{"id":771396,"date":"2026-04-30T04:19:09","date_gmt":"2026-04-30T02:19:09","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/cour-superieure-de-justice-5-mars-2019\/"},"modified":"2026-04-30T04:19:14","modified_gmt":"2026-04-30T02:19:14","slug":"cour-superieure-de-justice-5-mars-2019","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/cour-superieure-de-justice-5-mars-2019\/","title":{"rendered":"Cour sup\u00e9rieure de justice, 5 mars 2019"},"content":{"rendered":"
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\n

Arr\u00eat N\u00b0 88\/1 9 V. du 5 mars 2019 (Not. 8653\/1 7\/CD; Not. 8659\/17\/CD)<\/p>\n

La Cour d'appel du Grand- Duch\u00e9 de Luxembourg, cinqui\u00e8me chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, a rendu en son audience publique du cinq mars deux mille dix- neuf l\u2019arr\u00eat qui suit dans la cause<\/p>\n

e n t r e :<\/p>\n

PERSONNE1.), n\u00e9 le DATE1.) \u00e0 ADRESSE1.), demeurant professionnellement \u00e0 L- ADRESSE2.), \u00e9lisant domicile en l\u2019\u00e9tude de Ma\u00eetre AVOCAT1.) , avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg<\/p>\n

citant direct, demandeur au civil et appelant<\/p>\n

e t :<\/p>\n

1) PERSONNE2.), n\u00e9e le DATE2.) \u00e0 ADRESSE1.), demeurant \u00e0 L-ADRESSE3.), \u00e9lisant domicile en l\u2019\u00e9tude de Ma\u00eetre AVOCAT2.) , avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg<\/p>\n

2) PERSONNE3.), n\u00e9e le DATE3.) \u00e0 ADRESSE4.) (B), demeurant \u00e0 B-ADRESSE5.), \u00e9lisant domicile en l\u2019\u00e9tude de Ma\u00eetre AVOCAT2.) , avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg<\/p>\n

cit\u00e9es directes et d\u00e9fender esses au civil<\/p>\n

en pr\u00e9sence du minist\u00e8re public, partie jointe. _____________________________________________________________________<\/p>\n

F A I T S :<\/p>\n

Les faits et r\u00e9troactes de l'affaire r\u00e9sultent \u00e0 suffisance de droit d'un jugement rendu contradictoirement par le tribunal d'arrondissement de Luxembourg, 12 e chambre correctionnelle, le 19 avril 2018, sous le num\u00e9ro 1228\/18, dont les consid\u00e9rants et le dispositif sont con\u00e7us comme suit:<\/p>\n

2 \u00ab Par exploit d\u2019huissier de justice de Luxembourg du 9 mars 2017, PERSONNE1.) a fait citer PERSONNE2.) (notice num\u00e9ro 8653\/17\/CD) devant le Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, aux fins de la voir condamner aux peines \u00e0 requ\u00e9rir par le Minist\u00e8re Public du chef des infractions de diffamation ou de calomnie, sinon d\u2019injures.<\/p>\n

Au plan civil, PERSONNE1.) conclut \u00e0 voir condamner PERSONNE2.) \u00e0 lui payer \u00e0 titre de r\u00e9paration le montant de 10.000 euros pour son pr\u00e9judice moral et le montant de 5.000 euros pour son pr\u00e9judice mat\u00e9riel, le tout avec les int\u00e9r\u00eats au taux l\u00e9gal \u00e0 partir du 19 mars 2015, sinon \u00e0 partir du jour de la citation directe, \u00e0 savoir le 9 mars 2017.<\/p>\n

Par exploit d\u2019huissier de justice de Luxembourg du 9 mars 2017, PERSONNE1.) a fait citer PERSONNE3.) (notice num\u00e9ro 8659\/17\/CD) devant le Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, aux fins de la voir condamner aux peines \u00e0 requ\u00e9rir par le Minist\u00e8re Public du chef des infractions de diffamation ou de calomnie, sinon d\u2019injures.<\/p>\n

Au plan civil, PERSONNE1.) conclut \u00e0 voir condamner PERSONNE3.) \u00e0 lui payer \u00e0 titre de r\u00e9paration le montant de 10.000 euros pour son pr\u00e9judice moral et le montant de 5.000 euros pour son pr\u00e9judice mat\u00e9riel, le tout avec les int\u00e9r\u00eats au taux l\u00e9gal \u00e0 partir du 6 mai 2015, sinon \u00e0 partir du jour de la citation directe, \u00e0 savoir le 9 mars 2017.<\/p>\n

Dans l'int\u00e9r\u00eat d'une bonne administration de la justice, il y a lieu d\u2019ordonner la jonction des affaires introduites par la partie citante directe, PERSONNE1.), sous les notices num\u00e9ros 8653\/17\/CD et 8659\/17\/CD, afin d\u2019y statuer par un seul et m\u00eame jugement.<\/p>\n

AU PENAL<\/p>\n

Les faits<\/p>\n

Les faits reproch\u00e9s \u00e0 PERSONNE2.)<\/p>\n

Il r\u00e9sulte du dossier r\u00e9pressif que PERSONNE2.) a effectu\u00e9 un stage dans le cadre de sa formation sp\u00e9cifique en m\u00e9decine g\u00e9n\u00e9rale, du 1 er f\u00e9vrier 2015 au 15 mars 2015, dans le cabinet du docteur PERSONNE1.) , m\u00e9decin sp\u00e9cialis\u00e9 en gyn\u00e9cologie.<\/p>\n

Dans le cadre de cette formation, PERSONNE2.) a d\u00fb remplir un formulaire intitul\u00e9 \u00ab Evaluation du stage par le MGFP \u00bb (\u00e9tant l\u2019abr\u00e9viation de \u00ab m\u00e9decin g\u00e9n\u00e9raliste en formation post-universitaire \u00bb), lequel est adress\u00e9 au Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif de la Formation Sp\u00e9cifique en M\u00e9decine G\u00e9n\u00e9rale.<\/p>\n

La cit\u00e9e directe PERSONNE2.) a compl\u00e9t\u00e9 cette \u00e9valuation en date du 19 mars 2015, en annexant un document au formulaire standard dans lequel elle a donn\u00e9 les pr\u00e9cisions suivantes sur le stage effectu\u00e9 dans le cabinet du docteur PERSONNE1.):<\/p>\n

\u00ab On voyait beaucoup de monde, mais ce n\u2019\u00e9tait pas de consultations de qualit\u00e9. (\u2026)<\/p>\n

Dr PERSONNE1.) avait un tout nouveau programme informatique, qui n\u2019\u00e9tait absolument pas adapt\u00e9 \u00e0 notre pratique gyn\u00e9cologique, qui avait \u00e9norm\u00e9ment de lacunes et qui provoquait r\u00e9guli\u00e8rement des bugs. Cela a entra\u00een\u00e9 des \u00e9normes tensions, Dr PERSONNE1.) \u00e9tait de mauvaise humeur constamment car il perdait son temps \u00e0 essayer de ma\u00eetriser ce programme. Il nous engueulait moi et les secr\u00e9taires si quelque chose n\u2019allait pas comme il fallait avec le programme. (\u2026) Les t\u00e2ches qu\u2019il me faisait faire ne se limitaient bien entendu pas aux t\u00e2ches qui s\u2019imposent \u00e0 un m\u00e9decin. Il ne respecte personne, se prenant lui-m\u00eame pour un dieu. (\u2026)<\/p>\n

Cette exploitation n\u2019avait pour but unique que de gagner le plus d\u2019argent possible en travaillant le moins possible. D\u2019o\u00f9 le fait que je voyais les patients pendant qu\u2019il se reposait (manger son petit d\u00e9jeuner, boire du champagne, faire une sieste, \u2026). (\u2026)<\/p>\n

Dr PERSONNE1.) ne respecte pas non plus les patientes. \u00bb<\/p>\n

Le citant direct estime que les imputations de PERSONNE2.) constituent, chacune prise isol\u00e9ment, une diffamation ou une calomnie, sinon pour le moins des injures \u00e0 son encontre. Il soutient qu\u2019il serait \u00e9vident en<\/p>\n

3 agissant de la sorte et en faisant sciemment des d\u00e9clarations fausses et purement m\u00e9chantes \u00e0 son encontre, elle aurait d\u00e9lib\u00e9r\u00e9ment accept\u00e9 et tent\u00e9 de nuire gravement non seulement \u00e0 sa r\u00e9putation, mais \u00e9galement \u00e0 sa situation professionnelle.<\/p>\n

A l\u2019audience publique du 12 mars 2018, la cit\u00e9e directe PERSONNE2.) a d\u00e9clar\u00e9 que le contenu de son rapport de stage correspondrait \u00e0 ce qu\u2019elle avait vu en stage et qu\u2019on avait demand\u00e9 aux stagiaires \u00e0 \u00eatre tr\u00e8s pr\u00e9cis dans leur \u00e9valuation, le but de ce rapport \u00e9tant l\u2019am\u00e9lioration de la formation. Elle a ajout\u00e9 que le docteur PERSONNE4.) lui avait dit qu\u2019il faudrait \u00eatre honn\u00eate dans l\u2019\u00e9valuation du stage et qu\u2019il ne faudrait pas h\u00e9siter \u00e0 indiquer beaucoup de d\u00e9tails.<\/p>\n

Les faits reproch\u00e9s \u00e0 PERSONNE3.) La cit\u00e9e directe PERSONNE3.) a effectu\u00e9 un stage dans le cadre de sa formation sp\u00e9cifique en m\u00e9decine g\u00e9n\u00e9rale du 1 er octobre 2014 au 30 novembre 2014 dans le cabinet du docteur PERSONNE1.) . Il ressort du dossier r\u00e9pressif que le Coll\u00e8ge m\u00e9dical du Grand-Duch\u00e9 de Luxembourg a \u00e9t\u00e9 saisi suite \u00e0 une plainte d\u00e9pos\u00e9e contre le docteur PERSONNE1.) par une de ses patientes, relative \u00e0 une hospitalisation d\u2019urgence \u00e9tant rendue n\u00e9cessaire apr\u00e8s une prise en charge de la patiente dans son cabinet. En sa qualit\u00e9 de stagiaire du docteur PERSONNE1.) , PERSONNE3.) a \u00e9t\u00e9 entendue par la Coll\u00e8ge m\u00e9dical en date du 6 mai 2015. Lors de cette audition, la cit\u00e9e directe a d\u00e9pos\u00e9 ce qui suit :<\/p>\n

\u00ab En effet, en cours de stage, j\u2019ai remarqu\u00e9 un jour que le Dr PERSONNE1.) \u00e9tait en \u00e9tat d\u2019\u00e9bri\u00e9t\u00e9 lors des consultations \u00e0 son cabinet et \u00e9tait incapable de travailler. Ce jour-l\u00e0, j\u2019ai pratiquement tout fait : frottis, folliculom\u00e9tries, consultations etc. Le Dr PERSONNE1.) est rest\u00e9 assis sur sa chaise au bureau et a quitt\u00e9 le cabinet alors qu\u2019une derni\u00e8re patiente devait encore arriver pour une injection un peu plus tard. \u00bb<\/p>\n

Le citant direct soutient que l\u2019affirmation qu\u2019il aurait \u00e9t\u00e9 en \u00e9tat d\u2019\u00e9bri\u00e9t\u00e9 pendant le moment des consultations constituerait une diffamation ou une calomnie, sinon pour le moins des injures \u00e0 son encontre.<\/p>\n

PERSONNE3.) a d\u00e9clar\u00e9 lors de l\u2019audition publique en date du 12 mars 2018 qu\u2019elle n\u2019a en fait que r\u00e9pondu aux questions lui pos\u00e9es par le Coll\u00e8ge m\u00e9dical en disant la v\u00e9rit\u00e9. Elle a pr\u00e9cis\u00e9 que le terme d\u2019\u00ab\u00e9bri\u00e9t\u00e9 \u00bb utilis\u00e9 par elle, ce serait le fait \u00e0 ne plus \u00eatre capable de faire des consultations et que le docteur PERSONNE1.) n\u2019arrivait plus \u00e0 parler de fa\u00e7on claire ce jour-l\u00e0. Elle a ajout\u00e9 qu\u2019il s\u2019agissait d\u2019un \u00e9pisode unique, qu\u2019elle avait vu le docteur PERSONNE1.) qu\u2019une seule fois en \u00e9tat d\u2019\u00e9bri\u00e9t\u00e9.<\/p>\n

Les d\u00e9clarations \u00e0 l\u2019audience du Docteur PERSONNE1.) Le citant direct PERSONNE1.) a expliqu\u00e9 qu\u2019il travaille depuis 20 ans en tant que m\u00e9decin sp\u00e9cialis\u00e9 en gyn\u00e9cologie. Conform\u00e9ment au syst\u00e8me luxembourgeois, il est 24 heures sur 24 heures sous astreinte de la permanence, raison pour laquelle il veillait depuis 20 ans \u00e0 sa consommation d\u2019alcool et qu\u2019il n\u2019avait jamais \u00e9t\u00e9 en \u00e9tat d\u2019\u00e9bri\u00e9t\u00e9 dans son cabinet. Concernant les deux cit\u00e9es directes, il a affirm\u00e9 qu\u2019elles n\u2019avaient pas \u00e9t\u00e9 les meilleures stagiaires. Il explique les d\u00e9clarations de PERSONNE3.) par le fait qu\u2019il ne lui a pas donn\u00e9 une bonne \u00e9valuation suite \u00e0 un incident intervenu en cours du stage.<\/p>\n

Les d\u00e9clarations des t\u00e9moins \u00e0 l\u2019audience Le t\u00e9moin PERSONNE4.) , m\u00e9decin g\u00e9n\u00e9raliste, a expliqu\u00e9 que la formation sp\u00e9cifique en m\u00e9decine g\u00e9n\u00e9rale est r\u00e9gie par plusieurs r\u00e8glements, lesquels pr\u00e9voient entre autres une \u00e9valuation faite par le ma\u00eetre du stage et un rapport de stage fait par l\u2019\u00e9tudiant lui-m\u00eame. L\u2019utilit\u00e9 de ce rapport \u00e9tant de savoir si la place de stage est conforme aux crit\u00e8res internes. Vu que les rapports des \u00e9tudiants sont les seuls feedbacks que le Comit\u00e9 ex\u00e9cutif de la Formation Sp\u00e9cifique en M\u00e9decine G\u00e9n\u00e9rale re\u00e7oit de la part des stagiaires, il est exig\u00e9 des \u00e9tudiants de donner les informations les plus compl\u00e8tes possibles sur le d\u00e9roulement de leur stage.<\/p>\n

PERSONNE5.), m\u00e9decin g\u00e9n\u00e9raliste, a d\u00e9clar\u00e9 que le but du rapport de stage est d\u2019avoir un contr\u00f4le et une vue sur la qualit\u00e9 du stage. Les rapports sont destin\u00e9s seulement aux questions internes, relatives \u00e0 la formation sp\u00e9cifique en m\u00e9decine g\u00e9n\u00e9rale. Il a pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019en principe, les rapports de stage sont confidentiels et ne sont pas suivis au Coll\u00e8ge m\u00e9dical.<\/p>\n

Le t\u00e9moin PERSONNE6.) , m\u00e9decin sp\u00e9cialiste en neurologie et Pr\u00e9sident du Coll\u00e8ge m\u00e9dical, a d\u00e9clar\u00e9 que le Coll\u00e8ge m\u00e9dical a \u00e9t\u00e9 saisi d\u2019une plainte par une patiente contre le docteur PERSONNE1.) . Le coll\u00e8ge m\u00e9dical a d\u00e9couvert que PERSONNE3.) a \u00e9t\u00e9 stagiaire dans le cabinet du docteur PERSONNE1.) au moment des faits de la plainte, raison pour laquelle elle a \u00e9t\u00e9 entendue.<\/p>\n

En droit<\/p>\n

1) Quant aux infractions de calomnie et de diffamation<\/p>\n

Les d\u00e9lits de diffamation respectivement de calomnie supposent pour \u00eatre \u00e9tablis la r\u00e9union des \u00e9l\u00e9ments constitutifs suivants:<\/p>\n

1) l\u2019articulation d\u2019un fait pr\u00e9cis, 2) l\u2019imputation de ce fait \u00e0 une personne d\u00e9termin\u00e9e, 3) un fait de nature \u00e0 porter atteinte \u00e0 l\u2019honneur d\u2019une personne ou de l\u2019exposer au m\u00e9pris public, 4) la publicit\u00e9 de l\u2019imputation dans les conditions de l\u2019article 444 du Code p\u00e9nal, 5) l\u2019intention m\u00e9chante, 6) pour la calomnie: l\u2019imputation d\u2019un fait dont la loi autorise ou permet la preuve, mais pour lequel cette preuve n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 rapport\u00e9e, 7) pour la diffamation: l\u2019imputation d\u2019un acte de la vie priv\u00e9e ou professionnelle qui ne constitue pas une infraction et dont il est interdit ou impossible de rapporter la preuve (Marchal et Jaspar, Code p\u00e9nal sp\u00e9cial, nos 1108 et suiv, R\u00e9pertoire Pratique de Droit Belge, v\u00b0 Diffamation, Calomnie, Divulgation m\u00e9chante, n\u00b07 p. 765).<\/p>\n

L\u2019intention m\u00e9chante est une condition essentielle des infractions pr\u00e9vues \u00e0 l\u2019article 443 du Code p\u00e9nal.<\/p>\n

Le mandataire du docteur PERSONNE1.) a invoqu\u00e9 la fa\u00e7on m\u00e9chante des affirmations mensong\u00e8res de PERSONNE2.), du fait que les d\u00e9clarations de celle-ci n\u2019avaient pas \u00e9t\u00e9 faites \u00e0 la l\u00e9g\u00e8re, mais par \u00e9crit et adress\u00e9es au Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif de la Formation Sp\u00e9cifique en M\u00e9decine G\u00e9n\u00e9rale, et qu\u2019elles avaient \u00e9t\u00e9 faites par une personne pleinement consciente du poids de ses d\u00e9positions.<\/p>\n

Le mandataire du citant direct reproche \u00e9galement \u00e0 PERSONNE3.) le caract\u00e8re m\u00e9chant de ses affirmations. Il a soulev\u00e9 que la d\u00e9claration de celle- ci concernant l\u2019\u00e9tat d\u2019\u00e9bri\u00e9t\u00e9 du docteur PERSONNE1.) n\u2019avait pas \u00e9t\u00e9 faite \u00e0 la l\u00e9g\u00e8re et dans un endroit autrement neutre, mais au contraire elle avait \u00e9t\u00e9 faite par une personne pleinement consciente du poids de ses d\u00e9positions devant le Coll\u00e8ge m\u00e9dical.<\/p>\n

Il ne suffit pas que l\u2019agent ait calomni\u00e9 ou diffam\u00e9 sciemment et volontairement une personne d\u00e9termin\u00e9e ce qui constitue la r\u00e9solution criminelle ou le dol g\u00e9n\u00e9ral, il faut qu\u2019il ait agi aussi dans l\u2019intention sp\u00e9ciale de nuire ou d\u2019offenser. C\u2019est cette condition sp\u00e9ciale que le texte de l\u2019article 443 du Code p\u00e9nal exprime par le mot \u00ab m\u00e9chamment \u00bb (R.D.P.D. no 90 ; Nypels : code p\u00e9nal belge interpr\u00e9t\u00e9, \u00e9d. 1868, article 443, no 23, p.526).<\/p>\n

Cette intention sp\u00e9ciale de nuire n\u2019est pas pr\u00e9sum\u00e9e et sa preuve doit \u00eatre fournie par l\u2019accusateur, le pr\u00e9venu conservant en tout cas, le droit de fournir la preuve contraire, \u00e0 savoir celle de sa bonne foi (cf Correct 6 juin 1988, No 986\/88V).<\/p>\n

Il n\u2019y a pas point de d\u00e9nonciation calomnieuse lorsqu\u2019elle n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 faite animo calumniandi . La d\u00e9nonciation calomnieuse, bien que faite avec imprudence et l\u00e9g\u00e8ret\u00e9, n\u2019est pas punissable si l\u2019on peut induire des circonstances qu\u2019il y a eu bonne foi. (G. Beltjens, Encyclop\u00e9die du Droit criminel belge, Tome I, p. 548)<\/p>\n

L\u2019appr\u00e9ciation de cet \u00e9l\u00e9ment constitutif peut cependant \u00eatre d\u00e9duite de l\u2019acte m\u00eame ou des circonstances. Il est des expressions dont le caract\u00e8re diffamatoire est tellement \u00e9vident qu\u2019il suffit de les dire ou de les entendre pour \u00eatre fix\u00e9 sur l\u2019intention. La m\u00e9chancet\u00e9 r\u00e9sulte des termes m\u00eame des paroles prononc\u00e9es. Ce qui caract\u00e9rise l\u2019intention de nuire est la conscience du pr\u00e9judice que l\u2019agent peut causer \u00e0 la victime (A. De Nauw.op.cit, n\u00b0584, p.286).<\/p>\n

5 Pour \u00eatre \u00e9liminatoires du dol sp\u00e9cial exig\u00e9 par l\u2019article 443 du Code p\u00e9nal, les r\u00e9v\u00e9lations nuisibles doivent viser exclusivement un but utile et honn\u00eate par les devoirs ou fonctions de l\u2019auteur (CSJ, arr\u00eat n\u00b0 128\/10, 17 mars 2010).<\/p>\n

Au vu de l\u2019ensemble des \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif et des d\u00e9bats men\u00e9s \u00e0 l\u2019audience, le Tribunal retient que le citant direct n\u2019a pas rapport\u00e9 la preuve d\u2019une intention m\u00e9chante dans le chef des deux cit\u00e9es directes. Au contraire, il ressort des d\u00e9clarations des cit\u00e9es directes que PERSONNE2.) a rempli le rapport de stage en toute honn\u00eatet\u00e9, telle qu\u2019exig\u00e9e par le Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif de la Formation Sp\u00e9ciale et que PERSONNE3.) n\u2019a fait que r\u00e9pondre, de bonne foi, aux questions lui pos\u00e9es par le Coll\u00e8ge m\u00e9dical. Les r\u00e9v\u00e9lations des cit\u00e9es directes, quoique nuisibles pour le docteur PERSONNE1.) , ont vis\u00e9 exclusivement un but utile et honn\u00eate, \u00e9tant des obligations et devoirs des stagiaires dans le cadre de leur formation.<\/p>\n

La preuve de l\u2019intention m\u00e9chante dans le chef des cit\u00e9es directes n\u2019est partant pas rapport\u00e9e en l\u2019esp\u00e8ce et les cit\u00e9es directes sont par cons\u00e9quent \u00e0 acquitter des infractions de diffamation, respectivement de calomnie.<\/p>\n

2) Quant \u00e0 l\u2019infraction d\u2019injure Le citant direct reproche encore \u00e0 P ERSONNE2.) et \u00e0 PERSONNE3.) de s\u2019\u00eatre rendues coupable de l\u2019injure- d\u00e9lit. Le terme \u00ab injure \u00bb est pris dans son acception large et vise toute imputation ou qualification m\u00e9chante qui ne renferme aucune imputation d\u2019un fait pr\u00e9cis, de nature \u00e0 porter atteinte \u00e0 l\u2019honneur d\u2019une personne ou \u00e0 l\u2019exposer au m\u00e9pris public et vise ainsi toute expression outrageante, terme de m\u00e9pris ou invective vague.<\/p>\n

Le d\u00e9lit d\u2019injures suppose la r\u00e9union des quatre conditions suivantes : \u2212 un acte consistant en un fait, un \u00e9crit, des images ou embl\u00e8mes, \u2212 que l\u2019acte soit injurieux, \u2212 qu\u2019il soit pos\u00e9 dans l\u2019une des circonstances pr\u00e9vues par l\u2019article 444 du Code p\u00e9nal, \u2212 que l\u2019auteur ait eu l\u2019intention de nuire.<\/p>\n

Conform\u00e9ment aux d\u00e9veloppements qui pr\u00e9c\u00e8dent sub 1), le citant direct n\u2019a pas rapport\u00e9 l\u2019intention de nuire dans le chef des cit\u00e9es directes qui sont partant \u00e9galement \u00e0 acquitter de l\u2019infraction d\u2019injure- d\u00e9lit.<\/p>\n

AU CIVIL<\/p>\n

1) La demande dirig\u00e9e par PERSONNE1.) contre PERSONNE2.)<\/p>\n

Dans l\u2019acte de citation directe, le citant direct PERSONNE1.), demandeur au civil, r\u00e9clame le montant de 10.000 euros \u00e0 PERSONNE2.) , d\u00e9fenderesse au civil, \u00e0 titre de r\u00e9paration du pr\u00e9judice moral, et le montant de 5.000 euros pour le pr\u00e9judice mat\u00e9riel, subi dans son chef en raison des infractions commises. Il y a lieu de donner acte au demandeur au civil de sa constitution de partie civile. Au vu de la d\u00e9cision d\u2019acquittement de PERSONNE2.), le Tribunal est incomp\u00e9tent pour conna\u00eetre de la demande civile.<\/p>\n

2) La demande dirig\u00e9e par PERSONNE1.) contre PERSONNE3.) Dans l\u2019acte de citation directe, le citant direct PERSONNE1.), demanderesse au civil, r\u00e9clame le montant de 10.000 euros \u00e0 PERSONNE3.), d\u00e9fendeur au civil, \u00e0 titre de r\u00e9paration du pr\u00e9judice moral, et le montant de 5.000 euros pour le pr\u00e9judice mat\u00e9riel, subi dans son chef en raison des infractions commises. Il y a lieu de donner acte au demandeur au civil de sa constitution de partie civile. Au vu de la d\u00e9cision d\u2019acquittement de PERSONNE3.), le Tribunal est incomp\u00e9tent pour conna\u00eetre de la demande civile.<\/p>\n

P A R C E S M O T I F S<\/p>\n

le Tribunal d'arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, douzi\u00e8me chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, statuant contradictoirement, les cit\u00e9es directes et d\u00e9fenderesses au civil ainsi que leur d\u00e9fenseur entendus en leurs explications et moyens de d\u00e9fense, le citant direct et demandeur au civil et son mandataire entendu en ses conclusions, et le repr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public entendu en son r\u00e9quisitoire,<\/p>\n

o r d o n n e la jonction des affaires introduites sous les notices 8653\/17\/CD et 8659\/17\/CD ;<\/p>\n

r e \u00e7 o i t les deux citations directes du 9 mars 2017 en la forme ;<\/p>\n

les d \u00e9 c l a r e recevables ;<\/p>\n

au p\u00e9nal a c q u i t t e PERSONNE2.) du chef des infractions non \u00e9tablies \u00e0 sa charge ; la r e n v o i e des fins de sa poursuite p\u00e9nale sans peine ni d\u00e9pens ;<\/p>\n

l a i s s e les frais de sa poursuite p\u00e9nale \u00e0 charge du citant direct PERSONNE1.) ;<\/p>\n

a c q u i t t e PERSONNE3.) du chef des infractions non \u00e9tablies \u00e0 sa charge ;<\/p>\n

la r e n v o i e des fins de sa poursuite p\u00e9nale sans peine ni d\u00e9pens ;<\/p>\n

l a i s s e les frais de sa poursuite p\u00e9nale \u00e0 charge du citant direct PERSONNE1.) ;<\/p>\n

au civil<\/p>\n

1) La demande civile dirig\u00e9e par PERSONNE1.) contre PERSONNE2.)<\/p>\n

d o n n e a c t e \u00e0 PERSONNE1.) de sa constitution de partie civile ; s e d \u00e9 c l a r e incomp\u00e9tent pour en conna\u00eetre ; l a i s s e les frais de la demande civile \u00e0 charge du citant direct PERSONNE1.) ;<\/p>\n

2) La demande civile dirig\u00e9e par PERSONNE1.) contre PERSONNE3.)<\/p>\n

d o n n e a c t e \u00e0 PERSONNE1.) de sa constitution de partie civile ;<\/p>\n

s e d \u00e9 c l a r e incomp\u00e9tent pour en conna\u00eetre ;<\/p>\n

l a i s s e les frais de la demande civile \u00e0 charge du citant direct PERSONNE1.) .<\/p>\n

En application des articles 179, 182, 184, 185, 189, 190, 190- 1, 191, 194, 195 et 196 du code de proc\u00e9dure p\u00e9nale dont mention a \u00e9t\u00e9 faite.<\/p>\n

Ainsi fait et jug\u00e9 par Gilles MATHAY, premier juge -pr\u00e9sident, Paul LAMBERT, juge, et Simone GRUBER, juge-d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e, prononc\u00e9 par le premier juge-pr\u00e9sident en audience publique au Tribunal d\u2019arrondissement \u00e0 Luxembourg, en pr\u00e9sence de Laurent SECK, premier substitut du Procureur d\u2019Etat, et de Andy GUDEN, greffier, qui, \u00e0 l\u2019exception du repr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public, ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent jugement \u00bb.<\/p>\n

7 De ce jugement, appel fut relev\u00e9 au greffe du tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg le 25 mai 2018 au p\u00e9nal et au civil par le mandataire du citant direct et demandeur au civil PERSONNE1.) .<\/p>\n

En vertu de cet appel et par citation du 16 ao\u00fbt 2018, les parties furent r\u00e9guli\u00e8rement requises de compara\u00eetre \u00e0 l\u2019audience publique du 2 novembre 2018 devant la Cour d'appel de ADRESSE1.), cinqui\u00e8me chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, pour y entendre statuer sur le m\u00e9rite de l\u2019appel i nterjet\u00e9.<\/p>\n

A cette audience l\u2019affaire fut contradictoirement remise \u00e0 l\u2019audience publique du 8 f\u00e9vrier 2019 lors de laquelle Ma\u00eetre AVOCAT1.), avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, d\u00e9veloppa plus amplement les moyens d\u2019appel du citant direct et demandeur au civil PERSONNE1.) .<\/p>\n

Ma\u00eetre AVOCAT2.), avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, d\u00e9veloppa plus amplement les moyens de d\u00e9fense des cit\u00e9es directes et d\u00e9fenderesses au civil PERSONNE2.) et PERSONNE3.).<\/p>\n

Madame le premier avocat g\u00e9n\u00e9ral Marie -Jeanne KAPPWEILER, assumant les fonctions de minist\u00e8re public, se rapporta \u00e0 la sagesse de la Cour d\u2019appel.<\/p>\n

Les cit\u00e9es directes et d\u00e9fenderesses au civil PERSONNE2.) et PERSONNE3.) eurent la parole en dernier.<\/p>\n

L A C O U R<\/p>\n

prit l'affaire en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et rendit \u00e0 l'audience publique du 5 mars 2019, \u00e0 laquelle le prononc\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 fix\u00e9, l'arr\u00eat qui suit:<\/p>\n

Par d\u00e9claration du 25 mai 2018 au greffe du tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg, le citant direct et demandeur au civil PERSONNE1.) a fait relever appel au p\u00e9nal et au civil d\u2019un jugement rendu contradictoirement le 19 avril 2018 par une chambre correctionnelle du tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg, dont la motivation et le dispositif sont reproduits aux qualit\u00e9s du pr\u00e9sent arr\u00eat.<\/p>\n

Par le jugement entrepris, les deux citations directes lanc\u00e9es par PERSONNE1.) contre PERSONNE3.) (ci-apr\u00e8s \u00ab PERSONNE3.) \u00bb) et PERSONNE2.) (ci-apr\u00e8s \u00ab PERSONNE2.) \u00bb) ont \u00e9t\u00e9 jointes et celles-ci ont \u00e9t\u00e9 acquitt\u00e9es des infractions qui leur \u00e9taient reproch\u00e9es. Le tribunal s\u2019est d\u00e9clar\u00e9 incomp\u00e9tent pour conna\u00eetre des demandes civiles dirig\u00e9es par le citant direct contre PERSONNE3.) et PERSONNE2.).<\/p>\n

L\u2019appel de PERSONNE1.) est irrecevable au p\u00e9nal, \u00e9tant donn\u00e9 que l\u2019appel de la partie civile ne peut remettre en question la solution intervenue sur l\u2019action publique, m\u00eame si celle-ci a \u00e9t\u00e9 d\u00e9clench\u00e9e par voie de citation directe.<\/p>\n

Cette conclusion d\u00e9coule de l\u2019article 202 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale qui pr\u00e9voit que les jugements rendus par les tribunaux correctionnels seront susceptibles d\u2019appel de la part de la partie civile quant \u00e0 ses int\u00e9r\u00eats civils seulement.<\/p>\n

L\u2019appel au civil du citant direct PERSONNE1.) a \u00e9t\u00e9 relev\u00e9 dans les forme et d\u00e9lai de la loi et est recevable.<\/p>\n

Sur un appel r\u00e9gulier au civil, la juridiction d\u2019appel ne peut conna\u00eetre que des int\u00e9r\u00eats civils. L\u2019action publique ne peut donc recevoir de la partie civile une nouvelle impulsion. Faute d\u2019appel du minist\u00e8re public, elle est d\u00e9finitivement \u00e9teinte. Cela n\u2019emp\u00eache pas<\/p>\n

8 que la partie civile puisse faire appel, m\u00eame en cas de d\u00e9cision d\u2019acquittement. Dans un tel cas, l\u2019acquittement reste acquis au pr\u00e9venu mais le juge d\u2019appel doit rechercher, en ce qui concerne l\u2019action civile, si l\u2019infraction qui sert de base \u00e0 l\u2019action, est \u00e9tablie et si elle a caus\u00e9 un dommage \u00e0 la partie civile.<\/p>\n

Il convient de rappeler que par exploit de l\u2019huissier de justice PERSONNE DE JUSTICE1.) du 9 mars 2017, PERSONNE1.) a fait donner citation \u00e0 PERSONNE3.) \u00e0 compara\u00eetre devant le tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, afin de la voir condamner du chef de diffamation ou calomnie, subsidiairement d\u2019injure- d\u00e9lit, aux peines \u00e0 requ\u00e9rir par le minist\u00e8re public et afin de la voir condamner \u00e0 l\u2019indemniser du dommage moral et mat\u00e9riel subi du chef des pr\u00e9dites infractions et \u00e0 lui payer le montant de 15.000 euros, avec les int\u00e9r\u00eats au taux l\u00e9gal \u00e0 partir du 6 mai 2015, date du fait dommageable, jusqu\u2019\u00e0 solde.<\/p>\n

Par exploit de l\u2019huissier de justice PERSONNE DE JUSTICE1.) du 9 mars 2017, PERSONNE1.) a \u00e9galement fait donner citation \u00e0 PERSONNE2.) \u00e0 compara\u00eetre devant le tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, afin de la voir condamner du chef de diffamation ou calomnie, subsidiairement d\u2019injure- d\u00e9lit, aux peines \u00e0 requ\u00e9rir par le minist\u00e8re public et afin de la voir condamner \u00e0 l\u2019indemniser du dommage moral et mat\u00e9riel subi du chef des pr\u00e9dites infractions et \u00e0 lui payer le montant de 15.000 euros, avec les int\u00e9r\u00eats au taux l\u00e9gal \u00e0 partir du 19 mars 2015, date du fait dommageable, jusqu\u2019\u00e0 solde.<\/p>\n

Les faits \u00e0 la base de la pr\u00e9sente citation directe ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9taill\u00e9s par les juges de premi\u00e8re instance et s\u2019inscrivent dans le contexte suivant :<\/p>\n

PERSONNE3.) et PERSONNE2.) ont effectu\u00e9 pendant les p\u00e9riodes respectives du 1 er<\/p>\n

octobre 2014 au 30 novembre 2014 et du 1 er f\u00e9vrier 2015 au 15 mars 2015, un stage dans le cabinet du docteur PERSONNE1.) , m\u00e9decin- sp\u00e9cialiste en gyn\u00e9cologie, dans le cadre de leur formation sp\u00e9cifique en m\u00e9decine g\u00e9n\u00e9rale.<\/p>\n

Suite \u00e0 cette formation et dans le cadre d\u2019une \u00e9valuation du stage, PERSONNE2.) a rempli un formulaire dat\u00e9 du 19 mars 2015 et intitul\u00e9 \u00ab Evaluation du stage par le MGPF \u00bb (m\u00e9decin g\u00e9n\u00e9raliste en formation post universitaire), qui a \u00e9t\u00e9 adress\u00e9 au Comit\u00e9 ex\u00e9cutif de la formation sp\u00e9cifique en m\u00e9decine g\u00e9n\u00e9rale.<\/p>\n

Elle a annex\u00e9 au formulaire standard un document par lequel elle a d\u00e9crit le stage en les termes suivants :<\/p>\n

\u00ab On voyait beaucoup de monde, mais ce n\u2019\u00e9tait pas de consultations de qualit\u00e9. (\u2026) Dr PERSONNE1.) avait un tout nouveau programme informatique, qui n\u2019\u00e9tait absolument pas adapt\u00e9 \u00e0 notre pratique gyn\u00e9cologique, qui avait \u00e9norm\u00e9ment de lacunes et qui provoquait r\u00e9guli\u00e8rement des bugs. Cela a entra\u00een\u00e9 des \u00e9normes tensions, Dr PERSONNE1.) \u00e9tait de mauvaise humeur constamment car il perdait son temps \u00e0 essayer de ma\u00eetriser ce programme. Il nous engueulait moi et les secr\u00e9taires si quelque chose n\u2019allait pas comme il fallait avec le programme. (\u2026) Les t\u00e2ches qu\u2019il me faisait faire ne se limitaient bien entendu pas aux t\u00e2ches qui s\u2019imposent \u00e0 un m\u00e9decin. Il ne respecte personne, se prenant lui-m\u00eame pour un dieu. (\u2026) Cette exploitation n\u2019avait pour but unique que de gagner le plus d\u2019argent possible en travaillant le moins possible. D\u2019o\u00f9 le fait que je voyais les patients pendant qu\u2019il se reposait (manger son petit d\u00e9jeuner, boire du champagne, faire une sieste, \u2026). (\u2026) Dr PERSONNE1.) ne respecte pas non plus les patientes \u00bb.<\/p>\n

9 PERSONNE1.) soutient que ces d\u00e9clarations, qu'il qualifie de mensong\u00e8res et comme portant atteinte \u00e0 son honneur, ont \u00e9t\u00e9 faites de mani\u00e8re m\u00e9chante, pour lui nuire. Il se plaint \u00e9galement de ce que cette \u00e9valuation de stage a \u00e9t\u00e9 transmise au Coll\u00e8ge m\u00e9dical.<\/p>\n

Pour ce qui concerne PERSONNE3.), celle-ci a \u00e9t\u00e9 entendue par le Coll\u00e8ge m\u00e9dical du Grand-Duch\u00e9 de Luxembourg en date du 6 mai 2015, dans le cadre d\u2019une plainte d\u00e9pos\u00e9e par une patiente contre PERSONNE1.) , et le citant direct lui fait grief d\u2019avoir r\u00e9pondu \u00e0 diff\u00e9rentes questions du Coll\u00e8ge m\u00e9dical de la mani\u00e8re suivante:<\/p>\n

— question du Coll\u00e8ge m\u00e9dical : le docteur PERSONNE1.) vous a-t-il indiqu\u00e9 un autre m\u00e9decin r\u00e9f\u00e9rent \u00e0 qui vous adresser en son absence ?<\/p>\n

R\u00e9ponse : \u00ab Le Dr PERSONNE1.) ne m\u2019a pas indiqu\u00e9 de m\u00e9decin r\u00e9f\u00e9rent, il \u00e9tait joignable \u00e0 distance. Il ne m\u2019a pas non plus indiqu\u00e9 dans l\u2019imm\u00e9diat de m\u00e9decin \u00e0 qui m\u2019adresser en cas d\u2019urgence. Il est cependant arriv\u00e9 qu\u2019il m\u2019oriente aupr\u00e8s d\u2019un gyn\u00e9cologue, le Docteur PERSONNE7.) peut-\u00eatre, parce qu\u2019il ne voulait pas que ses patientes soient vues en urgence au H\u00d4PITAL1.) par le Dr PERSONNE8.) de garde \u00e0 ce moment-l\u00e0, ce qu\u2019il leur disait aussi. Il me disait du Dr PERSONNE8.) qu\u2019il \u00e9tait incomp\u00e9tent \u00bb.<\/p>\n

— question du Coll\u00e8ge m\u00e9dical : quelle \u00e9tait l\u2019atmosph\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale de travail au cabinet du Dr PERSONNE1.) ?<\/p>\n

R\u00e9ponse : \u00ab le personnel f\u00e9minin subissait souvent des vexations, en particulier \u00e0 tendances sexistes et misogynes de la part du Dr PERSONNE1.) et ce en ma pr\u00e9sence\u2026\u2026.Le Dr PERSONNE1.) se retirait souvent dans la partie priv\u00e9e du cabinet sans me pr\u00e9venir que les consultations \u00e9taient vraiment termin\u00e9es ou me dire au revoir \u00bb.<\/p>\n

— question du Coll\u00e8ge m\u00e9dical : vous est-il arriv\u00e9 d\u2019assurer l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 du suivi des patientes sans compter sur l\u2019appui du Dr PERSONNE1.) ?<\/p>\n

R\u00e9ponse : \u00ab En effet, en cours de stage, j\u2019ai remarqu\u00e9 un jour que le Dr PERSONNE1.) \u00e9tait en \u00e9tat d\u2019\u00e9bri\u00e9t\u00e9 lors des consultations \u00e0 son cabinet et \u00e9tait incapable de travailler. Ce jour -l\u00e0, j\u2019ai pratiquement tout fait : frottis, folliculom\u00e9tries, consultations etc. Le Dr PERSONNE1.) est rest\u00e9 assis sur sa chaise au bureau et a quitt\u00e9 le cabinet alors qu\u2019une derni\u00e8re patiente devait encore arriver pour une injection un peu plus tard \u00bb.<\/p>\n

PERSONNE1.) affirme que ces d\u00e9clarations, qu'il qualifie de mensong\u00e8res et comme portant gravement atteinte \u00e0 son honneur, ont \u00e9t\u00e9 faites de mani\u00e8re m\u00e9chante, pour lui nuire.<\/p>\n

Il souligne que PERSONNE3.) et PERSONNE2.) se connaissaient d\u00e9j\u00e0 au moment de leurs stages respectifs.<\/p>\n

PERSONNE2.) aurait annex\u00e9 au formulaire standard d'\u00e9valuation du stage tout un commentaire r\u00e9dig\u00e9 sur papier libre. La lecture de cette annexe donnerait l'impression que tous les faits qu'elle lui reproche se seraient produits au quotidien. Ce ne serait que dans un second temps qu'elle se serait ravis\u00e9e et aurait rectifi\u00e9 ses d\u00e9clarations, pr\u00e9cisant par exemple qu'il n'y aurait eu qu'une seule fois consommation de champagne. De m\u00eame, PERSONNE3.) aurait pr\u00e9cis\u00e9 seulement dans un second temps n'avoir constat\u00e9 qu'\u00e0 une seule reprise un pr\u00e9tendu \u00e9tat d'\u00e9bri\u00e9t\u00e9 de PERSONNE1.).<\/p>\n

Les all\u00e9gations de ces deux stagiaires ne correspondraient pas \u00e0 la v\u00e9rit\u00e9. Celles-ci ne disposeraient pas du moindre \u00e9l\u00e9ment de preuve \u00e0 l\u2019appui de ce qu\u2019elles pr\u00e9tendent et elles n\u2019auraient pas le droit de lancer des accusations gratuites qu\u2019elles ne seraient pas en mesure d\u2019\u00e9tablir, qui plus est devant l\u2019instance disciplinaire que constitue le Coll\u00e8ge m\u00e9dical et devant la cellule d\u2019\u00e9valuation du stage.<\/p>\n

Formul\u00e9es sans indication de date pr\u00e9cise, de telles affirmations auraient pour cons\u00e9quence que PERSONNE1.) n'aurait pas eu la possibilit\u00e9 de s'en d\u00e9fendre par le biais de t\u00e9moignages de patientes certifiant le contraire et r\u00e9tablissant la v\u00e9rit\u00e9. Les deux stagiaires, d\u2019un niveau d\u2019instruction \u00e9lev\u00e9 vu leurs \u00e9tudes, auraient certainement cern\u00e9 l\u2019impact de leurs all\u00e9gations, qui auraient donc forc\u00e9ment \u00e9t\u00e9 faites dans un esprit malveillant.<\/p>\n

PERSONNE3.) serait mal fond\u00e9e \u00e0 soutenir qu'elle a apport\u00e9 des r\u00e9ponses honn\u00eates aux questions du Coll\u00e8ge m\u00e9dical. Elle n'aurait pas \u00e9t\u00e9 questionn\u00e9e par le Coll\u00e8ge m\u00e9dical au sujet de la consommation d\u2019alcool de son patron de stage et ce serait de sa propre initiative qu\u2019elle a fait mention de l'\u00e9tat d'\u00e9bri\u00e9t\u00e9 de PERSONNE1.) .<\/p>\n

Le tribunal, en retenant que PERSONNE2.) a rempli le rapport de stage en toute honn\u00eatet\u00e9 et que PERSONNE3.) n\u2019a fait que r\u00e9pondre de bonne foi aux questions du Coll\u00e8ge m\u00e9dical, aurait implicitement admis la v\u00e9racit\u00e9 des dires des cit\u00e9es directes.<\/p>\n

Confirmer l\u2019acquittement de PERSONNE3.) et de PERSONNE2.) reviendrait \u00e0 certifier qu\u2019elles ont dit la v\u00e9rit\u00e9.<\/p>\n

Le tribunal aurait d\u00fb analyser en priorit\u00e9 si les pr\u00e9venues \u00e9taient \u00e0 m\u00eame de rapporter la preuve de leurs affirmations et ensuite seulement proc\u00e9der \u00e0 l\u2019analyse de l\u2019\u00e9l\u00e9ment de m\u00e9chancet\u00e9.<\/p>\n

Le jugement serait donc \u00e0 r\u00e9former et il y aurait lieu de faire droit \u00e0 ses demandes civiles.<\/p>\n

Le mandataire des cit\u00e9es directes r\u00e9plique qu\u2019une condamnation de PERSONNE3.) et de PERSONNE2.) serait susceptible de servir, le cas \u00e9ch\u00e9ant, les int\u00e9r\u00eats de PERSONNE1.) dans le cadre d\u2019une instance disciplinaire pendante contre lui.<\/p>\n

PERSONNE3.) et PERSONNE2.) seraient deux stagiaires brillantes et int\u00e8gres, qui auraient relat\u00e9 des faits s\u2019\u00e9tant produits pendant leur stage.<\/p>\n

PERSONNE2.) aurait pr\u00e9cis\u00e9 au tribunal avoir personnellement constat\u00e9 tout ce qui figure dans la r\u00e9ponse au questionnaire d\u2019\u00e9valuation.<\/p>\n

Il ne serait pas prohib\u00e9 de dire la v\u00e9rit\u00e9.<\/p>\n

Le questionnaire d\u2019\u00e9valuation du stage soumis \u00e0 PERSONNE2.) ainsi qu\u2019aux autres stagiaires en g\u00e9n\u00e9ral aurait pour finalit\u00e9 d\u2019am\u00e9liorer la qualit\u00e9 des stages.<\/p>\n

Quant \u00e0 PERSONNE3.), celle-ci aurait \u00e9t\u00e9 amen\u00e9e \u00e0 \u00eatre auditionn\u00e9e par le Coll\u00e8ge m\u00e9dical en raison d\u2019une plainte d\u2019une patiente contre PERSONNE1.). Il aurait donc \u00e9t\u00e9 tout-\u00e0-fait normal que le Coll\u00e8ge m\u00e9dical d\u00e9cide de convoquer PERSONNE3.) et de proc\u00e9der \u00e0 son audition.<\/p>\n

11 La publicit\u00e9 dont PERSONNE1.) se plaindrait, \u00e0 supposer qu\u2019elle existe, ne serait pas le fait des deux cit\u00e9es directes mais r\u00e9sulterait de la d\u00e9cision de PERSONNE1.) de proc\u00e9der judiciairement contre elles.<\/p>\n

Les d\u00e9clarations des deux cit\u00e9es directes n\u2019auraient pas \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9es par m\u00e9chancet\u00e9. Elles auraient signal\u00e9 des faits s\u2019\u00e9tant produits parce que ces faits seraient contraires \u00e0 leur conception d\u2019une administration s\u00e9rieuse de soins et qu\u2019ils seraient de nature \u00e0 influer sur la qualit\u00e9 des soins.<\/p>\n

Aucune des infractions reproch\u00e9es ne serait donn\u00e9e en droit et le jugement serait \u00e0 confirmer.<\/p>\n

PERSONNE3.) et PERSONNE2.) ne contestent pas la mat\u00e9rialit\u00e9 des faits incrimin\u00e9s mais consid\u00e8rent devoir \u00eatre acquitt\u00e9es de toutes les pr\u00e9ventions d\u2019infractions qui leur sont reproch\u00e9es. Elles r\u00e9it\u00e8rent les explications qu\u2019elles ont fournies en premi\u00e8re instance.<\/p>\n

Le repr\u00e9sentant du minist\u00e8re public se rapporte \u00e0 prudence de justice.<\/p>\n

Le tribunal a correctement r\u00e9sum\u00e9 les faits en litige et il convient de se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 la description qu\u2019il en a fournie. L\u2019analyse par le tribunal des \u00e9l\u00e9ments constitutifs des infractions de calomnie, de diffamation et d\u2019injure-d\u00e9lit est \u00e9galement correcte.<\/p>\n

Ces infractions supposent pour \u00eatre \u00e9tablies, la r\u00e9union de diff\u00e9rents \u00e9l\u00e9ments constitutifs, dont notamment l\u2019existence d\u2019une intention m\u00e9chante, c\u2019est-\u00e0-dire d\u2019une intention sp\u00e9ciale de nuire \u00e0 la r\u00e9putation ou \u00e0 l'honneur de la personne qui en est l'objet ou de l'exposer au m\u00e9pris public.<\/p>\n

La m\u00e9chancet\u00e9 est un \u00e9l\u00e9ment essentiel de ces d\u00e9lits.<\/p>\n

Elle r\u00e9sulte des circonstances qui entourent l'acte incrimin\u00e9.<\/p>\n

Pour qu\u2019il y ait intention m\u00e9chante, il ne suffit pas que l\u2019agent ait calomni\u00e9 ou diffam\u00e9 sciemment et volontairement une personne d\u00e9termin\u00e9e, ce qui constitue la r\u00e9solution criminelle ou le dol g\u00e9n\u00e9ral : il faut de plus qu\u2019il ait agi dans l\u2019intention sp\u00e9ciale de nuire ou d\u2019offenser.<\/p>\n

Cette intention de nuire n\u2019est pas pr\u00e9sum\u00e9e et sa preuve doit \u00eatre fournie par l\u2019accusateur, le cit\u00e9 direct conservant en tout cas le droit de fournir la preuve contraire, \u00e0 savoir celle de sa bonne foi.<\/p>\n

Pour ce qui concerne PERSONNE3.), c\u2019est en raison de l\u2019instruction d\u2019une plainte contre PERSONNE1.) qu\u2019elle a \u00e9t\u00e9 oblig\u00e9e de compara\u00eetre devant le Coll\u00e8ge m\u00e9dical et de r\u00e9pondre point par point aux questions lui \u00e9tant pos\u00e9es par le Coll\u00e8ge m\u00e9dical. Si PERSONNE3.) a fait \u00e9tat de l\u2019\u00e9bri\u00e9t\u00e9 de PERSONNE1.), c\u2019est parce que cet \u00e9pisode constitue un point de rep\u00e8re lui permettant d\u2019illustrer \u00e0 quel moment elle a d\u00fb assurer seule l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 du suivi des patientes, ainsi que cela lui a \u00e9t\u00e9 demand\u00e9. Elle a d\u2019ailleurs pr\u00e9cis\u00e9 d\u00e8s le d\u00e9but qu\u2019elle n\u2019a constat\u00e9 cet \u00e9tat qu\u2019une seule fois. Il n\u2019est pas pertinent de savoir dans ce contexte que le Coll\u00e8ge m\u00e9dical n\u2019a pas express\u00e9ment formul\u00e9 la question de savoir si PERSONNE1.) se trouvait ou non en \u00e9tat d\u2019\u00e9bri\u00e9t\u00e9.<\/p>\n

Il y a lieu d\u2019en conclure que les d\u00e9clarations qu\u2019elle a faites dans le cadre de son audition par le Coll\u00e8ge m\u00e9dical n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 faites par m\u00e9chancet\u00e9, dans l\u2019intention de nuire \u00e0 PERSONNE1.) .<\/p>\n

12 Quant \u00e0 PERSONNE2.) , celle-ci a \u00e9t\u00e9 sollicit\u00e9e dans le cadre de l\u2019\u00e9valuation du stage par le m\u00e9decin g\u00e9n\u00e9raliste en formation post universitaire, \u00e9valuation devant \u00eatre adress\u00e9e au Comit\u00e9 ex\u00e9cutif de la formation sp\u00e9cifique en m\u00e9decine g\u00e9n\u00e9rale, pour r\u00e9pondre au questionnaire qui lui a \u00e9t\u00e9 soumis.<\/p>\n

Le contenu du document qu\u2019elle a r\u00e9dig\u00e9 et annex\u00e9 au formulaire standard d\u2019\u00e9valuation du stage ne constitue pas une atteinte \u00e0 l\u2019honneur de PERSONNE1.) , mais s\u2019analyse en une critique sur la mani\u00e8re de travailler de ce dernier.<\/p>\n

Comme il est possible que PERSONNE2.) a pu \u00eatre de bonne foi et croire poursuivre un objectif honorable et utile servant les int\u00e9r\u00eats de la formation en m\u00e9decine g\u00e9n\u00e9rale et du stage qui en fait partie int\u00e9grante en \u00e9mettant ses critiques par rapport \u00e0 son patron de stage, il n\u2019est pas \u00e9tabli \u00e0 l\u2019exclusion de tout doute raisonnable que PERSONNE2.) ait \u00e9t\u00e9 mue par la m\u00e9chancet\u00e9 et par l\u2019intention de nuire au citant direct.<\/p>\n

Par ailleurs, il n\u2019est pas \u00e9tabli que PERSONNE2.) porte une quelconque responsabilit\u00e9 dans la transmission au Coll\u00e8ge m\u00e9dical du rapport d\u2019\u00e9valuation de stage, destin\u00e9 en principe aux seules instances responsables de la formation post universitaire.<\/p>\n

L\u2019affirmation de PERSONNE1.) selon laquelle les deux cit\u00e9es directes se connaissaient avant leur stage n\u2019est pas de nature \u00e0 permettre de conclure \u00e0 l\u2019existence d\u2019une quelconque collusion entre elles et \u00e0 \u00e9tablir l\u2019existence d\u2019une intention m\u00e9chante dans leur chef.<\/p>\n

Au vu des \u00e9l\u00e9ments du dossier, PERSONNE1.) reste en d\u00e9faut de rapporter la preuve que PERSONNE3.) et PERSONNE2.) ont agi par intention de lui nuire ou de l\u2019offenser.<\/p>\n

Il d\u00e9coule de ce qui pr\u00e9c\u00e8de que les infractions de diffamation, calomnie et injure- d\u00e9lit, qui servent de base \u00e0 la pr\u00e9sente action, ne sont pas \u00e9tablies, faute de dol sp\u00e9cial av\u00e9r\u00e9. Aucune infraction n\u2019\u00e9tant \u00e9tablie \u00e0 charge de PERSONNE3.) et de PERSONNE2.), c\u2019est \u00e0 bon droit que les juges de premi\u00e8re instance se sont d\u00e9clar\u00e9s incomp\u00e9tents pour conna\u00eetre des demandes civiles dirig\u00e9es par le citant direct contre les cit\u00e9es directes.<\/p>\n

Il s\u2019ensuit que le jugement entrepris est \u00e0 confirmer int\u00e9gralement au civil.<\/p>\n

P A R C E S M O T I F S ,<\/p>\n

la Cour d\u2019appel, cinqui\u00e8me chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, statuant contradictoirement, le citant direct et demandeur au civil PERSONNE1.) et les cit\u00e9es directes et d\u00e9fenderesses au civil PERSONNE2.) et PERSONNE3.) entendus en leurs explications et moyens et le repr\u00e9sentant du minist\u00e8re public en son r\u00e9quisitoire,<\/p>\n

dit l\u2019appel de PERSONNE1.) irrecevable au p\u00e9nal;<\/p>\n

le re\u00e7oit au civil;<\/p>\n

le dit non fond\u00e9;<\/p>\n

confirme le jugement d\u00e9f\u00e9r\u00e9;<\/p>\n

condamne PERSONNE1.) aux frais expos\u00e9s en instance d\u2019appel pour la poursuite p\u00e9nale de PERSONNE3.) et de PERSONNE2.) liquid\u00e9s \u00e0 27,75 euros, ainsi qu\u2019aux frais de la demande civile en instance d\u2019appel.<\/p>\n

Par application des textes de loi cit\u00e9s par la juridiction de premi\u00e8re instance, en y ajoutant les articles 199, 202, 203, 209 et 211 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale.<\/p>\n

Ainsi fait et jug\u00e9 par la Cour d'appel du Grand- Duch\u00e9 de Luxembourg, cinqui\u00e8me chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, compos\u00e9e de Madame Mireille HARTMANN, pr\u00e9sident de chambre, Madame Val\u00e9rie HOFFMANN, premier conseiller, et Madame Marie MACKEL, conseiller, qui ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent arr\u00eat avec le greffier Cornelia SCHMIT.<\/p>\n

La lecture de l'arr\u00eat a \u00e9t\u00e9 faite en audience publique \u00e0 la Cit\u00e9 Judiciaire, B\u00e2timent CR, Plateau du St. Esprit, par Madame Mireille HARTMANN, pr\u00e9sident de chambre, en pr\u00e9sence de Monsieur Marc SCHILTZ, avocat g\u00e9n\u00e9ral, et de Madame Cornelia SCHMIT, greffier.<\/p>\n<\/div>\n

\n

Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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