{"id":665002,"date":"2026-04-23T23:18:08","date_gmt":"2026-04-23T21:18:08","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/cour-superieure-de-justice-4-mai-2022-n-2022-00249\/"},"modified":"2026-04-23T23:18:13","modified_gmt":"2026-04-23T21:18:13","slug":"cour-superieure-de-justice-4-mai-2022-n-2022-00249","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/cour-superieure-de-justice-4-mai-2022-n-2022-00249\/","title":{"rendered":"Cour sup\u00e9rieure de justice, 4 mai 2022, n\u00b0 2022-00249"},"content":{"rendered":"
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\n

Arr\u00eat N\u00b085\/22 — I — TUT. MAJ. Num\u00e9ro CAL- 2022- 00249 du r\u00f4le<\/p>\n

Arr\u00eat Tutelle du quatre mai deux mille vingt-deux<\/p>\n

rendu sur un recours d\u00e9pos\u00e9 en date du 4 mars 2022 au greffe du tribunal de la jeunesse et des tutelles de et \u00e0 Diekirch par<\/p>\n

Ma\u00eetre Jean-Paul NOESEN, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, au nom et pour compte de<\/p>\n

A., demeurant \u00e0 \u2026, \u2026 , en sa qualit\u00e9 de curateur de la majeure, B. , demeurant \u00e0 \u2026, \u2026,<\/p>\n

contre l\u2019ordonnance n\u00b090015 rendue le 9 f\u00e9vrier 2022 par le juge des tutelles pr\u00e8s le tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Diekirch ,<\/p>\n

en pr\u00e9sence du :<\/p>\n

Minist\u00e8re public, partie jointe.<\/p>\n

————————————————-<\/p>\n

L A C O U R D \u2019 A P P E L :<\/p>\n

Par ordonnance du 9 f\u00e9vrier 2022, le juge des tutelles pr\u00e8s le tribunal d\u2019arrondissement de Diekirch a rejet\u00e9 la demande pr\u00e9sent\u00e9e par le notaire C. au nom et pour compte de A. (ci-apr\u00e8s A.), agissant en sa qualit\u00e9 de curateur d\u2019B. (ci-apr\u00e8s B.) tendant \u00e0 voir autoriser la vente de gr\u00e9 \u00e0 gr\u00e9 d\u2019un immeuble sis \u00e0 …, …, appartenant \u00e0 B. \u00e0 raison d\u2019un tiers indivis en pleine propri\u00e9t\u00e9.<\/p>\n

L\u2019ordonnance a \u00e9t\u00e9 notifi\u00e9e \u00e0 A. le 11 f\u00e9vrier 2022 et celui-ci, agissant en sa qualit\u00e9 de curateur d\u2019B., a fait d\u00e9poser un recours au tribunal d\u2019arrondissement de Diekirch le 4 mars 2022.<\/p>\n

A l\u2019appui de son recours, A. fait exposer qu\u2019il a conclu en date du 14 mai 2021 un compromis de vente portant sur un appartement dans un immeuble en copropri\u00e9t\u00e9 d\u00e9nomm\u00e9 \u00ab … \u00bb, sis \u00e0 …, … dont B. est copropri\u00e9taire indivis \u00e0 raison d\u2019un tiers en pleine propri\u00e9t\u00e9, pour un prix de 680.000 euros. Il consid\u00e8re que le juge des tutelles a refus\u00e9 \u00e0 tort d\u2019autoriser la vente projet\u00e9e motif pris qu\u2019il n\u2019est pas \u00e9tabli que le prix offert est un prix adapt\u00e9 aux prix pratiqu\u00e9s sur le march\u00e9 immobilier, eu \u00e9gard, notamment, au fait que le<\/p>\n

2 montant de 680.000 euros est en dessous du montant de 729.000 euros, auquel l\u2019immeuble a \u00e9t\u00e9 \u00e9valu\u00e9 par l\u2019architecte D. dans un rapport dat\u00e9 du 30 d\u00e9cembre 2021.<\/p>\n

L\u2019appelant fait valoir que la diff\u00e9rence entre ces deux montants est proportionnelle \u00e0 l\u2019augmentation des prix de l\u2019immobilier au Luxembourg entre la date de la signature du comprom is et la date du rapport d\u2019expe rtise et que le prix retenu au compromis sign\u00e9 en mai 2021 a \u00e9t\u00e9 \u00ab g\u00e9n\u00e9reux \u00bb. L\u2019acqu\u00e9reur ne serait, par ailleurs, pas dispos\u00e9 \u00e0 payer un prix plus \u00e9lev\u00e9 et il ne serait pas dans l\u2019int\u00e9r\u00eat des vendeurs de se voir exposer \u00e0 une proc\u00e9dure pour rupture abusive du compromis de vente. L\u2019appelant conclut partant, par r\u00e9formation, \u00e0 voir autoriser la vente de l\u2019immeuble en question au prix de 680.000 euros.<\/p>\n

La repr\u00e9sentante du Minist\u00e8re Public conclut \u00e0 la recevabilit\u00e9 de l\u2019appel et elle ne s\u2019oppose pas \u00e0 voir accorder l\u2019autorisation requise. Il serait actuellement dans l\u2019int\u00e9r\u00eat de la personne sous curatelle et des autres parties concern\u00e9es que la vente en question puisse avoir lieu dans les conditions du compromis de vente du 14 mai 2021. Il existerait certes une diff\u00e9rence entre le prix y retenu et la valeur de l\u2019immeuble en question retenue par l\u2019expert Marbehant, mais cette diff\u00e9rence ne serait que de 7% et ne constituerait partant pas un \u00e9l\u00e9ment s\u2019opposant \u00e0 la vente de gr\u00e9 \u00e0 gr\u00e9 projet\u00e9e .<\/p>\n

Appr\u00e9ciation de la Cour<\/p>\n

L\u2019appel est recevable pour avoir \u00e9t\u00e9 introduit dans les forme et d\u00e9lai de la loi.<\/p>\n

Par jugement du 11 novembre 2015, B. a \u00e9t\u00e9 plac\u00e9e sous le r\u00e9gime de la curatelle s\u2019exer\u00e7ant sous la forme de l\u2019administration l\u00e9gale sous contr\u00f4le judiciaire et A. a \u00e9t\u00e9 nomm\u00e9 curateur de l\u2019int\u00e9ress\u00e9e.<\/p>\n

B. est propri\u00e9taire \u00e0 raison d\u2019un tiers indivis en pleine propri\u00e9t\u00e9 d\u2019un immeuble dans une copropri\u00e9t\u00e9 d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab … \u00bb, sis \u00e0 …, …. E., la tante d\u2019B. est propri\u00e9taire \u00e0 raison de deux tiers indivis en pleine propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019immeuble en question.<\/p>\n

En application de l\u2019article 1178 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile, la vente d'immeubles appartenant \u00e0 un majeur qui se trouve sous curatelle ne peut avoir lieu sans l\u2019assistance du curateur et l\u2019autorisation du juge des tutelles.Une telle vente ne peut avoir lieu que lorsque l'int\u00e9r\u00eat de l\u2019incapable majeur le commande.<\/p>\n

Lorsque la vente est autoris\u00e9e, il est proc\u00e9d\u00e9 par vente publique (article 1180 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile) ou, lorsque ce mode de vente est consid\u00e9r\u00e9 comme plus avantageux, par vente de gr\u00e9 \u00e0 gr\u00e9 (article 1180 dudit code).<\/p>\n

L\u2019article 1181, alin\u00e9a 2, du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile pr\u00e9voit qu\u2019une vente de gr\u00e9 \u00e0 gr\u00e9 doit avoir lieu suivant les modalit\u00e9s suivantes :\u00ab Le juge des tutelles autorise la vente de gr\u00e9 \u00e0 gr\u00e9 par une d\u00e9cision motiv\u00e9e. Il d\u00e9signe le notaire charg\u00e9 de recevoir l'acte et arr\u00eate les conditions de la vente. Ces conditions sont \u00e0 observer sous peine de nullit\u00e9. \u00bb<\/p>\n

3 La Cour consid\u00e8re qu\u2019il r\u00e9sulte des \u00e9l\u00e9ments soumis \u00e0 son appr\u00e9ciation qu\u2019il est dans l\u2019int\u00e9r\u00eat de la majeure prot\u00e9g\u00e9e que la vente de gr\u00e9 \u00e0 gr\u00e9 de l\u2019immeuble sis \u00e0 …, …, dont elle est co propri\u00e9taire indivis \u00e0 raison d\u2019un tiers en pleine propri\u00e9t\u00e9 puisse avoir lieu dans les conditions fix\u00e9es au compromis de vente sign\u00e9 le 14 mai 2021. S\u2019il existe certes une diff\u00e9rence entre le prix de vente d\u2019un montant de 680.000 euros y retenu et la valeur de l\u2019immeuble d\u2019un montant de 729.000 euros retenue dans un rapport d\u2019\u00e9valuation immobili\u00e8re \u00e9tabli par l\u2019architecte D. le 30 d\u00e9cembre 2021, cette diff\u00e9rence n\u2019est pas telle qu\u2019on devrait conclure que le prix retenu au compromis de vente du 18 mars 2021 n\u2019est pas adapt\u00e9 aux prix du march\u00e9 de l\u2019immobilier. S\u2019y ajoute que le montant de 729.000 euros ne rel\u00e8ve que d\u2019une estimation et qu\u2019il n\u2019existe pas de garantie que l\u2019immeuble puisse effectivement \u00eatre vendu \u00e0 ce prix. Une vente publique ne peut , par ailleurs, pas \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme garantissant dans la conjoncture actuelle, l\u2019obtention d\u2019un prix plus \u00e9lev\u00e9. De plus, la r\u00e9siliation du compromis de vente risquerait d\u2019avoir des cons\u00e9quences financi\u00e8res n\u00e9gatives pour la majeure prot\u00e9g\u00e9e, en raison de la clause p\u00e9nale y figurant.<\/p>\n

Par r\u00e9formation, il y a partant lieu d\u2019autoriser la vente projet\u00e9e, sous r\u00e9serve des dispositions de l\u2019article 815- 3 du Code civil suivant lesquelles les actes de disposition relatifs \u00e0 des biens indivis requi\u00e8rent le consentement de tous les indivisaires.<\/p>\n

Les frais et d\u00e9pens du pr\u00e9sent arr\u00eat sont \u00e0 mettre \u00e0 charge de la curatelle.<\/p>\n

P A R C E S M O T I F S<\/p>\n

la Cour d\u2019appel, premi\u00e8re chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re d\u2019appel des d\u00e9cisions du juge des tutelles, statuant contradictoirement, le curateur et la repr\u00e9sentante du Minist\u00e8re public entendus en leurs conclusions en chambre du conseil,<\/p>\n

re\u00e7oit l\u2019appel,<\/p>\n

le dit fond\u00e9,<\/p>\n

r\u00e9formant,<\/p>\n

autorise, sous r\u00e9serve des dispositions de l\u2019article 815- 3 du Code civil, la vente de l\u2019immeuble suivant : dans un immeuble en copropri\u00e9t\u00e9 d\u00e9nomm\u00e9 \u00ab … \u00bb, sis \u00e0 …, …, inscrit au cadastre comme suit : …: Num\u00e9ro cadastral …\/…, lieu-dit \u00ab …\u00bb place (occup\u00e9e), b\u00e2timent \u00e0 appartements, contenant 9 ares 99 centiares, \u00e0 savoir : I.- en propri\u00e9t\u00e9 privative et exclusive : Le lot num\u00e9ro \u2026 : portant la d\u00e9signation cadastrale suivante : …<\/p>\n

4 comme partie privative : au sous-sol, un garage int\u00e9rieur et comme quote-part dans les parties communes : QUATRE VIRGULE CINQ CENT QUATRE-VINGT-ONZE MILLIEMES, 4,591\/1.000es Le lot num\u00e9ro TREIZE: portant la d\u00e9signation cadastrale suivante \u2026 comme partie privative : au sous-sol, une cave(s) et comme quote-part dans les parties communes : DEUX VIRGULE HUIT CENT QUATRE -VINGT-ONZE MILLIEMES 2,891\/1.000es Le lot num\u00e9ro \u2026: portant la d\u00e9signation cadastrale suivante : \u2026 comme partie privative : au quatri\u00e8me \u00e9tage, un appartement et comme quote-part dans les parties communes: QUARANTE-TROIS VIRGULE TROIS CENT QUATRE MILLIEMES 43,304\/1.000es TOTAL : 50,786\/1.000s II.- en copropri\u00e9t\u00e9 et indivision forc\u00e9e : CINQUANTE VIRGULE SEPT CENT QUATRE -VINGT-SIX MILLIEMES (50,786\/1.000es) des parties communes y compris le sol ou terrain, le tout plus amplement d\u00e9sign\u00e9 et d\u00e9crit dans un acte de base re\u00e7u par Ma\u00eetre F. , alors notaire de r\u00e9sidence \u00e0 \u2026 , en date du 9 juin 2010, transcrit au premier bureau des hypoth\u00e8ques \u00e0 Luxembourg le \u2026 , volume \u2026 num\u00e9ro \u2026,<\/p>\n

appartenant \u00e0 raison d\u2019un tiers en pleine propri\u00e9t\u00e9 \u00e0 B. , \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 responsabilit\u00e9 limit\u00e9e … \u00e9tablie et ayant son si\u00e8ge social \u00e0 \u2026, \u2026 , inscrite au registre de commerce et des soci\u00e9t\u00e9s sous le num\u00e9ro \u2026 moyennant paiement du prix de 680.000 euros (six cent quatre- vingt mille euros) pour la totalit\u00e9 de l\u2019objet, aux clauses et conditions retenues dans le compromis de vente dat\u00e9 du 14 mai 2021 et enregistr\u00e9 le 17 mai 2021,<\/p>\n

d\u00e9signe Ma\u00eetre G.notaire de r\u00e9sidence \u00e0 \u2026 , pour recevoir l\u2019acte en question,<\/p>\n

dit que A. agissant en sa qualit\u00e9 de curateur d\u2019B., assiste la majeure prot\u00e9g\u00e9e lors de la passation de l\u2019acte notari\u00e9,<\/p>\n

dit que l\u2019acte de vente se fera en pr\u00e9sence du juge des tutelles pr\u00e8s le tribunal d\u2019arrondissement de \u2026 , dans le ressort duquel l\u2019immeuble est situ\u00e9,<\/p>\n

dit que la part du prix de vente revenant \u00e0 B. sera, apr\u00e8s d\u00e9duction des dettes \u00e9ventuelles grevant l\u2019objet de la vente, plac\u00e9e par le notaire sur un compte- \u00e9pargne ouvert \u00e0 son nom aupr\u00e8s d\u2019un \u00e9tablissement bancaire agr\u00e9\u00e9 par le gouvernement luxembourgeois,<\/p>\n

dit que le notaire devra rendre compte de ce placement,<\/p>\n

dit que le pr\u00e9sent arr\u00eat sera notifi\u00e9 \u00e0 Ma\u00eetre G. , \u00e0 A. et \u00e0 B.,<\/p>\n

met les frais et d\u00e9pens de l\u2019instance \u00e0 charge de la cura telle.<\/p>\n

5 Ainsi prononc\u00e9 en audience publique, apr\u00e8s instruction de la cause en chambre du conseil o\u00f9 \u00e9taient pr\u00e9sents :<\/p>\n

Jeanne GUILLAUME, pr\u00e9sident de chambre, Rita BIEL, premier conseiller, Yannick DIDLINGER, conseiller, Simone FLAMMANG, avocat g\u00e9n\u00e9ral, Jo\u00eblle SCHAEFER, greffier assum\u00e9.<\/p>\n<\/div>\n

\n

Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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Num\u00e9ro CAL- 2022- 00249 du r\u00f4le Arr\u00eat Tutelle du quatre mai deux mille vingt-deux rendu sur un recours d\u00e9pos\u00e9 en date du 4 mars 2022 au greffe du tribunal de la jeunesse et des tutelles de et \u00e0\u2026<\/p>\n","protected":false},"featured_media":0,"template":"","meta":{"_crdt_document":""},"kji_country":[8418],"kji_court":[12305],"kji_chamber":[12306],"kji_year":[32183],"kji_subject":[7724],"kji_keyword":[8683,9055,12307],"kji_language":[7733],"class_list":["post-665002","kji_decision","type-kji_decision","status-publish","hentry","kji_country-luxembourg","kji_court-cour-superieure-de-justice","kji_chamber-1e-chambre","kji_year-32183","kji_subject-civil","kji_keyword-arret","kji_keyword-justice","kji_keyword-superieure","kji_language-francais"],"yoast_head":"\nCour sup\u00e9rieure de justice, 4 mai 2022, n\u00b0 2022-00249 - Ma\u00eetre Hassan Kohen, avocat en droit p\u00e9nal \u00e0 Paris<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/cour-superieure-de-justice-4-mai-2022-n-2022-00249\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"ru_RU\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Cour sup\u00e9rieure de justice, 4 mai 2022, n\u00b0 2022-00249\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Arr\u00eat N\u00b085\/22 - I - TUT. 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