{"id":631679,"date":"2026-04-21T05:17:27","date_gmt":"2026-04-21T03:17:27","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-29-juin-2023-14\/"},"modified":"2026-04-21T05:17:31","modified_gmt":"2026-04-21T03:17:31","slug":"tribunal-darrondissement-29-juin-2023-14","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-29-juin-2023-14\/","title":{"rendered":"Tribunal d’arrondissement, 29 juin 2023"},"content":{"rendered":"
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1 Jugementn\u00b01454\/2023 not.32263\/18\/CD ex.p.(1x) ex.p.\/s. (1x) confis. D\u00c9FAUTsub2. AUDIENCE PUBLIQUE DU 29 JUIN 2023 Le Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, dix-huiti\u00e8me chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, a rendu lejugement qui suit: Dans la cause du Minist\u00e8re Public contre 1.PERSONNE1.) n\u00e9 leDATE1.)\u00e0ADRESSE1.)(Cameroun), actuellement sous contr\u00f4le judiciaire et ayant \u00e9lu son domicile en l\u2019\u00e9tude de Ma\u00eetre Jean Xavier MANGA, repr\u00e9sent\u00e9 par Ma\u00eetreJean XavierMANGA,Avocat, demeurant \u00e0Luxembourg, 2.PERSONNE2.) n\u00e9eleDATE2.)\u00e0ADRESSE2.)(France), demeurant \u00e0 F-ADRESSE3.), actuellement sous contr\u00f4le judiciaire et ayant \u00e9lu son domicile en l\u2019\u00e9tude de Ma\u00eetre Philippe STROESSER, pr\u00e9venus Par citation du4mai 2023, le Procureur d\u2019\u00c9tat pr\u00e8s le Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg a requis les pr\u00e9venus de compara\u00eetre \u00e0 l\u2019audience publique du22 juin2023devant le Tribunal correctionnel de ce si\u00e8ge pour y entendre statuer surlespr\u00e9ventions suivantes:<\/p>\n

2 infractions aux articles 196,197 et 198du Code p\u00e9nal. \u00c0 cette audience,Ma\u00eetre Jean Xavier MANGA,Avocat, demeurant \u00e0 Luxembourg,se pr\u00e9senta et d\u00e9clara repr\u00e9senter lepr\u00e9venuPERSONNE1.)conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 185 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale. Lapr\u00e9venuePERSONNE2.)ne comparutpas. Le t\u00e9moinThierry ENTRINGERfut entenduen sesd\u00e9clarations orales apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu par l\u2019article 155 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale. Lerepr\u00e9sentantdu Minist\u00e8re Public,Steve BOEVER,Substitut duProcureur d\u2019\u00c9tat,r\u00e9suma l\u2019affaire et fut entendu en ses r\u00e9quisitions. Ma\u00eetre Jean Xavier MANGA, Avocat, demeurant \u00e0 Luxembourg,exposa les moyens de d\u00e9fense du pr\u00e9venuPERSONNE1.). Le Tribunal prit l\u2019affaire en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et rendit \u00e0 l\u2019audience publiquede ce jour, date \u00e0 laquelle le prononc\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 fix\u00e9, le JUGEMENT QUISUIT: Vule dossier r\u00e9pressif constitu\u00e9 par le Minist\u00e8re Public sous la notice32263\/18\/CDet notamment l\u2019enqu\u00eate de police et l\u2019instruction diligent\u00e9e par le Juge d\u2019instruction. Vu l\u2019ordonnance de renvoi n\u00b02\/23rendue en date du8 mars 2023par la chambre du conseil du Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, renvoyant lespr\u00e9venusPERSONNE1.)et PERSONNE2.)devant une chambre correctionnelle du m\u00eame Tribunal du chef d\u2019infractions aux articles 196, 197 et 198 du Code p\u00e9nal. Vu la citation \u00e0 pr\u00e9venu du4 mai 2023, r\u00e9guli\u00e8rement notifi\u00e9e \u00e0PERSONNE1.)et PERSONNE2.). Lapr\u00e9venuePERSONNE2.), quoique r\u00e9guli\u00e8rement cit\u00e9e, ne comparut pas \u00e0 l\u2019audience. Comme la citation n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 notifi\u00e9e \u00e0 la personne dePERSONNE2.), il y a lieu de statuer par d\u00e9faut \u00e0 son encontre. Le Minist\u00e8re Publicreproche sub A.\u00e0PERSONNE1.)etPERSONNE2.)d\u2019avoir,depuis un temps nonprescrit et notamment le 19 novembre 2018 vers 15.00 heures, dans l'arrondissement judiciaire de Luxembourg, \u00e0 la ADRESSE4.) et au \u00ab Bierger-Center \u00bb sis \u00e0 Luxembourg, 44, place Guillaume II \/ 2, rue Notre-Dame, contrefait un titre de s\u00e9jourfran\u00e7aisportant le num\u00e9roNUMERO1.)pr\u00e9tendument \u00e9mis au nom de PERSONNE1.)en remettant des donn\u00e9es personnelles et une photo en vue de la confection du document contrefait, et d\u2019avoir fait usage de ce document, relevant de la comp\u00e9tence d\u2019une autorit\u00e9 publique \u00e9tra ng\u00e8re, q ui co nstitue un faux total (\u00ab Totalf\u00e4lschung \u00bb)au Luxembourg dans ses relations avec les administrations \u00e9tatiques, et plus pr\u00e9cis\u00e9ment en pr\u00e9sentant ce document \u00e0 l'agent public du guichet n\u00b06 du \u00ab Bierger-Center \u00bb en vue de l'inscription dePERSONNE1.)\u00e0 la l'Administration communale de la Ville de Luxembourg.<\/p>\n

3 Le Minist\u00e8rePublic reproche sub B. \u00e0PERSONNE1.)etPERSONNE2.)d\u2019avoir, dans les m\u00eames circonstances de temps et de lieux,dans une intention frauduleuse, commis un faux en \u00e9crituresauthentiques, ou publiques, en \u00e9critures de commerce, de banque ou en \u00e9critures priv\u00e9es, par le fait d\u2019avoir falsifi\u00e9 les documents suivants : -un acte de mariage camerounais portant le num\u00e9roNUMERO2.)\u00e9tabli aux nomsde PERSONNE1.)etPERSONNE2.)pr\u00e9-qualifi\u00e9s, en y apposantleurs signatures respectives, -un contrat detravail \u00e0 dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e du 1 er novembre2018 entrePERSONNE3.)et PERSONNE2.), et d'en avoir fait usage au Luxembourg dans ses relations avec les administrations \u00e9tatiques, plus pr\u00e9cis\u00e9ment en pr\u00e9sentant ces documents \u00e0 l'agent public du guichet n\u00b06 du \u00abBierger-Center \u00bb, en vue de l\u2019inscription dePERSONNE1.), aupr\u00e8s de l'Administration communale de la Ville de Luxembourg. \u00c0 l\u2019audience publique du 22 juin 2023, le mandataire repr\u00e9sentantPERSONNE1.)a d\u00e9clar\u00e9 que son client reconnaissait l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des faits mis \u00e0 sa charge.Il aurait \u00e9t\u00e9 na\u00eff et regretterait ses agissements.Ma\u00eetre Jean Xavier MANGA a sollicit\u00e9 la cl\u00e9mence du Tribunal. Les infractions libell\u00e9es \u00e0 l\u2019encontre despr\u00e9venus sont encore \u00e9tablies tant en fait qu\u2019en droit au vu des \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif et plus particuli\u00e8rement des constatations des agents verbalisant ainsi que des d\u00e9bats men\u00e9s \u00e0 l\u2019audience. Lespr\u00e9venusPERSONNE1.)etPERSONNE2.)sontpartantconvaincus: \u00abcomme auteurs,ayanteux-m\u00eamescommis les infractions, depuis un temps non prescrit et notamment le 19 novembre2018 vers 15.00 heures, dans l'arrondissement judiciaire de Luxembourg, \u00e0 la ADRESSE4.) et au \u00ab Bierger-Center \u00bb sis \u00e0 Luxembourg, 44, place Guillaume II \/ 2, rue Notre-Dame, A. en infraction\u00e0 l\u2019article198 du Code p\u00e9nal, d'avoircontrefait un permisrelevant de la comp\u00e9tence d'une autorit\u00e9 publique\u00e9trang\u00e8re etd'avoir fait usagede cette pi\u00e8ce, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoircontrefait un titre de s\u00e9jour fran\u00e7ais portant le num\u00e9roNUMERO1.) pr\u00e9tendument \u00e9mis au nom dePERSONNE1.)en remettant des donn\u00e9es personnelles et une photo en vue de la confection du document contrefaitet d\u2019avoir fait usage de ce document, relevant de la comp\u00e9tence d\u2019une autorit\u00e9 publique \u00e9trang\u00e8requi constitue un faux total (\u00ab Totalffilschung \u00bb)au Luxembourg dans ses relations avec les administrations \u00e9tatiques, et plus pr\u00e9cis\u00e9ment en pr\u00e9sentant ce document \u00e0 l'agent public du guichet n\u00b06 du \u00ab Bierger-Center \u00bb en vue de l' inscription dePERSONNE1.)\u00e0 la l'Administration communale de la Ville de Luxembourg, B.en infraction aux articles 196 et 197 du Code p\u00e9nal,<\/p>\n

4 d'avoir, dans une intention frauduleuse ou \u00e0 dessein de nuire,commis un faux en \u00e9critures authentiques et un faux en \u00e9critures priv\u00e9espar contrefa\u00e7onetpar fabrication de conventionset d'avoir, dans une intentionfrauduleuse, fait usage de cesfaux, en l'esp\u00e8ce, d' avoir, dans une intention frauduleuse, commis unfaux en \u00e9critures authentiques et un fauxen \u00e9critures priv\u00e9es, par le fait d' avoir falsifi\u00e9 les documents suivants : -un acte de mariage camerounais portant le num\u00e9roNUMERO2.)\u00e9tabli aux noms dePERSONNE1.)etPERSONNE2.)en y apposantleurs signaturesrespectives, -un contrat detravail \u00e0 dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e du 1 er novembre2018 entrePERSONNE3.) etPERSONNE2.), et d'en avoir fait usage au Luxembourg dans ses relations avec les administrations \u00e9tatiques, plus pr\u00e9cis\u00e9ment en pr\u00e9sentant ces documents \u00e0 l'agent public du guichetn\u00b0 6du \u00abBierger-Center \u00bb, en vue de l\u2019inscription dePERSONNE1.) aupr\u00e8s de l'Administration communale de la Ville de Luxembourg\u00bb. Les infractions retenues \u00e0 l\u2019\u00e9gard des pr\u00e9venusont \u00e9t\u00e9 commises dans une intention d\u00e9lictueuse unique, \u00e0 savoir dans le but d\u2019enregistrerPERSONNE1.)aupr\u00e8s de l'Administration communale de la Ville deLuxembourg, de sorte qu\u2019ellesse trouvent en concoursid\u00e9alentre elles. Il convientpartantd\u2019appliquer les dispositions de l\u2019article 65 du Code p\u00e9nalsuivant lequel seule la peine la plus forte seraprononc\u00e9e. En vertu des articles 196 et 197 du Code p\u00e9nal, ensemble l\u2019article 214 du m\u00eame Code, la peine encourue pour les infractions de faux et d\u2019usage de faux est la r\u00e9clusion de cinq\u00e0 dix ans et une amende de 500 euros\u00e0 125.000euros. Suite \u00e0 la d\u00e9criminalisation op\u00e9r\u00e9e par la chambre du conseil, la peine \u00e0 encourir est une peine d\u2019emprisonnement de trois mois \u00e0 cinq ans et l\u2019amende obligatoire de 500euros\u00e0 125.000eurospr\u00e9vue par l\u2019article 214 du Code p\u00e9nal. L\u2019article 198 du Code p\u00e9nal sanctionne lafalsification et l\u2019usage de faux documents officiels d\u2019un emprisonnement d\u2019un mois \u00e0 trois ans et d\u2019une amende de 251 euros\u00e0 12.500eurosou d\u2019une de ces peines seulement. La peine la plus forte est partant celle pr\u00e9vueauxarticles196 et 197 du Code p\u00e9nal. Quant \u00e0PERSONNE1.) La gravit\u00e9 des faits justifie la condamnation dePERSONNE1.)\u00e0 unepeine d\u2019emprisonnement de6 moiset \u00e0 uneamendede1.000 euros. PERSONNE1.)n\u2019a pas encore subi jusqu\u2019\u00e0 ce jour de condamnation excluant le sursis \u00e0 l\u2019ex\u00e9cutiondes peines et il ne semble pas indigne de l\u2019indulgence du Tribunal, de sorte qu\u2019il y a lieu de lui accorder la faveur dusursisquant \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution l\u2019int\u00e9gralit\u00e9de la peine d'emprisonnement \u00e0 prononcer \u00e0 son encontre. Quant \u00e0PERSONNE2.)<\/p>\n

5 La gravit\u00e9 des faits justifie la condamnation dePERSONNE2.)\u00e0 unepeined\u2019emprisonnement de6moiset \u00e0 uneamendede1.000 euros. Le Tribunal statuant par d\u00e9faut \u00e0 l\u2019\u00e9gardde lapr\u00e9venue, la peine d\u2019emprisonnement ne saurait \u00eatre assortie d\u2019un sursis \u00e0l\u2019ex\u00e9cution alors que l\u2019article 626 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale pr\u00e9voit que les cours et tribunaux peuvent ordonner, par d\u00e9cision motiv\u00e9e, qu\u2019il sera sursis \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution de tout ou partie de la peine qu\u2019en cas de condamnation contradictoire. PAR CES MOTI FS: le Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, dix-huiti\u00e8me chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, statuantcontradictoirement\u00e0 l\u2019\u00e9gard dePERSONNE1.)etpard\u00e9faut\u00e0 l\u2019\u00e9gard dePERSONNE2.),le mandataire repr\u00e9sentantPERSONNE1.)entendu en ses explications et moyens de d\u00e9fense,le repr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public entendu en ses r\u00e9quisitions, PERSONNE1.) condamne PERSONNE1.)du chef desinfractionsretenues\u00e0 sa charge \u00e0 une peine d\u2019emprisonnement desix (6) mois, \u00e0 une amendecorrectionnelle demille(1.000) eurosainsi qu\u2019aux frais de sa poursuite p\u00e9nale, ces frais liquid\u00e9s \u00e0209,02euros, fixela dur\u00e9e de la contrainte par corps en cas de non-paiement de l\u2019amende \u00e0dix (10)jours, ditqu'il serasursis\u00e0 l'ex\u00e9cution de l\u2019int\u00e9gralit\u00e9de cette peine d'emprisonnement, avertitPERSONNE1.)qu\u2019au cas o\u00f9, dans un d\u00e9lai de cinq ans \u00e0 dater du pr\u00e9sent jugement, il aura commis une nouvelle infraction ayant entra\u00een\u00e9 une condamnation \u00e0 une peine privative de libert\u00e9 ou \u00e0 une peineplus grave pour crimes ou d\u00e9lits de droit commun, la peine de prison prononc\u00e9e ci-devant sera ex\u00e9cut\u00e9e sans confusion possible avec la nouvelle peine et que les peines de la r\u00e9cidive seront encourues dans les termes de l\u2019article 56 alin\u00e9a 2 du Code p\u00e9nal, PERSONNE2.) condamne PERSONNE2.)du chefdes infractions retenues \u00e0 sa charge \u00e0 une peine d'emprisonnementdesix(6) moiset\u00e0 uneamende correctionnelledemille (1.000) euros ainsi qu'aux frais de sa mise en jugement, ces frais liquid\u00e9s \u00e0326,17euros, fixela dur\u00e9e de la contrainte par corps en cas de non-paiement de l'amende \u00e0dix (10) jours, c o n d a m n ePERSONNE1.)etPERSONNE2.)solidairementaux frais pourles infractions commisesensemble.<\/p>\n

6 Le tout en application des articles 14,15,16, 27, 28, 29, 30, 50,65,66,196, 197 et 198du Code p\u00e9naletdes articles155,179, 182,184, 185,189,190, 190-1, 194,195,196,626 et 629du Code deproc\u00e9durep\u00e9nale, dont mention a \u00e9t\u00e9 faite. Ainsi fait et jug\u00e9 parJessica JUNG, Vice-pr\u00e9sident,Julien GROSS, PremierJuge, et Paul MINDEN,PremierJuge, et prononc\u00e9 en audience publique du29 juin2023au Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg, assist\u00e9 deFilipe GOMES,GreffierAssum\u00e9, en pr\u00e9sence de Sam RIES, Substitutdu Procureur d\u2019\u00c9tat, qui,\u00e0 l\u2019exceptiondurepr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public, ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent jugement.<\/p>\n<\/div>\n

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Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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