{"id":563348,"date":"2026-04-15T01:32:36","date_gmt":"2026-04-14T23:32:36","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-federal-suisse-23-mars-2026-n-4d-235-2025\/"},"modified":"2026-04-15T02:48:16","modified_gmt":"2026-04-15T00:48:16","slug":"tribunal-federal-suisse-23-mars-2026-n-4d-235-2025","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/zh-hans\/jurisprudences\/tribunal-federal-suisse-23-mars-2026-n-4d-235-2025\/","title":{"rendered":"Tribunal f\u00e9d\u00e9ral suisse, 23 mars 2026, n\u00b0 4D 235-2025"},"content":{"rendered":"
\n
\n

Bundesgericht<\/p>\n

Tribunal f\u00e9d\u00e9ral<\/p>\n

Tribunale federale<\/p>\n

Tribunal federal<\/p>\n

4D_235\/2025<\/p>\n

Arr\u00eat du 23 mars 2026<\/p>\n

Ire Cour de droit civil<\/p>\n

Composition<\/p>\n

M. le Juge f\u00e9d\u00e9ral Hurni, Pr\u00e9sident.<\/p>\n

Greffier : M. Douzals.<\/p>\n

Participants \u00e0 la proc\u00e9dure<\/p>\n

A.________,<\/p>\n

recourant,<\/p>\n

contre<\/p>\n

Conf\u00e9d\u00e9ration suisse,<\/p>\n

par la Caisse du Tribunal f\u00e9d\u00e9ral,<\/p>\n

avenue du Tribunal-F\u00e9d\u00e9ral 29, 1005 Lausanne,<\/p>\n

intim\u00e9e.<\/p>\n

Objet<\/p>\n

mainlev\u00e9e d\u00e9finitive,<\/p>\n

recours constitutionnel subsidiaire contre l'arr\u00eat rendu le 20 octobre 2025 par la IIe Cour d'appel civil du Tribunal cantonal de l'\u00c9tat de Fribourg (102 2025 182).<\/p>\n

Consid\u00e9rant en fait et en droit :<\/p>\n

1.<\/p>\n

Par d\u00e9cision du 12 ao\u00fbt 2025, le Pr\u00e9sident du Tribunal civil de l'arrondissement de la Gruy\u00e8re a prononc\u00e9, \u00e0 concurrence de 500 fr., frais et int\u00e9r\u00eats en sus, la mainlev\u00e9e d\u00e9finitive de l'opposition qu'avait form\u00e9e A.________ (ci-apr\u00e8s: le poursuivi ou le recourant) au commandement de payer n o xxx de l'Office des poursuites de la Gruy\u00e8re que lui avait fait notifier la Conf\u00e9d\u00e9ration suisse, par la Caisse du Tribunal f\u00e9d\u00e9ral (ci-apr\u00e8s: l'intim\u00e9e).<\/p>\n

Par arr\u00eat du 20 octobre 2025, la II e Cour d'appel civil du Tribunal cantonal de l'\u00c9tat de Fribourg a d\u00e9clar\u00e9 manifestement irrecevable le recours cantonal d\u00e9pos\u00e9 par le poursuivi \u00e0 l'encontre de ladite d\u00e9cision.<\/p>\n

2.<\/p>\n

Contre cet arr\u00eat, le poursuivi a form\u00e9 recours aupr\u00e8s du Tribunal f\u00e9d\u00e9ral le 1 er d\u00e9cembre 2025. Il ressort dudit recours qu'il s'oppose \u00e0 la mainlev\u00e9e de l'opposition litigieuse.<\/p>\n

\u00c0 bien le comprendre, le recourant conclut \u00e9galement \u00e0 l'annulation d'autres poursuites et d'autres d\u00e9cisions et arr\u00eats. Dans la mesure notamment o\u00f9 seule la question de la mainlev\u00e9e de l'opposition au commandement de payer n o xxx de l'Office des poursuites de la Gruy\u00e8re a fait l'objet de l'arr\u00eat cantonal ici litigieux, ces conclusions sont nouvelles et, partant, irrecevables (art. 99 al. 2 LTF).<\/p>\n

L'intim\u00e9e et la cour cantonale n'ont pas \u00e9t\u00e9 invit\u00e9es \u00e0 se d\u00e9terminer sur ledit recours.<\/p>\n

3.<\/p>\n

Dans la mesure o\u00f9 la valeur litigieuse minimale applicable de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b; arr\u00eat 5A_941\/2021 du 5 juillet 2023 consid. 2 et les r\u00e9f\u00e9rences cit\u00e9es) n'est pas atteinte et o\u00f9 l'affaire ne soul\u00e8ve pas de question juridique de principe (art. 74 al. 2 let. a LTF), les conditions de recevabilit\u00e9 du recours en mati\u00e8re civile ne sont pas remplies et le recours faisant l'objet du pr\u00e9sent arr\u00eat sera trait\u00e9 comme recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Le recours \u00e9tant vou\u00e9 \u00e0 l'\u00e9chec (cf. infra consid. 4), il est superflu de v\u00e9rifier les autres conditions de recevabilit\u00e9.<\/p>\n

4.<\/p>\n

4.1.<\/p>\n

4.1.1. Comme son intitul\u00e9 l'indique, le recours constitutionnel subsidiaire peut \u00eatre form\u00e9 pour violation des droits constitutionnels (art. 116 LTF). Le Tribunal f\u00e9d\u00e9ral n'examine que les griefs express\u00e9ment soulev\u00e9s et motiv\u00e9s conform\u00e9ment au principe de l'all\u00e9gation (art. 106 al. 2 et art. 117 LTF). Le recourant doit indiquer quel droit ou principe constitutionnel a \u00e9t\u00e9 viol\u00e9 par l'autorit\u00e9 pr\u00e9c\u00e9dente et dans quelle mesure, en pr\u00e9sentant une argumentation claire et circonstanci\u00e9e; des critiques simplement appellatoires ne sont pas admissibles (ATF 143 II 283 consid. 1.2.2; 140 III 571 consid. 1.5 et les r\u00e9f\u00e9rences cit\u00e9es; 139 I 229 consid. 2.2; 134 II 244 consid. 2.2).<\/p>\n

4.1.2. Le Tribunal f\u00e9d\u00e9ral statue sur la base des faits \u00e9tablis par l'autorit\u00e9 pr\u00e9c\u00e9dente (art. 118 al. 1 LTF). Il peut rectifier ou compl\u00e9ter les constatations de l'autorit\u00e9 pr\u00e9c\u00e9dente si les faits ont \u00e9t\u00e9 \u00e9tablis en violation du droit au sens de l'art. 116 LTF (art. 118 al. 2 LTF), c'est-\u00e0-dire s'ils sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 264 consid. 2.3 et les arr\u00eats cit\u00e9s).<\/p>\n

Dans le domaine de la constatation des faits et de l'appr\u00e9ciation des preuves, le Tribunal f\u00e9d\u00e9ral se montre r\u00e9serv\u00e9, vu le large pouvoir qu'il reconna\u00eet en ce domaine aux autorit\u00e9s cantonales. Il n'intervient que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port\u00e9e d'un moyen de preuve, s'il a omis sans raisons objectives de tenir compte des preuves pertinentes ou s'il a effectu\u00e9, sur la base des \u00e9l\u00e9ments recueillis, des d\u00e9ductions insoutenables (ATF 137 III 226 consid. 4.2; 136 III 552 consid. 4.2; 134 V 53 consid. 4.3; 133 II 249 consid. 1.4.3; 129 I 8 consid. 2.1).<\/p>\n

La critique de l'\u00e9tat de fait retenu est soumise au principe strict de l'all\u00e9gation \u00e9nonc\u00e9 par l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 140 III 264 consid. 2.3 et les r\u00e9f\u00e9rences cit\u00e9es). La partie qui entend attaquer les faits constat\u00e9s par l'autorit\u00e9 pr\u00e9c\u00e9dente doit expliquer clairement et de mani\u00e8re circonstanci\u00e9e en quoi ces conditions seraient r\u00e9alis\u00e9es (ATF 140 III 16 consid. 1.3.1 et les r\u00e9f\u00e9rences cit\u00e9es). Si elle souhaite obtenir un compl\u00e8tement de l'\u00e9tat de fait, elle doit aussi d\u00e9montrer, par des renvois pr\u00e9cis aux pi\u00e8ces du dossier, qu'elle a pr\u00e9sent\u00e9 aux autorit\u00e9s pr\u00e9c\u00e9dentes, en conformit\u00e9 avec les r\u00e8gles de la proc\u00e9dure, les faits juridiquement pertinents \u00e0 cet \u00e9gard et les moyens de preuve ad\u00e9quats (ATF 140 III 86 consid. 2). Si la critique ne satisfait pas \u00e0 ces exigences, les all\u00e9gations relatives \u00e0 un \u00e9tat de fait qui s'\u00e9carterait de celui de la d\u00e9cision attaqu\u00e9e ne pourront pas \u00eatre prises en consid\u00e9ration (ATF 140 III 16 consid. 1.3.1). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 130 I 258 consid. 1.3).<\/p>\n

4.1.3. Lorsque la d\u00e9cision attaqu\u00e9e est une d\u00e9cision d'irrecevabilit\u00e9, les motifs d\u00e9velopp\u00e9s dans le m\u00e9moire de recours doivent porter sur la question de la recevabilit\u00e9 trait\u00e9e par l'autorit\u00e9 pr\u00e9c\u00e9dente, \u00e0 l'exclusion du fond du litige, faute de quoi le recours est irrecevable (arr\u00eats 4D_168\/2024 du 26 novembre 2024 consid. 4.1.2 et les arr\u00eats cit\u00e9s; 4D_146\/2024 du 23 octobre 2024 consid. 4.2; 4D_144\/2024 du 23 octobre 2024 consid. 4.2; cf. ATF 138 III 46 consid. 1.2). Ainsi, lorsqu'il interjette un recours constitutionnel subsidiaire contre un arr\u00eat cantonal d\u00e9clarant son appel ou son recours irrecevable pour d\u00e9faut de motivation conforme \u00e0 l'art. 311 al. 1 CPC ou \u00e0 l'art. 321 al. 1 CPC, le recourant doit non seulement d\u00e9montrer en quoi la motivation de la cour cantonale viole l'art. 311 al. 1 CPC ou l'art. 321 al. 1 CPC de mani\u00e8re arbitraire, mais doit \u00e9galement d\u00e9montrer en quoi son appel ou son recours remplissait les conditions de motivation de cette disposition, parce qu'il avait correctement repris point par point les motifs du jugement de premi\u00e8re instance qu'il remettait en cause et qu'il avait suffisamment motiv\u00e9 ses critiques (arr\u00eats 4D_168\/2024 pr\u00e9cit\u00e9 consid. 4.1.2 et les arr\u00eats cit\u00e9s; 4D_146\/2024 pr\u00e9cit\u00e9 consid. 4.2; 4D_144\/2024 pr\u00e9cit\u00e9 consid. 4.2).<\/p>\n

4.2. La cour cantonale a notamment retenu que le recours cantonal form\u00e9 par le poursuivi ne contenait aucune critique ayant un minimum de consistance \u00e0 l'encontre du contenu de la d\u00e9cision de premi\u00e8re instance et qu'il n'en remettait pas en cause la motivation conform\u00e9ment aux exigences de l'art. 321 CPC. Elle a consid\u00e9r\u00e9 que le recours \u00e9tait ainsi manifestement irrecevable.<\/p>\n

4.3. Le recourant se fonde sur de nombreux faits qui n'ont pas \u00e9t\u00e9 constat\u00e9s par la cour cantonale et dont il ne sollicite pas valablement le compl\u00e8tement, de sorte que la Cour de c\u00e9ans ne saurait tenir compte de ces \u00e9l\u00e9ments (cf. supra consid. 4.1.2).<\/p>\n

Par ailleurs, les pi\u00e8ces nouvelles produites par le recourant sont irrecevables, d\u00e8s lors que celui-ci n'\u00e9tablit pas qu'elles r\u00e9sulteraient de l'arr\u00eat attaqu\u00e9 (art. 99 al. 1 LTF).<\/p>\n

En substance, le recourant invoque que la juge ayant rendu l'arr\u00eat attaqu\u00e9 rendrait "artificiellement et arbitrairement irrecevables [s]es m\u00e9moires pour mettre fin \u00e0 la proc\u00e9dure" alors qu'elle serait "juge et partie", d\u00e8s lors qu'elle a constat\u00e9 dans l'arr\u00eat entrepris que le juge de premi\u00e8re instance avait admis la requ\u00eate de mainlev\u00e9e litigieuse et qu'elle aurait ainsi "approuv[\u00e9] la forfaiture" du premier juge. Le recourant soutient que ladite requ\u00eate est "frauduleuse et nulle d'office", viole les art. 8, 9, 29 al. 2 et 32 Cst. et ne serait pas compatible avec les art. 251 let. a et 257 CPC d\u00e8s lors que "l'affaire est litigieuse". Il demande l'annulation de la d\u00e9cision de premi\u00e8re instance sur la base de l'art. 81 LP, d\u00e8s lors qu'il "n'a[urait] pas de dette".<\/p>\n

Ce faisant, le recourant ne d\u00e9montre toutefois pas, r\u00e9f\u00e9rences pr\u00e9cises \u00e0 l'appui, qu'il aurait valablement remis en cause la motivation du jugement de premi\u00e8re instance dans son recours cantonal et que la cour cantonale aurait arbitrairement appliqu\u00e9 l'art. 321 al. 1 CPC (cf. supra consid. 4.1.3). Pour autant que l'on puisse comprendre du recours que le recourant aurait requis la r\u00e9cusation de la juge ayant rendu l'arr\u00eat attaqu\u00e9, force est de constater qu'il n'a avanc\u00e9 aucun \u00e9l\u00e9ment concret propre \u00e0 d\u00e9montrer que cette requ\u00eate devrait \u00eatre admise. Partant, son recours est irrecevable, ce qu'il y a lieu de constater par voie de proc\u00e9dure simplifi\u00e9e (art. 108 al. 1 let. b et art. 117 LTF).<\/p>\n

5.<\/p>\n

Les frais judiciaires seront mis \u00e0 la charge du recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). D\u00e8s lors que l'intim\u00e9e n'a pas \u00e9t\u00e9 invit\u00e9e \u00e0 se d\u00e9terminer sur le recours, il ne lui sera pas octroy\u00e9 de d\u00e9pens.<\/p>\n

par ces motifs, le Pr\u00e9sident prononce :<\/p>\n

1.<\/p>\n

Le recours est irrecevable.<\/p>\n

2.<\/p>\n

Les frais judiciaires, arr\u00eat\u00e9s \u00e0 800 fr., sont mis \u00e0 la charge du recourant.<\/p>\n

3.<\/p>\n

Il n'est pas allou\u00e9 de d\u00e9pens.<\/p>\n

4.<\/p>\n

Le pr\u00e9sent arr\u00eat est communiqu\u00e9 aux parties et \u00e0 la II e Cour d'appel civil du Tribunal cantonal de l'\u00c9tat de Fribourg.<\/p>\n

Lausanne, le 23 mars 2026<\/p>\n

Au nom de la Ire Cour de droit civil<\/p>\n

du Tribunal f\u00e9d\u00e9ral suisse<\/p>\n

Le Pr\u00e9sident : Hurni<\/p>\n

Le Greffier : Douzals<\/p>\n<\/div>\n

\n

Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a><\/p>\n

Source officielle Tribunal federal suisse. Contenu HTML public, PDF non garanti en version gratuite.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Bundesgericht Tribunal f\u00e9d\u00e9ral Tribunale federale Tribunal federal 4D_235\/2025 Arr\u00eat du 23 mars 2026 Ire Cour de droit civil Composition M. le Juge f\u00e9d\u00e9ral Hurni, Pr\u00e9sident. Greffier : M. Douzals. Participants \u00e0 la proc\u00e9dure A.________, recourant, contre Conf\u00e9d\u00e9ration suisse, par la Caisse du Tribunal f\u00e9d\u00e9ral, avenue du Tribunal-F\u00e9d\u00e9ral 29, 1005 Lausanne, intim\u00e9e. Objet mainlev\u00e9e d\u00e9finitive, recours…<\/p>\n","protected":false},"featured_media":0,"template":"","meta":{"_crdt_document":""},"kji_country":[9676],"kji_court":[9677],"kji_chamber":[9798],"kji_year":[7610],"kji_subject":[7646],"kji_keyword":[9799,9679,9680,7636],"kji_language":[7733],"class_list":["post-563348","kji_decision","type-kji_decision","status-publish","hentry","kji_country-suisse","kji_court-tribunal-federal-suisse","kji_chamber-cour-de-droit-civil","kji_year-7610","kji_subject-divers","kji_keyword-bundesgericht","kji_keyword-federal","kji_keyword-suisse","kji_keyword-tribunal","kji_language-francais"],"yoast_head":"\nTribunal f\u00e9d\u00e9ral suisse, 23 mars 2026, n\u00b0 4D 235-2025 - Ma\u00eetre Hassan Kohen, avocat en droit p\u00e9nal \u00e0 Paris<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/kohenavocats.com\/zh-hans\/jurisprudences\/tribunal-federal-suisse-23-mars-2026-n-4d-235-2025\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"zh_CN\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Tribunal f\u00e9d\u00e9ral suisse, 23 mars 2026, n\u00b0 4D 235-2025\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Bundesgericht Tribunal f\u00e9d\u00e9ral Tribunale federale Tribunal federal 4D_235\/2025 Arr\u00eat du 23 mars 2026 Ire Cour de droit civil Composition M. le Juge f\u00e9d\u00e9ral Hurni, Pr\u00e9sident. 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