{"id":727082,"date":"2026-04-28T10:13:19","date_gmt":"2026-04-28T08:13:19","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/cour-superieure-de-justice-10-novembre-2020-n-2019-00607\/"},"modified":"2026-04-28T10:13:24","modified_gmt":"2026-04-28T08:13:24","slug":"cour-superieure-de-justice-10-novembre-2020-n-2019-00607","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/cour-superieure-de-justice-10-novembre-2020-n-2019-00607\/","title":{"rendered":"Cour sup\u00e9rieure de justice, 10 novembre 2020, n\u00b0 2019-00607"},"content":{"rendered":"
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1<\/p>\n

Arr\u00eat N\u00b0 151\/20 IV-COM<\/p>\n

Audience publique du dix novembre deux mille vingt Num\u00e9ro CAL-2019- 00607 du r\u00f4le<\/p>\n

Composition: Marie-Laure MEYER, pr\u00e9sident de chambre; Carole BESCH, conseiller; Nathalie HILGERT, conseiller; Eric VILVENS, greffier.<\/p>\n

E n t r e A, ma\u00eetre en droit et en sciences \u00e9conomiques, r\u00e9sidant \u00e0, domicili\u00e9 \u00e0, appelant aux termes d\u2019un acte de l'huissier de justice Georges Weber de Diekirch du 17 mai 2019, comparant par Ma\u00eetre Nicky Stoffel, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg,<\/p>\n

e t<\/p>\n

la soci\u00e9t\u00e9 anonyme B, \u00e9tablie et ayant son si\u00e8ge social \u00e0, repr\u00e9sent\u00e9e par son conseil d\u2019administration, inscrite au Registre de Commerce et des Soci\u00e9t\u00e9s de Luxembourg sous le num\u00e9ro, intim\u00e9e aux fins du pr\u00e9dit acte Weber,<\/p>\n

comparant par Ma\u00eetre Alain Gross, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg.<\/p>\n

LA COUR D'APPEL<\/p>\n

Faits et r\u00e9troactes<\/p>\n

Suivant deux commandes accept\u00e9es des 22 juillet 2017 et 5 octobre 2017, A a charg\u00e9 la soci\u00e9t\u00e9 anonyme B (ci-apr\u00e8s B) de la d\u00e9molition de son ancienne chemin\u00e9e dans son chalet sis \u00e0 Arsdorf et de l\u2019installation d\u2019un po\u00eale au prix total de 11.625,28 euros. Les travaux ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9s en octobre 2017 et la facture a \u00e9t\u00e9 envoy\u00e9e le 28 f\u00e9vrier 2018. Il est constant en cause qu\u2019\u00e0 part un acompte de 2.500 euros pay\u00e9 avant travaux, le restant de la facture, soit 9.672,85 euros n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 pay\u00e9 (le litige relatif \u00e0 la demande en paiement des travaux a \u00e9t\u00e9 port\u00e9 devant la Justice de Paix d\u2019Esch-sur-Alzette).<\/p>\n

Par courrier du 5 mars 2018, A s\u2019est adress\u00e9 \u00e0 B pour invoquer le d\u00e9faut de conformit\u00e9 du po\u00eale et son dysfonctionnement lors de la mise en service.<\/p>\n

Suite aux contestations de B quant \u00e0 l\u2019existence d\u2019un d\u00e9faut de conformit\u00e9 et d\u2019un dysfonctionnement du po\u00eale lui imputable, A a demand\u00e9 par assignation du 13 ao\u00fbt 2018 au tribunal d\u2019arrondissement de Diekirch de dire que le contrat entre parties est r\u00e9sili\u00e9 pour non-ex\u00e9cution de la part de B de ses obligations, de la condamner \u00e0 reprendre le po\u00eale et de lui restituer l\u2019avance pay\u00e9e outre les int\u00e9r\u00eats l\u00e9gaux et \u00e0 lui payer \u00e0 titre de dommage mat\u00e9riel la somme de 6.000 euros \u00e9quivalant \u00e0 6 mois de loyer ainsi que la somme de 5.000 euros \u00e0 titre de dommage moral. A titre subsidiaire, il a demand\u00e9 la nomination d\u2019un expert. Finalement il a conclu \u00e0 se voir allouer une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure de 4.800 euros sur base de l\u2019article 240 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile. Par jugement du 6 mars 2019, le tribunal a re\u00e7u la demande, a donn\u00e9 acte \u00e0 A de l\u2019augmentation de sa demande du montant de 2.366,69 euros, a constat\u00e9 que le demandeur renonce \u00e0 sa demande \u00e0 voir instituer une expertise motif pris que le po\u00eale ne se trouve plus dans sa maison et a dit la demande non fond\u00e9e. Les demandes formul\u00e9es par les deux parties tendant \u00e0 l\u2019allocation d\u2019une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure ont \u00e9galement \u00e9t\u00e9 d\u00e9clar\u00e9es non fond\u00e9es. Pour statuer ainsi, le tribunal a qualifi\u00e9 les relations entre parties de contrat de vente et a requalifi\u00e9 la demande en condamnation de reprendre le po\u00eale et en restitution de l\u2019acompte de 2.500 euros en demande en r\u00e9solution du contrat de vente. Il a ensuite retenu que A est rest\u00e9 en d\u00e9faut d\u2019\u00e9tablir l\u2019existence d\u2019une non-conformit\u00e9, respectivement des vice, d\u00e9fectuosit\u00e9 et dysfonctionnement all\u00e9gu\u00e9s. Il a rejet\u00e9 l\u2019offre de preuve par l\u2019audition d\u2019un t\u00e9moin formul\u00e9e par A<\/p>\n

motif pris que les faits offerts en preuve n\u2019\u00e9taient pas formul\u00e9s de mani\u00e8re pr\u00e9cise et que l\u2019identit\u00e9 et les qualit\u00e9s des t\u00e9moins n\u2019avaient pas \u00e9t\u00e9 indiqu\u00e9es. L\u2019appel<\/p>\n

De ce jugement lui signifi\u00e9 le 9 avril 2019, A a relev\u00e9 appel par acte d\u2019huissier de justice du 17 mai 2019.<\/p>\n

Il demande par r\u00e9formation du jugement entrepris \u00e0<\/p>\n

— dire que le contrat sign\u00e9 entre parties les 22 juillet et 5 octobre 2017 est r\u00e9sili\u00e9 pour non-ex\u00e9cution de la part de la soci\u00e9t\u00e9 B de ses obligations, — annuler sinon r\u00e9soudre par cons\u00e9quent le contrat de vente du po\u00eale, — lui donner acte qu\u2019il est d\u2019accord \u00e0 rembourser \u00e0 l\u2019intim\u00e9e la somme de 355 euros constituant la valeur de reprise du po\u00eale lui fautivement vendu, — condamner l\u2019intim\u00e9e \u00e0 lui rendre la somme de 2.500 euros pay\u00e9e \u00e0 titre d\u2019acompte, — condamner l\u2019intim\u00e9e \u00e0 lui payer le montant de 381,50 euros d\u00e9bours\u00e9 par lui du chef de l\u2019inspection de l\u2019installation par la firme C, — condamner l\u2019intim\u00e9e \u00e0 lui payer \u00e0 titre de dommage mat\u00e9riel, la somme de 6.000 euros, \u00e9quivalant \u00e0 6 mois de loyer ainsi que la somme de 5.000 \u00e0 titre de dommage moral pour les multiples inconv\u00e9nients qui lui ont \u00e9t\u00e9 caus\u00e9s par la faute de l\u2019intim\u00e9e dont l\u2019impossibilit\u00e9 pour lui de s\u00e9journer pendant au moins 6 mois dans sa maison, — condamner l\u2019intim\u00e9e \u00e0 tous les frais et d\u00e9pens des deux instances et en ordonner la distraction au profit de son mandataire qui la demande affirmant en avoir fait l\u2019avance, — condamner l\u2019intim\u00e9e \u00e0 lui payer sur base de l\u2019article 240 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile, les frais non compris dans les d\u00e9pens \u00e0 savoir les honoraires d\u2019avocat d\u2019un montant de 5.000 euros ainsi que celui de 800 euros pour d\u00e9placements, perte de temps, frais de stationnement, timbres, correspondance, frais de bureau etc. A l\u2019appui de son acte d\u2019appel, A fait valoir que contrairement \u00e0 ce que le tribunal a retenu, les relations entre parties sont \u00e0 qualifier de contrat d\u2019entreprise sinon de contrat mixte, contrat d\u2019entreprise en ce qui concerne les travaux et contrat de vente en ce qui concerne l\u2019acquisition du po\u00eale. Il reproche au tribunal d\u2019avoir omis d\u2019analyser si le contrat d\u2019entreprise a \u00e9t\u00e9 r\u00e9guli\u00e8rement ex\u00e9cut\u00e9. A cet \u00e9gard, il se base sur sa lettre du 12 octobre 2018 pour dire que la soci\u00e9t\u00e9 C, soci\u00e9t\u00e9 tierce qu\u2019il avait mandat\u00e9e pour se prononcer sur le dysfonctionnement du po\u00eale en l\u2019absence de r\u00e9action de la part de B, avait constat\u00e9 que la cause du non- fonctionnement du chauffage consistait dans le fait que la chemin\u00e9e nouvellement install\u00e9e n\u2019\u00e9tait<\/p>\n

pas assez haute et que depuis le rallongement du tuyau de la chemin\u00e9e, factur\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 C au montant de 381,50 euros, le po\u00eale fonctionnait.<\/p>\n

Il conteste les affirmations de B selon lesquelles il aurait \u00e9t\u00e9 averti de cette n\u00e9cessit\u00e9 et qu\u2019il aurait y renonc\u00e9 en connaissance de cause et fait valoir que l\u2019intim\u00e9e ne l\u2019a jamais inform\u00e9 au moment du devis et avant la conclusion du contrat que le po\u00eale propos\u00e9 ne fonctionnait qu\u2019\u00e0 la condition indispensable de l\u2019installation d\u2019un tuyau en inox qui d\u00e9passerait la chemin\u00e9e existante de deux \u00e0 trois m\u00e8tres. Il demande \u00e0 cet \u00e9gard le rejet des d\u00e9clarations testimoniales vers\u00e9es par l\u2019intim\u00e9e aux motifs qu\u2019elles \u00e9manent de personnes qui sont au service de l\u2019intim\u00e9e et qu\u2019elles sont contredites par le comportement m\u00eame de l\u2019intim\u00e9e qui lors des diff\u00e9rentes visites n\u2019a jamais mis en cause la longueur insuffisante du tuyau en inox. Il ajoute que l\u2019intim\u00e9e n\u2019a \u00e0 aucun moment contest\u00e9 les faits constitutifs de la non-ex\u00e9cution de ses obligations, ce qui \u00e9quivaudrait \u00e0 une acceptation des griefs lui reproch\u00e9s. Il d\u00e9duit que l\u2019intim\u00e9e a failli \u00e0 son obligation contractuelle de r\u00e9sultat consistant \u00e0 livrer une installation de chauffage en \u00e9tat de fonctionnement parfait. Il reproche encore \u00e0 l\u2019intim\u00e9e d\u2019avoir install\u00e9 le po\u00eale en son absence sans le mettre en service une premi\u00e8re fois en sa pr\u00e9sence, de sorte qu\u2019il n\u2019y a pas eu de r\u00e9ception contradictoire. Si tel avait \u00e9t\u00e9 le cas, il se serait imm\u00e9diatement aper\u00e7u que le po\u00eale livr\u00e9 \u00e9tait de construction interne diff\u00e9rente de celui qu\u2019il avait choisi et qu\u2019\u00e0 ce moment il aurait \u00e9t\u00e9 facile de corriger cette erreur en le rempla\u00e7ant. Or, en l\u2019absence de r\u00e9ception, il ne s\u2019en serait aper\u00e7u que quelque temps apr\u00e8s la livraison.<\/p>\n

Il ajoute que c\u2019est seulement quand il s\u2019est rendu au magasin de B qu\u2019il a d\u00e9couvert que le mod\u00e8le qu\u2019il avait initialement choisi s\u2019appelait \u00ab D 760 CB \u00bb et qu\u2019il \u00e9tait exclusivement destin\u00e9 \u00e0 la combustion de bois alors que celui qui figurait sur le contrat et qui lui avait \u00e9t\u00e9 fourni s\u2019appelait \u00ab D 760 GM \u00bb et \u00e9tait destin\u00e9 \u00e0 br\u00fbler surtout du charbon. Il aurait \u00e9t\u00e9 construit \u00e0 cet usage en ce que, \u00e0 la diff\u00e9rence du mod\u00e8le voulu par lui, son foyer int\u00e9rieur \u00e9tait entour\u00e9 d\u2019un rehaussement d\u2019environ 15 centim\u00e8tres afin de rassembler et contenir les morceaux de charbon, ce qui avait pour cons\u00e9quence que si on y br\u00fblait du bois, les extr\u00e9mit\u00e9s des b\u00fbches reposaient des deux c\u00f4t\u00e9s sur ce rehaussement et br\u00fblaient d\u2019abord sur leur milieu, s\u2019y affaissaient et s\u2019\u00e9teignaient sur les deux c\u00f4t\u00e9s, ce qui arr\u00eatait la combustion dans le po\u00eale. Il en d\u00e9duit que le po\u00eale command\u00e9 \u00e9tait inadapt\u00e9 \u00e0 la combustion exclusive de bois. Il reproche \u00e0 l\u2019intim\u00e9e de l\u2019avoir mal conseill\u00e9 sur le choix du po\u00eale par rapport \u00e0 la destination qu\u2019il en entendait faire et de ne lui avoir pas fourni de prospectus de la firme D afin de lui permettre une comparaison entre les diff\u00e9rents produits. Ce n\u2019est que lorsqu\u2019il s\u2019est procur\u00e9 lui-m\u00eame ces prospectus qu\u2019il a pu d\u00e9couvrir que le mod\u00e8le initialement choisi offrait \u00e9galement une plaque de cuisson en option. Il estime que la faute commise par<\/p>\n

l\u2019intim\u00e9e justifie l\u2019annulation du contrat de vente et l\u2019indemnisation du dommage ainsi caus\u00e9.<\/p>\n

Il soutient qu\u2019il s\u2019est vu contraint en cours d\u2019instance d\u2019\u00e9changer le po\u00eale en question, non adapt\u00e9 \u00e0 ses besoins. La reprise a \u00e9t\u00e9 \u00e9valu\u00e9e par la soci\u00e9t\u00e9 C \u00e0 355 euros, montant qu\u2019il d\u00e9clare \u00eatre d\u2019accord \u00e0 rendre \u00e0 l\u2019intim\u00e9e en cas de r\u00e9solution\/annulation du contrat.<\/p>\n

Dans ses conclusions r\u00e9capitulatives, A ajoute qu\u2019il reproche \u00e0 B de l\u2019avoir induit en erreur sur les qualit\u00e9s substantielles du po\u00eale 760 GM et demande l\u2019annulation du contrat sur base des articles 1109 et 1110 du Code civil.<\/p>\n

Il offre enfin \u00e0 titre subsidiaire toute sa version des faits en preuve par l\u2019audition de quatre t\u00e9moins.<\/p>\n

B soul\u00e8ve en premier lieu l\u2019irrecevabilit\u00e9 de la demande en annulation pour constituer une demande nouvelle.<\/p>\n

Quant au fond, elle estime que le contrat conclu entre parties est \u00e0 qualifier de vente. Elle conclut \u00e0 la confirmation du jugement et fait valoir qu\u2019elle a livr\u00e9 un po\u00eale conforme et exempt de vice ou d\u00e9faut.<\/p>\n

A titre subsidiaire, en cas de qualification des relations en contrat d\u2019entreprise, elle r\u00e9it\u00e8re ses contestations quant \u00e0 l\u2019existence d\u2019un d\u00e9faut de conformit\u00e9, respectivement d\u2019un vice. En tout \u00e9tat de cause, le vice invoqu\u00e9 par l\u2019appelant serait \u00e0 qualifier d\u2019apparent, d\u00e8s lors couvert par la r\u00e9ception et faute d\u2019avoir d\u00e9nonc\u00e9 le vice dans un bref d\u00e9lai (\u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il a attendu 4 mois depuis l\u2019installation du po\u00eale avant de r\u00e9clamer), l\u2019appelant serait forclos \u00e0 invoquer un vice cach\u00e9, respectivement un d\u00e9faut de conformit\u00e9. L\u2019intim\u00e9e renvoie \u00e0 l\u2019article 19 de ses conditions g\u00e9n\u00e9rales qui pr\u00e9voient que les \u00e9changes ne peuvent se faire qu\u2019end\u00e9ans un d\u00e9lai de 30 jours apr\u00e8s la livraison. Elle conteste les affirmations de l\u2019appelant selon lesquelles les travaux ont \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9s sans l\u2019avoir averti, respectivement sans sa pr\u00e9sence et fait valoir que A lui avait bien donn\u00e9 acc\u00e8s \u00e0 la maison, de sorte qu\u2019il devait \u00eatre n\u00e9cessairement au courant de la date des travaux. Elle invoque l\u2019article 9 des conditions g\u00e9n\u00e9rales pour dire que m\u00eame au cas o\u00f9 l\u2019appelant n\u2019aurait pas \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent pendant l\u2019installation du po\u00eale, en quittant les lieux, il a renonc\u00e9 \u00e0 toute action ou r\u00e9clamation du chef d\u2019une r\u00e9ception personnelle de la marchandise. Elle conclut d\u00e8s lors \u00e0 titre principal \u00e0 la confirmation du jugement entrepris.<\/p>\n

A titre subsidiaire, elle estime que pour le cas o\u00f9 un manquement lui serait imputable le pr\u00e9judice de l\u2019appelant ne s\u2019\u00e9l\u00e8verait qu\u2019\u00e0 381,54 euros et elle conclut d\u00e8s lors au rejet des autres demandes en indemnisation ainsi que de l\u2019offre de preuve.<\/p>\n

Elle sollicite finalement la condamnation de A \u00e0 lui payer une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure de 2.500 euros. Appr\u00e9ciation Comme les parties ont \u00e9t\u00e9 invit\u00e9es, en application de l\u2019article 586 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile, \u00e0 formuler des conclusions r\u00e9capitulatives, la Cour ne prendra en consid\u00e9ration, outre l\u2019acte d\u2019appel, que les conclusions r\u00e9capitulatives de l\u2019appelant du 12 f\u00e9vrier 2020 et celles de l\u2019intim\u00e9e du 9 avril 2020. Quant au moyen d\u2019irrecevabilit\u00e9 des demandes nouvelles en appel B conclut tout d\u2019abord \u00e0 l\u2019irrecevabilit\u00e9 de la demande en annulation du contrat pour vice de consentement que A aurait pour la premi\u00e8re fois formul\u00e9e en instance d\u2019appel. Il r\u00e9sulte de l\u2019assignation en justice et du jugement du 6 mars 2019 que A a demand\u00e9 la r\u00e9siliation du contrat pour non-ex\u00e9cution de la part de B de ses obligations et sa condamnation \u00e0 des dommages et int\u00e9r\u00eats subis suite \u00e0 cette inex\u00e9cution. Le tribunal a requalifi\u00e9 cette demande en demande en r\u00e9solution du contrat de vente. En instance d\u2019appel, A demande dans le dispositif de son acte d\u2019appel l\u2019annulation sinon la r\u00e9solution du contrat de vente. Cette demande est motiv\u00e9e par une ex\u00e9cution fautive du contrat de la part de l\u2019intim\u00e9e. Dans ses conclusions r\u00e9capitulatives il ajoute qu\u2019il demande l\u2019annulation du contrat sur base des articles 1109 et 1110 du Code civil. Selon l\u2019article 592 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile \u00ab il ne sera form\u00e9, en cause d\u2019appel, aucune nouvelle demande, \u00e0 moins qu\u2019il ne s\u2019agisse de compensation, ou que la demande nouvelle ne soit la d\u00e9fense \u00e0 l\u2019action principale. Pourront aussi les parties demander des int\u00e9r\u00eats, arr\u00e9rages, loyers et autres accessoires \u00e9chus depuis le jugement de premi\u00e8re instance, et les dommages et int\u00e9r\u00eats pour le pr\u00e9judice subi depuis ledit jugement. \u00bb La disposition pr\u00e9cit\u00e9e de l\u2019article 592 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile comporte une \u00e9num\u00e9ration pr\u00e9cise des demandes nouvelles admises en instance d\u2019appel et les exceptions au principe de l\u2019interdiction des demandes nouvelles sont d\u2019interpr\u00e9tation stricte.<\/p>\n

La demande en r\u00e9solution du contrat repose sur la cause de l\u2019inex\u00e9cution par le d\u00e9biteur d\u2019une de ses obligations tandis que la demande en annulation repose sur l\u2019existence d\u2019un vice de consentement au moment de la conclusion du contrat. La cause de la demande en annulation formul\u00e9e en instance d\u2019appel est d\u00e8s lors distincte de la cause de la demande telle que contenue dans l\u2019assignation introductive d\u2019instance.<\/p>\n

La demande en annulation du contrat est une demande nouvelle et elle est partant irrecevable. En effet, une demande en nullit\u00e9 d\u2019un acte juridique est irrecevable en appel lorsqu\u2019on a r\u00e9clam\u00e9 en premi\u00e8re instance, son ex\u00e9cution ou sa r\u00e9solution (R\u00e9pertoire de proc\u00e9dure civile et commerciale, Ed. 1955, verbo \u00ab demande nouvelle \u00bb n\u00b036)<\/p>\n

L\u2019appel, introduit pour le surplus dans les forme et d\u00e9lai de la loi est \u00e0 d\u00e9clarer recevable.<\/p>\n

La qualification des relations contractuelles entre parties<\/p>\n

Le tribunal avait retenu la qualification du contrat de vente au motif que A avait achet\u00e9 un po\u00eale pr\u00e9fabriqu\u00e9, choisi librement dans la salle d\u2019exposition de B et sur catalogue.<\/p>\n

Il r\u00e9sulte en effet des d\u00e9veloppements des parties et des pi\u00e8ces que le po\u00eale choisi par A est un mod\u00e8le standard issu d\u2019un catalogue. Or, en l\u2019esp\u00e8ce l\u2019objet de la commande ne portait pas seulement sur la fourniture de ce po\u00eale, mais comportait \u00e9galement des travaux de d\u00e9molition et de construction en vue de son installation. Ainsi selon le bon de commande du 22 juillet 2017, B devait :<\/p>\n

— d\u00e9monter la chemin\u00e9e existante (1.852,14 euros), faire un ragr\u00e9age du sol et poser une plaque de sol en acier (1.148,15 euros), — fournir le po\u00eale et la plaque cuisini\u00e8re (1.865 +95,60 euros) et le poser (535,99 euros) — fournir et poser des buses (5.496,88 euros) — r\u00e9aliser le tubage du conduit (2.770,51 euros) Par commande du 5 octobre 2017, B devait en plus fournir et poser la rehausse avec pare-oiseaux et un mur devant l\u2019ouverture pour la somme de 1.952,48 euros. Pour d\u00e9cider s\u2019il y a vente ou louage d\u2019ouvrage, la jurisprudence retient que lorsque le fournisseur doit effectuer un travail sp\u00e9cifique en vertu d'indications particuli\u00e8res rendant impossible de substituer au produit command\u00e9 un autre \u00e9quivalent, le contrat avec le client est \u00e0 qualifier de contrat d'entreprise. Par contre, lorsque le contrat porte sur une chose standard dont les caract\u00e9ristiques sont d\u00e9termin\u00e9es \u00e0 l'avance et qui est destin\u00e9e \u00e0 \u00eatre produite en s\u00e9rie afin de r\u00e9pondre<\/p>\n

aux besoins d'une client\u00e8le la plus large possible, le contrat est un contrat de vente.<\/p>\n

Parmi les crit\u00e8res qui permettent de qualifier une convention de contrat d'entreprise ou de contrat de vente, le crit\u00e8re psychologique est celui qui se r\u00e9f\u00e8re \u00e0 l'intention des parties, \u00e9l\u00e9ment d\u00e9terminant en mati\u00e8re contractuelle. Soit les parties ont voulu laisser toute libert\u00e9 au fabricant quant \u00e0 la conception et la r\u00e9alisation du produit auquel cas il s'agit d'une vente, soit, \u00e0 l'inverse, le fabriquant n'a fait que suivre les indications du client et c'est alors un contrat d'entreprise. S'y ajoute le crit\u00e8re du travail sp\u00e9cifique r\u00e9alis\u00e9 par le fournisseur. Ainsi, il y a contrat d'entreprise et non vente d\u00e8s lors que le professionnel est charg\u00e9 de r\u00e9aliser un travail sp\u00e9cifique en vertu d'indications particuli\u00e8res ce qui exclut toute possibilit\u00e9 de produire en s\u00e9rie (Cour d\u2019appel, 1er d\u00e9cembre 1999, n\u00b0 21800 et 22670 du r\u00f4le).<\/p>\n

En l\u2019occurrence, si le po\u00eale command\u00e9 constituait un mod\u00e8le standardis\u00e9, la pose du po\u00eale a \u00e9t\u00e9 accompagn\u00e9e par un certain nombre de travaux en vue de son incorporation dans la maison compte tenu des sp\u00e9cificit\u00e9s de celle-ci. Il r\u00e9sulte encore du bon de commande que la majeure partie du prix repr\u00e9sentait les travaux de d\u00e9molition et d\u2019installation, tandis que la fourniture et la pose en elle- m\u00eame du po\u00eale n\u2019ont repr\u00e9sent\u00e9 qu\u2019une partie secondaire du devis. Il s\u2019ensuit par r\u00e9formation du jugement entrepris il y a lieu de retenir que les parties sont li\u00e9es par un contrat d\u2019entreprise. Ce sont partant les r\u00e8gles relatives au louage d\u2019ouvrage qui s\u2019appliqueront lors de l\u2019appr\u00e9ciation des obligations de B. Les manquements reproch\u00e9s Les manquements reproch\u00e9s par l\u2019appelant ont trait \u00e0 l\u2019obligation de l\u2019entrepreneur de livrer un ouvrage conforme et exempt de vice et \u00e0 son obligation d\u2019information. La mise en \u0153uvre de la responsabilit\u00e9 ob\u00e9it \u00e0 des r\u00e8gles fonci\u00e8rement diff\u00e9rentes suivant qu\u2019elle d\u00e9coule d\u2019un vice de la construction ou de la violation d\u2019une autre obligation pesant sur le constructeur, respectivement suivant qu\u2019il y ait eu r\u00e9ception des travaux ou pas. Tandis que le Code civil a un r\u00e9gime sp\u00e9cial de responsabilit\u00e9 en cas de vices de construction, applicable apr\u00e8s r\u00e9ception des travaux, la violation des autres obligations des constructeurs engendre une responsabilit\u00e9 de droit commun. Il est admis que la r\u00e9ception constitue l\u2019agr\u00e9ation par le ma\u00eetre de l\u2019ouvrage, du travail ex\u00e9cut\u00e9 et que la r\u00e9ception des travaux a pr\u00e9cis\u00e9ment pour objet la v\u00e9rification de la bonne ex\u00e9cution de ces travaux par l\u2019entrepreneur. Il s\u2019ensuit que la r\u00e9ception ne consiste pas<\/p>\n

seulement dans la livraison de l\u2019ouvrage, mais dans l\u2019approbation par le ma\u00eetre de l\u2019ouvrage du travail ex\u00e9cut\u00e9.<\/p>\n

Les parties s\u2019accordent pour dire que les travaux ont \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9s hors la pr\u00e9sence de A. Les reproches de A \u00e0 l\u2019\u00e9gard de la soci\u00e9t\u00e9 B qui ne l\u2019aurait pas averti de la livraison du po\u00eale, ne sont pas convaincants dans la mesure o\u00f9 il admet lui-m\u00eame avoir laiss\u00e9 sa porte ouverte pendant la dur\u00e9e des travaux, de sorte qu\u2019il avait n\u00e9cessairement \u00e9t\u00e9 au courant de la date des travaux. Le fait qu\u2019il n\u2019\u00e9tait personnellement pas pr\u00e9sent lors de l\u2019ex\u00e9cution des travaux rel\u00e8ve d\u00e8s lors d\u2019un choix personnel qui n\u2019est pas opposable \u00e0 l\u2019entrepreneur.<\/p>\n

Toutefois il faut constater qu\u2019aucune r\u00e9ception formelle n\u2019a eu lieu.<\/p>\n

La soci\u00e9t\u00e9 B se base sur l\u2019article 9 de ses conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente, selon lequel \u00ab en son absence, l\u2019acheteur d\u00e9clarer mandater toute personne se trouvant sur les lieux de livraison pour r\u00e9ceptionner valablement la marchandise et renonce \u00e0 toutes actions ou r\u00e9clamations du chef d\u2019une non r\u00e9ception personnelle de la marchandise \u00bb pour dire qu\u2019une r\u00e9ception a eu lieu de mani\u00e8re tacite. Cet article ne pr\u00e9voit cependant pas le cas de l\u2019esp\u00e8ce o\u00f9 aucune personne n\u2019a \u00e9t\u00e9 sur les lieux. Comme personne n\u2019a pu \u00ab r\u00e9ceptionner valablement la marchandise \u00bb et que par ailleurs la facture n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 pay\u00e9e, \u00e0 part un acompte en d\u00e9but de travaux, qu\u2019il faut retenir que l\u2019installation n\u2019a pas fait l\u2019objet d\u2019une r\u00e9ception m\u00eame tacite. Il s\u2019ensuit que le droit commun des contrats est applicable en l\u2019esp\u00e8ce pour les trois sortes de manquements reproch\u00e9s.<\/p>\n

\u2022 L\u2019obligation de conformit\u00e9 Les constructeurs ont l\u2019obligation de r\u00e9sultat de remettre dans les d\u00e9lais un ouvrage conforme \u00e0 ce qui avait \u00e9t\u00e9 convenu (Georges Ravarani, La responsabilit\u00e9 civile des personnes priv\u00e9es et publiques, 3 e \u00e9dition, n\u00b0620). Ainsi, il y a d\u00e9faut de conformit\u00e9 si la chose livr\u00e9e est diff\u00e9rente dans sa nature, sa qualit\u00e9 ou sa quantit\u00e9 de la chose promise au contrat. La violation de l\u2019obligation de conformit\u00e9 se r\u00e9v\u00e8le par une comparaison entre ce qui avait \u00e9t\u00e9 promis et ce qui a \u00e9t\u00e9 livr\u00e9. En l\u2019esp\u00e8ce, il n\u2019est pas contest\u00e9 que B a livr\u00e9 tant le po\u00eale que tous les \u00e9l\u00e9ments composant le reste de la commande conform\u00e9ment \u00e0 ce qui avait \u00e9t\u00e9 pr\u00e9vu au bon de commande. Un d\u00e9faut de conformit\u00e9 n\u2019est d\u00e8s lors pas \u00e9tabli.<\/p>\n

Les d\u00e9veloppements faits par l\u2019intim\u00e9e par rapport \u00e0 l\u2019article 19 des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (tenant au d\u00e9lai de protestation de non- conformit\u00e9s) ne sont d\u00e8s lors pas pertinents. \u2022 L\u2019obligation d\u2019information<\/p>\n

A reproche \u00e0 cet \u00e9gard \u00e0 B de l\u2019avoir mal conseill\u00e9 lors du choix du po\u00eale. Il fait valoir qu\u2019il avait averti le vendeur qu\u2019il cherchait un po\u00eale pour chauffer sa maison \u00e0 l\u2019aide de bois ; qu\u2019apr\u00e8s avoir choisi dans un premier temps un mod\u00e8le \u00e0 combustion exclusive de bois, il s\u2019est rendu une deuxi\u00e8me fois dans le showroom de l\u2019intim\u00e9e pour demander un devis. Suite \u00e0 sa remarque qu\u2019il pr\u00e9f\u00e9rait un po\u00eale muni d\u2019une plaque permettant de chauffer des mets, l\u2019employ\u00e9e lui aurait r\u00e9pondu que le m\u00eame po\u00eale muni d\u2019une plaque existait dans la m\u00eame gamme mais qu\u2019il fallait le commander. L\u2019employ\u00e9e lui aurait en outre assur\u00e9 que sauf cette plaque, le mod\u00e8le \u00e9tait absolument identique au premier mod\u00e8le choisi, suite \u00e0 quoi, il l\u2019a command\u00e9. Ce n\u2019est qu\u2019apr\u00e8s la livraison qu\u2019il a d\u00fb constater que le po\u00eale livr\u00e9 \u00e9tait de conception int\u00e9rieure diff\u00e9rente de celui qu\u2019il avait initialement choisi.<\/p>\n

Les constructeurs sont tenus \u00e0 l\u2019\u00e9gard de leurs clients d\u2019une obligation de renseignement et de conseil. Il s\u2019agit d\u2019une obligation de moyens dans la mesure o\u00f9 le d\u00e9biteur est seulement tenu de fournir une information ou une suggestion, mais ne s\u2019engage pas \u00e0 un r\u00e9sultat d\u00e9termin\u00e9. (Georges Ravarani, op. cit. n\u00b0616). En l\u2019esp\u00e8ce, A reproche \u00e0 l\u2019entreprise de lui avoir conseill\u00e9 le po\u00eale 760 GM en lui faisant croire qu\u2019il \u00e9tait absolument pareil au type 760 CB. S\u2019il r\u00e9sulte de l\u2019attestation testimoniale de E que A avait choisi lors d\u2019une premi\u00e8re visite, \u00e0 laquelle elle n\u2019\u00e9tait pas pr\u00e9sente, un mod\u00e8le de po\u00eale \u00e0 combustion exclusive de bois, il ne r\u00e9sulte pas de cette attestation, ni d\u2019ailleurs d\u2019aucun autre \u00e9l\u00e9ment du dossier quel type exact de po\u00eale avait \u00e9t\u00e9 initialement choisi par A. Il n\u2019est d\u00e8s lors pas \u00e9tabli que son premier choix \u00e9tait le mod\u00e8le 760 CB. Cette t\u00e9moin atteste cependant que lors de la deuxi\u00e8me visite, lors de laquelle elle \u00e9tait pr\u00e9sente, le choix de A s\u2019est port\u00e9 sur un po\u00eale permettant la combustion de bois et muni d\u2019une plaque chauffante. Il r\u00e9sulte encore de cette attestation que l\u2019employ\u00e9e de B lui a conseill\u00e9 un autre mod\u00e8le de la m\u00eame gamme qui pouvait \u00eatre \u00e9quip\u00e9 d\u2019une telle plaque et que l\u2019employ\u00e9e lui a \u00e9galement indiqu\u00e9 que ce mod\u00e8le avait une fonctionnalit\u00e9 suppl\u00e9mentaire permettant \u00e9galement le chauffage \u00e0 charbon. Il ressort de cette attestation que les parties ont discut\u00e9 de la n\u00e9cessit\u00e9 de cette fonctionnalit\u00e9 suppl\u00e9mentaire, sans cependant porter la discussion sur l\u2019int\u00e9rieur du po\u00eale du mod\u00e8le propos\u00e9. A n\u2019\u00e9tablit d\u00e8s lors pas que la similitude de l\u2019int\u00e9rieur du po\u00eale avec celui qu\u2019il avait choisi dans un premier temps constituait un \u00e9l\u00e9ment important dans le choix d\u2019un po\u00eale. Son moyen tenant au fait<\/p>\n

que l\u2019int\u00e9rieur du mod\u00e8le finalement command\u00e9 \u00e9tait diff\u00e9rent du mod\u00e8le initialement choisi n\u2019est d\u00e8s lors pas fond\u00e9.<\/p>\n

Quant aux fonctionnalit\u00e9s du po\u00eale, il r\u00e9sulte de l\u2019extrait du catalogue D que le po\u00eale 760 GM fait partie des po\u00eales multicombustibles \u00ab accueillant des b\u00fbches, des briques de lignites ou de charbon \u00bb et qu\u2019il \u00ab vous permet de chauffer du bois \u00bb. L\u2019affirmation de A selon laquelle le po\u00eale livr\u00e9 permet avant tout une combustion au charbon et qu\u2019il n\u2019est pas adapt\u00e9 \u00e0 la combustion de bois est d\u00e8s lors contredite par cette pi\u00e8ce.<\/p>\n

De m\u00eame, contrairement aux affirmations de A qu\u2019il ne pouvait utiliser que des b\u00fbches de 40 centim\u00e8tres (contre 60 centim\u00e8tres pour le mod\u00e8le 760 CB), il r\u00e9sulte de cette m\u00eame pi\u00e8ce que des b\u00fbches de bois d\u2019une dimension de 50 centim\u00e8tres peuvent y \u00eatre utilis\u00e9es. Comme la Cour l\u2019a remarqu\u00e9 ci-avant, il n\u2019est pas \u00e9tabli que A avait initialement voulu commander le po\u00eale de type 760 CB. Il n\u2019est pas pertinent de comparer les fiches techniques des deux mod\u00e8les. Il n\u2019est par ailleurs pas \u00e9tabli que A ait demand\u00e9 \u00e0 un quelconque moment des renseignements sur la taille des b\u00fbches. Le po\u00eale command\u00e9 permettant la combustion de bois, la dimension des b\u00fbches doit \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e en l\u2019esp\u00e8ce comme indiff\u00e9rente, ce d\u2019autant plus qu\u2019il r\u00e9sulte des affirmations de l\u2019appelant qu\u2019il se procure son bois dans ses propres for\u00eats et qu\u2019il peut d\u00e8s lors couper les b\u00fbches \u00e0 la taille voulue et adapt\u00e9e \u00e0 son po\u00eale. Les reproches tenant \u00e0 un manquement de la part de B \u00e0 son obligation de renseignement ne sont d\u00e8s lors pas fond\u00e9s.<\/p>\n

\u2022 Le dysfonctionnement du po\u00eale Selon A, le po\u00eale install\u00e9 pr\u00e9sentait d\u00e8s sa premi\u00e8re mise en marche des d\u00e9fectuosit\u00e9s et dysfonctionnements : qu\u2019il \u00e9tait difficile de l\u2019allumer, que la fum\u00e9e sortait de tous les c\u00f4t\u00e9s, qu\u2019il ne tirait pas et que comme le fond n\u2019\u00e9tait pas assez grand et que ses alentours \u00e9taient munis de bords sur\u00e9lev\u00e9s, les b\u00fbches apr\u00e8s avoir br\u00fbl\u00e9 au milieu, se cassaient pour s\u2019\u00e9teindre ensuite. Les constructeurs ont l\u2019obligation de r\u00e9sultat de remettre dans les d\u00e9lais un ouvrage conforme \u00e0 ce qui \u00e9tait convenu. La t\u00e2che de l\u2019entrepreneur consiste \u00e0 mettre en \u0153uvre son savoir-faire \u00e0 partir de la conception d\u2019un ma\u00eetre d\u2019\u0153uvre. En contractant, il s\u2019engage \u00e0 ex\u00e9cuter tous les travaux n\u00e9cessaires \u00e0 la perfection de l\u2019ouvrage de mani\u00e8re que celui-ci pr\u00e9sente tous les \u00e9l\u00e9ments de stabilit\u00e9 et de dur\u00e9e par rapport \u00e0 l\u2019\u00e9tat actuel des connaissances, qu\u2019il respecte toutes les conditions d\u2019ach\u00e8vement et que l\u2019ouvrage soit en tous points conforme \u00e0 l\u2019art de b\u00e2tir et aux r\u00e8gles de sa profession (Georges Ravarani op. cit n\u00b0620).<\/p>\n

Les reproches de A quant aux diff\u00e9rents dysfonctionnements sont \u00e9tablis par l\u2019attestation testimoniale de E. Il en ressort en outre que B est intervenue une fois en mars 2018 sans pour autant pouvoir rem\u00e9dier au probl\u00e8me.<\/p>\n

Les contestations de l\u2019intim\u00e9e tenant \u00e0 l\u2019existence des d\u00e9sordres reproch\u00e9s sont d\u00e8s lors \u00e0 rejeter. N\u2019ayant pas install\u00e9 un po\u00eale exempt de vices, la responsabilit\u00e9 de B est engag\u00e9e en principe.<\/p>\n

Elle entend cependant s\u2019exon\u00e9rer de cette responsabilit\u00e9 en invoquant la faute de A, se mat\u00e9rialisant par son immixtion consistant \u00e0 refuser express\u00e9ment la mise en place d\u2019une \u00e9vacuation ad\u00e9quate. Elle se base \u00e0 cet \u00e9gard sur deux attestations testimoniales.<\/p>\n

Il r\u00e9sulte des d\u00e9clarations de A contenues dans son courrier du 12 octobre 2018 que le probl\u00e8me tenant au non-fonctionnement du po\u00eale n\u2019a en effet \u00e9t\u00e9 r\u00e9solu que suite \u00e0 l\u2019intervention d\u2019une entreprise tierce, la soci\u00e9t\u00e9 C, consistant \u00e0 allonger le conduit de la chemin\u00e9e. A y admet en effet que \u00ab no der Installatioun huet d\u00ebs Firma den Uewe prob\u00e9iert an d\u2019Resultat war verbl\u00fcffend. Den Uewen huet gezunn an d\u2019Feier ass ubliwwen. \u00bb<\/p>\n

Il en d\u00e9coule qu\u2019il faut admettre que la cause du dysfonctionnement du po\u00eale \u00e9tait uniquement due \u00e0 un syst\u00e8me inefficace d\u2019\u00e9vacuation par la chemin\u00e9e, de sorte qu\u2019il est pertinent d\u2019analyser si et avec quelle incidence sur la responsabilit\u00e9 de l\u2019entrepreneur, A a pu s\u2019opposer aux travaux effectu\u00e9s.<\/p>\n

Les constructeurs doivent pr\u00e9venir leurs clients des dangers que risquent de provoquer les travaux et refuser de suivre les instructions du ma\u00eetre de l\u2019ouvrage si celles-ci conduisent \u00e0 des travaux non- conformes aux r\u00e8gles de l\u2019art. L\u2019immixtion du ma\u00eetre de l\u2019ouvrage dans les pr\u00e9rogatives du constructeur n\u2019est en principe pas de nature \u00e0 exon\u00e9rer celui-ci de sa responsabilit\u00e9. L\u2019immixtion du ma\u00eetre de l\u2019ouvrage n\u2019\u00e9tant caract\u00e9ris\u00e9e que si celui-ci a impos\u00e9 sa solution (Georges Ravarani, op. cit, n\u00b0617)<\/p>\n

La jurisprudence la plus abondante concerne la responsabilit\u00e9 du constructeur. Ce dernier peut opposer, en cas d'action en responsabilit\u00e9 intent\u00e9e par le ma\u00eetre d'ouvrage, deux sortes de comportements. Le premier est l'immixtion, qui suppose un acte positif \u00e9manant d'un ma\u00eetre d'ouvrage notoirement comp\u00e9tent (Cass. 3e civ., 24 mai 2011, n\u00b0 10-14.801 : JurisData n\u00b0 2011- 009945. \u2013 Cass. 3e civ., 21 janv. 2015 : RDI 2015, p. 137, obs. Ph. Malinvaud). Ce comportement aboutit \u00e0 exon\u00e9rer le constructeur de sa responsabilit\u00e9 soit totalement, si ce comportement a les caract\u00e8res de la force majeure, soit, le plus souvent, partiellement (Cass. 3e civ., 7 d\u00e9c. 1976 : Bull. civ. III, n\u00b0 443 ; RTD civ. 1978, p. 153, obs. G. Cornu). Le second, permettant l'exon\u00e9ration totale, est la prise de risque. Peu importe que le ma\u00eetre d'ouvrage ne soit pas notoirement comp\u00e9tent<\/p>\n

d\u00e8s l'instant qu'il a pris le risque de mani\u00e8re d\u00e9lib\u00e9r\u00e9e et consciente (Cass. 3e civ., 9 juin 1999 : D. 1999, inf. rap. p. 183. \u2013 Cass. 3e civ., 9 janv. 2002 : JurisData n\u00b0 2002-012486 ; JCP G 2002, IV, 1272. \u2013 Cass. 3e civ., 20 mars 2002, n\u00b0 99-20.666 : JurisData n\u00b0 2002- 013614 ; Bull. civ. III, n\u00b0 68. \u2013 Cass. 3e civ., 29 oct. 2003, n\u00b0 01-12.482 : JurisData n\u00b0 2003- 020649 ; Bull. civ. III, n\u00b0 183. \u2013 Cass. 3e civ., 11 d\u00e9c. 2007 : RD imm. 2008, p. 104, obs. Ph. Malinvaud). En dehors de ces cas, une banale faute peut aussi \u00eatre op\u00e9rante (Cass. 1re civ., 6 mai 1998 : Bull. civ. III, n\u00b0 89 ; RD imm. 1998, p. 377, obs. Ph. Malinvaud, cit\u00e9s dans jurisclasseur commercial, Fasc. 302 le contrat d\u2019entreprise, N\u00b0185).<\/p>\n

D'une fa\u00e7on g\u00e9n\u00e9rale, l'immixtion du ma\u00eetre de l'ouvrage n'est caract\u00e9ris\u00e9e que si celui-ci a impos\u00e9 sa solution (Cass. 3e civ., 11 mai 2005, n\u00b0 03-20.680 : JurisData n\u00b0 2005- 028339 ; Bull. civ. 2005, III, n\u00b0 100 ; JCP G 2005, IV, 2409 ; Gaz. Pal. 2005, somm. jurispr. p. 3509). Face aux contestations de A, l\u2019intim\u00e9e produit deux attestations testimoniales \u00e9manant de F et de G. L\u2019appelant demande le rejet de ces attestations au motif qu\u2019elles \u00e9manent de personnes \u00e9tant au service de l\u2019intim\u00e9e.<\/p>\n

Le fait que les deux attestations testimoniales produites par B ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9dig\u00e9es par deux de ses salari\u00e9s, ne les rend pas irrecevables. N\u2019\u00e9tant pas personnellement parties en cause, ces deux t\u00e9moins ne sont pas incapables de t\u00e9moigner. Admettre le contraire reviendrait \u00e0 r\u00e9introduire par voie jurisprudentielle le reproche des t\u00e9moins. Par ailleurs, il y a lieu de relever que A demande \u00e9galement l\u2019audition de t\u00e9moins, qui se trouvent au service de l\u2019intim\u00e9e. Son moyen n\u2019est pas fond\u00e9 et il y a lieu de prendre en compte des attestations testimoniales comme \u00e9l\u00e9ments de preuve.<\/p>\n

Il r\u00e9sulte de l\u2019attestation testimoniale de F que \u00ab Lors de la r\u00e9alisation du conduit inox, j\u2019ai stipul\u00e9 \u00e0 plusieurs reprises \u00e0 monsieur A qu\u2019il fallait rehausser la partie ext\u00e9rieure du conduit double paroi de 2 \u00e0 3 m de hauteur afin d\u2019avoir un tirage des fum\u00e9es correcte. Monsieur A, ne voulait rien entendre, il voulait que je pose le chapeau directement sur la dalle, car il n\u2019avait aucune autorisation pour r\u00e9aliser le chantier. Malgr\u00e9 ceci, j\u2019ai quand m\u00eame pos\u00e9 1m de conduit inox double paroi avec le chapeau, en signalent \u00e0 monsieur A que cela ne suffirait quand m\u00eame pas et qu\u2019il faudrait absolument 1 \u00e0 2 m de conduit en plus, car le po\u00eale ne fonctionnerait pas comme il faut suite \u00e0 un manque de tirage des fum\u00e9es. Monsieur A m\u2019a de nouveau r\u00e9torqu\u00e9 qu\u2019il ne voulait pas de rehausse du conduit, suite \u00e0 l\u2019absence d\u2019autorisation pour les travaux et qu\u2019il allait d\u00e9j\u00e0 faire en sorte de cacher le conduit que j\u2019avais mis en place, pour qu\u2019il ne se voit pas de la route. Pour moi monsieur A \u00e9tait bien au courant que la nouvelle installation ne fonctionnerait pas comme il faut, vu qu\u2019il n\u2019a pas voulu que je r\u00e9alise les travaux en bonne et due forme dans les r\u00e8gles en vigueur. \u00bb<\/p>\n

La t\u00e9moin G d\u00e9clare \u00eatre venue sur place dans le chalet de A et qu\u2019elle y a expliqu\u00e9 qu\u2019en cas d\u2019installation d\u2019un po\u00eale \u00e0 bois, il \u00e9tait n\u00e9cessaire de mettre un tube en inox dans le conduit existant, car la section \u00e9tait trop grande et que la hauteur ne serait pas suffisante pour garantie un bon fonctionnement du po\u00eale. Elle confirme les d\u00e9clarations du t\u00e9moin F suivant lesquelles A n\u2019a pas voulu installer le conduit plus haut que le conduit existant.<\/p>\n

La circonstance que le t\u00e9moin E atteste qu\u2019\u00e0 sa connaissance il n\u2019avait jamais \u00e9t\u00e9 question du probl\u00e8me relatif \u00e0 la longueur du tuyau de la chemin\u00e9e n\u2019est pas de nature \u00e0 contredire les attestations testimoniales vers\u00e9es par l\u2019intim\u00e9e, ceci d\u2019autant moins qu\u2019elle n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sente lors des interventions de la part de B avant et pendant les travaux d\u2019installation.<\/p>\n

De m\u00eame le fait que l\u2019intim\u00e9e n\u2019a plus propos\u00e9 la mise en place d\u2019un tube ad\u00e9quat pour l\u2019\u00e9vacuation de la fum\u00e9e lors de sa visite des lieux en mars 2018 ne porte pas \u00e0 cons\u00e9quence, dans la mesure o\u00f9 il est \u00e9tabli par les deux attestations produites par l\u2019intim\u00e9e que A avait \u00e9t\u00e9 rendu attentif par l\u2019entrepreneur avant l\u2019installation du po\u00eale de la n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019allonger la taille de la chemin\u00e9e par un tube en inox d\u2019une certaine longueur et des cons\u00e9quences de cette absence sur la fonctionnalit\u00e9 du po\u00eale et qu\u2019il a express\u00e9ment refus\u00e9 ces travaux. Il faut admettre que le dysfonctionnement du po\u00eale est uniquement d\u00fb au refus de A d\u2019installer un rallongement de la chemin\u00e9e au-del\u00e0 de la chemin\u00e9e existante et que ce refus est de nature \u00e0 d\u00e9charger B de sa responsabilit\u00e9. Il s\u2019ensuit que sans qu\u2019il ne soit n\u00e9cessaire de passer par une autre mesure d\u2019instruction, le jugement est \u00e0 confirmer en ce qu\u2019il a, quoique pour d\u2019autres motifs, d\u00e9clar\u00e9 non fond\u00e9e la demande de A. Les indemnit\u00e9s de proc\u00e9dure Dans la mesure o\u00f9 l\u2019appelant a succomb\u00e9 tant en premi\u00e8re instance qu\u2019en instance d\u2019appel, il y a lieu de confirmer le tribunal en ce qu\u2019il l\u2019a d\u00e9bout\u00e9 de sa demande en allocation d\u2019une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure. Il est \u00e9galement \u00e0 d\u00e9bouter de cette demande en instance d\u2019appel. La demande en allocation d\u2019une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure pour l\u2019instance d\u2019appel de l\u2019intim\u00e9e est \u00e0 d\u00e9clarer fond\u00e9e, \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il serait in\u00e9quitable de laisser \u00e0 sa charge les frais non compris dans les d\u00e9pens. La Cour lui alloue la somme de 1.500 euros de ce chef.<\/p>\n

PAR CES MOTIFS<\/p>\n

la Cour d'appel, quatri\u00e8me chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re commerciale, statuant contradictoirement, en application de l\u2019article 2 (2) la loi du 20 juin 2020 portant prorogation de mesures concernant la tenue d\u2019audiences publiques pendant l\u2019\u00e9tat de crise devant les juridictions dans les affaires soumises \u00e0 la proc\u00e9dure \u00e9crite,<\/p>\n

d\u00e9clare irrecevable la demande en annulation du contrat pour vice de consentement,<\/p>\n

re\u00e7oit l\u2019appel pour le surplus,<\/p>\n

le d\u00e9clare non fond\u00e9,<\/p>\n

confirme le jugement entrepris,<\/p>\n

dit non fond\u00e9e la demande de A introduite sur base de l\u2019article 240 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile,<\/p>\n

condamne A \u00e0 payer \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 anonyme B une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure de 1.500 euros,<\/p>\n

condamne A aux frais et d\u00e9pens de l\u2019instance avec distraction au profit de Ma\u00eetre Alain Gross qui la demande affirmant en avoir fait l\u2019avance.<\/p>\n<\/div>\n

\n

Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

1 Arr\u00eat N\u00b0 151\/20 IV-COM Audience publique du dix novembre deux mille vingt Num\u00e9ro CAL-2019- 00607 du r\u00f4le Composition: Marie-Laure MEYER, pr\u00e9sident de chambre; Carole BESCH, conseiller; Nathalie HILGERT, conseiller; Eric VILVENS, greffier. 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