{"id":828398,"date":"2026-05-04T00:23:45","date_gmt":"2026-05-03T22:23:45","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-14-juillet-2016-6\/"},"modified":"2026-05-04T00:23:49","modified_gmt":"2026-05-03T22:23:49","slug":"tribunal-darrondissement-14-juillet-2016-6","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-14-juillet-2016-6\/","title":{"rendered":"Tribunal d’arrondissement, 14 juillet 2016"},"content":{"rendered":"
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\n

1 Jugt. 2297\/2016 not.12106\/1 3\/CD<\/p>\n

ex.p. confisc.<\/p>\n

JUGEMENT SUR ACCORD<\/p>\n

AUDIENCE PUBLIQUE DU 1 4 JUILLET 2016 Le Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, chambre correctionnelle, a rendu le jugement qui suit : Dans la cause du Minist\u00e8re Public contre P.1.) n\u00e9 le (…) \u00e0 (\u2026), demeurant \u00e0 L- (…),<\/p>\n

pr\u00e9venu<\/p>\n

________________________________________<\/p>\n

FAITS : Par citation du 28 juin 2016 le Procureur d\u2019Etat pr\u00e8s le Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg a requis le pr\u00e9venu de compara\u00eetre \u00e0 l\u2019audience publique du 5 juillet 2016 devant le Tribunal correctionnel de ce si\u00e8ge pour y entendre statuer sur : l\u2019accord par application de la loi du 24 f\u00e9vrier 2015 relative au jugement sur accord.<\/p>\n

A cette audience, Ma\u00eetre Philippe PENNING , avocat \u00e0 la Cour, demeur ant \u00e0 Luxembourg, repr\u00e9senta le pr\u00e9venu P.1.) .<\/p>\n

L\u2019affaire fut remise contradictoirement \u00e0 l\u2019audience du 6 juillet 2016, afin de permettre \u00e0 la personne poursuivie et au Procureur d\u2019Etat de redresser l\u2019erreur contenue dans l\u2019accord.<\/p>\n

2 A cette audience Ma\u00eetre Philippe PENNING ainsi que l e repr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public, Patrick KONSBR\u00dcCK , premier substitut du Procureur d\u2019Etat, furent entendus en leurs conclusions.<\/p>\n

Le Tribunal prit l\u2019affaire en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et rendit \u00e0 l\u2019audience publique de ce jour, date \u00e0 laquelle le prononc\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 fix\u00e9, le<\/p>\n

JUGEMENT QUI SUIT :<\/p>\n

Vu la citation \u00e0 pr\u00e9venu du 28 juin 2016 .<\/p>\n

A l\u2019audience publique du 5 juillet 2016, Ma\u00eetre Philippe PENNING, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, qui repr\u00e9sente P.1.) en application des articles 185 et 572 du Code d\u2019instruction criminelle, a d\u00e9clar \u00e9 que son mandant comparait volontairement alors que le d\u00e9lai de citation de l\u2019article 570 du Code d\u2019instruction criminelle n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 respect\u00e9.<\/p>\n

L\u2019affaire fut remise au 6 juillet 2016 afin de permettre \u00e0 P.1.) et au Procureur d\u2019Etat de rectifier l\u2019erreur quant \u00e0 la contrainte par corps contenue dans l\u2019accord .<\/p>\n

L\u2019accord dont le tribunal se trouve saisi est con\u00e7u comme suit :<\/p>\n

\u00ab Grand- Duch\u00e9 de Luxembourg PARQUET DU TRIBUNAL D\u2019ARRONDISSEMENT DE LUXEMBOURG ———————<\/p>\n

not. 12106\/13\/CD<\/p>\n

Accord par application des articles 563 \u00e0 578 du code d\u2019instruction criminelle<\/p>\n

Entre :<\/p>\n

1. Monsieur le Procureur d\u2019Etat pr\u00e8s le Tribunal d\u2019Arrondissement de Luxembourg et<\/p>\n

2. Monsieur P.1.), n\u00e9 le (…) \u00e0 (\u2026), demeurant \u00e0 L- (…),<\/p>\n

3 assist\u00e9 de Ma\u00eetre Philippe PENNING, avocat \u00e0 la Cour au barreau de Luxembourg<\/p>\n

\u00e9lisant domicile pour les besoins de la pr\u00e9sente proc\u00e9dure en l\u2019\u00e9tude de Ma\u00eetre Philippe PENNING.<\/p>\n

I. R\u00e9sum\u00e9 de la proc\u00e9dure Vu les actes accomplis au cours de l\u2019enqu\u00eate pr\u00e9liminaire :<\/p>\n

Cote Acte B1 D\u00e9nonciation dat\u00e9e du 24.9.2012 du Bureau d\u2019Imposition Luxembourg 5 de l\u2019Administration des contributions directes, re\u00e7ue par le Parquet le 2 mai 2013 B2 Transmis du Parquet du 19 mai 2014 \u00e0 la Police grand-ducale B3 Transmis du Parquet du 23 septembre 2015 \u00e0 la Police grand-ducale B4 Rapport SPJ\/BABF\/2015\/36685\/5\/WEPA du 16.11.2015 de la Police grand- ducale B5 Courrier du Parquet du 18 novembre 2015 \u00e0 l\u2019Administration des contributions directes B6 Rapport SPJ\/BABF\/2015\/36685\/7\/WEPA du 15.12.2015 de la Police grand- ducale<\/p>\n

II. Les faits faisant l\u2019objet de l\u2019accord Le Parquet f\u00fbt saisi le 2 mai 2013 par courrier dat\u00e9 du 24 septembre 2012 de l\u2019Administration des contributions directes, Bureau d\u2019imposition de Luxembourg 5, d\u2019une transmission des poursuites en application des paragraphes 425 et 426 de la loi g\u00e9n\u00e9rale des imp\u00f4ts. Suite \u00e0 une v\u00e9rification approfondie par le Service de r\u00e9vision de cette administration, cette derni\u00e8re est venue \u00e0 la conclusion que P.1.), bijoutier, n\u2019a pas indiqu\u00e9 la totalit\u00e9 des recettes g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par son commerce dans ses d\u00e9clarations fiscales pour les ann\u00e9es 2004 \u00e0 2007. P.1.) s\u2019est bas\u00e9 pour ses d\u00e9clarations fiscales sur une comptabilit\u00e9 incompl\u00e8te et inexacte suivant les conclusions du Service de r\u00e9vision, amenant celui-ci a rejeter la comptabilit\u00e9 et \u00e0 proc\u00e9der \u00e0 une taxation d\u2019office. Pour les ann\u00e9es 2004 \u00e0 2007, l\u2019Administration des contributions directes a par cons\u00e9quent major\u00e9 le b\u00e9n\u00e9fice commercial de P.1.) d\u2019un montant total de 2.062.156,58 euros. Le montant total des imp\u00f4ts \u00e9lud\u00e9s, imp\u00f4t sur le revenu et imp\u00f4t commercial cumul\u00e9s, s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 871.611,- euros. Ces montants ont \u00e9t\u00e9 \u00e9tablis par des bulletins d\u2019imp\u00f4t d\u00e9finitifs, conform\u00e9ment \u00e0 la proc\u00e9dure d\u2019imposition pr\u00e9vue par la loi g\u00e9n\u00e9rale des imp\u00f4ts, bulletins qui ont \u00e9t\u00e9 accept\u00e9s par le contribuable et contre lesquels aucun recours n\u2019a \u00e9t\u00e9 form\u00e9. Suivant transmis du Parquet du 19 mai 2014, le Service de Police Judiciaire f\u00fbt charg\u00e9 d\u2019une enqu\u00eate pr\u00e9liminaire visant P.1.) du chef d\u2018escroquerie fiscale,<\/p>\n

4 fraude fiscale, tentative d\u2019escroquerie fiscale, tentative de fraude fiscale, faux et usage de faux et faux dans les bilans et comptes de profits et pertes, en relation avec les faits d\u00e9nonc\u00e9s par l\u2019Administration des contributions directes.<\/p>\n

III. Les faits reconnus par P.1.) Les faits reconnus par P.1.), comme auteur, sont les suivants : entre le 9 janvier 2006 et le 5 d\u00e9cembre 2008, notamment le 9 janvier 2006, le 28 d\u00e9cembre 2006, le 18 janvier 2008 et le 5 d\u00e9cembre 2008, dates de remise des diff\u00e9rentes d\u00e9clarations fiscales pour les ann\u00e9es 2004 et 2007, dans l\u2019arrondissement judiciaire de Luxembourg, et notamment \u00e0 (…) , sinon dans les bureaux de l\u2019Administration des Contributions Directes, sis \u00e0 Luxembourg, 111, rue de Hollerich, en infraction \u00e0 l\u2019article 396 de la Loi g\u00e9n\u00e9rale des imp\u00f4ts,<\/p>\n

d\u2019avoir sciemment et syst\u00e9matiquement omis de d\u00e9clarer \u00e0 l\u2019Administration des Contributions Directes et d\u2019avoir tent\u00e9 de soustraire \u00e0 l\u2019imposition, pour les ann\u00e9es fiscales 2004 et 2007 des revenus et b\u00e9n\u00e9fices imposables d\u2019un montant total de 2.062.156,58 euros, soit :<\/p>\n

pour l\u2019ann\u00e9e 2004 417.690,78 euros pour l\u2019ann\u00e9e 2005 577.330,20 euros pour l\u2019ann\u00e9e 2006 461.375,59 euros pour l\u2019ann\u00e9e 2007 605.760,01 euros et d\u2019avoir ainsi tent\u00e9 de frauder un montant total de 871.611 euros en imp\u00f4ts sur le revenu et en imp\u00f4t commercial, \u00e0 savoir :<\/p>\n

pour l\u2019ann\u00e9e 2004 177.463 euros pour l\u2019ann\u00e9e 2005 245.175 euros pour l\u2019ann\u00e9e 2006 194.069 euros pour l\u2019ann\u00e9e 2007 254.904 euros partant, d\u2019avoir intentionnellement tent\u00e9 de provoquer la r\u00e9duction de recettes fiscales \u00e0 son profit, sur la base de d\u00e9clarations de recettes et d\u00e9penses intentionnellement inexactes et fausses, en ce qui concerne les revenus imposables des ann\u00e9es 2004 \u00e0 2007,<\/p>\n

La peine<\/p>\n

A) La peine l\u00e9gale Les infractions \u00e0 charge de P.1.) constituent une infraction collective qui proc\u00e8de d\u2019une intention d\u00e9lictueuse unique, mais dont chacune est punissable en soi, de sorte qu\u2019il y a lieu \u00e0 application de l\u2019article 65 du Code p\u00e9nal.<\/p>\n

5 En vertu du \u00a7 396 al. 1 et \u00a7 397 L.G.I., la peine encourue du chef de tentative de fraude fiscale est une amende pouvant atteindre le quadruple des imp\u00f4ts \u00e9lud\u00e9s, soit 3.486.444 euros, le montant de l\u2019imp\u00f4t \u00e9lud\u00e9 \u00e9tant de 871.611 euros.<\/p>\n

B) Personnalisation de la peine<\/p>\n

Eu \u00e9gard au fait que P.1.) a fait l\u2019aveu des faits lui reproch\u00e9s, a collabor\u00e9 avec les autorit\u00e9s fiscales et judiciaires, eu \u00e9gard \u00e0 l\u2019absence d\u2019ant\u00e9c\u00e9dents judiciaires et du fait que les imp\u00f4ts \u00e9lud\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 pay\u00e9s, il y a d\u00e8s lors lieu de condamner P.1.) \u00e0 une amende de 87.150 euros. La dur\u00e9e de la contrainte par corps en cas de non- paiement de l'amende est \u00e0 fixer \u00e0 mille sept cent quarante- trois (1743) jours,<\/p>\n

IV. Les frais Il y a lieu de condamner P.1.) aux frais de sa poursuite p\u00e9nale. Par application des articles 20, 31, 65, 66 du Code p\u00e9nal, des articles 396, 397 et 426 LGI, et des articles 563 \u00e0 578 du Code d\u2019instruction criminelle. Luxembourg, le 18 mars 2016<\/p>\n

Le Procureur d\u2019Etat Jean-Paul FRISING Me Philippe PENNING P.1.) \u00bb La mat\u00e9rialit\u00e9 des faits reconnus par P.1.) r\u00e9sulte \u00e0 suffisance de l\u2019accord pr\u00e9cit\u00e9 et est confirm\u00e9e par la d\u00e9nonciation dat\u00e9e du 24 septembre 2012 du Bureau d\u2019Imposition Luxembourg 5 de l\u2019Administration des contributions directes, le rapport SPJ\/BABF\/2015\/36685\/5\/WEPA du 16 novembre 2015 de la police grand- ducale ainsi que le rapport SPJ\/BABF\/2015\/36685\/7\/WEPA du 15 d\u00e9cembre 2015 de la police grand- ducale. Au vu de ce qui pr\u00e9c\u00e8de il y a lieu de retenir P.1.) dans les liens de la pr\u00e9vention suivante : \u00ab comme auteur ayant lui-m\u00eame commis les infractions, entre le 9 janvier 2006 et le 5 d\u00e9cembre 2008, notamment le 9 janvier 2006, le 28 d\u00e9cembre 2006, le 18 janvier 2008 et le 5 d\u00e9cembre 2008, dates de remise des diff\u00e9rentes d\u00e9clarations fiscales pour les ann\u00e9es 2004 et 2007, dans l\u2019arrondissement judiciaire de Luxembourg, et notamment \u00e0 (…) , sinon dans les bureaux de l\u2019Administration des Contributions Directes, sis \u00e0 Luxembourg, 111, rue de Hollerich, en infraction \u00e0 l\u2019article 396 de la Loi g\u00e9n\u00e9rale des imp\u00f4ts, d\u2019avoir sciemment et syst\u00e9matiquement omis de d\u00e9clarer \u00e0 l\u2019Administration des Contributions Directes et d\u2019avoir tent\u00e9 de soustraire \u00e0 l\u2019imposition,<\/p>\n

6 pour les ann\u00e9es fiscales 2004 et 2007 des revenus et b\u00e9n\u00e9fices imposables d\u2019un montant total de 2.062.156,58 euros, soit :<\/p>\n

pour l\u2019ann\u00e9e 2004 417.690,78 euros pour l\u2019ann\u00e9e 2005 577.330,20 euros pour l\u2019ann\u00e9e 2006 461.375,59 euros pour l\u2019ann\u00e9e 2007 605.760,01 euros et d\u2019avoir ainsi tent\u00e9 de frauder un montant total de 871.611 euros en imp\u00f4ts sur le revenu et en imp\u00f4t commercial, \u00e0 savoir :<\/p>\n

pour l\u2019ann\u00e9e 2004 177.463 euros pour l\u2019ann\u00e9e 2005 245.175 euros pour l\u2019ann\u00e9e 2006 194.069 euros pour l\u2019ann\u00e9e 2007 254.904 euros partant, d\u2019avoir intentionnellement tent\u00e9 de provoquer la r\u00e9duction de recettes fiscales \u00e0 son profit, sur la base de d\u00e9clarations de recettes et d\u00e9penses intentionnellement inexactes et fausses, en ce qui concerne les revenus imposables des ann\u00e9es 2004 \u00e0 2007. \u00bb<\/p>\n

Les peines retenues dans l\u2019accord sont l\u00e9gales et ad\u00e9quates, il y a d\u00e8s lors lieu de condamner P.1.) conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019accord.<\/p>\n

PAR CES MOTIFS<\/p>\n

le tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, dix -huiti\u00e8me chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, statuant contradictoirement, le mandataire de P.1.) et le repr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public entendus en leurs conclusions,<\/p>\n

d o n n e a c t e \u00e0 P.1.) de sa comparution volontaire ;<\/p>\n

c o n d a m n e P.1.) du chef des infractions retenues \u00e0 sa charge \u00e0 amende de quatre-vingt-sept mille cent cinquante (87.150) euros, ainsi qu'aux frais de sa mise en jugement, ces frais liquid\u00e9s \u00e0 8,67 euros.<\/p>\n

Par application des articles 14, 16, 27, 28, 29, 30 et 66 du Code p\u00e9nal ; 396, 397 et 426 de la loi g\u00e9n\u00e9rale des imp\u00f4ts et des articles 179, 184, 185, 189, 190, 194, 195, 196, 571, 572, 573 et 575 du Code d'instruction criminelle qui fur ent d\u00e9sign\u00e9s \u00e0 l'audience par le vice-pr\u00e9sident.<\/p>\n

Ainsi fait et jug\u00e9 par Henri BECKER, vice- pr\u00e9sident, Christian SCHEER, premier juge et Jean- Luc PUTZ, premier juge, et prononc\u00e9 en audience publique au Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg par Henri BECKER, vice- pr\u00e9sident, assist\u00e9 de Mike SCHMIT, greffier, en pr\u00e9sence de Guy BREISTROFF , premier substitut du Procureur d\u2019Etat, qui, \u00e0 l\u2019exception du repr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public, ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent jugement.<\/p>\n<\/div>\n

\n

Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

1 Jugt. 2297\/2016 not.12106\/1 3\/CD ex.p. confisc. 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