{"id":635756,"date":"2026-04-21T13:12:08","date_gmt":"2026-04-21T11:12:08","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-federal-suisse-5-juin-2023-n-6b-127-2023\/"},"modified":"2026-04-21T13:12:08","modified_gmt":"2026-04-21T11:12:08","slug":"tribunal-federal-suisse-5-juin-2023-n-6b-127-2023","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/tribunal-federal-suisse-5-juin-2023-n-6b-127-2023\/","title":{"rendered":"Tribunal f\u00e9d\u00e9ral suisse, 5 juin 2023, n\u00b0 6B 127-2023"},"content":{"rendered":"
\n
\n

Bundesgericht<\/p>\n

Tribunal f\u00e9d\u00e9ral<\/p>\n

Tribunale federale<\/p>\n

Tribunal federal<\/p>\n

6B_127\/2023<\/p>\n

Arr\u00eat du 5 juin 2023<\/p>\n

Cour de droit p\u00e9nal<\/p>\n

Composition<\/p>\n

Mmes et M. les Juges f\u00e9d\u00e9raux Jacquemoud-Rossari, Pr\u00e9sidente, Muschietti et van de Graaf.<\/p>\n

Greffi\u00e8re : Mme Bianchi.<\/p>\n

Participants \u00e0 la proc\u00e9dure<\/p>\n

A.________,<\/p>\n

repr\u00e9sent\u00e9e par Me Lo\u00efc Parein, avocat,<\/p>\n

recourante,<\/p>\n

contre<\/p>\n

1. Minist\u00e8re public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD,<\/p>\n

2. B.________,<\/p>\n

intim\u00e9s.<\/p>\n

Objet<\/p>\n

Viol; contrainte sexuelle; indemnit\u00e9 pour tort moral,<\/p>\n

recours contre le jugement de la Cour d'appel<\/p>\n

p\u00e9nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud<\/p>\n

du 25 ao\u00fbt 2022 (n\u00b0 186 PE20.004119-\/\/ANM).<\/p>\n

Faits :<\/p>\n

A.<\/p>\n

Par jugement du 17 f\u00e9vrier 2022, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La C\u00f4te a acquitt\u00e9 B.________ des chefs de pr\u00e9vention de contrainte sexuelle, de viol et d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de r\u00e9sistance. Il l'a condamn\u00e9 pour une contravention \u00e0 la loi f\u00e9d\u00e9rale sur les stup\u00e9fiants (LStup) \u00e0 une amende de 300 fr., la peine privative de libert\u00e9 de substitution en cas de non-paiement fautif de l'amende \u00e9tant fix\u00e9e \u00e0 3 jours. Il n'a pas prononc\u00e9 l'expulsion de B.________ et a rejet\u00e9 les conclusions civiles prises par A.________.<\/p>\n

B.<\/p>\n

Statuant par jugement du 25 ao\u00fbt 2022 sur les appels form\u00e9s par A.________ et le minist\u00e8re public contre le jugement du 17 f\u00e9vrier 2022, la Cour d'appel p\u00e9nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a confirm\u00e9 l'acquittement de B.________ des chefs de pr\u00e9vention de contrainte sexuelle, de viol et d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de r\u00e9sistance. Elle a confirm\u00e9 la condamnation de B.________ pour contravention \u00e0 la LStup \u00e0 une amende de 300 fr., la peine privative de libert\u00e9 de substitution en cas de non-paiement fautif de l'amende \u00e9tant arr\u00eat\u00e9e \u00e0 3 jours. Elle n'a pas prononc\u00e9 l'expulsion de B.________ et a rejet\u00e9 les conclusions civiles prises par A.________.<\/p>\n

En substance, la cour cantonale a retenu les faits suivants.<\/p>\n

Le 27 f\u00e9vrier 2020, A.________ et B.________, qui ne se connaissaient pas auparavant, se sont rencontr\u00e9s vers 22 heures dans un bar et ont sympathis\u00e9 alors qu'ils avaient tous deux d\u00e9j\u00e0 bu de l'alcool. B.________ \u00e9tait accompagn\u00e9 d'un groupe d'amis anglophones dont faisait partie son amie C.________. A.________ a ensuite accompagn\u00e9 B.________ et son groupe d'amis dans une discoth\u00e8que o\u00f9 ils ont dans\u00e9 ensemble et continu\u00e9 \u00e0 boire de l'alcool. A.________ et B.________ ont quitt\u00e9 la discoth\u00e8que \u00e0 sa fermeture \u00e0 4 heures du matin et se sont rendus \u00e0 l'appartement de C.________ situ\u00e9 \u00e0 une trentaine de m\u00e8tres de la discoth\u00e8que. A.________ a suivi B.________ jusqu'\u00e0 l'appartement de C.________. Parvenus \u00e0 l'appartement, A.________ et B.________ ont mang\u00e9 et longuement discut\u00e9. Vers 5 heures, C.________ est bri\u00e8vement revenue chez elle, a discut\u00e9 avec A.________ et B.________ et est repartie car elle se sentait "de trop". Vers 6h30, B.________ a embrass\u00e9 A.________. Par la suite, A.________ et B.________ ont pratiqu\u00e9 un acte d'ordre sexuel, soit une fellation, et ont entretenu un rapport sexuel. Durant le rapport intime, A.________ a repouss\u00e9 B.________ en hurlant: "Don't fucking touch me". B.________ s'est tout de suite arr\u00eat\u00e9 alors m\u00eame que la relation sexuelle n'\u00e9tait pas termin\u00e9e. A.________ s'est lev\u00e9e et est partie en vitesse.<\/p>\n

C.<\/p>\n

A.________ forme un recours en mati\u00e8re p\u00e9nale au Tribunal f\u00e9d\u00e9ral contre le jugement du 25 ao\u00fbt 2022. Elle conclut, principalement, \u00e0 sa r\u00e9forme en ce sens que B.________ est condamn\u00e9 pour viol et contrainte sexuelle \u00e0 une peine p\u00e9cuniaire et qu'il est partant condamn\u00e9 \u00e0 lui verser la somme de 10'000 fr. avec int\u00e9r\u00eats \u00e0 5 % l'an depuis le 28 f\u00e9vrier 2020 \u00e0 titre d'indemnit\u00e9 pour tort moral. Subsidiairement, elle conclut \u00e0 l'annulation du jugement et au renvoi de la cause \u00e0 l'autorit\u00e9 pr\u00e9c\u00e9dente pour nouvelle d\u00e9cision.<\/p>\n

Consid\u00e9rant en droit :<\/p>\n

1.<\/p>\n

Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a particip\u00e9 \u00e0 la proc\u00e9dure de derni\u00e8re instance cantonale est habilit\u00e9e \u00e0 recourir au Tribunal f\u00e9d\u00e9ral si la d\u00e9cision attaqu\u00e9e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr\u00e9tentions civiles. Constituent de telles pr\u00e9tentions celles qui sont fond\u00e9es sur le droit civil et doivent en cons\u00e9quence \u00eatre d\u00e9duites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des pr\u00e9tentions en r\u00e9paration du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO (ATF 146 IV 76 consid. 3.1; 141 IV 1 consid. 1.1).<\/p>\n

En cas d'acquittement du pr\u00e9venu, la qualit\u00e9 pour recourir de la partie plaignante implique qu'elle ait fait valoir dans la proc\u00e9dure p\u00e9nale, autant que cela pouvait raisonnablement \u00eatre exig\u00e9 d'elle, des pr\u00e9tentions civiles d\u00e9coulant de l'infraction (ATF 137 IV 246 consid. 1.3.1). Tel est le cas en l'esp\u00e8ce, la recourante ayant conclut \u00e0 l'octroi d'une indemnit\u00e9 pour tort moral de 10'000 fr. avec int\u00e9r\u00eat \u00e0 5 % l'an d\u00e8s le 28 f\u00e9vrier 2020, \u00e0 la charge de l'intim\u00e9 en premi\u00e8re instance et en appel. Son recours est, partant, recevable.<\/p>\n

2.<\/p>\n

2.1. Invoquant l'interdiction de l'arbitraire, la recourante conteste l'\u00e9tablissement des faits.<\/p>\n

2.2.<\/p>\n

2.2.1. Le Tribunal f\u00e9d\u00e9ral n'est pas une autorit\u00e9 d'appel, aupr\u00e8s de laquelle les faits pourraient \u00eatre rediscut\u00e9s librement. Il est li\u00e9 par les constatations de fait de la d\u00e9cision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), \u00e0 moins qu'elles n'aient \u00e9t\u00e9 \u00e9tablies en violation du droit ou de mani\u00e8re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, \u00e0 savoir, pour l'essentiel, de fa\u00e7on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. Une d\u00e9cision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle appara\u00eet discutable ou m\u00eame critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son r\u00e9sultat (ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1; 145 IV 154 consid. 1.1; sur la notion d'arbitraire v. ATF 147 IV 73 consid. 4.1.2; 143 IV 241 consid. 2.3.1). Le Tribunal f\u00e9d\u00e9ral n'entre en mati\u00e8re sur les moyens fond\u00e9s sur la violation de droits fondamentaux, dont l'interdiction de l'arbitraire, que s'ils ont \u00e9t\u00e9 invoqu\u00e9s et motiv\u00e9s de mani\u00e8re pr\u00e9cise (art. 106 al. 2 LTF; ATF 147 IV 73 consid. 4.1.2; 143 IV 500 consid. 1.1). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 147 IV 73 consid. 4.1.2; 145 IV 154 consid. 1.1).<\/p>\n

2.2.2. La pr\u00e9somption d'innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32 al. 1 Cst., 14 par. 2 Pacte ONU II et 6 par. 2 CEDH, ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appr\u00e9ciation des preuves au sens large (ATF 145 IV 154 consid. 1.1; 144 IV 345 consid. 2.2.3.1; 127 I 38 consid. 2a). En tant que r\u00e8gle sur le fardeau de la preuve, elle signifie, au stade du jugement, que ce fardeau incombe \u00e0 l'accusation et que le doute doit profiter au pr\u00e9venu. Comme r\u00e8gle d'appr\u00e9ciation des preuves (sur la port\u00e9e et le sens pr\u00e9cis de la r\u00e8gle sous cet angle, cf. ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3), la pr\u00e9somption d'innocence signifie que le juge ne doit pas se d\u00e9clarer convaincu de l'existence d'un fait d\u00e9favorable \u00e0 l'accus\u00e9 si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant \u00e0 l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et th\u00e9oriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant \u00eatre exig\u00e9e. Il doit s'agir de doutes s\u00e9rieux et irr\u00e9ductibles, c'est-\u00e0-dire de doutes qui s'imposent \u00e0 l'esprit en fonction de la situation objective. Lorsque l'appr\u00e9ciation des preuves et la constatation des faits sont critiqu\u00e9es en r\u00e9f\u00e9rence au principe in dubio pro reo, celui-ci n'a pas de port\u00e9e plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1; 145 IV 154 consid. 1.1 et les r\u00e9f\u00e9rences cit\u00e9es).<\/p>\n

Les d\u00e9clarations de la victime constituent un \u00e9l\u00e9ment de preuve. Le juge doit, dans l'\u00e9valuation globale de l'ensemble des \u00e9l\u00e9ments probatoires rassembl\u00e9s au dossier, les appr\u00e9cier librement (arr\u00eats 6B_920\/2022 du 17 avril 2023 consid. 1.1; 6B_746\/2022 du 30 mars 2023 consid. 2.1; 6B_894\/2021 du 28 mars 2022 consid. 2.3 non publi\u00e9 aux ATF 148 IV 234 et les r\u00e9f\u00e9rences cit\u00e9es), sous r\u00e9serve des cas particuliers — non r\u00e9alis\u00e9s en l'esp\u00e8ce — o\u00f9 une expertise de la cr\u00e9dibilit\u00e9 des d\u00e9clarations de la victime s'impose (cf. ATF 129 IV 179 consid. 2.4). Les cas de "d\u00e9clarations contre d\u00e9clarations", dans lesquels les d\u00e9clarations de la victime en tant que principal \u00e9l\u00e9ment \u00e0 charge et les d\u00e9clarations contradictoires de la personne accus\u00e9e s'opposent, ne doivent pas n\u00e9cessairement, sur la base du principe in dubio pro reo, conduire \u00e0 un acquittement. L'appr\u00e9ciation d\u00e9finitive des d\u00e9clarations des participants incombe au tribunal du fond (ATF 137 IV 122 consid. 3.3; arr\u00eats 6B_920\/2022 du 17 avril 2023 consid. 1.1; 6B_746\/2022 du 30 mars 2023 consid. 2.1; 6B_894\/2021 du 28 mars 2022 consid. 2.3 non publi\u00e9 aux ATF 148 IV 234 et les r\u00e9f\u00e9rences cit\u00e9es).<\/p>\n

2.2.3. Conform\u00e9ment \u00e0 l'art. 189 CP, se rend coupable de contrainte sexuelle celui qui, notamment en usant de menace ou de violence envers une personne, en exer\u00e7ant sur elle des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'\u00e9tat de r\u00e9sister, l'aura contrainte \u00e0 subir un acte analogue \u00e0 l'acte sexuel ou un autre acte d'ordre sexuel. Celui qui, dans les m\u00eames circonstances, contraint une personne de sexe f\u00e9minin \u00e0 subir l'acte sexuel se rend coupable de viol au sens de l'art. 190 CP.<\/p>\n

L'art. 189 CP, de m\u00eame que l'art. 190 CP, tendent \u00e0 prot\u00e9ger la libre d\u00e9termination en mati\u00e8re sexuelle (ATF 148 IV 234 consid. 3.3; 131 IV 167 consid. 3; 122 IV 97 consid. 2b), en r\u00e9primant l'usage de la contrainte aux fins d'amener une personne \u00e0 faire ou \u00e0 subir, sans son consentement, un acte d'ordre sexuel (art. 189 CP) ou une personne de sexe f\u00e9minin \u00e0 subir l'acte sexuel (art. 190 CP), par lequel on entend l'union naturelle des parties g\u00e9nitales d'un homme et d'une femme (ATF 148 IV 234 consid. 3.3; arr\u00eats 6B_780\/2022 du 1er mai 2023 consid. 2.1; 6B_1317\/2022 du 27 avril 2023 consid. 8.1). Pour qu'il y ait contrainte en mati\u00e8re sexuelle, il faut que la victime ne soit pas consentante, que l'auteur le sache ou accepte cette \u00e9ventualit\u00e9 et qu'il passe outre en profitant de la situation ou en utilisant un moyen efficace (ATF 148 IV 234 consid. 3.3; 122 IV 97 consid. 2b p. 100; arr\u00eats 6B_780\/2022 du 1er mai 2023 consid. 2.1; 6B_1317\/2022 du 27 avril 2023 consid. 8.1).<\/p>\n

Le viol et la contrainte sexuelle supposent ainsi l'emploi d'un moyen de contrainte. Il s'agit notamment de l'usage de la violence. La violence d\u00e9signe l'emploi volontaire de la force physique sur la personne de la victime dans le but de la faire c\u00e9der (ATF 148 IV 234 consid. 3.3; 122 IV 97 consid. 2b; arr\u00eats 6B_780\/2022 du 1er mai 2023 consid. 2.2; 6B_1317\/2022 du 27 avril 2023 consid. 8.1). Selon les circonstances, un d\u00e9ploiement de force relativement faible peut suffire. Ainsi, peut d\u00e9j\u00e0 suffire le fait de maintenir la victime avec la force de son corps, de la renverser \u00e0 terre, de lui arracher ses habits ou de lui tordre un bras derri\u00e8re le dos (ATF 148 IV 234 consid. 3.3: arr\u00eats 6B_780\/2022 du 1er mai 2023 consid. 2.2; 6B_1317\/2022 du 27 avril 2023 consid. 8.1).<\/p>\n

En introduisant par ailleurs la notion de "pressions psychiques", le l\u00e9gislateur a voulu viser les cas o\u00f9 la victime se trouve dans une situation sans espoir, sans pour autant que l'auteur ait recouru \u00e0 la force physique ou \u00e0 la violence. Les pressions d'ordre psychique concernent les cas o\u00f9 l'auteur provoque chez la victime des effets d'ordre psychique, tels que la surprise, la frayeur ou le sentiment d'une situation sans espoir, propres \u00e0 la faire c\u00e9der (ATF 148 IV 234 consid. 3.3; 128 IV 106 consid. 3a\/bb; 122 IV 97 consid. 2; arr\u00eats 6B_1317\/2022 du 27 avril 2023 consid. 8.1; 6B_859\/2022 du 6 mars 2023 consid. 1.2). En cas de pressions d'ordre psychique, il n'est pas n\u00e9cessaire que la victime ait \u00e9t\u00e9 mise hors d'\u00e9tat de r\u00e9sister (ATF 148 IV 234 consid. 3.3; 124 IV 154 consid. 3b; arr\u00eats 6B_859\/2022 du 6 mars 2023 consid. 1.2; 6B_1499\/2021 du 15 ao\u00fbt 2022 consid. 1.2). La pression psychique g\u00e9n\u00e9r\u00e9e par l'auteur et son effet sur la victime doivent n\u00e9anmoins atteindre une intensit\u00e9 particuli\u00e8re (ATF 131 IV 167 consid. 3.1 et les r\u00e9f\u00e9rences cit\u00e9es; 6B_859\/2022 du 6 mars 2023 consid. 1.2; 6B_1499\/2021 du 15 ao\u00fbt 2022 consid. 1.2). Pour d\u00e9terminer si l'on se trouve en pr\u00e9sence d'une contrainte sexuelle, il faut proc\u00e9der \u00e0 une appr\u00e9ciation globale des circonstances concr\u00e8tes d\u00e9terminantes (ATF 148 IV 234 consid. 3.3; 131 IV 107 consid. 2.2; 6B_859\/2022 du 6 mars 2023 consid. 1.2; 6B_1499\/2021 du 15 ao\u00fbt 2022 consid. 1.2).<\/p>\n

2.2.4. Sur le plan subjectif, la contrainte sexuelle et le viol sont des infractions intentionnelles. L'auteur doit savoir que la victime n'est pas consentante ou en accepter l'\u00e9ventualit\u00e9 (arr\u00eats 6B_780\/2022 du 1er mai 2023 consid. 2.3; 6B_1317\/2022 du 27 avril 2023 consid. 8.2). L'\u00e9l\u00e9ment subjectif se d\u00e9duit d'une analyse des circonstances permettant de tirer, sur la base des \u00e9l\u00e9ments ext\u00e9rieurs, des d\u00e9ductions sur les dispositions int\u00e9rieures de l'auteur (arr\u00eats 6B_780\/2022 du 1er mai 2023 consid. 2.3; 6B_1317\/2022 du 27 avril 2023 consid. 8.2). S'agissant du viol, l'\u00e9l\u00e9ment subjectif est r\u00e9alis\u00e9 lorsque la victime donne des signes \u00e9vidents et d\u00e9chiffrables de son opposition, reconnaissables pour l'auteur, tels des pleurs, des demandes d'\u00eatre laiss\u00e9e tranquille, le fait de se d\u00e9battre, de refuser des tentatives d'amadouement ou d'essayer de fuir (ATF 148 IV 234 consid. 3.4; arr\u00eats 6B_780\/2022 du 1er mai 2023 consid. 2.3; 6B_1317\/2022 du 27 avril 2023 consid. 8.2).<\/p>\n

D\u00e9terminer ce qu'une personne a su, envisag\u00e9, voulu ou accept\u00e9 rel\u00e8ve du contenu de la pens\u00e9e, \u00e0 savoir de faits "internes", qui, en tant que tels, lient le Tribunal f\u00e9d\u00e9ral (art. 105 al. 1 LTF), \u00e0 moins qu'ils aient \u00e9t\u00e9 retenus de mani\u00e8re arbitraire (ATF 147 IV 439 consid. 7.3.1; 141 IV 369 consid. 6.3). Est en revanche une question de droit celle de savoir si l'autorit\u00e9 cantonale s'est fond\u00e9e sur une juste conception de la notion d'intention et si elle l'a correctement appliqu\u00e9e sur la base des faits retenus et des \u00e9l\u00e9ments \u00e0 prendre en consid\u00e9ration (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3; 135 IV 152 consid. 2.3.2; 133 IV 9 consid. 4.1). Toutefois, lorsque l'autorit\u00e9 cantonale a d\u00e9duit l'\u00e9l\u00e9ment subjectif du dol \u00e9ventuel sur la base d'\u00e9l\u00e9ments ext\u00e9rieurs, faute d'aveux de l'auteur, les questions de fait et de droit interf\u00e8rent sur certains points, de sorte que le Tribunal f\u00e9d\u00e9ral peut revoir, dans une certaine mesure, si ces \u00e9l\u00e9ments ext\u00e9rieurs ont \u00e9t\u00e9 correctement appr\u00e9ci\u00e9s au regard de la notion juridique du dol \u00e9ventuel (ATF 133 IV 9 consid. 4.1; 125 IV 242 consid. 3c; arr\u00eat 6B_1116\/2022 du 21 avril 2023 consid. 1.1.2).<\/p>\n

2.3.<\/p>\n

2.3.1. La cour cantonale a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une appr\u00e9ciation des d\u00e9clarations de la recourante, de l'intim\u00e9 et de C.________ ainsi que des rapports d'expertise du Centre universitaire romand de m\u00e9decine l\u00e9gale (CURML) du 4 juin 2020 et du 19 septembre 2020. Elle a retenu que les versions de la recourante et de l'intim\u00e9 relatives au d\u00e9roulement de la soir\u00e9e concordaient jusqu'\u00e0 la derni\u00e8re partie de la soir\u00e9e, soit les actes sexuels qui avaient eu lieu dans l'appartement.<\/p>\n

2.3.2. S'agissant de l'\u00e9tat physique dans lequel se trouvait la recourante au moment des faits litigieux, l'autorit\u00e9 pr\u00e9c\u00e9dente a retenu, en se fondant sur le rapport \u00e9tabli par le CURML le 19 septembre 2020, que la recourante pr\u00e9sentait un taux d'\u00e9bri\u00e9t\u00e9 impliquant une perte du jugement, une surestimation des capacit\u00e9s, une baisse de la vigilance et l'apparition d'une incoordination des capacit\u00e9s. La cour cantonale a consid\u00e9r\u00e9 que la recourante ne se trouvait pas dans un \u00e9tat de stupeur de sorte que son \u00e9tat d'alcoolisation ne la privait pas de sa capacit\u00e9 de r\u00e9sistance.<\/p>\n

2.3.3. Concernant les d\u00e9clarations faites par la recourante, la cour cantonale a retenu que celles faites devant la police avaient le m\u00e9rite de la spontan\u00e9it\u00e9 par rapport \u00e0 celles faites lors de l'audition de la recourante par le minist\u00e8re public 6 mois apr\u00e8s les faits. Lors de ses premi\u00e8res d\u00e9clarations, la recourante avait indiqu\u00e9 qu'elle avait demand\u00e9 \u00e0 l'intim\u00e9 de changer de position durant l'acte sexuel car cela lui faisait mal. La cour cantonale en a d\u00e9duit que la recourante n'\u00e9tait pas dans l'impossibilit\u00e9 de se d\u00e9fendre ou de se soustraire \u00e0 l'acte, ayant particip\u00e9 au changement de position, et que, par son attitude, la recourante avait montr\u00e9 qu'elle \u00e9tait participative, de sorte que l'intim\u00e9 ne pouvait qu'\u00eatre confort\u00e9 dans l'id\u00e9e que la recourante acceptait de poursuivre l'acte sexuel. En outre, la cour cantonale a relev\u00e9 que la recourante avait d\u00e9clar\u00e9 qu'elle n'avait jamais verbalis\u00e9 son refus et que, lorsqu'elle avait repouss\u00e9 l'intim\u00e9, celui-ci avait eu l'air choqu\u00e9 et s'\u00e9tait tout de suite arr\u00eat\u00e9, alors m\u00eame que la relation sexuelle n'\u00e9tait pas termin\u00e9e.<\/p>\n

Selon la cour cantonale, la recourante avait d\u00e9clar\u00e9 que, envahie par un sentiment de peur et par instinct de survie, elle s'\u00e9tait retrouv\u00e9e dans un \u00e9tat de sid\u00e9ration. Or, la cour cantonale a consid\u00e9r\u00e9 que l'\u00e9tat de sid\u00e9ration de la recourante n'\u00e9tait pas reconnaissable pour l'intim\u00e9, car celle-ci n'avait manifest\u00e9 aucune opposition verbale ou gestuelle, s'\u00e9tait montr\u00e9e participative et n'avait pas refus\u00e9 de s'ex\u00e9cuter. L'intim\u00e9 ne pouvait pas \u00eatre conscient de ce qu'il \u00e9tait en train d'infliger \u00e0 la recourante puisque, \u00e0 aucun moment, elle ne lui avait signifi\u00e9 ou fait comprendre, d'une mani\u00e8re ou d'une autre, qu'elle ne souhaitait pas entretenir de relation sexuelle avec lui. Enfin, selon la cour cantonale, la recourante avait d'ailleurs elle-m\u00eame indiqu\u00e9 que l'intim\u00e9 n'avait pas compris qu'elle n'\u00e9tait pas consentante.<\/p>\n

2.3.4. Concernant le comportement de l'intim\u00e9, l'autorit\u00e9 pr\u00e9c\u00e9dente a retenu qu'il avait certainement d\u00fb \u00eatre entreprenant, mais qu'il n'avait pas us\u00e9 de violence pour entretenir une relation sexuelle avec la recourante. La recourante avait \u00e9t\u00e9 en mesure de se d\u00e9gager et de quitter l'appartement sans que l'intim\u00e9, qui \u00e9tait en train de la p\u00e9n\u00e9trer et n'avait pas encore \u00e9jacul\u00e9, ne s'y soit oppos\u00e9 ou ait tent\u00e9 de la retenir. La cour cantonale a relev\u00e9 que la recourante avait d\u00e9clar\u00e9: "Cela s'est arr\u00eat\u00e9 parce que je l'ai repouss\u00e9. Je l'ai repouss\u00e9 avec mes mains. Je l'ai engueul\u00e9 et je lui ai dit "Don't fucking touch me". Il avait l'air choqu\u00e9. Il s'est tout de suite arr\u00eat\u00e9, comme s'il savait pas que je ne voulais pas".<\/p>\n

La cour cantonale a consid\u00e9r\u00e9 que le d\u00e9part pr\u00e9cipit\u00e9 et les r\u00e9actions ult\u00e9rieures de la recourante t\u00e9moignaient de son ressenti, mais ne permettaient pas d'\u00e9tablir qu'il y avait eu viol. Lors de son audition-plainte, la recourante avait d\u00e9clar\u00e9 \u00e0 la police: "Le truc qui me d\u00e9range c'est que je ne l'ai pas pouss\u00e9 directement. Que j'ai juste essay\u00e9 de me couvrir". Selon la cour cantonale, l'usage de la force physique par l'intim\u00e9 n'\u00e9tait donc pas \u00e9tabli. L'intim\u00e9 n'avait pas verrouill\u00e9 la porte de l'appartement, de sorte que la recourante aurait pu partir \u00e0 tout moment et que l'intim\u00e9 ne craignait pas d'\u00eatre surpris par la locataire des lieux. Enfin, selon l'autorit\u00e9 pr\u00e9c\u00e9dente, l'intim\u00e9 n'avait pas cherch\u00e9 \u00e0 dissimuler quoi que ce soit, comme l'attestait la culotte de la recourante retrouv\u00e9e plus tard par la locataire dans son appartement.<\/p>\n

2.3.5. Concernant le rapport d'expertise du CURML du 4 juin 2020, la cour cantonale a retenu que ce rapport n'\u00e9tait pas d\u00e9cisif puisqu'il n'avait ni infirm\u00e9 ni confirm\u00e9 les actes de contrainte reproch\u00e9s \u00e0 l'intim\u00e9, les l\u00e9sions constat\u00e9es \u00e9tant trop peu sp\u00e9cifiques pour que les experts puissent se prononcer sur leur origine. \u00c0 cet \u00e9gard, l'autorit\u00e9 pr\u00e9c\u00e9dente a rappel\u00e9 que la recourante avait chut\u00e9 sur le sol dans la discoth\u00e8que en effectuant une pi\u00e8ce droite et que les ecchymoses superficielles constat\u00e9es par les experts pouvaient tout \u00e0 fait provenir de cette chute.<\/p>\n

2.4. La recourante fait valoir que l'autorit\u00e9 pr\u00e9c\u00e9dente s'est appuy\u00e9e de mani\u00e8re arbitraire sur certaines de ses d\u00e9clarations lors de sa premi\u00e8re audition. Selon elle, cette audition \u00e9tait entach\u00e9e de plusieurs vices. Elle invoque son \u00e9tat de choc suite aux \u00e9v\u00e9nements et en d\u00e9duit avoir \u00e9t\u00e9 dans l'impossibilit\u00e9 de rapporter ce qu'elle avait v\u00e9cu. Au vu du contenu et du niveau de d\u00e9tails des d\u00e9clarations faites lors de cette audition, il ne peut pas \u00eatre retenu que la recourante \u00e9tait dans l'impossibilit\u00e9 de rapporter ce qu'elle avait v\u00e9cu. En outre, la recourante fait valoir qu'elle n'a pas \u00e9t\u00e9 assist\u00e9e par un avocat au moment de son audition, sans expliquer en quoi l'absence d'un avocat permettrait de remettre en question ses d\u00e9clarations. Par rapport \u00e0 l'absence d'un interpr\u00e8te, la recourante ne fait pas valoir qu'elle aurait eu des difficult\u00e9s de compr\u00e9hension linguistique lors de l'audition, m\u00eame si dans la suite de la proc\u00e9dure un interpr\u00e8te a \u00e9t\u00e9 convoqu\u00e9. Finalement, il convient de rappeler qu'il peut s'av\u00e9rer arbitraire d'\u00e9carter des d\u00e9clarations faites lors des auditions ult\u00e9rieures pour la seule raison qu'elles n'avaient pas \u00e9t\u00e9 faites au moment de la premi\u00e8re audition (cf. arr\u00eat 6B_803\/2021 du 22 mars 2023 consid. 6.2.3). Or, l'autorit\u00e9 pr\u00e9c\u00e9dente n'a pas \u00e9cart\u00e9 des \u00e9l\u00e9ments de fait parce que la recourante ne les a pas mentionn\u00e9s lors de sa premi\u00e8re audition. En l'esp\u00e8ce, la recourante a explicitement d\u00e9clar\u00e9, lors de sa premi\u00e8re audition, qu'elle n'avait pas verbalis\u00e9 son refus et qu'elle n'avait pas pouss\u00e9 l'intim\u00e9. En outre, contrairement \u00e0 ce que fait valoir la recourante, l'autorit\u00e9 pr\u00e9c\u00e9dente n'a pas ignor\u00e9 les auditions ult\u00e9rieures, mais s'est bas\u00e9e par rapport \u00e0 certains \u00e9l\u00e9ments de fait sur les d\u00e9clarations faites par la recourante lors de sa premi\u00e8re audition.<\/p>\n

Au vu de ces \u00e9l\u00e9ments, il ne para\u00eet pas insoutenable de d\u00e9duire de la proximit\u00e9 temporelle entre les faits proprement dits et les d\u00e9clarations faites par la recourante lors de sa premi\u00e8re audition un argument en faveur de la premi\u00e8re version de la recourante, comme l'a fait l'autorit\u00e9 pr\u00e9c\u00e9dente. Contrairement \u00e0 ce que fait valoir la recourante, il ne peut pas \u00eatre retenu que l'autorit\u00e9 pr\u00e9c\u00e9dente s'est livr\u00e9e \u00e0 une appr\u00e9ciation arbitraire de la force probante des d\u00e9clarations faites par la recourante lors de sa premi\u00e8re audition.<\/p>\n

2.5. La recourante fait valoir qu'elle n'avait aucune intention d'entretenir une relation sexuelle. Dans ce contexte, elle invoque notamment son cursus scolaire et style vestimentaire. Cependant, ces \u00e9l\u00e9ments ne sont pas susceptibles d'indiquer les dispositions internes d'une personne par rapport \u00e0 un acte sexuel. En outre, l'autorit\u00e9 pr\u00e9c\u00e9dente n'a pas remis en question que la recourante n'avait pas souhait\u00e9 entretenir la relation intime, mais a retenu que son d\u00e9faut de consentement n'avait pas \u00e9t\u00e9 reconnaissable pour l'intim\u00e9. Ainsi, par l'argumentation de la recourante, on ne comprend pas en quoi ces \u00e9l\u00e9ments, ainsi que son statut relationnel ou son comportement apr\u00e8s les faits seraient susceptibles d'influer sur le sort de la cause (cf. art. 97 al. 1 LTF). C'est \u00e9galement en vain que la recourante soutient que l'intim\u00e9 \u00e9tait \u00e0 la manoeuvre lors des pr\u00e9liminaires, d\u00e8s lors que l'autorit\u00e9 pr\u00e9c\u00e9dente a explicitement retenu que l'intim\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 entreprenant lors de la relation sexuelle. Enfin, dans la mesure o\u00f9 la recourante soutient avoir \u00e9t\u00e9 dans un \u00e9tat de confusion caus\u00e9 par son \u00e9tat d'alcoolisation, elle ne fait qu'opposer sa propre appr\u00e9ciation des preuves \u00e0 celle de l'autorit\u00e9 pr\u00e9c\u00e9dente. Une telle d\u00e9marche, purement appellatoire, est irrecevable.<\/p>\n

2.6. Il reste \u00e0 d\u00e9terminer si la cour cantonale a \u00e0 juste titre retenu que l'intim\u00e9 ne pouvait pas comprendre que la recourante n'\u00e9tait pas consentante. Dans ce contexte, la recourante soutient que l'autorit\u00e9 pr\u00e9c\u00e9dente a ni\u00e9 de mani\u00e8re arbitraire qu'elle avait montr\u00e9 des signes \u00e9vidents de son opposition. Elle reproche \u00e0 l'autorit\u00e9 pr\u00e9c\u00e9dente d'avoir \u00e9cart\u00e9 ses d\u00e9clarations selon lesquelles elle s'est lev\u00e9e pour partir quand l'intim\u00e9 l'a embrass\u00e9e et que l'intim\u00e9 l'a retenue. La recourante soutient qu'elle avait d\u00e9clar\u00e9 que durant l'acte sexuel, elle avait essay\u00e9 de se couvrir avec ses mains et que l'intim\u00e9 les avait enlev\u00e9es, repouss\u00e9es respectivement \u00e9cart\u00e9es. Ce faisant, la recourante ne fait toutefois qu'opposer certaines de ses d\u00e9clarations \u00e0 l'appr\u00e9ciation que la cour cantonale a faite sur un ensemble d'\u00e9l\u00e9ments. La cour cantonale s'est notamment bas\u00e9e sur les d\u00e9clarations de la recourante selon lesquelles elle n'avait pas verbalis\u00e9 son refus et elle n'avait pas pouss\u00e9 l'intim\u00e9 ainsi que la demande de la recourante d'un changement de position lors de l'acte sexuel. Au surplus, la cour cantonale a pris en consid\u00e9ration le choc dans le visage de l'intim\u00e9 au moment o\u00f9 la recourante l'a repouss\u00e9 et le fait que l'intim\u00e9 s'est imm\u00e9diatement arr\u00eat\u00e9 \u00e0 ce moment. Enfin, la recourante n'invoque pas de contradictions pertinentes dans les d\u00e9clarations de l'intim\u00e9 ou d'autres \u00e9l\u00e9ments permettant de mettre en doute la cr\u00e9dibilit\u00e9 de l'intim\u00e9, qui avait d\u00e9clar\u00e9 qu'elle s'\u00e9tait montr\u00e9e participative. Au vu de ces \u00e9l\u00e9ments, il s'ensuit que la cour cantonale pouvait sans arbitraire retenir que la recourante n'a pas montr\u00e9 des signes \u00e9vidents de son opposition qui permettaient \u00e0 l'intim\u00e9 de comprendre le d\u00e9faut de consentement avec les rapports intimes.<\/p>\n

Concernant l'\u00e9tat de sid\u00e9ration de la recourante, il est important de relever l'absence de tout \u00e9l\u00e9ment permettant de retenir que l'intim\u00e9 a sciemment suscit\u00e9 cet \u00e9tat. En particulier, il n'y a aucun ant\u00e9c\u00e9dent de violence physique ou verbale et la porte de l'appartement n'a pas \u00e9t\u00e9 verrouill\u00e9e. En ce qui concerne les douleurs ressenties durant l'acte sexuel invoqu\u00e9es par la recourante, il ne ressort pas de ses d\u00e9clarations qu'elle les aurait manifest\u00e9es en indiquant son d\u00e9faut de consentement avec le rapport intime. Finalement, la recourante invoque le fait que l'intim\u00e9 n'a pas demand\u00e9 un pr\u00e9servatif et qu'il s'est plac\u00e9 \u00e0 califourchon sur son torse en vue d'une fellation. Or, ces \u00e9l\u00e9ments ne permettent pas de retenir que l'intim\u00e9 avait compris ou aurait du comprendre l'absence de consentement de la recourante (cf. arr\u00eat 6B_894\/2021 du 28 mars 2022 consid. 2.4.5 non publi\u00e9 aux ATF 148 IV 234). Devant ces \u00e9l\u00e9ments, on ne saurait en d\u00e9duire que l'autorit\u00e9 pr\u00e9c\u00e9dente a vers\u00e9 dans l'arbitraire en retenant que l'intim\u00e9 ne pouvait pas comprendre que la recourante n'\u00e9tait pas consentante.<\/p>\n

2.7. En conclusion, les \u00e9l\u00e9ments pris dans leur ensemble ne permettent pas de constater que c'est de fa\u00e7on arbitraire que la cour cantonale a retenu que l'intim\u00e9 n'avait pas compris que la recourante n'\u00e9tait pas consentante. Infond\u00e9, le grief tir\u00e9 de l'arbitraire doit \u00eatre rejet\u00e9 dans la mesure de sa recevabilit\u00e9.<\/p>\n

3.<\/p>\n

La recourante fonde ses pr\u00e9tentions civiles pour tort moral sur les pr\u00e9ventions de viol et de contrainte sexuelle. Ces pr\u00e9ventions n'\u00e9tant pas retenues, c'est de mani\u00e8re irrecevable que la recourante fonde son argumentation sur celles-ci.<\/p>\n

4.<\/p>\n

Au vu de ce qui pr\u00e9c\u00e8de, le recours doit \u00eatre rejet\u00e9 dans la mesure de sa recevabilit\u00e9. La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).<\/p>\n

Par ces motifs, le Tribunal f\u00e9d\u00e9ral prononce :<\/p>\n

1.<\/p>\n

Le recours est rejet\u00e9 dans la mesure o\u00f9 il est recevable.<\/p>\n

2.<\/p>\n

Les frais judiciaires, arr\u00eat\u00e9s \u00e0 3'000 fr., sont mis \u00e0 la charge de la recourante.<\/p>\n

3.<\/p>\n

Le pr\u00e9sent arr\u00eat est communiqu\u00e9 aux parties et \u00e0 la Cour d'appel p\u00e9nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.<\/p>\n

Lausanne, le 5 juin 2023<\/p>\n

Au nom de la Cour de droit p\u00e9nal<\/p>\n

du Tribunal f\u00e9d\u00e9ral suisse<\/p>\n

La Pr\u00e9sidente : Jacquemoud-Rossari<\/p>\n

La Greffi\u00e8re : Bianchi<\/p>\n<\/div>\n

\n

Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a><\/p>\n

Source officielle Tribunal federal suisse. Contenu HTML public, PDF non garanti en version gratuite.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Bundesgericht Tribunal f\u00e9d\u00e9ral Tribunale federale Tribunal federal 6B_127\/2023 Arr\u00eat du 5 juin 2023 Cour de droit p\u00e9nal Composition Mmes et M. les Juges f\u00e9d\u00e9raux Jacquemoud-Rossari, Pr\u00e9sidente, Muschietti et van de Graaf. Greffi\u00e8re : Mme Bianchi. Participants \u00e0 la proc\u00e9dure A.________, repr\u00e9sent\u00e9e par Me Lo\u00efc Parein, avocat, recourante, contre 1. 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