{"id":681651,"date":"2026-04-25T16:01:58","date_gmt":"2026-04-25T14:01:58","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/cour-superieure-de-justice-14-juillet-2021-n-2020-01081\/"},"modified":"2026-04-25T16:02:03","modified_gmt":"2026-04-25T14:02:03","slug":"cour-superieure-de-justice-14-juillet-2021-n-2020-01081","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/cour-superieure-de-justice-14-juillet-2021-n-2020-01081\/","title":{"rendered":"Cour sup\u00e9rieure de justice, 14 juillet 2021, n\u00b0 2020-01081"},"content":{"rendered":"
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Arr\u00eat N\u00b0 118\/21 \u2013 VII<\/p>\n

Audience publique du quatorze juillet deux mille vingt-et -un<\/p>\n

Num\u00e9ro CAL-2020 -01081 du r\u00f4le.<\/p>\n

Composition: Karin GUILLAUME, pr\u00e9sident de chambre; Elisabeth WEYRICH, premier conseiller; Yola SCHMIT, conseiller; Andr\u00e9 WEBER, greffier.<\/p>\n

E n t r e :<\/p>\n

1. A.), demeurant \u00e0 L-(\u2026), (\u2026),<\/p>\n

2. la soci\u00e9t\u00e9 anonyme d\u2019assurances ASS.1.), \u00e9tablie et ayant son si\u00e8ge social \u00e0 L- (\u2026), (\u2026) , repr\u00e9sent\u00e9e par son conseil d\u2019administration,<\/p>\n

parties appelant es aux termes d\u2019un exploit de l\u2019 huissier de justice Carlos CALVO de Luxembourg en date du 7 d\u00e9cembre 2020,<\/p>\n

comparant par Ma\u00eetre Marc WAGNER, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg.<\/p>\n

e t :<\/p>\n

1. la soci\u00e9t\u00e9 SOC.1.) s.\u00e0 r.l., \u00e9tablie et ayant son si\u00e8ge social \u00e0 L-(\u2026), (\u2026), repr\u00e9sent\u00e9e par son g\u00e9rant,<\/p>\n

2. B.), demeurant \u00e0 F-(\u2026), (\u2026),<\/p>\n

3. la soci\u00e9t\u00e9 anonyme de droit belge ASS.2.) BENELUX, \u00e9tablie et ayant son si\u00e8ge social \u00e0 B-(\u2026), (\u2026), agissant par sa succursale de droit luxembourgeois ASS.2.) INSURANCE LUXEMBOURG, \u00e9tablie et ayant son si\u00e8ge social \u00e0 L-(\u2026), (\u2026), repr\u00e9sent\u00e9e par son mandataire g\u00e9n\u00e9ral,<\/p>\n

parties intim\u00e9e aux fins du susdit exploit CALVO du 7 d\u00e9cembre 2020,<\/p>\n

comparant par Ma\u00eetre Sylvain L\u2019H\u00f4te, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg ;<\/p>\n

_________________________________________________________<\/p>\n

LA COUR D\u2019APPEL :<\/p>\n

Le litige a trait \u00e0 un accident de la circulation survenu le 15 janvier 2019, vers 8.00 heures, au niveau de l\u2019intersection entre la bretelle de sortie de l\u2019autoroute A4 et la route nationale 4d, entre un v\u00e9hicule de marque Audi, mod\u00e8le A4, immatricul\u00e9 sous le num\u00e9ro (L) (\u2026), conduit par B.), appartenant \u00e0 son employeur, la soci\u00e9t\u00e9 SOC.1.) SARL et assur\u00e9 aupr\u00e8s de la soci\u00e9t\u00e9 anonyme de droit belge ASS.2.) BENELUX et un v\u00e9hicule de marque Audi, mod\u00e8le A3, immatricul\u00e9 sous le num\u00e9ro (L) (\u2026), appartenant \u00e0 et conduit par A.) et assur\u00e9 aupr\u00e8s de la soci\u00e9t\u00e9 anonyme d\u2019assurance ASS.1.) (ci-apr\u00e8s ASS.1.)).<\/p>\n

Par acte d\u2019huissier de justice du 22 janvier 2020, la soci\u00e9t\u00e9 anonyme de droit belge ASS.2.) BENELUX (ci-apr\u00e8s la soci\u00e9t\u00e9 ASS.2.)) a fait donner assignation \u00e0 A.) et \u00e0 ASS.1.) \u00e0 compara\u00eetre devant le tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg pour voir dire que A.) est exclusivement responsable de l\u2019accident survenu le 15 janvier 2019 sur base de l\u2019article 1384 alin\u00e9a 1 er du Code civil, sinon sur base des articles 1382 et 1383 du m\u00eame code pour avoir viol\u00e9 l\u2019article 140 du Code de la route. Elle a demand\u00e9 la condamnation solidaire, sinon in solidum, sinon chacun pour sa part, de A.) et de ASS.1.) au paiement d\u2019un montant de 11.472,72 euros, avec les int\u00e9r\u00eats l\u00e9gaux \u00e0 partir de la date du d\u00e9caissement, sinon \u00e0 partir de la demande en justice jusqu\u2019\u00e0 solde, ainsi que la capitalisation des int\u00e9r\u00eats. Elle a sollicit\u00e9 une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure de 2.000.- euros ainsi que la condamnation des parties d\u00e9fenderesses au paiement des frais et d\u00e9pens de l\u2019instance.<\/p>\n

Par acte d\u2019huissier de justice du 17 octobre 2019, ASS.1.) a fait donner citation \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 responsabilit\u00e9 limit\u00e9e SOC.1.) (ci-apr\u00e8s la soci\u00e9t\u00e9 SOC.1.)), \u00e0 B.) et \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 ASS.2.) \u00e0 compara\u00eetre devant le tribunal de paix de Luxembourg pour les entendre condamner solidairement, sinon in solidum, sinon chacun pour sa part, au paiement d\u2019un montant de 8.901,89 euros au titre d\u2019indemnisation des suites dommageables de ce m\u00eame accident, avec les int\u00e9r\u00eats au taux l\u00e9gal \u00e0 partir du jour du d\u00e9caissement, sinon \u00e0 partir de la demande en justice, jusqu\u2019\u00e0 solde, arguant du fait que B.) aurait refus\u00e9 la priorit\u00e9 de passage \u00e0 A.). Elle a encore demand\u00e9 \u00e0 savoir allouer<\/p>\n

3 une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure de 750.- euros et la condamnation des parties d\u00e9fenderesses au paiement frais et d\u00e9pens de l\u2019instance.<\/p>\n

Par jugement du tribunal de paix de Luxembourg rendu le 9 mars 2020, cette affaire a \u00e9t\u00e9 renvoy\u00e9e devant le tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg, afin qu\u2019elle soit jug\u00e9e ensemble avec celle introduite par exploit du 22 janvier 2020.<\/p>\n

Par acte d\u2019huissier de justice du 20 mars 2020, ASS.1.) a fait donner assignation \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 SOC.1.), \u00e0 B.) et \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 ASS.2.) \u00e0 compara\u00eetre devant le tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg pour demander le pr\u00e9dit renvoi et pour voir condamner les parties d\u00e9fenderesses conform\u00e9ment aux demandes expos\u00e9es \u00e0 l\u2019exploit d\u2019huissier du 17 octobre 2019 ayant port\u00e9 l\u2019affaire originairement devant le tribunal de paix.<\/p>\n

Les affaires ont \u00e9t\u00e9 jointes suivant ordonnance du juge de la mise en \u00e9tat du 20 avril 2020.<\/p>\n

Par jugement du 18 novembre 2020, le tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg a re\u00e7u les demandes principales en la forme et a dit que A.) est responsable sur base de l\u2019article 1384 alin\u00e9a 1 du Code civil. En cons\u00e9quence, il a dit non fond\u00e9e la demande de A.) et de ASS.1.) dirig\u00e9e contre la soci\u00e9t\u00e9 SOC.1.) tant sur base de l\u2019article 1384 alin\u00e9a 1 er du Code civil que sur bases de l\u2019article 1384, alin\u00e9a 3 du Code civil. Il a encore dit non fond\u00e9e la demande de A.) et de ASS.1.) dirig\u00e9e contre B.) et la soci\u00e9t\u00e9 ASS.2.) tant sur base de l\u2019article 1384 alin\u00e9a 1 er du Code civil que sur bases des articles 1382 et 1383 du Code civil.<\/p>\n

La demande en indemnisation du pr\u00e9judice de la soci\u00e9t\u00e9 ASS.2.) a \u00e9t\u00e9 d\u00e9clar\u00e9e partiellement fond\u00e9e et A.) et la soci\u00e9t\u00e9 ASS.1.) ont \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9s in solidum \u00e0 payer \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 ASS.2.) le montant de 10.692,72 euros HTVA, avec les int\u00e9r\u00eats au taux l\u00e9gal \u00e0 partir du jour des d\u00e9caissements respectifs jusqu\u2019\u00e0 solde, tout en rejetant la demande en capitalisation des int\u00e9r\u00eats.<\/p>\n

La demande de A.) et de la soci\u00e9t\u00e9 ASS.1.) en allocation d\u2019une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure a \u00e9t\u00e9 rejet\u00e9e et ils ont \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9s in solidum \u00e0 payer une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure de 1.000 euros au profit de la soci\u00e9t\u00e9 ASS.2.), ainsi qu\u2019\u00e0 supporter les frais et d\u00e9pens de l\u2019instance<\/p>\n

Les juges de premi\u00e8re instance ont retenu que l\u2019accident s\u2019est produit en dehors de l\u2019exercice des fonctions de B.), de sorte que les conditions de l\u2019articl\u00e9e 1384 alin\u00e9a 3 du Code civil n\u2019\u00e9taient pas remplies.<\/p>\n

Ils ont ensuite retenu que tant B.) que A.) avaient la garde de leur v\u00e9hicule respectif et que ces derniers \u00e9taient en mouvement au moment du choc, de<\/p>\n

4 sorte que les demandes ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9clar\u00e9es recevables sur base de l\u2019article 1384 alin\u00e9a 1 du Code civil.<\/p>\n

Quant au d\u00e9roulement des faits ayant conduit \u00e0 la gen\u00e8se de l\u2019accident de la circulation, ils ont constat\u00e9 que les parties avaient produit en cause un constat amiable contradictoire ainsi qu\u2019une attestation testimoniale r\u00e9dig\u00e9e par C.), passager du v\u00e9hicule conduit par B.) . Sur base de ces pi\u00e8ces ainsi que de la localisation des d\u00e9g\u00e2ts relev\u00e9s aux deux v\u00e9hicules, le tribunal est venu \u00e0 la conclusion qu\u2019il \u00e9tait \u00e9tabli que A.) n\u2019avait pas eu la ma\u00eetrise de son v\u00e9hicule et qu\u2019il a ainsi enfreint l\u2019article 140 du Code de la route et que A.) et ASS.1.) n\u2019ont pas rapport\u00e9 la preuve d\u2019une faute de conduite dans le chef de B.) permettant \u00e0 A.) de s\u2019exon\u00e9rer de la pr\u00e9somption de responsabilit\u00e9 pesant sur lui en application de l\u2019article 1384 alin\u00e9a 1 er du Code civil. Leur demande bas\u00e9e sur les articles 1382 et 1383 du code civil a \u00e9t\u00e9 rejet\u00e9e pour d\u00e9faut de preuve d\u2019une faute ou n\u00e9gligence dans le chef de B.).<\/p>\n

Contre ce jugement, A.) et ASS.1.) ont r\u00e9guli\u00e8rement relev\u00e9 appel par acte d\u2019huissier de justice du 7 d\u00e9cembre 2010. Ils demandent \u00e0 la Cour, par r\u00e9formation du jugement entrepris, de dire que l\u2019accident de la circulation du 15 janvier 2019 est d\u00fb aux fautes de conduites exclusives de B.) ayant pr\u00e9sent\u00e9 les caract\u00e9ristiques de la force majeur pour A.), lequel s\u2019exon\u00e9rerait d\u00e8s lors enti\u00e8rement de la pr\u00e9somption de responsabilit\u00e9 pesant sur lui en vertu de l\u2019article 1384 alin\u00e9a 1 er du Code civil. Ils concluent en cons\u00e9quence \u00e0 se voir d\u00e9charger de toutes condamnations prononc\u00e9es \u00e0 leur encontre et \u00e0 voir d\u00e9clarer non fond\u00e9e la demande de la soci\u00e9t\u00e9 ASS.2.) \u00e0 l\u2019encontre de A.) sur base des articles 1382 et 1383 du Code civil.<\/p>\n

Ils concluent \u00e0 la condamnation solidaire, sinon in solidum, sinon chacun pour sa part, de B.), de la soci\u00e9t\u00e9 SOC.1.) et de la soci\u00e9t\u00e9 ASS.2.) \u00e0 payer \u00e0 ASS.1.) la somme de 8.901,89 euros \u00e0 titre des d\u00e9g\u00e2ts mat\u00e9riels, frais de location pour un v\u00e9hicule de remplacement, frais de gardiennage et frais de d\u00e9pannage, avec les int\u00e9r\u00eats au taux l\u00e9gal \u00e0 partir du jour du d\u00e9caissement, sinon \u00e0 partir de la demande en justice et \u00e0 voir condamner ces m\u00eames parties \u00e0 payer \u00e0 chacune des parties appelantes une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure de 2.000.- euros pour la premi\u00e8re instance et de 2.000.-euros pour l\u2019instance d\u2019appel. Tout en contestant la situation exacte de l\u2019accident, telle qu\u2019invoqu\u00e9e par A.) et ASS.1.), les soci\u00e9t\u00e9s ASS.2.) et SOC.1.) ainsi que B.) concluent \u00e0 la confirmation du jugement entrepris et \u00e0 se voir allouer une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure de 2.000.- euros pour l\u2019instance d\u2019appel.<\/p>\n

Appr\u00e9ciation de la Cour :<\/p>\n

Quant au d\u00e9roulement des faits ayant conduit \u00e0 l\u2019accident du 15 janvier 2019 :<\/p>\n

La soci\u00e9t\u00e9 ASS.2.) soutient que l\u2019accident se serait produit \u00e0 quelques dizaines de m\u00e8tres sur la route nationale 4d, \u00e9tant donn\u00e9 que le v\u00e9hicule conduit par B.) se serait trouv\u00e9, au moment du choc, d\u00e9j\u00e0 bien engag\u00e9 sur cette voie. Circulant en ligne droite sur la route nationale, ce v\u00e9hicule aurait \u00e9t\u00e9 heurt\u00e9 \u00e0 l\u2019arri\u00e8re par le v\u00e9hicule conduit par A.) qui se serait approch\u00e9 \u00e0 vitesse excessive.<\/p>\n

A.) et la soci\u00e9t\u00e9 ASS.1.) contestent cette version des faits, soutenant que B.), en tant que d\u00e9biteur de priorit\u00e9, aurait forc\u00e9 celle-ci en s\u2019ins\u00e9rant de mani\u00e8re intempestive et au m\u00e9pris du signal \u00ab stop \u00bb devant le v\u00e9hicule conduit par A.) sur la route nationale prioritaire.<\/p>\n

Les juges de premi\u00e8re instance ont estim\u00e9 qu\u2019au vu de la localisation des d\u00e9g\u00e2ts, le lieu o\u00f9 l\u2019accident a eu lieu, \u00e0 savoir au niveau de l\u2019intersection ou quelques m\u00e8tres plus loin, n\u2019est pas d\u00e9terminant en soi, alors qu\u2019il ressort des \u00e9l\u00e9ments qui pr\u00e9c\u00e9dent que B.) avait achev\u00e9 sa manoeuvre de bifurcation et se trouvait donc enti\u00e8rement sur la voie de circulation principale au moment de la survenance de l\u2019accident.<\/p>\n

Les conducteurs ont sign\u00e9 un constat amiable contradictoire.<\/p>\n

Tel que rappel\u00e9 par les juges de premi\u00e8re instance, un tel constat amiable contradictoire vaut aveu extrajudiciaire des mentions qu\u2019il comporte, l\u2019aveu extrajudiciaire, s\u2019il est r\u00e9el et s\u00e9rieux, \u00e9tant assimil\u00e9 \u00e0 l\u2019aveu judiciaire et faisant pleine foi contre son auteur. Ainsi, s\u2019il ne se trouve pas contredit par des \u00e9l\u00e9ments objectifs du dossier, le juge ne saurait admettre une offre de preuve allant \u00e0 l\u2019encontre des mentions claires et pr\u00e9cises qu\u2019il comporte. Les juges disposent d\u2019un pouvoir souverain d\u2019appr\u00e9ciation quant \u00e0 la force probante attach\u00e9e aux mentions claires et pr\u00e9cises du constat et doivent notamment v\u00e9rifier si la d\u00e9claration des conducteurs n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 obtenue par surprise et que la reconnaissante rev\u00eat tous les caract\u00e8res d\u2019un aveu. Le croquis et les mentions qui l\u2019accompagnent et le compl\u00e8tent valent aveu judiciaire.<\/p>\n

En l\u2019esp\u00e8ce, les conducteurs ont coch\u00e9 dans la rubrique \u00ab circonstances \u00bb la case 8 \u00ab heurtait \u00e0 l\u2019arri\u00e8re, en roulant dans le m\u00eame sens et sur une m\u00eame file \u00bb pour le conducteur A.), et ils n\u2019ont pas coch\u00e9 la case 17 pour le conducteur B.) pour indiquer que ce dernier \u00ab n\u2019avait pas observ\u00e9 un signal de priorit\u00e9 ou un feu rouge \u00bb.<\/p>\n

Il r\u00e9sulte cependant du croquis figurant au constat amiable et sign\u00e9 des deux conducteurs que le v\u00e9hicule conduit par A.) circulait sur la route nationale prioritaire et qu\u2019au moment du choc , ce v\u00e9hicule se trouvait sur sa bande de circulation en plein milieu de l\u2019intersection avec la bretelle de sortie de l\u2019autoroute A4. Le v\u00e9hicule conduit par B.), venant de quitter la bretelle<\/p>\n

6 de sortie de l\u2019autoroute A4 munie d\u2018un signal \u00ab Stop \u00bb et se trouvait certes enti\u00e8rement engag\u00e9 sur la route nationale, mais n\u2019avait pas encore d\u00e9pass\u00e9 cette intersection.<\/p>\n

Il r\u00e9sulte par ailleurs de la rubrique \u00ab observations \u00bb que le conducteur A.) estimait imm\u00e9diatement apr\u00e8s l\u2019accident que \u00ab le conducteur A (B.)) s\u2019est ins\u00e9r\u00e9 alors que c\u2019\u00e9tait moi qui a eu la priorit\u00e9 \u00bb.<\/p>\n

Suivant l\u2019attestation testimoniale de C.), passsager du v\u00e9hicule conduit par B.), ce dernier aurait marqu\u00e9 le \u00ab stop \u00bb, puis se serait ins\u00e9r\u00e9 dans la route prioritaire, alors que le v\u00e9hicule conduit par A.) se situait au niveau du feu. B.) aurait acc\u00e9l\u00e9r\u00e9 franchement et son v\u00e9hicule circulait \u00e0 une vitesse aux alentours de 50 \u00e0 60 km\/h, puis il y aurait eu l\u2019impact, le v\u00e9hicule tiers (de A.)) \u00ab nous est entr\u00e9 dedans d\u2019une vitesse tr\u00e8s \u00e9lev\u00e9, ce qui nous a projet\u00e9 sur la rembarde de s\u00e9curit\u00e9 au niveau de l\u2019avant droit du v\u00e9hicule. D\u00e8s que les deux v\u00e9hicules \u00e9taient immobilis\u00e9s, le conducteur tiers \u00e9tait de suite venu s\u2019excuser, je cite je suis vraiement d\u00e9sol\u00e9, j\u2019\u00e9tait en retard aujourd\u2019hui \u00bb. Le t\u00e9moin a joint \u00e0 sa d\u00e9claration \u00e9crite des plans visuels de l\u2019endroit de l\u2019impact, marquant par des points de couleurs diff\u00e9rentes la situation respective des deux v\u00e9hicules lorsque le conducteur B.) s\u2019est engag\u00e9 sur la route nationale et l\u2019endroit de l\u2019impact entre les deux v\u00e9hicules.<\/p>\n

La Cour constate que cette d\u00e9claration \u00e9crite ainsi que les annexes jointes se trouvent en contradiction avec le croquis sign\u00e9 des conducteurs en ce qui concerne la position des v\u00e9hicules au moment du choc.<\/p>\n

Au vu des principes juridiques ci-avant rappel\u00e9s concernant la force probante \u00e0 attacher au constat amiale, la Cour retient que les d\u00e9clarations contenues dans l\u2019attestion dress\u00e9e par C.) se trouvent \u00e9nerv\u00e9es par les mentions claires et pr\u00e9cises du constat amiable, de sorte qu\u2019il y a lieu de l\u2019\u00e9carter pour d\u00e9faut de cr\u00e9dibilit\u00e9.<\/p>\n

Il r\u00e9sulte par ailleurs des expertises dress\u00e9es par les soci\u00e9t\u00e9s AUTEX (concernant le v\u00e9hicule conduit par A.)) et CABELUX (concernant le v\u00e9hicule conduit par B.)) que le v\u00e9hicule conduit par A.) a subi des d\u00e9g\u00e2ts mat\u00e9riels importants c\u00f4t\u00e9 avant droit tandis que le v\u00e9hicule conduit par B.) se trouvait fortement endommag\u00e9 suite \u00e0 l\u2019accident coin arri\u00e8re gauche, mais aussi coin avant droit ainsi qu\u2019aux portes droites. La localisation des d\u00e9g\u00e2ts vient d\u00e8s lors corroborer la version des faits de A.) faisant valoir que face au refus de priorit\u00e9, il aurait tent\u00e9 d\u2019effectuer une manoevre d\u2019\u00e9vitement par la droite, mais sans succ\u00e8s.<\/p>\n

La d\u00e9claration du t\u00e9moin C.) consistant pour le conducteur A.) \u00e0 s\u2019excuser et \u00e0 invoquer un retard n\u2019est pas pertinente, dans la mesure o\u00f9 elle se trouve contredite par les observations de ce chauffeur au constat amiable. En effet, la vitesse excessive ou inadapt\u00e9e invoqu\u00e9e par B.) ne se trouve<\/p>\n

7 \u00e9tablie que sur base de l\u2019attestation testimoniale d\u00e9clar\u00e9e insuffisamment fiable par la Cour, eu \u00e9gard aux contradictions qu\u2019elle comporte par rapport \u00e0 d\u2019autres \u00e9l\u00e9ments probants du dossier.<\/p>\n

Contrairement aux juges de premi\u00e8re instance, la Cour retient d\u00e8s lors au vu de l\u2019ensemble des \u00e9l\u00e9ments du dossier que l\u2019accident de la circulation du 15 janvier 2019 trouve son origine dans un refus de priorit\u00e9 du conducteur B.), lequel s\u2019est engag\u00e9 sur la route nationale 4d nonobstant l\u2019approche d\u2019un v\u00e9hicule prioritaire, lequel ne pouvait s\u2019attendre \u00e0 ce que la priorit\u00e9 lui serait refus\u00e9e.<\/p>\n

Il est constant en cause que les deux v\u00e9hicules \u00e9taient en mouvement au moment du heurt et qu\u2019il y a eu contact entre eux. C\u2019est d\u00e8s lors \u00e0 bon droit que le tribunal a retenu que les dispositions de l\u2019article 1384 alin\u00e9a 1 er du Code civil trouvent \u00e0 s\u2019appliquer dans le cas d\u2019esp\u00e8ce en ce qui concerne tant la demande de ASS.1.) et de A.) \u00e0 l\u2019encontre de B.) et de la soci\u00e9t\u00e9 ASS.2.) que la demande de la soci\u00e9t\u00e9 ASS.2.) contre ASS.1.) et A.).<\/p>\n

Quant \u00e0 la demande de ASS.1.) et de A.) contre la soci\u00e9t\u00e9 SOC.1.) SARL, B.) et la soci\u00e9t\u00e9 ASS.2.) BENELUX :<\/p>\n

En ce qui concerne la garde du v\u00e9hicule conduit par B.), ASS.1.) conteste que ce dernier aurait fait usage du v\u00e9hicule \u00e0 des fins personnelles et estime que sa demande \u00e0 l\u2019encontre de la soci\u00e9t\u00e9 SOC.1.) SARL devrait \u00eatre acceuillie favorablement.<\/p>\n

Tel que relev\u00e9 \u00e0 juste titre par les juges de premi\u00e8re instance, l\u2019article 1384 alin\u00e9a 3 du Code civil exige, outre l\u2019existence d\u2019un lien de pr\u00e9position entre le commettant et le pr\u00e9pos\u00e9, que la responsabilit\u00e9 du pr\u00e9pos\u00e9 est engag\u00e9e pour un fait dommageable que le pr\u00e9pos\u00e9 a commis dans l\u2019exercice de ses fonctions.<\/p>\n

Il n\u2019est pas contest\u00e9 en l\u2019esp\u00e8ce que le conducteur B.) se trouvait certes au volant d\u2019une voiture que la soci\u00e9t\u00e9 SOC.1.) SARL lui avait mise \u00e0 disposition, mais qu\u2019il \u00e9tait sur le chemin vers son lieu de travail et avait encore auparavant fait un d\u00e9tour chez un coll\u00e9gue pour se rendre ensemble sur leur lieu de travail.<\/p>\n

Il ne se trouvait d\u00e8s lors pas dans l\u2019exerice de ses fonctions qu\u2019il n\u2019avait, au moment de l\u2019accident, pas encore entam\u00e9es (en ce sens : Cour d\u2019appel 4 mars 1991, n\u00b0 11849 du r\u00f4le, cit\u00e9e par G. RAVARANI, La responsabilit\u00e9 civile des personnes priv\u00e9es et publiuques, 3 i\u00e8me \u00e9dition, Pasicrisie luxembourgeoise 2014, n\u00b0875, p. 900).<\/p>\n

C\u2019est d\u00e8s lors \u00e0 bon droit que la demande de ASS.1.) et de A.) \u00e0 l\u2019encontre de la soci\u00e9t\u00e9 SOC.1.) SARL a \u00e9t\u00e9 d\u00e9clar\u00e9e non fond\u00e9e tant sur<\/p>\n

8 base de l\u2019article 1384 alin\u00e9a 3 du Code civil que sur base de l\u2019article 1384 alin\u00e9a 1 er du m\u00eame code.<\/p>\n

B.) entend s\u2019exon\u00e9rer de la pr\u00e9somption de responsabilit\u00e9 pesant sur lui par l\u2019effet de l\u2019article 1384 alin\u00e9a 1 er du Code civil par la faute du conducteur A.). Il fait valoir que le v\u00e9hicule conduit par ce dernier serait venu heurter son v\u00e9hicule \u00e0 l\u2019arri\u00e8re en raison de la vitesse excessive \u00e0 laquelle ce v\u00e9hicule s\u2019approchait.<\/p>\n

Il y a lieu de rappeler que la vitesse imprim\u00e9e au v\u00e9hicule conduit par A.) ne se trouve pas \u00e9tablie en cause.<\/p>\n

Dans ces conditions, il y a lieu de retenir que B.) ne r\u00e9ussit pas \u00e0 s\u2019exon\u00e9rer de la pr\u00e9somption de responsabilit\u00e9 pesant sur lui.<\/p>\n

En cons\u00e9quence, la demande de ASS.1.) et de A.) \u00e0 l\u2019encontre de B.) et de la soci\u00e9t\u00e9 ASS.2.) est \u00e0 d\u00e9clarer fond\u00e9e dans son principe tant sur base de l\u2019article 1384 alin\u00e9a 1 er du Code civi, que sur base des articles 1382 et 1383 du m\u00eame code, le refus de priorit\u00e9 constituant une faute dans le chef du conducteur B.).<\/p>\n

Les montants r\u00e9clam\u00e9s \u00e0 titre d\u2019indemnisation par ASS.1.) ne se trouvant pas autrement contest\u00e9s et \u00e9tant par ailleurs \u00e9tablis sur base des pi\u00e8ces du dossier, il y a lieu de la d\u00e9clarer fond\u00e9e et justifi\u00e9e pour la somme de 8.901,89 euros \u00e0 titre des d\u00e9g\u00e2ts mat\u00e9riels, frais de location pour un v\u00e9hicule de remplacement, frais de gardiennage et frais de d\u00e9pannage.<\/p>\n

Quant \u00e0 la demande de la soci\u00e9t\u00e9 ASS.2.) \u00e0 l\u2019encontre de ASS.1.) et de A.) : ASS.1.) et A.) invoquent un refus de priorit\u00e9 dans le chef de B.) pour s\u2019exon\u00e9rer totalement de la pr\u00e9somption de responsabilit\u00e9 pesant sur le conducteur A.).<\/p>\n

Il est admis que \u00ab l\u2019obligation impos\u00e9e au conducteur qui doit c\u00e9der le passage a un caract\u00e8re g\u00e9n\u00e9ral, s\u2019\u00e9tend \u00e0 la dur\u00e9e enti\u00e8re du mouvement et est ind\u00e9pendante de la mani\u00e8re dont le cr\u00e9ancier de priorit\u00e9 circule, pour autant que la survenance de ce dernier ne soit pas impr\u00e9visible \u00bb (Cour, 14 octobre 2008, n\u00b0 408\/05V).<\/p>\n

En l\u2019esp\u00e8ce, il r\u00e9sulte du croquis figurant au constat amiable contradictoire que les voies de circulation emprunt\u00e9es par les parties sont rectilignes et que les croisements sont \u00e0 angle droit. B.) ne fait d\u2019ailleurs pas valoir un d\u00e9faut de visibilit\u00e9 vers la voie prioritaire. Il se borne \u00e0 invoquer la vitesse trop \u00e9lev\u00e9e du conducteur A.) et le fait que son v\u00e9hicule \u00e9tait d\u00e9j\u00e0<\/p>\n

9 largement engag\u00e9 sur la route nationale 4d au moment du heurt, circonstances non autrement \u00e9tablies en cause, voire contredites par le constat amiable.<\/p>\n

Le refus de priorit\u00e9 de B.) constituait dans le chef de A.) d\u00e8s lors un \u00e9v\u00e8nement impr\u00e9visible et irr\u00e9sistible.<\/p>\n

Au vu des d\u00e9veloppements pr\u00e9c\u00e9dents ayant conduit la Cour \u00e0 retenir que la conduite de B.) \u00e9tait totalement impr\u00e9visible pour A.), il y a lieu de retenir que ce dernier r\u00e9ussit \u00e0 s\u2019exon\u00e9rer de la pr\u00e9somption de responsabilit\u00e9 pesant sur lui par l\u2019effet de l\u2019article 1384 alin\u00e9a 1 er du Code civil.<\/p>\n

En cons\u00e9quence, la demande de la soci\u00e9t\u00e9 ASS.2.) bas\u00e9e sur l\u2019article 1384 alin\u00e9a 1 er, du code civil, est, par r\u00e9formation du jugement entrepris, \u00e0 d\u00e9clarer non fond\u00e9e.<\/p>\n

Il y a partant lieu de d\u00e9charger ASS.1.) et A.) de la condamnation \u00e0 payer in solidum \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 ASS.2.) le montant de 10.692,72 euros HTVA, avec les int\u00e9r\u00eats au taux l\u00e9gal \u00e0 partir du jour des d\u00e9caissements respectifs jusqu\u2019\u00e0 solde.<\/p>\n

Quant aux demandes accessoires : Au vu de l\u2019issu de l\u2019appel, il y a lieu de d\u00e9charger ASS.1.) et A.) de la condamnation \u00e0 payer in solidum \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 ASS.2.) le montant de 1.000.- euros \u00e0 titre d\u2019indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure et de faire droit \u00e0 leur demande tendant \u00e0 se voir allouer, par r\u00e9formation, une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure, laquelle est \u00e0 d\u00e9clarer fond\u00e9e pour le montant de 1.000.-euros pour la premi\u00e8re instance. Il y a encore lieu de leur allouer une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure de 1.500.-euros pour l\u2019instance d\u2019appel.<\/p>\n

La demande de la soci\u00e9t\u00e9 ASS.2.) en obtention d\u2019une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure pour l\u2019instance d\u2019appel est \u00e0 rejeter.<\/p>\n

PAR CES MOTIFS<\/p>\n

la Cour d\u2019appel, septi\u00e8me chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re civile, statuant contradictoirement,<\/p>\n

vu l\u2019article 2 de la loi du 19 d\u00e9cembre 2020 portant prorogation des mesures devant les juridictions soumises \u00e0 la proc\u00e9dure civile,<\/p>\n

d\u00e9clare l\u2019appel recevable;<\/p>\n

le dit fond\u00e9;<\/p>\n

r\u00e9formant :<\/p>\n

d\u00e9clare non fond\u00e9es les demandes de la soci\u00e9t\u00e9 anonyme de droit belge ASS.2.) BENELUX dirig\u00e9es contre A.) et la soci\u00e9t\u00e9 ASS.1.) S.A., compagnie d\u2019assurances ;<\/p>\n

d\u00e9charge A.) et la soci\u00e9t\u00e9 ASS.1.) S.A., compagnie d\u2019assurances, de toutes condamnations intervenues \u00e0 leur \u00e9gard ;<\/p>\n

dit la demande de la soci\u00e9t\u00e9 ASS.1.) S.A., compagnie d\u2019assurances, fond\u00e9e pour la somme de 8.901,89 euros ;<\/p>\n

condamne B.) et la soci\u00e9t\u00e9 anonyme de droit belge ASS.2.) BENELUX S.A. in solidum \u00e0 payer \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 ASS.1.) S.A., compagnie d\u2019assurances, la somme de 8.901,89 euros avec les int\u00e9r\u00eats au taux l\u00e9gal \u00e0 partir du jour des d\u00e9caissements respectifs jusqu\u2019\u00e0 solde ;<\/p>\n

dit la demande de la soci\u00e9t\u00e9 anonyme de droit belge ASS.2.) BENELUX S.A. tendant \u00e0 l\u2019allocation d\u2019une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure non fond\u00e9e;<\/p>\n

condamne B.) et la soci\u00e9t\u00e9 anonyme de droit belge ASS.2.) BENELUX S.A. \u00e0 payer \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 ASS.1.) S.A., compagnie d\u2019assurances, une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure de 1.000.- euros pour la premi\u00e8re instance et de 1.500.- euros pour l\u2019instance d\u2019appel;<\/p>\n

condamne B.) et la soci\u00e9t\u00e9 anonyme de droit belge ASS.2.) BENELUX S.A. aux frais et d\u00e9pens des deux instances et en ordonne la distraction au profit de Ma\u00eetre Marc WAGNER, avocat concluant, sur ses affirmations de droit.<\/p>\n<\/div>\n

\n

Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Arr\u00eat N\u00b0 118\/21 \u2013 VII Audience publique du quatorze juillet deux mille vingt-et -un Num\u00e9ro CAL-2020 -01081 du r\u00f4le. Composition: Karin GUILLAUME, pr\u00e9sident de chambre; Elisabeth WEYRICH, premier conseiller; Yola SCHMIT, conseiller; Andr\u00e9 WEBER, greffier. E n t r e : 1. 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