{"id":616612,"date":"2026-04-20T04:49:25","date_gmt":"2026-04-20T02:49:25","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-10-mars-2026-2\/"},"modified":"2026-04-20T04:49:29","modified_gmt":"2026-04-20T02:49:29","slug":"tribunal-darrondissement-10-mars-2026-2","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/zh-hans\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-10-mars-2026-2\/","title":{"rendered":"Tribunal d’arrondissement, 10 mars 2026"},"content":{"rendered":"
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Jugementn\u00b0793\/2026 not.33671\/24\/CD (amende) r\u00e9tab. des lieux (1x) AUDIENCE PUBLIQUE DU 10 MARS 2026 Le Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg,vingt-troisi\u00e8mechambre, si\u00e9geant enmati\u00e8recorrectionnelle, a rendu le jugement qui suit : Dans la cause du Minist\u00e8re Public contre PERSONNE1.) n\u00e9 leDATE1.)\u00e0 Luxembourg, demeurant \u00e0L-ADRESSE1.), comparant en personne, pr\u00e9venu Par citation du22 janvier 2026, le Procureur d\u2019Etat pr\u00e8sle Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg a requis lepr\u00e9venu de compara\u00eetre \u00e0 l\u2019audience publique du13 f\u00e9vrier 2026 devant le Tribunal correctionnel de ce si\u00e8ge pour y entendre statuer sur les pr\u00e9ventions suivantes : principalement:infractionsauxarticles12 (3) alin\u00e9a 1 et 75 (1) 17\u00b0de la loimodifi\u00e9e du 18 juillet 2018 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles, subsidiairement:infractionsauxarticles12 (3) alin\u00e9a 2 et 75 (1) 18\u00b0de la loimodifi\u00e9e du 18juillet 2018 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles. \u00c0cette audience,Madame levice-pr\u00e9sident constata l\u2019identit\u00e9 dupr\u00e9venuPERSONNE1.), lui donnaconnaissance de l\u2019acte qui a saisi le Tribunal et l\u2019informa de son droit de garder le silence et de ne pas s\u2019incriminer soi-m\u00eame,conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 190-1 (2) du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale. Le pr\u00e9venuPERSONNE1.)renon\u00e7a \u00e0 l\u2019assistance d\u2019un avocat par d\u00e9claration \u00e9crite, dat\u00e9e et sign\u00e9e conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 3-6 point10du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale.<\/p>\n

2 Le t\u00e9moin-policierPERSONNE2.)fut entendu en ses d\u00e9clarations orales apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu \u00e0 l\u2019article 155 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale. Lepr\u00e9venuPERSONNE1.)fut entendu en ses explications. Larepr\u00e9sentantedu Minist\u00e8re Public,Pascale KAELL,SubstitutPrincipaldu Procureur d\u2019\u00c9tat, r\u00e9suma l\u2019affaire et fut entendueen ses r\u00e9quisitions. Le pr\u00e9venu eut la parole en dernier. Le Tribunal prit l\u2019affaire en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et rendit \u00e0 l\u2019audience publique de ce jour, date \u00e0 laquellele prononc\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 fix\u00e9, le J U G E M E NT q u i s u i t : Vu l\u2019ensemble du dossier r\u00e9pressif constitu\u00e9 par le Minist\u00e8re Public sous la notice 33671\/24\/CDet notamment le proc\u00e8s-verbal num\u00e9ro—-du 15 novembre 2023et lerapport compl\u00e9mentaire num\u00e9ro—-du21 f\u00e9vrier 2025,dress\u00e9spar l\u2019entit\u00e9 mobile du minist\u00e8re de l\u2019Environnement, du Climat et de la Biodiversit\u00e9, Administration de la nature et des for\u00eats, et les pi\u00e8ces y annex\u00e9es. Vu la citation \u00e0 pr\u00e9venu du22 janvier 2026,r\u00e9guli\u00e8rement notifi\u00e9e aupr\u00e9venu PERSONNE1.). Aux termes de la citation \u00e0 pr\u00e9venu, le Minist\u00e8re Public reproche \u00e0PERSONNE1.): \u00abcomme auteur, co-auteur ou complice, depuis le printemps 2023 (selon les d\u00e9clarations du pr\u00e9venu) et notamment le 15 novembre 2023, le 19 juin 2024 ainsi que le 19 f\u00e9vrier 2025 (dates des diff\u00e9rents contr\u00f4les effectu\u00e9s par l\u2019SOCIETE1.)) sur une parcelle inscrite au cadastre de la commune de ADRESSE2.), section E deADRESSE3.)etADRESSE4.)sous le num\u00e9roNUMERO1.), sans pr\u00e9judice quant aux indications de temps et de lieux plus excates, principalement, en infraction aux articles 12 (3) alin\u00e9a 1 et 75 (1) 17\u00b0 de la loi du 18 juillet 2018 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles, d\u2019avoir d\u00e9pos\u00e9 \u00e0 titre permanent des d\u00e9blais, des engins m\u00e9caniques, des parties d\u2019engins m\u00e9caniques ou tout autre mat\u00e9riau en zone verte, en l'esp\u00e8ce, d'avoir, d\u00e9pos\u00e9 \u00e0 titre permanent en zone verte des mat\u00e9riaux et notamment trois semi-remorques, une remorque agricole, des engins agricoles, du bois abattu ainsi qu\u2019une voiture; subsidiairement,<\/p>\n

3 eninfraction aux articles 12 (3) alin\u00e9a 2 et 75 (1) 18\u00b0 de la loi du 18 juillet 2018 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles, d\u2019avoir d\u00e9pos\u00e9 \u00e0 titre permanent des d\u00e9blais, des engins m\u00e9caniques, des parties d\u2019engins m\u00e9caniques ou tout autre mat\u00e9riau en zone verte sans autorisation pr\u00e9alable du Minist\u00e8re de l\u2019environnement, en l'esp\u00e8ce, d'avoir, d\u00e9pos\u00e9 \u00e0 titre temporaire en zone verte des mat\u00e9riaux et notamment trois semi-remorques, une remorque agricole, des engins agricoles, du bois abattu ainsi qu\u2019une voiture, sans disposer d\u2019une autorisation pr\u00e9alable du Minist\u00e8re de l\u2019environnement.\u00bb \u00c0 l\u2019audience publique du13 f\u00e9vrier2026, le t\u00e9moinPERSONNE2.),commissairede la Police Grand-Ducale,S.R.P.S.Nord, a, sous la foi du serment, r\u00e9it\u00e9r\u00e9 les faits tels qu\u2019ils r\u00e9sultent du dossier r\u00e9pressif et plus particuli\u00e8rement duproc\u00e8s-verbaldress\u00e9 par l\u2019Administration de la nature et des for\u00eats (ci-apr\u00e8s \u00abSOCIETE1.)\u00bb)endate du 15 novembre 2023. Celui-ci a, par ailleurs, d\u00e9clar\u00e9 avoir proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une visite des lieux en date du 12 f\u00e9vrier 2026 et avoir constat\u00e9 que le d\u00e9p\u00f4t \u00e9tait toujours en place. Lors de la m\u00eame audience,le pr\u00e9venuPERSONNE1.)a reconnu les faits mis \u00e0 sa charge et n\u2019a pas contest\u00e9 l\u2019infraction lui reproch\u00e9e par le Minist\u00e8re Public.Il a expliqu\u00e9 qu\u2019il aurait souhait\u00e9 reprendre la ferme de sa grand-m\u00e8reetd\u2019y entreposer son mat\u00e9riel, mais que ce projet n\u2019aurait finalement pas abouti. Il a ensuite indiqu\u00e9 avoir envisag\u00e9 la location d\u2019un hangar, sans toutefois en trouver \u00e0 proximit\u00e9. Finalement, il a pr\u00e9cis\u00e9 disposer d\u00e9sormais d\u2019une autorisation pour construire un hangar, dans lequel il pourrait enfin entreposer le mat\u00e9riel actuellement d\u00e9pos\u00e9 en zone verte. En l\u2019esp\u00e8ce, il r\u00e9sulte \u00e0 suffisance des \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif et plus particuli\u00e8rement duproc\u00e8s-verbaldu15 novembre 2023dress\u00e9 par l\u2019SOCIETE1.), dont le contenu a \u00e9t\u00e9 confirm\u00e9 sous la foi du serment par le t\u00e9moinPERSONNE2.)\u00e0 la barre, et des aveux du pr\u00e9venu, que l\u2019infractionlibell\u00e9e \u00e0 titre principale\u00e0 l\u2019encontre dePERSONNE1.)est \u00e9tablie tant en fait qu\u2019en droit.En effet, le mat\u00e9riel \u00e9tant d\u00e9pos\u00e9en zone vertedepuis au moinsle printemps 2023, il y a lieu de retenir que les objets y ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9s \u00e0 titre permanent. Au vu des \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif, ensemble les d\u00e9bats men\u00e9s \u00e0 l\u2019audienceet ses aveux,PERSONNE1.)estconvaincu: \u00abcomme auteur,ayant lui-m\u00eame commisl\u2019infraction, depuis le printemps 2023 (selon les d\u00e9clarations du pr\u00e9venu) et notamment le 15 novembre 2023, le 19 juin 2024 ainsi que le 19 f\u00e9vrier 2025 (dates des diff\u00e9rents contr\u00f4les effectu\u00e9s par l\u2019SOCIETE1.)) sur une parcelle inscrite au cadastre de la commune deADRESSE2.), section E deADRESSE3.)etADRESSE4.)sous le num\u00e9ro NUMERO1.), en infractionaux articles 12 (3) alin\u00e9a 1 et 75 (1) 17\u00b0 de la loi du 18 juillet 2018 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles, d\u2019avoir d\u00e9pos\u00e9 \u00e0 titre permanent des d\u00e9blais, des engins m\u00e9caniques, des parties d\u2019engins m\u00e9caniques ou tout autre mat\u00e9riau en zone verte,<\/p>\n

4 en l'esp\u00e8ce, d'avoir,d\u00e9pos\u00e9 \u00e0 titre permanent en zone verte desmat\u00e9riaux et notamment trois semi-remorques, une remorque agricole, des engins agricoles, du bois abattu ainsi qu\u2019une voiture.\u00bb Quant \u00e0 la peine Aux termes de l\u2019article 75 paragraphe (1)17\u00b0de la loimodifi\u00e9edu 18 juillet 2018 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles, l\u2019infraction \u00e0l\u2019article 12(3)est punie d'une peine d'emprisonnement de huit jours \u00e0trois anset d'une amende de 251 euros \u00e0 750.000 euros ou d'une de ces peines seulement. En consid\u00e9ration de la gravit\u00e9 du fait retenu \u00e0 charge du pr\u00e9venu et de la dur\u00e9e de la p\u00e9riode infractionnelle, tout en tenant \u00e9galement compte de ses aveux et de l\u2019absence d\u2019ant\u00e9c\u00e9dents judiciaires dans son chef, le Tribunal condamnePERSONNE1.)\u00e0 uneamende correctionnellede10.000 euros. L\u2019article 77 (6) de laloi modifi\u00e9e du 18 juillet 2018 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles, dispose que \u00abLe juge ordonne, aux frais des contrevenants, le r\u00e9tablissement des lieux dans leur \u00e9tat ant\u00e9rieur chaque fois qu\u2019une infraction aux dispositions de la pr\u00e9sente loi, \u00e0 ses r\u00e8glements d\u2019ex\u00e9cution ainsi qu\u2019aux mesures prises en vertu desdites dispositions l\u00e9gales et r\u00e9glementaires a \u00e9t\u00e9 commise. Le jugement de condamnation fixe le d\u00e9lai, qui ne d\u00e9passe pas un an, dans lequelle condamn\u00e9 a \u00e0 y proc\u00e9der. Il peut assortir l\u2019injonction d\u2019une astreinte dont il fixe le taux et la dur\u00e9e maximale. Cette astreinte court \u00e0 partir de l\u2019expiration du d\u00e9lai fix\u00e9 pour le r\u00e9tablissement des lieux jusqu\u2019au jour o\u00f9 le jugement a \u00e9t\u00e9 compl\u00e8tement ex\u00e9cut\u00e9. La commune ou, \u00e0 d\u00e9faut, l\u2019\u00c9tat peuvent se porter partie civile.\u00bb. Il y a d\u00e8s lors lieu d\u2019ordonner ler\u00e9tablissement des lieuxet d\u2019accorder au pr\u00e9venu und\u00e9lai desix mois\u00e0 partir du jour o\u00f9 le pr\u00e9sent jugement est coul\u00e9 en force de chose jug\u00e9e pour ce faire, aux frais du pr\u00e9venu, sous peined\u2019uneastreintede500 eurospar jour deretard courant. Il y a lieu de fixer la dur\u00e9emaximalede l\u2019astreinte \u00e012mois. P A R C E S M O T I F S : le Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg,vingt-troisi\u00e8mechambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, statuantcontradictoirement,PERSONNE1.)entendu en ses explications,larepr\u00e9sentantedu Minist\u00e8re Public entendueen ses r\u00e9quisitionset le pr\u00e9venu ayant eu la parole en dernier, c o n d a m n ePERSONNE1.)du chef de l\u2019infraction retenue \u00e0 sa charge \u00e0 une amende correctionnelle dedix mille (10.000) euros,ainsi qu'aux frais de sapoursuite p\u00e9nale, liquid\u00e9s \u00e09,22euros ; f i xela dur\u00e9e de la contrainte par corps en cas de non-paiement de l'amende \u00e0 cent (100) jours ;<\/p>\n

5 o r d o n n eler\u00e9tablissementdes lieux dans leur \u00e9tat ant\u00e9rieur aux frais dePERSONNE1.) dans le d\u00e9laidesix (6) mois\u00e0 partir du jour o\u00f9 le pr\u00e9sent jugement aura acquis autorit\u00e9 de chose jug\u00e9e, ceci sous peine d\u2019une astreinte decinq cents (500) eurospar jour de retard; f i x ela dur\u00e9e maximale de l\u2019astreinte \u00e0 douze (12) mois. Par application des articles 14, 16, 27, 28, 29, 30 et 66 du Code p\u00e9nal, des articles 12 (3), 17 et 75 (1) et 77 (6) de la loi modifi\u00e9e du 18 juillet 2018 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles, ainsi que des articles 1, 3-6, 155, 179, 182, 184, 189, 190, 190- 1, 194, 195 et 196 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale, dont mention a \u00e9t\u00e9 faite. Ainsi fait, jug\u00e9 et prononc\u00e9 en l'audience publique dudit Tribunal d'arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, date qu'en t\u00eate, par Tania NEY, vice-pr\u00e9sident, Laure HOFFELD, juge,et Stephanie ALMEIDA,juge-d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e,assist\u00e9esdeSarah KOHNEN, greffi\u00e8re, en pr\u00e9sence deSteve BOEVER, premier substitut, qui, \u00e0 l'exception du repr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public, ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent jugement. Ce jugement est susceptible d'appel. L\u2019appel doit \u00eatre interjet\u00e9 dans les formes et d\u00e9lais pr\u00e9vus aux articles 202 et suivants du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale et il doit \u00eatre form\u00e9 par le pr\u00e9venu ou son avocat, la partie civile ainsi que la partie civilement responsable ou leurs avocats respectifs dans les40 joursde la date du prononc\u00e9 du pr\u00e9sent jugement, aupr\u00e8s du greffe du Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg, en se pr\u00e9sentantpersonnellement pour signer l\u2019acte d\u2019appel. L\u2019appel peut \u00e9galement \u00eatre interjet\u00e9, dans les40 joursde la date du prononc\u00e9 du pr\u00e9sent jugement par voie decourrier \u00e9lectronique\u00e0 adresser au guichet du greffe du Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg \u00e0 l\u2019adressetalgug@justice.etat.lu. L\u2019appel interjet\u00e9 par voie \u00e9lectronique le jour d\u2019expiration du d\u00e9lai derecours peut parvenir au greffe jusqu\u2019\u00e0 minuit de ce jour. Le courrier \u00e9lectronique par lequel appel est interjet\u00e9 doit \u00e9maner de l\u2019appelant, de son avocat ou de tout autre fond\u00e9 de pouvoir sp\u00e9cial. Dans ce dernier cas,le pouvoir est annex\u00e9 au courrier \u00e9lectronique. Si le pr\u00e9venu estd\u00e9tenu,il peut d\u00e9clarer son appel au greffe du Centre p\u00e9nitentiaire.<\/p>\n<\/div>\n

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Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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