voqu\u00e9 une p\u00e9n\u00e9tration anale, force est de constater qu\u2019elle n\u2019en a pas fait \u00e9tat ni devant la police ni \u00e0 l\u2019audience publique, de sorte que la Chambre criminelle consid\u00e8re qu\u2019il s\u2019agit d\u2019une simple erreurde plumequi s\u2019y estgliss\u00e9e. L\u2019\u00e9l\u00e9ment mat\u00e9riel du viol est partant \u00e9tabli. b) L\u2019absence de consentement de la victime L\u2019absence de consentement de la victime \u00e0 l\u2019acte sexuel est l\u2019\u00e9l\u00e9ment caract\u00e9ristique du viol. Il ressort des d\u00e9positions dePERSONNE4.)que le pr\u00e9venu a commis les actes sexuels sur elle contre son gr\u00e9et qu\u2019elles\u2019est violemment d\u00e9battue par des gestes et des paroles.<\/p>\n<p>26 Alors que le pr\u00e9venu n\u2019avait, lors de son interrogatoire de police et devant le juge d\u2019instruction,admis qu\u2019\u00e0 demi-mot que les rapports sexuels n\u2019\u00e9taient pas consentis, il a fait des aveux complets\u00e0l\u2019audience publique. L\u2019absence de consentement est d\u00e8s lors \u00e9galement \u00e9tablie. c) L\u2019intention criminelle de l\u2019auteur Le viol est un crime intentionnel. Mais il s\u2019agit d\u2019une hypoth\u00e8se dans laquelle le fait lui-m\u00eame r\u00e9v\u00e8le l\u2019intention d\u00e9lictueuse (A. DE NAUW, Initiation au Droit P\u00e9nal Sp\u00e9cial, \u00e9d. Kluwer, p. 206). Si le pr\u00e9venu a, aud\u00e9but, justifi\u00e9 les actes de violence litigieux en leur conf\u00e9rant un caract\u00e8re dejeusexuelaccept\u00e9 et m\u00eame demand\u00e9 parPERSONNE4.), il est revenu sur ses d\u00e9clarations \u00e0 l\u2019audience publique. Il est doncacquis en cause que le pr\u00e9venu avait conscience quePERSONNE4.)ne voulait pas avoir de relations sexuelles aveclui, alors qu\u2019elles\u2019y estphysiquement et verbalement oppos\u00e9e,et qu\u2019il est pass\u00e9 outre sonrefus en faisant usage d\u2019une force non n\u00e9gligeable,notammenten la jetant sur un canap\u00e9, en s\u2019allongeant de force sur elle et en l\u2019\u00e9tranglant. Ce faisant,lepr\u00e9venu a agi en pleine connaissance de cause du caract\u00e8re immoral. L\u2019intention coupable est par cons\u00e9quent \u00e9galement \u00e9tablie dans lechef dupr\u00e9venu. Le pr\u00e9venu est donc \u00e0 retenir dans les liens de l\u2019infraction de viol. Le Minist\u00e8re publicreprocheencoreaupr\u00e9venud\u2019avoir tent\u00e9 dep\u00e9n\u00e9trerPERSONNE4.)sans son consentement, plus pr\u00e9cis\u00e9ment, en essayant de lui introduire son p\u00e9nis dans le vagin et en employant des violences notamment en lui serrant le cou avec force. Lors de sa d\u00e9position polici\u00e8re,PERSONNE4.)a\u00e9voqu\u00e9 deux s\u00e9quencestemporellesdiff\u00e9rentes, l\u2019une au cours de laquellele pr\u00e9venu avait r\u00e9ussi \u00e0 la p\u00e9n\u00e9trer avec son p\u00e9nis, bien que non compl\u00e8tement, et l\u2019autre qui s\u2019est d\u00e9roul\u00e9eun peuplus tard, lorsque,apr\u00e8s la p\u00e9n\u00e9tration digitale, il l\u2019a saisie par le cou, lui a \u00e9cart\u00e9 les jambes et ar\u00e9essay\u00e9de la p\u00e9n\u00e9treravec son p\u00e9nis, maiscette foissans succ\u00e8s. Conform\u00e9ment aux d\u00e9veloppements qui pr\u00e9c\u00e8dent, l\u2019infraction de tentative de viol est \u00e0 retenir \u00e0 charge du pr\u00e9venu.Ce dernier ne s\u2019estpas d\u00e9sist\u00e9 de mani\u00e8re volontaire de sa tentative, mais n\u2019y est pas parvenu dans la mesure o\u00f9la victimear\u00e9ussi \u00e0 le repousser. Enfin, la Chambre criminelle rel\u00e8ve que le Minist\u00e8re publicn\u2019a pas libell\u00e9la tentative de viol r\u00e9sultant du fait quePERSONNE1.)a essay\u00e9 de contraindrePERSONNE4.)\u00e0 une fellation; cette erreur n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 redress\u00e9e par la chambre du conseil. Or, il n\u2019est cependant pas de la comp\u00e9tence de la juridiction de fond de corriger cette erreur et d\u2019ajouter une infraction. 6)Quant \u00e0 la tentative de meurtre Le pr\u00e9venu a contest\u00e9 avoir commis une tentative de meurtre sur la victime et a demand\u00e9 \u00e0 en \u00eatre acquitt\u00e9. La d\u00e9fense a notamment plaid\u00e9 que le pr\u00e9venu n\u2019avait pas \u00e9t\u00e9 anim\u00e9 par une intention homicide, sachant que l\u2019\u00e9tranglement ne constitue pas le moyen le plus ais\u00e9 pour donner la mort.<\/p>\n<p>27 La tentative de meurtre requiert les \u00e9l\u00e9ments suivants : 1. le commencement d\u2019ex\u00e9cution d\u2019un acte mat\u00e9riel de nature \u00e0 causer la mort, 2. une victime qui ne soit pas l\u2019agent lui-m\u00eame, 3. l\u2019intention de donner la mort, 4. l\u2019absence de d\u00e9sistement volontaire. 1\u00b0) le commencement d\u2019ex\u00e9cution d\u2019un acte mat\u00e9riel de nature \u00e0 causer la mort Au vu des d\u00e9clarations de la victime,jug\u00e9es cr\u00e9dibles,la Chambre criminelleretient pour \u00e9tabli quele pr\u00e9venul\u2019avait saisie\u00e0de multiples reprisespar le cou. Deux\u00e9pisodessemblent avoir \u00e9t\u00e9 plus violents, \u00e0 savoir premi\u00e8rementlorsquele voisin a sonn\u00e9, PERSONNE1.)apos\u00e9sa mainsur la bouche et le nezdePERSONNE4.),l\u2019emp\u00eachant ainsi derespirer, etdeuxi\u00e8mementlorsqu\u2019il l\u2019a \u00e9trangl\u00e9ejuste avant l\u2019arriv\u00e9e de la policeet lui a fait comprendre qu\u2019il n\u2019allait pas s\u2019arr\u00eater. Siles blessures constat\u00e9es dans le chefdePERSONNE4.)ne permettent pas de conclure \u00e0 un danger de mort concret,il n\u2019en demeure pas moins qu\u2019au vu des tracesde strangulation laiss\u00e9es sur soncou, PERSONNE1.)ne s\u2019estpas content\u00e9 d\u2019un simple geste de pr\u00e9hension, mais a d\u00fb serrer la gorge de PERSONNE4.)de mani\u00e8re particuli\u00e8rement violente pour provoquerde tellesmarques. Il en ressort que siPERSONNE4.)ne s\u2019est pas effectivement trouv\u00e9e en danger de mort, il n\u2019en reste pas moins que les pr\u00e9dits actes de strangulationconstituaient des actes susceptibles de donner la mort. La premi\u00e8re condition requise pour la constitution de l\u2019infraction de tentative de meurtre est partant \u00e9tablie. 2\u00b0) une victime qui ne soit pas l\u2019agent lui-m\u00eame La victime \u00e9tantPERSONNE4.), cette condition est remplie. 3\u00b0) l\u2019intention de donner la mort La tentative de meurtre est juridiquementconstitu\u00e9e lorsque l\u2019intention de l\u2019agent consiste \u00e0 agir en croyant donner la mort. Il faut donc que le geste violent ait \u00e9t\u00e9 port\u00e9 avec l\u2019intention de tuer et qu\u2019il y ait concomitance entre le geste et l\u2019intention, mais il n\u2019est pas n\u00e9cessaire que l\u2019auteur ait pr\u00e9m\u00e9dit\u00e9 son acte ; l\u2019intention de tuer a pu surgir brusquement dans l\u2019esprit de l\u2019auteur au moment o\u00f9 il frappait (Encyclop\u00e9die Dalloz, Droit p\u00e9nal, v\u00b0 homicide, n\u00b0 22). Il s\u2019agit donc de prouver un fait purement psychologique dont la preuve peut\u00eatre rapport\u00e9e par tous les moyens, y compris par de simples pr\u00e9somptions (GAR\u00c7ON, Code p\u00e9nal annot\u00e9, t. 2, art. 295, n\u00b063 et ss). La qualification de tentative de meurtre est subordonn\u00e9e \u00e0 la condition que l\u2019auteur de l\u2019acte soit anim\u00e9 au moment d\u2019ex\u00e9cuter l\u2019acte de l\u2019\u00abanimus necandi\u00bb, c\u2019est-\u00e0-dire qu\u2019il ait conscience que cet acte allait normalement provoquer la mort de la victime. Le crime de tentative d\u2019homicide volontaire implique que celui auquel il est reproch\u00e9 ait eu la volont\u00e9 de tuer(JurisClasseur, Atteintes volontaires \u00e0 la vie, art. 221-1 \u00e0 221-5, n\u00b050). La preuve \u00e0 fournir est une question de fait que les circonstances d\u00e9montrent dans chaque cas particulier. On pourra trouver des indices propres \u00e0 \u00e9tablir l\u2019intention de donner la mort dans la nature des armes<\/p>\n<p>28 employ\u00e9es, la mani\u00e8re dont elles sont mani\u00e9es, les paroles prononc\u00e9es avant, pendant et apr\u00e8s les faits, les situations respectives de la victime et de son agresseur dans la sc\u00e8ne qui s\u2019est d\u00e9roul\u00e9e, la nature des blessures, lenombre de coups port\u00e9s (MARCHAL et JASPAR, Droit criminel, t.1, n\u00b0 1134 ; R.P.D.B., v\u00b0 homicide, n\u00b0 11). L\u2019intention de tuer est manifeste lorsque l\u2019auteur emploie des moyens propres \u00e0 donner la mort. Celui qui, en connaissance de cause, met en \u0153uvre desmoyens qui normalement doivent donner la mort, ne peut avoir eu d\u2019autre intention que celle de tuer (GOEDSEELS, Commentaire du Code p\u00e9nal belge, t. 2, n\u00b0 2365). La jurisprudence n\u2019exige d\u2019ailleurs pas que l\u2019auteur ait voulu consciemment et m\u00e9chamment lamort de son adversaire ; il suffit qu\u2019il en ait envisag\u00e9 et accept\u00e9 l\u2019\u00e9ventualit\u00e9 (Dalloz, Droit p\u00e9nal, v\u00b0 homicide, n\u00b0 23). Il ressortdes d\u00e9clarations dePERSONNE4.)que les diversgestesd\u2019\u00e9tranglementn\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 d\u00e9ploy\u00e9s dans la dur\u00e9e, alors qu\u2019ellea soutenu qu\u2019elle n\u2019avait, \u00e0 aucun moment, perdu connaissance, il \u00e9tant pr\u00e9cis\u00e9que la man\u0153uvre de strangulation constitue un geste homicide particuli\u00e8rement difficile \u00e0 accomplir dans la mesure o\u00f9 ildoit \u00eatre maintenu pendantun certain tempspour aboutir \u00e0 un r\u00e9sultat \u00ab s\u00fbr\u00bb. Quant \u00e0 l\u2019\u00e9pisodeavecle voisin, force est de constater que l\u00e0 aussi, le pr\u00e9venun\u2019est pas all\u00e9au boutde la man\u0153uvre d\u2019\u00e9touffement, son geste de poser la main sur sa bouche et son nezdePERSONNE4.) semblantavoir \u00e9t\u00e9 davantage motiv\u00e9 parle d\u00e9sirde la faire taire pour que le voisin ne l\u2019entende pasque par la volont\u00e9 de lui \u00f4ter la vie. Cela a d\u2019ailleurs \u00e9t\u00e9 confirm\u00e9 par la victime elle-m\u00eame lors de l\u2019audience publique. Quantau dernier \u00e9pisode d\u2019\u00e9tranglement, doncjuste avantl\u2019arriv\u00e9ede la police, force est \u00e9galement de constater quel\u00e0 aussi la victime \u00e9tait toujours consciente et quele pr\u00e9venu s\u2019est arr\u00eat\u00e9 et a ouvert la porte \u00e0 la police. S\u2019il est vrai que le pr\u00e9venua tout au long de soir\u00e9e fait preuve d\u2019unegrande violence \u00e0 l\u2019\u00e9gard de PERSONNE4.),dont la gravit\u00e9 estall\u00e9ecroissante,il semble qu\u2019il ait agiainsiplut\u00f4tdans un registre de domination afin deluid\u00e9montrer son pouvoir sur elle,que dans une intention homicide. Il reste queses actes ne sontpas suffisamment d\u00e9monstratifsd\u2019une intention d\u00e9lib\u00e9r\u00e9e d\u2019attenter \u00e0 la vie de la victime, de sorte qu\u2019il n\u2019y a pas lieu d\u2019entrer en voie de condamnation,mais d\u2019acquitter le pr\u00e9venu du chef del\u2019infraction de tentative de meurtre. 7)Quant \u00e0 l\u2019infraction de menaces S\u2019il est vrai que la victime avait relat\u00e9, lors de ses premi\u00e8res d\u00e9clarations \u00e0 la policeque le pr\u00e9venu l\u2019avaitmenac\u00e9e de repr\u00e9sailles si elle parlait\u00e0 la police, elle n\u2019en a plus fait \u00e9tat,ni lorsque les policiers l\u2019ont sp\u00e9cifiquement interrog\u00e9e sur ce fait lors de son interrogatoire de policeni \u00e0l\u2019audience publique. Par cons\u00e9quent,le pr\u00e9venudoit \u00eatre acquitt\u00e9 pour cause de doute. Au vu des \u00e9nonciations qui pr\u00e9c\u00e8dent,PERSONNE1.)estpartantconvaincupar les \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif, ensemble les d\u00e9bats \u00e0 l\u2019audience: \u00abcomme auteur, ayant lui-m\u00eame commis les infractions, le 20 ao\u00fbt 2022 entre 22.00 heures et 23.30 heures, dans l\u2019arrondissement judiciaire de Luxembourg, plus pr\u00e9cis\u00e9ment \u00e0 L-ADRESSE5.),<\/p>\n<p>29 I) en infraction \u00e0 l\u2019article 528 du Code p\u00e9nal, d\u2019avoir volontairementd\u00e9truitles biens mobiliers d\u2019autrui, en l\u2019esp\u00e8ce,d\u2019avoir volontairementd\u00e9truitle gsm appartenant \u00e0PERSONNE4.), n\u00e9e leDATE2.)\u00e0 ADRESSE6.), en le jetant par terre etmarchantdessus pour l\u2019\u00e9craser. II)en infraction\u00e0 l\u2019article434 du Code p\u00e9nal, d\u2019avoir d\u00e9tenu une personne quelconque, sans ordre des autorit\u00e9s constitu\u00e9es et hors les cas o\u00f9 la loi permet ou ordonne la d\u00e9tention des particuliers, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir d\u00e9tenu,PERSONNE4.), n\u00e9e leDATE2.)\u00e0ADRESSE6.), pr\u00e9qualifi\u00e9e,en l\u2019enfermant au domicile de sa m\u00e8re sis \u00e0 L-ADRESSE5.), en lui refusant de quitter la maison, en s\u2019imposant \u00e0 elle, enabusant d\u2019elle et en exer\u00e7ant des violences sur elle, le tout sans ordre des autorit\u00e9s constitu\u00e9es et hors les cas o\u00f9 la loi permet ou ordonne l\u2019arrestation ou la d\u00e9tention. III) en infraction aux articles 392et 399 du Code p\u00e9nal, d\u2019avoir volontairement port\u00e9 des coups et fait des blessures, avec la circonstance que les coups et blessures ont caus\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail personnel, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir volontairement port\u00e9 des coups et fait des blessures \u00e0PERSONNE4.), n\u00e9e le DATE2.)\u00e0ADRESSE6.), en la giflant \u00e0 plusieurs reprises, en lui prenant et serrantviolemment le cou,et ce \u00e0 plusieurs reprises, et en la tirant par les cheveux, en lui causant ainsi une incapacit\u00e9 de travail personnel. IV)eninfraction \u00e0 l\u2019article 372 alin\u00e9a 2 du Code p\u00e9nal, d\u2019avoir commis un attentat \u00e0 la pudeur avec violencesetmenaces sur une personne de l\u2019un ou de l\u2019autre sexe, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir commis un attentat \u00e0 la pudeur sur la personne dePERSONNE4.), n\u00e9e le DATE2.)\u00e0ADRESSE6.), en l\u2019embrassant contre son gr\u00e9 avec sa langue tout en essayant de lui l\u00e9cher ses partiesintimes apr\u00e8s lui avoir descendu avec force le pantalon et le slip en employant des violences notamment en lui serrant le cou avec force, V) en infraction \u00e0 l\u2019article 375 du Code p\u00e9nal, d\u2019avoir commis un acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle, de quelque nature qu\u2019il soit et par quelque moyen quece soit, sur une personne qui n\u2019y consent pas, notamment \u00e0 l\u2019aide de violences, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir commis plusieurs actes de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle sur la personne de PERSONNE4.), n\u00e9e leDATE2.)\u00e0ADRESSE6.), en lap\u00e9n\u00e9trant sans son consentement, en lui introduisant deux doigts ainsi que son p\u00e9nis dans le vagin, et en employant des violences notamment en lui serrant le cou avec force. VI) en infraction aux articles 51, 52, 375 du Code p\u00e9nal, d\u2019avoir tent\u00e9 de commettre un acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle, de quelque nature qu\u2019il soit et par quelque moyen que ce soit, sur une personne quin\u2019y consent pas, notamment \u00e0 l\u2019aide de violences,<\/p>\n<p>30 la r\u00e9solution de commettre le crime ayant \u00e9t\u00e9 manifest\u00e9e par des actes ext\u00e9rieurs,qui forment un commencement d\u2019ex\u00e9cution de ce crime et qui n\u2019ont \u00e9t\u00e9 suspendus ou n\u2019ont manqu\u00e9 leur effet que par des circonstances ind\u00e9pendantes de la volont\u00e9 de l\u2019auteur, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir tent\u00e9 de commettre plusieurs actes de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle sur la personne de PERSONNE4.), n\u00e9e leDATE2.)\u00e0ADRESSE6.), en tentant de la p\u00e9n\u00e9trer sans son consentement, plus pr\u00e9cis\u00e9ment, en essayant de lui introduire son p\u00e9nis dans le vagin et en employant des violences notamment en lui serrant le cou avec force\u00bb. Quant \u00e0 la peine Tout d\u2019abord, la Chambre criminelle note qu\u2019aux termes du rapport d\u2019expertise du Dr Marc GLEIS, le pr\u00e9venu est indemnede tout probl\u00e8me psychiatrique. Tant les infractions\u00e0 l\u2019article 528du Code p\u00e9nalque les infractions de coups et blessures volontaires et de d\u00e9tention ill\u00e9galese trouvent en concours r\u00e9el avec les faits de viols, de tentative de viol et d\u2019attentat \u00e0 la pudeur, qui, \u00e0 leur tour se trouvent en concours id\u00e9al,de sorte qu\u2019il y a lieu defaire application des dispositions des articles61 et 65du Code p\u00e9nal aux termes desquelles la peine la plus forte sera seule prononc\u00e9e. La destruction volontaire des biens mobiliers d\u2019autrui entra\u00eene, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 528 duCode p\u00e9nal, unepeine d\u2019emprisonnement d\u2019un mois \u00e0 trois ans et une amende de 251 euros \u00e0 10.000 euros ou une de ces peines seulement. L\u2019article 434 du Code p\u00e9nal dispose que seront punis d\u2019un emprisonnement de trois mois \u00e0 deux ans et d\u2019une amende de 251 euros \u00e0 2.000 euros, ceux qui sans ordre des autorit\u00e9s constitu\u00e9es et hors les cas o\u00f9 la loi permet ou ordonne l\u2019arrestation ou la d\u00e9tention des particuliers, auront arr\u00eat\u00e9 ou fait arr\u00eater, d\u00e9tenu ou fait d\u00e9tenir une personne quelconque. L\u2019article 399 du Code p\u00e9nal sanctionne l\u2019infraction de coups et blessures volontaires ayant entra\u00een\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail personnel d\u2019un emprisonnement de deux mois \u00e0 deux ans et d\u2019une amende de 500 euros \u00e0 2.000euros. Le viol retenu \u00e0 charge du pr\u00e9venu est puni, en application del\u2019article 375 du Code p\u00e9nal, de la r\u00e9clusion de cinq \u00e0 dix ans.En application de l\u2019article 52 point e) du m\u00eame code, la tentative de viol est punie d\u2019un emprisonnement de trois mois au moins. L\u2019infraction \u00e0 l\u2019article 372, alin\u00e9a 2 du Code p\u00e9nal estpunie d\u2019un emprisonnement d\u2019un an \u00e0 cinq ans et d\u2019une amende de 251 \u00e0 20.000euros. Les faitsincrimin\u00e9ssontgraves, s\u2019agissant de violencesphysiques et sexuellesparticuli\u00e8rement insidieusesperp\u00e9tr\u00e9es parPERSONNE1.), dans un contexte de rupture,surPERSONNE4.).En effet, ils sont l\u2019imagem\u00eame de la soumission du plus faible au plus fort,PERSONNE1.)ayantprofit\u00e9 de sa position de sup\u00e9riorit\u00e9enversson ex-petite amie pour la traiter de la mani\u00e8re la plus m\u00e9prisante qui soit,en l\u2019insultant,en la frappant, en l\u2019\u00e9tranglant, en la violant, bref,enlad\u00e9valorisant eten latraitant comme un simple objet soumis \u00e0 sa domination, et ce,simplement parce que,souffrant d\u2019une fragilit\u00e9narcissiqueet d\u2019immaturit\u00e9,ilne supportait pas qu\u2019ellevoul\u00fbtle quitter.Les faitsincrimin\u00e9s viennent d\u2019ailleurs en \u00e9cho des t\u00e9moignages de sesex-petites amiesqui d\u00e9montrent qu\u2019il ne s\u2019agissait pas d\u2019un cas isol\u00e9, maisqu\u2019ilinstauraitsyst\u00e9matiquementun climat de violences avecses partenaires, n\u2019h\u00e9sitant pas \u00e0 utilisersa force physique pourimposersavolont\u00e9.<\/p>\n<p>31 En tenant compte de tous les \u00e9l\u00e9mentssus relat\u00e9s,mais aussi du fait que le pr\u00e9venu a fait des aveux presque complets \u00e0 l\u2019audience publique,la Chambre criminelle estime qu\u2019une peine der\u00e9clusionde8 ansconstitue une sanction ad\u00e9quate des faits retenus \u00e0 chargedePERSONNE1.). Au vu des \u00e9l\u00e9ments tels qu\u2019expos\u00e9s,seule une peineferme est \u00e0 m\u00eame de permettre une juste r\u00e9pression des faitset dedissuader le pr\u00e9venu deles renouveler.Il n\u2019y ad\u00e8s lorspas lieu de lui accorder le sursis simple int\u00e9gral, mais,compte tenu de sonpronostic favorable lui attest\u00e9 par l\u2019expert psychiatre\u00e0 condition de faire traiter sa propension \u00e0 la violence,le sursis probatoire quant \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution de quatreann\u00e9es de r\u00e9clusionavec les conditions plus amplement sp\u00e9cifi\u00e9es au dispositif du pr\u00e9sent jugement. En application de l\u2019article 10 du Code p\u00e9nal, la Chambre criminelle prononce la destitution des titres, grades, emplois et offices publics dontPERSONNE1.)est rev\u00eatu. En application des dispositions des articles 11, 12 et 378 du Code p\u00e9nal, la Chambre criminelle prononce en outre \u00e0 son encontre pour une dur\u00e9e de dix ans une interdiction des droits \u00e9nonc\u00e9s sub 1., 3., 4., 5. et 7. de l\u2019article 11du Code p\u00e9nal. Il y encore lieu d\u2019ordonner larestitutiondes t\u00e9l\u00e9phones portableset des v\u00eatements saisis\u00e0 leurs propri\u00e9taires respectifs. P A R C E S M O T I F S la Chambre criminelle du Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg, statuantcontradictoirement, le pr\u00e9venuPERSONNE1.)entendu en ses explications, larepr\u00e9sentantedu Minist\u00e8re Public entendueen ses r\u00e9quisitionsetlemandatairedu pr\u00e9venu entendu ensesexplications et moyens de d\u00e9fense,le pr\u00e9venu ayant eu la parole en dernier, s e d \u00e9 c l a r ecomp\u00e9tente pour conna\u00eetre des d\u00e9lits \u00e0 charge dePERSONNE1.); a c q u i t t ePERSONNE1.)du chef desinfractionsnon retenues\u00e0 sa charge; c o n d a m n ePERSONNE1.)du chefdes infractions retenues \u00e0 sa charge, qui se trouventenpartie enconcoursr\u00e9elet en partie en concours id\u00e9al,\u00e0 unepeine de r\u00e9clusion deHUIT(8) ans, ainsi qu\u2019aux frais de sa poursuite p\u00e9nale, ces frais liquid\u00e9s \u00e05.623,50.-euros; d i tqu\u2019il serasursis\u00e0 l\u2019ex\u00e9cution deQUATRE(4) ansde cette peine privative de libert\u00e9 prononc\u00e9e \u00e0 l\u2019encontre dePERSONNE1.)et le place sous le r\u00e9gime dusursis probatoirependant une dur\u00e9e de5 (CINQ) ansen lui imposant les obligations suivantes: -s\u2019adonner \u00e0 un emploi r\u00e9mun\u00e9r\u00e9 r\u00e9gulier ou suivre une formation professionnelle ou scolaire ou \u00eatre inscrit comme demandeur d\u2019emploi \u00e0 l\u2019Administration del\u2019Emploi; -suivre un traitement psychiatrique ou psychologique pour faire traiter sa tendance \u00e0 la violence; -justifier de ce traitement psychiatrique ou psychologique par des attestations r\u00e9guli\u00e8res \u00e0 communiquer tous les six mois au Parquet G\u00e9n\u00e9ral, Service de l\u2019Ex\u00e9cution des peines,au service de Madame le Procureur G\u00e9n\u00e9ral d\u2019Etat,<\/p>\n<p>32 a v e r t i tPERSONNE1.)qu\u2019au cas de soustraction aux mesures ordonn\u00e9es par le sursis probatoire dans un d\u00e9lai de cinq ans \u00e0 dater du pr\u00e9sent jugement, le sursis probatoire sera r\u00e9voqu\u00e9; a v e r t i tPERSONNE1.)qu\u2019au cas o\u00f9, dans un d\u00e9lai de sept ans \u00e0 dater du pr\u00e9sent jugement, il aura commis une nouvelle infraction ayant entra\u00een\u00e9 une condamnation \u00e0 une peine d\u2019emprisonnement ou \u00e0 une peine plus grave pour crime ou d\u00e9lit de droit commun, la peine d\u2019emprisonnement prononc\u00e9e ci- devant sera ex\u00e9cut\u00e9e sans confusion possible avec la nouvelle peine et que les peines de la r\u00e9cidive seront encourues dans les termes de l\u2019article 56 al.2 du Code p\u00e9nal; p r o n o n c econtrePERSONNE1.)la destitution des titres, grades, fonctions, emplois et offices publics dont il estrev\u00eatu; p r o n o n c econtrePERSONNE1.)pour une dur\u00e9e de 10 ansl\u2019interdictiondes droits \u00e9num\u00e9r\u00e9ssub 1., 3., 4., 5. et 7.\u00e0 l\u2019article 11 du Code p\u00e9nal, \u00e0 savoir: 1. de remplir des fonctions, emplois et offices publics; 3. de porter aucuned\u00e9coration; 4. d\u2019\u00eatre expert, t\u00e9moin instrumentaire ou certificateur dans les actes; de d\u00e9poser en justice autrement que pour y donner de simples renseignements; 5. de faire partie d\u2019aucun conseil de famille, de remplir aucune fonction dans un r\u00e9gime deprotection des incapables mineurs ou majeurs, si ce n\u2019est \u00e0 l\u2019\u00e9gard de ses enfants et sur avis conforme du juge des tutelles et du conseil de famille, s\u2019il en existe; 7. de tenir \u00e9cole, d\u2019enseigner et d\u2019\u00eatre employ\u00e9 dans un \u00e9tablissement d\u2019enseignement, o r d o n n elarestitutiondut\u00e9l\u00e9phone portable SAMSUNG, num\u00e9ro IMEI 354075\/09\/702663\/1, du soutien-gorge beige, du pantalon noir, du slip gris et du pullover rouge, objets saisisselon proc\u00e8s-verbal n\u00b0JDA 118501-5-SIPAdu21 ao\u00fbt 2022de la PoliceGrand-ducale,service de police judiciaire, protection de la jeunesse et infractions \u00e0 caract\u00e8re sexuel,\u00e0 leur l\u00e9gitime propri\u00e9tairePERSONNE4.); o r d o n n elarestitutiondu t\u00e9l\u00e9phone portable IPHONE 13 pro max, num\u00e9ro IMEI 353287212002089,saisi selon proc\u00e8s-verbal n\u00b0 JDA 118501-8-SIPA du 21 ao\u00fbt 2022 de la Police Grand-ducale, service de police judiciaire,protection de la jeunesse et infractions \u00e0 caract\u00e8re sexuel,\u00e0 sonl\u00e9gitime propri\u00e9tairePERSONNE1.). Par application des articles 7,8,10, 11, 12,51, 52,61, 65,66, 372,375,378,392, 399, 434et 528du Code p\u00e9naletdes articles1, 2,130,155,183,184,185,190, 190-1,191,194, 195, 196,217, 218, 220, 222, 629, 629-1, 630, 631, 631-3, 632, 633, 633-1, 633-5 et 633-7du Codedeproc\u00e9dure p\u00e9nale,qui furent d\u00e9sign\u00e9s \u00e0 l\u2019audience par Madame lePremierVice-Pr\u00e9sident. Ainsi fait et jug\u00e9 par Sylvie CONTER, Premier Vice-Pr\u00e9sident, Lynn STELMES et Yashar AZARMGIN, Premiers Juges, et prononc\u00e9 en audience publique au Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, Cit\u00e9 Judiciaire, Plateau du Saint Esprit, par Madame le Premier Vice-Pr\u00e9sident, en pr\u00e9sencede Michel FOETZ, Substitut du Procureur d\u2019\u00c9tat, et de Chantal REULAND, greffi\u00e8re, qui, \u00e0 l\u2019exception durepr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public, ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent jugement.<\/p>\n<\/div>\n<hr class=\"kji-sep\" \/>\n<p class=\"kji-source-links\"><strong>Sources officielles :<\/strong> <a class=\"kji-source-link\" href=\"https:\/\/data.public.lu\/fr\/datasets\/tribunal-darrondissement-luxembourg-penal\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener noreferrer\">consulter la page source<\/a> &middot; <a class=\"kji-pdf-link\" href=\"https:\/\/download.data.public.lu\/resources\/tribunal-darrondissement-luxembourg-penal\/20240828-021406\/20240125-tal-lcri-8-pseudonymise-accessible.pdf\" target=\"_blank\" rel=\"noopener noreferrer\">PDF officiel<\/a><\/p>\n<p class=\"kji-license-note\"><em>Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Jugt LCRI n\u00b08\/2024 not. 26947\/22\/CD 3xr\u00e9clus (sprobpart) 1x art.11 1x destit. 1x restit AUDIENCE PUBLIQUE DU 25 JANVIER2024 LaChambrecriminelledu Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg,treizi\u00e8me chambre, a rendu le jugement qui suit : Dans la cause du Minist\u00e8re Public contre PERSONNE1.), n\u00e9 leDATE1.)\u00e0ADRESSE1.)(Br\u00e9sil), demeurant \u00e0 F-ADRESSE2.), actuellement\u2026<\/p>\n","protected":false},"featured_media":0,"template":"","meta":{"_crdt_document":""},"kji_country":[8418],"kji_court":[23583],"kji_chamber":[25729],"kji_year":[8677],"kji_subject":[7632],"kji_keyword":[23584,8460,7636],"kji_language":[7733],"class_list":["post-630315","kji_decision","type-kji_decision","status-publish","hentry","kji_country-luxembourg","kji_court-tribunal-darrondissement","kji_chamber-penal","kji_year-8677","kji_subject-penal","kji_keyword-arrondissement","kji_keyword-janvier","kji_keyword-tribunal","kji_language-francais"],"yoast_head":"<!-- This site is optimized with the Yoast SEO Premium plugin v27.5 (Yoast SEO v27.5) - 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