{"id":563915,"date":"2026-04-15T02:56:45","date_gmt":"2026-04-15T00:56:45","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-federal-suisse-16-mars-2026-n-5a-758-2025\/"},"modified":"2026-04-15T02:56:45","modified_gmt":"2026-04-15T00:56:45","slug":"tribunal-federal-suisse-16-mars-2026-n-5a-758-2025","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/zh-hans\/jurisprudences\/tribunal-federal-suisse-16-mars-2026-n-5a-758-2025\/","title":{"rendered":"Tribunal f\u00e9d\u00e9ral suisse, 16 mars 2026, n\u00b0 5A 758-2025"},"content":{"rendered":"
\n
\n

Bundesgericht<\/p>\n

Tribunal f\u00e9d\u00e9ral<\/p>\n

Tribunale federale<\/p>\n

Tribunal federal<\/p>\n

5A_758\/2025<\/p>\n

Arr\u00eat du 16 mars 2026<\/p>\n

IIe Cour de droit civil<\/p>\n

Composition<\/p>\n

MM. les Juges f\u00e9d\u00e9raux Bovey, Pr\u00e9sident,<\/p>\n

Herrmann et Hartmann.<\/p>\n

Greffi\u00e8re : Mme Gudit-Kappeler.<\/p>\n

Participants \u00e0 la proc\u00e9dure<\/p>\n

A.________,<\/p>\n

recourant,<\/p>\n

contre<\/p>\n

1. B.________,<\/p>\n

repr\u00e9sent\u00e9e par Me Damien Hottelier, avocat,<\/p>\n

2. C.________et D.________,<\/p>\n

repr\u00e9sent\u00e9s par Me Jonathan Bochatay, avocat,<\/p>\n

intim\u00e9s.<\/p>\n

Objet<\/p>\n

droit de d\u00e9terminer le lieu de r\u00e9sidence, garde, relations personnelles,<\/p>\n

recours contre l'arr\u00eat de l'Autorit\u00e9 de recours en mati\u00e8re de protection de l'enfant et de l'adulte du Tribunal cantonal du canton du Valais du 7 ao\u00fbt 2025<\/p>\n

(C1 24 164 C2 24 59).<\/p>\n

Faits :<\/p>\n

A.<\/p>\n

A.________ et B.________ sont les parents de C.________, n\u00e9e en 2016, et de D.________, n\u00e9 en 2019, sur lesquels ils ont l'autorit\u00e9 parentale conjointe. Le couple, de nationalit\u00e9 fran\u00e7aise, a quitt\u00e9 la France en octobre 2019 pour s'installer en Suisse.<\/p>\n

A.________ est le p\u00e8re de quatre autres enfants n\u00e9s entre 2008 et 2014 de deux pr\u00e9c\u00e9dentes unions, avec lesquels il n'a plus de contacts depuis plusieurs ann\u00e9es.<\/p>\n

B.<\/p>\n

B.a. Le 21 juillet 2023, A.________ a inform\u00e9 l'Autorit\u00e9 de protection de I'enfant et de l'adulte du district de Monthey (ci-apr\u00e8s: APEA) que sa compagne avait quitt\u00e9 leur domicile le 14 juillet pr\u00e9c\u00e9dent en emmenant les enfants C.________ et D.________ et en emportant leurs affaires \u00e0 tous les trois, y compris leurs papiers d'identit\u00e9.<\/p>\n

Le 25 juillet 2023, l'APEA a, \u00e0 titre superprovisionnel, notamment interdit \u00e0 la m\u00e8re de quitter le territoire suisse avec les enfants, sous la menace de la peine de l'art. 292 CP.<\/p>\n

Par d\u00e9cision du 21 ao\u00fbt 2023, l'APEA a provisoirement retir\u00e9 le droit de d\u00e9terminer le lieu de r\u00e9sidence des enfants \u00e0 la m\u00e8re, confi\u00e9 la garde exclusive de ceux-ci au p\u00e8re, suspendu le droit aux relations personnelles de la m\u00e8re, ordonn\u00e9 le retour en Suisse des enfants et interdit \u00e0 la m\u00e8re de quitter le territoire suisse avec eux.<\/p>\n

B.b. Par d\u00e9cision superprovisionnelle du 29 septembre 2023, l'APEA a retir\u00e9 le droit de d\u00e9terminer le lieu de r\u00e9sidence de C.________ et D.________ \u00e0 leurs parents, charg\u00e9 l'Office pour la protection de l'enfant de Monthey (ci-apr\u00e8s: OPE) de les placer au mieux de leurs int\u00e9r\u00eats dans une institution ou une famille d'accueil et suspendu jusqu'\u00e0 nouvel avis le droit aux relations personnelles des parents. Le jour m\u00eame, les enfants ont \u00e9t\u00e9 retir\u00e9s \u00e0 leur p\u00e8re et conduits \u00e0 l'h\u00f4pital pour une \u00e9valuation. Le 2 octobre suivant, ils ont rejoint un foyer d'urgence, avant d'int\u00e9grer une famille d'accueil le 26 octobre 2023.<\/p>\n

Le 6 octobre 2023, l'APEA a confirm\u00e9 le retrait du droit de d\u00e9terminer le lieu de r\u00e9sidence de C.________ et D.________ ainsi que le mandat de placement confi\u00e9 \u00e0 l'OPE, dit que le droit de visite entre les enfants et chacun de leurs parents s'exercerait par l'interm\u00e9diaire du Trait d'Union \u00e0 hauteur de deux heures minimum par mois et institu\u00e9 une curatelle de surveillance des relations personnelles dont elle a charg\u00e9 l'OPE. Par la suite, l'APEA a encore ordonn\u00e9 la mise en oeuvre de contacts t\u00e9l\u00e9phoniques et\/ou par visioconf\u00e9rence.<\/p>\n

B.c. E.________, responsable de l'OPE de Monthey, a \u00e9tabli un rapport d'enqu\u00eate sociale le 3 mai 2024, au terme duquel il a pr\u00e9conis\u00e9 de restituer le droit de d\u00e9terminer le lieu de r\u00e9sidence des enfants \u00e0 leur m\u00e8re et de conditionner cette restitution \u00e0 Ia mise en oeuvre de mesures de protection \u00e9quivalentes \u00e0 celles de l'art. 308 al. 1 et 2 CC. II a en outre recommand\u00e9 que les relations personnelles entre les enfants et leur p\u00e8re s'exercent dans un cadre surveill\u00e9, similaire \u00e0 l'accompagnement propos\u00e9 par le Trait d'Union.<\/p>\n

B.d. Par d\u00e9cision du 9 juillet 2024, l'APEA a notamment confirm\u00e9 les curatelles d'assistance \u00e9ducative (ch. 7) et de surveillance des relations personnelles (ch. 6), restitu\u00e9 le droit de d\u00e9terminer le lieu de r\u00e9sidence des enfants \u00e0 la m\u00e8re, sous r\u00e9serve de la mise en oeuvre de ces deux mesures \u00e0 son domicile en France (ch. 3), confirm\u00e9 le retrait de ce droit en ce qui concerne leur p\u00e8re (ch. 4) et dit que le droit aux relations personnelles s'exercerait dans un premier temps sous surveillance, selon des modalit\u00e9s \u00e0 d\u00e9finir par les autorit\u00e9s du lieu de r\u00e9sidence des enfants (ch. 5).<\/p>\n

B.e. Par arr\u00eat du 7 ao\u00fbt 2025, l'Autorit\u00e9 de recours en mati\u00e8re de protection de l'enfant et de l'adulte du Tribunal cantonal du canton du Valais a tr\u00e8s partiellement admis le recours interjet\u00e9 par le p\u00e8re contre la d\u00e9cision du 9 juillet 2024 et confirm\u00e9 cette derni\u00e8re, \u00e0 I'exception des chiffres 3 et 5 de son dispositif, qu'elle a modifi\u00e9s en restituant \u00e0 la m\u00e8re le droit de d\u00e9terminer le lieu de r\u00e9sidence des enfants (ch. 3) et en pr\u00e9voyant que le droit aux relations personnelles du p\u00e8re s'exercerait sous la surveillance du Trait d'Union, \u00e0 raison d'au moins deux rencontres d'1h30 par mois (ch. 5).<\/p>\n

C.<\/p>\n

Par acte du 10 septembre 2025, le p\u00e8re interjette un recours en mati\u00e8re civile et un recours constitutionnel subsidiaire contre l'arr\u00eat du 7 ao\u00fbt 2025. Sous suite de frais et d\u00e9pens, il conclut pr\u00e9alablement \u00e0 l'octroi de l'assistance judiciaire et principalement \u00e0 l'admission du recours, \u00e0 l'annulation de la d\u00e9cision du 9 juillet 2024 concernant les enfants et au renvoi du dossier de la cause \u00e0 l'autorit\u00e9 pr\u00e9c\u00e9dente pour nouvelle d\u00e9cision dans le sens des consid\u00e9rants. A titre subsidiaire, il conclut \u00e0 l'admission du recours, \u00e0 l'annulation de l'arr\u00eat du 7 ao\u00fbt 2025 et \u00e0 la r\u00e9forme de celui-ci en ce sens qu'il exerce son droit aux relations personnelles sur les enfants de la mani\u00e8re la plus large possible, \u00e0 tout le moins pour un week-end complet (du vendredi 18h au dimanche 18h) mensuel, sans visite surveill\u00e9e, ainsi que la moiti\u00e9 des vacances scolaires.<\/p>\n

Des d\u00e9terminations sur le fond n'ont pas \u00e9t\u00e9 requises.<\/p>\n

Consid\u00e9rant en droit :<\/p>\n

1.<\/p>\n

D\u00e9pos\u00e9 en temps utile (art. 45 al. 1, 46 al. 1 let. b et 100 al. 1 LTF) et dans la forme l\u00e9gale (art. 42 al. 1 LTF) par une partie qui a qualit\u00e9 pour recourir (art. 76 al. 1 let. a et b LTF), le recours est dirig\u00e9 contre une d\u00e9cision finale (art. 90 LTF) rendue sur recours par une autorit\u00e9 sup\u00e9rieure statuant en derni\u00e8re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire civile (art. 72 al. 1 LTF) de nature non p\u00e9cuniaire. Le recours en mati\u00e8re civile est donc en principe recevable au regard des dispositions qui pr\u00e9c\u00e8dent, ce qui a pour cons\u00e9quence l'irrecevabilit\u00e9 du recours constitutionnel subsidiaire (art. 113 LTF).<\/p>\n

2.<\/p>\n

2.1. Le recours en mati\u00e8re civile peut \u00eatre interjet\u00e9 pour violation du droit, tel qu'il est d\u00e9limit\u00e9 par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f\u00e9d\u00e9ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est donc limit\u00e9 ni par les arguments soulev\u00e9s dans le recours, ni par la motivation retenue par l'autorit\u00e9 pr\u00e9c\u00e9dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont \u00e9t\u00e9 invoqu\u00e9s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff\u00e9rente de celle de l'autorit\u00e9 pr\u00e9c\u00e9dente (ATF 145 IV 228 consid. 2.1; 144 III 462 consid. 3.2.3). Cela \u00e9tant, eu \u00e9gard \u00e0 l'exigence de motivation contenue \u00e0 l'art. 42 al. 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev\u00e9s (ATF 148 V 366 consid. 3.1; 142 III 364 consid. 2.4). Le recourant doit par cons\u00e9quent discuter les motifs de la d\u00e9cision entreprise et indiquer pr\u00e9cis\u00e9ment en quoi l'autorit\u00e9 pr\u00e9c\u00e9dente a m\u00e9connu le droit (ATF 142 I 99 consid. 1.7.1; 142 III 364 consid. 2.4). Le Tribunal f\u00e9d\u00e9ral ne conna\u00eet par ailleurs de la violation de droits fondamentaux que si un tel grief a \u00e9t\u00e9 express\u00e9ment invoqu\u00e9 et motiv\u00e9 de fa\u00e7on claire et d\u00e9taill\u00e9e ("principe d'all\u00e9gation", art. 106 al. 2 LTF; ATF 148 V 366 consid. 3.3; 147 I 73 consid. 2.1; 146 III 303 consid. 2).<\/p>\n

2.2. Le Tribunal f\u00e9d\u00e9ral statue sur la base des faits \u00e9tablis par l'autorit\u00e9 pr\u00e9c\u00e9dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en \u00e9carter que si ces faits ont \u00e9t\u00e9 constat\u00e9s de fa\u00e7on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF; ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1). Le recourant qui soutient que les faits ont \u00e9t\u00e9 \u00e9tablis d'une mani\u00e8re manifestement inexacte, c'est-\u00e0-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 148 IV 39 consid. 2.3.5; 144 III 93 consid. 5.2.2; 140 III 264 consid. 2.3), doit, sous peine d'irrecevabilit\u00e9, satisfaire au principe d'all\u00e9gation susmentionn\u00e9 (art. 106 al. 2 LTF; cf. supra consid. 2.1; ATF 148 IV 39 consid. 2.3.5; 147 I 73 consid. 2.2; 146 IV 88 consid. 1.3.1).<\/p>\n

En mati\u00e8re d'appr\u00e9ciation des preuves et d'\u00e9tablissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorit\u00e9 ne prend pas en compte, sans aucune raison s\u00e9rieuse, un \u00e9l\u00e9ment de preuve propre \u00e0 modifier la d\u00e9cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port\u00e9e, ou encore lorsque, en se fondant sur les \u00e9l\u00e9ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 148 IV 39 consid. 2.3.5; 147 V 35 consid. 4.2; 143 IV 500 consid. 1.1; 140 III 264 consid. 2.3).<\/p>\n

2.3. En l'esp\u00e8ce, la partie intitul\u00e9e "II. Bref r\u00e9sum\u00e9 du cas" que le recourant pr\u00e9sente dans son m\u00e9moire sera ignor\u00e9e s'agissant des faits qui y sont expos\u00e9s et qui s'\u00e9cartent de ceux contenus dans l'arr\u00eat attaqu\u00e9, sans que le recourant ne d\u00e9montre \u00e0 satisfaction que, d'une part, leur \u00e9tablissement serait arbitraire ou qu'ils auraient \u00e9t\u00e9 constat\u00e9s en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF et que, d'autre part, leur correction serait susceptible d'influer sur le sort de la cause.<\/p>\n

3.<\/p>\n

Dans un moyen d'ordre formel qu'il convient d'examiner en premier lieu (ATF 141 V 557 consid. 3; 139 I 189 consid. 3), le recourant se plaint de la violation par la juridiction pr\u00e9c\u00e9dente des art. 446 CC, 29 Cst. et 6 CEDH.<\/p>\n

3.1. En tant que le recourant invoque l'art. 6 CEDH, qui concerne le droit \u00e0 un proc\u00e8s \u00e9quitable, il perd de vue que cette disposition n'offre en l'occurrence pas de protection plus \u00e9tendue que les garanties constitutionnelles nationales, dont fait partie le droit d'\u00eatre entendu au sens de l'art. 29 al. 2 Cst. (cf. ATF 130 I 312 consid. 5.1; arr\u00eat 5A_843\/2020 du 3 f\u00e9vrier 2022 consid. 3.4 et les r\u00e9f\u00e9rences). Le grief sera d\u00e8s lors examin\u00e9 \u00e0 l'aune de cette derni\u00e8re norme.<\/p>\n

3.2. Le recourant fait grief \u00e0 l'autorit\u00e9 cantonale d'avoir refus\u00e9 d'administrer des moyens de preuve qu'il avait requis, \u00e0 savoir la prise de renseignements \u00e9crits aupr\u00e8s de ses th\u00e9rapeutes et de celui de la m\u00e8re des enfants, l'audition de six tiers ainsi que la mise en oeuvre d'une expertise p\u00e9dopsychiatrique tendant \u00e0 d\u00e9terminer les comp\u00e9tences parentales des parties et la prise en charge dont les enfants auraient besoin. Selon lui, il serait manifeste qu'une instruction compl\u00e9mentaire aurait \u00e9t\u00e9 n\u00e9cessaire afin d'\u00e9tablir tous les faits pertinents, notamment au vu des doutes existant quant \u00e0 la fiabilit\u00e9 du rapport rendu par l'OPE.<\/p>\n

3.3. Le droit d'\u00eatre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. comprend notamment le droit pour les parties de produire des preuves pertinentes et d'obtenir qu'il soit donn\u00e9 suite \u00e0 leurs offres de preuve lorsque cela est de nature \u00e0 influer sur la d\u00e9cision \u00e0 rendre (ATF 149 I 91 consid. 3.2; 148 II 73 consid. 7.3.1; 135 II 286 consid. 5.1). L'autorit\u00e9 peut cependant renoncer \u00e0 proc\u00e9der \u00e0 des mesures d'instruction lorsque les preuves administr\u00e9es lui ont permis de forger sa conviction et que, proc\u00e9dant d'une mani\u00e8re non arbitraire \u00e0 une appr\u00e9ciation anticip\u00e9e des preuves qui lui sont encore propos\u00e9es, elle a la certitude qu'elles ne pourraient l'amener \u00e0 modifier son opinion (ATF 147 IV 534 consid. 2.5.1; 145 I 167 consid. 4.1; 140 I 285 consid. 6.3.1). Le refus d'une mesure probatoire par appr\u00e9ciation anticip\u00e9e des preuves ne peut \u00eatre remis en cause devant le Tribunal f\u00e9d\u00e9ral qu'en invoquant l'arbitraire (art. 9 Cst.) de mani\u00e8re claire et d\u00e9taill\u00e9e, conform\u00e9ment aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 146 III 73 consid. 5.2.2; 144 II 427 consid. 3.1.3; 138 III 374 consid. 4.3.2; parmi plusieurs: arr\u00eats 5A_794\/2025 du 5 d\u00e9cembre 2025 consid. 3.1; 1C_71\/2025 du 26 novembre 2025 consid. 3.1; 6B_712\/2025 du 20 novembre 2025 consid. 2.1; 4A_439\/2023 du 9 septembre 2024 consid. 5.1.4 et les autres r\u00e9f\u00e9rences). Il n'en va pas diff\u00e9remment lorsque, comme ici (art. 446 al. 1 CC par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC), le proc\u00e8s est soumis \u00e0 la maxime inquisitoire (ATF 130 III 734 consid. 2.2.3 et les arr\u00eats cit\u00e9s; arr\u00eats 5A_76\/2024 du 1er mai 2024 consid. 6.2; 5A_337\/2020 du 2 d\u00e9cembre 2020 consid. 4.4.2).<\/p>\n

3.4. Force est en l'esp\u00e8ce de constater que si, en pr\u00e9ambule de son grief, le recourant cite certes correctement la jurisprudence applicable, il ne soul\u00e8ve toutefois ni ne motive l'arbitraire dans le d\u00e9veloppement de sa critique. D\u00e8s lors qu'il ne satisfait pas aux conditions de l'art. 106 al. 2 LTF, le moyen doit \u00eatre d\u00e9clar\u00e9 irrecevable, \u00e9galement en ce qui concerne l'art. 446 CC, dont on ne voit pas en quoi il aurait ici une port\u00e9e diff\u00e9rente de celle de l'art. 29 al. 2 Cst.<\/p>\n

4.<\/p>\n

Le recourant se plaint d'une constatation manifestement inexacte des faits au sens de l'art. 97 al. 1 LTF.<\/p>\n

4.1. Il soutient que l'appr\u00e9ciation des preuves effectu\u00e9e par l'autorit\u00e9 cantonale serait arbitraire en tant qu'elle conduirait \u00e0 la conclusion qu'il se serait montr\u00e9 violent physiquement et verbalement envers l'intim\u00e9e en pr\u00e9sence des enfants et ce, \u00e0 r\u00e9it\u00e9r\u00e9es reprises, respectivement que des \u00e9l\u00e9ments tendraient \u00e0 le d\u00e9montrer. Selon lui, si cette constatation factuelle n'avait pas \u00e9t\u00e9 retenue, l'autorit\u00e9 cantonale n'aurait pas tenu pour \u00e9tabli le risque pour lui d'exposer les enfants \u00e0 un danger pour leur d\u00e9veloppement, ce qui serait de nature \u00e0 influer sur le sort de la cause.<\/p>\n

4.2.<\/p>\n

4.2.1. Il ressort de l'arr\u00eat querell\u00e9 que le rapport d'enqu\u00eate sociale \u00e9tabli le 3 mai 2024 par le responsable de l'OPE relevait que le recourant pr\u00e9sentait des comp\u00e9tences parentales limit\u00e9es et que si, durant les visites m\u00e9diatis\u00e9es, les intervenants avaient observ\u00e9 un bon lien p\u00e8re-enfants, ils avaient aussi constat\u00e9 que l'int\u00e9ress\u00e9 peinait \u00e0 poser un cadre clair et rassurant. Il axait les rencontres sur le jeu et la rigolade et ne parvenait pas \u00e0 anticiper leur fin, laissant les intervenants g\u00e9rer cet aspect des visites. Leur relation \u00e9tait d\u00e9crite comme celle d'un enfant avec des enfants, et non comme celle d'un parent avec ses enfants. Le recourant mettait surtout en avant le besoin de contact physique avec eux et se montrait tr\u00e8s tactile, ce qui \u00e9tait qualifi\u00e9 par les intervenants comme "limite malaisant", notamment lorsqu'il les embrassait sur la bouche. Il restait de plus centr\u00e9 sur le conflit parental, persistait \u00e0 d\u00e9peindre la m\u00e8re comme dysfonctionnelle et la d\u00e9nigrait, sans d\u00e9montrer une quelconque part de responsabilit\u00e9 ou de capacit\u00e9 \u00e0 se remettre en question, ce qui ressortait \u00e9galement des nombreuses \u00e9critures adress\u00e9es en proc\u00e9dure par son mandataire. La fa\u00e7on dont il avait ramen\u00e9 les enfants en Suisse en septembre 2023 illustrait, pour l'enqu\u00eateur social, le peu de consid\u00e9ration qu'il avait pour les besoins psychoaffectifs des enfants, y compris leur lien avec leur m\u00e8re, tout comme le fait qu'il s'opposait aux rencontres entre les enfants et les grands-parents maternels.<\/p>\n

4.2.2. Sous l'angle de la violence imput\u00e9e au recourant, il ressort de la d\u00e9cision entreprise qu'une proc\u00e9dure p\u00e9nale a \u00e9t\u00e9 ouverte en Suisse contre lui pour l\u00e9sions corporelles simples, viol, contrainte sexuelle, injure, contrainte et violation du devoir d'assistance et d'\u00e9ducation. Il en ressort \u00e9galement que, le 16 f\u00e9vrier 2024, le Tribunal correctionnel de U.________ (France) a reconnu l'int\u00e9ress\u00e9 coupable de violence sans incapacit\u00e9 en pr\u00e9sence d'un mineur par une personne \u00e9tant ou ayant \u00e9t\u00e9 conjoint, concubin ou partenaire li\u00e9 \u00e0 la victime par un pacte civil de solidarit\u00e9, qu'il l'a condamn\u00e9 \u00e0 douze mois d'emprisonnement ferme, ainsi qu'\u00e0 payer \u00e0 B.________ un montant de 3'000 euros au titre de dommages-int\u00e9r\u00eats, et qu'il a prononc\u00e9 une interdiction d'entrer en relation avec celle-ci pour une dur\u00e9e de trois ans. Ce jugement a \u00e9t\u00e9 assorti de I'ex\u00e9cution provisoire et fait l'objet d'un appel interjet\u00e9 par le recourant.<\/p>\n

La juridiction pr\u00e9c\u00e9dente a retenu que de nombreux \u00e9l\u00e9ments au dossier tendaient \u00e0 indiquer que le recourant s'\u00e9tait montr\u00e9 violent physiquement et verbalement envers l'intim\u00e9e en pr\u00e9sence des enfants, et ce \u00e0 r\u00e9it\u00e9r\u00e9es reprises. Elle a soulign\u00e9 que sa condamnation fran\u00e7aise du 16 f\u00e9vrier 2024 n'\u00e9tait, pour l'heure, certes pas d\u00e9finitive, et que la proc\u00e9dure p\u00e9nale ouverte contre lui en Suisse \u00e9tait toujours en cours. L'autorit\u00e9 cantonale a n\u00e9anmoins relev\u00e9 que les 28 juillet et 1er ao\u00fbt 2023, l'enfant C.________ avait expliqu\u00e9 \u00e0 la gendarmerie fran\u00e7aise que son p\u00e8re n'\u00e9tait "pas gentil" \u00e0 la maison, qu'elle l'avait vu sortir un couteau et tirer les cheveux de sa m\u00e8re, qu'il avait \u00e9t\u00e9 "m\u00e9chant" avec elle et qu'il lui avait tap\u00e9 les jambes et le dos. L'enfant avait spontan\u00e9ment tenu des propos similaires en pr\u00e9sence de la famille d'accueil et du curateur de repr\u00e9sentation et un expert psychologue aupr\u00e8s de la Cour d'Appel de V.________ avait confirm\u00e9 le 4 ao\u00fbt 2023 sa cr\u00e9dibilit\u00e9 et l'absence d'influence de la fillette. Sa m\u00e9fiance envers les hommes (enqu\u00eateur social, p\u00e8re de la famille d'accueil, etc.), de m\u00eame que son refus ferme et r\u00e9it\u00e9r\u00e9 de revoir son p\u00e8re durant les semaines pr\u00e9c\u00e9dant la premi\u00e8re visite m\u00e9diatis\u00e9e, soutenaient l'hypoth\u00e8se qu'elle avait assist\u00e9 \u00e0 des actes de violence dont son p\u00e8re \u00e9tait l'auteur et cette th\u00e8se \u00e9tait par ailleurs corrobor\u00e9e par les anciennes compagnes du recourant, F.________, G.________ et H.________, qui attestaient d\u00e8s 2018 de comportements violents semblables \u00e0 ceux d\u00e9crits par C.________ et l'intim\u00e9e (utilisation de couteaux, d\u00e9nigrements, etc.), par I.________, la m\u00e8re de G.________, et par J.________, le p\u00e8re de l'intim\u00e9e, qui avaient tous deux d\u00e9clar\u00e9 avoir constat\u00e9 \u00e0 de nombreuses reprises des traces de coups et d'\u00e9tranglements sur leurs filles respectives durant leur relation avec le recourant. Des actes de violence \u00e9taient \u00e9galement corrobor\u00e9s par un rapport relatif \u00e0 une septorhinoplastie post-traumatique subie par l'intim\u00e9e le 3 ao\u00fbt 2015. La juridiction pr\u00e9c\u00e9dente a estim\u00e9 que, contrairement \u00e0 ce que soutenait le recourant, il n'\u00e9tait pas d\u00e9terminant, dans ce contexte, que l'intim\u00e9e ait d\u00e9clar\u00e9 \u00e0 la gendarmerie fran\u00e7aise qu'il \u00e9tait "parfait avec les enfants". Ainsi, tout d'abord, le recourant passait sous silence le fait que l'intim\u00e9e avait poursuivi sa description de la dynamique familiale en ajoutant que les violences dont elle \u00e9tait victime de la part de son partenaire se d\u00e9roulaient devant les enfants, qui prenaient sa d\u00e9fense. Les \u00e9tudes montraient ensuite que la violence au sein du couple avait fr\u00e9quemment pour corollaire une limitation significative de la capacit\u00e9 \u00e9ducative et, m\u00eame si aucune violence n'avait (encore) \u00e9t\u00e9 directement exerc\u00e9e \u00e0 l'encontre de l'enfant, le risque de maltraitance \u00e0 son encontre \u00e9tait \u00e9lev\u00e9. Les p\u00e8res usant de la violence \u00e0 l'encontre de leur partenaire montraient souvent un auto-centrisme marqu\u00e9, une faible constance \u00e9ducative et\/ou des conceptions excessivement autoritaires de l'\u00e9ducation, et ne semblaient gu\u00e8re en mesure de montrer leur estime pour la relation de l'enfant avec sa m\u00e8re, ce qui correspondait aux observations faites par le r\u00e9seau.<\/p>\n

4.2.3. Dans son appr\u00e9ciation g\u00e9n\u00e9rale de la situation, l'autorit\u00e9 cantonale a relev\u00e9 que le recourant demandait un droit aux relations personnelles sans surveillance, qui s'exercerait durant un week-end par mois, les deux tiers des week-ends prolong\u00e9s par des jours f\u00e9ri\u00e9s ainsi que les deux tiers des vacances scolaires. Elle a estim\u00e9 que, outre le fait qu'un tel droit de visite ne paraissait que difficilement praticable, vu la distance qui s\u00e9parait les lieux de vie des parents et le jeune \u00e2ge de C.________ (9 ans) et de D.________ (5 ans), il \u00e9tait d'embl\u00e9e exclu par l'\u00e9tat des comp\u00e9tences parentales du recourant. Il avait en effet \u00e9t\u00e9 d\u00e9montr\u00e9 que celui-ci pr\u00e9sentait des lacunes sur le plan \u00e9ducatif (difficult\u00e9s \u00e0 poser un cadre; incapacit\u00e9 \u00e0 favoriser le lien avec l'autre parent; restait centr\u00e9 sur le conflit parental au d\u00e9triment des besoins des enfants; d\u00e9nigrement de la m\u00e8re; s\u00e9rieuses suspicions de violences, etc.) qui risquaient de mettre concr\u00e8tement en p\u00e9ril le bon d\u00e9veloppement des enfants. II n'y avait toutefois pas lieu de suspendre son droit d'entretenir des contacts avec les enfants, la mise en oeuvre d'un droit de visite surveill\u00e9 suffisant amplement \u00e0 assurer leur protection. La juridiction cantonale a encore relev\u00e9 que les mois pr\u00e9c\u00e9dant sa d\u00e9cision, les relations personnelles entre les enfants, d'une part, et leurs parents, d'autre part, s'\u00e9taient exerc\u00e9es par l'interm\u00e9diaire du Trait d'Union, \u00e0 raison de deux visites m\u00e9diatis\u00e9es d'1h30 deux fois par mois, et que, \u00e0 d\u00e9faut de circonstances laissant penser que le droit de visite du recourant devrait \u00eatre \u00e9largi, et compte tenu du d\u00e9part prochain des enfants pour la France, il convenait de maintenir cette r\u00e9glementation en ce qui le concernait. Le droit de visite du recourant continuerait donc \u00e0 s'exercer selon les modalit\u00e9s en vigueur, c'est-\u00e0-dire \u00e0 raison de deux visites par mois d'1h30 chacune, sous la surveillance du Trait d'Union, \u00e9tant pr\u00e9cis\u00e9 qu'il appartiendrait aux autorit\u00e9s fran\u00e7aises de proc\u00e9der aux \u00e9ventuelles adaptations apr\u00e8s le d\u00e9m\u00e9nagement des enfants.<\/p>\n

4.3. En l'occurrence, compte tenu de l'important faisceau d'\u00e9l\u00e9ments tendant \u00e0 \u00e9tablir l'existence de comportements violents de la part du recourant, c'est sans arbitraire que la cour cantonale a retenu des s\u00e9rieuses suspicions de violence et les d\u00e9n\u00e9gations largement appellatoires de l'int\u00e9ress\u00e9 \u00e0 cet \u00e9gard ne portent pas. Il appara\u00eet d'ailleurs que ces soup\u00e7ons ne sont qu'un \u00e9l\u00e9ment parmi plusieurs ayant justifi\u00e9 les modalit\u00e9s de visite litigieuses, de sorte qu'ils n'ont de toute mani\u00e8re pas \u00e9t\u00e9 d\u00e9terminants dans le cas d'esp\u00e8ce. Il s'ensuit que le grief doit \u00eatre rejet\u00e9 dans la mesure o\u00f9 il est recevable.<\/p>\n

5.<\/p>\n

Le recourant invoque la violation par l'autorit\u00e9 cantonale des art. 273 CC et 8 CEDH.<\/p>\n

5.1. En tant qu'il se plaint de la violation de l'art. 8 CEDH, le recourant ne soutient pas que cette disposition lui assurerait une protection plus \u00e9tendue que celle offerte par l'art. 273 CC. Telle qu'elle est motiv\u00e9e, la critique appara\u00eet donc sans port\u00e9e propre et le grief sera examin\u00e9 sous l'angle de cette derni\u00e8re disposition uniquement.<\/p>\n

5.2. Le recourant soutient qu'il ne ressortirait en rien des \u00e9l\u00e9ments figurant au dossier de la cause qu'il aurait, devant les enfants, mis en exergue le conflit parental, ou d\u00e9nigr\u00e9 la m\u00e8re, et rel\u00e8ve contester les faits de violence qui lui ont \u00e9t\u00e9 imput\u00e9s. L'int\u00e9ress\u00e9 argue \u00e9galement qu'aucun \u00e9l\u00e9ment du dossier ne d\u00e9montrerait qu'il aurait adopt\u00e9 un comportement pr\u00e9sentant un danger pour les enfants et que, au contraire, il ressortirait du rapport de l'OPE que son attitude serait manifestement compatible avec un droit de visite ordinaire. Il rappelle en outre que le 15 juillet 2023, la m\u00e8re des enfants aurait d\u00e9crit son comportement avec ces derniers comme "parfait" et qu'elle aurait m\u00eame pr\u00e9cis\u00e9 qu'"il n'y a[vait] vraiment rien \u00e0 dire l\u00e0-dessus". Selon le recourant, aucun \u00e9l\u00e9ment ne permettrait d\u00e8s lors de conclure \u00e0 ce que son droit aux relations personnelles doive \u00eatre r\u00e9duit et, au contraire, il devrait pouvoir b\u00e9n\u00e9ficier d'un droit usuel et non m\u00e9diatis\u00e9.<\/p>\n

5.3. L'appr\u00e9ciation des circonstances de fait pour fixer le droit aux relations personnelles, c'est-\u00e0-dire la d\u00e9termination de leur port\u00e9e juridique, est une question de droit. Le Tribunal f\u00e9d\u00e9ral s'impose toutefois une certaine retenue. Le juge du fait qui, par son exp\u00e9rience en la mati\u00e8re, conna\u00eet mieux les parties et le milieu dans lequel l'enfant \u00e9volue, dispose d'un large pouvoir d'appr\u00e9ciation en vertu de l'art. 4 CC. Le Tribunal f\u00e9d\u00e9ral n'intervient que si le juge, sans aucun motif, a \u00e9cart\u00e9 des crit\u00e8res essentiels pour la d\u00e9cision sur le droit de visite ou, \u00e0 l'inverse, s'est fond\u00e9 sur des \u00e9l\u00e9ments d\u00e9pourvus d'importance au regard du bien de l'enfant ou contrevenant aux principes du droit f\u00e9d\u00e9ral (ATF 147 III 209 consid. 5.3; 142 III 336 consid. 5.3.2; 131 III 209 consid. 3; arr\u00eat 5A_576\/2024 du 26 juin 2025 consid. 4.6).<\/p>\n

5.4. En l'esp\u00e8ce, le recourant se contente de se pr\u00e9valoir de quelques faits cens\u00e9s lui \u00eatre favorables mais \u00e9choue \u00e0 contrecarrer les nombreux \u00e9l\u00e9ments d\u00e9favorables ayant fond\u00e9 les modalit\u00e9s litigieuses de son droit aux relations personnelles. Il revient ainsi notamment sur les d\u00e9clarations de l'intim\u00e9e, d\u00e9j\u00e0 discut\u00e9es par l'autorit\u00e9 cantonale (cf. supra consid. 4.2.2), et continue de nier tout comportement violent, quand bien m\u00eame on a vu pr\u00e9c\u00e9demment que c'\u00e9tait sans arbitraire que l'autorit\u00e9 cantonale a retenu l'existence de s\u00e9rieuses suspicions \u00e0 cet \u00e9gard (cf. supra consid. 4.3). Le recourant ne parvient ainsi pas \u00e0 d\u00e9montrer que, au vu des circonstances du cas d'esp\u00e8ce, la juridiction pr\u00e9c\u00e9dente aurait abus\u00e9 de son pouvoir d'appr\u00e9ciation en pr\u00e9voyant un droit aux relations personnelles restreint et m\u00e9diatis\u00e9, \u00e9tant de surcro\u00eet relev\u00e9 que la motivation circonstanci\u00e9e fournie par l'autorit\u00e9 cantonale et fondant les modalit\u00e9s litigieuses appara\u00eet largement convaincante.<\/p>\n

6.<\/p>\n

En d\u00e9finitive, le recours est rejet\u00e9 dans la mesure o\u00f9 il est recevable. Le recours \u00e9tant d'embl\u00e9e vou\u00e9 \u00e0 l'\u00e9chec, la requ\u00eate d'assistance judiciaire du recourant ne saurait \u00eatre agr\u00e9\u00e9e (art. 64 al. 1 LTF). Les frais judiciaires sont mis \u00e0 la charge de l'int\u00e9ress\u00e9, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou\u00e9 de d\u00e9pens \u00e0 l'intim\u00e9e, qui n'a pas \u00e9t\u00e9 invit\u00e9e \u00e0 se d\u00e9terminer (art. 68 al. 1 LTF).<\/p>\n

Par ces motifs, le Tribunal f\u00e9d\u00e9ral prononce :<\/p>\n

1.<\/p>\n

Le recours est rejet\u00e9 dans la mesure o\u00f9 il est recevable.<\/p>\n

2.<\/p>\n

La requ\u00eate d'assistance judiciaire du recourant est rejet\u00e9e.<\/p>\n

3.<\/p>\n

Les frais judiciaires, arr\u00eat\u00e9s \u00e0 2'000 fr., sont mis \u00e0 la charge du recourant.<\/p>\n

4.<\/p>\n

Le pr\u00e9sent arr\u00eat est communiqu\u00e9 aux parties et \u00e0 l'Autorit\u00e9 de recours en mati\u00e8re de protection de l'enfant et de l'adulte du Tribunal cantonal du canton du Valais.<\/p>\n

Lausanne, le 16 mars 2026<\/p>\n

Au nom de la IIe Cour de droit civil<\/p>\n

du Tribunal f\u00e9d\u00e9ral suisse<\/p>\n

Le Pr\u00e9sident : Bovey<\/p>\n

La Greffi\u00e8re : Gudit-Kappeler<\/p>\n<\/div>\n

\n

Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a><\/p>\n

Source officielle Tribunal federal suisse. Contenu HTML public, PDF non garanti en version gratuite.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Bundesgericht Tribunal f\u00e9d\u00e9ral Tribunale federale Tribunal federal 5A_758\/2025 Arr\u00eat du 16 mars 2026 IIe Cour de droit civil Composition MM. les Juges f\u00e9d\u00e9raux Bovey, Pr\u00e9sident, Herrmann et Hartmann. Greffi\u00e8re : Mme Gudit-Kappeler. Participants \u00e0 la proc\u00e9dure A.________, recourant, contre 1. B.________, repr\u00e9sent\u00e9e par Me Damien Hottelier, avocat, 2. 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