{"id":572668,"date":"2026-04-15T23:12:48","date_gmt":"2026-04-15T21:12:48","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/cour-superieure-de-justice-26-fevrier-2025-n-2024-01115\/"},"modified":"2026-04-15T23:12:52","modified_gmt":"2026-04-15T21:12:52","slug":"cour-superieure-de-justice-26-fevrier-2025-n-2024-01115","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/zh-hans\/jurisprudences\/cour-superieure-de-justice-26-fevrier-2025-n-2024-01115\/","title":{"rendered":"Cour sup\u00e9rieure de justice, 26 f\u00e9vrier 2025, n\u00b0 2024-01115"},"content":{"rendered":"
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Arr\u00eat N\u00b035\/25\u2013I\u2013CIV (aff. fam.) Arr\u00eat civil Audiencepubliqueduvingt-six f\u00e9vrierdeux mille vingt-cinq Num\u00e9roCAL-2024-01115du r\u00f4le rendu par lapremi\u00e8re chambrede la Cour d\u2019appel, si\u00e9geant en mati\u00e8re civile, dans la cause E n t r e : PERSONNE1.),n\u00e9 leDATE1.)\u00e0ADRESSE1.)au Portugal, demeurant \u00e0B- ADRESSE2.), appelantaux termes d\u2019une requ\u00eate d\u2019appel d\u00e9pos\u00e9e au greffe de la Cour d\u2019appel le19d\u00e9cembre2024, repr\u00e9sent\u00e9 parMa\u00eetreRadu Alain DUTA,avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, e t : PERSONNE2.),n\u00e9eleDATE2.)\u00e0ADRESSE3.)au Portugal,demeurant \u00e0 L-ADRESSE4.), intim\u00e9eauxfins de lasusditerequ\u00eate d\u2019appel, repr\u00e9sent\u00e9epar Ma\u00eetreMorgane INGRAO, en remplacement de Ma\u00eetre Marisa ROBERTO, avocats\u00e0 la Cour,les deuxdemeurant \u00e0Luxembourg. —————————– L A C O U RD \u2019A P P E L<\/p>\n

2 Statuant sur une requ\u00eate introduite le1 er f\u00e9vrier 2023 parPERSONNE1.)(ci- apr\u00e8sPERSONNE1.))dirig\u00e9e contrePERSONNE2.) (ci-apr\u00e8s PERSONNE2.)) et sur une demande reconventionnelle introduite par PERSONNE2.)\u00e0 l\u2019audience du 20 mars 2023, le juge aux affaires familiales pr\u00e8s le tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg, par jugement du 30 mars 2023, notifi\u00e9aux partiesle 3 avril 2023, a notamment -re\u00e7u les demandesen la forme, -dit que l\u2019autorit\u00e9 parentale enversPERSONNE3.) (ci-apr\u00e8s PERSONNE3.)), n\u00e9e leDATE3.)\u00e0 Luxembourg, est exerc\u00e9e conjointement par les parents, -fix\u00e9provisoirement le domicile l\u00e9gal et la r\u00e9sidence habituelle de PERSONNE3.)aupr\u00e8s de la m\u00e8re, -accord\u00e9 provisoirement \u00e0PERSONNE1.)un droit de visite envers PERSONNE3.)chaque deuxi\u00e8me week-end le samedi de 10.00 heures \u00e0 18.30 heures et le dimanche de 10.00 heures \u00e0 18.30 heures en fonction de l\u2019horaire de travail dePERSONNE1.)et de sa semaine avec des horaires fixes, -dit que l\u2019enfant aura d\u00een\u00e9 avant 18.30 heures, lorsquePERSONNE1.) exercera son droit de visite, -dit quePERSONNE1.)sera tenu d\u2019aller chercher l\u2019enfant au domicile de la m\u00e8re et qu\u2019une fois par moisPERSONNE2.)devra aller chercher l\u2019enfant au domicile du p\u00e8re le samedi soir \u00e0 18.30 heures et le dimanche \u00e0 18.30 heures, -ordonn\u00e9 une th\u00e9rapie familiale entre PERSONNE1.) et PERSONNE2.)et commis pour y proc\u00e9der la Fondation Pro Familia, avec la mission, d\u2019une part, que le conflit parental s\u2019apaise et que la relation entre parties et celle entre parents-enfant se normalise dans la mesure du possible et, d\u2019autre part, qu\u2019un minimum de dialogue entre parents soit r\u00e9tabli et dit que les parties doivent prendre contact avec la Fondation Pro Familia, aux fins de l\u2019ex\u00e9cution de la th\u00e9rapie familiale, -dit que la Fondation Pro Familia consignera ses observations quant au d\u00e9roulement du travail th\u00e9rapeutique entam\u00e9 par la famille dans un rapport \u00e0 d\u00e9poser au greffe du juge aux affaires familiales pour le 28 juin 2023 au plus tard, -d\u00e9li\u00e9 \u00e0 cet effet la Fondation Pro Familia de son secret professionnel, -mis les frais delath\u00e9rapie familiale pour moiti\u00e9 \u00e0 charge de chaque partie, -transmis le jugement pour information \u00e0 la Fondation Pro Familia, -dit quePERSONNE3.)passera le jour de l\u2019anniversaire de sa m\u00e8re, aupr\u00e8s de sa m\u00e8re et le jour d\u2019anniversaire de son p\u00e8re, aupr\u00e8s de son p\u00e8re, -constat\u00e9 que le jugement est d\u2019application imm\u00e9diate, -r\u00e9serv\u00e9les frais et les d\u00e9pens de l\u2019instance et fix\u00e9 une audience pour la continuation des d\u00e9bats. En continuation de cette d\u00e9cision, le juge aux affaires familiales pr\u00e8s le tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg, par jugement du 13 juillet 2023, notifi\u00e9 aux parties le 17 juillet 2023, a<\/p>\n

3 -rejet\u00e9 la demande dePERSONNE1.)en nomination d\u2019un avocat pour PERSONNE3.), -accord\u00e9 provisoirement \u00e0PERSONNE1.)un droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement enversPERSONNE3.)un week-end sur deux du samedi 10.00 heures au dimanche 19.30 heures, pr\u00e9cis\u00e9 quele p\u00e8re est tenu d\u2019aller chercher l\u2019enfant au domicile de la m\u00e8re et qu\u2019une fois par mois la m\u00e8re devra aller chercher l\u2019enfant au domicile du p\u00e8re le dimanche \u00e0 18.30 heures, que, lorsque le p\u00e8re ram\u00e8ne PERSONNE3.)au domicile de sa m\u00e8re le dimanche, elle mangera au domicile de la m\u00e8re et le p\u00e8re lui aura fait prendre une douche avantet que, lorsque la m\u00e8re viendra chercherPERSONNE3.)au domicile du p\u00e8re le dimanche soir, l\u2019enfant aura mang\u00e9 avant 18.30 heures, -accord\u00e9 \u00e0PERSONNE1.)un droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement envers PERSONNE3.)\u00e0 deux reprises de trois jours comprenant 2 nuit\u00e9es cons\u00e9cutives,dont les dates sont\u00e0 convenir entre parties, -condamn\u00e9PERSONNE1.)\u00e0 payer \u00e0PERSONNE2.)une contribution \u00e0 l\u2019entretien et \u00e0 l\u2019\u00e9ducation dePERSONNE3.)de 275 euros par mois, allocations familiales non comprises, \u00e0 partir du 1er janvier 2023, -dit qu\u2019\u00e0 compter du jugement, cette contribution est payable et portable le premier jour de chaque mois qui suit celui o\u00f9 la d\u00e9cision aura obtenu force ex\u00e9cutoire et qu\u2019elle est \u00e0 adapter de plein droit et sans mise en demeure pr\u00e9alable aux variations du nombre-indice du co\u00fbt de la vie, dans la mesure o\u00f9 les revenus du d\u00e9biteur d\u2019aliments y sont adapt\u00e9s, -dit qu\u2019en outrePERSONNE1.)devra participer \u00e0 hauteur de 57% et PERSONNE2.) \u00e0 hauteur de 43% aux frais extraordinaires d\u00e9bours\u00e9s dans l\u2019int\u00e9r\u00eat dePERSONNE3.) -fix\u00e9 une audience pour la continuation des d\u00e9bats, constat\u00e9 que le jugement est ex\u00e9cutoire \u00e0 titre provisoire et enatransmis une copie \u00e0 la Fondation Pro Familia pour information. A \u00e0 la suite de ce jugement, le juge aux affaires familiales, par jugement du 16 novembre 2023, notifi\u00e9 aux parties le 21 novembre 2023, a encore -ordonn\u00e9 une enqu\u00eate sociale pour recueillir des donn\u00e9es objectives sur le milieu de vie actuel des parents, sur leurs attitudes et aptitudes, plus particuli\u00e8rement sur leurs qualit\u00e9s et capacit\u00e9s \u00e9ducatives, sur la relation quePERSONNE3.)entretient avec sa m\u00e8re et son p\u00e8re, et sur l\u2019\u00e9tat personnel de l\u2019enfant, ce pourluipermettre de statuer au mieux dans l\u2019int\u00e9r\u00eat dePERSONNE3.)et sur les reproches mutuels des parents et commis \u00e0 ces fins le Service Central d\u2019Assistance Sociale (ci-apr\u00e8s le SCAS), -sollicit\u00e9 le d\u00e9p\u00f4t de l\u2019enqu\u00eate sociale au greffe du tribunal pour le 22 f\u00e9vrier 2024, -invit\u00e9PERSONNE2.)etPERSONNE1.)\u00e0 prendre contact avec le service \u00ab ORIBeHo \u00bb\u2013Beratung hochstrittiger Eltern de la Croix- Rouge(ci-apr\u00e8sle serviceORIBeHo), en vue de solliciter une consultation parentale et uneassistance en famille qui consiste dans un accompagnement radicalement orient\u00e9 vers l\u2019enfant de parents tr\u00e8s conflictuels mettant en danger par leur comportement le bien- \u00eatre de leur enfant,<\/p>\n

4 -demand\u00e9 audit service de d\u00e9poser un rapport au greffe du juge aux affaires familiales pr\u00e8s du tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg, pour le 22 f\u00e9vrier 2024 au plus tard, -invit\u00e9 la psychologue Carina Das Neves du service PSYea\u00e0 d\u00e9poser un rapport sur le suivi th\u00e9rapeutique dePERSONNE3.)pour le 22 f\u00e9vrier 2024 au plus tard, -invit\u00e9 cette m\u00eame psychologue \u00e0 continuer le suivi th\u00e9rapeutique de PERSONNE3.), -dit, qu\u2019en attendant la continuation des d\u00e9bats, le droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement du p\u00e8re enversPERSONNE3.), continue \u00e0 s\u2019exercer tel que sp\u00e9cifi\u00e9 dans le jugement du 13 juillet 2023, -donn\u00e9 acte aux parties de leur accord \u00e0 ce quePERSONNE3.) passera son anniversaire aupr\u00e8s du p\u00e8re cette ann\u00e9e et aupr\u00e8s de la m\u00e8re l\u2019ann\u00e9e prochaine, alternativement chaque ann\u00e9e, et que PERSONNE3.)sera aupr\u00e8s du p\u00e8re la journ\u00e9e du 24 d\u00e9cembre cette ann\u00e9e et aupr\u00e8s de la m\u00e8re la journ\u00e9e du 25 d\u00e9cembre 2023, alternativement chaque ann\u00e9e, -constat\u00e9 que le jugement est ex\u00e9cutoire \u00e0 titre provisoire, -r\u00e9serv\u00e9 le surplus, -fix\u00e9une audience pour la continuation des d\u00e9bats et transmis une copie du jugement pour information et ex\u00e9cution au SCAS, au service ORIBeHo, \u00e0 la psychologue Carina Das Neves et au Minist\u00e8re public afin de lui permettre de le joindre au dossier de protection de la jeunesse. Par jugement du 21 mars 2024, notifi\u00e9 aux parties les 25 et 26 mars 2024, le juge aux affaires familiales a \u00e9galement -dit la demande dePERSONNE1.)tendant \u00e0 voir fixer la r\u00e9sidence principalePERSONNE3.)aupr\u00e8s de lui, non fond\u00e9e, -accord\u00e9, par modification des jugements des 13 juillet 2023 et 16 novembre 2023, un droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement provisoire \u00e0 PERSONNE1.)\u00e0 l\u2019\u00e9gard dePERSONNE3.), en p\u00e9riode scolaire, un week-end sur deux du vendredi \u00e0 la sortie de l\u2019\u00e9cole ou de la maison relais au dimanche soir \u00e0 18.00 heures, avec la pr\u00e9cision que le p\u00e8re est tenu d\u2019effectuer les trajets et de ramenerPERSONNE3.)au domicile de la m\u00e8re, et en p\u00e9riode de vacances scolaires, la deuxi\u00e8me partie des vacances de P\u00e2ques \u00e0 raison de quatrenuit\u00e9es d\u2019affil\u00e9e, d\u00e9butant le lundi \u00e0 10.00 heures et se terminant le vendredi \u00e0 18.00 heures, la deuxi\u00e8me partie des vacances de la Pentec\u00f4te \u00e0 raison de trois nuit\u00e9es d\u2019affil\u00e9e, d\u00e9butant le mercredi \u00e0 10.00 heures et se terminant le samedi \u00e0 18.00 heures, trois fois six nuit\u00e9es d\u2019affil\u00e9e pendant les vacances d\u2019\u00e9t\u00e9 d\u00e9butant la semaine du 22 juillet 2024, avec un intervalle de deux semaines entre, (six nuit\u00e9es la semaine du 22 juillet, six nuit\u00e9es la semaine du 12 ao\u00fbt 2024 et six nuit\u00e9es la semaine du 2 septembre 2024), qui d\u00e9butera \u00e0 chaque fois le dimanche \u00e0 10.00 heures et se terminera le samedi \u00e0 18.00 heures, avec la pr\u00e9cision que le p\u00e8re est tenu d\u2019effectuer les trajets et d\u2019aller chercherPERSONNE3.)et de la ramener au domicile de la m\u00e8re, -ordonn\u00e9 une expertise psychiatrique des parents et commis pour y proc\u00e9der le docteur Marc Graas, psychiatre, avec la mission de<\/p>\n

5 \u2022se prononcer sur les capacit\u00e9s \u00e9ducatives et parentales de PERSONNE1.) et d\u2019PERSONNE2.) \u00e0 l\u2019\u00e9gard de l\u2019enfant commune mineure PERSONNE3.) et notamment sur leur aptitude de garantir son plein \u00e9panouissement et son bien-\u00eatre psychique et affectif, dans le respect de la coparentalit\u00e9, \u2022d\u00e9crire la relation qu\u2019entretiennent les parties entre elles et la relation qu\u2019entretient l\u2019enfant avec chacun des parents et \u00e9valuer les qualit\u00e9s desdits rapports, \u2022prendre position quant \u00e0 un \u00e9ventuel probl\u00e8me d\u2019ali\u00e9nation parentale de la part de la m\u00e8re, \u2022prendre position quant \u00e0 des \u00e9ventuelles transgressions sexuelles du p\u00e8re, \u2022se prononcer sur l\u2019\u00e9tat psychologique et psychiatrique de PERSONNE1.)et d\u2019PERSONNE2.), \u2022rechercher et d\u00e9crire tous les \u00e9l\u00e9ments permettant de se prononcer sur l\u2019int\u00e9r\u00eat de la mineure et de dire si des mesures sont \u00e0 prendre pour prot\u00e9ger l\u2019int\u00e9r\u00eat de l\u2019enfant mineure, \u2022dresser un rapport \u00e9crit, motiv\u00e9 et d\u00e9taill\u00e9, -dit que les frais d\u2019expertise et de suivi sont \u00e0 assumer par les parties \u00e0 parts \u00e9gales, -ditque l\u2019expert d\u00e9posera son rapport, respectivement un rapport interm\u00e9diaire, au greffe du tribunal au plus tard le20 septembre 2024, -constat\u00e9que le jugement est ex\u00e9cutoire \u00e0 titre provisoire, -r\u00e9serv\u00e9le surplus et ditque l\u2019affaire sera r\u00e9appel\u00e9e \u00e0 la demande de la partie la plus diligente, suite au d\u00e9p\u00f4t du rapport du service OriBeHo, ainsi que des rapports d\u2019expertises, -transmisune copie du jugementpour information et ex\u00e9cution au SCAS,au serviceORIBeHo, \u00e0 la psychologue Carina Das Neves du service PSYea, au docteurMarc Graas etaujuge de lajeunesse afin de lui permettre de la joindre au dossier de protection de la jeunesse. A la suite de ce dernier jugement, le juge aux affaires familiales pr\u00e8s le tribunal d\u2019arrondissement deLuxembourg a finalement, par jugement du 28 novembre 2024, notifi\u00e9 aux parties les 3 et 4 d\u00e9cembre 2024, -accord\u00e9, \u00e0 titre d\u00e9finitif et par modification des jugements du 13 juillet 2023, du 16 novembre 2023, et du 21 mars 2024, un droit de visite et d'h\u00e9bergement \u00e0PERSONNE1.)enversPERSONNE3.), en p\u00e9riode scolaire, un week-end sur deux du vendredi \u00e0 la sortie de l'\u00e9cole au lundi matin \u00e0 la rentr\u00e9e de l'\u00e9cole et la semaine o\u00f9 le p\u00e8re n'exerce pas de droit de visite et d'h\u00e9bergement du jeudi \u00e0 la sortie de l'\u00e9cole ou de la maison relais au vendredi matin \u00e0 la rent\u00e9e de l'\u00e9cole et, en p\u00e9riode de vacances scolaires, les ann\u00e9es impaires, la premi\u00e8re moiti\u00e9 des vacances de No\u00ebl et de P\u00e2ques, du vendredi \u00e0 la sortie de l'\u00e9cole jusqu'au samedi 18.00 heures \u00e0 charge pour le p\u00e8re de r\u00e9cup\u00e9rer l'enfant \u00e0 l'\u00e9cole le vendredi et de la ramener le samedi au domicile de la m\u00e8re, les vacances de Carnaval et de la Toussaint, d\u00e9butant le vendredi \u00e0 la sortie de l'\u00e9cole, \u00e0 charge du p\u00e8re d'aller chercher l'enfant \u00e0 l'\u00e9cole et de le ramener le lundi matin \u00e0 la rentr\u00e9e de l'\u00e9cole, la premi\u00e8re et troisi\u00e8me quinzaines des vacances d'\u00e9t\u00e9, qui d\u00e9butera pour la premi\u00e8re quinzaine le vendredi<\/p>\n

6 \u00e0 la sortie de l'\u00e9cole au samedi apr\u00e8s quinzaine, 18.00 heures et la troisi\u00e8me quinzaine d\u00e9butant le samedi \u00e0 18.00 heures jusqu'au samedi, apr\u00e8s quinzaine \u00e0 18.00 heures, \u00e0 charge pour le p\u00e8re de r\u00e9cup\u00e9rer l'enfant \u00e0 l'\u00e9cole le vendredi pour la premi\u00e8re quinzaine et de la ramener le samedi apr\u00e8s quinzaine au domicile de la m\u00e8re, \u00e0 18.00 heures et, les ann\u00e9es paires, la deuxi\u00e8me moiti\u00e9 des vacances de No\u00ebl et de P\u00e2ques, du samedi 18.00 heures jusqu'au lundi matin \u00e0 la rentr\u00e9e de l'\u00e9cole, \u00e0 charge pour le p\u00e8re de ramener l'enfant uniquement le lundi matin \u00e0 la rentr\u00e9e de l'\u00e9cole, les vacances de la Pentec\u00f4te, d\u00e9butant le vendredi \u00e0 la sortie de l'\u00e9cole, \u00e0 charge du p\u00e8re d'aller chercher l'enfant \u00e0 l'\u00e9cole et de le ramener le lundi matin \u00e0 la rentr\u00e9e de l'\u00e9cole, la deuxi\u00e8me et quatri\u00e8mequinzainesdes vacances d'\u00e9t\u00e9, qui d\u00e9butera pour la deuxi\u00e8me quinzaine le samedi \u00e0 18.00 heures, jusqu'au samedi, apr\u00e8s quinzaine \u00e0 18.00 heures, \u00e0 charge pour le p\u00e8re de ramener l'enfant uniquement le samedi \u00e0 18.00 heures au domicile de la m\u00e8re \u00e0 la fin de son droit et la quatri\u00e8me quinzaine d\u00e9butant le samedi \u00e0 18.00 heures jusqu'au lundi matin \u00e0 la rentr\u00e9e de l'\u00e9cole, apr\u00e8s quinzaine, \u00e0 charge pour le p\u00e8re de ramener l'enfant commune \u00e0 l'\u00e9cole le lundi matin, -rappel\u00e9 aux parties, que l'exercice en commun de l'autorit\u00e9 parentale implique que les parents ont les m\u00eames droits et devoirs \u00e0 l'\u00e9gard des enfants et doivent notamment prendre ensemble les d\u00e9cisions importantes concernant la sant\u00e9, l'orientation scolaire, l'\u00e9ducation religieuse et le changement de r\u00e9sidence de l'enfant, s'informer r\u00e9ciproquement, dans le souci d'une indispensable communication entre les parents, sur l'organisation de la vie de l'enfant (vie scolaire, sportive, culturelle, traitements m\u00e9dicaux, loisirs, vacances…), permettre les \u00e9changes entre l'enfant et l'autre parent dans le respect de vie de chacun, -constat\u00e9 que, par application de l'article 1007-58 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile, le jugement est d'application imm\u00e9diate, -fait masse des frais et d\u00e9pens de l'instance et les a impos\u00e9s pour moiti\u00e9 \u00e0PERSONNE1.)et pour moiti\u00e9 \u00e0PERSONNE2.). Ces cinq jugements ont \u00e9t\u00e9 entrepris parPERSONNE1.)suivant requ\u00eate d\u00e9pos\u00e9e le 19 d\u00e9cembre 2024 au greffe de la Cour d\u2019appel. Par ordonnance du 3 f\u00e9vrier 2025, la Cour a d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 la pr\u00e9sente affaire \u00e0 un magistrat unique sur base de l\u2019article1007-10 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile. PERSONNE1.)conclut, par r\u00e9formation, \u00e0voir mettre en place uner\u00e9sidence altern\u00e9e dePERSONNE3.), une semaine sur deux aux domiciles respectifs des p\u00e8re et m\u00e8re, sinon \u00e0 voir instaurer un droit de visite et d'h\u00e9bergement\u00e0 sonprofit une semaine sur deux, entendre dire que l'exercice du droit de visite et d'h\u00e9bergement des parents pendant les vacances scolaires se fera suivant un partage par moiti\u00e9 des vacances scolaires, entendre dire qu'aucune pension alimentaire n'est due par les parents, ces derniers\u00e9tant tenus de participer pour moiti\u00e9 aux frais exceptionnels \u00e9ventuellement occasionn\u00e9s. Il conclut, en tout \u00e9tat de cause, \u00e0 la condamnation de la partie intim\u00e9e au paiement d'une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure de 1.000eurospour la premi\u00e8re<\/p>\n

7 instance et de 1.000 euros pour l'instance d'appel et \u00e0 l'ex\u00e9cution provisoire de l'arr\u00eat \u00e0 intervenir. A l\u2019appui de son recours,PERSONNE1.)fait valoir que la m\u00e8re ignore l\u2019int\u00e9r\u00eat de l\u2019enfant \u00e0 entretenir une relation avec son p\u00e8re au profit de sa propre volont\u00e9 ferme d\u2019\u00e9liminer le p\u00e8re de la vie de l\u2019enfant commune. L\u2019expertise psychiatrique permettrait de retenir un trouble de la personnalit\u00e9 dans le chef de la m\u00e8re, alors que ses propres capacit\u00e9s \u00e9ducatives auraient \u00e9t\u00e9 v\u00e9rifi\u00e9es par l\u2019expert. L\u2019enqu\u00eate sociale et le rapport de la Croix Rouge \u00e9tabliraient l\u2019existence de capacit\u00e9s \u00e9ducatives dans le chef du p\u00e8re et que la souffrance de l\u2019enfant serait due \u00e0 un \u00abd\u00e9s\u00e9quilibre parental\u00bb, soit \u00e0 l\u2019omnipr\u00e9sence de la m\u00e8re. PERSONNE2.)aurait d\u00e9pos\u00e9 une plainte pour attouchements sexuels sur la fille commune contre lui, alors qu\u2019il n\u2019aurait commis aucun impair \u00e0 l\u2019\u00e9gard de l\u2019enfant et que la m\u00e8re ne disposerait d\u2019aucune preuve.PERSONNE2.)ne respecterait aucunement les droits du p\u00e8re \u00e0 l\u2019\u00e9gard de la fille commune mineure. La m\u00e9sentente entre les parents aurait pour seule cause le comportement d\u2019PERSONNE2.). N\u00e9anmoins sa demande de mise en place d\u2019un syst\u00e8me de r\u00e9sidence en alternance de l\u2019enfant commune aurait \u00e9t\u00e9 rejet\u00e9e etil ne se serait vu accorder qu\u2019un droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement limit\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9gard de l\u2019enfant communeapr\u00e8s 18 mois d\u2019essai de r\u00e9introduction du p\u00e8re dans la vie de l\u2019enfant.PERSONNE3.)ayant six ans, le principe retenu par la jurisprudence serait la garde altern\u00e9e.PERSONNE1.)disposerait d\u2019un cadre stable pour accueillir l\u2019enfant commune et il serait le plus \u00e0 m\u00eame de respecter les droits de l\u2019autre parent \u00e0 l\u2019\u00e9gard de l\u2019enfant. Le p\u00e8re aurait encore obtenu un am\u00e9nagement de son horaire de travail au moins une semaine sur deux aux fins de s\u2019occuper personnellement dePERSONNE3.). De plus, son domicile se situerait \u00e0 19 minutes seulement de l\u2019\u00e9cole dePERSONNE3.)et du domicile de la m\u00e8re. Des diff\u00e9rences de style d\u2019\u00e9ducation pourraient \u00eatre b\u00e9n\u00e9fiques \u00e0 l\u2019enfant, si ellessont compl\u00e9mentaires, et une r\u00e9sidence en alternance pourrait apaiser le conflit parental dans la mesure o\u00f9 les deux parents disposeraient des m\u00eames droits \u00e0 l\u2019\u00e9gard de l\u2019enfant. Finalement, il ne conviendrait pas de r\u00e9compenser le parent qui nourrit le conflit parental en refusant la mise en place d\u2019une r\u00e9sidence en alternance de l\u2019enfant commune. Interrog\u00e9 \u00e0 l\u2019audience au sujet de l\u2019\u00e9coulement des d\u00e9lais d\u2019appel notamment contre les jugements des 13 juillet 2023, ayant fix\u00e9 la pension alimentaire \u00e0 payer parPERSONNE1.)pour l\u2019entretien et l\u2019\u00e9ducation de l\u2019enfant commune et la participation du p\u00e8re aux frais extraordinaires de l\u2019enfant, 21 mars 2024, ayant dit non fond\u00e9e la demande dePERSONNE1.)en fixation de la r\u00e9sidence principale dePERSONNE3.)aupr\u00e8s de lui, et au sujet du caract\u00e8re appelable de la d\u00e9cision du 3 avril 2023 ayant fix\u00e9 provisoirement le domicile l\u00e9gal et la r\u00e9sidence habituelle de l\u2019enfant communePERSONNE3.)aupr\u00e8s de la m\u00e8re, PERSONNE1.)d\u00e9clare renoncer \u00e0 ses appels dirig\u00e9s contre les jugements des 30 mars 2023, 13 juillet 2023, 16 novembre 2023, et 21 mars 2023 et limiter son appel au jugement au fond du 28 novembre 2024. Il rel\u00e8ve le comportement particuli\u00e8rement haineux \u00e0 son \u00e9gard d\u2019PERSONNE2.)qui profiterait de chaque petit incident pour le mettre en mauvaise posture \u00e0 l\u2019\u00e9gard de l\u2019enfant et il met en doute que la m\u00e8re suive r\u00e9ellement une th\u00e9rapie psychiatrique en vue d\u2019am\u00e9liorer la relation entre<\/p>\n

8 parents, les certificats vers\u00e9es datant de la veille des audiences devant le juge aux affaires familiales. PERSONNE3.)aurait besoin d\u2019un \u00e9quilibre entre ses deux parents et il serait pr\u00eat \u00e0 s\u2019investir pour sa fille. Dans une id\u00e9e de conciliation,PERSONNE1.) serait \u00e9galement d\u2019accord avec une r\u00e9sidence en alternance non \u00e9galitaire une semaine sur deux du mardi \u00e0 la sortie de l\u2019\u00e9cole au lundi prochain rentr\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9cole. PERSONNE2.)explique que les parties \u00e9taient d\u00e9j\u00e0 s\u00e9par\u00e9es \u00e0 la naissance dePERSONNE3.)et elles se seraient remises ensemble lorsque l\u2019enfant avait 4 ans, de sorte quePERSONNE3.)aurait v\u00e9cu exclusivement aupr\u00e8s de sa m\u00e8re pendant les 4 premi\u00e8res ann\u00e9es de sa vie et entretiendrait une forte relation avec elle. Elle rel\u00e8ve que c\u2019est la psychologue dePERSONNE3.)qui a fait le signalement aupr\u00e8s du Parquet protection de la jeunesse sur base de d\u00e9clarations de l\u2019enfant et non pas elle qui aurait invent\u00e9 desfaits d\u2019attouchements sexuels par le p\u00e8re sur l\u2019enfant. Les \u00abd\u00e9s\u00e9quilibre parental\u00bb relev\u00e9 par les services sociaux concernerait les deux parents et l\u2019expert psychiatre n\u2019aurait constat\u00e9 d\u2019anomalie psychique chez aucun des deux parents, mais aurait retenu qu\u2019ils sont engag\u00e9s dans un tel conflit quiest nuisible \u00e0 l\u2019enfant commune et qu\u2019il leur faudra l\u2019aide de tiers professionnels pour pouvoir en sortir. L\u2019intim\u00e9e soutient suivre une th\u00e9rapie psychiatrique pour arriver \u00e0 sortir de ce conflit. Les dates des consultations s\u2019expliqueraient par le d\u00e9p\u00f4t du rapport d\u2019expertise psychiatrique en juillet 2024, par les cong\u00e9s qui ont suivi et les disponibilit\u00e9s de son th\u00e9rapeute. Elle consulterait \u00e0 un rythme mensuel, son \u00e9tat serait stable et elle n\u2019aurait pas besoin de m\u00e9dicaments Elle ne s\u2019oppose pas au contact entre le p\u00e8re et sa fille, mais s\u2019oppose \u00e0 la mise en place d\u2019un syst\u00e8me de r\u00e9sidence en alternance de cette derni\u00e8re qui n\u2019aurait que 6 ans. La jurisprudence retiendrait que ce syst\u00e8me de r\u00e9sidence ne convient pas \u00e0 de si jeunes enfants etilconviendrait d\u2019autant moins en l\u2019occurrence quePERSONNE3.)a pass\u00e9 plus de la moiti\u00e9 de sa vie avec sa m\u00e8re. Le trajet entre le domicile du p\u00e8re et l\u2019\u00e9cole serait fatiguant pour PERSONNE3.). Il s\u2019ajouterait que ce ne serait pasellequi soumettrait chaque petit incident au juge, maisle serviceORIBeHoaurait signal\u00e9 un diff\u00e9rend des parents au sujet du d\u00e9but du droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement du p\u00e8re pendant la p\u00e9riode des vacances au juge et le juge aurait pris position quant \u00e0 la lecture \u00e0 adopter de son jugement. Elle communiquerait au p\u00e8re les r\u00e9sultats scolaires de l\u2019enfant et elle lui aurait \u00e9galement remis le contrat et la liste des personnes autoris\u00e9es \u00e0 aller chercher l\u2019enfant \u00e0 la maison relais, maisPERSONNE1.) n\u2019aurait pas proc\u00e9d\u00e9 aux inscriptions requises, notamment de son p\u00e8re. Lors du refus de la maison relais de remettre l\u2019enfant au grand-p\u00e8re,PERSONNE2.) aurait donn\u00e9 l\u2019autorisation pour que le grand-p\u00e8re paternel retire l\u2019enfant de la maison relais lorsquePERSONNE3.)demeurait aupr\u00e8s de son p\u00e8re. Apr\u00e8s l\u2019exercice parPERSONNE1.)de son droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement du week- end, l\u2019enfant se serait plainte de mal au ventre et aurait racont\u00e9 \u00e0 la m\u00e8re que le p\u00e8re lui avait donn\u00e9 un peu plus de sirop contre la toux que d\u2019habitude, de sorte qu\u2019PERSONNE2.)se serait inqui\u00e9t\u00e9e pour l\u2019enfant et se serait rendue avec elle aux urgences pour v\u00e9rifier siPERSONNE3.)ne souffrait pas d\u2019une intoxication. Elle n'aurait fait que veiller \u00e0 la sant\u00e9 dePERSONNE3.)et ne serait pas responsable de la situation. Elle admet que la communication entre<\/p>\n

9 parents est probl\u00e9matique et en conclut que la mise en place d\u2019une r\u00e9sidence en alternance dePERSONNE3.)serait pr\u00e9matur\u00e9e. PERSONNE2.)interjette appel incident du jugement du 28 novembre 2024 et demande, par r\u00e9formation,\u00e0 voir accorder \u00e0PERSONNE1.)un droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement normal en p\u00e9riode scolaire chaque deuxi\u00e8me fin de semaine de vendredi \u00e0 la sortie des classes au lundi matin, rentr\u00e9e des classes, au motif que l\u2019enfant est fatigu\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9cole apr\u00e8s le week-end pass\u00e9 aupr\u00e8s du p\u00e8re. Elle conteste que le trajet entre le domicile du p\u00e8re et l\u2019\u00e9cole de PERSONNE3.)ne dure que 20 minutes, \u00e9tant donn\u00e9 que tous les frontaliers entrant au Luxembourg parADRESSE5.)suivraient le m\u00eame chemin et qu\u2019il y aurait beaucoup de bouchons aux heures de pointe, notamment le matin. Elle demande encore \u00e0 la Cour de pr\u00e9ciser concernant le droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement du p\u00e8re pendant les vacances scolaires, que le parent qui aeu l\u2019enfant le week-end de la derni\u00e8re semaine des vacances n\u2019aura pas l\u2019enfant le week-end imm\u00e9diatement apr\u00e8s les vacances. A titre subsidiaire, elle conclut \u00e0 la confirmation de la d\u00e9cision du 28 novembre 2024. PERSONNE1.)conteste avoir administr\u00e9 trop de sirop contre la toux \u00e0 PERSONNE3.). Il rel\u00e8ve que l\u2019\u00e9quilibre psychique dePERSONNE3.)devrait pr\u00e9valoir et passerait par un r\u00f4le plus important \u00e0 accorder au p\u00e8re dans la vie de l\u2019enfant pour contrebalancer le monopole de la m\u00e8re. L\u2019enfant aurait \u00e9t\u00e9 pouss\u00e9e par la m\u00e8re, consciemment ou non, \u00e0 dire des contre-v\u00e9rit\u00e9s. La m\u00e8re nourrirait finalement le conflit parental pour garder sa position de force aupr\u00e8s de l\u2019enfant. Appr\u00e9ciation de la Cour PERSONNE1.)ayant renonc\u00e9 \u00e0 ses appels dirig\u00e9s contre les jugements des 30 mars 2023, 13 juillet 2023, 16 novembre 2023, et 21 mars 2024, il y a lieu de lui en donner acte,et son appel dirig\u00e9 contre le jugement du 28 novembre 2024 ayant \u00e9t\u00e9 introduit dans les forme et d\u00e9lai de la loi, il est recevable. -La r\u00e9sidence en alternance et le droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement L\u2019article 376 du Code civil dispose que \u00abla s\u00e9paration des parents est sans incidence sur les r\u00e8gles de d\u00e9volution de l\u2019exercice del\u2019autorit\u00e9 parentale\u00bb et que \u00abchacun des parents doit maintenir ses relations personnelles avec l\u2019enfant et respecter les liens de celui-ci avec l\u2019autre parent\u00bb. Le juge aux affaires familiales s\u2019est, \u00e0 juste titre, r\u00e9f\u00e9r\u00e9 aux dispositions de l\u2019article 378-1 du Code civil pr\u00e9voyant qu\u2019il peut fixer la r\u00e9sidence des enfants communs en alternance aux domiciles de leurs parents si les parents concordent pour formulercette demande et si elle n\u2019est pas contraire \u00e0 l\u2019int\u00e9r\u00eat sup\u00e9rieur des enfants. Il peut \u00e9galement d\u00e9cider en ce sens \u00e0 la demande d\u2019un des parents, s\u2019il estime que la r\u00e9sidence altern\u00e9e est conforme \u00e0 l\u2019int\u00e9r\u00eat sup\u00e9rieur des enfants. Dans ce cas, le juge aux affaires familiales doit n\u00e9anmoins instituer une p\u00e9riode d\u2019essai et \u00e9valuer au terme de celle-ci la mesure par lui retenue. L\u2019article 1007-54 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile, correctement cit\u00e9 par le juge de premi\u00e8re instance, impose au juge aux affaires familiales de prendre en consid\u00e9ration,lorsqu\u2019il statue sur pareille demande, la pratique<\/p>\n

10 ant\u00e9rieurement suivie par les parties, les sentiments exprim\u00e9s par les mineurs, l\u2019aptitude de chacun des parents \u00e0 assumer ses devoirs et \u00e0 respecter les droits de l\u2019autre, les r\u00e9sultats d\u2019expertises \u00e9ventuellement effectu\u00e9es, ainsi que les renseignementsrecueillis par voie d\u2019enqu\u00eate sociale. Concernant le syst\u00e8me de r\u00e9sidence altern\u00e9e, l\u2019int\u00e9r\u00eat des enfants doit passer avant toute autre consid\u00e9ration. Ainsi, m\u00eame si le syst\u00e8me de la r\u00e9sidence altern\u00e9e pr\u00e9sente l\u2019avantage de mettre les parents sur un strict pied d\u2019\u00e9galit\u00e9, il faut veiller \u00e0 ceque les relations des enfants avec leurs deux parents soient avant tout \u00e9quilibr\u00e9es, sans \u00eatre obligatoirement \u00e9galitaires. Si une r\u00e9sidence en alternance peut, lorsque certaines conditions sont r\u00e9unies (bonne entente et communication entre les parents, proximit\u00e9 des domiciles, bonne accoutumance de la part des enfants, \u2026) s\u2019av\u00e9rer b\u00e9n\u00e9fique pour certains enfants,PERSONNE2.)rel\u00e8ve \u00e0 juste titre qu\u2019il est g\u00e9n\u00e9ralement admis que la r\u00e9sidence altern\u00e9e pr\u00e9sente des d\u00e9savantages pour de tr\u00e8s jeunes enfants et cela jusqu\u2019\u00e0 l\u2019\u00e2ge de six ans. D\u2019apr\u00e8s les professionnels en la mati\u00e8re, ce syst\u00e8me peut, en effet, engendrer des traumatismes, surtout chez les tout petits car, pour eux, le p\u00e8re et la m\u00e8re ne sont pas \u00e0 \u00e9galit\u00e9, m\u00eame si leurs r\u00f4les sont compl\u00e9mentaires. En l\u2019occurrence,PERSONNE3.)a un peu plus de six ans, de sorte que le syst\u00e8me de r\u00e9sidence en alternance n\u2019est pas contre-indiqu\u00e9 du seul fait de l\u2019\u00e2ge de l\u2019enfant. Il reste que, dans le pass\u00e9,PERSONNE3.)a v\u00e9cu la majorit\u00e9 du temps aupr\u00e8s de sa m\u00e8re. Concernant l\u2019entente entre les parents, il se d\u00e9gage des rapports d\u2019enqu\u00eate sociale du 20 f\u00e9vrier 2024 et du service ORIBeHo du 28 mai 2024, ainsi que des expertises psychiatriques des deux parents effectu\u00e9es par le docteur Marc Graas et d\u00e9pos\u00e9es au greffedu tribunal d\u2019arrondissement le 1 er juillet 2024 que les deux parents se sont fig\u00e9s dans des attitudes tr\u00e8s rigides et belliqueuses l\u2019un \u00e0 l\u2019\u00e9gard de l\u2019autre et que dans le cadre de leurs actes hostiles r\u00e9ciproques, ils oublient l\u2019int\u00e9r\u00eat de l\u2019enfant communePERSONNE3.), tel ayant notamment \u00e9t\u00e9 le cas lors des incidents relat\u00e9s \u00e0 l\u2019audience o\u00f9 les parents se sont disput\u00e9s au sujet de compresses pour nettoyer les yeux de l\u2019enfant souffrant d\u2019une conjonctivite que la m\u00e8re n\u2019avait pas remises au p\u00e8re, mais que ce dernier aurait librement pu acheter en pharmacie pour soulager l\u2019enfant et au sujet de l\u2019autorisation du grand-p\u00e8re paternel pour aller chercher PERSONNE3.)\u00e0 la maison relais, qui n\u2019avait pas \u00e9t\u00e9 sollicit\u00e9e \u00e0 l\u2019avance, mais que la m\u00e8re n\u2019a donn\u00e9e quelorsque le p\u00e8re lui-m\u00eame avait d\u00e9j\u00e0 pris en charge l\u2019enfant, \u00e9tant donn\u00e9 que les responsables refusaient de remettre l\u2019enfant au grand-p\u00e8re sans accord d\u2019PERSONNE2.). Tant le juge de premi\u00e8re instance que la Cour ont pu constater cette m\u00eame attitude conflictuelle des deux parents \u00e0 l\u2019audience des plaidoiries. La Cour a pu constater plus sp\u00e9cialement qu\u2019aucun des parents n\u2019a expos\u00e9 les sentiments exprim\u00e9s parPERSONNE3.)en rapport avec le droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement accord\u00e9 au p\u00e8re par le juge aux affaires familiales. PERSONNE2.)s\u2019est, en effet, limit\u00e9e \u00e0 soutenir, sans fournir d\u2019\u00e9l\u00e9ment probant \u00e0 cet \u00e9gard, quel\u2019enfant commune serait fatigu\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9cole apr\u00e8s le week-end pass\u00e9 aupr\u00e8s du p\u00e8re.La Cour admet donc que l\u2019enfant se retrouve bien dans le syst\u00e8me mis en place et que l\u2019appel incident bas\u00e9 sur l\u2019affirmation de la m\u00e8re, non \u00e9tablie par ailleurs, n\u2019est pas fond\u00e9.<\/p>\n

11 Le juge aux affaires familiales a retenu \u00e0 juste titre que la mauvaise entente entre les parents, persistant malgr\u00e9 l\u2019intervention du service ORIBeHo, sp\u00e9cialis\u00e9 pour d\u00e9samorcer des situations hautement conflictuelles dans le cadre de s\u00e9parations de couples, et une th\u00e9rapie familiale ordonn\u00e9e par lui, s\u2019oppose, en principe, \u00e0 la mise en place d\u2019une r\u00e9sidence en alternance \u00e9galitaire, mais qu\u2019il ne faut pas non plus retenir un tel conflit aigu comme seule cause s\u2019opposant un tel syst\u00e8me de r\u00e9sidence, sous peine de donner \u00e0 l\u2019un des parents, refusant toute communication constructive avec l\u2019autre parent, le pouvoir d\u2019\u00e9carter celui-ci de la vie de l\u2019enfant, ce qui serait pr\u00e9judiciable \u00e0 ce dernier. En l\u2019occurrence, il se d\u00e9gage notamment du rapport du service ORIBeHo du 28 mai 2024 que \u00aben d\u00e9pit des tentatives de m\u00e9diation au pass\u00e9, Mme PERSONNE2.)reste inflexible sur sa position. Elle est persuad\u00e9e que le bien- \u00eatre dePERSONNE3.)ne peut \u00eatre assur\u00e9 qu\u2019en excluant M.PERSONNE1.) de sa vie quotidienne. Cette conviction cr\u00e9e une barri\u00e8re significative \u00e0 toute tentative de collaboration ou de compromis concernant la garde de l\u2019enfant commun\u00bb et que \u00abau cours de l\u2019intervention aucune communication entre les parents n\u2019a pu s\u2019installer M.PERSONNE1.)avait bloqu\u00e9 MmePERSONNE2.) sur tous les r\u00e9seaux afin de se prot\u00e9ger, selon son explication, des reproches constants envers sa personne. Une \u00e9ducation fluide dans l\u2019int\u00e9r\u00eat d\u2019un enfant commun suppose pourtant un minimum d\u2019\u00e9change d\u2019informations entre les parents s\u00e9par\u00e9s, par ce faitnous avons vivement recommand\u00e9 de respecter cette forme de collaboration en installant une adresse email exclusivement sur le compte de leur fille. Bien que les intervenants aient \u00e9t\u00e9 en copie au cours de l\u2019\u00e9change, les parents n\u2019ont pas su appliquer le conseil dans le respect mutuel. MadamePERSONNE2.), de son c\u00f4t\u00e9, a profit\u00e9 de l\u2019\u00e9change d\u2019informations pour s\u2019en prendre aux comp\u00e9tences paternelles. M. PERSONNE1.), quant \u00e0 lui, a retenu des informations importantes comme le nouveau domicile et a mis plus de 3 semaines \u00e0 communiquer son adresse \u00e0 la m\u00e8re\u00bb. Le service ORIBeHo retient n\u00e9anmoins que les capacit\u00e9s \u00e9ducatives \u00e0 l\u2019\u00e9gardde l\u2019enfant commune existent dans le chef des deux parents et que l\u2019\u00e9loignement g\u00e9ographique des domiciles des parents ne s\u2019oppose pas \u00e0 une garde altern\u00e9e. Ils rel\u00e8vent que le probl\u00e8me des parties se situe plut\u00f4t au niveau de la tol\u00e9rance de l\u2019attachement qui implique une conscience dans le chef du parent qu\u2019il est important pour le bien-\u00eatre de l\u2019enfant d\u2019entretenir des contacts avec l\u2019autre parent et qu\u2019une telleconscience n\u2019a gu\u00e8re \u00e9t\u00e9 observ\u00e9e dans le chef d\u2019PERSONNE2.)qui admet que PERSONNE3.)aimepasser du temps avec son p\u00e8re, mais qui souffre \u00e9norm\u00e9ment des cons\u00e9quences de ce contact. Cette attitude renforcerait le conflit de loyaut\u00e9 dans lequel se trouve l\u2019enfant communePERSONNE3.). Le service constate finalement quePERSONNE1.)montre un engagement relationnel avecPERSONNE3.)constant et authentique, ce qui se refl\u00e8te dans la qualit\u00e9 de lien avec sa fille. N\u00e9anmoins la d\u00e9tresse \u00e9motionnelle de PERSONNE3.)persisterait comme cons\u00e9quence du d\u00e9s\u00e9quilibre parental et non comme r\u00e9sultat d\u2019incomp\u00e9tence parentale dans le chef de l\u2019un des parents. La m\u00eame conclusion quePERSONNE3.)entretient une bonne relation avec sa m\u00e8re et son p\u00e8re et qu\u2019elle veut continuer \u00e0 voir et \u00e0 dormir au domicile de son p\u00e8re ressort du rapport d\u2019enqu\u00eate sociale.<\/p>\n

12 A l\u2019instar du juge de premi\u00e8re instance, il convient de pr\u00e9ciser concernant la relation fille-p\u00e8re que le signalement de la psychologue pour \u00e9ventuels attouchements sexuels commis par le p\u00e8re sur la fille n\u2019a pas donn\u00e9 lieu \u00e0 des suites p\u00e9nales, faute de preuve de tels attouchements. Il ressort finalement de l\u2019expertise psychiatrique du docteur Marc Graas, et plus sp\u00e9cialement de l\u2019entretien y retranscrit de celui-ci avec une responsable du service ORIBeHo, que les conflits partent clairement de la m\u00e8re et que le p\u00e8re est capable de mener des r\u00e9flexions plus approfondies, de corriger ses comportements et d\u2019adopter une attitude autocritique. Le psychiatre a pu relever lui-m\u00eame qu\u2019PERSONNE2.)ne montre aucune empathie ni par rapport \u00e0 son enfant, ni par rapport au p\u00e8re de l\u2019enfant et qu\u2019elle nie toute responsabilit\u00e9 dans la situation conflictuelle. Il a constat\u00e9 une \u00e9norme rigidit\u00e9 cognitive et affective et peu d\u2019ouverture pour entamer un travail sur soi. L\u2019expert-psychiatre constate qu\u2019aupr\u00e8s dePERSONNE1.)on ressent une certaine amertume, une grande col\u00e8re aval\u00e9e, mais aussi de la tristesse devant une relation qui est irr\u00e9vocablement d\u00e9truite aux d\u00e9pens de sa fille. L\u2019expert rel\u00e8ve qu\u2019il a \u00abcertainement une plus grande distance que la m\u00e8re vis-\u00e0-vis des choses, mais n\u00e9anmoins se laisseaussi entra\u00eener dans l\u2019escalation conflictuelle\u00bb. En conclusion, l\u2019expert retient que le trouble de la personnalit\u00e9 constat\u00e9 chezPERSONNE2.)n\u2019est pas forc\u00e9ment un obstacle pour \u00eatre une m\u00e8re suffisamment bonne, mais que sa rigidit\u00e9 belliqueuse fait fortement douter qu\u2019elle soit capable de fonctionner dans une situation de coparentalit\u00e9 toute seule, de sorte qu\u2019un accompagnement institutionnelserait \u00e0 pr\u00e9voir dans l\u2019int\u00e9r\u00eat de l\u2019enfant. ConcernantPERSONNE1.), il retient que celui-ci montre un \u00e9tat \u00e9motionnel beaucoup plus adapt\u00e9 et \u00e9quilibr\u00e9, avec des outils affectifs et \u00e9motionnels stables. Le docteur Graas conclut que les deux parents sont enferm\u00e9s dans une logique conflictuelle dont ils n\u2019arrivent pas \u00e0 sortir seuls et que ce conflit nuit \u00e0 la fille communePERSONNE3.). Ce conflit aggraverait les traits de personnalit\u00e9 psychorigide de la m\u00e8re, alors que le p\u00e8re se montrerait plus conciliant. S\u2019il est \u00e0 ce dernier \u00e9gard louable que la m\u00e8re consulte un psychiatre, il reste qu\u2019aucun \u00e9l\u00e9ment objectif du dossier ne permet de dire que cette derni\u00e8re a actuellement surmont\u00e9 ses ranc\u0153urs \u00e0 l\u2019\u00e9gard de PERSONNE1.). Au vu de tous ces \u00e9l\u00e9ments et plus sp\u00e9cialement, du jeune \u00e2ge de l\u2019enfant, du fait que la m\u00e8re a \u00e9t\u00e9 la seule personne de r\u00e9f\u00e9rence de l\u2019enfant pendant les premi\u00e8res ann\u00e9es de sa vie, du conflit parental aigu et de la distance g\u00e9ographique \u00e9loignant le domicile du p\u00e8re de l\u2019\u00e9cole de l\u2019enfant, engendrant des trajets entre 20 et 30 minutes pour se rendre \u00e0 l\u2019\u00e9cole, le juge aux affaires familiales a d\u00e9cid\u00e9 \u00e0 juste titre de ne pas mettre en place un syst\u00e8me de r\u00e9sidence en alternance \u00e9galitaire \u00e0 l\u2019\u00e9gard dePERSONNE3.). Au vu cependant du r\u00e9sultat des rapports d\u2019enqu\u00eate sociale et du service ORIBeHo et des conclusions de l\u2019expert Marc Graas et du d\u00e9sir exprim\u00e9 par PERSONNE3.)de passer du temps avec son p\u00e8re, la Cour retient que le p\u00e8re dispose des capacit\u00e9s \u00e9ducatives et morales n\u00e9cessaires pour accueillir la fille commune pendant plus de temps que celui du droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement lui accord\u00e9 par le juge de premi\u00e8reinstance et que le contact entre le p\u00e8re et sa fille est b\u00e9n\u00e9fique pour cette derni\u00e8re eu \u00e9gard \u00e0l\u2019\u00e9tat psychique et aux traits de caract\u00e8re d\u2019PERSONNE2.). Comme il convient n\u00e9anmoins de proc\u00e9der progressivement aux fins de ne pas trop bouleverser le rythme actuel dePERSONNE3.), le droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement \u00e9largi dePERSONNE1.)<\/p>\n

13 \u00e0 l\u2019\u00e9gard de l\u2019enfant communePERSONNE3.)sera dor\u00e9navant(\u00e0 partir du premier droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement du week-end \u00e0 suivre du p\u00e8re)exerc\u00e9 chaque deuxi\u00e8me week-end du vendredi \u00e0 la sortie de l\u2019\u00e9cole ou de la maison relais, sinon et dans l\u2019hypoth\u00e8se d\u2019un jour ch\u00f4m\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9cole, \u00e0 partirde 14.00 heures, au mercredi de la semaine suivante \u00e0 la rentr\u00e9e de l\u2019\u00e9cole ou de la maison relais, sinon et dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 il n\u2019y aurait pas d\u2019\u00e9cole, \u00e0 12.00 heures. Dans un souci d\u2019\u00e9viter trop de changements \u00e0PERSONNE3.)et de prendre en compte les contraintes professionnelles du p\u00e8re qui fait plaider qu\u2019une semaine sur deux, il peut travailler selon un horaire fixe et donc s\u2019occuper de sa fille,PERSONNE1.)n\u2019exercera plus de droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement du jeudi au vendredi pendant la semaine o\u00f9 il n\u2019exerce pas son droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement \u00e9largi du week-end. Comme le conflit parental existant impose que les passages de bras se passent en dehors de la pr\u00e9sence des deux parents, il y a lieu de retenir que ceux-ci continueront \u00e0 avoir lieudans la mesure du possiblepar le biais de la maison relais ou de l\u2019\u00e9cole, sinon suivant les modalit\u00e9s retenues par le juge de premi\u00e8re instance. L\u2019appel est donc partiellement fond\u00e9 et le jugement entrepris est \u00e0 r\u00e9former en ce sens. PERSONNE1.)qui s\u2019est vu attribueren premi\u00e8re instanceun droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement \u00e0 l\u2019\u00e9gard de l\u2019enfant commune \u00e0 raison de la moiti\u00e9 des vacances scolaires selon un syst\u00e8me d\u2019ann\u00e9es paires et impaires et quine pr\u00e9cisepas quelles modifications il demande en rapport avec ce droit, ni pour quelles causes, reste en d\u00e9faut de justifier son appel \u00e0 cet \u00e9gard. Concernant ce m\u00eame droit, en p\u00e9riode de vacances scolaires, les parties s\u2019accordent \u00e0 l\u2019audience qu\u2019il convient de pr\u00e9ciser que le parent aupr\u00e8s duquel l\u2019enfant a pass\u00e9 le dernier week-end des vacances ne pourra pas exercer de droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement pendant la fin de semaine suivant imm\u00e9diatement la p\u00e9riode des vacances. Il convient de faire droit \u00e0 cette demande conjointe des parties. -Les accessoires PERSONNE2.)succombant \u00e0 l\u2019instance, sa demande en allocation d\u2019une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure n\u2019est pas fond\u00e9e et elle doit supporter les frais et d\u00e9pens. PERSONNE1.)n\u2019\u00e9tablissant pas l\u2019iniquit\u00e9 requise par l\u2019article 240 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile, ni en premi\u00e8re instance, ni en instance d\u2019appel, ses demandes en allocation d\u2019une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure pour ces deux instances ne sont pas non plus fond\u00e9es. Le pr\u00e9sent arr\u00eat n\u2019\u00e9tant pas susceptible d\u2019un recours suspensif d\u2019ex\u00e9cution, la demande de l\u2019appelant tendant \u00e0 son ex\u00e9cution provisoire est sans objet. P A R C E S M O T I F S<\/p>\n

14 la Cour d\u2019appel,premi\u00e8re chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8recivile, statuant contradictoirement, vu l\u2019article 1007-10 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile, donne acte \u00e0PERSONNE1.)de sa renonciation \u00e0 ses appels dirig\u00e9s contre les jugements des 30 mars 2023, 13 juillet 2023, 16 novembre 2023, et 21 mars 2024, re\u00e7oit les appels principal et incident dirig\u00e9s contre lejugement du 28 novembre 2024, dit l\u2019appel incident non fond\u00e9, dit l\u2019appel principal partiellement fond\u00e9, par r\u00e9formation, dit que le droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement dePERSONNE1.)\u00e0 l\u2019\u00e9gard de l\u2019enfant communePERSONNE3.), n\u00e9e leDATE3.), en p\u00e9riode scolaire, s\u2019exercera, sauf meilleur accord des parties,\u00e0 partir du premier droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement du p\u00e8redu week-end qui suit le pr\u00e9sent arr\u00eat, chaque deuxi\u00e8me week-end du vendredi \u00e0 la sortie de l\u2019\u00e9cole ou de la maison relais, sinon \u00e0 partir de 14.00 heures, au mercredi de la semaine suivante \u00e0 la rentr\u00e9e de l\u2019\u00e9cole ou de la maison relais, sinon \u00e0 12.00 heures, pr\u00e9cise concernant le droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement dePERSONNE1.), en p\u00e9riode de vacances scolaires, que le parent aupr\u00e8s duquel l\u2019enfant a pass\u00e9 le dernier week-end des vacances, n\u2019exercera pas de droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement \u00e0 l\u2019\u00e9gard de la fille communePERSONNE3.)pendant le week- end suivant imm\u00e9diatement la p\u00e9riode des vacances, confirme pour le surplus le jugementdu 28 novembre 2024,dans la mesure o\u00f9 il est critiqu\u00e9, ditnon fond\u00e9es les demandes des parties respectives en allocation d\u2019une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure tant pour la premi\u00e8re instance que pour l\u2019instance d\u2019appel, dit sans objet la demande dePERSONNE1.)tendant \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution provisoire du pr\u00e9sent arr\u00eat, condamnePERSONNE2.)aux frais et d\u00e9pens de l\u2019instance d\u2019appel. Ainsi fait, jug\u00e9et prononc\u00e9\u00e0l\u2019audience publique o\u00f9\u00e9taient pr\u00e9sentes: Yannick DIDLINGER,premierconseiller-pr\u00e9sident, Laetitia D\u2019ALESSANDRO, greffier.<\/p>\n<\/div>\n

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Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Arr\u00eat N\u00b035\/25\u2013I\u2013CIV (aff. fam.) 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