{"id":835982,"date":"2026-05-05T00:15:36","date_gmt":"2026-05-04T22:15:36","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-22-juin-2016-3\/"},"modified":"2026-05-05T00:15:45","modified_gmt":"2026-05-04T22:15:45","slug":"tribunal-darrondissement-22-juin-2016-3","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/ru\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-22-juin-2016-3\/","title":{"rendered":"Tribunal d’arrondissement, 22 juin 2016"},"content":{"rendered":"
\n
\n

1<\/p>\n

Jugt n\u00b0 1 951\/2016 not. 21446\/06\/CD<\/p>\n

acquit. 1 \u00e9tr.<\/p>\n

AUDIENCE PUBLIQUE DU 22 JUIN 2016<\/p>\n

Le Tribunal d'arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, neuvi\u00e8me chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, a rendu le jugement qui suit<\/p>\n

dans la cause du Minist\u00e8re Public contre<\/p>\n

X.) n\u00e9 le (\u2026) \u00e0 (\u2026) demeurant \u00e0 L- (\u2026), (\u2026)<\/p>\n

— pr\u00e9venu —<\/p>\n

en pr\u00e9sence de<\/p>\n

1. A.) n\u00e9e le (\u2026), demeurant \u00e0 L- (\u2026), (\u2026),<\/p>\n

2. B.) n\u00e9 le (\u2026) \u00e0 (\u2026) (Portugal) demeurant \u00e0 L- (\u2026), (\u2026),<\/p>\n

3. C.), n\u00e9e le (\u2026), demeurant \u00e0 L- (\u2026), (\u2026)<\/p>\n

4. D.), n\u00e9 le (\u2026), demeurant \u00e0 L- (\u2026), (\u2026),<\/p>\n

comparant par Ma\u00eetre Pascal PEUVREL, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg,<\/p>\n

partie civiles constitu\u00e9es contre le pr\u00e9venu X.) .<\/p>\n

FAITS:<\/p>\n

Par citation du 17 mars 2016, Monsieur le Procureur d'Etat pr\u00e8s le Tribunal d'arrondissement de Luxembourg a requis le pr\u00e9venu pr\u00e9qualifi\u00e9 \u00e0 compara\u00eetre aux audiences publiques du 25, 26, 27 et 28 avril 2016 devant le Tribunal correctionnel de ce si\u00e8ge pour y entendre statuer sur les pr\u00e9ventions suivantes :<\/p>\n

homicide involontaire ; non-assistance \u00e0 personne en danger (410-1 du Code p\u00e9nal).<\/p>\n

A l'audience publique du 25 avril 2016, Madame le premier vice- pr\u00e9sident constata l'identit\u00e9 du pr\u00e9venu X.) et lui donna connaissance de l'acte qui a saisi la Chambre correctionnelle.<\/p>\n

Le t\u00e9moin T1.) fut entendu en ses d\u00e9clarations orales, apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu par la loi.<\/p>\n

Ma\u00eetre Pascal PEUVREL, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, se constitua partie civile au nom et pour le compte de B.), A.), C.) et D.) contre le pr\u00e9venu X.), d\u00e9fendeur au civil, pr\u00e9-qualifi\u00e9 et donna lecture des conclusions, qu\u2019il d\u00e9posa sur le bureau du Tribunal et qui furent sign\u00e9es par le premier vice- pr\u00e9sident et le greffier.<\/p>\n

Les t\u00e9moins T2.) et T3.) furent entendus en leurs d\u00e9clarations orales, apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu par la loi.<\/p>\n

Ensuite, le Tribunal ordonna la suspension des d\u00e9bats et la continuation de l'affaire \u00e0 l'audience publique du 26 avril 2016.<\/p>\n

A l\u2019audience publique du 26 avril 2016, l e t\u00e9moin T4.) fut entendu en ses d\u00e9clarations orales, apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu par la loi.<\/p>\n

L\u2019expert Edouard LOUIS fut entendu en ses d\u00e9clarations orales, apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu par la loi.<\/p>\n

Le Tribunal ordonna la suspension des d\u00e9bats et la continuation de l'affaire \u00e0 l'audience publique du 27 avril 2016.<\/p>\n

A l\u2019audience publique du 27 avril 2016, l\u2019expert Marc-Andr\u00e9 BIGARD fut entendu en ses d\u00e9clarations orales, apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu par la loi.<\/p>\n

Les t\u00e9moins T5.) , T6.) et T7.) furent entendus en leurs d\u00e9clarations orales, apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu par la loi.<\/p>\n

Le Tribunal ordonna la suspension des d\u00e9bats et la continuation de l'affaire \u00e0 l'audience publique du 28 avril 2016.<\/p>\n

A l\u2019audience publique du 28 avril 2016, le pr\u00e9venu X.) fut entendu en ses explications et moyens de d\u00e9fense.<\/p>\n

Ensuite, le Tribunal ordonna la suspension des d\u00e9bats et la continuation de l'affaire \u00e0 l'audience publique du 12 mai 2016.<\/p>\n

R\u00e9unis \u00e0 l\u2019audience publique du 12 mai 2016, l\u2019expert Marc-Andr\u00e9 BIGARD et le contre- expert Edouard LOUIS furent \u00e0 nouveau entendus en leurs d\u00e9clarations orales.<\/p>\n

Ensuite, le Tribunal ordonna la suspension des d\u00e9bats et la continuation de l'affaire \u00e0 l'audience publique du 13 mai 2016.<\/p>\n

A l\u2019audience publique du 13 mai 2016, Ma\u00eetre Anne FERRY et Ma\u00eetre Franz SCHILTZ, avocats \u00e0 la Cour, les deux demeurant \u00e0 Luxembourg, expos\u00e8rent plus amplement les moyens de d\u00e9fense du pr\u00e9venu.<\/p>\n

Ma\u00eetre Pascal PEUVREL, avocat \u00e0 la Cour, assist\u00e9 de Ma\u00eetre Natacha STELLA, a vocat \u00e0 la Cour, les deux demeurant \u00e0 Luxembourg, expos\u00e8rent les moyens des partie civiles.<\/p>\n

La repr\u00e9sentante du Minist\u00e8re Public, Madame Dominique PETERS, substitut principal du Procureur d\u2019Etat, r\u00e9suma l\u2019affaire et fut entendue en son r\u00e9quisitoire.<\/p>\n

Le Tribunal prit l\u2019affaire en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et rendit \u00e0 l'audience publique de ce jour, date \u00e0 laquelle le prononc\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 fix\u00e9, le<\/p>\n

le jugement qui suit:<\/p>\n

Vu la plainte avec constitution de partie civile d\u00e9pos\u00e9e en date du 2 octobre 2006 au greffe du cabinet d\u2019instruction pr\u00e8s le tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg par Ma\u00eetre Pascal PEUVREL, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, au nom et pour le compte des \u00e9poux B.) et A.) et de leurs enfants C.) et D.), respectivement parents, fr\u00e8re et soeur de feue V.) \u00e0 l\u2019encontre du docteur X.) , m\u00e9decin gastroent\u00e9rologue, et de l\u2019H\u00d4P1.) (ci-apr\u00e8s H\u00d4P1.)).<\/p>\n

Suite \u00e0 un r\u00e9quisitoire du 14 d\u00e9cembre 2006, une information est ouverte \u00e0 l\u2019encontre du docteur X.) et des dirigeants de l\u2019H\u00d4P1.) du chef d\u2019homicide involontaire (articles 418 et 419 du Code p\u00e9nal) et de non- assistance \u00e0 personne en danger (articles 410- 1 et 410-2 du Code p\u00e9nal).<\/p>\n

Vu l\u2019ensemble du dossier p\u00e9nal et notamment les rapports FAC 2007\/ 1751.5 du 3 avril 2007, SPJ\/11\/JDA\/1751.9 du 27 juillet 2007, SPJ\/11\/JDA\/1751.10 du 27 juillet 2007, SPJ\/11\/JDA\/1751.16 du 8 juillet 2007 et SPJ\/11\/JDA\/1751.18 du 6 avril 2009, du Service de police judiciaire, section Criminalit\u00e9 g\u00e9n\u00e9rale \u2013 Groupe homicides.<\/p>\n

Vu l\u2019ordonnance num\u00e9ro 3083\/13 du 18 d\u00e9cembre 2013 de la chambre du conseil du tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, renvoyant le pr\u00e9venu \u00e0 compara\u00eetre devant la chambre correctionnelle dudit tribunal pour homicide involontaire et non-assistance \u00e0 personne en danger.<\/p>\n

Vu le rapport d\u2019expertise \u00e9tabli par le professeur Marc -Andr\u00e9 BIGARD (service d\u2019h\u00e9pato- gastro-ent\u00e9rologie du CHU Nancy) en date du 22 ao\u00fbt 2007 et entr\u00e9 au cabinet du juge d\u2019instruction en date du 8 octobre 2007.<\/p>\n

Vu le rapport de contre- expertise \u00e9tabli par le Professeur Edouard LOUIS (service d\u2019h\u00e9pato- gastroent\u00e9rologie et d\u2019oncologie digestive du CHU Li\u00e8ge) en date du 9 septembre 2009 et entr\u00e9 au cabinet du juge d\u2019instruction en date du 17 septembre 2009.<\/p>\n

Vu le rapport compl\u00e9mentaire \u00e9tabli par le Professeur Edouard LOUIS en date du 26 juillet 2010 et d\u00e9pos\u00e9 au cabinet d\u2019instruction le 4 ao\u00fbt 2010.<\/p>\n

Vu la citation \u00e0 pr\u00e9venu (Not. 861\/09\/CD) du 17 mars 2016 .<\/p>\n

AU PENAL :<\/p>\n

Le Parquet reproche au pr\u00e9venu d\u2019avoir entre le 24 janvier 2004 \u00e0 21:30 et le 25 janvier 2004 \u00e0 06:00 heures \u00e0 L- (\u2026), (\u2026) (H\u00d4P1.)), en tant que m\u00e9decin sp\u00e9cialiste en gastro- ent\u00e9rologie aupr\u00e8s de l\u2019H\u00d4P1.), sis \u00e0 L-(\u2026), (\u2026), caus\u00e9, par d\u00e9faut de pr\u00e9voyance et de pr\u00e9caution, mais sans intention d\u2019attenter \u00e0 la personne d\u2019autrui, la mort de V.) , n\u00e9e le (\u2026) \u00e0 (\u2026), notamment en raison d\u2019une prise en charge incorrecte et non- adapt\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9tat de sant\u00e9 de la patiente, caract\u00e9ris\u00e9e notamment par : — les sympt\u00f4mes graves pr\u00e9sent\u00e9s par la patiente, sympt\u00f4mes qui constituent des signes d\u2019affection organique s\u00e9v\u00e8re et orientaient vers une strangulation de l\u2019intestin gr\u00eale et qui imposaient une intervention chirurgicale imm\u00e9diate et surtout le transfert imm\u00e9diat de la patiente en soins intensifs et la r\u00e9alisation imm\u00e9diate d\u2019un scanner :<\/p>\n

\u2022 les sympt\u00f4mes d\u00e9crits par la patiente d\u00e8s son arriv\u00e9e aux urgences de l\u2019H\u00d4P1.), pr\u00e9qualifi\u00e9, dont notamment l\u2019apparition d\u2019une douleur subite, tr\u00e8s intense, ombilicale et sus- ombilicale \u00e0 type initialement de crampe, puis rapidement d\u2019une douleur continue, accompagn\u00e9e de vomissements et d\u2019un \u00e9pisode diarrh\u00e9ique sans pr\u00e9sence de sang vers 15 heures de l\u2019apr\u00e8s-midi du 24 janvier 2004, alors que la patiente n\u2019avait pas d\u2019ant\u00e9c\u00e9dent particulier, \u2022 l\u2019intensit\u00e9 des douleurs confirm\u00e9e par la patiente pendant sa prise en charge \u00e0 l\u2019h\u00f4pital [patiente douloureuse trois croix (+++) \u2013 la patiente indiquant une douleur entre 8 et 9 sur une \u00e9chelle de 10], \u2022 un bilan biologique anormal de la patiente, caract\u00e9ris\u00e9 essentiellement par une hyperleucocytose \u00e0 polynucl\u00e9aires neutrophiles, une h\u00e9moconcentration dont t\u00e9moigne l\u2019h\u00e9moglobin\u00e9mie \u00e9lev\u00e9e, ainsi qu\u2019une LDH \u00e9lev\u00e9e (notamment une hyperleucocytose \u00e0 30400 globules blancs, dont 92,4 % de polynucl\u00e9aires neutrophiles, avec une h\u00e9moglobin\u00e9mie \u00e9lev\u00e9e \u00e0 16,8g et un h\u00e9matocrite \u00e9lev\u00e9 \u00e0 49,6 %), \u2022 un abdomen sans pr\u00e9paration extr\u00eamement pathologique, dont les pathologies sont plus particuli\u00e8rement d\u00e9crites dans le rapport d\u2019expertise du Docteur M.A. BIGARD du 22 ao\u00fbt 2007 1 ,<\/p>\n

— une d\u00e9marche diagnostique inadapt\u00e9e, en n\u2019ordonnant pas la r\u00e9alisation imm\u00e9diate d\u2019un scanner, en pr\u00e9sence des sympt\u00f4mes inqui\u00e9tants pr\u00e9sent\u00e9s par la patiente,<\/p>\n

— un diagnostic totalement erron\u00e9 au regard du tableau clinique si brutal, si violent et des donn\u00e9es biologiques et radiologiques si inqui\u00e9tantes de la patiente, diagnostic qui a \u00e9t\u00e9 rendu possible, sinon a \u00e9t\u00e9 accentu\u00e9 par l\u2019absence de r\u00e9alisation imm\u00e9diate d\u2019un scanner,<\/p>\n

— un traitement totalement inadapt\u00e9 de la patiente, consistant \u00e0 la faire passer la nuit dans une chambre non surveill\u00e9e , alors que ses sympt\u00f4mes imposaient notamment :<\/p>\n

\u2022 la r\u00e9alisation imm\u00e9diate d\u2019un scanner,<\/p>\n

1 d\u2019apr\u00e8s l\u2019expert BIGARD : \u00ab II [l\u2019abdomen] montre d'une part une importante distension colique. Le c\u00f4lon est en position tout \u00e0 fait anormale, situ\u00e9 sous la coupole diaphragmatique droite. Le c\u00f4lon mesure 7cm de diam\u00e8tre et 2 anses coliques superpos\u00e9es apparaissent nettement sur le clich\u00e9. En dehors de cette dilatation colique localis\u00e9e sous la coupole diaphragmatique droite, on ne voit aucune trace d'air dans le c\u00f4lon, c'est \u00e0 dire pas d'air dans le rectum, notamment en station verticale, pas d'air dans le c\u00f4 lon gauche, pas d'air dans l'angle gauche et il n'existe non plus pas d'air dans la r\u00e9gion caecale. En conclusion, on a uniquement de l'air dans un c\u00f4lon tr\u00e8s distendu en position tr\u00e8s anormale, ce qui \u00e9voque en premier lieu un volvulus colique localis\u00e9. L'abdomen sans pr\u00e9paration montre \u00e9galement un estomac rempli de liquide avec un niveau hydro- a\u00e9rique situ\u00e9 sous la coupole diaphragmatique gauche dans la poche \u00e0 air alors que la patiente est a priori \u00e0 jeun depuis 13 heures, soit depuis 8 heures. Cette distension de l'estomac par du liquide est \u00e9galement anormale. La troisi\u00e8me anomalie concerne l'intestin gr\u00eale. II existe des niveaux liquides sur l'intestin gr\u00eale dans toute la r\u00e9gion hypogastrique, ombilicale et \u00e9pigastrique, II existe donc un aspect d'occlusion du gr\u00eale. L'association d'une grosse distension colique localis\u00e9e avec disparition de I' air dans les autres r\u00e9gions du c\u00f4lon, de signes d'occlusion du gr\u00eale et d'une distension de l'estomac par du liquide de stase, \u00e9voque essentiellement un obstacl e m\u00e9canique et en premier lieu une strangulation \u00bb.<\/p>\n

\u2022 le transfert imm\u00e9diat de la patiente en soins intensifs, \u2022 une intervention chirurgicale imm\u00e9diate,<\/p>\n

prise en charge incorrecte et non- adapt\u00e9e qui a laiss\u00e9 le temps aux pathologies de s\u2019aggraver dramatiquement, entra\u00eenant notamment une acidose m\u00e9tabolique probablement tr\u00e8s marqu\u00e9e, aboutissant \u00e0 un arr\u00eat cardio- respiratoire vers 06:00 heures du matin du 25 janvier 2004 et provoquant un \u0153d\u00e8me c\u00e9r\u00e9bral chez la patiente, s\u00e9quelles dont la patiente est d\u00e9c\u00e9d\u00e9e le 29 f\u00e9vrier 2004.<\/p>\n

Le Parquet reproche encore au pr\u00e9venu de s\u2019\u00eatre, en tant que m\u00e9decin sp\u00e9cialiste en gastro- ent\u00e9rologie aupr\u00e8s de l\u2019H\u00d4P1.), pr\u00e9qualifi\u00e9, abstenu volontairement de venir en aide et de procurer une aide \u00e0 V.) , pr\u00e9qualifi\u00e9e, apr\u00e8s avoir eu connaissance des sympt\u00f4mes graves pr\u00e9sent\u00e9s par la patiente, tels que repris au point 1) ci -dessus, en les constatant lui-m\u00eame et apr\u00e8s avoir consult\u00e9 le r\u00e9sultat des analyses et constatations faites par ses confr\u00e8res, dont notamment les docteurs T2.) et T3.), sympt\u00f4mes pr\u00e9sentant un p\u00e9ril grave pour la patiente, qui ont finalement caus\u00e9 la mort de celle- ci, en laissant la patiente passer la nuit dans une chambre non surveill\u00e9e , sans proc\u00e9der \u00e0 d\u2019autres analyses et v\u00e9rifications, alors que les sympt\u00f4mes pr\u00e9sent\u00e9s par la patiente imposaient notamment : \u2022 la r\u00e9alisation imm\u00e9diate d\u2019un scanner, \u2022 le transfert imm\u00e9diat de la patiente en soins intensifs, \u2022 une intervention chirurgicale imm\u00e9diate.<\/p>\n

EN FAIT :<\/p>\n

Les faits suivants r\u00e9sultent du dossier r\u00e9pressif, de l\u2019audition des t\u00e9moins et du pr\u00e9venu, ainsi que des d\u00e9bats \u00e0 l\u2019audience :<\/p>\n

Madame V.) se pr\u00e9sente le 24 janvier 2004, \u00e0 19h02, accompagn\u00e9e de son compagnon aux urgences de l\u2019H\u00d4P1.), ci-apr\u00e8s H\u00d4P1.), o\u00f9 elle est vue par le m\u00e9decin de garde vers 19h20, \u00e0 savoir le docteur T2.) . Le docteur T2.) proc\u00e8de \u00e0 l\u2019anamn\u00e8se et \u00e0 l\u2019examen clinique de Madame V.). Madame V.) se plaint de douleurs abdominales. Elle explique qu\u2019elle faisait des courses \u00e0 Metz, qu\u2019elle avait mang\u00e9 un sandwich vers 13h00 et que vers 15h00 elle a ressenti de violentes douleurs abdominales \u00e0 type de crampes avec \u00e9pisodes de vomissements et de diarrh\u00e9e. Elle pr\u00e9cise que du fait de la violence des douleurs, elle a d\u00fb faire appel \u00e0 son compagnon pour qu\u2019il vienne la chercher \u00e0 Metz<\/p>\n

Le docteur T2.) \u00e9voque le diagnostic d\u2019une gastro-ent\u00e9rite et prescrit une perfusion avec injection d\u2019une ampoule de Buscopan compositum, un antispasmodique, et du Primp\u00e9ran, un anti\u00e9mitique.<\/p>\n

Le docteur T3.) , m\u00e9decin g\u00e9n\u00e9raliste, prend la rel\u00e8ve \u00e0 19h45 et il voit la patiente une premi\u00e8re fois \u00e0 20h30. Lorsqu\u2019il voit la patiente, elle n\u2019a plus de plaintes. Le docteur T3.) reprend l\u2019anamn\u00e8se et l\u2019examen clinique de la patiente. L\u2019abdomen est alors souple, non ballonn\u00e9.<\/p>\n

Le docteur T3.) d\u00e9cide de garder la patiente en observation et demande un bilan sanguin et une radiographie de l\u2019abdomen \u00e0 blanc (abdomen sans pr\u00e9paration, ci -apr\u00e8s ASP).<\/p>\n

Les r\u00e9sultats de l\u2019analyse sanguine montrent une augmentation des globules blancs (hyperleucocytose), d\u2019une valeur de 30.400 globules blancs au lieu d\u2019une valeur normale se situant entre 4.000 et 10.000, des polyneutrophiles \u00e0 92,4 alors que la valeur normale se situe entre 55 et 70, la CRP est normale, une h\u00e9moglobine \u00e0 16,8 g alors que les valeurs normales se situent entre 12 et 15 ; l\u2019ASP montre quelques niveaux hydro-a\u00e9riques.<\/p>\n

Le docteur T3.) pense qu\u2019il pourrait s\u2019agir d\u2019une gastro- ent\u00e9rite s\u00e9rieuse et contacte vers 21h30 le m\u00e9decin sp\u00e9cialiste en gastroent\u00e9rologie de garde, le docteur X.), pour l\u2019aviser de la situation. Il est d\u00e9cid\u00e9 d\u2019hospitaliser Madame V.) au service de gastroent\u00e9rologie (unit\u00e9 43).<\/p>\n

Pour le docteur T3.) , la patiente est pratiquement asymptomatique avec un tableau clinique pauvre et ne montre aucun signe de d\u00e9tresse vital, raison pour laquelle il d\u00e9clare sur demande du docteur X.) qu\u2019il suffit pour ce dernier de voir la patiente dans l\u2019heure et non imm\u00e9diatement.<\/p>\n

Madame V.) est admise dans le service de gastroent\u00e9rologie (unit\u00e9 43) \u00e0 22h00 ; elle est sous perfusion de NACL sans aucune m\u00e9dication<\/p>\n

Vers 23h15, l\u2019infirmi\u00e8re de garde informe le docteur T3.) que la patiente se plaint de douleurs abdominales.<\/p>\n

Le docteur T3.) prescrit par t\u00e9l\u00e9phone 4 ampoules de Spasfon et rappelle le docteur X.) entre 23h00 et 23h15.<\/p>\n

Le docteur X.) arrive entre 23h30 et minuit. Les d\u00e9clarations sur l\u2019heure d\u2019arriv\u00e9e du docteur X.) varient.<\/p>\n

Le docteur X.) se rend directement \u00e0 l\u2019unit\u00e9 43 et prend connaissance des r\u00e9sultats de la biologie et de l\u2019ASP. Il se rend au chevet de la patiente et proc\u00e8de \u00e0 un examen clinique. Il prescrit un compl\u00e9ment de bilan sanguin.<\/p>\n

Le nouveau bilan sanguin r\u00e9v\u00e8le une augmentation des globules blancs \u00e0 32.800, une h\u00e9moglobine \u00e0 17,9 et un h\u00e9matocrite \u00e0 52,7.<\/p>\n

Le docteur X.) prescrit une r\u00e9hydratation parent\u00e9rale (3000ml de Ringer lactate\/24 heures) avec des antalgiques. Il prescrit un bilan de contr\u00f4le suppl\u00e9mentaire pour le 25.01 \u00e0 6h00 ainsi qu\u2019un CTScan d\u2019urgence \u00e0 r\u00e9aliser le matin t\u00f4t. Il prescrit encore l\u2019administration de Spasfon, du Tranx\u00e8ne et du Clexane.<\/p>\n

Le docteur X.) quitte l\u2019h\u00f4pital vers 1h00 du matin et demande qu\u2019on l\u2019appelle si la patiente pr\u00e9sente des douleurs ou des vomissements.<\/p>\n

A 5h30, l\u2019infirmi\u00e8re de nuit de l\u2019unit\u00e9 43 constate que la patiente est paraveineuse.<\/p>\n

Alors qu\u2019elle essaie de repiquer Madame V.) avec l\u2019aide de sa coll\u00e8gue de l\u2019unit\u00e9 44, la patiente fait \u00e0 6h00 un malaise avec perte de connaissance et troubles respiratoires suivi d\u2019un arr\u00eat respiratoire puis cardiaque d\u2019origine toxique et hypovol\u00e9mique.<\/p>\n

Les manoeuvres de r\u00e9animation sont entreprises avec le chariot d\u2019urgence de l\u2019unit\u00e9 par les deux infirmi\u00e8res anesth\u00e9sistes ; le service de r\u00e9animation est appel\u00e9 ainsi que le docteur T3.), m\u00e9decin urgentiste de garde. Une r\u00e9animation cardio- respiratoire est initi\u00e9e. Le m\u00e9decin anesth\u00e9siste, le docteur T5.) , est appel\u00e9 \u00e0 son domicile \u00e0 6h23 et arrive \u00e0 6h35.<\/p>\n

Le docteur X.) est pr\u00e9venu \u00e0 6h30 et se rend imm\u00e9diatement \u00e0 l\u2019h\u00f4pital o\u00f9 il rejoint le docteur T5.) et le docteur T3.) .<\/p>\n

La patiente est transf\u00e9r\u00e9e dans le service de r\u00e9animation vers 7h30.<\/p>\n

Apr\u00e8s une stabilisation h\u00e9modynamique, un scanner abdomino- pelvien est pratiqu\u00e9 par le docteur T4.), m\u00e9decin radiologue, vers 8 h00 du matin.<\/p>\n

La radiologue retient dans son rapport l\u2019existence d\u2019un grand \u00e9panchement intra- p\u00e9riton\u00e9al et d\u2019une dilation des anses gr\u00eales.<\/p>\n

Le docteur T6.) , m\u00e9decin sp\u00e9cialiste en chirurgie g\u00e9n\u00e9rale, est appel\u00e9 en urgence \u00e0 8h30 \u00e0 son domicile par le docteur T5.) .<\/p>\n

Le docteur T6.) se rend en salle de scanner \u00e0 8h45 o\u00f9 se trouve la patiente inconsciente, intub\u00e9e et ventil\u00e9e en fin d\u2019examen radiologique et constate un abdomen tr\u00e8s distendu, non d\u00e9pressible,<\/p>\n

L\u2019ensemble des donn\u00e9es cliniques, biologiques et radiologiques font poser l\u2019indication d\u2019une laparatomie en urgence et la patiente est transf\u00e9r\u00e9e en salle d\u2019op\u00e9ration.<\/p>\n

Une laparotomie est pratiqu\u00e9e par le docteur T6.) vers 10h00 apr\u00e8s une gastroscopie pratiqu\u00e9e par le docteur X.) qui montre une gastrite h\u00e9morragique de choc.<\/p>\n

L\u2019intervention montre un \u00e9panchement h\u00e9morragique important de la cavit\u00e9 abdominale.<\/p>\n

Suivant le compte- rendu op\u00e9ratoire, cet \u00e9panchement est en rapport avec un infarctus massif du m\u00e9sent\u00e8re, s\u2019accompagnant d\u2019une isch\u00e9mie \u00e9tendue de l\u2019ensemble du gr\u00eale qui n\u00e9cessite la r\u00e9section de 217 cm de gr\u00eale, seuls les 130 premiers cm du gr\u00eale \u00e9tant encore vascularis\u00e9s correctement. Le docteur T6.) retient que cet infarctus est en rapport avec un volvulus d\u2019un m\u00e9ga- dolicho- sigmo\u00efde dont le sommet de la boucle a bascul\u00e9 dans le pelvis et est responsable d\u2019une strangulation avec volvulus de l\u2019ensemble du m\u00e9sent\u00e8re qui est enserr\u00e9 dans la boucle sigmoidienne volvul\u00e9e. Le chirurgien ajoute que ces l\u00e9sions sont favoris\u00e9es par des m\u00e9so tr\u00e8s longs.<\/p>\n

Madame V.) reste dans un coma post-anoxique et un scanner c\u00e9r\u00e9bral effectu\u00e9 en date du 2 f\u00e9vrier 2004 r\u00e9v\u00e8le un \u0153d\u00e8me c\u00e9r\u00e9bral.<\/p>\n

Madame V.) d\u00e9c\u00e8de le 29 f\u00e9vrier 2004 suite \u00e0 un coma d\u00e9pass\u00e9 dans un tableau d\u2019\u0153d\u00e8me c\u00e9r\u00e9bral malin .<\/p>\n

EN DROIT<\/p>\n

A l\u2019audience du 13 mai 2016, Ma\u00eetre Fran\u00e7ois SCHILTZ, mandataire de X.) , soul\u00e8ve qu\u2019il y a en l\u2019esp\u00e8ce eu violation du principe du d\u00e9lai raisonnable pr\u00e9vu \u00e0 l\u2019article 6 de la Convention Europ\u00e9enne des Droits de l\u2019Homme.<\/p>\n

La d\u00e9fense demande \u00e0 voir d\u00e9clarer les poursuites dirig\u00e9es contre X.) irrecevables, sinon de l\u2019acquitter en raison du d\u00e9p\u00e9rissement des preuves sinon de lui accorder une r\u00e9duction de la peine.<\/p>\n

Ma\u00eetre Pascal PEUVREL, mandataire des demandeurs au civil, soul\u00e8ve \u00e9galement la violation du principe du d\u00e9lai raisonnable sans pour autant tirer une quelconque cons\u00e9quence juridique de cette violation.<\/p>\n

Quant au fond, le docteur X.) conteste avoir commis une faute m\u00e9dicale et conteste l\u2019existence d\u2019un lien de causalit\u00e9 entre le d\u00e9c\u00e8s de la patiente et une \u00e9ventuelle fau te qui lui serait imputable. Il demande \u00e9galement \u00e0 \u00eatre acquitt\u00e9 de la pr\u00e9vention de non- assistance \u00e0 personne en danger, les conditions d\u2019application de l\u2019article 410-1 du Code p\u00e9nal n\u2019\u00e9tant pas r\u00e9unies dans son chef.<\/p>\n

La repr\u00e9sentante du Minist\u00e8re Public ne conteste pas qu\u2019il y a eu en l\u2019esp\u00e8ce d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable. Celui -ci ne saurait cependant avoir pour cons\u00e9quence l\u2019irrecevabilit\u00e9 des poursuites. Il y aurait lieu d\u2019en tenir compte dans le cadre de la fixation de la peine \u00e0 encourir par le pr\u00e9venu.<\/p>\n

La repr\u00e9sentante du Minist\u00e8re Public conclut \u00e0 la suspension du prononc\u00e9 de la condamnation.<\/p>\n

Quant au moyen du d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable : Aux termes de l\u2019article 6.1. de la Convention Europ\u00e9enne des Droits de l\u2019Homme, \u00ab toute personne a droit \u00e0 ce que sa cause soit entendue \u00e9quitablement, publiquement et dans un d\u00e9lai raisonnable par un Tribunal ind\u00e9pendant et impartial. \u00bb<\/p>\n

D\u00e8s qu\u2019une enqu\u00eate p\u00e9nale ou, du moins, une enqu\u00eate susceptible de d\u00e9boucher sur une proc\u00e9dure p\u00e9nale est diligent\u00e9e, la personne qui en fait l\u2019objet a droit au respect des principes fondamentaux r\u00e9gissant le d\u00e9roulement \u00e9quitable du proc\u00e8s p\u00e9nal (CEDH, arr\u00eat I. c. Suisse du 24 novembre 1993, \u00a7 36).<\/p>\n

L\u2019exigence de d\u00e9lai raisonnable s\u2019impose d\u00e8s l\u2019instant o\u00f9 une personne se trouve sous le coup d\u2019une accusation p\u00e9nale. Il peut s\u2019agir d\u2019une date ant\u00e9rieure \u00e0 la saisine de la juridiction de jugement, date qui peut \u00eatre celle de l\u2019arrestation, de l\u2019audition par un magistrat du minist\u00e8re public, de l\u2019inculpation ou m\u00eame de l\u2019ouverture d\u2019une enqu\u00eate pr\u00e9liminaire (F. KUTY, Justice p\u00e9nale et proc\u00e8s \u00e9quitable, \u00e9d. Larcier, p. 62).<\/p>\n

S'agissant du point de d\u00e9part du d\u00e9lai raisonnable dans lequel le pr\u00e9venu doit \u00eatre jug\u00e9, il est admis qu'en mati\u00e8re p\u00e9nale, c'est la date \u00e0 laquelle l'accusation a \u00e9t\u00e9 formul\u00e9e par l'autorit\u00e9 comp\u00e9tente (M. FRANCHIMONT, Manuel de proc\u00e9dure p\u00e9nale, 3 \u00e8me \u00e9dition, Larcier, p.1160).<\/p>\n

X.) a \u00e9t\u00e9 inculp\u00e9 le 8 octobre 2008 par le Juge d\u2019instruction et avant cette date, il n\u2019a pas fait l\u2019objet d\u2019une accusation de la part des autorit\u00e9s polici\u00e8res ou judiciaires. Il avait bien \u00e9t\u00e9 auditionn\u00e9 en date du 3 avril 2008 par la Police Judiciaire mais sans qu\u2019il se trouve sous le coup d\u2019une accusation p\u00e9nale.<\/p>\n

Le point de d\u00e9part pour appr\u00e9cier s\u2019il y a eu violation du d\u00e9lai raisonnable est partant la date de l\u2019inculpation de X.) , le 8 octobre 2008.<\/p>\n

Le caract\u00e8re raisonnable d'une proc\u00e9dure doit s\u2019appr\u00e9cier suivant les circonstances de la cause \u00e0 la lumi\u00e8re, notamment de la complexit\u00e9 de la cause, \u00e0 savoir le nombre de pr\u00e9venus ainsi que la gravit\u00e9 et la nature des pr\u00e9ventions (F.KUTY, Chronique de Jurisprudence, Le droit \u00e0 un proc\u00e8s \u00e9quitable au sens de la jurisprudence strasbourgeoise en 2001, in JLMB, 2002, pages 591 et suiv.).<\/p>\n

Quatre grands crit\u00e8res ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9gag\u00e9s par la CEDH quant \u00e0 l'appr\u00e9ciation du d\u00e9lai raisonnable :<\/p>\n

1. la complexit\u00e9 de l'affaire, tant au point de vue juridique qu'au point de vue du fait et de la proc\u00e9dure entre en ligne de compte. Ainsi lorsque l'affaire requiert des expertises complexes, des actes d'instruction \u00e0 l'\u00e9tranger ou l'audition d'un grand nombre de t\u00e9moins ;<\/p>\n

2. le comportement du requ\u00e9rant : celui-ci est absolument libre d'organiser sa d\u00e9fense comme il l'entend, mais il doit en assumer les cons\u00e9quences. Ainsi, si le pr\u00e9venu oriente lui- m\u00eame les enqu\u00eateurs sur de multiples fausses pistes ou lorsqu'il exerce syst\u00e9matiquement<\/p>\n

tous les recours \u00e0 sa disposition contre chaque d\u00e9cision, m\u00eame mineure, il ne pourra se plaindre de la dur\u00e9e de la proc\u00e9dure ;<\/p>\n

3. le comportement des autorit\u00e9s judiciaires : la Cour examine la mani\u00e8re dont les autorit\u00e9s judiciaires ont diligent\u00e9 la proc\u00e9dure dans son ensemble : n'y a-t-il pas eu de longs temps morts, pendant lesquels rien ne s'est pass\u00e9? Ce crit\u00e8re est, en pratique souvent d\u00e9terminant ;<\/p>\n

4. les enjeux du litige pour le requ\u00e9rant : la Cour estime que lorsque les enjeux pour ce dernier sont particuli\u00e8rement importants et que l'\u00e9coulement du temps peut avoir des cons\u00e9quences irr\u00e9m\u00e9diables, le dossier doit \u00eatre trait\u00e9 avec une c\u00e9l\u00e9rit\u00e9 toute particuli\u00e8re.<\/p>\n

Il est \u00e0 noter qu'en tout \u00e9tat de cause, m\u00eame selon la jurisprudence de Strasbourg, l'exigence du respect du d\u00e9lai raisonnable, c'est-\u00e0-dire la c\u00e9l\u00e9rit\u00e9 du proc\u00e8s, ne peut en arriver \u00e0 contrecarrer l'exigence d'une bonne administration de la justice. Il faut donc faire l'\u00e9quilibre entre ces diff\u00e9rentes exigences (M. FRANCHIMONT, Manuel de proc\u00e9dure p\u00e9nale, 3 \u00e8me \u00e9dition, Larcier, p.1162- 1164).<\/p>\n

Le Tribunal constate qu\u2019apr\u00e8s l\u2019inculpation de X.) en date du 8 octobre 2008, une contre — expertise m\u00e9dicale est ordonn\u00e9e par le Juge d\u2019instruction le 6 mai 2009.<\/p>\n

Le 14 mai 2009, Ma\u00eetre Pascal PEUVREL interjette au nom et pour le compte des parties civiles appel contre cette ordonnance du 6 mai 2009.<\/p>\n

Par un arr\u00eat n\u00b0506\/09 du 19 juin 2009, la chambre du conseil de la Cour d\u2019appel d\u00e9clare cet appel irrecevable.<\/p>\n

L\u2019expert le Professeur Edouard LOUIS d\u00e9pose en date du 17 septembre 2009 son rapport de contre- expertise.<\/p>\n

Le 10 d\u00e9cembre 2009, X.) interjette appel contre une d\u00e9cision du Juge d\u2019instruction du 8 d\u00e9cembre 2009 refusant de mandater le Professeur Edouard LOUIS afin d\u2019examiner les conclusions du Professeur Marc-Andr\u00e9 BIGARD ensemble avec les observations de X.) relatives \u00e0 ce rapport.<\/p>\n

La chambre du conseil de la Cour d\u2019appel d\u00e9clare cet appel fond\u00e9 par un arr\u00eat n\u00b054\/10 du 1 er<\/p>\n

f\u00e9vrier 2010.<\/p>\n

Le 4 f\u00e9vrier 2010, le Juge d\u2019instruction ordonne alors un compl\u00e9ment d\u2019expertise et le Professeur Edouard LOUIS d\u00e9pose en date du 4 ao\u00fbt 2010 son rapport compl\u00e9mentaire de contre-expertise.<\/p>\n

X.) est encore r\u00e9interrog\u00e9 par le Juge d\u2019instruction en date du 26 janvier 2011 et l\u2019instruction est cl\u00f4tur\u00e9e le 28 janvier 2011.<\/p>\n

Le r\u00e9quisitoire de renvoi du Parquet date du 15 novembre 2013.<\/p>\n

L\u2019ordonnance de renvoi de la chambre du conseil du Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg n\u00b03083\/13 a \u00e9t\u00e9 rendue le 18 d\u00e9cembre 2013.<\/p>\n

L\u2019affaire a \u00e9t\u00e9 pour la premi\u00e8re fois refix\u00e9e \u00e0 l\u2019audience du 30 juin 2015 et puis d\u00e9command\u00e9e, le pr\u00e9venu a alors \u00e9t\u00e9 recit\u00e9 \u00e0 l\u2019audience du 8 d\u00e9cembre 2015. A cette audience, l\u2019affaire a \u00e9galement \u00e9tait d\u00e9command\u00e9e et le pr\u00e9venu fut recit\u00e9 \u00e0 l\u2019audience du 25 avril 2016.<\/p>\n

A l\u2019audience du 25 avril 2016, l\u2019affaire sera finalement retenue.<\/p>\n

Le Tribunal constate qu\u2019entre la cl\u00f4ture de l\u2019instruction et le r\u00e9quisitoire du renvoi un d\u00e9lai de 2 ans s\u2019est \u00e9coul\u00e9 sans qu\u2019il y ait une quelconque raison objective justifiant ce d\u00e9lai. De m\u00eame entre l\u2019ordonnance de renvoi et la premi\u00e8re fixation \u00e0 une audience, un d\u00e9lai de deux ans s\u2019est \u00e9coul\u00e9 sans raison apparente.<\/p>\n

Le Tribunal retient que l\u2019\u00e9coulement de ces d\u00e9lais constitue une violation du principe du d\u00e9lai raisonnable \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019aucun devoir n\u2019a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9 pendant ces p\u00e9riodes de temps et que le dossier a simplement \u00e9t\u00e9 laiss\u00e9 \u00e0 l\u2019abandon.<\/p>\n

Le Tribunal retient d\u00e8s lors qu\u2019il y a manifestement d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable pr\u00e9vu \u00e0 l\u2019article 6\u00a71 pr\u00e9cit\u00e9.<\/p>\n

Cependant, ni l\u2019article 6.1. de ladite Convention ni une loi nationale ne pr\u00e9cisent les effets que le juge du fond doit d\u00e9duire d\u2019un d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable qu\u2019il constaterait.<\/p>\n

Il incombe \u00e0 la juridiction de jugement d\u2019appr\u00e9cier, \u00e0 la lumi\u00e8re des donn\u00e9es de chaque affaire, si la cause est entendue dans un d\u00e9lai raisonnable, et, dans la n\u00e9gative, de d\u00e9terminer les cons\u00e9quences qui pourraient en r\u00e9sulter (TAL, r\u00f4le n\u00b01918\/2004 du 15 juin 2004).<\/p>\n

Les cons\u00e9quences doivent \u00eatre examin\u00e9es sous l\u2019angle de la preuve d\u2019une part et sous l\u2019angle de la sanction d\u2019autre part. En effet, la dur\u00e9e anormale de la proc\u00e9dure peut avoir pour r\u00e9sultat la d\u00e9perdition des preuves en sorte que le juge ne pourrait plus d\u00e9cider que les faits sont \u00e9tablis. Le d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable peut aussi entra\u00eener des cons\u00e9quences dommageables pour le pr\u00e9venu (Cass. Bel, 27 mai 1992, R.D.P. 1992, 998).<\/p>\n

La Cour europ\u00e9enne des Droits de l\u2019Homme a admis, comme sanctions possibles du d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable, l\u2019acquittement, la r\u00e9duction de la peine, l\u2019irrecevabilit\u00e9 des poursuites et l\u2019abandon des poursuites par le Parquet (Cour d\u2019appel, n\u00b0486\/07 V du 23 octobre 2007).<\/p>\n

La d\u00e9fense soul\u00e8ve que l\u2019exercice valable des droits de la d\u00e9fense \u00e9tait en l\u2019esp\u00e8ce impossible.<\/p>\n

Ma\u00eetre Fran\u00e7ois SCHLITZ rel\u00e8ve que notamment l\u2019audition des t\u00e9moins \u00e0 l\u2019audience apr\u00e8s douze ans a eu pour cons\u00e9quence que ces t\u00e9moignages \u00e9taient surtout subjectifs et que partant leur fiabilit\u00e9 n\u2019\u00e9tait plus assur\u00e9e.<\/p>\n

D\u2019autre part des pi\u00e8ces seraient r\u00e9apparues apr\u00e8s douze ans, et plus pr\u00e9cis\u00e9ment le rapport manuscrit de l\u2019infirmi\u00e8re de nuit E.) du 11 f\u00e9vrier 2004.<\/p>\n

Ce t\u00e9moin cl\u00e9 ne s\u2019est par ailleurs pas pr\u00e9sent\u00e9 aux audiences, de sorte que selon la d\u00e9fense, un des points cruciaux du dossier, \u00e0 savoir quelles douleurs la patiente V.) a effectivement endur\u00e9es est rest\u00e9 sans r\u00e9ponse.<\/p>\n

La d\u00e9fense de dire que l\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019exercer valablement les droits de la d\u00e9fense doit emporter l\u2019irrecevabilit\u00e9 des poursuites.<\/p>\n

A d\u00e9faut, la d\u00e9fense demande \u00e0 voir prononcer l\u2019acquittement de X.) au motif que l\u2019\u00e9coulement d\u2019un d\u00e9lai d\u00e9raisonnable a entra\u00een\u00e9 un d\u00e9p\u00e9rissement des preuves, de sorte que le Parquet ne rapporte pas \u00e0 l\u2019exclusion de tout doute la culpabilit\u00e9 de X.).<\/p>\n

Finalement, la d\u00e9fense demande \u00e0 se voir accorder une r\u00e9duction de peine en raison de la violation du d\u00e9lai raisonnable.<\/p>\n

L\u2019irrecevabilit\u00e9 des poursuites ne saurait \u00eatre retenue comme sanction d\u2019un d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable que s\u2019il est constant que l\u2019exercice de l\u2019action publique devant les juridictions de jugement s\u2019av\u00e8re totalement inconciliable avec un exercice valable des droits de la d\u00e9fense. En mati\u00e8re p\u00e9nale, les dispositions de droit international relatives au d\u00e9lai raisonnable partent aussi de la pr\u00e9somption qu'apr\u00e8s un certain temps, une personne n'est plus en mesure d'exercer valablement ses droits de la d\u00e9fense. Si cette pr\u00e9somption devient quasi irr\u00e9fragable, les poursuites p\u00e9nales ne sauraient \u00eatre continu\u00e9es (arr\u00eat pr\u00e9cit\u00e9, Cour d\u2019appel, n\u00b0486\/07 V du 23 octobre 2007).<\/p>\n

L\u2019irrecevabilit\u00e9 des poursuites p\u00e9nales ne se justifie par cons\u00e9quent que si le d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable a eu une influence d\u00e9cisive sur l\u2019exercice effectif par les pr\u00e9venus de leurs droits de la d\u00e9fense.<\/p>\n

Il y a violation irr\u00e9parable des droits de la d\u00e9fense lorsque les pr\u00e9venus ne jouissent plus devant le juge du fond de l\u2019exercice entier de leurs droits de d\u00e9fense, c\u2019est-\u00e0-dire lorsqu\u2019ils n\u2019ont plus la possibilit\u00e9 de contester la recevabilit\u00e9 des poursuites et le bien fond\u00e9 des pr\u00e9ventions, de faire valoir tout moyen de d\u00e9fense et de pr\u00e9senter au juge du fond toutes demandes utiles au jugement de la cause.<\/p>\n

Ainsi, lorsque le d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable fait obstacle, m\u00eame partiellement, \u00e0 l\u2019exercice des droits de la d\u00e9fense, il y a violation de ce principe g\u00e9n\u00e9ral du droit, violation irr\u00e9parable d\u00e8s lors qu\u2019il est impossible de conjurer les effets du temps \u00e9coul\u00e9, devant entra\u00eener l\u2019irrecevabilit\u00e9 de l\u2019action publique (F. KUTY, Tendances r\u00e9centes en mati\u00e8re de d\u00e9lai raisonnable, in Actualit\u00e9s du droit p\u00e9nal et de proc\u00e9dure p\u00e9nale, \u00e9ditions du Jeune Barreau de Bruxelles, 2001, no 88, p. 169).<\/p>\n

Or, si le Tribunal conc\u00e8de que le d\u00e9lai \u00e9coul\u00e9 apr\u00e8s la cl\u00f4ture de l\u2019instruction, respectivement apr\u00e8s l\u2019ordonnance de renvoi est cons\u00e9quent, il n\u2019en reste pas moins que ce d\u00e9lai en soi n\u2019a pas engendr\u00e9 de violation des droits de la d\u00e9fense.<\/p>\n

X.) a tout au long de la proc\u00e9dure pu valablement faire valoir ses droits. M\u00eame si \u00e0 l\u2019audience, certains t\u00e9moins ne se souvenaient plus de tous les d\u00e9tails, le Tribunal a pu recourir \u00e0 leurs d\u00e9clarations faites aupr\u00e8s de la Police Judiciaire que les t\u00e9moins ont confirm\u00e9 \u00e0 l\u2019audience sous la foi du serment.<\/p>\n

Le Tribunal retient \u00e9galement que le rapport manuscrit de l\u2019infirmi\u00e8re E.) dont fait \u00e9tat la d\u00e9fense n\u2019a pas \u00ab r\u00e9apparu \u00bb apr\u00e8s douze ans mais faisait partie int\u00e9grante du dossier. L\u2019infirmi\u00e8re E.) avait lors de son audition aupr\u00e8s de la Police Judiciaire \u00e9t\u00e9 confront\u00e9e \u00e0 cet \u00e9crit.<\/p>\n

Par ailleurs, les t\u00e9moins avaient \u00e9t\u00e9 interrog\u00e9s par la Police Judiciaire sur la question de savoir si la patiente pr\u00e9sentait des douleurs.<\/p>\n

La d\u00e9fense avait connaissance de ces auditions et aurait \u00e0 tout moment pu r\u00e9clamer la communication de la note manuscrite de E.) pour le cas o\u00f9 elle ne lui aurait pas \u00e9t\u00e9 communiqu\u00e9e.<\/p>\n

Le fait que E.) ne s\u2019est pas pr\u00e9sent\u00e9e \u00e0 l\u2019audience n\u2019est par ailleurs pas imputable au d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable.<\/p>\n

Le Tribunal constate que l\u2019instruction \u00e0 l\u2019audience a pu se faire valablement sans que les droits de la d\u00e9fense n\u2019aient \u00e9t\u00e9 viol\u00e9s ou m\u00eame p\u00e2tis d\u2019une quelconque mani\u00e8re.<\/p>\n

Au vu de ces d\u00e9veloppements, le Tribunal retient qu\u2019il existe en l\u2019esp\u00e8ce d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable mais que ce d\u00e9passement n\u2019a pas irr\u00e9m\u00e9diablement pr\u00e9judici\u00e9 les droits de la d\u00e9fense et ne justifie partant pas l\u2019irrecevabilit\u00e9 des poursuites p\u00e9nales.<\/p>\n

Le Tribunal constate encore qu\u2019il n\u2019y a en l\u2019esp\u00e8ce pas eu de d\u00e9p\u00e9rissement des preuves alors que tous les devoirs n\u00e9cessaires et utiles \u00e0 l\u2019instruction du dossier, dont notamment les auditions des t\u00e9moins et les expertises, ont valablement \u00e9t\u00e9 fait tout au long de la proc\u00e9dure.<\/p>\n

Le Tribunal retient qu\u2019en l\u2019esp\u00e8ce le d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable n\u2019a pas fait obstacle \u00e0 l\u2019administration de la preuve et n\u2019emporte en tout cas pas acquittement de X.) .<\/p>\n

En conclusion, le Tribunal retient qu\u2019il y a eu d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable qui pourra le cas \u00e9ch\u00e9ant emporter une r\u00e9duction de peine.<\/p>\n

Ainsi, la Cour de Cassation belge a, par un arr\u00eat du 24 janvier 1990, jug\u00e9 que \u00ab ne viole pas l\u2019article 6 de la Convention Europ\u00e9enne des Droits de l\u2019Homme l\u2019arr\u00eat qui, apr\u00e8s avoir d\u00e9clar\u00e9 l\u2019infraction \u00e9tablie et admis que l\u2019anciennet\u00e9 des faits et, partant, la dur\u00e9e de la proc\u00e9dure n\u2019a pas fait obstacle \u00e0 l\u2019administration de la preuve, d\u00e9cide que compte tenu de cette anciennet\u00e9, il convient d\u2019all\u00e9ger la peine inflig\u00e9e au pr\u00e9venu par le premier juge en la ramenant \u00e0 un taux inf\u00e9rieur \u00bb.<\/p>\n

Quant au fond :<\/p>\n

Le Parquet reproche au pr\u00e9venu une prise en charge incorrecte et inadapt\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9tat de sant\u00e9 de la patiente qui a laiss\u00e9 le temps aux pathologies de s\u2019aggraver et qui a conduit au d\u00e9c\u00e8s de la patiente.<\/p>\n

Il lui est notamment reproch\u00e9 d\u2019avoir pos\u00e9 un diagnostic erron\u00e9 en pr\u00e9sence des sympt\u00f4mes graves pr\u00e9sent\u00e9s par la patiente ainsi que des donn\u00e9es biologiques et radiologiques inqui\u00e9tantes, diagnostic erron\u00e9 qui a \u00e9t\u00e9 rendu possible sinon a \u00e9t\u00e9 accentu\u00e9 par l\u2019absence de r\u00e9alisation imm\u00e9diate d\u2019un scanner et qui a engendr\u00e9 un traitement de la patiente totalement inadapt\u00e9.<\/p>\n

Les d\u00e9clarations du pr\u00e9venu<\/p>\n

\u2022 devant la police en date du 3 avril 2008 Le docteur X.) d\u00e9clare que le 24 janvier 2004 il \u00e9tait de permanence en sa fonction de gastroent\u00e9rologue et qu\u2019il garantissait \u00e9galement la permanence en m\u00e9decine interne o\u00f9 il rempla\u00e7ait un coll\u00e8gue m\u00e9decin interniste. Il assurait la permanence en date du 24 janvier 2004 de 7h00 du matin \u00e0 7h00 le lendemain. Il dit avoir \u00e9t\u00e9 contact\u00e9 la premi\u00e8re fois par le docteur T3.) entre 21h30 et 21h45 sur son portable alors qu\u2019il se trouvait \u00e0 proximit\u00e9 de son domicile situ\u00e9 \u00e0 (\u2026). Le docteur T3.) lui a alors parl\u00e9 d\u2019une jeune femme qui s\u2019\u00e9tait pr\u00e9sent\u00e9e aux urgences et qui se plaignait de douleurs abdominales, assorties d\u2019une diarrh\u00e9e et de vomissements. Le docteur T3.) l\u2019a encore inform\u00e9 que le nombre des globules blancs s\u2019\u00e9levait \u00e0 32.000. Il s\u2019est renseign\u00e9 aupr\u00e8s du docteur T3.) afin de s\u2019assurer de la pr\u00e9sence ou non d\u2019une pathologie aigu\u00eb n\u00e9cessitant une intervention quelconque imm\u00e9diate. Le docteur T3.) lui aurait r\u00e9pondu que tel n\u2019\u00e9tait pas le cas. Il a convenu avec le docteur T3.), vu qu\u2019il n\u2019y avait pas urgence vitale, qu\u2019il se pr\u00e9senterait chez la patiente end\u00e9ans l\u2019heure.<\/p>\n

Il d\u00e9clare \u00eatre arriv\u00e9 \u00e0 l\u2019h\u00f4pital entre 23h00 et 23h45. Le docteur T3.) l\u2019a contact\u00e9 une deuxi\u00e8me fois quelques minutes avant son arriv\u00e9e au H\u00d4P1.) . Il r\u00e9p\u00e8te qu\u2019il ne s\u2019agissait pas, d\u2019apr\u00e8s les informations qu\u2019il avait re\u00e7ues, d\u2019une pathologie n\u00e9cessitant sa pr\u00e9sence imm\u00e9diate au H\u00d4P1.) . En arrivant \u00e0 l\u2019h\u00f4pital il s\u2019est dirig\u00e9 imm\u00e9diatement vers le service de gastroent\u00e9rologie (unit\u00e9 43). Il d\u00e9clare qu\u2019il n\u2019a plus vu le docteur T3.) et qu\u2019il ne s\u2019est plus pr\u00e9sent\u00e9 aux urgences estimant avoir re\u00e7u assez d\u2019informations de la part du docteur T3.) au sujet de la patiente. Arriv\u00e9 \u00e0 l\u2019unit\u00e9 43, il rejoint l\u2019infirmi\u00e8re et proc\u00e8de \u00e0 un contr\u00f4le de l\u2019analyse sanguine de la patiente. Il voit ensuite la patiente et l\u2019examine. Un examen clinique complet de la patiente n\u2019a pas fourni la pr\u00e9sence d\u2019anomalies ou une pathologie pr\u00e9occupante. En plus la patiente ne s\u2019est pas plainte de douleurs abdominales lors de sa visite. Entre minuit et 00h30, il fait proc\u00e9der \u00e0 une deuxi\u00e8me analyse sanguine chez la patiente. Il est rest\u00e9 tout le temps \u00e0 l\u2019unit\u00e9 43 et il a examin\u00e9 la 2\u00e8me analyse sanguine respectivement le rapport correspondant dress\u00e9 par le laborantin. Il a constat\u00e9 que les valeurs de biochimie ne pr\u00e9sentaient pas d\u2019anomalies flagrantes. Il d\u00e9clare qu\u2019il y avait quelques valeurs hors norme comme les globules blancs, \u00e9l\u00e9vation qui n\u2019\u00e9tait pas corrobor\u00e9e avec une \u00e9l\u00e9vation de la CRP. Le laborantin avait ajout\u00e9 une remarque au rapport de l\u2019analyse sanguine : \u00ab S\u00e9rum h\u00e9molys\u00e9 ++ : Biochimie sous r\u00e9serve, surtout LDH et Potassium \u00bb. Il est d\u2019avis qu\u2019un scanner n\u2019\u00e9tait tout simplement pas n\u00e9cessaire \u00e0 ce moment. Il revoit la patiente une deuxi\u00e8me fois vers 1h15. Il refait les m\u00eames examens sur la patiente sans pourtant d\u00e9tecter des indices quant \u00e0 une aggravation de la pathologie de la patiente qui l\u2019auraient incit\u00e9 \u00e0 demander un CTScan ou un avis chirurgical. Il quitte le H\u00d4P1.) apr\u00e8s sa deuxi\u00e8me visite et apr\u00e8s avoir avis\u00e9 clairement l\u2019infirmi\u00e8re de garde de le rappeler tout de suite en cas d\u2019urgence. Le 25 janvier 2004, vers 6h00, il est mis au courant de la mesure de r\u00e9animation ; il se rend imm\u00e9diatement \u00e0 l\u2019 H\u00d4P1.). Le docteur T3.) ainsi que toute l\u2019\u00e9quipe de la r\u00e9animation sont sur place. Le docteur T5.) est \u00e9galement pr\u00e9sent. Le chirurgien a \u00e9t\u00e9 appel\u00e9 apr\u00e8s la r\u00e9alisation du scanner. \u2022 devant le juge d\u2019instruction en date du 8 octobre 2008 et du 16 janvier 2011 : Le docteur X.) d\u00e9clare que vers 21h30, le docteur T3.) , m\u00e9decin urgentiste de service, le contacte sur son t\u00e9l\u00e9phone portable parce qu\u2019il veut hospitaliser une patiente. Le docteur T3.) l\u2019informe que la patiente a environ 30.400 de globules blancs et que la CRP (prot\u00e9ine C r\u00e9active) est normale \u2013 donc pas d\u2019activit\u00e9 inflammatoire aigu\u00eb. Le ventre de la patiente est plat, n\u2019\u00e9voquant aucun signe de pathologie aigu\u00eb potentiellement chirurgicale. Il demande au docteur T3.) s\u2019il doit venir imm\u00e9diatement. Celui-ci lui r\u00e9pond qu\u2019il n\u2019y a pas urgence et il lui demande s\u2019il peut venir voir la patiente un peu plus tard, c\u2019est-\u00e0-dire dans une petite heure. Le docteur T3.) lui r\u00e9pond qu\u2019il n\u2019y a pas de probl\u00e8me compte tenu de ses informations sur l\u2019\u00e9tat de la patiente. Le docteur X.) pr\u00e9cise qu\u2019il \u00e9tait en route pour se rendre \u00e0 l\u2019h\u00f4pital lorsque le docteur T3.) le rappelle pour lui dire de venir voir la patiente alors que l\u2019infirmi\u00e8re l\u2019avait appel\u00e9 vers 23h00\/ 23h15 pour lui dire que la patiente se plaignait de douleurs abdominales. Arriv\u00e9 \u00e0 l\u2019h\u00f4pital, l\u2019 infirmi\u00e8re l\u2019informe que la patiente a mal au ventre. Il se rend aupr\u00e8s de celle-ci. Il interroge la patiente sur ce qu\u2019elle a mang\u00e9 et comment elle se sent. Il lui demande si elle a eu des charges diarrh\u00e9iques sur quoi elle lui r\u00e9pond qu\u2019elle en a eu \u00e0 deux reprises et qu\u2019elle n\u2019a pas vomi.<\/p>\n

Il fait ensuite un examen clinique complet de la patiente et d\u00e9clare avoir retrouv\u00e9 les m\u00eames informations que le docteur T3.) lui avait donn\u00e9es par t\u00e9l\u00e9phone. Il demande un compl\u00e9ment de bilan sanguin et apr\u00e8s en avoir pris connaissance, il retourne chez la patiente pour la r\u00e9- ausculter. La patiente a moins mal et le ventre est plat. Il essaie de faire des hypoth\u00e8ses m\u00e9dicales \u00e0 l\u2019aide des signes qu\u2019elle pr\u00e9sente. Il pense toujours \u00e0 une gastroent\u00e9rite. Interrog\u00e9 par le juge d\u2019instruction sur les signes radiologiques sur l\u2019ASP ordonn\u00e9 \u00e0 21h00 du soir par le docteur T3.), le docteur X.) d\u00e9clare que la patiente ne pr\u00e9sentait pas de signes pour une strangulation de l\u2019intestin et qu\u2019il est d\u2019avis que la radiographie aurait pu \u00eatre compatible avec une gastro- ent\u00e9rite sous traitement de Buscopan. Le docteur X.) d\u00e9clare que les signes cliniques qu\u2019il a pu constater l\u2019ont fait penser \u00e0 une gastro-ent\u00e9rite et ne l\u2019ont jamais fait penser \u00e0 la strangulation de l\u2019intestin parce que la patiente n\u2019avait pas de distension de la paroi abdominale, pas de p\u00e9ritonisme (pas de douleurs \u00e9voqu\u00e9es soit par rebond soit par palpation profonde) et pas de sang dans les selles. Avant de rentrer chez lui vers 1h00 du matin, il pr\u00e9cise qu\u2019il a ordonn\u00e9 pour le matin un bilan de sang complet et un scanner et qu\u2019il a donn\u00e9 comme consigne \u00e0 l\u2019infirmi\u00e8re de garde de le rappeler tout de suite si l\u2019\u00e9tat de la patiente devait se d\u00e9grader . Le docteur X.) explique que vers 6h00 du matin il a \u00e9t\u00e9 appel\u00e9 d\u2019urgence, la patiente ayant fait un arr\u00eat respiratoire, suivi une dizaine de minutes plus tard d\u2019un arr\u00eat cardiaque. Apr\u00e8s deux heures de traitement de r\u00e9animation, un scanner a \u00e9t\u00e9 fait et le docteur T6.) , chirurgien, a op\u00e9r\u00e9 la patiente encore le jour m\u00eame. La patiente est d\u00e9c\u00e9d\u00e9e d\u2019un \u0153d\u00e8me c\u00e9r\u00e9bral un mois apr\u00e8s l\u2019op\u00e9ration. Le docteur X.) d\u00e9clare au juge d\u2019instruction qu\u2019il est d\u2019avis n\u2019avoir commis aucune faute ayant entra\u00een\u00e9 la mort de la patiente et fait valoir \u00e0 ce \u00e9gard : — que le jour en question, il y avait trois m\u00e9decins, le docteur T2.) , le docteur T3.) et lui-m\u00eame qui ont vu la patiente et les trois m\u00e9decins n\u2019ont constat\u00e9 aucune urgence, — que vers minuit et demi, 1h00 du matin, il a vu avant de quitter l\u2019h\u00f4pital que le fax du laborantin indiquait que le sang \u00e9tait h\u00e9molys\u00e9 et que partant l\u2019indicateur LDH \u00e9tait non fiable et devenait inutile comme valeur de r\u00e9f\u00e9rence, mais il a estim\u00e9 qu\u2019il n\u2019\u00e9tait pas n\u00e9cessaire de refaire une prise de sang imm\u00e9diatement parce qu\u2019il n\u2019y avait aucun indicateur, ensemble les signes cliniques en sa possession, — qu\u2019il a fait l\u2019examen clinique de la patiente alors qu\u2019elle \u00e9tait encore sous l\u2019effet du Buscopan, mais que m\u00eame sous l\u2019effet du Buscopan, il aurait en pratiquant l\u2019examen clinique pu constater une pathologie de type chirurgical, — qu\u2019il a \u00e9galement auscult\u00e9 la patiente \u00e0 l\u2019aide d\u2019un st\u00e9thoscope et qu\u2019il n\u2019avait aucun signe sp\u00e9cifique d\u2019occlusion, — que normalement une personne susceptible d\u2019avoir une gastro- ent\u00e9rite n\u2019est pas gard\u00e9e en clinique mais que la patiente pr\u00e9sentait 30.000 globules blancs et que de ce fait elle a \u00e9t\u00e9 gard\u00e9e en observation \u00e0 l\u2019h\u00f4pital, — que la patiente a \u00e9t\u00e9 vue par deux m\u00e9decins g\u00e9n\u00e9ralistes qui s\u2019occupaient du service de garde des urgences dont un urgentiste form\u00e9, le docteur T3.) , — qu\u2019au moment de son intervention, il lui \u00e9tait impossible de faire un diagnostic de certitude et que l\u2019hypoth\u00e8se qu\u2019il a \u00e9mise lui semblait toujours la plus probable au vu de l\u2019\u00e9tat de la patiente qui n\u2019avait pas de sympt\u00f4mes sp\u00e9cifiques, — que la pathologie de la patiente ne lui a pas permis d\u2019\u00e9tablir la conclusion qu\u2019il y aurait un examen compl\u00e9mentaire ou une op\u00e9ration \u00e0 effectuer en urgence au vu de la symptomatologie pr\u00e9sent\u00e9e,<\/p>\n

— que l\u2019\u00e9volution de la patiente au moment de son intervention \u00e9tait asymptomatique : elle n\u2019avait pas de douleurs abdominales continues, pas de p\u00e9ritonisme, pas de vomissements, pas d\u2019agitations psychomotrices, pas d\u2019hyperventilation, — que t\u00f4t le matin une analyse de sang devait \u00eatre faite pour le suivi clinique compl\u00e9mentaire et que c\u2019est au moment du pr\u00e9l\u00e8vement sanguin que la patiente a fait un malaise suivi d\u2019un arr\u00eat cardio-respiratoire.<\/p>\n

Le docteur X.) ajoute que la premi\u00e8re approche m\u00e9dicale envers une personne hospitalis\u00e9e consiste \u00e0 \u00e9laborer des hypoth\u00e8ses de travail en fonction de l\u2019examen clinique, de l\u2019\u00e2ge et du sexe du patient : — que l\u2019ASP montrait quelques niveaux hydro- a\u00e9riques sans distension majeure identiques \u00e0 ceux d\u2019une gastroent\u00e9rite qui pr\u00e9sente \u00e0 l\u2019ASP des NHA trait\u00e9e par des antispasmodiques qui peuvent pr\u00e9senter des dilatations des anses intestinales , — l\u2019examen clinique ne mettait pas en \u00e9vidence \u2013 patiente examin\u00e9e par trois m\u00e9decins — la pr\u00e9sence de signes de p\u00e9ritonisme ni une distension pathologique de la paroi abdominale, — l\u2019auscultation \u00e9tait pour ainsi dire typique d\u2019un pattern nocturne et d\u2019un intestin sous effet d\u2019un antispasmodique, — la patiente ne pr\u00e9sentait pas un abdomen aigu de type chirurgical, c\u2019est-\u00e0-dire pr\u00e9sence de p\u00e9ritonisme diffus ou focal, — la patiente est hospitalis\u00e9e pour les valeurs retrouv\u00e9es au bilan sanguin c \u2019est-\u00e0-dire une hyperleucocytose, — aucune hypothermie n\u2019a \u00e9t\u00e9 r\u00e9v\u00e9l\u00e9e, — absence de signes vitaux alt\u00e9r\u00e9s (fonctions cardiorespiratoires et TA, conscience et orientation et examen neurologique sans focalisation), — il examine la patiente et conclut que le tableau clini que de la patiente est sans point d \u2019appel (abdomen souple et non douloureux \u00e0 la palpation), — 3 m\u00e9decins ne trouvent pas d\u2019abdomen chirurgical et pas de signes radiologiques sp\u00e9cifiques d\u2019occlusion franche, — selon la clinique et l\u2019imagerie ainsi que l\u2019\u00e9volution des sympt\u00f4mes, le gastroent\u00e9rologue transf\u00e8re ou demande un avis au chirurgien, — la patiente n\u2019a pas seulement \u00e9t\u00e9 gard\u00e9e \u00e0 l\u2019h\u00f4pital mais elle a aussi \u00e9t\u00e9 examin\u00e9e \u00e0 2 reprises et a re\u00e7u un compl\u00e9ment d\u2019analyses, un traitement et un scanner a \u00e9t\u00e9 programm\u00e9 pour le matin, — la patiente \u00e9tait th\u00e9oriquement surveill\u00e9e par l\u2019infirmi\u00e8re du service, — la patiente re\u00e7oit dans le service 3000 ml de Ringer lactate\/24 heures (ayant d\u00e9j\u00e0 re\u00e7u 500 ml en policlinique), — un l\u00e9ger calmant est administr\u00e9 vu que la patiente se plaignait d\u2019une l\u00e9g\u00e8re anxi\u00e9t\u00e9 et d\u00e9sirait recevoir \u00ab quelque chose \u00bb pour dormir, — le scanner a \u00e9t\u00e9 demand\u00e9 avec l\u2019urgence qu\u2019il m\u00e9ritait, c\u2019est-\u00e0-dire en se basant sur le degr\u00e9 de souffrance de la patiente (subjective et objective), la radiologie et surtout la clinique.<\/p>\n

\u2022 \u00e0 l\u2019audience<\/p>\n

Le docteur X.) d\u00e9clare qu\u2019il est arriv\u00e9 \u00e0 l\u2019H\u00d4P1.) le soir du 24 janvier 2004 entre 23h20 et 23h30. Il prend connaissance du r\u00e9sultat du bilan sanguin qui avait \u00e9t\u00e9 ordonn\u00e9 par le docteur T3.) et analyse les clich\u00e9s de l\u2019ASP r\u00e9alis\u00e9 \u00e0 la demande de ce m\u00eame urgentiste. Il se rend au chevet de la patiente et proc\u00e8de \u00e0 un interrogatoire de celle- ci. Elle lui dit avoir ressenti une douleur tr\u00e8s intense sus-ombilicale \u00e0 crampes vers 15h00 suivie de deux \u00e9pisodes de vomissement et de deux \u00e9pisodes de diarrh\u00e9e, sans pr\u00e9sence de sang. Puis la douleur aurait \u00e9t\u00e9 continue.<\/p>\n

Il proc\u00e8de ensuite \u00e0 un examen cliniq ue de la patiente (voir observations m\u00e9dicales) .<\/p>\n

Le docteur X.) d\u00e9clare que selon lui le bilan lu dans son ensemble ne portait pas de point d\u2019appel d\u2019une urgence vitale.<\/p>\n

Il d\u00e9clare \u00eatre retourn\u00e9 voir la patiente et avoir proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 un nouvel examen clinique de celle-ci. Le ventre de la patiente est toujours plat et souple, elle n\u2019a pas pr\u00e9sent\u00e9 de vomissements. R\u00e9interrog\u00e9e sur sa douleur, la patiente parle plut\u00f4t d\u2019une g\u00eane que d\u2019une douleur. Le docteur X.) souligne qu\u2019\u00e0 cette heure elle n\u2019\u00e9tait plus sous l\u2019effet de l\u2019antalgique qui lui avait \u00e9t\u00e9 administr\u00e9 aux urgences (Buscopan Compositum). Elle parle normalement.<\/p>\n

Le docteur X.) d\u00e9clare avoir quitt\u00e9 la patiente dans un bon \u00e9tat g\u00e9n\u00e9ral et surtout rassurant vers 1h00 du matin. Il a prescrit du Spasfon (non susceptible de masquer la douleur) et sur demande de la patiente, un l\u00e9ger calmant, du Tranx\u00e8ne 20mg.<\/p>\n

Il a encore \u00e9tabli une prescription pour du Primp\u00e9ran \u00e0 administrer en cas de vomissements et d\u20191\/2 ampoule de Dipidolor si la patiente devait faire \u00e9tat de douleurs pendant la nuit .<\/p>\n

Il a demand\u00e9 de faire r\u00e9aliser un bilan de contr\u00f4le suppl\u00e9mentaire \u00e0 6h du matin et a \u00e9tabli une demande de scanner \u00e0 r\u00e9aliser au besoin le matin.<\/p>\n

Il a donn\u00e9 des instructions au personnel de nuit charg\u00e9 de la surveillance de la patiente, \u00e0 savoir qu\u2019il fallait le contacter imm\u00e9diatement pour le cas o\u00f9 la patiente devait se plaindre de douleurs ou en cas de vomissements pendant la nuit respectivement de d\u00e9gradation de l\u2019\u00e9tat clinique de la patiente.<\/p>\n

Le docteur X.) de conclure que le nouvel examen clini que ne donnait pas plus que le premier un quelconque point d\u2019appel pour une intervention en urgence ou pour la r\u00e9alisation d\u2019examens en urgence.<\/p>\n

Le docteur X.) est d\u2019avis qu\u2019\u00e0 ce moment l a patiente ne pr\u00e9sentait aucun signe clinique requ\u00e9rant une intervention chirurgicale en urgence ou des examens compl\u00e9mentaires en urgence et il aurait d\u00e8s lors adopt\u00e9 une attitude conservatrice, se laissant le temps de surveiller l\u2019\u00e9volution de l\u2019\u00e9tat de la patiente avant de poser un diagnostic d\u00e9finitif. La patiente restait en outre hospitalis\u00e9e et il avait donn\u00e9 des consignes pr\u00e9cises de surveillance.<\/p>\n

A supposer que l\u2019on puisse reprocher au docteur X.) de ne pas avoir r\u00e9alis\u00e9 un scanner d\u00e8s 1.00 h du matin, le mandataire du pr\u00e9venu fait valoir que l\u2019on ne peut soutenir avec certitude que le scanner fait \u00e0 cette heure aurait induit une prise en charge diff\u00e9rente, de sorte qu\u2019\u00e0 supposer que l\u2019abstention reproch\u00e9e au docteur X.) de faire r\u00e9aliser cet examen soit fautive, tout lien de causalit\u00e9 entre cette pr\u00e9tendue abstention fautive et le pr\u00e9judice subi par la patiente, soit son d\u00e9c\u00e8s, laisserait d\u2019\u00eatre \u00e9tabli.<\/p>\n

Le mandataire du pr\u00e9venu entend encore souligner que la patiente est d\u00e9c\u00e9d\u00e9e d\u2019un \u0153d\u00e8me c\u00e9r\u00e9bral qui s\u2019est constitu\u00e9 suite \u00e0 son arr\u00eat respiratoire, lui-m\u00eame suivi d\u2019un arr\u00eat cardiaque, o\u00e8deme c\u00e9r\u00e9bral dont les origines laissent \u00e9galement d\u2019\u00eatre \u00e9tablies \u00e0 l\u2019abri de tout doute.<\/p>\n

Les d\u00e9clarations des t\u00e9moins et experts<\/p>\n

D\u2019embl\u00e9e, le Tribunal pr\u00e9cise qu\u2019il ne tiendra compte ni des deux avis du docteur F.) vers\u00e9s par le mandataire des parties civiles ni de l\u2019avis des docteurs G.) et H.) vers\u00e9s par le mandataire du pr\u00e9venu dans la mesure o\u00f9 le Tribunal n\u2019est pas en mesure de conna\u00eetre exactement les informations et les donn\u00e9es qui avaient \u00e9t\u00e9 transmises \u00e0 ces m\u00e9decins et sur base desquelles ils ont r\u00e9dig\u00e9 leur rapport .<\/p>\n

A l\u2019audience le docteur T2.) d\u00e9clare qu\u2019il maintient sa prise de po sition \u00e9crite du 4 novembre 2004 qu\u2019il a adress\u00e9e au Coll\u00e8ge m\u00e9dical, \u00e0 savoir qu\u2019il a vu la patiente le 24 janvier 2004 vers 19h15 \u00e0 la polyclinique de l\u2019H\u00d4P1.), que la patiente lui a dit qu\u2019elle avait mang\u00e9 vers<\/p>\n

13h00 un sandwich et que vers 15h00 elle a commenc\u00e9 \u00e0 avoir mal au ventre accompagn\u00e9 de vomissements et de diarrh\u00e9e.<\/p>\n

Sur sa demande, elle pr\u00e9cise qu\u2019elle n\u2019avait pas de sang dans les selles. Il l\u2019examine et les param\u00e8tres \u00e9taient normaux. L\u2019examen de l\u2019abdomen \u00e9tait n ormal (abdomen souple).<\/p>\n

Sa premi\u00e8re impression \u00e9tait qu\u2019il s\u2019agissai t d\u2019une intoxication alimentaire ou gastro-ent\u00e9rite aigu\u00eb.<\/p>\n

Il fait administrer \u00e0 la patiente une perfusion avec du Primperan et du Buscopan compositum.<\/p>\n

Il revoit la patiente vers 19h40 et sur sa demande, elle d\u00e9clare se sentir un peu mieux.<\/p>\n

Vers 20h, \u00e0 la fin de sa garde, il revoit la patiente et elle lui dit qu\u2019elle ne va pas bien.<\/p>\n

Il d\u00e9clare avoir jug\u00e9 alors n\u00e9cessaire de faire des examens suppl\u00e9mentaires et il consulte le docteur T3.) qui devait prendre sa rel\u00e8ve au service des urgences. Il lui explique la situation de la patiente et lui demande s\u2019il est d\u2019accord de prendre en charge la patiente.<\/p>\n

Avec l\u2019accord du docteur T3.), il transf\u00e8re la patiente au docteur T3.) et il quitte la policlinique \u00e0 20h00, fin de sa garde .<\/p>\n

Le docteur T3.) d\u00e9clare \u00e9galement qu\u2019il maintient sa prise de position du 2 novembre 2004 qu\u2019il a adress\u00e9e au Coll\u00e8ge m\u00e9dical, \u00e0 savoir que l e 24 janvier 2004, il \u00e9tait de garde en policlinique de 20h \u00e0 6h le lendemain. Il a pris sa garde en polyclinique \u00e0 19h45 relevant le docteur T2.). A son arriv\u00e9e, le docteur T2.) lui a dit qu\u2019il avait examin\u00e9 Madame V.) et qu\u2019elle se trouvait dans la salle 2. Il l\u2019a encore inform \u00e9 que cette patiente avait \u00e9t\u00e9 \u00e0 Metz dans le courant de l\u2019apr\u00e8s-midi et qu\u2019une heure apr\u00e8s avoir mang\u00e9 un en- cas elle avait pr\u00e9sent\u00e9 des diarrh\u00e9es, vomissements et douleurs abdominales. Le docteur T2.) lui a d\u00e9clar\u00e9 que selon lui il s\u2019agissait d\u2019une gastro-ent\u00e9rite et qu\u2019une perfusion avec du Buscopan compositum et du Primp\u00e9ran \u00e9tait en train de couler et qu\u2019une fois la perfusion termin\u00e9e, la patiente pourrait rentrer chez elle. Vers 20h15, l\u2019infirmi\u00e8re le pr\u00e9vient que la perfusion est termin\u00e9e et lui demande si la patiente peut rentrer chez elle ou s\u2019il va la voir.<\/p>\n

Il se rend aupr\u00e8s de la patiente et l\u2019examine. L\u2019abdomen est souple, non ballonn\u00e9, plat, d\u00e9pressible, sans voussure. La palpation de l\u2019abdomen est non douloureuse, sans aucun point de focalisation, la palpation profonde ne r\u00e9veille aucune douleur. Il n\u2019y a aucun signe d\u2019irritation p\u00e9riton\u00e9ale, pas de d\u00e9fense et pas de contracture. La patiente lui dit qu\u2019elle va mieux et qu\u2019elle ne ressent qu\u2019une l\u00e9g\u00e8re douleur diffuse au niveau abdominal. Les vomissements et la diarrh\u00e9e avaient cess\u00e9. Les constantes \u00e9taient normales.<\/p>\n

Pour lui, en aucun cas, il s\u2019agissait d\u2019un abdomen aigu dont l\u2019expression d\u00e9crit une situation d\u2019urgence d\u00e9finie par l\u2019apparition soudaine de sympt\u00f4mes abdominaux de gravit\u00e9 telle qu\u2019ils sugg\u00e8rent une affection susceptible de menacer le pronostic vital.<\/p>\n

Il ne s\u2019agissait pas d\u2019un abdomen chirurgical car il n\u2019y avait aucun signe d\u2019irritation p\u00e9riton\u00e9ale et les m\u00e9dications inject\u00e9es ne pouvaient masquer un ventre chirurgical.<\/p>\n

Il ajoute que les m\u00e9dications prescrites par le docteur T2.) \u00e9taient licites devant un tableau de gastroent\u00e9rite.<\/p>\n

La patiente n\u2019\u00e9tait pas en \u00e9tat de choc, parlait avec les infirmi\u00e8res<\/p>\n

Comme aucun examen compl\u00e9mentaire n\u2019avait \u00e9t\u00e9 demand\u00e9, par pr\u00e9caution et par s\u00e9curit\u00e9, il a dit \u00e0 la patiente qu\u2019il allait faire une prise de sang et une radiographie de l\u2019abdomen et qu\u2019en fonction des r\u00e9sultats, il verrait ce qu\u2019il ferait.<\/p>\n

Vers 21h30, il a le r\u00e9sultat du bilan et de la radio : la biologie montrait une hyperleucocytose \u00e0 30 000 GB, sans CRP et une h\u00e9moglobine \u00e9lev\u00e9e \u00e0 16,8g. L\u2019ASP asp\u00e9cifique montrait des niveaux hydro- a\u00e9riques comme on peut en observer dans les gastro-ent\u00e9rites.<\/p>\n

Devant ces \u00e9l\u00e9ments, il pense \u00e0 une gastro- ent\u00e9rite s\u00e9rieuse et d\u00e9cide de confier la patiente \u00e0 un sp\u00e9cialiste de gastro-ent\u00e9rologie, le docteur X.) , qui est de garde en m\u00e9decine interne. De par sa sp\u00e9cialit\u00e9, ce dernier \u00e9tait comp\u00e9tent pour appr\u00e9hender ce cas clinique. N\u2019\u00e9tant pas en pr\u00e9sence d\u2019un ventre chirurgical aigu, il n\u2019avait aucune raison d\u2019adresser la patiente \u00e0 un chirurgien.<\/p>\n

Il appelle le docteur X.) vers 21h30 et lui fait part des \u00e9l\u00e9ments cliniques et des examens cliniques r\u00e9alis\u00e9s, \u00e0 savoir une hyperleucocytose \u00e0 30 000 globules blancs, sans CRP et avec h\u00e9moglobine \u00e0 16,8 g, et un ASP asp\u00e9cifique avec des niveaux hydroa\u00e9riques .<\/p>\n

D\u2019un commun accord, il est d\u00e9cid\u00e9 d\u2019hospitaliser la patiente dans le service du docteur X.) .<\/p>\n

Le docteur X.) lui demande encore si la patiente est perfus\u00e9e ; il lui r\u00e9pond par l\u2019affirmative.<\/p>\n

Le docteur X.) lui demande de poursuivre la perfusion de NA CL et de faire r\u00e9aliser une coproculture.<\/p>\n

Le docteur X.) lui demande finalement s\u2019il doit venir imm\u00e9diatement ou si cela peut attendre une heure.<\/p>\n

Il lui r\u00e9pond qu\u2019il peut venir dans une heure, la patiente \u00e9tant pratiquement asymptomatique avec un tableau clinique pauvre et ne montrant aucun signe de d\u00e9tresse vitale.<\/p>\n

Il va revoir la patiente et lui dit qu\u2019au vu des examens compl\u00e9mentaires r\u00e9alis\u00e9s et qu\u2019apr\u00e8s entretien avec le docteur X.) , on va l\u2019hospitaliser et que c\u2019est le docteur X.) qui va s\u2019occuper d\u2019elle. Son compagnon pr\u00e9sent la quitte pour aller chercher ses affaires personnelles.<\/p>\n

Vers 22h00, la patiente mont e dans le service de gastroent\u00e9rologie en chaise roulante. Elle est toujours asymptomatique et son \u00e9tat n\u2019est pas inqui\u00e9tant. Elle a une voie veineuse avec du NA CL, sans aucune m\u00e9dication.<\/p>\n

Vers 23h15, l\u2019infirmi\u00e8re de l\u2019\u00e9tage lui t\u00e9l\u00e9phone en lui disant que la patiente a des douleurs abdominales. Il lui demande d\u2019administrer \u00e0 la patiente du Spasfon.<\/p>\n

Il reconfirme \u00e0 l\u2019infirmi\u00e8re que le docteur X.) a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9venu \u00e0 21h30 et qu\u2019il devrait \u00eatre l\u00e0 d\u2019une minute \u00e0 l\u2019autre.<\/p>\n

\u00c0 6h00, alors qu\u2019il est dans la chambre de garde, il est joint par un coup de t\u00e9l\u00e9phone de la Centrale lui demandant de se rendre d\u2019urgence \u00e0 l\u2019unit\u00e9 43. Moins de 3 minutes apr\u00e8s, il arrive \u00e0 l\u2019unit\u00e9 43, suivi par l\u2019infirmier anesth\u00e9siste du service de r\u00e9animation muni de la trousse de r\u00e9animation. Les docteurs T5.) et X.) avaient \u00e9galement \u00e9t\u00e9 pr\u00e9venus.<\/p>\n

Il trouve Madame V.) en d\u00e9tresse respiratoire aigu\u00eb en train de \u00ab gasper \u00bb, les yeux en mydriase bilat\u00e9rale. La patiente est imm\u00e9diatement intub\u00e9e et ventil\u00e9e. Il demande \u00e0 l\u2019infirmi\u00e8re ce qui s\u2019est pass\u00e9 et elle lui r\u00e9pond qu\u2019en relevant la patiente, celle- ci s\u2019est mise en arr\u00eat respiratoire.<\/p>\n

L\u2019infirmi\u00e8re essaie de trouver une voie veineuse \u2013 la patiente n\u2019avait plus de voie veineuse \u00e0 son arriv\u00e9e.<\/p>\n

Puis rapidement, la patiente se met en arr\u00eat cardiaque. Elle est mass\u00e9e et ventil\u00e9e. Il pose \u00e0 ce moment-l\u00e0 une voie f\u00e9morale et on commence \u00e0 remplir la patiente. Le temps qu\u2019il pose la voie, de l\u2019adr\u00e9naline est inject\u00e9e par voie endo- trach\u00e9ale.<\/p>\n

Le docteur T5.) , anesth\u00e9siste de garde, arrive 15 \u00e0 20 minutes apr\u00e8s son intervention et prend en charge la suite de la r\u00e9animation.<\/p>\n

Il quitte \u00e0 ce moment-l\u00e0 la chambre.<\/p>\n

A l\u2019audience, le docteur T3.) a ajout\u00e9 qu\u2019il trouvait la patiente p\u00e2le lorsqu\u2019il l\u2019a vue. Il dit avoir demand\u00e9 un bilan sanguin et un ASP car il pensait que c\u2019\u00e9tait utile. Mais il ne pensait \u00e0 rien de sp\u00e9cial. Il d\u00e9clare : \u00ab J\u2019\u00e9tais intuitif \u00bb. II se disait qu\u2019il y avait quelque chose d\u2019autre.<\/p>\n

Il confirme qu\u2019au moment o\u00f9 il a vu la patiente, soit \u00e0 20h30 et \u00e0 21h30, la patiente ne pr\u00e9sentait pas de douleurs intenses.<\/p>\n

E.) \u00e9tait l\u2019infirmi\u00e8re de nuit \u00e0 l\u2019unit\u00e9 43 durant la nuit du 24 au 25 janvier 2004. Elle a dans un \u00e9crit du 11 f\u00e9vrier 2004 adress\u00e9 au directeur des soins de l\u2019\u00e9poque, M. I.) , pris position sur les \u00e9v\u00e9nements de la nuit du 24 au 25 janvier 2004.<\/p>\n

Elle pr\u00e9cise qu\u2019\u00e0 22.00 heures, elle a remont\u00e9 la patiente en chaise roulante de la polyclinique. Elle l\u2019a install\u00e9 e dans une chambre et a fait l\u2019anamn\u00e8se et contr\u00f4l\u00e9 les param\u00e8tres. Elle note que la patiente est tr\u00e8s algique et que son abdomen est douloureux. Elle attend la venue du docteur X.) qui a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9venu par le docteur T3.) .<\/p>\n

Vers \u00b1 23h30, elle note que la patiente ressent toujours des douleurs , la patiente n\u2019ayant alors re\u00e7u qu\u2019une ampoule de Buscopan en polyclinique.<\/p>\n

Comme le docteur X.) n\u2019est pas encore arriv\u00e9, elle appelle le docteur T3.), m\u00e9decin de garde en polyclinique. Ce dernier prescrit par t\u00e9l\u00e9phone une perfusion avec 1 gr de Perfusalgan et 4 ampoules de Spasfon. Le docteur T3.) lui dit qu\u2019il se charge de rappeler le docteur X.) .<\/p>\n

L\u2019infirmi\u00e8re note que vers \u00b1 minuit, le docteur X.) arrive au service. Il prend connaissance de la biologie et elle lui montre les clich\u00e9s de l\u2019ASP. L\u2019infirmi\u00e8re rel\u00e8ve que la biologie \u00e9tait insuffisante car un seul tube avait \u00e9t\u00e9 pr\u00e9lev\u00e9 en polyclinique alors que la patiente se trouvait en vasoconstriction. Une deuxi\u00e8me prise de sang est alors r\u00e9alis\u00e9e en pr\u00e9sence du docteur X.) qui prend connaissance des r\u00e9sultats vers 0h45. Sur ce, il est d\u00e9cid\u00e9 de laisser la patiente \u00e0 jeun pour r\u00e9aliser un scanner abdominal en urgence au matin. Sur prescription du docteur X.), une ampoule de Tranx\u00e8ne 20 est administr\u00e9e \u00e0 la patiente .<\/p>\n

Apr\u00e8s le d\u00e9part du docteur X.) , l\u2019infirmi\u00e8re note dans son compte-rendu que de 1h00 \u00e0 3h00 la patiente est tranquille. Elle note que la patiente pr\u00e9sente toujours des douleurs abdominales qui sont signal\u00e9es \u00e0 l\u2019interrogatoire mais qu\u2019il n\u2019y a pas de plaintes spontan\u00e9es de la part de la patiente. Elle note que la patiente dort un peu. Les param\u00e8tres sont contr\u00f4l\u00e9s.<\/p>\n

A 3h00, l\u2019infirmi\u00e8re constate que la perfusion est paraveineuse. La patiente est repiqu\u00e9e.<\/p>\n

Entre 3h00 et 5h30, l\u2019infirmi\u00e8re note que l\u2019\u00e9tat de la patiente est stationnaire ; la patiente somnole.<\/p>\n

Vers \u00b1 5h30, la perfusion est \u00e0 nouveau paraveineuse. L\u2019infirmi\u00e8re essaie \u00e0 2 reprises de repiquer la patiente mais n\u2019y parvient pas. Elle appelle alors une coll\u00e8gue de l\u2019unit\u00e9 44 pour qu\u2019elle l\u2019aide.<\/p>\n

L\u2019infirmi\u00e8re note que vers \u00b1 6h00, elle met ensemble avec sa coll\u00e8gue la patiente en position demi-assise dans son lit et qu\u2019\u00e0 ce moment la patiente perd connaissance. La patiente est imm\u00e9diatement branch\u00e9e au masque \u00e0 oxyg\u00e8ne. La r\u00e9animation est d\u00e9but\u00e9e avec le chariot d\u2019urgence de l\u2019unit\u00e9 42 et l\u2019\u00e9quipe de r\u00e9animation est appel\u00e9e.<\/p>\n

La patiente est r\u00e9anim\u00e9e dans sa chambre jusqu\u2019\u00e0 7h00 avant d\u2019\u00eatre descendue dans le service de r\u00e9animation apr\u00e8s une reprise circulatoire.<\/p>\n

Lors de son audition par la police en date du 16 f\u00e9vrier 2008, E.) confirme qu\u2019elle \u00e9tait \u00e0 l\u2019\u00e9poque infirmi\u00e8re au service de gastroent\u00e9rologie et que le soir du 24 janvier 2004, elle \u00e9tait de garde de 21h00 \u00e0 7h00 le lendemain matin. Elle pr\u00e9cise qu\u2019elle se trouvait seule \u00e0 l\u2019unit\u00e9 43, alors qu\u2019il n\u2019\u00e9tait pas pr\u00e9vu qu\u2019une deuxi\u00e8me infirmi\u00e8re travaille dans ce service durant la nuit.<\/p>\n

Vers 22h00, elle est all\u00e9e chercher la patiente \u00e0 la polyclinique. Elle a pris connaissance du probl\u00e8me par l\u2019interm\u00e9diaire de l\u2019infirmi\u00e8re qui lui a remis la feuille d\u2019urgence de la polyclinique. Elle n'a pas vu le docteur T3.) . Elle a mont\u00e9 la patiente qui \u00e9tait accompagn\u00e9e de son compagnon \u00e0 l\u2019unit\u00e9 43. L\u2019infirmi\u00e8re pr\u00e9cise que la patiente avait des douleurs abdominales mais un \u00ab \u00e9tat de clinique conserv\u00e9 \u00bb. Elle pr\u00e9cise que le personnel de la polyclinique ne l\u2019avait pas mise au courant d\u2019analyses perturb\u00e9es.<\/p>\n

Elle pr\u00e9cise qu\u2019elle savait que le docteur T3.) avait contact\u00e9 le docteur X.) une premi\u00e8re fois avant 22h00. Vers 23h30, elle appelle le docteur T3.) pour l\u2019informer que les douleurs persistent toujours chez la patiente et qu\u2019elle n\u2019a pas de prescription pour lui donner des m\u00e9dicaments. Elle l\u2019informe que le docteur X.) n\u2019est toujours pas arriv\u00e9 et le docteur T3.) prescrit par t\u00e9l\u00e9phone un gramme de Perfusalgan et 4 ampoules de Spasfon pour administrer par perfusion.<\/p>\n

Elle confirme que le docteur X.) est arriv\u00e9 vers minuit et pr\u00e9cise que le compagnon de la patiente est parti vers 23h45, juste avant l\u2019arriv\u00e9e du docteur X.) .<\/p>\n

Elle d\u00e9clare qu\u2019elle \u00e9tait pr\u00e9sente lorsque le docteur X.) a fait sa consultation. Elle pr\u00e9cise que le docteur X.) a demand\u00e9 \u00e0 la patiente o\u00f9 elle avait mal et si elle avait d\u00e9j\u00e0 eu une fois des douleurs similaires.<\/p>\n

Par la suite, le docteur X.) a consult\u00e9 la bio sans faire de remarque s sur l\u2019analyse. Il a cependant ordonn\u00e9 une deuxi\u00e8me analyse \u00e9tant donn\u00e9 que lors de la premi\u00e8re analyse il y avait juste assez de sang pour remplir un tube. Elle pr\u00e9cise qu\u2019en g\u00e9n\u00e9ral et selon la suspicion de la maladie, on a besoin de trois ou quatre tubes de sang. Elle ajoute que la patiente avait lors de sa premi\u00e8re prise de sang une vasoconstriction due \u00e0 ses douleurs de sorte qu\u2019on ne peut avoi r assez de sang qui \u00e0 ce moment sort juste en petites gouttes.<\/p>\n

E.) pr\u00e9cise que lors de la deuxi\u00e8me prise de sang qu\u2019elle a elle- m\u00eame effectu\u00e9e, de tels probl\u00e8mes ne se sont pas pr\u00e9sent\u00e9s de sorte qu\u2019elle a pu remplir trois tubes.<\/p>\n

L\u2019analyse a \u00e9t\u00e9 faite tout de suite et le laborantin a remis les r\u00e9sultats au docteur X.) aux environs de 00.30 heures. Elle pr\u00e9cise que le laborantin a fait \u00e9tat d\u2019un s\u00e9rum h\u00e9molys\u00e9. Elle est cependant d\u2019avis que cela ne pouvait pas \u00eatre le cas \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019elle n\u2019avait pas eu de probl\u00e8me lors du pr\u00e9l\u00e8vement de sang chez la patiente.<\/p>\n

Elle situe le d\u00e9part du docteur X.) entre 00h45 et 01h00. Elle pr\u00e9cise qu\u2019avant de partir, le docteur X.) a prescrit une prise de sang pour contr\u00f4ler une nouvelle fois la biologie le matin ainsi que l\u2019administration du m\u00e9dicament Tranx\u00e8ne pour calmer la patiente vu qu\u2019elle \u00e9tait un peu agit\u00e9e. En cas de douleurs, le docteur X.) avait dit qu\u2019il fallait lui administrer le m\u00e9dicament Dipidolor. Elle ajoute que le docteur X.) voulait faire r\u00e9aliser un scanner le matin vers 6h00 et qu\u2019\u00e0 ces fins, il avait rempli un formulaire pour le service de radiologie.<\/p>\n

Elle ajoute que le docteur X.) avait dit qu\u2019il fallait le contacter en cas d\u2019un probl\u00e8me avec la patiente.<\/p>\n

Questionn\u00e9e sur les douleurs de la patiente, elle d\u00e9clare que la patiente se plaignait de douleurs en permanence et qu\u2019elle avait m\u00eame class\u00e9 ses douleurs entre 8 et 9 sur une \u00e9chelle num\u00e9rique qu\u2019elle lui avait donn\u00e9e.<\/p>\n

Elle pr\u00e9cise qu\u2019\u00e0 partir de 1h00, il n\u2019y avait plus de plainte spontan\u00e9e de la part de la patiente durant la nuit. La patiente avait re\u00e7u une perfusion. Elle n\u2019a donc pas fait appel ni au docteur X.), ni au docteur T3.) qui se trouvait de toute fa\u00e7on dans la polyclinique ou dans sa chambre de garde.<\/p>\n

A 5h30, elle est all\u00e9e dans la chambre de la patiente et a constat\u00e9 que sa perfusion \u00e9tait paraveineuse. Elle d \u00e9clare avoir essay\u00e9 de la repiquer \u00e0 deux reprises sans y parvenir. Elle a appel\u00e9 sa coll\u00e8gue de l\u2019unit\u00e9 44 qui l\u2019a aid\u00e9e \u00e0 relever la patiente. C\u2019est \u00e0 ce moment que la patiente a perdu connaissance. Elle pr\u00e9cise que la r\u00e9animation a \u00e9t\u00e9 tout de suite commenc\u00e9e, et que le docteur T3.) a \u00e9t\u00e9 mis au courant toute de suite. Le docteur X.) a \u00e9t\u00e9 averti et le docteur T5.) les a rejoints.<\/p>\n

Sur le recueil de donn\u00e9es \u00e0 l\u2019admission, l\u2019infirmi\u00e8re E.) note ce qui suit : \u00ab Motif d\u2019hospitalisation : douleurs abdo Macrocible d\u2019entre\u00e9 : patiente \u00e2g\u00e9e de 28 ans admise pour des troubles digestifs (gastroent\u00e9rite) \u2192 Diarrh\u00e9e 3x cette apr\u00e8s-midi + vomissements et naus\u00e9es. Douleurs abdo intenses et diffuses. Autonome. \u00bb<\/p>\n

Sur la feuille \u00ab transmissions cibl\u00e9es \u00bb, E.) note dans la nuit du 24 au 25 janvier 2004 ce qui suit : \u00ab Douleurs abdo- patiente douleureuse +++ \u00bb — m\u00e9decin de garde recontact\u00e9 : 4A Spasfon faite \u2192 Dr X.) repr\u00e9venu.<\/p>\n

Visite Dr X.) \u2192 Patiente repiqu\u00e9e, \u00e0 jeun strict, bio repr\u00e9lev\u00e9e.<\/p>\n

Perf paraveineuse \u2013 repiqu\u00e9e pli du coude droit car en vasoconstriction +++ 5h30 Perf \u00e0 nouveau para \u2192 essai repiqu\u00e9 IMPOSSIBLE !<\/p>\n

6h Malaise type ? \u2013 Patiente ar\u00e9active d\u00e8s que mise en position semi assise. En mydriase \u2013 R\u00e9a pr\u00e9venue \u2013 m\u00e9decin de garde pr\u00e9venu — essai intubation \u2192 OK — Contr\u00f4le param\u00e8tres au moment du malaise \u2013 TA imprenable. Scop\u00e9e \u2192 se met en ( ?) \u2192 massage commenc\u00e9 \u00bb.<\/p>\n

E.) avait \u00e9t\u00e9 cit\u00e9e par le Parquet comme t\u00e9moin \u00e0 l\u2019audience mais cette derni\u00e8re a vers\u00e9 un certificat m\u00e9dical aux termes duquel son \u00e9tat de sant\u00e9 serait incompatible avec sa venue au Tribunal. Elle n\u2019a donc pas pu \u00eatre entendue \u00e0 l\u2019audience quant au d\u00e9roulement exact de la nuit du 24 au 25 janvier 2004, soit apr\u00e8s le d\u00e9part du docteur X.) vers 1h00 et avant le malaise de la patiente vers 6h00 du matin.<\/p>\n

Le docteur T4.), m\u00e9decin radiologue \u00e0 l\u2019\u00e9poque au H\u00d4P1.) , a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019elle s\u2019est pr\u00e9sent\u00e9e \u00e0 l\u2019h\u00f4pital apr\u00e8s avoir \u00e9t\u00e9 appel\u00e9e au matin du 25 janvier 2004.<\/p>\n

Elle a alors pris connaissance des clich\u00e9s de l\u2019ASP qui avaient \u00e9t\u00e9 faits la veille et retenu dans son rapport les conclusions suivantes : \u00ab Pr\u00e9sence de multiples niveaux hydro- a\u00e9riques au niveau du gr\u00eale avec distension des anses gr\u00eales et pr\u00e9sence d\u2019un syndrome Chila\u00efditi. Pas de gaz dans le colon gauche, ni dans le rectum. Pas d\u2019argument en faveur d\u2019un pneumop\u00e9ritoine. \u00bb<\/p>\n

Le docteur T4.) d\u00e9clare qu\u2019on pouvait suspecter sur les clich\u00e9s une occlusion intestinale. En pr\u00e9sence d\u2019un abdomen aigu, on investigue dit-elle. Si on cherche quelque chose de plus pr\u00e9cis, il est plus prudent de faire un scanner. Elle d\u00e9clare que par pr\u00e9caution elle aurait fait un scanner. Elle pr\u00e9cise que l\u2019abdomen aigu est quelque chose qui n\u2019est pas sp\u00e9cifique : cliniquement on a des signes de gravit\u00e9 (douleurs tr\u00e8s intenses, d\u00e9fense), ou d\u2019autres param\u00e8tres, telle la biologie, qui montrent des signes inflammatoires.<\/p>\n

Elle pr\u00e9cise qu\u2019un ASP n\u2019est pas assez parlant ; en tant que radiologue, si elle avait vu les clich\u00e9s, elle aurait demand\u00e9 un scanner. Elle ajoute que lorsqu\u2019on n\u2019a pas suffisamment d\u2019arguments pour dire de quoi il s\u2019agit, on fait un examen sup\u00e9rieur \u00e0 ce qui a \u00e9t\u00e9 fait. Le scanner est sup\u00e9rieur en valeur de diagnostic que l\u2019ASP.<\/p>\n

Sur question, elle pr\u00e9cise que durant la nuit du 24 au 25 janvier 2014, elle \u00e9tait de garde et qu\u2019il \u00e9tait d\u2019usage qu\u2019elle soit appel\u00e9e la nuit. Les confr\u00e8res ont l\u2019habitude de regarder des radios mais ils aiment bien, dit-elle, appeler le radiologue pour se rassurer.<\/p>\n

Le docteur T4.) pr\u00e9cise que le temps d\u2019isch\u00e9mie du gr\u00eale n\u2019est pas tr\u00e8s long, de quelques heures. Elle ajoute que si elle avait \u00e9t\u00e9 appel\u00e9e le soir du 24 janvier 2004, la situation aurait \u00e9t\u00e9 certainement diff\u00e9rente pour la patiente. Mais elle ajoute qu\u2019elle ne sait pas qu\u2019elle \u00e9tait l\u2019avancement de l\u2019isch\u00e9mie lors de l\u2019admission de la patiente.<\/p>\n

Elle indique que sur base du scanner pr\u00e9-op\u00e9ratoire qu\u2019elle a effectu\u00e9 le 25 janvier 2004, elle avait retenu un volvulus colique localis\u00e9, diagnostic qu\u2019elle n\u2019aurait cependant pas pu faire sur base de la seule radio.<\/p>\n

Sur question si une occlusion du gr\u00eale pouvait \u00eatre retenue sur base des seuls clich\u00e9s de l\u2019ASP elle r\u00e9pond : \u00ab Cela aurait pu l\u2019\u00eatre \u00bb<\/p>\n

Elle ajoute que le radiologue discute les images ensemble avec celui qui a prescrit la radio, et en fonction du bilan, d\u00e9cide d\u2019un scanner.<\/p>\n

Sur question elle pr\u00e9cise qu\u2019en pr\u00e9sence de douleurs abdominales avec un syndrome inflammatoire, on fait souvent un ASP pour voir s\u2019il y a un point d\u2019appel. L\u2019ASP est un premier pas et apr\u00e8s on va le cas \u00e9ch\u00e9ant plus loin dans l\u2019investigation.<\/p>\n

Elle ajoute que si le docteur X.) avait eu des doutes, il l\u2019aurait appel\u00e9e. Comme il ne l\u2019a pas appel\u00e9e, elle d\u00e9clare que son analyse \u00e9tait concluante.<\/p>\n

Elle indique que dans le cas d\u2019esp\u00e8ce, il y avait des signes contradictoires : d\u2019un c\u00f4t\u00e9, un abdomen sans d\u00e9fense et de l\u2019autre c\u00f4t\u00e9 des signes d\u2019occlusion sur les images et une hyperleucocytose. Si le clinicien est d\u2019avis que cela lui suffit, il n\u2019y aura pas de discussion entre lui et le radiologue.<\/p>\n

Sur question, elle pr\u00e9cise que ce que l\u2019ASP a montr\u00e9 peut se retrouver en cas d\u2019une gastro- ent\u00e9rite mais n\u2019est pas typique.<\/p>\n

Elle est d\u2019avis que l\u2019administration de BUSCOPAN COMPOSITUM a pu influencer l\u2019image en provoquant une atonie intestinale : les anses bougent moins, un peu de liquide peut rester dans les anses, mais elle ajoute que dans le cas d\u2019esp\u00e8ce, la dilation \u00e9tait trop prononc\u00e9e.<\/p>\n

Elle d\u00e9clare que sur l\u2019ASP, elle n\u2019aurait pas n\u00e9cessairement dit qu\u2019il s\u2019agissait d\u2019un volvulus du colon. La position atypique du colon droit se verrait \u00e9galement lorsqu\u2019il n\u2019y a pas d\u2019occlusion de l\u2019intestin.<\/p>\n

Elle ajoute que l\u2019augmentation du nombre de leucocytes est \u00e0 elle seule un indice significatif d\u2019une infection. Afin d\u2019assurer une observation de la patiente, il \u00e9t\u00e9 d\u00e9cid\u00e9 de l\u2019hospitaliser<\/p>\n

Les docteurs T6.) , T5.) et T7.) ont \u00e9galement \u00e9t\u00e9 entendus comme t\u00e9moins \u00e0 l\u2019audience.<\/p>\n

Le Tribunal ne reviendra cependant pas sur leurs t\u00e9moignages alors qu\u2019il n\u2019entend pas en tenir compte dans la mesure o\u00f9 tant le docteur T6.) qui a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 la laparotomie que le docteur T5.), qui a effectu\u00e9 les man\u0153uvres de r\u00e9animation, n\u2019ont vu la patiente qu\u2019apr\u00e8s son arr\u00eat cardio-respiratoire au matin du 25 janvier 2004. Ils n\u2019ont donc pas examin\u00e9 la patiente et leurs d\u00e9clarations sont n\u00e9cessairement influenc\u00e9es par la pathologie qu\u2019a r\u00e9v\u00e9l\u00e9e l\u2019intervention chirurgicale.<\/p>\n

Il en est de m\u00eame du t\u00e9moignage du docteur T7.) qui avait adress\u00e9 en date du 8 juin 2004 en sa qualit\u00e9 de m\u00e9decin-chef de service aupr\u00e8s du Minist\u00e8re de la Sant\u00e9 un courrier au directeur de la Sant\u00e9 de l\u2019\u00e9poque, le docteur D. H.-K..<\/p>\n

La repr\u00e9sentante du Minist\u00e8re Public a d\u2019ailleurs elle-m\u00eame d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019elle n\u2019entendait pas se r\u00e9f\u00e9rer au t\u00e9moignage du docteur T7.) .<\/p>\n

Le Professeur Marc-Andr\u00e9 BIGARD a \u00e9t\u00e9 nomm\u00e9 expert par ordonnance du juge d\u2019instruction du 15 mai 2007 avec la mission de se prononcer sur les circonstances et les causes du d\u00e9c\u00e8s de Mademoiselle V.) , de se prononcer sur les \u00e9ventuelles fautes professionnelles pouvant \u00eatre en relation causale avec ce d\u00e9c\u00e8s et de traiter les questions \u00e9nonc\u00e9es au rapport n\u00b0 1751.5 du 30 avril 2007 de la police judiciaire.<\/p>\n

Le professeur BIGARD retient dans son rapport d\u2019expertise du 22 ao\u00fbt 2007 que \u00ab la patiente a pr\u00e9sent\u00e9 ce qu\u2019on appelle dans la litt\u00e9rature un \u00ab ileosigno\u00efd knot \u00bb, c\u2019est-\u00e0-dire un n\u0153ud il\u00e9o- sigmo\u00efdien. Dans cette pathologie li\u00e9e \u00e0 un dolicho- sigmo\u00efde et \u00e0 un gr\u00eale avec un m\u00e9sent\u00e8re long, il se forme un noeud entre le c\u00f4lon sigmo\u00efde et l\u2019intestin gr\u00eale. Soit l\u2019intestin gr\u00eale entoure le c\u00f4lon sigmo\u00efde et le strangule en provoquant un volvulus de ce c\u00f4lon sigmo\u00efde, soit c\u2019est l\u2019inverse et c\u2019est le c\u00f4lon sigmo\u00efde qui volvule en premier et entra\u00eene l\u2019intestin gr\u00eale, ce qui semble \u00eatre le cas chez cette patiente d\u2019apr\u00e8s le compte- rendu op\u00e9ratoire. L\u2019essentiel n\u2019\u00e9tait pas de faire le diagnostic exact l\u00e9sionnel mais de faire le diagnostic de strangulation et d\u2019occlusion par strangulation avec isch\u00e9mie intestinale. Le diagnostic de bride intestinale (possible m\u00eame en l\u2019absence d\u2019ant\u00e9c\u00e9dent de laparotomie) pouvait correspondre au tableau clinique puisqu\u2019il s\u2019agit d\u2019une douleur forte, brutale, correspondant \u00e0 la strangulation du gr\u00eale. Ce diagnostic de bride avec strangulation doit conduire \u00e0 une laparotomie imm\u00e9diate, \u00e9ventuellement apr\u00e8s r\u00e9alisation d\u2019un scanner.<\/p>\n

Le Professeur en conclut que la prise en charge de Mademoiselle V.) n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 correcte \u00e0 l\u2019exception de la premi\u00e8re heure suivant son hospitalisation o\u00f9 les examens r\u00e9alis\u00e9s \u00e9taient adapt\u00e9s \u00e0 la situation. A partir du moment o\u00f9 les r\u00e9sultats du bilan biologique et de l\u2019abdomen sans pr\u00e9paration ont \u00e9t\u00e9 connus, la patiente aurait d\u00fb \u00eatre op\u00e9r\u00e9e imm\u00e9diatement ou apr\u00e8s r\u00e9alisation d\u2019un scanner abdominal en urgence.<\/p>\n

Selon le professeur BIGARD, la patiente pr\u00e9sentait un probl\u00e8me d\u2019une douleur abdominale aigu\u00eb apparue brutalement alors qu\u2019elle n\u2019avait pas d\u2019ant\u00e9c\u00e9dent particulier. Il \u00e9tait donc<\/p>\n

n\u00e9cessaire selon lui de passer en revue les diff\u00e9rentes \u00e9tiologies des douleurs abdominales aigu\u00ebs en tenant compte du si\u00e8ge de la douleur, de son d\u00e9clenchement brutal ou progressif, des clich\u00e9s de l\u2019ASP, de la pr\u00e9sence ou non d\u2019une distension abdominale.<\/p>\n

Sur base des \u00e9l\u00e9ments du dossier en sa possession, le professeur BIGARD conclut, au vu de tous les signes de l\u2019isch\u00e9mie avec une douleur d\u2019apparition brutale, l\u2019association \u00e0 des vomissements et un \u00e9pisode diarrh\u00e9ique, qu\u2019il s\u2019agissait essentiellement d\u2019un tableau d\u2019isch\u00e9mie m\u00e9sent\u00e9rique relativement typique.<\/p>\n

L\u2019expert retient que d\u2019un point de vue biologique, on retrouve \u00e9galement les signes qui plaident en faveur de ce diagnostic sous forme d\u2019une hyperleucocytose neutrophile et d\u2019une \u00e9l\u00e9vation des LDH. Il note que lorsque le bilan a \u00e9t\u00e9 fait, il y avait d\u00e9j\u00e0 une h\u00e9moconcentration importante et qu\u2019il y avait d\u00e9j\u00e0 eu cr\u00e9ation chez la patiente d\u2019un troisi\u00e8me secteur qui allait entra\u00eener, en l\u2019absence de compensation, son d\u00e9c\u00e8s en raison d\u2019une acidose et d\u2019une hypovol\u00e9mie.<\/p>\n

Le professeur BIGARD rel\u00e8ve encore que le diagnostic de gastroent\u00e9rite ne pouvait \u00eatre retenu en face de douleurs abdominales, de l\u2019absence de diarrh\u00e9e et de vomissements apr\u00e8s le d\u00e9but brutal de la symptomatologie, en pr\u00e9sence des anomalies biologiques importantes en ce qui concerne la num\u00e9ration formule (30.000 GB) et des anomalies radiologiques. Ainsi un ASP de gastroent\u00e9rite ne montrerait que des petits niveaux hydro- a\u00e9riques en cas de diarrh\u00e9e profuse mais pas de distension colique ni de niveaux \u00e9tag\u00e9s sur tout le gr\u00eale.<\/p>\n

Le professeur BIGARD de conclure dans son rapport d\u2019expertise : \u00ab La prise en charge de cette patiente n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 correcte. La patiente aurait d\u00fb b\u00e9n\u00e9ficier d\u00e8s qu\u2019\u00e9taient connus les r\u00e9sultats du bilan biologique et de l\u2019abdomen sans pr\u00e9paration d\u2019une prise en charge beaucoup plus \u00ab agressive \u00bb dans le bon sens du terme. En effet, il existait des signes d\u2019affection organique s\u00e9v\u00e8re et tout orientait vers une strangulation de l\u2019intestin gr\u00eale. La patiente aurait d\u00fb b\u00e9n\u00e9ficier soit d\u2019une intervention chirurgicale imm\u00e9diate soit surtout d\u2019un scanner de r\u00e9alisation imm\u00e9diate \u00bb.<\/p>\n

L\u2019expert BIGARD retient dans son rapport qu\u2019\u00ab a) au cours de la premi\u00e8re heure, c\u2019est-\u00e0- dire entre 20 heures et 21 heures, la prise en charge a \u00e9t\u00e9 correcte avec r\u00e9alisation des examens n\u00e9cessaires pour pr\u00e9ciser le diagnostic, b) apr\u00e8s que les r\u00e9sultats de la prise de sang et de la radiographie d\u2019abdomen aient \u00e9t\u00e9 connus, donc vers 21h30, la patiente aurait d\u00fb \u00eatre op\u00e9r\u00e9e directement, soit transf\u00e9r\u00e9e en soins intensifs avec r\u00e9alisation d\u2019un scanner abdominal imm\u00e9diat. Un avis sp\u00e9cialis\u00e9 a \u00e9t\u00e9 demand\u00e9 qui n\u2019a pas abouti \u00e0 une appr\u00e9ciation correcte de la situation clinique, c) les r\u00e9sultats biologiques obtenus ne comportaient pas en eux-m\u00eames de danger r\u00e9el imm\u00e9diat pour la vie de la patiente. Dans ces infarctus intestinaux, ce qui est le plus caract\u00e9ristique est la discordance entre l\u2019intensit\u00e9 des douleurs (dont atteste le personnel infirmier de nuit) et la pauvret\u00e9 des examens cliniques. En effet, tous les m\u00e9decins ayant examin\u00e9 la patiente s\u2019accordent \u00e0 conclure que l\u2019abdomen reste souple, ce qui est tout \u00e0 fait le cas dans l\u2019infarctus m\u00e9sent\u00e9rique. Il n\u2019y a pas de signe de d\u00e9fense, pas de signe de contracture mais les douleurs sont intenses et cette diff\u00e9rence entre intensit\u00e9 des sympt\u00f4mes et pauvret\u00e9 de l\u2019examen clinique doit attirer la possibilit\u00e9 d\u2019un infarctus m\u00e9sent\u00e9rique et tout doit \u00eatre fait pour infirmer ou confirmer ce diagnostic. Il n\u2019y avait pas de signe de d\u00e9tresse vitale \u00e0 l\u2019entr\u00e9e de la patiente mais la patiente a \u00e9t\u00e9 laiss\u00e9e sans surveillance ad\u00e9quate pendant toute la nuit. Elle a eu le temps de constituer un troisi\u00e8me secteur tr\u00e8s important dont t\u00e9moignent le scanner et les donn\u00e9es op\u00e9ratoires et ce troisi\u00e8me secteur a entrain\u00e9 une acidose m\u00e9tabolique probablement tr\u00e8s marqu\u00e9e, qui a abouti \u00e0 l\u2019arr\u00eat cardio-respiratoire \u00e0 6 heures du matin. Le diagnostic de gastroent\u00e9rite ne pouvait raisonnablement \u00eatre retenu avec un tableau clinique si brutal, si violent et des donn\u00e9es radiologiques si inqui\u00e9tantes,<\/p>\n

d) (\u2026) l\u2019\u00e9tat de la patiente \u00e9tait suffisamment pr\u00e9occupant pour demander un scanner d\u00e8s 9 heures du soir et encore plus \u00e0 23 heures 15, e) les m\u00e9dicaments prescrits, c\u2019est-\u00e0-dire le Tranx\u00e8ne et le Spasfon ne sont pas ad\u00e9quats pour la prise en charge d\u2019un syndrome abdominal aigu. Le Tranx\u00e8ne a pu l\u00e9g\u00e8rement endormir la patiente mais en fait les douleurs abdominales de l\u2019infarctus m\u00e9sent\u00e9rique sont les douleurs les plus importantes qui peuvent exister en pathologie digestive et une injection de Tranx\u00e8ne ne permet pas \u00e0 une patiente de dormir. La patiente a d\u2019ailleurs signal\u00e9 des douleurs dans la nuit qui ont \u00e9t\u00e9 not\u00e9e s trois croix (+++) par le personnel de nuit. Il est plus probable qu\u2019avant l\u2019arr\u00eat cardio- respiratoire, la patiente a pr\u00e9sent\u00e9 d\u00e9j\u00e0 des troubles de la conscience en rapport avec le troisi\u00e8me secteur et l\u2019acidose m\u00e9tabolique. f) la patiente aurait d\u00fb \u00eatre admise dans un service de r\u00e9animation mais surtout aurait d\u00fb \u00eatre op\u00e9r\u00e9e en d\u00e9but de nuit, g) les signes radiologiques sur l\u2019abdomen de 9 heures du soir sont tr\u00e8s \u00e9vocateurs d\u2019une pathologie de strangulation de l\u2019intestin m\u00eame si le diagnostic exact du m\u00e9canisme l\u00e9sionnel n\u2019\u00e9tait pas r\u00e9alisable sur cet abdomen sans pr\u00e9paration. \u00bb<\/p>\n

Lors de son audition en tant que t\u00e9moin \u00e0 la barre, le Professeur BIGARD d\u00e9clare que la patiente sans trouble chronique s\u2019est pr\u00e9sent\u00e9e aux urgences en rapportant un d\u00e9but brutal de douleurs abdominales importantes. Il est d\u2019avis qu\u2019on aurait \u00e0 ce moment pu faire tout de suite un scanner mais qu\u2019en 2004 c\u2019\u00e9tait peut-\u00eatre moins la pratique. Selon lui, ce qui aurait d\u00fb faire r\u00e9agir les m\u00e9decins, c\u2019est la discordance entre une douleur intense et un ventre souple. Il pr\u00e9cise qu\u2019une gastro-ent\u00e9rite ne pr\u00e9sente pas un tel tableau alarmant.<\/p>\n

L\u2019expert ajoute que le bilan sanguin pr\u00e9sentait \u00e9galement des anomalies importantes et n\u2019\u00e9tait pas celui d\u2019une gastro-ent\u00e9rite ; les tableaux viraux feraient plut\u00f4t chuter les globules blancs et ne pr\u00e9senteraient pas de polynucl\u00e9aires neutrophiles. Un h\u00e9matocrite \u00e9lev\u00e9 ne serait pas le signe d\u2019une gastro-ent\u00e9rite sauf en cas de diarrh\u00e9e tr\u00e8s profuse ce qui n\u2019\u00e9tait pas le cas en l\u2019esp\u00e8ce, la patiente n\u2019ayant pr\u00e9sent\u00e9 que deux \u00e9pisodes diarrh\u00e9iques.<\/p>\n

Le professeur BIGARD qualifie l\u2019ASP d\u2019\u00e9norm\u00e9ment pathologique. Il d\u00e9clare que l\u2019ASP \u00e9voque clairement un volvulus ; on y voit des anomalies au niveau du colon et l\u2019estomac est tr\u00e8s dilat\u00e9 et rempli de liquide alors que la patiente n\u2019avait rien mang\u00e9 depuis quelques heures ; on y voit \u00e9galement des niveaux hydro- a\u00e9riques.<\/p>\n

Le professeur BIGARD dit qu\u2019on n\u2019a pas besoin d\u2019un radiologue pour interpr\u00e9ter l\u2019ASP sur lequel on voit clairement une occlusion par strangulation. On aurait tout de suite d\u00fb faire appel \u00e0 un chirurgien sinon faire un scanner. Pour lui les clich\u00e9s \u00e9taient \u00e9vidents et que m\u00eame sans examen clinique il aurait conclu \u00e0 un volvulus du sigmo\u00efde qui n\u2019est pas une pathologie rare. Ce qui est rare, c\u2019est le double noeud. Il n\u2019en a jamais vu dans sa carri\u00e8re. C\u2019est chirurgical. On ne le voit qu\u2019au scanner pr\u00e9- op\u00e9ratoire. Mais c\u2019est le diagnostic du volvulus qu\u2019il est normal de faire et que l\u2019on voit en l\u2019esp\u00e8ce sur les clich\u00e9s de l\u2019ASP. Un scanner \u00e9tait optionnel ; ce qui comptait, c\u2019\u00e9tait d\u2019op\u00e9rer la patiente.<\/p>\n

Il pr\u00e9cise que si en cas d\u2019occlusion il ne faut pas forc\u00e9ment op\u00e9rer, il s\u2019agissait cependant en l\u2019esp\u00e8ce d\u2019une occlusion organique dont l\u2019occlusion sur bride est la plus fr\u00e9quente. Il ne faut pas avoir forc\u00e9ment un ventre ballonn\u00e9. D\u2019ailleurs le ballonnement est tr\u00e8s subjectif. Il ajoute que comme il s\u2019agissait en l\u2019esp\u00e8ce d\u2019une occlusion du sigmo\u00efde, il ne fallait pas forc\u00e9ment avoir des vomissements, \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019on est loin de l\u2019estomac. Il ajoute qu\u2019un radiologue aurait vu une occlusion du sigmo\u00efde et une occlusion du gr\u00eale.<\/p>\n

Le professeur BIGARD souligne qu\u2019il r\u00e9sulte de l\u2019ensemble du dossier que la patiente a eu de plus en plus mal. Il est d\u2019avis qu\u2019\u00e0 15.00 heures, lorsque la patiente a ressenti une douleur intense d\u2019apparition brutale, le sigmo\u00efde s\u2019est retourn\u00e9 et les l\u00e9sions se sont constitu\u00e9es \u00e0 partir de ce moment. Les douleurs se sont d\u00e9velopp\u00e9es de plus en plus au fur et \u00e0 mesure de l\u2019avancement de la n\u00e9crose. La douleur de la patiente \u00e9tait continue mais le<\/p>\n

Tranx\u00e8ne qui lui a \u00e9t\u00e9 administr\u00e9 dans la nuit du 24 au 25 janvier 2004 a pu masquer la douleur.<\/p>\n

Le professeur BIGARD rel\u00e8ve qu\u2019on ne fait pas un ASP pour une gastroent\u00e9rite et qu\u2019en l\u2019esp\u00e8ce l\u2019ASP fait \u00e0 21h15 n\u2019\u00e9tait pas celui d\u2019une gastro- ent\u00e9rite. C\u2019\u00e9tait clair : il fallait op\u00e9rer la patiente, qu\u2019elle est mal ou non : son intestin \u00e9tait \u00e0 ce moment en souffrance. Sur question, il r\u00e9pond que le Buscopan n\u2019a pas pu avoir d\u2019effet sur les clich\u00e9s de l\u2019ASP.<\/p>\n

Du fait de la torsion, le Professeur BIGARD explique qu\u2019un 3 \u00e8me secteur se constitue progressivement et que celui-ci devait \u00eatre l\u00e0 entre 19h00 et 20h. Il pr\u00e9cise que dans ce cas, une perfusion ne sert \u00e0 rien, car ce qui est perfus\u00e9 va \u00e9galement dans le 3 \u00e8me secteur. C\u2019est la cause qu\u2019il fallait traiter.<\/p>\n

Il pr\u00e9cise que l\u2019acidose qu\u2019on retrouve dans toutes les occlusions am\u00e8ne des troubles cardiaques m\u00eame en pr\u00e9sence d\u2019un c\u0153ur sain. En l\u2019absence de suffisamment de d\u00e9tails de la nuit, il ne lui serait cependant pas possible de dire s\u2019il existait d\u00e9j\u00e0 des signes cliniques d\u2019une acidose.<\/p>\n

Sur question il pr\u00e9cise que la r\u00e9animation de la patiente n\u2019a pas eu d\u2019effet sur ce qu\u2019on a trouv\u00e9 le matin dans la salle d\u2019op\u00e9ration.<\/p>\n

Le Professeur Edouard LOUIS a \u00e9t\u00e9 nomm\u00e9 contre- expert par le juge d\u2019instruction \u00e0 la demande de la d\u00e9fense. Sa mission consistait \u00e0 examiner le travail du Professeur BIGARD. Le Professeur LOUIS a r\u00e9dig\u00e9 un premier rapport en date du 9 septembre 2009 et un rapport compl\u00e9mentaire en date du 26 juillet 2010.<\/p>\n

Le professeur LOUIS d\u00e9clare qu\u2019il retient tout comme le professeur BIGARD une erreur de diagnostic dans le chef du pr\u00e9venu plut\u00f4t qu\u2019une erreur de pr\u00e9voyance consistant \u00e0 ne pas avoir fait des examens suppl\u00e9mentaires.<\/p>\n

Il est d\u2019avis qu\u2019il ne saurait \u00eatre reproch\u00e9 un d\u00e9faut de pr\u00e9voyance au docteur X.) alors que dans son attitude il n\u2019y aurait eu aucune n\u00e9gligence.<\/p>\n

Il est d\u2019avis que le pr\u00e9venu qui a examin\u00e9 la patiente 4 heures apr\u00e8s son admission \u00e0 l\u2019h\u00f4pital et apr\u00e8s qu\u2019elle ait \u00e9t\u00e9 examin\u00e9e par le m\u00e9decin urgentiste a fait l\u2019hypoth\u00e8se diagnostique erron\u00e9e, \u00e0 savoir l\u2019hypoth\u00e8se d\u2019un diagnostic fort courant, celui d\u2019une gastro- ent\u00e9rite, alors qu\u2019il n\u2019avait probablement pas appr\u00e9ci\u00e9 de fa\u00e7on ad\u00e9quate la s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 tout d\u2019abord symptomatique, ensuite celle des \u00e9l\u00e9ments biologiques et puis des signes de la radiologie.<\/p>\n

Le professeur LOUIS ajoute que m\u00eame si devant l\u2019ensemble de ce tableau, le diagnostic de gastro-ent\u00e9rite avanc\u00e9 par le docteur X.) n\u2019\u00e9tait pas le plus vraisemblable, il restait n\u00e9anmoins possible, de sorte que toute la suite de la prise en charge de la patiente a \u00e9t\u00e9 conditionn\u00e9e par cette erreur d\u2019orientation diagnostique initiale alors que dans l\u2019hypoth\u00e8se d\u2019une gastro-ent\u00e9rite, il n\u2019y avait pas \u00e0 r\u00e9aliser d\u2019examens compl\u00e9mentaires rapidement, \u00e0 savoir dans les heures qui suivaient.<\/p>\n

Le professeur LOUIS de dire : \u00ab je rejoins donc tout \u00e0 fait l\u2019analyse du Professeur BIGARD concernant la discussion du dossier mais je pense que le probl\u00e8me principal ici a \u00e9t\u00e9 l\u2019erreur diagnostique initiale qui a engendr\u00e9 un suivi clinique banalis\u00e9 alors qu\u2019une hypoth\u00e8se diagnostique autre, notamment celle d\u2019un syndrome occlusif et secondairement d\u2019une isch\u00e9mie m\u00e9sent\u00e9rique aurait pu \u00eatre faite \u00e0 l\u2019admission et dans les heures qui ont suivi, mais n\u2019a malheureusement pas \u00e9t\u00e9 faite par le Docteur X.) , et aurait bien \u00e9videmment d\u00e9clench\u00e9 une prise en charge toute diff\u00e9rente \u00bb et de conclure : \u00ab l\u2019attitude du Docteur X.) a<\/p>\n

\u00e9t\u00e9 coh\u00e9rente et en ad\u00e9quation avec l\u2019hypoth\u00e8se diagnostique faite. Malheureusement cette hypoth\u00e8se diagnostique \u00e9tait fausse et a conduit aux complications et au d\u00e9c\u00e8s de la patiente \u00bb.<\/p>\n

Le professeur LOUIS n\u2019ayant pas eu en sa position la prise de position \u00e9crite du docteur X.) sur le rapport d\u2019expertise du Professeur BIGARD, celle- ci a \u00e9t\u00e9 mise \u00e0 sa disposition et le professeur LOUIS a r\u00e9dig\u00e9 un rapport compl\u00e9mentaire en date du 26 juillet 2010.<\/p>\n

Dans son rapport compl\u00e9mentaire, le professeur LOUIS d\u00e9clare qu\u2019il confirme sa position selon laquelle la patiente est d\u00e9c\u00e9d\u00e9e des suites d\u2019un diagnostic erron\u00e9 \u00e9tabli par le docteur X.).<\/p>\n

Sur base des \u00e9l\u00e9ments suppl\u00e9mentaires en sa possession, il d\u00e9clare que la pr\u00e9sentation clinique de la patiente \u00e0 son arriv\u00e9e aux urgences le 24 janvier 2004 n\u2019\u00e9tait pas typique d\u2019un ph\u00e9nom\u00e8ne de torsion intestinale associ\u00e9e \u00e0 une occlusion et une isch\u00e9mie. Selon lui, certains \u00e9l\u00e9ments du dossier notamment l\u2019intensit\u00e9 des douleurs initiales et la radiographie d\u2019abdomen \u00e0 blanc, ainsi que certains \u00e9l\u00e9ments biologiques \u00ab pouvaient effectivement \u00e9ventuellement faire penser \u00e0 ce diagnostic, mais ils n\u2019en \u00e9taient pas du tout sp\u00e9cifique \u00bb. Il en conclut que le diagnostic retenu par l\u2019\u00e9quipe des urgences et par le docteur X.) , \u00e0 savoir celui d\u2019une gastro-ent\u00e9rite s\u00e9v\u00e8re, restait plausible \u00e0 l\u2019analyse compl\u00e8te du dossier.<\/p>\n

Le Professeur LOUIS rappelle qu\u2019il est extr\u00eamement difficile de restituer la d\u00e9marche diagnostique dans son contexte et que le diagnostic est toujours plus ais\u00e9 \u00e0 posteriori lorsqu\u2019on dispose de l\u2019ensemble des \u00e9l\u00e9ments cliniques et de l\u2019\u00e9volution compl\u00e8te de l\u2019histoire clinique.<\/p>\n

Il rappelle qu\u2019il y a g\u00e9n\u00e9ralement plusieurs diagnostics possibles face \u00e0 une situation clinique.<\/p>\n

Le professeur LOUIS de conclure que le diagnostic de complication gravissime d\u2019occlusion et d\u2019isch\u00e9mie intestinale associ\u00e9e \u00e9tait difficile \u00e0 faire le 24 janvier 2004 et m\u00eame dans la nuit du 24 au 25 janvier 2004 et que la d\u00e9marche diagnostique faite par le docteur X.) \u00e9tait coh\u00e9rente et plausible.<\/p>\n

Toujours selon le Professeur LOUIS, le diagnostic correct \u00e9tait dans le cas d\u2019esp\u00e8ce extr\u00eamement difficile \u00e0 faire et beaucoup de gastro- ent\u00e9rologues auraient probablement suivi la m\u00eame attitude et proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 la m\u00eame d\u00e9marche diagnostique et aux m\u00eames conclusions que le docteur X.).<\/p>\n

Selon lui l\u2019\u00e9volution de la patiente vers un \u00e9tat de n\u00e9crose intestinale a \u00e9t\u00e9 inhabituellement rapide pour une situation clinique elle- m\u00eame inhabituelle.<\/p>\n

Lors de son audition en tant que t\u00e9moin \u00e0 la barre, le professeur LOUIS d\u00e9clare que le diagnostic \u00e0 l\u2019admission n\u2019\u00e9tait pas si simple et que les orientations n\u2019\u00e9taient pas aussi \u00e9videntes. Il souligne qu\u2019aux urgences il n\u2019est pas facile d\u2019\u00e9valuer l\u2019intensit\u00e9 des douleurs.<\/p>\n

Le Professeur LOUIS souligne que le docteur X.) a retenu le diagnostic de la cause la plus fr\u00e9quente et non de la cause la plus grave qui \u00e9tait assez exceptionnelle. Selon lui, le docteur X.) a \u00e9t\u00e9 pi\u00e9g\u00e9 sur cette raret\u00e9.<\/p>\n

Il rappelle que trois m\u00e9decins ont privil\u00e9gi\u00e9 la cause la plus fr\u00e9quente en pr\u00e9sence de douleurs abdominales, \u00e0 savoir une gastro -ent\u00e9rite, bien qu\u2019un d\u00e9but brutal des sympt\u00f4mes ne soit pas classique lors d\u2019une gastro-ent\u00e9rite o\u00f9 les douleurs d\u00e9marrent progressivement. En l\u2019esp\u00e8ce, la douleur avait \u00ab frapp\u00e9 \u00bb la patiente.<\/p>\n

Selon le contre-expert, l\u2019examen clinique \u00e9tait en l\u2019occurrence assez peu parlant et encore aurait-il fallu que le m\u00e9decin interpr\u00e8te l\u2019intensit\u00e9 de la douleur comme signe alarmant.<\/p>\n

Il d\u00e9clare que le docteur X.) n\u2019a pas interpr\u00e9t\u00e9 les signes constat\u00e9s comme \u00e9l\u00e9ments alarmants, il n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 alert\u00e9 par les signes. Il a d\u00e9cid\u00e9 de voir l\u2019\u00e9volution des choses. Cette \u00e9volution est souvent r\u00e9v\u00e9latrice. Or le drame en l\u2019occurrence a \u00e9t\u00e9 que l\u2019\u00e9volution a \u00e9t\u00e9 tr\u00e8s rapide.<\/p>\n

Le professeur LOUIS souligne qu\u2019un \u00e9l\u00e9ment d\u2019orientation est l\u2019intensit\u00e9 des douleurs, les douleurs d\u2019un infarctus m\u00e9sent\u00e9rique sont normalement excuriantes, incomparables.<\/p>\n

Il est d\u2019avis que ce n\u2019\u00e9tait pas facile de penser plus t\u00f4t \u00e0 un infarctus m\u00e9sent\u00e9rique sur base des signes.<\/p>\n

Le professeur LOUIS retient qu\u2019il y a eu une erreur de diagnostic et un d\u00e9faut d\u2019appr\u00e9ciation de l\u2019urgence. Selon le Professeur LOUIS, le docteur X.) a \u00e9t\u00e9 \u00ab pi\u00e9g\u00e9 \u00bb en raison de la grosse discordance entre les signes cliniques et \u00ab ce qui se passe dedans \u00bb. Ainsi une occlusion peut se pr\u00e9senter sans d\u00e9fense tout comme un infarctus m\u00e9sent\u00e9rique. Un ventre plat par contre n\u2019est pas compatible avec un infarctus m\u00e9sent\u00e9rique ni avec une occlusion.<\/p>\n

Le professeur LOUIS pr\u00e9cise que le diagnostic d\u2019occlusion intestinale doit \u00eatre \u00e9voqu\u00e9 devant l\u2019association de trois signes fonctionnels (douleurs abdominales ; vomissements ; arr\u00eat des mati\u00e8res et des gaz) et un signe physique (le m\u00e9t\u00e9orisme abdominal) et que ce dernier signe faisait d\u00e9faut en l\u2019esp\u00e8ce.<\/p>\n

Le professeur LOUIS explique que si on a un ventre plat on a tendance \u00e0 minimiser l\u2019ASP. Cela rend le diagnostic encore plus compliqu\u00e9. Selon le Professeur LOUIS, on a tendance \u00e0 favoriser la clinique (ventre plat) par rapport aux images (ASP), car, dit-il, quand on suit les images on se plante tr\u00e8s souvent. La clinique prime, ajoute- t-il.<\/p>\n

Selon lui, l\u2019id\u00e9al c\u2019est que le radiologue et le m\u00e9decin clinicien regardent les clich\u00e9s ensemble. Le recours au radiologue par rapport \u00e0 l\u2019interpr\u00e9tation des images aurait \u00e9t\u00e9 une valeur ajout\u00e9e. Le m\u00e9decin clinicien fait appel au radiologue sauf s\u2019il comprend les clich\u00e9s ou s\u2019ils ne l\u2019inqui\u00e8tent pas du tout.<\/p>\n

Il pr\u00e9cise que la pr\u00e9sence sur l\u2019ASP de liquide dans l\u2019estomac et les niveaux hydro- a\u00e9riques t\u00e9moignent de la m\u00eame chose ; la stase dans l\u2019estomac peut faire \u00e9veiller un diagnostic d\u2019occlusion. La stase est cependant compatible avec une gastro-ent\u00e9rite. La pr\u00e9sence de liquide dans l\u2019estomac aurait pu \u00e9veiller un diagnostic d\u2019occlusion, mais serait moins informative selon le professeur LOUIS. Selon le Professeur LOUIS, le plus parlant sur l\u2019ASP est la distension.<\/p>\n

L\u2019id\u00e9al, selon le professeur LOUIS, aurait \u00e9t\u00e9 que le docteur X.) discute les clich\u00e9s avec le radiologue qui lui a l\u2019exp\u00e9rience des images. Le m\u00e9decin seul a ses hypoth\u00e8ses diagnostiques.<\/p>\n

Il d\u00e9clare que lui-m\u00eame aurait probablement fait appel au radiologue en pr\u00e9sence des clich\u00e9s de l\u2019abdomen \u00e0 blanc. Il aurait trouv\u00e9 les clich\u00e9s bizarres.<\/p>\n

Mais le Professeur LOUIS de pr\u00e9ciser qu\u2019une obstruction sur bride ne va g\u00e9n\u00e9ralement pas \u00e9voluer vers un infarctus. Les niveaux du gr\u00eale peuvent \u00e9galement se retr ouver dans les gastro-ent\u00e9rites. Sur base de l\u2019ASP et des douleurs, on aurait pu penser \u00e0 une occlusion qu\u2019on peut laisser \u00e9voluer. Dans ce cas, la patiente aurait pu attendre jusqu\u2019au lendemain. Rien n\u2019indiquait que la patiente \u00e9tait en train de faire un infarctus.<\/p>\n

Il pr\u00e9cise que le processus dans le cas d\u2019esp\u00e8ce a \u00e9t\u00e9 une torsion plus accidentelle qu\u2019une torsion sur bride. Si on fait une hypoth\u00e8se de torsion sur bride, on garde le patient en hospitalisation et on fait au minimum un scanner et un bilan le lendemain sinon un scanner en urgence si on est inquiet.<\/p>\n

Selon le professeur LOUIS, en pr\u00e9sence d\u2019un ASP et d\u2019un doute sur occlusion, on ne fait pas de scanner si le patient ne montre aucun signe clinique d\u2019occlusion ; dans le cas contraire, on fait un scanner en fonction de l\u2019urgence. Il pr\u00e9cise que le diagnostic d\u2019occlusion intestinale est avant tout clinique. Les examens d\u2019imagerie doivent toujours \u00eatre lus en les int\u00e9grant dans le contexte clinique et biologi que. Il ajoute : \u00ab On n\u2019op\u00e8re pas des images \u00bb. Le scanner est prescrit en fonction de la clinique : si on est inquiet et\/ou qu\u2019on ne comprend pas ce qui se passe, ont fait un scanner.<\/p>\n

Il d\u00e9clare que tous les \u00e9l\u00e9ments ensemble pouvaient cr\u00e9er un doute.<\/p>\n

Il ajoute que lui-m\u00eame ne sait pas comment il aurait r\u00e9agi ; il n\u2019a jamais eu dans la pratique cette situation. Tout m\u00e9decin qui a la suspicion d\u2019une isch\u00e9mie m\u00e9sent\u00e9rique r\u00e9agit tout de suite. En l\u2019esp\u00e8ce, il s\u2019agissait d\u2019un diagnostic de groupe, d\u2019\u00e9quipe.<\/p>\n

Selon lui, la patiente avait certainement une pr\u00e9disposition anatomique qui a favoris\u00e9 l\u2019accident ; une fois que le processus se fait, les cons\u00e9quences sont logiques et la n\u00e9crose progresse tr\u00e8s vite. C\u2019est l\u2019urgence des urgences.<\/p>\n

Le professeur LOUIS souligne qu\u2019il existait d\u2019autres signes qui auraient pu interpeller, \u00e0 savoir le nombre tr\u00e8s \u00e9lev\u00e9 de globules blancs ainsi que l\u2019h\u00e9matocrite \u00e9lev\u00e9 qui en l\u2019esp\u00e8ce s\u2019explique, \u00e0 posteriori, par la constitution d\u2019un 3 \u00e8me secteur qui fait suite \u00e0 la souffrance intestinale. Il pr\u00e9cise qu\u2019un h\u00e9matocrite \u00e9lev\u00e9 peut \u00e9galement \u00eatre un signe de d\u00e9shydratation en cas de gastro- ent\u00e9rite.<\/p>\n

Le Professeur LOUIS de d\u00e9clarer : \u00ab on a rat\u00e9 l\u2019infarctus car tous les \u00e9l\u00e9ments n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 int\u00e9gr\u00e9s au bon moment \u00bb.<\/p>\n

Le professeur LOUIS d\u00e9clare que l\u2019\u00e9chelle des douleurs doit \u00eatre int\u00e9gr\u00e9e dans l\u2019examen clinique et biologique. Aucun des \u00e9l\u00e9ments \u00e0 lui seul est pr\u00e9dictif. La douleur doit amener le m\u00e9decin \u00e0 douter. La douleur m\u00eame si elle est subjective doit alerter.<\/p>\n

Sur question du Parquet, le Professeur LOUIS r\u00e9pond qu\u2019il est difficile de dire si le docteur X.) aurait d\u00fb ordonner un scanner dans l\u2019instant, cette d\u00e9cision d\u00e9pendant du jugement clinique que l\u2019on a \u00e0 un moment donn\u00e9.<\/p>\n

A posteriori, dit-il, il est un fait qu\u2019un scanner aurait acc\u00e9l\u00e9r \u00e9 le diagnostic et la prise en charge.<\/p>\n

Le professeur LOUIS retient finalement que l\u2019oed\u00e8me c\u00e9r\u00e9bral de la patiente est en lien causal avec l\u2019isch\u00e9mie.<\/p>\n

Les Professeurs BIGARD et les Professeur LOUIS ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9unis dans une m\u00eame audience lors de laquelle chacun des professeurs a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 sa lecture des clich\u00e9s de l\u2019ASP r\u00e9alis\u00e9s en date du 24 janvier 2004 et les deux experts ont \u00e9chang\u00e9 et d\u00e9fendu leur point de vue respectif.<\/p>\n

A l\u2019audience, le professeur LOUIS d\u00e9clare : \u00ab je les aurai montr\u00e9s au radiologue, ce sont des clich\u00e9s inhabituels \u00bb. Il ajoute que ces clich\u00e9s ne sont pas compatibles avec une gastro- ent\u00e9rite.<\/p>\n

Selon le Professeur BIGARD, le diagnostic de gastro-ent\u00e9rite \u00e9tait cliniquement possible, mais au vu des clich\u00e9s de l\u2019ASP il fallait faire un scanner.<\/p>\n

Le professeur LOUIS d\u00e9clare qu\u2019il d\u2019avis que le Buscopan qui a un effet sur le colon a pu influencer certains d\u00e9tails de l\u2019image, qu\u2019il a pu influencer la morphologie de certains \u00e9l\u00e9ments s\u00e9miologiques mais pas cr\u00e9er l\u2019image.<\/p>\n

Le professeur BIGARD r\u00e9plique que le Buscopan n\u2019a jamais donn\u00e9 de probl\u00e8mes d\u2019interpr\u00e9tation.<\/p>\n

L\u2019expert et le contre-expert sont d\u2019accord pour dire qu\u2019il fallait faire un scanner, mais ils ne sont pas unanimes sur la question du degr\u00e9 d\u2019urgence de cet examen.<\/p>\n

Le professeur LOUIS est d\u2019avis que l\u2019urgence se justifiait si le volvulus avait \u00e9t\u00e9 identifi\u00e9. Or en l'esp\u00e8ce, on n\u2019a pas identifi\u00e9 de volvulus et la patiente n\u2019\u00e9tait pas tr\u00e8s algique. Les signes d\u2019une isch\u00e9mie n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 reconnus car la clinique manquait. Si les NHA font suspecter une occlusion et que la bride est la cause la plus courante d\u2019une occlusion, le tableau clinique n\u2019est pas sp\u00e9cifique d\u2019une occlusion, notamment en l\u2019absence d\u2019un abdomen distendu. Il pr\u00e9cise qu\u2019on ne fait pas l\u2019hypoth\u00e8se d\u2019un volvulus ni d\u2019une isch\u00e9mie quand on dit bride. Le Professeur LOUIS ajoute qu\u2019il aurait \u00e9t\u00e9 plus logique que l\u2019urgentiste appelle le chirurgien alors qu\u2019un gastroent\u00e9rologue n\u2019est pas un sp\u00e9cialiste de la lecture d\u2019un ASP.<\/p>\n

Le professeur BIGARD est d\u2019avis qu\u2019on est dans le cas d\u2019un abdomen aigu potentiellement chirurgical.<\/p>\n

Le professeur LOUIS est d\u2019avis que le tableau clinique qui se pr\u00e9sentait le 24 janvier 2004 : — patiente qui a une douleur inhabituelle qu\u2019elle ne conna\u00eet pas — la douleur d\u00e9crite comme brutale — s\u00e9miologie abdominale qui semble pauvre — intensit\u00e9 de la douleur qui est difficile en l\u2019esp\u00e8ce \u00e0 percevoir<\/p>\n

aurait d\u00fb inqui\u00e9ter le m\u00e9decin mais qu\u2019il n\u2019\u00e9tait pas un tableau typique d\u2019un abdomen aigu.<\/p>\n

Le Professeur BIGARD d\u2019ajouter que lors de l\u2019auscultation, aucun bruit n\u2019\u00e9tait en l\u2019esp\u00e8ce perceptible. Il r\u00e9gnait un silence s\u00e9pulcral ce qui n\u2019est pas normal.<\/p>\n

Le professeur LOUIS r\u00e9plique qu\u2019en cas de silence s\u00e9pulcral, le patient est extr\u00eamement algique, ce qui n\u2019\u00e9tait pas le cas en l\u2019esp\u00e8ce. Selon lui, il manquait des \u00e9l\u00e9ments qui auraient indiqu\u00e9 l\u2019urgence. Il souligne qu\u2019il s\u2019agit d\u2019une pathologie gravissime mais rare pour laquelle il manquait quelques signes pour que le tableau soit complet. Il rappelle \u00e9galement que plusieurs m\u00e9decins n\u2019ont pas reconnu le degr\u00e9 d\u2019urgence car l\u2019isch\u00e9mie n\u2019avait pas \u00e9t\u00e9 reconnue.<\/p>\n

Il conclut que le retard dans la prise en charge est li\u00e9 \u00e0 la non-perception du degr\u00e9 d\u2019urgence car en l\u2019esp\u00e8ce le diagnostic n\u2019\u00e9tait pas facile \u00e0 faire.<\/p>\n

Le professeur BIGARD rappelle que la biologie \u00e9tait alarmante.<\/p>\n

Le professeur LOUIS rel\u00e8ve que si le tableau isch\u00e9mique \u00e9tait d\u00e9j\u00e0 install\u00e9 \u00e0 15h00 comme l\u2019a soutenu le professeur BIGARD, on aurait d\u00fb s\u2019attendre \u00e0 1h00 du matin \u00e0 un \u00e9tat beaucoup plus critique, \u00e0 une patiente en \u00e9tat de choc.<\/p>\n

Il est d\u2019avis que tout cela montre qu\u2019il \u00e9tait difficile d\u2019interpr\u00e9ter ce qui se passait r\u00e9ellement et que le jugement clinique \u00e9tait difficile, d\u2019o\u00f9 la strat\u00e9gie plut\u00f4t attentiste qu\u2019interventionniste adopt\u00e9e par le docteur X.) .<\/p>\n

Le professeur LOUIS parle d\u2019\u00e9l\u00e9ments en l\u2019esp\u00e8ce faussement rassurants. La s\u00e9miologie abdominale n\u2019\u00e9tait pas typique : un volvulus aurait pu donner une distension plus importante et un hyperp\u00e9ristaltisme qu\u2019on ne retrouve pas dans le cas d\u2019esp\u00e8ce. Il ajoute que si le volvulus n\u2019est pas toujours douloureux, l\u2019isch\u00e9mie est tr\u00e8s douloureuse. Or la patiente a connu des douleurs moindres \u00e0 certains moments.<\/p>\n

Il est d\u2019avis que si le diagnostic n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 \u00e9voqu\u00e9 c\u2019est parce qu\u2019il n\u2019\u00e9tait pas \u00e9vident.<\/p>\n

Il rappelle que la radiologue qui a vu les clich\u00e9s le 25 janvier 2004 au matin n\u2019a pas invoqu\u00e9 l\u2019existence d\u2019un volvulus.<\/p>\n

Ainsi si on \u00e9voque une bride simple, on ne fait pas de scanner ; si on \u00e9voque une bride isch\u00e9mique, on fait un scanner.<\/p>\n

Pour suspecter une isch\u00e9mie, dit-il, il faut cependant une s\u00e9rie d\u2019\u00e9l\u00e9ments convergents. Or en l\u2019esp\u00e8ce, aucun des m\u00e9decins qui a vu la patiente n\u2019a \u00e9voqu\u00e9 l\u2019isch\u00e9mie. Ce n\u2019est pas un probl\u00e8me de m\u00e9connaissance mais c\u2019est le jugement clinique de trois personnes qui a failli. La clinique a \u00e9t\u00e9 faussement rassurante, la douleur a \u00e9t\u00e9 interpr\u00e9t\u00e9e comme non alarmante, l\u2019\u00e9tat g\u00e9n\u00e9ral de la patiente n\u2019\u00e9tait pas de choc ou de pr\u00e9- choc et la biologie a \u00e9t\u00e9 not\u00e9e comme bizarre mais n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 interpr\u00e9t\u00e9e comme typique d\u2019une isch\u00e9mie. La biologie \u00e9tait en l\u2019esp\u00e8ce dans une zone grise ; quant au clich\u00e9 3 (coupoles) de l\u2019ASP, il \u00e9tait pathologique mais pas facile \u00e0 l\u2019interpr\u00e9ter comme un volvulus.<\/p>\n

Il ajoute qu\u2019on a tendance \u00e0 privil\u00e9gier la clinique car la biologie et l\u2019imagerie peuvent \u00eatre trompeuses.<\/p>\n

Le professeur BIGARD est d\u2019avis que le scanner aurait montr\u00e9 des choses \u00e0 23h00 qui auraient d\u00e9clench\u00e9 la chirurgie.<\/p>\n

Le professeur LOUIS encha\u00eene que le scanner pr\u00e9- op\u00e9ratoire effectu\u00e9 le 25 janvier 2004 ne montrait pas de volvulus ce qui montre \u00e0 nouveau la difficult\u00e9 de distinguer cette pathologie. Il ajoute qu\u2019on ne voyait \u00e9galement pas les signes d\u2019isch\u00e9mie dans le scanner pr\u00e9- op\u00e9ratoire.<\/p>\n

Le professeur LOUIS d\u00e9clare qu\u2019il ne peut pas rejoindre l\u2019avis du Professeur BIGARD compte tenu des autres \u00e9l\u00e9ments du dossier pas typiques du tableau. Il n\u2019est pas s\u00fbr que la majorit\u00e9 des gastro- ent\u00e9rologues aurait fait un scanner dans l\u2019urgence dans la foul\u00e9e du tableau. Lui-m\u00eame aurait fait un scanner.<\/p>\n

Il confirme que l\u2019examen clinique fait par le docteur X.) est un examen tout \u00e0 fait irr\u00e9prochable dans le recueil des signes et ajoute que dans le recueil des signes cliniques, un m\u00e9decin ne se trompe pas. La difficult\u00e9 r\u00e9siderait dans ce qu\u2019on fait de ces param\u00e8tres : on se trompe dans l\u2019int\u00e9gration globale des \u00e9l\u00e9ments et dans la pond\u00e9ration de chacun de ces \u00e9l\u00e9ments.<\/p>\n

Quant \u00e0 l\u2019infraction d\u2019homicide involontaire :<\/p>\n

La chambre du conseil dans son ordonnance de renvoi et le Minist\u00e8re Public dans sa citation \u00e0 pr\u00e9venu d\u00e9crit le comportement fautif du pr\u00e9venu comme suit :<\/p>\n

d\u2019avoir par d\u00e9faut de pr\u00e9voyance ou de pr\u00e9caution, mais sans l\u2019intention d\u2019attenter \u00e0 la personne d\u2019autrui, partant involontairement fait des blessures ou port\u00e9 de coups, ayant involontairement caus\u00e9 la mort,<\/p>\n

en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir caus\u00e9, par d\u00e9faut de pr\u00e9voyance et de pr\u00e9caution, mais sans intention d\u2019attenter \u00e0 la personne d\u2019autrui, la mort de V.) , n\u00e9e le (\u2026) \u00e0 Differdange, notamment en raison d\u2019une prise en charge incorrecte et non-adapt\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9tat de sant\u00e9 de la patiente, caract\u00e9ris\u00e9 notamment par : — les sympt\u00f4mes graves pr\u00e9sent\u00e9s par la patiente, sympt\u00f4mes qui constituent des signes d\u2019affection organique s\u00e9v\u00e8re et orientaient vers une strangulation de l\u2019intestin gr\u00eale et qui imposaient une intervention chirurgicale imm\u00e9diate et surtout le transfert imm\u00e9diat de la patiente en soins intensifs et la r\u00e9alisation imm\u00e9diate d\u2019un scanner : \u2022 les sympt\u00f4mes d\u00e9crits par la patiente d\u00e8s son arriv\u00e9e aux urgences de l\u2019H\u00d4P1.), pr\u00e9qualifi\u00e9, dont notamment l\u2019apparition d\u2019une douleur subite, tr\u00e8s intense, ombilicale et sus-ombilicale \u00e0 type initialement de crampe, puis rapidement d\u2019une douleur continue, accompagn\u00e9e de vomissements et d\u2019un \u00e9pisode diarrh\u00e9ique sans pr\u00e9sence de sang vers 15 heures de l\u2019apr\u00e8s-midi du 24 janvier 2004, alors que la patiente n\u2019avait pas d\u2019ant\u00e9c\u00e9dent particulier, \u2022 l\u2019intensit\u00e9 des douleurs confirm\u00e9e par la patiente pendant sa prise en charge \u00e0 l\u2019h\u00f4pital [patiente douloureuse trois croix (+++) \u2013 la patiente indiquant une douleur entre 8 et 9 sur une \u00e9chelle de 10], \u2022 un bilan biologique anormal de la patiente, caract\u00e9ris\u00e9 essentiellement par une hyperleucocytose \u00e0 polynucl\u00e9aires neutrophiles, une h\u00e9moconcentration dont t\u00e9moigne l\u2019h\u00e9moglobin\u00e9mie \u00e9lev\u00e9e, ainsi qu\u2019une LDH \u00e9lev\u00e9e (notamment une hyperleucocytose \u00e0 30400 globules blancs, dont 92,4 % de poly nucl\u00e9aires neutrophiles, avec une h\u00e9moglobin\u00e9mie \u00e9lev\u00e9e \u00e0 16,8g et un h\u00e9matocrite \u00e9lev\u00e9 \u00e0 49,6 %), \u2022 un abdomen sans pr\u00e9paration extr\u00eamement pathologique, dont les pathologies sont plus particuli\u00e8rement d\u00e9crites dans le rapport d\u2019expertise du Docteur M.A. BIGARD du 22 ao\u00fbt 2007,<\/p>\n

— une d\u00e9marche diagnostique inadapt\u00e9e, en n\u2019ordonnant pas la r\u00e9alisation imm\u00e9diate d\u2019un scanner, en pr\u00e9sence des sympt\u00f4mes inqui\u00e9tants pr\u00e9sent\u00e9s par la patiente, — un diagnostic totalement erron\u00e9 au regard du tableau clinique si brutal, si violent et des donn\u00e9es biologiques et radiologiques si inqui\u00e9tantes de la patiente, diagnostic qui a \u00e9t\u00e9 rendu possible, sinon a \u00e9t\u00e9 accentu\u00e9 par l\u2019absence de r\u00e9alisation imm\u00e9diate d\u2019un scanner, — un traitement totalement inadapt\u00e9 de la patiente, consistant \u00e0 la faire passer la nuit dans une chambre non surveill\u00e9, alors que ses sympt\u00f4mes imposaient notamment : \u2022 la r\u00e9alisation imm\u00e9diate d\u2019un scanner, \u2022 le transfert imm\u00e9diat de la patiente en soins intensifs, \u2022 une intervention chirurgicale imm\u00e9diate,<\/p>\n

prise en charge incorrecte et non- adapt\u00e9e qui a laiss\u00e9 le temps aux pathologies de s\u2019aggraver dramatiquement, entra\u00eenant notamment une acidose m\u00e9tabolique probablement tr\u00e8s marqu\u00e9e, aboutissant \u00e0 un arr\u00eat cardio- respiratoire vers 06:00 heures du matin du 25 janvier 2004 et provoquant un \u0153d\u00e8me c\u00e9r\u00e9bral chez la patiente, s\u00e9quelles dont la patiente est d\u00e9c\u00e9d\u00e9e le 29 f\u00e9vrier 2004.<\/p>\n

Le pr\u00e9venu conteste toute infraction et notamment d\u2019avoir commis des fautes, omissions ou n\u00e9gligences fautives au sens des articles 418 et 420 du Code p\u00e9nal.<\/p>\n

Aux termes de l\u2019article 418 du Code p\u00e9nal, il faut que le mal ait \u00e9t\u00e9 caus\u00e9 sans intention d\u2019attenter \u00e0 la personne d\u2019autrui, par le d\u00e9faut de pr\u00e9voyance et de pr\u00e9caution. La loi n\u2019exige pas que l\u2019agent, en l\u2019occurrence le m\u00e9decin, ait \u00e9t\u00e9 la cause directe et imm\u00e9diate des homicides ou blessures : il suffit que par sa n\u00e9gligence ou son d\u00e9faut de pr\u00e9caution, il les ait occasionn\u00e9s.<\/p>\n

L\u2019article 418 du Code p\u00e9nal exige donc :<\/p>\n

1) une l\u00e9sion corporelle ou un homicide ; 2) une faute ; 3) un lien de causalit\u00e9 entre la faute et le dommage ; 4) un d\u00e9faut d\u2019attenter volontairement \u00e0 la personne d\u2019autrui.<\/p>\n

1) L\u2019existence de l\u00e9sions corporelles ou d\u2019un homicide<\/p>\n

En l\u2019esp\u00e8ce cette condition est donn\u00e9e, V.) \u00e9tant d\u00e9c\u00e9d\u00e9e .<\/p>\n

2) L\u2019existence d\u2019une faute<\/p>\n

La responsabilit\u00e9 p\u00e9nale du m\u00e9decin suppose que soit rapport\u00e9e la preuve certaine qu\u2019une faute a \u00e9t\u00e9 commise par le praticien dans l\u2019exercice de son art.<\/p>\n

Les articles 418 et 420 du Code p\u00e9nal r\u00e9primant les coups et blessures caus\u00e9s involontairement, par d\u00e9faut de pr\u00e9voyance et de pr\u00e9caution, il s\u2019ensuit que le l\u00e9gislateur a entendu punir toutes formes de la faute, m\u00eame la plus l\u00e9g\u00e8re, qui entra\u00eene pour un tiers des l\u00e9sions ou blessures involontaires. Ces articles embrassent dans leur g\u00e9n\u00e9ralit\u00e9 toute faute quelque l\u00e9g\u00e8re qu\u2019elle soit comme la maladresse, l\u2019imprudence, la n\u00e9gligence, l\u2019abstention ou l\u2019inattention. La faute du pr\u00e9venu ne doit pas non plus \u00eatre la cause absolument imm\u00e9diate de la blessure ou de la mort et elle ne doit pas non plus \u00eatre la cause exclusive ou unique. Il suffit que le comportement du pr\u00e9venu ait contribu\u00e9, m\u00eame pour une faible fraction, \u00e0 la r\u00e9alisation du dommage, pour que les articles 418 \u00e0 420 soient applicables. Si plusieurs agissements fautifs ont concouru \u00e0 l\u2019atteinte \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 physique, tous les acteurs de ces agissements pourront \u00eatre poursuivis (Cour, 19 janvier 2011, n\u00b0 29\/11 X).<\/p>\n

Le d\u00e9faut de pr\u00e9voyance ou de pr\u00e9caution peut \u00eatre constitu\u00e9 par un acte de commission comme par une omission.<\/p>\n

Pour appr\u00e9cier si le m\u00e9decin s\u2019est rendu coupable d\u2019une faute, il convient de comparer son comportement \u00e0 celui qu\u2019aurait eu un m\u00e9decin normalement prudent et diligent, de la m\u00eame sp\u00e9cialit\u00e9, replac\u00e9 dans des circonstances identiques. Le comportement ne sera ainsi consid\u00e9r\u00e9 comme fautif que s\u2019il n\u2019aurait pas \u00e9t\u00e9 commis par ce m\u00e9decin de r\u00e9f\u00e9rence.<\/p>\n

Il y a lieu de rappeler que la responsabilit\u00e9 p\u00e9nale du m\u00e9decin suppose que soit rapport\u00e9e la preuve certaine qu\u2019une faute a \u00e9t\u00e9 commise par le praticien dans l\u2019exercice de son art, le dommage subi par le patient ne suffisant pas \u00e0 \u00e9tablir pareille faute (Trait\u00e9 de Droit M\u00e9dical, Tome 3, p.31).<\/p>\n

Si donc la moindre faute engage la responsabilit\u00e9 de l\u2019agent, les juridictions doivent appr\u00e9cier dans chaque cas particulier, si d\u2019apr\u00e8s sa condition et les circonstances, l\u2019agent s\u2019est conform\u00e9 \u00e0 son devoir de prudence que la loi lui impose.<\/p>\n

Il est tout d\u2019abord reproch\u00e9 au pr\u00e9venu d\u2019avoir eu une d\u00e9marche diagnostique inadapt\u00e9e, en n\u2019ordonnant pas la r\u00e9alisation imm\u00e9diate d\u2019un scanner en pr\u00e9sence des sympt\u00f4mes inqui\u00e9tants pr\u00e9sent\u00e9s par la patiente.<\/p>\n

Il est partant reproch\u00e9 au docteur X.) d\u2019avoir commis une faute par omission, le d\u00e9faut de pr\u00e9voyance ou de pr\u00e9caution consistant dans le fait de ne pas avoir ordonn\u00e9 la r\u00e9alisation imm\u00e9diate d\u2019un scanner, partant de s\u2019\u00eatre abstenu des diligences normales qui auraient permis un diagnostic et la mise en place d\u2019un traitement appropri\u00e9.<\/p>\n

L\u2019omission ne devrait \u00eatre retenue \u00e0 charge du praticien de l\u2019art de gu\u00e9rir qu\u2019en raison d\u2019attitudes certainement contre-indiqu\u00e9es au regard de la pratique m\u00e9dicale ou de l\u2019\u00e9tat de connaissances m\u00e9dicales, compte tenu du degr\u00e9 de suspicion d\u2019un risque particulier que<\/p>\n

pr\u00e9senterait le cas d\u2019esp\u00e8ce (Christiane HENNEAU-HUBLET, L\u2019activit\u00e9 m\u00e9dicale et le droit p\u00e9nal, L.G.D.J., \u00e9d 1987, n\u00b0 84).<\/p>\n

Le diagnostic constitue le premier acte m\u00e9dical effectu\u00e9 par le m\u00e9decin dans sa lutte contre la maladie. On le d\u00e9finit comme le fait de reconna\u00eetre et d\u2019identifier les maladies d\u2019apr\u00e8s leurs sympt\u00f4mes.<\/p>\n

Lorsque les plaintes du malade s\u2019organisent en sympt\u00f4mes, le diagnostic consiste \u00e0 analyser les signes, \u00e0 les regrouper, \u00e0 trouver une explication compl\u00e8te, certaine \u00e0 l\u2019origine de ses plaintes.<\/p>\n

Le recueil des donn\u00e9es cliniques est une \u00e9tape fondamentale du diagnostic. Elle le conditionne au moins deux fois sur trois avec quelques examens compl\u00e9mentaires simples au caract\u00e8re pertinent.<\/p>\n

Le diagnostic est \u00e9volutif, et doit se modifier en fonction non seulement des r\u00e9sultats des tests mais de l\u2019\u00e9volution. C\u2019est l\u00e0 qu\u2019intervient la d\u00e9cision m\u00e9dicale : les choix des d\u00e9cisions compl\u00e9mentaires ou du traitement doit \u00eatre pes\u00e9, en fonction du risque \u00e9ventuel et des b\u00e9n\u00e9fices attendus.<\/p>\n

La discussion s\u2019organise donc habituellement autour d\u2019un \u00ab pivot \u00bb diagnostique, orientant la discussion autour d\u2019un ou deux grands sympt\u00f4mes retenus comme les plus significatifs.<\/p>\n

Il s\u2019agit d\u2019un diagnostic pas \u00e0 pas.<\/p>\n

Souvent le diagnostic n\u2019est \u00e9tabli que de mani\u00e8re provisoire et peut \u00eatre modifi\u00e9 en cours de traitement en fonction des d\u00e9couvertes rendues possibles par l\u2019\u00e9volution de l\u2019\u00e9tat du malade ou de nouvelles investigations.<\/p>\n

En mati\u00e8re de diagnostic, le comportement du m\u00e9decin est appr\u00e9ci\u00e9 par rapport \u00e0 la norme abstraite de diligence impos\u00e9e \u00e0 tout m\u00e9decin \u00e9tablissant un diagnostic. Le patient qui veut mettre en cause la responsabilit\u00e9 du m\u00e9decin \u00e0 cet \u00e9gard doit prouver que le diagnostic n\u2019\u00e9tait pas bon, ou que le m\u00e9decin aurait d\u00fb prendre d\u2019autres avis ou faire d\u2019autres examens.<\/p>\n

Les juges tiendront compte des circonstances de fait de chaque esp\u00e8ce, notamment la complexit\u00e9 et l\u2019ambigu\u00eft\u00e9 des sympt\u00f4mes ou le caract\u00e8re exceptionnel de la maladie, et de l\u2019\u00e9tat des connaissances scientifiques au moment o\u00f9 le diagnostic a \u00e9t\u00e9 pos\u00e9.<\/p>\n

De mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, la jurisprudence consid\u00e8re que \u00ab le m\u00e9decin commet une faute lorsqu\u2019il ne pratique pas ou n\u2019ordonne pas les examens qui permettraient de d\u00e9celer l\u2019origine des maux dont souffre son patient, et que ces carences sont incompatibles avec le crit\u00e8re du m\u00e9decin normalement diligent et avis\u00e9 \u00bb (Mons, 13 d\u00e9cembre 1983, Rev. r\u00e9g. dr., 1984, p. 175).<\/p>\n

L\u2019omission ne devrait \u00eatre retenue \u00e0 charge du praticien de l\u2019art de gu\u00e9rir qu\u2019en raison d\u2019attitudes certainement contre-indiqu\u00e9es au regard de la pratique m\u00e9dicale ou de l\u2019\u00e9tat de connaissances m\u00e9dicales, compte tenu du degr\u00e9 de suspicion d\u2019un risque particulier que pr\u00e9senterait le cas d\u2019esp\u00e8ce (Christiane HENNEAU-HUBLET, L\u2019activit\u00e9 m\u00e9dicale et le droit p\u00e9nal, L.G.D.J., \u00e9d 1987, n\u00b0 84).<\/p>\n

\u00ab L\u2019erreur de diagnostic ne constitue pas, par elle- m\u00eame, une faute professionnelle lorsqu\u2019un m\u00e9decin normalement prudent aurait pu se tromper en pr\u00e9sence d\u2019un m\u00eame cas et dans les m\u00eames circonstances : cette erreur devient cependant condamnable si elle r\u00e9sulte d\u2019une n\u00e9gligence ou d\u2019un d\u00e9faut de pr\u00e9caution du m\u00e9decin puisqu\u2019en agissant avec la prudence requise, le m\u00e9decin e\u00fbt pu l\u2019\u00e9viter ; (\u2026) dans les cas douteux, le m\u00e9decin a donc l\u2019obligation<\/p>\n

de contr\u00f4ler l\u2019exactitude de son diagnostic par tous les moyens d\u2019investigation qui sont en son pouvoir ; (\u2026) en effet, il y a faute professionnelle lorsqu\u2019un diagnostic erron\u00e9 a \u00e9t\u00e9 pos\u00e9 sans qu\u2019il ait \u00e9t\u00e9 proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019examen approfondi que les circonstances imposaient imp\u00e9rieusement et que la pratique m\u00e9dicale exige normalement, ce qui a priv\u00e9 le patient d\u2019\u00e9chapper aux cons\u00e9quences de l\u2019affection dont il est atteint (Cour d\u2019appel Li\u00e8ge, (8e ch.), 23 d\u00e9cembre 1997, R.G.A.R., 1999 ,n\u00b0 13.168).<\/p>\n

Il a \u00e9t\u00e9 d\u00e9cid\u00e9 que la raret\u00e9 d\u2019une affection, ainsi que la difficult\u00e9 et l\u2019al\u00e9a d\u2019un diagnostic peuvent avoir pour cons\u00e9quence qu\u2019une erreur, une impr\u00e9cision ou une absence de diagnostic ne sont pas fautives. Tel est notamment le cas en pr\u00e9sence d\u2019un d\u00e9rangement abdominal caract\u00e9ris\u00e9 par un volvulus intestinal (Civ. Li\u00e8ge (6 e ch.), 13 janvier 2004, R.G.A.R., 2005, n\u00b0 14.055)<\/p>\n

L\u2019erreur de diagnostic ne devient fautive que lorsqu\u2019elle r\u00e9sulte d\u2019une m\u00e9connaissance par le m\u00e9decin de son obligation de donner des soins consciencieux et attentifs. Il est possible que le m\u00e9decin n\u2019ait pas r\u00e9alis\u00e9 les investigations et explorations n\u00e9cessaires pour asseoir son diagnostic ou, face \u00e0 des pathologies qui d\u00e9passent ses comp\u00e9tences ou suscitent un doute dans son esprit, qu\u2019il n\u2019est pas sollicit\u00e9 l\u2019avis d\u2019un confr\u00e8re particuli\u00e8rement averti.<\/p>\n

Pour compl\u00e9ter son examen attentif, le m\u00e9decin doit faire appel \u00e0 un autre confr\u00e8re ou \u00e0 un sp\u00e9cialiste face \u00e0 des sympt\u00f4mes particuli\u00e8rement inqui\u00e9tants.<\/p>\n

Proc\u00e9der \u00e0 un examen attentif et complet revient, pour le m\u00e9decin, \u00e0 remplir son obligation juridique et d\u00e9ontologique. L\u2019article du code de d\u00e9ontologie pr\u00e9cise que \u00ab le m\u00e9decin<\/p>\n

Le dernier \u00e9l\u00e9ment n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019\u00e9tablissement du diagnostic est le recours aux moyens que la science offre, et notamment aux donn\u00e9es de la radiographie et de l\u2019analyse clinique.<\/p>\n

Le principe jurisprudentiel en la mati\u00e8re n\u2019est cependant pas absolu. Plus nuanc\u00e9, car ici tout est question de mesure, il d\u00e9pend des circonstances de chaque esp\u00e8ce.<\/p>\n

Le docteur T6.) qui a r\u00e9alis\u00e9 la laparotomie dans la matin\u00e9e du 25 janvier 2004 retient dans son compte-rendu op\u00e9ratoire, que l\u2019infarctus m\u00e9sent\u00e9rique de la patiente est \u00e0 mettre en rapport avec un volvulus d\u2019un m\u00e9ga -dolicho- sigmo\u00efde dont le sommet de la boucle a bascul\u00e9 dans le pelvis et est responsable d\u2019une strangulation avec volvulus de l\u2019ensemble du m\u00e9sent\u00e8re qui est enserr\u00e9 dans la boucle sigmoidienne volvul\u00e9e.<\/p>\n

Les deux experts B IGARD et LOUIS sont unanimes pour dire que la pathologie que pr\u00e9sentait la patiente, \u00e0 savoir un n\u0153ud il\u00e9o- sigmo\u00efdien, est une pathologie rare dont le diagnostic est difficile \u00e0 poser.<\/p>\n

Il r\u00e9sulte de la litt\u00e9rature scientifique que cette pathologie est exceptionnelle et que sa symptomatologie clinique est assez vari\u00e9e et surtout non sp\u00e9cifique et source de beaucoup d\u2019erreurs et de retard diagnostique et th\u00e9rapeutique au point que la majorit\u00e9 des cas sont diagnostiqu\u00e9s en post-mortem.<\/p>\n

L\u2019expert BIGARD de d\u00e9clarer qu\u2019un gastroent\u00e9rologue ne fait pas le diagnostic d\u2019un double volvulus qui est une pathologie rare.<\/p>\n

Force est d\u2019ailleurs de constater que la radiologue, le docteur T4.), qui vu les clich\u00e9s de l\u2019abdomen \u00e0 blanc en date du 25 janvier 2004 et qui a fait le scanner pr\u00e9- op\u00e9ratoire n\u2019a \u00e0 aucun moment fait le diagnostic d\u2019un\u00ab ileosigno\u00efd knot \u00bb.<\/p>\n

La pathologie exacte dont souffrait la patiente ne s\u2019est en effet r\u00e9v\u00e9l\u00e9e que lors de la de la laparotomie r\u00e9alis\u00e9e en date du 25 janvier 2004<\/p>\n

Dans son rapport, le professeur BIGARD retient que tout orientait vers le diagnostic d\u2019occlusion par strangulation avec isch\u00e9mie intestinale que le diagnostic de gastroent\u00e9rite ne pouvait raisonnablement \u00eatre retenu avec un tableau clinique si brutal, si violent et des donn\u00e9es radiologiques si inqui\u00e9tantes.<\/p>\n

A l\u2019audience, l\u2019expert BIGARD d\u00e9clare que le di agnostic de gastroent\u00e9rite \u00e9tait cliniquement possible, mais qu\u2019au vu des clich\u00e9s de l\u2019ASP, il fallait un scanner.<\/p>\n

Le Professeur LOUIS d\u00e9clare qu\u2019il est extr\u00eamement difficile de restituer la d\u00e9marche diagnostique dans son contexte et que le diagnostic est toujours plus ais\u00e9 \u00e0 posteriori lorsqu\u2019on dispose de l\u2019ensemble des \u00e9l\u00e9ments cliniques et de l\u2019\u00e9volution compl\u00e8te de l\u2019histoire clinique.<\/p>\n

Dans son rapport, il retient que le diagnostic retenu par l\u2019\u00e9quipe des urgences et par le docteur X.), \u00e0 savoir celui d\u2019une gastro- ent\u00e9rite s\u00e9v\u00e8re, restait plausible \u00e0 l\u2019analyse compl\u00e8te du dossier.<\/p>\n

Le professeur LOUIS encha\u00eene que le scanner pr\u00e9- op\u00e9ratoire effectu\u00e9 le 25 janvier 2004 ne montrait d\u2019ailleurs pas de volvulus ce qui montre \u00e0 nouveau la difficult\u00e9 de distinguer cette pathologie. Il ajoute qu\u2019 on ne voit \u00e9galement pas les signes d\u2019isch\u00e9mie dans le scanner pr\u00e9- op\u00e9ratoire.<\/p>\n

Le professeur LOUIS d\u00e9clare qu\u2019il ne peut donc pas rejoindre l\u2019avis du Professeur BIGARD compte tenu des autres \u00e9l\u00e9ments du dossier pas typiques du tableau et ajoute qu\u2019il n\u2019est pas s\u00fbr que la majorit\u00e9 des gastro-ent\u00e9rologues aurait dans la foul\u00e9e du tableau fait un scanner dans l\u2019urgence.<\/p>\n

Toujours selon le Professeur LOUIS, le diagnostic correct \u00e9tait dans le cas d\u2019esp\u00e8ce extr\u00eamement difficile \u00e0 faire et beaucoup de gastro- ent\u00e9rologues auraient probablement suivi la m\u00eame attitude et proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 la m\u00eame d\u00e9marche diagnostique et aux m\u00eames conclusions que le docteur X.) .<\/p>\n

Il ajoute que l\u2019examen clinique fait par le docteur X.) est un examen tout \u00e0 fait irr\u00e9prochable dans le recueil des signes et ajoute que dans le recueil des signes cliniques, un m\u00e9decin ne se trompe pas. La difficult\u00e9 r\u00e9siderait dans ce qu\u2019on fait de ces param\u00e8tres : on se trompe dans l\u2019int\u00e9gration globale des \u00e9l\u00e9ments et dans la pond\u00e9ration de chacun de ces \u00e9l\u00e9ments.<\/p>\n

Le professeur LOUIS de conclure que le diagnostic de complication gravissime d\u2019occlusion et d\u2019isch\u00e9mie intestinale associ\u00e9e \u00e9tait difficile \u00e0 faire le 24 janvier 2004 et m\u00eame dans la nuit du 24 au 25 janvier 2004 et que la d\u00e9marche diagnostique faite par le docteur X.) \u00e9tait coh\u00e9rente et plausible.<\/p>\n

Selon le professeur LOUIS, l\u2019\u00e9volution de la patiente vers un \u00e9tat de n\u00e9crose intestinale a \u00e9t\u00e9 inhabituellement rapide pour une situation clinique elle- m\u00eame inhabituelle.<\/p>\n

Il convient d\u2019ores et d\u00e9j\u00e0 de souligner qu\u2019il est apparu \u00e0 l\u2019audience que les deux experts judiciaires ont une approche totalement diff\u00e9rente de la m\u00e9decine, et plus particuli\u00e8rement de la d\u00e9marche diagnostique \u00e0 adopter face \u00e0 un patient. L e Professeur BIGARD a en effet ouvertement d\u00e9clar\u00e9 \u00e0 l\u2019audience qu\u2019il faisait totalement fi de la clinique (\u00ab je me fiche de la clinique \u00bb) alors que le Professeur LOUIS semble davantage prendre en consid\u00e9ration le jugement clinique du praticien. Ainsi il d\u00e9clare que les examens d\u2019 imagerie doivent toujours \u00eatre lus en les int\u00e9grant dans le contexte biologique et clinique . Cette approche diff\u00e9rente explique que l\u2019avis des deux experts s\u2019est divis\u00e9 sur de nombreux points.<\/p>\n

Les d\u00e9clarations des deux experts permettent cependant de retenir qu\u2019un scanner aurait d\u00fb \u00eatre fait. Si les experts sont unanimes sur ce point, ils sont par contre en d\u00e9saccord sur le degr\u00e9 d\u2019urgence de cet examen.<\/p>\n

Le docteur BIGARD a d\u00e9clar\u00e9 \u00e0 l\u2019audience que la patiente aurait d\u00fb \u00eatre op\u00e9r\u00e9e imm\u00e9diatement sinon apr\u00e8s r\u00e9alisation d\u2019un scanner abdominal en urgence et ce \u00e0 partir du moment o\u00f9 les r\u00e9sultats du bilan biologique et de l\u2019abdomen sans pr\u00e9paration qui \u00e9voquait clairement un volvulus \u00e9taient connus. Il ajoute qu\u2019un scanner \u00e9tait en l\u2019esp\u00e8ce optionnel ; ce qui comptait, c\u2019\u00e9tait d\u2019op\u00e9rer la patiente.<\/p>\n

La question de la douleur et plus particuli\u00e8rement de son intensit\u00e9 a \u00e9t\u00e9 longuement discut\u00e9e au cours des audiences, le Professeur BIGARD ayant retenu dans son rapport que c\u2019est la discordance entre la pauvret\u00e9 des examens cliniques et l\u2019intensit\u00e9 des douleurs qui est caract\u00e9ristique d\u2019un infarctus intestinal et que tout doit \u00eatre fait pour infirmer ou confirmer ce diagnostic \u00e0 partir de l\u00e0.<\/p>\n

Les deux experts sont unanimes pour dire, et cela r\u00e9sulte d\u2019ailleurs des \u00e9l\u00e9ments du dossier, que la douleur que la patiente a ressentie \u00e0 15h00 s\u2019est install\u00e9e brutalement. Le professeur LOUIS a pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019un d\u00e9but brutal des sympt\u00f4mes n\u2019est pas classique lors d\u2019une gastro- ent\u00e9rite. Il a d\u00e9clar\u00e9 que la douleur est un \u00e9l\u00e9ment d\u2019orientation.<\/p>\n

Il r\u00e9sulte des \u00e9l\u00e9ments du dossier qu\u2019au service d es urgences, l\u2019infirmier a document\u00e9 la douleur avec un score 5 sur l\u2019\u00e9chelle EVA et que l\u2019infirmi\u00e8re de nuit a indiqu\u00e9 vers 23h00 une \u00ab Douleurs abdo — Patiente douloureuse +++ \u00bb. Il est constant en cause que ces douleurs se sont chaque fois att\u00e9nu\u00e9es avec le traitement mis en place par le docteur T2.) , puis par les docteurs T3.) et X.).<\/p>\n

Dans son rapport, le Professeur BIGARD retient que les douleurs abdominales de l\u2019infarctus m\u00e9sent\u00e9rique sont les douleurs les plus importantes qui peuvent exister en pathologie digestive et d\u00e9clare \u00e0 l\u2019audience qu\u2019\u00e0 15.00 heures, lorsque la patiente a ressenti une douleur intense d\u2019apparition brutale, le sigmo\u00efde s\u2019est retourn\u00e9 et les l\u00e9sions se sont constitu\u00e9es, qu\u2019\u00e0 partir de ce moment les douleurs se sont d\u00e9velopp\u00e9es de plus en plus au fur et \u00e0 mesure de l\u2019avancement de la n\u00e9crose et que la douleur de la patiente \u00e9tait continue.<\/p>\n

Le professeur LOUIS qualifie \u00e9galement les douleurs d\u2019un infarctus d\u2019excruciantes, d\u2019incomparables.<\/p>\n

Force est cependant de retenir que les douleurs tels que d\u00e9crites par les deux experts faisaient d\u00e9faut dans la nuit du 24 au 25 janvier 2004 alors que l\u2019infirmi\u00e8re de nuit n\u2019a pas document\u00e9 de score de douleurs entre 1h00 et 5h30. L\u2019infirmi\u00e8re a not\u00e9 dans son compte- rendu que la patiente se plaignait de douleurs uniquement \u00e0 l\u2019interrogatoire et qu\u2019il n\u2019y a pas eu de plaintes spontan\u00e9es de la part de la patiente. Elle a \u00e9galement not\u00e9 que la patiente dormait un peu. Force est \u00e9galement de relever que l\u2019infirmi\u00e8re de nuit qui avait eu pour consigne d\u2019appeler le docteur X.) en cas de probl\u00e8mes ne l\u2019a \u00e0 aucun moment contact\u00e9 durant la nuit. Il ne r\u00e9sulte \u00e9galement pas des \u00e9l\u00e9ments du dossier que l\u2019infirmi\u00e8re de nuit a durant la nuit administr\u00e9 le m\u00e9dicament Dipidolor qui avait \u00e9t\u00e9 prescrit par le pr\u00e9venu en cas de douleurs de la patiente. L\u2019infirmi\u00e8re de nuit a uniquement relev\u00e9 des douleurs +++ vers 23h30, soit avant l\u2019arriv\u00e9e du docteur X.) . Le pr\u00e9venu qui a e xamin\u00e9 la patiente \u00e0 deux reprises a d\u00e9clar\u00e9 l\u2019avoir quitt\u00e9e dans un bon \u00e9tat g\u00e9n\u00e9ral et surtout dans un \u00e9tat rassurant.<\/p>\n

On se trouvait donc en pr\u00e9sence d\u2019une patiente dont la symptomatologie qui avait d\u00e9but\u00e9 de mani\u00e8re brutale \u00e0 15h00 \u00e9tait faite de douleurs abdominales persistantes mais d\u2019intensit\u00e9 variable et sans alt\u00e9ration de son \u00e9tat g\u00e9n\u00e9ral.<\/p>\n

Il r\u00e9sulte de ce qui pr\u00e9c\u00e8de que cet te douleur tr\u00e8s intense qui aurait pu \u00eatre un \u00e9l\u00e9ment d\u2019orientation comme l\u2019a pr\u00e9cis\u00e9 le Professeur LOUIS et qui aurait d\u00e9clench\u00e9 une prise en charge plus \u00ab agressive \u00bb faisait en l\u2019esp\u00e8ce d\u00e9faut.<\/p>\n

Le professeur BIGARD a \u00e9galement retenu que le diagnostic de gastroent\u00e9rite ne pouvait \u00eatre retenu en pr\u00e9sence des anomalies pr\u00e9sentes sur les clich\u00e9s de l\u2019ASP , images qui \u00e9taient tr\u00e8s \u00e9vocatrices d\u2019une pathologie de strangulation de l\u2019intestin et qui auraient d\u00fb inqui\u00e9ter.<\/p>\n

A l\u2019audience, le Professeur BIGARD qualifie l\u2019ASP d\u2019\u00e9norm\u00e9ment pathologique. Il d\u00e9clare que l\u2019ASP \u00e9voque clairement un volvulus alors qu\u2019on voit des niveaux hydro- a\u00e9riques ainsi que des anomalies au niveau du colon et que l\u2019estomac est tr\u00e8s dilat\u00e9 et rempli de liquide alors que la patiente n\u2019avait rien mang\u00e9 depuis quelques heures.<\/p>\n

Le professeur BIGARD ajoute qu\u2019on n\u2019a pas besoin d\u2019un radiologue pour interpr\u00e9ter l\u2019ASP sur lequel on voit clairement une occlusion par strangulation. On aurait tout de suite d\u00fb faire appel \u00e0 un chirurgien sinon faire un scanner. Pour lui les clich\u00e9s \u00e9taient \u00e9vidents et que m\u00eame sans examen clinique il aurait conclu \u00e0 un volvulus du sigmo\u00efde qui n\u2019est pas une pathologie rare. Un scanner \u00e9tait optionnel ; ce qui comptait, c\u2019\u00e9tait d\u2019op\u00e9rer la patiente.<\/p>\n

A l\u2019audience lors de laquelle les experts avaient les 3 clich\u00e9s de l\u2019ASP devant eux, le Professeur LOUIS d\u00e9clare qu\u2019il aurait montr\u00e9 les clich\u00e9s au radiologue. Il les qualifie d\u2019inhabituels et d\u2019incompatibles avec une gastro-ent\u00e9rite.<\/p>\n

Le professeur LOUIS ajoute qu\u2019en pr\u00e9sence d\u2019un ASP et d\u2019un doute sur occlusion, on ne fait pas de scanner si le patient ne montre aucun signe clinique d\u2019occlusion ; dans le cas contraire, on fait un scanner en fonction de l\u2019urgence. Il pr\u00e9cise que le diagnostic d\u2019occlusion intestinale est avant tout clinique. Les examens d\u2019imagerie doivent toujours \u00eatre lus en les int\u00e9grant dans le contexte clinique et biologique. Il ajoute : \u00ab On n\u2019op\u00e8re pas des images \u00bb. Le scanner est prescrit en fonction de la clinique : si on est inquiet et\/ou qu\u2019on ne comprend pas ce qui se passe, ont fait un scanner.<\/p>\n

Il d\u00e9clare que tous les \u00e9l\u00e9ments ensemble pouvaient cr\u00e9er un doute.<\/p>\n

Les parties civiles reprochent au pr\u00e9venu de ne pas avoir en cas de doute pris les mesures ad\u00e9quates pour \u00e9clairer son diagnostic et notamment de ne pas avoir sollicit\u00e9 un avis aupr\u00e8s de la radiologue en pr\u00e9sence des clich\u00e9s de l\u2019ASP.<\/p>\n

Aux termes de l\u2019article 39 du Code de d\u00e9ontologie m\u00e9dicale, d\u00e8s lors qu\u2019il a accept\u00e9 de r\u00e9pondre \u00e0 une demande de soins, le m\u00e9decin s\u2019engage \u00e0 assurer personnellement \u00e0 son patient des soins consciencieux, d\u00e9vou\u00e9s et fond\u00e9s sur les donn\u00e9es acquises de la science en faisant appel, s\u2019il y a lieu, \u00e0 l\u2019assistance de tiers comp\u00e9tents.<\/p>\n

Aux termes de l\u2019article 42 du m\u00eame Code, le m\u00e9decin doit \u00e9laborer son diagnostic avec le plus grand soin possible selon les circonstances en y consacrant le temps n\u00e9cessaire, en s\u2019aidant des donn\u00e9es acquises de la science, et, s\u2019il y a lieu, de concours appropri\u00e9s.<\/p>\n

Il est \u00e9tabli que dans les cas douteux, le m\u00e9decin a l\u2019obligation de contr\u00f4ler l\u2019exactitude de son diagnostic par tous les moyens d\u2019investigation qui sont en son pouvoir. Il y a en effet faute professionnelle lorsqu\u2019un diagnostic erron\u00e9 a \u00e9t\u00e9 pos\u00e9 sans qu\u2019il ait \u00e9t\u00e9 proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019examen approfondi que les circonstances imposaient imp\u00e9rieusement et que la pratique m\u00e9dicale exige normalement, emp\u00eachant de ce fait le patient d\u2019\u00e9chapper aux cons\u00e9quences de l\u2019affection dont il est atteint.<\/p>\n

Mais un doute diagnostique rend \u00e9galement plus difficile le choix d\u2019une strat\u00e9gie adapt\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9tat du patient et implique par voie de cons\u00e9quence une obligation de vigilance, d\u2019attention et des diligences accrues de la part du praticien.<\/p>\n

Il r\u00e9sulte de la fiche d\u2019observations m\u00e9dicales vers\u00e9e au dossier que le docteur X.) apr\u00e8s avoir examin\u00e9 une premi\u00e8re fois la patiente et pris connaissance de la biologie et de la radio se questionne et se demande si sa premi\u00e8re hypoth\u00e8se diagnostique est encore conciliable avec la biologie et la radiologie.<\/p>\n

Le pr\u00e9venu \u00e9voque \u00e0 un certain moment l\u2019hypoth\u00e8se diagnostique d\u2019une bride, partant d\u2019une occlusion organique.<\/p>\n

Dans sa prise de position \u00e9crite et vers\u00e9e au dossier, le docteur X.) d\u00e9clare qu\u2019il a \u00e9mis ce diagnostic de bride comme une hypoth\u00e8se possible et que l\u2019attitude normale face \u00e0 ce diagnostic est celle de s\u2019accorder un minimum de temps d\u2019observation en milieu prot\u00e9g\u00e9. Il d\u00e9clare qu\u2019il n\u2019a pas pu observer de signes d\u2019occlusion lors de ses examens de sorte qu\u2019il n\u2019a pas ordonn\u00e9 de scanner dans l\u2019imm\u00e9diat. Il ajoute que la patiente ne pr\u00e9sentait pas d\u2019ant\u00e9c\u00e9dents d\u2019interventions chirurgicales qui auraient pu suspecter la pr\u00e9sence d\u2019une bride.<\/p>\n

Lorsque le docteur T4.) , m\u00e9decin radiologue \u00e0 l\u2019\u00e9poque au H\u00d4P1.) , prend connaissance au matin du 25 janvier 2004 des clich\u00e9s de l\u2019ASP, elle retient ce qui suit : \u00ab Pr\u00e9sence de multiples niveaux hydro- a\u00e9riques au niveau du gr\u00eale avec distension des anses gr\u00eales et pr\u00e9sence d\u2019un syndrome Chila\u00efditi. Pas de gaz dans le colon gauche, ni dans le rectum. Pas d\u2019argument en faveur d\u2019un pneumop\u00e9ritoine. \u00bb<\/p>\n

Il r\u00e9sulte de la litt\u00e9rature scientifique vers\u00e9e par le mandataire des parties civiles que le signe de Chilaiditi correspond \u00e0 l\u2019interposition d\u2019une partie du colon entre le foie et la coupole diaphragmatique droite. Ph\u00e9nom\u00e8ne rare, il est plus fr\u00e9quent chez les hommes, notamment \u00e2g\u00e9s, souffrant de retard mental ou sous traitement psychotrope. Il est le plus souvent asymptomatique (signe de Chilaiditi) et d\u00e9couvert fortuitement ; il est parfois responsable (syndrome de Chilaiditi) de douleurs abdominales, constipation, vomissements, anorexie, d\u00e9tresse respiratoire, voire de complications telles que volvulus et occlusion. La connaissance de ce signe radiologique est importante pour \u00e9viter des interventions chirurgicales inutiles. Le traitement est en effet le plus souvent conservateur. Aux urgences, la prise en charge initiale d\u2019un patient symptomatique associe repos au lit, hydratation intraveineuse et traitement laxatif. Le traitement chirurgical est r\u00e9serv\u00e9 aux cas de volvulus, d\u2019occlusion ou de perforation.<\/p>\n

A l\u2019audience, la radiologue , le docteur T4.), d\u00e9clare qu\u2019on pouvait suspecter sur les clich\u00e9s une occlusion intestinale. En pr\u00e9sence d\u2019un abdomen aigu, on investigue dit-elle. Si on cherche quelque chose de plus pr\u00e9cis, il est plus prudent de faire un scanner. Elle d\u00e9clare que par pr\u00e9caution elle aurait fait un scanner. Elle pr\u00e9cise que l\u2019abdomen aigu est quelque chose qui n\u2019est pas sp\u00e9cifique : cliniquement on a des signes de gravit\u00e9 (douleurs tr\u00e8s intenses, d\u00e9fense), ou d\u2019autres param\u00e8tres, telle que la biologie, qui montrent des signes inflammatoires.<\/p>\n

Elle est d\u2019avis que l\u2019administration de Buscopan Compositum a pu influencer l\u2019image en provoquant une atonie intestinale : les anses bougent moins, un peu de liquide peut rester dans les anses, mais elle ajoute que dans le cas d\u2019esp\u00e8ce, la dilation \u00e9tait trop prononc\u00e9e.<\/p>\n

Elle pr\u00e9cise qu\u2019un ASP n\u2019est pas assez parlant ; en tant que radiologue, si elle avait vu les clich\u00e9s, elle aurait demand\u00e9 un scanner. Elle ajoute que lorsqu\u2019on n\u2019a pas suffisamment<\/p>\n

d\u2019arguments pour dire de quoi il s\u2019agit, on fait un examen sup\u00e9rieur \u00e0 ce qui a \u00e9t\u00e9 fait. Le scanner est sup\u00e9rieur en valeur de diagnostic que l\u2019ASP.<\/p>\n

Sur question si une occlusion du gr\u00eale pouvait \u00eatre retenue sur base des seuls clich\u00e9s de l\u2019ASP elle r\u00e9pond : \u00ab Cela aurait pu l\u2019\u00eatre \u00bb<\/p>\n

Elle ajoute que le radiologue discute les images ensemble avec celui qui a prescrit la radio, et en fonction du bilan, d\u00e9cide d\u2019un scanner.<\/p>\n

Elle ajoute que si le docteur X.) avait eu des doutes, il l\u2019aurait appel\u00e9e. Comme il ne l\u2019a pas appel\u00e9e, elle d\u00e9clare que son analyse \u00e9tait concluante.<\/p>\n

Elle indique que dans le cas d\u2019esp\u00e8ce, il y avait des signes contradictoires : d\u2019un c\u00f4t\u00e9, un abdomen sans d\u00e9fense et de l\u2019autre c\u00f4t\u00e9 des signes d\u2019occlusion sur les images et une hyperleucocytose. Elle d\u00e9clare que si le clinicien est d\u2019avis que cela lui suffit, il n\u2019y aura pas de discussion entre lui et le radiologue.<\/p>\n

Sur question, elle pr\u00e9cise que ce que l\u2019ASP a montr\u00e9 peut se retrouver en cas d\u2019une gastro- ent\u00e9rite mais n\u2019est pas typique.<\/p>\n

Le professeur BIGARD a d\u00e9clar\u00e9 \u00e0 l\u2019audience que le diagnostic pos\u00e9 par le docteur T4.), \u00e0 savoir un syndrome de Chilaiditi, l\u2019avait fait rire.<\/p>\n

Si le professeur LOUIS n\u2019a pas vu, contrairement au professeur BIGARD, de volvulus colique sur l\u2019ASP, il a d\u00e9clar\u00e9 que l\u2019ASP pouvait \u00e9ventuellement faire sugg\u00e9rer un ph\u00e9nom\u00e8ne d\u2019occlusion. Il ajoute que le diagnostic de bride, sauf s\u2019il s\u2019agit d\u2019une bride douloureuse, ce qui n\u2019\u00e9tait pas le cas en l\u2019esp\u00e8ce, n\u2019appelle pas d\u2019intervention chirurgicale en ce que ces brides peuvent se r\u00e9sorber avec le temps d\u2019elles-m\u00eames.<\/p>\n

La question qui se pose en l\u2019esp\u00e8ce est celle de savoir si la strat\u00e9gie attentiste, conservatoire adopt\u00e9e par le pr\u00e9venu dans la nuit du 24 janvier au 25 janvier 2004 se justifiait en pr\u00e9sence des \u00e9l\u00e9ments biologiques, radiologiques et cliniques qu\u2019il avait en possession ou si ces derniers imposaient imp\u00e9rieusement qu\u2019il fasse un scanner dans l\u2019heure ? En d\u2019autres termes, la d\u00e9cision du docteur X.) de diff\u00e9rer le scanner \u00e9tait-elle fautive ?<\/p>\n

Il est constant en cause que le docteur X.) a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019observer l\u2019\u00e9volution de la pathologie de la patiente. Il l\u2019a gard\u00e9e hospitalis\u00e9e et a demand\u00e9 sa surveillance. Avant de quitter l\u2019h\u00f4pital le 25 janvier 2004 \u00e0 1h00 du matin, il a encore prescrit des examens compl\u00e9mentaires \u00e0 faire le matin, \u00e0 savoir une nouvelle analyse sanguine et un scanner en fonction de l\u2019\u00e9volution de l\u2019\u00e9tat de la patiente.<\/p>\n

Il r\u00e9sulte tant des rapports d\u2019expertise que de leurs d\u00e9clarations \u00e0 l\u2019audience que les experts BIGARD et LOUIS sont, comme l\u2019a relev\u00e9 la repr\u00e9sentante du Minist\u00e8re Public, unanimes sur un point, \u00e0 savoir qu\u2019il fallait faire un scanner.<\/p>\n

Le rapport du Professeur BIGARD est sans concession : le docteur X.) aurait dans l\u2019imm\u00e9diat d\u00fb faire op\u00e9rer la patiente sinon ordonner un scanner compte tenu du d\u00e9but brutal de la symptomatologie, des valeurs biologiques alarmantes et des clich\u00e9s de l\u2019ASP sur lesquels le Professeur BIGARD a d\u00e9clar\u00e9 faire le diagnostic d\u2019un volvulus qui est une urgence chirurgicale. A la diff\u00e9rence du Professeur LOUIS, le Professeur BIGARD est d\u2019avis que le docteur X.) ne pouvait se retrancher derri\u00e8re la clinique pour justifier sa strat\u00e9gie attentiste.<\/p>\n

Le docteur T4.) a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019en pr\u00e9sence d\u2019un abdomen aigu, on investigue. Si on cherche quelque chose de plus pr\u00e9cis, il est plus prudent de faire un scanner. Elle d\u00e9clare que par pr\u00e9caution elle aurait fait un scanner.<\/p>\n

Force est cependant de constater que la patiente n\u2019a \u00e0 aucun moment pr\u00e9sent\u00e9 un abdomen aigu typique. Il suffit de se rapporter aux d\u00e9clarations des m\u00e9decins qui l\u2019ont examin\u00e9e avant son arr\u00eat cardio- respiratoire. Le professeur LOUIS a \u00e9galement d\u00e9clar\u00e9 que le tableau clinique que pr\u00e9sentait la patiente le 24 janvier 2004 n\u2019\u00e9tait pas un tableau typique d\u2019un abdomen aigu.<\/p>\n

Le Professeur LOUIS est quant \u00e0 lui plus nuanc\u00e9 dans ses propos et ses conclusions. S\u2019il est d\u2019avis que le docteur X.) aurait d\u00fb ordonner un scanner, il r\u00e9pond sur question du Parquet qu\u2019il est difficile de dire si le docteur X.) aurait d\u00fb ordonner un scanner dans l\u2019instant, cette d\u00e9cision d\u00e9pendant du jugement clinique que l\u2019on a \u00e0 un moment donn\u00e9.<\/p>\n

Le professeur LOUIS pr\u00e9cise que le diagnostic d\u2019occlusion intestinale doit \u00eatre \u00e9voqu\u00e9 devant l\u2019association de trois signes fonctionnels (douleurs abdominales ; vomissements ; arr\u00eat des mati\u00e8res et des gaz) et un signe physique (le m\u00e9t\u00e9orisme abdominal) et que ce signe physique faisait d\u00e9faut en l\u2019esp\u00e8ce.<\/p>\n

Il ajoute que le diagnostic d\u2019occlusion intestinale est avant tout clinique. Les examens d\u2019imagerie doivent toujours \u00eatre lus en les int\u00e9grant dans le contexte clinique et biologique et que le scanner est prescrit en fonction de la clinique : si on est inquiet et\/ou qu\u2019on ne comprend pas ce qui se passe, on fait un scanner.<\/p>\n

En l\u2019esp\u00e8ce, on se trouvait en pr\u00e9sence d\u2019une patiente sans ant\u00e9c\u00e9dent pathologique connu mais dont la symptomatologie \u00e9tait faite de douleurs abdominales d\u2019intensit\u00e9 variable et sans alt\u00e9ration de son \u00e9tat g\u00e9n\u00e9ral.<\/p>\n

Les experts sont unanimes \u00e0 dire que le pr\u00e9venu ne pouvait au vu des seuls \u00e9l\u00e9ments biologiques et radiologiques \u00e9voquer le diagnostic de complication gravissime d\u2019occlusion et d\u2019isch\u00e9mie intestinale associ\u00e9e.<\/p>\n

Il y a lieu de rappeler que le docteur X.) a examin\u00e9 la patiente \u00e0 deux reprises et en pr\u00e9sence d\u2019examens cliniques sans particularit\u00e9s, il a d\u00e9cid\u00e9 de poursuivre ses investigations apr\u00e8s un temps d\u2019\u00e9volution.<\/p>\n

Le professeur LOUIS a relev\u00e9 \u00e0 l\u2019audience que si le tableau isch\u00e9mique \u00e9tait d\u00e9j\u00e0 install\u00e9 \u00e0 15h00 comme l\u2019a soutenu le professeur BIGARD, on aurait d\u00fb s\u2019attendre \u00e0 1h00 du matin \u00e0 un \u00e9tat beaucoup plus critique, \u00e0 une patiente en \u00e9tat de choc.<\/p>\n

Pour le professeur LOUIS, cela montre qu\u2019il \u00e9tait difficile d\u2019interpr\u00e9ter ce qui se passait r\u00e9ellement et que le jugement clinique \u00e9tait difficile, d\u2019o\u00f9 la strat\u00e9gie plut\u00f4t attentiste qu\u2019interventionniste adopt\u00e9e par le docteur X.) .<\/p>\n

La doctrine distingue la notion d\u2019erreur de celle de faute. Ainsi la faute qualifie le comportement que n\u2019au rait pas eu le \u00ab bonus medicus \u00bb ; en revanche, l\u2019erreur inh\u00e9rente \u00e0 la faillibilit\u00e9 humaine, guette le meilleur m\u00e9decin (Y. LAMBERT-FAIVRE, Droit du dommage corporel, Dalloz, 4 \u00e8me \u00e9dition, p. 683).<\/p>\n

Donc l\u2019erreur de diagnostic ou le retard de diagnostic ou l\u2019absence de diagnostic deviennent fautifs si ils r\u00e9v\u00e8lent une ignorance ou une n\u00e9gligence inadmissible ou si le m\u00e9decin a fait preuve d\u2019une m\u00e9connaissance grossi\u00e8re de son art (M. Akida, La responsabilit\u00e9 p\u00e9nale des m\u00e9decins du chef d\u2019homicide et de blessures par imprudence, bibl. de sciences criminelles, tome 29, n\u00b0 128 et 129).<\/p>\n

Il y a lieu de rappeler que les deux experts sont unanimes pour dire que la pathologie que pr\u00e9sentait V.) est une pathologie rare dont le diagnostic est difficile \u00e0 poser.<\/p>\n

La jurisprudence admet g\u00e9n\u00e9ralement le caract\u00e8re non fautif d\u2019une erreur de diagnostic lorsque le patient ne pr\u00e9sente pas les sympt\u00f4mes de la maladie non diagnostiqu\u00e9e, lorsque les sympt\u00f4mes peuvent \u00eatre confondus avec ceux d\u2019une autre affection, lorsque la pathologie est tr\u00e8s \u00e9volutive de sorte qu\u2019elle ne pouvait \u00eatre diagnostiqu\u00e9e le jour de l\u2019examen radiologique (Jurisclasseur, resp. civile et assurances, fasc. 440-40).<\/p>\n

L\u2019ensemble de ces circonstances se retrouvent dans le cas pr\u00e9sent. En effet, il \u00e9tait difficile pour le pr\u00e9venu d\u2019associer les sympt\u00f4mes de la maladie \u00e0 un diagnostic alors que celui-ci \u00e9tait difficile \u00e0 poser, cette difficult\u00e9 r\u00e9sultant notamment de la raret\u00e9 de la pathologie ainsi que de la discordance entre les sympt\u00f4mes recueillis et une clinique rassurante.<\/p>\n

D\u2019apr\u00e8s l\u2019avis de deux m\u00e9decins qualifi\u00e9s quand ils ont vu la patiente, il n\u2019y avait pas d\u2019indication \u00e0 pousser plus loin les investigations ni d\u2019indication \u00e0 demander un avis suppl\u00e9mentaire.<\/p>\n

Ces faits ne traduisent \u00e0 aucun moment une l\u00e9g\u00e8ret\u00e9 dans le choix d\u2019une strat\u00e9gie de soin qui au vu de l\u2019ensemble des d\u00e9veloppements qui pr\u00e9c\u00e8dent \u00e9tait difficile et qui serait constitutive de manquements aux obligations d\u00e9ontologiques.<\/p>\n

Le docteur X.) a sur base d\u2019une clinique sans point d\u2019appel d\u2019urgence d\u00e9cid\u00e9, en pr\u00e9sence d\u2019une pathologie qu\u2019il ne connaissait pas, de voir l\u2019\u00e9volution de la patiente en la gardant sous surveillance hospitali\u00e8re et de proc\u00e9der le lendemain matin et en cas de besoin \u00e0 un nouveau bilan sanguin et en fonction des r\u00e9sultats \u00e0 un scanner.<\/p>\n

Au regard des circonstances particuli\u00e8res du cas d\u2019esp\u00e8ce tenant \u00e0 la raret\u00e9 de la pathologie dont souffrait la patiente, \u00e0 la complexit\u00e9 des sympt\u00f4mes et \u00e0 la difficult\u00e9 de leur interpr\u00e9tation, du caract\u00e8re trompeur et atypique de sa pr\u00e9sentation clinique, circonstances qui ne permettaient pas au pr\u00e9venu d\u2019appr\u00e9cier correctement et de constater la situation grave dans laquelle \u00e9tait la patiente, compte tenu \u00e9galement de l\u2019\u00e9volution fulgurante durant la nuit de la pathologie, il n\u2019est pas \u00e9tabli \u00e0 l\u2019exclusion de tout doute que le pr\u00e9venu, en gardant la patiente en observation, en donnant des directives bien pr\u00e9cises \u00e0 l\u2019infirmi\u00e8re de garde et en prescrivant un scanner que pour le matin, n\u2019a pas respect\u00e9 les r\u00e8gles normales de prudence et de diligence requises compte tenu de ses comp\u00e9tences et des moyens mis \u00e0 sa disposition.<\/p>\n

Au vu des d\u00e9veloppements qui pr\u00e9c\u00e8dent, il n\u2019est pas \u00e9tabli que l\u2019absence de diagnostic est le r\u00e9sultat d\u2019une ignorance manifeste ou d\u2019une n\u00e9gligence grave alors qu\u2019il r\u00e9sulte des \u00e9l\u00e9ments de la cause que le pr\u00e9venu, compte tenu des sympt\u00f4mes qui lui furent d\u00e9crits et ceux qu\u2019il a lui-m\u00eame constat\u00e9s, a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 deux examens consciencieux de la pat iente, et a d\u00e9cid\u00e9, compte tenue d\u2019une clinique rassurante, sans point d\u2019appel d\u2019urgence, d\u2019attendre et de voir l\u2019\u00e9volution future de la patiente.<\/p>\n

Le Tribunal entend rappeler qu\u2019en mati\u00e8re p\u00e9nale, on ne saurait se contenter de probabilit\u00e9s ou de simples possibilit\u00e9s. Il faut des certitudes et le doute doit profiter au pr\u00e9venu.<\/p>\n

Compte tenu des circonstances du cas d\u2019esp\u00e8ce, il n\u2019est pas \u00e9tabli, \u00e0 l\u2019exclusion de tout doute, qu\u2019un autre m\u00e9decin plac\u00e9 dans les m\u00eames circonstances, exer\u00e7ant la m\u00eame sp\u00e9cialit\u00e9, n\u2019aurait pas eu le m\u00eame comportement que le pr\u00e9venu de sorte que X.) est \u00e0 acquitter la pr\u00e9vention d\u2019homicide par imprudence involontaire libell\u00e9e \u00e0 son encontre.<\/p>\n

Finalement, il ne saurait \u00eatre reproch\u00e9 au docteur X.) de ne pas avoir surveill\u00e9 l\u2019\u00e9volution de l\u2019\u00e9tat de sant\u00e9 de la patiente alors qu\u2019il avait donn\u00e9 des consignes pr\u00e9cises au personnel infirmier, et que ni le docteur X.) ni le docteur T3.) n\u2019ont \u00e9t\u00e9 recontact\u00e9s au courant de la nuit avant l\u2019arr\u00eat circulatoire de la patiente \u00e0 6h00 du matin.<\/p>\n

Quant \u00e0 l\u2019infraction de non- assistance \u00e0 personne en danger :<\/p>\n

Le Minist\u00e8re Public reproche encore au pr\u00e9venu d\u2019avoir enfreint l\u2019article 410- 1 du Code p\u00e9nal en s\u2019abstenant volontairement, en tant que m\u00e9decin sp\u00e9cialiste en gastro- ent\u00e9rologie aupr\u00e8s de l\u2019H\u00d4P1.), de venir en aide et de procurer une aide \u00e0 V.), pr\u00e9qualifi\u00e9e, apr\u00e8s avoir eu connaissance des sympt\u00f4mes graves pr\u00e9sent\u00e9es par la patiente, tels que repris au point 1) ci-dessus, en les constata nt lui-m\u00eame et apr\u00e8s avoir consult\u00e9 le r\u00e9sultat des analyses et constatations faites par ses confr\u00e8res, dont notamment les docteurs T2.) et T3.), sympt\u00f4mes pr\u00e9sentant un p\u00e9ril grave pour la patiente, qui ont finalement caus\u00e9 la mort de celle- ci, en laissant la patiente passer la nuit dans une chambre non surveill\u00e9e, sans proc\u00e9 der \u00e0 d\u2019autres analyses et v\u00e9rifications, alors que les sympt\u00f4mes pr\u00e9sent\u00e9s par la patiente imposaient notamment : \u2022 la r\u00e9alisation imm\u00e9diate d\u2019un scanner, \u2022 le transfert imm\u00e9diat de la patiente en soins intensifs, \u2022 une intervention chirurgicale imm\u00e9diate.<\/p>\n

L\u2019infraction du refus de porter secours ou de non- assistance \u00e0 une personne en danger comporte 4 \u00e9l\u00e9ments constitutifs : 1) l\u2019existence d\u2019un p\u00e9ril grave, 2) l\u2019intervention ne doit pas comporter de risques s\u00e9rieux pour l\u2019intervenant et autrui, 3) l\u2019aide dont l\u2019omission est coupable doit consister soit dans une action personnelle, soit dans en un appel de secours, 4) l\u2019abstention de fournir une aide volontaire.<\/p>\n

Par rapport \u00e0 l\u2019activit\u00e9 m\u00e9dicale, la loi r\u00e9prime un manquement volontaire aux devoirs d\u2019humanit\u00e9 mais non les faits r\u00e9sultant d\u2019une erreur de diagnostic (\u2026). On ne peut songer \u00e0 poursuivre tous ceux qui \u00e0 la suite d\u2019un diagnostic erron\u00e9 n\u2019auraient pas donn\u00e9 au malade les soins que requ\u00e9rait l\u2019\u00e9tat r\u00e9el et m\u00e9connu de celui-ci (Revue de droit p\u00e9nal et de criminologie, d\u00e9c. 1961, Jean C ONSTANT : La r\u00e9pression des abstentions coupables, n\u00b0 56)<\/p>\n

Le m\u00e9decin qui, apr\u00e8s avoir pos\u00e9 un diagnostic erron\u00e9, donne des soins inad\u00e9quats ne commet pas d\u2019abstention coupable \u00ab \u00e0 d\u00e9faut d\u2019\u00e9l\u00e9ments intentionnel requis \u00bb. Il ne peut \u00eatre question d\u2019une abstention coupable, puisqu\u2019il y eut effectivement aide — fut-elle inefficace — et non pas refus d\u2019aide ((Revue de droit p\u00e9nal et de criminologie, d\u00e9c. 1983, Jean DU JARDIN, p. 2971 : La jurisprudence et l\u2019abstention de porter secours).<\/p>\n

Si l\u2019aide doit \u00eatre effective, c\u2019est-\u00e0-dire se traduire par des actes r\u00e9els, elle peut \u00eatre maladroite voire inad\u00e9quate en raison par exemple d\u2019une erreur, m\u00eame fautive de diagnost ic.<\/p>\n

Si l\u2019aide ne doit pas \u00eatre efficace, elle doit n\u00e9anmoins tendre \u00e0 l\u2019\u00eatre, c\u2019est-\u00e0-dire appropri\u00e9e et ajust\u00e9e \u00e0 son but.<\/p>\n

En l\u2019esp\u00e8ce, le pr\u00e9venu n\u2019a pas d\u00e9lib\u00e9r\u00e9ment choisi de ne rien faire. Il est intervenu d\u2019abord en se rendant \u00e0 l\u2019h\u00f4pital, en examinant ensuite la patiente, en prenant connaissance des examens d\u2019ores et d\u00e9j\u00e0 r\u00e9alis\u00e9s, en prescrivant un bilan sanguin compl\u00e9mentaire, en proc\u00e9dant \u00e0 un nouvel examen de la patiente et la gardant sous surveillance \u00e0 l\u2019h\u00f4pital.<\/p>\n

Il n\u2019y a partant pas eu d\u2019abstentions fautives d\u2019intervenir.<\/p>\n

Le pr\u00e9venu est partant \u00e0 acquitter de la pr\u00e9vention de l\u2019article 410-1 du Code p\u00e9nal.<\/p>\n

Il suit des d\u00e9veloppements qui pr\u00e9c\u00e8dent que X.) est \u00e0 acqui tter des pr\u00e9ventions libell\u00e9es \u00e0 son encontre, \u00e0 savoir :<\/p>\n

\u00ab entre le 24 janvier 2004 \u00e0 21.30 heures et le 25 janvier 2004 \u00e0 6.00 heures \u00e0 L -(\u2026), (\u2026), H\u00d4P1.), sans pr\u00e9judice des indications de temps et e lieu plus exactes ;<\/p>\n

1) en infraction aux articles 418 et 419 du Code p\u00e9nal,<\/p>\n

d\u2019avoir caus\u00e9, par d\u00e9faut de pr\u00e9voyance ou de pr\u00e9caution, mais sans intention d\u2019attenter \u00e0 la personne d\u2019autre, la mort d\u2019autrui,<\/p>\n

en l\u2019esp\u00e8ce, en tant que m\u00e9decin sp\u00e9cialiste en gastro-ent\u00e9rologie aupr\u00e8s de l\u2019H\u00d4P1.), sis \u00e0 L-(\u2026), (\u2026), d\u2019avoir caus\u00e9, par d\u00e9faut de pr\u00e9voyance et de pr\u00e9caution, mais sans intention d\u2019attenter \u00e0 la personne d\u2019autrui, la mort de V.) , n\u00e9e le (\u2026) \u00e0 Differdange, notamment en raison d\u2019une prise en charge incorrecte et non-adapt\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9tat de sant\u00e9 de la patiente, caract\u00e9ris\u00e9e notamment par : — les sympt\u00f4mes graves pr\u00e9sent\u00e9s par la patiente, sympt\u00f4mes qui constituent des signes d\u2019affection organique s\u00e9v\u00e8re et orientaient vers une strangulation de l\u2019intestin gr\u00eale et qui imposaient une intervention chirurgicale imm\u00e9diate et surtout le transfert imm\u00e9diat en soins intensifs et la r\u00e9alisation imm\u00e9diate d\u2019un scanner, \u2022 les sympt\u00f4mes d\u00e9crits par la patiente d\u00e8s son arriv\u00e9e aux urgences de H\u00d4P1.) , pr\u00e9qualifi\u00e9, dont notamment l\u2019apparition d\u2019une douleur subite, tr\u00e8s intense, ombilicale et sus-ombilicale \u00e0 type initialement de crampe, puis rapidement d\u2019une douleur continue, accompagn\u00e9e de vomissements et d\u2019un \u00e9pisode diarrh\u00e9ique sans pr\u00e9sence de sang vers 15 heures de l\u2019apr\u00e8s — midi du 24 janvier 2004, alors que la patiente n\u2019avait pas d\u2019ant\u00e9c\u00e9dent particulier, \u2022 l\u2019intensit\u00e9 des douleurs confirm\u00e9e par la patiente pendant sa prise en charge \u00e0 l\u2019h\u00f4pital [patiente douleureuse trois croix (+++)) \u2013 la patiente indiquant une douleur entre 8 et 9 sur une \u00e9chelle de 10], \u2022 un bilan biologique anormal de la patiente, caract\u00e9ris\u00e9 essentiellement par une hyperleucocytose \u00e0 polynucl\u00e9aires neutrophiles, une h\u00e9moconcentration dont t\u00e9moigne l\u2019h\u00e9moglobin\u00e9mie \u00e9lev\u00e9e, ainsi qu\u2019une LDH \u00e9lev\u00e9e (notamment une hyperleucocytose \u00e0 30400 globules blancs, dont 92,4 % de polynucl\u00e9aires neutrophiles, avec une h\u00e9moglobin\u00e9mie \u00e9lev\u00e9e \u00e0 16,8 g et un h\u00e9matocrite \u00e9lev\u00e9 \u00e0 49,6%), \u2022 un abdomen sans pr\u00e9paration extr\u00eamement pathologique, dont les pathologies sont plus particuli\u00e8rement d\u00e9crites dans le rapport d\u2019expertise du professeur M.A. BIGARD du 22 ao\u00fbt 2007,<\/p>\n

— une d\u00e9marche diagnostique inadapt\u00e9e, en n\u2019ordonnant pas la r\u00e9alisation imm\u00e9diate d\u2019un scanner, en pr\u00e9sence des sympt\u00f4mes inqui\u00e9tants pr\u00e9sent\u00e9s par la patiente,<\/p>\n

— un diagnostic totalement erron\u00e9 au regard du tableau clinique si brutal, si violent et des donn\u00e9es biologiques et radiologiques si inqui\u00e9tantes de la patiente, diagnostic qui a \u00e9t\u00e9 rendu possible, sinon a \u00e9t\u00e9 accentu\u00e9 par l\u2019absence de r\u00e9alisation imm\u00e9diate d\u2019un scanner,<\/p>\n

— un traitement totalement inadapt\u00e9 de la patiente, consistant \u00e0 lui faire passer la nuit dans une chambre non surveill\u00e9e, alors que ses sympt\u00f4mes imposaient notamment : \u2022 la r\u00e9alisation imm\u00e9diate d\u2019un scanner, \u2022 le transfert imm\u00e9diat de la patiente en soins intensifs, \u2022 une intervention chirurgicale imm\u00e9diate, prise en charge incorrecte et non adapt\u00e9e qui a laiss\u00e9 le temps aux pathologies de s\u2019aggraver dramatiquement, entra\u00eenant notamment une acidose m\u00e9tabolique probablement<\/p>\n

tr\u00e8s marqu\u00e9e, aboutissant \u00e0 un arr\u00eat cardio- respiratoire vers 6.00 heures du matin du 25 janvier 2004 et provoquant un oed\u00e8me c\u00e9r\u00e9bral chez la patiente,<\/p>\n

s\u00e9quelles dont la patiente mourra finalement le 29 f\u00e9vrier 2004.<\/p>\n

2) en infraction \u00e0 l\u2019article 410- 1 du Code p\u00e9nal,<\/p>\n

de s\u2019\u00eatre, sans danger s\u00e9rieux pour lui-m\u00eame ou pour autrui, abstenu volontairement de venir en aide et de procure une aide \u00e0 une personne expos\u00e9e \u00e0 un p\u00e9ril grave dont il a lui- m\u00eame constat\u00e9 la situation, ou que cette situation lui a \u00e9t\u00e9 d\u00e9crite par ceux qui sollicitent son intervention,<\/p>\n

en l\u2019esp\u00e8ce, en tant que m\u00e9decin sp\u00e9cialiste en gastro- ent\u00e9rologue aupr\u00e8s de l\u2019H\u00d4P1.), pr\u00e9qualifi\u00e9, s\u2019\u00eatre abstenu volontairement de venir en aide au point 1) ci -dessus, en les constatant lui-m\u00eame et apr\u00e8s avoir consult\u00e9 le r\u00e9sultat des analyses et constatations faires par ses confr\u00e8res, dont notamment les docteurs T2.) et T3.), sympt\u00f4mes pr\u00e9sentant un p\u00e9ril grave pour la patiente, qui ont finalement caus\u00e9 la mort de celle -ci, en laissant la patiente passer la nuit dans une chambre non surveill\u00e9e, sans proc\u00e9der \u00e0 d\u2019autres analyses et v\u00e9rifications, alors que les sympt\u00f4mes pr\u00e9sent\u00e9s par la patiente imposaient notamment : \u2022 la r\u00e9alisation imm\u00e9diate d\u2019un scanner \u2022 le transfert imm\u00e9diat de la patiente en soins intensifs, \u2022 une intervention chirurgicale imm\u00e9diate. \u00bb<\/p>\n

AU CIVIL A l\u2019aud ience publique du 25 avril 2016, Ma\u00eetre Pascal PEUVREL , avocat \u00e0 la Cour, assist\u00e9 de Ma\u00eetre Natascha STELLA, avocat \u00e0 la Cour, les deux demeurant \u00e0 Luxembourg, r\u00e9it\u00e9ra les constitutions de partie civile d\u00e9pos\u00e9es au cabinet du juge d\u2019instruction le 22 septembre 2006, au nom et pour compte de 1) A.), pr\u00e9qualifi\u00e9e, demanderesse au civil, 2) B.) , pr\u00e9qualifi\u00e9, demandeur au civil, 3) C.) , pr\u00e9qualifi\u00e9e, demanderesse au civil, et 4) D.) , pr\u00e9qualifie, demandeur au civil, contre le pr\u00e9venu X.), pr\u00e9qualifi\u00e9, d\u00e9fendeur au civil.<\/p>\n

Ces parties civiles d\u00e9pos\u00e9es sur le bureau du Tribunal correctionnel de Luxembourg sont con\u00e7ues comme suit : (cf en annexe)<\/p>\n

Il y a lieu de donner acte aux demandeurs au civil de leur constitution de partie civile.<\/p>\n

Eu \u00e9gard \u00e0 la d\u00e9cision d\u2019acquittement \u00e0 intervenir au p\u00e9nal \u00e0 l\u2019\u00e9gard du pr\u00e9venu X.) , le Tribunal correctionnel est incomp\u00e9tent pour conna\u00eetre des demandes civiles .<\/p>\n

En ce qui concerne la demande en paiement de la somme de 1.250 euros d\u00e9bours\u00e9e \u00e0 titre de cautionnement lors de la plainte avec constitution de partie civile, il y a lieu de noter que, conform\u00e9ment aux dispositions de l \u2019article 62 du Code d\u2019instruction criminelle la partie civile qui succombe est personnellement tenue de tous les frais de proc\u00e9dure, lorsqu\u2019elle a mis en mouvement l\u2019action publique. Si la partie civile ne succombe pas, ce cautionnement lui est restitu\u00e9.<\/p>\n

Au regard du fait que le pr\u00e9sent jugement peut encore faire l\u2019objet de voies de recours, la demande en restitution de la caution est \u00e0 rejeter.<\/p>\n

P A R C E S M O T I F S:<\/p>\n

le Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, neuvi\u00e8me chambre , si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, statuant contradictoirement, le pr\u00e9venu et d\u00e9fendeur au civil et son mandataire entendus en leurs explications et moyens de d\u00e9fense, le mandataire des demandeurs au civil entendu en ses conclusions au civil, la repr\u00e9sentante du Minist\u00e8re Public entendue en ses r\u00e9quisitions,<\/p>\n

AU PENAL :<\/p>\n

r e j e t t e le moyen d\u2019irrecevabilit\u00e9 des poursuites pour \u00eatre non fond\u00e9 ;<\/p>\n

a c q u i t t e X.) des pr\u00e9ventions mises \u00e0 sa charge ;<\/p>\n

le r e n v o i e des fins de sa poursuite p\u00e9nale sans peine ni d\u00e9pens ;<\/p>\n

l a i s s e les frais de sa poursuite p\u00e9nale \u00e0 charge de l\u2019Etat.<\/p>\n

AU CIVIL :<\/p>\n

1) Demande civile de B.) contre X.)<\/p>\n

d o n n e a c t e \u00e0 B.) de sa constitution de partie civile,<\/p>\n

s e d \u00e9 c l a r e incomp\u00e9tent pour conna\u00eetre de la demande ;<\/p>\n

l a i s s e les frais \u00e0 charge du demandeur au civil ;<\/p>\n

2) Demande civile de A.) contre X.)<\/p>\n

d o n n e a c t e \u00e0 A.) de sa constitution de partie civile,<\/p>\n

s e d \u00e9 c l a r e incomp\u00e9tent pour conna\u00eetre de la demande ;<\/p>\n

l a i s s e les frais \u00e0 charge de la demanderesse au civil ;<\/p>\n

3) Demande civile de C.) contre X.)<\/p>\n

d o n n e a c t e \u00e0 C.) de sa constitution de partie civile,<\/p>\n

s e d \u00e9 c l a r e incomp\u00e9tent pour conna\u00eetre de la demande ;<\/p>\n

l a i s s e les frais \u00e0 charge de la demanderesse au civil.<\/p>\n

4) Demande civile de D.) contre X.)<\/p>\n

d o n n e a c t e \u00e0 D.) de sa constitution de partie civile,<\/p>\n

s e d \u00e9 c l a r e incomp\u00e9tent pour conna\u00eetre de la demande ;<\/p>\n

l a i s s e les frais \u00e0 charge du demandeur au civil.<\/p>\n

Par application des articles 2, 3, 155, 179, 182, 183-1, 184, 189, 190, 190-1 et 191 du Code d\u2019instruction criminelle dont mention a \u00e9t\u00e9 faite.<\/p>\n

Ainsi fait et jug\u00e9 par Elisabeth CAPESIUS, premier vice- pr\u00e9sident, Elisabeth EWERT, premier juge, et Bob PIRON, premier juge, prononc\u00e9 en audience publique au Tribunal d'arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, Cit\u00e9 Judiciaire, Plateau du Saint Esprit, par Madame le premier vice- pr\u00e9sident, en pr\u00e9sence de Colette LORANG, premier substitut du Procureur d'Etat, et de Christophe WAGENER , greffier assum\u00e9, qui, \u00e0 l'exception de la repr\u00e9sentante du Minist\u00e8re Public, ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent jugement.<\/p>\n<\/div>\n

\n

Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

1 Jugt n\u00b0 1 951\/2016 not. 21446\/06\/CD acquit. 1 \u00e9tr. 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