{"id":652821,"date":"2026-04-22T23:22:47","date_gmt":"2026-04-22T21:22:47","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-30-juin-2022-2\/"},"modified":"2026-04-22T23:22:51","modified_gmt":"2026-04-22T21:22:51","slug":"tribunal-darrondissement-30-juin-2022-2","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-30-juin-2022-2\/","title":{"rendered":"Tribunal d&#8217;arrondissement, 30 juin 2022"},"content":{"rendered":"<div class=\"kji-decision\">\n<div class=\"kji-full-text\">\n<p>Jugt no 1781\/2022 not. 20792\/14\/CD (acquittement) AUDIENCE PUBLIQUE DU 30 JUIN 2022 Le tribunal d&#039;arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, seizi\u00e8me chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, a rendu le jugement qui suit: Dans la cause du minist\u00e8re public contre 1)PERSONNE1.), n\u00e9 leDATE1.)\u00e0(&#8230;)(R\u00e9publique D\u00e9mocratique du Congo), demeurant \u00e0B-ADRESSE1.), 2)PERSONNE2.), n\u00e9e leDATE2.)\u00e0(&#8230;)(Allemagne), demeurant \u00e0 L-ADRESSE2.), -p r \u00e9 v e n u s- en pr\u00e9sence de: 1)PERSONNE3.), demeurant \u00e0 L-ADRESSE3.), 2)PERSONNE4.), demeurant \u00e0 L-ADRESSE3.), comparant parMa\u00eetre Danielle WAGNER, avocat \u00e0 la Cour,demeurant \u00e0 Luxembourg, parties civilesconstitu\u00e9es contrePERSONNE1.)etPERSONNE2.), pr\u00e9qualifi\u00e9s. ______________________________________________________ F A I T S :<\/p>\n<p>Par citationdu 6 d\u00e9cembre2021,Monsieur le procureur d&#039;Etat pr\u00e8s le tribunal d&#039;arrondissement de et \u00e0 Luxembourg a cit\u00e9 les pr\u00e9venus \u00e0 compara\u00eetreauxaudiencespubliquesdes 2 et 3 f\u00e9vrier 2022 devant le tribunal correctionnel de ce si\u00e8ge pour y entendre statuer sur lapr\u00e9vention suivante: non-assistance \u00e0 personne en danger. A cette audience Monsieur le vice-pr\u00e9sident constata l\u2019identit\u00e9 des pr\u00e9venus, leur donna connaissance des actes qui ont saisi le tribunal et les informa de leurs droits de garder le silence et de ne pas s\u2019incriminer eux-m\u00eames. Lest\u00e9moinsPERSONNE5.),PERSONNE6.)etPERSONNE7.)furententendus s\u00e9par\u00e9ment en leurs d\u00e9clarations orales apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu \u00e0 l\u2019article 155 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale. PERSONNE8.)fut entendue \u00e0 titre de simple renseignement. Lat\u00e9moinPERSONNE9.)fut entendueen ses d\u00e9clarations orales apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu \u00e0 l\u2019article 155 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale. Le tribunal ordonna la suspension des d\u00e9batset la continuation de l&#039;affaire \u00e0 l&#039;audience publique du 3f\u00e9vrier 2022. A cette date, l\u2019affaire fut contradictoirement remiseauxaudiencespubliquesdes18 et 19mai 2022 A l\u2019audience du 18 mai 2022, lest\u00e9moinsPERSONNE9.)etPERSONNE10.)furententendus s\u00e9par\u00e9ment en leurs d\u00e9clarations orales apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu \u00e0 l\u2019article 155 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale. Ma\u00eetreMarie EHRMANN, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg,se constitua partie civile au nom et pour compte dePERSONNE3.)etdePERSONNE4.), demanderessesau civil, contre les pr\u00e9venusPERSONNE1.)etPERSONNE2.), d\u00e9fendeursau civil et donna lecture des conclusions \u00e9crites qu\u2019elle d\u00e9posa sur le bureau du tribunal et qui furent sign\u00e9es par Monsieur le vice-pr\u00e9sident et par le greffier. Ma\u00eetreDanielle WAGNER, avocat \u00e0 la Cour,d\u00e9veloppa ensuiteplus amplement les moyens \u00e0 l\u2019appui des demandes civiles. Les pr\u00e9venusPERSONNE1.)etPERSONNE2.)firent usagedeleur droit de garder le silence. Lerepr\u00e9sentant du minist\u00e8re public,MonsieurLaurent SECK, substitut principaldu procureur d\u2019Etat, r\u00e9suma l&#039;affaire et fut entendu en son r\u00e9quisitoire. Les moyens de d\u00e9fense du pr\u00e9venuPERSONNE1.)furent d\u00e9velopp\u00e9s par Ma\u00eetreRosanna MONGELLI, avocat,etMa\u00eetreRoland ASSA, avocat\u00e0 la Cour, les deux demeurant \u00e0 Luxembourg. Les moyens de d\u00e9fense de lapr\u00e9venuePERSONNE2.)furent d\u00e9velopp\u00e9s par Ma\u00eetre Val\u00e9rie DUPONG, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg.<\/p>\n<p>Le tribunalprit l\u2019affaire en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et rendit \u00e0 l\u2019audience publique de ce jour, date \u00e0 laquelle le prononc\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 fix\u00e9, L E J U G E M E N T Q U I S UI T: Vu la citationdu 6 d\u00e9cembre 2021 r\u00e9guli\u00e8rementnotifi\u00e9e aux pr\u00e9venus. Vu l\u2019ensemble du dossier r\u00e9pressif constitu\u00e9 par le Parquet sous la notice num\u00e9ro20792\/14\/CD \u00e0 charge despr\u00e9venusPERSONNE1.)etPERSONNE2.). Vu l&#039;ordonnance derenvoi num\u00e9ro 611\/17 rendue par la chambre du conseil dutribunal d&#039;arrondissement de et \u00e0 Luxembourg en date du 22 mars 2017, r\u00e9form\u00e9e par l\u2019arr\u00eatnum\u00e9ro 294\/19 du 26 mars 2019 de la chambre du conseil de la Cour d\u2019appel, renvoyantPERSONNE1.) etPERSONNE2.)devant une chambre correctionnelle de ce m\u00eametribunal du chef de non- assistance \u00e0 personne en danger. Vu l\u2019instruction men\u00e9e en cause par le juge d\u2019instruction. Au p\u00e9nal Aux termes de la citation, ensemblel\u2019ordonnance de renvoi, le minist\u00e8re public reproche \u00e0 PERSONNE1.)etPERSONNE2.), depuis un temps non prescrit, et notamment entre le 13 d\u00e9cembre 2013 et le 17 d\u00e9cembre 2013, dans l\u2019arrondissement judicaire de Luxembourg, \u00e0ADRESSE4.),d\u2019avoir, sans p\u00e9ril pour eux- m\u00eames ou autrui, refus\u00e9 une prise en charge dePERSONNE11.), quis\u2019\u00e9tait volontairement pr\u00e9sent\u00e9 au service de psychiatrie duH\u00d4PITAL1.)pour admission, refus\u00e9 de fa\u00e7on consciente et d\u00e9lib\u00e9r\u00e9e une prise en charge n\u00e9cessaire, en le mettant en date du 17 d\u00e9cembre 2013, devant le fait accompli de quitter leH\u00d4PITAL1.), sans en informer au pr\u00e9alable sa familleet son psychiatre traitant et sans veiller \u00e0 une prise en charge stationnaire dans un autre h\u00f4pital psychiatrique, tout en ayant connaissance des ant\u00e9c\u00e9dents d\u00e9pressifs s\u00e9rieux de PERSONNE11.)depuis une trentaine d\u2019ann\u00e9es, avec une tentative de suicide en 2008 et un traitement r\u00e9cent, interrompu au service de psychiatrie \u00e0 l\u2019H\u00d4PITAL2.)parce qu\u2019il n\u2019apportait pas les r\u00e9sultats escompt\u00e9s, tout en ayant \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 sur la n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019une hospitalisation de PERSONNE11.)par le DrPERSONNE5.), psychiatre traitant, et tout en connaissant l\u2019\u00e9tat de danger s\u00e9rieux et direct dePERSONNE11.), confirm\u00e9 par l\u2019examen clinique, au moment de son admission auH\u00d4PITAL1.), en date du 13 d\u00e9cembre 2013. D\u2019embl\u00e9e, le tribunal rel\u00e8ve qu\u2019une erreur s\u2019est gliss\u00e9e dans l\u2019ordonnance de renvoi telle que libell\u00e9e par la chambre du conseil de la Cour, dans la mesure o\u00f9 la sortie dePERSONNE11.)du H\u00d4PITAL1.)a eu lieu en date du lundi 16 d\u00e9cembre 2013 et non pas en date du 17 d\u00e9cembre 2013, cette derni\u00e8re date correspondant au jour du suicide de celui-ci. Etant donn\u00e9qu\u2019aux audiences cependant, ni les parties civiles, ni les pr\u00e9venus, ni le repr\u00e9sentant du minist\u00e8re public ne se sont m\u00e9pris sur la date effective de la sortie duH\u00d4PITAL1.)dePERSONNE11.), les d\u00e9bats concernant la sortie duH\u00d4PITAL1.)de celui-ci ayantport\u00e9 sur la date exacte du 16 d\u00e9cembre 2013, le tribunal estime qu\u2019il s\u2019agit d\u2019une simple erreur mat\u00e9rielle sans cons\u00e9quences qu\u2019il y a lieu de redresser sans autre proc\u00e9dure.<\/p>\n<p>Les faits Les faits tels qu\u2019ils r\u00e9sultent du dossier r\u00e9pressif et des d\u00e9batsaux audiences peuvent se r\u00e9sumer comme suit: Plainte avec constitution de partie civile Le10 juillet 2014,PERSONNE4.)etPERSONNE3.), cette derni\u00e8re repr\u00e9sent\u00e9e \u00e0 ce moment en raison de sa minorit\u00e9 par sa m\u00e8rePERSONNE8.)(ci-apr\u00e8s:PERSONNE8.)), ont port\u00e9plainte avec constitution de partie civilecontre INCONNU(S) des chefs de coups et blessures involontaires et\/ou non-assistance \u00e0personne en danger, en raison du suicide de leur p\u00e8re PERSONNE11.)survenu le 17 d\u00e9cembre 2013, en estimant que la responsabilit\u00e9 p\u00e9nale de toute personne \u00e9tant intervenue fautivement dans le cadre des bilans et examens, de l\u2019hospitalisation, des soins prodigu\u00e9s et de la d\u00e9cision de sortie duH\u00d4PITAL1.)(ci-apr\u00e8s:H\u00d4PITAL1.)) de PERSONNE11.)serait engag\u00e9e \u00e0 ces titres. A l\u2019appui de leur plainte, les plaignantes ont fait valoir quePERSONNE11.)\u00e9tait en traitement depuis 2007 pour divers \u00e9pisodes d\u00e9pressifs avec hospitalisations et une tentative de suicide en janvier 2008 et qu\u2019en date du 11 d\u00e9cembre 2013, \u00e0 la suite d\u2019une rechute et au vu de l\u2019aggravation de l\u2019\u00e9tat de sant\u00e9 de leur p\u00e8re, son m\u00e9decin traitant, le DrPERSONNE5.)(ci-apr\u00e8s: Dr PERSONNE5.)),a d\u00e9cid\u00e9 de l\u2019adresser auH\u00d4PITAL1.)pour le faire hospitaliser et a contact\u00e9 le H\u00d4PITAL1.)\u00e0 cette fin. Les plaignantes ont pr\u00e9cis\u00e9 que l\u2019\u00e9tat de sant\u00e9 dePERSONNE11.)s\u2019\u00e9tait d\u00e9grad\u00e9 depuis septembre 2013, o\u00f9, apr\u00e8s un passage aux urgences duH\u00d4PITAL3.)(ci-apr\u00e8s:H\u00d4PITAL3.)) le 28 ao\u00fbt 2013, il avait d\u00fb \u00eatre hospitalis\u00e9 pendant sept semaines \u00e0 l\u2019H\u00d4PITAL2.)(ci-apr\u00e8s: H\u00d4PITAL2.)). Leur p\u00e8re ayant cependant perdu plus de dix kilos en trois mois et les m\u00e9dicaments prescrits dans le cadre du traitement auH\u00d4PITAL2.)n\u2019ayant pas donn\u00e9 de r\u00e9sultat, le Dr PERSONNE5.)aurait alors organis\u00e9 l\u2019hospitalisation dePERSONNE11.)auH\u00d4PITAL1.). Le 12 d\u00e9cembre 2013,PERSONNE11.)aurait \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 par le DrPERSONNE5.), que\u00absuite \u00e0 un entretien avec les docteursPERSONNE2.)etPERSONNE1.)duH\u00d4PITAL1.)\u00bb, son hospitalisation aurait lieu d\u00e8s le lendemain 13 d\u00e9cembre 2013.PERSONNE11.)a effectivement \u00e9t\u00e9 hospitalis\u00e9 auH\u00d4PITAL1.)le vendredi 13 d\u00e9cembre 2013 vers 9.00 heures et il y a \u00e9t\u00e9 vu par plusieurs m\u00e9decinsau courant de la journ\u00e9e. [Le tribunal note d\u2019embl\u00e9e qu\u2019il n\u2019y a jamais eu d\u2019entretien du DrPERSONNE5.)avec le DrPERSONNE1.)\u00e0 ce stade.] Les plaignantes ont ensuite d\u00e9nonc\u00e9 qu\u2019aucune information sur l\u2019\u00e9volution de l\u2019\u00e9tat de sant\u00e9 de leur p\u00e8re n\u2019a \u00e9t\u00e9 communiqu\u00e9e \u00e0 la famille pendant son hospitalisation et que le lundi 16 d\u00e9cembre 2013, les m\u00e9decins traitants duH\u00d4PITAL1.)ont d\u00e9cid\u00e9 de renvoyerPERSONNE11.) chez lui, sans en informer son m\u00e9decin traitant le DrPERSONNE5.), et sans en avoir discut\u00e9 avec son \u00e9pousePERSONNE8.), leur p\u00e8re ayant finalement quitt\u00e9 leH\u00d4PITAL1.)vers 17.30 heures le m\u00eame jour. Selon les plaignantes, le mardi matin 17 d\u00e9cembre 2013, le DrPERSONNE5.), inform\u00e9 par le Dr PERSONNE1.)(ci-apr\u00e8s: DrPERSONNE1.)) de la sortie duH\u00d4PITAL1.)dePERSONNE11.),<\/p>\n<p>aurait insist\u00e9 aupr\u00e8s de ce dernier m\u00e9decin pour obtenir le retour imm\u00e9diat dePERSONNE11.) auH\u00d4PITAL1.). N\u00e9anmoins, le m\u00eame jour \u00e0 11.30 heures, leur p\u00e8re s\u2019est suicid\u00e9 en se jetant devant un train. Information judiciaire Suivantr\u00e9quisitoire du 31 octobre 2014, le procureur d\u2019Etat a requis le juge d\u2019instruction d\u2019ouvrir une information judiciaire contre INCONNU(S) du chef de non-assistance \u00e0 personne en danger. En date du20 f\u00e9vrier 2015, ledossier m\u00e9dicaldePERSONNE11.)a \u00e9t\u00e9saisiauH\u00d4PITAL1.)par les agents verbalisant charg\u00e9s de l\u2019enqu\u00eate par le juge d\u2019instruction. Ledossier m\u00e9dicaldu Dr PERSONNE5.)concernant le m\u00eame patient a \u00e9t\u00e9saisi le 22 janvier 2016. Auditions polici\u00e8res Lors de son audition par les agents verbalisant en date du6 mai 2015, leDrPERSONNE1.)a d\u00e9clar\u00e9 avoir connuPERSONNE11.)comme patient venu sur proposition de son m\u00e9decin traitant DrPERSONNE5.)en policlinique duH\u00d4PITAL1.)en date du 13 d\u00e9cembre 2013 o\u00f9 il a \u00e9t\u00e9 pris en charge dans un premier temps par le DrPERSONNE12.),PERSONNE11.)lui ayant \u00e9t\u00e9 confi\u00e9 par la suite en tant que m\u00e9decin de garde au service de psychiatrie duH\u00d4PITAL1.)pendant le weekend. Le pr\u00e9venu a pr\u00e9cis\u00e9 que le DrPERSONNE5.)avait pris contact avec le Dr PERSONNE2.)(ci-apr\u00e8s: DrPERSONNE2.)), la responsable du service de psychiatrie du H\u00d4PITAL1.), et lui avait fait part du transfert du patientPERSONNE11.)et que lui-m\u00eame a re\u00e7u le rapport du DrPERSONNE12.), qu\u2019elle avait \u00e9tabli \u00e0 la suite de l\u2019examen de prise en charge de PERSONNE11.)le 13d\u00e9cembre 2013, de sorte qu\u2019il avait connaissance que ce patient soufrait d\u2019anxi\u00e9t\u00e9 et de d\u00e9pressions et avait tent\u00e9 de se suicider au courant du mois de janvier 2008 au moment o\u00f9 il lui a rendu une premi\u00e8re fois visite en date du samedi 14 d\u00e9cembre 2013 au courant de la matin\u00e9e dans sa chambre au service ouvert de la psychiatrie duH\u00d4PITAL1.). Le DrPERSONNE1.)a ensuite d\u00e9clar\u00e9 que le patientPERSONNE11.)lui a donn\u00e9 l\u2019impression d\u2019\u00eatre anxieux et d\u00e9pressif et qu\u2019il lui avait expliqu\u00e9 qu\u2019il se trouvait \u00abperdu\u00bb au milieu de tous les m\u00e9decins traitant, c\u2019est-\u00e0-direque le fait d\u2019\u00eatre suivi par plusieurs m\u00e9decins le troublait. PERSONNE11.)lui aurait expliqu\u00e9 s\u2019\u00eatre pr\u00e9sent\u00e9 sur conseil du DrPERSONNE5.)au H\u00d4PITAL1.), maisqu\u2019il ne pourrait pas s\u2019expliquer le changement constant de m\u00e9decin s\u2019occupant de son cas. Apr\u00e8s l\u2019entretien avec le patient, le pr\u00e9venu n\u2019aurait rien chang\u00e9 au traitement m\u00e9dicamenteux du DrPERSONNE12.), sauf \u00e0 rajouter la prise du calmant XANAX \u00e0 une dose de trois fois par jour. Il aencore pr\u00e9cis\u00e9 que le DrPERSONNE2.)lui aurait expliqu\u00e9 ult\u00e9rieurement que le DrPERSONNE5.) lui aurait fait savoir que selon l\u2019avis du Dr PERSONNE5.), le traitement mis en place par le DrPERSONNE13.)duH\u00d4PITAL2.)serait \u00abmauvais\u00bb, ni le DrPERSONNE2.), ni le pr\u00e9venu n\u2019ayant cependant pu cerner cette remarque du DrPERSONNE5.). [le tribunal souligne] Sur questions de l\u2019enqu\u00eateur, le DrPERSONNE1.)a pr\u00e9cis\u00e9 ne rien avoir constat\u00e9 dans le comportement dePERSONNE11.)en date de la premi\u00e8re entrevue dusamedi 14 d\u00e9cembre 2013 qui lui aurait fait penser que ce patient aurait l\u2019intention de se suicider. Le pr\u00e9venu aurait soulev\u00e9 l\u2019option lors de cet entretien qu\u2019il serait peut-\u00eatre plus avantageux pour le patient de continuer son traitement auH\u00d4PITAL2.)aupr\u00e8s du DrPERSONNE13.)qui l\u2019avait suivi pendant au moins cinq semaines \u00e0 partir du mois d\u2019ao\u00fbt 2013. En date du dimanche 15 d\u00e9cembre 2013, il aurait de<\/p>\n<p>nouveau rendu visite au patient au courant de la matin\u00e9e,PERSONNE11.)ayant \u00e9t\u00e9 plus calme \u00e0 ce moment et lui ayant fait savoir qu\u2019il se sentait un peu mieux. Le DrPERSONNE1.)a pr\u00e9cis\u00e9 que lors des entretiens,PERSONNE11.)lui aurait d\u00e9clar\u00e9 avoir pens\u00e9 \u00eatre examin\u00e9, voire trait\u00e9, par le DrPERSONNE2.)et qu\u2019il aurait expliqu\u00e9 au patient que d\u00e8s le lundi 16 d\u00e9cembre 2013 il allait s\u2019entretenir avec le DrPERSONNE2.)et qu\u2019il recevrait un suivi de cet entretien. En date du lundi 16 d\u00e9cembre 2013, dans la matin\u00e9e, tous les m\u00e9decins du service se seraientretrouv\u00e9s pour une r\u00e9union matinale lors de laquelle il aurait expliqu\u00e9 au DrPERSONNE2.)son impression sur l\u2019\u00e9tat dePERSONNE11.)et celle-ci lui aurait expliqu\u00e9 qu\u2019elle aussi serait \u00e9tonn\u00e9e de la remarque du DrPERSONNE5.)concernant le traitement du Dr PERSONNE13.)lors de leur conversation de la semaine pr\u00e9c\u00e9dente et elle l\u2019aurait soutenu enti\u00e8rement dans sa d\u00e9cision de proposer au patient de continuer son traitement aupr\u00e8s du Dr PERSONNE13.)auH\u00d4PITAL2.). [le tribunal souligne] Sur question de l\u2019enqu\u00eateur, le pr\u00e9venu a d\u00e9clar\u00e9 avoir rendu visite au courant de la matin\u00e9e du lundi 16 d\u00e9cembre 2013 \u00e0PERSONNE11.)et lui avoir sugg\u00e9r\u00e9 que ce serait mieux de continuer son traitement aupr\u00e8s du DrPERSONNE13.)auH\u00d4PITAL2.), le patient lui exposant pr\u00e9f\u00e9rer rester auH\u00d4PITAL1.), sans pourtant donner des explications plus approfondies. Le pr\u00e9venu aurait alors expliqu\u00e9 \u00e0PERSONNE11.)la raison de sa proposition en mettant le point fort sur le fait que le DrPERSONNE13.)connaissait bien l\u2019\u00e9tat du patient \u00e0 lasuite du suivi de l\u2019hospitalisation auH\u00d4PITAL2.)du mois d\u2019ao\u00fbt 2013.PERSONNE11.)lui aurait alors d\u00e9clar\u00e9 prendre contact avec son \u00e9pouse et envisager dans ce cas d\u2019aller \u00e0 laH\u00d4PITAL4.)\u00e0LIEU1.) comme son beau-fr\u00e8re y travaille comme cardiologue et comme il y conna\u00eet aussi le psychiatre DrPERSONNE14.). Au courant de la journ\u00e9e,PERSONNE11.)l\u2019aurait encore consult\u00e9 dans un bureau de service d\u2019infirmi\u00e8re o\u00f9 il se serait trouv\u00e9 avec plusieurs infirmi\u00e8res etlui aurait fait savoir qu\u2019il aimerait rentrerchez lui et qu\u2019il envisagerait de se rendre \u00e0 laH\u00d4PITAL4.). Le pr\u00e9venu a encore pr\u00e9cis\u00e9 que le patientPERSONNE11.)lui aurait demand\u00e9 de son plein gr\u00e9 de pouvoir quitter leH\u00d4PITAL1.)pour se rendre \u00e0 la maison, tout en demandant pouvoir rester au H\u00d4PITAL1.)jusqu\u2019\u00e0 l\u2019arriv\u00e9e de son \u00e9pouse, dol\u00e9ance lui ayant \u00e9t\u00e9 accord\u00e9e, le dossier m\u00e9dical renseignant que le patient a quitt\u00e9 leH\u00d4PITAL1.)le lundi 16 d\u00e9cembre 2013 vers 17.30 heures. [le tribunal souligne] Le DrPERSONNE1.)a ensuite d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019au courant de la soir\u00e9e du 16 d\u00e9cembre 2013 il aurait pass\u00e9 en revue \u00e0 la maison et \u00e0 t\u00eate repos\u00e9e, les entretiens avec le patientPERSONNE11.)et ses confr\u00e8res et aurait pris la d\u00e9cision de contacter le DrPERSONNE5.)le lendemain. Le 17 d\u00e9cembre 2013, il auraitcontact\u00e9 le cabinet du DrPERSONNE5.)qui, \u00e9tant en consultation, l\u2019aurait rappel\u00e9 vers 10.00 heures du matin. Il aurait alors mis son confr\u00e8re au courant des entretiens avecPERSONNE11.)et de sa proposition de continuer le traitement auH\u00d4PITAL2.) par le DrPERSONNE13.), ainsi que de la d\u00e9cision du patient de rentrer chez lui et de vouloir suivre un traitement \u00e0 laH\u00d4PITAL4.)et aurait aussi fait part au DrPERSONNE5.)de son \u00e9tonnement suite \u00e0 la remarque \u00abmauvais traitement\u00bb mentionn\u00e9e lors de l\u2019entretien avec le Dr PERSONNE2.), ce dernier, sans rentrer dans les d\u00e9tails, ayant cependant maintenu que le traitement dePERSONNE11.)re\u00e7u auH\u00d4PITAL2.)par le DrPERSONNE13.)aurait \u00e9t\u00e9 mauvais. Le pr\u00e9venu a pr\u00e9cis\u00e9 avoir contact\u00e9PERSONNE11.)apr\u00e8s l\u2019entretien avec le DrPERSONNE5.) pour s\u2019informer de son \u00e9tat et que cet entretien se serait d\u00e9roul\u00e9 normalement et calmement, le patient lui ayant expliqu\u00e9 avoir effectu\u00e9 toutes les d\u00e9marches pour se faire hospitaliser \u00e0 la<\/p>\n<p>H\u00d4PITAL4.). Le DrPERSONNE1.)a encore insist\u00e9 avoir m\u00eame propos\u00e9 \u00e0PERSONNE11.)de passer l\u2019attente auH\u00d4PITAL1.)sous leur surveillance si la dur\u00e9e pour entrer \u00e0 laH\u00d4PITAL4.) \u00e9tait trop longue, maisPERSONNE11.)lui aurait expliqu\u00e9 avoir pris toutes les d\u00e9marches pour s\u2019y faire hospitaliser encore dans la soir\u00e9e du 17 d\u00e9cembre 2013. Le pr\u00e9venu aurait alors recontact\u00e9 ou du moins essay\u00e9 de recontacter le DrPERSONNE5.)pour l\u2019informer de ce que le patient lui avait d\u00e9clar\u00e9 au t\u00e9l\u00e9phone et au courant de l\u2019apr\u00e8s-midi vers 16.00 heures le Dr PERSONNE5.)l\u2019aurait contact\u00e9 sur son mobile pour l\u2019informer du suicide dePERSONNE11.). Sur questions de l\u2019enqu\u00eateur, le DrPERSONNE1.)a pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019au vu des \u00e9l\u00e9ments connus au cours de cette courte p\u00e9riode de son point de vue, le traitement que le patient a re\u00e7u au H\u00d4PITAL1.)\u00e9tait adapt\u00e9 \u00e0son \u00e9tat, voire \u00e0 la situation et que la proposition de suivi au H\u00d4PITAL2.)\u00e9tait aussi appropri\u00e9e \u00e0 cette p\u00e9riode pr\u00e9cise,le patient n\u2019ayant \u00e0 aucun moment de son hospitalisation du 13 au 16 d\u00e9cembre 2013 donn\u00e9 le moindre indice d\u2019avoir des tendances suicidaires. Finalement, le pr\u00e9venu a d\u00e9clar\u00e9 ne pas avoir r\u00e9dig\u00e9 un rapport d\u2019hospitalisation du patientPERSONNE11.)\u00e0 destination de son confr\u00e8re DrPERSONNE5.)\u00e0 la suite de la trag\u00e9die du suicide du patient, mais uniquement un compte rendu de l\u2019hospitalisation pour cl\u00f4turer le dossier. [le tribunal souligne] En date du22 mai 2015, la veuve dePERSONNE11.),PERSONNE8.)a \u00e9t\u00e9 entendue par l\u2019enqu\u00eateur policier. Elle a pr\u00e9cis\u00e9 quePERSONNE11.)travaillait comme infirmier anesth\u00e9siste auH\u00d4PITAL3.)\u00e0LIEU2.)et s\u2019occupait plus particuli\u00e8rement des plaintes entr\u00e9es auH\u00d4PITAL3.) et auxquelles il fallait donner une suite. Elle a ensuite fait valoir qu\u2019au cours du mois de septembre 2006, le p\u00e8re dePERSONNE11.)\u00e9tait d\u00e9c\u00e9d\u00e9 et que cette perte lui a caus\u00e9beaucoup de chagrin, son \u00e9tat de sant\u00e9 se d\u00e9gradant de plus en plus \u00e0 partir de janvier 2007, un premier diagnostic d\u2019une grippe s\u2019\u00e9tant r\u00e9v\u00e9l\u00e9 faux, et que les m\u00e9decins duH\u00d4PITAL3.)ont finalement diagnostiqu\u00e9 une d\u00e9pression qui a perdur\u00e9 pendant toute l\u2019ann\u00e9e 2007 et a culmin\u00e9 en une tentative de suicide en date du 10 janvier 2008. Elle a pr\u00e9cis\u00e9qu\u2019\u00e0 la suite de cette tentative de suicide, PERSONNE11.)a \u00e9t\u00e9 trait\u00e9 pendant environ trois semaines auH\u00d4PITAL2.)par le Dr PERSONNE13.)et que son \u00e9tat s\u2019estalors progressivement am\u00e9lior\u00e9jusqu\u2019au milieu de l\u2019ann\u00e9e 2009 o\u00f9 son mari n\u2019a plus pris d\u2019antid\u00e9presseurs, mais qu\u2019il a quand-m\u00eame \u00e9t\u00e9 suivi jusqu\u2019\u00e0 la fin de l\u2019ann\u00e9e 2012 par la psychologuePERSONNE15.)et que celle-ci a \u00e0 ce moment d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019il n\u2019avait plus besoin de la voir puisqu\u2019il se portait de nouveau bien. [le tribunal souligne] PERSONNE8.)a ensuite d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019\u00e0 partir du mois d\u2019ao\u00fbt 2013, le comportement de PERSONNE11.)a de nouveau chang\u00e9 compl\u00e8tement, dans la mesure o\u00f9 il a subi une attaque de panique pendant la nuit et qu\u2019ils ont d\u00fb se rendre aux urgences auH\u00d4PITAL3.), qu\u2019il a de nouveau pu quitter apr\u00e8s un traitement ambulatoire et qu\u2019au cours des vacances les d\u00e9pressions de son mari sont r\u00e9apparues. Elle a pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019apr\u00e8s les vacances, aux alentours des 11 ou 12 septembre 2013,PERSONNE11.)s\u2019est rendu \u00e0 son bureau pour pr\u00e9parer sa reprise de travail du 16 septembre 2013, mais qu\u2019en cours de matin\u00e9e, son amiPERSONNE10.)(ci-apr\u00e8s: PERSONNE10.)) lui a t\u00e9l\u00e9phon\u00e9 pour l\u2019informer qu\u2019il allait se rendre avec son mari au H\u00d4PITAL2.)pour l\u2019y hospitaliser \u00e9tant donn\u00e9 que son\u00e9tat \u00e9tait extr\u00eamement pr\u00e9occupant. PERSONNE8.)a d\u00e9clar\u00e9 s\u2019\u00eatre alors \u00e9galement rendue auH\u00d4PITAL2.)o\u00f9 son mari,en raison de ses d\u00e9pressions et de son \u00e9tat pr\u00e9occupant, a \u00e9t\u00e9 admisau service psychiatrique ferm\u00e9sous la responsabilit\u00e9 et le traitement du DrPERSONNE13.)et o\u00f9 il est rest\u00e9 jusqu\u2019au 26 octobre 2013. Elle a pr\u00e9cis\u00e9 que le DrPERSONNE13.)a alors propos\u00e9 \u00e0 son mari, apr\u00e8s cette hospitalisation de six semaines, de retourner \u00e0 la maison et de continuer \u00e0 prendre ses<\/p>\n<p>m\u00e9dicaments, mais quePERSONNE11.)n\u2019\u00e9tait pas satisfait du traitement du DrPERSONNE13.) et qu\u2019il a donc voulu se soumettre\u00e0 l\u2019analyse et \u00e0 l\u2019examen d\u2019un autre psychiatre, son ami PERSONNE10.)lui proposant alors le DrPERSONNE5.), auquelPERSONNE11.)aurait ensuite, \u00e0 cinq reprises, rendu visite entre le 9 octobre 2013 et le 11 d\u00e9cembre 2013, avant que leDr PERSONNE5.)lui a propos\u00e9 en date du 11 d\u00e9cembre 2013 de demander un avis m\u00e9dical compl\u00e9mentaireet lui a propos\u00e9 un traitementauH\u00d4PITAL1.)ou \u00e0 laH\u00d4PITAL4.)(ci-apr\u00e8s: H\u00d4PITAL4.)).[le tribunal souligne] Sur questions de l\u2019enqu\u00eateur,PERSONNE8.)apr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019un traitement auH\u00d4PITAL2.)n\u2019a \u00e0 ce moment pas \u00e9t\u00e9 envisag\u00e9 parce quePERSONNE11.)n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 satisfait du traitement du Dr PERSONNE13.)apr\u00e8s sa sortie de l\u2019hospitalisation, dans la mesure o\u00f9 le DrPERSONNE13.) n\u2019aurait pas eu suffisamment detemps pour s\u2019occuper de lui et ne lui aurait donn\u00e9 aucune perspective, notamment de changement de m\u00e9dication, mais surtout parce que son mari \u00e9tait d\u2019avis que le traitement du mois d\u2019ao\u00fbt 2013 n\u2019aurait pas am\u00e9lior\u00e9 son \u00e9tat. Elle a rajout\u00e9 qu\u2019au vu de lad\u00e9gradation de l\u2019\u00e9tat dePERSONNE11.), une prise en charge continuelle serait devenue n\u00e9cessaire, raison pour laquelle le DrPERSONNE5.)aurait pr\u00e9conis\u00e9 une hospitalisation, soit au H\u00d4PITAL1.), soit auH\u00d4PITAL4.), et que son mari a marqu\u00e9 son accord avecune telle hospitalisation en optant pour leH\u00d4PITAL1.)en raison de la proximit\u00e9. PERSONNE8.)a ensuite d\u00e9clar\u00e9 que le DrPERSONNE5.)aurait alors contact\u00e9 la responsable du service psychiatrique duH\u00d4PITAL1.), le DrPERSONNE2.), au t\u00e9l\u00e9phone et lui aurait expliqu\u00e9 l\u2019\u00e9tat dePERSONNE11.)et sa proposition d\u2019envisager un traitement auH\u00d4PITAL1.), le Dr PERSONNE5.)lui confirmant d\u2019avoir tout r\u00e9gl\u00e9 avec le DrPERSONNE2.)en vue de l\u2019hospitalisation de son mari auH\u00d4PITAL1.). Elle a pr\u00e9cis\u00e9 que lors d\u2019un entretien t\u00e9l\u00e9phonique apr\u00e8s le suicide de son mari, le DrPERSONNE5.)lui aurait d\u00e9clar\u00e9 avoir inform\u00e9 la pr\u00e9dite responsable du service psychiatrique duH\u00d4PITAL1.)de la n\u00e9cessit\u00e9 de traitement de PERSONNE11.)en raison d\u2019un danger de suicide. Elle a continu\u00e9 que le matin du vendredi 13 d\u00e9cembre 2013, elle s\u2019est rendue ensemble avec son mari auH\u00d4PITAL1.)o\u00f9 celui-ci a \u00e9t\u00e9 pris en charge par un premier m\u00e9decin qui l\u2019a renvoy\u00e9 \u00e0 un m\u00e9decin psychiatre, le Dr PERSONNE12.), qui, apr\u00e8s examen, l\u2019a hospitalis\u00e9 au service psychiatrique ouvert du H\u00d4PITAL1.).PERSONNE8.)a encore pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019apr\u00e8s lui avoir donn\u00e9 un cachet du calmant TEMESTA, le DrPERSONNE12.)aurait parl\u00e9 seule avec son mari et que ce dernier lui aurait rapport\u00e9 par la suite que le DrPERSONNE12.)lui aurait propos\u00e9 de profiter de la vie, de faire des vacances etc., ce que son mari aurait trouv\u00e9 ridicule, lui faisant part qu\u2019il ne s\u2019attendraitpas \u00e0 grand-chose de ce qui se serait pass\u00e9 jusqu\u2019alors auH\u00d4PITAL1.). Sur question, elle a encore d\u00e9clar\u00e9 quePERSONNE11.)l\u2019a contact\u00e9e au cours de la matin\u00e9e du lundi 16 d\u00e9cembre 2013 et l\u2019a inform\u00e9e qu\u2019apr\u00e8s une entrevue entre le DrPERSONNE1.), ayantpris la rel\u00e8ve du Dr PERSONNE12.)pendant le weekend, et le DrPERSONNE2.)ce matin, on lui aurait propos\u00e9, soit de reprendre son traitement auH\u00d4PITAL2.), soit de rentrer \u00e0 la maison et qu\u2019il lui a demand\u00e9 de venir le chercher ce qu\u2019elle aurait fait vers18.00 heures le m\u00eame jour, trouvant son mari seul devant la porte duH\u00d4PITAL1.)avec sa valise ce qui n\u2019aurait pas manqu\u00e9 de la surprendre au vu du fait que son mari se trouvait dans un \u00e9tat d\u00e9pressif. Concernant l\u2019\u00e9tat dePERSONNE11.)au moment de sa sortie duH\u00d4PITAL1.)le soir du 16 d\u00e9cembre 2013,PERSONNE8.)a d\u00e9clar\u00e9, d\u2019un c\u00f4t\u00e9, que son mari lui aurait dit \u00eatre d\u00e9\u00e7u de la d\u00e9cision des m\u00e9decins de le renvoyer \u00e0 la maison et qu\u2019il aurait \u00e9t\u00e9 contrari\u00e9 par le fait que les m\u00e9decins ne s\u2019\u00e9taient pas suffisamment occup\u00e9s de lui \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019on n\u2019aurait pas beaucoup<\/p>\n<p>parl\u00e9 avec lui et qu\u2019on ne l\u2019aurait pas pris au s\u00e9rieux, les m\u00e9decins lui ayant laiss\u00e9 le choix de reprendre son traitement auH\u00d4PITAL2.)ou de rentrer \u00e0 la maison et, d\u2019un autre c\u00f4t\u00e9, que PERSONNE11.)lui donnait l\u2019impression d\u2019aller mieux qu\u2019au moment de son hospitalisation en date du 13 d\u00e9cembre 2013, \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il ne tremblait plus et \u00e9tait tout-\u00e0-fait calme etlui a d\u00e9clar\u00e9 vouloir se soumettre \u00e0 d\u2019autres th\u00e9rapies, option qui aurait \u00e9t\u00e9 discut\u00e9e le soir \u00e0 la maison, une hospitalisation auH\u00d4PITAL4.)ayant \u00e9t\u00e9 envisag\u00e9e, proposition quePERSONNE11.)n&#039;aurait pas rejet\u00e9e. Sur question sp\u00e9cifique,PERSONNE8.)a pr\u00e9cis\u00e9 quele soir du 16 d\u00e9cembre 2013, PERSONNE11.)ne donnait pas l\u2019impression d\u2019avoir des pens\u00e9es suicidaires, mais qu\u2019il se portait m\u00eame relativement bienau vu des circonstances. [le tribunal souligne] PERSONNE8.)a continu\u00e9 quele matin du 17 d\u00e9cembre 2013 elle n\u2019a pas pu constater des comportements exceptionnelsdePERSONNE11.), celui-ci restant encore au lit lorsqu\u2019elle s\u2019est lev\u00e9e et a quitt\u00e9 la maison, mais qu\u2019au moment d\u2019un entretien t\u00e9l\u00e9phonique avec son mari\u00e0 10.00 heures,l\u2019humeurde celui-ci n\u2019\u00e9tait pas bonne \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il donnait l\u2019impression d\u2019\u00eatretriste etd\u00e9sesp\u00e9r\u00e9, un\u00e9tat qui n\u2019aurait cependant \u00e9t\u00e9 rien de nouveau pour elle, des changements d\u2019humeur pouvant intervenir d\u2019un moment \u00e0 l\u2019autre, de sorte qu\u2019elle lui aurait propos\u00e9 d\u2019aller se promener, ce que son mari aurait trouv\u00e9 une bonne id\u00e9e. [le tribunal souligne] Sur question,PERSONNE8.)a continu\u00e9 que l\u2019apr\u00e8s-midi du m\u00eame jour, apr\u00e8s avoir eu la nouvelle du suicide de son mari, le DrPERSONNE1.)l\u2019aurait contact\u00e9e au t\u00e9l\u00e9phone et lui aurait pr\u00e9sent\u00e9 ses condol\u00e9ances tout en lui expliquant s\u2019\u00eatreentretenu le matin avec le Dr PERSONNE5.)et, en raison de la demande de celui-ci de r\u00e9admettrePERSONNE11.)tout de suite, d\u2019avoir contact\u00e9 son mari afin de le convaincre de retourner tout-de-suite auH\u00d4PITAL1.), ce quePERSONNE11.)aurait cependant refus\u00e9.PERSONNE8.)a encore pr\u00e9cis\u00e9 que le Dr PERSONNE5.)l\u2019a \u00e9galement contact\u00e9e au cours de l\u2019apr\u00e8s-midi du 17 d\u00e9cembre 2013 pour lui faire part de l\u2019entretien t\u00e9l\u00e9phonique du matin avec le DrPERSONNE1.)et du fait qu\u2019il aurait inform\u00e9 celui-ci de la n\u00e9cessit\u00e9 absolue d\u2019hospitaliserPERSONNE11.)imm\u00e9diatement dans un service psychiatrique au vu de son \u00e9tat critique. Lors du m\u00eame entretien, le DrPERSONNE5.) aurait \u00e9galement indiqu\u00e9 \u00e0PERSONNE8.)avoir inform\u00e9 le DrPERSONNE2.)du risque suicidaire dans lechef dePERSONNE11.). LeDrPERSONNE2.)a \u00e9t\u00e9 entendue le23 septembre 2015par l\u2019enqu\u00eateur de la police. Elle a tout d\u2019abord confirm\u00e9 \u00eatre le m\u00e9decin responsable du service psychiatrique duH\u00d4PITAL1.)et a soulign\u00e9 qu\u2019en cette qualit\u00e9 elle \u00e9tait certes responsable du bon fonctionnement du service, mais non pas des agissements des diff\u00e9rents m\u00e9decins de ce service. Le DrPERSONNE2.)a ensuite confirm\u00e9 avoir connuPERSONNE11.)en tant que patient trait\u00e9 au service psychiatrique duH\u00d4PITAL1.)qui, apr\u00e8s sa sortie du service, s\u2019est suicid\u00e9, mais ne jamais avoir personnellement rencontr\u00e9 ce patient. Concernant l\u2019entr\u00e9e du patient au service, elle a pr\u00e9cis\u00e9 avoir eu, un ou deux jours avant le 13 d\u00e9cembre 2013, un appel t\u00e9l\u00e9phonique d\u2019un DrPERSONNE5.)qu\u2019elle n\u2019aurait pas connu \u00e0 ce moment, qui lui aurait expliqu\u00e9 traiter un patientqui aurait \u00e9t\u00e9 trait\u00e9 jusqu\u2019\u00e0 r\u00e9cemment par le Dr PERSONNE13.)duH\u00d4PITAL2.)et qu\u2019il d\u00e9sirerait hospitaliser au service psychiatrique du H\u00d4PITAL1.), le patientPERSONNE11.) souffrant de d\u00e9pressions. Sur question, Dr PERSONNE2.)a pr\u00e9cis\u00e9 ne pas se rappeler des termes pr\u00e9cis utilis\u00e9s par le DrPERSONNE5.) en relation avec le traitement du DrPERSONNE13.). Elle a encore pr\u00e9cis\u00e9 ne jamais avoir eu<\/p>\n<p>l\u2019impression pendant cet entretien que le patient devait lui \u00eatre transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 elle personnellement et qu\u2019\u00e0 son avis l\u2019entretien n\u2019avait eu lieu avec elle qu\u2019en raison du fait qu\u2019on lui avait transf\u00e9r\u00e9 l\u2019appel du DrPERSONNE5.)parce qu\u2019elle s\u2019occupait des admissions des patients au service psychiatrique duH\u00d4PITAL1.). DrPERSONNE2.)a encore pr\u00e9cis\u00e9 avoir dit au DrPERSONNE5.) de s\u2019adresser \u00e0 l\u2019h\u00f4pital de service si le patient n\u00e9cessitait une prise en charge imm\u00e9diate, respectivement, si tel n\u2019\u00e9tait pas le cas, que leH\u00d4PITAL1.)serait de service \u00e0 partir du 13 d\u00e9cembre 2013 et pourrait donc admettre le patient \u00e0 partir de cette date. Au cours du Staff Meeting du lundi 16 d\u00e9cembre 2013, le DrPERSONNE1.)aurait alors inform\u00e9 le DrPERSONNE2.)quePERSONNE11.)s\u2019\u00e9tait pr\u00e9sent\u00e9 aux urgences le vendredi 13 d\u00e9cembre 2013 o\u00f9 un m\u00e9decin g\u00e9n\u00e9raliste l\u2019avait examin\u00e9 avant dele renvoyer au m\u00e9decin psychiatre de permanence le DrPERSONNE12.)qui l\u2019a hospitalis\u00e9 dans le service psychiatrique ouvert \u00e0 partir de cette date. Sur question, DrPERSONNE2.)a pr\u00e9cis\u00e9 que le DrPERSONNE1.)l\u2019a encore inform\u00e9e pendant le Staff Meeting avoir vuPERSONNE11.)\u00e0 deux jours pendant le weekend, \u00e0 savoir le samedi et le dimanche, lui avoir parl\u00e9 et d\u2019avoir adapt\u00e9 le traitement m\u00e9dicamenteux du patient. DrPERSONNE1.)lui aurait encore d\u00e9clar\u00e9 avoir propos\u00e9 \u00e0PERSONNE11.)qu\u2019il serait plus avantageux de continuer le traitement stationnaire commenc\u00e9 aupr\u00e8s du Dr PERSONNE13.). DrPERSONNE2.)a finalement pr\u00e9cis\u00e9 \u00eatre d\u2019avis que pour le patient PERSONNE11.)toutes les proc\u00e9dures ont \u00e9t\u00e9 correctement appliqu\u00e9es et que le traitement \u00e9tait appropri\u00e9. En date du30 septembre 2015,PERSONNE10.)a \u00e9t\u00e9 entendu par l\u2019enqu\u00eateur de la police. Il a pr\u00e9cis\u00e9 avoir \u00e9t\u00e9 l\u2019un des meilleurs amis dePERSONNE11.)et d\u00e9sirer voir act\u00e9 son opinion en relation avec le suicide de celui-ci. A cet effet,PERSONNE10.)a commenc\u00e9 son r\u00e9cit avec le d\u00e9c\u00e8s du p\u00e8re dePERSONNE11.)au mois de septembre 2006, perte qui aurait tr\u00e8s \u00e9pris son ami \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il y aurait eu desincoh\u00e9rences entre lui et son p\u00e8re qu\u2019il n\u2019aurait plus pu discuter, voire auxquelles il n\u2019aurait plus pu rem\u00e9dier.PERSONNE10.)a continu\u00e9 qu\u2019\u00e0 partir de janvier 2007 l\u2019\u00e9tat de sant\u00e9 dePERSONNE11.)se serait d\u00e9grad\u00e9 et qu\u2019au d\u00e9but il a \u00e9t\u00e9 trait\u00e9 pour des sympt\u00f4mes grippales, mais qu\u2019une nuit il a subi une telle attaque de panique, pensant subir un arr\u00eat cardiaque, qu\u2019il a d\u00fb \u00eatre hospitalis\u00e9 d\u2019urgence auH\u00d4PITAL3.)o\u00f9 finalement les m\u00e9decins ont diagnostiqu\u00e9 qu\u2019il souffrait de d\u00e9pressions, d\u00e9pressions qui perduraient pendant toute l\u2019ann\u00e9e 2007 et culminant en une tentative de suicide en janvier 2008. Sur question,PERSONNE10.)a d\u00e9clar\u00e9 que le matin du 10 janvier 2008,PERSONNE11.)a quitt\u00e9 la maison en pr\u00e9tendant se rendre \u00e0 son travail, mais que le soir il n\u2019est pas rentr\u00e9 \u00e0 la maison, raison pour laquelle son \u00e9pousePERSONNE8.)lui a t\u00e9l\u00e9phon\u00e9 et qu\u2019il lui a expliqu\u00e9 que PERSONNE11.)s\u2019\u00e9tait excus\u00e9 de son emploi pour cause de maladie. Sur ce,PERSONNE8.)a port\u00e9 son \u00e9poux disparu aupr\u00e8s de la police etPERSONNE11.)a \u00e9t\u00e9 retrouv\u00e9 le matin du 11 janvier 2008 danssa voiture au(&#8230;)\u00e0(&#8230;). Il avaitpris un cocktail de m\u00e9dicaments qui aurait en principe suffi \u00e0 le tuer, mais il avait surv\u00e9cu en raison des temp\u00e9ratures extr\u00eamement basses de la nuit qui avaient ralenti son m\u00e9tabolisme. PERSONNE10.)a pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019apr\u00e8s cette tentative de suicide,PERSONNE11.)a \u00e9t\u00e9 trait\u00e9 dans un premier temps auH\u00d4PITAL3.)en raison d\u2019une pneumonie, ainsi que par le psychiatre Dr PERSONNE16.), et, par la suite, auH\u00d4PITAL2.)en relation avec ses d\u00e9pressions par le psychiatre DrPERSONNE13.)dont le traitement, notamment m\u00e9dicamenteux, aurait abouti \u00e0 une nette am\u00e9lioration de l\u2019\u00e9tat de son ami. En m\u00eame temps du traitement post-hospitalisation<\/p>\n<p>par le DrPERSONNE13.),PERSONNE11.)aurait encore suivi un traitement psychologique aupr\u00e8s du psychologuePERSONNE15.)jusqu\u2019\u00e0 la fin de l\u2019ann\u00e9e 2012 o\u00f9 la psychologue aurait dit \u00e0PERSONNE11.)que son \u00e9tat se serait tellement am\u00e9lior\u00e9 qu\u2019il n\u2019aurait plus besoin de continuer de la voir. PERSONNE10.)a continu\u00e9 qu\u2019\u00e0 la mi-ao\u00fbt 2013,PERSONNE11.)l\u2019aurait amen\u00e9 lui et sa famille \u00e0 l\u2019a\u00e9roport pour le d\u00e9part en vacances et qu\u2019\u00e0 ce moment il auraitpu constater un changement dans l\u2019humeur de son ami qui serait redevenu m\u00e9lancolique, laissant redouter une reprise des d\u00e9pressions. A son retour des vacances,PERSONNE11.)aurait \u00e9galement \u00e9t\u00e9 en vacances avec sa famille, mais \u00e0 son retour son ami lui aurait fait part que ces vacances ne lui auraient apport\u00e9 aucune joie et qu\u2019il ne se serait pas repos\u00e9\/d\u00e9tendu. Vers la mi-septembre,PERSONNE11.)lui aurait rendu visite \u00e0 son lieu de travail et il aurait \u00e9t\u00e9 effray\u00e9 par l\u2019\u00e9tat dans lequel son ami se trouvait \u00e0 ce moment, \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il aurait perdu beaucoup de poids, qu\u2019il aurait trembl\u00e9 au corps entier, m\u00eame apr\u00e8s s\u2019\u00eatre assis sur une chaise, et qu\u2019il aurait parl\u00e9 de fa\u00e7on non coordonn\u00e9e, ne r\u00e9ussissant plus \u00e0 faire des phrases enti\u00e8res cens\u00e9es.PERSONNE10.)a pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019au vu de cet \u00e9tat pr\u00e9occupant, il aurait dit \u00e0 son ami qu\u2019il aurait imm\u00e9diatement besoin d\u2019aide m\u00e9dicale et il aurait alors contact\u00e9 par t\u00e9l\u00e9phone le DrPERSONNE13.)pour l\u2019informer qu\u2019il allait amenerPERSONNE11.)de suite auH\u00d4PITAL2.).Il a encore pr\u00e9cis\u00e9 quePERSONNE11.) n&#039;aurait m\u00eame plus retrouv\u00e9 son v\u00e9hicule au parking et qu\u2019une fois arriv\u00e9s auH\u00d4PITAL2.), son ami aurait \u00e9t\u00e9 pris en charge par le DrPERSONNE13.)qui l\u2019aurait intern\u00e9 le jour m\u00eame dans le service psychiatrique ferm\u00e9 duH\u00d4PITAL2.)pour une dur\u00e9e de cinq \u00e0 six semaines. A la fin dumois d\u2019octobre 2013,PERSONNE11.)aurait pu quitter la psychiatrie duH\u00d4PITAL2.) etPERSONNE10.)a encore pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019apr\u00e8s coup son ami lui aurait fait part de son m\u00e9contentement du traitement du DrPERSONNE13.)dans la mesure o\u00f9 il aurait estim\u00e9 ne pas avoir \u00e9t\u00e9 suffisamment pris en charge et que le traitement, notamment m\u00e9dicamenteux, n\u2019aurait pasapport\u00e9 les r\u00e9sultats escompt\u00e9s.PERSONNE10.)a pr\u00e9cis\u00e9 que son ami lui aurait dit avoir manqu\u00e9 d\u2019un traitement r\u00e9gulier de la part duDrPERSONNE13.)qui ne lui aurait pas consacr\u00e9 suffisamment de son temps et que le conseil du m\u00e9decin de se rendre \u00e0 la maison et de prendre part aux joies de la vie aurait \u00e9t\u00e9 insuffisant pour sortir de ses d\u00e9pressions. PERSONNE10.)a pr\u00e9cis\u00e9 s\u2019\u00eatre pos\u00e9 apr\u00e8s coup la question\u00e0 ce sujet pourquoi un m\u00e9decin traitant envoie son patient \u00e0 la maison si la situation du patient, de l\u2019avis du m\u00e9decin-m\u00eame, ne s\u2019est pas am\u00e9lior\u00e9e. Dans la mesure o\u00f9 PERSONNE11.) aurait voulu se soumettre \u00e0 une psychanalyse, respectivement \u00e0 l\u2019examen d\u2019un autre psychiatre,PERSONNE10.)lui aurait alors propos\u00e9 le Dr PERSONNE5.). Entre le mois d\u2019octobre et jusqu\u2019au mois de d\u00e9cembre 2013,PERSONNE11.)se serait donc rendu, en plus de ses consultations post-hospitalisation aupr\u00e8s du Dr PERSONNE13.), encore de mani\u00e8re r\u00e9guli\u00e8re, \u00e0 savoir \u00e0 cinq reprises, en traitement aupr\u00e8s du DrPERSONNE5.)qui aurait indiqu\u00e9 au d\u00e9but du mois de d\u00e9cembre 2013 \u00e0PERSONNE11.)que son \u00e9tat de sant\u00e9 n\u00e9cessiterait un traitement permanent en milieu hospitalier et lui aurait propos\u00e9, au vu de son refus de se rendre auH\u00d4PITAL2.), de se rendre soit auH\u00d4PITAL1.), soit au H\u00d4PITAL4.).PERSONNE11.)aurait \u00e9t\u00e9 d\u2019accord avec cette proposition du DrPERSONNE5.) \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il se serait senti mal et qu\u2019il aurait eu un besoin urgent de traitement psychiatrique et le DrPERSONNE5.)aurait alors pris contact avec la responsable du service psychiatrique du H\u00d4PITAL1.), DrPERSONNE2.), lui aurait d\u00e9crit l\u2019\u00e9tat de son ami et sa proposition de<\/p>\n<p>l\u2019hospitaliser auH\u00d4PITAL1.),PERSONNE11.)s\u2019y \u00e9tant rendu le vendredi 13 d\u00e9cembre 2013 et y ayant \u00e9t\u00e9 hospitalis\u00e9 au service psychiatrique ouvert. Sur question,PERSONNE10.)a pr\u00e9cis\u00e9 ne pas avoir de connaissances au sujet de l\u2019admission dePERSONNE11.)auH\u00d4PITAL1.), mais d\u2019avoir eu un entretien t\u00e9l\u00e9phonique avec lui le lundi 16 d\u00e9cembre 2013 en d\u00e9but d\u2019apr\u00e8s-midi. Pendant cet entretien, son ami lui aurait d\u00e9clar\u00e9qu\u2019il n\u2019aurait pas vu le DrPERSONNE2.), alors qu\u2019il avait pens\u00e9 aller \u00eatre trait\u00e9 par celle-ciet qu\u2019apr\u00e8s un entretien entre le DrPERSONNE1.)qui l\u2019avait vu pendant le weekend et le DrPERSONNE2.) le lundi matin, on lui aurait propos\u00e9, soit de continuer son traitement auH\u00d4PITAL2.), soit de rentrer \u00e0 la maison, de sorte qu\u2019il allait quitter leH\u00d4PITAL1.), son \u00e9pousePERSONNE8.)allant l\u2019y r\u00e9cup\u00e9rer \u00e0 la fin de son travail. Sur questionau sujet de l\u2019\u00e9tat dePERSONNE11.)pendant cet entretien,PERSONNE10.)a pr\u00e9cis\u00e9 quePERSONNE11.)aurait \u00e9t\u00e9 d\u00e9\u00e7u de la d\u00e9cision des m\u00e9decins de le renvoyer \u00e0 la maison et qu\u2019il aurait \u00e9t\u00e9 contrari\u00e9 par le fait que les m\u00e9decins ne s\u2019\u00e9taient pas suffisamment occup\u00e9s de lui \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019on n\u2019aurait pas beaucoup parl\u00e9 avec lui et qu\u2019on ne l\u2019aurait pas pris au s\u00e9rieux, maisqu\u2019\u00e0 ce moment-m\u00eame il n\u2019aurait pas pu d\u00e9celer des tendances suicidaires de son ami, m\u00eame si, apr\u00e8s coup, il aurait interpr\u00e9t\u00e9 cet entretien et la fa\u00e7on \u00abd\u00e9cid\u00e9e\u00bb de parler dePERSONNE11.)comme des indices d\u2019une nouvelle tentative de suicide.PERSONNE10.)a pr\u00e9cis\u00e9 avoir propos\u00e9 \u00e0PERSONNE11.)de pr\u00e9voir un traitement \u00e0 l\u2019\u00e9tranger et qu\u2019il pourrait imm\u00e9diatement prendre contact \u00e0 ce sujet avec le DrPERSONNE16.), mais que son ami n\u2019aurait pas r\u00e9agi \u00e0 sa proposition. [le tribunal souligne] Le 17 d\u00e9cembre 2013, vers 12.00 heures,PERSONNE10.)aurait eu la nouvelle du suicide de son ami et il en aurait inform\u00e9 le DrPERSONNE5.)\u00e0 15.45 heures au d\u00e9but de sa propre s\u00e9ance pr\u00e9vue pour ce jour, et ce dernier aurait alors d\u00e9clar\u00e9 \u00abech hun hinen dach gesood de PERSONNE11.)mist drengend hospitalis\u00e9iert ginn\u00bb en pr\u00e9cisant qu\u2019il aurait eu un entretien t\u00e9l\u00e9phonique avec le DrPERSONNE1.)le matindu 17 d\u00e9cembre 2013 et qu\u2019il aurait insist\u00e9 aupr\u00e8s de celui-ci pour r\u00e9admettre tout de suitePERSONNE11.)en hospitalisation au H\u00d4PITAL1.). Finalement,PERSONNE10.)a d\u00e9clar\u00e9 \u00eatre d\u2019avis que les m\u00e9decins duH\u00d4PITAL1.)n\u2019auraient pas pris au s\u00e9rieuxPERSONNE11.)et qu\u2019il y aurait eu unmanque de communication au moment de la sortie duH\u00d4PITAL1.), dans la mesure o\u00f9, ni l\u2019\u00e9pouse dePERSONNE11.), ni le m\u00e9decin traitant DrPERSONNE5.)n\u2019auraient \u00e9t\u00e9 mis au courant de cettesortie etn\u2019auraient donc \u00e9t\u00e9 \u00e0 m\u00eame de r\u00e9agir. [Le tribunal souligne et note d\u2019embl\u00e9e quePERSONNE8.)avait \u00e9t\u00e9 inform\u00e9e de la sortie, sinon elle n\u2019aurait pas pris en charge son mari en soir\u00e9e. Le DrPERSONNE5.)a de m\u00eame \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 de la sortie parPERSONNE11.)lui-m\u00eame en fin d\u2019apr\u00e8s-midi. Ces deux personnes, contrairement \u00e0 l\u2019avis dePERSONNE10.), \u00e9taient donc \u00e0 m\u00eame de r\u00e9agir d\u00e8s la fin de l\u2019apr\u00e8s-midi du 16 d\u00e9cembre 2013.] Dossiersm\u00e9dicauxsaisis A la suite d\u2019une \u00abdemande de consultation\/d\u2019examen\u00bb prescrite par le DrPERSONNE17.)du service policlinique duH\u00d4PITAL1.),PERSONNE11.)a \u00e9t\u00e9 vu le13 d\u00e9cembre 2013\u00e0 11.30 heures par le Dr PERSONNE12.), psychiatre duH\u00d4PITAL1.). Sous la rubrique \u00abRenseignements cliniques\u00bb il a \u00e9t\u00e9 marqu\u00e9\u00abNouveau \u00e9pisode de d\u00e9pressions depuis septembre, pas d\u2019am\u00e9lioration malgr\u00e9 Seroquel et Loramet, Ant\u00e9c\u00e9dents d\u00e9pression 2007, 2008 (avec tentative de suicide), Un lit serait r\u00e9serv\u00e9-&gt;DrPERSONNE2.)\u00bb. LeDrPERSONNE12.)a<\/p>\n<p>ensuite r\u00e9sum\u00e9 son examen m\u00e9dical comme suit:\u00abHomme de 49 ans, mari\u00e9 depuis 24 ans, 2 filles de 17 et 15 ans, infirmier anesth\u00e9siste auH\u00d4PITAL3.). Ant\u00e9c\u00e9dent psychiatrique: \u00e9pisode d\u00e9pressif \u00e0 l\u2019\u00e2ge de 26 ans: DrPERSONNE16.). 2007\u2013au d\u00e9c\u00e8s du p\u00e8re\u2013cure psychosomatique en Allemagne. Janvier 2008\u2013TS: IMV: bzd + autres m\u00e9dicaments, hospitalis\u00e9 enR\u00e9a \u00e0H\u00d4PITAL3.). Suivipar DrPERSONNE5.). A travaill\u00e9 au SV de communication. A \u00e9t\u00e9 en mi-temps th\u00e9rapeutique pendant deux jours: voulait essayer de reprendre le travail. Entretien: bon contact, calme, coop\u00e9rant, tr\u00e8s anxieux, tremblement des extr\u00e9mit\u00e9s, d\u00e9crit des angoisses indicibles qui le submergent. D\u00e9crit des difficult\u00e9s de concentration, manque de gout pour la vie. S\u2019il ne prend pas son traitement hypnotique il dort environ 4h par jour.Id\u00e9es noires absentes. Garde l\u2019espoir dans l\u2019avenir. \u2022Syndrome d\u00e9pressif, probable surdose d\u2019Effexor. \u2022Hospitalis\u00e9 en U50. \u2022A pris un comprim\u00e9 Temesta Exp \u00e0 12h15.\u00bb[le tribunal souligne] Suivantcourrier du 16 f\u00e9vrier 2015adress\u00e9 au DrPERSONNE5.), qui reprend les notes manuscrites, tant du DrPERSONNE12.)que de lui-m\u00eame, leDrPERSONNE1.)a d\u00e9crit l\u2019hospitalisation dePERSONNE11.)comme suit:\u00abCherPERSONNE5.), ton patient, Monsieur PERSONNE11.), a \u00e9t\u00e9 hospitalis\u00e9 dans notre servicede psychiatrie, en entr\u00e9e volontaire, du 13 au 16.12.2013, date de son retour \u00e0 domicile.Conditions d\u2019admission:Le patient a \u00e9t\u00e9 admis via la policlinique, adress\u00e9 par toi-m\u00eame, pour une symptomatologie anxiod\u00e9pressive, accompagn\u00e9e de troubles du sommeil.Episode actuel:Le patient d\u00e9crit un nouvel \u00e9pisode d\u00e9pressif depuis septembre, sans am\u00e9lioration notable, malgr\u00e9 un traitement relativement important. MonsieurPERSONNE11.) avait \u00e9t\u00e9 hospitalis\u00e9 en service de psychiatrie (Dr PERSONNE13.),H\u00d4PITAL2.)) r\u00e9cemment durant plusieurs semaines et \u00e9tait sorti quelques jours avant d\u2019\u00eatre r\u00e9admis dans notre service. En effet, son psychiatre traitant, le DrPERSONNE5.)a \u00e9t\u00e9 d\u2019avis quel\u2019\u00e9tat clinique du patient n\u00e9cessitait une nouvelle hospitalisation. Dans ce contexte, le DrPERSONNE5.)avait contact\u00e9 la chef de notre service, DrPERSONNE2.), afin de demander une r\u00e9hospitalisation du patient. MonsieurPERSONNE11.)a d\u2019abord \u00e9t\u00e9 vu en policlinique par le DrPERSONNE12.), puis hospitalis\u00e9 dans notre service ouvert.Ant\u00e9c\u00e9dents psychiatriques personnels: \u00b0 Episode d\u00e9pressif \u00e0 l\u2019\u00e2ge de 26 ans (prise en charge par le DrPERSONNE16.)). \u00b0 Rechute d\u00e9pressive en 2007, suite au d\u00e9c\u00e8s par infarctus du p\u00e8re. \u00b0 Cure psychosomatique en Allemagne en 2007. \u00b0 En janvier 2008: tentative de suicide m\u00e9dicamenteuse avec hospitalisation dans le service de r\u00e9animation \u00e0H\u00d4PITAL3.). \u00b0 Suivi ambulatoire par le DrPERSONNE5.). Ant\u00e9c\u00e9dents psychiatriques familiaux:Non connus.Ant\u00e9c\u00e9dents somatiques personnels: Arthrose du genou. Amygdalectomie. Sinusite \u00e0 r\u00e9p\u00e9tition.Examen clinique \u00e0 l\u2019admission(Dr PERSONNE12.)): Bon contact, calme, coop\u00e9rant, tr\u00e8s anxieux, tremblement des extr\u00e9mit\u00e9s, d\u00e9crit des angoissesindicibles qui le submergent. D\u00e9crit des difficult\u00e9s de concentration, manque de go\u00fbt pour la vie. S\u2019il ne prend pas son traitement hypnotique, il dort environ quatre heures par jour. Id\u00e9es noires absentes, garde l\u2019espoir dans l\u2019avenir. Conclusion: Syndrome d\u00e9pressif, probable surdose d\u2019Efexor. Hospitalisation \u00e0 l\u2019unit\u00e9 50.DiagnosticICD-10:-&gt; Trouble d\u00e9pressif r\u00e9current, \u00e9pisode actuel moyen, avec syndrome somatique (F33.11)Examens compl\u00e9mentaires:ECG du 13.12.13extrasystoles ventriculairesEvolution dans le service: Le tableau clinique du patient \u00e9tait marqu\u00e9 dans un premier temps par une anxi\u00e9t\u00e9 importante, raison pour laquelle le traitement anxiolytique a \u00e9t\u00e9 augment\u00e9. Le patient se disait ins\u00e9curis\u00e9 par<\/p>\n<p>rapport aux choix th\u00e9rapeutiques qui s\u2019offrait \u00e0 lui, compte tenu qu\u2019il existait des propositions multiples. Apr\u00e8s l\u2019augmentation du Xanax, le patient \u00e9tait plus calme. A la date du 16.12.13, j\u2019ai propos\u00e9 au patient un transfert \u00e0 l\u2019H\u00d4PITAL2.), compte tenu du fait que Monsieur PERSONNE11.)avait \u00e9t\u00e9 pris en charge dans cet h\u00f4pital dans les semaines qui ont pr\u00e9c\u00e9d\u00e9 l\u2019hospitalisation actuelle. J\u2019ai expliqu\u00e9 au patient qu\u2019afin de garantir une prise en charge coh\u00e9rente, il \u00e9tait important qu\u2019il puisse poursuivre saprise en charge auH\u00d4PITAL2.), Le patient a demand\u00e9 \u00e0 pouvoir r\u00e9fl\u00e9chir \u00e0 ma proposition et m\u2019a inform\u00e9 qu\u2019il voulait d\u2019abord contacter son \u00e9pouse. En fin de compte, MonsieurPERSONNE11.)a refus\u00e9 un transfert \u00e0 l\u2019H\u00d4PITAL2.). L\u2019\u00e9pouse du patient est venuele chercher dans le service. Le lendemain de sa sortie, j\u2019ai t\u00e9l\u00e9phon\u00e9 au patient afin de m\u2019assurer que la continuit\u00e9 des soins \u00e9tait garantie. J\u2019ai \u00e9galement pris contact avec son psychiatre traitant, le DrPERSONNE5.). Le patient m\u2019a inform\u00e9 qu\u2019il avait la possibilit\u00e9 d\u2019\u00eatre hospitalis\u00e9 au service de psychiatrie duH\u00d4PITAL4.)le jour-m\u00eame. Traitement \u00e0 la sortie: -Efexor exel 75 mg: 1 cp \u00e0 8h et 1 cp \u00e0 20h -Loramet 2 mg: 1cp \u00e0 22h -Seroquel 200 mg: 1 cp \u00e0 22h -Xanax 0,25 mg: 1 cp 3x\/jour Enr\u00e9serve: -Temesta 1 mg: 4x\/jour, en cas d\u2019anxi\u00e9t\u00e9 -Dominal 40 mg: 1 cp au coucher, en cas d\u2019insomnie -Ibuprofen 400 mg: 3x\/jour, en cas de douleurs[\u2026] \u00bb Ledossier m\u00e9dical complet duH\u00d4PITAL1.)qui a \u00e9t\u00e9 saisi a \u00e9t\u00e9 transcrit et fournit les renseignements suivants sur la p\u00e9riode d\u2019hospitalisation auH\u00d4PITAL1.)dePERSONNE11.): \u00ab13\/12\/2013 Admission Admission d\u2019un patient connu du service pour d\u00e9pression, anxi\u00e9t\u00e9, agitation. Efexor, Loramet. Venu avec son \u00e9pouse sur avis de son psychoth\u00e9rapeute, a deux filles, travaille comme anesth\u00e9siste auH\u00d4PITAL3.). D\u00e9pressif depuis 2007 avec plusieurs hospitalisations au H\u00d4PITAL1.)+H\u00d4PITAL2.), cure en Allemagne. ATCD et TS par IMV en 2008. N\u2019a pas d\u2019id\u00e9es suicidaires ce jour, ni d\u2019id\u00e9es noires. A eu un sentiment de d\u00e9sespoir, a l\u2019impression de ne jamais sortir de sa d\u00e9pression chronique. Anxi\u00e9t\u00e9 tt\u2013doit faire bcp de choses pour les autres et a tendance \u00e0 s\u2019oublier. Autonomie. Entretien structur\u00e9. A eu 1cpr Temesta, dit qu\u2019il se sent fatigu\u00e9. A eu son CM jusqu\u2019au 31\/12\/2013. Demande activit\u00e9s et rigueur de sortie. Veut que Dr PERSONNE2.)sera son m\u00e9decin traitant ici =&gt; \u00e0 demander lundi au staff. Veut aussi une 1 re classe \u00e0 revoir apr\u00e8s la garde. Accueil+ info. 14\/12\/2013 Anxi\u00e9t\u00e9 Patient a du mal \u00e0 se poser. Evacuation \u00e9tat psychique. Entretien encollaboration 40 min., PERSONNE18.)45\u2019.Patient se plaint des diff\u00e9rents psychiatres qui le suivent. On ne fait que de la psychoth\u00e9rapie, l\u2019autre DrPERSONNE13.)s\u2019occupe du traitement. Le 1 er dit qu\u2019il n\u2019est pas \u00e9quilibr\u00e9 au niveau du traitement et l\u2019envoie chez DrPERSONNE19.), puis DrPERSONNE2.). Ne sait plus o\u00f9 il en est.[le tribunal souligne]Se dit anxieux \u00e0 domicile. A repris 2 jours de travail mais \u00e7a n\u2019a pas \u00e9t\u00e9. Il a \u00e9t\u00e9 d\u00e9cid\u00e9 avec DrPERSONNE1.)qu\u2019on verrait pour un transfert au H\u00d4PITAL2.)lundi. Vient apr\u00e8s l\u2019entretien demande unedose de Temesta. Dit qu\u2019il a perdu son identit\u00e9, ne sait pas ce qu\u2019il ressent et ce qu\u2019il doit faire.D\u00e9pend des avis des autres. Ne sait pas s\u2019il doit faire un choix entre tous les m\u00e9decins. Il se sent tiraill\u00e9.[le tribunal souligne] 15\/12\/2013 Etat psychique<\/p>\n<p>Se pose bcp de questions pour son suivi. V\u00e9rification de la prise en charge. Entretien en collaboration 15 min. Dit qu\u2019il va un peu mieux, se pose une question pour la suite. Cela est un peu confus pour la suite. DrPERSONNE1.)a donn\u00e9 droit \u00e0 des sorties accompagn\u00e9es \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur. Pour la suite, il posera la question pour le transfert \u00e0 DrPERSONNE2.)et lui mettre au courant. 16\/12\/13 Devenir Patient souhaite rester ici, aller \u00e0 l\u2019h\u00f4pital du jour puis en cure \u00e0 l\u2019\u00e9tranger. Proposer de reprendre sa prise en charge auH\u00d4PITAL2.)afin de poursuivre le suivi l\u00e0-bas et de discuter de ce qui n\u2019a pas \u00e9t\u00e9. Parle d\u2019une possibilit\u00e9 de suivi \u00e0H\u00d4PITAL4.)\u2013le patient dit qu\u2019il doit en parler \u00e0 sa femme. Patient ne veut pas de transfert.Opte pour une sortie d\u00e9finitive ce jour.[le tribunal souligne] Quant aux sorties (feuille m\u00e9dicale) 13.12.2013: Sorties libres dans leH\u00d4PITAL1.)m\u00eame 15.12.2013: Sorties accompagn\u00e9es dans et horsH\u00d4PITAL1.) Recueil des donn\u00e9es\u2013service de psychiatrie(feuille m\u00e9dicale) Motif d\u2019entr\u00e9e (13.12.13) Diagnostic m\u00e9dical: D\u00e9pression Selon le client: D\u00e9pression, anxi\u00e9t\u00e9, agitation Fiche sur les 14 besoins fondamentaux selon V. Henderson (suite) Le patient explique avoir fait une tentative de suicide enjanvier 2008 (soit presque 6 ans plus t\u00f4t) Le patient dit ne pas penser au suicide actuellement Le patient dit ne pas avoir de projet de suicide actuellement Le patient dit ne pas avoir d\u2019ant\u00e9c\u00e9dent d\u2019automutilation Le patient dit ne pas avoir depens\u00e9es \u00e0 s\u2019automutiler Aucune agression ancienne envers autrui et n\u2019y pense pas actuellement Quant \u00e0 la question sur son humeur actuelle il r\u00e9pond: d\u00e9sespoir\u00bb Finalement, ledossier m\u00e9dical du DrPERSONNE5.), saisi par les enqu\u00eateurs a \u00e9galement \u00e9t\u00e9 transcrit et se lit comme suit: \u00ab30.9.13 Re\u00e7u mes coordonn\u00e9es par \u00abami\u00bb (?) Infirmier Hop.H\u00d4PITAL3.). Mari\u00e9, 2 filles ados Actuellement hospitalis\u00e9H\u00d4PITAL2.) ATCDT: hospitH\u00d4PITAL2.)+TS S\u00e9jour \u201epsychomot\u201c en Allemagne D\u00e9crit d\u00e9pression avecsymptomatologie anxieuse N\u2019arrive plus \u00e0 travailler, angoisse d\u00e9bordante Pas \u00e9l\u00e9ments ext\u00e9rieurs r\u00e9actionnels \u00e0 priori Pas toxicomanie, ni m\u00e9dica d\u00e9pendant, pas d\u2019alcool Enfance difficile, impression ne jamais avoir \u00e9t\u00e9 aim\u00e9 par ses Ps. D\u00e9pendance ff (depuis toujours??) de sa femme actuellement Plus actuellement Demander aide psychoanalytique: a \u00e9t\u00e9 en TO chezPERSONNE20.)qui lui aurait dit qu\u2019il devait plus travailler. Analytic.<\/p>\n<p>Diagnose:d\u00e9pression anxieuse sans doute endog\u00e8ne (nouvel \u00e9pisode) -Pas id\u00e9es suicidaires ni comportement suicidaire -Pas m\u00e9lancolie (id\u00e9es de nuire, grave d\u00e9valorisation absente) \u2022Continuer exploration TO condition d\u2019un suivi psychiatrique m\u00e9dic ailleurs \u2022Patient refus\u00e9 que je prenne contact avec DrPERSONNE13.) 9.10.13 Tj hospitH\u00d4PITAL2.) Tj aussi mal, d\u00e9pressif, anxieux Mal dans sa peau, sudations tt, torsions pendant consult. Enfance difficile, manque amour, reconnaiss. Du p\u00e8re Pense que hospit ne l\u2019aide pas, ne pas \u00eatre compris Dois-lui r\u00e9expliquer que je ne peux le prendre en charge en psychoth\u00e9rapie que conditions expresses de suivi m\u00e9dic par autres psychiatres.M\u00e9dic = indisp!! 18.10.13 Pas mieux m\u00eame si hospit procure certaine s\u00e9curit\u00e9 A impression queH\u00d4PITAL2.)ne comprend pas importance de la gravit\u00e9 de son \u00e9tat et pense qu\u2019on le traite qqn \u00abpetite d\u00e9pression\u00bb (r\u00e9actionnel mais \u00e0 quoi??) R\u00e2le sur \u00abbons conseils\u00bb: se prendre en main, ne forcer, penser \u00e0 du positif D\u2019o\u00f9 impressionqu\u2019on lui reproche \u00e0H\u00d4PITAL2.)d\u2019\u00eatretir\u00e9 au flanc-&gt; augmente\/empire sa d\u00e9pression Enfance difficile encore +++ 25.10.13 Sympt. Idem J\u2019\u00e9voque longue hospit. En Allemagne: refus! parce que l\u2019hospit en Allemagne ne lui avait servi \u00e0 rien Veut arr\u00eaterm\u00e9dic qui ne servent \u00e0 rien M\u2019y oppose fermement. Ne veut pas que je tel \u00e0 PSY duH\u00d4PITAL2.), mais il est d\u2019accord d\u2019en parlerpour r\u00e9adapter m\u00e9dic \u00e9ventuellement. Ne se souvient pas de sa m\u00e9dic. 2.11.13 H\u00d4PITAL2.), veut qu\u2019il reprenne travaildit-il mais ne se sent pas capable Lui dis que je peux l\u2019hospitaliser ailleurs Si n\u00e9cessaire Tr\u00e8s affect\u00e9 parce qu\u2019il se sent moins aim\u00e9 par sa famille. Tellement mal qu\u2019il ne ressent plus les \u00e9lans affectueux chez lui. Perd pied Impression que personne neprend au s\u00e9rieux qu\u2019il va mal, sa souffrance 15.11.13 Idem Parle bcp de sa femme qui elle \u00e9prouve plaisir (atelier en artistique \u00e0LIEU3.))<\/p>\n<p>Lui plus aucun plaisir Famille d\u2019origine: plaisir n\u2019avait aucune place. Devait se plier \u00e0 discipline defaire semblant. Il y a quelque temps plaisir au basket avec ses filles. Amour-haine % p\u00e8re Culpabilit\u00e9 augment\u00e9e: pense avoir tout mal fait, ne pas avoir personnalit\u00e9 forte, sinon il serait plus fort que d\u00e9pression et pourrait retravailler ! D\u00e9pression pas en r\u00e9gression! 22.11.13 Tj \u00e9t\u00e9 \u00abMitl\u00e4ufer\u00bb Aurait fait ce que vent le poussait \u00e0 faire Prof. Infirmier puis chef inf. anesth\u00e9sie et actuellement fonction importante dans administration HopH\u00d4PITAL3.) N\u2019aurait jamais choisi ces orientations, mais par\u00abhasard\u00bb Evoque livre \u00abenfant dou\u00e9\u00bb de Miller o\u00f9 il se reconnait c\u00e0d pouss\u00e9 \u00e0 \u00eatre sage, sans expliquer vraie nature, vrai caract\u00e8re, jamais apposition % par rapport \u00e0 l\u2019autorit\u00e9 Entraineur basket \u00e0LIEU2.)(?) etLIEU4.): 2 filles y jouent. Bon contact valoris\u00e9. Mais se demande si c\u2019est choix positif pour fille qu\u2019il soit entra\u00eeneur. Je m\u2019inqui\u00e8te et dis qu\u2019il va moins bien et que je souhaite autre avis psychiatre pour sa m\u00e9dication anti-d\u00e9pr et anxiolytique vu d\u00e9gradation de son \u00e9tat psych. Alors qu\u2019apparemmentH\u00d4PITAL2.)pense qu\u2019il peut retravailler. Refus que je prenne contact avecPERSONNE13.) \u2022L\u2019adresse \u00e0PERSONNE19.)(=PERSONNE19.)) pour avis ***% m\u00e9dicament. 11.12.13 A consult\u00e9PERSONNE19.) (PERSONNE19.)me confirme d\u00e9pression endog\u00e8ne et m\u00e9dic ad\u00e9quate) Va mal TTT et imagine que sa femme d\u00e9sesp\u00e8re de plus en plus, qu\u2019elle risque de ne plus l\u2019aimer, la laisser tomber Que enf. Ne comprennent plus leur p\u00e8re. Crainte de divorcer?? Nie toute envie suicidairemais ATDC de TS grave (m\u00e9dic dans **) et vue sa prof (infirmier an\u00e9th\u00e9sie) je lui dis qu\u2019il doit \u00eatre r\u00e9hospitalis\u00e9 tt Tentative reprise de travail v\u00e9cue comme fiasco. HospitH\u00d4PITAL3.)impossible H\u00d4PITAL2.)refus\u00e9 Mes propositionsH\u00d4PITAL4.)DrPERSONNE14.)mais pr\u00e9f\u00e9renceH\u00d4PITAL1.) Lui dis qu\u2019il ne doit pas rester seul chez lui jamais, qu\u2019il va mal, d\u2019o\u00f9 hospitalisation indispensable 12.12.13 Me tel pour dire qu\u2019il accepteH\u00d4PITAL1.)\u2013queH\u00d4PITAL4.)= trop loin Je contacte et t\u00e9l\u00e9phone DrPERSONNE2.)\u00e0 qui je dis ma crainte TS (cf. ATCD et sa profession) Dis que hospitalisation indispensable pour aussi nouveau regard institutionnel apr\u00e8sH\u00d4PITAL2.) \u2022Acceptation hospit. Demain 16.12.13 Me tel pour dire que \u00abmis \u00e0la porte\u00bb auH\u00d4PITAL1.). Va mal et lui dis de venir \u00e0 rdv en urgence\u00bb<\/p>\n<p>D\u00e9clarations aupr\u00e8s dujuge d\u2019instruction Une premi\u00e8re ordonnance de Non-Lieu du 22 mars 2017 de la chambre du conseil du tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, prise sur base d\u2019un r\u00e9quisitoire de Non-Lieu de Monsieur le procureur d\u2019Etat de Luxembourg du 12 d\u00e9cembre 2016 et des \u00e9l\u00e9ments defait pr\u00e9cit\u00e9s, a \u00e9t\u00e9 r\u00e9form\u00e9e par l\u2019arr\u00eat du 19 juin 2017 de la chambre du conseil de la Cour d\u2019appel qui a renvoy\u00e9 le dossier \u00e0 Monsieur le juge d\u2019instruction directeur pour faire compl\u00e9ter l\u2019information par un interrogatoire en qualit\u00e9s d\u2019inculp\u00e9s du DrPERSONNE1.)et du DrPERSONNE2.)et pour accomplir toutes autres mesures d\u2019investigation utiles \u00e0 la manifestation de la v\u00e9rit\u00e9. LeDrPERSONNE1.)a \u00e9t\u00e9 interrog\u00e9 et inculp\u00e9 le3 juillet 2018. Il a maintenu les d\u00e9clarations effectu\u00e9es en date du 6 mai 2015 aupr\u00e8s de la police et a estim\u00e9 n\u2019avoir commis aucune faute dans le traitement et la prise en charge dePERSONNE11.). Il a pr\u00e9cis\u00e9 que c\u2019\u00e9tait le Dr PERSONNE5.)qui avait contact\u00e9 le DrPERSONNE2.)pour une hospitalisation auH\u00d4PITAL1.) et que lui-m\u00eame n\u2019a rencontr\u00e9 personnellement le patient pour la premi\u00e8re fois que le samedi 14 d\u00e9cembre 2013 en sa qualit\u00e9 de m\u00e9decin de garde de la psychiatrie duH\u00d4PITAL1.), apr\u00e8s que le patient avait \u00e9t\u00e9 vu et pris en charge \u00e0 son arriv\u00e9e \u00e0 l\u2019h\u00f4pital par le DrPERSONNE12.)en date du 13 d\u00e9cembre 2013. Il a rajout\u00e9 qu\u2019il n\u2019\u00e9tait pas au courant que le DrPERSONNE2.)devait reprendrePERSONNE11.)comme patient, contrairement \u00e0 ce que celui-ci lui avait expliqu\u00e9 samedi, et qu\u2019il avait dit au patient, au vu du fait que celui-ci se plaignait du grand nombre d\u2019intervenants diff\u00e9rents, qu\u2019il valait mieux rester aupr\u00e8s du m\u00eame psychiatre, ou bien le Dr PERSONNE13.)duH\u00d4PITAL2.), ou bien le DrPERSONNE2.)avec laquelle le DrPERSONNE5.) avait parl\u00e9, mais qu\u2019il n\u2019aurait jamais \u00e9t\u00e9 question que lui-m\u00eame reprenne ce patient. L\u2019inculp\u00e9 a ensuite d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019il n\u2019a pas chang\u00e9 la m\u00e9dicamentation prescrite par le Dr PERSONNE12.)qui aurait diminu\u00e9 un peu celle-ci et qu\u2019il ade nouveau vu le patient le dimanche o\u00f9PERSONNE11.)semblait aller mieux. Le DrPERSONNE1.)a encore tenu \u00e0 pr\u00e9ciser qu\u2019au cours de ce second entretien,PERSONNE11.)n\u2019a jamais pr\u00e9sent\u00e9 de tendance suicidaire et ne lui en a pas non plus fait part. L\u2019inculp\u00e9 a continu\u00e9 que le lundi 16 d\u00e9cembre 2013 il avait une r\u00e9union de service au cours de laquelle il avait pr\u00e9sent\u00e9 le cas dePERSONNE11.), le Dr PERSONNE2.)ayant dit \u00e0 ce moment ne pas s\u2019occuper du cas de ce patient, et qu\u2019il y avait expliqu\u00e9 que, pour sa part, la continuit\u00e9 des soins \u00e9tait importante et qu\u2019il conseillait un transfert vers l\u2019H\u00d4PITAL2.). Le DrPERSONNE1.)a pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019il a ensuite parl\u00e9 avecPERSONNE11.), qu\u2019il lui aurait expliqu\u00e9 qu\u2019il y avait eu un malentendu dans la discussion entre le DrPERSONNE5.)et le Dr PERSONNE2.), \u00e0 savoir que cette derni\u00e8re ne pourrait pas le reprendre en tant que patient, et que les m\u00e9decins psychiatres duH\u00d4PITAL1.)lui proposeraient un transfert vers leH\u00d4PITAL2.). Sur ce, le patient aurait t\u00e9l\u00e9phon\u00e9 \u00e0 son\u00e9pouse et suite \u00e0 cet entretien, il aurait demand\u00e9 au Dr PERSONNE1.)s\u2019il pouvait encore rester jusqu\u2019\u00e0 l\u2019apr\u00e8s-midi, son \u00e9pouse venant le chercher en fin d\u2019apr\u00e8s-midi, et il lui aurait d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019il allait se faire hospitaliser auH\u00d4PITAL4.)\u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il y avait un beau-fr\u00e8re m\u00e9decin. Le DrPERSONNE1.)a pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019au vu de ces d\u00e9clarations du patient, il n\u2019aurait pas estim\u00e9 utile de s\u2019occuper lui-m\u00eame du transfert vers leH\u00d4PITAL4.), \u00e9tant donn\u00e9 que le patient lui aurait expliqu\u00e9 y avoir des liens familiaux avec un m\u00e9decin de l\u00e0- bas, estimant que son intervention ne serait pas de mise.<\/p>\n<p>L\u2019inculp\u00e9 a pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019\u00e0 son avis, d\u2019un point de vue m\u00e9dical, il n\u2019y aurait pas eu de contre- indication \u00e0 laisser le patient partir avec son \u00e9pouse et qu\u2019il n\u2019auraitpas estim\u00e9 utile de contacter celle-ci, \u00e9tant donn\u00e9 quePERSONNE11.)venait de le faire et que celui-ci lui avait expliqu\u00e9 que son \u00e9pouse venait le chercher en fin d\u2019apr\u00e8s-midi. L\u2019inculp\u00e9 a d\u00e9clar\u00e9 avoir effectivement omis de t\u00e9l\u00e9phoner au DrPERSONNE5.)le jour m\u00eame de la sortie dePERSONNE11.)en raison du weekend de garde qui venait de s\u2019achever, mais d\u2019y avoir pens\u00e9 le soir m\u00eame et de lui avoir t\u00e9l\u00e9phon\u00e9 le lendemain 17 d\u00e9cembre 2013 vers 09.43 heures, le DrPERSONNE5.)l\u2019ayant rapidement rappel\u00e9, et de lui avoir parl\u00e9 du fait que le DrPERSONNE2.)ne pouvait pas prendre le patient. Il aurait \u00e9galement \u00e9t\u00e9 question lors de cet entretien de la m\u00e9dication du Dr PERSONNE13.)que le DrPERSONNE5.), sans autre explication, aurait qualifi\u00e9 de mauvaise et quant aux transferts du patient vers leH\u00d4PITAL4.)le DrPERSONNE1.)a d\u00e9clar\u00e9 ne plus se souvenir que le DrPERSONNE5.)ait fait un commentaire. A la suite de cet entretien, le Dr PERSONNE1.)aurait \u00e9galement t\u00e9l\u00e9phon\u00e9 \u00e0PERSONNE11.)pour s\u2019enqu\u00e9rir de son \u00e9tat, ce dernier ayant \u00e9t\u00e9 calme au t\u00e9l\u00e9phone, de sorte qu\u2019il n\u2019aurait d\u00e9tect\u00e9 le moindre signe suicidaire. L\u2019inculp\u00e9 a encore pr\u00e9cis\u00e9 \u00abSi je me souviens bien il m\u2019a dit qu\u2019il allait auH\u00d4PITAL4.)le soir m\u00eame\u00bb et a d\u00e9clar\u00e9lui avoir souhait\u00e9 alors bonne chance. Finalement, le DrPERSONNE1.)a encore d\u00e9clar\u00e9 \u00eatre d\u00e9sol\u00e9 de la fin tragique de PERSONNE11.)qu\u2019il n\u2019aurait malheureusement pas envisag\u00e9e, n\u2019ayant pas d\u00e9tect\u00e9 des signes suicidaires chez le patient, \u00e0 d\u00e9faut de quoi il aurait agi peut-\u00eatre diff\u00e9remment. Sur question, l\u2019inculp\u00e9 a encore pr\u00e9cis\u00e9 ne pas avoir parl\u00e9 au DrPERSONNE12.), mais de s\u2019\u00eatre bas\u00e9 sur les notes de celle-ci pour assurer la continuit\u00e9 des soins d\u2019urgences psychiatriques et de ne pas avoir parl\u00e9 au DrPERSONNE13.)non plus, dans la mesure o\u00f9 l\u2019option d\u2019un transfert vers le H\u00d4PITAL2.)avait \u00e9t\u00e9 refus\u00e9 net par le patient et que celui-ci avait fait part de sa d\u00e9cision d\u2019aller auH\u00d4PITAL4.). Le4 juillet 2018, le juge d\u2019instruction a interrog\u00e9 et inculp\u00e9 leDrPERSONNE2.). L\u2019inculp\u00e9e a d\u00e9clar\u00e9 maintenir ses d\u00e9clarations faites devant les agents verbalisant en date du 23 septembre 2015 et d\u2019occuper toujours la fonction de m\u00e9decin responsable du service de psychiatrie du H\u00d4PITAL1.), tout en donnant \u00e0 consid\u00e9rer que cette fonction ne lui attribue aucun pouvoir d\u2019instruction vis-\u00e0-vis de ses coll\u00e8gues m\u00e9decins qui restent libres dans le choix de leurs traitements. Elle a pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019\u00e0 l\u2019\u00e9poque des faits ils auraient \u00e9t\u00e9 \u00e0 6 ou 7 m\u00e9decins psychiatres auH\u00d4PITAL1.), dont un aurait, suivant plan de service, eu permanence en policlinique, c\u2019est-\u00e0- dire pour les urgences. Dans la mesure o\u00f9 elle n\u2019aurait pas figur\u00e9 sur le plan de service pour les 11 et 12 d\u00e9cembre 2013, elle n\u2019aurait en principe pas d\u00fb recevoir la communication t\u00e9l\u00e9phonique du DrPERSONNE5.)qui aurait d\u00fb \u00eatre continu\u00e9e au m\u00e9decin de permanence, mais elle estime avoir peut-\u00eatre eu la communication parce que le DrPERSONNE5.)avait demand\u00e9 de l\u2019avoir au t\u00e9l\u00e9phone. L\u2019inculp\u00e9e a continu\u00e9 que le DrPERSONNE5.)lui aurait parl\u00e9 de son patient PERSONNE11.) qui aurait \u00e9t\u00e9 en traitement auparavant auH\u00d4PITAL2.)chez le Dr PERSONNE13.)et que lui-m\u00eame et le patient ne seraient pas satisfaits du traitement du Dr PERSONNE13.). Elle a ensuite pr\u00e9cis\u00e9 ne paspouvoir se rappeler des termes exacts utilis\u00e9s, mais de dire toujours dans pareil cas que s\u2019il y a une urgence le patient devrait se rendre \u00e0 l\u2019h\u00f4pital de service\/permanence et de ne jamais avoir promis en tout cas au DrPERSONNE5.)de r\u00e9server un lit pourPERSONNE11.)pour le lendemain. Elle a estim\u00e9 que le DrPERSONNE5.)a compris de leur entretien que leH\u00d4PITAL1.)\u00e9tait de permanence \u00e0 partir de vendredi.<\/p>\n<p>Apr\u00e8s coup, l\u2019inculp\u00e9e aurait \u00e9t\u00e9 inform\u00e9e quePERSONNE11.)s\u2019\u00e9tait pr\u00e9sent\u00e9 le vendredi 13 d\u00e9cembre 2013 en policlinique, qu\u2019il avait \u00e9t\u00e9 admis le m\u00eame jour par le DrPERSONNE12.)et que le DrPERSONNE1.)s\u2019\u00e9tait occup\u00e9 du patient en tant que m\u00e9decin de garde pendant le weekend, elle-m\u00eame n\u2019ayant pas travaill\u00e9 pendant le weekend, de sorte quePERSONNE11.) n\u2019aurait \u00e0 aucun moment \u00e9t\u00e9 son patient et qu\u2019elle n\u2019aurait d\u2019ailleurs \u00e0 aucun moment promis au DrPERSONNE5.)de s\u2019occuper en tant que m\u00e9decin traitant de ce patient. Elle a d\u00e9clar\u00e9 ne jamais avoir vu personnellementPERSONNE11.)et donc ne jamais avoir pu \u00e9mettre un diagnostic, les autres m\u00e9decins ne lui ayant par ailleurs demand\u00e9 \u00e0 aucun moment conseil. Dr PERSONNE2.)a ensuite pr\u00e9cis\u00e9 que le lundi 16 d\u00e9cembre 2013 s\u2019est tenu un Staff Meeting multidisciplinaire, mais qu\u2019elle ne pourrait plus se rappeler des d\u00e9tails de cette r\u00e9union, tout en estimant que le DrPERSONNE1.)aurait tr\u00e8s probablement pr\u00e9sent\u00e9 le cas dePERSONNE11.). Dans la mesure o\u00f9 elle n\u2019aurait jamais vu, ni diagnostiqu\u00e9PERSONNE11.), elle n\u2019aurait par ailleurs pas pu aviser la d\u00e9cision du DrPERSONNE1.), mais elle pourrait se rappeler que celui- ci lui aurait dit le 16 d\u00e9cembre 2013 qu\u2019il allait proposer \u00e0PERSONNE11.)de continuer sa th\u00e9rapie auH\u00d4PITAL2.)chez le DrPERSONNE13.)qui conna\u00eetrait d\u00e9j\u00e0 le patient. Finalement, le DrPERSONNE2.)a contest\u00e9 de s\u2019\u00eatre rendue coupable de non-assistance \u00e0 personne en danger \u00e9tant donn\u00e9 quePERSONNE11.)n\u2019aurait jamais \u00e9t\u00e9 son patient et qu\u2019elle n\u2019aurait rien \u00e0 voir avec la d\u00e9cision de lelaisser partir duH\u00d4PITAL1.). LeDrPERSONNE5.)a encore \u00e9t\u00e9 entendu en tant que t\u00e9moin asserment\u00e9 par le juge d\u2019instruction en date du30 octobre 2018. Il a pr\u00e9cis\u00e9 avoir eu en traitement ambulatoire PERSONNE11.)pendant quelques mois, alors que celui-ci\u00e9tait d\u00e9j\u00e0 en traitement clinique hospitalis\u00e9 auH\u00d4PITAL2.)o\u00f9 l\u2019accent est mis sur un traitement m\u00e9dicamenteux plus que psychoth\u00e9rapeutique, tandis que lui-m\u00eame pratique la psychoth\u00e9rapie non m\u00e9dicamenteuse. Le DrPERSONNE5.)a d\u00e9clar\u00e9 quePERSONNE11.) \u00e9tait sorti \u00e0 un moment donn\u00e9 de l\u2019hospitalisation duH\u00d4PITAL2.)et qu\u2019il \u00e9tait all\u00e9 travailler un ou deux jours, mais que \u00e7a n\u2019allait pas bien et qu\u2019au prochain rendez-vous en son cabinet il aurait alors d\u00fb constater qu\u2019il ne pouvait le traiter de fa\u00e7on ad\u00e9quate exclusivement en psychoth\u00e9rapie ambulatoire, mais qu\u2019il devait \u00eatre r\u00e9hospitalis\u00e9. Dans la mesure o\u00f9PERSONNE11.)n\u2019avait pas voulu retourner auH\u00d4PITAL2.) \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il ne s\u2019y croyait pas compris, le DrPERSONNE5.)lui aurait alors propos\u00e9 d\u2019autres options, leH\u00d4PITAL4.), leH\u00d4PITAL3.)et leH\u00d4PITAL1.), mais le patient n\u2019aurait pas voulu se rendre, ni auH\u00d4PITAL3.)puisqu\u2019il y travaillait, ni auH\u00d4PITAL4.)en raison de la distance, de sorte que seul leH\u00d4PITAL1.)serait rest\u00e9. Le t\u00e9moin auraitalors t\u00e9l\u00e9phon\u00e9 au DrPERSONNE2.)\u00e9tant donn\u00e9 que celle-ci s\u2019occupait des hospitalisations et cette derni\u00e8re lui aurait confirm\u00e9 quePERSONNE11.)pourrait venir le lendemain et qu\u2019on allait s\u2019occuper de lui. Sur question sp\u00e9cifique si le t\u00e9moin avait convenu avec le DrPERSONNE2.)qu\u2019elle allait reprendre elle-m\u00eame personnellement ce patient, le t\u00e9moin a pr\u00e9cis\u00e9 que tel n\u2019\u00e9tait pas le cas, mais quePERSONNE11.)devait simplement \u00eatre pris en charge par le service de psychiatrie duH\u00d4PITAL1.).Le t\u00e9moin a ensuite admis qu\u2019il se pourrait que PERSONNE11.)ne l\u2019ait pas bien compris \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il lui avait dit avoir parl\u00e9 avec le Dr PERSONNE2.), mais ne jamais lui avoir dit que le DrPERSONNE2.)allait le prendre en charge personnellement. [letribunal souligne] Le t\u00e9moin a continu\u00e9 qu\u2019apr\u00e8s son hospitalisation du vendredi,PERSONNE11.)l\u2019aurait contact\u00e9 t\u00e9l\u00e9phoniquement soit le lundi 16 d\u00e9cembre 2013, soit le mardi pour le pr\u00e9venir qu\u2019on l\u2019avait \u00abjet\u00e9 en dehors duH\u00d4PITAL1.)\u00bb. Le DrPERSONNE5.)a pr\u00e9cis\u00e9 avoir alors fix\u00e9 un rendez-vous le<\/p>\n<p>lendemain pour qu\u2019il vienne le consulter en son cabinet et quele patient ne lui aurait parl\u00e9 \u00e0 ce moment ni d\u2019une hospitalisation imminente avec transfert \u00e0H\u00d4PITAL4.), ni de pens\u00e9es suicidaires.Selon sa diagnose,PERSONNE11.)aurait eu une d\u00e9pression m\u00e9lancoliforme ou endog\u00e8ne etil ne pourrait pas dire si la sortie duH\u00d4PITAL1.)\u00e9tait pr\u00e9matur\u00e9e, le t\u00e9moin ayant encore pr\u00e9cis\u00e9 quePERSONNE11.)aurait montr\u00e9 des signes qui ont permis auH\u00d4PITAL1.) d\u2019autoriser sa sortie du service psychiatrique.Finalement, le t\u00e9moin a pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019il a lui-m\u00eame contact\u00e9 le DrPERSONNE1.)pour avoir des informations suite au suicide dePERSONNE11.)et que le DrPERSONNE1.)ne s\u2019attendait pas un tel acte. En guise de conclusion, le Dr PERSONNE5.)a d\u00e9clar\u00e9 quequand il avaitPERSONNE11.)au t\u00e9l\u00e9phone apr\u00e8s sa sortie du H\u00d4PITAL1.), il ne lui a pas parl\u00e9 de tendances suicidaires. [le tribunal souligne] D\u00e9clarations \u00e0 l\u2019audiencedu 2 f\u00e9vrier 2022 A l\u2019audience du tribunal, le t\u00e9moinDrPERSONNE5.)a expliqu\u00e9 quePERSONNE11.)a \u00e9t\u00e9 hospitalis\u00e9 \u00e0 l\u2019H\u00d4PITAL2.)et qu\u2019il souhaitait \u00eatre hospitalis\u00e9 dans un autre h\u00f4pital, \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019on ne lui avait pas suffisamment parl\u00e9auH\u00d4PITAL2.). Le t\u00e9moin a commenc\u00e9 \u00e0 s\u2019inqui\u00e9ter lorsquePERSONNE11.)lui a parl\u00e9 de sa tentative de suicide (\u00abbei mir ass eng rout Luucht ugangen\u00bb). Selon le t\u00e9moin, si une personne a essay\u00e9 de se suicider il faudrait la soigner de sorte \u00e0 ce queses id\u00e9es suicidaires ne reviennentplus. Le t\u00e9moin a encore pr\u00e9cis\u00e9qu\u2019au H\u00d4PITAL2.), on a expliqu\u00e9 \u00e0PERSONNE11.) que le travail le r\u00e9conforterait. Le Dr PERSONNE5.)a \u00e0 tout prix voulu \u00e9viter que son client se suicide, de sorte qu\u2019il a voulu le transf\u00e9rer auH\u00d4PITAL1.)et que de son exp\u00e9rience il y avait toujours une bonne collaboration avec le personnel duH\u00d4PITAL1.). Sur question expresse du tribunal, le t\u00e9moin a r\u00e9pondu ne pas avoir pens\u00e9 auH\u00d4PITAL5.). Selon le t\u00e9moin, quand il a t\u00e9l\u00e9phon\u00e9 auH\u00d4PITAL1.), il a eu le DrPERSONNE2.)aut\u00e9l\u00e9phone, qui \u00e9tait responsable des hospitalisations. Cependant au t\u00e9l\u00e9phone ils n\u2019avaient pas convenu que PERSONNE11.)serait pris en charge le jour m\u00eame, mais qu\u2019il pourrait se pr\u00e9senter le lendemain auH\u00d4PITAL1.)aux urgences et qu\u2019il pourrait \u00eatre hospitalis\u00e9 \u00e0 ce moment. Sur question du tribunal, le DrPERSONNE5.)a pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019il voulait absolument \u00e9viter un internement de son client et que de fa\u00e7on g\u00e9n\u00e9rale on \u00e9viterait l\u2019internement \u00e0 cause de la privation de libert\u00e9 qui en r\u00e9sulte. \u00c9galement sur question, le DrPERSONNE5.)a pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019il serait positif si un patient d\u00e9cide volontairement de se faire hospitaliser.Le DrPERSONNE5.)n\u2019a pas r\u00e9pondu \u00e0 la question si le DrPERSONNE2.)savait quePERSONNE11.)devait se faire soigner de fa\u00e7on urgente.PERSONNE11.)aurait voulu avoir une nouvelle vue sur son \u00e9tat de sant\u00e9 psychique. Selon le DrPERSONNE5.), leH\u00d4PITAL1.)a laiss\u00e9 sortirPERSONNE11.)un lundi et il \u00e9tait en d\u00e9tresse \u00e0 cause de cette d\u00e9cision. Le DrPERSONNE5.)lui aurait donn\u00e9 un rendez-vous pour le lendemain. [le tribunal souligne] A la question pourquoi il n\u2019\u00e9tait pas intervenu le jour-m\u00eame de la sortie de l\u2019h\u00f4pital, le Dr PERSONNE5.)a expliqu\u00e9 qu\u2019il estimait que leur relation \u00e9tait suffisamment bonne pour que PERSONNE11.)ne passe pas \u00e0 l\u2019acte le jour m\u00eame,en plus il \u00e9tait chez lui, \u00e0 son domicile et il croyait que tout irait bien jusqu\u2019au lendemain,de sorte qu\u2019il \u00e9tait confiant. Le t\u00e9moin a d\u00e9clar\u00e9 que c\u2019\u00e9tait \u00e0 sa propre initiative qu\u2019il a appel\u00e9 le DrPERSONNE1.). Il a \u00e9galement pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019il \u00e9tait \u00e9galement surpris de la sortie de son patient. Sur question, le t\u00e9moin a indiqu\u00e9 qu\u2019il ignorait quePERSONNE11.)voulait se faire hospitaliser auH\u00d4PITAL4.). Sur question expresse de Ma\u00eetre Roland ASSA, le t\u00e9moin a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019il \u00e9tait important qu\u2019il existe une volont\u00e9 de coop\u00e9ration de la part d\u2019un patient et qu\u2019un internement serait<\/p>\n<p>toujours la derni\u00e8re solution \u00e0 envisager. En l\u2019esp\u00e8ce, la collaboration dePERSONNE11.)aurait \u00e9t\u00e9 tr\u00e8s bonne. Toujours sur question deMa\u00eetre Roland ASSA, le t\u00e9moin a r\u00e9pondu que le weekend lors duquelPERSONNE11.)a \u00e9t\u00e9 hospitalis\u00e9, il n\u2019a pas essay\u00e9 de t\u00e9l\u00e9phoner au Dr PERSONNE1.), qu\u2019il voulait laisser du temps \u00e0 l\u2019\u00e9quipe de soins duH\u00d4PITAL1.)et qu\u2019une hospitalisation consisterait \u00e9galement dans une observation du patient. Il ne serait pas toujours \u00e9vident d\u2019\u00e9valuer l\u2019\u00e9tat d\u2019une personne et il faudrait du temps et beaucoup d\u2019entretiens avec le patient. Ni lui, ni leH\u00d4PITAL1.)ne disposerait du dossier m\u00e9dicalant\u00e9rieurdes patients. Le t\u00e9moin a encore d\u00e9clar\u00e9 ne plus se souvenir que le DrPERSONNE1.)aitessay\u00e9 de le joindre t\u00e9l\u00e9phoniquement lemardimatin. Le DrPERSONNE5.)n\u2019aurait cependant pas non plus r\u00e9ussi \u00e0 joindre le DrPERSONNE1.).Sur question de Ma\u00eetre Val\u00e9rie DUPONG, le t\u00e9moin a pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019il n\u2019a pas \u00e9crit de lettre d\u2019accompagnement pourPERSONNE11.)et qu\u2019il \u00e9tait d\u2019avis qu\u2019un appel t\u00e9l\u00e9phonique de sa part serait suffisant.Il aurait expliqu\u00e9 au DrPERSONNE2.) que PERSONNE11.)aurait commis une tentative de suicide(\u00abdass do eng s\u00e9rieux tentative de suicide war\u00bb)et qu\u2019il souhaiterait avoir une nouvelle vue sur l\u2019\u00e9tat de son patient. Il n\u2019aurait pas \u00e9t\u00e9 convenu que le DrPERSONNE2.)reprennePERSONNE11.)en tant que patient. Larelation avec l\u2019\u00e9quipe de soins de l\u2019H\u00d4PITAL2.)aurait \u00e9t\u00e9 mauvaise et on l\u2019aurait laiss\u00e9 sortir parce qu\u2019on n\u2019aurait plus pu ou plus voulu l\u2019aider. Selon le DrPERSONNE5.), il avait l\u2019impression qu\u2019on aurait minimis\u00e9 la gravit\u00e9 de l\u2019\u00e9tat de sant\u00e9 dePERSONNE11.)\u00e0 l\u2019H\u00d4PITAL2.).[le tribunal souligne] Sur question du mandataire des parties civiles, le DrPERSONNE5.)a expliqu\u00e9 que PERSONNE11.)a \u00e9t\u00e9 d\u00e9\u00e7u qu\u2019on l\u2019a laiss\u00e9 sortir et qu\u2019il ne comprenait pas pourquoi cette d\u00e9cision avait \u00e9t\u00e9 prise. Une hospitalisation apporterait souvent une d\u00e9tente aux patients et att\u00e9nuerait leur anxi\u00e9t\u00e9, cet \u00e9tat s\u2019aggraverait cependant de nouveau \u00e0 la sortie des patients. Le DrPERSONNE5.)serait connu pour ne pas hospitaliser fr\u00e9quemment ses clients (de l\u2019ordre de moins d\u2019une fois par an). Sur question du minist\u00e8re public, le t\u00e9moin a d\u00e9clar\u00e9qu\u2019il n\u2019aurait pas constat\u00e9 un danger imminent pour son patient. Il n\u2019aurait pas eu l\u2019impression qu\u2019il se suiciderait dans les cinq prochaines minutes etque le danger auraitplut\u00f4t \u00e9tait latent. Des soins ambulatoires seraient insuffisants pour gu\u00e9rir un tel patient.Le DrPERSONNE5.)aurait estim\u00e9 qu\u2019il n\u2019\u00e9tait pas n\u00e9cessaire d\u2019informer la famille dePERSONNE11.)de son \u00e9tat. En cas dedanger pour la vieil outrepasserait\u00e9videmmentson secret professionnel, cependantun tel danger n\u2019aurait pas \u00e9t\u00e9 donn\u00e9 en l\u2019esp\u00e8ce.[le tribunal souligne] Let\u00e9moinDrPERSONNE6.)a d\u00e9clar\u00e9 \u00e0 la barre que le m\u00e9decin assurant la prise en charge ambulatoire ou aux services d\u2019urgence d\u00e9cide de l\u2019hospitalisation d\u2019un patient, et il s\u2019agit d\u2019une appr\u00e9ciation au cas par cas. Le DrPERSONNE2.)n\u2019assurerait pas de t\u00e2che particuli\u00e8re dans l\u2019hospitalisation des patients, elle serait chef de service depuis 2013, ce qui correspondrait \u00e0 une t\u00e2che purementadministrative. Le psychiatre de garde aux services d\u2019urgence d\u00e9ciderait de l\u2019hospitalisation d\u2019un patient. En psychiatrie, il faudrait distinguer entre la psychiatrie ouverte et la psychiatrie ferm\u00e9e; la proc\u00e9dure pour d\u00e9cider de l\u2019hospitalisation en milieu ouvert ou en milieu ferm\u00e9 serait toujours la m\u00eame (en semaine ou le weekend). Il y aurait un plan de garde; ce serait au niveau de la garde que la d\u00e9cision d\u2019une \u00e9ventuelle hospitalisation est prise et o\u00f9 les modalit\u00e9s de prise en charge sont d\u00e9cid\u00e9es (fr\u00e9quences des observations et visites, m\u00e9dicamentation, etc.). Concernant l\u2019urgence d\u2019un traitement, l\u2019appr\u00e9ciation d\u2019une \u00e9ventuelle perte d\u2019une chance serait primordiale et ce serait en fonction de cette appr\u00e9ciation qu\u2019il est d\u00e9cid\u00e9 si un traitementdoit avoir lieu de fa\u00e7on rapproch\u00e9e ou non, voire qu\u2019il doit d\u00e9buter imm\u00e9diatement. Sur question expresse de Ma\u00eetre Val\u00e9rie DUPONG, le DrPERSONNE6.)a pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019unm\u00e9decin peut d\u00e9cider d\u2019interner une personne (milieu ferm\u00e9) si les conditions l\u00e9gales sont remplies. L\u2019organisation interne serait une d\u00e9cision qui serait prise en commun entre les diff\u00e9rents m\u00e9decins. Selon le DrPERSONNE6.), le m\u00e9decin traitant signe la sortie du patient et le compte<\/p>\n<p>rendu. Il s\u2019agirait d\u2019une d\u00e9cision commune entre m\u00e9decinsqui assument cette t\u00e2che. Entre docteurs, il s\u2019agirait d\u2019une organisation horizontale. Le chef de service assumerait des fonctions administratives et ne pourrait pas prendre de d\u00e9cisions concernant les patients d\u2019un autre docteur. On ne pourrait pas comparer cette t\u00e2che avec celle d\u2019un ma\u00eetre de stage. Le t\u00e9moin a soulign\u00e9 \u00e0 plusieurs reprises que le poste de chef de service \u00e9tait une t\u00e2che purement administrative. Aucune responsabilit\u00e9 partag\u00e9e ne serait possible au sein d\u2019un h\u00f4pital, de m\u00eame qu\u2019une d\u00e9l\u00e9gation de responsabilit\u00e9 ne serait pas envisageable, ce serait toujours le m\u00e9decin traitant qui serait responsable de ses clients. Lors des r\u00e9unions entre m\u00e9decins (\u00abStaff Meetings\u00bb), les autres m\u00e9decins pourraient juste donner des recommandations au m\u00e9decin traitant. Concernantles Staff Meetings, le t\u00e9moin a encore pr\u00e9cis\u00e9, sur question expresse de Ma\u00eetre Roland ASSA, que ces r\u00e9unions ne sont pas r\u00e9glement\u00e9es. Ces r\u00e9unions permettraient de faire le point sur diff\u00e9rentes questions, on y discuterait au sujet de diff\u00e9rents patients. Le cas \u00e9ch\u00e9ant une transmission du patient serait effectu\u00e9e; si tel n\u2019\u00e9tait pas le cas, le patient resterait avec le m\u00e9decin traitant qui l\u2019a accueilli. La dur\u00e9e de ces r\u00e9unions serait variable. Le chef de service devrait encourager ses coll\u00e8gues de participer \u00e0 ces r\u00e9unions, mais il ne pourrait pas donner des instructions \u00e0 ceux-ci. Il s\u2019agirait d\u2019une concertation coll\u00e9giale, il n\u2019y aurait pas de vote, ce serait toujours le m\u00e9decin traitant \u00e0 qui reviendrait la d\u00e9cision finale pour son patient. Le t\u00e9moin a encore insist\u00e9 qu\u2019il fallait distinguer entre les h\u00f4pitaux de soins aigus et les structures de moyen et long s\u00e9jour. Les h\u00f4pitaux de soins aigus assureraient les services d\u2019urgences; dans ces h\u00f4pitaux il y aurait unerotation des m\u00e9decins (\u00abturn over\u00bb) et \u00e0 long terme, les patients seraient transf\u00e9r\u00e9s dans des h\u00f4pitaux de moyen s\u00e9jour. Les h\u00f4pitaux de moyen s\u00e9jour ne proposeraient pas de services d\u2019urgence. Concernant leH\u00d4PITAL1.), des s\u00e9jours de long terme seraientseulement propos\u00e9s pour la m\u00e9decine palliative, pour que les patients pourraient profiter d\u2019une approche pluridisciplinaire. Concernant les transferts \u00e0 un m\u00e9decin \u00abcivil\u00bb, un m\u00e9decin qui n\u2019est pas rattach\u00e9 \u00e0 un h\u00f4pital, il n\u2019y aurait pas de proc\u00e9dure sp\u00e9cifique qui serait pr\u00e9vue. Un patient resterait toujours libre et autonome dans le choix de son m\u00e9decin. En ce qui concerne les transferts d\u2019un patient, ce dernier recevrait g\u00e9n\u00e9ralement un courrier de son m\u00e9decin et le patient devrait lui-m\u00eame prendre un rendez-vous aupr\u00e8s d\u2019un sp\u00e9cialiste ou d\u2019un autre m\u00e9decin. Le m\u00e9decin traitant d\u00e9ciderait de l\u2019admission du patient \u00e0 l\u2019h\u00f4pital. Le cas \u00e9ch\u00e9ant une transmission serait faite le lundi si le patient a \u00e9t\u00e9 admis le weekend. Le changement du m\u00e9decin traitantse ferait en accord avec le patient. Aux services d\u2019urgence il ne serait pas possible de choisir son m\u00e9decin.En l\u2019esp\u00e8ce,le m\u00e9decin traitant aurait \u00e9t\u00e9 le DrPERSONNE12.).Le m\u00e9decin ayant admis le patient seraiten effetle m\u00e9decin traitant jusqu\u2019\u00e0 nouvel ordre. Le t\u00e9moinPERSONNE7.)a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019elle travaillait dans le service psychiatrique du H\u00d4PITAL1.).PERSONNE11.)aurait \u00e9t\u00e9 admis dans le milieu ouvert de cette unit\u00e9. Le m\u00e9decin de garde aurait \u00e9t\u00e9 le DrPERSONNE1.), qui aurait \u00e9galement \u00e9t\u00e9 lem\u00e9decin traitant de PERSONNE11.). Elle aurait \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sente les samedi et dimanche matin. Elle aurait \u00e9galement particip\u00e9 aux entretiens avec les patients.PERSONNE11.)aurait \u00e9t\u00e9 un patient anxieux et perdu. Le t\u00e9moinPERSONNE7.)a encore pr\u00e9cis\u00e9 quePERSONNE11.)souhaitait \u00eatre suivi par le Dr PERSONNE2.). Selon le t\u00e9moin, elle ignorait pourquoiPERSONNE11.)\u00e9tait venu aux services d\u2019urgence et ce dernier manquait de confiance en le DrPERSONNE1.). Toujours selon PERSONNE7.),PERSONNE11.)\u00e9tait perdu dansla continuit\u00e9 des soins. Le DrPERSONNE1.) aurait voulu le r\u00e9orienter vers les m\u00e9decins qui l\u2019avaient d\u00e9j\u00e0 pris en charge \u00e0 l\u2019H\u00d4PITAL2.). Le t\u00e9moin a encore indiqu\u00e9 quePERSONNE11.)avait d\u00e9j\u00e0discut\u00e9 avec son \u00e9pouse au sujet d\u2019une r\u00e9orientation versleH\u00d4PITAL4.).PERSONNE11.)aurait su que le DrPERSONNE2.)ne viendrait pas le voir le weekend et qu\u2019une d\u00e9cision \u00e0 ce sujet devrait \u00e2tre prise auStaffMeeting le lundi. [le tribunal souligne]<\/p>\n<p>Tout au long de son s\u00e9jourPERSONNE11.)serait rest\u00e9 anxieux,il n\u2019aurait cependant pas exist\u00e9 un danger imminent. Il serait venu avec un projet concret, de continuit\u00e9, ce qui ne serait pas du tout typique pour quelqu\u2019un qui veut se suicider ou un patient en danger.Le lundi, il aurait \u00e9t\u00e9 question d\u2019un suivi\/d\u2019une continuationH\u00d4PITAL4.). [Le t\u00e9moin a donn\u00e9 lecture de ce qu\u2019elle avait not\u00e9 dans le dossier m\u00e9dical dePERSONNE11.). Ma\u00eetre Val\u00e9rie DUPONG a vers\u00e9 une retranscription de ces notes. (\u2026 propositionH\u00d4PITAL2.)\u2026 discuter de ce qui n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 \u2026 r\u00e9sultat, ne veut pas de transfert, opte pour une sortie d\u00e9finitive ce jour.)] Le t\u00e9moin a insist\u00e9 qu\u2019il n\u2019y avaitpas d\u2019indices pour devoir proc\u00e9der \u00e0 l\u2019internementdePERSONNE11.). Leur entretien le lundi aurait dur\u00e9 30 minutes. Questionn\u00e9 sur la fr\u00e9quence desStaffMeetings et de qui y participait, le t\u00e9moin a r\u00e9pondu que ces r\u00e9unions avaient lieu tous les matins et qu\u2019un compte- rendu \u00e9tait pr\u00e9sent\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9quipe pluridisciplinaire apr\u00e8s le weekend.[le tribunal souligne] PERSONNE8.)a \u00e9t\u00e9entendue \u00e0 titre desimple renseignement\u00e0 la demande deMa\u00eetre Val\u00e9rie DUPONG etde Ma\u00eetreRoland ASSAquiont insist\u00e9 qu\u2019ellene soit entendue qu\u2019\u00e0cetitre,vu qu\u2019elle avait l\u2019autorit\u00e9 parentale d\u2019une des parties civiles ayant d\u00e9clench\u00e9 les poursuites \u00e0 l\u2019\u00e9gard de leurs mandantsau moment du d\u00e9p\u00f4t de la plainte avec constitution de partie civile, le tribunal ayant fait droit \u00e0 cette demande au motif invoqu\u00e9. SelonPERSONNE8.),PERSONNE11.)aurait \u00e9t\u00e9 hospitalis\u00e9 auH\u00d4PITAL2.).PERSONNE10.) lui aurait recommand\u00e9 le DrPERSONNE5.).PERSONNE11.) aurait eu un mi-temps th\u00e9rapeutique au moment des faits. SelonPERSONNE8.),PERSONNE11.)\u00e9tait \u00e0 bout \u00e0 la p\u00e9riode des faits, de sorte qu\u2019il aurait d\u00fb \u00eatre hospitalis\u00e9. Il aurait ainsi choisi d\u2019\u00eatre hospitalis\u00e9 au H\u00d4PITAL1.). Il se serait inform\u00e9 sur le DrPERSONNE2.)et aurait demand\u00e9 d\u2019\u00eatre suivi par celle- ci.Le DrPERSONNE5.)aurait essay\u00e9 d\u2019assurer quePERSONNE11.)serait suivi par le Dr PERSONNE2.).[Le tribunal souligne et note que le t\u00e9moin DrPERSONNE5.)a d\u00e9clar\u00e9 le contraire sous la foi du serment; voir ci-dessus.] A l\u2019accueil duH\u00d4PITAL1.), on aurait \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 de l\u2019arriv\u00e9e dePERSONNE11.)(\u00abs\u00e4in Numm stoung do\u00bb). Il aurait d\u2019abord \u00e9t\u00e9 accueilli par l\u2019urgentiste DrPERSONNE12.),puis il aurait \u00e9t\u00e9 transf\u00e9r\u00e9 dans une chambre (\u00abdono ass en op de Stack komm\u00bb). SelonPERSONNE8.), PERSONNE11.)a \u00e9t\u00e9 hospitalis\u00e9 dans le milieu ouvert etelle n\u2019aurait m\u00eame pas \u00e9t\u00e9 au courant qu\u2019il existerait unmilieu ouvert et un milieu ferm\u00e9 dans les services psychiatriques des h\u00f4pitaux. [Le tribunal souligne et note quePERSONNE11.)avait quand-m\u00eame \u00e9t\u00e9 hospitalis\u00e9 dans le service ferm\u00e9 auH\u00d4PITAL2.)en septembre de la m\u00eame ann\u00e9e, ce qu\u2019elle-m\u00eame avait d\u00e9clar\u00e9 dans son audition polici\u00e8re.] PERSONNE8.)a encore expliqu\u00e9 quePERSONNE11.)\u00e9tait persuad\u00e9 qu\u2019il serait suivi par le Dr PERSONNE2.). Le samedi il aurait \u00e9t\u00e9 vu par le DrPERSONNE1.), qui lui aurait parl\u00e9 de l\u2019importance d\u2019une continuit\u00e9 des soins et lui aurait conseill\u00e9 de retournerauH\u00d4PITAL2.)pour le suivi des soins.PERSONNE11.) aurait cependant refus\u00e9 un transfertauH\u00d4PITAL2.). PERSONNE11.)aurait toujours \u00e9t\u00e9 une personne tr\u00e8s calme, raison pour laquelle il n\u2019aurait pas davantage protest\u00e9 et insist\u00e9 d\u2019\u00eatre soign\u00e9 auH\u00d4PITAL1.). Dans le dossier m\u00e9dical de PERSONNE11.), il figurerait que lors de son admission il aurait insist\u00e9 qu\u2019il souhaiterait avoir le DrPERSONNE2.)comme m\u00e9decin traitant. Le lundi soirPERSONNE11.)aurait \u00e9t\u00e9 d\u00e9vast\u00e9 et auraitrefus\u00e9 que son \u00e9pouse insiste encore une fois aupr\u00e8s du personnel duH\u00d4PITAL1.)afin qu\u2019il puisse y \u00eatre soign\u00e9. Il aurait \u00e9t\u00e9 d\u00e9\u00e7u et triste que personne n\u2019a voulu l\u2019aider.PERSONNE8.) a encore pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019elle ne savait pas ce qui se passait dans la t\u00eate dePERSONNE11.)(\u00abech kann him net an de Kapp kucken\u00bb). Il avait une \u00absortie autoris\u00e9e accompagn\u00e9e\u00bb. Le lundi soir ils auraient contact\u00e9 le DrPERSONNE5.)qui aurait donn\u00e9 un rendez-vous \u00e0PERSONNE11.)le lendemain.<\/p>\n<p>Lors de l\u2019audience du tribunal, le t\u00e9moinPERSONNE9.)a expliqu\u00e9 qu\u2019elle travaillait ensemble avecPERSONNE11.)depuis 2008.PERSONNE11.)l\u2019aurait appel\u00e9 lesamedipour qu\u2019elle lui rende visite \u00e0 l\u2019h\u00f4pital. Selon le t\u00e9moin,PERSONNE11.)\u00e9tait \u00e0 bout, et se trouvait sur le lit, pelotonn\u00e9 et couch\u00e9 sur le c\u00f4t\u00e9. Il aurait eu l\u2019espoir d\u2019\u00eatre vu par le DrPERSONNE2.). Au H\u00d4PITAL1.), on lui aurait seulement propos\u00e9 de retourner auH\u00d4PITAL2.). Selon le t\u00e9moin, PERSONNE11.)avait l\u2019impression qu\u2019on ne voulait pas l\u2019aider auH\u00d4PITAL1.). Le jour en question elle aurait parl\u00e9 \u00e0PERSONNE11.)pendant plus d\u2019une heure. Il aurait d\u00e9clar\u00e9 avoir tout perdu, sa femme, ses enfants, qu\u2019il serait malsain que ses enfants le voient dans cet \u00e9tat. Il aurait dit avoir perdu tout go\u00fbt \u00e0 la vie et il aurait souhait\u00e9 avoir de l\u2019aide. Il aurait encore expliqu\u00e9 \u00e0 PERSONNE9.)qu\u2019il aurait lu des livres et qu\u2019il aurait tir\u00e9 de leur lecture ne pas \u00eatre bien pour ses enfants.PERSONNE11.)aurait trembl\u00e9. D\u00e9clarations \u00e0 l\u2019audiencedu 18 mai 2022 Le t\u00e9moinPERSONNE9.)acontinu\u00e9 ses d\u00e9clarations par rapport \u00e0 sa visite \u00e0PERSONNE11.) auH\u00d4PITAL1.)en date du samedi 14 d\u00e9cembre 2013. Elle a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019\u00e0 un certain moment une infirmi\u00e8re serait entr\u00e9e dans la chambre et aurait pos\u00e9 des m\u00e9dicaments sur la table sans autrement s\u2019enqu\u00e9rir de l\u2019\u00e9tat du patient qui aurait \u00e9t\u00e9 en pleurs \u00e0 ce moment. Le t\u00e9moin a pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019elle aurait \u00e9t\u00e9 stup\u00e9faite que personne n\u2019aurait v\u00e9rifi\u00e9 siPERSONNE11.)avait effectivement pris ses m\u00e9dicaments. Elle aurait pens\u00e9 s\u2019adresser \u00e0 une infirmi\u00e8re ou aide-soignante en sortant pour leur faire part de l\u2019\u00e9tat pitoyable dans lequel se trouvaitPERSONNE11.), mais elle n\u2019aurait vu personne et, n\u2019\u00e9tant pas de la famille, n\u2019aurait finalement rien fait. PERSONNE9.)a encore pr\u00e9cis\u00e9 travailler dans le secteur de la sant\u00e9, mais dans l\u2019administration. Elle a ensuite d\u00e9clar\u00e9 avoir t\u00e9l\u00e9phon\u00e9, ensemble avecPERSONNE10.)\u00e0PERSONNE11.)et lui aurait dit qu\u2019elle allait lui rendre encore une fois visite, mais qu\u2019\u00e0 ce momentPERSONNE11.)lui aurait dit qu\u2019elle n\u2019avait plus besoin de venir, qu\u2019il se trouverait \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur sur un banc et y attendrait son \u00e9pouse qui viendrait le chercher. Sur question,PERSONNE9.)a d\u00e9clar\u00e9 ne pas pouvoir dire s\u2019il se portait mieux \u00e0 ce moment \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019elle ne l\u2019a eu qu\u2019au t\u00e9l\u00e9phone, ensemble avecPERSONNE10.), mais qu\u2019il n\u2019aurait rien dit au sujet de sa prise en charge. Elle a encore pr\u00e9cis\u00e9 quePERSONNE11.)aurait \u00e9t\u00e9 d\u2019avis de ne pas \u00eatre pris au s\u00e9rieux et qu\u2019il lui aurait t\u00e9l\u00e9phon\u00e9 samedi pour demander si elle ne pouvait pas lui rendre visite. Le t\u00e9moin aurait \u00e9t\u00e9 perplexe quePERSONNE11.)ait accept\u00e9 de rentrer \u00e0 la maison, mais elle n\u2019aurait pas contact\u00e9 la famille parce qu\u2019elle n\u2019aurait pas de comp\u00e9tences et parce qu\u2019elle n\u2019aurait pas voulu s\u2019immiscer. Le t\u00e9moinPERSONNE10.)a d\u00e9clar\u00e9 avoir travaill\u00e9 toute sa vie avecPERSONNE11.)au H\u00d4PITAL3.)et d\u2019avoir \u00e9galement nou\u00e9 en priv\u00e9 de bonnes relations amicales, notamment parce qu\u2019ils fr\u00e9quentaient en plus le m\u00eame club de Basketball. En ce qui concerne l\u2019hospitalisation au H\u00d4PITAL2.)en septembre 2013, le t\u00e9moin a pr\u00e9cis\u00e9 quePERSONNE11.)l\u2019avait amen\u00e9 auFindel pour partir en vacances en \u00e9t\u00e9 et qu\u2019\u00e0 la rentr\u00e9e son ami se serait trouv\u00e9 tr\u00e8s mal, tant psychiquement que physiquement, dans la mesure o\u00f9 il avait perdu 10 kilos de poids, et que son \u00e9tat aurait \u00e9t\u00e9 tellement pr\u00e9occupant qu\u2019il aurait d\u00e9cid\u00e9 de l\u2019amener de suite auH\u00d4PITAL2.). Au moment de se rendre au parking,PERSONNE11.)n\u2019aurait par ailleurs plus pu dire o\u00f9 il avait stationn\u00e9 sa voiture. Le t\u00e9moin a pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019une fois arriv\u00e9s auH\u00d4PITAL2.),PERSONNE11.) aurait \u00e9t\u00e9 pris en charge par le DrPERSONNE13.)et il aurait \u00e9t\u00e9 hospitalis\u00e9 de suite au service psychiatrique ferm\u00e9 duH\u00d4PITAL2.)au vu de son \u00e9tat pr\u00e9occupant et y serait rest\u00e9 pendant plusieurs semaines. Le t\u00e9moin a continu\u00e9 qu\u2019apr\u00e8s plusieurs semaines, le DrPERSONNE13.) aurait voulu pr\u00e9parerPERSONNE11.)\u00e0 la sortie, notamment en lui proposant de travailler en mi- temps th\u00e9rapeutique, maisPERSONNE11.)aurait toujours dit ne pas se sentir bien et ne pas voir<\/p>\n<p>o\u00f9 serait sa chance th\u00e9rapeutique, de sorte que le t\u00e9moin lui a propos\u00e9 de consulterle Dr PERSONNE5.), ce qu\u2019il a aussi fait. PERSONNE10.)a continu\u00e9 que malgr\u00e9 les consultations aupr\u00e8s du DrPERSONNE5.), qui l\u2019aurait en plus encore envoy\u00e9 chez le DrPERSONNE19.)en vue d\u2019une adaptation des m\u00e9dicaments, l\u2019\u00e9tat dePERSONNE11.) se serait de plus en plus d\u00e9grad\u00e9, que le Dr PERSONNE5.)aurait propos\u00e9 une nouvelle hospitalisation auH\u00d4PITAL1.),PERSONNE11.)ne voulant pas aller auH\u00d4PITAL3.)o\u00f9 il a travaill\u00e9 pendant 30 ans, hospitalisation avec laquelle PERSONNE11.)\u00e9tait d\u2019accord \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il n\u2019avait plus de rep\u00e8res et se sentait perdu. Le t\u00e9moin a pr\u00e9cis\u00e9 quePERSONNE11.)aurait demand\u00e9 pour avoir le DrPERSONNE2.)et qu\u2019il aurait \u00e9t\u00e9 tr\u00e8s d\u00e9\u00e7u le lundi parce qu\u2019il ne l\u2019avait pas vue. Concernant l\u2019entretien t\u00e9l\u00e9phonique du lundi 16 d\u00e9cembre 2013,PERSONNE10.)a d\u00e9clar\u00e9 quePERSONNE11.)lui aurait fait part de son \u00e9norme d\u00e9ception qu\u2019on ne l\u2019aurait pas compris et qu\u2019il aurait m\u00eame pleur\u00e9 aupr\u00e8s d\u2019une infirmi\u00e8re, mais qu\u2019il ne lui aurait pas fait part de pens\u00e9es suicidaires. Le t\u00e9moin a pr\u00e9cis\u00e9 avoir propos\u00e9 \u00e0PERSONNE11.)de contacter le DrPERSONNE16.)pour trouver une solution, mais que son ami aurait refus\u00e9 et lui aurait dit qu\u2019il allait sortir au vu du beau temps, se mettre sur un banc et lire un livre en attendant l\u2019arriv\u00e9e de son \u00e9pouse pour le ramener \u00e0 la maison. PERSONNE10.)a d\u00e9clar\u00e9 \u00eatre d\u2019avis qu\u2019\u00e0 ce momentPERSONNE11.)avait d\u00e9j\u00e0 pris sa d\u00e9cision d\u2019en finir avec sa vie et que c\u2019est pour cette raisonqu\u2019il avait l\u2019air d\u2019aller mieux, mais il a conc\u00e9d\u00e9 qu\u2019il s\u2019agissait d\u2019une r\u00e9flexion subjective apr\u00e8s coup. Le t\u00e9moin a encore pr\u00e9cis\u00e9 avoir parl\u00e9 avec le DrPERSONNE5.)le mardi entre 15.00 et 16.00 heures dans le cadre de sa propre s\u00e9ance et que celui-cilui aurait fait part avoir dit le lundi au DrPERSONNE1.)qu\u2019ils devraient de nouveau hospitaliserPERSONNE11.)de suite et que le DrPERSONNE1.)aurait propos\u00e9 de retourner chez le DrPERSONNE13.). Sur question, le t\u00e9moin a finalement d\u00e9clar\u00e9 que lorsque PERSONNE11.)aurait dit \u00e0 une infirmi\u00e8re qu\u2019il n\u2019allait pas bien, l\u2019on aurait augment\u00e9 la dose de XANAX d\u20191 dose \u00e0 3 doses. Moyens soulev\u00e9s Ma\u00eetre Marie Ehrmann, etMa\u00eetre Danielle WAGNER, avocats \u00e0 la Cour, les deux demeurant \u00e0 Luxembourg, ont r\u00e9it\u00e9r\u00e9 les constitutions departies civilesdePERSONNE4.) et de PERSONNE3.)et ont demand\u00e9 la condamnation au p\u00e9nal du DrPERSONNE2.)et du Dr PERSONNE1.)du chef de non-assistance \u00e0 personne en danger pour avoir refus\u00e9 de mani\u00e8re consciente et d\u00e9lib\u00e9r\u00e9e une prise en charge dePERSONNE11.)qui s\u2019\u00e9tait volontairement pr\u00e9sent\u00e9 au service de psychiatrie duH\u00d4PITAL1.), malgr\u00e9 une prise en charge n\u00e9cessaire, le patient ayant \u00e9t\u00e9 mis devant le fait accompli de quitter leH\u00d4PITAL1.)en date du 16 d\u00e9cembre 2013 sans qu\u2019au pr\u00e9alable sa famille et son psychiatre traitant en aient \u00e9t\u00e9 inform\u00e9s et sans veiller \u00e0 une prise en charge stationnaire dans un autre h\u00f4pital psychiatrique, le refus ayant \u00e9t\u00e9 d\u00e9cid\u00e9 touten ayant connaissance des ant\u00e9c\u00e9dents d\u00e9pressifs s\u00e9rieux du patient depuis une trentaine d\u2019ann\u00e9es avec une tentative de suicide en 2008 et un traitement r\u00e9cent interrompu au service de psychiatrie duH\u00d4PITAL2.)parce qu\u2019il n\u2019apportait pas les r\u00e9sultats escompt\u00e9s et tout en ayant \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 sur la n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019une hospitalisation du patient par le DrPERSONNE5.)et en ayant connaissance de l\u2019\u00e9tat de danger s\u00e9rieux et direct du patient confirm\u00e9 par l\u2019examen clinique au moment de son admission auH\u00d4PITAL1.). Le repr\u00e9sentant duminist\u00e8re publica conclu \u00e0 l\u2019acquittement des deux pr\u00e9venus au motif que la connaissance par les pr\u00e9venus de l\u2019existence d\u2019un p\u00e9ril grave et imminent dans le chef du patient au moment tant de son entr\u00e9e au que de sa sortie duH\u00d4PITAL1.)ferait d\u00e9faut, notamment en raison de l\u2019absence d\u2019un transfert en bonne et due forme du patient par le DrPERSONNE5.)au H\u00d4PITAL1.)et au vu de l\u2019absence de tendances suicidaires constat\u00e9es. Il a encore pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019un<\/p>\n<p>\u00e9ventuel d\u00e9faut de pr\u00e9voyance commispar l\u2019un ou l\u2019autre m\u00e9decin qui aurait peut-\u00eatre \u00abpu mieux faire\u00bb, dont notamment des m\u00e9decins non pr\u00e9venus en l\u2019esp\u00e8ce, \u00e0 le supposer \u00e9tabli, ne serait pas suffisant pour justifier une condamnation pour non-assistance \u00e0 personne en danger, aucune intention frauduleuse n\u2019\u00e9tant \u00e9tablie en l\u2019esp\u00e8ce. Ma\u00eetre Roland ASSA, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, a demand\u00e9 l\u2019acquittement de son mandant, leDrPERSONNE1.), au motif que les \u00e9l\u00e9ments constitutifs de l\u2019infraction de non-assistance \u00e0 personne en danger ne seraient pas \u00e9tablis en l\u2019esp\u00e8ce, \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il n\u2019aurait exist\u00e9 aucun p\u00e9ril grave et imminent au moment de laisser sortirPERSONNE11.)du H\u00d4PITAL1.), respectivement que du moins aucun p\u00e9ril n\u2019aurait \u00e9t\u00e9 constatable. A l\u2019appui de son moyen, Ma\u00eetre Roland ASSA a fait valoir, tout d\u2019abord, quePERSONNE11.)n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 hospitalis\u00e9 en urgence, mais de son propre gr\u00e9 et qu\u2019apr\u00e8s examen m\u00e9dical du Dr PERSONNE12.)le patient n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 intern\u00e9, mais hospitalis\u00e9 au service de psychiatrie ouvert et, ensuite, que l\u2019avis m\u00e9dical apr\u00e8s observation du patient pendant le weekend par le m\u00e9decin de garde, le DrPERSONNE1.), non-contredit lors du Staff Meeting du lundi par un autre m\u00e9decin, a \u00e9t\u00e9 qu\u2019il valait mieux pourPERSONNE11.), pour assurer une continuit\u00e9des soins, de retourner auH\u00d4PITAL2.), le DrPERSONNE13.)connaissant le patient le mieux pour l\u2019avoir trait\u00e9 depuis sa tentative de suicide en 2008. Le mandataire du pr\u00e9venu a encore pr\u00e9cis\u00e9 que cet avis m\u00e9dical a \u00e9t\u00e9 donn\u00e9 par le Dr PERSONNE1.)au patientPERSONNE11.)le lundi 16 d\u00e9cembre 2013 et que ce dernier a alors lui-m\u00eame, en pr\u00e9sence du m\u00e9decin, contact\u00e9 son \u00e9pouse et qu\u2019apr\u00e8s cet entretien, PERSONNE11.)aurait lui-m\u00eame pris la d\u00e9cision de rentrer alors \u00e0 la maison parce qu\u2019il ne voulait plus retourner auH\u00d4PITAL2.)et de voir lui-m\u00eame pour se faire hospitaliser auH\u00d4PITAL4.)\u00e0 LIEU1.), de sorte qu\u2019il ne saurait \u00eatre question d\u2019une \u00abmise \u00e0 la porte\u00bb. Auvu de l\u2019acquittement au p\u00e9nal, en l\u2019absence de toute connaissance d\u2019un p\u00e9ril grave et imminent et en l\u2019absence de toute volont\u00e9 par son mandant de refuser une prise en charge, Ma\u00eetre Roland ASSA a encore conclu que le tribunal serait incomp\u00e9tent pour conna\u00eetre des parties civiles pr\u00e9sent\u00e9es et, \u00e0 titre subsidiaire, il les a contest\u00e9es tant en leur principe qu\u2019en leur quantum. Ma\u00eetre Val\u00e9rie DUPONG, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, pour le compte duDr PERSONNE2.), a tout d\u2019abord soulev\u00e9 le d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable, le premier interrogatoire de sa mandante ayant eu lieu le 23 septembre 2015 et l\u2019affaire n\u2019ayant paru qu\u2019une premi\u00e8refois \u00e0 l\u2019audience que le 2 f\u00e9vrier 2022, ceci sans la moindre faute de sa mandante. Elle a \u00e9galement demand\u00e9 l\u2019acquittement du DrPERSONNE2.)et s\u2019est ralli\u00e9e en droit aux conclusions de Ma\u00eetre Roland ASSA. Ma\u00eetre Val\u00e9rie DUPONG a pr\u00e9cis\u00e9 que sa mandante a eu un appel t\u00e9l\u00e9phonique du Dr PERSONNE5.)en date du 12 d\u00e9cembre 2013, alors qu\u2019elle n\u2019\u00e9tait pas de service et que le H\u00d4PITAL1.)n\u2019\u00e9tait pas de service non plus, o\u00f9 celui-ci lui a demand\u00e9 si l\u2019un de ses patients pouvait \u00eatre hospitalis\u00e9 auH\u00d4PITAL1.)et que le DrPERSONNE2.)a alors pr\u00e9cis\u00e9 que s\u2019il n\u2019y avait pas d\u2019urgence, ce patient pourrait se pr\u00e9senter le lendemain en policlinique, leH\u00d4PITAL1.) \u00e9tant de service \u00e0 ce moment, et qu\u2019il y serait pris en charge, sa mandante n\u2019ayant par la suite plus rien entendu dePERSONNE11.)jusqu\u2019au Staff Meeting du lundi o\u00f9 le DrPERSONNE1.)lui aurait fait part qu\u2019il proposerait au patient de retourner auH\u00d4PITAL2.)pour un meilleur suivi de sa prise en charge. Le mandataire de la pr\u00e9venue a encore soulev\u00e9 qu\u2019ily a eu deux malentendus dans le dossier, dans la mesure o\u00f9, premi\u00e8rement,PERSONNE11.) avait pens\u00e9 que parce que le Dr PERSONNE5.)avait parl\u00e9 au DrPERSONNE2.)ce serait elle qui allait s\u2019occuper de lui, alors que le syst\u00e8me duH\u00d4PITAL1.)ne le pr\u00e9voit pas ainsi et que, deuxi\u00e8mement, le DrPERSONNE2.),<\/p>\n<p>en sa qualit\u00e9 de chef de service, n\u2019a eu aucun pouvoir de d\u00e9cision par rapport aux d\u00e9cisions m\u00e9dicales prises par les autres m\u00e9decins, en l\u2019esp\u00e8ce notamment par le DrPERSONNE1.), mais que cette qualit\u00e9 luia uniquement conf\u00e9r\u00e9 des t\u00e2ches administratives. Par rapport aux m\u00e9dicaments donn\u00e9s \u00e0PERSONNE11.)lors de son s\u00e9jour auH\u00d4PITAL1.), Ma\u00eetre Val\u00e9rie DUPONG a contest\u00e9 que le patient aurait \u00e9t\u00e9 mis encore plus sous calmants et elle a pr\u00e9cis\u00e9 que tant les relev\u00e9s CNS que les fiches m\u00e9dicales \u00e9tablissent que les doses des m\u00e9dicaments n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 augment\u00e9es. Finalement, Ma\u00eetre Val\u00e9rie DUPONG a encore conclu que le tribunal serait incomp\u00e9tent pour conna\u00eetre des parties civiles pr\u00e9sent\u00e9es et, \u00e0 titre subsidiaire, elle les a contest\u00e9es tant en leur principe qu\u2019en leur quantum. En droit Au regard des contestations despr\u00e9venus, il incombe au minist\u00e8re public, respectivement en l\u2019esp\u00e8ce aux parties civiles,de rapporter la preuve de la mat\u00e9rialit\u00e9 des infractions leur reproch\u00e9es, tant en fait qu\u2019en droit. Dans ce contexte, le tribunal rel\u00e8ve que le Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale adopte le syst\u00e8me de la libre appr\u00e9ciation de la preuve par le juge qui forme son intime conviction librement sans \u00eatre tenu par telle preuve plut\u00f4t que par telle autre. Il interroge sa conscience et d\u00e9cide en fonction de son intime conviction. Le juge appr\u00e9cie souverainement en fait, la valeur probante des \u00e9l\u00e9ments sur lesquels il fonde son intime conviction (Cour de cassation belge, 31 d\u00e9cembre 1985, Pas. Belge 1986, I, 549). Cependant, si le juge p\u00e9nal peut fonder sa d\u00e9cision sur l\u2019intime conviction, il faut que cette conviction r\u00e9sulte de moyens de preuve l\u00e9galement admis et administr\u00e9s en la forme. En d\u2019autres termes, sa conviction doit \u00eatre l\u2019effet d\u2019une conclusion, d\u2019un travail pr\u00e9liminaire de r\u00e9flexion et de raisonnement, ne laissant plus de doute dans l\u2019esprit d\u2019une personne raisonnable. D\u2019embl\u00e9e, le tribunal tient \u00e0 relever que le raisonnement qui suivra est notamment et surtout, mais pas exclusivement, fond\u00e9 sur les \u00e9l\u00e9ments de fait soulign\u00e9s et mis en exergue par le tribunal ci-dessus. L&#039;article 410-1 du Code p\u00e9nal dispose que \u00abSera puni d&#039;un emprisonnement de huit jours\u00e0 cinq ans et d&#039;une amende de 251 \u20ac \u00e0 10.000 \u20ac, ou d&#039;une de ces peines seulement, celui qui, sans danger s\u00e9rieux pour lui-m\u00eame ou pour autrui, s&#039;abstient volontairement de venir en aide ou de procurer une aide \u00e0 une personne expos\u00e9e \u00e0 un p\u00e9ril grave, soitqu&#039;il ait constat\u00e9 par lui-m\u00eame la situation de cette personne, soit que cette situation lui ait \u00e9t\u00e9 d\u00e9crite par ceux qui sollicitent son intervention. Il n&#039;y a pas d&#039;infraction lorsque la personne sollicit\u00e9e a fait toutes les diligences pour procurer le secours par des services sp\u00e9cialis\u00e9s.\u00bb L&#039;infraction du refus de porter secours ou de non-assistance \u00e0 une personne en danger comporte quatre \u00e9l\u00e9ments constitutifs (Doc.Parl.,n\u00b02171-3, sess.ord.1984-85, rapport de la commission juridique,commentaire des articles, p.4), \u00e0 savoir: 1) l&#039;existence d&#039;un p\u00e9ril grave; 2) l&#039;intervention ne doit pas comporter de risques s\u00e9rieux pour l&#039;intervenant et autrui;<\/p>\n<p>3) qualit\u00e9 de l&#039;intervention: l&#039;aide dont l&#039;omission est coupable doitconsister soit dans une action personnelle, soit en un appel de secours; 4) l&#039;abstentionvolontairede fournir une aide. Il est admis par la jurisprudence luxembourgeoise en la mati\u00e8re, quel\u2019abstention volontairede fournir une aide par un professionnelde la sant\u00e9, tel qu\u2019en l\u2019esp\u00e8ce,pr\u00e9suppose la connaissance par le professionnel de l\u2019existence d\u2019un p\u00e9ril grave. En effet, dans deux arr\u00eats, la Cour d\u2019appel a retenu que\u00abC\u2019est \u00e9galement \u00e0 juste titre que l\u2019infraction de non-assistance \u00e0 personne en danger n\u2019a pas \u00e9t\u00e9retenue \u00e0 charge de G., l\u2019unedes conditions de cette infraction n\u2019\u00e9tant pas \u00e9tablie, le pr\u00e9venu n\u2019ayant, en effet, pas eu conscience que sa patiente se trouvait dans une situation de p\u00e9ril grave imminent\u00bb(CSJ correct. 5 avril 2017, 154\/17 X), respectivement, \u00abPour que le d\u00e9lit d\u2019abstention volontaire puni par l\u2019article 410-1 du Code p\u00e9nal soit constitu\u00e9, il faut d\u2019une part que la personne en \u00e9tat de porter secours ait connu l\u2019existence d\u2019un p\u00e9ril imm\u00e9diat et constant rendant son intervention n\u00e9cessaire et d\u2019autre part qu\u2019elle se soit volontairement refus\u00e9e \u00e0 intervenir par les modes qu\u2019il lui \u00e9tait possible d\u2019employer en vue de le conjurer. La responsabilit\u00e9 p\u00e9nale des professionnels de la sant\u00e9 est engag\u00e9e en cas de refus conscient et intentionnel de porter secours \u00e0 une personne en danger bien que le professionnel de sant\u00e9 soit inform\u00e9 de la situation, mais refuse d\u00e9lib\u00e9r\u00e9ment d\u2019effectuer un diagnostic conforme aux r\u00e8gles de l\u2019art m\u00e9dical ou d\u2019appr\u00e9cier la gravit\u00e9 de la situation ou de donner l\u2019assistance n\u00e9cessaire \u00e0 la personne en p\u00e9ril sans risque pour lui ou les tiers (C.cass.fr. 03\/02\/1993; C.cass.crim.fr. 27\/05\/1991). Il faut que le p\u00e9ril soit r\u00e9el et imminent et il ne doit pas pr\u00e9senter de risque pour celui portant secours ou pourdes tiers.\u00bb (CSJ correct. 16 mai 2017, 187\/17 V). Le p\u00e9ril doit \u00eatre grave, c&#039;est-\u00e0-dire constat\u00e9 personnellement par le pr\u00e9venu ou lui signal\u00e9 dans des conditions qui ne peuvent lui faire croire au manque de s\u00e9rieux de l&#039;appel de secours et actuel, donc imminent et se pr\u00e9senter dans des conditions telles que la n\u00e9cessit\u00e9 d&#039;une intervention soit manifeste (Revue de Droit P\u00e9nal et de Criminologie:d\u00e9c. 1961. Jean Constant: La r\u00e9pression des abstentions coupables. Commentaire de la loi du 6 janvier 1961 n\u00b037). La nature du p\u00e9ril doit s&#039;appr\u00e9cier \u00e0 l&#039;heure m\u00eame o\u00f9 en a connaissance la personne qui doit porter secours (Revue de Droit P\u00e9nal et de Criminologie:d\u00e9c. 1961. Jean Constant:La r\u00e9pression des abstentions coupables. Commentaire de laloi du 6 janvier 1961 n\u00b041). La personne en p\u00e9ril doit \u00eatre directement et actuellement menac\u00e9e d&#039;une atteinte grave \u00e0 son int\u00e9grit\u00e9 physique (Revue de Droit P\u00e9nal et de Criminologie:d\u00e9c. 1983. Jean du Jardin:La Jurisprudence et l&#039;abstention de portersecours p. 2962). L&#039;\u00e9tat de p\u00e9ril est constitu\u00e9 par un \u00e9tat dangereux ou une situation critique qui fait craindre de graves cons\u00e9quences pour la personne qui y est expos\u00e9e et qui risque, selon les circonstances, soit de perdre la vie, soit des atteintescorporelles graves (Dalloz, op. cit. n\u00b030). La loi p\u00e9nale ne prend pas en consid\u00e9ration les circonstances ult\u00e9rieures qui d\u00e9montreraient soit que le p\u00e9ril n&#039;\u00e9tait pas si grave qu&#039;il ne p\u00fbt \u00eatre conjur\u00e9 sans assistance, soit au contraire, qu&#039;il \u00e9tait tel que le secours e\u00fbt \u00e9t\u00e9 n\u00e9cessairement inefficace (Cass. crim. 21.1.1954, Bull.crim. n\u00b025, D.1954, 224, note P.-A. Pageaud).<\/p>\n<p>Il suffit que la personne ait \u00e9t\u00e9 instruite de l&#039;\u00e9tat de danger, elle n&#039;a pas besoin de constater de visu les faits qui sont la causede l&#039;\u00e9tat de danger (Revue de Droit P\u00e9nal et de Criminologie:d\u00e9c. 1983, Jean du Jardin:La Jurisprudence et l&#039;abstention de porter secours p.969 ). En l&#039;esp\u00e8ce,le tribunal rel\u00e8vetout d\u2019abordque l\u2019hospitalisation dePERSONNE11.)en date du 13 d\u00e9cembre 2013auH\u00d4PITAL1.)s\u2019est faite dans un tout autre contexte que celle du 11 septembre 2013 auH\u00d4PITAL2.). En effet, le 11 septembre 2013PERSONNE10.)s\u2019\u00e9tait rendu compte \u00e0 la vue de son ami que celui-ci \u00e9tait dans un \u00e9tat psychique\u00abextr\u00eamement pr\u00e9occupant\u00bb, raison pour laquelle il s\u2019est imm\u00e9diatement rendu avecPERSONNE11.)auH\u00d4PITAL2.)chez le Dr PERSONNE13.)qui l\u2019avait trait\u00e9 depuis sa tentative de suicide de 2008 et y a \u00e9t\u00e9 rejoint par PERSONNE8.)qu\u2019il avait \u00e9galement inform\u00e9e de l\u2019\u00e9tat. AuH\u00d4PITAL2.), l\u2019\u00e9tat pr\u00e9occupant de PERSONNE11.), vu parPERSONNE10.)et visible pourPERSONNE8.),a \u00e9t\u00e9confirm\u00e9 parle Dr PERSONNE13.)qui ad\u2019ailleurs imm\u00e9diatementhospitalis\u00e9sonpatient au service psychiatrique ferm\u00e9. L\u2019\u00e9tat dePERSONNE11.)a donc \u00e9t\u00e9 tellement grave et visible qu\u2019un internement imm\u00e9diat a\u00e9t\u00e9n\u00e9cessaire en septembre 2013.Ce qui plus est, cet \u00e9tat a \u00e9t\u00e9 constat\u00e9 et confirm\u00e9 par le m\u00e9decin qui a trait\u00e9PERSONNE11.)depuis 2008, le DrPERSONNE13.)duH\u00d4PITAL2.), c\u2019est- \u00e0-dire le m\u00e9decin psychiatre connaissant le mieux ce patient depuis cinq ans. Tel n\u2019\u00e9tait manifestement pas le cas en date du 13 d\u00e9cembre 2013. Il r\u00e9sulte en effet des d\u00e9clarations unanimes \u00e0 ce sujet des t\u00e9moins, que pendant son hospitalisation auH\u00d4PITAL2.), PERSONNE11.)\u00e9tait devenu de plus en plus m\u00e9content du traitement du DrPERSONNE13.)et qu\u2019il s\u2019\u00e9tait adress\u00e9, sur avis de son amiPERSONNE10.), au DrPERSONNE5.)pour un traitement compl\u00e9mentaire non m\u00e9dicamenteux, le traitement auH\u00d4PITAL2.)n\u2019ayant pas apport\u00e9 les r\u00e9sultats escompt\u00e9s. Il r\u00e9sulte ensuite des d\u00e9clarations du DrPERSONNE5.), confirm\u00e9es par celles dePERSONNE10.)et dePERSONNE8.), ainsi que par lesnotes au dossier m\u00e9dical, que le DrPERSONNE5.)a d\u2019abord constat\u00e9 quePERSONNE11.)devait quand-m\u00eame continuer \u00e0 prendre des m\u00e9dicaments, ce que d\u00e9j\u00e0 en date du 25 octobre 2013 le patient ne voulait plus, raison pour laquelle il a \u00e9t\u00e9 envoy\u00e9 chez le DrPERSONNE19.)afin que celui-ci revoie la m\u00e9dication prescrite par le DrPERSONNE13.)et, ensuite, le 11 d\u00e9cembre 2013 lors de la consultation de ce jour, quePERSONNE11.)devait \u00eatre r\u00e9hospitalis\u00e9, raison pour laquelle le DrPERSONNE5.)a alors contact\u00e9 le12 d\u00e9cembre 2013 le DrPERSONNE2.)qui lui a confirm\u00e9 que, s\u2019il n\u2019y avait pas une urgence n\u00e9cessitant une hospitalisation d\u2019urgence imm\u00e9diate, le patient pouvait se pr\u00e9senter le lendemain auH\u00d4PITAL1.)pour une hospitalisation volontaire. Ainsi, il est \u00e9tabli que l\u2019hospitalisation du 13 d\u00e9cembre 2013 dePERSONNE11.)ne s\u2019est pas faite en urgence, m\u00eame si son \u00e9tat s\u2019\u00e9tait sans doute d\u00e9grad\u00e9 de telle sorte qu\u2019une hospitalisation \u00e9tait de nouveau devenue n\u00e9cessaire, mais en continuation des soins apr\u00e8s l\u2019hospitalisation de septembre 2013 auH\u00d4PITAL2.)et en raison d\u2019un certain m\u00e9contentement du patient par rapport au traitement re\u00e7u jusqu\u2019alors. Le DrPERSONNE5.)a d\u2019ailleurs confirm\u00e9 lors de ses d\u00e9clarations \u00e0 l\u2019audience qu\u2019il voulait avoir un avis compl\u00e9mentaire de l\u2019\u00e9quipe du service de psychiatrie du H\u00d4PITAL1.)qui lui \u00e9tait connue pour sa comp\u00e9tence professionnelle. Cette hospitalisation s\u2019est donc faite de mani\u00e8re volontaire parPERSONNE11.)en policlinique duH\u00d4PITAL1.)aupr\u00e8s de m\u00e9decins ne connaissantpas encore le patient, en l\u2019absence de toute transmission \u00e9crite de la part du DrPERSONNE5.)d\u00e9crivant l\u2019\u00e9tat du patient et avec pour seules informations celles donn\u00e9es par le patient lui-m\u00eame tel que cela r\u00e9sulte de la fiche d\u2019admission duH\u00d4PITAL1.) transcrite ci-dessus. Ni l\u2019entourage dePERSONNE11.), ni le DrPERSONNE5.), contrairement \u00e0 l\u2019hospitalisation de septembre 2013, n\u2019ont donc \u00e0 ce moment constat\u00e9 un \u00e9tat v\u00e9ritablement pr\u00e9occupant du patient ayant n\u00e9cessit\u00e9 une hospitalisation d\u2019urgence, voireun internement.<\/p>\n<p>Par rapport \u00e0 cette admission auH\u00d4PITAL1.)en date du 13 d\u00e9cembre 2013, le tribunal tient encore \u00e0 relever qu\u2019il y a manifestement eu un malencontreux malentendu entre le Dr PERSONNE5.)et son patientPERSONNE11.)au sujet de l\u2019intervention du DrPERSONNE2.), dans la mesure o\u00f9 le fait par le DrPERSONNE5.)de dire \u00e0PERSONNE11.)avoir parl\u00e9 au chef de service du service de psychiatrie duH\u00d4PITAL1.)et qu\u2019il pourrait s\u2019y pr\u00e9senter le lendemain en vue de son hospitalisation, a fait na\u00eetre dans le chef dePERSONNE11.)le faux espoir de se voir traiterpar le \u00abchef de service\u00bb lui-m\u00eame, \u00e0 savoir le DrPERSONNE2.), sur laquelle il s\u2019\u00e9tait alors encore sp\u00e9cialement renseign\u00e9, alors qu\u2019une telle reprise du patient n\u2019a jamais \u00e9t\u00e9 discut\u00e9e, ni par le DrPERSONNE5.), ni par le DrPERSONNE2.), lors de l\u2019entretien t\u00e9l\u00e9phonique du 12 d\u00e9cembre 2013, le DrPERSONNE5.)ayant encore confirm\u00e9 \u00e0 l\u2019audience, sous la foi du serment, ne pas avoir sp\u00e9cialement demand\u00e9 que la prise en charge se fasse par tel m\u00e9decin plut\u00f4t que par tel autre et ne pas avoir dit \u00e0PERSONNE11.)qu\u2019il serait pris en charge par le Dr PERSONNE2.). Pour le surplus, l\u2019admission dePERSONNE11.)auH\u00d4PITAL1.)en date du 13 d\u00e9cembre 2013, s\u2019est faite suivant la proc\u00e9dure applicable dans un tel h\u00f4pital g\u00e9n\u00e9ral urgentiste (le t\u00e9moin Dr PERSONNE6.)ayant expliqu\u00e9 la proc\u00e9dure suivie sous la foi du serment), \u00e0 savoir que le patient a d\u2019abord \u00e9t\u00e9 pris en charge par un m\u00e9decin g\u00e9n\u00e9raliste qui l\u2019a transf\u00e9r\u00e9 chez un coll\u00e8gue sp\u00e9cialiste en psychiatrie l\u2019ayant examin\u00e9 en d\u00e9tail et not\u00e9 toutes les informations relatives aux ant\u00e9c\u00e9dents et qui, sur base de ses propres examens et des informations donn\u00e9es par le patient lui-m\u00eame, a pris la d\u00e9cision d\u2019une hospitalisation au service ouvert. Le tribunal tient \u00e0 relever qu\u2019en l\u2019absence de toute information sp\u00e9cifique, notamment dans le cadre d\u2019une transmission \u00e9crite, de la part du DrPERSONNE5.)donn\u00e9e auH\u00d4PITAL1.)quant \u00e0 un risque imminent d\u2019un passage \u00e0 l\u2019acte d\u2019un suicide qu\u2019il aurait diagnostiqu\u00e9 dans le chef dePERSONNE11.), un tel diagnostic ayant par ailleurs oblig\u00e9 le DrPERSONNE5.)\u00e0 proc\u00e9der imm\u00e9diatement \u00e0 une demande d\u2019internement et non pas \u00e0 une hospitalisation volontaire deux jours apr\u00e8s le dernier rendez-vous en son cabinet, il ne saurait \u00eatre reproch\u00e9 au DrPERSONNE12.)duH\u00d4PITAL1.), d\u2019ailleurs nonpr\u00e9venue, d\u2019avoir hospitalis\u00e9 le patient au service ouvert sur base de ses propres examens et constats et des informations lui donn\u00e9es par le patient lui-m\u00eame. Au moment de l\u2019admission dePERSONNE11.)auH\u00d4PITAL1.)en date du 13 d\u00e9cembre 2013 il n\u2019existait d\u00e8s lors aucun p\u00e9ril grave et imminent dans son chef constatable par les m\u00e9decins du H\u00d4PITAL1.)et par ailleurs il n\u2019y a pas eu de refus de traitement, mais au contraire une prise en charge du patient par le service psychiatrique duH\u00d4PITAL1.)en bonne et due forme et suivant les proc\u00e9dures en vigueur dans cet h\u00f4pital g\u00e9n\u00e9ral urgentiste. Une \u00e9ventuelle erreur de diagnostic avant (par le DrPERSONNE5.)), ou au moment de l\u2019admission dePERSONNE11.)au H\u00d4PITAL1.), \u00e0 la supposer \u00e9tablie, serait encore insuffisante pour justifier une condamnation du chef de non-assistance \u00e0 personne en danger, dans la mesure o\u00f9 il y aurait absence de toute intention volontaire de nuire, une erreur de diagnostic rev\u00eatant toujours un caract\u00e8re involontaire. Il est encore \u00e0 noter que, contrairement \u00e0 ce qui a pu \u00eatre retenu par la chambre du conseil de la Cour \u00e0 ce sujet, l\u2019admission formelle auH\u00d4PITAL1.)dePERSONNE11.)s\u2019est faite de mani\u00e8re volontaire par le patient lui-m\u00eame et non pas sur une demande sp\u00e9cifique, expresse et urgente du DrPERSONNE5.)qui n\u2019avait, d\u2019apr\u00e8s ses propres d\u00e9clarations sous la foi du serment devant le juge d\u2019instruction et \u00e0 l\u2019audience, que t\u00e9l\u00e9phon\u00e9 au responsable des hospitalisations pour demander s\u2019il y avait un lit de disponible dans le service psychiatrique duH\u00d4PITAL1.). Ensuite, pendant cette prise en charge,PERSONNE11.)a \u00e9t\u00e9 vu le weekend par le Dr PERSONNE1.), m\u00e9decin de garde du service psychiatrique duH\u00d4PITAL1.), qui lui a consacr\u00e9 chaque fois un entretien en collaboration avec une infirmi\u00e8re, tant le samedi que le dimanche, de sorte qu\u2019il y a de nouveau eu une prise en charge effective par un m\u00e9decin duH\u00d4PITAL1.). Il<\/p>\n<p>r\u00e9sulte dudossier m\u00e9dical duH\u00d4PITAL1.)transcrit ci-dessus et des d\u00e9clarations sous la foi du serment \u00e0 l\u2019audience de l\u2019infirmi\u00e8rePERSONNE7.)que le patientPERSONNE11.)\u00e9tait tr\u00e8s anxieux et perdu, qu\u2019il se plaignait des diff\u00e9rents psychiatres qui le suivaient et ne savait plus \u00e0 quel m\u00e9decin il devait finalement se confier dans la mesure o\u00f9 il \u00e9tait trait\u00e9 par le Dr PERSONNE13.)qui s\u2019occupait de son traitement m\u00e9dicamenteux et par le DrPERSONNE5.)qui ne faisait que de la psychoth\u00e9rapie, ce dernier estimant que son traitement m\u00e9dicamenteux n\u2019\u00e9tait pas \u00e9quilibr\u00e9, raison pour laquelle il l\u2019a encore envoy\u00e9 chez le DrPERSONNE19.)et maintenant chez le DrPERSONNE2.), qu\u2019il n\u2019avait cependant pas vue en raison du malentendu dont il a \u00e9t\u00e9 question ci-dessus, la proc\u00e9dure suivie auH\u00d4PITAL1.)ayant fait qu\u2019il a \u00e9t\u00e9 vu par un m\u00e9decin g\u00e9n\u00e9raliste et deux m\u00e9decins psychiatres du service de psychiatrie en raison de son admission un vendredi juste avant le weekend. Le tribunal se doit de constater que la multiplication des m\u00e9decins s\u2019occupant de lui, a manifestement aggrav\u00e9 le sentiment d\u2019\u00eatre perdu et en cons\u00e9quence la d\u00e9pression de PERSONNE11.), mais aussi que cette multiplication des m\u00e9decins trouve son origine dans le refus affirm\u00e9 et r\u00e9affirm\u00e9 dePERSONNE11.)act\u00e9 audossier m\u00e9dical du DrPERSONNE5.)que ce dernier contacte le DrPERSONNE13.)en vue de l\u2019adaptation du traitement m\u00e9dicamenteux. Il est \u00e9galement \u00e0 noter que le DrPERSONNE1.), pendant le weekend, \u00e9tait dans l\u2019ignorance totale de ce refus cat\u00e9gorique du patient d\u2019un traitement en collaboration avec le Dr PERSONNE13.), dans la mesure o\u00f9 il n\u2019avait aucun document de transmission de la part du Dr PERSONNE5.)\u00e0 sa disposition, mais uniquement la fiche d\u2019admission du vendredi ne faisant pas \u00e9tat d\u2019un refus du patient de se voir traiter par le DrPERSONNE13.), m\u00eame siPERSONNE11.) a bien pr\u00e9cis\u00e9 s\u2019\u00eatre pr\u00e9sent\u00e9 auH\u00d4PITAL1.)parce qu\u2019il a estim\u00e9 que le traitement au H\u00d4PITAL2.)n\u2019avait pas apport\u00e9 d\u2019am\u00e9lioration. Le tribunal arrive partant \u00e0 la conclusion que c\u2019est dans ce cadre de multiplication de m\u00e9decins traitant ayant caus\u00e9 une aggravation de la d\u00e9pression dePERSONNE11.)qu\u2019il faut placer l\u2019avis m\u00e9dical du DrPERSONNE1.)et sa proposition, act\u00e9e au dossier m\u00e9dical duH\u00d4PITAL1.)d\u00e8s le samedi 14 d\u00e9cembre 2013,d\u2019arr\u00eater ce \u00abDoctor Shopping\u00bb et de retourner auH\u00d4PITAL2.) aupr\u00e8s du DrPERSONNE13.)qui a trait\u00e9, par ailleurs avec succ\u00e8s pour la premi\u00e8re p\u00e9riode post- suicide, le patient depuis sa tentative de suicide en 2008 et qui le conna\u00eet donc mieux que tout autre m\u00e9decin et que ce n\u2019\u00e9tait d\u00e8s lors pas par simple convenance que le DrPERSONNE1.)a fait cette proposition de retourner auH\u00d4PITAL2.). De nouveau, le tribunal ne constate aucune volont\u00e9 de refuser un traitement dans le chef des m\u00e9decins duH\u00d4PITAL1.), mais un nouvel avis m\u00e9dical, par ailleurs demand\u00e9 tant par le patient que par le DrPERSONNE5.), fond\u00e9 sur les informations recueillies \u00e0 l\u2019admission du patient et sur les observations du patient pendant le samedi 14 et dimanche 15 d\u00e9cembre 2013 qui constate une aggravation de la d\u00e9pression en raison d\u2019une multiplication des m\u00e9decins et propose en cons\u00e9quence de se limiter \u00e0 un seul m\u00e9decin traitant, le DrPERSONNE13.)semblant le plus appropri\u00e9 au DrPERSONNE1.)dans la mesure o\u00f9 il conna\u00eet le patient depuis 2008 et l\u2019a d\u00e9j\u00e0 trait\u00e9 une premi\u00e8re fois avec succ\u00e8s. En raison de la demande formelle dePERSONNE11.), r\u00e9sultant du malentendu pr\u00e9cit\u00e9, de se faire traiter auH\u00d4PITAL1.)par le DrPERSONNE2.), le DrPERSONNE1.)a ensuite parl\u00e9 \u00e0 celle- ci au Staff Meeting du lundi matin et lui a fait part, tant de la demande du patient de se voir traiter par elle, que de son avis m\u00e9dical en relation avec la multiplication des m\u00e9decins et de sa proposition de retransf\u00e9rer le patient auH\u00d4PITAL2.)pour une meilleure continuation de son traitement par son m\u00e9decin traitant initial. Dans la mesure o\u00f9 il n\u2019a jamais \u00e9t\u00e9 question pour le Dr PERSONNE2.), tel que pr\u00e9cis\u00e9 ci-dessus, qu\u2019elle reprenne elle-m\u00eame le patientPERSONNE11.) et dans la mesure o\u00f9 le DrPERSONNE2.), en sa qualit\u00e9 de responsable du service, n\u2019avait aucun pouvoir d\u2019instruction \u00e0 l\u2019\u00e9gard du DrPERSONNE1.), ni, par ailleurs, aucune raison de remettre<\/p>\n<p>en cause son avis m\u00e9dical et sa proposition de continuit\u00e9 des soins, le DrPERSONNE2.)a affirm\u00e9 ne pas reprendre ce patient et a approuv\u00e9 la proposition de suivi du DrPERSONNE1.). Il y a donc eu, le lundi16 d\u00e9cembre 2013 au matin, certes un refus volontaire de la part du Dr PERSONNE2.)d\u2019une prise en charge dePERSONNE11.). N\u00e9anmoins, il ne r\u00e9sulte d\u2019aucun \u00e9l\u00e9ment du dossier p\u00e9nal qu\u2019entre l\u2019admission en date du 13 d\u00e9cembre 2013 o\u00f9 il n\u2019y avait aucun p\u00e9rilgrave et imminent constatable dans le chef du patient et le matin du lundi 16 d\u00e9cembre 2013 l\u2019\u00e9tat du patient se serait d\u00e9grad\u00e9 de mani\u00e8re telle qu\u2019il y aurait eu \u00e0 ce moment un p\u00e9ril grave constatable. Au contraire, il r\u00e9sulte tant des d\u00e9clarations unanimes des t\u00e9moins \u00e0 ce sujet, que du dossier m\u00e9dical, quePERSONNE11.)allait mieux le dimanche et m\u00eame le lundi matin, de sorte que ce refus du DrPERSONNE2.)de prendre elle-m\u00eame en charge le patient ne saurait porter \u00e0 cons\u00e9quence,PERSONNE11.) s\u2019\u00e9tant trouv\u00e9 \u00e0 ce moment toujours sous la responsabilit\u00e9 du DrPERSONNE1.)et donc de l\u2019\u00e9quipe du service de psychiatrie duH\u00d4PITAL1.) tel que demand\u00e9 oralement par le DrPERSONNE5.). Dans la mesure o\u00f9 le patient \u00e9tait donc pris en charge suivant la proc\u00e9dure applicable auH\u00d4PITAL1.)par l\u2019\u00e9quipe m\u00e9dicale du service de psychiatrie, le DrPERSONNE2.)a donc pu valablement refuser la prise en charge personnelle de ce patient, le libre choix du m\u00e9decin par le patient \u00e9tant \u00e9videmment limit\u00e9 dans un h\u00f4pital g\u00e9n\u00e9ral urgentiste tel que leH\u00d4PITAL1.). Le tribunal retient aussi qu\u2019au lundi matin 16 d\u00e9cembre 2013, le DrPERSONNE2.)a encore pu valablement refuser la prise en charge personnelle de PERSONNE11.)au vu des constats lui rapport\u00e9s par le DrPERSONNE1.)en relationavec l\u2019\u00e9tat du patient r\u00e9sultant d\u2019une multiplication des m\u00e9decins tel que relev\u00e9 ci-dessus et donc afin d\u2019arr\u00eater cette multiplication, ni le DrPERSONNE1.), ni le DrPERSONNE2.)n\u2019\u00e9tant \u00e0 ce moment au courant du refus cat\u00e9gorique du patient r\u00e9p\u00e9t\u00e9 au DrPERSONNE5.)de se faire traiter par le DrPERSONNE13.), seul le qualificatif \u00abmauvais traitement\u00bb leur ayant \u00e9t\u00e9 continu\u00e9 pour toute information \u00e0 ce sujet. Le DrPERSONNE2.)n\u2019\u00e9tant plus intervenue par la suite, il y a lieu de constater qu\u2019il r\u00e9sultedes d\u00e9veloppements qui pr\u00e9c\u00e8dent qu\u2019\u00e0 aucun moment de ses interventions,PERSONNE11.)ne se trouvait en p\u00e9ril grave et imminent constatable, de sorte que la pr\u00e9venue est \u00e0 acquitter de la pr\u00e9vention de non-assistance \u00e0 personne en danger mise \u00e0 sa charge. A la suite du Staff Meeting du lundi 16 d\u00e9cembre 2013 a de nouveau eu lieu un entretien en collaboration avec une infirmi\u00e8re du DrPERSONNE1.)avecPERSONNE11.)qui a \u00e9mis le souhait de rester auH\u00d4PITAL1.), d\u2019aller \u00e0 l\u2019h\u00f4pital du jour et puis en cure \u00e0 l\u2019\u00e9tranger, mais lors duquel ce dernier a \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 que le DrPERSONNE2.)n\u2019allait pas reprendre personnellement son traitement et que par ailleurs la proposition de suivi auH\u00d4PITAL2.)\u00e9tait maintenue \u00abafin de poursuivre le suivi l\u00e0-bas et dediscuter de ce qui n\u2019a pas \u00e9t\u00e9.\u00bb. Le tribunal rappelle encore une fois que le DrPERSONNE1.)n\u2019\u00e9tait \u00e0 ce moment pas au courant du refus r\u00e9p\u00e9t\u00e9 de PERSONNE11.)\u00e9mis lors des consultations avec le DrPERSONNE5.)de contacter le Dr PERSONNE13.)et de continuer son traitement auH\u00d4PITAL1.)et qu\u2019il a donc fait sa proposition de suivi sur la seule base des faits et constats act\u00e9s au dossier m\u00e9dical duH\u00d4PITAL1.)et de ses propres observations. Il r\u00e9sulte ensuite des d\u00e9clarations sous la foi du serment du t\u00e9moinPERSONNE7.), confirm\u00e9es par les inscriptions au dossier m\u00e9dical, quePERSONNE11.)a alors t\u00e9l\u00e9phon\u00e9 \u00e0 son \u00e9pouse pour lui parler de la proposition de suivi auH\u00d4PITAL2.)du DrPERSONNE1.)et que le patient a de lui-m\u00eame parl\u00e9 d\u2019une autre possibilit\u00e9 desuivi auH\u00d4PITAL4.), mais qu\u2019apr\u00e8s l\u2019entretien avec son \u00e9pouse il a refus\u00e9 le transfert auH\u00d4PITAL2.)et a opt\u00e9 \u00abpour une sortie d\u00e9finitive ce jour\u00bb tout en demandant de pouvoir rester auH\u00d4PITAL1.)jusqu\u2019en fin d\u2019apr\u00e8s-midi \u00e9tant donn\u00e9 que son \u00e9pouse allait venir le chercher apr\u00e8s avoir termin\u00e9 son propre travail, demande qui lui a \u00e9t\u00e9 accord\u00e9e par le DrPERSONNE1.).PERSONNE8.)\u00e9tait donc inform\u00e9e d\u00e8s le lundi matin 16<\/p>\n<p>d\u00e9cembre 2013 quePERSONNE11.)n\u2019allait pas \u00eatre trait\u00e9 par le DrPERSONNE2.), qu\u2019iln\u2019allait pas retourner auH\u00d4PITAL2.)et qu\u2019il allait rentrer \u00e0 la maison en soir\u00e9e d\u00e8s qu\u2019elle pourrait aller le chercher auH\u00d4PITAL1.)et tant le DrPERSONNE1.)que le staff m\u00e9dical duH\u00d4PITAL1.) \u00e9taient au courant quePERSONNE8.)savait quePERSONNE11.)allait sortir pour rentrer ce jour \u00e0 la maison et allait venir le chercher en fin d\u2019apr\u00e8s-midi. Le tribunal rel\u00e8ve donc qu\u2019il n\u2019y avait aucun n\u00e9cessit\u00e9, ni de la part du m\u00e9decin traitant, ni de la part du staff m\u00e9dical duH\u00d4PITAL1.), de contacter l\u2019\u00e9pousedePERSONNE11.)dans la mesure o\u00f9 tout le monde savait que celle-ci \u00e9tait au courant de la sortie duH\u00d4PITAL1.)de son \u00e9poux. En plus, \u00e9tant donn\u00e9 que l\u2019hospitalisation dePERSONNE11.)s\u2019\u00e9tait faite non pas en raison d\u2019une transmission officielle du patient auH\u00d4PITAL1.)par son m\u00e9decin traitant DrPERSONNE5.), mais suite \u00e0 une demande d\u2019hospitalisation volontaire du patient lui-m\u00eame, le tribunal retient qu\u2019il n\u2019y avait pas non plus aucune obligation d\u2019information du DrPERSONNE5.)par le DrPERSONNE1.) de la sortie dePERSONNE11.)duH\u00d4PITAL1.), m\u00eame si une telle information aurait peut-\u00eatre \u00e9t\u00e9 souhaitable et aurait permis aux deux m\u00e9decins d\u2019\u00e9changer au sujet de leur patient. N\u00e9anmoins l\u2019absence d\u2019information du DrPERSONNE5.)par le DrPERSONNE1.)ne porte pas \u00e0 cons\u00e9quence en l\u2019esp\u00e8ce, dans la mesure o\u00f9 il r\u00e9sulte du dossier m\u00e9dical du DrPERSONNE5.) quePERSONNE11.)a lui-m\u00eame inform\u00e9 le DrPERSONNE5.)encore en date du lundi 16 d\u00e9cembre 2013 de sa sortie duH\u00d4PITAL1.), tout en faisant part \u00e0 son m\u00e9decin traitant de son m\u00e9contentement de la d\u00e9cision du service psychiatrique duH\u00d4PITAL1.)de ne lui proposer comme solution qu\u2019un suivi de son traitement auH\u00d4PITAL2.). En ce qui concerne l\u2019existence d\u2019un p\u00e9ril grave et imminent au moment de la sortie duH\u00d4PITAL1.) dePERSONNE11.), le tribunal retient tout d\u2019abord que tout au long de sa prise en charge au H\u00d4PITAL1.), du vendredi 13 d\u00e9cembre 2013, au lundi 16 d\u00e9cembre 2013, ni les m\u00e9decins intervenants, ni les infirmi\u00e8res n\u2019ont pu constater le moindre signe d\u2019un passage \u00e0 l\u2019acte imminent d\u2019un suicide. Le DrPERSONNE5.)a d\u2019ailleurs d\u00e9clar\u00e9 \u00e0 l\u2019audience sous la foi du serment que le danger d\u2019un passage \u00e0 l\u2019acte pour ce patient n\u2019aurait \u00e0 aucun moment \u00e9t\u00e9 imminent, mais aurait toujours \u00e9t\u00e9 latent,lui-m\u00eame, apr\u00e8s avoir \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 le lundi parPERSONNE11.)de sa soi- disant \u00abmise \u00e0 la porte\u00bb duH\u00d4PITAL1.), n\u2019ayant vu aucun danger imminent d\u2019une tentative de suicide, raison pour laquelle il ne lui a fix\u00e9 que rendez-vous pour le lendemain sans faireaucune autre d\u00e9marche, notamment de contacter leH\u00d4PITAL1.)pour demander la r\u00e9hospitalisation imm\u00e9diate dePERSONNE11.), voire de contacter l\u2019\u00e9pouse dePERSONNE11.)pour lui demander de ne le laisser en aucun cas seul. Il en est de m\u00eame dePERSONNE10.)qui, contrairement \u00e0 septembre 2013, n\u2019a pas constat\u00e9 le lundi 16 d\u00e9cembre 2013 un \u00e9tat pr\u00e9occupant dePERSONNE11.)au moment de lui t\u00e9l\u00e9phoner, m\u00eame s\u2019il a certes constat\u00e9 que son ami \u00e9tait d\u00e9\u00e7u de la d\u00e9cision duH\u00d4PITAL1.), il a n\u00e9anmoins \u00e9galement pr\u00e9cis\u00e9qu\u2019il allait mieux le lundi et qu\u2019il \u00e9tait devenu plus calme,PERSONNE10.)ayant interpr\u00e9t\u00e9 cette accalmie apr\u00e8s coup comme signe manifeste qu\u2019il en avait fini avec la vie d\u00e9j\u00e0 ce moment-l\u00e0, tout en conc\u00e9dant qu\u2019une telle interpr\u00e9tation subjective n\u2019a \u00e9t\u00e9possible qu\u2019apr\u00e8s le passage \u00e0 l\u2019acte. Le DrPERSONNE5.) a d\u2019ailleurs \u00e9galement confirm\u00e9 sous la foi du serment que l\u2019\u00e9tat dePERSONNE11.)en date du lundi 16 d\u00e9cembre 2013 avait \u00e9t\u00e9 tel, c\u2019est-\u00e0-dire s\u2019\u00e9tait am\u00e9lior\u00e9 dans ce sens que leH\u00d4PITAL1.) a pu croire qu\u2019il n\u2019y avait pas de risque \u00e0 laisser rentrerPERSONNE11.)\u00e0 la maison en compagnie de son \u00e9pouse. Finalement,PERSONNE8.)n\u2019a pas non plus constat\u00e9, ni le lundi soir o\u00f9 elle dit encore avoir discut\u00e9 avec son \u00e9poux d\u2019une \u00e9ventuelle hospitalisationauH\u00d4PITAL4.), ni par ailleurs le mardi matin au moment de se rendre \u00e0 son travail et de le laisser donc seul, un \u00e9tat pr\u00e9occupant de son mari qui l\u2019aurait amen\u00e9e \u00e0 intervenir personnellement, soit aupr\u00e8s du H\u00d4PITAL1.), soit aupr\u00e8s du DrPERSONNE5.). A cesujet, elle a par ailleurs d\u00e9clar\u00e9 que l\u2019\u00e9tat de PERSONNE11.)pouvait changer d\u2019un moment \u00e0 l\u2019autre et \u00e9tait ainsi impr\u00e9visible.<\/p>\n<p>Il r\u00e9sulte de ces d\u00e9veloppements qu\u2019au moment de la sortie duH\u00d4PITAL1.)dePERSONNE11.) en date du 16 d\u00e9cembre 2013 il n\u2019y avait toujours aucun p\u00e9ril grave et imminent constatable dans son chef et que la d\u00e9cision de sortie n\u2019\u00e9tait finalement pas une d\u00e9cision duH\u00d4PITAL1.), mais une d\u00e9cision du patient lui-m\u00eame apr\u00e8s consultation avec son \u00e9pouse et qu\u2019elle \u00e9tait prise en raison,d\u2019un c\u00f4t\u00e9 du refus du DrPERSONNE2.)de s\u2019occuper personnellement du traitement du patient et, d\u2019un autre c\u00f4t\u00e9, de la d\u00e9cision m\u00e9dicale du DrPERSONNE1.)de revenir en arri\u00e8re au traitement initial du DrPERSONNE13.)pour les raisons inh\u00e9rentes \u00e0 l\u2019\u00e9volution de la maladie de PERSONNE11.)d\u00e9taill\u00e9es ci-dessus. Il ne saurait d\u00e8s lors \u00eatre question en l\u2019esp\u00e8ce d\u2019une \u00abmise \u00e0 la porte\u00bb consciencieuse et volontaire du patient de la part du DrPERSONNE1.). Le tribunal rel\u00e8ve finalement qu\u2019il n\u2019est d\u2019aucune utilit\u00e9 en l\u2019esp\u00e8ce de savoir qui des deux m\u00e9decins DrPERSONNE5.)et DrPERSONNE1.)a contact\u00e9 qui le mardi 17 d\u00e9cembre 2013 et quand (les d\u00e9clarations \u00e0 ce sujet \u00e9tant contradictoires), respectivement que le DrPERSONNE5.) se serait exclam\u00e9 au moment d\u2019avoir la nouvelle du suicide de PERSONNE11.) par PERSONNE10.)\u00abech hat hinnen dach gesot sie missten dePERSONNE11.)hospitalis\u00e9ieren\u00bb, dans la mesure o\u00f9 il est \u00e9tabli que le DrPERSONNE5.)avait \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 parPERSONNE11.) lui-m\u00eame le lundi 16 d\u00e9cembre 2013 de sa sortie duH\u00d4PITAL1.)et que ce m\u00e9decin traitant, malgr\u00e9 le fait d\u2019avoir constat\u00e9 suivant son propre dossier m\u00e9dical qu\u2019il \u00abva mal\u00bb, n\u2019a pas vu de n\u00e9cessit\u00e9 de contacter leH\u00d4PITAL1.), voire l\u2019\u00e9pouse du patient, pour avoir une r\u00e9hospitalisation imm\u00e9diate, voire un internement d\u2019urgence, mais s\u2019est content\u00e9 d\u2019un simple rendez-vous en consultation le lendemain. Il est de m\u00eame sans utilit\u00e9 de savoir si le DrPERSONNE1.)a effectivement encore t\u00e9l\u00e9phon\u00e9 \u00e0PERSONNE11.)en date du matin du 17 d\u00e9cembre 2013 pour lui demander de revenir auH\u00d4PITAL1.), \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019\u00e0 ce moment le pr\u00e9venu avait encore moins la possibilit\u00e9 de constater l\u2019existence d\u2019un p\u00e9ril imminent dans le chef du patient et n\u2019avait plus aucune emprise sur lui, la sortie d\u00e9finitive duH\u00d4PITAL1.)s\u2019\u00e9tant faite le jour d\u2019avant, la citation et le renvoi n\u2019englobant par ailleurs dans les faits pas la p\u00e9riode du lendemain de cette sortie. Au vu de tous ces d\u00e9veloppements, le tribunal retientqu\u2019il n\u2019y avait \u00e0 aucun moment du 11 d\u00e9cembre 2013 (dernier rendez-vous dePERSONNE11.)au cabinet du DrPERSONNE5.)) au 16 d\u00e9cembre 2013 (sortie dePERSONNE11.)duH\u00d4PITAL1.)) un p\u00e9ril grave et imminent constatable, ni d\u2019ailleurs un refus volontaire de traitement (sauf celui d\u2019une prise en charge personnelle du patient par le DrPERSONNE2.)dont il a \u00e9t\u00e9 question ci-dessus) de la part du service de psychiatrie duH\u00d4PITAL1.), la d\u00e9cision de sortie prise par le patient lui-m\u00eame et accept\u00e9e par le personnelm\u00e9dical duH\u00d4PITAL1.)ayant \u00e9t\u00e9 bas\u00e9e en partie sur un malentendu malencontreux, mais non intentionnel, ainsi que sur un diagnostic m\u00e9dical du DrPERSONNE1.) que celui-ci a pu prendre sur base des \u00e9l\u00e9ments m\u00e9dicaux \u00e0 sa disposition. Le DrPERSONNE1.)estd\u00e8s lors \u00e9galement \u00e0 acquitter de l\u2019infraction de non-assistance \u00e0 personne en danger mise \u00e0 sa charge. PERSONNE1.)etPERSONNE2.)sontpartant \u00e0acquitter: \u00abComme auteurs, co-auteurs ou complices, ayant eux-m\u00eames commis l\u2019infraction, depuis un temps non prescrit, et notamment entre le 13 d\u00e9cembre 2013 et le 17 d\u00e9cembre 2013, dans l\u2019arrondissement judicaire de Luxembourg, \u00e0ADRESSE4.), en infraction \u00e0 l\u2019article 410-1 du Code p\u00e9nal, s\u2019\u00eatre, sans danger s\u00e9rieux pour lui-m\u00eame ou pour autrui, abstenu volontairement de venir en aide ou de procurer une aide \u00e0 une personne expos\u00e9e \u00e0 un p\u00e9ril grave,<\/p>\n<p>en l\u2019esp\u00e8ce, avoir, sans p\u00e9ril pour eux-m\u00eames ou autrui, refus\u00e9 une prise en charge de PERSONNE11.), qui s\u2019\u00e9tait volontairement pr\u00e9sent\u00e9 au service de psychiatrie duH\u00d4PITAL1.) pour admission, refus\u00e9 de fa\u00e7on consciente et d\u00e9lib\u00e9r\u00e9e une prise en charge n\u00e9cessaire, en le mettant en date du 16 d\u00e9cembre 2013, devant le fait accompli de quitter leH\u00d4PITAL1.), sans en informer au pr\u00e9alable sa famille etson psychiatre traitant et sans veiller \u00e0 une prise en charge stationnaire dans un autre h\u00f4pital psychiatrique, tout en ayant connaissance des ant\u00e9c\u00e9dents d\u00e9pressifs s\u00e9rieux dePERSONNE11.)depuis une trentaine d\u2019ann\u00e9es, avec une tentative de suicide en 2008 et un traitement r\u00e9cent, interrompu au service de psychiatrie \u00e0 l\u2019H\u00d4PITAL2.) parce qu\u2019il n\u2019apportait pas les r\u00e9sultats escompt\u00e9s, tout en ayant \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 sur la n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019une hospitalisation dePERSONNE11.)par le DrPERSONNE5.), psychiatre traitant, et tout en connaissant l\u2019\u00e9tat de danger s\u00e9rieux et direct dePERSONNE11.), confirm\u00e9 par l\u2019examen clinique, au moment de son admission auH\u00d4PITAL1.), en date du 13 d\u00e9cembre 2013.\u00bb Au civil 1) Partie civile dePERSONNE3.)contrePERSONNE1.)etPERSONNE2.) A l\u2019audience du 19 mai 2022, Ma\u00eetre Marie EHRMANN, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, se constitua partie civile au nom et pour compte dePERSONNE3.), demanderesse au civil, contre les pr\u00e9venusPERSONNE1.)etPERSONNE2.), d\u00e9fendeurs aucivil, pr\u00e9qualifi\u00e9s. Cette partie civile d\u00e9pos\u00e9e sur le bureau du tribunal correctionnel de Luxembourg est con\u00e7ue comme suit: (&#8230;)<\/p>\n<p>Il y a lieu de donner acte \u00e0 la demanderesse au civil de sa constitution de partie civile. Le tribunal estcependant incomp\u00e9tent pour conna\u00eetrede la demande civile, eu \u00e9gard \u00e0 la d\u00e9cision d\u2019acquittement \u00e0 intervenir au p\u00e9nal \u00e0 l\u2019\u00e9gard despr\u00e9venuspour les faits leurreproch\u00e9s. 2) Partie civile dePERSONNE4.)contrePERSONNE1.)etPERSONNE2.) A l\u2019audience du19 mai 2022, Ma\u00eetreMarie EHRMANN, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, se constitua partie civile au nom et pour compte dePERSONNE4.), demanderesse au civil, contre les pr\u00e9venusPERSONNE1.)etPERSONNE2.), d\u00e9fendeurs au civil,pr\u00e9qualifi\u00e9s. Cette partie civile d\u00e9pos\u00e9e sur le bureau du tribunal correctionnel de Luxembourg est con\u00e7ue comme suit: (&#8230;) Il y a lieu de donner acte\u00e0 la demanderesseau civil desaconstitution de partie civile. Le tribunal est cependant incomp\u00e9tent pour conna\u00eetrede la demande civile, eu \u00e9gard \u00e0 la d\u00e9cision d\u2019acquittement \u00e0 intervenir au p\u00e9nal \u00e0 l\u2019\u00e9gard despr\u00e9venuspour les faits leurreproch\u00e9s.<\/p>\n<p>P A R C E S M O T I F S : le tribunal d&#039;arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, seizi\u00e8me chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, statuantcontradictoirement, les mandataires desdemanderesses au civil entendus en leursconclusions, le repr\u00e9sentant du minist\u00e8re public entendu en son r\u00e9quisitoire et lesmandataires despr\u00e9venusentendus en leursexplications et moyens de d\u00e9fense, Au p\u00e9nal a c q u i t t ePERSONNE1.)du chef de l\u2019infraction non \u00e9tablie\u00e0 sa charge; a c q u i t tePERSONNE2.)du chef del\u2019infraction non \u00e9tablie\u00e0 sa charge; l a i s s eles frais de leur poursuite p\u00e9nale \u00e0 charge de l\u2019Etat; Au civil 1) Partie civile dePERSONNE4.)contrePERSONNE1.)etPERSONNE2.) d o nn e acte\u00e0PERSONNE4.)desaconstitution de partie civile contrePERSONNE1.)et PERSONNE2.); s ed \u00e9 c l a r eincomp\u00e9tent pour en conna\u00eetre; l a i s s eles frais de cette demandecivile\u00e0 chargede la demanderesseau civil; 2) Partie civile dePERSONNE3.)contrePERSONNE1.)etPERSONNE2.) d o nn e acte\u00e0PERSONNE3.)desaconstitution de partie civile contrePERSONNE1.)et PERSONNE2.); s ed \u00e9 c l a r eincomp\u00e9tent pour en conna\u00eetre; l a i s s eles frais de cette demandecivile\u00e0 chargede lademanderesseau civil. Par application des articles 1, 2, 3, 155, 179, 182, 183-1, 184, 185, 189, 190, 190-1, 191, 194, 194-1,195 et 196 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale, dont mention a \u00e9t\u00e9 faite. Ainsi fait et jug\u00e9 par Gilles HERRMANN, vice-pr\u00e9sident, David SCHROEDER, premier juge et Martine MERTEN, juge-d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e, et prononc\u00e9 par le vice-pr\u00e9sident en l&#039;audience publique au Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, date qu\u2019en t\u00eate,en pr\u00e9sence deMicka\u00ebl MOSCONI,attach\u00e9 de justice, et deElisabeth BACK,greffi\u00e8reassum\u00e9e, qui, \u00e0 l&#039;exceptionde Martine MERTEN, l\u00e9gitimement emp\u00each\u00e9e \u00e0 la signature, etdu repr\u00e9sentant du minist\u00e8re public, ontsign\u00e9 le pr\u00e9sent jugement.<\/p>\n<\/div>\n<hr class=\"kji-sep\" \/>\n<p class=\"kji-source-links\"><strong>Sources officielles :<\/strong> <a class=\"kji-source-link\" href=\"https:\/\/data.public.lu\/fr\/datasets\/tribunal-darrondissement-luxembourg-penal\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener noreferrer\">consulter la page source<\/a> &middot; <a class=\"kji-pdf-link\" href=\"https:\/\/download.data.public.lu\/resources\/tribunal-darrondissement-luxembourg-penal\/20240828-033047\/20220630-talch16-1781-pseudonymise-accessible.pdf\" target=\"_blank\" rel=\"noopener noreferrer\">PDF officiel<\/a><\/p>\n<p class=\"kji-license-note\"><em>Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). 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