{"id":628466,"date":"2026-04-20T23:22:41","date_gmt":"2026-04-20T21:22:41","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-2-mai-2024-38\/"},"modified":"2026-04-20T23:22:45","modified_gmt":"2026-04-20T21:22:45","slug":"tribunal-darrondissement-2-mai-2024-38","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/zh-hans\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-2-mai-2024-38\/","title":{"rendered":"Tribunal d&#8217;arrondissement, 2 mai 2024"},"content":{"rendered":"<div class=\"kji-decision\">\n<div class=\"kji-full-text\">\n<p>1 Jugt n\u00b01052\/2024 not.20308\/21\/CD 4xexp Assistance judiciaire a \u00e9t\u00e9 accord\u00e9e \u00e0PERSONNE1.)suivant d\u00e9cision de Monsieur le d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 de Madame la B\u00e2tonni\u00e8re du 15 octobre 2021. AUDIENCE PUBLIQUE DU 2 MAI2024 Le Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg,treizi\u00e8me chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, a rendu le jugement qui suit: dans la cause duMinist\u00e8re Public contre 1)PERSONNE2.), n\u00e9 leDATE1.)\u00e0ADRESSE1.)(Cap Vert), demeurant \u00e0 L-ADRESSE2.) actuellement plac\u00e9 sous contr\u00f4le judiciaire et ayant \u00e9lu son domicile aupr\u00e8s de l\u2019\u00e9tude de Ma\u00eetre Pierre-Marc KNAFF 2)PERSONNE1.), n\u00e9 leDATE2.)\u00e0 Differdange, demeurant \u00e0 L-ADRESSE3.) 3)PERSONNE3.), n\u00e9 leDATE3.)\u00e0ADRESSE4.)(Cap-Vert), demeurant \u00e0 L-ADRESSE5.) actuellement plac\u00e9 sous contr\u00f4le judiciaire 4)PERSONNE4.), n\u00e9 leDATE4.)\u00e0 Luxembourg, demeurant \u00e0 L-ADRESSE6.) actuellement plac\u00e9 sous contr\u00f4le judiciaire -p r \u00e9 v e n u s-<\/p>\n<p>2 en pr\u00e9sence de: PERSONNE1.), n\u00e9 leDATE2.)\u00e0 Differdange, demeurant \u00e0 L-ADRESSE3.) comparant par Ma\u00eetre Felix GREMLING, avocat \u00e0 la Cour,demeurant \u00e0 Luxembourg, partie civileconstitu\u00e9e contre PERSONNE2.), PERSONNE3.), PERSONNE4.), pr\u00e9qualifi\u00e9s. F A I T S : Par citation du23 f\u00e9vrier 2024,le Procureur d\u2019\u00c9tat pr\u00e8s le Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg a requis les pr\u00e9venusPERSONNE2.),PERSONNE1.),PERSONNE3.)etPERSONNE4.) de compara\u00eetre\u00e0 l\u2019audience publique du27 mars 2024devant le Tribunal correctionnel de ce si\u00e8ge, pour y entendre statuer sur les pr\u00e9ventions suivantes: 1)PERSONNE2.): principalement: infraction aux articles 398 et 399 du Code p\u00e9nal, 2)PERSONNE1.): infraction \u00e0 l\u2019article 457-1du Code p\u00e9nal, 3)PERSONNE3.): principalement: infraction aux articles 398 et 399 du Code p\u00e9nal, 4)PERSONNE4.): principalement:infraction aux articles 398 et 399 du Code p\u00e9nal, \u00c0l\u2019audience publique de ce jour, Madame le Premier Vice-Pr\u00e9sident constata l\u2019identit\u00e9 des pr\u00e9venus et leur donna connaissance de l\u2019acte qui a saisi le Tribunal. Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 190-1 (2) du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale, les pr\u00e9venus pr\u00e9sents ont \u00e9t\u00e9 instruits de leur droit de garder le silence et de ne pas s\u2019auto-incriminer. L\u2019expert Dr Thorsten SCHWARKfut entendu en ses observations et conclusions apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 les serments pr\u00e9vus par la loi.<\/p>\n<p>3 Les t\u00e9moinsPERSONNE5.),PERSONNE6.)etPERSONNE7.)furent entendus, chacun s\u00e9par\u00e9ment, en leurs d\u00e9clarations orales apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu par la loi. Les pr\u00e9venusPERSONNE2.)etPERSONNE1.)furent entendus en leurs explications et moyens de d\u00e9fense. Le Tribunal ordonna ensuite la suspensiondes d\u00e9bats et la continuation de l\u2019affaire \u00e0 l\u2019audience publique du 28 mars 2024. \u00c0l\u2019audience publique de ce jour,les pr\u00e9venusPERSONNE3.)etPERSONNE4.)furent entendus en leurs explications et moyens de d\u00e9fense. Ma\u00eetre Felix GREMLING, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, se constitua partie civile au nom et pour le compte dePERSONNE1.)contrePERSONNE2.),PERSONNE3.)etPERSONNE4.), pr\u00e9qualifi\u00e9s, d\u00e9fendeurs au civil. Lerepr\u00e9sentant duMinist\u00e8re Public,Steve BOEVER, Substitut du Procureur d\u2019\u00c9tat,r\u00e9suma l\u2019affaire et fut entendu en son r\u00e9quisitoire. Ma\u00eetrePierre-Marc KNAFF,avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0Esch\/Alzette, exposa plus amplement les moyens de d\u00e9fense dePERSONNE2.)et dePERSONNE3.). Ma\u00eetreLynn FRANK, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, exposa plus amplement les moyens de d\u00e9fense dePERSONNE4.). Ma\u00eetre Felix GREMLING, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, exposa plus amplement les moyens de d\u00e9fense dePERSONNE1.). Lespr\u00e9venusPERSONNE2.),PERSONNE1.),PERSONNE3.)etPERSONNE4.)eurent la parole en dernier. Le Tribunal prit l\u2019affaire en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et rendit \u00e0 l\u2019audience publique de ce jour, date \u00e0 laquelle le prononc\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 fix\u00e9, l e j u g e m e n t q u i s u i t: Vu l\u2019ensemble du dossier r\u00e9pressif constitu\u00e9 par leMinist\u00e8re Public sous la notice20308\/21\/CDet notammentle proc\u00e8s-verbal n\u00b021590\/2021dress\u00e9 le18 mai 2021par la Police grand-ducale, R\u00e9gion Centre-Ouest, CommissariatDifferdange(C3R). Vu les rapports d\u2019expertise toxicologique \u00e9tablis par le Dr Michel YEGLES. Vu la citation \u00e0 pr\u00e9venu du23 f\u00e9vrier 2024, r\u00e9guli\u00e8rement notifi\u00e9e \u00e0PERSONNE2.),PERSONNE1.), PERSONNE3.)etPERSONNE4.). Vu l\u2019information donn\u00e9e le23 f\u00e9vrier 2024, en application de l\u2019article 453 du Code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale, \u00e0 la Caisse Nationale de Sant\u00e9. AU P\u00c9NAL Les faits:<\/p>\n<p>4 Premi\u00e8res constatations Le 18 mai 2021, vers 21.10 heures, le centre d\u2019appel du CIN a \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 d\u2019une bagarre entre plusieurs personnes \u00e0ADRESSE7.), au cours de laquelle une personne avait \u00e9t\u00e9 bless\u00e9e \u00e0 l\u2019aide d\u2019une barre de fer. Arriv\u00e9esur les lieux, la police a trouv\u00e9 un homme, alcoolis\u00e9 et saignant, identifi\u00e9 comme \u00e9tant PERSONNE1.). Il se plaignait de fortes douleurs \u00e0 la poitrine et \u00e0 la main gauche, de naus\u00e9es et pr\u00e9sentait deux plaies saignantes \u00e0 la t\u00eate. Selon les premi\u00e8res d\u00e9clarations dePERSONNE1.), une altercation verbale avait eu lieu entre lui et plusieurs hommesde couleurs\u2019\u00e9tant sold\u00e9e par une bagarre. En raison de ses blessures,PERSONNE1.)a \u00e9t\u00e9 imm\u00e9diatement transport\u00e9 en ambulance \u00e0 l\u2019h\u00f4pital H\u00d4PITAL1.)d\u2019Esch\/Alzette, o\u00f9 il a \u00e9t\u00e9 constat\u00e9 qu\u2019il souffrait d\u2019une contusion cr\u00e2nienne avec plaie occipitale de la t\u00eate et coup du lapin, d\u2019une fracture de la 10e c\u00f4te \u00e0 gauche, d\u2019une contusion pulmonaire et de contusions multiples \u00e0 la main gauche, \u00e0 l\u2019avant-bras droit et \u00e0 la jambe droite, blessures qui, selon le certificat m\u00e9dical \u00e9tabli par le Dr Hansj\u00f6rg REIMER, le rendaient inapte au travail pendant au moins 4 semaines (selon le rapport d\u2019hospitalisation r\u00e9dig\u00e9 par le DrPERSONNE8.), l\u2019incapacit\u00e9 a \u00e9t\u00e9 estim\u00e9e \u00e0 6 semaines). La police technique a trouv\u00e9 plusieurs traces de sang au pied d\u2019une statue \u00e9rig\u00e9e sur la place o\u00f9 la bagarre a eu lieu, ainsi qu\u2019un poteau de d\u00e9limitation en fer lourd et solide de 90 cm de long. Plusieurs t\u00e9moinsoculaires ont pu \u00eatre identifi\u00e9s. Auditions des t\u00e9moins oculaires PERSONNE9.) PERSONNE9.)a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019il promenait son chien dans le parc Gerlach lorsqu\u2019il remarqua une bagarre \u00e0 proximit\u00e9. Il aurait vu une personne en frapper une autre par-derri\u00e8re avecun poteau m\u00e9tallique \u00e0 la t\u00eate. De loin, il aurait \u00e9galement vu une autre personne tenter de frapper la m\u00eame victime au visage avec une chaise, cette derni\u00e8re ayant pu parer partiellement les coups en pla\u00e7ant ses mains devant son visage. Pour \u00e9viter le pire,PERSONNE9.)se serait alors approch\u00e9 des personnes et aurait tent\u00e9 de les s\u00e9parer en criant fort, ce qui aurait fait fuir certains des trois ou quatre assaillants. L\u2019un des agresseurs aurait eu la peau fonc\u00e9e, aurait \u00e9t\u00e9 v\u00eatu d\u2019un pantalon en jean vert, aurait port\u00e9 un bonnet blanc et aurait tenu une b\u00e9quille \u00e0 la main.PERSONNE9.)n\u2019a pas pu d\u00e9crire les autres personnes. PERSONNE6.) PERSONNE6.), propri\u00e9taire du caf\u00e9ENSEIGNE1.)\u00bb \u00e0 L-ADRESSE7.), devant lequel s\u2019est d\u00e9roul\u00e9e la bagarre, a d\u00e9crit lesfaits comme suit : Vers 21.00 heures,PERSONNE1.), accompagn\u00e9 de son chien malinois, serait venu sur la terrasse de son \u00e9tablissement et aurait bu de la bi\u00e8re.Le chien ayant un effet intimidant sur ses clients, il aurait demand\u00e9 \u00e0PERSONNE1.)de lemettreen laisse. Devant servir d\u2019autres clients, il serait rentr\u00e9 \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du local. Apr\u00e8s avoir entendu des cris, il serait ressorti et aurait vu le chien dePERSONNE1.) se d\u00e9faire de sa laisse et se diriger vers un groupe de jeunes se trouvant pr\u00e8s des escaliers menant au parc Gerlach. Les jeunes auraient cri\u00e9 et exig\u00e9 quePERSONNE1.)reprenne son chien en laisse. PERSONNE1.)aurait alors fait le \u00absalut hitl\u00e9rien\u00bb et cri\u00e9 \u00abHeil Hitler\u00bb.PERSONNE6.)serait ensuite retourn\u00e9 dans son local et, apr\u00e8s quelques secondes, aurait vu, depuis l\u2019int\u00e9rieur, des chaises de patio voler en direction dePERSONNE1.). Apr\u00e8s avoir constat\u00e9 que celui-cisaignait de la t\u00eate, ilaurait imm\u00e9diatement appel\u00e9 les secours. Quant aux agresseurs,PERSONNE6.)a seulement pu dire qu\u2019il s\u2019agissait de jeunes \u00e0 la peau fonc\u00e9e. PERSONNE10.) PERSONNE10.)a d\u00e9clar\u00e9 que vers 20.30 heures, elle avait entendu des cris \u00e0 proximit\u00e9 de son appartement. Elle aurait ouvert la fen\u00eatre et vu plusieurs personnes frapper une autre personne, ce qui<\/p>\n<p>5 l\u2019aurait amen\u00e9e \u00e0 filmer la sc\u00e8ne avec son t\u00e9l\u00e9phone portable. Elle aurait notamment vu la victime se faire frapper avec des chaises, une autre personne s\u2019approcher avec une barre de fer (PERSONNE10.) n\u2019a pas pu dire si la personne a r\u00e9ellement utilis\u00e9 la barre), et une autre personne frapper la victime avec une b\u00e9quille. Lavictime, quant \u00e0 elle, aurait tenu une chaise \u00e0 la main et l\u2019aurait lanc\u00e9e en direction de ses agresseurs. D\u00e9clarations dePERSONNE1.) Lors de son interrogatoire du 18 mai 2021,PERSONNE1.)d\u00e9clarait ce qui suit: Il se serait promen\u00e9 avec son chien etseraitpass\u00e9 devant la taverne \u00abENSEIGNE1.)\u00bb vers 18.00heures. Connaissant le propri\u00e9taire de la taverne et d\u2019autres personnes qui s\u2019y trouvaient, il y aurait bu quatre verres de bi\u00e8re Picon. Vers 19.00heures, il aurait une discussion avec une personne\u00e0 la peau fonc\u00e9e. Cette discussion aurait d\u00e9g\u00e9n\u00e9r\u00e9 en bagarre, sans qu\u2019il ne puisse se souvenir de la raison. Il n\u2019aurait jamais frapp\u00e9 personne et ne se souviendraitpas s\u2019il avait une chaise \u00e0 la main au d\u00e9but de la bagarre, maissi tel \u00e9tait le cas, il aurait simplement voulu se prot\u00e9ger. Pendant la bagarre, il aurait re\u00e7u deux coups de b\u00e9quille, tr\u00e8s violents,sur la t\u00eate, mais sans savoir par qui. Il aurait \u00e9galement ressenti un coup de poteau sur le c\u00f4t\u00e9 gauche de son torse. L\u00e0 encore, il n\u2019a pas pu donner le nom de l\u2019auteur. En ce qui concerne ses blessures, il a expliqu\u00e9 que son m\u00e9decin l\u2019avait mis en arr\u00eat de travail pour six semaines. Un scanner de son cr\u00e2ne devait encore \u00eatre effectu\u00e9 et lespoints de suture devaient \u00eatreretir\u00e9s de sa t\u00eate. Il a ajout\u00e9 que sa main gauche n\u2019\u00e9tait pas cass\u00e9e, mais seulement contusionn\u00e9e. Enfin, il a ajout\u00e9 qu\u2019il avait une c\u00f4te cass\u00e9e sur le c\u00f4t\u00e9 gauche. Lors de son interrogatoire du 29 novembre 2021,PERSONNE1.)a ni\u00e9 avoir fait le salut hitl\u00e9rien et tenu des propos racistes et\/ou discriminatoires. Lors de son interrogatoire du 24 mars 2023,PERSONNE1.)indiquaitqu\u2019il \u00e9tait porteur d\u2019un couteau depuis six ans pour des raisons professionnelles. Ilne se souviendrait plusquel type de couteau il avait sur lui le jourlitigieux, si ce n\u2019est qu\u2019il s\u2019agissait d\u2019une sorte de couteau pliant \u00e0 lame fixe, lequel il auraitperdu lors de la bagarre. Il soulignait qu\u2019il avait utilis\u00e9 le couteau pour se d\u00e9fendre, \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il \u00e9tait confront\u00e9 \u00e0 un grand nombre de personnes agressives. Il n\u2019auraitjamais eu l\u2019intention de blesser qui que ce soit.La vid\u00e9o r\u00e9alis\u00e9e parPERSONNE10.)montrerait clairement qu\u2019il n\u2019avait lev\u00e9 que son bras gauche pourse prot\u00e9ger et n\u2019avait fait aucun geste en directionde quiconquepour le poignarder. Lors de son interrogatoire devant le juge d\u2019instruction,PERSONNE1.)a r\u00e9it\u00e9r\u00e9 ses d\u00e9clarations pr\u00e9c\u00e9dentes. Il a d\u00e9clar\u00e9 avoir \u00e9t\u00e9 entour\u00e9 de plusieurs personnes, ce qui l\u2019aurait contraint \u00e0 sortir son couteau. Identification des autres personnes impliqu\u00e9es dans la bagarre L\u2019enqu\u00eate de police a permis d\u2019identifier, non sans difficult\u00e9s et d\u00e9tours,PERSONNE2.), PERSONNE3.)etPERSONNE4.)comme \u00e9tant les autres protagonistes impliqu\u00e9s dans la rixe. D\u00e9clarations dePERSONNE4.) Lors de son interrogatoirepolicier du21 mars 2023,PERSONNE4.)a reconnu avoir particip\u00e9 \u00e0 la rixe du 18 mai 2021. Il relatait qu\u2019il s\u2019\u00e9tait trouv\u00e9 avec quelques amis d\u2019origine capverdienne, dont PERSONNE2.)(\u00abPERSONNE11.)\u00bb), sur la terrasse du local \u00abENSEIGNE1.)\u00bb \u00e0 Differdange. Peu de temps apr\u00e8s,PERSONNE1.)serait apparu avec son chien de race malinoise et l\u2019aurait laiss\u00e9 se promener librement.M\u00eame apr\u00e8s avoir \u00e9t\u00e9 invit\u00e9 \u00e0 plusieurs reprises par des passants et des familles dans le parc de laADRESSE8.)\u00e0 tenir son chienen laisse, qui aurait m\u00eame mordu unballon des enfants, PERSONNE1.)aurait refus\u00e9. Par la suite,PERSONNE1.)aurait attaqu\u00e9 plusieurs personnes pr\u00e9sentes et aurait commenc\u00e9 \u00e0 tenir des propos racistes (\u00abhouren Schwarzen haal d\u2019Maul\u00bb) contre les personnes \u00e0 la peau fonc\u00e9e se trouvant sur les lieux.PERSONNE1.)se serait approch\u00e9 dePERSONNE2.)et l\u2019aurait pouss\u00e9.PERSONNE2.), qui se d\u00e9pla\u00e7ait alors avec des b\u00e9quilles en raison d\u2019un pied cass\u00e9, se serait d\u00e9fendu et aurait fait un geste avec sa b\u00e9quille en direction dePERSONNE1.)qui l\u2019auraitfait<\/p>\n<p>6 tomberparterre. Celui-ci se serait alors lev\u00e9 et aurait dit\u00aba, as et esou\u00bb, puis aurait sortiun grand couteau de sa poche. Avec cette arme, il se serait ensuite dirig\u00e9 versPERSONNE2.). Lorsque PERSONNE4.)s\u2019en serait aper\u00e7u, il se serait lev\u00e9, aurait pris une chaise de terrasse et aurait donn\u00e9 deux coups de poing sur le bras dePERSONNE1.), qui aurait alors l\u00e2ch\u00e9 le couteau.PERSONNE4.) aurait ensuite \u00e9t\u00e9 mordu au bras par le chien avant de quitter les lieux et de rentrer chez lui. Lors de son interrogatoire devant le juge d\u2019instruction,PERSONNE4.)a repris ses d\u00e9clarations polici\u00e8res. Il a ajout\u00e9 que lorsquePERSONNE1.)\u00e9tait tomb\u00e9 \u00e0 terre, plusieurs personnes lui avaient donn\u00e9 des coups de pied \u00e0 la t\u00eate. Voyant quePERSONNE1.)portait un grand couteau \u00e0 la main et se dirigeait versPERSONNE2.), qui se trouvait en face de lui et s\u2019appr\u00eatait \u00e0 partir, il l\u2019aurait frapp\u00e9 deux fois (et non quatre fois) sur les mains avec une chaise pour qu\u2019il l\u00e2che le couteau. Il aurait voulu le tenir \u00e0 distance parce qu\u2019il craignait d\u2019\u00eatre bless\u00e9. D\u00e9clarationsdePERSONNE2.) Lors de son interrogatoire du 21 mars 2023,PERSONNE2.)a d\u00e9clar\u00e9 que le 18 mai 2021, il se trouvait \u00e0 la terrasse du caf\u00e9ENSEIGNE1.)\u00bb \u00e0 Differdange en compagnie dePERSONNE12.), d\u00e9c\u00e9d\u00e9e entre- temps, et d\u2019autres amis dont il n\u2019a pas pu donner les noms.\u00c0ce moment-l\u00e0, il se serait d\u00e9plac\u00e9 avec des b\u00e9quilles en raison d\u2019une fracture du pied droit. Au m\u00eame moment,PERSONNE1.), visiblement ivre, se serait promen\u00e9 dans le parcADRESSE8.)avec son chien de race malinoise, connu pour \u00eatre agressif et mordant, et se serait approch\u00e9 de la terrasse. Ce dernier aurait l\u00e2ch\u00e9 la laisse de son chien, qui se serait dirig\u00e9 vers la table dePERSONNE2.). Plusieurs personnes auraient demand\u00e9 \u00e0 PERSONNE1.)de reprendre son chien en laisse, ce qu\u2019il aurait refus\u00e9. Un ami dePERSONNE1.), nomm\u00e9 \u00abPERSONNE13.)\u00bb, aurait alors saisi le chien par le collier et l\u2019aurait retenu.PERSONNE2.), quant \u00e0 lui, se serait lev\u00e9 de sa table et aurait tourn\u00e9 le dos \u00e0PERSONNE1.). Des personnes lui auraient cri\u00e9 quePERSONNE1.)avait sorti un grand couteau, ce qui l\u2019aurait fait se retourner et voir que ce dernier s\u2019approchait de sa table. Par r\u00e9flexe, il l\u2019aurait frapp\u00e9 \u00e0 la t\u00eate avec une b\u00e9quille.PERSONNE4.) serait venu \u00e0 son secours et aurait repouss\u00e9PERSONNE1.)avec une chaise de terrasse, sans le frapper. Une bagarre s\u2019en serait suivie entre plusieurs personnes. Il se serait \u00e9loign\u00e9 du lieu de l\u2019incident et se serait dirig\u00e9 vers le parcADRESSE8.). Lors de son interrogatoiredevantle juge d\u2019instruction,PERSONNE2.)a confirm\u00e9ses d\u00e9clarations polici\u00e8res. Il a affirm\u00e9 que la vid\u00e9o prise parPERSONNE10.)ne montrait pas l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 de la rixe. Il a insist\u00e9 sur le fait quePERSONNE1.)avait \u00e9t\u00e9 arm\u00e9 d\u2019un couteau, ce que l\u2019on pourrait \u00e9galement voir sur la vid\u00e9o. D\u00e9clarationsdePERSONNE3.) Lors de son interrogatoire par la police le 23 avril 2023,PERSONNE3.)a reconnu avoir particip\u00e9 \u00e0 la rixe litigieuse. Il a expliqu\u00e9 qu\u2019il se trouvait auparcADRESSE8.)\u00e0 Differdange lorsqu\u2019il a vu PERSONNE1.)avec son chien et un couteau \u00e0 la main. Celui-ci aurait \u00e9t\u00e9 furieux, aurait cri\u00e9 et aurait attach\u00e9 son chien \u00e0 un poteau. Le couteau \u00e0 la main,PERSONNE1.)se serait alors dirig\u00e9 vers un groupe de personnes qui se trouvaient sur la terrasse,effrayant les personnes et les enfants assis.Il aurait entendu des bruits sur la terrasse et aurait vu des chaises voler. Une dispute aurait \u00e9clat\u00e9 entre PERSONNE1.)et d\u2019autres personnes, qui auraient probablement voulu se prot\u00e9ger. Se sentant agress\u00e9 parPERSONNE1.)et voulant se prot\u00e9ger de lui, il aurait saisi un poteau pos\u00e9 sur le sol. Il auraitcouru versPERSONNE1.)et auraitlanc\u00e9 le poteau dans sa direction, sans toutefois le toucher. Il se serait ensuite retourn\u00e9 et serait parti. Lors de son interrogatoire devant le juge d\u2019instruction,PERSONNE3.)a d\u00e9clar\u00e9 maintenirses d\u00e9clarations polici\u00e8res. Il a ajout\u00e9 quePERSONNE1.)n\u2019\u00e9tait pas le seul \u00e0 repr\u00e9senter une menace le jour en question, mais que sonchien avait \u00e9galement mordu plusieurs personnes. Il a soulign\u00e9 que les flaques de sang avaient \u00e9t\u00e9 retrouv\u00e9es au pied d\u2019une statue, donc loin de l\u2019endroit o\u00f9 il se trouvait. La dispute n\u2019aurait d\u00e9g\u00e9n\u00e9r\u00e9 qu\u2019apr\u00e8s quePERSONNE1.)ait sorti son couteau. Ce neserait pas non plus la premi\u00e8re foisque celui-ci avaitmenac\u00e9 d\u2019autres personnes avec son couteau. Le soir en question, PERSONNE1.)aurait dit \u00e0PERSONNE2.): \u00abHoueren Schwarzen komm\u00bb, ce qui serait incompatible<\/p>\n<p>7 avec l\u2019attitude d\u2019une personneayant peur et devant se d\u00e9fendre. Il les aurait insult\u00e9s de mani\u00e8re raciste par le pass\u00e9,comportement habituel dePERSONNE1.)apr\u00e8s avoir consomm\u00e9 de l\u2019alcool. Mais selon lui, ce n\u2019\u00e9tait pas la raison de la dispute de ce soir-l\u00e0. Enfin,PERSONNE3.)ajoutait qu\u2019il avait pris le poteau non seulement pour d\u00e9fendre son ami, mais aussi parce qu\u2019il avait peur pour lui-m\u00eame. Le poteau n\u2019aurait pas atteint la t\u00eate dePERSONNE1.), qui aurait pu le parer. Analyse des enregistrements vid\u00e9o enregistr\u00e9e parPERSONNE10.) -On voit une personne de sexe masculin,portant une veste orange (PERSONNE1.)),discuter avec une personne de sexe masculin noire (identifi\u00e9e plus tard commePERSONNE2.)) portant une cagoule blanche. D\u2019autres personnes, dont une personne portant une capuche noire (identifi\u00e9e plus tard comme\u00e9tantPERSONNE3.)),tentent de retirerPERSONNE2.).\u00c0ce moment-l\u00e0,PERSONNE1.)se trouve \u00e0 environtroism\u00e8tres dePERSONNE2.),son couteause trouvantencore dans le support fix\u00e9 \u00e0 sa ceinture; -On voit ensuitePERSONNE1.)sortir un couteau et s\u2019approcher dePERSONNE2.). PERSONNE1.)parle encore \u00e0PERSONNE7.), qui tente de son c\u00f4t\u00e9 de le retenir, mais sans succ\u00e8s; -PERSONNE1.)s\u2019approchealorsdePERSONNE2.), qui, \u00e0 son tour, fait quelques pas en arri\u00e8re etl\u00e8ve la b\u00e9quille en haut de sa t\u00eate donnant l\u2019impression qu\u2019il s\u2019appr\u00eate\u00e0 frapper PERSONNE1.).Celui-cil\u00e8ve alorsson brasgauche dans un geste de protection, sa main droite, dans laquelle iltient le couteau, n\u2019\u00e9tantpas tendu vers l\u2019avant,mais sur le c\u00f4t\u00e9 droit, \u00e0 hauteur de hanche, pr\u00e8s de son corps; -En m\u00eame temps quePERSONNE1.)s\u2019approche dePERSONNE2.),PERSONNE3.)se d\u00e9place vers la statue au pied de laquelle il ramasse un poteauavantde se dirigervers l\u2019action; -PERSONNE2.)ne frappe pas avec la b\u00e9quille,mais recule encore un peu.PERSONNE1.) prend ensuite une chaise qui se trouve devant la taverne sur la terrasse et la lance en direction dePERSONNE2.), mais ne touche que le poteau de la tente; -PERSONNE1.)continue \u00e0 s\u2019approcher dePERSONNE2.), couteaupoint\u00e9en avant. C\u2019est \u00e0 ce moment pr\u00e9cis que le t\u00e9moinPERSONNE10.)fait un mouvement, si bien que pendant quelques secondes, il n\u2019est pas possible de savoir ce qui se passe. Apr\u00e8s 1 ou 2 secondes, PERSONNE10.)filme \u00e0 nouveau la terrasse o\u00f9 se d\u00e9roule le combat; -Les \u00e9v\u00e9nements s\u2019encha\u00eenent alors et tout va tr\u00e8s vite.PERSONNE1.), qui se trouve maintenant derri\u00e8re la tente, est entour\u00e9 par plusieurs personnes.Onlevoit faire deux mouvements de bras avec son couteau en direction dePERSONNE2.), qui se trouvait cependant hors de port\u00e9e. Deux autres personnes masculines (quiont pu \u00eatre identifi\u00e9es en les personnes de PERSONNE4.)etPERSONNE7.)) lui lancent des chaises(au total,PERSONNE4.)lui lance quatre chaises, sans qu\u2019ellesn\u2019atteignent toutes la cible), puisPERSONNE2.), qui se trouve derri\u00e8re et\/ou sur le c\u00f4t\u00e9 delui, commence \u00e0lefrapper avec sa b\u00e9quille en direction de sa t\u00eate ou de son \u00e9paule (ces coups ne sont pas bien visibles et sont en partie cach\u00e9s par la tente). Presque au m\u00eame moment,PERSONNE3.), qui avait ramass\u00e9 le poteau,le lancesur PERSONNE1.), sans que la vid\u00e9o ne permette de voir exactement o\u00f9 celui-ciest touch\u00e9et s\u2019il a pu parer l\u2019attaque avec son bras, bien quecelane semble pas avoir\u00e9t\u00e9 le cas. -On voit alorsPERSONNE1.)reculer, puisPERSONNE2.)s\u2019approcher de lui en essayant toujours de le frapper avec sa b\u00e9quille; -L\u2019altercation se calme alors et tous les participants quittent leslieux. Audition dePERSONNE14.) Lors de son audition,PERSONNE14.)a d\u00e9clar\u00e9 que le jour en question, elle se trouvait avec son ami PERSONNE7.)aucaf\u00e9ENSEIGNE1.)\u00bb \u00e0 Differdange.PERSONNE2.)aurait \u00e9t\u00e9 assis avec un homme et deux femmes \u00e0 une autre table sur la terrasse.\u00c0un moment donn\u00e9,PERSONNE1.), d\u00e9j\u00e0 fortement alcoolis\u00e9, se serait dirig\u00e9 seul \u00e0 pied vers le caf\u00e9ENSEIGNE1.)\u00bb, laissant son chien en libert\u00e9 et sans laisse. Une femme assise \u00e0 la table dePERSONNE2.)aurait alors demand\u00e9 trois ou quatre fois \u00e0 PERSONNE1.)de remettre son chien en laisse parce qu\u2019elle avait peur, mais ce dernier n\u2019aurait pas r\u00e9agi.PERSONNE2.)serait alors all\u00e9 voirPERSONNE1.)et aurait r\u00e9p\u00e9t\u00e9 la demande, ce \u00e0 quoi<\/p>\n<p>8 PERSONNE1.)aurait r\u00e9pondu : \u00abAn du werts jo schwenn dain Dezibel erofsetzen !\u00bb Il se serait ensuite dirig\u00e9 vers la table \u00e0 laquellePERSONNE2.)\u00e9tait assis avec les trois autres personnes. Avant que PERSONNE1.)n\u2019atteigne la table, il aurait \u00e9t\u00e9 retenu parPERSONNE7.).PERSONNE1.)aurait alors suiviPERSONNE7.), mis sa laisse \u00e0 son chien et rejoint unepersonne \u00e0 la peau fonc\u00e9e qui avait elle aussi un chien (American Staffordshire). Cette personne aurait demand\u00e9 \u00e0PERSONNE1.)de s\u2019\u00e9loigner avec son chien afin que les deux chiens ne se rencontrent pas. Apr\u00e8s cette sc\u00e8ne,PERSONNE14.)aurait pris peur et serait entr\u00e9e dans le local o\u00f9 elle se serait assise sur une chaise. De l\u00e0, elle aurait vu PERSONNE2.)s\u2019\u00e9loigner sur ses b\u00e9quilles etPERSONNE1.)s\u2019approcher de lui, un couteau \u00e0 la main. Elle se serait alors enferm\u00e9e dans les toilettes de l\u2019\u00e9tablissementet n\u2019aurait plus vu les suites des \u00e9v\u00e9nements. Audition du t\u00e9moinPERSONNE7.) La vid\u00e9o a permis d\u2019identifier cette personne comme \u00e9tant celle qui, v\u00eatue d\u2019un pantalon gris, d\u2019un sweat \u00e0 capuche et d\u2019une casquette de baseball noire, avait jet\u00e9 une chaise surPERSONNE1.). Lors de sonauditiondu 2 mai 2023,PERSONNE7.)a d\u00e9clar\u00e9 que le jour en question, il avait parl\u00e9 avec PERSONNE1.), qui avait laiss\u00e9 son chien se promener librement. Le chien n\u2019auraitattaqu\u00e9 ni mordu personne.PERSONNE2.)(\u00abPERSONNE11.)\u00bb) aurait \u00e9t\u00e9 assis avec un homme et deux femmes \u00e0 la derni\u00e8re table sur la terrasse du caf\u00e9ENSEIGNE1.)\u00bb, pr\u00e8s des escaliers menant au parcADRESSE8.). L\u2019une des femmes, nomm\u00e9e \u00abPERSONNE15.)\u00bb, quiavait peur du chien, aurait demand\u00e9 \u00e0 plusieurs reprises \u00e0PERSONNE1.)de tenir son chien en laisse. Ce dernier n\u2019ayant pas r\u00e9agi,PERSONNE2.) aurait alors dit \u00e0PERSONNE1.): \u00abDu werts jo schwenn dain Hond an der Lengt hun\u00bb, ce \u00e0 quoi PERSONNE1.)aurait r\u00e9pondu : \u00abAn du werts jo elo dain Dezibel erofdrecken\u00bb.PERSONNE1.), qui se trouvait \u00e0 ce moment-l\u00e0 dans un \u00e9tat d\u2019\u00e9bri\u00e9t\u00e9 et\u00e9tait assez agressif,se serait alors dirig\u00e9 vers la table de \u00abPERSONNE11.)\u00bb. Le t\u00e9moin l\u2019aurait suivi, l\u2019auraitsaisi par la veste et l\u2019aurait pouss\u00e9 en direction de l\u2019escalier en disant \u00abDat huet keen Wert, loss dat doten sin\u00bb.PERSONNE1.), qui se tenait \u00e0 c\u00f4t\u00e9 de l\u2019escalier menant au parcADRESSE8.), aurait appel\u00e9 son chien et l\u2019aurait mis en laisse. A c\u00f4t\u00e9 de lui, \u00e9galement appuy\u00e9 contre la rampe, se serait trouv\u00e9PERSONNE3.)avec son chien \u00ab Sky \u00bb et une autre personne de sexe masculin \u00e0 la peau fonc\u00e9e.PERSONNE1.)se serait approch\u00e9 dePERSONNE3.), qui lui aurait imm\u00e9diatement demand\u00e9 dene pas s\u2019approcheravec son chien.Pour \u00e9viter une altercation, le t\u00e9moin aurait \u00e9loign\u00e9PERSONNE1.)dePERSONNE3.)et l\u2019aurait bouscul\u00e9 en direction de la statue sur la place. C\u2019est \u00e0 ce moment quePERSONNE1.)aurait re\u00e7u un coup de b\u00e9quille sur la t\u00eate. Le sommet du cr\u00e2ne aurait \u00e9clat\u00e9 etPERSONNE1.)aurait imm\u00e9diatement commenc\u00e9 \u00e0 saigner \u00e0 la t\u00eate. Commeil aurait \u00e9t\u00e9fix\u00e9 surPERSONNE1.), iln\u2019aurait pas vu l\u2019auteur de ce coup. Apr\u00e8s cette agression,PERSONNE1.)aurait dit \u00abAh, wann dat esou as! \u00bb, aurait mis la main dans son sac \u00e0 dos\/sa poche et aurait sorti un couteau. Ce faisant, il aurait en quelque sorte effleur\u00e9 la main droite de PERSONNE7.)avec le couteau.PERSONNE1.)aurait alors attach\u00e9 son chien \u00e0 un poteau pr\u00e8s de la statue et se serait dirig\u00e9 vers \u00abPERSONNE11.)\u00bb.PERSONNE7.)aurait cri\u00e9 \u00e0PERSONNE1.)de ne pas le faire. Celui-ci n\u2019aurait pas r\u00e9agi et aurait continu\u00e9 \u00e0 se diriger versPERSONNE2.), le couteau dans la main droite, \u00e0 la suite de quoiPERSONNE7.)aurait saisi une chaise et l\u2019aurait jet\u00e9e sur le dos dePERSONNE1.). Comme celui-ci ne r\u00e9agissait toujours pas,PERSONNE7.)aurait frapp\u00e9 le bras de PERSONNE1.)avec la chaise pour qu\u2019il l\u00e2che le couteau.PERSONNE1.)n\u2019aurait toujours pas r\u00e9agi. Le t\u00e9moin se serait alors approch\u00e9 dePERSONNE1.)avec la chaise et aurait dit : \u00abPERSONNE16.) elo dat Messer dohinner, soss schloen ech der Stull an den Kapp !\u00bb.PERSONNE1.)aurait aussit\u00f4t ob\u00e9i et pos\u00e9 le couteau sur le sol. Peu apr\u00e8s, la police serait arriv\u00e9e. Expertise m\u00e9dicale Dans son rapport d\u2019expertise du 4 octobre 2022, l\u2019expert Dr Thorsten SCHWARK a retenu en guise de conclusion: -quePERSONNE1.)a \u00e9t\u00e9 bless\u00e9 \u00e0 la t\u00eate, au tronc, aux extr\u00e9mit\u00e9s et (dans le cas d\u2019une blessure r\u00e9cente) \u00e0 la colonne cervicale, blessures dues \u00e0 des traumatismes contondants multiples; -queles coups port\u00e9s avec uneb\u00e9quille, un poteau et des chaises, d\u00e9crits par le l\u00e9s\u00e9 et les t\u00e9moins, sont sans aucun doute susceptibles de provoquer les blessures observ\u00e9es;<\/p>\n<p>9 -quedans l\u2019ensemble, les blessures peuvent \u00eatre qualifi\u00e9es de moyennement graves, sans qu\u2019il y ait eudedanger de mort imminent; -qu\u2019en ce qui concerne les coupsport\u00e9s \u00e0 la t\u00eate, un danger de mort abstrait aexist\u00e9; -queles blessures devraient gu\u00e9rir sans s\u00e9quelles permanentes; -qued\u2019un point de vue m\u00e9dico-l\u00e9gal, le tableau des blessures ne permet pas de d\u00e9duire une quelconque indication d\u2019incapacit\u00e9permanente partielle de travail, mais que siun examen compl\u00e9mentaire \u00e0 ce sujetdevait s\u2019av\u00e9rer n\u00e9cessaire,ildevait se faire par le biais d\u2019expertises sp\u00e9cialis\u00e9es (orthop\u00e9diques\/traumatologiques ou psychiatriques); -qu\u2019une incapacit\u00e9 temporaire de travail de six semaines est appropri\u00e9e d\u2019un point de vue m\u00e9dico-l\u00e9gal. \u00c0l\u2019audience L\u2019expert Dr Thorsten SCHWARKa r\u00e9it\u00e9r\u00e9 les conclusions de son rapportm\u00e9dical.Il a pr\u00e9cis\u00e9 que la blessure \u00e0 la t\u00eate dePERSONNE1.)n\u2019avait pas \u00e9t\u00e9 caus\u00e9e par lepoteau en fer, sous peine de blessures bien plus graves. Selon lui, la blessure serait compatible avec un coup assen\u00e9 \u00e0 l\u2019aide d\u2019une chaise ou d\u2019une b\u00e9quille. En revanche, la c\u00f4te fractur\u00e9e pourrait\u00eatreattribu\u00e9e \u00e0 un coup de poteau. Sur question, il a fait valoir que des coups port\u00e9s \u00e0 la t\u00eate risquaient toujours de provoquer des s\u00e9quelles graves, mais que tel n\u2019avait pas \u00e9t\u00e9 le cas en l\u2019esp\u00e8ce. PERSONNE5.)a expos\u00e9 le r\u00e9sultat des constatations et investigations consign\u00e9es dans les diff\u00e9rents rapportset proc\u00e8s-verbaux dress\u00e9s en cause. PERSONNE6.)n\u2019a pas pu d\u00e9crire le d\u00e9roulement exact de la rixe ni dire qui avait fait quoi exactement. Il a toutefoismaintenu quePERSONNE1.)avait prononc\u00e9 les mots \u00abHeil Hitler\u00bb et \u00abDir schaiss Negeren. Dir kenntop den Baam klammen. Do ass aert Doheem\u00bb en direction des personnes assises sur sa terrasse.\u00c0son arriv\u00e9e,PERSONNE1.)aurait \u00e9t\u00e9 d\u00e9j\u00e0 tr\u00e8s ivre et assez agressif. PERSONNE7.)a reproduit int\u00e9gralement ses d\u00e9clarations de police. Il a d\u00e9clar\u00e9 quePERSONNE1.) n\u2019avait sorti le couteau qu\u2019apr\u00e8s avoir re\u00e7uunpremier coup de b\u00e9quille sur la t\u00eate. Sur question, il confirmait quePERSONNE1.)avait tenu des propos racistes (\u00abBimbo,Neger\u00bb). Il ne l\u2019aurait toutefois pas entendu proclamer \u00abHeil Hitler\u00bb. Le pr\u00e9venuPERSONNE1.)a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019il ne se souvenait pas exactement du d\u00e9roulement des faits, si ce n\u2019est qu\u2019il avait re\u00e7u un premier coup de b\u00e9quille par-derri\u00e8re sur la t\u00eate et qu\u2019une autre personne l\u2019avait frapp\u00e9 dans les c\u00f4tes avec un poteau. Il aurait sorti le couteau uniquement parce qu\u2019il se trouvait dans une situation dangereuse. Il a ni\u00e9 avoir tenu des propos racistes de quelque mani\u00e8re que ce soit. PERSONNE2.)a expliqu\u00e9 que tout avaitcommenc\u00e9 sur la terrasse, o\u00f9PERSONNE1.)les avait d\u00e9j\u00e0 insult\u00e9s. Il a ajout\u00e9 quePERSONNE1.)tenait un couteau \u00e0 la main depuis le d\u00e9but. Le pr\u00e9venu a ni\u00e9 l\u2019avoir frapp\u00e9 par-derri\u00e8re avec sa b\u00e9quille. Il n\u2019aurait pas non plus vuPERSONNE3.)lancer un poteau en direction dePERSONNE1.). PERSONNE4.)a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019\u00e0 son arriv\u00e9e, la discussion avait d\u00e9j\u00e0 commenc\u00e9.PERSONNE1.)se serait approch\u00e9 dePERSONNE2.)et l\u2019aurait pouss\u00e9. Ce dernier se serait d\u00e9fendu avec sa b\u00e9quille, ce qui aurait provoqu\u00e9 la chute dePERSONNE1.)qui se serait alorsrelev\u00e9 et aurait sorti un couteau.\u00c0ce moment-l\u00e0,il aurait d\u00e9cid\u00e9 d\u2019intervenir pour aider son ami et d\u00e9sarmerPERSONNE1.). Selon PERSONNE4.),PERSONNE1.)aurait saign\u00e9 \u00e0 la t\u00eate bien avant qu\u2019il ait lanc\u00e9 les chaises dans sa direction. PERSONNE3.)a rapport\u00e9 qu\u2019\u00e0 son arriv\u00e9e,PERSONNE1.)tenait d\u00e9j\u00e0 son chien en laisse avant de l\u2019attacher quelque part. Il l\u2019aurait entendu dire\u00e0PERSONNE2.)\u00abKomm Neger\u00bb puis se serait dirig\u00e9 vers lui avec un couteau \u00e0 la main. Voyant cela, il aurait pris un poteau et l\u2019aurait lanc\u00e9 en direction de PERSONNE1.), qui aurait pu le parer, de sorte que le poteau n\u2019aurait pas touch\u00e9 son corps.Sur question,<\/p>\n<p>10 le pr\u00e9venuexpliquaitqu\u2019il n\u2019avait pas vu le d\u00e9but de l\u2019altercation et quePERSONNE1.)saignait d\u00e9j\u00e0 de la t\u00eate avant son intervention. D\u00e8s qu\u2019il eut compris quePERSONNE1.)ne repr\u00e9sentait plusun danger, il serait parti. Le Minist\u00e8re public a soulign\u00e9 la gravit\u00e9 des blessures dePERSONNE1.), arguant que les cons\u00e9quences des coups port\u00e9s sur lui auraient pu \u00eatre bien plus dramatiques; qu\u2019en revanche, les autres pr\u00e9venus n\u2019avaient subi aucune blessure, pas m\u00eamedes \u00e9corchures; que bien quePERSONNE1.)les ait insult\u00e9s de mani\u00e8re raciste, ces insultes ne sauraient justifier ses blessures; que le d\u00e9but de l\u2019altercation, et notamment le premier coup port\u00e9 \u00e0PERSONNE1.), ne serait pas visible sur la vid\u00e9o litigieuse; qu\u2019il r\u00e9sulterait du t\u00e9moignage dePERSONNE7.)quePERSONNE1.)n\u2019aurait sorti son couteau qu\u2019apr\u00e8s avoir re\u00e7u un premier coup \u00e0 la t\u00eate avec une b\u00e9quille qui se serait imm\u00e9diatement mis \u00e0 saigner; que la vid\u00e9o montrerait encore quePERSONNE1.)tenait le couteau \u00e0 la main, mais sans l\u2019utiliser, se contentant de lancer une chaise surPERSONNE2.)etqu\u2019\u00e0 un moment donn\u00e9,PERSONNE1.)aurait \u00e9t\u00e9 rou\u00e9 de coups de tous c\u00f4t\u00e9s avec des chaises, la b\u00e9quille et le poteau. Le Minist\u00e8re public en a conclu que les trois pr\u00e9venus,PERSONNE2.),PERSONNE4.)etPERSONNE3.)ne sauraient ni pr\u00e9tendre avoir agi en \u00e9tat de l\u00e9gitime d\u00e9fense, ni invoquer l\u2019excuse de la provocation. Enfin, sur la base des d\u00e9clarations des t\u00e9moinsPERSONNE6.),PERSONNE4.)etPERSONNE3.), il est \u00e9tabli que le pr\u00e9venu PERSONNE1.)avait fait le salut hitl\u00e9rien et prof\u00e9r\u00e9 des insultes racistes, de sorte que, sous r\u00e9severve de requalification, il devrait \u00eatre retenu dans les liens de l\u2019article 457 du Code p\u00e9nal. L\u2019avocat dePERSONNE2.)etPERSONNE3.)a fait valoir quePERSONNE1.)avait cherch\u00e9 la confrontation, qu\u2019il avait prof\u00e9r\u00e9 des insultes racistes et que tout le monde savait que son chien \u00e9tait sauvage et impr\u00e9visible.PERSONNE2.), qui \u00e9tait physiquement diminu\u00e9 le jour en question, aurait utilis\u00e9 sa b\u00e9quille seulement apr\u00e8s avoir \u00e9t\u00e9 pouss\u00e9 parPERSONNE1.).PERSONNE3.)aurait \u00e9t\u00e9 contraint d\u2019intervenir pour le d\u00e9sarmer et lui aurait lanc\u00e9 un poteau quePERSONNE1.)auraitr\u00e9ussi\u00e0 \u00e9viterde la main, comme la vid\u00e9o le montrerait. Il serait d\u00e8s lors \u00e9tabli quePERSONNE3.)aurait agi dans un \u00e9tat de n\u00e9cessit\u00e9 et quePERSONNE2.), quant \u00e0 lui, devait b\u00e9n\u00e9ficier de l\u2019excuse de provocation. L\u2019avocat dePERSONNE4.)a fait valoir que son client n\u2019\u00e9tait intervenu que dans la deuxi\u00e8me phase de la bagarre, c\u2019est-\u00e0-dire apr\u00e8s quePERSONNE1.)ait sorti son couteau. Il auraitvoulu aider son ami PERSONNE2.)\u00e0 se d\u00e9fendre contre l\u2019attaque au couteau imminente de son agresseurPERSONNE1.), qui \u00e9tait ivre, impr\u00e9visible et connu pour son agressivit\u00e9. Son seul objectif aurait \u00e9t\u00e9 de d\u00e9sarmer PERSONNE1.)et non de le blesser. Il y aurait donc eu \u00e9tat de n\u00e9cessit\u00e9. Les diff\u00e9rents actes pouvant \u00eatre imput\u00e9s individuellement \u00e0 chacun des participants \u00e0 la rixe, il ne serait pas opportun d\u2019appliquer la notion de violences collectives.En effet,PERSONNE4.)ne serait responsable ni de la blessure \u00e0 la t\u00eate ni de la fracture des c\u00f4tes, de sorte que celles-ci ne pourraient lui \u00eatre imput\u00e9es.\u00c0titre subsidiaire, il faudrait consid\u00e9rer qu\u2019il y avait eu provocation. L\u2019avocat dePERSONNE1.)a requis l\u2019acquittement de son client au b\u00e9n\u00e9fice du doute.\u00c0titre subsidiaire, les faits devraient \u00eatre requalifi\u00e9s en injures. Enfin, en cas de condamnation, il conviendrait de tenir compte de l\u2019expertise psychiatrique du Dr HIRSCH ayantconclu\u00e0 une responsabilit\u00e9 att\u00e9nu\u00e9e dePERSONNE1.)pour la p\u00e9riode des faits. Le d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable devrait conduire \u00e0 une r\u00e9duction de la peine. En droit: Le Minist\u00e8re Public reproche aux pr\u00e9venus les infractions suivantes: I. 1)PERSONNE2.), 2)PERSONNE3.), et<\/p>\n<p>11 3)PERSONNE4.), comme auteur ou coauteurd\u2019un crime ou d\u2019un d\u00e9lit,de l\u2019avoir ex\u00e9cut\u00e9 ou d\u2019avoir coop\u00e9r\u00e9 directement \u00e0 son ex\u00e9cution; d\u2019avoir, par un fait quelconque, pr\u00eat\u00e9 pour l\u2019ex\u00e9cution une aide telle que, sans son assistance, le crime ou led\u00e9lit n\u2019e\u00fbt pu \u00eatre commis; d\u2019avoir, par dons, promesses, menaces, abus d\u2019autorit\u00e9 ou de pouvoir, machinations ou artifices coupables, directement provoqu\u00e9 \u00e0 ce crime ou \u00e0 ce d\u00e9lit; d\u2019avoir, soit par des discours tenus dans des r\u00e9unions ou dans deslieux publics, soit par des placards, soit par des \u00e9crits imprim\u00e9s ou non et vendus ou distribu\u00e9s, provoqu\u00e9 directement \u00e0 le commettre, comme compliced\u2019un crime ou d\u2019un d\u00e9lit, d\u2019avoir donn\u00e9 des instructions pour le commettre, d\u2019avoir procur\u00e9 des armes, des instruments ou tout autre moyen qui a servi au crime ou au d\u00e9lit, sachant qu\u2019ils devaient y servir, d\u2019avoir, avec connaissance, aid\u00e9 ou assist\u00e9 l\u2019auteur ou les auteurs du crime ou du d\u00e9lit dans les faits qui l\u2019ont pr\u00e9par\u00e9 ou facilit\u00e9, ou dans ceux qui l\u2019ont consomm\u00e9, entre le 18 mai 2021 \u00e0 21.10 heures et le 19 mai 2021 \u00e0 00.20 heures, \u00e0 L-ADRESSE7.),sans pr\u00e9judice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes, en infraction aux articles 398 et 399 du Code p\u00e9nal, d\u2019avoirvolontairement fait des blessures ou port\u00e9 des coups, avec la circonstance que les coups ou les blessures ont caus\u00e9 une maladie ou une incapacit\u00e9 de travail personnel, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir, ensemble, volontairement port\u00e9 des coups \u00e0PERSONNE1.), n\u00e9 leDATE5.)\u00e0 Differdange;PERSONNE2.)lui a notamment port\u00e9 plusieurs coups avec une b\u00e9quille au niveau de sa t\u00eate et son \u00e9paule;PERSONNE4.)a jet\u00e9 \u00e0 plusieurs reprises et au moins quatre fois une chaise sur la victime la heurtant notamment au niveau de l\u2019\u00e9paule etPERSONNE3.)a lanc\u00e9 un poteau en m\u00e9tal sur la victime touchant cette derni\u00e8re notamment au niveau de son thorax; ces coups ayant notamment caus\u00e9 les blessures plus amplement pr\u00e9cis\u00e9es par l\u2019ordonnance m\u00e9dicale du docteur Hansj\u00f6rg REIMER du 18.05.2021, \u00e0 savoir un traumatisme cr\u00e2nien avec des plaies ouvertes sur la t\u00eate, la fracture d\u2019une c\u00f4te, un \u00e9crasement (\u00abQuetschung\u00bb) d\u2019un poumon et de multiples contusions \u00e0 la main gauche, \u00e0 l\u2019avant-bras droit et au bas de la jambe droite, entra\u00eenant une incapacit\u00e9 de travail du 19.05.2021 au 27.06.2021 suivant certificat d\u2019incapacit\u00e9 de travail du 19.05.2023 et une incapacit\u00e9 de travail totale temporaire de six semaines suivant le rapport d\u2019expertise m\u00e9dicale du docteur Thorsten SCHWARK du 04.10.2022, II. PERSONNE1.), comme auteur ou coauteurd\u2019un crime ou d\u2019un d\u00e9lit,de l\u2019avoir ex\u00e9cut\u00e9 ou d\u2019avoir coop\u00e9r\u00e9 directement \u00e0 son ex\u00e9cution; d\u2019avoir, par un fait quelconque, pr\u00eat\u00e9 pour l\u2019ex\u00e9cution une aide telle que, sans son assistance, lecrime ou le d\u00e9lit n\u2019e\u00fbt pu \u00eatre commis; d\u2019avoir, par dons, promesses, menaces, abus d\u2019autorit\u00e9 ou de pouvoir, machinations ou artifices coupables, directement provoqu\u00e9 \u00e0 ce crime ou \u00e0 ce d\u00e9lit; d\u2019avoir, soit par des discours tenus dans des r\u00e9unions ou dans des lieux publics, soit par des placards, soit par des \u00e9crits imprim\u00e9s ou non et vendus ou distribu\u00e9s, provoqu\u00e9 directement \u00e0 le commettre, entre le 18 mai 2021 \u00e0 21.10 heures et le 19 mai 2021 \u00e0 00.20 heures, \u00e0 L-ADRESSE7.),<\/p>\n<p>12 sans pr\u00e9judice quantaux indications de temps et de lieux plus exactes, en infraction \u00e0 l\u2019article 457-1 du Code p\u00e9nal, d\u2019avoir soit par des discours, cris ou menaces prof\u00e9r\u00e9s dans les lieux ou r\u00e9unions publics, soit par des \u00e9crits, imprim\u00e9s, dessins, gravures,peintures, embl\u00e8mes, images ou tout autre support de l\u2019\u00e9crit, de la parole ou de l\u2019image vendus ou distribu\u00e9s, mis en vente ou expos\u00e9s dans les lieux ou r\u00e9unions publics, soit par des placards ou des affiches expos\u00e9s au regard du public, soit par tout autre moyen de communication audiovisuelle, incit\u00e9 aux actes pr\u00e9vus \u00e0 l\u2019article 455(les actes pr\u00e9vus \u00e0 l\u2019article 455 du m\u00eame Code \u00e9tant la discrimination, soit toute distinction op\u00e9r\u00e9e entre les personnes physiques \u00e0 raison de leur origine, de leur couleur depeau et de leur appartenance \u00e0 une religion d\u00e9termin\u00e9e), \u00e0 la haine ou \u00e0 la violence \u00e0 l\u2019\u00e9gard d\u2019une personne physique ou morale, d\u2019un groupe ou d\u2019une communaut\u00e9 en se fondant sur l\u2019un des \u00e9l\u00e9ments vis\u00e9s \u00e0 l\u2019article 454(toute distinction op\u00e9r\u00e9e entre les personnes physiques \u00e0 raison de leur origine, de leur couleur de peau, de leur appartenance \u00e0 une religion d\u00e9termin\u00e9e), en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir prononc\u00e9 dans un lieu public les propos et discours discriminatoires et racistes suivants \u00ab Houren Schwarzen, halden Maul, etc\u2026\u00bb et \u00abHoueren Schwarzen komm\u00bb prof\u00e9r\u00e9es notamment \u00e0 l\u2019\u00e9gardPERSONNE2.), pr\u00e9-qualifi\u00e9, et d\u2019autres jeunes hommes majoritairement \u00e0 la couleur de peau fonc\u00e9e et d\u2019origine cap-verdienne et\/ou portugaise pr\u00e9sents sur les lieux le jour des faits et d\u2019avoir fait dans ce lieu public un salut nazi et cri\u00e9 \u00abHeil Hitler\u00bb, partant d\u2019avoir incit\u00e9 \u00e0 la haine \u00e0 l\u2019\u00e9gard d\u2019un groupe de personnes en raison de la couleur de leur peau et de leur origine \u00e9trang\u00e8re\u00bb. Appr\u00e9ciation En mati\u00e8re p\u00e9nale, encas de contestations \u00e9mises par le pr\u00e9venu, il incombe au Minist\u00e8re Public de rapporter la preuve de la mat\u00e9rialit\u00e9 de l\u2019infraction reproch\u00e9e, tant en fait qu\u2019en droit. Dans ce contexte, la Chambre correctionnelle rel\u00e8ve que le Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale adopte le syst\u00e8me de la libre appr\u00e9ciation de la preuve par le juge qui forme son intime conviction librement sans \u00eatre tenu par telle preuve plut\u00f4t que par telle autre. Il interroge sa conscience et d\u00e9cide en fonction de son intime conviction (cf. Franchimont, Manuel de proc\u00e9dure p\u00e9nale, p. 764). Le juge r\u00e9pressif appr\u00e9cie souverainement, en fait, la valeur probante des \u00e9l\u00e9ments sur lesquels il fonde son intime conviction (cf. Cass. Belge, 31 d\u00e9cembre 1985, Pas. Belge 1986, I, 549). Cependant, si le jugep\u00e9nal peut fonder sa d\u00e9cision sur l\u2019intime conviction, il faut cependant que cette conviction r\u00e9sulte de moyens de preuve l\u00e9galement admis et administr\u00e9s en la forme. En d\u2019autres termes, sa conviction doit \u00eatre l\u2019effet d\u2019une conclusion, d\u2019un travail pr\u00e9liminaire de r\u00e9flexion et de raisonnement, ne laissant plus de doute dans l\u2019esprit d\u2019une personne raisonnable. Le Tribunal rappelle que, au regard du principe de la libert\u00e9 des preuves en mati\u00e8re r\u00e9pressive, lorsque la loi n\u2019\u00e9tablit pas un mode sp\u00e9cial de preuve, le juge de fond appr\u00e9cie souverainement la valeur des preuves qui lui sont r\u00e9guli\u00e8rement soumises et que les parties ont pu librement contredire. Aucun moyen de preuve : aveu, t\u00e9moignage, expertise, proc\u00e8s-verbaux-qui b\u00e9n\u00e9ficient cependant d\u2019une force probante privil\u00e9gi\u00e9e en vertu des articles 154 et 189 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale-n\u2019est donc frapp\u00e9 d\u2019exclusion et aucun ne s\u2019impose au juge de pr\u00e9f\u00e9rence \u00e0 un autre (Droit p\u00e9nal g\u00e9n\u00e9ral luxembourgeois, Dean SPIELMANN et Alphonse SPIELMANN, 2e \u00e9dition, p. 167 sous la preuve du fait).<\/p>\n<p>13 En l\u2019esp\u00e8ce, il est constant en cause que tous les pr\u00e9venus se trouvaient sur les lieux des faits litigieux et qu\u2019ils ont \u00e9t\u00e9 impliqu\u00e9s d\u2019une mani\u00e8re ou d\u2019une autre dans la bagarre, de sorte qu\u2019il y a lieu d\u2019analyser si les faits reproch\u00e9s par le Minist\u00e8re Public aux pr\u00e9venus sont donn\u00e9s. I. Quant aux faits reproch\u00e9s\u00e0PERSONNE2.),PERSONNE3.)etPERSONNE4.) En l\u2019esp\u00e8ce, il convient de rappeler que le t\u00e9moinPERSONNE7.), qui a d\u00e9pos\u00e9 sous serment apr\u00e8s avoir \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 des sanctions encourues en cas de faux t\u00e9moignage, a formellement d\u00e9clar\u00e9 que PERSONNE1.)n\u2019avait sorti le couteau qu\u2019apr\u00e8s avoir re\u00e7u un premier coup de b\u00e9quille sur la t\u00eate, dont l\u2019auteur ne pouvait \u00eatre autre quePERSONNE2.). Contrairement aux autres pr\u00e9venus, ce t\u00e9moin n\u2019a pas fait \u00e9tat d\u2019une agression physique ant\u00e9rieure dePERSONNE1.)surPERSONNE2.), bien qu\u2019il ait insist\u00e9 sur le fait qu\u2019il\u00e9tait ivre etdans un \u00e9tatplut\u00f4t agressif. LeTribunal n\u2019a aucune raison de douter de la sinc\u00e9rit\u00e9 de ce t\u00e9moin, qui ne peut en aucun cas \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme un t\u00e9moin de complaisance pourPERSONNE1.)et qui \u00e9tait le seul \u00e0 faire des d\u00e9clarationsconstantes et surtoutnuanc\u00e9essanschercher \u00e0 bl\u00e2merqu\u2019une seule partie.En effet, force est de constater que lui aussi a jet\u00e9 des chaises surPERSONNE1.), au motif quecelui-ci, arm\u00e9 d\u2019un couteau,repr\u00e9sentait, dans ses yeux,un r\u00e9el danger pourPERSONNE2.). La version du t\u00e9moinPERSONNE7.)se trouve \u00e9galementconfirm\u00e9epar les \u00e9l\u00e9ments objectifs du dossier, dont il ressort que les traces de sang ont \u00e9t\u00e9 retrouv\u00e9es pr\u00e8s de la statue, ce qui est coh\u00e9rent avec sa d\u00e9claration selon laquelle le premier coup avait \u00e9t\u00e9 port\u00e9 \u00e0 cet endroit. Enfin, il convient de noter que cette version est partiellement corrobor\u00e9e par celledu pr\u00e9venu PERSONNE4.), qui confirme quePERSONNE1.), apr\u00e8s \u00eatre tomb\u00e9 au solsuite au mouvement de PERSONNE2.)dans sa direction avec sa b\u00e9quille,aprononc\u00e9 les mots \u00abah as etesou\u00bb avant de sortir son couteau de sa poche. En vertu de ce d\u00e9roulement des faits, il y a lieu de distinguer deux sc\u00e8nes diff\u00e9rentes, \u00e0 savoir: 1)d\u2019une part,la sc\u00e8ne o\u00f9PERSONNE1.), qui se trouvait \u00e0 proximit\u00e9 de la statue, a \u00e9t\u00e9 frapp\u00e9 \u00e0 la t\u00eate avec une b\u00e9quille parPERSONNE2.),apr\u00e8s quoi ils\u2019est imm\u00e9diatement mis \u00e0 saigner de la t\u00eate. Cette sc\u00e8ne s\u2019est d\u00e9roul\u00e9e \u00e0 un moment ant\u00e9rieur aux images film\u00e9es. SeulsPERSONNE1.)et PERSONNE2.)ont particip\u00e9 \u00e0 cette sc\u00e8ne, les deux autres pr\u00e9venusPERSONNE4.)etPERSONNE3.), n\u2019y ayant pris aucune part. Ce premier coup, que l\u2019on peut clairement distinguer des coups ult\u00e9rieurs,ne peut donc \u00eatre imput\u00e9 qu\u2019\u00e0PERSONNE2.). 2)une deuxi\u00e8me sc\u00e8ne, laquelle a \u00e9t\u00e9 film\u00e9e par le t\u00e9moinPERSONNE10.),dans laquelleon voit PERSONNE1.), qui n\u2019est plus attaqu\u00e9 et aurait pu s\u2019\u00e9loignerdes lieux, sortirun couteau de sa poche et se dirigerr\u00e9solument versPERSONNE2.), qui se voit contraint de battre en retraite. Dans les sc\u00e8nes suivantes,PERSONNE1.)continue \u00e0 avancer versPERSONNE2.), tenantdans sa main droitele couteau point\u00e9 vers l\u2019avant. Se voyant entour\u00e9 de plusieurs personnes, dont les pr\u00e9venus, il fait deux mouvements de bras avec le couteau en direction dePERSONNE2.)avant qu\u2019une gr\u00eale de coups, notamment de chaises et du poteau, ne s\u2019abatte sur lui. Quant \u00e0 cette deuxi\u00e8me sc\u00e8ne, il y a lieu de rappeler qu\u2019il est de doctrine et de jurisprudence constante que dans le cas o\u00f9 un groupe d\u2019individus a particip\u00e9 collectivement \u00e0 des violences, ceux qui ont fait partie du groupe sont \u00e0 consid\u00e9rer comme co-auteur sans que l\u2019on ne soit tenu de rechercher qui a personnellement frapp\u00e9 la victime et qui a occasionn\u00e9 lesblessures graves. Les auteurs du d\u00e9lit de coup et blessures volontaires sont donc, en principe, tous passibles des circonstances aggravantes objectives de ce d\u00e9lit (CSJ 5 avril 1968, Pas. XX, p. 466 ss). En effet, en pr\u00e9sence de violences exerc\u00e9es collectivement, la responsabilit\u00e9 p\u00e9nale n\u2019est pas divis\u00e9e entre les diff\u00e9rents participants en proportion de l\u2019intensit\u00e9 causale respective des interventions des<\/p>\n<p>14 diff\u00e9rents auteurs. Quelle que soit l\u2019influence qu\u2019un coauteur a personnellement exerc\u00e9e par sonaction personnelle sur la production du r\u00e9sultat, il encourt dans sa totalit\u00e9 la peine pr\u00e9vue par la loi pour l\u2019infraction commise par les membres du groupe (Trib. arr. Lux, 27 novembre 2003, n\u00b0 2772\/2003). En frappantPERSONNE1.)simultan\u00e9ment, dans une m\u00eame sc\u00e8ne, avec des b\u00e9quilles, des chaises et un poteau,sans que l\u2019on sache exactement quel coup a caus\u00e9 quelle blessure, sans se livrer \u00e0 des sp\u00e9culations, ily a lieu de faire application de la th\u00e9orie des violences collectiveset retenir les trois pr\u00e9venus, qui ont manifest\u00e9 sans \u00e9quivoque leur volont\u00e9 de porter volontairement atteinte \u00e0 la personne dePERSONNE1.),dans les liens de la pr\u00e9vention de coups et blessures volontaires. Il ressort de l\u2019attestation du Dr Hansj\u00f6rg REIMER quePERSONNE1.)a subide graves blessures, \u00e0 savoir une contusion cr\u00e2nienne avec traumatisme occipital et coup du lapin au niveau des cervicales, une fracture de la 10e c\u00f4te gauche, une contusion pulmonaire ainsi que plusieurs contusions \u00e0 la main gauche, \u00e0 l\u2019avant-bras droit et \u00e0 la jambe droite, blessuresayant entra\u00een\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail de 4 semaines. La circonstance aggravante d\u2019incapacit\u00e9 de travail est donc av\u00e9r\u00e9e. \u00c0l\u2019audience publique, les mandataires des pr\u00e9venus ont fait plaider l\u2019\u00e9tat de n\u00e9cessit\u00e9,respectivement l\u2019excuse de la provocation. Quant \u00e0PERSONNE3.)etPERSONNE4.) Il y a lieu de relever qu\u2019aux termes de l\u2019article 416 du Code p\u00e9nal, il n\u2019y a ni crime ni d\u00e9lit, lorsque l\u2019homicide, les blessures et les coups \u00e9taient command\u00e9s par lan\u00e9cessit\u00e9 actuelle de la l\u00e9gitime d\u00e9fense de soi-m\u00eame et d\u2019autrui. La l\u00e9gitime d\u00e9fense est donc un \u00e9tat de n\u00e9cessit\u00e9 qui permet de recourir \u00e0 la force pour repousser une agression injustifi\u00e9e qui se commet ou va se commettre contre soi-m\u00eame ou contre autrui. Pour que la l\u00e9gitime d\u00e9fense puisse \u00eatre invoqu\u00e9e comme moyen de justification d\u2019un acte criminel ou d\u00e9lictuel, plusieurs conditions doivent \u00eatre donn\u00e9es : * ce droit de d\u00e9fense suppose une attaque violente de nature \u00e0 cr\u00e9er la possibilit\u00e9 d\u2019un p\u00e9ril etque celui qui s\u2019est d\u00e9fendu ait pu raisonnablement se croire en p\u00e9ril: * l\u2019agression et le danger doivent \u00eatre imminents, l\u2019imminence de l\u2019agression se mesure \u00e0 la r\u00e9alit\u00e9 du danger que courait l\u2019auteur de la d\u00e9fense ; * l\u2019infraction commise pour r\u00e9pondre \u00e0 une attaque actuelle ou pour pr\u00e9venir une attaque imminente n\u2019est justifi\u00e9e que si elle \u00e9tait n\u00e9cessaire et indispensable \u00e0 la d\u00e9fense et si les moyens employ\u00e9s n\u2019\u00e9taient pas disproportionn\u00e9s avec l\u2019intensit\u00e9 de l\u2019agression. En l\u2019esp\u00e8ce, il est\u00e9tabli qu\u2019\u00e0 partir du moment o\u00f9PERSONNE3.)etPERSONNE4.)sont intervenus, PERSONNE1.)avait adopt\u00e9 un comportement agressif, d\u2019autant plus impr\u00e9visible qu\u2019il \u00e9tait fortement alcoolis\u00e9,et qu\u2019il cherchait activement la confrontation avecPERSONNE2.). Il estencore\u00e0 noter que PERSONNE1.)ne s\u2019est pas laiss\u00e9 dissuader parPERSONNE7.)de s\u2019approcher dePERSONNE2.)qui, de son c\u00f4t\u00e9,physiquement diminu\u00e9 ce jour-l\u00e0 en raison d\u2019un pied cass\u00e9,a recul\u00e9.Compte tenu de ce comportement et, en particulier, du faitqu\u2019il \u00e9tait arm\u00e9 d\u2019un couteau-arme qui peut facilement causer des blessures mortelles en plantant un seul coup de couteau-et surtout du fait qu\u2019il n\u2019a pas donn\u00e9 l\u2019impression de ne pas vouloir s\u2019en servir (ce qui ne signifie pas qu\u2019il est \u00e9tabli qu\u2019ilvoulait s\u2019en servir), les pr\u00e9venus pouvaient raisonnablement craindre que la situation ne d\u00e9g\u00e9n\u00e8re et quePERSONNE2.) soit en grave danger, de sorte que l\u2019usage de la force pour repousser cette attaque n\u2019\u00e9tait pasa priori excessif.<\/p>\n<p>15 En effet, il est ind\u00e9niable que la dangerosit\u00e9 du couteau, combin\u00e9e \u00e0 la d\u00e9termination dePERSONNE1.), faisait de lui un v\u00e9ritable danger. M\u00eame si la vid\u00e9o litigieuse ne montre que deux mouvements de couteau versPERSONNE2.), vou\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9chec car effectu\u00e9s \u00e0 un momento\u00f9 celui-ci \u00e9tait hors d\u2019atteinte, les pr\u00e9venusne pouvaient risquer que le pire se produise. Il est \u00e9galement compr\u00e9hensible que les pr\u00e9venus n\u2019aient pas voulu s\u2019approcher trop pr\u00e8s de PERSONNE1.)puisque,compte tenu de l\u2019arme utilis\u00e9e,il \u00e9tait indispensable de le tenir \u00e0 distance.Il ne peut donc \u00eatre question d\u2019une r\u00e9action disproportionn\u00e9e de la part dePERSONNE3.)et PERSONNE4.), qui ont jug\u00e9 pr\u00e9f\u00e9rable d\u2019utiliser des objets trouv\u00e9s sur place pour d\u00e9sarmer PERSONNE1.), plut\u00f4t que leurs mains nues. Enfin,et cet \u00e9l\u00e9ment est \u00e9galement crucial,car il renseigne sur leurs intentions,leTribunal constate que PERSONNE3.)etPERSONNE4.)ont cess\u00e9 leur intervention d\u00e8s qu\u2019ils ont vu quePERSONNE1.)ne repr\u00e9sentait plus de danger etqu\u2019ils avaient r\u00e9ussi \u00e0 le mettre hors d\u2019\u00e9tat de nuire. Au vu de ce qui pr\u00e9c\u00e8de, les violences perp\u00e9tr\u00e9es parPERSONNE3.)etPERSONNE4.)\u00e0 l\u2019encontre de PERSONNE1.)apparaissent avoir \u00e9t\u00e9 command\u00e9es par la n\u00e9cessit\u00e9 de prot\u00e9ger l\u2019int\u00e9grit\u00e9 physique de leur amiPERSONNE2.). LeTribunal retient par cons\u00e9quent quePERSONNE3.)etPERSONNE4.)ont agi dans les limites de la l\u00e9gitime d\u00e9fense d\u2019autrui, de sorte qu\u2019ilssont \u00e0 acquitter de la pr\u00e9vention \u00e9tablie \u00e0leurcharge. Quant \u00e0PERSONNE2.) Il ressort de la gen\u00e8se des faits telle que ci-dessus d\u00e9critequele pr\u00e9venuPERSONNE2.)a frapp\u00e9 PERSONNE1.)avec sa b\u00e9quille sur la t\u00eate, qui s\u2019est imm\u00e9diatement mise\u00e0 saigner, que ce dernier a r\u00e9pondu \u00e0 cette attaque en sortant un couteau de sa poche avec lequel il s\u2019est pr\u00e9cipit\u00e9 sur PERSONNE2.),que cette agression a rapidement pris fin alors quePERSONNE1.)s\u2019est vu lancer toutes sortes de choses sur lui,etque pendant ce tumulte, le pr\u00e9venuPERSONNE2.)a de nouveau frapp\u00e9PERSONNE1.)\u00e0 plusieurs reprises avec une b\u00e9quille et qu\u2019il a m\u00eame continu\u00e9 \u00e0 le frapper alors quePERSONNE1.)\u00e9tait d\u00e9j\u00e0 en train dereculer. Compte tenu de cette s\u00e9quence d\u2019\u00e9v\u00e9nements, qui montre que lepr\u00e9venuPERSONNE2.)a \u00e9t\u00e9 le premier agresseur, et que ce premier coup \u00e9tait manifestement le plus grave (Selon le t\u00e9moin PERSONNE7.), \u00abden Kapp ass dun opgefuer an huet ungefangen matbludden\u00bb)etnon justifi\u00e9 par une attaque violente,il ne pourra pas b\u00e9n\u00e9ficier de l\u2019irresponsabilit\u00e9 p\u00e9nale fond\u00e9e sur la l\u00e9gitime d\u00e9fense, ni pour ce premier coup, ni pour les suivants, ni pour les coups qu\u2019il a port\u00e9s alors que PERSONNE1.)\u00e9tait d\u00e9j\u00e0d\u00e9fait. Quant \u00e0 l\u2019excuse de provocation, il convient de retenir qu\u2019aux termes de l\u2019article 411 du Code p\u00e9nal les coups ne sont excusables que s\u2019ils ont \u00e9t\u00e9 imm\u00e9diatement provoqu\u00e9s par des violences graves envers les personnes. La provocation continue d\u2019\u00eatre un motif d\u2019excuse, tant que dure l\u2019\u00e9motion violente, dont elle a \u00e9t\u00e9 la cause. Les deux actes peuvent \u00eatre s\u00e9par\u00e9s par un intervalle qui n\u2019emp\u00eache pas l\u2019agent de faire valoir l\u2019excuse. Il est impossible de fixer la dur\u00e9e de l\u2019intervalle, tout d\u00e9pend ici des circonstances dont l\u2019appr\u00e9ciation est laiss\u00e9e au juge de fait (Nypels: Code P\u00e9nal Belge, art 411 no. 2, p.50). Les coups sont par eux-m\u00eames des violences graves. Les violences que le l\u00e9gislateur a en vuesont des violences physiques. Toutevoie de fait, pourvu d\u2019ailleurs qu\u2019elle ait le caract\u00e8re de gravit\u00e9 requis, est une violence qui peut constituer la provocation (Nypels pr\u00e9cit\u00e9, no. 5 et 6 page 52). Les violences graves sont d\u00e9finies comme des violences de nature \u00e0 faire une viveimpression sur l\u2019esprit du provoqu\u00e9 et l\u2019entra\u00eene \u00e0 la r\u00e9action avec une force \u00e0 laquelle il lui est difficile de r\u00e9sister. La loi consid\u00e8re uniquement le degr\u00e9 d\u2019irritation que les violences ont d\u00fb exciter, elle mesure leur gravit\u00e9, non sur leur r\u00e9sultatmat\u00e9riel, mais sur l\u2019intensit\u00e9 de la contrainte morale qu\u2019elles ont exerc\u00e9e sur l\u2019agent qui invoque l\u2019excuse (Nypels pr\u00e9cit, no. 9 page 55).<\/p>\n<p>16 Toutefois, il convient de noter qu\u2019en tout \u00e9tat de cause, les insultes ou paroles vives ne sauraient \u00eatre tenues comme des actes de provocation au sens de la loi et de la jurisprudence (Cass.crim fr. 9 mai 1972, Bull. Crim n\u00b094, revue Science Criminelle, 1972, p.874, Observation Levasseur, r\u00e9f\u00e9rences cit\u00e9es dans Jurisclasseur, droit p\u00e9nal, crimes et d\u00e9lits excusables,sub. Art. 321-326, n\u00b022). En l\u2019esp\u00e8ce, si lesautrespr\u00e9venus et les t\u00e9moins entendus font \u00e9tat d\u2019insultes raciales de la part de PERSONNE1.),force est de constater qu\u2019avant le premier coup de b\u00e9quille,PERSONNE2.)n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 victime d\u2019une violence grave,-les insultes ou paroles acerbes \u00e9tant insuffisantes pour \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme des actes de provocation au sens de la loi et de la jurisprudence-de sortequ\u2019ilne saurait invoquer l\u2019excuse de provocation pour justifiersa violence. PERSONNE2.)est partant convaincu: entre le 18 mai 2021 \u00e0 21.10 heures et le 19 mai 2021 \u00e0 00.20 heure, \u00e0 L-ADRESSE7.), comme auteur ayant lui-m\u00eame commis les faits, en infraction aux articles 398 et 399 du Code p\u00e9nal, d\u2019avoirvolontairement fait des blessures et port\u00e9 des coups, avec la circonstance que les coups et les blessures ont caus\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail personnel, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoirvolontairementport\u00e9 plusieurs coups \u00e0PERSONNE1.), n\u00e9 leDATE5.)\u00e0 Differdangeavec une b\u00e9quille au niveau de sa t\u00eate et son \u00e9paule, ces coups ayant notamment caus\u00e9 un traumatisme cr\u00e2nien avec des plaies ouvertes sur la t\u00eate, entra\u00eenant une incapacit\u00e9 de travail du 19.05.2021 au 27.06.2021 suivant certificat d\u2019incapacit\u00e9 de travail de plusieurs semaines suivant le rapport d\u2019expertise m\u00e9dicale du docteur Thorsten SCHWARK du 04.10.2022\u00bb. II.Quant aux faits reproch\u00e9s \u00e0PERSONNE1.) Le Minist\u00e8re Public reproche au pr\u00e9venu d\u2019une part d\u2019avoir fait le saluthitl\u00e9rien, d\u2019avoir cri\u00e9 \u00abHeil Hitler\u00bb et d\u2019autre part, d\u2019avoir prof\u00e9r\u00e9 des insultes racistes \u00e0 l\u2019encontre dePERSONNE2.)et d\u2019autres jeunes hommes pr\u00e9sents, pour la plupart \u00e0 la peau noire et d\u2019origine capverdienne et\/ou portugaise. En l\u2019esp\u00e8ce, leTribunal constate qu\u2019\u00e0 l\u2019exception du t\u00e9moinPERSONNE6.), aucune des autres personnes entendues dans cette affaire, qu\u2019il s\u2019agisse de t\u00e9moins ou d\u2019autres pr\u00e9venus, n\u2019a vu PERSONNE1.)faire le salut hitl\u00e9rien et prononcer les paroles \u00abHeil Hitler\u00bb, du moins pas ce jour-l\u00e0. Or, il est hautement improbable qu\u2019un tel geste n\u2019ait pas \u00e9t\u00e9 per\u00e7u par l\u2019une des autres personnes pr\u00e9sentes. Dans ces conditions, et compte tenu des objections \u00e9nergiques de la part du pr\u00e9venu,le Tribunal retientqu\u2019il n\u2019est pas \u00e9tabli avec certitude que celui-ci a fait un tel geste, de sorte qu\u2019il ne peut \u00eatre retenu \u00e0 sa charge. Au vu des d\u00e9clarations du t\u00e9moinPERSONNE6.), confirm\u00e9es par les d\u00e9clarations des pr\u00e9venus PERSONNE4.)etPERSONNE3.), ainsi que des d\u00e9clarations du t\u00e9moinPERSONNE7.), confirmant que le pr\u00e9venu avaitprof\u00e9r\u00e9desinsultesde nature racistele jour des faits, leTribunal consid\u00e8re qu\u2019il est \u00e9tabli que le pr\u00e9venu atenules propos racistes qui lui sont reproch\u00e9sau r\u00e9quisitoire du Parquet. L\u2019article 457-1 du Code p\u00e9nal sanctionne le fait d\u2019inciter publiquement, dans des discours ou des \u00e9crits \u00e0 la haine \u00e0 l\u2019\u00e9gard d\u2019une personne, physique ou morale, d\u2019un groupe ou d\u2019une communaut\u00e9 en se fondant sur un des \u00e9l\u00e9ments vis\u00e9s \u00e0 l\u2019article 454 du Code p\u00e9nal.<\/p>\n<p>17 Par la loi du 19 juillet 1997 portant incrimination du racisme, du r\u00e9visionnisme et d\u2019autres agissements fond\u00e9s sur des discriminations ill\u00e9gales, le l\u00e9gislateur a entendu manifester sa ferme intention de lutter contre le racisme et l\u2019intol\u00e9rance dans toutes ses formes tout en d\u00e9montrant par un signal clair aux auteurs potentiels sa volont\u00e9 non-\u00e9quivoque de combattre ces ph\u00e9nom\u00e8nes d\u2019une mani\u00e8re efficace et \u00e9nergique. S\u2019il est incontestable qu\u2019en sanctionnant la tenue publique de paroles incitant \u00e0 la haine ou \u00e0 la violence, l\u2019article 457-1 du Code p\u00e9nal entrave partiellement la libert\u00e9 d\u2019expression de l\u2019auteur des paroles, cette entrave, qui ne constitue qu\u2019une responsabilisation de l\u2019auteur de ces paroles et la volont\u00e9 de garantir la libert\u00e9 \u00e0 la diff\u00e9rence et l\u2019existence sereine dans la diff\u00e9rence, n\u2019est cependant nullement injustifi\u00e9e ni disproportionn\u00e9e. Les \u00e9l\u00e9ments constitutifs de l\u2019infraction d\u2019incitation \u00e0 la haine se r\u00e9sument comme suit : 1. une publicit\u00e9 des propos litigieux, 2. les propos doivent \u00eatre de nature \u00e0 susciter un sentiment d\u2019hostilit\u00e9 ou de rejet, 3. les propos doivent viser un groupe de personnes \u00e0 raison des \u00e9l\u00e9ments discriminatoires vis\u00e9s \u00e0 l\u2019article 454 du Code p\u00e9nal, 4. un \u00e9l\u00e9ment intentionnel : la volont\u00e9 d\u00e9lib\u00e9r\u00e9e de provoquer dans l\u2019esprit du public une r\u00e9action de haine. En l\u2019esp\u00e8ce, les propos tenus ne rel\u00e8vent pas de la d\u00e9finition de l\u2019incitation \u00e0la haine, les mots prononc\u00e9s, bien que racistes, n\u2019\u00e9tant pas de nature \u00e0 inciter \u00e0 la haine ou \u00e0 la violence \u00e0 l\u2019\u00e9gard de PERSONNE2.)et des personnes d\u2019origine africaine en g\u00e9n\u00e9ral. Le Tribunal n\u2019est pas li\u00e9 par la qualification donn\u00e9e au fait et a m\u00eame l\u2019obligation de donner aux faits dont il est saisi la qualification l\u00e9gale correcte et d\u2019y appliquer la loi p\u00e9nale conform\u00e9ment \u00e0 ce qui r\u00e9sultera de l\u2019instruction qui sera faite devant lui (LE POITTEVIN, Code d\u2019instruction criminelle, no 58). L\u2019article 561 7\u00b0 du Code p\u00e9nal punit d\u2019une amende de 25.-EUR \u00e0 250.-EUR \u00abceux qui auront dirig\u00e9, contre des corps constitu\u00e9s ou des particuliers, des injures autres que celles pr\u00e9vues au Titre VIII Chapitre V du Livre II du pr\u00e9sent code\u00bb, \u00e0 savoir des injures autres que celles pr\u00e9vues aux articles 443 et suivants du Code p\u00e9nal. L\u2019injure est constitu\u00e9e par une simple expression outrageante, par un terme de m\u00e9pris ou par une invective et n\u2019a de rapport qu\u2019\u00e0 une opinion ou un fait impr\u00e9cis et ind\u00e9termin\u00e9 (Encyclop\u00e9die Dalloz de Droit p\u00e9nal, verbo injure, no 12 et verbo diffamation, no 7 ; TAL, 27 octobre 1986, jugement num\u00e9ro 1438\/86). Afin de distinguer l\u2019injure-d\u00e9lit et l\u2019injure-contravention, il convient de rappeler ce qui suit : L\u2019article 448, alin\u00e9a 1 duCode p\u00e9nal punit celui qui a injuri\u00e9 une personne soit par des faits, soit par des \u00e9crits, images ou embl\u00e8mes dans l\u2019une des circonstances de publicit\u00e9 pr\u00e9vue par l\u2019article 444 du Code p\u00e9nal. Ce qui caract\u00e9rise les injures-d\u00e9lits est qu\u2019elles sont \u00e9rig\u00e9esen d\u00e9lit en raison de leur proc\u00e9d\u00e9 d\u2019\u00e9mission et de leur publicit\u00e9.<\/p>\n<p>18 Les injures-d\u00e9lits pr\u00e9vues par l\u2019article 448 du Code p\u00e9nal excluent les injures purement verbales puisqu\u2019elles ne rev\u00eatent pas l\u2019une de ces formes limitativement pr\u00e9vues. Le d\u00e9lit d\u2019injure ne peut ainsi jamais se commettre par paroles ; toute expression simplement injurieuse, alors m\u00eame qu\u2019elle se produit dans l\u2019un des cas de publicit\u00e9 \u00e9num\u00e9r\u00e9s par l\u2019article 444, ne peut jamais constituer qu\u2019une contravention de police (Louis CRAHAY, Trait\u00e9 des Contraventions de Police, nos 622 et 635, p. 600 et 613). En effet l\u2019injure verbale, quelque grave qu\u2019elle soit et quelques soient les circonstances au milieu desquelleselle se produit, n\u2019entre pas dans les pr\u00e9visions de l\u2019article 448 du Codep\u00e9nal (Novelles, Droit p\u00e9nal, T.IV, 7546 et suivants ; RIGAUD ET TROUSSE, Les Codes de Police, Tome I, pages 390 et suivantes). En l\u2019occurrence,les propos verbauxtenus par le pr\u00e9venu \u00e9taient incontestablement offensants et portaientatteinte \u00e0 la dignit\u00e9des personnes contre lesquelles ils ont \u00e9t\u00e9 tenus,de sorte que l\u2019\u00e9l\u00e9ment mat\u00e9riel est \u00e9tabli. L\u2019injure-contravention requiert \u00e9galement un \u00e9l\u00e9ment moral, \u00e0 savoir l\u2019intention de nuire. L\u2019intention m\u00e9chante peut d\u00e9couler des termes et expressions m\u00eames employ\u00e9s. En l\u2019esp\u00e8ce, l\u2019intention m\u00e9chante r\u00e9sulte des termes m\u00eames employ\u00e9s par le pr\u00e9venu. Au vu des d\u00e9veloppements qui pr\u00e9c\u00e8dent,il ya lieu de proc\u00e9der par voie de requalification et de retenir PERSONNE1.)dans les liens de l\u2019article 561 7\u00b0 du Code p\u00e9nal. PERSONNE1.)estd\u00e8s lorsconvaincu: \u00abcomme auteur, ayant lui-m\u00eame commis les faits, entre le 18 mai 2021 \u00e0 21.10 heures et le 19 mai 2021 \u00e0 00.20 heures, \u00e0 L-ADRESSE7.), en infraction \u00e0 l\u2019article 561 7\u00b0 du Code p\u00e9nal, d\u2019avoir dirig\u00e9, contre des corps constitu\u00e9s ou desparticuliers, des injures autres que celles pr\u00e9vues au Titre VIII Chapitre V du Livre II du Code p\u00e9nal, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir injuri\u00e9PERSONNE2.)etet d\u2019autres jeunes hommes majoritairement \u00e0 la couleur de peau fonc\u00e9e et cap-verdienne et\/ouportugaise pr\u00e9sentspar les paroles suivantes :\u00ab Houren Schwarzen, hal den Maul, etc\u2026\u00bb et \u00abHoueren Schwarzen komm\u00bb. Quant \u00e0 la peine 1)Quant \u00e0PERSONNE2.) Auxtermes de l\u2019article 399 du Code p\u00e9nal,l\u2019infraction retenue \u00e0charge dePERSONNE2.)estpunie d\u2019une peine d\u2019emprisonnement de deux mois \u00e0 deux ans et d\u2019une amende de 500 euros \u00e0 2.000 euros. Au vude la gravit\u00e9 des faits en cause, il convient decondamnerle pr\u00e9venu \u00e0unepeine d\u2019emprisonnement de15moiset\u00e0uneamende correctionnelle de 1.000 euros.<\/p>\n<p>19 Il ressort du casier judiciaire du pr\u00e9venu que celuia\u00e9t\u00e9 condamn\u00e9 \u00e0 une peine d\u2019emprisonnement de 15 mois, assortie du sursis int\u00e9gral, par unjugement du 10 juillet 2012 pour des faits s\u2019\u00e9tant produits le 6 ao\u00fbt 2010. Il convient de rappeler que l\u2019article 626 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale dispose que le sursis simple est exclu \u00e0 l\u2019\u00e9gard d\u2019un pr\u00e9venu si, avant le fait motivant sapoursuite, ce dernier a \u00e9t\u00e9 l\u2019objet d\u2019une condamnation devenue irr\u00e9vocable \u00e0 une peine d\u2019emprisonnement correctionnel ou \u00e0 une peine plus grave. L\u2019article 629 du m\u00eame code quant \u00e0 lui dispose qu\u2019en cas d\u2019une condamnation \u00e0 une peine d\u2019emprisonnement, si lepr\u00e9venu n\u2019a pas fait l\u2019objet pour crime ou d\u00e9lit de droit commun, d\u2019une condamnation ant\u00e9rieure \u00e0 une peine d\u2019emprisonnement ou s\u2019il n\u2019a \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9 qu\u2019\u00e0 une peine d\u2019emprisonnement assortie du sursis simple inf\u00e9rieure ou \u00e9gale \u00e0 un an, le tribunal peut en ordonner qu\u2019il sera sursis \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution de tout ou partie de la peine principale pendant un temps qui ne pourra \u00eatre inf\u00e9rieur \u00e0 trois ann\u00e9es ni sup\u00e9rieur \u00e0 cinq ann\u00e9es, placer le pr\u00e9venu sous le r\u00e9gime du sursis probatoire. L\u2019article 658 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale dispose que les condamnations seront effac\u00e9es du casier judiciaire lorsque la r\u00e9habilitation l\u00e9gale ou judiciaire sera acquise au condamn\u00e9. Peu importe donc que la d\u00e9cision de condamnation \u00e0 une peine d\u2019emprisonnement soit r\u00e9cente ou remonte\u00e0 plusieurs ann\u00e9es ou encore qu\u2019elle soit assortie d\u2019un sursis partiel. Tant que la condamnation \u00e0 une peine d\u2019emprisonnement n\u2019aura pas fait l\u2019objet d\u2019une r\u00e9habilitation, elle ne permettra plus l\u2019octroi d\u2019un sursis(cf. arr\u00eat n\u00b0233\/23 X du 14 juin 2023). Au vu de ce qui pr\u00e9c\u00e8de, toute mesure de sursis \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution de la peine \u00e0 prononcer est exclue. 2)Quant \u00e0PERSONNE1.) Quant au d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable Le mandataire du pr\u00e9venu a conclu \u00e0 une r\u00e9duction de la peine en raison du d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable. Aux termes de l\u2019article 6 de la Convention de sauvegarde des droits de l\u2019homme et des libert\u00e9s fondamentales \u00ab Toute personne a droit \u00e0 ce que sa cause soit entendue\u00e9quitablement, publiquement et dans un d\u00e9lai raisonnable par un tribunal ind\u00e9pendant et impartial \u00e9tabli par la loi\u00bb. Le d\u00e9lai raisonnable est celui dans lequel une action publique exerc\u00e9e \u00e0 charge d\u2019une personne doit \u00eatre jug\u00e9e. Ce d\u00e9lai prend cours au moment o\u00f9 l\u2019int\u00e9ress\u00e9 est \u00ab accus\u00e9 \u00bb du chef d\u2019infractions faisant l\u2019objet de l\u2019action publique, c\u2019est-\u00e0-dire le jour o\u00f9 la personne se trouve dans l\u2019obligation de fait de se d\u00e9fendre. Il incombe \u00e0 la juridiction de jugement d\u2019appr\u00e9cier, \u00e0 la lumi\u00e8re des donn\u00e9es de chaque affaire, si la cause est entendue dans un d\u00e9lai raisonnable et, dans la n\u00e9gative, de d\u00e9terminer les cons\u00e9quences qui pourraient en r\u00e9sulter. Or le caract\u00e8re raisonnable de la proc\u00e9dure s\u2019appr\u00e9cie suivant les circonstances de la cause et nonin abstracto. Trois crit\u00e8res se sont d\u00e9gag\u00e9s de la jurisprudence de la Cour europ\u00e9enne des droits de l\u2019Homme pour appr\u00e9cier le d\u00e9lai raisonnable d\u2019un proc\u00e8s, aucun n\u2019\u00e9tant toutefois pr\u00e9dominant : 1) la complexit\u00e9 de l\u2019affaire en fait et en droit, en nombrede parties, en difficult\u00e9s de preuves, etc., 2) le comportement du pr\u00e9venu (sans aller \u00e0 exiger qu\u2019il facilite la preuve des accusations port\u00e9es contre lui) et enfin 3) le comportement des autorit\u00e9s nationales comp\u00e9tentes (S. GUINCHARD et J. BUISSON, Proc\u00e9dure p\u00e9nale, n\u00b0 376, p. 263). La question de savoir si le \u00ab d\u00e9lai raisonnable \u00bb a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pass\u00e9 d\u00e9pend, dans de nombreux cas, d\u2019un examen attentif des circonstances et des causes de tout retard et non pas simplement de la prise en consid\u00e9ration de la dur\u00e9edu laps de temps en question.<\/p>\n<p>20 En l\u2019esp\u00e8ce, les faits datent du 18 mai 2021. LeTribunal constatequel\u2019enqu\u00eate pr\u00e9liminaire et l\u2019information judiciaire ont avanc\u00e9 \u00e0 un rythme acceptableetquelejuge d\u2019instruction a cl\u00f4tur\u00e9 l\u2019instruction le 22 juin 2023.Il convient de noter que les enqu\u00eateurs ont d\u00fb exploiter la vid\u00e9o montrant une partie de la rixe afin de pouvoir identifier les trois auteurs restants ainsi que d\u2019\u00e9ventuels t\u00e9moins oculaires, ce qui s\u2019est av\u00e9r\u00e9 assez ardu et explique la dur\u00e9e de l\u2019enqu\u00eatequi,\u00e0premi\u00e8re vue, peut para\u00eetre excessive. Le r\u00e9quisitoire du Parquet date du 28 juin 2023. L\u2019ordonnance de renvoi date du20 d\u00e9cembre 2023. Par citation du 23 f\u00e9vrier 2024, les pr\u00e9venus ont \u00e9t\u00e9 cit\u00e9s \u00e0compara\u00eetre \u00e0 l\u2019audiencedu27 mars 2024, date\u00e0 laquellel\u2019affaire a \u00e9t\u00e9 utilement retenue et enti\u00e8rement instruite. Dans la mesure o\u00f9 des poursuites s\u00e9par\u00e9es se seraient r\u00e9v\u00e9l\u00e9es insens\u00e9es dans le sens d\u2019une bonne administration de la justice, le Tribunal consid\u00e8re qu\u2019il n\u2019y a aucune p\u00e9riode d\u2019inaction extraordinairement longue, et conclut d\u00e8s lors qu\u2019il n\u2019y pas eu d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable. Quant \u00e0 l\u2019application de l\u2019article 71-1 du Code p\u00e9nal Tant l\u2019avocat du pr\u00e9venu que lerepr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public ont conclu \u00e0 une r\u00e9duction de peine en raison de l\u2019alt\u00e9ration du discernement du pr\u00e9venu, constat\u00e9e par l\u2019expert Roland HIRSCH dans son rapport d\u2019expertise du 16 ao\u00fbt 2022. Bien que ce rapport d\u2019expertisea\u00e9t\u00e9 \u00e9tabli \u00e0 l\u2019occasion d\u2019autres faits, les conclusions devraient \u00eatre \u00e9tendues aux pr\u00e9sents \u00e9v\u00e9nements, \u00e9tant de m\u00eame nature et s\u2019\u00e9tant d\u00e9roul\u00e9s durant la m\u00eame p\u00e9riode. Il ressort de l\u2019expertise psychiatrique du Dr Roland HIRSCH du 16 ao\u00fbt 2022, ordonn\u00e9e parjugement n\u00b0 1671\/2021 du Tribunal d\u2019Arrondissement de et \u00e0 Luxembourg en mati\u00e8re p\u00e9nale du 15 juillet 2021, quePERSONNE1.)souffre d\u2019un trouble de la personnalit\u00e9 avec un contr\u00f4le r\u00e9duit des impulsions. Sa forte impulsivit\u00e9 ne serait pas li\u00e9e \u00e0 son alcoolisme chronique, mais plut\u00f4t \u00e0 des \u00e9v\u00e9nements traumatiques survenus dans son enfance, l\u2019alcool agissant toutefois comme un facteur d\u00e9clenchant. L\u2019expert conclut \u00e0 une responsabilit\u00e9 amoindrie dans le chef dePERSONNE1.), soulignant que s\u2019il a commis des actes excessifs, il n\u2019a n\u00e9anmoins pas perdu totalement le contr\u00f4le. L\u2019article 71-1 du Code p\u00e9nal, introduit par la loi du 8 ao\u00fbt 2000, dispose que\u00ab la personne qui \u00e9tait atteinte, au moment des faits, de troubles mentaux ayant alt\u00e9r\u00e9 son discernement ou entrav\u00e9 le contr\u00f4le de ses actes demeure punissable ; toutefois la juridiction tient compte de cette circonstance lorsqu\u2019elle d\u00e9termine la peine\u00bb. En l\u2019occurrence, leTribunal d\u00e9cide de ne pas tenir compte des conclusions de l\u2019expert-psychiatre Roland HIRSCH, alors qu\u2019il ressort du dossier p\u00e9nal que le pr\u00e9venu s\u2019est lui-m\u00eame mis en \u00e9tat de rage en s\u2019enivrant volontairement. En effet, il ne ressort nullement du rapport d\u2019expertise en quoi les troubles constat\u00e9s par l\u2019expert devraient conduire \u00e0 une alt\u00e9ration de la responsabilit\u00e9 dupr\u00e9venu, les simples constatations de l\u2019existence de troubles de la personnalit\u00e9, de probl\u00e8mes d\u2019alcool et de probl\u00e8mes li\u00e9s \u00e0 l\u2019enfance n\u2019\u00e9tantpas suffisantes, sans autre explication,\u00e0 conclure \u00e0 unamoindrissement de la responsabilit\u00e9. En effet,la d\u00e9bauche de col\u00e8re et l\u2019incapacit\u00e9 d\u2019une personne impulsive de ma\u00eetriser sa violence ne sauraient, en aucun cas, suffire pour permettre de conclure \u00e0 une atteinte du discernement. L\u2019infraction d\u2019injure-contravention est punissable en vertu des dispositions de l\u2019article 561 7\u00b0 du code p\u00e9nal d\u2019une amende de 25 \u00e0 250 euros.<\/p>\n<p>21 Au vu des paroles prononc\u00e9es, le TribunalcondamnePERSONNE1.)\u00e0une amende de police de 200 euros, qui tient compte de ses revenus disponibles. AU CIVIL \u00c0l\u2019audience publique du 28 mars 2024,Ma\u00eetre Felix GREMLING, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, se constitua partie civile au nom et pour le compte dePERSONNE1.)contre PERSONNE2.),PERSONNE3.)etPERSONNE4.),pr\u00e9qualifi\u00e9s, d\u00e9fendeurs au civil. Il y a lieu de donner acte \u00e0 la partie demanderesse au civil de sa constitution de partie civile. La partie civile demande de condamnersolidairement, sinonin solidum, sinon chacun pour le tout,les partiesd\u00e9fenderessesau civil \u00e0 r\u00e9parer le pr\u00e9judice subi par elle qui se compose des postes suivants : -5.000 euros pour l\u2019aspect mat\u00e9riel de l\u2019atteinte \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 physique (hospitalisation du 18 mai 2021 au 19 mai 2021 ; incapacit\u00e9 temporaire totalede travail de 6 semaines) ; -5.000 euros pourl\u2019aspect moral de l\u2019atteinte \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 physique; -5.000 eurosau titre du pretium doloris et notammenten r\u00e9paration des nombreuses fractures s\u00e9rieuses, de la cicatrice permanente sur le cr\u00e2ne etdes troublesde vision permanents\u00e0 la suite des coups violents port\u00e9s \u00e0 la t\u00eate, soit en total la somme de 15.000 euros, avec les int\u00e9r\u00eats l\u00e9gaux \u00e0 partir du jour de l\u2019infraction le 18 mai 2021, sinon \u00e0 partir de la pr\u00e9sente demande en justice, jusqu\u2019\u00e0 solde. Elle demandeen tout \u00e9tat de causela d\u00e9signation d\u2019un expert pourqu\u2019il se prononcesur les cons\u00e9quences \u00e0 long termer\u00e9sultant des infractions commises, notamment en ce qui concerne la d\u00e9ficience visuelle subie ainsi que le versement d\u2019une provision de 1.500 euros. Enfin,ellesollicite le versement d\u2019une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure d\u2019un montant de 1.000 euros. Les d\u00e9fendeurs au civilont concluau rejet de la demande d\u2019indemnisation, sinon \u00e0 un partage de responsabilit\u00e9. L\u2019avocat dePERSONNE4.)a en outre demand\u00e9 qu\u2019aucune condamnation solidaire ne soit prononc\u00e9e, son client n\u2019\u00e9tant responsable ni de la blessure \u00e0 la t\u00eate subie ni de la fracturede la c\u00f4te. Auvu des d\u00e9veloppementsfaitsci-devantdans le cadre du volet p\u00e9nal, le Tribunal doitsed\u00e9clarer incomp\u00e9tent pour conna\u00eetre de la demande civile dirig\u00e9e contrePERSONNE3.)etPERSONNE4.)et comp\u00e9tent pour conna\u00eetre de la demande dirig\u00e9e contrePERSONNE2.). La demande civile est recevable pour avoir \u00e9t\u00e9 faite dans les forme et d\u00e9lai de la loi. Quant \u00e0 la demande d\u2019expertise L\u2019article 351 alin\u00e9a 2 du Nouveau Code de proc\u00e9dure civile pr\u00e9voit qu\u2019en aucun cas une mesure d\u2019instruction ne peut \u00eatre ordonn\u00e9e en vue de suppl\u00e9er la carence de lapartie dans l\u2019administration de la preuve. Au vu du peu d\u2019\u00e9l\u00e9ments fournis, voire en l\u2019absence de tout document m\u00e9dical prouvantque la partie civile souffre encore des s\u00e9quelles physiques li\u00e9es \u00e0 la rixe,et notamment d\u2019une baisse de la vue(en effet, uncertificat m\u00e9dical d\u2019un ophtalmologue confirmant cette affirmation est le moins que l\u2019on puisse attendre de quelqu\u2019un qui pr\u00e9tend \u00eatre malvoyanten raison des coups lui port\u00e9s),il n\u2019y a pas lieu d\u2019ordonner une quelconque expertise. Quant aupartage de responsabilit\u00e9<\/p>\n<p>22 L\u2019auteur d\u2019un dommage peut se d\u00e9charger, partiellement, de sa responsabilit\u00e9 en rapportant une faute ou un fait de la victime ayant particip\u00e9 \u00e0 la r\u00e9alisation du dommage et le partage des responsabilit\u00e9s se fera dans la proportionde la contribution causale de la faute ou du fait dans la production du dommage. Le comportement de la victime peut \u00eatre constitutif d\u2019une faute au sens moral du terme, \u00e0 savoir que la victime a eu un comportement dommageable envers elle-m\u00eame en pleine connaissance du caract\u00e8re d\u00e9raisonnable de son attitude ou d\u2019une faute au sens technique du terme, un comportement d\u00e9fectueux qu\u2019un homme normalement prudent, diligent et avis\u00e9, plac\u00e9 dans les m\u00eames conditions, n\u2019aurait pas eu. En l\u2019occurrence, il est \u00e9tablique la partie civile a prof\u00e9r\u00e9 des insultes racistes et a sorti un couteau au cours de la bagarre, qui a ensuite d\u00e9g\u00e9n\u00e9r\u00e9. Au vu des d\u00e9veloppements qui pr\u00e9c\u00e8dent, il y a partant lieu \u00e0 instauration d\u2019un partage de responsabilit\u00e9s entre le demandeur et led\u00e9fendeurau civil, estim\u00e9 par la juridiction de fond \u00e0 1\/4 pour le demandeur au civil et \u00e0 3\/4 pour le d\u00e9fendeur au civil. Quant au pr\u00e9judice corporel En ce qui concerne l\u2019atteinte temporaire \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 physique, il y a lieu de rappeler que ce poste vise \u00e0 indemniser les troubles physiologiques subis par la victime jusqu\u2019au jour de la consolidation des s\u00e9quelles de l\u2019accident. Il convient encore de relever que l\u2019incapacit\u00e9 de travail temporaire peut repr\u00e9senter deux aspects, un aspect moral et un aspect mat\u00e9riel. L\u2019aspect moral est indemnisable ind\u00e9pendamment de tout autre chef de pr\u00e9judice par l\u2019allocation d\u2019un forfait. L\u2019aspect mat\u00e9riel est indemnis\u00e9, si la victime est salari\u00e9e ou touche une r\u00e9mun\u00e9ration, par une compensation des pertes de salaire oude r\u00e9mun\u00e9ration qu\u2019il a subi et si la victime n\u2019a pas de salaire, moyennant un forfait (cf. Georges Ravarani, Panorama de jurisprudence en mati\u00e8re d\u2019indemnisation du dommage, p.29, n\u00b041 et s.). Faute pour la partie civile de rapporter la preuve d\u2019un pr\u00e9judice mat\u00e9riel en relation avec l\u2019atteinte temporaire \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 physique, ce chef de la demande laisse d\u2019\u00eatre fond\u00e9e. Au vu de la nature des blessures subies parPERSONNE1.), leTribunal \u00e9value,ex aequo et bono, l\u2019indemnisation devant lui revenirpour le volet moral de l\u2019atteinte temporaire \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 physique \u00e0 2.000 euros. Quant au pretium doloris La partie civile r\u00e9clame finalement le montant de 5.000 euros \u00e0 titre d\u2019indemnisation du pretium doloris. La demande en indemnisation du chef du pretium doloris est fond\u00e9e dans son principe. Il convienttoutefois de noterque, contrairement aux autres blessures mentionn\u00e9espar la partie civile, ellereste en d\u00e9faut de produire le moindre document indiquant qu\u2019ellesouffre actuellement d\u2019un d\u00e9ficit oculaireetque, si tel \u00e9tait le cas, celui-ci pourrait \u00eatre mis en relation avecla rixe litigieuse. Au vu de la gravit\u00e9des blessures subies par ledemandeurau civil, surtout celle \u00e0 la t\u00eate,et objectivement constat\u00e9esdans le certificat m\u00e9dical \u00e9tabli par leDrHansj\u00f6rg REIMER du 18 mai 2021, leTribunal \u00e9value le montant \u00e0 allouer \u00e0PERSONNE1.)du chef du pretium dolorisex aequo et bono au montant de5.000 euros.<\/p>\n<p>23 Il y a ainsi lieu de condamnerPERSONNE2.)\u00e0payer \u00e0PERSONNE1.)la somme de5.250euros, compte tenu du partage instaur\u00e9, avec les int\u00e9r\u00eats l\u00e9gaux \u00e0 partir du 18 mai 2021, date des faits,jusqu\u2019\u00e0 solde, La demande en obtention d\u2019une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure est \u00e0 d\u00e9clarer fond\u00e9e pour le montant de 500 euros. P A R C E S M O T I F S le Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg,treizi\u00e8me chambre, si\u00e9geant en mati\u00e8re correctionnelle, statuantcontradictoirement,les pr\u00e9venusPERSONNE2.),PERSONNE1.),PERSONNE3.)et PERSONNE4.)entendus en leurs explications et moyens de d\u00e9fense,le demandeur au civil en ses conclusions,lerepr\u00e9sentantduMinist\u00e8re Public entendu en ses r\u00e9quisitions, les mandataires des pr\u00e9venus entendus en leursmoyens et conclusions,le d\u00e9fendeur au civil en ses conclusions, les pr\u00e9venus ayant eu la parole les derniers, Au p\u00e9nal PERSONNE3.)et dePERSONNE4.) d i tque les conditions de lacause de justification de lal\u00e9gitime d\u00e9fense sont \u00e9tablies au profit de PERSONNE3.)et dePERSONNE4.); a c q u i t t ePERSONNE3.)etPERSONNE4.)du chefdes infractions non retenues \u00e0 leur charge; PERSONNE2.) d i tqu\u2019il n\u2019ya pasapplicationnide la cause de justification de la l\u00e9gitime d\u00e9fenseni de l\u2019excuse de provocationau profit dePERSONNE2.); c o n d a m n ePERSONNE2.)du chef de l\u2019infraction retenue\u00e0 sa charge\u00e0 une peine d\u2019emprisonnement deQUINZE(15)mois,\u00e0 une amendecorrectionnelle deMILLE(1.000) euros, ainsi qu\u2019aux frais de sa poursuite p\u00e9nale,ces frais liquid\u00e9s \u00e02.344,21euros; f i x ela dur\u00e9e de la contrainte par corps en cas de non-paiement de l\u2019amende \u00e0DIX (10)jours; PERSONNE1.) d i tqu\u2019il n\u2019y apas lieu de faire application de l\u2019article 71-1 du Code p\u00e9nal, c o n d a m n ePERSONNE1.)du chef de l\u2019infraction retenue \u00e0 sa charge, par requalification,\u00e0 une amende de police deDEUX CENTS(200) euros,ainsi qu\u2019aux frais de sa poursuite p\u00e9nale,ces frais liquid\u00e9s \u00e02.342,46euros ; f i x ela dur\u00e9e de la contrainte par corps en cas de non-paiement de l\u2019amende de police \u00e0DEUX (2) jours; Au civil Partie civile dePERSONNE1.)contrePERSONNE2.),PERSONNE3.)etPERSONNE4.)<\/p>\n<p>24 d o n n e a c t eau demandeur au civil de sa constitution de partie civile; se d\u00e9clareincomp\u00e9tent pour conna\u00eetre de la demande civile dirig\u00e9e contrePERSONNE3.)et PERSONNE4.); sed\u00e9clarecomp\u00e9tent pour conna\u00eetre de la demande dirig\u00e9e contrePERSONNE2.); d \u00e9 c l a r ecette demande civile recevable en la forme; d i tnon fond\u00e9e la demande en instauration d\u2019une expertise m\u00e9dicale; d i tla demande dePERSONNE1.)en indemnisation du pr\u00e9judicemat\u00e9rielr\u00e9sultantde l\u2019atteinte \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 physiquenon fond\u00e9e et en d\u00e9boute; laditfond\u00e9e pour le surplus; d i tqu\u2019il y a lieu \u00e0 instauration d\u2019un partage de responsabilit\u00e9s de l\u2019ordre de \u00bc pour ledemandeur au civil et de \u00be pour le d\u00e9fendeur au civil; d i tla demande en indemnisation fond\u00e9e etjustifi\u00e9e,ex aequo et bono,compte tenu du partage de responsabilit\u00e9 instaur\u00e9pour le montant deCINQMILLEDEUXCENT CINQUANTE EUROS (5.250)euros; partantc o n d a m n ePERSONNE2.)\u00e0 payer \u00e0PERSONNE1.)le montant deCINQMILLE DEUX CENT CINQUANTE EUROS (5.250) euros, avec les int\u00e9r\u00eats l\u00e9gaux \u00e0 partir du18 mai 2021,date des faits, jusqu\u2019\u00e0 solde; d i tfond\u00e9e et justifi\u00e9e la demande en allocation d\u2019une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure pour le montant de DEUX CENT CINQUANTE (250)euros; partantc o n d a m n ePERSONNE2.)\u00e0 payer \u00e0PERSONNE1.)le montant deDEUX CENT CINQUANTE(250)euros; c o n d a m n ePERSONNE2.)aux frais de cette demande civile. Par application des articles 14, 15, 16,25,26, 27, 28, 29,30,66,392,399,416et 457-1du Code p\u00e9nal, et des articles2, 3,155, 179, 182,183-1,184,185, 189,190,190-1,191,194, 195et196du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nalequi furent d\u00e9sign\u00e9s \u00e0 l\u2019audience par Madame lePremierVice-Pr\u00e9sident. Ainsi fait et jug\u00e9 par Sylvie CONTER,PremierVice-Pr\u00e9sident,Lynn STELMES et Yashar AZARMGIN,PremierJuges,etprononc\u00e9 en audience publique au Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, Cit\u00e9 Judiciaire, Plateau du Saint Esprit, par Madame lePremierVice-Pr\u00e9sident, en pr\u00e9sence d\u2019Alessandra MAZZA,Substitutdu Procureur d\u2019\u00c9tat, et deChantal REULAND,greffi\u00e8re, qui, \u00e0 l\u2019exception de larepr\u00e9sentanteduminist\u00e8re Public, ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent jugement.<\/p>\n<\/div>\n<hr class=\"kji-sep\" \/>\n<p class=\"kji-source-links\"><strong>Sources officielles :<\/strong> <a class=\"kji-source-link\" href=\"https:\/\/data.public.lu\/fr\/datasets\/tribunal-darrondissement-luxembourg-penal\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener noreferrer\">consulter la page source<\/a> &middot; <a class=\"kji-pdf-link\" href=\"https:\/\/download.data.public.lu\/resources\/tribunal-darrondissement-luxembourg-penal\/20240828-025535\/20240502-tal13-1052-pseudonymise-accessible.pdf\" target=\"_blank\" rel=\"noopener noreferrer\">PDF officiel<\/a><\/p>\n<p class=\"kji-license-note\"><em>Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). 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