{"id":598772,"date":"2026-04-18T23:19:02","date_gmt":"2026-04-18T21:19:02","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/cour-superieure-de-justice-24-avril-2024-n-2024-00050\/"},"modified":"2026-04-18T23:19:07","modified_gmt":"2026-04-18T21:19:07","slug":"cour-superieure-de-justice-24-avril-2024-n-2024-00050","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/zh-hans\/jurisprudences\/cour-superieure-de-justice-24-avril-2024-n-2024-00050\/","title":{"rendered":"Cour sup\u00e9rieure de justice, 24 avril 2024, n\u00b0 2024-00050"},"content":{"rendered":"
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Assistance judiciaire accord\u00e9e \u00e0PERSONNE1.)par d\u00e9cision du d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 du B\u00e2tonnier de l\u2019Ordre des Avocats \u00e0 l\u2019assistance judiciaire du5 mars 2024. Arr\u00eat N\u00b092\/24\u2013I\u2013CIV (aff. fam.) Arr\u00eat civil Audiencepubliqueduvingt-quatre avrildeux mille vingt-quatre Num\u00e9ro CAL-2024-00050du r\u00f4le rendu par lapremi\u00e8rechambre de la Cour d\u2019appel, si\u00e9geant en mati\u00e8re civile, dans la cause E n t r e : PERSONNE1.),n\u00e9eleDATE1.)\u00e0ADRESSE1.)en Ukraine, demeurant\u00e0 L- ADRESSE2.), appelanteaux termes d\u2019une requ\u00eate d\u2019appel d\u00e9pos\u00e9e au greffe de la Cour d\u2019appel le16 janvier 2024, repr\u00e9sent\u00e9eparMa\u00eetreMichel KARP, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, e t : PERSONNE2.), n\u00e9 leDATE2.)\u00e0ADRESSE3.)en France,demeurant \u00e0 L- ADRESSE4.), intim\u00e9aux fins de lasusdite requ\u00eate d\u2019appel, repr\u00e9sent\u00e9 par Ma\u00eetreGr\u00e9gori TASTET,avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, en pr\u00e9sence de :<\/p>\n

2 Ma\u00eetreSuzy GOMES MATOS , avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, repr\u00e9sentant les int\u00e9r\u00eats des enfants mineursPERSONNE3.), n\u00e9e le DATE3.), etPERSONNE4.), n\u00e9 leDATE4.). —————————— L A C O U R D \u2019 A P P E L Par jugement du 10 janvier 2024, le juge aux affaires familiales pr\u00e8s le tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg,statuant en continuation d\u2019un jugement rendu entre parties le 2 novembre 2022, d\u2019un jugement du 10 f\u00e9vrier 2023 et d\u2019un jugement du 14 juin 2023 ayant fix\u00e9 provisoirement le domicile l\u00e9gal et la r\u00e9sidence habituelle des enfants communs mineursPERSONNE3.), n\u00e9e le DATE3.), etPERSONNE4.), n\u00e9 leDATE4.), aupr\u00e8s de leur m\u00e8re PERSONNE1.), a notamment -dit irrecevable la demande d\u2019PERSONNE2.)(ci-apr\u00e8sPERSONNE2.)) en attribution de l\u2019exercice exclusif de l\u2019autorit\u00e9 parentale \u00e0 l\u2019\u00e9gard des enfants communs mineursPERSONNE3.)etPERSONNE4.)formul\u00e9e \u00e0 l\u2019audience du 5 d\u00e9cembre 2023, -fix\u00e9 le domicile l\u00e9gal et la r\u00e9sidence habituelle des enfants communs mineursPERSONNE3.)etPERSONNE4.)aupr\u00e8s de leur p\u00e8re \u00e0 partir du 10 janvier 2024, -attribu\u00e9 \u00e0PERSONNE1.)un droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement \u00e0 l\u2019\u00e9gard des enfants communs mineurs \u00e0 exercer, sauf meilleur accord des parties, en p\u00e9riode scolaire, chaque deuxi\u00e8me week-end, du vendredi \u00e0 la sortie de l\u2019\u00e9cole ou de la maison relais au lundi matin, \u00e0 la rentr\u00e9e de l\u2019\u00e9cole, en p\u00e9riode de vacances scolaires, les ann\u00e9es paires: la deuxi\u00e8me moiti\u00e9 des vacances de P\u00e2ques, les vacances de la Pentec\u00f4te, la premi\u00e8re etla troisi\u00e8me quinzaine des vacances scolaires d\u2019\u00e9t\u00e9 et la premi\u00e8re moiti\u00e9 des vacances de No\u00ebl, les ann\u00e9es impaires, les vacances de Carnaval, la premi\u00e8re moiti\u00e9 des vacances de P\u00e2ques, la deuxi\u00e8me et la quatri\u00e8me quinzaine des vacances d\u2019\u00e9t\u00e9, les vacances de la Toussaint et la deuxi\u00e8me moiti\u00e9 des vacances de No\u00ebl, -dit que le passage de bras se fait le vendredi \u00e0 la sortie de l\u2019\u00e9cole ou de la maison relais lorsque la p\u00e9riode d\u2019un droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement d\u00e9bute en fin d\u2019une semaine d\u2019\u00e9cole et le lundi matin \u00e0 la rentr\u00e9e de l\u2019\u00e9cole lorsque la p\u00e9riode se termine juste avant la reprise de l\u2019\u00e9cole, ou bien encore lorsque les enfants fr\u00e9quentent la maison relais en p\u00e9riode de vacances, et dit que, lorsque le passage de bras doit se faire au milieu de p\u00e9riodes de vacances pendant lesquelles les enfants ne fr\u00e9quentent pas la maison relais, le droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement de la m\u00e8re s\u2019exerce \u00e0 charge pour la m\u00e8re de r\u00e9cup\u00e9rer les enfants aupr\u00e8s du p\u00e8re le samedi \u00e0 midi et pour le p\u00e8re de venir les chercher le dimanche \u00e0 midi au domicile de la m\u00e8re, -dit non fond\u00e9e la demande dePERSONNE1.)en obtention d\u2019une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure, -ordonn\u00e9 l\u2019ex\u00e9cution provisoire du jugement nonobstant toute voie de recours,<\/p>\n

3 -transmis une copie du jugement \u00e0 titre d\u2019information au Minist\u00e8re public afin de lui permettre de le joindre au dossier protection de la jeunesse, -transmis une copie du jugement \u00e0 titre d\u2019information au Service Central d\u2019Assistance Sociale (ci-apr\u00e8s leSCAS) et \u00e0 l\u2019association AFP Solidarit\u00e9Famille, -fait masse des frais et d\u00e9pens de l\u2019instance et les a impos\u00e9s pour moiti\u00e9 \u00e0PERSONNE1.)et pour moiti\u00e9 \u00e0PERSONNE2.). De ce jugement, qui lui a \u00e9t\u00e9 notifi\u00e9 le 11 janvier 2024,PERSONNE1.)a relev\u00e9 appel suivant requ\u00eate d\u00e9pos\u00e9e au greffe de la Cour le 16 janvier 2024. Par ordonnance du 22 janvier 2024 la Cour a d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 l\u2019affaire \u00e0 un magistrat unique sur base de l\u2019article 1007-10 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile. Aux termes de sa requ\u00eate d\u2019appel,PERSONNE1.)conclut, par r\u00e9formation, \u00e0 voir fixer le domicile l\u00e9gal et la r\u00e9sidence habituelle des enfants communs PERSONNE3.)etPERSONNE4.)aupr\u00e8s d\u2019elle et \u00e0 entendre condamner PERSONNE2.)\u00e0 lui payer une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure de 1.000 euros pour la premi\u00e8re instance. Elle demande finalement la condamnation de l\u2019intim\u00e9 \u00e0 lui payer une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure de 2.000 euros pour l\u2019instance d\u2019appel. L\u2019appelantecritique le juge de premi\u00e8re instance pouravoir, en d\u00e9pit de la situation conflictuelle persistante entre parents, omis de prendre en compte les efforts qu\u2019elle aurait faits concernant la relation avecPERSONNE2.). Elle aurait m\u00eame contact\u00e9 celui-ci directement pour discuter et am\u00e9liorer la situation. Ces efforts se d\u00e9gageraient du dernier rapport d\u2019enqu\u00eate sociale ainsi que du rapport del\u2019association AFP Solidarit\u00e9 Famillerendu dans le cadre de la th\u00e9rapie familiale ordonn\u00e9e par le juge aux affaires familiales. Avec le temps, le passage de bras entre les parents pourrait se passer de mani\u00e8re plus apais\u00e9e. Il serait encore tr\u00e8s important de prendre en consid\u00e9ration la volont\u00e9 des enfants communs de vivre avecleur m\u00e8re avec laquelle ils entretiendraient une relation fusionnelle et qui ferait tout pour leur bonheur. Pour le surplus,PERSONNE1.)conteste qu\u2019elle ne prendrait pas au s\u00e9rieux les difficult\u00e9s scolaires de la fille commune. A l\u2019audience du 29 mars 2024,PERSONNE1.)renonce \u00e0 ses d\u00e9veloppements au sujet de l\u2019article 252 du Code civil figurant dans la motivation de sa requ\u00eate d\u2019appel et non repris au dispositif de celle-ci, au motif que le divorce entre parties a \u00e9t\u00e9 prononc\u00e9 par jugement du 15 d\u00e9cembre 2021. L\u2019avocat des enfants mineursPERSONNE3.)etPERSONNE4.)relate qu\u2019il a vu les enfants \u00e0 5 reprisesdontdeux fois apr\u00e8s janvier 2024 et que depuis le jugement d\u00e9f\u00e9r\u00e9, la vie des enfants a de nouveau compl\u00e8tement chang\u00e9. Le dossier serait compliqu\u00e9en raison de la grande animosit\u00e9 existant entre les parents.PERSONNE1.)aurait du mal \u00e0 accepter qu\u2019PERSONNE2.)dispose d\u2019un droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement \u00e0 l\u2019\u00e9gard des enfants communs et elle n\u2019aurait pas respect\u00e9 ce droit dans le pass\u00e9. Apr\u00e8s le divorcePERSONNE2.)n\u2019aurait dispos\u00e9 que d\u2019un droit de visite \u00e0 l\u2019\u00e9gard des enfants communs les samedis de 10.00 \u00e0 17.00 heures. En avril 2022,PERSONNE1.)aurait refus\u00e9 de communiquer sa nouvelle adresse \u00e0<\/p>\n

4 PERSONNE2.), de sorte qu\u2019une d\u00e9cision judiciaire serait intervenue accordant au p\u00e8re un droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement chaque deuxi\u00e8me week-end du samedi au dimanche. En ao\u00fbt 2022, PERSONNE1.) aurait demand\u00e9 l\u2019autorisation judiciaire de pouvoir aller vivre au Portugal avec les enfants communs. Cette autorisation lui ayant \u00e9t\u00e9 refus\u00e9e, elle serait n\u00e9anmoins partie. \u00c0 la suite de cette action dePERSONNE1.),PERSONNE2.)aurait introduit une affaire judiciaire en retour forc\u00e9 des enfants au Luxembourg et PERSONNE1.)serait retourn\u00e9e au Luxembourg avec les enfants le 16 novembre 2022, elle aurait remisPERSONNE3.)etPERSONNE4.)au p\u00e8re et serait partie sans laisser d\u2019adresse, ni garder de contact avec les enfants pendant deux mois. Par jugement du 10 f\u00e9vrier 2023, le domicile l\u00e9gal et la r\u00e9sidence habituelledes enfants auraient \u00e9t\u00e9 fix\u00e9sofficiellement aupr\u00e8s d\u2019PERSONNE2.)et le 14 juin 2023, le domicile l\u00e9gal et la r\u00e9sidence habituelle des enfants auraient \u00e9t\u00e9 fix\u00e9s \u00e0 titre provisoire aupr\u00e8s de la m\u00e8re. En septembre 2023, les enfants communs auraient \u00e9t\u00e9 scolaris\u00e9s\u00e0ADRESSE5.) pr\u00e8s du domicile dePERSONNE1.), mais leur situation ne se serait pas am\u00e9lior\u00e9e. Depuis janvier 2024, le domicile et la r\u00e9sidence principal des enfantsse trouventde nouveauaupr\u00e8s du p\u00e8re. Lors des entrevues avec les enfantsaccompagn\u00e9s de leur p\u00e8re le 7 mars 2024 et de leur m\u00e8re le 12 mars 2024, l\u2019avocat des enfants a constat\u00e9 que les deux parents sont affectueux envers leurs enfants. Les deux parents aimeraient leurs enfants et s\u2019occuperaient correctement d\u2019eux. Lors de sonentrevue avec les deux enfants seuls, l\u2019avocat a constat\u00e9 que les enfants font beaucoup de reproches \u00e0 leur p\u00e8re, mais qu\u2019ils ne sont pas en mesure de citer des exemples concrets de situations o\u00f9PERSONNE2.)se serait mal comport\u00e9 envers eux. Surtout PERSONNE3.)participerait activement au conflit parental et elle parlerait pour son fr\u00e8re. Celui-ci reprocherait seulement au p\u00e8re de cuisiner trop de soupes et serait plus r\u00e9ticent pour le reste. Cette m\u00eame attitude aurait \u00e9t\u00e9 constat\u00e9e par le personnel enseignant et par les intervenants sociaux. L\u2019avocat av\u00e9rifi\u00e9que les enfants sont cependant capables de d\u00e9crire en d\u00e9tail des situations de la vie courante. PERSONNE1.)aimerait ses enfants, mais elle aurait un grand probl\u00e8me avec PERSONNE2.)auquel elle adresserait beaucoup de reproches. Il ressortirait \u00e9galement du rapport d\u2019enqu\u00eate sociale du 1 er d\u00e9cembre 2023 et plus sp\u00e9cialement des constats du personnel enseignant et du personnel encadrant de la maison-relais,annex\u00e9s audit rapport,quePERSONNE3.)adh\u00e8re aux affirmations de la m\u00e8re et qu\u2019elle ob\u00e9it aux ordres re\u00e7us dePERSONNE1.) lorsqu\u2019elle refuse de rejoindre son p\u00e8re pour l\u2019exercice du droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement de celui-ci. La situation ne se serait pas am\u00e9lior\u00e9e depuis que les enfants demeurent aupr\u00e8s de la m\u00e8re qui ne respecterait toujours pas les droits du p\u00e8re. Ainsi un seul droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement aurait pu \u00eatre exerc\u00e9 par le p\u00e8re depuis que les enfants ont leur domicile et leur r\u00e9sidence habituelle aupr\u00e8s de la m\u00e8re. Les \u00e9ducateurs de la maison-relais auraient constat\u00e9 que, suite \u00e0 un nouveau refus dePERSONNE3.)et d\u2019PERSONNE4.) de rejoindre leur p\u00e8re pour le week-end, les enfants se sont vant\u00e9s de leur comportement aupr\u00e8s de leur m\u00e8re et lui ont demand\u00e9 une r\u00e9compense (aller aurestaurant). D\u2019apr\u00e8s ses d\u00e9clarations faites aupr\u00e8s de son avocat,PERSONNE4.)irait bien chez son p\u00e8re et il n\u2019y aurait pas de probl\u00e8mes \u00e0 signaler concernant l\u2019\u00e9cole. Il profiterait \u00e9galement de ses visites aupr\u00e8s de la m\u00e8re et s\u2019entendrait avec la<\/p>\n

5 compagne d\u2019PERSONNE2.). Il n\u2019adresse pas de reproche particulier \u00e0 son p\u00e8re. La responsable de la maison-relais,que les enfants fr\u00e9quentent \u00e0 partir de janvier 2024,a fait part \u00e0 l\u2019avocat des enfants que le changement a \u00e9t\u00e9 difficile, mais qu\u2019PERSONNE4.) s\u2019est bien int\u00e9gr\u00e9. SeulementPERSONNE3.) montrerait de s\u00e9rieux probl\u00e8mes pour accepter les limites. L\u2019avocat indique encore quePERSONNE3.)reste fig\u00e9e dans sa position de rejet de son p\u00e8re, sans toutefois indiquer de raison objective \u00e0 son comportement.Elle qualifie la compagne d\u2019PERSONNE2.)de tr\u00e8s gentille, mais affirme ne pas l\u2019aimer parce que sa m\u00e8re lui a dit qu\u2019elle ne devait pas l\u2019aimer.PERSONNE3.)se trouverait ainsi dans un \u00e9norme conflit de loyaut\u00e9 et elle craindrait d\u2019\u00eatre abandonn\u00e9e par sa m\u00e8re.PERSONNE1.)aurait, en effet, dans le pass\u00e9 rompu enti\u00e8rement le contact avec les enfants \u00e0 deux reprises de novembre 2022 \u00e0 janvier 2023 et de nouveau avant l\u2019intervention du jugement du 14 juin 2023. Elle expliquerait ses r\u00e9actions par le fait que les passages de bras et les pleurs des enfantsauraient \u00e9t\u00e9trop difficiles \u00e0 supporter pour elle. La nouvelle institutrice dePERSONNE3.)a indiqu\u00e9 \u00e0 l\u2019avocat des enfants que la jeune fille se comporte bien \u00e0 l\u2019\u00e9cole et qu\u2019elle est une \u00e9l\u00e8ve faible, ce qui aurait aussi \u00e9t\u00e9 le cas quand elle demeurait aupr\u00e8s de sa m\u00e8re. Les devoirs \u00e0 domicile dePERSONNE3.)seraient faits et l\u2019institutrice aurait un bon contact avec le p\u00e8re qui accepterait les conseils prodigu\u00e9s. Elle n\u2019aurait pas de contact avec la m\u00e8re. L\u2019hygi\u00e8ne de l\u2019enfant serait assur\u00e9e par les deux parents. Elle signale cependant quePERSONNE3.)manque d\u2019un cadre strict et qu\u2019elle est tr\u00e8s nerveuse. L\u2019avocat des enfants conclut que le conflit parental est encore toujours existant et que les enfants y prennent une part active, notamment la fille commune qui prend parti pour sa m\u00e8re, alors qu\u2019une bonne relation avec son p\u00e8re peut \u00eatre observ\u00e9e. Les faits ne correspondraient pas avec le discours de PERSONNE3.). Le p\u00e8re assurerait aux enfants un cadre, il serait disponible et aiderait PERSONNE3.)dans sa scolarit\u00e9. Pour le bien-\u00eatre des enfants, il conviendrait de laisser en place le syst\u00e8me actuel qui fonctionnerait. Le p\u00e8re respecterait \u00e9galement le droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement de la m\u00e8re \u00e0 l\u2019\u00e9gard des enfants. Finalement la th\u00e9rapie familiale n\u2019aurait pas permis d\u2019am\u00e9liorer la situation des parties et il faudrait qu\u2019elles comprennent que les parents doivent permettre \u00e0 leurs enfants d\u2019aimer les deux parents. PERSONNE1.)reproche \u00e0 l\u2019avocat des enfants qu\u2019il ne lui a pas parl\u00e9 et qu\u2019il n\u2019est pas non plus venu voir son logement. Les enfants entretiendraient un lien particuli\u00e8rement fort avec elle que l\u2019on ne pourrait ignorer et elle aurait respect\u00e9 les termes du jugement du 14 juin 2023. Concernant le conflit de loyaut\u00e9,PERSONNE1.)contesteavoir forc\u00e9 les enfants \u00e0 dire du mal de leur p\u00e8re, mais admet qu\u2019elle leur a dit qu\u2019ils ne doivent pas aller chez leur p\u00e8re s\u2019ils ne le veulent pas. Elle n\u2019emp\u00eacheraitpas les enfants communs de voir leur p\u00e8re.<\/p>\n

6 Le rapport d\u2019enqu\u00eate sociale ayant \u00e9t\u00e9 \u00e9tabli sur base des rapports du personnel encadrant de la maison-relais, elle demande une nouvelle enqu\u00eate sociale prenant d\u2019avantage en consid\u00e9ration la volont\u00e9 des enfants. Le p\u00e8re aurait aussi, \u00e0 un moment donn\u00e9, coup\u00e9 le contact avec les enfants et ne serait plus all\u00e9 les chercher pour l\u2019exercice de son droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement au motif que les enfants criaient trop lors du passage de bras.PERSONNE1.) demande l\u2019audition des enfants par la Cour. Ceux-ci voudraient vivre avec leur m\u00e8re en raison demaltraitances subies de la part du p\u00e8re. Les mauvais r\u00e9sultats scolaires dePERSONNE3.)ne seraient pas attribuables \u00e0 la m\u00e8re, \u00e9tant donn\u00e9 que les enfants auraient v\u00e9cu aupr\u00e8s du p\u00e8re de novembre 2022 \u00e0 juillet 2023. Elle aurait projet\u00e9 de partir au Portugal aupr\u00e8s de sa famille puisqu\u2019elle avait perdu son emploi et son logement au Luxembourg et elle serait imm\u00e9diatement revenue quandPERSONNE2.)a lanc\u00e9 la proc\u00e9dure pour enl\u00e8vement d\u2019enfants. Actuellement, elle aurait de nouveau perdu son emploi du faitde la faillite de son employeur et elle serait \u00e0 la recherche d\u2019un emploi. Le jugement du 10 janvier 2024 aurait retenu des arguments non relevants, \u00e9tant donn\u00e9 que ce serait le seul int\u00e9r\u00eat et les sentiments exprim\u00e9s par les enfants communs qui devraient \u00eatre pris en consid\u00e9ration.PERSONNE1.) serait la personne de r\u00e9f\u00e9rence des enfants communs depuis leur naissance. Les enfants seraient forc\u00e9s de vivre aupr\u00e8s de leur p\u00e8re, ils auraient des blessures dont ils attribueraient la cause \u00e0 leur p\u00e8re et ce dernier serait trop autoritaire avec eux. L\u2019appelante conclut finalement \u00e0 voir instaurer une expertise psychiatrique des enfants communs. PERSONNE2.)demande la confirmation du jugement entrepris au motif que la s\u00e9paration des parties remonte \u00e0 trois ans et quePERSONNE1.)veut toujours le punir pour cette s\u00e9paration dont elle lui attribue la responsabilit\u00e9. Elle ferait cela en utilisant les enfants. Ainsi,PERSONNE1.)aurait refus\u00e9 de lui accorder un droit d\u2019h\u00e9bergement \u00e0 l\u2019\u00e9gard des enfants communs suiteau divorce et elle aurait refus\u00e9 l\u2019exercice du droit de visite lui accord\u00e9 judiciairement. Ensuite elle serait partie au Portugal avec les enfants en avril 2022. En novembre 2022, elle aurait d\u00e9pos\u00e9 les enfants chezPERSONNE2.)et elle aurait disparu jusqu\u2019en janvier 2023.PERSONNE1.)utiliserait des m\u00e9thodes de chantage affectif en ne demandant pas de nouvelles des enfants quand ils sont aupr\u00e8s de lui, de sorte qu\u2019elle leur manquerait. Actuellement elle ne verrait les enfants qu\u2019un week-end sur deux, sansautres contacts. Il se d\u00e9gagerait du rapport d\u2019enqu\u00eate sociale quePERSONNE1.)qui n\u2019a pas de travail ni de logement adapt\u00e9 \u00e0 l\u2019accueil des enfants \u00e0 long terme,est actuellement inapte \u00e0 \u00e9duquer les deux enfants communs, \u00e9tant donn\u00e9 que ses ressentimentsenvers PERSONNE2.)la rendraient incapable d\u2019agir dans l\u2019int\u00e9r\u00eat des enfants communs qui serait d\u2019entretenir des relations avec leurs deux parents. L\u2019intim\u00e9 admet que les deux enfants communs aiment leur m\u00e8re, mais rel\u00e8ve que, par le biais du chantage quecette derni\u00e8re exerce sur eux, elle leur nuit gravement. Elle serait m\u00eame all\u00e9e jusqu\u2019\u00e0 publier sur Facebook une vid\u00e9o qu\u2019elle a confectionn\u00e9e et qui montre un passage de bras tumultueux des enfants communs pour se plaindre de l\u2019incompr\u00e9hension des autorit\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9gard de sa situation.<\/p>\n

7 PERSONNE2.)soutient offrir un cadre plus stable aux enfants et encourage PERSONNE1.)\u00e0 venir voir ou chercher les enfants, m\u00eame en dehors du droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement judiciairement accord\u00e9, sous condition que cela se passe dans la s\u00e9r\u00e9nit\u00e9 et que les enfants puissent \u00abavoir du plaisir\u00bb avec leurs deux parents. En l\u2019\u00e9tat actuel il y aurait danger pour le bon d\u00e9veloppement des enfants et il conviendrait de laisser ceux-ci aupr\u00e8s de lui. Il explique finalement que le mandataire pr\u00e9c\u00e9dent dePERSONNE1.)avait cern\u00e9 le probl\u00e8me et a demand\u00e9 \u00e0 sa cliente de r\u00e9agir pour le bien-\u00eatre desenfants, mais l\u2019appelante aurait simplement chang\u00e9 de mandataire et persisterait dans son attitude destructrice. Appr\u00e9ciation de la Cour L\u2019appel qui a \u00e9t\u00e9 introduit dans les forme et d\u00e9lai de la loi et qui n\u2019est pas sp\u00e9cialement critiqu\u00e9 \u00e0 ces \u00e9gards, est recevable. Concernant les faits, ilconvient de rappeler que le divorce des parties a \u00e9t\u00e9 prononc\u00e9 par jugement du 15 d\u00e9cembre 2021 et que le domicile l\u00e9gal et la r\u00e9sidence habituelle des enfants communs ont \u00e9t\u00e9 fix\u00e9s aupr\u00e8s de la m\u00e8re. Par ordonnance du 27 avril 2022,PERSONNE2.)s\u2019est vu accorder un droit de visite \u00e0 l\u2019\u00e9gard des enfants communs les samedis 7 et 21 mai 2022 et 4 et 18 juin 2022 et \u00e0 partir du 1 er juillet 2022 un droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement chaque deuxi\u00e8me week-end du samedi 10.00 heures au dimanche 18.00 heures. Par jugement du 2 novembre 2022 la demande dePERSONNE1.) tendant au transfert du domicile l\u00e9gal et de la r\u00e9sidence habituelle des enfants communs au Portugal a \u00e9t\u00e9 d\u00e9clar\u00e9e non fond\u00e9e. Il est constant que PERSONNE1.)est n\u00e9anmoins partie avec les enfants au Portugal et qu\u2019elle est revenue le 16 novembre 2022 pour remettre les enfants \u00e0PERSONNE2.) \u00e0 l\u2019a\u00e9roport de Luxembourg. Par jugement du 10 f\u00e9vrier 2023, le domicile l\u00e9gal et la r\u00e9sidence habituelle des enfantsPERSONNE3.)etPERSONNE4.)ont\u00e9t\u00e9 fix\u00e9sprovisoirement aupr\u00e8s d\u2019PERSONNE2.)avec effet au 16 novembre 2022 etPERSONNE1.)s\u2019est vu attribuer un droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement \u00e9largi. Par le jugement du 14 juin 2023, le domicile l\u00e9gal et la r\u00e9sidence habituelle des enfants communs ont de nouveau \u00e9t\u00e9 fix\u00e9s provisoirement aupr\u00e8s de PERSONNE1.)\u00e0 partir du 16 juillet 2023\u00e0 titred\u2019essaide r\u00e9int\u00e9gration aupr\u00e8s de la m\u00e8re. Le jugement entrepris constitue la suite de ce dernier jugement et il a \u00e9t\u00e9 rendu sur base des rapports d\u2019enqu\u00eate sociale \u00e9tablisles 27 juillet 2023 et 1 er d\u00e9cembre 2023en vue de v\u00e9rifier le bon fonctionnement dudit syst\u00e8me de r\u00e9sidence des enfantsPERSONNE3.)etPERSONNE4.). -Les mesures d\u2019instruction demand\u00e9es parPERSONNE1.) Le rapport d\u2019enqu\u00eate sociale du 1 er d\u00e9cembre 2023 \u00e9tant relativement r\u00e9cent et l\u2019avocat des enfants ayant pu s\u2019entretenir avec le personnel encadrant de l\u2019\u00e9cole et de la maison-relais fr\u00e9quent\u00e9es parPERSONNE3.) et PERSONNE4.), suite \u00e0 leur retour aupr\u00e8s de leur p\u00e8re en janvier 2024, et faire rapport de leurs conclusions \u00e0 la Cour, il n\u2019y a pas lieu d\u2019ordonner une nouvelle enqu\u00eate sociale au sujet du cadre de vie actuel des enfants aupr\u00e8s du p\u00e8re dont il n\u2019est pas soutenu qu\u2019il ait \u00e9t\u00e9 modifi\u00e9 depuis le 16 juillet 2023.<\/p>\n

8 Ce m\u00eame avocat a rapport\u00e9 la parole des enfants \u00e0 la Cour, avec la pr\u00e9cision toutefois que d\u2019apr\u00e8s ses observations personnelles, cette parole ne correspond pas au comportement quePERSONNE3.)etPERSONNE4.) adoptent lorsqu\u2019ils sont seuls en pr\u00e9sence de leur p\u00e8re. La Cour \u00e9tant ainsi inform\u00e9e de la position des enfants et ne souhaitant pas soumettre PERSONNE3.)etPERSONNE4.)au risque de manipulations de la part de l\u2019un ou de l\u2019autre de leurs parents, il n\u2019y a pas lieu de proc\u00e9der \u00e0 une audition suppl\u00e9mentaire des mineurs. La mission de l\u2019avocat des enfants n\u2019ayant pas \u00e9t\u00e9 d\u2019auditionner PERSONNE1.), ni d\u2019analyser son domicile, les reproches quePERSONNE1.) a formul\u00e9s \u00e0 l\u2019audience \u00e0 l\u2019encontre de l\u2019avocat des enfants ne sont pas fond\u00e9s. Comme il n\u2019existe pas d\u2019\u00e9l\u00e9ment faisant admettre que les enfants, qui se trouvent certes dans une situation peu propice \u00e0 leur bon d\u00e9veloppement, soient actuellement atteints de maladies psychiques et commePERSONNE1.) n\u2019explique pas le but de la mesure d\u2019instruction par elle sollicit\u00e9e et ne prouve donc pas la pertinence d\u2019une telle mesure pour la solution \u00e0 apporter au litige, il n\u2019y a pas lieu d\u2019ordonner une expertise psychiatrique des enfants mineurs PERSONNE3.)etPERSONNE4.). -Le domicile l\u00e9gal et la r\u00e9sidence habituelle des enfants communs L\u2019article 376 du Code civil dispose que\u00abla s\u00e9paration des parents est sans incidence sur les r\u00e8gles de d\u00e9volution de l\u2019exercice de l\u2019autorit\u00e9 parentale\u00bb et \u00abchacun des parents doit maintenir ses relations personnelles avec l\u2019enfant et respecter les liens de celui-ci avec l\u2019autre parent\u00bb. Plus sp\u00e9cialement en ce qui concerne la r\u00e9sidence d\u2019un enfant mineur dont les parents sont s\u00e9par\u00e9set \u00e0 d\u00e9faut d\u2019accord entre parents,l\u2019article 378 du m\u00eame code poursuit que \u00abletribunal peut \u00eatre saisi par l\u2019un des parents afin de statuer sur les modalit\u00e9s d\u2019exercice de l\u2019autorit\u00e9 parentale\u00bb.L\u2019article 1007-54 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile pr\u00e9cise que lorsqu\u2019il se prononce sur les modalit\u00e9s d\u2019exercice de l\u2019autorit\u00e9 parentale, le juge aux affaires familiales peut prendre en consid\u00e9ration la pratique que les parents avaient pr\u00e9c\u00e9demment suivie ou les accords qu\u2019ils avaient pu ant\u00e9rieurement conclure; les sentiments exprim\u00e9s par l\u2019enfant mineur lorsqu\u2019ils sont exprim\u00e9s dans les conditions pr\u00e9vues \u00e0 l\u2019article 388-1 du Code civil; l\u2019aptitude de chacun des parents \u00e0 assumer ses devoirs et respecter les droits de l\u2019autre; le r\u00e9sultat des expertises \u00e9ventuellement effectu\u00e9es, tenant compte de l\u2019\u00e2ge de l\u2019enfant et les renseignementsqui ont \u00e9t\u00e9 recueillis dans les \u00e9ventuelles enqu\u00eates sociales. Le juge de premi\u00e8re instance a correctement retenu que c\u2019est l\u2019int\u00e9r\u00eat sup\u00e9rieur de l\u2019enfant qui doit guider de mani\u00e8re pr\u00e9pond\u00e9rante la juridiction dans sa prise de d\u00e9cision quant \u00e0 lafixation de la r\u00e9sidence de l\u2019enfant, toutes autres consid\u00e9rations, dont notamment les convenances personnelles des parents, ne sont que secondaires. La d\u00e9cision relative \u00e0 la d\u00e9termination de la r\u00e9sidence habituelle d\u2019un enfant doit prendre en consid\u00e9ration de nombreuses circonstances de fait tenant \u00e0 l\u2019enfant et aux parents, dont g\u00e9n\u00e9ralement aucune n\u2019est d\u00e9cisive, mais dont chacune a un poids plus ou moins important dans la formation de l\u2019intime conviction du juge. Ainsi, le juge tiendra compte non seulement des besoins moraux, intellectuels, affectifs et physiques de l\u2019enfant, mais encore de son<\/p>\n

9 \u00e2ge, de sa sant\u00e9, de son caract\u00e8re et de son milieu familial. La notion du meilleur int\u00e9r\u00eat de l\u2018enfant est une question d\u2019\u00e9quilibre entre ses divers besoins. Il se d\u00e9gage du rapport d\u2019enqu\u00eate sociale du 1 er d\u00e9cembre 2023 qu\u2019PERSONNE2.)est en pr\u00e9retraite depuis juin 2023 et quePERSONNE1.) est \u00e0 la recherche d\u2019un travail, de sorte qu\u2019\u00e0 long terme,PERSONNE2.)est plus disponible pour s\u2019occuper des enfants communs que la m\u00e8re qui ne dispose actuellement pasnon plusde logement adapt\u00e9 \u00e0 un tel accueil permanent. Le juge de premi\u00e8re instance a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une correcte et minutieuse analyse du rapport d\u2019enqu\u00eate sociale du 1 er d\u00e9cembre 2023, \u00e0 laquelle la Cour se r\u00e9f\u00e8re et il en a conclu \u00e0 juste titre que, tel que relev\u00e9 parPERSONNE1.), la collaboration entre la m\u00e8re et le SCAS s\u2019est am\u00e9lior\u00e9e, que depuis le 16 juillet 2023, le p\u00e8re n\u2019a pu exercer son droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement qu\u2019une seule foisle weekend du13 octobre 2023, que les autres fins de semaine les enfants ont refus\u00e9 d\u2019accompagner leur p\u00e8re en criant,ense d\u00e9battant et en pleurant et que la m\u00e8re n\u2019a pas encourag\u00e9 les enfants \u00e0 rejoindre leur p\u00e8re, affirmant que si les enfants nesouhaitent pas voir leur p\u00e8re, elle respecte leur choix. La juge aux affaires familiales s\u2019est encore r\u00e9f\u00e9r\u00e9 \u00e0 bon droit aux rapports du personnel de la maison-relais fr\u00e9quent\u00e9e par les enfants dont il ressort qu\u2019ils ont constat\u00e9 que la m\u00e8re n\u2019est pas int\u00e9ress\u00e9e \u00e0 s\u2019\u00e9changer avec eux au sujet du comportement et des performances scolaires dePERSONNE3.)qui a de grandes difficult\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9cole.PERSONNE3.)est encore d\u00e9crite comme ne respectant pas les r\u00e8gles minimales d\u2019hygi\u00e8ne et les r\u00e8gles de vie en commun en g\u00e9n\u00e9ral, de sorte qu\u2019elle a du mal \u00e0 trouver sa place parmi ses camarades et \u00e0 nouer des amiti\u00e9s par manque d\u2019\u00e9coute et d\u2019empathie.PERSONNE1.) montrerait ouvertement qu\u2019elle ne veut pas que les enfants rejoignent leur p\u00e8re pour l\u2019exercice du droit devisite et d\u2019h\u00e9bergement. Les enfants ont confi\u00e9 au personnel encadrant que leur m\u00e8re leur dicte ce qu\u2019ils doivent dire lorsqu\u2019ils sont confront\u00e9s au p\u00e8re et qu\u2019elle leur demande de dire aux encadrants que le p\u00e8re les frappe. De tels constats ont \u00e9galement\u00e9t\u00e9 d\u00e9crits \u00e0 l\u2019audience de la Cour par l\u2019avocat des enfants auquelPERSONNE3.) a confi\u00e9 qu\u2019elle n\u2019avait pas le droit d\u2019aimer la compagne de son p\u00e8re parce que PERSONNE1.)le lui avait interdit et les deux enfants ont dit que leur p\u00e8re les traitait mal, sans toutefois \u00eatre en mesure de citer un seul exemple concret. Le personnel de la maison-relais fr\u00e9quent\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9poque parPERSONNE3.)et PERSONNE4.)a encore not\u00e9 quePERSONNE1.)l\u2019a accus\u00e9 de forcer les enfants d\u2019accompagner leur p\u00e8relorsquele passagede bras a r\u00e9ussi, qu\u2019elle s\u2019est pr\u00e9sent\u00e9e devant l\u2019\u00e9cole le lundi suivant le droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement du p\u00e8re pour voir les enfants et recevoir des explications, les isolant ainsi des autres enfants et retardant le groupe et que, depuis cette date,les enfants ont cat\u00e9goriquement refus\u00e9 d\u2019accompagner leur p\u00e8re et demand\u00e9 des compliments et r\u00e9compenses \u00e0 la m\u00e8re lorsque celle-ci est arriv\u00e9e pour les r\u00e9cup\u00e9rer.PERSONNE1.)a \u00e9galement expliqu\u00e9 \u00e0 une \u00e9ducatrice de la maison-relais que les enfants auraient \u00e9t\u00e9 maltrait\u00e9s parPERSONNE2.)et qu\u2019ils seraient terrifi\u00e9s. Or, aucun \u00e9l\u00e9ment objectif du dossier, ni m\u00eame les d\u00e9clarations vagues des enfants, incapables de citer une situation concr\u00e8te, ne permettent d\u2019admettre qu\u2019PERSONNE2.)soit violent envers lesenfants communs.<\/p>\n

10 Le juge de premi\u00e8re instance a finalement correctement cit\u00e9 le directeur de la maison-relais qui a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019\u00e0 son avis,PERSONNE3.)etPERSONNE4.)se trouvent dans un conflit de loyaut\u00e9 entre leurs deux parents et qu\u2019ils sont manipul\u00e9s. L\u2019avocat des enfants a confirm\u00e9 ce comportement dePERSONNE1.)\u00e0 l\u2019\u00e9gard des enfants communs en relevant qu\u2019elle a m\u00eame cess\u00e9 d\u2019aller chercher les enfants entre le 24 mai 2023 et le 14 juin 2023 o\u00f9ledomicile l\u00e9gal et la r\u00e9sidence habituelle des enfants ont \u00e9t\u00e9 fix\u00e9s aupr\u00e8s d\u2019elle \u00e0 titre d\u2019essai et il a d\u00e9crit une attitude g\u00e9n\u00e9rale fig\u00e9e de la m\u00e8re qui ne fait aucun effort pour que les enfants se sentent libres d\u2019aimer \u00e9galement leur p\u00e8re et les membres de la famille de celui-ci et qui va m\u00eame jusqu\u2019\u00e0manipuler les enfants en sens contraire, agissant ainsi \u00e0 l\u2019encontre de leursint\u00e9r\u00eats. Il s\u2019ajoute que, sur cette toile de fond d\u00e9crite par des tiers neutres, les pi\u00e8ces actuellement vers\u00e9es parPERSONNE1.)et plus sp\u00e9cialement le constat d\u2019huissier de justice d\u00e9crivant les vid\u00e9os quePERSONNE1.)a confectionn\u00e9es lors des changements de bras houleux, o\u00f9 elle a film\u00e9 les enfants qui crient, pleurent et se d\u00e9battent contre leur p\u00e8re au lieu de les encourager de rejoindre celui-ci, donnent plut\u00f4t l\u2019impression que, tel que d\u00e9j\u00e0 relev\u00e9 dans son rapport par le directeur de la maison-relais fr\u00e9quent\u00e9e par les enfants avant juillet 2023, la m\u00e8re ne conna\u00eet aucune limite dans ses efforts de manipulation des enfants communs. Contrairement aux conclusions dePERSONNE1.), le juge aux affaires familiales a fait une correcte lecture des rapports del\u2019association AFP Solidarit\u00e9 Familledu 8 novembre 2023 et du 1 er d\u00e9cembre 2023, en retenant que bien que ce service f\u00e9licite les parents pour l\u2019entretien auquel ils ont pris part, il constate n\u00e9anmoins l\u2019\u00e9chec de la th\u00e9rapie en ce quePERSONNE1.)n\u2019a pas compris pourquoi il lui appartiendrait d\u2019encourager les enfants devoir leur p\u00e8re et en ce que les deux parents ont refus\u00e9 un deuxi\u00e8me entretien parental, alors que la poursuite de ces entretiens parentaux serait vivement recommand\u00e9e. Il ne ressort, par ailleurs, d\u2019aucun \u00e9l\u00e9ment du dossier que, post\u00e9rieurement \u00e0 cette th\u00e9rapie,PERSONNE1.)ait fait des efforts pour se rapprocher d\u2019PERSONNE2.)et d\u2019entamer une discussion sereine avec celui-ci au sujet de l\u2019int\u00e9r\u00eat des enfants communs. Il r\u00e9sulte de l\u2019ensemble des constatations faites par les professionnels, par l\u2019avocat des enfants et par la Cour que le juge de premi\u00e8re instance a correctement conclu que la situation des enfantsestinqui\u00e9tante, que l\u2019essai de r\u00e9int\u00e9gration des enfants aupr\u00e8s de leur m\u00e8re ne s\u2019est pas av\u00e9r\u00e9 concluant en ce qui concerne leur bien-\u00eatre et que l\u2019encadrement des enfants par le p\u00e8re qui prend au s\u00e9rieux les difficult\u00e9s scolaires dePERSONNE3.), qui offre un cadre plus stricte aux deux enfants et qui, par le pass\u00e9, a respect\u00e9 le droit de visite et d\u2019h\u00e9bergement de la m\u00e8re \u00e0 l\u2019\u00e9gard des enfants, est \u00e0 pr\u00e9f\u00e9rer par rapport \u00e0 l\u2019attitude radicale, fig\u00e9e et ouvertement manipulatrice de la m\u00e8re, nuisible \u00e0 l\u2019\u00e9quilibre psychologique des enfants communs. Le juge de premi\u00e8re instance a \u00e9galement d\u00e9cid\u00e9 \u00e0 juste titre que l\u2019inconv\u00e9nient d\u2019exposer les enfants \u00e0 un nouveau changement d\u2019\u00e9cole et d\u2019environnement et l\u2019attachement dont t\u00e9moignent les enfants \u00e0 l\u2019\u00e9gard de leur m\u00e8re ne priment pas la n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019\u00e9viter de grands probl\u00e8mes de d\u00e9veloppement des enfants induits par le comportement d\u00e9raisonnable de leurm\u00e8re qui semble aveugl\u00e9e sur ce point par larancunequ\u2019elle nourrit \u00e0 l\u2019\u00e9gard d\u2019PERSONNE2.).<\/p>\n

11 L\u2019appel n\u2019est donc pas fond\u00e9 et le jugement entrepris est \u00e0 confirmer en ce qu\u2019il a fix\u00e9 le domicile l\u00e9gal et la r\u00e9sidence habituelle des enfantsPERSONNE3.)et PERSONNE4.)aupr\u00e8s de leur p\u00e8re. -Les accessoires Au vu de l\u2019issue du litige, le jugement du 10 janvier 2024 est \u00e0 confirmer en ce qu\u2019il a dit non fond\u00e9e la demande dePERSONNE1.)en allocation d\u2019une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure. PERSONNE1.)succombant dans son recours, elle doit en supporter les frais et d\u00e9pens et sa demande en allocation d\u2019une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure sur base des dispositions de l\u2019article 240 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile n\u2019est pas fond\u00e9e. P A R C E S M O T I F S la Cour d\u2019appel,premi\u00e8re chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re civile, statuant contradictoirement, vu l\u2019article 1007-10 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile, re\u00e7oit l\u2019appel en la forme, dit qu\u2019il n\u2019y a pas lieu de proc\u00e9der \u00e0 de plus amples mesures d\u2019instruction, dit l\u2019appel non fond\u00e9, confirme le jugement du 10 janvier2024 dans la mesure o\u00f9 il a \u00e9t\u00e9 entrepris, dit non fond\u00e9e la demande dePERSONNE1.)en allocation d\u2019une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure, laisse les frais et d\u00e9pens de l\u2019instance \u00e0 charge de la partie appelante. Ainsi fait, jug\u00e9 et prononc\u00e9 \u00e0 l\u2019audiencepubliqueo\u00f9 \u00e9taient pr\u00e9sentes: Yannick DIDLINGER,premierconseiller-pr\u00e9sident, Laetitia D\u2019ALESSANDRO, greffier.<\/p>\n<\/div>\n

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Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Assistance judiciaire accord\u00e9e \u00e0PERSONNE1.)par d\u00e9cision du d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 du B\u00e2tonnier de l\u2019Ordre des Avocats \u00e0 l\u2019assistance judiciaire du5 mars 2024. Arr\u00eat N\u00b092\/24\u2013I\u2013CIV (aff. fam.) 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