{"id":811433,"date":"2026-05-02T00:13:46","date_gmt":"2026-05-01T22:13:46","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-6-juillet-2017\/"},"modified":"2026-05-02T00:13:51","modified_gmt":"2026-05-01T22:13:51","slug":"tribunal-darrondissement-6-juillet-2017","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-6-juillet-2017\/","title":{"rendered":"Tribunal d’arrondissement, 6 juillet 2017"},"content":{"rendered":"
\n
\n

1<\/p>\n

Jugt n\u00b0 2054\/2017 not. 12120\/15\/CD (ml)<\/p>\n

2x acq. 1x ex.p.<\/p>\n

AUDIENCE PUBLIQUE DU 6 JUILLET 2017<\/p>\n

Le Tribunal d'arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, neuvi\u00e8me chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, a rendu le jugement qui suit:<\/p>\n

dans la cause du Minist\u00e8re Public contre<\/p>\n

P.1.), n\u00e9 le (\u2026) \u00e0 (\u2026) ((\u2026)), demeurant \u00e0 L-(\u2026),<\/p>\n

P.2.), n\u00e9 le (\u2026) \u00e0 (\u2026) ((\u2026)), demeurant \u00e0 L-(\u2026),<\/p>\n

P.3.), n\u00e9 le (\u2026) \u00e0 (\u2026) ((\u2026)), actuellement d\u00e9tenu pour autre cause au Centre P\u00e9nitentiaire de Luxembourg (Schrassig)<\/p>\n

— p r \u00e9 v e n u s —<\/p>\n

en pr\u00e9sence de<\/p>\n

PC.1.) demeurant \u00e0 L-(\u2026),<\/p>\n

comparant en personne,<\/p>\n

partie civile constitu\u00e9e contre les pr\u00e9venus P.1.), P.2.), P.3.), pr\u00e9qua lifi\u00e9s. —————————————————————————————————————-<\/p>\n

F A I T S :<\/p>\n

Par citation du 9 juin 2017, Monsieur le Procureur d'Etat pr\u00e8s le Tribunal d'arrondissement de et \u00e0 Luxembourg a requis les pr\u00e9venus \u00e0 compara\u00eetre \u00e0 l\u2019audience publique du 26 juin 2017 devant le Tribunal correctionnel de ce si\u00e8ge pour y entendre statuer sur les pr\u00e9ventions suivantes :<\/p>\n

I. P.1.) et P.3.) : principalement : infraction aux articles 470 alin\u00e9a 1 er et 471 du Code p\u00e9nal, subsidiairement : infraction aux articles 461 et 468 du Code p\u00e9nal, plus subsidiairement : infraction \u00e0 l\u2019article 505 du Code p\u00e9nal.<\/p>\n

II. P.2.) : principalement : infraction aux articles 470 alin\u00e9a 1 er et 471 du Code p\u00e9nal, subsidiairement : infraction aux articles 461, 468 du Code p\u00e9nal.<\/p>\n

A l'audience publique du 26 juin 2017, Madame le premier vice-pr\u00e9sident constata l'identit\u00e9 des pr\u00e9venus et leur donna connaissance de l'acte qui a saisi le Tribunal.<\/p>\n

Madame le premier vice- pr\u00e9sident informa les pr\u00e9venus de leur droit de garder le silence.<\/p>\n

Le pr\u00e9venu P.1.) fut par ailleurs inform\u00e9 de la teneur de son droit \u00e0 l\u2019assistance par un avocat, sur les cons\u00e9quences \u00e9ventuelles d\u2019une renonciation ainsi que sur la possibilit\u00e9 de r\u00e9voquer la renonciation \u00e0 tout moment. La renonciation par P.1.) au droit \u00e0 l\u2019assistance par un avocat a \u00e9t\u00e9 constat\u00e9e par \u00e9crit, dat\u00e9e et sign\u00e9e par le pr\u00e9venu.<\/p>\n

Les t\u00e9moins T.1.) et PC.1.) furent entendus, chacun s\u00e9par\u00e9ment, en leurs d\u00e9clarations orales, apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu par la loi.<\/p>\n

PC.1.) se constitua ensuite oralement partie civile contre les pr\u00e9venus, P.1.) , P.2.), P.3.), pr\u00e9qualifi\u00e9s.<\/p>\n

Les pr\u00e9venus furent assist\u00e9s de l\u2019interpr\u00e8te Marina MARQUES PINA lors de la d\u00e9position des t\u00e9moins.<\/p>\n

Le pr\u00e9venu P.1.) fut entendu en ses explications et moyens de d\u00e9fense.<\/p>\n

Le pr\u00e9venu P.3.), assist\u00e9 de l\u2019interpr\u00e8te Marina MARQUES PINA, fut entendu en ses explications et moyens de d\u00e9fense, lesquels furent plus amplement d\u00e9velopp\u00e9s par Ma\u00eetre Eric SAYS, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg.<\/p>\n

Le pr\u00e9venu P.2.) fut entendu en ses explications et moyens de d\u00e9fense, lesquels furent plus amplement d\u00e9velopp\u00e9s par Ma\u00eetre Arnaud RANZENBERGER, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg.<\/p>\n

Le repr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public, Monsieur Yves SEIDENTHAL, premier substitut du procureur d\u2019Etat, r\u00e9suma l'affaire et fut entendu en son r\u00e9quisitoire.<\/p>\n

Le Tribunal prit l'affaire en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et rendit \u00e0 l'audience publique de ce jour, date \u00e0 laquelle le prononc\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 fix\u00e9, le<\/p>\n

JUGEMENT qui suit :<\/p>\n

Vu l\u2019ensemble du dossier r\u00e9pressif constitu\u00e9 par le Minist\u00e8re Public sous la notice num\u00e9ro 12120\/15\/CD et notamment le proc\u00e8s-verbal n\u00b0 98\/2015 du 30 mars 2015 \u00e9tabli par la Police Grand-Ducale, Circonscription r\u00e9gionale Grevenmacher, CPI\/SP Grevenmacher.<\/p>\n

Vu l\u2019instruction diligent\u00e9e par le Juge d\u2019instruction.<\/p>\n

Vu l\u2019ordonnance de renvoi n\u00b0 1710\/16 rendue en date du 6 juillet 2016 par la chambre du conseil pr\u00e8s du Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg renvoyant les pr\u00e9venus P.1.) , P.2.), P.3.), par application de circonstances att\u00e9nuantes, devant une chambre correctionnelle de ce m\u00eame Tribunal du chef d\u2019extorsion \u00e0 l\u2019aide de menaces, subsidiairement de vol \u00e0 l\u2019aide de menaces, plus subsidiairement de recel .<\/p>\n

Vu la citation \u00e0 pr\u00e9venu du 14 f\u00e9vrier 2017 (not. 12120\/15\/CD) r\u00e9guli\u00e8rement notifi\u00e9e \u00e0 P.1.), P.2.) et \u00e0 P.3.). Les faits :<\/p>\n

Le 30 mars 2015 vers 17.20 heures, PC.1.) porte plainte au commissariat de police de Grevenmacher en expliquant qu\u2019il est a \u00e9t\u00e9 victime d\u2019un vol \u00e0 l\u2019aide de menaces. Il relate que le m\u00eame jour, vers 15.55 heures, il voulait rentrer en bus de Luxembourg- ville \u00e0 (\u2026) avec son ami A.). Il indique qu\u2019ils ont rat\u00e9 leur bus de sorte qu\u2019ils ont d\u00e9cid\u00e9 d\u2019aller se promener dans la (.. .) en attendant l\u2019arriv\u00e9e du prochain bus.<\/p>\n

PC.1.) indique que lorsqu\u2019il est arriv\u00e9 avec A.) au niveau du parking des Ponts et Chauss\u00e9es dans la (…) , ils ont crois\u00e9 six hommes dont cinq d\u2019entre eux \u00e9taient \u00e2g\u00e9s entre 15 et 17 ans et dont le sixi\u00e8me \u00e9tait plus \u00e2g\u00e9. Il ajoute qu\u2019il s\u2019agissait de deux blancs et de quatre hommes de couleur. Il pr\u00e9cise que les hommes se sont adress\u00e9s \u00e0 eux et qu\u2019un homme du groupe d\u2019origine cap-verdienne a sorti un couteau. Un autre membre du groupe aurait sorti un poing am\u00e9ricain. PC.1.) indique que l\u2019homme au couteau lui a enlev\u00e9 sa montre de la marque LOORON, son t\u00e9l\u00e9phone mobile iPhone 5S et son portefeuille contenant la somme de 20 euros. Il ajoute que l\u2019homme au coup de poing am\u00e9ricain a d\u00e9valis\u00e9 son ami A.). L\u2019homme au coup de poing am\u00e9ricain aurait mis les objets vol\u00e9s dans sa bandouli\u00e8re et leur aurait dit qu\u2019il allait les poignarder s\u2019ils allaient \u00e0 la police. PC.1.) pr\u00e9cise que A.) s\u2019est vu enlever son t\u00e9l\u00e9phone mobile iPhone 6, des \u00e9couteurs ainsi qu\u2019un c\u00e2ble de recharge. Il indique par ailleurs que les deux hommes d\u2019origine cap- verdienne qui \u00e9taient munis d\u2019un couteau et d\u2019un poing am\u00e9ricain ont commis le vol tandis que trois autres hommes du groupe faisaient le guet.<\/p>\n

A.) confirme les d\u00e9clarations de PC.1.) .<\/p>\n

Sur base d\u2019ordonnances du Juge d\u2019Instruction, la police effectue notamment des perquisitions aupr\u00e8s des quatre op\u00e9rateurs luxembourgeois afin d\u2019identifier les personnes qui ont \u00e9t\u00e9 en contact avec les deux t\u00e9l\u00e9phones vol\u00e9s \u00e0 partir du 30 mars 2015. Les recherches aupr\u00e8s des op\u00e9rateurs permettent notamment de d\u00e9couvrir que le t\u00e9l\u00e9phone mobile iPhone 5S de PC.1.) a \u00e9t\u00e9 en contact avec le d\u00e9tenteur du num\u00e9ro d\u2019appel luxembourgeois (…) qui est identifi\u00e9 en la personne de B.) .<\/p>\n

Les recherches effectu\u00e9es permettent notamment de d\u00e9couvrir que le t\u00e9l\u00e9phone mobile iPhone 5S de PC.1.) a servi \u00e0 six contacts avec un compte iTunes br\u00e9silien. Il s\u2019av\u00e8re encore que le t\u00e9l\u00e9phone mobile iPhone 6 de A.) a servi \u00e0 six contacts avec un compte iTunes chinois. Les r\u00e9sultats de ces investigations ne permettent cependant pas de faire avancer l\u2019enqu\u00eate.<\/p>\n

Les policiers proc\u00e8dent \u00e0 l\u2019audition de B.) en date du 10 septembre 2015. Ce dernier leur indique que le fils de son \u00e9pouse, P.1.) , est venu un jour chez lui en lui disant avoir achet\u00e9 un le t\u00e9l\u00e9phone mobile iPhone 5S et en lui demandant s\u2019il pouvait l\u2019aider \u00e0 le configurer. Il explique avoir ins\u00e9r\u00e9 la carte SIM de son propre t\u00e9l\u00e9phone mobile dans le t\u00e9l\u00e9phone iPhone 5S et avoir proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 s a configuration. Il ajoute avoir re\u00e7u un message texto une fois la configuration termin\u00e9e.<\/p>\n

Lors de son audition par la police en date du 8 octobre 2015, P.1.) explique qu\u2019il a beaucoup d\u2019amis portugais et cap-verdiens et qu\u2019il se trouve souvent dans le quartier de la gare, notamment \u00e0 proximit\u00e9 de la rue (…). Il indique qu\u2019il a certes des ant\u00e9c\u00e9dents policiers et judiciaires mais qu\u2019il n\u2019est pas impliqu\u00e9 dans les faits du 30 mars 2015. Il dit avoir achet\u00e9 un t\u00e9l\u00e9phone mobile<\/p>\n

iPhone 5S dans la rue (…) , \u00e0 proximit\u00e9 du bar \u00ab BAR.1.) \u00bb au prix de 50 euros et il ajoute qu\u2019il a demand\u00e9 \u00e0 son beau-p\u00e8re de le configurer. Il dit avoir entre-temps perdu le t\u00e9l\u00e9phone en question.<\/p>\n

Par la suite, les policiers pr\u00e9sentent une planche photographique \u00e0 PC.1.) et \u00e0 A.) sur laquelle figurent les photos de P.1.) et de 7 autres personnes qui se trouvent r\u00e9guli\u00e8rement en compagnie du premier, dont notamment les photos de P.2.) et de P.3.).<\/p>\n

PC.1.) d\u00e9clare que P.3.) pr\u00e9sente une certaine ressemblance avec l\u2019homme qui lui a tenu un couteau au cou. A.) quant \u00e0 lui indique que P.2.) pr\u00e9sente une certaine ressemblance avec l\u2019homme qui a menac\u00e9 PC.1.) avec un couteau.<\/p>\n

Lors de leur audition par la police, P.2.) et P.3.) contestent avoir commis les faits du 30 mars 2015.<\/p>\n

Tant devant le Juge d\u2019Instruction qu\u2019\u00e0 l\u2019audience, P.1.) , P.2.) et P.3.) maintiennent qu\u2019ils n\u2019ont rien \u00e0 voir avec les faits qui leur sont reproch\u00e9s. P.1.) maintient ses d\u00e9clarations selon lesquelles, il achet\u00e9 le t\u00e9l\u00e9phone mobile iPhone 5S, qui a pu \u00eatre identifi\u00e9 comme \u00e9tant celui qui appartient \u00e0 PC.1.), dans la rue (…), \u00e0 proximit\u00e9 du bar \u00ab BAR.1.) \u00bb au prix de 50 euros. Il indique avoir entre-temps perdu le t\u00e9l\u00e9phone en question.<\/p>\n

En droit : Le Minist\u00e8re Public reproche aux pr\u00e9venus P.1.), P.2.) et P.3.) :<\/p>\n

I. P.1.) et P.3.) le 30 mars 2015 vers 15.55 heures \u00e0 Luxembourg, (…) , sans pr\u00e9judice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes, comme auteur ayant eux -m\u00eames ex\u00e9cut\u00e9 les crimes et d\u00e9lits, sinon comme co- auteurs ayant coop\u00e9r\u00e9 directement \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution des crimes et d\u00e9lits, ou, ayant, par un fait quelconque, pr\u00eat\u00e9 pour l\u2019ex\u00e9cution une aide telle que, sans leur assistance, les crimes et d\u00e9lits n\u2019eussent pu \u00eatre commis, ou, ayant, par dons, promesses, menaces, abus d\u2019autorit\u00e9 ou de pouvoir, machinations ou artifices coupables, directement provoqu\u00e9 \u00e0 ces crimes et d\u00e9lits, ou ayant, soit par des discours tenus dans des r\u00e9unions ou dans des lieux publics, soit par des placards affich\u00e9s, soit par des \u00e9crits imprim\u00e9s ou non et vendus ou distribu\u00e9s, provoqu\u00e9 directement \u00e0 les commettre, sinon comme complices ayant donn\u00e9 des instructions pour commettre les crimes et d\u00e9lits, ou, ayant procur\u00e9 des armes, des instruments ou tout autre moyens qui a servi aux crimes et d\u00e9lits, sachant qu\u2019ils devraient y servir, ou, ayant, avec connaissance, aid\u00e9 ou assist\u00e9 l\u2019auteur ou les auteurs des crimes et d\u00e9lits dans les faits qui les ont pr\u00e9par\u00e9s ou facilit\u00e9s, ou dans ceux qui l es ont consomm\u00e9s, principalement<\/p>\n

en infraction aux articles 470 alin\u00e9a 1 er et 471 du Code p\u00e9nal,<\/p>\n

d\u2019avoir extorqu\u00e9, par violences ou menaces, soit la remise de fonds, valeurs, objets mobiliers ou clefs \u00e9lectroniques, soit la signature ou la remise d\u2019un \u00e9crit, d\u2019un acte, d\u2019une pi\u00e8ce quelconque contenant ou op\u00e9rant obligation, disposition ou d\u00e9charge,<\/p>\n

avec la circonstance que le vol a \u00e9t\u00e9 commis \u00e0 l\u2019aide de violences ou de menaces,<\/p>\n

en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir extorqu\u00e9, par menaces, des mineurs PC.1.), n\u00e9 le (…) \u00e0 (…) et A.), n\u00e9 le (…) \u00e0 (…) notamment la remise d\u2019un t\u00e9l\u00e9phone portable que marque Apple iPhone 5 de couleur grise, un t\u00e9l\u00e9phone portable de marque Apple iPhone 6S de couleur grise avec le chargeur et les \u00e9couteurs, une montre de marque LOORON ainsi qu\u2019une somme d\u2019argent de 20 euros, notamment en montrant et en tenant dans leurs mains un couteau et un poing am\u00e9ricain,<\/p>\n

subsidiairement,<\/p>\n

en infraction aux articles 461 et 468 du Code p\u00e9nal,<\/p>\n

d\u2019avoir soustrait frauduleusement au pr\u00e9judice d\u2019autrui une chose qui ne leur appartenait pas,<\/p>\n

avec la circonstance que le vol a \u00e9t\u00e9 commis \u00e0 l\u2019aide de violences ou de menaces,<\/p>\n

en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir soustrait frauduleusement au pr\u00e9judice des mineurs PC.1.), n\u00e9 le (…) \u00e0 (…) et A.), n\u00e9 le (…) \u00e0 (…) notamment la remise d\u2019un t\u00e9l\u00e9phone portable que marque Apple iPhone 5 de couleur grise, un t\u00e9l\u00e9phone portable de marque Apple iPhone 6S de couleur grise avec le chargeur et les \u00e9couteurs, une montre de marque LOORON ainsi qu\u2019une somme d\u2019argent de 20 euros,<\/p>\n

partant des objets ne leur appartenant pas,<\/p>\n

avec la circonstance que le vol a \u00e9t\u00e9 commis en mena\u00e7ant les mineurs PC.1.) et A.) pr\u00e9qualifi\u00e9s notamment avec un couteau et un poing am\u00e9ricain, partant \u00e0 l\u2019aide de menaces,<\/p>\n

encore plus subsidiairement<\/p>\n

en infraction \u00e0 l\u2019article 505 du Code p\u00e9nal,<\/p>\n

d\u2019avoir recel\u00e9, en tout ou en partie, les choses ou les biens incorporels enlev\u00e9s, d\u00e9tourn\u00e9s ou obtenus \u00e0 l\u2019aide d\u2019un crime ou d\u2019un d\u00e9lit,<\/p>\n

en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir recel\u00e9 notamment un t\u00e9l\u00e9phone portable que marque Apple iPhone 5 de couleur grise, un t\u00e9l\u00e9phone portable de marque Apple iPhone 6S de couleur grise avec le chargeur et les \u00e9couteurs, une montre de marque LOORON ainsi qu\u2019une somme d\u2019argent de 20 euros, choses obtenus \u00e0 l\u2019aide d\u2019un crime ou d\u2019un d\u00e9lit.<\/p>\n

II. P.2.)<\/p>\n

le 30 mars 2015 vers 15.55 heures \u00e0 Luxembourg, (…) , sans pr\u00e9judice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes,<\/p>\n

comme auteur ayant lui-m\u00eame ex\u00e9cut\u00e9 les crimes et d\u00e9lits,<\/p>\n

sinon comme co- auteur ayant coop\u00e9r\u00e9 directement \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution des crimes et d\u00e9lits, ou, ayant, par un fait quelconque, pr\u00eat\u00e9 pour l\u2019ex\u00e9cution une aide telle que, sans son assistance, les crimes et d\u00e9lits n\u2019eussent pu \u00eatre commis, ou, ayant, par dons, promesses, menaces, abus d\u2019autorit\u00e9 ou de pouvoir, machinations ou artifices coupables, directement provoqu\u00e9 \u00e0 ces crimes et d\u00e9lits, ou ayant, soit par des discours tenus dans des r\u00e9unions ou dans des lieux publics, soit par des placards affich\u00e9s, soit par des \u00e9crits imprim\u00e9s ou non et vendus ou distribu\u00e9s, provoqu\u00e9 directement \u00e0 les commettre,<\/p>\n

sinon comme complice ayant donn\u00e9 des instructions pour commettre les crimes et d\u00e9lits, ou, ayant procur\u00e9 des armes, des instruments ou tout autre moyen qui a servi aux crimes et d\u00e9lits, sachant qu\u2019ils devraient y servir, ou, ayant, avec connaissance, aid\u00e9 ou assist\u00e9 l\u2019auteur ou les auteurs des crimes et d\u00e9lits dans les faits qui les ont pr\u00e9par\u00e9s ou facilit\u00e9s, ou dans ceux qui le s ont consomm\u00e9s,<\/p>\n

principalement,<\/p>\n

en infraction aux articles 470 alin\u00e9a 1 er et 471 du Code p\u00e9nal,<\/p>\n

d\u2019avoir extorqu\u00e9, par violences ou menaces, soit la remise de fonds, valeurs, objets mobiliers ou clefs \u00e9lectroniques, soit la signature ou la remise d\u2019un \u00e9crit, d\u2019un acte, d\u2019une pi\u00e8ce quelconque contenant ou op\u00e9rant obligation, disposition ou d\u00e9charge,<\/p>\n

avec la circonstance que le vol a \u00e9t\u00e9 commis \u00e0 l\u2019aide de violences ou de menaces,<\/p>\n

en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir extorqu\u00e9, par menaces, des mineurs PC.1.), n\u00e9 le (…) \u00e0 (…) et A.), n\u00e9 le (…) \u00e0 (…) notamment la remise d\u2019un t\u00e9l\u00e9phone portable que marque Apple iPhone 5 de couleur grise, un t\u00e9l\u00e9phone portable de marque Apple iPhone 6S de couleur grise avec le chargeur et les \u00e9couteurs, une montre de marque LOORON ainsi qu\u2019une somme d\u2019argent de 20 euros, notamment en montrant et en tenant dans leurs mains un couteau et un poing am\u00e9ricain,<\/p>\n

subsidiairement,<\/p>\n

en infraction aux articles 461 et 468 du Code p\u00e9nal,<\/p>\n

d\u2019avoir soustrait frauduleusement au pr\u00e9judice d\u2019autrui une chose qui ne lui appartenait pas,<\/p>\n

avec la circonstance que le vol a \u00e9t\u00e9 commis \u00e0 l\u2019aide de violences ou de menaces,<\/p>\n

en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir soustrait frauduleusement au pr\u00e9judice des mineurs PC.1.), n\u00e9 le (…) \u00e0 (…) et A.), n\u00e9 le (…) \u00e0 (…) notamment la remise d\u2019un t\u00e9l\u00e9phone portable que marque Apple iPhone 5 de couleur grise, un t\u00e9l\u00e9phone portable de marque Apple iPhone 6S de couleur grise avec le chargeur et les \u00e9couteurs, une montre de marque LOORON ainsi qu\u2019une somme d\u2019argent de 20 euros,<\/p>\n

partant des objets ne lui appartenant pas,<\/p>\n

avec la circonstance que le vol a \u00e9t\u00e9 commis en mena\u00e7ant les mineurs PC.1.) et A.) pr\u00e9qualifi\u00e9s notamment avec un couteau et un poing am\u00e9ricain, partant \u00e0 l\u2019aide de menaces.<\/p>\n

Quant aux infractions d\u2019extorsion par menaces, subsidiairement de vol avec menaces :<\/p>\n

P.1.), P.2.) et P.3.) ont contest\u00e9 tout au long de la proc\u00e9dure avoir \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sents le 30 mars 2015 vers 15.55 heures, \u00e0 Luxembourg dans la (…) lorsque les objets \u00e9num\u00e9r\u00e9s dans la citation \u00e0 pr\u00e9venus ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9rob\u00e9s au pr\u00e9judice de PC.1.) et de A.) . Ils ont toujours d\u00e9clar\u00e9 ne rien avoir \u00e0 faire avec les faits leur reproch\u00e9s.<\/p>\n

Le Tribunal rel\u00e8ve qu\u2019en cas de contestation par le pr\u00e9venu, le Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale adopte le syst\u00e8me de la libre appr\u00e9ciation de la preuve par le juge qui forme son intime conviction librement sans \u00eatre tenu par telle preuve plut\u00f4t que par telle autre. Il interroge sa conscience et d\u00e9cide en fonction de son intime conviction .<\/p>\n

Le juge r\u00e9pressif appr\u00e9cie souverainement, en fait, la valeur probante des \u00e9l\u00e9ments sur lesquels il fonde son intime conviction (Cass. belge, 31 d\u00e9cembre 1985, Pas. Bel. 1986, I, 549).<\/p>\n

Cependant, si le juge p\u00e9nal peut fonder sa d\u00e9cision sur l\u2019intime conviction, il faut cependant que celle-ci r\u00e9sulte de moyens de preuve l\u00e9galement admis et administr\u00e9s en la forme. En d\u2019autres termes, sa conviction doit \u00eatre l\u2019effet d\u2019une conclusion, d\u2019un travail pr\u00e9liminaire de r\u00e9flexion et de raisonnement, ne laissant plus de doute dans l\u2019esprit d\u2019une personne raisonnable.<\/p>\n

Le Tribunal constate que PC.1.) indique que P.3.) pr\u00e9sente une certaine ressemblance avec l\u2019homme qui lui a tenu un couteau \u00e0 son cou tandis que A.) indique que P.2.) pr\u00e9sente une certaine ressemblance avec cet homme. Il s\u2019ensuit que les d\u00e9clarations des t\u00e9moins sont contradictoires et ne permettent pas de retenir, au-del\u00e0 de tout doute raisonnable que P.3.) et P.2.) ont particip\u00e9 aux faits leur reproch\u00e9s par le Parquet ou qu\u2019ils ont \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sents au moment de la commission de ces faits.<\/p>\n

Le Tribunal constate encore qu\u2019aucun t\u00e9moignage, ni aucun autre \u00e9l\u00e9ment du dossier r\u00e9pressif ne permet de retenir que P.1.) aurait \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent au moment de la commission des faits lui reproch\u00e9s par le Minist\u00e8re Public.<\/p>\n

Il s\u2019ensuit que les trois pr\u00e9venus sont \u00e0 acquitter des infractions suivantes :<\/p>\n

\u00ab I. P.1.) et P.3.), pr\u00e9qualifi\u00e9s,<\/p>\n

le 30 mars 2015 vers 15.55 heures \u00e0 Luxembourg, (…) , sans pr\u00e9judice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes,<\/p>\n

comme auteurs ayant eux -m\u00eames ex\u00e9cut\u00e9 les crimes et d\u00e9lits,<\/p>\n

sinon comme co- auteurs ayant coop\u00e9r\u00e9 directement \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution des crimes et d\u00e9lits, ou, ayant, par un fait quelconque, pr\u00eat\u00e9 pour l\u2019ex\u00e9cution une aide telle que, sans son assistance, les crimes et d\u00e9lits n\u2019eussent pu \u00eatre commis, ou, ayant, par dons, promesses, menaces, abus d\u2019autorit\u00e9 ou de pouvoir, machinations ou artifices coupables, directement provoqu\u00e9 \u00e0 ces crimes et d\u00e9lits, ou ayant, soit par des discours tenus dans des r\u00e9unions ou dans des lieux publics, soit par des placards affich\u00e9s, soit par des \u00e9crits imprim\u00e9s ou non et vendus ou distribu\u00e9s, provoqu\u00e9 directement \u00e0 les commettre,<\/p>\n

sinon comme complices ayant donn\u00e9 des instructions pour commettre les crimes et d\u00e9lits, ou, ayant procur\u00e9 des armes, des instruments ou tout autre moyen qui a servi aux crimes et d\u00e9lits, sachant qu\u2019ils devraient y servir, ou, ayant, avec connaissance, aid\u00e9 ou assist\u00e9 l\u2019auteur ou les<\/p>\n

auteurs des crimes et d\u00e9lits dans les faits qui les ont pr\u00e9par\u00e9s ou facilit\u00e9s, ou dans ceux qui le s ont consomm\u00e9s,<\/p>\n

principalement,<\/p>\n

en infraction aux articles 470 alin\u00e9a 1 et 471 du Code p\u00e9nal,<\/p>\n

d\u2019avoir extorqu\u00e9, par violences ou menaces, soit la remise de fonds, valeurs, objets mobiliers ou clefs \u00e9lectroniques, soit la signature ou la remise d\u2019un \u00e9crit, d\u2019un acte, d\u2019une pi\u00e8ce quelconque contenant ou op\u00e9rant obligation, disposition ou d\u00e9charge,<\/p>\n

avec la circonstance que le vol a \u00e9t\u00e9 commis \u00e0 l\u2019aide de violences ou de menaces,<\/p>\n

en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir extorqu\u00e9, par menaces, des mineurs PC.1.) , n\u00e9 le (…) \u00e0 (…) et A.), n\u00e9 le (…) \u00e0 (…) notamment la remise d\u2019un t\u00e9l\u00e9phone portable que marque Apple iPhone 5 de couleur grise, un t\u00e9l\u00e9phone portable de marque Apple iPhone 6S de couleur grise avec le chargeur et les \u00e9couteurs, une montre de marque LOORON ainsi qu\u2019une somme d\u2019argent de 20 euros, notamment en montrant et en tenant dans leurs mains un couteau et un poing am\u00e9ricain,<\/p>\n

subsidiairement,<\/p>\n

en infraction aux articles 461 et 468 du Code p\u00e9nal,<\/p>\n

d\u2019avoir soustrait frauduleusement au pr\u00e9judice d\u2019autrui une chose qui ne leur appartenait pas,<\/p>\n

avec la circonstance que le vol a \u00e9t\u00e9 commis \u00e0 l\u2019aide de violences ou de menaces,<\/p>\n

en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir soustrait frauduleusement au pr\u00e9judice des mineurs PC.1.) , n\u00e9 le (…) \u00e0 (…) et A.), n\u00e9 le (…) \u00e0 (…) notamment la remise d\u2019un t\u00e9l\u00e9phone portable que marque Apple iPhone 5 de couleur grise, un t\u00e9l\u00e9phone portable de marque Apple iPhone 6S de couleur grise avec le chargeur et les \u00e9couteurs, une montre de marque LOORON ainsi qu\u2019une somme d\u2019argent de 20 euros,<\/p>\n

partant des objets ne leur appartenant pas,<\/p>\n

avec la circonstance que le vol a \u00e9t\u00e9 commis en mena\u00e7ant les mineurs PC.1.) et A.) pr\u00e9qualifi\u00e9s notamment avec un couteau et un poing am\u00e9ricain, partant \u00e0 l\u2019aide de menaces ;<\/p>\n

II. P.2.), pr\u00e9qualifi\u00e9,<\/p>\n

le 30 mars 2015 vers 15.55 heures \u00e0 Luxembourg, (…) , sans pr\u00e9judice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes,<\/p>\n

comme auteur ayant lui-m\u00eame ex\u00e9cut\u00e9 les crimes et d\u00e9lits,<\/p>\n

sinon comme co- auteur ayant coop\u00e9r\u00e9 directement \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution des crimes et d\u00e9lits, ou, ayant, par un fait quelconque, pr\u00eat\u00e9 pour l\u2019ex\u00e9cution une aide telle que, sans son assistance, les crimes et d\u00e9lits n\u2019eussent pu \u00eatre commis, ou, ayant, par dons, promesses, menaces, abus d\u2019autorit\u00e9 ou de pouvoir, machinations ou artifices coupables, directement provoqu\u00e9 \u00e0 ces crimes et d\u00e9lits, ou ayant, soit par des discours tenus dans des r\u00e9unions ou dans des lieux publics, soit par des<\/p>\n

placards affich\u00e9s, soit par des \u00e9crits imprim\u00e9s ou non et vendus ou distribu\u00e9s, provoqu\u00e9 directement \u00e0 les commettre,<\/p>\n

sinon comme complice ayant donn\u00e9 des instructions pour commettre les crimes et d\u00e9lits, ou, ayant procur\u00e9 des armes, des instruments ou tout autre moyen qui a servi aux crimes et d\u00e9lits, sachant qu\u2019ils devraient y servir, ou, ayant, avec connaissance, aid\u00e9 ou assist\u00e9 l\u2019auteur ou les auteurs des crimes et d\u00e9lits dans les faits qui les ont pr\u00e9par\u00e9s ou facilit\u00e9s, ou dans ceux qui les ont consomm\u00e9s,<\/p>\n

principalement,<\/p>\n

en infraction aux articles 470 alin\u00e9a 1 et 471 du Code p\u00e9nal,<\/p>\n

d\u2019avoir extorqu\u00e9, par violences ou menaces, soit la remise de fonds, valeurs, objets mobiliers ou clefs \u00e9lectroniques, soit la signature ou la remise d\u2019un \u00e9crit, d\u2019un acte, d\u2019une pi\u00e8ce quelconque contenant ou op\u00e9rant obligation, disposition ou d\u00e9charge,<\/p>\n

avec la circonstance que le vol a \u00e9t\u00e9 commis \u00e0 l\u2019aide de violences ou de menaces,<\/p>\n

en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir extorqu\u00e9, par menaces, des mineurs PC.1.) , n\u00e9 le (…) \u00e0 (…) et A.), n\u00e9 le (…) \u00e0 (…) notamment la remise d\u2019un t\u00e9l\u00e9phone portable que marque Apple iPhone 5 de couleur grise, un t\u00e9l\u00e9phone portable de marque Apple iPhone 6S de couleur grise avec le chargeur et les \u00e9couteurs, une montre de marque LOORON ainsi qu\u2019une somme d\u2019argent de 20 euros, notamment en montrant et en tenant dans leurs mains un couteau et un poing am\u00e9ricain,<\/p>\n

subsidiairement,<\/p>\n

en infraction aux articles 461 et 468 du Code p\u00e9nal,<\/p>\n

d\u2019avoir soustrait frauduleusement au pr\u00e9judice d\u2019autrui une chose qui ne lui appartenait pas,<\/p>\n

avec la circonstance que le vol a \u00e9t\u00e9 commis \u00e0 l\u2019aide de violences ou de menaces,<\/p>\n

en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir soustrait frauduleusement au pr\u00e9judice des mineurs PC.1.) , n\u00e9 le (…) \u00e0 (…) et A.), n\u00e9 le (…) \u00e0 (…) notamment la remise d\u2019un t\u00e9l\u00e9phone portable que marque Apple iPhone 5 de couleur grise, un t\u00e9l\u00e9phone portable de marque Apple iPhone 6S de couleur grise avec le chargeur et les \u00e9couteurs, une montre de marque LOORON ainsi qu\u2019une somme d\u2019argent de 20 euros,<\/p>\n

partant des objets ne lui appartenant pas,<\/p>\n

avec la circonstance que le vol a \u00e9t\u00e9 commis en mena\u00e7ant les mineurs PC.1.) et A.) pr\u00e9qualifi\u00e9s notamment avec un couteau et un poing am\u00e9ricain, partant \u00e0 l\u2019aide de menaces.\u00bb<\/p>\n

Quant au recel : Pour \u00eatre donn\u00e9e, l\u2019infraction de recel pr\u00e9vue \u00e0 l\u2019article 505 du Code p\u00e9nal n\u00e9cessite les \u00e9l\u00e9ments constitutifs suivants : — la possession ou la d\u00e9tention,<\/p>\n

— un objet obtenu \u00e0 l'aide d'un crime ou d\u00e9lit commis par un tiers, — la mauvaise foi du d\u00e9tenteur de la chose recel\u00e9e.<\/p>\n

\u2022 la possession ou la d\u00e9tention :<\/p>\n

Le recel implique la r\u00e9ception, l'acquisition, l'entr\u00e9e en possession ou la d\u00e9tention de l'objet. Il ne faut pas donner un sens trop juridique ou technique \u00e0 ce terme de d\u00e9tention, le simple transport de l'objet est un acte assimilable \u00e0 la d\u00e9tention frauduleuse. L\u2019acte mat\u00e9riel de recel peut \u00eatre constitu\u00e9 par un louage ou une acceptation \u00e0 titre de gage ou de garantie, par un d\u00e9p\u00f4t ou une consigne ou un \u00e9change.<\/p>\n

Il faut entendre par possession, une ma\u00eetrise ne serait -elle que passag\u00e8re, d\u2019une mani\u00e8re directe ou indirecte sur l\u2019objet d\u2019origine d\u00e9lictueuse. La dur\u00e9e de cette prise de possession ou de d\u00e9tention n\u2019a aucune importance : le seul fait d\u2019avoir d\u00e9tenu ou pris possession de la chose pour quelques instants seulement suffit. C\u2019est donc bien l\u2019entr\u00e9e en possession ou la d\u00e9tention de l\u2019objet obtenu \u00e0 l\u2019aide d\u2019un crime ou d\u2019un d\u00e9lit qui constitue l\u2019\u00e9l\u00e9ment mat\u00e9riel de l\u2019infraction. (Droit p\u00e9nal et proc\u00e9dure p\u00e9nale, \u00e9ditions Kluwer, Tome III, n\u00b07, p 83, J.- P. Spreutels, L\u2019\u00e9l\u00e9ment moral du recel, note sous Cass. 2 mai 1977, J.T.1978, p.29)<\/p>\n

La prise de possession d\u2019un objet peut consister en un usage ou un co- usage. (Droit p\u00e9nal et proc\u00e9dure p\u00e9nale, op.cit.n\u00b011, p.84)<\/p>\n

Si le receleur a obtenu la chose recel\u00e9e \u00e0 titre gratuit (NYPELS et SERVAIS, Le code p\u00e9nal belge interpr\u00e9t\u00e9, art. 505, n\u00b0 6) ou \u00e0 titre on\u00e9reux, m\u00eame au juste prix, l'absence de tout esprit de lucre illicite n'influe pas sur l'infraction. La dur\u00e9e de la d\u00e9tention n'a aucune importance, ni le mobile du pr\u00e9venu.<\/p>\n

En l\u2019occurrence, il est \u00e9tabli sur base des \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif que le pr\u00e9venu P.1.) a eu la possession et la d\u00e9tention du t\u00e9l\u00e9phone mobile iPhone 5S appartenant \u00e0 PC.1.) apr\u00e8s qu\u2019il lui avait \u00e9t\u00e9 d\u00e9rob\u00e9.<\/p>\n

Il n\u2019est par contre pas \u00e9tabli sur base des \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif que P.1.) aurait d\u00e9tenu les autres objets d\u00e9rob\u00e9s au pr\u00e9judice de PC.1.) et de A.) .<\/p>\n

Il n\u2019est pas plus \u00e9tabli sur base des \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif que les pr\u00e9venus P.3.) et P.2.) auraient d\u00e9tenu l\u2019un des objets d\u00e9rob\u00e9s au pr\u00e9judice de PC.1.) et de A.).<\/p>\n

Le premier \u00e9l\u00e9ment constitutif de l\u2019infraction de recel est partant \u00e9tabli dans le chef du seul pr\u00e9venu P.1.) en ce qui concerne le t\u00e9l\u00e9phone mobile iPhone 5S appartenant \u00e0 PC.1.) .<\/p>\n

\u2022 un objet obtenu \u00e0 l'aide d'un crime ou d\u00e9lit commis par un tiers :<\/p>\n

En l\u2019esp\u00e8ce, le pr\u00e9venu P.1.) d\u00e9tenait le t\u00e9l\u00e9phone mobile iPhone 5S appartenant \u00e0 PC.1.) apr\u00e8s que ce dernier l\u2019ait remis \u00e0 un individu sous l\u2019effet de menaces prof\u00e9r\u00e9es par ce dernier, partant suite \u00e0 l\u2019infraction d\u2019extorsion perp\u00e9tr\u00e9e par l\u2019individu en question.<\/p>\n

Cette condition est d\u00e8s lors \u00e9galement donn\u00e9e.<\/p>\n

\u2022 la mauvaise foi du d\u00e9tenteur de la chose recel\u00e9e :<\/p>\n

L\u2019infraction de recel requiert simplement la connaissance de l\u2019origine d\u00e9lictueuse de l\u2019objet recel\u00e9. Cette connaissance peut s'induire de l'ensemble des constatations de fait et il est inutile de rechercher si le receleur a eu la connaissance pr\u00e9cise de la nature de l'infraction, des circonstances de temps, de lieu et d'ex\u00e9cution du vol commis (CSJ, 15 mars 1988, n\u00b0 82\/88 V, LJUS n\u00b0 98810372).<\/p>\n

Le dol \u00e9ventuel, c\u2019est-\u00e0-dire le fait d\u2019avoir de s\u00e9rieux \u00e9l\u00e9ments pour douter de la provenance licite, est suffisant pour caract\u00e9riser le comportement dolosif.<\/p>\n

La connaissance de la provenance d\u00e9lictueuse de la chose pourra \u00eatre d\u00e9duite de la vilet\u00e9 du prix d\u2019achat, de la personnalit\u00e9 des vendeurs, du caract\u00e8re secret de l\u2019op\u00e9ration, du lieu de livraison, de l\u2019anonymat des fournisseurs, de l\u2019absence de facture, de la quantit\u00e9 anormale des marchandises ou d\u2019autres circonstances de fait qui ont entour\u00e9 la transaction (SCHUIND, Trait\u00e9 pratique de Droit Criminel, I, 4\u00e8me \u00e9dition, p.462 et 463).<\/p>\n

Le juge peut d\u00e9duire la connaissance de l\u2019origine illicite de la chose recel\u00e9e de toutes les circonstances de fait qui doivent n\u00e9cessairement \u00e9veiller la m\u00e9fiance de celui qui en prend possession (BEERNAERT, Les infractions contre les biens, p.494).<\/p>\n

Il ressort des d\u00e9clarations de P.1.) qu\u2019il a achet\u00e9 le t\u00e9l\u00e9phone mobile iPhone 5S de PC.1.) dans la rue (…), \u00e0 proximit\u00e9 du bar \u00ab BAR.1.) \u00bb au prix de 50 euros.<\/p>\n

Le Tribunal constate que P.1.) a achet\u00e9 un t\u00e9l\u00e9phone portable dans la rue et que l\u2019appareil \u00e9tait d\u00e9pourvu de tout accessoire. A cela s\u2019ajoute que le t\u00e9l\u00e9phone en question \u00e9tait \u00e2g\u00e9 d\u2019environ un an au moment o\u00f9 P.1.) l\u2019a achet\u00e9 et qu\u2019il a pay\u00e9 le prix de 50 euros alors que la valeur marchande \u00e0 neuf s\u2019\u00e9levait en son temps \u00e0 environ 400 euros.<\/p>\n

Compte tenu des circonstances dans lesquelles P.1.) a acquis le t\u00e9l\u00e9phone et de la vilet\u00e9 du prix d\u2019achat, P.1.) ne pouvait ignorer la provenance d\u00e9lictueuse du t\u00e9l\u00e9phone au moment o\u00f9 il l\u2019a acquis.<\/p>\n

Le dernier \u00e9l\u00e9ment constitutif de l\u2019infraction de recel est partant \u00e9galement donn\u00e9 dans le chef de P.1.).<\/p>\n

Le pr\u00e9venu P.1.) est partant \u00e0 retenir dans les liens de la pr\u00e9vention de recel.<\/p>\n

Les pr\u00e9venus P.3.) et P.2.) sont \u00e0 acquitter des infractions suivantes :<\/p>\n

le 30 mars 2015 vers 15.55 heures \u00e0 Luxembourg, (…) , sans pr\u00e9judice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes,<\/p>\n

comme auteur ayant eux -m\u00eames ex\u00e9cut\u00e9 les crimes et d\u00e9lits,<\/p>\n

sinon comme co- auteur ayant coop\u00e9r\u00e9 directement \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution des crimes et d\u00e9lits, ou, ayant, par un fait quelconque, pr\u00eat\u00e9 pour l\u2019ex\u00e9cution une aide telle que, sans son assistance, les crimes et d\u00e9lits n\u2019eussent pu \u00eatre commis, ou, ayant, par dons, promesses, menaces, abus d\u2019autorit\u00e9 ou de pouvoir, machinations ou artifices coupables, directement provoqu\u00e9 \u00e0 ces crimes et d\u00e9lits, ou ayant, soit par des discours tenus dans des r\u00e9unions ou dans des lieux publics, soit par des placards affich\u00e9s, soit par des \u00e9crits imprim\u00e9s ou non et vendus ou distribu\u00e9s, provoqu\u00e9 directement \u00e0 les commettre,<\/p>\n

sinon comme complice ayant donn\u00e9 des instructions pour commettre les crimes et d\u00e9lits, ou, ayant procur\u00e9 des armes, des instruments ou tout autre moyen qui a servi aux crimes et d\u00e9lits, sachant qu\u2019ils devraient y servir, ou, ayant, avec connaissance, aid\u00e9 ou assist\u00e9 l\u2019auteur ou les auteurs des crimes et d\u00e9lits dans les faits qui les ont pr\u00e9par\u00e9s ou facilit\u00e9s, ou dans ceux qui les ont consomm\u00e9s,<\/p>\n

encore plus subsidiairement<\/p>\n

en infraction \u00e0 l\u2019article 505 du Code p\u00e9nal,<\/p>\n

d\u2019avoir recel\u00e9, en tout ou en partie, les choses ou les biens incorporels enlev\u00e9s, d\u00e9tourn\u00e9s ou obtenus \u00e0 l\u2019aide d\u2019un crime ou d\u2019un d\u00e9lit,<\/p>\n

en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir recel\u00e9 notamment un t\u00e9l\u00e9phone portable que marque Apple iPhone 5 de couleur grise, un t\u00e9l\u00e9phone portable de marque Apple iPhone 6S de couleur grise avec le chargeur et les \u00e9couteurs, une montre de marque LOORON ainsi qu\u2019une somme d\u2019argent de 20 euros, choses obtenus \u00e0 l\u2019aide d\u2019un crime ou d\u2019un d\u00e9lit. \u00bb<\/p>\n

P.1.) est convaincu par les \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif ensemble les d\u00e9bats men\u00e9s \u00e0 l\u2019audience :<\/p>\n

\u00ab comme auteur ayant lui-m\u00eame ex\u00e9cut\u00e9 l\u2019infraction,<\/p>\n

le 30 mars 2015 vers 15.55 heures \u00e0 Luxembourg, (…) ,<\/p>\n

en infraction \u00e0 l\u2019article 505 du Code p\u00e9nal,<\/p>\n

d\u2019avoir recel\u00e9 une chose obtenue \u00e0 l\u2019aide d\u2019un crime ou d\u2019un d\u00e9lit,<\/p>\n

en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir recel\u00e9 un t\u00e9l\u00e9phone portable de marque Apple iPhone 5 S de couleur grise obtenu \u00e0 l\u2019aide d\u2019un crime ou d\u2019un d\u00e9lit. \u00bb<\/p>\n

La peine L\u2019article 505 du Code p\u00e9nal sanctionne l\u2019infraction de recel d\u2019une peine d\u2019emprisonnement de quinze jours \u00e0 cinq ans et d\u2019une peine d\u2019amende de 251 euros \u00e0 5.000 euros. Au vu de la gravit\u00e9 de l\u2019infraction retenue \u00e0 charge du pr\u00e9venu, le Tribunal d\u00e9cide de condamner P.1.) \u00e0 une peine d\u2019emprisonnement de 6 mois et \u00e0 une amende de 500 euros. Compte tenu des ant\u00e9c\u00e9dents judiciaires de P.1.), un am\u00e9nagement de la peine \u00e0 prononcer est exclu.<\/p>\n

AU CIVIL A l\u2019audience du 26 juin 2017 PC.1.) , demandeur au civil, se constitua oralement partie civile \u00e0 l\u2019encontre des pr\u00e9venus P.1.), P.2.) et P.3.). Il y a lieu de donner acte au demandeur au civil de sa constitution de partie civile.<\/p>\n

La demande civile est recevable pour avoir \u00e9t\u00e9 faite dans les forme et d\u00e9lai de la loi.<\/p>\n

Le demandeur au civil r\u00e9clame la r\u00e9paration du pr\u00e9judice mat\u00e9riel qui lui a \u00e9t\u00e9 caus\u00e9 par la disparition de sa montre de la marque LOORON, de son t\u00e9l\u00e9phone mobile iPhone 5S et de son portefeuille contenant la somme de 20 euros ainsi que les frais de consultation d\u2019un psychologue qui le suit en raison du traumatisme qu\u2019il a subi suite aux faits du 30 mars 2015.<\/p>\n

Eu \u00e9gard \u00e0 la d\u00e9cision d\u2019acquittement \u00e0 intervenir au p\u00e9nal \u00e0 l\u2019encontre de P.2.) et P.3.), le Tribunal est incomp\u00e9tent pour conna\u00eetre de la demande pour autant qu\u2019elle est dirig\u00e9e contre P.2.) et P.3.). Concernant la demande dirig\u00e9e P.1.), il convient de rappeler que la victime d\u2019un dommage ne peut exiger son d\u00e9dommagement devant les juridictions r\u00e9pressives que dans la mesure o\u00f9 son pr\u00e9judice personnel est une suite directe du fait ayant donn\u00e9 lieu \u00e0 la poursuite p\u00e9nale (CSJ, 7 mai 2008, n\u00b0 231\/08 X).<\/p>\n

L\u2019action civile n\u2019existe que pour autant que le pr\u00e9judice dont on demande r\u00e9paration provienne d\u2019une infraction; il ne suffit pas que le fait dont on se plaint ait port\u00e9 pr\u00e9judice et soit connexe \u00e0 un d\u00e9lit (CSJ, 21 octobre 2003, n\u00b0 281\/03 V).<\/p>\n

En l\u2019esp\u00e8ce, il n\u2019y a pas de lien causal entre l\u2019infraction de recel et le pr\u00e9judice mat\u00e9riel subi par la partie civile du fait de la disparition de sa montre de la marque LOORON, de son t\u00e9l\u00e9phone mobile iPhone 5S et de son portefeuille contenant la somme de 20 euros ainsi que des frais de consultation d\u2019un psychologue. En effet, seule l\u2019extorsion a caus\u00e9 le pr\u00e9judice subi par la partie civile, infraction du chef de laquelle les trois pr\u00e9venus ont \u00e9t\u00e9 acquitt\u00e9s.<\/p>\n

Le Tribunal est par cons\u00e9quent incomp\u00e9tent pour conna\u00eetre de la demande civile.<\/p>\n

P A R C E S M O T I F S :<\/p>\n

le Tribunal d'arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, neuvi\u00e8me chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, statuant contradictoirement, les pr\u00e9venus P.1.), P.2.) et P.3.) entendus en leurs explications et moyens de d\u00e9fense tant au p\u00e9nal qu\u2019au civil, le demandeur au civil entendu en ses conclusions et le repr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public en ses r\u00e9quisitions,<\/p>\n

Au P\u00e9nal a c q u i t t e P.2.) et P.3.) du chef des infractions non \u00e9tablies \u00e0 leur charge et les renvoie des fins de leur poursuite sans peine ni d\u00e9pens, l a i s s e les frais de leur poursuite p\u00e9nale \u00e0 charge de l\u2019Etat, a c q u i t t e P.1.) du chef des infractions non \u00e9tablies \u00e0 sa charge, c o n d a m n e P.1.) du chef de l\u2019infraction retenue \u00e0 sa charge \u00e0 une peine d\u2019emprisonnement de SIX (6) mois et \u00e0 une amende de CINQ CENTS (500) euros ainsi qu\u2019aux frais de sa mise en jugement, ces frais liquid\u00e9s \u00e0 255,51 euros, f i x e la dur\u00e9e de la contrainte par corps en cas de non-paiement de l'amende \u00e0 DIX (1 0) jours.<\/p>\n

Au Civil<\/p>\n

d o n n e a c t e \u00e0 PC.1.) de sa constitution de partie civile,<\/p>\n

se d \u00e9 c l a r e incomp\u00e9tent pour en conna\u00eetre,<\/p>\n

l a i s s e les frais de cette demande civile \u00e0 charge de PC.1.).<\/p>\n

Le tout en application des articles 14, 15, 16, 28, 29, 30, 66 et 505 du Code p\u00e9nal; 2, 3, 3-6, 155, 183, 183- 1, 184, 189, 190, 190- 1, 191, 194, 195 et 196 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale qui furent d\u00e9sign\u00e9s \u00e0 l'audience par Madame le premier vice- pr\u00e9sident.<\/p>\n

Ainsi fait et jug\u00e9 par Elisabeth CAPESIUS, premier vice-pr\u00e9sident, B\u00e9atrice HORPER, premier juge, et Bob PIRON, premier juge, prononc\u00e9 en audience publique au Tribunal d'arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, Cit\u00e9 Judiciaire, Plateau du Saint Esprit, par Madame le premier vice- pr\u00e9sident, en pr\u00e9sence de Carmen FERIGO, attach\u00e9e de justice et de Ma\u00eft\u00e9 LOOS, greffi\u00e8re, qui, \u00e0 l'exception de la repr\u00e9sentante du Minist\u00e8re Public, ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent jugement.<\/p>\n<\/div>\n

\n

Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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