{"id":607415,"date":"2026-04-19T16:14:36","date_gmt":"2026-04-19T14:14:36","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/cour-superieure-de-justice-5-decembre-2023-n-2023-00543\/"},"modified":"2026-04-19T16:14:39","modified_gmt":"2026-04-19T14:14:39","slug":"cour-superieure-de-justice-5-decembre-2023-n-2023-00543","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/zh-hans\/jurisprudences\/cour-superieure-de-justice-5-decembre-2023-n-2023-00543\/","title":{"rendered":"Cour sup\u00e9rieure de justice, 5 d\u00e9cembre 2023, n\u00b0 2023-00543"},"content":{"rendered":"
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1 Arr\u00eat N\u00b0194\/23IV-COM Arr\u00eat commercial-faillite Audience publique ducinq d\u00e9cembredeux millevingt-trois Num\u00e9roCAL-2023-00543du r\u00f4le Composition: Marianne EICHER,pr\u00e9sident de chambre; Carole BESCH, conseiller; Laurent LUCAS, conseiller; Eric VILVENS, greffier. E n t r e Monsieurle Receveur-Pr\u00e9pos\u00e9 du bureau de Recette des Contributions d\u2019Esch -sur-Alzette, respectivement de l\u2019Administration des Contributions Directes,ayant ses bureaux \u00e0 L-4170 Esch-sur-Alzette, 13, boulevardJ.F. Kennedy, appelantaux termes d\u2019un acte de l'huissiersuppl\u00e9antLuana Cogoni en remplacement de l\u2019huissierde justiceV\u00e9ronique Reyter, les deux demeurant \u00e0Esch-sur-Alzette,du18 avril2023, comparant par Ma\u00eetreJean Kauffman, avocat \u00e0 la Cour,demeurant \u00e0 Luxembourg, et Ma\u00eetreJean-Jacques KOUEMBEU TAGNE ,avocat, demeurant professionnellement \u00e0 L-1338 Luxembourg, 90, rue du Cimeti\u00e8re, pris en sa qualit\u00e9 de curateur de la faillite de la soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 responsabilit\u00e9<\/p>\n

2 limit\u00e9eSOCIETE1.),\u00e9tablie etayant son si\u00e8ge social \u00e0 L- ADRESSE1.), d\u00e9clar\u00e9e en \u00e9tat de faillite par jugement du tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg du 11 octobre 2021, intim\u00e9aux fins dupr\u00e9dit acteCogoni, comparant parMa\u00eetreEd\u00e9viAm\u00e9gandji, avocat \u00e0 la Cour,demeurant \u00e0Luxembourg. LA COURD\u2019APPEL Par jugement du 11 octobre 2021, le Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg, si\u00e9geant en mati\u00e8re commerciale, a d\u00e9clar\u00e9 la soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 responsabilit\u00e9 limit\u00e9eSOCIETE1.)(ci-apr\u00e8sSOCIETE1.))en faillite. Le 11 janvier 2022,l\u2019Administration des Contributions directes (ci- apr\u00e8s l\u2019ACD) a d\u00e9pos\u00e9 une d\u00e9claration de cr\u00e9ance dans laquelle elle fait \u00e9tat d\u2019une cr\u00e9ance privil\u00e9gi\u00e9e \u00e0 hauteur de 15.247,04 euros du chef d\u2019imp\u00f4ts sur salaires au titre des ann\u00e9es 2019 (3.104,55 euros), 2020 (7,540,44 euros) et 2021 (4.602,05 euros). Cette d\u00e9claration de cr\u00e9ance, inscrite sous le num\u00e9ro 9, a \u00e9t\u00e9 contest\u00e9e par le curateur. Dans le cadre du d\u00e9bat sur les contestations des cr\u00e9ances, le Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg a retenu dans un jugement du 6 f\u00e9vrier 2023 que l\u2019ACD justifie d\u2019une cr\u00e9ance certaine pour la somme de 10.644,99 euros au titre des imp\u00f4ts sur salaires redus pour les ann\u00e9es 2019 et 2020 et a rejet\u00e9 la d\u00e9claration de cr\u00e9ance du passif de la soci\u00e9t\u00e9 en ce qui concernele montant de 4.602,05 euros au titre des imp\u00f4ts sur salaires redus pour l\u2019ann\u00e9e 2021. Pour statuer ainsi, le Tribunal a retenu que la cr\u00e9ance r\u00e9clam\u00e9e au titre de l\u2019imp\u00f4t sur salaires des ann\u00e9es 2019 et 2020 r\u00e9sulte d\u2019un bulletin d\u2019imposition rectificatif du 13janvier 2022. Il a constat\u00e9 que le m\u00eame bulletin rectificatif a fix\u00e9 \u00e0 0 euro le montant d\u00fb au titre de l\u2019imp\u00f4t sur salaires de l\u2019ann\u00e9e 2021 et que partant le montant de 4.602,55 euros r\u00e9clam\u00e9 \u00e0 ce titre n\u2019\u00e9tait pas justifi\u00e9 par les pi\u00e8ces. Par exploit d\u2019huissier de justice du 18 avril 2023, Monsieur le Receveur des Contributions d\u2019Esch-sur-Alzette, respectivement de l\u2019Administration des Contributions Directes (ci-apr\u00e8s Monsieur le Receveur) a relev\u00e9 appel limit\u00e9 de ce jugement. Monsieur le Receveurdemande par r\u00e9formation \u00e0 voir admettre sa cr\u00e9ance \u00e9galement pour le montant de 4.602,05 euros au passif privil\u00e9gi\u00e9 de la faillite. Il soutient que pour l\u2019ann\u00e9e 2021 et suite aux d\u00e9clarations de salaires faites par la faillie pour 2021, l\u2019imp\u00f4t sur salaires s\u2019\u00e9levait \u00e0 8.405,98 euros, dont 3.803,93 euros avaient \u00e9t\u00e9 pay\u00e9s, de sorte que le solde<\/p>\n

3 redu \u00e0 ce titre s\u2019\u00e9levaitau jour du prononc\u00e9 de la faillite \u00e0 4.602,05 euros, tel qu\u2019il r\u00e9sulterait du \u00abd\u00e9compte \u00e0 la suite des bulletins d\u2019imp\u00f4t du 13 janvier 2022\u00bb. Une d\u00e9claration de cr\u00e9ance\u00e0hauteur du solde redu pour l\u2019ann\u00e9e 2021 a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9e au passif de la faillite et inscrite sous le num\u00e9ro 8. Apr\u00e8s le jugement d\u00e9claratif de faillite, il y aurait eu une v\u00e9rification de la part del\u2019ACDpour les salaires des ann\u00e9es 2019 \u00e0 2021, lors de laquelle un bulletin de la retenue d\u2019imp\u00f4t sur les salaires et les pensions a \u00e9t\u00e9 \u00e9mis le 13 janvier 2022 fixant pour les ann\u00e9es 2019 et 2020 des retenues compl\u00e9mentaires de 3.104,55 euros (pour l\u2019ann\u00e9e 2019) respectivement7.540,44 euros (pour l\u2019ann\u00e9e 2020).Aucune retenue compl\u00e9mentaire n\u2019a d\u00fb \u00eatre fix\u00e9e pour l\u2019ann\u00e9e 2021, les retenues \u00e0 op\u00e9rer et op\u00e9r\u00e9es suivant les livres de salaires de l\u2019ann\u00e9e 2021ne divergeant pas des retenues d\u00e9clar\u00e9es pour ladite ann\u00e9e par SOCIETE1.). Une nouvelle d\u00e9claration de cr\u00e9ance, n\u00b09, a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9e reprenant tant les montants dus pour les ann\u00e9es 2019 et 2020 suite au recalcul, que le montant pour l\u2019ann\u00e9e 2021 et la d\u00e9claration de cr\u00e9ance n\u00b08 a \u00e9t\u00e9 annul\u00e9e par cons\u00e9quent. Il fait grief au Tribunal d\u2019avoir uniquement pris en compte le bulletin du 13 janvier 2022. Ce bulletin serait compl\u00e9mentaire et ne remettrait pas en cause l\u2019imposition de 2021, qui s\u2019\u00e9l\u00e8verait au solde de4.602,05 euros sur base des d\u00e9clarations faites par la soci\u00e9t\u00e9 elle-m\u00eame. Il r\u00e9plique au moyen soulev\u00e9 par le curateur en ce qui concerne les contestations par rapport aux imp\u00f4ts sur salaire pour l\u2019ann\u00e9e 2019 que le si\u00e8ge social deSOCIETE1.)a \u00e9t\u00e9 transf\u00e9r\u00e9 \u00e0ADRESSE2.), de sorte que les d\u00e9clarations d\u2019imp\u00f4ts ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9ceptionn\u00e9s en premier par le bureau d\u2019imposition des salaires de Luxembourg (ressort de l\u2019ancien si\u00e8ge) et les v\u00e9rifications compl\u00e9mentaires ont \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9s par Monsieur le Receveur, comp\u00e9tent depuis le transfert du si\u00e8ge. Le montant de 4.620 euros repris sur la d\u00e9claration de cr\u00e9ance n\u00b06 constitue une cr\u00e9ance fiscale de l\u2019Etat pour laquelle le Receveur des Contributions de Luxembourg est, respectivement \u00e9tait charg\u00e9, mais cette cr\u00e9ance serait \u00e9trang\u00e8re aux cr\u00e9ances d\u00e9clar\u00e9es parMonsieur le Receveur. Le curateurmaintient ses contestations \u00e9mises en premi\u00e8re instance et estime compte tenu du bulletin du 13 janvier 2022,quela cr\u00e9ance pour les imp\u00f4ts sur les salaires pour l\u2019ann\u00e9e 2021 n\u2019est pas justifi\u00e9e. Il fait valoir que le bulletin compl\u00e9mentaire du 13janvier 2022 ne peut \u00eatre lu isol\u00e9ment et qu\u2019il faut tenir compte de la d\u00e9claration rectificative qui annule et remplace la cr\u00e9ance n\u00b08 de 4.602,05 euros et des informations tir\u00e9es de la d\u00e9claration de cr\u00e9ance n\u00b06 qui fixent \u00e0 4.620 euros l\u2019imp\u00f4t sur lessalaires 2019. Il demande \u00e0 ce que le jugement soit r\u00e9form\u00e9 sur le point concernant les imp\u00f4ts sur salaire au titre de l\u2019ann\u00e9e 2019 et la confirmation du jugement concernant les imp\u00f4ts sur salaires au titre des ann\u00e9es 2020<\/p>\n

4 et 2021. Ce faisant, il interjette d\u00e8s lors appel incident en ce qui concerne les imp\u00f4ts sur salaire au titre de l\u2019ann\u00e9e 2019. Appr\u00e9ciation Les appels principal et incident, introduits dans les forme et d\u00e9lai sont recevables. Il est constant en cause que Monsieur le Receveur a d\u00e9pos\u00e9: -le 28 d\u00e9cembre 2021uned\u00e9claration de cr\u00e9ance, inscrite sous le num\u00e9ro 8, pour l\u2019imp\u00f4t sur les salaires 2021 pour le montant de 4.602,05 euros, et -le 11 janvier 2022 uned\u00e9claration de cr\u00e9ance, inscrite sous le num\u00e9ro 9, pour les montants suivants: Imp\u00f4ts sur les salaires2019 3.104,55 euros Imp\u00f4ts sur les salaires 20207.540,44 euros Imp\u00f4ts sur les salaires 20214.602,05 euros Par courrier du 2 juin 2022, l\u2019ACD a d\u00e9clar\u00e9 renoncer \u00e0 sa d\u00e9claration de cr\u00e9ance n\u00b08. Il est en outreconstant en cause que Monsieur le Receveur-Pr\u00e9pos\u00e9 du Bureau de Recette de Luxembourg a \u00e9galement d\u00e9pos\u00e9 une d\u00e9claration de cr\u00e9ance, inscrite sous le num\u00e9ro 6, dans laquelle il d\u00e9clare avoir une cr\u00e9ance au titre des imp\u00f4ts sur les salaires \u00e0 l\u2019\u00e9gard de lafaillie \u00e0 hauteur de 4.620 euros. Dans la mesure o\u00f9 il se d\u00e9gagede la motivation du jugement entrepris que seule la d\u00e9claration de cr\u00e9ance n\u00b019 n\u2019a pas encore fait l\u2019objet d\u2019une v\u00e9rification et que seules les d\u00e9clarations de cr\u00e9ances n\u00b04, 9 et 11 ont \u00e9t\u00e9 contest\u00e9es par le curateur (les d\u00e9clarations de cr\u00e9ance n\u00b04 et 11 n\u2019ayant pas \u00e9t\u00e9 analys\u00e9es par le Tribunalet ne sont d\u00e8s lors pas vis\u00e9s par la pr\u00e9sente proc\u00e9dure d\u2019appel), il faut admettre que la d\u00e9claration de cr\u00e9ance n\u00b06 a \u00e9t\u00e9 admise aupassif de lafaillite. En ce qui concerne la d\u00e9claration de cr\u00e9ance n\u00b09,il y a lieu de relever qu\u2019aucun appel a \u00e9t\u00e9 interjet\u00e9 en ce qui concerne l\u2019imposition pour l\u2019ann\u00e9e 2020. En ce qui concerne les imp\u00f4ts sur salaire pour l\u2019ann\u00e9e 2019,il r\u00e9sulte du \u00abbulletin de la retenue d\u2019imp\u00f4t sur les salaires et les pensions portant fixation de compl\u00e9ments de retenues\u00bb du 13 janvier 2022 que l\u2019ACDa proc\u00e9d\u00e9 le 6 janvier 2022 \u00e0 une r\u00e9vision des retenues d\u2019imp\u00f4t \u00e0 op\u00e9rer, \u00e0 d\u00e9clarer et \u00e0 verser par le redevable du chef de r\u00e9mun\u00e9rations allou\u00e9es \u00e0 son personnel salari\u00e9 et retrait\u00e9 etqu\u2019il a retenu quepour l\u2019ann\u00e9e 2019,ces retenues non d\u00e9clar\u00e9es etnon effectu\u00e9es s\u2019\u00e9levaient \u00e0 3.104,55 euros. Ce montant est bien repris<\/p>\n

5 dans le d\u00e9compte du 13 janvier 2022 avec la mention \u00abV\u00e9rification\/bulletin\u00bb. S\u2019agissant d\u2019un montant r\u00e9clam\u00e9 suite \u00e0 une v\u00e9rification compl\u00e9mentaire effectu\u00e9e par le Bureau de Recette d\u2019Esch-sur- Alzette, comp\u00e9tent suite au transfert du si\u00e8ge de la soci\u00e9t\u00e9 faillie, les contestations du curateur relatives \u00e0 une double imposition ne sont pas fond\u00e9es. La cr\u00e9ance d\u00e9clar\u00e9e pour les imp\u00f4ts sur salaire pour l\u2019ann\u00e9e 2019 \u00e0 hauteur de 3.104,55 euros r\u00e9sultant bien des pi\u00e8ces, le jugement est \u00e0 confirmer en ce qu\u2019il l\u2019a admise au passif de la faillite. L\u2019appel incident n\u2019est partant pas fond\u00e9. En ce qui concerne les imp\u00f4ts sur les salaires pour l\u2019ann\u00e9e 2021, il r\u00e9sulte certes du bulletin pr\u00e9cit\u00e9 du 13 janvier 2022 qu\u2019en 2021 aucun montant n\u2019a \u00e9t\u00e9 retenu pour les \u00abretenues non effectu\u00e9es\u00bb. Cependant, c\u2019est \u00e0 tort que le Tribunal a d\u00e9duit de ce bulletin \u00abcompl\u00e9mentaire\u00bb que la cr\u00e9ance de l\u2019ACD n\u2019\u00e9tait pas justifi\u00e9e pour 2021. Il r\u00e9sulte au contraire du \u00ab d\u00e9compte \u00e0 la suite des bulletins d\u2019imp\u00f4ts du 13 janvier 2022\u00bb qu\u2019un solde de 4.602,05 euros reste toujours d\u00fb au titredes imp\u00f4ts sur salairespour l\u2019ann\u00e9e 2021. Il s\u2019ensuit que l\u2019appel principal est fond\u00e9 et il y a lieu d\u2019admettre la cr\u00e9ance n\u00b09 \u00e9galement pour le montant de 4.602,05 euros au titre des imp\u00f4ts sur salairespour l\u2019ann\u00e9e 2021 au passif privil\u00e9gi\u00e9 de la faillite. PAR CES MOTIFS la Cour d\u2019appel, quatri\u00e8me chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re commerciale, statuant contradictoirement, re\u00e7oit les appels principal et incident, dit l\u2019appel incident non fond\u00e9, dit l\u2019appel principal fond\u00e9, parr\u00e9formationdu jugement entrepris, admet \u00e9galement au passif privil\u00e9gi\u00e9 de la failliteSOCIETE1.)S\u00e0rl la d\u00e9claration de cr\u00e9ance n\u00b09 de l\u2019Administration des Contributions Directes pour le montant de 4.602,05 euros, met les frais des deux instances \u00e0 charge de la masse de la faillite SOCIETE1.)S\u00e0rl.<\/p>\n

6<\/p>\n<\/div>\n

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Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

1 Arr\u00eat N\u00b0194\/23IV-COM Arr\u00eat commercial-faillite Audience publique ducinq d\u00e9cembredeux millevingt-trois Num\u00e9roCAL-2023-00543du r\u00f4le Composition: Marianne EICHER,pr\u00e9sident de chambre; Carole BESCH, conseiller; Laurent LUCAS, conseiller; Eric VILVENS, greffier. 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