{"id":673285,"date":"2026-04-24T15:28:49","date_gmt":"2026-04-24T13:28:49","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/cour-superieure-de-justice-9-fevrier-2022-n-2018-00651\/"},"modified":"2026-04-24T15:28:56","modified_gmt":"2026-04-24T13:28:56","slug":"cour-superieure-de-justice-9-fevrier-2022-n-2018-00651","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/cour-superieure-de-justice-9-fevrier-2022-n-2018-00651\/","title":{"rendered":"Cour sup\u00e9rieure de justice, 9 f\u00e9vrier 2022, n\u00b0 2018-00651"},"content":{"rendered":"
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Arr\u00eat N\u00b0 26\/22 — II — CIV<\/p>\n

Audience publique du neuf f\u00e9vrier deux mille vingt-deux<\/p>\n

Num\u00e9ro CAL- 2018- 00651 du r\u00f4le<\/p>\n

Composition: Danielle SCHWEITZER, pr\u00e9sident de chambre, B\u00e9atrice KIEFFER, premier conseiller, Martine WILMES, premier conseiller, Alexandra NICOLAS, greffier.<\/p>\n

E n t r e :<\/p>\n

A), demeurant \u00e0 [\u2026],<\/p>\n

appelante aux termes d\u2019un exploit de l\u2019huissier de justice V\u00e9ronique REYTER d\u2019Esch-sur-Alzette du 15 juin 2018,<\/p>\n

comparant par Ma\u00eetre Pol URBANY, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg,<\/p>\n

e t :<\/p>\n

B), demeurant \u00e0 [\u2026],<\/p>\n

intim\u00e9 aux fins du pr\u00e9dit exploit REYTER du 15 juin 2018,<\/p>\n

comparant par Ma\u00eetre Gast NEU, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg.<\/p>\n

2 LA COUR D'APPEL :<\/p>\n

Le 3 mai 2005, B) a op\u00e9r\u00e9 A) (ci-apr\u00e8s A)) par voie d\u2019arthroscopie pour des g\u00eanes et douleurs ponctuelles mal localis\u00e9es \u00e0 son genou gauche survenant lors de la pratique d\u2019activit\u00e9s sportives.<\/p>\n

Par exploit d\u2019huissier de justice du 7 novembre 2012, A) a fait donner assignation \u00e0 B), m\u00e9decin en chirurgie orthop\u00e9dique, \u00e0 compara\u00eetre devant le tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg, pour se voir indemniser en termes d\u2019ITT, ITP, pr\u00e9judice moral pour atteinte \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 physique, pr\u00e9judice d\u2019agr\u00e9ment et de perte de salaire \u00e0 hauteur de 100.000 EUR, outre les int\u00e9r\u00eats l\u00e9gaux.<\/p>\n

A l\u2019appui de sa demande, A) a expos\u00e9 que peu de temps apr\u00e8s l'op\u00e9ration, elle aurait commenc\u00e9 \u00e0 ressentir de violentes douleurs tr\u00e8s invalidantes \u00e0 son genou gauche, tels que des coups de marteau. Le contact avec des v\u00eatements (collants, pantalons, jupes) serait devenu insupportable ainsi que la position debout prolong\u00e9e. Les douleurs auraient entra\u00een\u00e9 une tr\u00e8s importante g\u00eane fonctionnelle dans la vie quotidienne, l\u2019emp\u00eachant de continuer \u00e0 travailler comme \u00e9ducatrice \u00e0 la cr\u00e8che et d'exercer ses nombreuses activit\u00e9s sportives. Elle aurait consult\u00e9 de nombreux m\u00e9decins et suivi de tr\u00e8s nombreux traitements tant au Luxembourg qu'en Suisse, en Allemagne et en Belgique. Les m\u00e9decins consult\u00e9s auraient tous retenu des douleurs intenses, voire invalidantes.<\/p>\n

Lors d'une consultation en date du 19 juin 2008, dont les conclusions auraient \u00e9t\u00e9 retenues dans un rapport du 9 juillet 2008, le docteur C), neurochirurgien au CHU de Li\u00e8ge, aurait conclu \u00e0 l'existence d'un n\u00e9vrome sur la branche infra patellaire du nerf saph\u00e8ne interne.<\/p>\n

En date du 1 er octobre 2008, elle aurait \u00e9t\u00e9 r\u00e9op\u00e9r\u00e9e et le n\u00e9vrome, qui se serait form\u00e9 au nerf saph\u00e8ne interne gauche, aurait \u00e9t\u00e9 enlev\u00e9. L'analyse tissulaire effectu\u00e9e le 3 octobre 2008 par le docteur D) aurait r\u00e9v\u00e9l\u00e9 qu'il s'agissait d'un n\u00e9vrome post-traumatique du nerf saph\u00e8ne interne gauche.<\/p>\n

Etant donn\u00e9 que les douleurs n'auraient toutefois pas disparu, elle aurait encore \u00e9t\u00e9 r\u00e9op\u00e9r\u00e9e le 9 novembre 2009. Lors de cette intervention, le nerf aurait \u00e9t\u00e9 sectionn\u00e9 et enfoui dans le muscle. Cette op\u00e9ration aurait mis fin \u00e0 la sensation de br\u00fblure, mais l'allodynie cutan\u00e9e, douleur provoqu\u00e9e par contact de v\u00eatements sur la peau, serait demeur\u00e9e.<\/p>\n

Devant l'\u00e9chec de toutes les th\u00e9rapies classiques ou autres qu'elle aurait tent\u00e9es, elle se serait fait placer un appareil d'\u00e9lectrostimulation dans la moelle \u00e9pini\u00e8re, ce qui n'aurait pas non plus r\u00e9solu ses probl\u00e8mes.<\/p>\n

Afin de prouver la r\u00e9alit\u00e9 de ses douleurs d'origine organique, elle s\u2019est r\u00e9f\u00e9r\u00e9e au certificat du docteur C) du 14 septembre 2012 et au certificat du docteur E) du Schmerztherapie Zentrum Mannheim du 9 ao\u00fbt 2012.<\/p>\n

3 Elle a conclu \u00e0 la responsabilit\u00e9 de B) pour violation de son obligation de r\u00e9sultat, l'arthroscopie constituant pour B), tr\u00e8s exp\u00e9riment\u00e9 dans ce genre d'intervention, un acte m\u00e9dical d'une banalit\u00e9 technique. Le r\u00e9sultat n'ayant pas \u00e9t\u00e9 atteint, sa responsabilit\u00e9 civile serait engag\u00e9e.<\/p>\n

B) serait encore responsable pour faute commise par maladresse. Il serait admis que le chirurgien est responsable, si, par maladresse, il blesse le malade. Il aurait, lors de l'arthroscopie du 3 mai 2005, l\u00e9s\u00e9 le nerf saph\u00e8ne de la requ\u00e9rante. Il s'agirait, en l'occurrence, d'une maladresse, le nerf de la requ\u00e9rante n'ayant pr\u00e9sent\u00e9 aucun caract\u00e8re anormal rendant son atteinte in\u00e9vitable.<\/p>\n

Enfin, B) n'aurait, en outre, pas respect\u00e9 son obligation d'information. Il n'aurait pas inform\u00e9 sa patiente des cons\u00e9quences possibles de ses interventions. Elle n'aurait pas \u00e9t\u00e9 \u00e9clair\u00e9e sur tous les risques que comporte une arthroscopie.<\/p>\n

B) a conclu au d\u00e9bout\u00e9 de la demande adverse. L'arthroscopie aurait \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e selon les r\u00e8gles de l'art, mais l'atteinte du nerf saph\u00e8ne rel\u00e8verait de l'al\u00e9a th\u00e9rapeutique. Les douleurs d\u00e9clench\u00e9es auraient \u00e9t\u00e9 exacerb\u00e9es en raison du terrain psychologique de la patiente par d\u00e9compensation psychosomatique.<\/p>\n

Il a contest\u00e9 avoir eu une obligation de r\u00e9sultat en relation avec l'arthroscopie qu'il a pratiqu\u00e9e. Il n'aurait eu qu'une obligation de moyens. Il a r\u00e9fut\u00e9 toute maladresse de sa part engageant sa responsabilit\u00e9. S'agissant de l'information fournie \u00e0 la patiente avant l'intervention, il a soutenu qu'il aurait rempli son obligation dans ce contexte. Il a invoqu\u00e9 les nombreuses consultations et interventions th\u00e9rapeutiques qu'il a donn\u00e9es \u00e0 sa patiente.<\/p>\n

Par jugement du 8 juillet 2014, le tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg a d\u00e9clar\u00e9 la demande d\u2019A) recevable sur la base contractuelle au regard du contrat de prestations de soins pass\u00e9 entre elle et B) relatif \u00e0 l\u2019arthroscopie litigieuse, a retenu que B) est tenu d\u2019une obligation de moyens et a, avant tout autre progr\u00e8s en cause, invit\u00e9 les parties \u00e0 verser le rapport d\u2019expertise et son compl\u00e9ment dress\u00e9 par le professeur Fran\u00e7ois DAP. A) a relev\u00e9 appel de ce jugement. Elle a critiqu\u00e9 la d\u00e9cision entreprise en ce que les juges ont qualifi\u00e9 l\u2019obligation de B) d\u2019obligation de moyen. Elle a \u00e9galement critiqu\u00e9 les \u00e9crits de l\u2019expert DAP pour manque d\u2019impartialit\u00e9 et d\u00e9passement de sa mission et a demand\u00e9 l\u2019institution d\u2019une expertise suppl\u00e9mentaire. Par arr\u00eat du 20 avril 2016, la Cour d\u2019appel a d\u00e9clar\u00e9 l\u2019appel fond\u00e9 en retenant que le tribunal ne pouvait, \u00e0 d\u00e9faut de disposer au moment de sa d\u00e9cision des conclusions de l\u2019expert DAP, se prononcer sur la question de savoir si B) \u00e9tait tenu d\u2019une obligation de moyen ou de r\u00e9sultat et a renvoy\u00e9 l\u2019affaire en pros\u00e9cution de cause devant le tribunal d\u2019arrondissement autrement compos\u00e9.<\/p>\n

4 Par jugement du 20 avril 2018, le tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg a dit qu\u2019il n\u2019y avait pas lieu \u00e0 rejet des rapport et compl\u00e9ment d\u2019expertise du professeur DAP, a rejet\u00e9 la demande en institution d\u2019une nouvelle expertise et a d\u00e9bout\u00e9 A) de sa demande.<\/p>\n

Pour arriver \u00e0 cette conclusion, le tribunal a, apr\u00e8s avoir rappel\u00e9 les principes en mati\u00e8re de responsabilit\u00e9 m\u00e9dicale, dit que B) n\u2019avait pas fait d\u2019erreur dans le choix du traitement puisque l\u2019arthroscopie se situait dans la suite logique du suivi m\u00e9dical au vu de la persistance des douleurs d\u2019A) et n\u2019avait pas fait de faute lors de l\u2019arthroscopie puisque la l\u00e9sion occasionn\u00e9e \u00e0 la branche infra patellaire du nerf saph\u00e8ne se range parmi les complications rares, mais classiques de l\u2019arthroscopie. Il a encore retenu que B) n\u2019avait pas failli \u00e0 son obligation de s\u00e9curit\u00e9 puisque la l\u00e9sion nerveuse ne r\u00e9sultait pas d\u2019une maladresse de sa part causant une blessure ind\u00e9pendante de l\u2019intervention d\u2019arthroscopie, mais des al\u00e9as connus de l\u2019intervention d\u2019arthroscopie lesquels ne sauraient engager la responsabilit\u00e9 de B) dans le cadre de son obligation de soins, qui constitue une obligation de moyen. Aucun manquement \u00e0 l\u2019obligation d\u2019information n\u2019a en outre \u00e9t\u00e9 retenu. Finalement quant au suivi post interventionnel, le tribunal a dit que B) n\u2019avait pas non plus failli \u00e0 son obligation lui incombant.<\/p>\n

Par exploit d\u2019huissier de justice du 15 juin 2018, A) a r\u00e9guli\u00e8rement relev\u00e9 appel de la d\u00e9cision du 20 avril 2018, non signifi\u00e9e selon les pi\u00e8ces produites en cause.<\/p>\n

Conform\u00e9ment \u00e0 la loi du 30 juillet 2021 portant modification 1\u00b0 de la loi du 19 d\u00e9cembre 2020 portant adaptation temporaire de certaines modalit\u00e9s proc\u00e9durales en mati\u00e8re civile et commerciale et 2\u00b0 de la loi modifi\u00e9e du 8 mars 2017 sur la nationalit\u00e9 luxembourgeoise, les mandataires des parties ont \u00e9t\u00e9 inform\u00e9s par \u00e9crit le 29 septembre 2021 que l\u2019affaire serait prise en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 \u00e0 l\u2019audience du 4 octobre 2021, que cette audience serait tenue par le pr\u00e9sident de chambre Danielle SCHWEITZER et que l\u2019arr\u00eat serait rendu par le pr\u00e9sident de chambre Danielle SCHWEITZER, le premier conseiller B\u00e9atrice KIEFFER et le premier conseiller Martine WILMES.<\/p>\n

Les mandataires des parties ayant inform\u00e9 la Cour qu\u2019ils n\u2019entendaient pas plaider l\u2019affaire, et les fardes de proc\u00e9dure ayant \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9es au greffe, l\u2019audience a \u00e9t\u00e9 tenue \u00e0 la date indiqu\u00e9e, suivant les modalit\u00e9s annonc\u00e9es aux parties.<\/p>\n

Le pr\u00e9sident de chambre Danielle SCHWEITZER a pris l\u2019affaire en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et a fix\u00e9 le prononc\u00e9 de l\u2019arr\u00eat au 1 er d\u00e9cembre 2021, date \u00e0 laquelle il fut remis au 5 janvier 2022, puis au 9 f\u00e9vrier 2022.<\/p>\n

Les mandataires des parties ont \u00e9t\u00e9 inform\u00e9s par \u00e9crit de la composition de la Cour et de la date du prononc\u00e9.<\/p>\n

Le magistrat ayant pr\u00e9sid\u00e9 l\u2019audience a rendu compte \u00e0 la Cour dans son d\u00e9lib\u00e9r\u00e9.<\/p>\n

5 L\u2019appelante critique la d\u00e9cision entreprise en ce que les juges de premi\u00e8re instance se sont bas\u00e9s sur les conclusions du rapport d\u2019expertise du professeur DAP malgr\u00e9 de nombreux certificats en sens contraire et d\u2019arguments de nature \u00e0 d\u00e9montrer la partialit\u00e9 et le manque d\u2019objectivit\u00e9 de ce dernier. Le rapport serait incomplet et pas juste en ce qui concerne l\u2019intervention pratiqu\u00e9e, la l\u00e9sion d\u2019A) et la conclusion de l\u2019expert selon laquelle B) n\u2019aurait pas commis de faute, mais que la l\u00e9sion dont se plaint A), \u00e0 savoir \u00ab l\u2019atteinte de la branche infra- patellaire du nerf saph\u00e8ne \u00bb serait rare, mais \u00ab classique \u00bb et d\u2019\u00e9volution habituellement simple et qu\u2019il s\u2019agissait d\u2019un al\u00e9a th\u00e9rapeutique.<\/p>\n

L\u2019appelante critique \u00e9galement le jugement entrepris en ce que le tribunal a retenu que B) a respect\u00e9 ses obligations de conseil et d\u2019information et de suivi-post interventionnel. Elle n\u2019aurait pas \u00e9t\u00e9 inform\u00e9e des risques li\u00e9s \u00e0 l\u2019arthroscopie et priv\u00e9e de la chance de refuser l\u2019intervention en connaissance de cause.<\/p>\n

Dans ses conclusions du 6 mai 2019, l\u2019appelante demande encore la nullit\u00e9 du jugement pour d\u00e9faut de r\u00e9ponse \u00e0 conclusions. Elle critique les juges de premi\u00e8re instance au motif qu\u2019ils n\u2019auraient pas statu\u00e9 sur son offre de preuve.<\/p>\n

B) conclut \u00e0 la confirmation du jugement entrepris. Il demande de dire qu\u2019il n\u2019y a pas lieu de rejeter les rapport et compl\u00e9ment d\u2019expertise dress\u00e9s par l\u2019expert DAP, de d\u00e9bouter la partie appelante de sa demande tendant \u00e0 voir dire que ses obligations sont des obligations de r\u00e9sultat et de sa demande tendant \u00e0 voir dire que sa responsabilit\u00e9 est engag\u00e9e en raison d\u2019une absence d\u2019information pr\u00e9op\u00e9ratoire et de suivi post-op\u00e9ratoire. Il d\u00e9clare formuler appel incident en ce que les juges de premi\u00e8re instance ont retenu qu\u2019il ne r\u00e9sultait d\u2019aucun \u00e9l\u00e9ment probant du dossier qu\u2019il ait inform\u00e9 sa patiente sur les \u00e9ventuelles complications de l\u2019arthroscopie. Il conclut au rejet de la demande de l\u2019appelante tendant \u00e0 voir ordonner une expertise compl\u00e9mentaire.<\/p>\n

Quant \u00e0 la demande en nullit\u00e9 du jugement tir\u00e9e du d\u00e9faut de r\u00e9ponse \u00e0 conclusions Par conclusions notifi\u00e9es le 20 novembre 2013, A) a offert de prouver par l\u2019audition de F) que :<\/p>\n

— \u00e0 l'occasion d'une consultation post-op\u00e9ratoire quelques mois apr\u00e8s l'intervention, le Docteur B) a d\u00e9clar\u00e9, de fa\u00e7on cinglante \u00e0 la requ\u00e9rante et \u00e0 son mari, que dans la zone qui avait subi l'arthroscopie ne se trouvaient pas de nerfs, — le Docteur B) n'a pas inform\u00e9 le t\u00e9moin sur les risques qu'il pouvait encourir du fait de son op\u00e9ration \u00e0 lui, quelques ann\u00e9es auparavant.<\/p>\n

6 Pour \u00e9tablir cette affirmation, elle a en outre produit une attestation \u00e9manant de son \u00e9poux F).<\/p>\n

Il r\u00e9sulte de la lecture du jugement entrepris qu\u2019en \u00e9cartant l\u2019attestation de l\u2019\u00e9poux d\u2019A) au motif qu\u2019\u00ab outre le fait qu\u2019elle doit \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e avec circonspection en raison du proche lien qui unit le t\u00e9moin \u00e0 la requ\u00e9rante, ne pr\u00e9sente pas un caract\u00e8re suffisamment pr\u00e9cis et circonstanci\u00e9 pour avoir un caract\u00e8re probant, aucune indication temporelle, aucune pr\u00e9cision quant au contexte de cette pr\u00e9tendue affirmation n\u2019y \u00e9tant mentionn\u00e9es \u00bb, le tribunal a n\u00e9cessairement et implicitement \u00e9galement rejet\u00e9 l\u2019offre de preuve tendant \u00e0 l\u2019audition de F).<\/p>\n

Il n\u2019y a partant pas lieu \u00e0 annulation du jugement entrepris.<\/p>\n

Quant au rapport d\u2019expertise du professeur Fran\u00e7ois DAP Par ordonnance du juge des r\u00e9f\u00e9r\u00e9s du 1 er octobre 2010, le docteur Larry NATOWITZ a \u00e9t\u00e9 nomm\u00e9 expert. Par arr\u00eat de la Cour d\u2019appel du 22 mars 2011, le docteur Larry NATOWITZ a \u00e9t\u00e9 remplac\u00e9 par le professeur Fran\u00e7ois DAP avec la mission de : — constater l'\u00e9tat actuel du genou gauche de la requ\u00e9rante et de d\u00e9crire les douleurs persistantes \u00e0 l'heure actuelle,<\/p>\n

— d\u00e9terminer et de d\u00e9crire, en se basant notamment sur les rapports m\u00e9dicaux existants et en s'adjoignant au besoin le concours d'autres experts et\/ou m\u00e9decins, la cause des douleurs de la requ\u00e9rante et de dire si ces douleurs sont en relation causale directe avec l'arthroscopie du 3 mai 2005,<\/p>\n

— dire si le nerf saph\u00e8ne a \u00e9t\u00e9 ab\u00eem\u00e9 lors de l'arthroscopie du genou gauche effectu\u00e9e le 3 mai 2005 et de localiser l'endroit o\u00f9 ce nerf a \u00e9t\u00e9 bless\u00e9 par l'intim\u00e9,<\/p>\n

— d\u00e9crire l'\u00e9volution des douleurs subies par la requ\u00e9rante depuis l'arthroscopie jusqu'\u00e0 la date des op\u00e9rations d'expertise \u00e0 ordonner en tenant compte des interventions r\u00e9alis\u00e9es par d'autres m\u00e9decins sp\u00e9cialistes post\u00e9rieurement au 3 mai 2005 pour all\u00e9ger les souffrances de la requ\u00e9rante,<\/p>\n

— retracer, en se basant sur le dossier m\u00e9dical de la requ\u00e9rante, l'ensemble des interventions tant op\u00e9ratoires que m\u00e9dicales et de soulagement effectu\u00e9es suite \u00e0 l'arthroscopie du 3 mai 2005,<\/p>\n

— d\u00e9terminer les taux d'ITT, ITP et IPP de la requ\u00e9rante comme suite de l'arthroscopie du 3 mai 2005 et calculer leurs montants,<\/p>\n

7 — fixer le pr\u00e9judice moral pour douleurs endur\u00e9es et le pr\u00e9judice d'agr\u00e9ment,<\/p>\n

— d\u00e9terminer le pr\u00e9judice mat\u00e9riel en relation avec l'arthroscopie.<\/p>\n

L\u2019expert a d\u00e9pos\u00e9 son rapport le 10 octobre 2011 et a dress\u00e9 un compl\u00e9ment d\u2019expertise \u00e0 ce rapport en date du 17 mai 2012.<\/p>\n

A) conclut, comme en premi\u00e8re instance, d\u2019abord au rejet de ces rapports. Elle pr\u00e9tend que les conclusions de l\u2019expert sont fausses, que l\u2019expert \u00e9tait partial, d\u00e9pendant et a manqu\u00e9 d\u2019objectivit\u00e9.<\/p>\n

Elle estime, en outre, que l\u2019expert n\u2019avait pas la comp\u00e9tence requise pour mener sa mission conform\u00e9ment aux r\u00e8gles de l\u2019art. L\u2019expert aurait, en outre, favoris\u00e9 B) au d\u00e9triment d\u2019A).<\/p>\n

L\u2019appelante critique d\u2019abord \u00e0 tort la comp\u00e9tence de l\u2019expert au motif qu\u2019il est m\u00e9decin en chirurgie de la main et plastique et reconstructrice de l\u2019appareil moteur et qu\u2019il ne disposerait pas de comp\u00e9tences requises en neurochirurgie, traumatologie, orthop\u00e9die, psychologie et psychiatrie, puisqu\u2019\u00e0 la page 11 du rapport compl\u00e9mentaire du 17 mai 2012, l\u2019expert rappelle que son activit\u00e9 principale est la chirurgie fonctionnelle des membres, plus particuli\u00e8rement la chirurgie de la main, des poignets et des nerfs. Il rappelle \u00e9galement prendre en charge de nombreux patients pour la douleur des membres, en particulier des n\u00e9vromes apr\u00e8s traumatisme des membres ou amputations.<\/p>\n

A) pr\u00e9tend ensuite que l\u2019expert DAP exerce au centre Chirurgical Emile Galle \u00e0 Nancy, structure dans laquelle au cours de l\u2019ann\u00e9e 1992, sa fille aurait \u00e9t\u00e9 op\u00e9r\u00e9e par le professeur G) avec l\u2019assistance du docteur B). Cette collaboration entre m\u00e9decins serait de nature \u00e0 faire na\u00eetre un doute l\u00e9gitime sur l\u2019ind\u00e9pendance de l\u2019expert DAP. L\u2019expert n\u2019aurait pas fait preuve de transparence, puisqu\u2019il aurait omis de faire \u00e9tat de ces liens avec le docteur B) au tribunal qui l\u2019a commis.<\/p>\n

Force est de relever qu\u2019il ne r\u00e9sulte d\u2019aucun des \u00e9l\u00e9ments du dossier que l\u2019expert DAP et B) se seraient c\u00f4toy\u00e9s dans le pass\u00e9 et qu\u2019il existerait un lien de d\u00e9pendance entre eux. C\u2019est partant \u00e0 tort que l\u2019appelante pr\u00e9tend que l\u2019expert DAP aurait viol\u00e9 de ce chef ses obligations de d\u00e9pendance, de transparence ou d\u2019impartialit\u00e9 et qu\u2019elle a \u00e9t\u00e9 \u00ab priv\u00e9 de son droit \u00e0 un proc\u00e8s \u00e9quitable \u00bb.<\/p>\n

L\u2019appelante verse, en instance d\u2019appel, un rapport du docteur H), dat\u00e9 du 12 novembre 2018, par lequel elle entend encore prouver que les conclusions de l\u2019expert DAP ne sont pas objectives, mais partiales.<\/p>\n

Il r\u00e9sulte de la lecture de ce rapport que le docteur H) a \u00e9t\u00e9 consult\u00e9 par l\u2019appelante en raison de la probl\u00e9matique de sa douleur chronique, ses cons\u00e9quences psychologiques et sociales, ainsi que les tentatives de solutionner le probl\u00e8me de son proc\u00e8s contre le docteur B) qui repr\u00e9sentent<\/p>\n

8 les contenus presque exclusifs de sa pens\u00e9e. A la page 10 de son rapport, l\u2019expert retient qu\u2019A) ne peut accepter le fait que son m\u00e9decin ne l\u2019ait pas avertie auparavant des risques possibles li\u00e9s \u00e0 l\u2019intervention qu\u2019elle aurait refus\u00e9e, qu\u2019il ait ni\u00e9 au d\u00e9but avoir pu \u00eatre \u00e0 l\u2019origine de ces douleurs et qu\u2019elle ne peut comprendre, par la suite, qu\u2019il ait tard\u00e9 \u00e0 reconna\u00eetre la cause de la douleur.<\/p>\n

A la page 2 de son rapport, le docteur H) dit encore :<\/p>\n

\u00ab Il s\u2019est montr\u00e9 lors du 1 er entretien que Madame A), cherchant de l\u2019aide pour ses souffrances, \u00e9tait fortement d\u00e9stabilis\u00e9e par les conclusions d\u2019un expert m\u00e9dical qui, nomm\u00e9 pour la question d\u2019une faute m\u00e9dicale dans le cadre de l\u2019arthroscopie , aurait retenu que cette patiente serait affect\u00e9e par un probl\u00e8me psychologique grave et aurait sugg\u00e9r\u00e9 par l\u00e0 que pour partie, les douleurs de Madame A) seraient \u00e0 attribuer \u00e0 des troubles psychologiques, voire psychiatriques. De ce fait, ni ses douleurs ni ses d\u00e9clarations ne seraient prises en consid\u00e9ration par l\u2019expert et la justice, devant laquelle un proc\u00e8s de responsabilit\u00e9 m\u00e9dicale serait en cours \u00bb.<\/p>\n

L\u2019objet de la consultation n\u2019\u00e9tait pas, comme le fait valoir \u00e0 juste titre l\u2019intim\u00e9, de mettre en \u00e9chec les conclusions de l\u2019expert DAP, mais visait la d\u00e9stabilisation d\u2019A) suite aux conclusions de l\u2019expert DAP, qu\u2019elle n\u2019a pas voulu accepter.<\/p>\n

Les conclusions du docteur H) ne sont d\u00e8s lors pas de nature \u00e0 prouver une quelconque impartialit\u00e9 dans le chef de l\u2019expert DAP et ne sont d\u00e8s lors pas pertinentes.<\/p>\n

Le fait que l\u2019expert DAP ait pris position sur une question qui ne lui aurait pas \u00e9t\u00e9 soumise \u00e0 savoir \u00ab que penser du comportement et de la psychologie de Madame A) \u00bb n\u2019est pas non plus de nature \u00e0 montrer une quelconque partialit\u00e9 ou incomp\u00e9tence dans son chef.<\/p>\n

Selon le point 2 de sa mission, l\u2019expert DAP \u00e9tait en effet appel\u00e9 \u00e0 se prononcer sur la cause des douleurs d\u2019A) et \u00e0 dire si ces douleurs sont en relation causale avec l\u2019arthroscopie. Dans son pr\u00e9- rapport, l\u2019expert a analys\u00e9 la douleur d\u2019A) pour arriver \u00e0 la conclusion que les explications fournies ne suffisaient pas \u00e0 expliquer le tableau hors norme que pr\u00e9sente la patiente, tableau douloureux qui s\u2019\u00e9tend sur 6 ann\u00e9es et qui semble r\u00e9sister \u00e0 tous les traitements mis en place : r\u00e9\u00e9ducation, antalgiques, centre de r\u00e9\u00e9ducation, centre de la douleur, intervention chirurgicale \u00e0 vis\u00e9e antalgique.<\/p>\n

Aucun reproche ne saurait d\u00e8s lors \u00eatre fait \u00e0 l\u2019expert DAP qu\u2019il ait accord\u00e9 une importance \u00e0 la dimension psychologique des douleurs \u00e9prouv\u00e9es par l\u2019appelante.<\/p>\n

Il ne lui saurait, en outre, \u00eatre reproch\u00e9 d\u2019avoir d\u00e9pass\u00e9 sa mission au motif qu\u2019il s\u2019est prononc\u00e9 sur la question de la faute de B), \u00e9tant donn\u00e9 que suite \u00e0 la communication du pr\u00e9- rapport d\u2019expertise, l\u2019expert a fait la rectification suivante :<\/p>\n

\u00ab La phrase du rapport \u02baL\u2019atteinte de la branche infra- patellaire du nerf saph\u00e8ne gauche lors de l\u2019arthroscopie du genou gauche de Mme A) le 3 mai 2005 ne r\u00e9sulte en aucun cas d\u2019une faute du Dr B), il s\u2019agit d\u2019un al\u00e9a th\u00e9rapeutique\u02ba peut \u00eatre r\u00e9\u00e9crite ainsi : l\u2019arthroscopie r\u00e9alis\u00e9e le 3 mai 2005 par le Dr B) a \u00e9t\u00e9 conforme aux r\u00e8gles de l\u2019art et aux donn\u00e9es acquises de la science m\u00e9dicale \u00e0 l\u2019\u00e9poque o\u00f9 elle a \u00e9t\u00e9 pratiqu\u00e9e, l\u2019atteinte de la branche infra patellaire du nerf saph\u00e8ne gauche r\u00e9sulte d\u2019un al\u00e9a th\u00e9rapeutique. \u00bb<\/p>\n

L\u2019appelante reproche ensuite \u00e9galement \u00e0 tort \u00e0 l\u2019expert d\u2019avoir, en citant plusieurs extraits qui lui semblaient importants, am\u00e9nag\u00e9 ainsi des passages des rapports du docteur C) pour qu\u2019ils apparaissent en sa d\u00e9faveur.<\/p>\n

C\u2019est \u00e0 juste titre et, pour des motifs que la Cour d\u2019appel adopte, que le tribunal a, en ce qui concerne le reproche du faux intellectuel, retenu qu\u2019il n\u2019est pas prouv\u00e9 que l\u2019expert ait insidieusement compl\u00e9t\u00e9 le rapport du professeur HUSKIN en y ajoutant des phrases derri\u00e8re des passages de ce dernier. Il a dit, \u00e0 bon droit, qu\u2019\u00e0 la comparaison du passage vis\u00e9 par l\u2019appelante dans le compl\u00e9ment au rapport d'expertise du 17 mai 2012 du professeur DAP \u00e0 la page 15, avant-dernier alin\u00e9a, avec la prise de position du professeur Jean- Pierre HUSKIN du 19 juin 2008, que les citations tir\u00e9es de l'\u00e9crit du professeur HUSKIN, que l\u2019expert DAP mentionne entre guillemets, correspondent texto \u00e0 ce qu'a \u00e9crit le professeur HUSKIN.<\/p>\n

L\u2019appelante conclut encore au rejet du rapport de l\u2019expert DAP pour \u00eatre incomplet et pour avoir \u00e9t\u00e9 r\u00e9dig\u00e9 de mani\u00e8re h\u00e2tive. Il n\u2019aurait pas consid\u00e9r\u00e9 s\u00e9rieusement les demandes et informations du mandataire d\u2019A) et n\u2019aurait pas pris en consid\u00e9ration tous les certificats m\u00e9dicaux lui remis en relation avec l\u2019\u00e9volution de ses douleurs apr\u00e8s l\u2019intervention litigieuse. L\u2019examen clinique effectu\u00e9 sur l\u2019appelante aurait \u00e9galement \u00e9t\u00e9 insuffisant. L\u2019expert n\u2019aurait, en outre, pas pris en consid\u00e9ration le r\u00e9sultat d\u2019un test sensoriel quantitatif r\u00e9alis\u00e9 aupr\u00e8s de la clinique de Bergmannsheil. A) aurait, dans le cadre de cet examen, \u00e9t\u00e9 soumise \u00e0 une \u00e9valuation quantitative des troubles sensitifs et des douleurs. Un tel test aurait d\u00fb \u00eatre pris en compte par l\u2019expert DAP, sinon aurait d\u00fb \u00eatre sollicit\u00e9 par ce dernier afin d\u2019actualiser ses donn\u00e9es.<\/p>\n

Il r\u00e9sulte tant du pr\u00e9- rapport (pages 23 et 24) du 10 octobre 2011 que du compl\u00e9ment d\u2019expertise du 17 mai 2012 que l\u2019examen clinique a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9 de fa\u00e7on consciencieuse par l\u2019expert DAP .<\/p>\n

Les juges de premi\u00e8re instance ont dit \u00e0 juste titre que les travaux et explications fournis par l\u2019expert DAP \u00e9taient complets et exhaustifs et n\u2019encouraient aucune critique, l\u2019expert ayant pris le soin de prendre en compte tous les ant\u00e9c\u00e9dents, interventions et traitements subis par l\u2019appelante ainsi que tous les certificats d\u2019autres m\u00e9decins lui remis par celle- ci. En ce qui concerne le rapport principal, l\u2019expert a r\u00e9pondu de mani\u00e8re d\u00e9taill\u00e9e \u00e0 toutes les questions lui pos\u00e9es et plus amplement reprises au jugement entrepris auquel la Cour d\u2019appel se r\u00e9f\u00e8re. Dans son rapport compl\u00e9mentaire, il a pris position par rapport aux r\u00e9clamations et demandes du mandataire de l\u2019appelante.<\/p>\n

En ce qui concerne les tests sensoriels invoqu\u00e9s par A), il convient de relever que l\u2019expert DAP a rendu son pr\u00e9- rapport le 10 octobre 2011 et son compl\u00e9ment d\u2019expertise le 17 mai 2012. Les tests sensoriels effectu\u00e9s en date du 20 f\u00e9vrier 2017 ne sauraient d\u00e8s lors mettre en doute la comp\u00e9tence de l\u2019expert et sa fa\u00e7on de proc\u00e9der. Le r\u00e9sultat des tests r\u00e9alis\u00e9s le 12 f\u00e9vrier 2008 \u00e0 la clinique de Bergmannsheil ont, par ailleurs, \u00e9t\u00e9 pris en consid\u00e9ration par l\u2019expert DAP dans son rapport compl\u00e9mentaire.<\/p>\n

L\u2019expert DAP reprend dans son rapport le compte rendu op\u00e9ratoire de B) concernant l\u2019arthroscopie litigieuse, ainsi que la teneur du certificat m\u00e9dical du 20 septembre 2005. Comme pr\u00e9cis\u00e9 ci-avant, il a ensuite fait un rappel d\u00e9taill\u00e9 de tous les ant\u00e9c\u00e9dents, examens et traitements de l\u2019appelante. En ce qui concerne la chronologie des douleurs du membre inf\u00e9rieur de l\u2019appelante, l\u2019expert dresse une liste compl\u00e8te des m\u00e9decins qu\u2019elle a consult\u00e9s et des avis de ces m\u00e9decins.<\/p>\n

Il rappelle que parmi les complications, dont des complications nerveuses, pouvant survenir lors d'arthroscopies du genou \u00ab une zone d'anesth\u00e9sie cutan\u00e9e, voire des fourmillements localis\u00e9s sont possibles par atteinte de petits rameaux nerveux situ\u00e9s sous la peau au niveau de la cicatrice. En g\u00e9n\u00e9ral ces sensations d\u00e9sagr\u00e9ables s'att\u00e9nuent avec le temps. Les l\u00e9sions plus importantes sont exceptionnelles [\u2026] L'\u00e9num\u00e9ration des complications ne doit pas faire oublier leur raret\u00e9 et b\u00e9nignit\u00e9 habituelle, l'arthroscopie ayant fait diminuer le risque op\u00e9ratoire au niveau du genou. [\u2026] Les complications existent lors de toute chirurgie, l'arthroscopie n'en \u00e9tant pas exempte. Les complications nerveuses apr\u00e8s arthroscopie de genou sont particuli\u00e8rement rares. L'atteinte de la branche infra- patellaire du nerf saph\u00e8ne est rare, mais classique et d'\u00e9volution habituellement simple. \u00bb<\/p>\n

L'expert DAP est formel pour dire que \u00ab l\u2019arthroscopie r\u00e9alis\u00e9e le 3 mai 2005 par le Dr B) a \u00e9t\u00e9 conforme aux r\u00e8gles de l\u2019art et aux donn\u00e9es acquises de la science m\u00e9dicale \u00e0 l\u2019\u00e9poque o\u00f9 elle a \u00e9t\u00e9 pratiqu\u00e9e, l\u2019atteinte de la branche infra patellaire du nerf saph\u00e8ne gauche r\u00e9sulte d\u2019un al\u00e9a th\u00e9rapeutique \u00bb.<\/p>\n

Selon son avis, le n\u00e9vrome \u00e9tait responsable d'une petite partie des douleurs et la l\u00e9sion nerveuse est \u00e0 l'origine d'une d\u00e9saff\u00e9rentation, responsable des douleurs et de l'hyperesth\u00e9sie d\u00e9crites par A).<\/p>\n

L'expert DAP insiste sur la dimension psychologique, voire psychiatrique du cas de la requ\u00e9rante, son parcours m\u00e9dical signant un terrain psychologique gravement perturb\u00e9.<\/p>\n

Quant aux diff\u00e9rents points de sa mission d'expertise, l\u2019expert DAP prend de fa\u00e7on pr\u00e9cise position comme suit :<\/p>\n

\u00ab 1) constater l'\u00e9tat actuel du genou gauche de la requ\u00e9rante et d\u00e9crire les douleurs persistantes \u00e0 l'heure actuelle<\/p>\n

11 L'\u00e9tat actuel du genou gauche de Mme A) et les douleurs persistantes \u00e0 l'heure actuelle ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9crits au chapitre III — Examen et discut\u00e9 dans la premi\u00e8re partie du chapitre IV — Discussion.<\/p>\n

En r\u00e9sum\u00e9, l'examen clinique du genou gauche de Mme A) est normal, en dehors de la pr\u00e9sence de cicatrices. Sa marche est normale, sans boiterie. La palpation du genou et des cicatrices est strictement indolore. La mobilit\u00e9 du genou gauche est compl\u00e8te et sym\u00e9trique. La mobilisation du genou, de la rotule gauche ne r\u00e9veille aucune douleur, aucune r\u00e9action de la part de Mme A). Il n'y a pas de douleurs \u00e0 l'effleurement cutan\u00e9. La zone douloureuse, d'hyperesth\u00e9sie, d\u00e9crite par Mme A) sous la rotule, est indolore \u00e0 l'effleurement. Mme A) effleure cette zone sans provoquer la moindre douleur.<\/p>\n

En ce qui concerne les douleurs, il existe une discordance \u00e9vidente entre le discours de Mme A), qui rapporte une g\u00eane fonctionnelle majeure (voir chapitre Dol\u00e9ances de l'interrogatoire) et l'examen clinique qui ne retrouve aucune douleur. La souffrance de Mme A) est r\u00e9elle, mais sur un plan psychologique.<\/p>\n

2) d\u00e9terminer et d\u00e9crire, en se basant notamment sur les rapports m\u00e9dicaux existants et en s'adjoignant au besoin le concours d'autres experts et\/ou m\u00e9decins, la cause des douleurs de la requ\u00e9rante et dire si ses douleurs sont en relation causale avec l'arthroscopie du 3.5.2005 Les douleurs de Mme A) sont secondaires \u00e0 l'atteinte de la branche infra- patellaire du nerf saph\u00e8ne gauche (branche nerveuse situ\u00e9e sous la peau, pr\u00e8s du genou, de tr\u00e8s petite taille) lors de l'arthroscopie du genou gauche le 3.5.2005, ce qui a entra\u00een\u00e9 l'apparition d'un n\u00e9vrome et d'un ph\u00e9nom\u00e8ne de d\u00e9saff\u00e9rentation. Ce tableau douloureux a \u00e9t\u00e9 exacerb\u00e9 de mani\u00e8re majeure par le terrain psychologique de la patiente. L'arthroscopie a \u00e9t\u00e9 le facteur d\u00e9clencheur d'une d\u00e9compensation psychosomatique tr\u00e8s s\u00e9v\u00e8re. Il n'y a aucune faute de la part du Docteur B), l'intervention et ses suites ont \u00e9t\u00e9 conduites dans les r\u00e8gles de l'art. La l\u00e9sion anatomique secondaire \u00e0 l'arthroscopie est minime, avec la section d'une petite branche nerveuse sous la peau pr\u00e8s du genou. Cette complication rare n'entra\u00eene le plus souvent que des troubles minimes et passagers. Le terrain psychologique de Mme A) a major\u00e9 le tableau clinique, tableau dont l'importance subjective et la r\u00e9alit\u00e9 restent \u00e0 d\u00e9montrer \u00e0 l'heure actuelle, compte tenu des constatations le jour de l'expertise. Les douleurs initiales neuropathiques de Mme A) sont en relation directe avec l'arthroscopie du 3.5.2005, exacerb\u00e9es par le terrain psychologique de la patiente.<\/p>\n

3) dire si le nerf a \u00e9t\u00e9 ab\u00eem\u00e9 lors de l'arthroscopie effectu\u00e9e le 3.5.2005<\/p>\n

12 L'arthroscopie du genou gauche de Mme A) le 3.5.2005 a entra\u00een\u00e9 une l\u00e9sion de la branche infra- patellaire du nerf saph\u00e8ne gauche, traduite par l'apparition d'un n\u00e9vrome en regard de l'incision m\u00e9diale de l'arthroscopie. L'atteinte de la branche infra- patellaire du nerf saph\u00e8ne est rare, mais \u02baclassique\u02ba et d'\u00e9volution habituellement simple. La situation du nerf infra- patellaire et de ses branches de division est diff\u00e9rente d'un sujet \u00e0 l'autre, mais \u00e9galement sur les deux genoux d'un m\u00eame sujet.<\/p>\n

L'atteinte de la branche infra- patellaire du nerf saph\u00e8ne gauche lors de l'arthroscopie du genou gauche de Mme A) le 3.5.2005 ne r\u00e9sulte pas d'une faute du Dr B), il s'agit de mani\u00e8re certaine d'un al\u00e9a th\u00e9rapeutique.<\/p>\n

4) d\u00e9crire l'\u00e9volution des douleurs subies par la requ\u00e9rante depuis l'arthroscopie jusqu'\u00e0 la date des op\u00e9rations d'expertise \u00e0 ordonner en tenant compte des interventions r\u00e9alis\u00e9es par d'autres m\u00e9decins-sp\u00e9cialistes post\u00e9rieurement au 3.5.2005 pour all\u00e9ger les souffrances de la requ\u00e9rante L'\u00e9volution pr\u00e9cise des douleurs de Mme A) a \u00e9t\u00e9 d\u00e9crite en d\u00e9tail dans le chapitre II — Rappel des faits. En r\u00e9sum\u00e9, les premi\u00e8res douleurs apparues apr\u00e8s l'arthroscopie du 3.5.2005 sont m\u00e9caniques, am\u00e9lior\u00e9es par la r\u00e9\u00e9ducation. Apr\u00e8s 4 mois, Mme A) d\u00e9crit l'apparition de douleurs neuropathiques (br\u00fblure, hyperesth\u00e9sie de contact) de la r\u00e9gion infra- patellaire. Malgr\u00e9 de multiples traitements m\u00e9dicaux, les douleurs persistent et Mme A) est op\u00e9r\u00e9e le 1er octobre 2008 par le Dr C) du CHU de Li\u00e8ge. Devant la persistance des douleurs, elle est r\u00e9op\u00e9r\u00e9e un an plus tard le 6.11.2009. Ce double geste chirurgical n'a que tr\u00e8s peu am\u00e9lior\u00e9 l\u2019\u00e9tat de la patiente, qui doit \u00eatre r\u00e9op\u00e9r\u00e9e le 26.10.2011. Lors de son interrogatoire, Mme A) d\u00e9crit des douleurs qui restent au premier plan, pr\u00e9sentes d\u00e8s le matin et augmentant tout au long de la journ\u00e9e. Sur l'\u00e9chelle visuelle analogique (EVA o\u00f9 0 est l'absence de douleur et 10 le maximum envisageable), Mme A) d\u00e9clare avoir 0 au repos, 8 tous les soirs. Elle ne supporte pas le contact sur son genou gauche. D\u00e8s qu'elle sent le pantalon, la douleur devient \u02bahorrible\u02ba, de m\u00eame avec un gant de massage. Mme A) porte en alternance une genouill\u00e8re (sauf l'apr\u00e8s-midi) et le TENS (bo\u00eetier de stimulation neuro- \u00e9lectrique transcutan\u00e9e avec \u00e9lectrodes de contact) plusieurs heures par jour et le soir d\u00e8s le retour \u00e0 la maison. Le TENS lui apporte un tr\u00e8s net soulagement, mais incomplet. Mme A) a arr\u00eat\u00e9 le step et l'aquagym, pratique un peu de bicyclette. Mme A) est limit\u00e9e dans ses d\u00e9placements, a diminu\u00e9 ses promenades. Le jour de l'expertise, l'examen clinique de Mme A) est normal en dehors des cicatrices autour du genou gauche. La palpation du genou et des cicatrices est indolore. La mobilisation du genou, de la rotule gauche ne r\u00e9veille aucune douleur. Il n'y a pas de douleurs \u00e0 l'effleurement cutan\u00e9. La zone douloureuse d'hyperesth\u00e9sie, d\u00e9crite par Mme A) sous la rotule, est indolore \u00e0 l'effleurement. Mme A) a repris son activit\u00e9 professionnelle en cr\u00e8che depuis 2006.<\/p>\n

13 Il y a une discordance \u00e9vidente entre les douleurs rapport\u00e9es par Mme A) et la r\u00e9alit\u00e9 clinique actuelle.<\/p>\n

La l\u00e9sion anatomique secondaire \u00e0 l'arthroscopie est minime, avec la section d'une petite branche nerveuse sous la peau pr\u00e8s du genou. Cette complication rare, d\u00e9crite dans la litt\u00e9rature, n'entra\u00eene le plus souvent que des troubles minimes et passagers.<\/p>\n

Le cas de Mme A) rel\u00e8ve d'une prise en charge psychologique ou psychiatrique. Le parcours de Mme A), l'escalade constante des traitements m\u00e9dicaux et chirurgicaux, signent un terrain psychologique gravement perturb\u00e9. Il n'est pas question de dire que Mme A) n'a pas de douleurs. Sa souffrance est r\u00e9elle, elle souffre d'un probl\u00e8me psychologique grave, qui l'am\u00e8ne \u00e0 mettre en \u00e9chec constant le corps m\u00e9dical et \u00e0 demander des interventions chirurgicales de plus en plus agressives.<\/p>\n

5) retracer, en se basant sur le dossier m\u00e9dical de la requ\u00e9rante, l'ensemble des interventions tant op\u00e9ratoires que m\u00e9dicales et de soulagement effectu\u00e9es suite \u00e0 l'arthroscopie du 3.5.2005 La succession pr\u00e9cise des consultations, traitements m\u00e9dicamenteux et interventions chirurgicales de Mme A) a \u00e9t\u00e9 \u00e9tablie en d\u00e9tail dans le chapitre II — Rappel des faits. En r\u00e9sum\u00e9, Mme A) est op\u00e9r\u00e9e le 3.5.2005 par le Dr B) d'une arthroscopie de son genou gauche. Malgr\u00e9 de multiples traitements m\u00e9dicaux, Mme A) est op\u00e9r\u00e9e le 1 er octobre 2008 par le Dr C) au CHU de Li\u00e8ge pour r\u00e9section d'un n\u00e9vrome et r\u00e9tablissement de la continuit\u00e9 nerveuse par suture. Devant la persistance des douleurs, elle est r\u00e9op\u00e9r\u00e9e le 6.11.2009 pour nouvelle r\u00e9section et enfouissement du nerf. Ce double geste chirurgical n'a que tr\u00e8s peu am\u00e9lior\u00e9 la patiente. Mme A) est en attente d'une intervention d'implantation profonde d'un stimulateur, intervention pour laquelle nous \u00e9mettons les plus grandes r\u00e9serves (date pr\u00e9vue le 26.10.2011). Quelle sera l'\u00e9tape suivante ? 6) d\u00e9terminer les taux d'ITT, ITP et IPP de la requ\u00e9rante comme suite de l'arthroscopie du 3.5.2005 L'ITT ou d\u00e9ficit fonctionnel temporaire total Mme A) a \u00e9t\u00e9 op\u00e9r\u00e9e le 3.5.2005 d'une arthroscopie de son genou gauche en ambulatoire, puis le 1.10.2008 au CHU de Li\u00e8ge (hospitalisation courte probable) et le 6 novembre 2009 au CHU de Li\u00e8ge (hospitalisation courte probable). Il faut ajouter diff\u00e9rentes hospitalisations pour traitement m\u00e9dical : clinique de r\u00e9\u00e9ducation \u00e0 Orscholz, clinique de la douleur pr\u00e8s de D\u00fcsseldorf du 23.5.2007 au 16.6.2007. Si l'on prend en compte le fait qu'il n'y a aucune faute m\u00e9dicale lors de l'arthroscopie du 3.5.2005, l'ITT ou d\u00e9ficit fonctionnel temporaire total suite \u00e0 l'arthroscopie est d'une journ\u00e9e.<\/p>\n

Si l'on consid\u00e8re la totalit\u00e9 de l'historique de la patiente, ITT ou d\u00e9ficit fonctionnel temporaire total peut \u00eatre fix\u00e9 \u00e0 un mois.<\/p>\n

L'ITP ou d\u00e9ficit fonctionnel temporaire partiel<\/p>\n

Si l'on prend en compte le fait qu'il n'y a aucune faute m\u00e9dicale lors de l'arthroscopie du 3.5.2005, l'ITP ou d\u00e9ficit fonctionnel temporaire partiel suite \u00e0 l'arthroscopie est d'un mois \u00e0 20%, sachant que la patiente pouvait marcher, se d\u00e9placer et \u00e9tait autonome.<\/p>\n

Si l'on consid\u00e8re la totalit\u00e9 de l'historique de la patiente, l'ITP ou d\u00e9ficit fonctionnel temporaire partiel correspond \u00e0 son arr\u00eat de travail, donc une ann\u00e9e \u00e0 20% (autonome, pouvait se d\u00e9placer…), Mme A) ayant repris la m\u00eame activit\u00e9 professionnelle.<\/p>\n

L'IPP ou d\u00e9ficit fonctionnel permanent (DFP) est chiffr\u00e9 par r\u00e9f\u00e9rence au bar\u00e8me d'\u00e9valuation des taux d'incapacit\u00e9 des victimes d'accidents m\u00e9dicaux, d'affections iatrog\u00e8nes ou d'infections nosocomiales publi\u00e9 \u00e0 l'annexe 11- 2 du Code de la Sant\u00e9 Publique (d\u00e9cret no 2003- 314 du 4.4.2003).<\/p>\n

Actuellement, Mme A) pr\u00e9sente un examen clinique normal, en particulier du membre inf\u00e9rieur gauche. Aucune s\u00e9quelle ne peut \u00eatre quantifi\u00e9e. L'IPP ou d\u00e9ficit fonctionnel permanent est \u00e0 0%.<\/p>\n

7) fixer le pr\u00e9judice moral pour douleurs endur\u00e9es et le pr\u00e9judice d'agr\u00e9ment Le pr\u00e9judice moral pour douleurs endur\u00e9es ou souffrances endur\u00e9es correspond aux interventions et souffrances rapport\u00e9es. Il peut \u00eatre chiffr\u00e9 \u00e0 4,5\/7, c'est-\u00e0-dire entre moyen et assez important. Le pr\u00e9judice esth\u00e9tique peut \u00eatre chiffr\u00e9 \u00e0 1\/7, c'est-\u00e0-dire tr\u00e8s l\u00e9ger. Le pr\u00e9judice d'agr\u00e9ment : depuis l'arthroscopie, Mme A) pratique la gymnastique douce, a arr\u00eat\u00e9 le step et l'aquagym, pratique un peu de bicyclette, a diminu\u00e9 ses promenades. Elle fait de la gymnastique pour le dos.<\/p>\n

8) calculer le montant financier correspondant \u00e0 l'indemnisation des pr\u00e9judices subis<\/p>\n

9) d\u00e9terminer le pr\u00e9judice mat\u00e9riel en relation avec l'arthroscopie 8 et 9 ne sont pas d\u00e9termin\u00e9s, en accord avec les parties le jour de l'expertise. \u00bb L'expert DAP r\u00e9pond ensuite, dans un compl\u00e9ment \u00e0 son rapport dress\u00e9 en date du 17 mai 2012, \u00e0 une s\u00e9rie d\u2019interrogations du mandataire de la requ\u00e9rante, tout en maintenant ses conclusions pr\u00e9c\u00e9dentes.<\/p>\n

15 Le rapport analyse de fa\u00e7on d\u00e9taill\u00e9e le pass\u00e9 m\u00e9dical de la victime par r\u00e9f\u00e9rence aux donn\u00e9es acquises de la science m\u00e9dicale et r\u00e9pond, de fa\u00e7on compl\u00e8te, \u00e0 la mission technique confi\u00e9e \u00e0 l\u2019expert par le tribunal. Le rapport est, par ailleurs, amplement motiv\u00e9 : l\u2019expert renseigne en d\u00e9tail sur les raisons qui l\u2019ont d\u00e9termin\u00e9 dans cet avis, afin que les parties puissent les discuter et pour permettre au juge de se prononcer.<\/p>\n

A) reste par cons\u00e9quent en d\u00e9faut de prouver une l\u00e9sion de ses droits imputable \u00e0 l\u2019expert et susceptible d\u2019entra\u00eener le rejet du rapport d\u2019expertise DAP.<\/p>\n

Quant au fond A) soutient, comme en premi\u00e8re instance, qu\u2019au cours de l\u2019op\u00e9ration, B) aurait pratiqu\u00e9 un acte chirurgical, en proc\u00e9dant \u00e0 une section de l\u2019aileron rotulien externe par une petite incision s\u00e9par\u00e9e. Cet acte n\u2019\u00e9tait, selon l\u2019appelante, ni n\u00e9cessaire ni au moins susceptible d\u2019avoir un effet b\u00e9n\u00e9fique sur sa symptomatique. Il aurait s\u2019agi d\u2019une intervention dite exploratrice. Le n\u00e9vrome se serait d\u00e9velopp\u00e9 suite \u00e0 l\u2019arthroscopie sinon suite \u00e0 la section de l\u2019aileron rotulien, de sorte que B) aurait failli \u00e0 ses obligations de moyen caract\u00e9ris\u00e9s par ses obligations de soins consistant \u00e0 fournir des traitements suivant les r\u00e8gles de l\u2019art \u00e0 l\u2019\u00e9gard d\u2019A). B) n\u2019aurait, en outre, pas respect\u00e9 son obligation de s\u00e9curit\u00e9 de r\u00e9sultat en ce qu\u2019il aurait, par sa maladresse, caus\u00e9 une blessure ind\u00e9pendante de l\u2019intervention d\u2019arthroscopie proprement dite. Le contrat liant le m\u00e9decin au client comporte pour le pratic ien l\u2019engagement sinon \u00e9videmment de gu\u00e9rir le malade, du moins de lui donner des soins, non pas quelconques, mais consciencieux attentifs et r\u00e9serve faite de circonstances exceptionnelles conformes aux donn\u00e9es acquises de la science. L\u2019obligation du m\u00e9decin est donc, en principe, une obligation de moyen. Il ne pourrait d\u2019ailleurs gu\u00e8re en \u00eatre autrement ; tout acte m\u00e9dical comporte en effet un irr\u00e9ductible al\u00e9a qui interdit de faire peser sur le m\u00e9decin en dehors d\u2019une volont\u00e9 contraire clairement exprim\u00e9e de celui-ci l\u2019obligation d\u2019obtenir tel ou tel r\u00e9sultat d\u00e9termin\u00e9 relativement \u00e0 l\u2019\u00e9tat de sant\u00e9 de son patient. Sa responsabilit\u00e9 ne peut \u00eatre engag\u00e9e qu\u2019en cas de faute prouv\u00e9e, c'est-\u00e0- dire s\u2019il appara\u00eet qu\u2019il n\u2019a pas prodigu\u00e9 au patient les soins consciencieux, attentifs et conformes aux donn\u00e9es acquises de sa science. La r\u00e9paration des cons\u00e9quences de l'al\u00e9a th\u00e9rapeutique n'entre pas dans le champ des obligations dont un m\u00e9decin est contractuellement tenu \u00e0 l'\u00e9gard de son patient. L'al\u00e9a th\u00e9rapeutique exclusif de toute responsabilit\u00e9 du m\u00e9decin dans le cadre de son obligation de soins se d\u00e9finit comme \u00e9tant le risque cr\u00e9\u00e9 par l'activit\u00e9 m\u00e9dicale, c'est-\u00e0-dire l'accident qui survient au cours d'une op\u00e9ration ou d'un traitement qui est sans rapport avec l'\u00e9tat initial du patient, sans<\/p>\n

16 rapport avec l'\u00e9volution normale de cet \u00e9tat et ind\u00e9pendant de toute faute du m\u00e9decin.<\/p>\n

Si le r\u00e9sultat est al\u00e9atoire, il est, en effet, trop rigoureux d\u2019exiger du d\u00e9biteur qu\u2019il le garantisse.<\/p>\n

C'est l\u2019\u00ab accident m\u00e9dical \u00bb d\u00fb non \u00e0 la faute du praticien, mais \u00e0 la fatalit\u00e9. Il s'agit de la r\u00e9alisation, en dehors de toute faute du praticien, d'un risque accidentel inh\u00e9rent \u00e0 l'acte m\u00e9dical et qui ne pouvait \u00eatre ma\u00eetris\u00e9, ou encore, selon une autre d\u00e9finition, du risque que comporte in\u00e9vitablement un traitement m\u00e9dical l\u00e9gitime et correctement men\u00e9 et dont la r\u00e9alisation entra\u00eene la non- gu\u00e9rison ou des effets ind\u00e9sirables.<\/p>\n

La r\u00e9paration des cons\u00e9quences de l'al\u00e9a th\u00e9rapeutique n'entre pas dans le champ des obligations dont un m\u00e9decin est contractuellement tenu \u00e0 l'\u00e9gard du patient. En effet, l'acte m\u00e9dical reste toujours entour\u00e9 de risques divers qui ne peuvent pas \u00eatre \u00e9vit\u00e9s (Georges Ravarani, La responsabilit\u00e9 des personnes priv\u00e9es et publiques, 3 e \u00e9dition, page 678).<\/p>\n

Si accessoirement \u00e0 son obligation principale de prodiguer au patient des soins consciencieux, conformes aux donn\u00e9es acquises de la science, le m\u00e9decin s\u2019engage encore \u00e0 l\u2019\u00e9gard du patient \u00e0 lui garantir sa s\u00e9curit\u00e9 physique \u00e0 l\u2019occasion de l\u2019acte m\u00e9dical, l\u2019obligation principale en mati\u00e8re de soins m\u00e9dicaux est une obligation de moyen, non une obligation de r\u00e9sultat.<\/p>\n

La solution est diff\u00e9rente lorsqu\u2019il ne s\u2019agit plus du contrat m\u00e9dical lui-m\u00eame. Pour les risques suppl\u00e9mentaires cr\u00e9\u00e9s par l\u2019activit\u00e9 m\u00e9dicale et ind\u00e9pendants des actes m\u00e9dicaux proprement dits, le m\u00e9decin peut parfaitement \u00eatre tenu d\u2019une obligation de s\u00e9curit\u00e9. Il s\u2019agit de dommages occasionn\u00e9s \u00e0 l\u2019occasion d\u2019activit\u00e9s d\u00e9tachables de l\u2019acte m\u00e9dical proprement dit.<\/p>\n

L\u2019obligation de s\u00e9curit\u00e9 est un accessoire d\u2019un contrat dont l\u2019objet ne consiste pas \u00e0 prendre soin de la personne. Elle ne peut exister que si l\u2019obligation principale n\u2019est pas al\u00e9atoire pour le d\u00e9biteur.<\/p>\n

Il convient de rappeler que les tribunaux, qui ne sont pas compos\u00e9s de sp\u00e9cialistes des questions confi\u00e9es \u00e0 l\u2019examen des experts judiciaires, ne s\u2019\u00e9carteront de l\u2019avis de ces experts qu\u2019avec une grande prudence et lorsqu\u2019ils auront de justes motifs d\u2019admettre qu\u2019ils se sont tromp\u00e9s ou lorsque l\u2019erreur de ceux-ci r\u00e9sulte d\u00e8s \u00e0 pr\u00e9sent, soit du rapport, soit d\u2019autres \u00e9l\u00e9ments acquis en cause. Il est encore admis de s\u2019en \u00e9carter lorsque des \u00e9l\u00e9ments s\u00e9rieux permettent de conclure qu\u2019ils n\u2019ont pas correctement analys\u00e9 toutes les donn\u00e9es qui leur ont \u00e9t\u00e9 soumises.<\/p>\n

Les tribunaux ne peuvent s\u2019\u00e9carter des conclusions des experts judiciaires que s\u2019ils ont de justes motifs \u00e0 croire qu\u2019ils se sont tromp\u00e9s ou que leurs conclusions sont fausses.<\/p>\n

17 Il r\u00e9sulte d\u2019abord \u00e0 suffisance des conclusions de l\u2019expert DAP, qui ne sont pas contredites par les autres certificats m\u00e9dicaux produits en cause, que l\u2019arthroscopie du genou gauche propos\u00e9e par B) \u00e9tait, au regard du parcours m\u00e9dical de l\u2019appelante, adapt\u00e9e et logique.<\/p>\n

Il est reproch\u00e9 \u00e0 B) que l\u2019intervention sur A) n\u2019impliquait nullement le nerf saph\u00e8ne, mais ne concernait qu\u2019une intervention du genou gauche au vu du fait que l\u2019IRM avait seulement r\u00e9v\u00e9l\u00e9 une fissure du m\u00e9nisque. B) aurait pratiqu\u00e9 trois incisions. Lors des deux premi\u00e8res, il se serait rendu compte que le m\u00e9nisque n\u2019\u00e9tait pas fissur\u00e9. Apr\u00e8s avoir nettoy\u00e9 des petits bouts de cartilage flottants, il aurait, au lieu d\u2019arr\u00eater son intervention, d\u00e9cid\u00e9 de r\u00e9aliser une release de la capsule. Cet acte aurait n\u00e9cessit\u00e9 une contre- incision pour contr\u00f4ler le trajet des aiguilles sur un terrain vasculo- nerveux post\u00e9rieur, \u00e0 proximit\u00e9 du nerf saph\u00e8ne m\u00e9dial. Ce serait lors de cette troisi\u00e8me incision qu\u2019il aurait touch\u00e9 et bless\u00e9 le nerf saph\u00e8ne d\u2019A).<\/p>\n

B) serait intervenu sur le nerf saph\u00e8ne, alors que l\u2019intervention pr\u00e9vue n\u2019impliquait pas une release de la capsule en terrain innerv\u00e9 pr\u00e8s du nerf saph\u00e8ne.<\/p>\n

La blessure serait donc survenue sur un organe que l\u2019intervention n\u2019impliquait pas.<\/p>\n

Cette circonstance ferait \u00e9chec, selon l\u2019appelante, \u00e0 la th\u00e9orie de l\u2019al\u00e9a th\u00e9rapeutique.<\/p>\n

Il est dit \u00e0 la page 4 du rapport d\u2019expertise DAP :<\/p>\n

\u00ab L\u2019intervention est men\u00e9e sous rachi-anesth\u00e9sie et garrot de cuisse. La technique op\u00e9ratoire est classique avec deux petites incisions de part et d\u2019autre de la partie inf\u00e9rieure de la rotule (patella) pour l\u2019introduction de l\u2019arthroscope d\u2019un c\u00f4t\u00e9 (optique avec lumi\u00e8re) et des instruments de l\u2019autre. L\u2019examen arthroscopique ne retrouve pas la mini-fissuration longitudinale du m\u00e9nisque interne, ni la d\u00e9t\u00e9rioration du cartilage f\u00e9moro- tibial interne, mais par contre une chondromalacie (arthrose plus ou moins importante) du plateau tibial externe sur la portion ant\u00e9rieure et une fissure sur la partie ant\u00e9rieure, les ulc\u00e9rations sont r\u00e9gularis\u00e9es \u00e0 la pince basket (= shaving). Il existe \u00e9galement une chondropathie sur le versant externe de la rotule. A la fin de l\u2019arthroscopie, compte tenu de la lat\u00e9ralisation patellaire et l\u2019usure de cartilage sur le versant externe (radiographies, IRM et arthroscopie), le Dr B) r\u00e9alise une section de l\u2019aileron externe (lat\u00e9ral) par une petite incision s\u00e9par\u00e9e (release lat\u00e9ral) en haut en en dehors de la patella, Ce geste permet de recentrer la rotule, qui appuie trop sur le versant externe. La technique d\u2019arthroscopie n\u2019appelle aucun commentaire particulier. Le Dr B) a une grande exp\u00e9rience de cette technique. Les gestes curatifs sont classiques et logiques compte tenu des constatations arthroscopiques : r\u00e9gularisation de l\u2019usure cartilagineuse, lib\u00e9ration externe de la rotule pour la recentrer. \u00bb<\/p>\n

L\u2019expert retient que \u00ab l\u2019arthroscopie du genou gauche de Mme A) le 3 mai 2005 a entra\u00een\u00e9 une l\u00e9sion de la branche infra- patellaire du nerf saph\u00e8ne<\/p>\n

18 gauche en regard de l\u2019incision m\u00e9dicale de l\u2019arthroscopie. Parmi les rares complications nerveuses de l\u2019arthroscopie de genou, une zone d\u2019anesth\u00e9sie cutan\u00e9e voire des fourmillements localis\u00e9s sont possibles par atteinte de petits rameux nerveux situ\u00e9s sous la peau au niveau de la cicatrice. La situation du nerf infra- patellaire et de ses branches de division est diff\u00e9rente d\u2019un sujet \u00e0 l\u2019autre. L\u2019arthroscopie r\u00e9alis\u00e9e le 3 mai 2005 par le Dr B) a \u00e9t\u00e9 conforme aux r\u00e8gles de l\u2019art et aux donn\u00e9es acquises de la science m\u00e9dicale \u00e0 l\u2019\u00e9poque o\u00f9 elle a \u00e9t\u00e9 pratiqu\u00e9e, l\u2019atteinte de la branche infra- patellaire du nerf saph\u00e8ne gauche r\u00e9sulte d\u2019un al\u00e9a th\u00e9rapeutique \u00bb.<\/p>\n

Il r\u00e9sulte d\u2019abord du rapport d\u2019expertise DAP que contrairement aux dires de l\u2019appelante, la technique d\u2019arthroscopie employ\u00e9e par B) n\u2019appelle aucun commentaire particulier. L\u2019expert pr\u00e9cise que B) aurait une grande exp\u00e9rience de cette technique, les gestes curatifs seraient classiques et logiques compte tenu des constatations arthroscopiques : r\u00e9gularisation de l\u2019usure cartilagineuse, lib\u00e9ration externe de la rotule pour la recentrer.<\/p>\n

M\u00eame si le professeur I) , le docteur J) et le professeur K) certifient qu\u2019un n\u00e9vrome s\u2019est form\u00e9 au niveau de la release de la capsule, aucun de ces m\u00e9decins critique la technique op\u00e9ratoire utilis\u00e9e par B).<\/p>\n

Concernant la l\u00e9sion, il n\u2019y a pas eu, selon l\u2019expert DAP, une atteinte du nerf saph\u00e8ne lors de la section de l\u2019aileron rotulien, mais la l\u00e9sion a \u00e9t\u00e9 occasionn\u00e9e \u00e0 la branche infra- patellaire du nerf saph\u00e8ne.<\/p>\n

Cette constatation n\u2019est \u00e9galement mise en doute et contredite par aucun des autres m\u00e9decins intervenus sur la patiente post\u00e9rieurement \u00e0 l\u2019arthroscopie.<\/p>\n

A la page 1 de son pr\u00e9- rapport, l\u2019expert DAP explique ensuite dans la rubrique \u00ab donn\u00e9es anatomiques \u00bb que le nerf saph\u00e8ne interne est une branche du nerf f\u00e9moral, ce dernier innervant principalement le muscle quadriceps f\u00e9moral et assurant l\u2019innervation sensitive d\u2019un vaste territoire avec la face ant\u00e9rieure de la cuisse, la face ant\u00e9ro- m\u00e9diale du genou, de la jambe et de la cheville. La principale branche sensitive du nerf f\u00e9moral est le nerf saph\u00e8ne, qui na\u00eet \u00e0 la racine de la cuisse, accompagne l\u2019art\u00e8re f\u00e9morale \u00e0 la cuisse, devient superficiel dans la r\u00e9gion m\u00e9diale du genou. Parmi ses branches collat\u00e9rales, il y a le rameau infra- patellaire du nerf saph\u00e8ne, qui s\u2019\u00e9panouit \u00e0 la face ant\u00e9rieure du genou. C\u2019est cette branche qui a fait l\u2019objet des deux derni\u00e8res interventions.<\/p>\n

L\u2019expert pr\u00e9cise que pour toutes les structures anatomiques, il y a de multiples dispositions, tout particuli\u00e8rement en ce qui concerne les nerfs et leurs branches.<\/p>\n

L\u2019expert est formel pour dire que l\u2019atteinte de la branche infra -patellaire du nerf saph\u00e8ne gauche constitue d\u2019une mani\u00e8re certaine un al\u00e9a th\u00e9rapeutique. Dans son compl\u00e9ment d\u2019expertise, il pr\u00e9cise avoir \u00ab relu la litt\u00e9rature sur les complications de l\u2019arthroscopie du genou (cf. R\u00e9f\u00e9rences), tous les articles sont en accord avec le Professeur HUSKIN. L\u2019atteinte d\u2019une petite branche<\/p>\n

19 nerveuse lors de l\u2019arthroscopie est classique, ce qui est logique puisque toute cette r\u00e9gion est parcourue de minuscules filets nerveux sous la peau \u00bb.<\/p>\n

Le docteur C) rejoint par ailleurs l\u2019expert DAP dans son courrier du 6 janvier 2016, adress\u00e9 \u00e0 A), en ce que la branche infra- patellaire est une des branches du nerf saph\u00e8ne interne et que dans tous les nerfs sensitifs, sous-cutan\u00e9s, existent des variantes anatomiques de localisation et de nombre et qu\u2019il y a eu l\u00e9sion de branche infra- patellaire ou sous-rotulienne du nerf saph\u00e8ne interne, d\u00e9velopp\u00e9e lors de la chirurgie d\u2019arthroscopie du genou du 3 mai 2005.<\/p>\n

Dans sa prise de position du 5 juin 2015, le professeur L) , sp\u00e9cialiste en chirurgie, notamment des nerfs p\u00e9riph\u00e9riques, \u00e9crit en outre :<\/p>\n

\u00ab Die Verletzung eines Hautnervs f\u00fchrt, unabh\u00e4ngig davon ob die Verletzung zu einer kompletten Durchtrennung oder nur zu einer Teill\u00e4sion gef\u00fchrt hat, zur Entwicklung eines Neuroms, da von den verletzten Fasern Axonsprossen auswachsen. Aus nicht genau bekannten Gr\u00fcnden macht nicht jedes Neurom starke Schmerzen. Wenn es aber der Fall ist, dann sind die Schmerzen sehr unangenehm und auch sehr schwer zu behandeln.<\/p>\n

Am besten w\u00e4re es nat\u00fcrlich die L\u00e4sion eines Nervs \u00fcberhaupt zu vermeiden. Bei der Durchf\u00fchrung von endoskopischen Eingriffen, wie einer Arthroskopie, wird das Endoskop nach Anlegen eines kleinen Hautschnittes stumpf durch das subkutane Gewebe vorgef\u00fchrt und man rechnet damit, dass kein Nerv getroffen wird, bzw. durch das langsame Vorschieben Nerven auch ausweichen k\u00f6nnen.<\/p>\n

Daher sind gl\u00fccklicherweise Verletzungen von Nerven durch endoskopische Eingriffe sehr selten. Sie kommen aber immer wieder vor und m\u00fcssen entsprechend behandelt werden.<\/p>\n

Da das Vorf\u00fchren des Endoskops ohne Sicht erfolgt kann es nat\u00fcrlich sein dass es zuf\u00e4llig, ohne dass man daraus dem Chirurgen einen direkten Vorwurf machen kann, zu einer L\u00e4sion eines Nervs kommen kann. \u00bb<\/p>\n

Si le docteur C) \u00e9crit dans un certificat manuscrit que sur base des photos op\u00e9ratoires, le nerf saph\u00e8ne interne se trouve en position anatomique classique, cette affirmation, n\u2019est pas de nature \u00e0 prouver que le trajet du nerf l\u00e9s\u00e9 ne pr\u00e9sentait pas d\u2019anomalie.<\/p>\n

Il s\u2019y ajoute que l\u2019expert DAP retient dans son rapport que :<\/p>\n

\u00ab Dans la revue de Chirurgie Orthop\u00e9dique et Traumatologique, Vol 92, d\u00e9cembre 2006, l\u2019\u00e9tude anatomique sur les rapports entre nerf infra-patellaire et ligament patellaire d\u00e9montre la variabilit\u00e9 de l\u2019innervation sensitive du genou : la branche infra- patellaire du nerf saph\u00e8ne n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 retrouv\u00e9e sur trois genoux, un seul rameau a \u00e9t\u00e9 retrouv\u00e9 sur seize genoux, deux rameaux sur treize genoux, trois rameaux sur six genoux. La situation du nerf infra- patellaire et de ses branches de division est diff\u00e9rente d\u2019un sujet \u00e0 l\u2019autre,<\/p>\n

20 mais \u00e9galement sur les deux genoux d\u2019un m\u00eame sujet. L\u2019incision m\u00e9dicale de l\u2019arthroscopie de genou est r\u00e9alis\u00e9e selon des rep\u00e8res identiques. Cette r\u00e9gion est innerv\u00e9e par la branche infra- patellaire du nerf saph\u00e8ne, qui s\u2019arborise \u00e0 ce niveau selon une disposition qui varie d\u2019un patient \u00e0 l\u2019autre, et d\u2019un genou \u00e0 l\u2019autre. Cependant cette incision ne donne dans la litt\u00e9rature qu\u2019exceptionnellement une atteinte nerveuse. \u00bb<\/p>\n

Il a \u00e9t\u00e9 d\u00e9cid\u00e9 dans un arr\u00eat de la Cour d\u2019appel de Douai, 3e chambre, 25 novembre 2004 (lexis 360, JurisData, 2004 — 271097) cit\u00e9 par les juges de premi\u00e8re instance que \u00ab l'intervention chirurgicale, subie par un patient, pour atteinte m\u00e9niscale interne objectiv\u00e9e par une arthrographie, a eu pour complication, en relation directe avec celle- ci, l'apparition d'un n\u00e9vrome. La responsabilit\u00e9 du chirurgien n'est pas engag\u00e9e dans la mesure o\u00f9 il s'agit d'une complication tr\u00e8s exceptionnelle et non pr\u00e9visible. En effet, la blessure du rameau cutan\u00e9 sensitif est accidentelle et en relation avec la conformation anatomique. Il n'existe aucun examen pr\u00e9op\u00e9ratoire permettant de pr\u00e9voir la distribution anatomique du nerf saph\u00e8ne interne. Selon l'expert, on ne peut \u00eatre s\u00fbr, lors d'une arthroscopie de ne pas rencontrer une branche terminale rotulienne du nerf, m\u00eame si la probabilit\u00e9 est rare. Cet accident rel\u00e8ve donc de l'al\u00e9a th\u00e9rapeutique d\u00e9fini comme \u00e9tant la r\u00e9alisation, en dehors de toute faute du praticien, d'un risque accidentel qui ne pouvait \u00eatre ma\u00eetris\u00e9. Les cons\u00e9quences de cet al\u00e9a n'entrent pas dans le champ des obligations dont un m\u00e9decin est contractuellement tenu \u00e0 l'\u00e9gard de son patient. Par ailleurs, aucune faute technique ne peut \u00eatre reproch\u00e9e au m\u00e9decin, tenu d'une obligation de moyen. L'existence d'une faute ne peut se d\u00e9duire de la seule survenance du dommage \u00bb.<\/p>\n

La Cour d\u2019appel approuve les juges de premi\u00e8re instance en ce qu\u2019ils ont suivi cette d\u00e9cision.<\/p>\n

Il s\u2019en d\u00e9gage, ensemble avec les conclusions de l\u2019expert qui ne sont contredites par aucun \u00e9l\u00e9ment du dossier, qu\u2019il s\u2019agissait d\u2019un al\u00e9a th\u00e9rapeutique \u00e0 savoir un risque accidentel inh\u00e9rent \u00e0 l'acte m\u00e9dical qui ne pouvait \u00eatre ma\u00eetris\u00e9 par B) et dont les cons\u00e9quences n'entrent pas dans le champ des obligations dont il est contractuellement tenu.<\/p>\n

Le jugement entrepris est d\u00e8s lors \u00e0 confirmer en ce qu\u2019il a, sur base des conclusions de l\u2019expert DAP, retenu que B) n\u2019a pas fait d\u2019erreur dans le choix du traitement, qu\u2019il n\u2019a pas commis de faute lors de l\u2019arthroscopie et que la l\u00e9sion occasionn\u00e9e se situe parmi les complications rares, mais classiques de l\u2019arthroscopie.<\/p>\n

Il est encore \u00e0 confirmer en ce qu\u2019il a dit que B) n\u2019a pas failli \u00e0 son obligation de s\u00e9curit\u00e9, puisque la l\u00e9sion caus\u00e9e \u00e0 A) ne r\u00e9sulte pas d\u2019une maladresse causant une blessure ind\u00e9pendante de l\u2019intervention d\u2019arthroscopie proprement dite, mais des al\u00e9as connus de l\u2019intervention d\u2019arthroscopie.<\/p>\n

La responsabilit\u00e9 de B) ne saurait partant \u00eatre engag\u00e9e ni pour inex\u00e9cution de son obligation de moyen de soin ni pour avoir failli \u00e0 son obligation de s\u00e9curit\u00e9, la l\u00e9sion r\u00e9sultant des al\u00e9as de l\u2019arthroscopie.<\/p>\n

La demande d\u2019A) a, partant, \u00e0 juste titre \u00e9t\u00e9 d\u00e9clar\u00e9e non fond\u00e9e de ces chefs.<\/p>\n

Au vu de tout ce qui pr\u00e9c\u00e8de, la demande d\u2019A) tendant \u00e0 voir ordonner une expertise compl\u00e9mentaire est \u00e0 rejeter.<\/p>\n

L\u2019appelante critique les juges de premi\u00e8re instance en ce qu\u2019ils n\u2019ont pas retenu que faute d\u2019avoir rempli son obligation d\u2019information, B) n\u2019a pas engag\u00e9 sa responsabilit\u00e9 au motif qu\u2019au vu de ses douleurs r\u00e9currentes, elle se serait d\u00e9cid\u00e9e en faveur de l\u2019intervention et ce malgr\u00e9 information d\u2019\u00e9ventuelles complications.<\/p>\n

Elle explique que B) n\u2019a jamais proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une information ad\u00e9quate. Il lui aurait indiqu\u00e9 uniquement que \u00ab l\u2019arthroscopie aurait pour objectif d\u2019aller voir plus loin pr\u00e8s de la source de ses g\u00eanes, sans jamais \u00e9voquer les risques que pouvaient engendrer une telle intervention \u00bb. La section de l\u2019aileron rotulien n\u2019aurait jamais \u00e9t\u00e9 discut\u00e9e et que le n\u00e9vrome se serait form\u00e9 dans la zone de la section de l\u2019aileron rotulien externe, \u00e0 savoir au troisi\u00e8me point d\u2019incision non pr\u00e9vu initialement. Elle n\u2019aurait jamais consenti \u00e0 l\u2019intervention qu\u2019elle estimait exploratrice et non chirurgicale, si elle avait \u00e9t\u00e9 inform\u00e9e des possibles complications et notamment celle de la blessure d\u2019un nerf. Elle aurait \u00e9t\u00e9 priv\u00e9e de la chance de refuser l\u2019intervention en connaissance de cause.<\/p>\n

L\u2019appelante produit des attestations testimoniales par lesquelles elle entend prouver que, s\u2019agissant de sa sant\u00e9, elle est une personne craintive et anxieuse qui n\u2019aurait jamais pris de risques lors d\u2019une intervention chirurgicale.<\/p>\n

B) critique, en relevant erron\u00e9ment appel incident, les juges de premi\u00e8re instance en ce qu\u2019ils ont retenu un d\u00e9faut d\u2019information dans son chef. L\u2019expert DAP aurait retenu que l\u2019arthroscopie du genou gauche \u00e9tait d\u2019indication logique et l\u2019information donn\u00e9e \u00e0 l\u2019appelante correcte. Il donne \u00e0 consid\u00e9rer que le geste chirurgical a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9c\u00e9d\u00e9 de diff\u00e9rentes consultations afin de discuter l\u2019indication. L\u2019expert aurait \u00e9galement relev\u00e9 que l\u2019intervention aurait \u00e9t\u00e9 accept\u00e9e par A), qu\u2019elle consid\u00e9rait qu\u2019il s\u2019agissait d\u2019un acte banal et sans risque et qu\u2019elle lui faisait confiance \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il avait d\u00e9j\u00e0 op\u00e9r\u00e9 son mari. Les \u00e9l\u00e9ments du dossier d\u00e9montreraient qu\u2019il avait inform\u00e9 sa patiente sur le geste chirurgical propos\u00e9.<\/p>\n

Compte tenu du droit au respect de la personne, le m\u00e9decin \u00ab protecteur naturel du malade \u00bb est tenu de l\u2019informer pr\u00e9alablement \u00e0 toute intervention ou prescription, sauf les cas d\u2019urgence, d\u2019impossibilit\u00e9 ou de refus du patient d\u2019\u00eatre inform\u00e9. Il est important que le malade puisse comparer les avantages esp\u00e9r\u00e9s et les risques encourus, que ce soit du reste de l\u2019intervention que de l\u2019abstention. L\u2019information doit \u00eatre \u00ab loyale, claire et appropri\u00e9e \u00bb (Dalloz action, Droit de la responsabilit\u00e9 et des contrats, r\u00e9gimes d\u2019indemnisation, n\u00b0 1900).<\/p>\n

22 Le m\u00e9decin a l'obligation d'informer son patient sur la nature de l'acte m\u00e9dical entrepris. Le patient doit \u00eatre averti de la nature exacte de l'acte ex\u00e9cut\u00e9, de ses risques, ainsi que d'\u00e9ventuelles alternatives th\u00e9rapeutiques. Dans cette derni\u00e8re hypoth\u00e8se, le devoir du m\u00e9decin d\u00e9passe d'ailleurs la simple obligation d'information, pour se doubler d'un v\u00e9ritable devoir de conseil, le praticien devant ainsi exposer au patient les risques et avantages des diff\u00e9rentes techniques envisageables, avant de conseiller celle qui lui para\u00eet la plus ad\u00e9quate.<\/p>\n

Il incombe au m\u00e9decin, tenu d\u2019une obligation d\u2019information vis -\u00e0-vis de son patient, de prouver qu\u2019il a ex\u00e9cut\u00e9 cette obligation. Celui qui est l\u00e9galement ou contractuellement tenu d'une obligation particuli\u00e8re d'information doit rapporter la preuve de l'ex\u00e9cution de cette obligation (Cass. fr. 1 e civ., 25 f\u00e9vrier 1997, n\u00b0 94- 19.685, Bulletin 1997 I N\u00b0 75, p.4 et Cass.fr. 1 e civ, 14 octobre 1997, n\u00b0 95- 19609, Bulletin 1997 I N\u00b0 278, p.188).<\/p>\n

Le chirurgien n'est pas dispens\u00e9 de son devoir d'information par le seul fait que le risque ne se r\u00e9alise qu'exceptionnellement. Le pr\u00e9judice r\u00e9sultant du d\u00e9faut d'information doit \u00eatre appr\u00e9ci\u00e9 en termes de perte de chance et ne peut donner lieu \u00e0 r\u00e9paration que si la chance perdue est r\u00e9elle et s\u00e9rieuse. Il appartient au patient d'\u00e9tablir que la chance perdue pr\u00e9sente un degr\u00e9 de probabilit\u00e9 suffisant pour \u00eatre r\u00e9par\u00e9e, c'est-\u00e0-dire de d\u00e9montrer que, correctement inform\u00e9 sur les risques de l'intervention, il y aurait probablement renonc\u00e9 et aurait ainsi \u00e9vit\u00e9 le dommage (Cour d\u2019appel de Douai, cit\u00e9e ci- avant).<\/p>\n

Le patient ne peut d\u00e8s lors demander r\u00e9paration du fait qu'il n'aurait pas \u00e9t\u00e9 inform\u00e9, d\u00e8s lors que quand bien m\u00eame il aurait \u00e9t\u00e9 averti des risques de l'op\u00e9ration, il est improbable qu'il e\u00fbt refus\u00e9 le traitement, eu \u00e9gard \u00e0 l'\u00e9volution pr\u00e9visible de son \u00e9tat de sant\u00e9 (Cour d\u2019appel d\u2019Angers, 11 septembre 1998, Recueil Dalloz 1999, n\u00b0 2, page 46 ; Lexis360 JurisData : 1998- 933240).<\/p>\n

S\u2019il est vrai, comme l\u2019ont relev\u00e9 \u00e0 juste titre les juges de premi\u00e8re instance, que B) ne prouve pas qu\u2019il ait inform\u00e9 sa patiente sur les risques \u00e9ventuels que l\u2019intervention comportait, il n\u2019en demeure pas moins qu\u2019il r\u00e9sulte des \u00e9l\u00e9ments du dossier qu\u2019A) pr\u00e9sentait des douleurs importantes du genou gauche de mani\u00e8re croissante et que tous les traitements mis en place depuis des ann\u00e9es n\u2019avaient pas procur\u00e9 de r\u00e9sultat.<\/p>\n

Il r\u00e9sulte du rapport de l\u2019expert DAP que le docteur B) connaissait A) depuis plus de 20 ans et compte tenu de tous les examens effectu\u00e9s, l\u2019\u00e9tape suivante \u00e9tait logiquement l\u2019arthroscopie d u genou gauche \u00e0 vis\u00e9e diagnostic et th\u00e9rapeutique. L\u2019expert pr\u00e9cise que cette proposition a \u00e9t\u00e9 faite apr\u00e8s des ann\u00e9es de suivi, d\u2019examen compl\u00e9mentaires et de soins. A) aurait pu r\u00e9fl\u00e9chir pendant deux mois avant ce geste et aurait revu \u00e0 plusieurs reprises le docteur B) pour en discuter.<\/p>\n

L\u2019appelante ne saurait valablement contester qu\u2019il ne s\u2019agissait pas que d\u2019un simple examen diagnostic. Elle avait, en effet, effectu\u00e9 des examens de<\/p>\n

23 diagnostic \u00e0 maintes reprises tels que l\u2019IRM et des radios qui montraient une lat\u00e9ralisation de la rotule et des l\u00e9sions d\u2019usures articulaires aussi bien au niveau m\u00e9niscal que cartilagineux, de sorte que l\u2019arthroscopie devait permettre d\u2019effectuer des pr\u00e9l\u00e8vements ou de r\u00e9aliser de petits gestes chirurgicaux qui s\u2019imposaient.<\/p>\n

Au vu des plaintes de plus en plus importantes d\u2019A) avant l\u2019intervention litigieuse concernant les douleurs de son genou et compte tenu des nombreuses tentatives de B) d\u2019y rem\u00e9dier sans intervention chirurgicale rest\u00e9es sans succ\u00e8s, il est peu probable qu\u2019A) n\u2019ait pas tent\u00e9 de rem\u00e9dier \u00e0 son \u00e9tat par l\u2019arthroscopie, m\u00eame en \u00e9tant inform\u00e9e d\u2019un \u00e9ventuel risque de l\u00e9sion.<\/p>\n

Ni le parcours m\u00e9dical d\u2019A), ni les nombreuses attestations testimoniales, \u00e9tablies en 2018, soit des ann\u00e9es apr\u00e8s l\u2019intervention litigieuse, ni l\u2019attestation de l\u2019\u00e9poux d\u2019A) \u00e9tablie en 2013 ne permettent de prouver qu\u2019A) aurait refus\u00e9 avec certitude l\u2019intervention litigieuse en 2005 si elle avait \u00e9t\u00e9 inform\u00e9e des risques li\u00e9s \u00e0 cette intervention pour \u00e9viter toute possibilit\u00e9 d\u2019une complication tr\u00e8s rare ; la l\u00e9sion qui en a r\u00e9sult\u00e9.<\/p>\n

Faute d\u2019avoir d\u00e9montr\u00e9 que si elle avait \u00e9t\u00e9 inform\u00e9e de l\u2019existence du risque exceptionnel, qui s\u2019est r\u00e9alis\u00e9 lors de l'intervention, A) aurait renonc\u00e9 \u00e0 cette op\u00e9ration chirurgicale dont la n\u00e9cessit\u00e9 \u00e9tait admise, la responsabilit\u00e9 de B) ne saurait \u00eatre retenue pour manquement \u00e0 son obligation d\u2019information.<\/p>\n

A) critique ensuite le jugement entrepris en ce qu\u2019il n\u2019a pas retenu la responsabilit\u00e9 de B) pour avoir viol\u00e9 son obligation de suivi post-op\u00e9ratoire.<\/p>\n

B) conclut \u00e0 la confirmation du jugement entrepris.<\/p>\n

Il estime que la partie appelante ne pr\u00e9cise pas en quoi le jugement entrepris serait critiquable sur la question du suivi post -op\u00e9ratoire ni en quoi il n\u2019aurait pas proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 un suivi post-op\u00e9ratoire.<\/p>\n

Dans ses conclusions subs\u00e9quentes, l\u2019appelante fait valoir qu\u2019au vu des diff\u00e9rents certificats produits en cause, aucun suivi post-op\u00e9ratoire n\u2019aurait \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9 par B). Il aurait d\u00e9plac\u00e9 ses douleurs n\u00e9vralgiques au niveau lombaire et plantaire et n\u2019aurait jamais cherch\u00e9 l\u2019avis de ces confr\u00e8res quant \u00e0 une douleur pouvant survenir des suites de son arthroscopie. Il l\u2019aurait renvoy\u00e9e aupr\u00e8s d\u2019un rhumatologue au lieu d\u2019ex\u00e9cuter lui -m\u00eame le suivi post- op\u00e9ratoire. Il s\u2019y ajouterait que B) aurait ni\u00e9 la r\u00e9alit\u00e9 de ses douleurs. Il n\u2019aurait m\u00eame pas v\u00e9rifi\u00e9 si un nerf aurait subi une l\u00e9sion.<\/p>\n

Au vu des \u00e9l\u00e9ments soumis \u00e0 la Cour d\u2019appel, c\u2019est cependant \u00e0 tort qu\u2019A) reproche \u00e0 B) de ne pas avoir assur\u00e9 un suivi post -op\u00e9ratoire.<\/p>\n

Selon le rapport d\u2019expertise DAP, B) a envoy\u00e9 A) en r\u00e9habilitation et l\u2019a transf\u00e9r\u00e9e aupr\u00e8s d\u2019autres m\u00e9decins pour avis.<\/p>\n

24 Si l\u2019appelante, qui ne conteste pas avoir \u00e9t\u00e9 transf\u00e9r\u00e9e par B), n\u2019estime qu\u2019aucun autre m\u00e9decin n\u2019a pu contribuer \u00e0 son soulagement, il n\u2019en demeure pas moins qu\u2019il ne saurait \u00eatre reproch\u00e9 \u00e0 B) de ne pas avoir rempli son obligation de suivi post-op\u00e9ratoire.<\/p>\n

Comme en premi\u00e8re instance, A) se r\u00e9f\u00e8re \u00e0 l\u2019avis du docteur L) , consult\u00e9 unilat\u00e9ralement, pour d\u00e9montrer que B) n\u2019a pas rempli son obligation de suivi post-op\u00e9ratoire.<\/p>\n

Or, si ce m\u00e9decin a certes retenu que l\u2019appelante n\u2019a, suite \u00e0 l\u2019apparition des premi\u00e8res douleurs en relation avec l\u2019apparition d\u2019un n\u00e9vrome, pas re\u00e7u le traitement qui s\u2019imposait, il n\u2019en demeure pas moins qu\u2019il r\u00e9sulte du rapport d\u2019expertise DAP que dix semaines apr\u00e8s l\u2019apparition des douleurs, A) a consult\u00e9 B) qui l\u2019a vue le 31 mai 2005 et en notant que \u00ab vu les douleurs multiples de la patiente avec une protrusion discale au niveau de la colonne lombaire L4L5 et L5S1 et lombosciatique, de plus arthrose sacro- iliaque bilat\u00e9rale ainsi que probl\u00e8mes plantaires au niveau des deux pieds pr\u00e9dominant \u00e0 gauche sur pied creux bilat\u00e9ral tendinopathie d\u2019insertion au niveau de la hanche droite \u00bb, il lui a conseill\u00e9 de consulter un rhumatologue.<\/p>\n

Etant donn\u00e9 que par la suite, A) a consult\u00e9 une multitude d\u2019autres m\u00e9decins et th\u00e9rapeutes de sa propre initiative, aucun reproche ne saurait \u00eatre fait \u00e0 B).<\/p>\n

Le jugement entrepris est d\u00e8s lors \u00e9galement \u00e0 confirmer en ce qu\u2019il a d\u00e9bout\u00e9 A) de sa demande en indemnisation dirig\u00e9e \u00e0 l\u2019encontre de B) pour violation de son obligation de suivi post-op\u00e9ratoire.<\/p>\n

Au vu de l\u2019issue du litige, le jugement entrepris est \u00e0 confirmer en ce qu\u2019il a allou\u00e9 \u00e0 B) une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure de 1.000 EUR et en ce qu\u2019il a d\u00e9bout\u00e9 A) de sa demande aff\u00e9rente.<\/p>\n

Pour l\u2019instance d\u2019appel, il convient de d\u00e9bouter A) de sa demande en obtention d\u2019une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure et d\u2019allouer de ce chef \u00e0 B) la somme de 3.000 EUR.<\/p>\n

PAR CES MOTIFS la Cour d\u2019appel, deuxi\u00e8me chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re civile, statuant contradictoirement, re\u00e7oit l\u2019appel, le dit non fond\u00e9, confirme le jugement entrepris,<\/p>\n

25 d\u00e9boute A) de sa demande en obtention d\u2019une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure pour l\u2019instance d\u2019appel,<\/p>\n

condamne A) \u00e0 payer \u00e0 B) une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure de 3.000 EUR pour l\u2019instance d\u2019appel,<\/p>\n

condamne A) aux frais et d\u00e9pens de l\u2019instance d\u2019appel.<\/p>\n

La lecture du pr\u00e9sent arr\u00eat a \u00e9t\u00e9 faite en la susdite audience publique par Danielle SCHWEITZER, pr\u00e9sident de chambre, en pr\u00e9sence du greffier Alexandra NICOLAS.<\/p>\n<\/div>\n

\n

Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Arr\u00eat N\u00b0 26\/22 — II — CIV Audience publique du neuf f\u00e9vrier deux mille vingt-deux Num\u00e9ro CAL- 2018- 00651 du r\u00f4le Composition: Danielle SCHWEITZER, pr\u00e9sident de chambre, B\u00e9atrice KIEFFER, premier conseiller, Martine WILMES, premier conseiller, Alexandra NICOLAS, greffier. 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