{"id":818106,"date":"2026-05-02T19:50:17","date_gmt":"2026-05-02T17:50:17","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/cour-superieure-de-justice-6-avril-2017-n-0406-39706\/"},"modified":"2026-05-02T19:50:21","modified_gmt":"2026-05-02T17:50:21","slug":"cour-superieure-de-justice-6-avril-2017-n-0406-39706","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/cour-superieure-de-justice-6-avril-2017-n-0406-39706\/","title":{"rendered":"Cour sup\u00e9rieure de justice, 6 avril 2017, n\u00b0 0406-39706"},"content":{"rendered":"
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Arr\u00eat N\u00b0 50\/1 7 — VIII — Travail<\/p>\n

Exempt \u2013 appel en mati\u00e8re de droit du travail<\/p>\n

Audience publique du six avril deux mille dix-sept<\/p>\n

Num\u00e9ro 39706 du r\u00f4le. Composition: M. \u00c9tienne SCHMIT, pr\u00e9sident de chambre; M. Serge THILL, premier conseiller; Mme Agn\u00e8s ZAGO, premier conseiller; M. Alain BERNARD, greffier.<\/p>\n

Entre:<\/p>\n

la soci\u00e9t\u00e9 anonyme SOC1.) S.A., \u00e9tablie et ayant son si\u00e8ge social \u00e0 L- (\u2026), repr\u00e9sent\u00e9e par son conseil d\u2019administration, appelante aux termes d\u2019un acte de l\u2019huissier de justice Yves TAPELLA d\u2019Esch — sur-Alzette du 27 f\u00e9vrier 2013,<\/p>\n

comparaissant par Ma\u00eetre James JUNKER, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg,<\/p>\n

et: M. A.), demeurant \u00e0 F-(\u2026), intim\u00e9 aux fins du pr\u00e9dit acte TAPELLA, comparaissant par Ma\u00eetre Romain ADAM, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg.<\/p>\n

———————————————————<\/p>\n

2 LA COUR D\u2019APPEL:<\/p>\n

Les avocats ont marqu\u00e9 leur accord \u00e0 ce que M. le premier conseiller Serge THILL, charg\u00e9 de faire rapport, tienne seul l\u2019audience pour entendre les plaidoiries.<\/p>\n

Le magistrat rapporteur a indiqu\u00e9 la composition de la Cour et a fait son rapport oral. Il a rendu compte de l\u2019audience \u00e0 la Cour dans son d\u00e9lib\u00e9r\u00e9.<\/p>\n

Par jugement rendu en date du 18 janvier 2013 par le tribunal du travail d\u2019Esch\/Alzette, la S.A. SOC1.) , a \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9e \u00e0 payer un montant de 19.998,21.- \u20ac avec les int\u00e9r\u00eats au taux l\u00e9gal \u00e0 partir du 9 juillet 2012 \u00e0 A.) . Cette somme a \u00e9t\u00e9 allou\u00e9e \u00e0 titre d\u2019indemnit\u00e9 compensatoire de l\u2019obligation d\u2019observation, pendant une dur\u00e9e d\u2019un an, d\u2019une clause de non- concurrence par A.). Ce dernier a, de son c\u00f4t\u00e9, \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9 \u00e0 payer, du chef d\u2019un ex\u00e9cutoire des d\u00e9pens, un montant de 540,60.- \u20ac avec les int\u00e9r\u00eats au taux l\u00e9gal \u00e0 partir du 7 d\u00e9cembre 2012 \u00e0 SOC1.) . Le tribunal a encore ordonn\u00e9 la compensation entre les cr\u00e9ances respectives et condamn\u00e9 SOC1.) au paiement d\u2019une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure de 400.- \u20ac.<\/p>\n

Par arr\u00eat rendu en date du 13 novembre 2014, la d\u00e9cision de premi\u00e8re instance a \u00e9t\u00e9 confirm\u00e9e. SOC1.) a \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9e au paiement d\u2019une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure de 800.- \u20ac pour l\u2019instance d\u2019appel. Dans sa d\u00e9cision la Cour a retenu que dans la mesure o\u00f9 elle s\u2019\u00e9tendait au territoire du Grand- Duch\u00e9 de Luxembourg, \u00e0 l\u2019Alsace, la Lorraine, le Rh\u00f4ne -Alpes, l\u2019Ile de France et la Normandie, la clause de non- concurrence que A.) s\u2019\u00e9tait engag\u00e9 \u00e0 respecter, couvrait une zone g\u00e9ographique trop \u00e9tendue. Elle l\u2019a en cons\u00e9quence limit\u00e9e au Grand- Duch\u00e9 de Luxembourg, \u00e0 l\u2019Alsace et \u00e0 la Lorraine et retenu que telle que r\u00e9duite, elle n\u2019avait pas \u00e9t\u00e9 viol\u00e9e par le salari\u00e9.<\/p>\n

Cet arr\u00eat a \u00e9t\u00e9 cass\u00e9 le 17 d\u00e9cembre 2015 au motif que la Cour avait omis de r\u00e9pondre aux conclusions tendant \u00e0 la r\u00e9duction de l\u2019indemnit\u00e9 compensatoire pour cause de disproportion entre celle-ci et les obligations auxquelles \u00e9tait soumis le salari\u00e9 du fait de la r\u00e9duction de la clause de non- concurrence.<\/p>\n

A.) s\u2019oppose \u00e0 toute r\u00e9duction de l\u2019indemnit\u00e9 compensatoire.<\/p>\n

Il fait valoir en premier lieu qu\u2019il s\u2019agirait d\u2019une demande nouvelle en instance d\u2019appel, qui serait irrecevable en tant que telle.<\/p>\n

Cette argumentation n\u2019est pas fond\u00e9e.<\/p>\n

En s\u2019opposant aux revendications du salari\u00e9 au motif qu\u2019en raison de la r\u00e9duction du champ d\u2019application territorial de la clause de non- concurrence la contrepartie financi\u00e8re dont elle \u00e9tait tenue \u00e9tait excessive, SOC1.) n\u2019a pas formul\u00e9 une demande nouvelle, mais s\u2019est limit\u00e9e \u00e0 pr\u00e9senter un moyen de d\u00e9fense. Or, le droit de contester le bien- fond\u00e9 d\u2019une pr\u00e9tention, le cas \u00e9ch\u00e9ant au moyen d\u2019arguments nouveaux, peut \u00eatre exerc\u00e9 sans limites \u00e0 n\u2019importe quel stade de la proc\u00e9dure.<\/p>\n

3 Dans un second ordre d\u2019id\u00e9es l\u2019intim\u00e9 estime \u00ab que contrairement aux all\u00e9gations adverses, l\u2019indemnit\u00e9 compensatoire, telle que stipul\u00e9e au pr\u00e9dit article XI, ne saurait en aucun cas faire l\u2019objet d\u2019une r\u00e9duction quelconque du fait d\u2019une pr\u00e9tendue disproportion avec la clause de non- concurrence, telle que r\u00e9duite par la Cour d\u2019appel dans son arr\u00eat du 13 novembre 2014 \u00bb. (conclusions du 3 mai 2016 p. 3)<\/p>\n

L\u2019article II du contrat de travail ayant exist\u00e9 entre parties d\u00e9finissait les fonctions de A.) comme suit :<\/p>\n

\u00ab Dans le cadre de ses fonctions, Monsieur A.) sera notamment amen\u00e9 \u00e0 :<\/p>\n

— assurer la prospection et le suivi de la client\u00e8le intervenant dans le secteur de l\u2019industrie automobile qu\u2019il s\u2019agisse de constructeur et \/ ou d\u2019\u00e9quipementiers automobiles ;<\/p>\n

— \u00e9tudier et r\u00e9pondre aux appels d\u2019offres ;<\/p>\n

— d\u00e9velopper la promotion des offres de transports propos\u00e9es par SOC1.) ;<\/p>\n

— assurer le d\u00e9veloppement le maintien et le d\u00e9veloppement du chiffres d\u2019affaires de l\u2019activit\u00e9 \u00ab Automotiv \u00bb.<\/p>\n

La clause de non- concurrence, quant \u00e0 elle, \u00e9tait libell\u00e9e comme suit :<\/p>\n

\u00ab Compte tenu de la nature et de l\u2019importance de ses fonctions, des informations auxquelles il aura acc\u00e8s, Monsieur A.) s\u2019interdit en cas de cessation du pr\u00e9sent contrat, quelle qu\u2019en soit la cause :<\/p>\n

— d\u2019entrer au service d\u2019une entreprise pouvant concurrencer la Soci\u00e9t\u00e9 et \/ ou le Groupe SOC1.) ;<\/p>\n

— de s\u2019int\u00e9resser directement ou indirectement et sous quelque forme que ce soit \u00e0 une entreprise de cet ordre (Soci\u00e9t\u00e9 ayant pour activit\u00e9 le transport routier de marchandises, l\u2019entreposage et la logistique, l\u2019affr\u00e8tement, commissionnaire de transports).<\/p>\n

Cette interdiction de concurrence est limit\u00e9e \u00e0 une p\u00e9riode de douze mois commen\u00e7ant le jour de la cessation effective du contrat et couvre le Grand Duch\u00e9 du Luxembourg, l\u2019Alsace, la Lorraine, le Rh\u00f4ne- Alpes, l\u2019Ile de France, la Haute et Basse Normandie.<\/p>\n

En contrepartie, il sera vers\u00e9 \u00e0 Monsieur A.) durant toute la dur\u00e9e de l\u2019interdiction, une indemnit\u00e9 mensuelle \u00e9gale \u00e0 25 % de son dernier salaire de base mensuel, sous r\u00e9serve du respect int\u00e9gral de l\u2019obligation ainsi souscrite.<\/p>\n

Toute violation \u00e0 la pr\u00e9sente clause expose Monsieur A.) au paiement de dommages int\u00e9r\u00eats dont le montant est \u00e9gal, par jour de violation de la clause, au double de son salaire journalier au moment de la rupture.<\/p>\n

4 La Soci\u00e9t\u00e9 pourra lib\u00e9rer Monsieur A.) de l\u2019interdiction de concurrence \u00e0 tout moment au cours du contrat ou dans le mois suivant la cessation effective des relations contractuelles \u00bb.<\/p>\n

Au point I.2 des faits \u00e0 la page 3 des conclusions notifi\u00e9es le 13 juin 2016, SOC1.) rel\u00e8ve que certains des actes de candidature \u00e0 des emplois, qui ont \u00e9t\u00e9 pos\u00e9s par A.), auraient \u00e9t\u00e9 faits en violation de la clause de non- concurrence.<\/p>\n

La Cour n\u2019entend pas se livrer \u00e0 une analyse de cette affirmation et ce pour une double raison.<\/p>\n

Tout d\u2019abord l\u2019appelante n\u2019a tir\u00e9 aucune conclusion juridique de ce passage de son expos\u00e9 des faits.<\/p>\n

Ensuite, elle reconna\u00eet elle- m\u00eame \u00ab que c\u2019est \u00e0 juste titre que la Cour a retenu dans le pr\u00e9dit arr\u00eat [celui du 13 novembre 2014] que la suj\u00e9tion manifestement excessive impos\u00e9e \u00e0 A.) est \u00e0 redresser en limitant l\u2019interdiction impos\u00e9e \u00e0 A.) au Grand- Duch\u00e9 de Luxembourg et pour ce qui est du territoire fran\u00e7ais \u00e0 l\u2019Alsace et \u00e0 la Lorraine \u00bb.<\/p>\n

Or, dans son arr\u00eat du 13 novembre 2014 la Cour avait, apr\u00e8s avoir proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 la r\u00e9duction de l\u2019\u00e9tendue g\u00e9ographique de la clause de non- concurrence, retenu \u00ab qu\u2019il r\u00e9sulte des actes de candidature r\u00e9dig\u00e9s par A.) , dont s\u2019empare la soci\u00e9t\u00e9 SOC1.) S.A. qui les verse, que A.) ne s\u2019est ni engag\u00e9 aupr\u00e8s d\u2019une entreprise concurrente situ\u00e9e au Grand- Duch\u00e9 de Luxembourg, en Alsace ou en Lorraine, ni n\u2019a pr\u00e9sent\u00e9 une candidature aupr\u00e8s d\u2019une telle entreprise \u00bb, et ce constat factuel n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 examin\u00e9, voire sanctionn\u00e9 par l\u2019arr\u00eat de la Cour de cassation du 17 d\u00e9cembre 2015.<\/p>\n

Pour justifier la demande en r\u00e9duction de l\u2019indemnit\u00e9 compensatoire, SOC1.) soutient qu\u2019en raison de la diminution du champ d\u2019application territorial de la clause de non- concurrence, l\u2019indemnit\u00e9 convenue entre parties serait partiellement d\u00e9pourvue de cause.<\/p>\n

A.) est d\u2019avis qu\u2019en mati\u00e8re de contrats synallagmatiques une absence partielle de cause devrait rester sans cons\u00e9quences.<\/p>\n

Abstraction faite de la question de savoir si une r\u00e9duction de l\u2019indemnit\u00e9 compensatoire est possible d\u2019un point de vue juridique, il ne saurait \u00eatre fait droit aux conclusions de l\u2019appelante qu\u2019\u00e0 la condition que le montant \u00e0 payer soit objectivement surfait.<\/p>\n

En l\u2019occurrence la clause de non- concurrence \u00e0 respecter par A.) \u00e9tait \u00e9galement appel\u00e9e \u00e0 jouer dans des domaines autres que celui dans lequel des attributions lui avaient \u00e9t\u00e9 confi\u00e9es par le contrat de travail conclu entre parties, \u00e0 savoir le secteur de l\u2019industrie automobile, ce que l\u2019appelante ne conteste d\u2019ailleurs pas. M\u00eame telle que r\u00e9duite par l\u2019arr\u00eat du 13 novembre 2014, l\u2019obligation de l\u2019intim\u00e9 avait un objet si vaste qu\u2019elle rendait tr\u00e8s difficile toute recherche d\u2019un nouvel emploi.<\/p>\n

5 Dans les conditions donn\u00e9es le montant red\u00fb par SOC1.) , qui ne s\u2019\u00e9l\u00e8ve qu\u2019\u00e0 1.666,52.- \u20ac par mois, n\u2019a rien d\u2019excessif et par voie de cons\u00e9quence la r\u00e9duction que l\u2019appelante sollicite ne se justifie pas.<\/p>\n

La Cour n\u2019\u00e9tant pas saisie d\u2019un appel en rapport avec la demande reconventionnelle et la compensation entre les cr\u00e9ances respectives, elle n\u2019a pas \u00e0 se prononcer \u00e0 ce sujet.<\/p>\n

SOC1.) n\u2019ayant pas justifi\u00e9 en quoi il serait in\u00e9quitable de laisser \u00e0 sa charge l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des sommes non comprises dans les d\u00e9pens qu\u2019elle a d\u00fb exposer, c\u2019est \u00e0 juste titre que les premiers juges l\u2019ont d\u00e9bout\u00e9e de sa demande sur base de l\u2019article 240 du nouveau code de proc\u00e9dure civile et le m\u00eame sort est \u00e0 r\u00e9server \u00e0 celle qu\u2019elle a formul\u00e9e pour l\u2019instance d\u2019appel.<\/p>\n

A.) ayant \u00e9t\u00e9 contraint d\u2019agir en justice pour avoir satisfaction, il peut pr\u00e9tendre \u00e0 une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure pour chaque instance. Le montant de 400.- \u20ac allou\u00e9 par le jugement du 18 janvier 2013 \u00e9tait appropri\u00e9 et la Cour fixe \u00e0 la somme r\u00e9clam\u00e9e de 2.500.- \u20ac l\u2019indemnit\u00e9 pour la proc\u00e9dure d\u2019appel.<\/p>\n

Au vu de la solution retenue quant au fond du litige, l\u2019appelante doit supporter les d\u00e9pens des deux instances. Aucun avocat n\u2019ayant \u00e9t\u00e9 constitu\u00e9 devant le tribunal du travail, il n\u2019y a pas lieu d\u2019ordonner la distraction des frais de premi\u00e8re instance.<\/p>\n

PAR CES MOTIFS:<\/p>\n

la Cour d\u2019appel, huiti\u00e8me chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re de droit du travail, statuant contradictoirement, sur le rapport de M. Serge THILL, premier conseiller,<\/p>\n

dit que les conclusions tendant \u00e0 la r\u00e9duction de l\u2019indemnit\u00e9 compensatoire ne sont pas constitutives d\u2019une demande nouvelle,<\/p>\n

dit l\u2019appel non fond\u00e9,<\/p>\n

condamne la S.A. SOC1.) \u00e0 payer \u00e0 A.) une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure de 2.500.- \u20ac pour l\u2019instance d\u2019appel,<\/p>\n

d\u00e9boute la S.A. SOC1.) de sa requ\u00eate en obtention d\u2019une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure pour l\u2019instance d\u2019appel,<\/p>\n

condamne la S.A. SOC1.) aux d\u00e9pens de l\u2019instance d\u2019appel avec distraction au profit de Ma\u00eetre Romain ADAM, avocat constitu\u00e9.<\/p>\n

La lecture de cet arr\u00eat a \u00e9t\u00e9 faite \u00e0 l\u2019audience publique indiqu\u00e9e ci -dessus par M. \u00c9tienne SCHMIT, pr\u00e9sident de chambre, en pr\u00e9sence de M. Alain BERNARD, greffier.<\/p>\n<\/div>\n

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Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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