{"id":698660,"date":"2026-04-26T23:10:24","date_gmt":"2026-04-26T21:10:24","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/cour-superieure-de-justice-24-mars-2021-n-2019-00867\/"},"modified":"2026-04-26T23:10:29","modified_gmt":"2026-04-26T21:10:29","slug":"cour-superieure-de-justice-24-mars-2021-n-2019-00867","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/cour-superieure-de-justice-24-mars-2021-n-2019-00867\/","title":{"rendered":"Cour sup\u00e9rieure de justice, 24 mars 2021, n\u00b0 2019-00867"},"content":{"rendered":"
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Arr\u00eat N\u00b079\/21 — I — CIV<\/p>\n

Arr\u00eat civil<\/p>\n

Audience publique du vingt-quatre mars deux mille vingt -et-un<\/p>\n

Num\u00e9ro CAL-2019- 00867 du r\u00f4le<\/p>\n

Composition :<\/p>\n

Odette PAULY, pr\u00e9sident de chambre, Yannick DIDLINGER, conseiller, Thierry SCHILTZ, conseiller, Amra ADROVIC, greffier assum\u00e9.<\/p>\n

E n t r e :<\/p>\n

A., demeurant \u00e0 (…), (…),<\/p>\n

appelant aux termes d\u2019un exploit de l\u2019huissier de justice Martine LIS\u00c9 de Luxembourg du 20 ao\u00fbt 2019,<\/p>\n

comparant par Ma\u00eetre Monique WIRION, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg,<\/p>\n

e t :<\/p>\n

B., demeurant \u00e0 (…), (…),<\/p>\n

intim\u00e9e aux fins du pr\u00e9dit exploit LIS\u00c9,<\/p>\n

comparant par Ma\u00eetre Marisa ROBERTO , avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg,<\/p>\n

en pr\u00e9sence de :<\/p>\n

Ma\u00eetre Anne ROTH-JANVIER, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, assistant et repr\u00e9sentant les int\u00e9r\u00eats des enfants mineurs communs des parties, E1, n\u00e9e le (…), E2, n\u00e9 le (…) , E3, n\u00e9e le (…) , E4, n\u00e9 le (…) , et E5, n\u00e9e le (…).<\/p>\n

—————————— L A C O U R D ' A P P E L :<\/p>\n

2 Par jugement contradictoire du 11 juillet 2019, statuant en continuation d\u2019un jugement du 21 mars 2019 ayant prononc\u00e9 le divorce entre B. (ci-apr\u00e8s B.) et A. (ci-apr\u00e8s A.) aux torts r\u00e9ciproques des parties, ordonn\u00e9 la liquidation et le partage de la communaut\u00e9 l\u00e9gale de biens de droit luxembourgeois existant entre parties et r\u00e9serv\u00e9 les autres demandes des parties, le tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg a<\/p>\n

— constat\u00e9 que suite \u00e0 l'entr\u00e9e en vigueur de la loi du 27 juin 2018 instituant le juge aux affaires familiales, l'autorit\u00e9 parentale envers les enfants communs mineurs E1 , n\u00e9e le (…) , E2, n\u00e9 le (…) , E3, n\u00e9e le (…) , E4, n\u00e9 le (…), et E5 , n\u00e9e le (…), sera exerc\u00e9e conjointement par B. et A., en cons\u00e9quence, dit non fond\u00e9e pour \u00eatre devenue sans objet en cours d'instance la demande de A. tendant \u00e0 voir dire que les parties exerceront conjointement l'autorit\u00e9 parentale envers les enfants communs mineurs,<\/p>\n

— attribu\u00e9 la garde des enfants communs mineurs \u00e0 la m\u00e8re,<\/p>\n

— accord\u00e9 au p\u00e8re un droit de visite et d'h\u00e9bergement \u00e0 l'encontre des enfants communs mineurs, \u00e0 exercer un week -end sur deux du vendredi 18.00 heures au dimanche 18.00 heures, ainsi que pendant la moiti\u00e9 des vacances scolaires, pendant la premi\u00e8re moiti\u00e9 des vacances de P\u00e2ques, la premi\u00e8re quinzaine et la troisi\u00e8me quinzaine des vacances d'\u00e9t\u00e9, la deuxi\u00e8me moiti\u00e9 des vacances de No\u00ebl et pendant l'enti\u00e8ret\u00e9 des vacances de Pentec\u00f4te, les ann\u00e9es paires, et pendant la deuxi\u00e8me moiti\u00e9 des vacances de P\u00e2ques, la deuxi\u00e8me quinzaine et la quatri\u00e8me quinzaine des vacances d'\u00e9t\u00e9, la premi\u00e8re moiti\u00e9 des vacances de No\u00ebl, et pendant l\u2019enti\u00e8ret\u00e9 des vacances de Carnaval et de la Toussaint, les ann\u00e9es impaires,<\/p>\n

— dit que A. peut conduire les enfants communs mineurs \u00e0 l'\u00e9cole le matin,<\/p>\n

— sursis \u00e0 statuer sur la demande de B. en obtention d'une contribution \u00e0 l'entretien et \u00e0 l'\u00e9ducation des enfants communs mineurs,<\/p>\n

— dit non fond\u00e9e la demande de A. en ex\u00e9cution provisoire du jugement,<\/p>\n

— transmis une copie du jugement \u00e0 l\u2019avocat des enfants,<\/p>\n

— refix\u00e9 la continuation des d\u00e9bats \u00e0 une audience ult\u00e9rieure et r\u00e9serv\u00e9 les indemnit\u00e9s de proc\u00e9dure, ainsi que les frais et d\u00e9pens.<\/p>\n

De ce jugement qui lui a \u00e9t\u00e9 signifi\u00e9 le 25 juillet 2019, A. a relev\u00e9 appel par exploit d\u2019huissier de justice du 20 ao\u00fbt 2019. Il conclut, par reformation du jugement entrepris, \u00e0 se voir accorder la garde des cinq enfants communs mineurs E1 , E2, E3, E4 et E5 et \u00e0 se voir donner acte qu\u2019il ne s'oppose pas \u00e0 un droit de visite et d'h\u00e9bergement d\u2019une semaine sur deux au profit de B. , sinon, subsidiairement, \u00e0 voir instaurer un syst\u00e8me de garde altern\u00e9e, sinon de r\u00e9sidence altern\u00e9e des cinq enfants mineurs, sinon \u00e0 se voir accorder un droit de visite et d'h\u00e9bergement concernant les cinq enfants dans le sens que ceux-ci r\u00e9sideront une semaine sur deux, du lundi \u00e0 la sortie des classes au lundi suivant \u00e0 la rentr\u00e9e des classes, aupr\u00e8s de lui, en ordre plus subsidiaire, \u00e0 se voir accorder un droit de visite et d'h\u00e9bergement chaque deuxi\u00e8me semaine du mercredi \u00e0 la sortie des classes au lundi matin et la semaine o\u00f9 il n'a pas de droit de visite et d'h\u00e9bergement le week-end, du jeudi \u00e0 la sortie des classes \u00e0 vendredi<\/p>\n

3 matin. L\u2019appelant conclut encore, par r\u00e9formation, \u00e0 entendre dire qu\u2019il peut conduire les cinq enfants communs mineurs E1 , E2, E4 et E5 chaque deuxi\u00e8me semaine de lundi \u00e0 vendredi inclus, le matin \u00e0 l'\u00e9cole et r\u00e9cup\u00e9rer E4 et E5 le soir au centre d'\u00e9tudes \/ cr\u00e8che et les enfants E1 , E2 et E3 \u00e0 leurs activit\u00e9s extra- scolaires. A. demande finalement en tout \u00e9tat de cause la condamnation de B.\u00e0 lui payer une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure de 3.000 euros, ainsi que les frais et d\u00e9pens de l'instance d'appel, avec distraction au profit de son avocat qui affirme en avoir fait l'avance. Suivant conclusions notifi\u00e9es le 11 f\u00e9vrier 2020, A. demande la condamnation de B. aux frais et d\u00e9pens des deux instances.<\/p>\n

A l\u2019appui de son recours, il fait valoir que B. a profit\u00e9 de son absence pour introduire une demande en divorce le 18 juillet 2017, que, sur base de fausses informations, le juge des r\u00e9f\u00e9r\u00e9s ne lui a pas accord\u00e9 la garde des enfants, ni m\u00eame un droit d\u2019h\u00e9bergement \u00e0 l\u2019\u00e9gard de ceux-ci, que la Cour d\u2019appel lui a finalement accord\u00e9 un droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement chaque deuxi\u00e8me week-end du vendredi \u00e0 18.00 heures au dimanche \u00e0 18.00 heures, ainsi que pendant la moiti\u00e9 des vacances scolaires, par arr\u00eat du 9 janvier 2019, soit \u00e0 une date o\u00f9 le p\u00e8re n\u2019avait plus h\u00e9berg\u00e9 ses enfants depuis plus d\u2019un an, que depuis lors, les enfants ont pass\u00e9 des week-ends plus \u00e9tendus, voire des semaines enti\u00e8res et m\u00eame un mois, aupr\u00e8s de lui pendant les vacances et ils ont pris leurs rep\u00e8res dans son nouveau domicile, que depuis le mois de mars 2019, il conduit les quatre enfants les plus jeunes chaque deuxi\u00e8me semaine \u00e0 l\u2019\u00e9cole du lundi au vendredi et r\u00e9cup\u00e8re deux ou trois des enfants \u00e9galement le soir et qu\u2019il conduit souvent les enfants \u00e0 leurs activit\u00e9s extra-scolaires et aupr\u00e8s des m\u00e9decins. Il expose qu\u2019avant son d\u00e9part forc\u00e9 de l\u2019ancien logement conjugal, il assumait un r\u00f4le pr\u00e9pond\u00e9rant dans la prise en charge des enfants et que depuis janvier 2019, il a pu recommencer \u00e0 jouer de nouveau un r\u00f4le important pour les enfants, m\u00eame s\u2019il d\u00e9sire s\u2019investir davantage. Il soutient \u00eatre plus disponible que la m\u00e8re. De plus, l\u2019enfant E4 demanderait de passer 50% de son temps aupr\u00e8s du p\u00e8re, E5 entretiendrait un lien tr\u00e8s \u00e9troit avec lui et E2 aurait \u00e9galement un besoin accru de son p\u00e8re. A. affirme qu\u2019il dispose des capacit\u00e9s \u00e9ducatives requises, qu\u2019il a embauch\u00e9 la nounou des enfants, qu\u2019il a son domicile \u00e0 proximit\u00e9 de l\u2019ancien domicile conjugal et que les parties arrivent \u00e0 communiquer dans l\u2019int\u00e9r\u00eat des enfants, de sorte que toutes les conditions pour la mise en place d\u2019une r\u00e9sidence en alternance seraient remplies dans le chef des parties. L\u2019int\u00e9r\u00eat des enfants consisterait \u00e0 ne pas \u00eatre s\u00e9par\u00e9s trop longtemps de leur p\u00e8re, ce qui ne serait pas r\u00e9alis\u00e9 avec le droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement lui accord\u00e9 par les juges de premi\u00e8re instance. Les enfants feraient finalement l\u2019objet d\u2019ali\u00e9nation de la part de la m\u00e8re et il ne serait pas n\u00e9cessaire que la fratrie soit trait\u00e9e de la m\u00eame mani\u00e8re, l\u2019\u00e2ge des enfants requ\u00e9rant une certaine flexibilit\u00e9.<\/p>\n

B.fait r\u00e9pliquer qu\u2019elle est la personne de r\u00e9f\u00e9rence des enfants pour avoir \u00e9t\u00e9 plus disponible que le p\u00e8re qui se trouvait, et se trouve actuellement toujours, souvent en d\u00e9placement professionnel. Le juge des r\u00e9f\u00e9r\u00e9s aurait refus\u00e9 tout droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement au p\u00e8re en raison d\u2019une suspicion de consommation de cannabis qui n\u2019a pu \u00eatre \u00e9cart\u00e9e qu\u2019apr\u00e8s des tests que A. a tard\u00e9 de faire. Elle conteste que le p\u00e8re condui se plus souvent qu\u2019elle les enfants \u00e0 l\u2019\u00e9cole, \u00e0 des activit\u00e9s parascolaires ou aupr\u00e8s des m\u00e9decins. Ce serait encore elle qui a le contact avec les enseignants des enfants. Concernant les d\u00e9sirs des enfants, elle soutient que le p\u00e8re fait passer ses propres d\u00e9sirs, mus par des consid\u00e9rations d\u2019ordre financier, avant ceux des enfants qui ne voudraient pas du syst\u00e8me de garde altern\u00e9e, mais qui<\/p>\n

4 souhaiteraient rester vivre aupr\u00e8s de leur m\u00e8re. Le p\u00e8re ne s\u2019int\u00e9resserait pas \u00e0 la fille a\u00een\u00e9e car celle- ci partirait \u00e0 l\u2019\u00e9tranger pour y effectuer des \u00e9tudes. La femme de m\u00e9nage de la famille que A. aurait d\u00e9bauch\u00e9e, ne travaillerait pas lorsque les enfants seraient pr\u00e9sents aupr\u00e8s du p\u00e8re. E1 , E2 et E3 demanderaient souvent \u00e0 pouvoir dormir chez leur m\u00e8re le week -end o\u00f9 le p\u00e8re est cens\u00e9 exercer son droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement, ou ils rentreraient plus t\u00f4t que pr\u00e9vu. Il n\u2019y aurait pas lieu de d\u00e9truire l\u2019\u00e9quilibre actuel qui serait stable et qui conviendrait parfaitement aux enfants. Le jeune \u00e2ge de l\u2019enfant E5 s\u2019opposerait \u00e9galement \u00e0 la mise en place d\u2019une r\u00e9sidence en alternance et il n\u2019y aurait pas lieu d\u2019introduire des diff\u00e9rences au sein d\u2019une m\u00eame fratrie. Le dialogue entre parents serait essentiellement unilat\u00e9ral, A. refuserait de communiquer au sujet des enfants communs et irait m\u00eame jusqu\u2019\u00e0 menacer de vendre l\u2019ancien domicile conjugal o\u00f9 habitent actuellement la m\u00e8re et les enfants. A. insulterait la m\u00e8re devant les enfants et il essayerait de manipuler les deux plus jeunes enfants E4 et E5 en d\u00e9nigrant la m\u00e8re. Le p\u00e8re changerait \u00e9galement unilat\u00e9ralement les dates d\u2019exercice de son droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement, ayant amen\u00e9 la m\u00e8re \u00e0 d\u00e9poser une plainte le 28 f\u00e9vrier 2020.<\/p>\n

B.en conclut \u00e0 la confirmation du jugement entrepris et au rejet de toutes les demandes formul\u00e9es par A. en instance d\u2019appel. Elle demande l\u2019allocation d\u2019une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure de 2.500 euros et la condamnation de l\u2019appelant aux frais et d\u00e9pens de l\u2019instance d\u2019appel, avec distraction au profit de son avocat qui la demande, affirmant en avoir fait l\u2019avance. Aux termes de ses conclusions notifi\u00e9es le 20 juillet 2020, elle marque son accord \u00e0 voir \u00e9tendre le droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement de A. \u00e0 l\u2019\u00e9gard des enfants communs du vendredi 18.00 heures au lundi matin, retour \u00e0 l\u2019\u00e9cole.<\/p>\n

A. conteste que la m\u00e8re ait \u00e9t\u00e9 la personne de r\u00e9f\u00e9rence des enfants lorsque le couple vivait encore ensemble et se r\u00e9f\u00e8re \u00e0 cet \u00e9gard aux attestations testimoniales par lui vers\u00e9es. Le p\u00e8re qui aurait pass\u00e9 en \u00e9t\u00e9 2017 un mois seul avec les cinq enfants communs, ne pr\u00e9senterait aucune dangerosit\u00e9 pour ceux-ci et les m\u00e9dicaments contenant du cannabis lui auraient \u00e9t\u00e9 prescrits pour le traitement de sa spondylarthrose. En \u00e9t\u00e9 2020, les cinq enfants, y compris la cadette, auraient \u00e9galement pass\u00e9 un mois entier aupr\u00e8s du p\u00e8re. A. conteste \u00eatre souvent en voyage d\u2019affaires et verse ses fiches de pointage \u00e0 titre de pi\u00e8ces justificatives. Il soutient que ce serait, au contraire, la m\u00e8re qui serait souvent en d\u00e9placement professionnel et qui ne rentrerait que tard le soir, laissant les enfants avec la nounou. Il demande que B.produise \u00e9galement ses fiches de pointage. L\u2019appelant conteste \u00eatre mu par des consid\u00e9rations d\u2019ordre financier et rel\u00e8ve que c\u2019est la m\u00e8re qui revendique tous les avantages, qui bloque les op\u00e9rations de liquidation du r\u00e9gime matrimonial et qui le laisse assumer seul les anciennes dettes. Contrairement aux conclusions de l\u2019intim\u00e9e, E4 , E5 et E3 voudraient passer plus de temps avec leur p\u00e8re et E2 t\u00e9l\u00e9phonerait souvent au p\u00e8re qui lui manquerait. E1 serait plus ind\u00e9pendante en raison de son \u00e2ge. Il conteste que les enfants se rendraient aupr\u00e8s de la m\u00e8re pendant l\u2019exercice de son droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement, que la m\u00e8re s\u2019occuperait des devoirs des enfants et que les parents n\u2019arriveraient pas \u00e0 communiquer dans l\u2019int\u00e9r\u00eat des enfants. Il marque son accord pour voir accompagner la garde altern\u00e9e \u00e0 mettre en place par une m\u00e9diation aux fins d\u2019am\u00e9liorer la communication entre parents.<\/p>\n

Lors de son audition par la Cour \u00e0 l\u2019audience du 16 d\u00e9cembre 2020, l\u2019avocat des enfants, qui a r\u00e9guli\u00e8rement suivi la famille de 2017 \u00e0 juin\/juillet 2019 et<\/p>\n

5 qui a revu les cinq enfants \u00e0 la demande de la Cour le 14 d\u00e9cembre 2020 au domicile de la m\u00e8re, hors de la pr\u00e9sence de celle- ci, relate que E1, E2 et E3 fr\u00e9quentent actuellement le lyc\u00e9e, tandis que E4 fr\u00e9quente l\u2019\u00e9cole primaire et E5 la maternelle au sein de Ec1 . Il a pu constater que les enfants ont bien m\u00fbri, qu\u2019ils se sentent \u00e0 l\u2019aise et qu\u2019ils donnent l\u2019impression d\u2019\u00eatre bien dans leur peau. Le syst\u00e8me de r\u00e9sidence et de droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement actuellement pratiqu\u00e9 leur conviendrait bien, sauf que les enfants d\u00e9sireraient passer un peu plus de temps avec leur p\u00e8re avec lequel ils entretiendraient une bonne relation. Ils voudraient un \u00e9largissement du droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement du p\u00e8re \u00e0 leur \u00e9gard, par exemple, du vendredi soir au mardi retour \u00e0 l\u2019\u00e9cole chaque deuxi\u00e8me week-end. E1 n\u2019aurait pas fait \u00e9tat de d\u00e9sirs particuliers, mais elle demanderait un peu plus de flexibilit\u00e9 de la part des deux parents, de mani\u00e8re \u00e0 pouvoir passer du temps avec son p\u00e8re lors d\u2019anniversaires de membres de sa famille, m\u00eame en dehors du droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement de celui-ci. Les cinq enfants auraient exprim\u00e9 le d\u00e9sir d\u2019\u00eatre conduits \u00e0 l\u2019\u00e9cole par leur p\u00e8re tous les jours, mais ils ne voudraient pas d\u2019un syst\u00e8me de r\u00e9sidence en alternance pour des raisons pratiques. Plus sp\u00e9cialement les enfants E4 , E2 et E3 auraient exprim\u00e9 leur d\u00e9sir de passer plus de temps aupr\u00e8s de leur m\u00e8re qu\u2019aupr\u00e8s du p\u00e8re, E1 s\u2019\u00e9tant ralli\u00e9e \u00e0 cette position et E5 , la cadette, n\u2019ayant pas pris position.<\/p>\n

Suite audit rapport, A. rel\u00e8ve que les enfants veulent passer plus de temps avec lui et qu\u2019il n\u2019existe pas de probl\u00e8mes pratiques pour la mise en place d\u2019une r\u00e9sidence en alternance, eu \u00e9gard au fait que les parents demeurent \u00e0 100 m\u00e8tres l\u2019un de l\u2019autre, que les enfants a\u00een\u00e9s disposent de cl\u00e9s de la maison de B. et qu\u2019ils peuvent donc \u00e0 tout moment r\u00e9cup\u00e9rer d\u2019\u00e9ventuelles affaires manquantes. De plus les enfants passeraient r\u00e9guli\u00e8rement des semaines enti\u00e8res aupr\u00e8s du p\u00e8re pendant les vacances, de sorte que rien ne s\u2019opposerait \u00e0 un syst\u00e8me d\u2019alternance en p\u00e9riode scolaire. Ce syst\u00e8me aurait l\u2019avantage pour les parents de pouvoir travailler plus pendant le temps que les enfants passent chez l\u2019autre parent et d\u2019\u00eatre plus disponibles la semaine o\u00f9 les enfants r\u00e9sident aupr\u00e8s de lui. Il soutient que la demande des enfants concernant leur transport \u00e0 l\u2019\u00e9cole \u00e9mane de la m\u00e8re et il exprime son accord \u00e0 effectuer ces d\u00e9placements une semaine sur deux.<\/p>\n

B.fait valoir que tous les enfants, qui ont retrouv\u00e9 un certain \u00e9quilibre avec le syst\u00e8me actuel, ont exprim\u00e9 leur d\u00e9sir de rester vivre principalement aupr\u00e8s d\u2019elle, y compris E4 . La faible distance entre les domiciles des parents ne serait pas de nature \u00e0 mettre en doute la volont\u00e9 clairement exprim\u00e9e par les enfants, ni les vacances que les enfants auraient pass\u00e9es avec le p\u00e8re dans la famille de celui-ci. En p\u00e9riode scolaire, elle soutient s\u2019occuper personnellement des devoirs et des probl\u00e8mes des enfants, laissant le soin \u00e0 son employ\u00e9e de maison de s\u2019occuper de l\u2019intendance. Elle se d\u00e9clare d\u2019accord pour continuer \u00e0 se charger du transport des enfants \u00e0 l\u2019\u00e9cole, ce qu\u2019elle aurait toujours fait jusqu\u2019\u00e0 pr\u00e9sent. Elle soutient qu\u2019une r\u00e9sidence en alternance des enfants, non voulue par ceux-ci, serait de nature \u00e0 remettre en question l\u2019\u00e9quilibre actuellement trouv\u00e9 et partant contraire \u00e0 leur int\u00e9r\u00eat. Elle fait finalement valoir que du point de vue de la terminologie \u00e0 utiliser, il y a lieu de se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 la garde des enfants et au droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement du parent non attributaire de cette garde. Elle r\u00e9it\u00e8re son accord pour un \u00e9largissement du droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement du p\u00e8re du vendredi \u00e0 la fin de l\u2019\u00e9cole au lundi matin retour \u00e0 l\u2019\u00e9cole toutes les deux semaines.<\/p>\n

Appr\u00e9ciation de la Cour :<\/p>\n

L\u2019appel qui a \u00e9t\u00e9 introduit dans les forme et d\u00e9lais de la loi et qui n\u2019est pas sp\u00e9cialement critiqu\u00e9 \u00e0 cet \u00e9gard, est recevable.<\/p>\n

Suite \u00e0 l\u2019entr\u00e9e en vigueur de la loi du 27 juin 2018 instituant le juge aux affaires familiales, qui est d\u2019application imm\u00e9diate concernant les dispositions relatives \u00e0 l\u2019exercice de l\u2019autorit\u00e9 parentale, le caract\u00e8re conjoint de l\u2019exercice de l\u2019autorit\u00e9 parentale envers les enfants communs n\u2019est plus affect\u00e9 par la s\u00e9paration des parents et il ne convient partant plus d\u2019attribuer la garde des enfants communs \u00e0 l\u2019un des parents, mais il convient de fixer le domicile et la r\u00e9sidence habituelle de ceux-ci.<\/p>\n

— Le domicile et la r\u00e9sidence habituelle des enfants<\/p>\n

Les crit\u00e8res \u00e0 prendre en consid\u00e9ration dans le cadre de la fixation du domicile et de la r\u00e9sidence habituelle des enfants de parents s\u00e9par\u00e9s s\u2019articulent essentiellement autour de l\u2019int\u00e9r\u00eat sup\u00e9rieur des enfants. La loi nouvelle qui n\u2019est qu\u2019en partie applicable au pr\u00e9sent litige notamment en ce qui concerne l\u2019exercice conjoint de l\u2019autorit\u00e9 parentale, est n\u00e9anmoins venue pr\u00e9ciser les \u00e9l\u00e9ments d\u2019appr\u00e9ciation \u00e0 prendre en consid\u00e9ration par le juge dans le cadre de la recherche de l\u2019int\u00e9r\u00eat des enfants, en ce qu\u2019elle se r\u00e9f\u00e8re \u00e0 la pratique que les parents avaient pr\u00e9c\u00e9demment suivie ou aux accords qu\u2019ils avaient pu conclure, aux sentiments exprim\u00e9s par les enfants mineurs, \u00e0 l\u2019aptitude de chacun des parents \u00e0 assumer ses devoirs et \u00e0 respecter les droits de l\u2019autre et \u00e0 l\u2019\u00e9ventuel r\u00e9sultat d\u2019expertises ou d\u2019enqu\u00eates sociales.<\/p>\n

Le fondement de la voie de recours exerc\u00e9e par A. qui est repr\u00e9sent\u00e9 par un avocat \u00e0 la pr\u00e9sente instance et qui a n\u00e9anmoins vers\u00e9 sa prise de position personnelle aux d\u00e9bats, est \u00e0 examiner au regard de ces lignes de conduite qui n\u2019introduisent aucune discrimination bas\u00e9e sur le genre, qui visent \u00e0 prot\u00e9ger l\u2019int\u00e9r\u00eat sup\u00e9rieur des enfants en leur assurant stabilit\u00e9, \u00e9coute et des parents aptes \u00e0 les \u00e9duquer et \u00e0 communiquer entre eux et qui n\u2019excluent pas a priori le droit \u00e0 une vie familiale de deux parents, m\u00eame s\u00e9par\u00e9s.<\/p>\n

En l\u2019esp\u00e8ce, les cinq enfants communs ont leur r\u00e9sidence principale aupr\u00e8s de la m\u00e8re \u00e0 l\u2019ancien domicile conjugal depuis une ordonnance de r\u00e9f\u00e9r\u00e9 du 11 novembre 2017. Cette m\u00eame d\u00e9cision, dans l\u2019attente du r\u00e9sultat de l\u2019expertise toxicologique destin\u00e9e \u00e0 \u00e9tablir le niveau de consommation de cannabis du p\u00e8re, a accord\u00e9 \u00e0 ce dernier un droit de visite journalier \u00e0 exercer au moment du transport des enfants \u00e0 l\u2019\u00e9cole le matin, ainsi que chaque deuxi\u00e8me week-end le samedi et le dimanche de 10.00 heures \u00e0 18.00 heures.<\/p>\n

Suivant arr\u00eat de la Cour d\u2019appel statuant au provisoire, le p\u00e8re s\u2019est vu accorder un droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement chaque deuxi\u00e8me week-end du vendredi \u00e0 18.00 heures au dimanche \u00e0 18.00 heures et pendant la moiti\u00e9 des vacances scolaires. Ce m\u00eame droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement a \u00e9t\u00e9 accord\u00e9 \u00e0 A. par le tribunal statuant au fond le 11 juillet 2019.<\/p>\n

Conform\u00e9ment aux conclusions de l\u2019appelant, il est dans l\u2019int\u00e9r\u00eat sup\u00e9rieur des enfants de construire des liens effectifs avec chacun des parents par le biais de rencontres r\u00e9guli\u00e8res, d\u2019\u00e9changes affectifs et d\u2019apports \u00e9ducatifs continus et, dans cette optique, le syst\u00e8me de la r\u00e9sidence altern\u00e9e pr\u00e9sente<\/p>\n

7 l\u2019avantage de mettre les parents sur un strict pied d\u2019\u00e9galit\u00e9 tant dans l\u2019int\u00e9r\u00eat des enfants que dans celui des parents.<\/p>\n

La stricte \u00e9galit\u00e9 entre parents doit cependant c\u00e9der le pas sur l\u2019int\u00e9r\u00eat des enfants. Dans la d\u00e9termination des modalit\u00e9s d\u2019exercice de l\u2019autorit\u00e9 parentale et plus sp\u00e9cialement dans la fixation du domicile et de la r\u00e9sidence habituelle d\u2019enfants de parents s\u00e9par\u00e9s, c\u2019est, en effet, l\u2019int\u00e9r\u00eat des enfants qui doit primer toute convenance personnelle des parents.<\/p>\n

M\u00eame si chaque famille et chaque enfant constitue un cas particulier, il existe diff\u00e9rents crit\u00e8res n\u00e9cessaires \u00e0 la mise en place d\u2019une r\u00e9sidence en alternance.<\/p>\n

Il est ainsi g\u00e9n\u00e9ralement admis par les experts psychologues que la r\u00e9sidence altern\u00e9e pr\u00e9sente des d\u00e9savantages pour de tr\u00e8s jeunes enfants et cela jusqu\u2019\u00e0 l\u2019\u00e2ge de six ans. Ce syst\u00e8me n\u2019est envisageable que s\u2019il permet une continuit\u00e9 du mode de vie des enfants, ce qui implique une certaine proximit\u00e9 entre les deux domiciles parentaux de mani\u00e8re \u00e0 pr\u00e9server l\u2019environnement social et scolaire des enfants. S\u2019il n\u2019est finalement pas exig\u00e9 que l\u2019entente des parents soit parfaite, il faut un minimum de dialogue coh\u00e9rent et paisible entre les parents s\u00e9par\u00e9s. En pr\u00e9sence de trop de divergences, la r\u00e9sidence altern\u00e9e approfondit in\u00e9vitablement les heurts et peut \u00eatre source de d\u00e9s\u00e9quilibre. Cette entente est facilit\u00e9e lorsque les parents partagent les m\u00eames rythmes de vie, les m\u00eames conceptions et m\u00e9thodes \u00e9ducationnelles, les interdits pos\u00e9s par l\u2019un des parents et balay\u00e9s par l\u2019autre pouvant d\u00e9stabiliser profond\u00e9ment l\u2019enfant.<\/p>\n

En l\u2019occurrence, avant leur s\u00e9paration, les parties ont cohabit\u00e9 avec leurs cinq enfants \u00e0 (…), (…). Tant le p\u00e8re que la m\u00e8re exer\u00e7aient et exercent toujours des fonctions \u00e0 responsabilit\u00e9 aupr\u00e8s de la T1, avec un rythme de travail soutenu et d es d\u00e9placements professionnels que de telles fonctions engendrent. Il se d\u00e9gage \u00e0 cet \u00e9gard des pi\u00e8ces vers\u00e9es qu\u2019en 2017, le p\u00e8re \u00e9tait en d\u00e9placement professionnel en moyenne \u00e0 raison d\u2019environ une semaine par mois, qu\u2019en 2018, il a r\u00e9duit ses d\u00e9placements \u00e0 un peu plus de deux jours en moyenne par mois et que sur les 5 premiers mois de l\u2019ann\u00e9e 2019, les d\u00e9placements \u00e9taient environ de 3 jours par mois en moyenne. Les fiches de pointage font \u00e9galement ressortir que A. prolongeait parfois ses voyages d\u2019affaires en prenant cong\u00e9 le jour suivant un d\u00e9placement professionnel. Sans qu\u2019il n\u2019y ait lieu d\u2019ordonner encore une mesure d\u2019instruction suppl\u00e9mentaire \u00e0 cet \u00e9gard, il n\u2019est pas \u00e9tabli que la m\u00e8re aura it \u00e9t\u00e9 souvent en d\u00e9placement professionnel pendant la vie commune des parties, les d\u00e9placements \u00e9tablis et reconnus par B. se limitant \u00e0 13 jours sur 4 ans, dont seulement 5 jours lorsque les parties cohabitaient encore.<\/p>\n

Conform\u00e9ment aux conclusions de l\u2019appelant, il ressort des fiches de pointage vers\u00e9es par B. pour les ann\u00e9es 2013 \u00e0 2017, dont la Cour admet qu\u2019elles refl\u00e8tent \u00e9galement l\u2019\u00e9tat actuel \u00e0 d\u00e9faut par B. d\u2019avoir produit des pi\u00e8ces plus r\u00e9centes tel que demand\u00e9 par A., que celle-ci a effectu\u00e9 beaucoup d\u2019heures suppl\u00e9mentaires, qu\u2019elle ne sort que rarement de son travail avant 19.00 heures et que pendant une certaine p\u00e9riode, elle a travaill\u00e9 r\u00e9guli\u00e8rement jusqu\u2019apr\u00e8s 20.00 heures.<\/p>\n

Durant la vie commune, l\u2019absence des parents aupr\u00e8s des enfants \u00e9tait en partie compens\u00e9e par la pr\u00e9sence de tierces personnes qui vivaient au<\/p>\n

8 domicile conjugal et qui s\u2019occupaient du m\u00e9nage et des enfants. En rapport avec la naissance des enfants communs, la m\u00e8re a pris 10 mois de cong\u00e9 parental et 16 mois de cong\u00e9 de maternit\u00e9 en tout. Il se d\u00e9gage encore des pi\u00e8ces vers\u00e9es que c\u2019est B.qui est en contact avec les enseignants des enfants \u00e0 Ec1 et avec le personnel encadrant de la structure d\u2019accueil de cette m\u00eame \u00e9cole.<\/p>\n

Au vu de ces \u00e9l\u00e9ments, il convient de retenir que, pendant la vie commune, qui a cess\u00e9 en \u00e9t\u00e9 2017, le parent le plus pr\u00e9sent aupr\u00e8s des enfants depuis leur naissance \u00e9tait la m\u00e8re et qu\u2019elle est donc le parent de r\u00e9f\u00e9rence de ceux-ci. Cette conclusion n\u2019est pas mise en cause par les attestations testimoniales vers\u00e9es par A. qui se rapportent surtout \u00e0 des p\u00e9riodes de vacances pass\u00e9es en famille et qui le d\u00e9crivent comme p\u00e8re aimant et investi dans l\u2019\u00e9ducation de ses enfants, ni par le fait qu\u2019en p\u00e9riode scolaire, le p\u00e8re amenait les enfants \u00e0 l\u2019\u00e9cole et, de temps \u00e0 autres, \u00e0 des activit\u00e9s extra- scolaires ou chez le m\u00e9decin.<\/p>\n

Depuis la s\u00e9paration, les enfants ont continu\u00e9 de vivre aupr\u00e8s de leur m\u00e8re dans l\u2019ancien logement familial et A. a pris en location un immeuble (…) , non loin de l\u2019ancien logement familial, o\u00f9 chaque enfant dispose de sa propre chambre \u00e0 coucher. Les deux parties continuent d\u2019employer du personnel pour les soutenir dans l\u2019organisation de leurs m\u00e9nages respectifs et dans l\u2019entretien et l\u2019\u00e9ducation des enfants pendant leurs absences. C\u2019est \u00e0 tort que A. reproche \u00e0 B. de faire garder les enfants par sa femme de m\u00e9nage lors de ses absences pour raisons professionnelles eu \u00e9gard au fait qu\u2019il en fait de m\u00eame et que, pendant la vie commune, c\u2019\u00e9tait le mode de vie choisi par les deux parents, m\u00eame en p\u00e9riode de vacances. Les enfants sont donc habitu\u00e9s \u00e0 avoir des tierces personnes \u00e0 leur domicile que ce soit aupr\u00e8s de la m\u00e8re ou aupr\u00e8s du p\u00e8re. Il s\u2019ajoute que m\u00eame si A. conduit \u00e0 l\u2019\u00e9cole les quatre enfants les plus jeunes chaque deuxi\u00e8me semaine et s\u2019il en r\u00e9cup\u00e8re deux ou trois apr\u00e8s les cours pour les ramener au domicile de la m\u00e8re, il ressort des pi\u00e8ces vers\u00e9es et plus sp\u00e9cialement des \u00e9changes que la m\u00e8re a eus avec les enseignants des enfants communs que c\u2019est cette derni\u00e8re qui assume le r\u00f4le pr\u00e9pond\u00e9rant dans l\u2019organisation du quotidien de ceux-ci.<\/p>\n

Lors de leur entretien avec leur avocat, les enfants ont t\u00e9moign\u00e9 de leur attachement \u00e0 leur m\u00e8re en insistant sur ce qu\u2019ils d\u00e9sirent passer plus de temps aupr\u00e8s d\u2019elle qu\u2019aupr\u00e8s du p\u00e8re et en demandant \u00e0 pouvoir rester vivre principalement aupr\u00e8s de B. .<\/p>\n

Aucune des parties ne met en doute l\u2019existence de capacit\u00e9s \u00e9ducatives suffisantes dans le chef de l\u2019autre et il ressort des pi\u00e8ces vers\u00e9es que les deux parents essayent de garder un bon contact avec leurs enfants dans la mesure de leur disponibilit\u00e9. La suspicion de consommation r\u00e9guli\u00e8re de cannabis par le p\u00e8re a pu \u00eatre d\u00e9mentie par le docteur Marc Gleis dans son rapport du 27 juin 2018. Si A. soutient que B. lui ali\u00e9nerait les enfants communs, il n\u2019apporte aucun \u00e9l\u00e9ment de preuve en ce sens. Il en est de m\u00eame de la m\u00e8re qui soutient que le p\u00e8re manipulerait les plus jeunes enfants.<\/p>\n

Il convient donc de retenir que les deux parents disposent des capacit\u00e9s morales et \u00e9ducatives suffisantes pour \u00e9lever correctement leurs enfants communs.<\/p>\n

9 Concernant la capacit\u00e9 de chacun des parents \u00e0 communiquer avec les enfants et \u00e0 communiquer avec l\u2019autre parent dans le respect des droits de chacun, il se d\u00e9gage des \u00e9l\u00e9ments soumis \u00e0 la Cour que le conflit parental, portant essentiellement sur la paternit\u00e9 de l\u2019enfant cadette, est toujours en plein essor et que les deux parties \u00e9prouvent des difficult\u00e9s \u00e0 communiquer dans le respect mutuel. Mis \u00e0 part une situation dans laquelle B. a \u00e9t\u00e9 amen\u00e9e \u00e0 d\u00e9poser plainte contre A. en relation avec l\u2019exercice par celui-ci de son droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement et des courriers d\u2019avocats qui sont rest\u00e9s sans r\u00e9ponses, les parties semblent cependant arriver \u00e0 s\u2019organiser un minimum concernant l\u2019encadrement des enfants communs notamment en p\u00e9riode de vacances.<\/p>\n

Finalement, les enfants communs mineurs semblent avoir trouv\u00e9 une certaine stabilit\u00e9 dans le syst\u00e8me actuellement pratiqu\u00e9, dont ils ne demandent qu\u2019une l\u00e9g\u00e8re modification justifi\u00e9e par le d\u00e9sir de passer un peu plus de temps avec leur p\u00e8re, sans vouloir s\u2019\u00e9tablir pendant la moiti\u00e9 de leur temps aupr\u00e8s de celui-ci. Contrairement aux conclusions de A., un syst\u00e8me de r\u00e9sidence en alternance demande, en effet, beaucoup d\u2019organisation et de flexibilit\u00e9 de la part des enfants qui doivent changer de milieu de vie toutes les semaines, avec les inconv\u00e9nients au niveau de l\u2019organisation et les restrictions au niveau de leurs temps de loisir que leurs d\u00e9m\u00e9nagements hebdomadaires comportent.<\/p>\n

E5 n\u2019\u00e9tant \u00e2g\u00e9e que de six ans et A. admettant qu\u2019elle pr\u00e9sente actuellement d\u00e9j\u00e0 des signes de d\u00e9tresse psychologique, il est dans l\u2019int\u00e9r\u00eat de cette enfant de ne pas \u00eatre soumise \u00e0 une nouvelle situation risquant de cr\u00e9er un d\u00e9s\u00e9quilibre dans son chef. Il est, par ailleurs, dans l\u2019int\u00e9r\u00eat de cette enfant de ne pas \u00eatre s\u00e9par\u00e9e de sa fratrie et d\u2019\u00eatre trait\u00e9e de la m\u00eame mani\u00e8re que ses fr\u00e8res et s\u0153urs. Au vu de ces \u00e9l\u00e9ments, il n\u2019y a pas lieu de modifier le domicile et la r\u00e9sidence actuels des cinq enfants communs, mais il convient, conform\u00e9ment au d\u00e9sir exprim\u00e9 par ceux-ci, de les laisser habiter principalement aupr\u00e8s de leur m\u00e8re.<\/p>\n

L\u2019appel n\u2019est donc pas fond\u00e9 \u00e0 cet \u00e9gard.<\/p>\n

Tous les enfants communs s\u2019\u00e9tant exprim\u00e9s en d\u00e9faveur du syst\u00e8me de r\u00e9sidence en alternance demand\u00e9 par le p\u00e8re aux fins de garder une continuit\u00e9 dans le d\u00e9roulement de leur quotidien, la mise en place d\u2019une m\u00e9diation entre parents en vue de garantir une meilleure communication dans le cadre d\u2019un tel syst\u00e8me n\u2019est pas n\u00e9cessaire.<\/p>\n

C\u2019est donc \u00e0 juste titre que les juges de premi\u00e8re instance, dans un souci de maintenir l\u2019\u00e9quilibre qui s\u2019est install\u00e9 et de garantir un maximum de stabilit\u00e9 aux enfants, ont refus\u00e9 de mettre en place un syst\u00e8me de r\u00e9sidence en alternance et qu\u2019ils ont accord\u00e9 un simple droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement au p\u00e8re.<\/p>\n

— Le droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement \u00e0 l\u2019\u00e9gard des enfants communs<\/p>\n

A. auquel on ne saurait faire de reproche quant \u00e0 la relation qu\u2019il entretient avec les enfants communs et qui entretenait d\u00e9j\u00e0 une relation intense avec ses enfants avant la s\u00e9paration des parents, fait valoir \u00e0 juste titre qu\u2019un droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement usuel, tel qu\u2019il lui a \u00e9t\u00e9 accord\u00e9 par les juges de premi\u00e8re instance, ne lui permet pas de s\u2019investir de mani\u00e8re assez intense<\/p>\n

10 dans la relation qu\u2019il souhaite garder avec les enfants communs et qui est \u00e9galement b\u00e9n\u00e9fique pour ces derniers qui se trouvent en partie en p\u00e9riode de pubert\u00e9 et qui ont besoin d\u2019un p\u00e8re qui soit plus pr\u00e9sent qu\u2019il ne l\u2019est actuellement.<\/p>\n

De plus, par le biais de leur avocat, les enfants demandent \u00e0 pouvoir passer plus de temps avec le p\u00e8re, tout en limitant l\u2019augmentation du droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement actuel \u00e0 une seule journ\u00e9e en semaine.<\/p>\n

Le droit d'un enfant d'exprimer son avis ne doit pas \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 comme conf\u00e9rant effectivement un droit de veto inconditionnel aux enfants sans que d'autres facteurs soient pris en consid\u00e9ration et qu'un examen soit effectu\u00e9 pour d\u00e9terminer leur int\u00e9r\u00eat sup\u00e9rieur, autrement dit, en d\u00e9pit de l\u2019\u00e9ventuelle opposition d\u2019un enfant, les \u00c9tats ont l'obligation positive de proposer des solutions permettant un maintien ou une reprise des liens entre parents et enfants.<\/p>\n

En l\u2019occurrence, la Cour rejoint la demande des enfants tendant \u00e0 voir renforcer les liens qu\u2019ils ont avec leur p\u00e8re et retient qu\u2019il est dans l\u2019int\u00e9r\u00eat primordial de ceux-ci que ces liens puissent s\u2019intensifier.<\/p>\n

Cet objectif ne pouvant \u00eatre atteint par l\u2019ajout d\u2019un seul jour au droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement actuellement exerc\u00e9 par le p\u00e8re, il y a lieu, par r\u00e9formation du jugement entrepris, d\u2019accorder \u00e0 A. un droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement \u00e0 exercer, sauf meilleur accord des parties, chaque deuxi\u00e8me semaine du vendredi \u00e0 la sortie de l\u2019\u00e9cole au mercredi de la semaine suivante \u00e0 la rentr\u00e9e de l\u2019\u00e9cole. Un tel droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement est, en effet, dans l\u2019int\u00e9r\u00eat des enfants qui pourront b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019\u00e9changes plus approfondis avec leur p\u00e8re, tout en ne modifiant pas trop leur mode de vie actuel dont ils se disent satisfaits.<\/p>\n

Conform\u00e9ment \u00e0 la demande de A. et des enfants communs, non autrement critiqu\u00e9e par l\u2019intim\u00e9e, il convient encore d\u2019autoriser le p\u00e8re \u00e0 conduire les cinq enfants communs mineurs E1, E2, E3, E4et E5\u00e0 l\u2019\u00e9cole et \u00e0 r\u00e9cup\u00e9rer E4et E5le soir au centre d\u2019\u00e9tudes\/cr\u00e8che et les enfants E1 , E2et E3\u00e0 leurs activit\u00e9s extra- scolaires chaque semaine o\u00f9 il exerce son droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement. Ce syst\u00e8me tenant compte du d\u00e9sir du p\u00e8re de partager le transport des enfants par moiti\u00e9 avec B.<\/p>\n

— Les accessoires :<\/p>\n

Les deux parties restant en d\u00e9faut d\u2019\u00e9tablir l\u2019iniquit\u00e9 requise par l\u2019article 240 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile, leurs demandes respectives en allocation d\u2019une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure ne sont pas fond\u00e9es.<\/p>\n

Chacune des parties succombant dans une partie de ses pr\u00e9tentions, il convient de faire masse des frais et d\u00e9pens de la pr\u00e9sente instance et de les imposer pour moiti\u00e9 \u00e0 A. et pour moiti\u00e9 \u00e0 B. , avec distraction, pour la part qui les concerne, au profit des mandataires des parties qui affirment en avoir fait l\u2019avance.<\/p>\n

La demande concernant les frais et d\u00e9pens de la premi\u00e8re instance formul\u00e9e devant la Cour est irrecevable, les juges de premi\u00e8re instance ayant r\u00e9serv\u00e9 ce chef de la demande qui est toujours pendant devant lui.<\/p>\n

P A R C E S M O T I F S<\/p>\n

la Cour d\u2019appel, premi\u00e8re chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re civile, statuant contradictoirement,<\/p>\n

dit l\u2019appel irrecevable en ce qu\u2019il se rapporte aux frais et d\u00e9pens de la premi\u00e8re instance,<\/p>\n

re\u00e7oit l\u2019appel pour le surplus,<\/p>\n

dit qu\u2019il n\u2019y a pas lieu de proc\u00e9der \u00e0 de plus amples mesures d\u2019instruction,<\/p>\n

dit l\u2019appel partiellement fond\u00e9,<\/p>\n

r \u00e9 f o r m a n t :<\/p>\n

accorde \u00e0 A. , en p\u00e9riode scolaire, un droit de visite et d'h\u00e9bergement \u00e0 l'\u00e9gard des enfants communs mineurs E1, n\u00e9e le (…) , E2, n\u00e9 le (…), E3, n\u00e9e le (…), E4, n\u00e9 le (…) et E5, n\u00e9e le (…) , \u00e0 exercer, sauf meilleur accord des parties, une semaine sur deux du vendredi \u00e0 la sortie de l\u2019\u00e9cole, du centre d\u2019\u00e9tudes ou de la cr\u00e8che au mercredi suivant, \u00e0 la rentr\u00e9e des classes,<\/p>\n

dit que A. peut conduire les cinq enfants communs mineurs E1 , E2, E3, E4 et E5 \u00e0 l\u2019\u00e9cole et qu\u2019il peut r\u00e9cup\u00e9rer E4 et E5 le soir au centre d\u2019\u00e9tudes\/cr\u00e8che et les enfants E1 , E2 et E3 \u00e0 leurs activit\u00e9s extra-scolaires chaque semaine o\u00f9 il exerce son droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement,<\/p>\n

confirme pour le surplus le jugement entrepris, dans la mesure o\u00f9 il est critiqu\u00e9,<\/p>\n

dit non fond\u00e9es les demandes de A. et de B. en allocation d\u2019une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure,<\/p>\n

fait masse des frais et d\u00e9pens de l\u2019instance et les impose pour moiti\u00e9 \u00e0 A. et pour moiti\u00e9 \u00e0 B. avec distraction, pour la part qui les concerne, au profit de Ma\u00eetre Monique Wirion et de Ma\u00eetre Marisa Roberto, qui la demandent, affirmant en avoir fait l\u2019avance.<\/p>\n<\/div>\n

\n

Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Arr\u00eat N\u00b079\/21 — I — CIV Arr\u00eat civil Audience publique du vingt-quatre mars deux mille vingt -et-un Num\u00e9ro CAL-2019- 00867 du r\u00f4le Composition : Odette PAULY, pr\u00e9sident de chambre, Yannick DIDLINGER, conseiller, Thierry SCHILTZ, conseiller, Amra ADROVIC, greffier assum\u00e9. 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