{"id":622827,"date":"2026-04-20T14:17:09","date_gmt":"2026-04-20T12:17:09","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-22-mai-2025-15\/"},"modified":"2026-04-20T14:17:12","modified_gmt":"2026-04-20T12:17:12","slug":"tribunal-darrondissement-22-mai-2025-15","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/zh-hans\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-22-mai-2025-15\/","title":{"rendered":"Tribunal d’arrondissement, 22 mai 2025"},"content":{"rendered":"
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Jugement n\u00b01605\/2025 not. 4521\/23\/CC i.c. (2x) AUDIENCE PUBLIQUE DU 22MAI 2025 Le Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, dix-huiti\u00e8me chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, statuant en composition dejuge unique, a rendu le jugement qui suit: Dans la cause du Minist\u00e8re Public contre PERSONNE1.) n\u00e9 leDATE1.)\u00e0ADRESSE1.), demeurant \u00e0ADRESSE2.), comparant en personne, assist\u00e9 de Ma\u00eetre Caroline MULLER, Avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0Luxembourg, pr\u00e9venu Par citation du 9 janvier 2025, le Procureur d\u2019\u00c9tat pr\u00e8s le Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg a requis lepr\u00e9venu de compara\u00eetre \u00e0 l\u2019audience publique du 19 f\u00e9vrier 2025 devant le Tribunal correctionnel de ce si\u00e8ge pour y entendre statuer sur les pr\u00e9ventions suivantes: circulation avec un taux d'alcool d'au moins 0,25 mg par litre d\u2019air expir\u00e9 sans atteindre 0,55 mg par litre d\u2019air expir\u00e9 (en l\u2019esp\u00e8ce 0,50mg par litre d\u2019air expir\u00e9) avant l'expiration d'un d\u00e9lai de deux ans \u00e0 partir du jour o\u00f9 une pr\u00e9c\u00e9dente condamnation du chef d'une contravention oud'un d\u00e9lit en mati\u00e8re de conduite sous influence d'alcool ou en \u00e9tat d'ivresse est devenue irr\u00e9vocable.<\/p>\n

2 L\u2019affaire fut remise contradictoirement \u00e0 l\u2019audience publique du2mai 2025. \u00c0cette audience, Madame le Premier Juge-Pr\u00e9sident constata l\u2019identit\u00e9 du pr\u00e9venu PERSONNE1.), lui donna connaissance de l\u2019acte qui a saisi le Tribunalet l\u2019informa de son droit de garder le silence etde ne pas s\u2019incriminer soi-m\u00eame. Le pr\u00e9venuPERSONNE1.)fut entendu en ses explications et moyens de d\u00e9fense. Lerepr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public, St\u00e9phane DECKER, Substitut Principal du Procureur d\u2019\u00c9tat, r\u00e9suma l\u2019affaire et fut entendu en ses r\u00e9quisitions. Ma\u00eetre Caroline MULLER, Avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, exposa les moyens de d\u00e9fense du pr\u00e9venuPERSONNE1.). Le pr\u00e9venu eut la parole en dernier. Le Tribunal prit l\u2019affaire en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et rendit \u00e0 l\u2019audience de ce jour, date \u00e0 laquelle le prononc\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 fix\u00e9, le JUGEMENT QUI SUIT: Vu l\u2019ensemble du dossier r\u00e9pressif constitu\u00e9 par le Minist\u00e8re Public sous la notice 4521\/23\/CC et notamment le proc\u00e8s-verbal n\u00b0NUMERO1.)dress\u00e9 en cause en date duDATE2.)par la Police grand-ducale,R\u00e9gion Capitale,Commissariat Luxembourg. Vu la citation \u00e0 pr\u00e9venu du 9 janvier 2025, r\u00e9guli\u00e8rement notifi\u00e9e \u00e0PERSONNE1.). Le Minist\u00e8re Public reproche \u00e0PERSONNE1.), en date du DATE2.)vers 1.42 heures \u00e0ADRESSE3.), d\u2019avoir circul\u00e9avec un taux d\u2019alcool de 0,50 mg par litre d\u2019air expir\u00e9, malgr\u00e9 le fait qu\u2019il avait \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9 suivant jugement du Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg duDATE3.)pour avoir conduit avec un taux d\u2019alcool de 0,69 mg par litre d\u2019air expir\u00e9. \u00c0l\u2019audience publique du 2 mai 2025, le pr\u00e9venu a reconnu le fait mis \u00e0 sa charge et a exprim\u00e9 son repentir. Il r\u00e9sulte \u00e0 suffisance des \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif et notammentdes constatations des agents verbalisant,du r\u00e9sultat de l\u2019examen de l\u2019air expir\u00e9effectu\u00e9 sur le pr\u00e9venu lors de son interpellation,du jugement du Tribunal correctionnel de Luxembourg duDATE3.),ensemble des d\u00e9bats men\u00e9s \u00e0 l\u2019audience etplus particuli\u00e8rementdes aveux complets dePERSONNE1.) \u00e0 la barre,que l\u2019infraction mise \u00e0 sa chargeest\u00e9tablie tant en fait qu\u2019en droit. Le pr\u00e9venuPERSONNE1.)est partantconvaincu: \u00ab\u00e9tant conducteur d'un v\u00e9hicule automoteur sur la voie publique, leDATE2.)vers 1.42 heures \u00e0ADRESSE3.),<\/p>\n

3 d'avoir circul\u00e9, en pr\u00e9sentant des signes manifestes d\u2019influence d\u2019alcool, m\u00eame si le taux d\u2019alcool estd\u2019au moins0,25 mg par litre d\u2019air expir\u00e9 sans atteindre 0,55 mgpar litre d\u2019air expir\u00e9, avant l\u2019expiration d\u2019un d\u00e9lai de deux ans \u00e0 partir du jour o\u00f9 une pr\u00e9c\u00e9dente condamnation du chef d\u2019un d\u00e9lit en mati\u00e8re de conduite en \u00e9tat d\u2019ivresse est devenue irr\u00e9vocable, en l\u2019esp\u00e8ce, avoir circul\u00e9 avec un taux d\u2019alcool de 0,50 mg par litre d\u2019air expir\u00e9 alors que le pr\u00e9venu a \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9 suivant jugement duTribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg duDATE3.)pour avoir conduit avec un taux d\u2019alcool de 0,69 mg par litre d\u2019air expir\u00e9.\u00bb La Peine L\u2019infraction retenue \u00e0 charge du pr\u00e9venu est punie, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 12 de la loi modifi\u00e9e du 14f\u00e9vrier 1955 concernant la r\u00e9glementation de la circulation sur toutes les voies publiques, d\u2019une peine d\u2019emprisonnement de huit jours \u00e0 trois ans et d\u2019une amende de 500 euros \u00e0 10.000 euros ou de l\u2019une de ces peines seulement. L\u2019article 13 point 1 de la m\u00eame loi permet au juge saisi d\u2019une ou de plusieurs infractions \u00e0 la r\u00e9glementation de la circulation sur les voies publiques ou de d\u00e9lits ou de crimes qui se sont joints \u00e0 ces infractions, de prononcer une interdiction de conduire de huit jours \u00e0 un an en mati\u00e8re de contraventions et de trois mois \u00e0 quinze ans en mati\u00e8re de d\u00e9lits ou de crimes. La loi pr\u00e9voit que l\u2019interdiction de conduire sera toujours prononc\u00e9e en cas de condamnation du chef des d\u00e9lits vis\u00e9s au point 1 du paragraphe 2 de l\u2019article 12 et au point 1 du paragraphe 4bis de l\u2019article 12 ou en cas de la r\u00e9cidive pr\u00e9vue au point 5 duparagraphe 2 du m\u00eame article. Au vu de la gravit\u00e9 de l\u2019infraction retenueet de l\u2019ant\u00e9c\u00e9dent renseign\u00e9 au casier judiciaire du pr\u00e9venu (d\u00e9cision duDATE3.)du Tribunal correctionnel de Luxembourg), tout en tenant \u00e9galement compte le repentir du pr\u00e9venu paraissant sinc\u00e8re, le Tribunal condamne PERSONNE1.)\u00e0 uneamende correctionnellede3.000eurosainsi qu\u2019\u00e0 uneinterdiction de conduirede12mois. Envertu de l\u2019article 628 alin\u00e9a 4 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale, les juridictions peuvent dans le cas o\u00f9 ils prononcent une interdiction de conduire un v\u00e9hicule automoteur sur la voie publique, ordonner par la m\u00eame d\u00e9cision motiv\u00e9e qu\u2019il sera sursis \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution de tout ou partie de cette peine accessoire, \u00e0 condition que la condamn\u00e9 n\u2019ait pas \u00e9t\u00e9, avant le fait motivant sa poursuite, l\u2019objet d\u2019une condamnation irr\u00e9vocable \u00e0 une peine d\u2019emprisonnement correctionnel du chef d\u2019infraction aux lois et r\u00e8glements r\u00e9gissant la circulation sur la voie publique ou \u00e0 une peine privative de libert\u00e9 pour infraction aux lois et r\u00e8glements concernant la vente de substances m\u00e9dicamenteuses et la lutte contre la toxicomanie. Au vu del\u2019ant\u00e9c\u00e9dent judiciairepr\u00e9cit\u00e9,renseign\u00e9 au casier judiciaire dePERSONNE1.),le Tribunal estime que le pr\u00e9venu ne saurait b\u00e9n\u00e9ficier du sursis int\u00e9gral par rapport \u00e0 l\u2019interdiction de conduire \u00e0 prononcer \u00e0 son encontre. Toutefois, au vu des explications du pr\u00e9venu quant au besoin de son permis de conduire,il y a lieu de lui accorder lesursis partielquant \u00e08 moisde l\u2019interdiction de conduire \u00e0 prononcer \u00e0 son encontre.<\/p>\n

4 L\u2019article 13 de la loi modifi\u00e9e du 14 f\u00e9vrier 1955 permet cependant \u00e0 la juridiction r\u00e9pressive d\u2019excepter de l'interdiction de conduire \u00e0 prononcer certains trajets. En outre, compte tenu des explications fourniespar le pr\u00e9venu\u00e0 l\u2019audienceet afin de ne pas compromettre son avenir professionnel, il y a lieu d'excepter des4 moisrestants de l\u2019interdiction de conduire \u00e0 prononcer, non couverts par le sursis: a) les trajets effectu\u00e9s dans l\u2019int\u00e9r\u00eat prouv\u00e9 de la profession dePERSONNE1.), b) le trajet d\u2019aller et de retour effectu\u00e9 entre la r\u00e9sidence principale, une r\u00e9sidence secondaire pr\u00e9sentant un caract\u00e8re de stabilit\u00e9 ou tout autre lieu o\u00f9PERSONNE1.)se rend de fa\u00e7on habituelle pour des motifs d\u2019ordre familial et le lieu du travail ; ce trajet pouvant ne pas \u00eatre le plus direct lorsque le d\u00e9tour effectu\u00e9 est rendu n\u00e9cessaire dans le cadre d\u2019un covoiturage r\u00e9gulier ou pour d\u00e9poser ou reprendre son enfant ou l\u2019enfant qui vit en communaut\u00e9 domestique aveclui, aupr\u00e8s d\u2019une tierce personne\u00e0 laquelleilest oblig\u00e9 de le confier afin de pouvoir s\u2019adonner \u00e0 son occupation professionnelle. PAR CES MOTIFS : ladix-huiti\u00e8mechambre du Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, compos\u00e9e de son Premier Juge -Pr\u00e9sident, statuant contradictoirement,PERSONNE1.)entendu en ses explications et moyens de d\u00e9fense, le repr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public entendu en son r\u00e9quisitoire, le mandataire du pr\u00e9venu entendu en ses moyens de d\u00e9fense, condamne PERSONNE1.)du chef de l\u2019infraction retenue \u00e0 sa charge \u00e0 une amende correctionnelle detrois mille (3.000) euros, ainsi qu\u2019auxfrais de sa poursuite p\u00e9nale, ces frais liquid\u00e9s \u00e0 16,52 euros, fixela dur\u00e9e de la contrainte par corps en cas de non-paiement de l\u2019amende \u00e0 trente(30)jours, prononce contrePERSONNE1.)du chef de l'infraction retenue \u00e0 sa charge pour la dur\u00e9e dedouze (12)moisl\u2019interdiction de conduire sur la voie publique, d i tqu\u2019il serasursis\u00e0 l\u2019ex\u00e9cution dehuit(8) moisde cette interdiction de conduire, avertitPERSONNE1.)qu\u2019au cas o\u00f9, dans un d\u00e9lai de cinq ans \u00e0 dater du pr\u00e9sent jugement, elle auracommis une nouvelle infraction ayant entra\u00een\u00e9 une condamnation \u00e0 une interdiction de conduire un v\u00e9hicule sur la voie publique ou \u00e0 une peine privative de libert\u00e9 pour crimes ou d\u00e9lits pr\u00e9vus par la l\u00e9gislation sur la circulation sur les voies publiques ousur la vente de substances m\u00e9dicamenteuses et la lutte contre la toxicomanie, l\u2019interdiction de conduire prononc\u00e9e ci-devant sera ex\u00e9cut\u00e9e sans confusion possible avec la nouvelle peine, exceptedes4 mois restantsde cette interdiction de conduire: a) les trajets effectu\u00e9s dans l\u2019int\u00e9r\u00eat prouv\u00e9 de la profession dePERSONNE1.),<\/p>\n

5 b) le trajet d\u2019aller et de retour effectu\u00e9 entre la r\u00e9sidence principale, une r\u00e9sidence secondaire pr\u00e9sentant un caract\u00e8re de stabilit\u00e9 ou tout autre lieu o\u00f9PERSONNE1.)se rend de fa\u00e7on habituelle pour des motifs d\u2019ordre familial et le lieu du travail ; ce trajet pouvant ne pas \u00eatre le plus direct lorsque le d\u00e9tour effectu\u00e9 est rendu n\u00e9cessaire dans le cadre d\u2019un covoiturage r\u00e9gulier ou pour d\u00e9poser ou reprendre son enfant ou l\u2019enfant qui vit en communaut\u00e9 domestique avec lui, aupr\u00e8s d\u2019une tierce personne\u00e0 laquelle il est oblig\u00e9 de le confier afin de pouvoir s\u2019adonner \u00e0 son occupation professionnelle. Par application des articles 14,16, 28, 29 et30 du Code p\u00e9nal, des articles179,182, 184, 185, 189, 190, 190-1, 194, 194-1, 195,196, 628 et 628-1 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale, des articles 12 et 13 de la loi modifi\u00e9e du 14 f\u00e9vrier 1955concernant la r\u00e9glementation de la circulation sur toutes les voies publiques,dont mention a \u00e9t\u00e9 faite. Ainsi fait, jug\u00e9 et prononc\u00e9 par St\u00e9phanie MARQUES SANTOS, Premier Juge-Pr\u00e9sident, en audience publique au Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg, assist\u00e9e deMelany MARTINS, Greffi\u00e8reAssum\u00e9e, en pr\u00e9sence deJim POLFER, SubstitutPrincipaldu Procureur d\u2019\u00c9tat, qui \u00e0 l\u2019exceptiondurepr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public, ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent jugement. Ce jugement est susceptible d'appel. L\u2019appel doit \u00eatre interjet\u00e9 dans les formes et d\u00e9lais pr\u00e9vus aux articles 202 et suivants du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale et il doit \u00eatre form\u00e9 par le pr\u00e9venu ou son avocat, la partie civile ainsi que la partie civilement responsable ou leurs avocats respectifs dans les 40 joursde la date du prononc\u00e9 du pr\u00e9sent jugement, aupr\u00e8s du greffe du Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg, en se pr\u00e9sentantpersonnellementpour signer l\u2019acte d\u2019appel. L\u2019appel peut \u00e9galement \u00eatre interjet\u00e9, dans les40 joursde la date du prononc\u00e9 du pr\u00e9sent jugement par voie decourrier \u00e9lectronique\u00e0 adresser au guichet du greffe du Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg \u00e0 l\u2019adressetalgug@justice.etat.lu. L\u2019appel interjet\u00e9 par voie \u00e9lectronique le jour d\u2019expiration du d\u00e9lai de recours peut parvenir au greffe jusqu\u2019\u00e0 minuit de cejour. Le courrier \u00e9lectronique par lequel appel est interjet\u00e9 doit \u00e9maner de l\u2019appelant, de son avocat ou de tout autre fond\u00e9 depouvoir sp\u00e9cial. Dans ce dernier cas, le pouvoir est annex\u00e9 au courrier \u00e9lectronique. Si le pr\u00e9venu estd\u00e9tenu,il peut d\u00e9clarer son appel au greffe du Centre p\u00e9nitentiaire.<\/p>\n<\/div>\n

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Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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