{"id":631665,"date":"2026-04-21T05:16:56","date_gmt":"2026-04-21T03:16:56","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-29-juin-2023-7\/"},"modified":"2026-04-21T05:17:01","modified_gmt":"2026-04-21T03:17:01","slug":"tribunal-darrondissement-29-juin-2023-7","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-29-juin-2023-7\/","title":{"rendered":"Tribunal d&#8217;arrondissement, 29 juin 2023"},"content":{"rendered":"<div class=\"kji-decision\">\n<div class=\"kji-full-text\">\n<p>1 Jugt n\u00b01466\/2023 not.34043\/18\/CD 1x Ex. p.(s) art. 11 AUDIENCE PUBLIQUE DU 29 JUIN2023 Le Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg,neuvi\u00e8me chambre, si\u00e9geant enmati\u00e8re correctionnelle, a rendu le jugement qui suit : dans la cause du Minist\u00e8re Public contre PERSONNE1.), n\u00e9leDATE1.)\u00e0ADRESSE1.), demeurant \u00e0 L-ADRESSE2.), actuellement sous contr\u00f4le judiciaire, -p r \u00e9 v e n u- en pr\u00e9sencede: PERSONNE2.)etPERSONNE3.), lesdeuxdemeurant \u00e0 L-ADRESSE3.), agissant en leur qualit\u00e9 d\u2019administrateurs l\u00e9gaux des biens de l\u2019enfantmineureL.C., n\u00e9e leDATE2.)\u00e0ADRESSE4.), plac\u00e9e au Centre Socio-Educatif de l\u2019Etat, L- ADRESSE5.), comparant par Ma\u00eetreCathy HOFFMANN, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, partiescivilesconstitu\u00e9es contre lepr\u00e9venuPERSONNE1.), pr\u00e9qualifi\u00e9. ___________________________________________________________________________ F A I T S : Par citation du30 janvier2023, Monsieur le Procureur d\u2019Etat pr\u00e8s le Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg a requis le pr\u00e9venuPERSONNE1.), ci-apr\u00e8sPERSONNE1.),decompara\u00eetre<\/p>\n<p>2 \u00e0 l\u2019audience publiquedu8mars 2023devant le Tribunal correctionnel de ce si\u00e8ge, pour y entendre statuer sur lespr\u00e9ventionssuivantes: infraction aux articles372,377et 384du Code p\u00e9nal. A cette audience, Madame le vice-pr\u00e9sident constata l\u2019identit\u00e9 du pr\u00e9venu etlui donna connaissancede l\u2019acte qui a saisi le Tribunal. Madame le vice-pr\u00e9sident informa le pr\u00e9venu de son droit de garder le silence et de ne pas s\u2019incriminer soi-m\u00eame, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 190-1 (2) du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale. L\u2019expert-t\u00e9moin DrMarc GLEISr\u00e9suma sonrapport et fut entendu en ses d\u00e9clarations orales, apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu par la loi. Les t\u00e9moinsPERSONNE4.)etPERSONNE5.)furent entendus, chacun s\u00e9par\u00e9ment,en leurs d\u00e9clarations orales, apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu par la loi. Le pr\u00e9venuPERSONNE1.)fut entendu en ses explications et moyens de d\u00e9fense. Le Tribunal ordonna la suspension des d\u00e9bats et la continuation de l\u2019affaire\u00e0 l\u2019audience publique du25 avril2023. \u00c0 l\u2019audiencepubliquedu25 avril 2023, l\u2019affaire f\u00fbtcontradictoirementremise au 23 mai 2023. A cette audience,Ma\u00eetreCathy HOFFMANN, avocat \u00e0 la Cour,demeurant\u00e0 Luxembourg, se constitua partie civile au nom et pour le compte dePERSONNE2.)et dePERSONNE3.), demandeurs au civil, agissant en leur qualit\u00e9 d\u2019administrateurs l\u00e9gaux des biens de leurenfant mineureC.L.,n\u00e9e leDATE2.),contre le pr\u00e9venuPERSONNE1.), d\u00e9fendeur au civil.Elle donna lecturede ses conclusions \u00e9crites qu\u2019elled\u00e9posa sur le bureau du Tribunal et qui furent sign\u00e9es par Madame le vice-pr\u00e9sident et par Madame la greffi\u00e8re. La repr\u00e9sentante du Minist\u00e8re Public, MadameSandrine EWEN, premier substitut du Procureur d\u2019Etat,r\u00e9suma l\u2019affaire et fut entendue en son r\u00e9quisitoire. Ma\u00eetreMaximilien LEHNEN, avocat \u00e0 la Cour,demeurant \u00e0 Luxembourg,d\u00e9veloppa plus amplement les moyens de d\u00e9fensede son mandant. Ma\u00eetre Cathy HOFFMANN r\u00e9pliqua. Le Minist\u00e8re Public r\u00e9pliqua. Le pr\u00e9venu eut la parole en dernier. Le Tribunal prit l\u2019affaire en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et rendit \u00e0 l\u2019audience publique de ce jour,date \u00e0 laquelle le prononc\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 fix\u00e9, le J U G E M E N Tqui suit :<\/p>\n<p>3 Vu l\u2019ensemble dudossier r\u00e9pressif constitu\u00e9 par le Minist\u00e8re Public sous la noticenum\u00e9ro 34043\/18\/CDet notamment les proc\u00e8s-verbaux et les rapports dress\u00e9s en cause par laPolice Grand-Ducale. Vu l\u2019information judiciaire diligent\u00e9e par le Juge d\u2019instruction. Vu le rapport d\u2019expertisepsychiatriquedu15 juillet 2021\u00e9tabli par le DrMarc GLEIS, neuropsychiatre. Vu l\u2019ordonnance num\u00e9ro891\/22,renduele4 mai 2022 parla chambre du conseil du Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0Luxembourg,renvoyantPERSONNE1.)devant une chambre correctionnelle de ce m\u00eame Tribunal du chef d\u2019infraction aux articles372,377et384du Code p\u00e9nal. Vu la citation du30 janvier2023,r\u00e9guli\u00e8rement notifi\u00e9e au pr\u00e9venuPERSONNE1.). AU PENAL I.Les faits et \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif Le 3 d\u00e9cembre 2018,PERSONNE5.),le responsablede l\u2019\u00e9cole primaire \u00abADRESSE6.)\u00bb, sise \u00e0ADRESSE4.), se pr\u00e9sente au commissariat de police deADRESSE4.)pour d\u00e9noncer une agression sexuellequi aurait \u00e9t\u00e9 commise surC.L., n\u00e9e leDATE2.),l\u2019une des \u00e9l\u00e8ves fr\u00e9quentant le cycle C.4.1au sein deladite \u00e9cole,par son instituteur,PERSONNE1.). L\u2019incident en question lui aurait \u00e9t\u00e9 rapport\u00e9 parPERSONNE6.), la m\u00e8red\u2019une camarade de classe de C.L.,L.R., n\u00e9e leDATE3.). Cette derni\u00e8re aurait indiqu\u00e9 \u00e0 sa m\u00e8re qu\u2019elle ne se sentait plus \u00e0 l\u2019aise \u00e0 l\u2019\u00e9cole \u00abADRESSE6.)\u00bb,qu\u2019elle auraitd\u2019ailleursrefus\u00e9 derejoindre apr\u00e8s la pause de midien date du 30 novembre 2018 en raison du comportement \u00e9trange dont le charg\u00e9 de coursPERSONNE1.)faisait preuve \u00e0 l\u2019\u00e9gard des \u00e9l\u00e8ves de sexe f\u00e9minin, qui aurait notamment l\u2019habitude d\u2019enjoindre aux jeunes filles de s\u2019asseoir sur ses genoux. Lors d\u2019un cours qu\u2019il a dispens\u00e9dans la matin\u00e9e du30 novembre 2018,PERSONNE1.)aurait ainsidemand\u00e9 \u00e0 C.L.des\u2019asseoir sur ses genouxet la jeune fille se serait pli\u00e9e \u00e0 ses exigences.PERSONNE1.) aurait encore l\u2019habitude de faire savoir\u00e0 ses \u00e9l\u00e8ves que seules celles d\u2019entre elles qui lui vouaient un profond respect avaient le privil\u00e8ge de s\u2019asseoir sur ses genoux. E.R., n\u00e9e leDATE4.), une autre camarade de classe de C.L., aurait par ailleurs confi\u00e9 \u00e0 L.R. qu\u2019en date du30novembre 2018,PERSONNE1.)avait\u00e9galementsuivi C.L., qui se rendait aux toilettes,au-dehors de la classe. D.S.M.L., n\u00e9e leDATE5.), E.P.M., n\u00e9e leDATE6.)et R.M.M., n\u00e9e leDATE7.), les deux derni\u00e8res fr\u00e9quentantle cycle C.4.2\u00e0 l\u2019\u00e9cole \u00abADRESSE6.)\u00bb, auraient \u00e9galement subi des attouchements, respectivement des avancesinappropri\u00e9esde la part dePERSONNE1.). PERSONNE5.)tient \u00e0 souligner que lesdites accusations l\u2019ont particuli\u00e8rementtroubl\u00e9alors qu\u2019il avait, en tant quepr\u00e9sidentde l\u2019\u00e9cole primaire \u00abADRESSE7.)\u00bb, \u00e9galement sise \u00e0 ADRESSE4.),entendu parler d\u2019incidents similaires qui se seraient produits entre 2009 et 2012. A l\u2019\u00e9poque,certains\u00e9ducateurs sportifs lui avaienten effetrapport\u00e9quePERSONNE1.)avait l\u2019habitude de prendre ses \u00e9l\u00e8ves sur ses genoux. De m\u00eame,PERSONNE1.)se serait rendu \u00e0 plusieurs reprises aupr\u00e8s de ses \u00e9l\u00e8vesdans les vestiaires apr\u00e8s les cours de natationet leur<\/p>\n<p>4 aurait s\u00e9ch\u00e9 les cheveux, voire aurait pass\u00e9 sa main dans leurs cheveuxde mani\u00e8re inappropri\u00e9e. PERSONNE5.)ajoute ne pas avoir \u00e9t\u00e9 le responsable de l\u2019\u00e9cole \u00abADRESSE7.)\u00bb \u00e0 ce moment-l\u00e0 et donc ne pas avoir eu connaissance des \u00e9ventuelles d\u00e9marches entreprises \u00e0 l\u2019encontre dePERSONNE1.), estimant toutefois que le comportement de ce dernier n\u2019a pas eu de cons\u00e9quences alors que les \u00e9ducateurs sportifs en question s\u2019\u00e9taient r\u00e9tract\u00e9s ou n\u2019ont pas voulu d\u00e9fendre publiquement leursaccusations. Auditions par la Police Judiciaire Le 10 d\u00e9cembre 2023,il est proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019audition deL.R.. La jeune filled\u00e9clare qu\u2019elle fr\u00e9quentele cycle C.4.1 \u00e0l\u2019\u00e9cole \u00abADRESSE6.)\u00bb sise \u00e0 ADRESSE4.)dontPERSONNE7.)est la r\u00e9gente.Le vendredi30 novembre 2018, cette derni\u00e8re aurait toutefois \u00e9t\u00e9 absente pour cause de maladie et aurait \u00e9t\u00e9 remplac\u00e9e parle charg\u00e9 de coursPERSONNE1.). Peu avant le d\u00e9but des cours, son amie E.P.M. serait venue la voir et lui aurait indiqu\u00e9 que leur enseignantPERSONNE1.)faisait preuve d\u2019un comportement \u00abpervers\u00bb \u00e0 l\u2019\u00e9gard des filles (\u00abde LehrerPERSONNE1.)ass pervers zu de Meedercher\u00bb).Elle aurait demand\u00e9 \u00e0 son amie si elle se rendait compte de ce qu\u2019elle avan\u00e7ait et si elle \u00e9tait sure qu\u2019elle ne lui racontait pas de mensonges. Elles auraient \u00e9t\u00e9 rejointes parE.R.,qui aurait confirm\u00e9 les accusations de E.P.M., pr\u00e9cisant que leur amie R.M.M. avait notamment \u00e9t\u00e9 attouch\u00e9e parPERSONNE1.)au niveau de sa poitrine. R.M.M., quis\u2019\u00e9tait jointes \u00e0 elles\u00e0 son tour, aurait soulign\u00e9 queles all\u00e9gations deE.R.correspondaient \u00e0 la v\u00e9rit\u00e9, tout en lui montrant d\u2019un geste o\u00f9 PERSONNE1.)l\u2019avait touch\u00e9e. Elle aurait par la suite fait du grabuge ensemble avec ses camarades de classe dans l\u2019espoir que PERSONNE1.)les r\u00e9partisse dans d\u2019autres classes, ce qu\u2019iln\u2019aurait toutefois pasfait. PERSONNE1.)aurait alors attribu\u00e9 des traits (\u00abStr\u00ebcher\u00bb) en guise de punition surunefiche qui se trouvait sur son pupitre\u00e0 l\u2019ensemble des \u00e9l\u00e8ves, \u00e0 l\u2019exception de C.L.,ce qu\u2019elle n\u2019aurait pas trouv\u00e9 logique \u00e9tant donn\u00e9 quecette derni\u00e8re avait\u00e9galement contribu\u00e9 au brouhaha qui r\u00e9gnait momentan\u00e9ment dans lasalle. W.M., l\u2019un de ses camarades de classe, lui aurait ensuite annonc\u00e9 que leur enseignant ne punissait jamais C.L.. L.R.est formelle pour dire que peu avantlar\u00e9cr\u00e9ationde10.00 heures,PERSONNE1.)a invit\u00e9 C.L. \u00e0 s\u2019asseoir sur ses genoux.Il l\u2019aurait appel\u00e9e et C.L. se serait rendue aupr\u00e8s de lui en l\u2019appelant \u00abPapa\u00bb.PERSONNE1.)lui aurait r\u00e9pondu \u00abOh leider bass du net mai Kand\u00bb. L\u2019emploi du mot \u00ableider\u00bb lui aurait paru tr\u00e8sbizarre et elle auraitpr\u00e9f\u00e9r\u00e9 d\u00e9tournerle regard. De m\u00eame, ellen\u2019aurait eu qu\u2019une seule envie: quitter la salle. Ses amisL.B.et \u00abPERSONNE8.)\u00bbse seraient par la suite rendus aux toilettes. Elle aurait voulu les imiter, maisPERSONNE1.)l\u2019en auraitemp\u00each\u00e9e en indiquant aux \u00e9l\u00e8ves qu\u2019ilsdevaient finir l\u2019exercice de math\u00e9matiquesqu\u2019ils avaient entam\u00e9. E.P.M. etE.R.auraient cherch\u00e9 son regard et lui auraient lanc\u00e9 \u00abgesais de\u00bb, lui signifiant ainsi qu\u2019elles lui avaient bien dit la v\u00e9rit\u00e9 avant led\u00e9but du cours. Apr\u00e8s avoir invit\u00e9 C.L. \u00e0 prendre place sur ses genoux,PERSONNE1.)aurait annonc\u00e9 aux \u00e9l\u00e8vesque seulsceux d\u2019entre eux qui \u00e9taient gentils (\u00abfein\u00bb)avec lui avaient droit \u00e0 un tel traitement de faveur.<\/p>\n<p>5 Sur question,L.R.explique que C.L. a pris place sur les genoux dePERSONNE1.)en faisant face aux autres \u00e9l\u00e8ves etqu\u2019elle aadopt\u00e9 un regard comme si ellevoulait annoncer \u00e0ses camaradesqu\u2019elle \u00e9tait\u00able chef\u00bb (\u00abSou w\u00e9i wann hat de Boss hei ass\u00bb).C.L. serait rest\u00e9e assise sur les genoux dePERSONNE1.)pendant environ 25 minutes. Ala question de savoir ce qui s\u2019est pass\u00e9 lorsqueC.L.\u00e9tait assise sur les genoux de PERSONNE1.), L.R.r\u00e9pond que plusieurs camarades de classe lui ont racont\u00e9 queleur enseignantavait touch\u00e9C.L. au niveau de la poitrine. De son c\u00f4t\u00e9, elle aurait simplement vu qu\u2019il la touchaitau niveau de l\u2019\u00e9paule, maiselleauraitaussit\u00f4td\u00e9tourn\u00e9 son regard et aurait fix\u00e9 le tableau noir. A la reprise des cours, C.L. se serait disput\u00e9e avec W.M., raisonpour laquellePERSONNE1.) l\u2019aurait invit\u00e9e \u00e0 quitter la salle, avant de quitter la salle \u00e0 son tour.Etant donn\u00e9 que peu avant, C.L. avait exprim\u00e9 son souhait de se rendre aux toilettes, certains \u00e9l\u00e8ves se seraient demand\u00e9s siPERSONNE1.)l\u2019y avait accompagn\u00e9e, mais personne n\u2019aurait vu si tel avaiteffectivement \u00e9t\u00e9 le cas. Apr\u00e8s les cours,PERSONNE1.)se serait plaint aupr\u00e8s de la r\u00e9gente en lui faisant savoir que les\u00e9l\u00e8ves lui avaient d\u00e9sob\u00e9i. L.R.poursuit en d\u00e9clarant que lelundi suivant, elle n\u2019apas voulu se rendre \u00e0 l\u2019\u00e9cole, compte tenu de l\u2019incident qui s\u2019\u00e9tait produitle vendredi pr\u00e9c\u00e9dent. Sachant quela r\u00e9gente PERSONNE7.)\u00e9tait de retour, elle se seraittoutefoisr\u00e9solue \u00e0yaller. Une fois \u00e0 l\u2019\u00e9cole, elle aurait fait part \u00e0 son enseignantedel\u2019incident quis\u2019\u00e9taitproduitle vendredi pr\u00e9c\u00e9dent. Celle- ci lui aurait alors indiqu\u00e9 que rien de grave ne s\u2019\u00e9tait pass\u00e9 et qu\u2019elle \u00e9tait d\u00e9sol\u00e9edu fait que le comportement dePERSONNE1.)l\u2019avait effray\u00e9e. E.P.M., qui les avait rejointes, aurait annonc\u00e9 \u00e0PERSONNE7.)qu\u2019elle avait peur de se rendre seule aux toilettes, compte tenu de la pr\u00e9sence dePERSONNE1.).E.R.aurait par la suite\u00e9t\u00e9 autoris\u00e9e \u00e0 accompagnerE.P.M. aux toilettes. Quelques jours plus tard, son institutrice lui aurait fait savoirqu\u2019elle ne devait plus avoirpeur carPERSONNE1.)n\u2019enseignaitplus \u00e0 l\u2019\u00e9cole. Sur question,L.R.pr\u00e9cise que c\u2019\u00e9tait la premi\u00e8re fois quePERSONNE1.), qui avait d\u00e9j\u00e0 remplac\u00e9 un enseignant absent \u00e0 plusieurs reprises, a enjoint \u00e0 une \u00e9l\u00e8ve\u00e0s\u2019asseoirsur ses genoux. Elle confirme n\u00e9anmoins qu\u2019on lui avait rapport\u00e9 que R.M.D., fr\u00e9quentant le cycle C.4.2, avait \u00e9galement \u00e9t\u00e9 attouch\u00e9e parPERSONNE1.). L.R.ajoute que C.L. n\u2019a que tr\u00e8s peu d\u2019amis \u00e0 l\u2019\u00e9cole \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019elle cherche constamment \u00e0 se disputer avec ses camarades de classe et qu\u2019ellea coutume de lesbattre. Le 10 d\u00e9cembre 2018, lesenqu\u00eateurs proc\u00e8dentencore\u00e0 l\u2019audition deC.L.. La mineured\u00e9clare fr\u00e9quenterle cycle C.4.1 \u00e0l\u2019\u00e9cole \u00abADRESSE6.)\u00bb sise \u00e0ADRESSE4.) depuis un an, pr\u00e9cisant toutefois qu\u2019elle n\u2019aime passe rendre \u00e0 l\u2019\u00e9colealors qu\u2019elle est victime demobbingde la part des \u00e9l\u00e8ves fr\u00e9quentant le cycle C.4.2. Elle confirme d\u2019ailleurs qu\u2019elle n\u2019a que peu d\u2019amis, dont notammentPERSONNE9.), une jeune fille d\u2019origine italienne \u00e0 qui elle tente d\u2019apprendre le luxembourgeois.<\/p>\n<p>6 Le 30 novembre 2018,PERSONNE1.)aurait dispens\u00e9 les cours car leur institutrice habituelle \u00e9tait malade.Lors du cours de fran\u00e7ais qui a eu lieu apr\u00e8s lar\u00e9cr\u00e9ationde 10.00 heures,un gar\u00e7on l\u2019aurait invectiv\u00e9e et aurait cherch\u00e9 \u00e0 la frapper. Sur ordre dePERSONNE1.), elle se serait alorsapproch\u00e9edupupitrede celui-ciet aurait pris place sur sa chaise. Son enseignant l\u2019aurait toutefois pri\u00e9e de descendre de la chaise et, apr\u00e8syavoir pris place \u00e0 son tour, l\u2019aurait invit\u00e9e \u00e0 s\u2019asseoir sur ses genoux. Elle se serait alors assise sur l\u2019un des genoux de PERSONNE1.)qui, apr\u00e8s avoir expliqu\u00e9 \u00e0 l\u2019ensemble des \u00e9l\u00e8ves de la classe commentfinaliser l\u2019exercicequ\u2019ils \u00e9taient en train d\u2019effectuer, l\u2019aurait touch\u00e9e au niveau de sa poitrine\u00e0 l\u2019aide de ses deux mains. Apr\u00e8s environ quatre \u00e0 cinq minutes, elle se serait lev\u00e9e et aurait pris place sur un banc situ\u00e9 \u00e0 proximit\u00e9 du pupitre de son enseignant. C.L. confirme d\u2019ailleurs quePERSONNE1.)a lanc\u00e9 aux \u00e9l\u00e8ves de la classe que seuls ceux d\u2019entre eux qui \u00e9taient gentilsavec lui avaient le droit de s\u2019asseoir sur ses genoux. Sur question, C.L.affirmequ\u2019elle ne se rappelle plus si elle avait \u00e0 un momentdonn\u00e9quitt\u00e9 la sallede classeen vue de se rendre aux toiletteset quePERSONNE1.)l\u2019avait suivie. Lelundi suivant, elle n\u2019aurait toutefois pas voulu se rendre aux toilettes, de peur quePERSONNE1.)la suive et lui fasse subir \u00e0 nouveau ce qu\u2019il lui avait inflig\u00e9 dans la salledeclassequelques jours auparavant(\u00abFir wann hien mir dat na eng K\u00e9ier m\u00ebcht\u00bb; \u00abMat der Broscht upaacken\u00bb). Sur question,elle confirme encoreque quatre \u00e9l\u00e8vesse sont vus attribuer un \u00abtrait\u00bben guise de punition pour avoir fait du raffut dans lasalle afin quePERSONNE1.)les r\u00e9partisse dans d\u2019autres classes et que lesdits \u00e9l\u00e8ves n\u2019ont pas appr\u00e9ci\u00e9 qu\u2019elle nesoit pas punie. A la question de savoir si elle avait adress\u00e9PERSONNE1.)en l\u2019appelant \u00abPapa\u00bb apr\u00e8s qu\u2019il l\u2019avait invit\u00e9e \u00e0 prendreplace sur ses genoux, C.L. r\u00e9pond par l\u2019affirmative, pr\u00e9cisant qu\u2019il s\u2019\u00e9tait d\u00e9j\u00e0 fait passer pour son p\u00e8re \u00e0 plusieurs reprisesauparavant.Il y a environ un mois, une jeune fille aurait ainsi demand\u00e9 \u00e0PERSONNE1.)avec qui elle \u00e9tait en train de parler \u00e0la sortie du cours de natation s\u2019il \u00e9tait son p\u00e8re, question \u00e0 laquelle celui-ci et elle-m\u00eame auraient r\u00e9pondu\u00aboui\u00bb. Ala m\u00eame date,PERSONNE6.), la m\u00e8re de L.R., est auditionn\u00e9e par les enqu\u00eateurs.Elle d\u00e9clare notamment qu\u2019\u00e0 la sortie des cours le 30 novembre 2018\u00e0 midi, sa fille lui a fait part de ce qui s\u2019\u00e9tait produit le matin-m\u00eame \u00e0 l\u2019\u00e9cole, \u00e0 savoir quele charg\u00e9de cours PERSONNE1.)avaitenjoint \u00e0 C.L. des\u2019asseoir sur ses genoux et que cette derni\u00e8re s\u2019\u00e9tait conform\u00e9e \u00e0 ses ordres.Sa fille lui aurait assur\u00e9 que cela aurait choqu\u00e9 l\u2019ensemble des \u00e9l\u00e8ves pr\u00e9sentes qui se seraient \u00e9chang\u00e9s des regards \u00e9bahis.L.R. lui aurait encore rapport\u00e9 que PERSONNE1.)avait indiqu\u00e9 aux \u00e9l\u00e8ves que seuls ceux d\u2019entre eux qui \u00e9taient \u00absympa\u00bb et \u00abgentils\u00bb avaient le droit de s\u2019asseoir sur ses genoux, ce qui avait davantage choqu\u00e9 les enfants, qui se seraient par la suite mis\u00e0 faire des \u00abb\u00eatises\u00bb afin que leurenseignantles r\u00e9partisse dans d\u2019autres classes. L\u2019un des camarades de classe de sa fille, L.B. se serait enfui en direction des toilettes afin d\u2019\u00e9chapper \u00e0 une punition en raison du d\u00e9sordre que les \u00e9l\u00e8ves avaient cr\u00e9\u00e9 \u00e0 la suite du comportement \u00abbizarre\u00bb dontPERSONNE1.)avait fait preuve. Sa fille aurait \u00e9t\u00e9 agit\u00e9e et angoiss\u00e9e etaurait refus\u00e9 de retourner \u00e0 l\u2019\u00e9cole apr\u00e8s la pause de midi. Elle aurait pris lesrenseignements de sa fille ainsi que les craintesqu\u2019elle avait exprim\u00e9es aus\u00e9rieux, raison pour laquelle elle aurait imm\u00e9diatement contact\u00e9 le service scolaire, tout commePERSONNE5.), le directeur de l\u2019\u00e9cole.<\/p>\n<p>7 Toujours \u00e0 la m\u00eame date,PERSONNE3.), la m\u00e8re de C.L., est entendue.Elle d\u00e9crit sa fille comme \u00e9tant une enfant tr\u00e8s ouverte et confiante, qui s\u2019attache rapidement aux personnes. Sa fille serait par ailleurs aimableet gentille. C.L. serait d\u2019ailleurs beaucoup trop confiante et suivrait volontiers une personne qui se montrerait bienveillante \u00e0 son \u00e9gard.En 2016, un test IQ aurait r\u00e9v\u00e9l\u00e9 que C.L. pr\u00e9sentait des troubles de la m\u00e9moire et de la pens\u00e9e logique. L\u2019on se demanderait parfois si elle avaitr\u00e9ellementdouze ans ou si elle n\u2019en avait pas que huit ou neuf.Certaines de ses d\u00e9clarations seraient tr\u00e8s enfantines etsupposeraientun retard cognitif. C.L.afficherait en outre un comportement\u00abinhabituel\u00bbvis-\u00e0-vis des gar\u00e7ons et r\u00e9v\u00e9lerait volontiers de qui elle est amoureuse. PERSONNE3.)ajoute que quelques semaines apr\u00e8sla rentr\u00e9e scolaire, sa fille s\u2019est de plus en plus retrouv\u00e9e dans une position isol\u00e9e et s\u2019est souvent disput\u00e9e avec ses camarades de classe, compte tenu de la jalousie dont ellefaisaitpreuve envers ceux-ci. Sur question,PERSONNE3.)pr\u00e9cise que sa fille ne lui a \u00e0 aucun moment r\u00e9v\u00e9l\u00e9 ce qu\u2019elle avait v\u00e9cu \u00e0 l\u2019\u00e9cole en date du 30 novembre 2018. Entendue en date du 14 d\u00e9cembre 2018,R.M.D.,qui fr\u00e9quente le cycle C.4.2 \u00e0 l\u2019\u00e9cole \u00abADRESSE6.)\u00bb,d\u00e9clare ne jamais avoir \u00e9t\u00e9 touch\u00e9eparPERSONNE1.)de fa\u00e7on inappropri\u00e9e. Sa camarade de classe et amie\u00abPERSONNE10.)\u00bb, lui aurait toutefois appris que lors d\u2019un cours,PERSONNE1.)l\u2019avait touch\u00e9e\u00e0 l\u2019aide de son doigtdans le dos, du c\u00f4t\u00e9 gauchesous l\u2019omoplate, geste dont elle ne s\u2019\u00e9tait pas rendue compte. Elle pr\u00e9cise encore qu\u2019elle aurait certainement remarqu\u00e9 siPERSONNE1.)l\u2019avait touch\u00e9eau niveau de la poitrine. R.M.D.ajoute quePERSONNE1.)se comporte diff\u00e9remment avec les filles qu\u2019avec les gar\u00e7ons, envers lesquels il se montre plus s\u00e9v\u00e8re.Elle pr\u00e9cise qu\u2019elle n\u2019aimaitpas \u00eatre enseign\u00e9e parPERSONNE1.)\u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il\u00e9tait\u00e9trange et diff\u00e9rent des autres instituteurs. Elle estfinalement d\u2019avis quede mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale,PERSONNE1.)setenaittrop pr\u00e8s des \u00e9l\u00e8ves lorsqu\u2019illeur expliquaitquelque chose. Le 20 d\u00e9cembre 2018,les enqu\u00eateurs auditionnentE.R.. Lajeune fille, qui fr\u00e9quente le cycle C.4.1 \u00e0 l\u2019\u00e9cole \u00abADRESSE6.)\u00bb \u00e0ADRESSE4.), est formelle pour dire que lors du cours qu\u2019il a dispens\u00e9 le 30 novembre 2018 en remplacement de l\u2019institutricePERSONNE7.), elle a vu et entenduPERSONNE1.)inviter C.L. \u00e0 s\u2019asseoir sur ses genouxet qu\u2019il l\u2019a touch\u00e9e au niveau de sa poitrine.La mineureillustre par des gestes commentleur enseignanta tapot\u00e9 de la main sur ses genoux pour inviterC.L.\u00e0y prendre place. Une fois que C.L. s\u2019\u00e9tait assise sur les genoux dePERSONNE1.), ce dernier aurait pos\u00e9 sa main sur le haut du torse de la jeune fille, puis l\u2019aurait fait glisser jusqu\u2019\u00e0sapoitrine, avant de la retirer. Elle se serait par la suite entretenue avec E.P.M. qui aurait fait les m\u00eames observations qu\u2019elle.<\/p>\n<p>8 E.R. confirme en outre qu\u2019avant de s\u2019asseoir sur les genoux dePERSONNE1.),C.L. avait quitt\u00e9 son propre banc situ\u00e9 \u00e0 l\u2019arri\u00e8re de la classe pour aller prendre place surun autre,situ\u00e9 \u00e0 proximit\u00e9 imm\u00e9diate du pupitre de leur enseignant. De m\u00eame, les gar\u00e7ons se seraient tous vu infliger des punitions sous forme de traits, contrairement \u00e0 C.L., bien qu\u2019elle se soit mal comport\u00e9e et qu\u2019elle ait insult\u00e9 ses camarades de classe de la piredes mani\u00e8res. E.R. ajoute que ce n\u2019\u00e9tait pas la premi\u00e8re fois que C.L. s\u2019\u00e9tait assise sur les genoux de PERSONNE1.)sur invitation de ce dernier.PERSONNE1.)aurait d\u2019ailleurs l\u2019habitude d\u2019inviter ses \u00e9l\u00e8ves de sexe f\u00e9minin \u00e0 s\u2019asseoir sur ses genoux, maisla plupart d\u2019entre elles n\u2019auraient jamais obtemp\u00e9r\u00e9. C.L., de son c\u00f4t\u00e9, aurait l\u2019habitude de serrer les instituteurs de sexe masculin dans sesbras et de leur faire des \u00abc\u00e2lins\u00bb (\u00abhatt geet \u00ebmmer sou, jo bei d\u2019Enseignant\u2019en sou schmusen\u00bb). Elle les appellerait par leur nom et courrait vers eux pour les serrer dans ses bras (\u00abhatt dr\u00e9ckt se sou d\u00e9ck fest\u00bb).C.L. se serait comport\u00e9ede cette fa\u00e7on vis-\u00e0-vis dePERSONNE1.)qui se serait laiss\u00e9 faire, contrairement aux autres instituteurs qui auraient r\u00e9prim\u00e9 les ardeurs de la jeune fille. E.R. pr\u00e9cise encore que des \u00e9l\u00e8ves du cycle C.4.2 lui ont rapport\u00e9 quePERSONNE1.)avait \u00e9galement tent\u00e9 de toucher quelques-unes d\u2019entre elles au niveau de leur poitrine, dont notammentR.M.D.et D.S.M.L.. Entendue \u00e0 la m\u00eame date,PERSONNE11.), la m\u00e8re de E.R. et elle-m\u00eame institutrice \u00e0 l\u2019\u00e9cole \u00abADRESSE6.)\u00bb, d\u00e9clare qu\u2019elle aquestionn\u00e9sa fillesur lesrumeurs qui circulaient \u00e0 propos dePERSONNE1.)\u00e0 la suite de l\u2019incident litigieux qui s\u2019\u00e9tait d\u00e9roul\u00e9 en date du 30 novembre 2018. Sa fille lui aurait indiqu\u00e9 quePERSONNE1.)ne revenait plus \u00e0 l\u2019\u00e9cole parce qu\u2019il avait fait des choses qu\u2019un enseignant n\u2019avait pas le droit de faire. Sa fille lui aurait en outre rapport\u00e9 quePERSONNE1.)avait pris C.L. sur ses genoux. Avant son audition programm\u00e9e pour le 11 janvier 2019,PERSONNE7.), la r\u00e9gente du cycle C.4.1, adresse aux enqu\u00eateurs par courrielun compte-rendu comprenant les faits litigieux du 30 novembre 2018 tels qu\u2019ils les lui ont \u00e9t\u00e9 rapport\u00e9s, tout comme ses observations personnelles qu\u2019elle a faitesles jours suivants. Il ressort dudit document que C.L., avec quiPERSONNE7.)s\u2019est entretenue \u00e0 son retour \u00e0 l\u2019\u00e9cole le 3 d\u00e9cembre 2018, a confirm\u00e9 que lors d\u2019un cours dispens\u00e9 parPERSONNE1.)en date du 30 novembre 2018, ce dernier l\u2019avait invit\u00e9e \u00e0 prendre place sur ses genoux et qu\u2019elle s\u2019\u00e9tait bien assise sur les genoux de son enseignant. Une fois qu\u2019elle y avait pris place, PERSONNE1.)l\u2019aurait touch\u00e9e au niveau de sa poitrine, geste que la jeune fille a mim\u00e9 \u00e0 l\u2019aide de sa propre main. La jeune fille aurait ainsi pr\u00e9cis\u00e9: \u00abDen H\u00e4r Lehrer huet me hei ugepaak\u00bb, en pointant son doigt sur sapoitrine. C.L. aurait encore indiqu\u00e9 \u00e0 son institutrice qu\u2019elle avait ressenti le geste de son enseignant comme \u00e9tant \u00abnet gutt\u00bb. Le 30 novembre 2018, \u00e0 la fin des cours, un coll\u00e8gue de travail dePERSONNE7.), PERSONNE12.), aurait inform\u00e9 celle-ci quel\u2019un de ses \u00e9l\u00e8ves, W.M., lui aurait demand\u00e9 lors du cours qu\u2019il a dispens\u00e9 si les \u00e9l\u00e8ves de sexe f\u00e9minin avaient le droit de s\u2019asseoir sur les genoux d\u2019un enseignant. W.M. aurait encore indiqu\u00e9 \u00e0PERSONNE12.)que le matin-m\u00eame, C.L. aurait \u00e9t\u00e9 assise surles genoux dePERSONNE1.). W.M. aurait encore fait part de son<\/p>\n<p>9 m\u00e9contentement \u00e0PERSONNE12.)par rapport aux punitions quePERSONNE1.)avait inflig\u00e9es aux gar\u00e7ons et non pas \u00e0 C.L., m\u00eame si celle-ci avait \u00e9galement fait preuve d\u2019un comportement irrespectueux lors du cours en question. Le 3 d\u00e9cembre 2018, les \u00e9l\u00e8ves du cycle C.4.1 auraient toujours \u00e9t\u00e9 boulevers\u00e9s et l\u2019incident impliquant C.L. qui s\u2019\u00e9tait produit en fin de semainepr\u00e9c\u00e9denteaurait domin\u00e9 les discussions entre \u00e9l\u00e8ves ainsi que celles avec les instituteurs. Certains \u00e9l\u00e8ves auraient d\u00e9crit l\u2019incident en question, qu\u2019ils avaient pu observer ou qu\u2019on leur avait rapport\u00e9: C.L. aurait chang\u00e9 de place et se serait assise sur un banc situ\u00e9 \u00e0 proximit\u00e9 du pupitre dePERSONNE1.). A un moment donn\u00e9, elle aurait prisplace sur la chaise de celui-ci, qui lui aurait ensuite ordonn\u00e9 de se lever, tout en l\u2019invitant\u00e0s\u2019asseoir sur ses genoux. L.R., quePERSONNE7.)pr\u00e9cise conna\u00eetre comme une enfant honn\u00eate, bavarde et joyeuse, se serait plaint de douleurs abdominales et se serait mise \u00e0 pleurer. Elle aurait indiqu\u00e9 \u00e0 PERSONNE7.)qu\u2019elle avait vu que C.L. s\u2019\u00e9tait assise sur les genoux dePERSONNE1.)et qu\u2019elle avait peur \u00abdass hien daat och w\u00ebll mat m\u00e4r man\u00bb. De plus, la mineure aurait indiqu\u00e9 \u00e0 son institutrice \u00abEch schuddere mech wann ech hien [PERSONNE1.)] gesinn\u00bb et \u00abEch hun Angscht an d\u2019Schoul ze kommen\u00bb, tout comme \u00abW\u00e9i kann ee Mann vu bal 50 Joer zu engem aus dem 5.Schouljoer soen, hatt soll op sai Schouss kommen. Daat m\u00ebcht een dach net.\u00bb E.P.M. aurait par ailleurs relat\u00e9 \u00e0PERSONNE13.), un autre instituteur \u00e0 l\u2019\u00e9cole \u00abADRESSE6.)\u00bb, que R.M.D. lui avait racont\u00e9 quePERSONNE1.)avait tent\u00e9 de la toucher au niveau de la poitrine. A ce sujet, la jeune fille aurait mim\u00e9 le geste que ce dernier avaitfait d\u2019apr\u00e8s les dires des \u00e9l\u00e8ves fr\u00e9quentant le cycle C.4.2: passer le bras autour de l\u2019\u00e9paule de l\u2019\u00e9l\u00e8ves, tout en essayant de toucher la poitrine de celles-ci \u00e0 l\u2019aide de sa main. Peu avant la reprise des cours \u00e0 14.00 heures,PERSONNE1.)serait all\u00e9 voirPERSONNE7.) et lui aurait fait part du tohubohu qui avait r\u00e9gn\u00e9 lors de son cours le 30 novembre 2018 ainsi que des disputes entre \u00e9l\u00e8ves.PERSONNE7.)l\u2019aurait ensuiteinterrog\u00e9au sujet del\u2019incident impliquant C.L.qui s\u2019\u00e9tait produit ce jour-l\u00e0.PERSONNE1.)aurait alors expliqu\u00e9 \u00e0 PERSONNE7.)qu\u2019\u00e0 un moment donn\u00e9, la jeune fille s\u2019\u00e9tait tenue pr\u00e8s de son pupitre pour se faire expliquer ou corriger quelque chose et qu\u2019elle s\u2019\u00e9tait par la suite bri\u00e8vement pos\u00e9e sur son genou, avant de se lever aussit\u00f4t.PERSONNE7.)lui aurait r\u00e9torqu\u00e9 qu\u2019il ne devait en aucun cas tol\u00e9rer une chose pareille et qu\u2019un tel incident pourrait potentiellement le mettre dans de mauvais draps(\u00abDu k\u00ebnns an D\u00e4iwels Kichen\u00bb).PERSONNE1.)se serait montr\u00e9 \u00e9tonn\u00e9 et lui aurait r\u00e9pondu \u00e0 son tour que l\u2019\u00e9pisode en question avait eu lieu \u00e0 la vue de l\u2019ensemble des \u00e9l\u00e8ves pr\u00e9sents et que personne ne pourrait le bl\u00e2mer pour unetelle futilit\u00e9. Tandis que les \u00e9l\u00e8ves entraient dans la salle en vue de la reprise des cours,PERSONNE7.) aurait entenduPERSONNE1.)supplier W.M. dans le couloir de ne pas fairetoute une histoire de ce qui s\u2019\u00e9tait produit le vendredi pr\u00e9c\u00e9dent. Le 20 d\u00e9cembre 2018, les policiers interrogentPERSONNE1.)qui conteste tout comportement inappropri\u00e9 de sa part enversC.L.. Il d\u00e9clare ne pas avoir de bons souvenirs dela journ\u00e9e du 30 novembre 2018, pr\u00e9cisant qu\u2019il s\u2019agissait d\u2019une journ\u00e9e particuli\u00e8rement \u00e9prouvante, compte tenu notamment du comportement des \u00e9l\u00e8ves qui \u00e9taientextr\u00eamementtenduset excit\u00e9s.<\/p>\n<p>10 PERSONNE1.)d\u00e9crit C.L. comme une fille marginalis\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9cole et ajoute quece jour-l\u00e0, il y a eu des frictions entre elle et deux gar\u00e7ons qui l\u2019ont taquin\u00e9e. Les deux gar\u00e7ons en question se seraient livr\u00e9s \u00e0 un v\u00e9ritablemobbing, raison pour laquelle il aurait, apr\u00e8s la r\u00e9cr\u00e9ation de10.00 heures,invit\u00e9 la jeune fille, qui \u00e9tait assise entre ses deux bourreaux, \u00e0 venir s\u2019asseoir surle banc situ\u00e9 \u00e0 proximit\u00e9 de son pupitre. PERSONNE1.)ajoute qu\u2019\u00e0 un moment donn\u00e9, C.L. s\u2019est approch\u00e9e de son pupitre et lui a montr\u00e9 son cahier, tout en lui demandant commentr\u00e9aliserl\u2019exerciceque les \u00e9l\u00e8ves \u00e9taient en train d\u2019effectuer. Il l\u2019aurait aid\u00e9e \u00e0 trouver la solution, qu\u2019elle aurait par la suite voulu elle- m\u00eame noter dans son cahier. Etant donn\u00e9 qu\u2019elle avait du mal \u00e0 \u00e9crire debout, elle se serait appuy\u00e9e sur son genou gauche. En aucuncas, la jeune fille se serait assise sur ses genoux. Il aurait enjoint \u00e0 la mineure \u00ab[C.L.], looss daat do sinn\u00bb), remarque que la jeune fille aurait trouv\u00e9 marrante, raison pour laquelle il aurait insist\u00e9:\u00abG\u00e9i op deng Platz an da schreifs de do weider\u00bb.C.L. se serait conform\u00e9 \u00e0 ses ordres et aurait regagn\u00e9 son banc et, apr\u00e8s s\u2019\u00eatre assise, aurait poursuivi son travail. Confront\u00e9 avec les d\u00e9clarations de C.L. consistant \u00e0 dire qu\u2019elle s\u2019\u00e9tait momentan\u00e9ment assise sur sa chaise,PERSONNE1.)confirmeque tel avait \u00e9t\u00e9 le cas, r\u00e9it\u00e9rant toutefois qu\u2019\u00e0 aucun moment, il avait invit\u00e9 la jeune fille par la suite \u00e0 s\u2019asseoir sur ses genoux. Concernant les accusations suivant lesquelles il avait touch\u00e9 C.L. au niveau de la poitrine, il soutient que celles-ci ne correspondent aucunement \u00e0 la v\u00e9rit\u00e9 et il se dit choqu\u00e9 par les all\u00e9gations de la jeune fille. A la question de savoir pourquoi il avait, d\u2019apr\u00e8s plusieurs \u00e9l\u00e8ves, \u00e0 un moment donn\u00e9 quitt\u00e9 la salle ensemble avec C.L.,PERSONNE1.)r\u00e9pond qu\u2019il ne serappelle pas avoir agi de la sorte, \u00e9tant plut\u00f4t d\u2019avis qu\u2019il avait parl\u00e9 entre quatre yeux avec la jeune fille en date du 3 d\u00e9cembre 2018. Le 30 novembre, il aurait quitt\u00e9 la salle \u00e0 plusieurs reprises en compagnie des principaux fauteurs de troubles, \u00e0 savoir\u00abPERSONNE14.)\u00bb et\u00abPERSONNE15.)\u00bb, auxquels il aurait enjoint de cesser leur comportement d\u00e9plac\u00e9.Les deux \u00e9l\u00e8ves se seraient notamment vu infliger des avertissements sous forme de traits qu\u2019il avaitinscrit sur une fiche, ce qui leur avait fortement d\u00e9plu. Lors de la r\u00e9cr\u00e9ation, il aurait par ailleurs eu une conversation avec W.M., \u00e0 qui il avait \u00e9galement d\u00e9cern\u00e9 un avertissement. Il est d\u2019avis que les gar\u00e7ons se sont mutin\u00e9s parce qu\u2019ils n\u2019\u00e9taientpas d\u2019accord avec sa fa\u00e7on de les puniren raison deleur comportement insolent. Quelques semaines avant le 30 novembre 2018, lorsqu\u2019il se trouvait en compagnie de plusieurs \u00e9l\u00e8ves \u00e0 la fin des cours, une jeune fille lui aurait demand\u00e9 s\u2019il \u00e9tait le p\u00e8rede C.L., question \u00e0 laquelle C.L. aurait r\u00e9pondu par l\u2019affirmative. Pour \u00eatre dr\u00f4le, il aurait \u00e9galement r\u00e9pondu par l\u2019affirmative. Le 30 novembre 2018, C.L. l\u2019aurait bien appel\u00e9 \u00abPapa\u00bb, mais il lui aurait aussit\u00f4t fait comprendrede garder ce genre decommentaire pour elle. En aucun cas, il n\u2019aurait employ\u00e9 le terme \u00ableider\u00bb en disant \u00e0 C.L. qu\u2019il n\u2019\u00e9tait pas son p\u00e8re. Confront\u00e9 aux explications \u00e9crites fournies parPERSONNE7.), d\u2019apr\u00e8s laquelle il lui avait rapport\u00e9 que C.L. avait bri\u00e8vement pris place sur ses genoux,PERSONNE1.)soutient ce qui suit: \u00abNodeems si m\u00e4r vun der D\u00e4iwels Kichengeschwat hat, sot ech dass ech ganz passiv war. Wat pass\u00e9iert ass, kann een net r\u00e9ckg\u00e4ngegmaachen. D\u2019C.L. huet sech just ofgest\u00e4ipt.\u00bb<\/p>\n<p>11 PERSONNE1.)r\u00e9it\u00e8re qu\u2019il n\u2019a \u00e0 aucun moment touch\u00e9 C.L. au niveau de sa poitrine, pr\u00e9cisant qu\u2019il se pouvait qu\u2019il l\u2019avait repouss\u00e9e \u00e0 l\u2019aide de sa main, l\u2019ayant \u00e0 cet effet touch\u00e9e dans le dos (\u00abEt k\u00e9intsinn dass ech hatt mat der Hand um R\u00e9ck weg gedr\u00e9ckt hun\u00bb). A la question de savoir si le mat\u00e9riel informatique saisi lors de la perquisition\u00e0son domicile contentait des fichiers \u00e0 caract\u00e8rep\u00e9dopornographique,PERSONNE1.)r\u00e9pond par la n\u00e9gative, pr\u00e9cisant en revanche que ses ordinateurs contiennentbiendes images ou films pornographiques. Il souligne \u00e0 ce sujet ne pas avoir d\u2019attirance sexuelle pour les enfants. Entendu en date du 28 janvier 2019,W.M.d\u00e9clare\u00e0 son tour avoir \u00e9t\u00e9 t\u00e9moin du fait que PERSONNE1.)avait invit\u00e9 C.L. \u00e0 s\u2019asseoir sur ses genoux, apr\u00e8s qu\u2019elle avait demand\u00e9 \u00e0 leur enseignant de lui venir en aide (\u00abPapa h\u00ebllef mer\u00bb) en raison des disputes qu\u2019elle avait eues avec ses camarades de classe. W.M. pr\u00e9cise \u00e0 ce sujet qu\u2019il s\u2019\u00e9tait \u00e9galement querell\u00e9 avec C.L., qui l\u2019aurait notamment insult\u00e9 \u00abfils de pute\u00bb. De plus, elle aurait frapp\u00e9 plusieurs camarades de classe, sans se voir infliger une punition, voire un avertissement sous forme de trait parPERSONNE1.), contrairement aux gar\u00e7ons ainsi qu\u2019\u00e0 lui-m\u00eame. Le mineur ajoute quePERSONNE1.)avait l\u2019habitude de passer son bras autour des \u00e9paules des \u00e9l\u00e8ves de sexe f\u00e9minin lorsqu\u2019il leur expliquait quelque chose devant le tableau noir, et qu\u2019il avait tendance \u00e0 laisser glisser sa mainjusqu\u2019\u00e0 leur poitrine. El\u00e9ments de l\u2019enqu\u00eate Suivant ordonnance \u00e9mise par le Juge d\u2019instruction, une perquisition du domicile de PERSONNE1.)est op\u00e9r\u00e9e en date du19 d\u00e9cembre 2018, lors de laquelle plusieurs t\u00e9l\u00e9phones et ordinateurs portables sont saisis, tout comme des disques durs externes et un iPad. L\u2019exploitation du mat\u00e9riel informatique saisi et appartenant au pr\u00e9venu r\u00e9v\u00e8le l\u2019existence de 1.739.545images. Parmi celles-ci: -584.677 images sont qualifi\u00e9es de pornographiques, -2.118 sont qualifi\u00e9es dep\u00e9dopornographiques, -275 constituent des images \u00abNo Nude Child\u00bb(sontnotammentqualifi\u00e9es d\u2019images \u00abNo Nude Child\u00bbdes photos d\u2019enfants en tenues l\u00e9g\u00e8res, en sous-v\u00eatements ou en bikinis), -49 constituent des images \u00abBikini-Underwear\u00bb (sontnotammentqualifi\u00e9es d\u2019images \u00abBikini-Underwear\u00bbdes photos d\u2019enfants en sous-v\u00eatementsouen bikini), -1.753 images sont qualifi\u00e9esde douteuses par les enqu\u00eateurs, et -9.818 images constituent des photographies de salles de classes ou d\u2019\u00e9l\u00e8ves que PERSONNE1.)a enseign\u00e9s. Il r\u00e9sulte de l\u2019exploitation du mat\u00e9riel informatique appartenant \u00e0PERSONNE1.)que des 2.442 images englobant les photographies \u00e0 caract\u00e8re p\u00e9dopornographique, de \u00abNo Nude Child et de \u00abBikini-Underwear, 1.834 images avaient \u00e9t\u00e9 supprim\u00e9es et que seules 608 images se trouvaient dans la m\u00e9moire vive du mat\u00e9riel informatique en question.<\/p>\n<p>12 L\u2019exploitation du mat\u00e9riel informatique saisi et appartenant au pr\u00e9venu r\u00e9v\u00e8lede plus l\u2019existence48.801 s\u00e9quences vid\u00e9os. Parmi celles-ci: -36.205 films sont qualifi\u00e9s de pornographiques, -39 films sont qualifi\u00e9s dep\u00e9dopornographiques, -2 constituent des s\u00e9quences vid\u00e9o \u00abNo Nude Child\u00bb, -47 films constituent des s\u00e9quences vid\u00e9osse rapportant \u00e0 l\u2019activit\u00e9 d\u2019enseignant de PERSONNE1.). Il r\u00e9sulte de l\u2019exploitation du mat\u00e9riel informatique appartenant \u00e0PERSONNE1.)que des 39 s\u00e9quences vid\u00e9os qualifi\u00e9es de p\u00e9dopornographiques, treize vid\u00e9os ont \u00e9t\u00e9 trouv\u00e9es sous forme effac\u00e9e et 26 vid\u00e9os se trouvaient dans la m\u00e9moire vive dudit mat\u00e9riel informatique. A ce titre, il ressort du rapport n\u00b0 SPJ\/JEUN\/2020\/72131-11\/MARO du 1 er mars 2021 que les enqu\u00eateurs des Services de Police Judiciaire, section Nouvelles Technologies, se sont servis d\u2019un programme sp\u00e9cial pour rechercher les fichiers informatiques (images\/s\u00e9quences vid\u00e9os) ayant \u00e9t\u00e9 d\u00e9couverts sous forme effac\u00e9e. D\u2019apr\u00e8s les enqu\u00eateurs, avant d\u2019\u00eatre supprim\u00e9s, les fichiers en question se sont n\u00e9cessairement trouv\u00e9s \u00e0 un moment ou un autre sur les ordinateurs\/disques durs analys\u00e9s. Puisqu\u2019il s\u2019agit de fichiers effac\u00e9s, il n\u2019est pas possible de d\u00e9terminer leur origine, ni leur emplacement exact sur lessupports num\u00e9riques sur lesquels ils avaient \u00e9t\u00e9 stock\u00e9s. De m\u00eame, les enqu\u00eateurs sont dans l\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019obtenir de quelconques donn\u00e9es informatiques se rattachant aux fichiers en question. Les fichiers ont ainsi pu \u00eatre stock\u00e9s par l\u2019utilisateur dansles \u00abTemporary Internet Files\u00bb du navigateur de recherche Internet ou bien dans un dossier sur le mat\u00e9riel informatique. Par ailleurs, la suppression de fichiers informatiques suppose une action volontaire de l\u2019utilisateur, soit qu\u2019il configure son navigateur de mani\u00e8re \u00e0 ce que la suppression se fasse de mani\u00e8re automatique, soit qu\u2019il efface lui-m\u00eame les fichiers, s\u2019agissant des fichiers ayant \u00e9t\u00e9 enregistr\u00e9s dans des dossiers. Lesimages ets\u00e9quences vid\u00e9os qualifi\u00e9es de p\u00e9dopornographiques ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9couvertes surune multituded\u2019ordinateurs portables diff\u00e9rentset des t\u00e9l\u00e9phones portablesappartenant \u00e0 PERSONNE1.)ainsi quesurplusieursdisquesdursexternes. Il ressort encore du rapport n\u00b0SPJ\/JEUN\/2020\/72131-11\/MARO du 1 er mars 2021 susvis\u00e9 que less\u00e9quences vid\u00e9os pr\u00e9sentes dans la m\u00e9moire vive du mat\u00e9riel informatique en question ont \u00e9t\u00e9 trouv\u00e9s dans divers dossiers quePERSONNE1.)avait n\u00e9cessairement cr\u00e9\u00e9s. Sur base des fichiers de nature p\u00e9dopornographique trouv\u00e9s sur lesditsordinateursportables et disquesdursexternes, les enqu\u00eateurs consid\u00e8rent quePERSONNE1.)a recherch\u00e9 ce type de contenu de mani\u00e8re d\u00e9lib\u00e9r\u00e9e et qu\u2019il l\u2019a par la suite sciemment enregistr\u00e9 surson mat\u00e9riel informatique. D\u00e9clarationsdu pr\u00e9venudevant le Juge d\u2019instruction Interrog\u00e9par le Juge d\u2019instruction en date du11 janvier 2018,PERSONNE1.)clame son innocence et ajoutemaintenir l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 de ses d\u00e9clarations faites lors de son audition de police.<\/p>\n<p>13 Ilr\u00e9it\u00e8re ne pas avoir invit\u00e9 C.L. \u00e0 s\u2019asseoir sur ses genoux. Etant donn\u00e9 qu\u2019elle ne comprenait pas l\u2019exercice qu\u2019il avait demand\u00e9 \u00e0 ses \u00e9l\u00e8ves de r\u00e9aliser, la jeune fille se serait approch\u00e9e de son pupitre et il lui aurait expliqu\u00e9 comment s\u2019y prendre. Elle se serait alors mise \u00e0 faire l\u2019exercice sur place, raison pour laquelle il lui aurait demand\u00e9 se rasseoir \u00e0 sa place. Au lieu d\u2019obtemp\u00e9rer, C.L. se serait assise sur ses genoux et aurait continu\u00e9 \u00e0 \u00e9crire dans son cahier. Apr\u00e8s qu\u2019il lui avait enjoint une nouvelle fois de retourner \u00e0 son banc, C.L. serait finalement retourn\u00e9e s\u2019asseoir \u00e0 sa place. De m\u00eame,PERSONNE1.)souligne ne jamais avoir touch\u00e9 la mineure au niveau de sa poitrine, pr\u00e9cisant qu\u2019il se pourrait qu\u2019il l\u2019avait pouss\u00e9e avec ses mains dans le dos afin de l\u2019inciter \u00e0 se rasseoir \u00e0 sa place. A la question de savoirquelles raisonsauraient pu inciterplusieurs \u00e9l\u00e8ves\u00e0 d\u00e9clarerqu\u2019il avait invit\u00e9 C.L. \u00e0 s\u2019asseoir sur ses genoux et qu\u2019il lui avait par la suite touch\u00e9 la poitrine, PERSONNE1.)r\u00e9pond\u00eatred\u2019avis que lesdits \u00e9l\u00e8ves avaient port\u00e9 de telles accusations contre lui parce qu\u2019il leur avait inflig\u00e9 des punitions, compte tenu du comportement inadmissible dont ils avaient fait preuve pendant son cours. A ce sujet, il pr\u00e9cise que deux gar\u00e7ons s\u2019\u00e9taient acharn\u00e9s sur C.L., raison pour laquelle il avaitordonn\u00e9 \u00e0 cette derni\u00e8rede s\u2019asseoir sur un banc situ\u00e9 pr\u00e8s du tableau. Confront\u00e9 avecla s\u00e9quence lors de laquelle C.L. l\u2019avait appel\u00e9 \u00abPapa\u00bb en pr\u00e9sence d\u2019une autre \u00e9l\u00e8ve \u00e0 la sortie descours, il d\u00e9clare qu\u2019il s\u2019avait que ce n\u2019\u00e9tait certes \u00abpas id\u00e9al\u00bb qu\u2019elle l\u2019appelle ainsi, mais qu\u2019il ne s\u2019\u00e9tait \u00abpas pos\u00e9 plus de questions\u00bb. Sur question, il indique avoir suivi C.L. au-dehors de la classe le 30 novembre 2018 pour \u00e9viter qu\u2019elle nequitte l\u2019\u00e9cole. La mineure n\u2019auraiten effetpas appr\u00e9ci\u00e9 qu\u2019elle s\u2019\u00e9tait vue accorder un deuxi\u00e8me avertissement. Confront\u00e9 avec les d\u00e9clarations de certains \u00e9l\u00e8ves suivant lesquels ils ne se sentaient pas \u00e0 l\u2019aise en sa pr\u00e9sence,PERSONNE1.)soutient que les enfants avaient l\u2019habitude de beaucoup parler entre eux, raisons pour laquelle des \u00abrumeurs\u00bb se seraient mises \u00e0 circuler. Cela ne voudrait toutefois pas dire que les rumeurs en question correspondent \u00e0 la v\u00e9rit\u00e9. Sur question, il r\u00e9it\u00e8re qu\u2019il neressent aucune attirance sexuelle envers les enfants, pr\u00e9cisant toutefois que les jeunes femmes sont \u00abplus esth\u00e9tiques\u00bbque celles d\u2019un certain \u00e2geet que \u00abc\u2019est plus beau \u00e0 regarder\u00bb. Confront\u00e9 avec le r\u00e9sultat de l\u2019exploitation du mat\u00e9riel informatique ayant \u00e9t\u00e9 saisi \u00e0 son domicile,PERSONNE1.)affirme ne pas comprendre comment des fichiers \u00e0 caract\u00e8re p\u00e9dopornographiques ont pu se retrouver sur le mat\u00e9riel informatique en question.Il ajoute avoir t\u00e9l\u00e9charg\u00e9 ducontenupornographique depuis des sites internet pornographiques ordinaires, sans avoir eu recours au \u00abdarknet\u00bb. A aucun moment, il n\u2019aurait ainsirecherch\u00e9 ou consult\u00e9 de la p\u00e9dopornographie. PERSONNE1.)souligne \u00e0 ce sujet qu\u2019il avait uniquement consult\u00e9 de la pornographie impliquant de\u00abjeunes femmes\u00bb, \u00e2g\u00e9es entre dix-sept et dix-huit ans, pr\u00e9cisant, sur question, qu\u2019il ne savait pas qu\u2019une femme de dix-sept ans \u00e9tait \u00e0 consid\u00e9rer comme mineure. Il r\u00e9it\u00e8re avoir recherch\u00e9 dumat\u00e9riel pornographique, mais qu\u2019il n\u2019\u00e9tait pas conscientque ses ordinateurs portables contenaient \u00e9galement des fichiers \u00e0 caract\u00e8re p\u00e9dopornographique.<\/p>\n<p>14 S\u2019agissant de l\u2019incident qui s\u2019\u00e9tait suppos\u00e9ment d\u00e9roul\u00e9 \u00e0l\u2019\u00e9cole primaire \u00abADRESSE7.)\u00bb, PERSONNE1.)d\u00e9clare quedeux charg\u00e9s de coursavaientune dent contre lui \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il faisait son travail mieux qu\u2019eux. Pour le contrarier, l\u2019un d\u2019entre eux aurait mont\u00e9 les ma\u00eetres- nageurs de l\u2019\u00e9cole contre lui en leur annon\u00e7ant qu\u2019il m\u00e9disait d\u2019eux. L\u2019un desdits ma\u00eetres-nageurs l\u2019aurait alors menac\u00e9 et agress\u00e9 physiquement, raison pour laquelle il avait d\u00e9pos\u00e9 plainte \u00e0 l\u2019\u00e9gard de ce dernier. L\u2019individu en question lui aurait par la suite annonc\u00e9 qu\u2019il allait d\u00e9poser une plainte contre lui \u00e0 son tour pour attouchements sur enfants s\u2019il ne retirait pasla sienne. Aucune plainte ne serait toutefois intervenue \u00e0 son encontre. L\u2019expertiseneuropsychiatriquedePERSONNE1.) Dans son rapport d\u2019expertise du15 juin 2021, leDr Marc GLEISconclut ce qui suit: \u00abAu moment des faits qui lui sont reproch\u00e9s, MonsieurPERSONNE1.)a pr\u00e9sent\u00e9 une tendance p\u00e9dophile\/h\u00e9b\u00e9philique. Cette tendance n\u2019a pas affect\u00e9 ou annihil\u00e9 la facult\u00e9 de perception des normes morales \u00e9l\u00e9mentaires de MonsieurPERSONNE1.). Un traitement est n\u00e9cessaire. Un internement n\u2019est pas envisageable. MonsieurPERSONNE1.)peut b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019une prise en charge psychiatrique et psychoth\u00e9rapeutique et ne devrait pas occuper un poste de travail qui le met en contact avec des enfants ou des adolescents pendant la dur\u00e9e du traitement. Si MonsieurPERSONNE1.)suit un traitement et n\u2019est plus en contact avec des enfants\/adolescents, le pronostic est plut\u00f4t favorable.\u00bb D\u00e9clarations \u00e0 l\u2019audience \u00c0l\u2019audience du 8mars 2023,leDr Marc GLEISa expos\u00e9 le contenu de son rapport d\u2019expertise du15 juin 2021et amaintenu ses conclusions. Il a ajout\u00e9 quePERSONNE1.)avait r\u00e9pondu de fa\u00e7onparticuli\u00e8rement d\u00e9fensive aux questions qu\u2019il lui avait pos\u00e9es concernant notamment ses pr\u00e9f\u00e9rences sexuellesen mati\u00e8re de pornographie. Par ailleurs,PERSONNE1.)aurait faitpreuve d\u2019une distorsion cognitive typique quant aux images \u00e0 caract\u00e8re p\u00e9dopornographique ayant \u00e9t\u00e9 d\u00e9couvertes sur son mat\u00e9riel informatique. PERSONNE1.)aurait de m\u00eame montr\u00e9 aucune culpabilit\u00e9 par rapport aux fichiers qu\u2019il avait consult\u00e9s et aurait banalis\u00e9 le visionnage des fichiers en question. Le Dr Marc GLEIS a encore d\u00e9clar\u00e9 quePERSONNE1.)avait fait une fixation sur un sch\u00e9ma corporel d\u00e9termin\u00e9. Il a ainsi pr\u00e9cis\u00e9 que pourPERSONNE1.), ce n\u2019\u00e9tait pas l\u2019\u00e2ge des personnes repr\u00e9sent\u00e9es sur les images et films qui comptait, mais ledit sch\u00e9ma corporel, ce qui l\u2019a confort\u00e9 dans sa conclusion suivant laquellePERSONNE1.)pr\u00e9sentaitbien une tendance h\u00e9b\u00e9philique.<\/p>\n<p>15 A la m\u00eame audience,PERSONNE5.)a, sous la foi du serment,d\u00e9clar\u00e9 maintenir les d\u00e9clarations qu\u2019il avait faites le 3 d\u00e9cembre 2018 ainsi que lors de son audition de police. Toujours \u00e0 la m\u00eame audience,l\u2019enqu\u00eatricePERSONNE4.)a, sous la foi du serment, relat\u00e9 le d\u00e9roulement de l\u2019enqu\u00eate de police et a confirm\u00e9les constatations faites lors de l\u2019enqu\u00eate et les \u00e9l\u00e9ments consign\u00e9s dans les proc\u00e8s-verbaux et rapports de police dress\u00e9s en cause. Elle a encore soulign\u00e9 \u00eatre d\u2019avis que C.L. \u00e9tait tr\u00e8s cr\u00e9dibledans ses d\u00e9clarations. S\u2019agissant de l\u2019exploitation du mat\u00e9riel informatique appartenant \u00e0PERSONNE1.), elle a d\u00e9clar\u00e9 que les filles repr\u00e9sent\u00e9es sur les images qualifi\u00e9es de douteuses avaient toutes \u00e9t\u00e9 arrang\u00e9es pour appara\u00eetre jeunes, (\u00abop jonk getrimmt\u00bb), portant notamment des tresses et\/ou des sous-v\u00eatements enfantins, mais que leur \u00e2ge \u00e9tait difficilement d\u00e9terminable. PERSONNE4.)a ainsi estim\u00e9 que les jeunes filles en question \u00e9taient \u00e2g\u00e9es entre quatorze et dix-huit ans. Pour les 2118 images qualifi\u00e9es de p\u00e9dopornographiques, elle a soulign\u00e9 qu\u2019aucune discussion n\u2019\u00e9tait permise et que les filles y repr\u00e9sent\u00e9es \u00e9taient \u00e2g\u00e9es entre treize et seize ans, ce qui valait\u00e9galement pour les filles repr\u00e9sent\u00e9es sur les images \u00abNo Nude Child\u00bb et \u00abBikini- Underwear\u00bb. PERSONNE4.)a insist\u00e9 pour dire que la grande majorit\u00e9 des filles repr\u00e9sent\u00e9es sur les diff\u00e9rents fichiers exploit\u00e9s n\u2019avaient pas ou tr\u00e8s de peu de poitrine et que le sch\u00e9ma corporel qui ressortait ainsi de l\u2019exploitation des fichiers en question laissait pr\u00e9sumer que PERSONNE1.)avait un penchant particulier pour les jeunes filles au corps d\u2019enfant. L\u2019enqu\u00eatrice a d\u2019ailleurs not\u00e9 une certaine ressemblance entre certaines des filles repr\u00e9sent\u00e9es et C.L.. Elle a \u00e9t\u00e9 formelle pour dire qu\u2019au vu de la tr\u00e8s grande quantit\u00e9 de fichiers ayant \u00e9t\u00e9 trouv\u00e9e sur le mat\u00e9riel informatique appartenant \u00e0PERSONNE1.), il \u00e9tait incontestable qu\u2019il avait recherch\u00e9 ce type de contenu de mani\u00e8re d\u00e9lib\u00e9r\u00e9e et qu\u2019il \u00e9tait exclu qu\u2019il \u00e9tait tomb\u00e9 sur les fichiers en question par hasard. PERSONNE4.)a finalement soulign\u00e9 qu\u2019elle a visionn\u00e9 et cat\u00e9goris\u00e9 chaque image\/vid\u00e9o reprise dans les diff\u00e9rents rapports dress\u00e9s en cause en fonction des diverses cat\u00e9gories, pr\u00e9cisant qu\u2019elle les avaitv\u00e9rifi\u00e9esune secondefoisafin de ne pas se tromper quant \u00e0 leur qualification. De m\u00eame, elle a d\u00e9clar\u00e9 avoir d\u00e9crit avec pr\u00e9cision cequi \u00e9tait visiblesur les diff\u00e9rents fichiers en question. A la barre,le pr\u00e9venuPERSONNE1.)ad\u00e9clar\u00e9 vouloir maintenirses d\u00e9clarations ant\u00e9rieures. Il a ainsi r\u00e9it\u00e9r\u00e9 qu\u2019il n\u2019avait \u00e0 aucun momentrecherch\u00e9 les fichiers \u00e0 caract\u00e8re p\u00e9dopornographique qui se sont retrouv\u00e9s sur son mat\u00e9riel informatique de mani\u00e8re d\u00e9lib\u00e9r\u00e9e. Il a ainsi pr\u00e9cis\u00e9 avoir t\u00e9l\u00e9charg\u00e9 il y a environ vingt ans une grande quantit\u00e9 de fichiers pornographiques\u2013surtout des vid\u00e9os\u2013via le logiciel de partage de fichiers en pair \u00e0 pair eMule. D\u00e8s qu\u2019il se serait rendu compte que certains fichiers \u00e9taient de nature p\u00e9dopornographique, il les aurait effac\u00e9s. Appel\u00e9e \u00e0 intervenir \u00e0 ce sujet, l\u2019enqu\u00eatricePERSONNE4.)a d\u00e9clar\u00e9qu\u2019il n\u2019\u00e9tait pas possible de d\u00e9terminer \u00e0 quelles dates pr\u00e9cises les fichiers litigieux ont \u00e9t\u00e9 t\u00e9l\u00e9charg\u00e9s ni quand ils ont<\/p>\n<p>16 \u00e9t\u00e9 effac\u00e9s.Elle a ajout\u00e9 que les fichiers pr\u00e9sents dans la m\u00e9moire active du mat\u00e9riel informatique (\u00abLVB\u00bb) exploit\u00e9 ont \u00e9t\u00e9 trouv\u00e9s dans le cache ou sous forme \u00abembedded\u00bb dans le navigateur web utilis\u00e9 parPERSONNE1.). PERSONNE1.)a encore soutenu qu\u2019il ne s\u2019\u00e9tait pas pos\u00e9 de questionsen visionnant les fichiers ainsi t\u00e9l\u00e9charg\u00e9s et que pour lui, les personnes yrepr\u00e9sent\u00e9es \u00e9taient de jeunes femmes (\u00abjonk Fraen\u00bb). De m\u00eame, il aurait \u00e9t\u00e9 d\u2019avis que tout \u00e9tait en ordre alors que les fichiers qu\u2019il avait t\u00e9l\u00e9charg\u00e9s depuis des sites pornographiques ordinaires comportaient la mention \u00ab+18\u00bb. Concernant l\u2019attentat \u00e0 la pudeur lui reproch\u00e9 par le Minist\u00e8re Public,PERSONNE1.)a contest\u00e9 tout comportement d\u00e9plac\u00e9 dans son chef. A la question de savoir pourquoi C.L. avait, d\u2019apr\u00e8s lui, invent\u00e9 une chose pareille, il a r\u00e9pondu que jamais cela ne lui viendrait\u00e0 l\u2019esprit de prendre un enfant sur ses genoux. Confront\u00e9 avec les d\u00e9clarations des \u00e9l\u00e8ves ayant confirm\u00e9 les d\u00e9clarations de C.L., PERSONNE1.)asoutenuque les enfants n\u2019avaient pas support\u00e9 qu\u2019il les avait punis, raison pour laquelle ils auraient invent\u00e9 toute cette histoire. S\u2019agissant de l\u2019\u00e9pisode lors duquel il avaitr\u00e9pondu \u00aboui\u00bb \u00e0 la question de savoir s\u2019il\u00e9tait le p\u00e8re de C.L., il a r\u00e9pondu qu\u2019il n\u2019avait pas r\u00e9fl\u00e9chi\u00e0 ce moment-l\u00e0et quesa r\u00e9ponselui \u00e9tait \u00abesou erausgerutscht\u00bb. Concernant l\u2019incident lui-m\u00eame,PERSONNE1.)a soulign\u00e9que C.L. ne s\u2019\u00e9tait pas assise sur ses genoux, mais qu\u2019elle s\u2019\u00e9tait simplement appuy\u00e9e sur son genou, de sa propre iniciative. PERSONNE1.)a finalement tenu \u00e0 souligner que les accusations ayant \u00e9t\u00e9 port\u00e9es contre lui lorsqu\u2019il enseignait \u00e0 l\u2019\u00e9cole \u00abADRESSE7.)\u00bb relevaient de la diffamation. A l\u2019audience du 23 mai 2023,Ma\u00eetre Maximilien LEHNEN, le mandataire dePERSONNE1.), a plaid\u00e9 que le caract\u00e8re p\u00e9dopornographiqued\u2019une partie desimages \u00e9tait contest\u00e9 et a demand\u00e9 au Tribunal d\u2019ordonner un compl\u00e9ment d\u2019enqu\u00eatesur base de l\u2019article 6 de la Convention europ\u00e9enne des droits de l\u2019hommeconcernant le proc\u00e8s \u00e9quitableavec comme objectif d\u2019individualiser les images litigieuses afin depermettre \u00e0 son mandant de prendre position par rapport \u00e0 chaque imagedont le caract\u00e8re p\u00e9dopornographique \u00e9tait contest\u00e9. Il a pr\u00e9cis\u00e9 que ce n\u2019\u00e9tait pas l\u2019infraction de la d\u00e9tention de mat\u00e9riel p\u00e9dopornographique elle- m\u00eame qui \u00e9tait contest\u00e9e, mais l\u2019ampleur de celle-ci. Dans la mesure o\u00f9 les rapports dress\u00e9s en cause ne comportaientpas de r\u00e9f\u00e9rences aux fichiers litigieux et quePERSONNE1.)n\u2019avait pas eu acc\u00e8s auxdits fichiers, il se trouverait dans l\u2019impossibilit\u00e9 de sp\u00e9cifier avec exactitude pour quels fichiers le caract\u00e8re p\u00e9dopornographique \u00e9tait contest\u00e9. Etant donn\u00e9 qu\u2019un grand nombre de fichiers a\u00e9t\u00e9 d\u00e9couvert sur le mat\u00e9riel informatique appartenant \u00e0PERSONNE1.)sous forme effac\u00e9e,Ma\u00eetre Maximilien LEHNENs\u2019est demand\u00e9 si l\u2019on pouvait raisonnablement retenir la d\u00e9tention desdits fichiers dans le chef de celui-ci. Compte tenu du fait que certains fichiers ont \u00e9t\u00e9 trouv\u00e9s sous forme effac\u00e9e,Ma\u00eetre Maximilien LEHNENarelev\u00e9que m\u00eame s\u2019il y avait eu d\u00e9tention, l\u2019on ne saurait parler d\u2019uned\u00e9tention en connaissance de cause, contestant par-l\u00e0quel\u2019\u00e9l\u00e9ment moral\u00e9tait \u00e9tablidans le chef de son mandant.<\/p>\n<p>17 Concernant le volet p\u00e9dopornographie reproch\u00e9 \u00e0 son mandant,Ma\u00eetre Maximilien LEHNEN a finalementsoulev\u00e9 la prescription de l\u2019actionpublique alors qu\u2019il n\u2019\u00e9tait pas possible de d\u00e9terminer \u00e0 quelles dates le pr\u00e9venu avait proc\u00e9d\u00e9 au t\u00e9l\u00e9chargement des fichiers litigieux ni quand il les avait consult\u00e9svoire effac\u00e9s.PERSONNE1.)serait ainsi \u00e0 acquitter de l\u2019infraction lui reproch\u00e9e sub2). Subsidiairement,Ma\u00eetre Maximilien LEHNENa demand\u00e9 au Tribunal d\u2019ordonner un compl\u00e9ment d\u2019enqu\u00eate afin de permettre \u00e0 son mandant de se prononcer sur les diff\u00e9rentes images dont le caract\u00e8re p\u00e9dopornographique \u00e9tait contest\u00e9. S\u2019agissant de l\u2019attentat \u00e0 la pudeur reproch\u00e9 \u00e0 son mandant,Ma\u00eetre Maximilien LEHNENa tenu \u00e0 souligner qu\u2019aucun acte impudique ne pouvait \u00eatre retenu \u00e0 charge de celui-ci. Il a en outre relev\u00e9 que les diff\u00e9rents \u00e9l\u00e8ves ont \u00e9t\u00e9 entendus une dizaine dejours apr\u00e8s les suppos\u00e9sfaits, ce qui laisserait planer un doute quant \u00e0 leur sinc\u00e9rit\u00e9. Ma\u00eetre Maximilien LEHNENapartantconclu \u00e0 l\u2019acquittement de son mandant du chef de l\u2019infraction d\u2019attentat \u00e0 la pudeur. Subsidiairement, il a demand\u00e9 au Tribunal de tenir compte du d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable dans lafixation de la peine \u00e0 retenir \u00e0 son encontre. II.En droit A.Quant \u00e0 la prescription Le Minist\u00e8re Public reprochesub 2)\u00e0PERSONNE16.)d\u2019avoir, depuis un temps non prescrit jusqu\u2019au19 d\u00e9cembre 2018, commisune infraction\u00e0 l\u2019article 384 du Code p\u00e9nal. Le Tribunal retient que le fait de d\u00e9tenir des photographies et films \u00e0 caract\u00e8re p\u00e9dopornographique constitue une infraction continue qui s\u2019inscrit dans la r\u00e9alisation d\u2019un seul et m\u00eame projet criminel, commis dans une intention unique, \u00e0 savoir l\u2019excitation sexuelle de PERSONNE1.)et que partant le d\u00e9lai de prescription court \u00e0 partir du dernier acte de d\u00e9tention pos\u00e9, soit le19 d\u00e9cembre 2018, jour de la saisie du mat\u00e9riel informatiqueappartenant \u00e0 PERSONNE1.). Cette infraction n\u2019est partant pas prescrite. B.Quant au fond 1)Lesattentats\u00e0 la pudeur libell\u00e9ssub 1) Le Minist\u00e8re Public reprochesub 1)\u00e0PERSONNE1.)d\u2019avoir,le30 novembre 2018, \u00e0 l\u2019\u00e9cole fondamentale \u00abADRESSE6.)\u00bb situ\u00e9e \u00e0ADRESSE4.), commis des attentats \u00e0 la pudeur sur la mineure C.L., n\u00e9e leDATE2.)\u00e0ADRESSE4.), mineurede moins de seize ans au moment des faits, notamment en lui enjoignant de s\u2019assoir sur ses genoux,puis en la touchant au niveau des seins, avec la circonstance que l\u2019auteur est une personne ayant autorit\u00e9 sur la victimealors qu\u2019il s\u2019agissait de son instituteur. Tout au long de la proc\u00e9dure,PERSONNE1.)a \u00e9nergiquement contest\u00e9 avoir commis l\u2019attentat \u00e0 la pudeur mis \u00e0 sa charge.<\/p>\n<p>18 En mati\u00e8re p\u00e9nale, en cas de contestations \u00e9mises par le pr\u00e9venu, il incombe au Minist\u00e8re Public de rapporter la preuve de la mat\u00e9rialit\u00e9 de l\u2019infraction reproch\u00e9e, tant en fait qu\u2019en droit. Dans ce contexte, le Tribunal rel\u00e8ve que le Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale adopte le syst\u00e8me de la libre appr\u00e9ciation de la preuve par le juge qui forme son intime conviction librement sans \u00eatre tenu par telle preuve plut\u00f4t que par telle autre. Il interroge sa conscience et d\u00e9cide en fonction de son intime conviction(M.FRANCHIMONT, Manuel de proc\u00e9dure p\u00e9nale, p.764). Le juge r\u00e9pressif appr\u00e9cie souverainement, en fait, la valeur probante des \u00e9l\u00e9ments sur lesquels il fonde son intime conviction (Cass. belge, 31 d\u00e9cembre 1985, Pas. Bel. 1986, I, p. 549). Cependant, si le juge p\u00e9nal peut fonder sa d\u00e9cisionsur l\u2019intime conviction, il faut que celle-ci r\u00e9sulte de moyens de preuve l\u00e9galement admis et administr\u00e9s en la forme. En d\u2019autres termes, sa conviction doit \u00eatre l\u2019effet d\u2019une conclusion, d\u2019un travail pr\u00e9liminaire de r\u00e9flexion et de raisonnement, ne laissant plus de doute dans l\u2019esprit d\u2019une personne raisonnable. Aucun moyen de preuve : aveu, t\u00e9moignage, expertise, proc\u00e8s-verbaux\u2013qui b\u00e9n\u00e9ficient cependant d\u2019une force probante privil\u00e9gi\u00e9e en vertu des articles 154 et 189 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale\u2013n\u2019est donc frapp\u00e9 d\u2019exclusion et aucun ne s\u2019impose au juge de pr\u00e9f\u00e9rence \u00e0 un autre (Droit p\u00e9nalg\u00e9n\u00e9ral luxembourgeois, D. SPIELMANN et A.SPIELMANN, 2 e \u00e9dition, p. 167,sous La preuve du fait). Le juge a un droit d\u2019appr\u00e9ciation souverain sur la valeur dest\u00e9moignages produits : il n\u2019est li\u00e9 ni par le nombre, ni par la qualit\u00e9 des t\u00e9moins produits. C\u2019est en toute libert\u00e9 qu\u2019il appr\u00e9cie le r\u00e9sultat de l\u2019enqu\u00eate \u00e0 laquelle il a \u00e9t\u00e9 proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 son audience et la Cour de cassation n\u2019exerce \u00e0 cet \u00e9gard aucun contr\u00f4le (G.Le POITTEVIN, Code d\u2019instruction criminelle, article 154, n os 25 et 26). Aucune disposition l\u00e9gale ne s\u2019oppose \u00e0 ce qu\u2019il fonde sa conviction sur les seules d\u00e9clarations de la victime (Cass. belge, 9 juin 1969, Pas. Bel. 1969, I, p. 912). En d\u2019autres termes, pour d\u00e9clarer le pr\u00e9venu coupable, le juge se fondera sur diff\u00e9rents \u00e9l\u00e9ments de preuve dont la conjonction emporte sa conviction. Toutefois, un seul \u00e9l\u00e9ment de preuve d\u00e9terminant peut suffire : \u00abLorsque la preuve obtenue n\u2019est pas corrobor\u00e9epar d\u2019autres \u00e9l\u00e9ments, il faut noter que lorsqu\u2019elle est tr\u00e8s solide et ne pr\u00eate \u00e0 aucun doute, le besoin d\u2019autres \u00e9l\u00e9ments \u00e0 l\u2019appui devient moindre\u00bb (Cour europ\u00e9enne des Droits de l\u2019Homme, arr\u00eat JALLOH c. Allemagne, 11 juillet 2006, \u00a7 96). Le Tribunalest par cons\u00e9quent libre de fonder sa conviction uniquement sur les seules d\u00e9clarations deC.L.,cette r\u00e8gle de la libert\u00e9 des moyens de preuve \u00e9tant cependant compl\u00e9t\u00e9e par celle de l\u2019exigence de la preuve de la culpabilit\u00e9 au-del\u00e0 de tout doute raisonnable. L\u2019attentat \u00e0 la pudeur se d\u00e9finit comme \u00e9tant tout acte impudique qui ne constitue pas le crime de viol, et qui est exerc\u00e9 directement sur une personne ou \u00e0 l\u2019aide d\u2019une personne de l\u2019un ou l\u2019autre sexe sans le consentement valable de celle-ci (E. GAR\u00c7ON, Code p\u00e9nal fran\u00e7ais annot\u00e9, art. 331 \u00e0 333, n\u00b0 52 et ss.). Pour \u00eatre constitu\u00e9, l\u2019attentat \u00e0 la pudeur suppose la r\u00e9union des conditions suivantes :<\/p>\n<p>19 -une action physique contraire aux m\u0153urs d\u2019une certaine gravit\u00e9, -l\u2019intention coupable de l\u2019auteur, -le commencement d\u2019ex\u00e9cution de l\u2019infraction, respectivement la consommation de l\u2019infraction. a)l\u2019action physique Selon la doctrine dominante, tout attentat \u00e0 la pudeur requiert un acte contraire aux m\u0153urs, l\u2019acte devant \u00eatre de nature \u00e0 offenser la pudeur.Dans ce contexte, il convient de souligner que ce terme ne d\u00e9signe pas la pudeur individuelle de la victime, mais bien la notion g\u00e9n\u00e9rale de la pudeur telle qu\u2019elle existe dans la collectivit\u00e9 (N. BILTRIS, Rev. Dr. p\u00e9n., 1925, p. 1002 \u00e0 1046 et 1161 \u00e0 1199, L\u2019attentat \u00e0 la pudeur et le viol). Pour que l\u2019attentat soit consomm\u00e9, il n\u2019est pas n\u00e9cessaire qu\u2019on ait mat\u00e9riellement touch\u00e9 le corps de la victime, mais il suffit qu\u2019on ait mis \u00e0 d\u00e9couvert une partie du corps que la pudeur de la victime veut laissercouverte. L\u2019attentat existe encore, quelle que soit la moralit\u00e9 de la victime (DE BUSCHESE, Le viol et l\u2019attentat \u00e0 la pudeur, p. 21). En outre, l\u2019acte contraire \u00e0 la pudeur doit rev\u00eatir une certaine gravit\u00e9, il doit \u00eatre r\u00e9ellement immoral. En l\u2019esp\u00e8ce, il r\u00e9sulte des d\u00e9clarations de C.L. qu\u2019en date du 30 novembre 2018,lors d\u2019un cours dispens\u00e9 parPERSONNE1.), elle s\u2019est fait chahuter par plusieurs camarades de classe, raison pour laquelle son enseignant l\u2019a somm\u00e9e de le rejoindre \u00e0 l\u2019avant de la classe. La jeune fille, apr\u00e8s s\u2019\u00eatre approch\u00e9e du pupitre dePERSONNE1.), s\u2019est assise sur la chaise de ce dernier. PERSONNE1.)lui a alors ordonn\u00e9 de descendre de la chaise et, une fois qu\u2019il y avait pris place \u00e0 son tour, l\u2019a invit\u00e9e \u00e0 s\u2019asseoir sur ses genoux. C.L. a \u00e9t\u00e9 formelle pour dire qu\u2019elle s\u2019est assise sur l\u2019un des genoux dePERSONNE1.)et qu\u2019apr\u00e8s avoir expliqu\u00e9 \u00e0 l\u2019ensemble des \u00e9l\u00e8ves de la classe comment effectuer l\u2019exercice qu\u2019il leur avait ordonn\u00e9 de faire,illui a touch\u00e9 la poitrine avec ses deux mains, geste que la jeune fille a illustr\u00e9 \u00e0 l\u2019aide de ses propres mains lors de son audition de police. Apr\u00e8s quelques minutes, C.L. a pris place sur un banc situ\u00e9 \u00e0 proximit\u00e9 du pupitre de son enseignant. La jeune fille apar ailleursindiqu\u00e9 qu\u2019apr\u00e8s l\u2019avoir invit\u00e9e \u00e0 s\u2019asseoir sur ses genoux, PERSONNE1.)a lanc\u00e9 aux \u00e9l\u00e8ves de la classe que seuls ceux d\u2019entre eux qui \u00e9taient gentils avec lui avaient le droit \u00e0 cette faveur. C.L. aen outreconfirm\u00e9 qu\u2019elle s\u2019\u00e9tait adress\u00e9e \u00e0PERSONNE1.)en l\u2019appelant \u00abPapa\u00bb apr\u00e8s qu\u2019il l\u2019avait invit\u00e9e \u00e0 s\u2019asseoir sur ses genoux. Il ressort encore du compte-rendu quePERSONNE7.), la r\u00e9gente du cycle C.4.1, a adress\u00e9 aux enqu\u00eateurs en vue de son audition de police, qu\u2019\u00e0 son retour \u00e0 l\u2019\u00e9cole le 3d\u00e9cembre 2018 apr\u00e8s un cong\u00e9 de maladie, C.L. lui a r\u00e9v\u00e9l\u00e9 quePERSONNE1.)l\u2019avait invit\u00e9e \u00e0 s\u2019assoir sur ses genoux. La jeune fille a de plus indiqu\u00e9 sans \u00e9quivoque que \u00abDen H\u00e4r Lehrer huet mechhei ugepaak\u00bb, tout en d\u00e9signant sa poitrine \u00e0 l\u2019aide deses doigts, apr\u00e8s qu\u2019elle s\u2019\u00e9tait assise sur les genoux de ce dernier.Aupr\u00e8s dePERSONNE7.), C.L. a d\u2019ailleurs \u00e9t\u00e9 formelle pour dire qu\u2019elle avait ressenti le geste de son enseignant comme \u00e9tant \u00abnet gutt\u00bb.Lors de son audition de police, la jeune fille a de plus soulign\u00e9 quele lundi suivant les faits, elle n\u2019a pas voulu se rendre aux toilettes, de peur quePERSONNE1.)la suive et lui fasse subir \u00e0 nouveau ce qu\u2019il lui avait inflig\u00e9 dans la salle de classe.<\/p>\n<p>20 Il y a lieu de retenir que les d\u00e9clarationsdeC.L.disposent de tous les \u00e9lans de sinc\u00e9rit\u00e9 et le Tribunal n\u2019a pu d\u00e9nicher dans le dossier r\u00e9pressif un quelconque indice ayant pu \u00e9branler la cr\u00e9dibilit\u00e9 de ses d\u00e9clarations. Tout au long de la proc\u00e9dure, la jeune fille est rest\u00e9e constante et coh\u00e9rente dans son r\u00e9cit, tant lors desa conversation avec sa r\u00e9gente de classe PERSONNE7.)que devant les enqu\u00eateurs de la Police Judiciaire et elle a confirm\u00e9 de mani\u00e8re d\u00e9taill\u00e9e le d\u00e9roulement des faits en cause. Le Tribunal tient encore \u00e0 relever qu\u2019\u00e0 aucun moment, la jeune fille n\u2019aexag\u00e9r\u00e9ce qu\u2019elle a v\u00e9cu. Au contraire, elles\u2019estcontent\u00e9e de d\u00e9crire les \u00e9v\u00e8nements tels qu\u2019ellelesa ressentis. De plus, ellead\u00e9crit les \u00e9v\u00e8nements sans la moindre animosit\u00e9, ce qui t\u00e9moigne d\u2019un v\u00e9cu authentique, lesmenteurs ayant notamment tendance \u00e0 profiter de la situation pour enfoncer ceux qu\u2019ils accusent d\u2019abus sexuels. Par ailleurs, il y a lieu de mettre en \u00e9vidence que les d\u00e9clarations de C.L.sont corrobor\u00e9es par les d\u00e9clarations de plusieurs de ses camarades de classe qui ont d\u00e9crit un d\u00e9roulement des faits similaire voire identique \u00e0 celuiqu\u2019elle apr\u00e9sent\u00e9. A titre d\u2019exemple, il y a lieu de citer le r\u00e9cit d\u00e9taill\u00e9deL.R. qui a \u00e9t\u00e9 formelle pour dire que PERSONNE1.)avait invit\u00e9 C.L. \u00e0 s\u2019asseoir sur ses genoux et qu\u2019en s\u2019approchant de lui, C.L. l\u2019a appel\u00e9 \u00abPapa\u00bb, ce \u00e0 quoiPERSONNE1.)lui avait r\u00e9pondu \u00abOh leider bass du net mai Kand\u00bb, l\u2019emploi du mot \u00ableider\u00bb lui paraissant d\u2019ailleurs particuli\u00e8rement bizarre. L.R. a confirm\u00e9 qu\u2019apr\u00e8s avoir invit\u00e9 C.L. \u00e0 prendre place sur ses genoux,PERSONNE1.)avait annonc\u00e9 aux \u00e9l\u00e8ves que seuls ceux d\u2019entre eux qui \u00e9taient gentils (\u00abfein\u00bb) avec lui, avaient droit \u00e0 un tel traitement de faveur.Ala question de l\u2019enqu\u00eatrice de savoir ce qui s\u2019\u00e9taitpass\u00e9 une fois queC.L.s\u2019\u00e9tait assise sur les genoux dePERSONNE1.), L.R. ar\u00e9ponduqu\u2019elle avait vu qu\u2019il la touchaitau niveau de l\u2019\u00e9paule, maisqu\u2019elle avaitaussit\u00f4td\u00e9tourn\u00e9 son regard.Le Tribunal retient quetout comme C.L.,L.R.est rest\u00e9e constante dans ses d\u00e9clarations et que les explications qu\u2019elle a fournies aussi bien \u00e0 sa m\u00e8re imm\u00e9diatement apr\u00e8s les faits qu\u2019aux enqu\u00eateurs de la Police Judiciaire sont coh\u00e9rentes et ne contiennent pas de contradictions notoires. Le fait qu\u2019elle ait d\u00e9clar\u00e9 queC.L.\u00e9tait rest\u00e9e assise sur les genoux dePERSONNE1.) pendant 25 minutes n\u2019est pas de nature \u00e0 amenerle Tribunal \u00e0 mettre en doute ses d\u00e9clarations, apr\u00e8s tout, il est question ici d\u2019une jeune fille dont laperceptiondu temps n\u2019\u00e9taitsurement pas encore tout \u00e0 faitd\u00e9velopp\u00e9eau moment de relater les faits litigieux.SiL.R.,que PERSONNE7.)a d\u00e9crit comme \u00e9tant une enfant honn\u00eate,avait voulu donner une image davantageplus n\u00e9gative de sonenseignant, il lui aurait suffi d\u2019indiquer qu\u2019elle aussi l\u2019avait vu toucher la poitrine deC.L., ce qu\u2019elle n\u2019apourtant pas fait., ce qui, aux yeux du Tribunal, t\u00e9moigne de la v\u00e9racit\u00e9 de ses propos. De m\u00eame, E.R.a confirm\u00e9 avoir vu et entenduPERSONNE1.)inviter C.L. \u00e0 venir s\u2019asseoir sur ses genoux et qu\u2019il l\u2019a touch\u00e9e au niveau de sa poitrine. La mineure a d\u2019ailleurs illustr\u00e9par des gestes commentleur enseignanta tapot\u00e9 de la main sur ses genoux pour inviterC.L.\u00e0y prendre place.Une fois que C.L. s\u2019\u00e9tait assise sur les genoux dePERSONNE1.), ce dernier avait pos\u00e9 sa main sur le haut du torse de la jeune fille, puis l\u2019avait fait glisser jusqu\u2019\u00e0 sa poitrine, avant de la retirer. E.R. a encore ajout\u00e9 que ce n\u2019\u00e9tait pas la premi\u00e8re fois que C.L. s\u2019\u00e9tait assise sur les genoux dePERSONNE1.)sur invitation de ce dernier.PERSONNE1.)avait d\u2019ailleurs l\u2019habitude d\u2019inviter les \u00e9l\u00e8ves de sexe f\u00e9minin \u00e0 s\u2019asseoir sur ses genoux, mais la plupart d\u2019entre elles n\u2019avaientjamais donn\u00e9 de suite \u00e0 ses invitations.<\/p>\n<p>21 A son tour,W.M.a confirm\u00e9 avoir \u00e9t\u00e9 t\u00e9moin du fait quePERSONNE1.)avait invit\u00e9 C.L. \u00e0 s\u2019asseoir sur ses genoux, apr\u00e8s qu\u2019elle avait demand\u00e9 \u00e0 leur enseignant de lui venir en aide (\u00abPapa h\u00ebllef mer\u00bb) en raisondes disputes qu\u2019elle avait eues avec ses camarades de classe. W.M. a pr\u00e9cis\u00e9 \u00e0 ce sujet qu\u2019il s\u2019\u00e9tait lui aussi querell\u00e9 avec C.L., qui l\u2019avait insult\u00e9 \u00abfils de pute\u00bb. D\u2019apr\u00e8s W.M. elle avait de plusfrapp\u00e9 plusieurs camarades de classe, sans se voir infliger une punition, contrairement aux gar\u00e7ons ainsi qu\u2019\u00e0 lui-m\u00eame. Plusieurs \u00e9l\u00e8ves ont d\u2019ailleurs fait part de leur malaise \u00e0 assister aux cours dePERSONNE1.), qui faisait preuve d\u2019une comportement qualifi\u00e9 d\u2019\u00ab\u00e9trange\u00bb voire de \u00abbizzare\u00bb par les mineurs. A ce sujet,R.M.D., fr\u00e9quentant le cycle C.4.2 \u00e0 l\u2019\u00e9cole \u00abADRESSE6.)\u00bb, a pr\u00e9cis\u00e9 quePERSONNE1.)se comportait diff\u00e9remment avec les filles qu\u2019avec les gar\u00e7ons, envers lesquels il se montrait plus s\u00e9v\u00e8re. Par ailleurs, elle non plus n\u2019aimait pas\u00eatre enseign\u00e9e par PERSONNE1.)\u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il \u00e9tait \u00ab\u00e9trange\u00bb et \u00abdiff\u00e9rent\u00bb des autres instituteurs. Elle a par ailleurs \u00e9t\u00e9 d\u2019avis que de mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale,PERSONNE1.)se tenait trop pr\u00e8s des \u00e9l\u00e8ves lorsqu\u2019il leur fournissait des explications. \u00c0cela s\u2019ajoute que la d\u00e9fense n\u2019a avanc\u00e9 aucune motivation r\u00e9ellement cr\u00e9dible et coh\u00e9rente qui aurait incit\u00e9C.L.\u00e0 lancer de fausses accusations contrePERSONNE1.)et les autres \u00e9l\u00e8ves \u00e0 les confirmer. En effet,le motif avanc\u00e9 par le pr\u00e9venutant lors de son interrogatoire de police qu\u2019\u00e0 l\u2019audience suivant lequel C.L. et ses camarades de classe l\u2019ont accus\u00e9 \u00e0 tort parce qu\u2019il avait inflig\u00e9 des punitions ou des avertissements \u00e0 une grande partie d\u2019entre euxn\u2019est \u00e9tay\u00e9 par aucun \u00e9l\u00e9ment du dossier r\u00e9pressif et ne saurait d\u00e8s lors emporter la conviction du Tribunal.La plupart des \u00e9l\u00e8ves n\u2019ont pas cach\u00e9voireouvertement admis quePERSONNE1.)les avait punis, mais que C.L.\u00e9tait rest\u00e9e \u00e9pargn\u00e9e.Grand nombre des \u00e9l\u00e8ves auditionn\u00e9s ont d\u2019ailleursadmis qu\u2019ils n\u2019aimaient pas C.L. et qu\u2019ils \u00e9taient furieux qu\u2019elle n\u2019ait jamais re\u00e7u de punition de la part de leur enseignant. Aux yeux du Tribunal, il est difficilement concevable que les \u00e9l\u00e8ves en question se soient soudainement mis au service de C.L.etaient accus\u00e9PERSONNE1.)de faits hautement r\u00e9pr\u00e9hensibles. Une telle connivence aurait d\u2019ailleurs n\u00e9cessit\u00e9 une coordination et l\u2019ob\u00e9dience de l\u2019ensemble des \u00e9l\u00e8ves, ce qui est exclu aux yeux du Tribunal, L.R. s\u2019\u00e9tant notamment confi\u00e9e \u00e0 sa m\u00e8re imm\u00e9diatement apr\u00e8s les faits litigieux. En consid\u00e9ration de tous ces \u00e9l\u00e9ments, le Tribunal entend accorder cr\u00e9dit \u00e0 l\u2019ensemble des d\u00e9clarations faites parC.L.et tient les faits rapport\u00e9s comme \u00e9tablis dans leur int\u00e9gralit\u00e9. Les faits ainsi d\u00e9crits parlajeune fillesont contraires aux m\u0153urs, en tant que tels immoraux et de nature \u00e0 offenser aussi bien la pudeur individuelle de la victime que la pudeur g\u00e9n\u00e9rale de la collectivit\u00e9 telle qu\u2019admise g\u00e9n\u00e9ralement de nos jours, ce d\u2019autant plus que tout comportement \u00e0 connotation sexuelle exerc\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9gard d\u2019une\u00e9l\u00e8ve\u2013mineure\u2013est tout \u00e0 fait inacceptable. b)l\u2019intention coupable L\u2019attentat \u00e0 la pudeur est une infraction intentionnelle dont la commission requiert que l\u2019auteur ait eu la volont\u00e9 de commettre l\u2019acte avec son caract\u00e8re attentatoire \u00e0 la pudeur, sans cependant, tel qu\u2019il a \u00e9t\u00e9 dit ci-dessus, qu\u2019il soit n\u00e9cessaire qu\u2019il ait voulu attenter \u00e0 la pudeur individuelle de la victime (N. BILTRIS, op. cit. ; J. S. G. NYPELS, Code p\u00e9nal belge interpr\u00e9t\u00e9, t.IV, art.<\/p>\n<p>22 372 \u00e0 378 ; E. GAR\u00c7ON, op. cit., t. I., art. 330 \u00e0 333 ; Cass. fr. 5 novembre 1981, Bull. des arr\u00eats de la Cour de cassation, n\u00b0 232). Toutefois le mobile qui pousse l\u2019auteur \u00e0 commettre son acte est juridiquement indiff\u00e9rent. Ainsi, il importe que l\u2019attentat ait \u00e9t\u00e9 commis dans le but de satisfaire un sentiment de lucre, de vengeance ou de haine, ou pour satisfaire tout simplement la curiosit\u00e9 de son auteur (Cass. fr. 6 f\u00e9vrier 1829, Dalloz, R\u00e9p., v\u00b0 Attentat aux m\u0153urs, n\u00b0 77 ; Cass. fr. 14 janvier 1826,ibid., 76) En cette mati\u00e8re, l\u2019intention criminelle sera toujours ins\u00e9parable du fait mat\u00e9riel. Il est en effet difficile d\u2019imaginer qu\u2019un individu se livre \u00e0 des actes immoraux sur un tiers sans se rendre compte de leur caract\u00e8re (M. RIGAUX et P.-E. TROUSSE, Les crimes et les d\u00e9lits du Code p\u00e9nal, t. V, art. 372 \u00e0 374 et 326 \u00e0 328). Les actes quePERSONNE1.)acommis \u00e0 l\u2019\u00e9gard deson \u00e9l\u00e8ve C.L., consistant \u00e0 inviter celle- ci, \u00e2g\u00e9e de douze ans au moment des faits, \u00e0 s\u2019asseoir sur ses genoux et \u00e0lui toucher les seins, traduisent de par leur nature l\u2019intention du pr\u00e9venu d\u2019attenter \u00e0 la pudeur de la victime \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il s\u2019agit sans exception de gestes \u00e0 connotation sexuelle et qu\u2019il a agi en pleine connaissance de cause du caract\u00e8re immoral de ses actes, conform\u00e9ment \u00e0 ce qui a \u00e9t\u00e9 expos\u00e9 ci-dessus. Le Tribunal retientpartantque l\u2019intention criminelle ne fait aucun douteet le pr\u00e9venu a partant agi volontairement et avec l\u2019intention de commettre des attentats \u00e0 la pudeur. c)le commencement d\u2019ex\u00e9cution de l\u2019infraction, respectivement la consommation de l\u2019infraction Aux termes de l\u2019article 374 du Code p\u00e9nal, l\u2019attentat existe d\u00e8s qu\u2019il y a commencement d\u2019ex\u00e9cution de l\u2019infraction. En l\u2019esp\u00e8ce, au vu de ce qui pr\u00e9c\u00e8de, l\u2019accomplissement decette condition ne fait aucun doute. L\u2019infraction d\u2019attentat \u00e0 la pudeur commis sur C.L. est donc \u00e9tablie \u00e0 charge du pr\u00e9venu PERSONNE1.). Quant \u00e0 la circonstance aggravante pr\u00e9vue \u00e0 l\u2019article 377 du Code p\u00e9nal Il ressort des \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif quePERSONNE1.)\u00e9tait, au moment des faits, l\u2019enseignant deC.L.et qu\u2019il avait \u00e0 cette fin autorit\u00e9 surcelle-ci. La circonstance aggravante pr\u00e9vue par l\u2019article 377 du Code p\u00e9nal est ainsi \u00e9tablie. PERSONNE1.)est d\u00e8s lors \u00e0 retenirdans les liensde l\u2019infraction libell\u00e9e sub 1)\u00e0 son encontre. 2)L\u2019infraction \u00e0 l\u2019article 384 du Code p\u00e9nal libell\u00e9e sub 2) Le Minist\u00e8re Public reprochesub 2)\u00e0PERSONNE1.)d\u2019avoir,depuis un temps non prescrit jusqu\u2019au 19 d\u00e9cembre 2018, \u00e0 son domicile sis \u00e0 Luxembourg, 9, rue Michel Lentz, sciemment d\u00e9tenu etconsult\u00e9au moins 2442photos et 39 vid\u00e9os \u00e0 caract\u00e8re pornographique impliquant et pr\u00e9sentant des mineurs \u00e2g\u00e9s de moins de 18 ans, localis\u00e9s sur les disques durs du mat\u00e9riel<\/p>\n<p>23 informatique saisi \u00e0 son domicile, objets plus amplement d\u00e9crits dans les rapports n os SPJ\/JEUN\/2020\/72131.11\/MARO du 1 er mars 2021 et SPJ\/JEUN\/2020\/72131.13\/MARO du 7 juin 2021, \u00e9tablis par la Police Grand-Ducale,Service de la Police Judiciaire, Section Protection de la Jeunesse. Avant toute analysede l\u2019infraction en tant que telle, le Tribunal entend prendre position quant \u00e0 la demande en compl\u00e9ment d\u2019enqu\u00eate formul\u00e9e \u00e0 l\u2019audience du 23 mai 2023 par la d\u00e9fense. Ma\u00eetre Maximilien LEHNEN a en effet \u00e9t\u00e9 d\u2019avis que lors de l\u2019instruction, son mandant, qui conteste la nature p\u00e9dopornographique d\u2019une grandepartie des fichiers litigieux, n\u2019avait pas eu acc\u00e8s auxdits fichiers, ce qui ne lui aurait partant pas permis de sp\u00e9cifier pour quelle image\/s\u00e9quence vid\u00e9ole caract\u00e8rep\u00e9dopornographique \u00e9tait contest\u00e9. L\u2019enqu\u00eate queMa\u00eetre Maximilien LEHNEN a demand\u00e9e auTribunald\u2019ordonner devrait consisterd\u2019une part\u00e0 individualiser\/num\u00e9roterl\u2019ensembledes fichiers litigieux \u00e9num\u00e9r\u00e9s dans les diff\u00e9rents rapports de police dress\u00e9s en cause ainsiqu\u2019\u00e0 donner acc\u00e8s\u00e0PERSONNE1.)aux fichiers en question afin qu\u2019il puisse se prononcer sur le caract\u00e8re p\u00e9dopornographique all\u00e9gu\u00e9. De prime abord, le Tribunal tient \u00e0 relever que tout au long de l\u2019instructionPERSONNE1.) \u00e9tait assist\u00e9 d\u2019un avocat et qu\u2019il avaittout leloisir de formuler unetelle demande de compl\u00e9ment d\u2019enqu\u00eate devant le Juge d\u2019instruction, par-devant lequel il a comparu le 9 juin 2021 et qui a cl\u00f4tur\u00e9 l\u2019instruction le 27 ao\u00fbt 2021. Pendant l\u2019instruction,PERSONNE1.)et son avocat avait de plus acc\u00e8s au dossier r\u00e9pressif et partant aux fichiers litigieuxdont il y a lieu de pr\u00e9ciser qu\u2019ils comportent des num\u00e9ros etqu\u2019ilssontd\u00e8s lorsidentifiables individuellement, contrairement \u00e0 ce qu\u2019a pu plaider \u00e0 l\u2019audience Ma\u00eetre Maximilien LEHNEN. Il n\u2019appartient partant pas au Tribunal de pallier l\u2019inertie du pr\u00e9venu quiavait l\u2019opportunit\u00e9 de consulter les images et vid\u00e9os litigieusespendant l\u2019instructionet de contester le caract\u00e8re p\u00e9dopornographique de ceux-ci \u00e0 ce moment-l\u00e0. Le Tribunal n\u2019entend d\u00e8s lors pas faire droit \u00e0 la demande de Ma\u00eetre Maximilien LEHNEN, d\u2019autant plus qu\u2019un devoir compl\u00e9mentaire ne contribuerait aucunement\u00e0 la manifestation de la v\u00e9rit\u00e9, le pr\u00e9venu ayant finalement contest\u00e9 l\u2019infraction de la d\u00e9tention de mat\u00e9riel p\u00e9dopornographique dans son ensemble. Concernant l\u2019infraction elle-m\u00eame, l\u2019article 384 du Code p\u00e9nal sanctionne dans sa version actuelle l\u2019acquisition, la d\u00e9tention ou la consultation des \u00e9crits, imprim\u00e9s, images, photographies, films ou autres objets \u00e0 caract\u00e8re pornographique impliquant ou pr\u00e9sentant des mineurs. D\u2019apr\u00e8s l\u2019\u00e9nonc\u00e9 de l\u2019article 384 du Code p\u00e9nal, l\u2019infraction exige les \u00e9l\u00e9ments constitutifs suivants : -l\u2019acquisition ou la d\u00e9tention ou la consultation d\u2019\u00e9crits, imprim\u00e9s, images, photographies, films ou autres objets, -le caract\u00e8re pornographique impliquantou repr\u00e9sentant des mineurs \u00e2g\u00e9s de moins de dix-huit ans, -l\u2019\u00e9l\u00e9ment moral d\u2019avoir sciemment acquis, d\u00e9tenu ou consult\u00e9 ces objets.<\/p>\n<p>24 Si \u00e0 l\u2019audience,PERSONNE1.)n\u2019a pas pu contester la pr\u00e9sence des images et s\u00e9quences vid\u00e9os \u00e0 caract\u00e8re p\u00e9dopornographiquesur le mat\u00e9riel informatiquelui appartenant,il a toutefois insist\u00e9 pour dire qu\u2019il n\u2019avait pas t\u00e9l\u00e9charg\u00e9 ledit contenu de mani\u00e8re intentionnelle. Il a ajout\u00e9 avoir effac\u00e9 toute photographie ou vid\u00e9o de nature p\u00e9dopornographique d\u00e8s qu\u2019il s\u2019est rendu compte qu\u2019il s\u2019agissait d\u2019un tel type de contenu. En ce qui concerne plus particuli\u00e8rement la d\u00e9finition de la \u00ab p\u00e9dopornographie \u00bb, il convient de relever que l\u2019article 2 du Protocole facultatif \u00e0 la Convention relative aux droits de l\u2019enfant concernant la vente d\u2019enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en sc\u00e8nes des enfants et dont leADRESSE1.)est signataire dispose comme suit : \u00abc) on entend par pornographie mettant en sc\u00e8ne des enfants toute repr\u00e9sentation, par quelque moyenque ce soit, d\u2019un enfant s\u2019adonnant \u00e0 des activit\u00e9s sexuelles explicites, r\u00e9elles ou simul\u00e9es, ou toute repr\u00e9sentation des organes sexuels d\u2019un enfant, \u00e0 des fins principalement sexuelles.\u00bb La Cour d\u2019appel a repris cette d\u00e9finition dans un arr\u00eat du 5 mai2015 afin de caract\u00e9riser la p\u00e9dopornographie (Cour, arr\u00eat N\u00b0 165\/15 V du 5 mai 2015). La jurisprudence luxembourgeoise a encore dans des cas o\u00f9 le caract\u00e8re pornographique n\u2019est pas directement constitu\u00e9 par des repr\u00e9sentations de mineurs telles que vis\u00e9es par la d\u00e9finition reprise ci-avant condamn\u00e9 les connotations sexuelles d\u2019images qui repr\u00e9sentent des mineurs sans que pour autant ceux-ci ne se livrent \u00e0 des comportements sexuels explicites (TAL ch. crim., 10 novembre 2011, n\u00b0 48\/2011, MP c\/ Daniel ABRAMS). Pour ce faire, la jurisprudence a fait \u00e9tat de l\u2019esprit de luxure inspir\u00e9 au d\u00e9tenteur des images par celles-ci (Cour, arr\u00eat N\u00b0 14\/15 V du 13 janvier 2015). A l\u2019instar de cette jurisprudence, le Tribunal retient que, dans les cas o\u00f9 aucuncomportement sexuel explicite n\u2019est expos\u00e9, le caract\u00e8re p\u00e9dopornographique de l\u2019image peut r\u00e9sulter du sentiment v\u00e9hicul\u00e9 par l\u2019image, respectivement du fait que celle-ci inspire \u00e0 celui qui la regarde un esprit de luxure. En l\u2019esp\u00e8ce, le Tribunal constate qu\u2019un tel sentiment de luxure est v\u00e9hicul\u00e9 par l\u2019ensemble des images et films vis\u00e9s dans la citation \u00e0 pr\u00e9venu. Eu \u00e9gard \u00e0 la jurisprudence constante en la mati\u00e8re, il importe partant peu que les personnes repr\u00e9sent\u00e9es sur les images\/s\u00e9quences vid\u00e9os litigieuses soient v\u00e9ritablement mineures. Eu \u00e9gard auxd\u00e9clarations faites \u00e0 l\u2019audience sous la foidu sermentpar l\u2019enqu\u00eatrice PERSONNE4.), il est \u00e9tabli \u00e0 l\u2019exclusion de tout doute que les2442 images(2.118images qualifi\u00e9es de p\u00e9dopornographiquesplusles275images du type \u00abNo Nude Child\u00bbplus les 49 images du type\u00abBikini-Underwear\u00bb) ainsi que les39films dont la pr\u00e9sence a \u00e9t\u00e9 d\u00e9tect\u00e9e sur les supports num\u00e9riques appartenant \u00e0PERSONNE1.)constituent du mat\u00e9riel \u00e0 caract\u00e8re p\u00e9dopornographique. Pour que l\u2019infraction \u00e0 l\u2019article 384 du Code p\u00e9nal soit donn\u00e9e, il faut en outre que ces consultation et d\u00e9tention aient \u00e9t\u00e9 faites \u00absciemment\u00bb.<\/p>\n<p>25 En pr\u00e9voyant que la consultation et la d\u00e9tention se fassent \u00ab sciemment \u00bb, le l\u00e9gislateur a exig\u00e9 que l\u2019auteur commette l\u2019infraction avec un dol sp\u00e9cial, donc avec l\u2019intention de produire le r\u00e9sultat, ou avec \u00abla conscience de causer un pr\u00e9judice\u00bb (DONNEDIEU de VABRES, Trait\u00e9 \u00e9l\u00e9mentaire de droit criminel et de l\u00e9gislation de droit p\u00e9nal compar\u00e9, no 124, cit\u00e9 par MERLE et VITU dans Trait\u00e9 de droit criminel, T.I., n\u00b0 519). En l\u2019esp\u00e8ce,aucun \u00e9l\u00e9ment du dossiernepermet de d\u00e9terminer \u00e0 quel moment lesfichiers litigieux ont\u00e9t\u00e9 consult\u00e9s ou t\u00e9l\u00e9charg\u00e9s \u00e9tant donn\u00e9 que la plupart d\u2019entre euxavaient \u00e9t\u00e9 supprim\u00e9sdu mat\u00e9riel informatiquedu pr\u00e9venu et qu\u2019en ces circonstances,les donn\u00e9es relatives aux dates de consultation respectivement de t\u00e9l\u00e9chargement sont d\u00e9finitivement perdues. Au vu toutefois de la tr\u00e8s grande quantit\u00e9 de fichiers \u00e0 caract\u00e8re p\u00e9dopornographique ayant \u00e9t\u00e9 t\u00e9l\u00e9charg\u00e9s parPERSONNE1.)et qui se sont ainsi \u00e0 un moment ou un autre retrouv\u00e9s sur les supports num\u00e9riques lui appartenant, dont 636 (608+ 26) se sont encore trouv\u00e9s sur son ordinateur portable le jour de la perquisition domiciliaire, ses d\u00e9clarations suivant lesquelles il les avait t\u00e9l\u00e9charg\u00e9s, ensemble avec d\u2019autres fichiers via lelogiciel de partage de fichiers en pair \u00e0 paireMuleainsi que des sites pornographiques \u00abordinaires\u00bb, sans les avoir visionn\u00e9s au pr\u00e9alable, n\u2019emportent pas la conviction du Tribunal. Aux yeux du Tribunal, il est hautement improbable que le pr\u00e9venu soit entr\u00e9 en possession d\u2019une telle quantit\u00e9 de fichiers \u00e0 caract\u00e8re p\u00e9dopornographiquepar pur hasardet qu\u2019il soit, sans le savoir, rest\u00e9 en possession d\u2019une quantit\u00e9 somme toute non n\u00e9gligeable de tels fichiers. Le Tribunal entend encoremettre en exergueles explications farfelues du pr\u00e9venu consistant \u00e0 dire d\u2019une part qu\u2019il avait effac\u00e9 tout fichier \u00e0 caract\u00e8re p\u00e9dopornographique une fois qu\u2019il s\u2019\u00e9tait rendu compte qu\u2019il s\u2019agissait d\u2019un tel type de contenu et d\u2019autre part qu\u2019il ne savait pas qu\u2019une fille de dix-sept ans n\u2019\u00e9tait pasmajeure d\u2019\u00e2ge. Il y adonclieu de retenir conform\u00e9ment au r\u00e9quisitoire du Minist\u00e8re Public que le pr\u00e9venu a effectivement d\u00e9tenuet consult\u00e9jusqu\u2019au19 d\u00e9cembre 2018les images ets\u00e9quences vid\u00e9oen question. Au vu de ce qui pr\u00e9c\u00e8de, le pr\u00e9venu est \u00e0retenir dans les liens des infractions \u00e0 l\u2019article 384 du Code p\u00e9nal libell\u00e9es sub2)\u00e0 sa charge. PERSONNE1.)est partantconvaincupar les \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif, ensemble les d\u00e9bats men\u00e9s \u00e0 l\u2019audience: \u00abcomme auteurayant lui-m\u00eame commis lesinfractions, 1)le30 novembre 2018,dans l\u2019arrondissement judiciaire deADRESSE1.)etplus pr\u00e9cis\u00e9ment \u00e0 l\u2019\u00e9cole fondamentale \u00abADRESSE6.)\u00bbsise \u00e0ADRESSE4.), en infractionaux articles372 et 377 du Code P\u00e9nal, d\u2019avoir commisdesattentats\u00e0 la pudeur sans violencesnimenacessur la personne d\u2019un enfant de l\u2019un ou de l\u2019autre sexe, \u00e2g\u00e9 de moins de seize ans,<\/p>\n<p>26 en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoircommis des attentats \u00e0 la pudeur sur la mineure C.L., n\u00e9e leDATE2.) \u00e0ADRESSE4.), mineurede moins de seize ans au moment des faits, notamment en lui enjoignant de s\u2019assoir sur ses genoux puis en la touchant au niveau des seins, avec la circonstance que l\u2019auteur est une personne ayant autorit\u00e9 sur la victime, alors qu\u2019il s\u2019agissait de son instituteur, 2)depuis un temps non prescrit jusqu\u2019au 19 d\u00e9cembre 2018, dans l\u2019arrondissement judiciaire deADRESSE1.)et notamment \u00e0 son domicile sis \u00e0ADRESSE8.), en infraction \u00e0 l\u2019article 384 du Code p\u00e9nal, d\u2019avoir sciemment d\u00e9tenu et consult\u00e9des images etfilms \u00e0 caract\u00e8re pornographique impliquant ou pr\u00e9sentant des mineurs\u00e2g\u00e9s de moins dedix-huitans, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir sciemmentd\u00e9tenu, consult\u00e9 et sauvegard\u00e9 2442photos et 39 vid\u00e9os \u00e0 caract\u00e8re pornographique impliquant et pr\u00e9sentant des mineurs \u00e2g\u00e9s de moins dedix- huitans, localis\u00e9s sur les disques durs du mat\u00e9riel informatique saisi \u00e0 son domicile, objets plus amplement d\u00e9crits dans les rapports n os SPJ\/JEUN\/2020\/72131.11\/MARO du 1 er mars 2021 etSPJ\/JEUN\/2020\/72131.13\/MARO du 7 juin 2021 duService de la Police Judiciaire, Section Protection de la Jeunesse.\u00bb La peine Les infractions retenuessub 1) et 2)\u00e0 charge dePERSONNE1.)se trouvent en concoursr\u00e9el entre elles.Il convient partant de statuer conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 60 du Codep\u00e9nal et de ne prononcer que la peine la plus forte qui peut \u00eatre \u00e9lev\u00e9e au double du maximum, sans toutefois pouvoir exc\u00e9der la somme des peines pr\u00e9vues pour les diff\u00e9rentes infractions. L\u2019attentat \u00e0 la pudeurcommissans violences ni menacessur un enfant \u00e2g\u00e9 de moins de seize ansest puni,auxtermes de l\u2019article 372 point 3\u00b0 du Code p\u00e9nal,d\u2019un emprisonnement d\u2019unan \u00e0cinqans et d\u2019une amende de251\u00e050.000 euros. Lorsque l\u2019attentat \u00e0 la pudeur a \u00e9t\u00e9 commis par une personne quiabusede l\u2019autorit\u00e9 que lui conf\u00e8rent ses fonctions, l\u2019article 377 du Code p\u00e9nal pr\u00e9voit que le minimum des peines sera doubl\u00e9 conform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article 266 et le maximum de la peine pr\u00e9vue pourra \u00eatre doubl\u00e9. Aux termes de l\u2019article 384 du Code p\u00e9nal, la d\u00e9tention et la consultation demat\u00e9riel \u00e0 caract\u00e8re pornographique impliquant ou pr\u00e9sentant des mineursest sanctionn\u00e9e d\u2019une peine d\u2019emprisonnement d\u2019un mois \u00e0 trois ans et une peine d\u2019amendede251 euros\u00e050.000 euros. La peine la plus forte est partant celle pr\u00e9vue pour l\u2019attentat\u00e0 la pudeurcommis sur un enfant de moins de seize ans. A l\u2019audience du15 mars 2023, la d\u00e9fense a fait valoir le d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable de la proc\u00e9dure et a demand\u00e9 au Tribunald\u2019entenir compte sous forme d\u2019un all\u00e8gement de la peine \u00e0 prononcer en cas de condamnation. Aux termes de l\u2019article 6.1. de la Convention europ\u00e9enne des Droits de l\u2019Homme, \u00abtoute personne a droit \u00e0 ce que sa cause soit entendue \u00e9quitablement, publiquement et dans un d\u00e9lai<\/p>\n<p>27 raisonnable, par un tribunal ind\u00e9pendant et impartial, \u00e9tabli par la loi, qui d\u00e9cidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caract\u00e8re civil, soit du bien-fond\u00e9 de toute accusation en mati\u00e8re p\u00e9nale dirig\u00e9e contre elle.\u00bb S\u2019agissant dupoint de d\u00e9part du d\u00e9lai raisonnable dans lequel le pr\u00e9venu doit \u00eatre jug\u00e9, il est admis qu\u2019en mati\u00e8re p\u00e9nale, c\u2019est la date \u00e0 laquelle l\u2019accusation a \u00e9t\u00e9 formul\u00e9e par l\u2019autorit\u00e9 comp\u00e9tente. D\u00e8s lors, il ne s\u2019agit ni du jour o\u00f9 l\u2019infraction a \u00e9t\u00e9 commiseni de celui de la saisine de la juridiction de jugement, mais bien du jour o\u00f9 la personne poursuivie s\u2019est trouv\u00e9e dans l\u2019obligation de se d\u00e9fendre ; cela peut \u00eatre le jour de l\u2019ouverture d\u2019une information ou de l\u2019inculpation officielle, c\u2019est-\u00e0-dire le moment o\u00f9 le suspect est inform\u00e9 officiellement qu\u2019en raison des soup\u00e7ons qui p\u00e8sent sur lui, une proc\u00e9dure est ouverte \u00e0 sa charge, mais \u00e9galement la date \u00e0 laquelle l\u2019int\u00e9ress\u00e9 peut l\u00e9gitimement d\u00e9duire de certains \u00e9v\u00e9nements qu\u2019il est soup\u00e7onn\u00e9 d\u2019avoir commis certaines infractions et qu\u2019une proc\u00e9dure est susceptible d\u2019\u00eatre conduite contre lui (M. FRANCHIMONT,op. cit., p.1160). Le point de d\u00e9part du d\u00e9lai se situe \u00e0 la date o\u00f9 une personne se trouve accus\u00e9e, cette date pouvant \u00eatre suivant le cas celle del\u2019ouverture des enqu\u00eates pr\u00e9liminaires, de l\u2019inculpation ou de l\u2019arrestation (Cour, 12 juillet 1994, arr\u00eat n\u00b0 273\/94). Le caract\u00e8re raisonnable de la proc\u00e9dure s\u2019appr\u00e9cie suivant les circonstances de la cause et non in abstracto. Trois crit\u00e8res se sont d\u00e9gag\u00e9s de la jurisprudence de la Cour europ\u00e9enne des Droits de l\u2019Homme, pour appr\u00e9cier le d\u00e9lai raisonnable d\u2019un proc\u00e8s ; aucun n\u2019\u00e9tant toutefois pr\u00e9dominant : 1) la complexit\u00e9 de l\u2019affaire en fait et en droit, en nombre de parties, en difficult\u00e9s de preuves, et 2) le comportement du pr\u00e9venu (sans aller exiger qu\u2019il facilite la preuve des accusations port\u00e9es contre lui ) et enfin 3) le comportement des autorit\u00e9s nationales comp\u00e9tentes (S. GUINCHARD et J. BOUISSON, Proc\u00e9dure p\u00e9nale, n\u00b0 376, p.263). La question de savoir si le d\u00e9lai raisonnable a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pass\u00e9 d\u00e9pend dans de nombreux cas, d\u2019un examen attentif des circonstances et des causes de tout retard et non pas simplement de la prise en consid\u00e9ration de la dur\u00e9e du laps de temps en question. En l\u2019esp\u00e8ce, les attentats \u00e0 la pudeur retenus \u00e0 charge du pr\u00e9venu ont \u00e9t\u00e9 commisen date du 30 novembre 2018. L\u2019infraction de la d\u00e9tention et de la consultation de mat\u00e9riel p\u00e9dopornographique a perdur\u00e9 jusqu\u2019au19 d\u00e9cembre 2018, date de la perquisition op\u00e9r\u00e9e au domicile du pr\u00e9venu. Une information judiciaire a \u00e9t\u00e9 ouverte par le Juge d\u2019instruction en date du 17 d\u00e9cembre 2018. Suivant ordonnance du magistrat instructeur, une perquisition a \u00e9t\u00e9 op\u00e9r\u00e9e au domicile du pr\u00e9venu le 19 d\u00e9cembre 2018. Le pr\u00e9venu a \u00e9t\u00e9 entendu sur les faitsd\u2019attentat \u00e0 la pudeuret confront\u00e9 \u00e0 ceux-ci pour la premi\u00e8re fois par les forces de l\u2019ordre le20 d\u00e9cembre 2018, date \u00e0 laquelle il y a donc lieu de fixer le point de d\u00e9part du d\u00e9lai raisonnable.<\/p>\n<p>28 En date du 28 avril 2021 et comptetenu de l\u2019exploitation du mat\u00e9riel informatique saisi au domicile du pr\u00e9venu, l\u2019information judiciaire a \u00e9t\u00e9 \u00e9tendue du chef d\u2019infraction \u00e0 l\u2019article 384 du Code p\u00e9nal. Le 9 juin 2021, le pr\u00e9venu a \u00e9t\u00e9 inculp\u00e9 par le magistrat instructeur. L\u2019expert psychiatre a d\u00e9pos\u00e9 son rapport d\u2019expertise en date du 15 juillet 2021. L\u2019instruction a \u00e9t\u00e9 cl\u00f4tur\u00e9e le 27 ao\u00fbt 2021. Le r\u00e9quisitoire de renvoi du Minist\u00e8re Public est dat\u00e9 du21 septembre 2021et l\u2019ordonnance de renvoi de la chambre du conseil est dat\u00e9e du4mai 2022. L\u2019affaire a \u00e9t\u00e9 fix\u00e9e par citation du11 ao\u00fbt 2022 \u00e0 l\u2019audience du 28 octobre 2022 devant la treizi\u00e8me chambre du Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0ADRESSE1.). L\u2019affaire a \u00e9t\u00e9 d\u00e9command\u00e9e et a \u00e9t\u00e9 fix\u00e9e parcitation du30 janvier 2023 \u00e0 l\u2019audience du8 mars 2023devant laneuvi\u00e8mechambre du Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0ADRESSE1.), date \u00e0 laquelle l\u2019affaire a \u00e9t\u00e9 refix\u00e9e\u00e0 l\u2019audience du25 avril 2023 pour continuation. \u00c0 l\u2019audience du25 avril 2023, l\u2019affaire a \u00e9t\u00e9 remise \u00e0 l\u2019audience du23 mai 2023, date \u00e0 laquelle elle a \u00e9t\u00e9 plaid\u00e9e et prise en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9. Le Tribunal constate que la proc\u00e9dure en soi n\u2019a pas connu de lenteurs notoires. Toutefois, il y a lieu de relever que l\u2019instruction a connu un temps mort d\u2019environseizemois d\u00fb \u00e0 desprobl\u00e8mes techniques au sein des Services de Police Judiciaire ayant retard\u00e9 l\u2019exploitation du mat\u00e9riel informatique saisi au domicile du pr\u00e9venuentre le rapport de police n\u00b0SPJ\/JEUN\/2018\/72131.6\/MARO du 8 mars 2019et le courrier adress\u00e9 le 15 juillet2020 par la Police Judiciaire au Juge d\u2019instruction suivant lequel l\u2019exploitation du mat\u00e9riel saisi a pu\u00eatre d\u00e9but\u00e9e. Entre ledit courrier et lerapport de police n\u00b0 SPJ\/JEUN\/2020\/72131.11\/MARO du 1 er mars 2021,environ huit mois se sont certes \u00e9coul\u00e9s, ce d\u00e9lai s\u2019expliquant toutefois par la tr\u00e8s grande quantit\u00e9 de fichiers qui a d\u00fb \u00eatreexploit\u00e9e. En revanche, le temps mort de seize mois susindiqu\u00e9ne se justifiepartantni au regard des faits du dossier, lesquels ne pr\u00e9sentent aucune complexit\u00e9 technique et\/ou juridique, ni au regard des devoirs ordonn\u00e9s par le Juge d\u2019instruction,ni ne saurait \u00eatre imput\u00e9 au comportement du pr\u00e9venu, de sorte qu\u2019il y a lieu de retenir qu\u2019il y a eu d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable. Le d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable en question doit se solder par un all\u00e8gement de la peine \u00e0 prononcer \u00e0 l\u2019encontre du pr\u00e9venu. Les faits d\u2019attentat \u00e0 la pudeur retenus \u00e0 charge du pr\u00e9venu sont en eux-m\u00eames d\u2019une gravit\u00e9 indiscutable.PERSONNE1.)aen effet abus\u00e9 de la confiance que lui portait C.L., \u00e2g\u00e9e de douze ans au moment des faits, et de l\u2019affection qu\u2019elle lui vouait, voyant en lui notamment un protecteur dans un environnement scolaire qui lui \u00e9tait hostile, en l\u2019invitant \u00e0 s\u2019asseoir sur ses genoux et en lui touchant les seins.<\/p>\n<p>29 Le pr\u00e9venu a commis des faits hautement r\u00e9pr\u00e9hensibles et, tout en contestant l\u2019agression sexuelle lui reproch\u00e9e, malgr\u00e9 les d\u00e9clarations claires et constantes de la victime, tout comme la d\u00e9tentiond\u2019images p\u00e9dopornographiques, n\u2019a fait preuve d\u2019aucune introspection ni d\u2019aucun repentir actif voire sinc\u00e8re. Au regard de la gravit\u00e9 des faits et en tenant compte du d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnableainsi que de l\u2019absence d\u2019ant\u00e9c\u00e9dentsjudiciairesdans son chef, le Tribunald\u00e9cide decondamnerle pr\u00e9venuPERSONNE1.)\u00e0 unepeine d\u2019emprisonnementdedix-huitmoiset \u00e0 uneamende de600 euros. PERSONNE1.)n\u2019a pas encore subi jusqu\u2019\u00e0 ce jour de condamnation excluant le sursis \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution des peines et il n\u2019est pas indigne de l\u2019indulgence du Tribunal, de sorte qu\u2019il y a lieu de lui accorder le b\u00e9n\u00e9fice dusursis int\u00e9gralquant \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution de la peine d\u2019emprisonnement \u00e0 prononcer \u00e0 son encontre. En application des dispositions des articles 24 et 378 du Code p\u00e9nal, le Tribunal prononce en outre l\u2019interdiction des droits pr\u00e9vus aux points 1, 3, 4, 5 et 7 de l\u2019article 11 du Code p\u00e9nal pour une dur\u00e9e de 5 ans\u00e0 l\u2019encontre du pr\u00e9venu. Confiscations Le Tribunal ordonne laconfiscation, comme choses ayant servi \u00e0 commettre les infractions retenuessub 2)\u00e0 charge dePERSONNE1.), des objets suivants: -undisque dur SeagateExpansion Desktop Drive, S\/N:NUMERO1.), 2TB, undisque dur Seagate Expansion Desktop Drive, S\/N:NUMERO2.), 3TB, -unordinateur portableHP, Probook 650 G1, S\/N:NUMERO3.), -unordinateur portableAcer Aspire E5-575 N16Q2,NUMERO4.), -untabletteAppleiPad A1430, S\/N:NUMERO5.), 64GB, -unt\u00e9l\u00e9phone portableSony, Xperia D2005, IMEINUMERO6.), -unt\u00e9l\u00e9phone portableApple, iPhone A1332,IMEINUMERO7.), -unt\u00e9l\u00e9phone portableSamsung SM-J730F\/DS, IMEINUMERO8.), -unt\u00e9l\u00e9phone portableSamsung SM-A605FN\/DS, IMEINUMERO9.), 32GB, -uncarte Micro-SD Samsung 64GB, -uncarte SIM, n\u00b0NUMERO10.), -uncarte SDSandisk Externe 64 GB, -uncarte Micro-SDSandisk Externe 64GB, -unordinateur portableSony PCG-3D1M, S\/N:NUMERO11.), -unordinateur portable Acer Aspire5750-6421, S\/N:NUMERO12.), -unordinateur portable Acer Aspire E1-570G-5338G75Mnkk, S\/N:NUMERO13.), -undisque dur externe, ICY BOX IB-250U-Red, S\/N:NUMERO14.), -uncl\u00e9USB Selecline 8GB, -uncl\u00e9USB Daneelec 4GB, -uncl\u00e9USB, hrkehl 1GB, -cartes SDSandisk Ultra 16GBx 3 \/ externe 16GB x 2 \/ externe 8GB \/ Ultra 8GB \/ Ultra 4GB \/ SDHL 4GB \/ Ultra II 2GB, -cartes SD Lexar 64GB + 16GB, -uncarte SDSony 16GB, -cartes Micro SD, Samsung 1GB \/ NoName 8GB, -uncarte M2Sandisk 2GB,<\/p>\n<p>30 -deuxDVDs + quatreCDs, -unordinateur portableAsusF751L, S\/N:NUMERO15.), -unordinateur portableSony PCG-3F1M, S\/N:NUMERO16.), -unordinateur portable HP g7-1105sz, S\/N:NUMERO17.), -unordinateur portableAsusEEE-PC 4G-W056, S\/N:NUMERO18.), -cl\u00e9s USBVerbatim 8GB \/ takeMS 64MB \/ Daneelec 1GB\/ Sandisk 16GB \/ MemoryCorp 256MG \/ iomega 128MB, -cartes SD: Panasonic 32MB \/ EMTEC 2GB \/ NoName 2GB, -cartes Micro-SD: Kingston 4GB \/ NoName 8GB, -uncarte M2Sandisk 512 MB, -undisque durSeagate Expansion portable drive, S\/N:NUMERO19.), 1TB, saisis suivant proc\u00e8s-verbal de saisie n\u00b0 SPJ\/JEUN\/2018\/72131.3\/MARO\/DESTdu19 d\u00e9cembre 2018,dress\u00e9 par la Police Grand-Ducale, Service de Police Judiciaire, Section Protection de la Jeunesse. AU CIVIL Partie civile dePERSONNE2.)et dePERSONNE3.)agissantsen leur qualit\u00e9 d\u2019administrateurs l\u00e9gaux de la personne et des biens de leurenfant mineureC.L., n\u00e9e leDATE2.), contre PERSONNE1.) \u00c0 l\u2019audience publique du23 mai 2023, Ma\u00eetreCathy HOFFMANN, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0ADRESSE1.)se constitua partie civile en nom et pour le compte de PERSONNE2.)etPERSONNE3.)agissants en leur qualit\u00e9 d\u2019administrateurs l\u00e9gaux de la personne et des biens de leurenfant mineure C.L., n\u00e9e leDATE2.), contrePERSONNE1.), d\u00e9fendeur au civil. Cette partie civile d\u00e9pos\u00e9e sur le bureau de la Chambre correctionnelle est con\u00e7ue comme suit:<\/p>\n<p>34 Il y a lieu de donner acteauxpartiesdemanderessesau civil deleurconstitution de partie civile. La demande civile est recevable pour avoir \u00e9t\u00e9 faitedans les forme et d\u00e9lai de la loi. Le Tribunal est comp\u00e9tent pour en conna\u00eetre eu \u00e9gard \u00e0 la d\u00e9cision \u00e0 intervenir au p\u00e9nal \u00e0 l\u2019\u00e9gard du pr\u00e9venuPERSONNE1.). Lespartiesdemanderessesau civil,agissants en leur qualit\u00e9 d\u2019administrateurs l\u00e9gaux de la personne et des biens de leurenfant mineure C.L., n\u00e9e leDATE2.),r\u00e9clament\u00e0 titredu pr\u00e9judicemoral accru\u00e0leur enfantle montant de40.000 euros,le tout avec les int\u00e9r\u00eats au taux l\u00e9gal \u00e0 partir du30 novembre2018,date des faits,jusqu\u2019\u00e0 solde. Le pr\u00e9judice subi parC.L.est en relation causale avec l\u2019infraction retenuesub 1)dans le chef dePERSONNE1.), de sorte que la demande civile est \u00e0 d\u00e9clarer fond\u00e9e en son principe. Au vu des renseignements obtenus \u00e0 l\u2019audienceet en l\u2019absence de toute pi\u00e8ce vers\u00e9e au dossier, le Tribunal\u00e9value le pr\u00e9judicemoralsubi parC.L.,ex aequo et bono,\u00e0 la somme de 1.000 euros. Il y a partant lieu de condamnerPERSONNE1.)\u00e0 payer\u00e0PERSONNE2.)etPERSONNE3.) agissants en leur qualit\u00e9 d\u2019administrateurs l\u00e9gauxde la personne et des biens de leurenfant mineure C.L., n\u00e9e leDATE2.),le montant de1.000euros,avec les int\u00e9r\u00eats au taux l\u00e9gal \u00e0 partir du23 mai 2023,jour de la demande en justice, jusqu\u2019\u00e0 solde. La partie demanderesse au civil r\u00e9clame encore une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure de1.000euros. \u00c9tant donn\u00e9qu\u2019il serait in\u00e9quitable de laisser \u00e0 charge despartiesdemanderesse au civil tous les frais par ellesexpos\u00e9s et non compris dans les d\u00e9pens, il y a lieu de faire droit \u00e0leurdemande et deleurallouer une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dureque le Tribunal \u00e9value \u00e0 750 euros. Il y a partant lieu de condamnerPERSONNE1.)\u00e0 payer \u00e0PERSONNE2.)etPERSONNE3.), agissants en leur qualit\u00e9 d\u2019administrateurs l\u00e9gaux de la personne et des biens de leurenfant mineure C.L., n\u00e9e leDATE2.),la somme de750euros\u00e0 titre d\u2019indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure. P A R C E S M O T I F S : le Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0ADRESSE1.),neuvi\u00e8mechambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, statuantcontradictoirement,le pr\u00e9venuPERSONNE1.)entenduen ses explications et moyens de d\u00e9fense,lespartiesdemanderessesau civil entenduesenleurs conclusions,larepr\u00e9sentantedu Minist\u00e8re Public entendue en son r\u00e9quisitoire,le mandataire du pr\u00e9venu entendu en ses moyens ded\u00e9fense tant au p\u00e9nal qu\u2019au civil,le pr\u00e9venu ayant eu la parole en dernier, AU PENAL d i tqu\u2019iln\u2019y a pas lieu d\u2019ordonner un compl\u00e9ment d\u2019enqu\u00eate, d i tqu\u2019il y a eu d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable au sens de l\u2019article 6.1. de la Convention Europ\u00e9enne des Droits de l\u2019Homme,<\/p>\n<p>35 c o n d a m n ePERSONNE1.)du chef des infractions retenues \u00e0 sa charge\u00e0 unepeine d\u2019emprisonnement deDIX-HUIT(18)moiset \u00e0 uneamendedeSIX CENTS(600) euros ainsi qu\u2019aux frais de sa poursuite p\u00e9nale, ces frais liquid\u00e9s \u00e01.760,67euros, f i x ela dur\u00e9e de la contrainte par corps en cas de non-paiement de l\u2019amende \u00e0SIX(6) jours, d i tqu\u2019il serasursis\u00e0 l\u2019ex\u00e9cution del\u2019int\u00e9gralit\u00e9de la peine d\u2019emprisonnement, a v e r t i tPERSONNE1.)qu\u2019au cas o\u00f9, dans un d\u00e9lai de cinq ans \u00e0 dater du pr\u00e9sent jugement, il aura commis une nouvelle infraction ayant entra\u00een\u00e9 une condamnation \u00e0 une peine privative de libert\u00e9 ou \u00e0 une peine plus grave pour crimesou d\u00e9lits de droit commun, la peine de prison prononc\u00e9e ci-devant sera ex\u00e9cut\u00e9e sans confusion possible avec la nouvelle peine et que les peines de la r\u00e9cidive seront encourues dans les termes de l\u2019article 56 alin\u00e9a 2 du Code p\u00e9nal, p r o n o n c econtrePERSONNE1.)l\u2019interdiction pour une dur\u00e9e de CINQ (5) ans des droits \u00e9nonc\u00e9s aux num\u00e9ros 1, 3, 4, 5 et 7 de l\u2019article 11 du Code p\u00e9nal, \u00e0 savoir: 1) de remplir des fonctions, emplois et offices publics, 3) de porter aucune d\u00e9coration, 4) d\u2019\u00eatre expert, t\u00e9moin instrumentaire ou certificateur dans les actes; de d\u00e9poser en justice autrement que pour y donner de simples renseignements, 5) de faire partie d\u2019aucun conseil de famille, de remplir aucune fonction dans un r\u00e9gime de protection des incapables mineurs ou majeurs, si ce n\u2019est \u00e0 l\u2019\u00e9gard de ses enfants et sur avis conforme du juge aux affaires familiales, s\u2019il en existe, et 7) de tenir \u00e9cole, d\u2019enseigner et d\u2019\u00eatre employ\u00e9 dans un \u00e9tablissement d\u2019enseignement, or d o n n elaconfiscationdesobjets saisis suivants: -un disque dur Seagate Expansion Desktop Drive, S\/N:NUMERO1.), 2TB, un disque dur Seagate Expansion Desktop Drive, S\/N:NUMERO2.), 3TB, -un ordinateur portable HP, Probook 650 G1, S\/N:NUMERO3.), -un ordinateur portable Acer AspireE5-575NUMERO20.),NUMERO4.), -un tabletteAppleiPad A1430, S\/N:NUMERO5.), 64GB, -un t\u00e9l\u00e9phone portableSony, Xperia D2005, IMEINUMERO6.), -unt\u00e9l\u00e9phone portableApple, iPhone A1332, IMEINUMERO7.), -unt\u00e9l\u00e9phone portableSamsung SM-J730F\/DS, IMEINUMERO8.), -unt\u00e9l\u00e9phone portableSamsung SM-A605FN\/DS, IMEINUMERO9.), 32GB, -un carte Micro-SD Samsung 64GB, -un carte SIM, n\u00b0NUMERO10.), -uncarte SDSandisk Externe 64 GB, -un carte Micro-SDSandisk Externe 64GB, -unordinateur portableSony PCG-3D1M, S\/N:NUMERO11.), -un ordinateur portable Acer Aspire 5750-6421, S\/N:NUMERO12.), -un ordinateur portable Acer Aspire E1-570G-5338G75Mnkk, S\/N:NUMERO13.), -un disque dur externe, ICY BOX IB-250U-Red, S\/N:NUMERO14.), -un cl\u00e9 USB Selecline 8GB, -un cl\u00e9 USB Daneelec 4GB, -un cl\u00e9 USB, hrkehl 1GB,<\/p>\n<p>36 -cartes SDSandisk Ultra 16GB x 3 \/ externe 16GB x 2 \/ externe 8GB \/ Ultra 8GB \/ Ultra 4GB \/ SDHL 4GB \/ Ultra II 2GB, -cartes SD Lexar 64GB + 16GB, -uncarte SDSony 16GB, -cartes Micro SD, Samsung 1GB \/ NoName 8GB, -uncarte M2Sandisk 2GB, -deuxDVDs + quatreCDs, -unordinateur portableAsusF751L, S\/N:NUMERO15.), -unordinateur portableSony PCG-3F1M, S\/N:NUMERO16.), -un ordinateur portable HP g7-1105sz, S\/N:NUMERO17.), -un ordinateur portableAsusEEE-PC 4G-W056, S\/N:NUMERO18.), -cl\u00e9s USBVerbatim 8GB \/ takeMS 64MB \/ Daneelec 1GB \/ Sandisk 16GB \/ MemoryCorp 256MG \/ iomega 128MB, -cartes SD: Panasonic 32MB \/ EMTEC 2GB \/ NoName 2GB, -cartes Micro-SD: Kingston 4GB \/ NoName 8GB, -uncarte M2Sandisk 512 MB, -undisque durSeagate Expansion portable drive, S\/N:NUMERO19.), 1TB, saisis suivant proc\u00e8s-verbal de saisie n\u00b0 SPJ\/JEUN\/2018\/72131.3\/MARO\/DEST du 19 d\u00e9cembre 2018, dress\u00e9 par la Police Grand-Ducale, Service de Police Judiciaire, Section Protection de la Jeunesse, AU CIVIL Partie civile dePERSONNE2.)et dePERSONNE3.)agissants en leur qualit\u00e9 d\u2019administrateurs l\u00e9gaux de la personne et des biens de leurenfant mineureC.L.,n\u00e9e leDATE2.),contre PERSONNE1.) d o n n e a c t e\u00e0PERSONNE2.)etPERSONNE3.),agissants en leur qualit\u00e9 d\u2019administrateurs l\u00e9gaux de la personne et des biens de leurenfant mineure C.L., n\u00e9e le DATE2.),deleurconstitution de partie civile, d \u00e9 c l a r ela demanderecevableen la forme, sed \u00e9 c l a r e c o m p \u00e9 t e n tpour en conna\u00eetre, d i tla demande en indemnisation du pr\u00e9judicemoralfond\u00e9e et justifi\u00e9e,ex aequo et bono, pour le montant deMILLE(1.000) euros, partantc o n d a m n ePERSONNE1.)\u00e0 payer \u00e0PERSONNE2.)etPERSONNE3.),agissants en leur qualit\u00e9 d\u2019administrateurs l\u00e9gaux de la personne et des biens de leurenfant mineure C.L., n\u00e9e leDATE2.),le montant deMILLE(1.000) eurosavec les int\u00e9r\u00eats au taux l\u00e9gal\u00e0 partir du 23 mai 2023,jour de la demande en justice, jusqu\u2019\u00e0 solde, d i tlademande en allocation d\u2019une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure fond\u00e9e pour la somme deSEPT CENT CINQUANTE (750)euros, partantc o n d a m n ePERSONNE1.)\u00e0 payer \u00e0PERSONNE2.)etPERSONNE3.),agissants en leur qualit\u00e9 d\u2019administrateurs l\u00e9gaux de la personne etdes biens de leurenfant mineure C.L., n\u00e9e leDATE2.),la somme deSEPT CENT CINQUANTE (750) euros,<\/p>\n<p>37 c o n d a m n ePERSONNE1.)aux frais de cette demande civile. Le tout enapplication des articles11,14, 15, 16,24,27, 28, 29, 30,31,60,372,377, 378et 384du Code p\u00e9nal etdes articles2,3,155, 179, 182, 184,189, 190, 190-1, 194, 195, 196,626, 627, 628 et 628-1du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nalequi furent d\u00e9sign\u00e9s \u00e0 l\u2019audience parMadame le vice-pr\u00e9sident. Ainsi fait et jug\u00e9 par Elisabeth EWERT, vice-pr\u00e9sident,Sonia MARQUES, premier juge,et Antoine d\u2019HUART, juge,etprononc\u00e9 en audience publique au Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0ADRESSE1.), Cit\u00e9 Judiciaire, Plateau du Saint-Esprit, par Madame le vice-pr\u00e9sident, en pr\u00e9sence deClaude HIRSCH,premiersubstitut du Procureur d\u2019Etat, et deElisabeth BACK, greffi\u00e8re, qui, \u00e0 l\u2019exception de larepr\u00e9sentantedu Minist\u00e8re Public, ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent jugement.<\/p>\n<\/div>\n<hr class=\"kji-sep\" \/>\n<p class=\"kji-source-links\"><strong>Sources officielles :<\/strong> <a class=\"kji-source-link\" href=\"https:\/\/data.public.lu\/fr\/datasets\/tribunal-darrondissement-luxembourg-penal\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener noreferrer\">consulter la page source<\/a> &middot; <a class=\"kji-pdf-link\" href=\"https:\/\/download.data.public.lu\/resources\/tribunal-darrondissement-luxembourg-penal\/20240828-015155\/20230629-tal9-1466-pseudonymise-accessible.pdf\" target=\"_blank\" rel=\"noopener noreferrer\">PDF officiel<\/a><\/p>\n<p class=\"kji-license-note\"><em>Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). 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