{"id":712713,"date":"2026-04-27T23:09:29","date_gmt":"2026-04-27T21:09:29","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/cour-superieure-de-justice-13-janvier-2021-n-2020-00966\/"},"modified":"2026-04-27T23:09:33","modified_gmt":"2026-04-27T21:09:33","slug":"cour-superieure-de-justice-13-janvier-2021-n-2020-00966","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/cour-superieure-de-justice-13-janvier-2021-n-2020-00966\/","title":{"rendered":"Cour sup\u00e9rieure de justice, 13 janvier 2021, n\u00b0 2020-00966"},"content":{"rendered":"
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Arr\u00eat N\u00b05\/21 — I \u2013 CIV (aff.fam.)<\/p>\n

Arr\u00eat civil<\/p>\n

Audience publique du treize janvier deux mille vingt-et-un<\/p>\n

Num\u00e9ro CAL-2020- 00966 du r\u00f4le<\/p>\n

rendu par la premi\u00e8re chambre de la Cour d\u2019appel, si\u00e9geant en mati\u00e8re civile, dans la cause<\/p>\n

E n t r e :<\/p>\n

A.), n\u00e9 le (\u2026) \u00e0 (\u2026), demeurant \u00e0 L- (\u2026),<\/p>\n

appelant aux termes d\u2019une requ\u00eate d\u2019appel d\u00e9pos\u00e9e au greffe de la Cour d\u2019appel le 5 novembre 2020,<\/p>\n

repr\u00e9sent\u00e9 par Ma\u00eetre Daniel CRAVATTE , avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Diekirch,<\/p>\n

e t :<\/p>\n

B.), n\u00e9e le (\u2026) \u00e0 (\u2026), demeurant \u00e0 L-(\u2026),<\/p>\n

intim\u00e9e aux fins de la pr\u00e9dite requ\u00eate d\u2019appel,<\/p>\n

repr\u00e9sent\u00e9e par Ma\u00eetre Monique WIRION, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg.<\/p>\n

——————————<\/p>\n

L A C O U R D ' A P P E L :<\/p>\n

Statuant sur une requ\u00eate de B.) dirig\u00e9e contre A.), d\u00e9pos\u00e9e le 6 f\u00e9vrier 2020 au greffe du juge aux affaires familiales pr\u00e8s le tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg et tendant \u00e0 voir retirer avec effet imm\u00e9diat \u00e0 A.) son droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement \u00e0 l\u2019\u00e9gard de l\u2019enfant commune mineure C.) , n\u00e9e le (\u2026), le juge aux affaires familiales a, par jugement contradictoire du 1 er octobre 2020, statuant en continuation d\u2019un jugement du 22 juillet 2020, notamment, — mis fin au droit d\u2019h\u00e9bergement accord\u00e9 par jugement du 23 septembre 2015 \u00e0 A.) \u00e0 l\u2019\u00e9gard de l\u2019enfant C.) , — remplac\u00e9 le droit de visite lui accord\u00e9 suivant le jugement pr\u00e9cit\u00e9 par un droit de visite \u00e0 exercer de l\u2019accord des parties et selon des modalit\u00e9s \u00e0 d\u00e9terminer par elles, qui tiennent compte de l\u2019avis de l\u2019enfant C.) , cette derni\u00e8re ne pouvant \u00eatre forc\u00e9e contre son gr\u00e9 \u00e0 entrer en contact avec A.), — ordonn\u00e9 l\u2019ex\u00e9cution provisoire du jugement, nonobstant toute voie de recours et sans caution, — dit non fond\u00e9e la demande de B.) sur base de l\u2019article 240 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile, et — condamn\u00e9 A.) aux frais et d\u00e9pens de l\u2019instance.<\/p>\n

De ce jugement, A.) a r\u00e9guli\u00e8rement relev\u00e9 appel par requ\u00eate d\u00e9pos\u00e9e le 5 novembre 2020 au greffe de la Cour d\u2019appel.<\/p>\n

Suivant ordonnance du 11 d\u00e9cembre 2020, la Cour a d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 la pr\u00e9sente affaire \u00e0 un magistrat unique sur base de l\u2019article 1007- 10 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile.<\/p>\n

A.) demande, par r\u00e9formation, \u00e0 se voir accorder un droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement \u00e0 l\u2019\u00e9gard de C.) \u00e0 exercer chaque week-end, soit le samedi, soit le dimanche, de 10.00 heures \u00e0 16.00 heures.<\/p>\n

Il explique qu\u2019il a exerc\u00e9 le droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement tel que fix\u00e9 par le juge des tutelles suivant le jugement du 23 septembre 2015, \u00e0 savoir un week-end sur deux du samedi \u00e0 10.00 heures au dimanche \u00e0 18.00 heures, pendant une journ\u00e9e durant la semaine pendant laquelle il n\u2019accueille pas sa fille chez lui, ainsi que pendant la moiti\u00e9 des vacances scolaires, de mani\u00e8re assez r\u00e9guli\u00e8re jusqu\u2019en automne 2018, moment \u00e0 partir duquel l\u2019intim\u00e9e a r\u00e9duit de mani\u00e8re unilat\u00e9rale son droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement. Il indique qu\u2019\u00e0 partir de l\u2019\u00e9t\u00e9 2019, B.) refuse qu\u2019il exerce son droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement sous une quelconque fa\u00e7on, de sorte qu\u2019il s\u2019est vu oblig\u00e9 de d\u00e9poser plusieurs plaintes aupr\u00e8s de la police, une proposition de suivre une m\u00e9diation familiale ayant \u00e9t\u00e9 refus\u00e9e par l\u2019intim\u00e9e. Il indique ne pas avoir entrepris des d\u00e9marches judiciaires afin de ne pas perturber les relations entre les parties ni le bien- \u00eatre de sa fille.<\/p>\n

Si A.) reconna\u00eet s\u2019\u00eatre fait retirer son permis de conduire \u00e0 trois reprises suite \u00e0 des conduites sous influence d\u2019alcool et \u00eatre encore actuellement sous le coup d\u2019une interdiction de conduire, il conteste souffrir d\u2019une d\u00e9pendance \u00e0 l\u2019alcool et verse des analyses sanguines afin de d\u00e9montrer l\u2019absence d\u2019une telle d\u00e9pendance, soutenant que les retraits de permis de conduire sont des faux-pas regrettables mais en aucun cas le r\u00e9sultat d\u2019un \u00e9ventuel probl\u00e8me li\u00e9 \u00e0 l\u2019alcool.<\/p>\n

Il indique \u00eatre conscient qu\u2019il ne saurait actuellement imposer un contact r\u00e9gulier de longue dur\u00e9e \u00e0 sa fille et que la reprise de la relation entre lui- m\u00eame et C.) devra se faire de mani\u00e8re espac\u00e9e sur de courtes dur\u00e9es, au moins dans un premier temps. Il estime cependant qu\u2019il n\u2019est pas dans l\u2019int\u00e9r\u00eat de C.) de rompre d\u00e9finitivement tout contact avec lui. Il reproche \u00e0 l\u2019intim\u00e9e de vouloir interdire tout contact entre lui- m\u00eame et C.) et de vouloir imposer son nouveau compagnon comme figure paternelle \u00e0 C.).<\/p>\n

Il consid\u00e8re que le droit de visite, tel que fix\u00e9 par le juge aux affaires familiales, donne \u00e0 la m\u00e8re tous les pouvoirs pour d\u00e9cider seule, selon sa propre volont\u00e9, si le p\u00e8re peut exercer son droit de visite, tandis que les modalit\u00e9s sugg\u00e9r\u00e9es par lui permettraient de renouer le contact avec sa fille et aux grands-parents paternels de revoir leur petite- fille.<\/p>\n

S\u2019il reconna\u00eet que C.) est constante dans ses indications concernant une \u00e9ventuelle reprise de contact avec son p\u00e8re, A.) estime que la volont\u00e9 d\u2019un enfant n\u2019\u00e9quivaut pas n\u00e9cessairement \u00e0 son int\u00e9r\u00eat et il s\u2019interroge sur une \u00e9ventuelle influence de l\u2019intim\u00e9e sur la position de C.) . Il indique que, depuis le jugement d\u00e9f\u00e9r\u00e9, il a revu C.) \u00e0 deux reprises lors desquelles ils sont all\u00e9s jouer au tennis.<\/p>\n

B.) conclut \u00e0 la confirmation du jugement entrepris, elle s\u2019oppose \u00e0 l\u2019octroi d\u2019un quelconque droit de visite en faveur de A.) et plus particuli\u00e8rement \u00e0 un droit de visite tous les week-ends, pour ne pas \u00eatre dans l\u2019int\u00e9r\u00eat de C.).<\/p>\n

3 Elle estime que A.) se trouve dans une situation de d\u00e9ni total de son probl\u00e8me d\u2019alcool. Elle indique que l\u2019appelant lui a ramen\u00e9 C.) en voiture, apr\u00e8s l\u2019exercice d\u2019un droit de visite, qu\u2019elle a constat\u00e9 qu\u2019il \u00e9tait tr\u00e8s alcoolis\u00e9 et qu\u2019elle \u00e9tait oblig\u00e9e d\u2019appeler la police au vu du fait qu\u2019il avait l\u2019intention de reprendre le volant. Elle indique que les taux d\u2019alcool\u00e9mie de A.), tels qu\u2019ils r\u00e9sultent des jugements de condamnation de l\u2019appelant, \u00e0 savoir 0,77 et 1,29 milligramme par litre d\u2019air expir\u00e9, sont cons\u00e9quents et correspondent \u00e0 une consommation d\u2019alcool r\u00e9guli\u00e8re et importante. Elle reproche \u00e0 l\u2019appelant d\u2019avoir mis en danger C.) en la conduisant dans cet \u00e9tat.<\/p>\n

Si elle confirme que le p\u00e8re a revu C.) r\u00e9cemment \u00e0 deux reprises, elle soutient que C.) n\u2019avait aucune envie de le rencontrer mais qu\u2019elle a accept\u00e9 n\u00e9anmoins de jouer au tennis avec lui, que A.) y a \u00e9t\u00e9 amen\u00e9 par son fr\u00e8re et que les deux hommes ont humili\u00e9 C.) , l\u2019appelant voulant \u00e0 tout prix montrer qu\u2019il peut battre sa fille au tennis.<\/p>\n

Elle ne voit aucune utilit\u00e9 de suivre une m\u00e9diation familiale tant que A.) ne reconna\u00eet pas avoir un probl\u00e8me de d\u00e9pendance \u00e0 l \u2019alcool et n\u2019est pas pr\u00eat \u00e0 suivre un traitement. Elle indique que C.) est d\u00e9go\u00fbt\u00e9e par son p\u00e8re et qu\u2019elle ne souhaite pas le revoir. Elle insiste que C.) , qui a \u00e9t\u00e9 entendue \u00e0 plusieurs reprises par divers intervenants dans le cadre de la pr\u00e9sente proc\u00e9dure, a toujours \u00e9t\u00e9 constante dans ses d\u00e9clarations et est dispos\u00e9e \u00e0 \u00eatre entendue \u00e0 nouveau par la Cour. Elle conteste une quelconque intention de sa part de s\u00e9parer C.) de son p\u00e8re ou de remplacer l\u2019appelant par son nouveau compagnon dans le r\u00f4le du p\u00e8re de C.) , mais elle explique qu\u2019elle est oblig\u00e9e de la prot\u00e9ger contre son p\u00e8re, lequel boit r\u00e9guli\u00e8rement en pr\u00e9sence de C.) jusqu\u2019\u00e0 se trouver dans une sorte de coma \u00e9thylique, C.) se retrouvant ainsi livr\u00e9e \u00e0 elle- m\u00eame.<\/p>\n

Appr\u00e9ciation de la Cour<\/p>\n

L\u2019article 376 du Code civil dispose que la s\u00e9paration des parents est sans incidence sur les r\u00e8gles de d\u00e9volution de l\u2019exercice de l\u2019autorit\u00e9 parentale et que chacun des parents doit maintenir des relations personnelles avec l\u2019enfant et respecter les liens de celui-ci avec l\u2019autre parent. Plus sp\u00e9cialement en ce qui concerne le droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement du parent aupr\u00e8s duquel un enfant mineur ne demeure pas habituellement, l\u2019article 376- 1 du m\u00eame Code dispose que l\u2019exercice du droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement ne peut \u00eatre refus\u00e9 \u00e0 l\u2019autre parent que pour des motifs graves.<\/p>\n

Un des principes essentiels du droit des enfants mineurs r\u00e9side dans le maintien des liens de l\u2019enfant avec chacun de ses parents en cas de s\u00e9paration, droit qui est consacr\u00e9 notamment par l\u2019article 9, alin\u00e9a 3 de la Convention internationale des droits de l\u2019enfant et l\u2019article 4 de la Convention europ\u00e9enne sur les relations personnelles concernant les enfants du 15 mai 2003.<\/p>\n

Les rencontres entre le parent non attributaire de la garde de l\u2019enfant ne r\u00e9sultent pas d\u2019une \u00ab faveur \u00bb, mais d\u2019un v\u00e9ritable droit inscrit dans la loi et reconnu depuis longtemps par la jurisprudence, sauf motifs graves tir\u00e9s de l\u2019int\u00e9r\u00eat de l\u2019enfant, l\u2019exercice du droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement ne devant pas s\u2019opposer aux int\u00e9r\u00eats de l\u2019enfant mineur, qui priment. Il est d\u00e8s lors normal qu\u2019un parent puisse voir son enfant \u00e0 moins qu\u2019il ne soit d\u00e9montr\u00e9 qu\u2019il est indigne ou que le rapprochement risque d\u2019\u00eatre contre- indiqu\u00e9 ou dangereux.<\/p>\n

Conform\u00e9ment aux articles 3, paragraphe 1, et 12 de la Convention relative aux droits de l\u2019enfant, l\u2019\u00e9valuation de l\u2019int\u00e9r\u00eat sup\u00e9rieur de l\u2019enfant doit faire une place au respect du droit de l\u2019enfant d\u2019exprimer librement son opinion et du droit \u00e0 ce<\/p>\n

4 que cette opinion soit d\u00fbment prise en consid\u00e9ration dans toutes les affaires concernant l\u2019enfant.<\/p>\n

Par ailleurs l\u2019article 9 paragraphe 1, de cette Convention pr\u00e9voit que \u00ab l\u2019enfant [n\u2019est] pas s\u00e9par\u00e9 de ses parents contre leur gr\u00e9, \u00e0 moins que [\u2026] cette s\u00e9paration [soit] n\u00e9cessaire dans l\u2019int\u00e9r\u00eat sup\u00e9rieur de l\u2019enfant \u00bb.<\/p>\n

En juxtaposant l\u2019opinion des enfants, leur int\u00e9r\u00eat sup\u00e9rieur et le droit de toute personne au respect de sa vie priv\u00e9e et familiale (article 8 Convention europ\u00e9enne des droits de l\u2019homme), la Cour europ\u00e9enne des droits de l\u2019homme a d\u00e9cid\u00e9 qu\u2019en d\u00e9pit de l'opposition des enfants de voir leur p\u00e8re, les \u00c9tats ont l'obligation positive de proposer des solutions permettant un maintien ou une reprise des liens entre parents et enfants (CEDH 9 avr. 2019, A. V. c\/ Slov\u00e9nie, req. no 878\/13). La Cour europ\u00e9enne retient \u00e0 ce sujet que le droit d'un enfant d'exprimer son avis ne doit pas \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 \u00ab comme conf\u00e9rant effectivement un droit de veto inconditionnel aux enfants sans que d'autres facteurs soient pris en consid\u00e9ration et qu'un examen soit effectu\u00e9 pour d\u00e9terminer leur int\u00e9r\u00eat sup\u00e9rieur \u00bb.<\/p>\n

Il convient d\u2019analyser le fondement de la voie de recours exerc\u00e9e par A.) concernant l\u2019octroi au p\u00e8re d\u2019un droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement \u00e0 l\u2019\u00e9gard de l\u2019enfant C.) au regard de ces lignes de conduite.<\/p>\n

En l\u2019esp\u00e8ce, il est constant que les parents de C.) se sont s\u00e9par\u00e9s en 2011, que A.) exer\u00e7ait initialement de fa\u00e7on plus ou moins r\u00e9guli\u00e8re son droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement, mais que C.) n\u2019a plus revu son p\u00e8re depuis le mois de juillet 2019, mis \u00e0 part deux contacts r\u00e9cents post\u00e9rieurement au jugement entrepris du 1 er octobre 2020.<\/p>\n

Dans le cadre de la pr\u00e9sente proc\u00e9dure, C.) a \u00e9t\u00e9 entendue ou a pu s\u2019exprimer \u00e0 cinq reprises, \u00e0 savoir par le biais d\u2019une lettre de sa part du 17 juillet 2019, par une p\u00e9diatre (ordonnance du docteur D.) du 25 juillet 2019), par une p\u00e9dopsychiatre (rapport du docteur E.) du 13 mars 2020), dans le cadre d\u2019une enqu\u00eate sociale du SCAS et devant le juge aux affaires familiales.<\/p>\n

C.) reproche \u00e0 son p\u00e8re de boire en sa pr\u00e9sence et donc pendant l\u2019exercice de son droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement, de lui mentir quant \u00e0 sa consommation d\u2019alcool et de boire en cachette, elle indique qu\u2019il lui est arriv\u00e9 de trouver son p\u00e8re \u00ab comme mort \u00bb sur le canap\u00e9 sans pouvoir le r\u00e9veiller, qu\u2019elle ne peut pas compter sur le soutien de ses grands-parents paternels qui vivent dans une maison jouxtant celle de leur fils, notamment dans les moments o\u00f9 celui-ci est en \u00e9tat d\u2019\u00e9bri\u00e9t\u00e9, qu\u2019elle a honte de son p\u00e8re, qu\u2019elle ne veut plus le revoir, qu\u2019elle ne veut plus aucun contact avec lui, ni physique ni t\u00e9l\u00e9phonique, qu\u2019elle n\u2019est pas heureuse avec lui et se met \u00e0 pleurer quand on l\u2019oblige d\u2019aller chez lui, qu\u2019il la d\u00e9go\u00fbte, qu\u2019elle ne lui fait plus confiance, qu\u2019elle ne l\u2019aime plus, qu\u2019elle se sent lib\u00e9r\u00e9e d\u2019un poids depuis qu\u2019elle n\u2019est plus oblig\u00e9e de passer du temps avec lui, qu\u2019il ne tient pas compte de ses d\u00e9sirs et propos, qu\u2019il ne lui propose aucune activit\u00e9 adapt\u00e9e \u00e0 son \u00e2ge et \u00e0 ses int\u00e9r\u00eats, qu\u2019il lui pr\u00e9pare des repas sans tenir compte de son intol\u00e9rance au lactose, qu\u2019elle a peur de lui, et plus particuli\u00e8rement de prendre la voiture avec lui, craignant un accident en raison du fait qu\u2019il a \u00e0 plusieurs reprises pris la voiture avec elle alors qu\u2019il \u00e9tait clairement alcoolis\u00e9.<\/p>\n

Les dires de C.) , qui sont qualifi\u00e9s de cr\u00e9dibles par la p\u00e9dopsychiatre dans son rapport, sont rest\u00e9s constants tout au long de la proc\u00e9dure, le juge aux affaires familiales estimant qu\u2019elle s\u2019exprime de mani\u00e8re coh\u00e9rente et dans des termes<\/p>\n

5 adapt\u00e9s \u00e0 son \u00e2ge. Aucun \u00e9l\u00e9ment ne permet d\u2019\u00e9tayer le reproche de A.) selon lequel les propos de C.) r\u00e9sulteraient d\u2019une influence voire d\u2019une manipulation de la part de sa m\u00e8re.<\/p>\n

Au vu de ce qui pr\u00e9c\u00e8de, il n\u2019y a pas lieu de faire droit \u00e0 la demande de B.) de proc\u00e9der \u00e0 une nouvelle audition de C.) .<\/p>\n

Le juge aux affaires familiales a retenu \u00e0 bon droit que A.) pr\u00e9sente, depuis au moins 2011, une consommation probl\u00e9matique et parfois excessive d\u2019alcool, qu\u2019il nie cat\u00e9goriquement avoir un probl\u00e8me de d\u00e9pendance \u00e0 l \u2019alcool, sans cependant fournir une quelconque explication pour quelles raisons il n\u2019est pas \u00e0 m\u00eame de ma\u00eetriser sa consommation d\u2019alcool en pr\u00e9sence sa fille, n\u2019h\u00e9sitant pas \u00e0 mettre la vie de celle- ci en danger en prenant le volant avec elle dans la voiture dans un \u00e9tat d\u2019\u00e9bri\u00e9t\u00e9 avanc\u00e9, cette conclusion n\u2019\u00e9tant pas \u00e9nerv\u00e9e par les analyses sanguine s vers\u00e9es par l\u2019appelant.<\/p>\n

C\u2019est encore \u00e0 juste titre que le juge aux affaires familiales a estim\u00e9 que la parole de C.) est fiable et traduit son v\u00e9cu, certes subjectif, d\u2019\u00e9v\u00e9nements r\u00e9els qu\u2019elle a d\u00fb vivre aupr\u00e8s de son p\u00e8re et qui la menacent dans son d\u00e9veloppement psychologique et sa s\u00e9curit\u00e9 physique et qu\u2019il a retenu qu\u2019au vu de ces consid\u00e9rations, et notamment en raison de sa consommation d\u2019alcool lors de l\u2019exercice de son droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement, A.) n\u2019est pas \u00e0 m\u00eame de s\u2019occuper de fa\u00e7on ad\u00e9quate de sa fille et de r\u00e9pondre aux besoins de celle- ci et qu\u2019il n\u2019a pas, pour le moment, les capacit\u00e9s \u00e9ducatives pour exercer son droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement tel que lui accord\u00e9 par jugement du 23 septembre 2015.<\/p>\n

La Cour estime qu\u2019il est dans l\u2019int\u00e9r\u00eat de C.) de ne pas rompre tout contact avec son p\u00e8re, de sorte qu\u2019il y a lieu d\u2019accorder \u00e0 ce dernier un droit de visite, tout en pr\u00e9cisant que le contact entre A.) et C.) aura lieu dans un lieu neutre et encadr\u00e9 par une tierce personne.<\/p>\n

Quant aux modalit\u00e9s dudit droit de visite, il convient de pr\u00e9ciser que m\u00eame si le juge doit tenir compte des sentiments exprim\u00e9s par l\u2019enfant concern\u00e9, il ne peut soumettre l\u2019exercice du droit de visite du parent au bon vouloir de l\u2019enfant sans m\u00e9conna\u00eetre ses propres pouvoirs en mati\u00e8re de fixation de ce droit. Par ailleurs, il n\u2019est pas opportun en l\u2019esp\u00e8ce de pr\u00e9voir que le droit de visite s\u2019exerce de l\u2019accord des parties et selon les modalit\u00e9s \u00e0 fixer par elles, un tel accord \u00e9tant, au vu de la situation conflictuelle entre les parties, improbable et susceptible de r\u00e9duire \u00e0 n\u00e9ant, en pratique, le droit de visite du p\u00e8re \u00e0 n\u00e9ant en cas de d\u00e9saccord des parties.<\/p>\n

Par r\u00e9formation de la d\u00e9cision entreprise, il convient ainsi d\u2019accorder \u00e0 A.) un droit de visite progressif \u00e0 l\u2019\u00e9gard de l\u2019enfant commune C.) \u00e0 exercer au sein du Service ETS1.), sous la surveillance d\u2019un professionnel dudit service, un samedi par mois, \u00e0 convenir avec ledit service, pendant deux heures, \u00e0 augmenter, le cas \u00e9ch\u00e9ant, dans la mesure o\u00f9 les responsables dudit service le jugent opportun eu \u00e9gard \u00e0 l\u2019\u00e9volution de C.). Il appartiendra au p\u00e8re de prendre contact avec ledit service aux fins de l\u2019exercice de son droit de visite.<\/p>\n

L\u2019appel est donc partiellement fond\u00e9 et le jugement entrepris est \u00e0 r\u00e9former en ce sens.<\/p>\n

Eu \u00e9gard \u00e0 l\u2019issue du litige, il y a lieu d\u2019instaurer un partage par moiti\u00e9 des frais et d\u00e9pens de l\u2019instance d\u2019appel.<\/p>\n

6 P A R C E S M O T I F S<\/p>\n

la Cour d\u2019appel, premi\u00e8re chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re d\u2019appel contre les d\u00e9cisions du juge aux affaires familiales, statuant contradictoirement,<\/p>\n

vu l\u2019article 1007- 10 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile,<\/p>\n

re\u00e7oit l\u2019appel en la forme,<\/p>\n

le dit partiellement fond\u00e9,<\/p>\n

r\u00e9formant,<\/p>\n

accorde \u00e0 A.) un droit de visite \u00e0 l\u2019\u00e9gard de l\u2019enfant commune mineure C.) , n\u00e9e le (\u2026) , \u00e0 exercer, sauf meilleur accord des parties, par l\u2019entremise du Service ETS1.) selon les modalit\u00e9s \u00e0 d\u00e9terminer par ce service, mais au d\u00e9but sous la surveillance d\u2019un professionnel dudit service, un samedi par mois, \u00e0 convenir avec ledit service, pendant deux heures, \u00e0 augmenter, le cas \u00e9ch\u00e9ant, dans la mesure o\u00f9 les responsables dudit service le jugent opportun eu \u00e9gard \u00e0 l\u2019\u00e9volution de l\u2019enfant,<\/p>\n

pr\u00e9cise que le Service ETS1.) est habilit\u00e9 \u00e0 organiser des sorties non accompagn\u00e9es de A.) avec l\u2019enfant commune mineure C.) , une fois qu\u2019il jugera pareilles sorties ad\u00e9quates,<\/p>\n

dit qu\u2019il appartient \u00e0 A.) de contacter ledit service aux fins de l\u2019exercice de son droit de visite,<\/p>\n

confirme le jugement d\u00e9f\u00e9r\u00e9 pour le surplus dans la mesure o\u00f9 il a \u00e9t\u00e9 entrepris,<\/p>\n

fait masse de frais et d\u00e9pens de l\u2019instance d\u2019appel et les impose pour moiti\u00e9 \u00e0 A.) et pour moiti\u00e9 \u00e0 B.) .<\/p>\n

Ainsi fait, jug\u00e9 et prononc\u00e9 \u00e0 l\u2019audience publique o\u00f9 \u00e9taient pr\u00e9sents :<\/p>\n

Thierry SCHILTZ, conseiller-pr\u00e9sident, Amra ADROVIC, greffier assum\u00e9.<\/p>\n<\/div>\n

\n

Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Arr\u00eat N\u00b05\/21 — I \u2013 CIV (aff.fam.) 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