{"id":628255,"date":"2026-04-20T23:17:17","date_gmt":"2026-04-20T21:17:17","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-30-mai-2024-22\/"},"modified":"2026-04-20T23:17:21","modified_gmt":"2026-04-20T21:17:21","slug":"tribunal-darrondissement-30-mai-2024-22","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/zh-hans\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-30-mai-2024-22\/","title":{"rendered":"Tribunal d’arrondissement, 30 mai 2024"},"content":{"rendered":"
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Jugementn\u00b01209\/2024 not.46663\/23\/CD t.i.g. (2x) AUDIENCE PUBLIQUE DU 30 MAI 2024 Le Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg,dix-huiti\u00e8mechambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, a rendu le jugement qui suit : Dans la cause du Minist\u00e8re Public contre PERSONNE1.) n\u00e9 leDATE1.)\u00e0ADRESSE1.), demeurant \u00e0 L-ADRESSE2.), comparanten personne, assist\u00e9 de Ma\u00eetre Marc LENTZ, Avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, pr\u00e9venu Par citation du6 mai 2024,le Procureur d\u2019\u00c9tat pr\u00e8s le Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg a requis lepr\u00e9venu de compara\u00eetre \u00e0 l\u2019audience publique du16 mai 2024devant le Tribunal correctionnel de ce si\u00e8ge pour y entendre statuer sur lapr\u00e9vention suivante: entrave \u00e0 la circulation ferroviaire. \u00c0cette audience,Madamele Vice-Pr\u00e9sidentconstata l\u2019identit\u00e9 dupr\u00e9venuPERSONNE1.), lui donna connaissancedel\u2019actequiasaisi le Tribunal et l\u2019informa de son droit degarder le silence et de ne pas s\u2019incriminer soi-m\u00eame. Le t\u00e9moinPERSONNE2.)fut entenduen sesd\u00e9clarations orales apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu \u00e0 l\u2019article 155 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale.<\/p>\n

2 Lepr\u00e9venuPERSONNE1.)fut entendu en ses explications etmoyens de d\u00e9fense. Lerepr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public,Guy BREISTROFF,SubstitutPrincipaldu Procureur d\u2019\u00c9tat, r\u00e9suma l\u2019affaire et fut entendu en ses r\u00e9quisitions. Ma\u00eetreMarc LENTZ,Avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0Luxembourg, exposa les moyens de d\u00e9fense du pr\u00e9venu. Le pr\u00e9venu eut la parole en dernier. Le Tribunal pritl\u2019affaire en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et rendit \u00e0 l\u2019audience publique de ce jour, date \u00e0 laquelle le prononc\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 fix\u00e9, le JUGEMENT QUI SUIT : Vu le dossier r\u00e9pressif constitu\u00e9 par le Minist\u00e8re Public sous la notice46663\/23\/CDet notammentleproc\u00e8s-verbal n\u00b03507\/2023dress\u00e9 en date du4 novembre 2023par la Police grand-ducale,CommissariatMuseldall. Vu l\u2019ordonnance n\u00b0386\/24rendueen datedu20 mars 2024par laChambre du conseil du Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0Luxembourget renvoyantPERSONNE1.),moyennant application de circonstances att\u00e9nuantes,devant une chambre correctionnelle du m\u00eame Tribunal du chef d\u2019infraction \u00e0 l\u2019article406du Code p\u00e9nal. Vu la citation \u00e0 pr\u00e9venu du6 mai 2024,r\u00e9guli\u00e8rement notifi\u00e9e \u00e0PERSONNE1.). Le Minist\u00e8re Public reproche \u00e0PERSONNE1.)d\u2019avoir,le4 novembre 2023 vers 4.00 heures, dans l\u2019arrondissement judiciaire de Luxembourg, \u00e0 ADRESSE3.)\u00e0ADRESSE4.), volontairement entrav\u00e9 la circulation de plusieurs trains passant parADRESSE4.), en jetant plusieurs panneaux de signalisation ainsi qu\u2019un pot defleurs sur les rails. \u00c0 l\u2019audience publique du 16 mai 2024, le pr\u00e9venuPERSONNE1.)a reconnu la mat\u00e9rialit\u00e9 des faitslui reproch\u00e9set a exprim\u00e9 son repentir. Par l\u2019interm\u00e9diaire de son mandataire,le pr\u00e9venua n\u00e9anmoins contest\u00e9 l\u2019infraction mise \u00e0sa chargedans la mesure o\u00f9 ellelaisserait d\u2019\u00eatre \u00e9tablie en droit.Ilne serait pas prouv\u00e9 que les objetsjet\u00e9ssur les rails auraient \u00e9t\u00e9 de nature\u00e0 arr\u00eater le convoi ou \u00e0lefaire sortirdes rails. Parailleurs,l\u2019infraction\u00e0 l\u2019article 406 du Code p\u00e9nalexigerait non seulement un dol g\u00e9n\u00e9ral pour \u00eatre constitu\u00e9, mais un dol sp\u00e9cial, \u00e0 savoir une intention m\u00e9chante qui ne serait pas \u00e9tablie dans le chef du pr\u00e9venu. L\u2019article 406 du Code p\u00e9nalr\u00e9prime\u00abcelui qui aura volontairement entrav\u00e9 la circulation d'un convoi sur un chemin de fer, en y d\u00e9posant des objets quelconques, en d\u00e9rangeant les rails ou leurs supports, en enlevant les chevilles ou clavettes, ou en employant tout autre moyen de nature \u00e0 arr\u00eater le convoi ou \u00e0 le faire sortir des rails\u00bb.<\/p>\n

3 La doctrinebelge estime que\u00able crime puni par l\u2019article 406 existe par le fait seul d\u2019avoir entrav\u00e9 la circulation d\u2019un convoi par un moyen qui peut l\u2019arr\u00eater ou le faire sortir des rails, lors m\u00eame qu\u2019il n\u2019en serait r\u00e9sult\u00e9 aucune l\u00e9sion corporelle ; cet article serait applicable aussi s\u2019il \u00e9tait r\u00e9sult\u00e9 du fait, des blessures n\u2019entra\u00eenant pas de maladie ou d\u2019incapacit\u00e9 de travail de la nature de celles pr\u00e9vues aux articles 399 et 400\u00bb (JeanSERVAIS etGuillaume NYPELS, Code p\u00e9nal interpr\u00e9t\u00e9, tomeII, p. 359). Le Tribunalfait sienne cette lecture de l\u2019article 406 du Code p\u00e9nal qui consiste \u00e0 dire quetous les moyens employ\u00e9spour entraver la circulation ferroviairedoivent \u00eatrede nature \u00e0 arr\u00eater le convoi ou \u00e0 le faire sortir des railspour \u00eatre r\u00e9pr\u00e9hensibles, et non pas seulement les moyens autres que ceux quisontsp\u00e9cifiquementvis\u00e9spar le texte d\u2019incrimination. Le pr\u00e9venuPERSONNE1.)est en aveu d\u2019avoirjet\u00e9des objets sur les rails, ce qui se trouve confirm\u00e9 par les d\u00e9clarations du t\u00e9moinPERSONNE3.)et la s\u00e9quence vid\u00e9o enregistr\u00e9e par ce dernier. Ilressort encoredes d\u00e9clarationsdePERSONNE4.)de laSOCIETE1.)aupr\u00e8s de la Police que toute lacirculation ferroviaire a \u00e9t\u00e9 compl\u00e8tement interrompue pendant un court laps de temps en raison du signalement de la pr\u00e9sence d\u2019objets sur les rails. Le conducteur d\u2019un train passant le village deADRESSE4.)a \u00e9t\u00e9 instruit de circuler en \u00abmarche \u00e0 vue\u00bb pour contr\u00f4ler les rails. Ce train a finalement accus\u00e9 un retard de 15 minutes. Il ne fait donc aucun doute que la circulation ferroviaire a \u00e9t\u00e9 entrav\u00e9e par les agissements de PERSONNE1.), voire que des convois ont \u00e9t\u00e9 arr\u00eat\u00e9s par mesure de pr\u00e9caution. Il r\u00e9sultefinalementencore du dossier r\u00e9pressif et plus particuli\u00e8rement de la s\u00e9quence vid\u00e9o enregistr\u00e9e par le t\u00e9moinPERSONNE3.)qu\u2019un des panneaux de signalisation pos\u00e9s sur les rails\u00e9taitmuni d\u2019ungrandsocle en b\u00e9ton. Compte tenu des d\u00e9veloppements qui pr\u00e9c\u00e8dent ilne fait aucun doute que le moyen employ\u00e9 parPERSONNE1.)\u00e9tait de nature \u00e0 faire arr\u00eaterunconvoi ou \u00e0 le faire sortir des rails. L\u2019\u00e9l\u00e9ment mat\u00e9riel de l\u2019infraction est partant \u00e9tabli. Toute infraction comporte, outre un \u00e9l\u00e9ment mat\u00e9riel, un \u00e9l\u00e9ment moral. L\u2019\u00e9l\u00e9ment moral consiste en principe dans la connaissance et la volont\u00e9 avec lesquelles l\u2019infraction a \u00e9t\u00e9 commise, le dol g\u00e9n\u00e9ral. Ce n\u2019est que par exception\u2013et il faut que dans cette hypoth\u00e8se le texte le pr\u00e9cise express\u00e9ment\u2013que l\u2019\u00e9l\u00e9ment moral est une intention particuli\u00e8re, le dol sp\u00e9cial. Si le texte \u00e9nonce que l\u2019infraction doit avoir \u00e9t\u00e9 commise \u00abvolontairement\u00bb voire \u00absciemment\u00bb pour pouvoir \u00eatre punissable, l\u2019on retient que ces \u00e9nonciations sont redondantes et qu\u2019elles ne ser\u00e9f\u00e8rent aucunement au dol sp\u00e9cial(Dean Spielmann et Alphonse Spielmann, Droit p\u00e9nal g\u00e9n\u00e9ral luxembourgeois, 2 \u00e8me \u00e9dition, p. 325), Contrairement au sout\u00e8nement du d\u00e9fenseur du pr\u00e9venu, l\u2019article 406 du Code p\u00e9nal n\u2019exige aucun dol sp\u00e9cial quiconsisterait dans une intention m\u00e9chante ou de nuire.<\/p>\n

4 En l\u2019esp\u00e8ce, il ne fait aucun doute quePERSONNE1.)connaissaitle caract\u00e8re r\u00e9pr\u00e9hensible et particuli\u00e8rement dangereuxde ses actes et qu\u2019il les a pos\u00e9s volontairement. L\u2019\u00e9l\u00e9ment moral de l\u2019infraction mise \u00e0 sa charge, consistant dans le dol g\u00e9n\u00e9ral, estd\u00e8s lors \u00e9galement \u00e9tabli dans son chef. Il r\u00e9sulte des d\u00e9veloppements qui pr\u00e9c\u00e8dent que lepr\u00e9venuPERSONNE1.)estconvaincu: \u00abcomme auteur,ayantlui-m\u00eame commis l'infraction, le4 novembre 2023 vers 4.00 heures\u00e0ADRESSE3.)\u00e0ADRESSE4.), en infraction\u00e0l'article406du Code p\u00e9nal, d\u2019avoirvolontairement entrav\u00e9 la circulationde convoissur un chemin de fereny d\u00e9posant des objetsdenature \u00e0 arr\u00eater le convoi ou \u00e0 le faire sortir des rails, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoirvolontairement entrav\u00e9 la circulation de plusieurs trains passant parADRESSE4.), en jetant plusieurs panneaux de signalisation ainsi qu\u2019un pot de fleurs sur les rails\u00bb. Aux termes de l\u2019article 406 duCode p\u00e9nal, l\u2019infractionretenue \u00e0 charge du pr\u00e9venuest punie de la r\u00e9clusion de cinq \u00e0 dix ans. Suite \u00e0 la d\u00e9criminalisation op\u00e9r\u00e9e par laChambre duconseil, la peine \u00e0 encourir est une peine d\u2019emprisonnement detroismois \u00e0cinqans et une amende facultative de 251 euros \u00e0 10.000 euros en application des articles 74 et 77 duCode p\u00e9nal. L'article 22 alin\u00e9a 1 er du Code p\u00e9nal dispose que \u00abSi de l'appr\u00e9ciation du Tribunal, le d\u00e9lit ne comporte pas une peine privative de libert\u00e9 sup\u00e9rieure \u00e0 six mois, il peut prescrire, \u00e0 titre de peine principale, que le condamn\u00e9 accomplira, au profit d'une collectivit\u00e9 publique ou d'un \u00e9tablissement publicou d'une association ou d'une institution hospitali\u00e8re ou philanthropique, un travail d'int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral non r\u00e9mun\u00e9r\u00e9 et d'une dur\u00e9e qui ne peut \u00eatre inf\u00e9rieure \u00e0 quarante heures ni sup\u00e9rieure \u00e0 deux cent quarante heures\u00bb. Le Tribunalestime parapplication de circonstances att\u00e9nuantes,consistant notamment dans le jeune \u00e2ge du pr\u00e9venu,que l\u2019infraction retenue \u00e0 charge du pr\u00e9venuPERSONNE1.)estplus ad\u00e9quatement sanctionn\u00e9e par sa condamnation \u00e0 la prestation d'un travail d'int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral que par une condamnation \u00e0 une peine d'emprisonnement. \u00c0l'audiencepubliquedu16 mai 2024, le pr\u00e9venu aexpress\u00e9ment marqu\u00e9 son accord \u00e0 voir remplacer, dans l'\u00e9ventualit\u00e9 d'une condamnation, la peine privative de libert\u00e9 \u00e0 prononcer par un travail d'int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral. Il y a partant lieu de condamnerPERSONNE1.)\u00e0 prester untravaild\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ralnon r\u00e9mun\u00e9r\u00e9 d\u2019une dur\u00e9e de240heures.<\/p>\n

5 PAR CES MOTIFS : leTribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, dix-huiti\u00e8me chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, statuantcontradictoirement,le pr\u00e9venuPERSONNE1.)entendu enses explications,lerepr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public entendu en ses r\u00e9quisitions,lemandatairedu pr\u00e9venuentendu ensesmoyens de d\u00e9fense, donne acte \u00e0PERSONNE1.)de son accord \u00e0 se soumettre \u00e0 un travail d'int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral, condamne PERSONNE1.)du chef dud\u00e9lit retenu \u00e0 sa charge \u00e0 ex\u00e9cuter untravail d'int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ralnon r\u00e9mun\u00e9r\u00e9 d'une dur\u00e9e dedeux cents quarante(240)heures, avertitPERSONNE1.)que l\u2019ex\u00e9cution du travail d\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral doit \u00eatre commenc\u00e9e dans les six mois \u00e0 partir du jour o\u00f9 le pr\u00e9sent jugement a acquis force de chose jug\u00e9e, avertitPERSONNE1.)que letravail d\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral doit \u00eatre ex\u00e9cut\u00e9 dans les vingt- quatre mois \u00e0 partir du jour o\u00f9 la d\u00e9cision p\u00e9nale a acquis force de chose jug\u00e9e, avertitPERSONNE1.)que l\u2019inex\u00e9cution de ces travaux peut entra\u00eener de nouvelles poursuites de la part du Minist\u00e8re Public en application de l\u2019article 23 du Code p\u00e9nal qui dispose que : \u00abToute violation de l\u2019une des obligations ou interdictions, r\u00e9sultant des sanctions p\u00e9nales prononc\u00e9es en application des articles 17, 18, 21 et 22 est punie d\u2019un emprisonnement de deux mois \u00e0 deux ans\u00bb, condamne PERSONNE1.)aux frais de sa poursuite p\u00e9nale, ces frais liquid\u00e9s \u00e015,57 euros. Le tout en application des articles14,22,66et406du Code p\u00e9nal ainsi que des articles155, 179, 182,184,185, 189, 190, 190-1, 194,195et196du Code deproc\u00e9dure p\u00e9nale, dont mention a \u00e9t\u00e9 faite. Ainsi fait et jug\u00e9 parJessica JUNG, Vice-Pr\u00e9sident, Julien GROSS,PremierJuge, et Paul MINDEN,PremierJuge, prononc\u00e9 en audience publique du30 mai 2024au Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg, assist\u00e9 deKim VOLKMANN,Greffi\u00e8re, en pr\u00e9sence de Julie SIMON,Substitut du Procureur d\u2019\u00c9tat, qui, \u00e0 l\u2019exceptionde larepr\u00e9sentantedu Minist\u00e8re Public, ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent jugement.<\/p>\n<\/div>\n

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Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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