{"id":628970,"date":"2026-04-21T00:17:43","date_gmt":"2026-04-20T22:17:43","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-22-fevrier-2024-37\/"},"modified":"2026-04-21T00:17:46","modified_gmt":"2026-04-20T22:17:46","slug":"tribunal-darrondissement-22-fevrier-2024-37","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/zh-hans\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-22-fevrier-2024-37\/","title":{"rendered":"Tribunal d’arrondissement, 22 f\u00e9vrier 2024"},"content":{"rendered":"
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LCRI n\u00b019\/2024 not.40158\/20\/CD 1x r\u00e9clusion\/sp 1x exp\/s 1x art.11\/destit. AUDIENCE PUBLIQUE DU 22FEVRIER2024 La Chambrecriminelle du Tribunal d'arrondissement de et\u00e0Luxembourg a rendu le jugement qui suit: Dans la cause duMinist\u00e8rePublic contre PERSONNE1.), n\u00e9 leDATE1.)\u00e0ADRESSE1.)(CapVert), demeurant \u00e0 L-ADRESSE2.) PERSONNE2.), n\u00e9 leDATE2.)\u00e0ADRESSE1.)(Cap Vert), demeurant \u00e0 L-ADRESSE3.) -p r\u00e9v e n us- en pr\u00e9sence de PERSONNE3.), demeurant\u00e0 L-ADRESSE4.), ADRESSE5.) comparanten personne, partie civileconstitu\u00e9e contrePERSONNE1.)etPERSONNE2.), pr\u00e9qualifi\u00e9s. —————————————————————————————————————- F A I T S :<\/p>\n

2 Par citation du28 novembre2023,le Procureur d'Etatpr\u00e8sle Tribunal d'arrondissement de et\u00e0 Luxembourg a requis lespr\u00e9venusPERSONNE1.)etPERSONNE2.)decompara\u00eetreauxaudiences publiquesdes23 et 24janvier2024devant la Chambre criminelle du Tribunal d'arrondissement de et \u00e0Luxembourg pour y entendre statuer sur lespr\u00e9ventionssuivantes : principalement:infraction aux articles51, 52,392et393du Code p\u00e9nal, subsidiairement:infraction aux articles398 et 399du Code p\u00e9nal. A l\u2019audience du23janvier2024, Madame lePremierVice-Pr\u00e9sidentconstata l'identit\u00e9\u0301despr\u00e9venus PERSONNE1.)etPERSONNE2.)et leurdonna connaissance de l'acte qui a saisila Chambre criminelle. Conform\u00e9ment\u00e0l\u2019article 190-1 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale, Madame lePremierVice-Pr\u00e9sident informa lespr\u00e9venusdu droit de se taire et de ne pas s\u2019auto-incriminer. L\u2019expertDrMartine SCHAULfut entenduensesd\u00e9clarationsorales,apr\u00e8savoirpr\u00eat\u00e9\u0301les serments pr\u00e9vuspar la loi. Ensuite,il fut proc\u00e9d\u00e9 au visionnage des enregistrements des cam\u00e9ras de surveillance. Lest\u00e9moinsPERSONNE4.),PERSONNE5.)etPERSONNE3.)furent entenduss\u00e9par\u00e9mentenleurs d\u00e9clarations orales, apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu par la loi;PERSONNE3.)se constitua ensuite oralement partie civile contrePERSONNE1.)etPERSONNE2.). Lespr\u00e9venusPERSONNE1.)etPERSONNE2.)furent entendusenleursexplications et moyens de d\u00e9fense. La Chambre criminelle ordonna la suspension des d\u00e9bats et la continuation de l'affaire\u00e0l'audience publique du24 janvier 2024. Larepr\u00e9sentantedu Minist\u00e8re Public,Larissa LORANG,PremierSubstitut du Procureur d\u2019Etat, r\u00e9suma l'affaire et fut entendueen son r\u00e9quisitoire. Ma\u00eetre Patrice Rudalinya MBONYUMUTWA, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, d\u00e9veloppa plus amplement les moyens de d\u00e9fense du pr\u00e9venuPERSONNE1.), tant au p\u00e9nal qu\u2019au civil. Ma\u00eetrePaul JASSENK, avocat \u00e0 la Cour, demeurant\u00e0Ettelbruck, d\u00e9veloppaplusamplement les moyens de d\u00e9fense du pr\u00e9venuPERSONNE2.), tant au p\u00e9nal qu\u2019au civil. Ma\u00eetre Patrice Rudalinya MBONYUMUTWA eut la parole en dernieren lieu et en place d\u2019PERSONNE1.). PERSONNE2.)eutla parole le dernier. La Chambre criminelle prit l'affaire end\u00e9lib\u00e9r\u00e9\u0301et rendit\u00e0l'audience publique de ce jour, date\u00e0laquelle le prononc\u00e9avait\u00e9t\u00e9\u0301fix\u00e9, l e j u g e m e n t q u i s u i t:<\/p>\n

3 Vu l\u2019ordonnance n\u00b0521\/23de la Chambre du Conseil du Tribunal d\u2019Arrondissement de et\u00e0 Luxembourg du8 mars2023, confirm\u00e9e par l\u2019arr\u00eat n\u00b0695\/23 de la chambre du conseil de la Cour d\u2019appel du 12 juillet 2023,renvoyantPERSONNE1.)etPERSONNE2.)devant la Chambre criminelle de cem\u00eameTribunal du chefd\u2019infraction,principalementaux articles 51, 52, 392 et 393 du Code p\u00e9nal etsubsidiairementaux articles398 et 399 du Code p\u00e9nal. Vu les arr\u00eatsn\u00b0695\/23et 696\/23de la Chambre du Conseil de la Cour d\u2019Appelde Luxembourg du 12 juillet2023. Vu la citationdu28 novembre2023r\u00e9guli\u00e8rement notifi\u00e9e auxpr\u00e9venus. Vu l\u2019information donn\u00e9e le28novembre2023,en application de l\u2019article 453 du Code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale, \u00e0 la Caisse Nationale de Sant\u00e9. Vu l\u2019ensemble du dossier r\u00e9pressif constitu\u00e9 par le Minist\u00e8re Public sous la notice n\u00b040158\/20\/CD. Vu le rapport d\u2019expertise \u00e9tabli par le Dr.Martine SCHAUL. Vu les r\u00e9sultats d\u00e9gag\u00e9s par l\u2019information judiciaire. Vu l\u2019instruction auxaudiencesde la Chambre criminelle. Au p\u00e9nal I) Les faits L'examen du dossier r\u00e9pressif, ensemble l'instruction et les d\u00e9bats men\u00e9s \u00e0 l'audience,a permis de d\u00e9gager ce qui suit: Le 24 octobre 2020 vers 1.30 heure, une patrouille de police a \u00e9t\u00e9 d\u00e9p\u00each\u00e9e \u00e0 la station d\u2019essence SOCIETE1.)sise \u00e0 L-ADRESSE6.), une bagarre impliquant plusieurs personnes s\u2019y \u00e9tant d\u00e9roul\u00e9e. Sur place, les agents de police, composant la patrouille, sont tomb\u00e9s surPERSONNE3.),qui \u00e9tait fortement alcoolis\u00e9 et agit\u00e9,et qui affirmait avoir \u00e9t\u00e9 agress\u00e9 par une vingtaine de personnes. Lui demandant de se calmer avant l\u2019arriv\u00e9e de l\u2019ambulance, ce dernier s\u2019est couch\u00e9 au sol. Une fois calm\u00e9, il a commenc\u00e9 \u00e0se plaindre de douleurs au dos, de sorte que les agents de policel\u2019ont examin\u00e9 et ont constat\u00e9 la pr\u00e9sence de plusieurs plaies \u00e9parpill\u00e9es sur son dos et qui semblaient avoir \u00e9t\u00e9 inflig\u00e9es par des coups de couteau ou un objet pointu. Il a alors \u00e9t\u00e9 transport\u00e9 \u00e0 l\u2019h\u00f4pitalsuite \u00e0 l\u2019arriv\u00e9e de l\u2019ambulance. Les agents de police ont ensuite discut\u00e9 avec les employ\u00e9s de la station d\u2019essence qui leur ont d\u00e9clar\u00e9 quePERSONNE3.)\u00e9tait fortement alcoolis\u00e9 et aurait emb\u00eat\u00e9 les clients. Il r\u00e9sulte del\u2019ordonnance m\u00e9dicaledu 24 octobre 2020,\u00e9tabli par le DrPERSONNE6.),que PERSONNE3.)s\u2019est vu infliger trois plaies dorsales h\u00e9mothorax gauche par arme blanche, a subiun probable h\u00e9mothorax gauche,une fracture de la 10 e c\u00f4te gauche et un traumatisme cr\u00e2nien avec ecchymose frontale gauche.Le m\u00e9decin prescripteur a \u00e9galement retenu dix jours d\u2019incapacit\u00e9 de travail. Le 31 octobre 2020,PERSONNE3.)s\u2019est pr\u00e9sent\u00e9 au commissariat Luxembourg et a d\u00e9pos\u00e9plainte.<\/p>\n

4 Suita \u00e0 un appel \u00e0 t\u00e9moinsdu 24 octobre 2020, le pr\u00e9venuPERSONNE1.)a pu \u00eatre identifi\u00e9dans un premier temps. Par la suite, deux autres personnes se sont manifest\u00e9es dans le cadre de l\u2019appel \u00e0 t\u00e9moinsqui ont identifi\u00e9PERSONNE2.)comme \u00e9tant un des auteurs des faits. Le 26 juillet 2021, la police a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 la saisie du dossier m\u00e9dical dePERSONNE3.)\u00e0 l\u2019h\u00f4pital ADRESSE7.). Analyse polici\u00e8re des images des cam\u00e9ras de vid\u00e9osurveillance de la station d\u2019essenceSOCIETE1.) Le visionnage des imagesdescam\u00e9rasde vid\u00e9osurveillance saisies le24 octobre 2020,a permis de constater quePERSONNE3.)s\u2019\u00e9tait rendu une 1 e fois dans la station d\u2019essence o\u00f9 ilaimportun\u00e9 les clients. Lors de la 2 e visite, il a voulu acheter de l\u2019alcool lorsqu\u2019une deuxi\u00e8me personne,semblant press\u00e9e, s\u2019est approch\u00e9e impatiemment de lui. Cette personne semblaitpress\u00e9eet la victime a tent\u00e9 de lui faire garder les distances de s\u00e9curit\u00e9 en le repoussant avec les bras. L\u2019homme s\u2019est rapproch\u00e9 \u00e0 nouveau de la victime pour discuter, maisla situationsemblait s\u2019envenimer. Une troisi\u00e8me personne portant un maillot de football duSOCIETE2.)est alors intervenue et a tent\u00e9 de les s\u00e9parer. La victime est sortie de la station d\u2019essence sur ordre de l\u2019employ\u00e9, a d\u00e9pos\u00e9 ses deux bi\u00e8res sur une des bo\u00eetes \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur pr\u00e8s d\u2019une borne d\u2019essence, suivi de la deuxi\u00e8me personne quia commenc\u00e9 \u00e0 le ruer de coups. Ils ont \u00e9t\u00e9 rejoints par deux amis de la deuxi\u00e8me personne qui ont commenc\u00e9 \u00e0 frapper la victime. Il semblerait que la victime aurait tent\u00e9 de prendre la fuite en direction de la route, mais les autres se sont mis \u00e0 sa poursuite et la bagarre a continu\u00e9 hors du champ de la cam\u00e9ra. De retour dans le champ de la cam\u00e9ra, les trois agresseurs ont voulu quitter les lieux mais la victime s\u2019est mise \u00e0 leur poursuite et la bagarre a continu\u00e9 hors du champ des cam\u00e9ras. Il n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 possible de voir lequel des agresseurs a port\u00e9 les coups par arme blanche et lequel \u00e9tait arm\u00e9. Auditionspolici\u00e8res \u2022PERSONNE5.) Le 24 octobre 2020, l\u2019employ\u00e9 de la station d\u2019essencea expliqu\u00e9 quePERSONNE3.)aurait voulu payer \u00e0 la caisse de la stationd\u2019essence lorsqu\u2019il aurait commenc\u00e9 \u00e0 crier avec une autre personne en portugais. La dispute aurait pour point de d\u00e9part le non-respect des distances de s\u00e9curit\u00e9 par l\u2019autre personneli\u00e9es aux mesures de Covid en place \u00e0 l\u2019\u00e9poque des faits,et les employ\u00e9s ont d\u00fb intervenir pour les s\u00e9parer. A l\u2019ext\u00e9rieur,PERSONNE3.)aurait imm\u00e9diatement \u00e9t\u00e9 attaqu\u00e9 par la pr\u00e9dite personne.Une troisi\u00e8me personne seraitsortie\u00e0 cet instant de la station d\u2019essence et se serait joint \u00e0 la bagarre.Il a d\u00e9crit la deuxi\u00e8me personne comme \u00e9tant de couleur noire, parlant portugais, maigre et mesurant environ1,80 m. La troisi\u00e8me personne \u00e9tait de type magr\u00e9bin parlant fran\u00e7ais, costaud, portant un maillot de football duSOCIETE2.)et mesurant environ 1,75 m. \u2022PERSONNE3.) Le 31octobre 2020, il a d\u00e9pos\u00e9que la nuit des faits, vers 1.20 heure du matin, il se trouvait \u00e0 la station d\u2019essenceSOCIETE1.)sise \u00e0ADRESSE8.)pour s\u2019acheter de l\u2019alcool et que, lorsqu\u2019il aurait voulu payer, l\u2019homme se trouvant \u00e0 c\u00f4t\u00e9 de lui, lui aurait dit de se d\u00e9p\u00eacher. Comme il se serait trouv\u00e9 proche de lui, il lui aurait dit de garder ses distances, de sorte qu\u2019il a tendu son bras pour le faire<\/p>\n

5 reculer. L\u2019autre personne aurait imm\u00e9diatement mis sa main dans sa poche, geste qu\u2019il aurait interpr\u00e9t\u00e9 comme une intention de l\u2019attaquer, de sorte qu\u2019ilavait\u00e9galement mis la main dans sa poche et lui aurait d\u00e9clar\u00e9\u00ab Qu\u2019est-ce qu\u2019il y a ? Tu as quelque chose, moi j\u2019ai quelque chose aussi. \u00bbIl aurait alors pay\u00e9 et probablement \u00e9chang\u00e9 des mots avec l\u2019autre personne, il serait sorti et aurait pos\u00e9 ses deux bi\u00e8res et \u00e0 cet instant, il aurait \u00e9t\u00e9 attaqu\u00e9 par derri\u00e8re. Il aurait \u00e9t\u00e9 frapp\u00e9 de tous les c\u00f4t\u00e9s, serait tomb\u00e9 et, \u00e0 un moment,ilsse seraient tous retrouv\u00e9s au milieu de la route. Il aurait tent\u00e9 de se d\u00e9fendre, recroquevill\u00e9 sur lui-m\u00eame, tentant de prot\u00e9ger sa t\u00eate,lorsqu\u2019il aurait vu une personne du groupe prendre de l\u2019\u00e9lan pour lui donner un coup de pied violent \u00e0 la t\u00eate. Malgr\u00e9 le fait d\u2019avoir r\u00e9ussi \u00e0 tourner la t\u00eate, il aurait \u00e9t\u00e9 touch\u00e9. Il aurait \u00e9galement entendu la voix de filles, tandis que le groupe aurait continu\u00e9 de le frapper avant de prendre la fuite en direction de la gare, suivi des filles. A l\u2019arriv\u00e9e de la police, il aurait \u00e9t\u00e9 tr\u00e8s agit\u00e9 et ressentait une forte douleur au dos. Apr\u00e8sv\u00e9rification par la police, il a \u00e9t\u00e9 constat\u00e9 qu\u2019il avait des plaies dans le dos. \u2022PERSONNE1.) Le 21 janvier 2021, ila avou\u00e9 avoir port\u00e9 des coups \u00e0PERSONNE3.), d\u2019avoir \u00e9t\u00e9 en possession d\u2019un couteau et de s\u2019en \u00eatre servi. Quant aux deux autres personnes ayant particip\u00e9 \u00e0 l\u2019agression, il a uniquement su indiquer leurs surnoms, \u00e0 savoir \u00abPERSONNE7.)\u00bb et \u00abPERSONNE8.)\u00bb.Il a expliqu\u00e9 que, dans la station d\u2019essence, \u00abPERSONNE7.)\u00bb aurait demand\u00e9 \u00e0PERSONNE3.), qui n\u2019aurait pas laiss\u00e9 avancer les gens, s\u2019il pouvait faire plus vite etPERSONNE3.)l\u2019aurait alors pouss\u00e9. Ils sont sortis tous les deux de la station d\u2019essence et il aurait vuPERSONNE3.)tenter de donner un coup de poing \u00e0 \u00abPERSONNE7.)\u00bb par derri\u00e8re, de sorte que lui et \u00abPERSONNE8.)\u00bb ont rejoint la bagarre. Ils se seraient tous mutuellement frapp\u00e9s et quand ils auraient voulu partir,PERSONNE3.) les auraitpoursuivisjusqu\u2019\u00e0l\u2019\u00e9glise pour continuer la bagarre.Il aurait alors tent\u00e9 de frapper \u00abPERSONNE7.)\u00bb et \u00e0 ce moment, il aurait sorti son couteau et pense lui avoir port\u00e9 qu\u2019un coup mais qu\u2019il ne s\u2019en souviendrait pas exactement. Suite \u00e0 cet incident,PERSONNE3.)les aurait laiss\u00e9s partir.Quant au devenir du couteau, il a expliqu\u00e9 l\u2019avoir jet\u00e9pr\u00e8s de l\u2019\u00e9glise dans laADRESSE9.) situ\u00e9 non loin du lieu de l\u2019agression. Depuis l\u2019appel \u00e0 t\u00e9moin, il aurait coup\u00e9 tout contact avec les deux autres personnes.Il a finalement renseign\u00e9 l\u2019identit\u00e9 d\u2019une des deux filles pr\u00e9sentes, \u00e0 savoir PERSONNE9.). \u2022PERSONNE9.) Le 31 janvier 2021, ellea expliqu\u00e9 que, enceinte de 8 mois, elle aurait souhait\u00e9 rentrer \u00e0 la maison apr\u00e8s leur sortie dans uneADRESSE10.). Or, suite au refus des amisd\u2019PERSONNE1.)de partir,ils auraient rat\u00e9 leur bus, de sorte qu\u2019ils auraient tous d\u00e9cid\u00e9 de se rendre \u00e0 la station d\u2019essence SOCIETE1.)pour s\u2019acheter de l\u2019alcool. \u00abPERSONNE7.)\u00bb serait rentr\u00e9 dans la station d\u2019essence pour acheter de l\u2019alcool. Elle n\u2019a pas su fournir d\u2019informations quant aux faits s\u2019\u00e9tant d\u00e9roul\u00e9s \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de la station d\u2019essence, \u00e9tant rest\u00e9e \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur mais elle a indiqu\u00e9 que la bagarre aurait \u00e9clat\u00e9\u00e0 cause de \u00abPERSONNE7.)\u00bblorsquePERSONNE3.)a frapp\u00e9\u00abPERSONNE7.)\u00bb\u00e0 lasortie de la station d\u2019essence. Elle aurait essay\u00e9 de les raisonner et deles s\u00e9parer, en vain. Elle n\u2019aurait pas vu de couteau alors qu\u2019elle et son amiePERSONNE10.)auraient d\u00e9cid\u00e9 de rentrer au vu de son \u00e9tat. Malgr\u00e9 plusieurs tentatives d\u2019appel,PERSONNE1.)se serait manifest\u00e9 uniquement le lendemain et lui aurait racont\u00e9dureste dela bagarre et de l\u2019agression par couteaumaisellene saurait dire o\u00f9 PERSONNE1.)a touch\u00e9PERSONNE3.). \u2022PERSONNE10.)<\/p>\n

6 Le 11 f\u00e9vrier 2021, ellea d\u00e9clar\u00e9 s\u2019\u00eatre rendue,ensemble avecPERSONNE9.)dans une ADRESSE10.), o\u00f9 elles auraient \u00e9t\u00e9 rejointes plus tard dans la soir\u00e9e parPERSONNE1.), PERSONNE2.)(le d\u00e9nomm\u00e9 \u00abPERSONNE7.)\u00bbet dont elle ne connait que le pr\u00e9nom) et \u00abPERSONNE8.)\u00bb. Ces derniers auraient propos\u00e9 aux filles de terminer la soir\u00e9e dans une chambre d\u2019h\u00f4tel, ce qu\u2019ellesauraientaccept\u00e9. Ils se sont ensuite rendus \u00e0 la station d\u2019essenceSOCIETE1.) situ\u00e9 dans laADRESSE9.)o\u00f9PERSONNE2.)est rentr\u00e9 pour y acheter des boissons. Ils\u2019yserait embrouill\u00e9avec une autre personne et \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur, la bagarreauraitcommenc\u00e9, \u00e0 laquelle se sont \u00e9galement jointsPERSONNE1.)et \u00abPERSONNE8.)\u00bb.Elles auraient tent\u00e9 de les s\u00e9parer et de calmer la situation, sans succ\u00e8s. Elles auraient alors d\u00e9cid\u00e9 de renter alors queson amie\u00e9taitenceinte de 8 mois, de sorte qu\u2019elles n\u2019auraientpasvuet ne sauraient pas dire qui \u00e9tait enpossession du couteau et qui avait agress\u00e9PERSONNE3.)avec ledit couteau. Elle aurait juste vuune bagarre \u00e0 mains nues etPERSONNE2.)donner des coups de pied \u00e0PERSONNE3.)lorsqu\u2019il se trouvait par terre. Ce serait que le lendemain qu\u2019elle aurait appris l\u2019envergure des faits sans qu\u2019elle sache cependant qui a donn\u00e9 les coups de couteau. Elle n\u2019aurait plus revu les autres personnes depuis les faits et, \u00e0 sa connaissance, PERSONNE2.)se trouverait au Portugal depuis la publication de l\u2019appel \u00e0 t\u00e9moins. Interrogatoiresaupr\u00e8s du Juge d\u2019instruction \u2022PERSONNE1.) Le 20 d\u00e9cembre 2021,ila \u00e9t\u00e9 interrog\u00e9 par le juge d\u2019instruction. Confront\u00e9 aux faits, le pr\u00e9venu en a avou\u00e9 la mat\u00e9rialit\u00e9 mais a contest\u00e9 toute intention de tuer dans leur chef. Il a expliqu\u00e9 qu\u2019ils auraient seulement voulu se d\u00e9fendre alors que la victime aurait fait des mouvements impr\u00e9visibles et incontr\u00f4lables, raison pour laquelle il aurait utilis\u00e9 le couteau. Cela aurait \u00e9t\u00e9 un geste irr\u00e9fl\u00e9chi, d\u00fb \u00e0 sa consommation d\u2019alcool. Quant au couteau, il l\u2019a d\u00e9crit comme un couteau multi-usage,genre couteausuisse. Il a continu\u00e9 en indiquant que ce serait la victime qui n\u2019aurait pas cess\u00e9 de les provoquer et de les agresser,ce qui expliqueraitleur r\u00e9action de d\u00e9fense. La victime aurait, en sortant de la station d\u2019essence, imm\u00e9diatement attrap\u00e9 \u00abPERSONNE7.)\u00bb par derri\u00e8re par le cou et aurait commenc\u00e9 \u00e0 l\u2019agresser, de sorte qu\u2019il serait intervenu. Selon lui, \u00abPERSONNE8.)\u00bb n\u2019aurait pas \u00e9t\u00e9 impliqu\u00e9 dans l\u2019affaire alors qu\u2019il n\u2019aurait pas donn\u00e9 de coups.Il a d\u00e9clar\u00e9 maintenir l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 de ses d\u00e9clarations polici\u00e8res et a ajout\u00e9 avoir lui aussi donn\u00e9 un coup de poing \u00e0 la victime et qu\u2019ils sont tous les deux tomb\u00e9spar terre. Confront\u00e9 aux d\u00e9clarations de la victime, il en a contest\u00e9 une partie alors que ce seraitellequi les aurait suivis, aurait cherch\u00e9 des probl\u00e8mes et aurait commenc\u00e9 la bagarre. Ce serait la victime qui a agress\u00e9 en premier \u00abPERSONNE7.)\u00bb. Confront\u00e9 aux divers \u00e9l\u00e9ments de l\u2019enqu\u00eate, le pr\u00e9venu a maintenu ne pas avoir eu l\u2019intention de tuer la victime mais qu\u2019il aurait uniquement tent\u00e9 de d\u00e9fendre son ami. \u2022PERSONNE2.) Le 8 f\u00e9vrier 2022,ila \u00e9t\u00e9 interrog\u00e9 par le juge d\u2019instruction. Il a contest\u00e9 les faits lui reproch\u00e9s et a expliqu\u00e9 s\u2019\u00eatre trouv\u00e9 \u00e0 la station d\u2019essence derri\u00e8re une personne nonchalante, \u00e0 savoir PERSONNE3.), de sorte qu\u2019il lui aurait demand\u00e9poliment, de payer ses achats.PERSONNE3.)lui aurait alors dit de se taire et de sem\u00ealer de ses propres affaires.PERSONNE3.)se serait ensuite retourn\u00e9 vers lui et aurait commenc\u00e9 \u00e0 le pousser, ce \u00e0 quoi il aurait r\u00e9pondu\u00abviens me pousser dehors\u00bb. Ils seraient sortis de la station d\u2019essence, ensemble avecletiers ayant accompagn\u00e9 PERSONNE3.)et ce dernier aurait tent\u00e9 deluidonner un coup de poing lorsqu\u2019il se serait retourn\u00e9. Ilaurait cependant r\u00e9ussi \u00e0 esquiver et la bagarre aurait imm\u00e9diatement \u00e9clat\u00e9 entre eux deux. Ils auraient \u00e9t\u00e9 rejoints par l\u2019ami dePERSONNE3.), de sortequ\u2019PERSONNE1.)et \u00abPERSONNE8.)\u00bb<\/p>\n

7 se sont \u00e9galementjoints \u00e0 la bagarre. Lui-m\u00eame aurait, \u00e0 un moment, arr\u00eat\u00e9 de se bagarrer et ils auraient eu l\u2019intention de quitter les lieux maisPERSONNE3.)les aurait suivis, de sorteque la bagarre aurait continu\u00e9e. Il n\u2019aurait \u00e9galement pas vu de couteau mais suite \u00e0 l\u2019action, il aurait vu du sang partout et en aurait conclu que quelqu\u2019un a n\u00e9cessairement d\u00fb faire usaged\u2019un objet tranchant. Ce n\u2019est que par apr\u00e8s quePERSONNE1.)lui aurait dit avoir utilis\u00e9 un couteausuissepour se d\u00e9fendre et qu\u2019il l\u2019aurait jet\u00e9 par apr\u00e8s. PERSONNE2.)a cependant avou\u00e9 avoir donn\u00e9 des coups de poing et de pied, mais cela, uniquement pour se d\u00e9fendre. Quant au d\u00e9roulement de la soir\u00e9e, le pr\u00e9venu a indiqu\u00e9 qu\u2019il aurait pass\u00e9 la soir\u00e9e avec des amis, qu\u2019il conna\u00eetrait uniquement de la rue, dans uneADRESSE10.)\u00e0ADRESSE11.)et qu\u2019ils se seraient ensuite rendus \u00e0 pied \u00e0 la station d\u2019essenceSOCIETE1.)\u00e0ADRESSE11.)pour s\u2019acheter de l\u2019alcool. Il serait rentr\u00e9 seul dans la station d\u2019essence et, dans la file, se trouvaitPERSONNE3.)qui n\u2019avan\u00e7ait pas, de sorte qu\u2019il lui aurait dit\u00abtu peux faire plus vite stp?\u00bb.PERSONNE3.)l\u2019aurait alors pouss\u00e9 et ils seraient sortis tous les deux. Confront\u00e9 aux d\u00e9clarations du t\u00e9moinPERSONNE5.), le pr\u00e9venu a d\u00e9clar\u00e9 ne pas se souvenir d\u2019une personne ayant port\u00e9 un maillot de football duSOCIETE2.). Il a contest\u00e9 la version des faits telle que relat\u00e9e par la victimePERSONNE3.)et a renvoy\u00e9 \u00e0 ses propres d\u00e9clarations selon lesquelles il se serait uniquement d\u00e9fendu. Il a encore repris ses d\u00e9clarations en indiquant n\u2019avoir donn\u00e9 qu\u2019un seul coup de pied lorsqu\u2019ils se trouvaient pr\u00e8s d\u2019une pompe \u00e0 essence. Il aurait \u00e9t\u00e9 attaqu\u00e9 en premier mais aurait r\u00e9ussi \u00e0 esquiver les coups et il aurait alors essay\u00e9 de donner un ou deux coups de poings sans pouvoir indiquer s\u2019ils ont touch\u00e9 PERSONNE3.). Ce n\u2019est que suite \u00e0 cet \u00e9change que ses amis seraient intervenus. Il n\u2019a pas contest\u00e9 les d\u00e9clarations du t\u00e9moinPERSONNE9.). Apr\u00e8s avoir visionn\u00e9 les images de la cam\u00e9ra de vid\u00e9osurveillance, il a indiqu\u00e9 que la personne dans le maillot bleu (maillot de football du clubSOCIETE2.))aurait \u00e9t\u00e9 la personne ayant accompagn\u00e9 PERSONNE3.).Il a encore identifi\u00e9 \u00abPERSONNE8.)\u00bb comme portant la veste de couleur blanche. Il a confirm\u00e9 les d\u00e9clarationsd\u2019PERSONNE1.)faites lors de son interrogatoire et a d\u00e9clar\u00e9 regretter d\u2019avoir m\u00eal\u00e9 ses connaissances dans cette affaire. Au final, il s\u2019estfait soumettre le r\u00e9sultat de l\u2019enqu\u00eate, dont notamment les conclusions de l\u2019expertise m\u00e9dico-l\u00e9gale et les certificats m\u00e9dicaux dePERSONNE3.), lesquels il n\u2019a pas mis en cause et a conclu en d\u00e9clarant avoir \u00e9galement subi des blessures suite aux coups lui inflig\u00e9s par PERSONNE3.). Il a insist\u00e9 sur le fait de s\u2019\u00eatre uniquement d\u00e9fendu face \u00e0 son propre agresseur. Expertise m\u00e9dico-l\u00e9gale Dans son expertise du23 novembre 2021, le DrMartine SCHAUL retient,apr\u00e8s avoir analys\u00e9 la vid\u00e9o ainsi que lerapport m\u00e9dical et les images relatifs aux faits,quePERSONNE3.)a subi vers 1.15 heure,\u00abvier Verletzungen infolge einer scharfen Gewalteinwirkung gegen den Nacken undden mittleren R\u00fccken, vereinbar mit Messerstichverletzungen.(\u2026) An inneren Verletzungen waren<\/p>\n

8 diskret Blut-und Luftansammlung in der linken Brusth\u00f6hle im Sinne eines sogenannten H\u00e4mato- Pneumothorax und ein Bruch der zehnten Rippe linksseitig in ihrem hinteren Anteil nachweisbar. Vier Verletzungen an der K\u00f6rperr\u00fcckseite sind zwanglos vereinbar mit einer vierfachen Einwirkung mittels eines scheidenden Gegenstandes im Sinne von Messerstichverletzungen. (\u2026) Lokalisation und Verteilung der Messerstichverletzungen am R\u00fccken sprechen f\u00fcr eine Fremdeinwirkung. Der im Stichkanalverlauf zu der linksseitig am Brustkorb lokalisierten Verletzung gelegene Bruch der zehnten Rippe spricht dar\u00fcber hinaus f\u00fcr eine wuchtige Stichausf\u00fchrung. Die Unterblutungen an der Kopfschwarte sind Folge umschriebener stumpfer Gewalteinwirkungen vereinbar mit Schl\u00e4gen und\/oder Tritten, wie vom Gesch\u00e4digten angegeben und von den Videoaufnahmen dokumentiert. (\u2026) Ausweislich der radiologischen Nachbegutachtung der Computertomographieaufnahmen vom 24.10.2020 hat die unterste der linksseitig am R\u00fccken lokalisierten Messerstichverletzungen zu einem Bruch der zehnten Rippe und zu einer Er\u00f6ffnung der linken Brusth\u00f6hle im zehnten Zwischenrippenbereich gef\u00fchrt. Die Luftansammlung, zu der es infolge dieser Verletzung in der linken Brusth\u00f6hle gekommen war, war jedoch gering ausgepr\u00e4gt.(\u2026) Vor diesem Hintergrund sind die erlittenen Verletzungen nicht als konkret lebensbedrohlich einzustufen. Da es bei der anzunehmenden Tathandlung, dem Ausf\u00fchren von Stichbewegungen unter Verwendung eines Messers gegen den Brustkorb einer Person, jedochgrunds\u00e4tzlich zu schweren inneren Verletzungen wie die Atmung beeintr\u00e4chtigenden Luftansammlungen in der Brusth\u00f6hle oder der Verletzung von Gef\u00e4ssen mit konsekutivem Blutverlust nach innen kommen kann, muss eine abstrakte Lebensgefahr in diesem Fall bejaht werden. A l\u2019audience Le DrMartine SCHAUSa r\u00e9it\u00e9r\u00e9, sous la foi du serment, ses conclusions m\u00e9dicales.Sur question, elle a expliqu\u00e9 qu\u2019aucune mesure invasive n\u2019a \u00e9t\u00e9 n\u00e9cessaire et que les blessures\u00e0 l\u2019arme blancheont uniquement \u00e9t\u00e9 sutur\u00e9es. Selon l\u2019experte, il n\u2019est pas d\u00e9montr\u00e9 que la victime aurait eu des complications ou seraitd\u00e9c\u00e9d\u00e9edeses blessures si aucune aide ne luiavait\u00e9t\u00e9 administr\u00e9e mais en g\u00e9n\u00e9ral,un saignement \u00e0 mort est possible dans ce genre de cas. Sur question, elle a indiqu\u00e9 qu\u2019il ne serait pas possible de d\u00e9terminer de quelle mani\u00e8re les coups ont \u00e9t\u00e9 port\u00e9s, \u00e0 savoir si la victime se trouvait debout ou au sol.Elle a \u00e9galement pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019un coup de pied port\u00e9 \u00e0 la t\u00eate peut \u00eatre potentiellement mortelde mani\u00e8re abstracte.Quant \u00e0 la mani\u00e8re dont les coups de couteau ont \u00e9t\u00e9 port\u00e9s, elle ne saurait exclure qu\u2019ils aient pu \u00eatre port\u00e9s \u00e0 la victime lorsqu\u2019elle se trouvait face \u00e0 l\u2019auteur du coup. Dans cette situation, la victime et l\u2019auteur doivent cependant se trouver extr\u00eamement rapproch\u00e9s l\u2019un de l\u2019autre afin que l\u2019auteur des coups puisse contourner, avec son bras, le corps de la victime pour lui porter ainsi les coups dans le dos. Ellene pouvait pas fournir de pr\u00e9cisions quant \u00e0 la longueur du couteau mais seulement que la c\u00f4te a \u00e9t\u00e9 cass\u00e9e car elle se trouvait sur la trajectoire du couteau. PERSONNE4.),inspecteurAPJ,a, sous la foi du serment, relat\u00e9 le d\u00e9roulement de l\u2019enqu\u00eate de police et a confirm\u00e9 les constatations faites lors de l\u2019enqu\u00eate et les \u00e9l\u00e9ments consign\u00e9sdans les rapports et proc\u00e8s-verbaux de police dress\u00e9s en cause. Le t\u00e9moinPERSONNE5.)a r\u00e9it\u00e9r\u00e9, sous la foi du serment, ses d\u00e9clarations polici\u00e8res et a ajout\u00e9 qu\u2019en entendant la discussion entre la victime etPERSONNE2.), il a consid\u00e9r\u00e9 qu\u2019ils se sontcherch\u00e9s mutuellement.Apr\u00e8s avoir pay\u00e9 et \u00eatre sortis du shop de la station d\u2019essence, il a vu une discussion entre les deux qui a tr\u00e8s rapidement d\u00e9g\u00e9n\u00e9r\u00e9een bagarre. Il n\u2019a pas vu qui des deux a port\u00e9 le premier coup mais, sur question, il a indiqu\u00e9 nepas avoir vu de geste de la victime qui aurait pu provoquer la bagarre.<\/p>\n

9 Sur question, il a indiqu\u00e9 ne plus se souvenir si la victime est \u00e0 nouveau rentr\u00e9e dans le magasin apr\u00e8s la bagarre. Selon lui, seul la victime lui semblait alcoolis\u00e9e mais pas sesagresseurs. Il a cependant tenu \u00e0 pr\u00e9ciser que, bien qu\u2019alcoolis\u00e9e, la victime ne se comportait pas de mani\u00e8re agressive. Sur question, il a encore ajout\u00e9 queles deux criaient dans le shop etqu\u2019PERSONNE2.)ne se comportait pas d\u2019une mani\u00e8re calme. LavictimePERSONNE3.)a r\u00e9it\u00e9r\u00e9, sous la foi du serment, ses d\u00e9clarations polici\u00e8res. Il a ajout\u00e9 qu\u2019il se serait senti menac\u00e9lorsqu\u2019PERSONNE2.)a mis sa main dans la poche et lui a port\u00e9 un regard mena\u00e7ant, raison pour laquelle il s\u2019est comport\u00e9 de la m\u00eamemani\u00e8re. Il a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019ils ont continu\u00e9 \u00e0s\u2019insulter alors qu\u2019ils se trouvaient encore \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du magasin et que, une fois dehors, lorsqu\u2019il \u00e9tait en train de poser sa bi\u00e8re sur un caisson d\u2019une pompe \u00e0 essence, il a commenc\u00e9 \u00e0 recevoir des coups.Il a tent\u00e9 de faire pareil mais n\u2019a pas r\u00e9ussi. A un momentdonn\u00e9, lorsque ses agresseurs \u00e9taient sur le point de partir et lui de se relever, un d\u2019eux, celui ayant port\u00e9 une veste blanche, rouge et noire, est revenu et lui a donn\u00e9 un coup de pied, coup qu\u2019il a cependant r\u00e9ussi \u00e0 esquiver.Selonson appr\u00e9ciation, le coup de couteau lui a \u00e9t\u00e9 port\u00e9 entre l\u2019\u00e9glise et la station d\u2019essence lorsqu\u2019il se trouvait couch\u00e9 par terre par celui ayant tent\u00e9 de lui donner le coup de pied alors que les autresavaient d\u00e9j\u00e0 commenc\u00e9 \u00e0 quitter les lieux.Il n\u2019a pas imm\u00e9diatement r\u00e9alis\u00e9 avoir re\u00e7u les coups de couteau. Sur question, il a indiqu\u00e9 qu\u2019ils se sont, en sortant de la station d\u2019essence,encore insult\u00e9s mutuellement et ne pas savoir la raison pour laquelleil s\u2019est mis \u00e0 la poursuite du groupe d\u2019agresseurs. PERSONNE2.)a d\u00e9clar\u00e9 \u00eatre rentr\u00e9 dans la station d\u2019essence pour acheter \u00e0 boire et d\u2019avoir gentiment demand\u00e9 \u00e0 la victime de faire plus vite alors que cela aurait \u00e9t\u00e9 quasiment l\u2019heure du couvre-feuen vigueur \u00e0 l\u2019\u00e9poque. La victime l\u2019aurait cependant pouss\u00e9 et insult\u00e9 jusqu\u2019\u00e0 ce qu\u2019une personnesoit venues\u2019interposer.Lui-m\u00eame serait rest\u00e9 calme et ne se serait pas laiss\u00e9 provoquer alors qu\u2019il avait vu que la victime \u00e9tait alcoolis\u00e9e et partant inoffensive \u00e0 ses yeux.A l\u2019ext\u00e9rieur, la victime l\u2019aurait attendu et aurait tent\u00e9 de lui donner un coup de poing avec les cannettes qu\u2019il tenait en mains. Il a ajout\u00e9 s\u2019\u00eatre rendu lui-m\u00eame volontairement \u00e0 la police pour faire des d\u00e9positions et a insist\u00e9 avoir uniquement agi pour se d\u00e9fendre alors que la victime voulait lui porter des coups. Sur question, il a indiqu\u00e9 ne pas \u00eatre parti des lieux alors qu\u2019il voulait se d\u00e9fendre. Il ne l\u2019aurait quasiment pas touch\u00e9 et lui aurait uniquement donn\u00e9 des coups de poing. Il n\u2019a pas vu de couteau lors de l\u2019altercationet que ce ne serait qu\u2019apr\u00e8s avoir pris connaissance du dossier r\u00e9pressif aupr\u00e8s de la police qu\u2019il a su qu\u2019un couteau a \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9 lors de la dispute. Sur question, il a indiqu\u00e9 ne pas avoir vu ce quis\u2019est pass\u00e9 lorsque la victime s\u2019est mise \u00e0 leur poursuite alors qu\u2019elle se trouvait derri\u00e8re elle. Il a encore ni\u00e9 avoir donn\u00e9 un coup de pied \u00e0 lat\u00eate de lavictime.Confront\u00e9 \u00e0 ses d\u00e9clarations polici\u00e8res, il a expliqu\u00e9 avoir vu le sang imm\u00e9diatement apr\u00e8s les faits mais n\u2019avoir su pour l\u2019utilisation du couteau que quand l\u2019appel \u00e0 t\u00e9moin est paru dans le journal. Ce n\u2019est qu\u2019apr\u00e8s l\u2019appel \u00e0 t\u00e9moin qu\u2019il aurait parl\u00e9 avecPERSONNE1.)au sujet des faits. Sur question, il a d\u00e9clar\u00e9 avoir pens\u00e9 que le sang provenait des coups que la victime avait re\u00e7us. Le pr\u00e9venuPERSONNE1.)a expliqu\u00e9 que ni lui, ni \u00abPERSONNE8.)\u00bb, ne seraient intervenus si PERSONNE2.)avaitfrapp\u00e9 en premier. Ils se seraient uniquement m\u00eal\u00e9s de la bagarre pour d\u00e9fendre PERSONNE2.). Quant au coup de couteau, il a expliqu\u00e9 l\u2019avoir port\u00e9 lorsque la victime s\u2019est mise \u00e0 la poursuited\u2019PERSONNE2.). La victime se serait brusquement retourn\u00e9e et approch\u00e9e de lui, de sorte qu\u2019il a port\u00e9 le coup alors qu\u2019il \u00e9tait seul, les autres \u00e9tant d\u00e9j\u00e0 partis. Sur question, il a pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019apr\u00e8s la bagarre pr\u00e8s de l\u2019\u00e9glise, il se trouvait derri\u00e8re la victime et que, quand cettederni\u00e8re s\u2019est retourn\u00e9e pour leconfronter, il lui a donn\u00e9 un coup de couteau. Ils se trouvaient, lors du coup, de face et tr\u00e8s rapproch\u00e9s l\u2019un de l\u2019autre. Il a contest\u00e9 avoir port\u00e9 le coup lorsque la victime avait le dos tourn\u00e9. Sur question, il a indiqu\u00e9qu\u2019PERSONNE2.)est sorti de la station d\u2019essence sans payer les boissons alors que la carte bancaire n\u2019aurait pas march\u00e9.<\/p>\n

10 Le Minist\u00e8re Public a requis la condamnationd\u2019PERSONNE1.)du chef de tentative de meurtre au vu des \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif. Il a \u00e9cart\u00e9 l\u2019application de la l\u00e9gitime d\u00e9fense en l\u2019esp\u00e8ce alors qu\u2019il ne ressort d\u2019aucun \u00e9l\u00e9ment du dossier r\u00e9pressif \u00e0 quel danger imm\u00e9diat le pr\u00e9venu aurait \u00e9t\u00e9 expos\u00e9 et que la riposte \u00e9tait largement disproportionn\u00e9e. Il a \u00e9galement exclu l\u2019application de l\u2019excuse de provocation alors qu\u2019en l\u2019esp\u00e8ce il n\u2019y a pas eu de violence grave exerc\u00e9e et que le pr\u00e9venu est rest\u00e9 dans l\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019expliciter contre quoi il aurait d\u00fb se d\u00e9fendre. ConcernantPERSONNE2.), le Minist\u00e8re Public a conclu \u00e0 son acquittement quant \u00e0 la tentative de meurtre alors qu\u2019il n\u2019avait pas connaissance de la pr\u00e9sence d\u2019un couteau lors de la rixe, ni ne pouvait s\u2019imaginer qu\u2019un couteau pourrait \u00eatre utilis\u00e9 dans le cadre de la bagarre, de sorte qu\u2019on ne saurait retenir, en l\u2019esp\u00e8ce le principe des violences collectives. S\u2019il est vrai que le pr\u00e9venu a avou\u00e9 avoir port\u00e9des coups \u00e0 la victime et que des coups port\u00e9s \u00e0 la t\u00eate sont potentiellement dangereux et de nature \u00e0 causer la mort, l\u2019intention de donner la mort ne serait pas donn\u00e9e en l\u2019esp\u00e8ce. Selon le Minist\u00e8re Public, il y a partant lieu \u00e0 condamnation du pr\u00e9venu du chef de coups et blessures volontaires en excluant l\u2019application, en l\u2019esp\u00e8ce,de la l\u00e9gitime d\u00e9fense, le pr\u00e9venu ayant lui-m\u00eame cherch\u00e9 des probl\u00e8mes, la riposte \u00e9tait disproportionn\u00e9e etil ne s\u2019est pas d\u00e9fendu alors que c\u2019est lui- m\u00eame qui a port\u00e9 le premier coup. Il y aurait \u00e9galement lieu d\u2019exclure l\u2019excuse de la provocation pour absencede violence grave exerc\u00e9e\u00e0 son encontre. Le mandataire du pr\u00e9venuPERSONNE1.)a conclu \u00e0 son acquittement du chef de tentative de meurtre alors queseulel\u2019infraction de coups et blessures volontairesseraient \u00e0 retenir dans son chef. Il a d\u2019embl\u00e9e \u00e9cart\u00e9 le moyen de la l\u00e9gitime d\u00e9fense et l\u2019excuse de la provocation mais s\u2019est content\u00e9 de soulever la contradiction quant au d\u00e9roulement des faits, respectivement sur le fait de savoirsila victime oulepr\u00e9venuPERSONNE2.)a frapp\u00e9 en premier.Il a mis les d\u00e9clarations du t\u00e9moin PERSONNE5.)en doute alors qu\u2019au d\u00e9but de son t\u00e9moignage, il a d\u00e9clar\u00e9 ne pas savoir lequel des deux a port\u00e9 le coup en premier pour indiquer, par apr\u00e8s,qu\u2019il s\u2019agissait du pr\u00e9venuPERSONNE2.). S\u2019y ajoute que le t\u00e9moin n\u2019a pas vu le coup de couteau. La cam\u00e9ra de vid\u00e9osurveillance n\u2019a \u00e9galement pas film\u00e9 qui a port\u00e9 le premier coup, ni l\u2019ensemble de la bagarre s\u2019\u00e9tant d\u00e9roul\u00e9e pr\u00e8s de l\u2019\u00e9glise. Encore selon lui, les d\u00e9clarations de la victime neseraient pas fiables \u00e0 cause de son \u00e9tat et alors qu\u2019il aurait par le pass\u00e9 d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 m\u00eal\u00e9 \u00e0 un fait similaire, tel que cela ressort d\u2019une pi\u00e8ce figurant \u00e0 son dossier m\u00e9dical. Il conclut queseulesles d\u00e9clarations des deux pr\u00e9venus qui sont, tout au longde l\u2019instruction et de l\u2019audience publique, rest\u00e9es coh\u00e9rentes et concordantes, peuvent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme cr\u00e9dibles quant au d\u00e9roulement des faits. Le mandataire du pr\u00e9venu a \u00e9galement d\u00e9plor\u00e9 le fait que ni la personne au maillot du club de footballSOCIETE2.), ni la personne ayant film\u00e9 la sc\u00e8ne avec son t\u00e9l\u00e9phone portablen\u2019ont\u00e9t\u00e9 entendues ou trouv\u00e9es. Selon le mandataire du pr\u00e9venu, les faits se sont d\u00e9roul\u00e9s comme suit:la victime a monopolis\u00e9 la caisse,n\u2019a pas pay\u00e9 ou boug\u00e9, de sorte que lepr\u00e9venuPERSONNE2.)s\u2019est approch\u00e9 de lui pour lui direcalmementquelque chose. Cela lui a valu un coup de coude et une pouss\u00e9e maisPERSONNE2.) n\u2019y a pas r\u00e9agi et n\u2019a pas boug\u00e9 malgr\u00e9 cela mais, au contraire, il est rest\u00e9 tout \u00e0 fait calme. La victime, quant \u00e0 elle, a continu\u00e9 de le provoquer et \u00e0 la sortie du shop de la station d\u2019essence,ellea tent\u00e9 de le frapper mais a manqu\u00e9 son coup. Ces coups n\u2019ont pas pu \u00eatre film\u00e9s par la cam\u00e9ra de vid\u00e9osurveillance mais uniquement les coups qui s\u2019en sont suivis. Apr\u00e8s la bagarre, la victime s\u2019est relev\u00e9e et, au lieu de quitter les lieux, s\u2019est mis \u00e0 la poursuite des pr\u00e9venus o\u00f9 il a tent\u00e9 de frapper PERSONNE2.)avant de se retourner versPERSONNE1.)et de le serrer. A cet instant, PERSONNE1.)a essay\u00e9 de se lib\u00e9rer et a fait usage du couteau. Le mandataire du pr\u00e9venuPERSONNE1.)a, quant \u00e0 l\u2019infraction de tentative de meurtre reproch\u00e9e, invoqu\u00e9 que, ce qui compte, pour pouvoir retenir la tentative, serait uniquement l\u2019intention de l\u2019auteur des faits. Ni les blessures, ni l\u2019acte, ni l\u2019arme seraient importants mais uniquement le but poursuivi et<\/p>\n

11 partant, l\u2019intention.Or, en l\u2019esp\u00e8ce,PERSONNE1.)n\u2019aurait pas eu de mobile particulier pour tuer alors qu\u2019il ne connaissait pas la victime et n\u2019aurait jamais nourri de haine \u00e0 son encontre. Selon le mandataire du pr\u00e9venu, il y aurait \u00e9galement lieu de retenir un d\u00e9sistement volontaire dans son chef puisqu\u2019il aurait arr\u00eat\u00e9, de son plein gr\u00e9, son acte et aurait l\u00e2ch\u00e9 la victime qui s\u2019est rendue\u00e0 la station d\u2019essence. Le mandataire du pr\u00e9venu a continu\u00e9 en invoquant que le d\u00e9sistement volontaire ne serait \u00e0 retenir que si l\u2019intention de tuer se trouve \u00e9tabliedans le chef du pr\u00e9venu alors que, selon lui, un d\u00e9sistement volontaire ne peut se faire que si l\u2019auteur du coupavaitl\u2019intention de tuer, ce qui ne serait cependant pas le cas en l\u2019esp\u00e8ce. Le mandataire du pr\u00e9venuPERSONNE2.)s\u2019est ralli\u00e9 auxconclusions du Minist\u00e8re Public en ce qui concerne l\u2019acquittement requisdu chef de tentative de meurtre alors qu\u2019il n\u2019\u00e9tait pas au courant de l\u2019existence d\u2019un tel couteau,qu\u2019PERSONNE1.)n\u2019\u00e9tait pas connu pour utiliser des couteaux lors de bagarres et qu\u2019il n\u2019avait pas accept\u00e9 un tel acte de violence. Le mandataire du pr\u00e9venu a \u00e9galement mis en cause le d\u00e9roulement des faits tel que rapport\u00e9 par la victime en rappelant que cette derni\u00e8re avait d\u00e9j\u00e0, plus t\u00f4t dans la soir\u00e9e, importun\u00e9 des clients dans la station d\u2019essence et qu\u2019on verrait clairement qu\u2019apr\u00e8s avoir pay\u00e9 ses consommations \u00e0 la caisse, il a continu\u00e9 de crier apr\u00e8s PERSONNE2.)jusqu\u2019\u00e0 ce qu\u2019il sefassesortir du shop de la station d\u2019essence. Dehors, la victime s\u2019est \u00e0 nouveau retourn\u00e9e vers sonmandant et a continu\u00e9 \u00e0 discuter et \u00e0 l\u2019insulter. Sur la cam\u00e9ra de vid\u00e9osurveillance, l\u2019auteur du premier coup n\u2019est pas visible. Sur les images de la cam\u00e9ra de vid\u00e9osurveillance, on verrait uniquement son mandant porter un seul coup et il serait clairement visible, sur lesditesimages, que ce ne serait pas lui qui a port\u00e9 le coup de pied \u00e0 la t\u00eate de la victime. Le mandataire du pr\u00e9venu n\u2019a \u00e9galement pas souhait\u00e9 invoquer ni la l\u00e9gitime d\u00e9fense, ni l\u2019excuse de provocation. L\u2019appr\u00e9ciation de la Chambre criminelle En l\u2019esp\u00e8ce, les pr\u00e9venus ne contestent pas la mat\u00e9rialit\u00e9 mais le d\u00e9roulement des faits tel que relat\u00e9 par la victime. Avant de se prononcer sur le d\u00e9roulement des faits, la Chambre criminelle souhaite prendre position par rapport \u00e0 diff\u00e9rents argumentssoulev\u00e9s par lemandataire du pr\u00e9venuPERSONNE1.). En premier lieu, la Chambre criminelle tient \u00e0 indiquer qu\u2019il estsans importance,pourla d\u00e9termination desfaitsen causesi, par le pass\u00e9, la victime \u00e9tait d\u00e9j\u00e0 m\u00eal\u00e9e \u00e0 unesituation similaire ou non, ni lesmandataires, ni laChambre criminelle ne connaissant d\u2019ailleurs lestenants et les aboutissantsde l\u2019autre affaire. Quant \u00e0 la cr\u00e9dibilit\u00e9 du t\u00e9moin et des pr\u00e9venus, la Chambre criminelle constate que, dans les grandes lignes, les d\u00e9clarations de la victime rejoignent les d\u00e9clarations des pr\u00e9venus et sont surtout en concordance avec les images des cam\u00e9ras de vid\u00e9osurveillance tandis que les d\u00e9clarations des pr\u00e9venus changent au cours de l\u2019instruction et sont, sur certains points,contredites par les images des cam\u00e9ras de vid\u00e9osurveillance.Il s\u2019ensuit que la Chambre criminelle ne saurait, tel que le souhaite le mandataire d\u2019PERSONNE1.), accorder plus de cr\u00e9dit aux d\u00e9clarations des pr\u00e9venus qu\u2019\u00e0 celles de la victime. Finalement, s\u2019il est vrai que l\u2019audition de la personne au maillot de football duSOCIETE2.)et de celleayantfilm\u00e9 la sc\u00e8ne aurait pu \u00e9viter certaines discussions quant au d\u00e9roulement exact des faits, il y a lieu de rappeler qu\u2019un appel \u00e0 t\u00e9moins avait \u00e9t\u00e9 lanc\u00e9 mais que ces personnes ne se sont pas manifest\u00e9eset que des cam\u00e9ras de vid\u00e9osurveillance ont enregistr\u00e9 la quasi-totalit\u00e9 de la sc\u00e8ne. D\u2019ailleurs, si l\u2019audition de ces personnes \u00e9tait si importante aux yeux de la d\u00e9fense, la Chambre criminelles\u2019interroge sur la raison pour laquellela d\u00e9fense, qui avait toutes les possibilit\u00e9s de<\/p>\n

12 participer activement \u00e0 l\u2019enqu\u00eate, n\u2019a, \u00e0 aucun moment, demand\u00e9 aujuge d\u2019instruction de proc\u00e9der \u00e0 un quelque devoir suppl\u00e9mentaire jug\u00e9 utile, ce qui n\u2019est pas sans \u00e9tonner, puisqu\u2019elle a pr\u00e9tendu, lors de l\u2019audience publique, que cela aurait \u00e9t\u00e9 n\u00e9cessaire pour la recherche de la v\u00e9rit\u00e9et partant, pour la d\u00e9fense desint\u00e9r\u00eatsdespr\u00e9venus. En ce qui concerne le d\u00e9roulement des faits, la Chambre criminelle retient, apr\u00e8s analyse des diff\u00e9rentesd\u00e9clarationseffectu\u00e9es tant par la victimeque les t\u00e9moins et les pr\u00e9venus, pris ensemble avec les images des diff\u00e9rentes cam\u00e9ras de vid\u00e9osurveillance de la station d\u2019essence,ce qui suit: A 1.02 heure,PERSONNE3.)se trouve \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du shop de la station d\u2019essence lorsqu\u2019arrivent en taxiles pr\u00e9venus, ensemble avec \u00abPERSONNE8.)\u00bb,PERSONNE9.)etPERSONNE10.). Apr\u00e8s \u00eatre rentr\u00e9 \u00e0 1.03 heure, dans le shop et avoir pris une bouteille d\u2019alcool,PERSONNE2.) s\u2019approche,\u00e0 1.03.49 heure, de la victime qui se trouve devant la caisse. Le pr\u00e9venu semble d\u00e9j\u00e0 impatient alors qu\u2019il s\u2019adresse \u00e0 la victime pour lui faire comprendre de le laisser passer, lui montrant la carte de cr\u00e9dit qu\u2019il tient en mains pour lui signaler qu\u2019il peut imm\u00e9diatement payer et repartir. PERSONNE3.)ne le laissecependantpas passer et le repousse l\u00e9g\u00e8rement. Le pr\u00e9venu lui fait alors constammentdes gestes de la main en pointant vers l\u2019ext\u00e9rieur mais la victime lui fait signe de reculer. C\u2019est \u00e9galement \u00e0 ce moment que le pr\u00e9venu dit \u00e0 la victime\u00abviens me pousser dehors\u00bb. A1.05.03 heure, le pr\u00e9venu semble perdre patience et s\u2019\u00e9nerver, alorsqu\u2019il continue de montrer la carte pour dire\u00e0PERSONNE3.)qu\u2019il veut payer. Il prend en m\u00eame temps la bouteille d\u2019alcool en mains et tente de passer devant mais il se fait stopper parPERSONNE3.). Le pr\u00e9venu commence alors \u00e0 s\u2019\u00e9nerver, ce qui a comme cons\u00e9quence que l\u2019employ\u00e9 de la station d\u2019essencePERSONNE5.) et un tiers v\u00eatu d\u2019un maillot de football duSOCIETE2.)interviennent pour tenter de calmer la situation. Une discussion anim\u00e9e a cependant lieu entre la victime et le pr\u00e9venu. A 1.05.13 heure, lepr\u00e9venu se fait pousser parPERSONNE3.)et le tiers v\u00eatu du maillot de football duSOCIETE2.)en profite pour parler avec le pr\u00e9venu. Cette discussion porte ses fruits alors que le pr\u00e9venu semble se calmer tandis que la victime continue de s\u2019\u00e9nerver.La Chambre criminelle suppose que c\u2019est suite \u00e0 cette discussion que le pr\u00e9venu a r\u00e9alis\u00e9que la victime \u00e9tait alcoolis\u00e9e, tel qu\u2019il l\u2019a pr\u00e9tendu \u00e0 l\u2019audience. A 1.06.11 heure,PERSONNE3.), apr\u00e8s avoir pay\u00e9 ses commissions, se dirige vers la sortie du shop mais continue \u00e0 discuter d\u2019un ton \u00e9nerv\u00e9 avec le pr\u00e9venu, de sorte que l\u2019employ\u00e9PERSONNE5.)lui demande de quitter le shop. Le pr\u00e9venu, quant \u00e0 lui, ne semble plus r\u00e9ellement se pr\u00e9occuperde la situation lorsqu\u2019il se trouve en caisse. Le tiers v\u00eatu du maillot de football duSOCIETE2.)s\u2019approche de nouveau dePERSONNE3.)pour tenter de le raisonner pour qu\u2019il parte.Ce dernier, dans la porte du shop, se retourne et lance encore des mots en direction du pr\u00e9venu. Ce dernier le rejoint assez rapidement de sorte qu\u2019ils sortent simultan\u00e9ment du shop, le pr\u00e9venu derri\u00e8re la victime. A 1.06.57 heure,PERSONNE3.)se retourne pour lancer une frasque au pr\u00e9venu, puis lui tourne \u00e0 nouveau le dos. Cela semble peu impressionner le pr\u00e9venu qui lui fait signe de lamain de d\u00e9gager. A ce moment, ils se trouvent coll\u00e9s quasi l\u2019un \u00e0 l\u2019autre. A 1.07.00 heure, ungeste de la part dePERSONNE3.)est visible sur les images de la cam\u00e9ra de vid\u00e9osurveillance, ressemblant \u00e0 une tentative de pouss\u00e9e \u00e0 reculons. Ce geste a \u00e9t\u00e9suivi, \u00e0 1.07.01 heure, d\u2019un coup de poing au visage de la part du pr\u00e9venu et, voyant cette sc\u00e8ne, \u00abPERSONNE8.)\u00bb etPERSONNE1.)accourent et se m\u00ealent \u00e0 la bagarre.<\/p>\n

13 Suite au coup, la victime perd l\u2019\u00e9quilibre et a tent\u00e9 de se ressaisir et de poser ses bi\u00e8res sur le caisson d\u2019une pompe \u00e0 essence. A peine les bi\u00e8res pos\u00e9es, il se fait d\u00e9j\u00e0 rouer de coups par les deux pr\u00e9venus et \u00abPERSONNE8.)\u00bb. La victime tente de partir etPERSONNE2.),qui le retient par sa veste, glisse sur le sol humide, projetantde la sorte la victimeavec lui\u00e0 terre. A cet instant, lorsquePERSONNE3.) tombe au sol, \u00abPERSONNE8.)\u00bb s\u2019approche et lui donne un coup de pied \u00e0 la t\u00eate. Rou\u00e9 de coups, la victime r\u00e9ussit \u00e0 se relever et tente de fuir, suivi de \u00abPERSONNE8.)\u00bb et d\u2019PERSONNE2.), qui continuent de le frapper.Dans la rue, la victime tente, tant bien que mal, de se d\u00e9fendre des coups lui assen\u00e9s par les pr\u00e9venus et \u00abPERSONNE8.)\u00bb et arrive m\u00eame \u00e0 donner quelques coups avant de reprendre la fuite. \u00abPERSONNE8.)\u00bb se met\u00e0 sa poursuite et lui saute, genou en avant,dans les c\u00f4tes, continue de le frapper et r\u00e9ussit \u00e0 le mettre au sol o\u00f9PERSONNE2.)le rejoint et se met \u00e9galement \u00e0 frapper,tandis quePERSONNE1.)se tient \u00e0 l\u2019\u00e9cart. A moiti\u00e9 hors du champ des cam\u00e9ras de vid\u00e9osurveillance, on aper\u00e7oit, \u00e0 1.07.42 heure, PERSONNE2.)donnerau moins un coup de pied \u00e0PERSONNE3.)qui se trouve au sol, \u00e0 en juger par la mani\u00e8re dont les coups de pieds sont port\u00e9set en prenant en consid\u00e9ration les d\u00e9clarations du t\u00e9moinPERSONNE10.)et de la victime. A ce moment,\u00abPERSONNE8.)\u00bb s\u2019\u00e9tait d\u00e9j\u00e0 \u00e9loign\u00e9de la bagarre, de sortequ\u2019PERSONNE2.)\u00e9tait seul avec la victime.Il est rejoint parPERSONNE10.)qui tente de le calmer et de le retirer, ce qu\u2019elle r\u00e9ussit. A 1.07.51 heure,PERSONNE2.)revient dans le champ des cam\u00e9ras de vid\u00e9osurveillance, suivi par la victime, qui se fait retenir par la personne au maillot de football duSOCIETE2.). Une des filles tente \u00e9galement de calmer la victime, en vain.PERSONNE3.)poursuit le groupe quiveut partir et ce dernier etPERSONNE2.)continuent de se provoquer\/insulter. A 1.08.23 heure,PERSONNE3.)court en direction d\u2019PERSONNE2.)et lui donne un coupde poing sur le derri\u00e8re de sa t\u00eate,de sortequ\u2019PERSONNE1.)accourt vers eux etles deux pr\u00e9venus commencent \u00e0 nouveau\u00e0se battre avec la victime,PERSONNE1.)se trouvant plac\u00e9 derri\u00e8re la victime etPERSONNE2.)devant la victime. Les pr\u00e9venus et la victime sortent alors hors du champ de la cam\u00e9ra, suivi de \u00abPERSONNE8.)\u00bb, de PERSONNE10.)et dePERSONNE9.). A 1.10.32,PERSONNE3.)revientdansle shop de la station d\u2019essence. Quant\u00e0 l\u2019instant et\u00e0 la position dePERSONNE3.)au moment o\u00f9 les coups de couteau lui ont \u00e9t\u00e9 inflig\u00e9s parPERSONNE1.), la Chambre criminelle consid\u00e8re lesd\u00e9clarations faites \u00e0 l\u2019audience de ce dernier selon lesquelles la victime se serait trouv\u00e9eface \u00e0 lui dans une position tr\u00e8s rapproch\u00e9e comme peu cr\u00e9dibles au vu des images des cam\u00e9ras de vid\u00e9osurveillance. En effet, sur ces images, on voit que la victime et les pr\u00e9venus se trouvent devant \u00abPERSONNE8.)\u00bb et les deux filles tandis que lui a racont\u00e9 qu\u2019il aurait \u00e9t\u00e9 seul avec la victime derri\u00e8re les autres, ceux-ci \u00e9tant d\u00e9j\u00e0 partis. S\u2019y ajoute que sur l\u2019ensemble des images,il est visibleque la victime ne s\u2019int\u00e9resse qu\u2019au pr\u00e9venu PERSONNE2.)et ne se pr\u00e9occupe pas des autres, sauf lorsqu\u2019il doit se d\u00e9fendre, de sorte qu\u2019il est, aux yeux de la Chambre criminelle, peu plausible que, sur la fin de la bagarre, la victime se soit soudainement d\u00e9sint\u00e9ress\u00e9 delui et aurait cherch\u00e9 des probl\u00e8mes\u00e0PERSONNE1.). La Chambre criminelle est \u00e9galement d\u2019avis que, si la victime faisait effectivement des mouvements impr\u00e9visibles et incontr\u00f4lables,tel que l\u2019a pr\u00e9tenduPERSONNE1.)lors de son interrogatoire devant le juge d\u2019instruction, iln\u2019aurait jamais laiss\u00e9 la victime s\u2019approcher de lui jusqu\u2019\u00e0une distance o\u00f9ilaurait \u00e9t\u00e9 possible de s\u2019enlacermaisil l\u2019aurait repouss\u00e9bien avant. La Chambre criminelle rejoint cependant les d\u00e9clarations du pr\u00e9venuPERSONNE1.)faites lors de son audition polici\u00e8re le 21 janvier 2021 lorsqu\u2019il a indiqu\u00e9 avoir sorti le couteau et avoir port\u00e9 le<\/p>\n

14 coup quand il a vu la victime tenter de frapperPERSONNE2.), la seule constellation possible dans ce cas \u00e9tant que la victime tournait le dos\u00e0PERSONNE1.).Au vu des pr\u00e9c\u00e9dents d\u00e9veloppements, la Chambre criminellearrive \u00e0 la conclusion quePERSONNE3.)avait le dos tourn\u00e9 \u00e0PERSONNE1.) lorsque ce dernier lui a port\u00e9 les quatre coups de couteau et que lesdits coups ont \u00e9t\u00e9 port\u00e9s \u00e0 1.08.23 heure au moment o\u00f9 la victime s\u2019en prend au pr\u00e9venuPERSONNE2.). En Droit: Le Minist\u00e8re public reproche \u00e0PERSONNE1.)etPERSONNE2.), pr\u00e9qualifi\u00e9s: \u00abcomme auteurs d'un crime ou d'un d\u00e9lit, de l'avoir ex\u00e9cut\u00e9 ou d'avoir coop\u00e9r\u00e9 directement \u00e0 sonex\u00e9cution, d'avoir, par un fait quelconque, pr\u00eat\u00e9 pour l'ex\u00e9cution une aide telle que, sans leur assistance, le crime ou le d\u00e9lit n'e\u00fbt pu \u00eatre commis, d'avoir, par dons, promesses, menaces, abus d'autorit\u00e9 ou de pouvoir, machinations ou artifices coupables, directement provoqu\u00e9 \u00e0 ce crime ou \u00e0 ce d\u00e9lit, d'avoir, soit par des discours tenus dans des r\u00e9unions ou dans des lieux publics, soit par des placards affich\u00e9s, soit par des \u00e9crits imprim\u00e9s ou non et vendus ou distribu\u00e9s, provoqu\u00e9 directement \u00e0 le commettre, comme complices d'un crime ou d'un d\u00e9lit, d'avoir donn\u00e9 desinstructions pour le commettre, d'avoir procur\u00e9 des armes, des instruments ou tout autre moyen qui a servi au crime ou au d\u00e9lit, sachant qu'ils devaient y servir, d'avoir, avec connaissance, aid\u00e9 ou assist\u00e9 l'auteur ou les auteurs du crime ou du d\u00e9lit dans les faits qui l'ont pr\u00e9par\u00e9 ou facilit\u00e9, ou dans ceux qui l'ont consomm\u00e9, le 24 octobre 2020 vers 01.15 heures, \u00e0ADRESSE12.), \u00e0 la station-serviceSOCIETE1.), sans pr\u00e9judice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes, principalement, en infraction aux articles 51. 52. 392 et 393 du Code p\u00e9nal, d'avoir tent\u00e9 de commettre un homicide avec l'intention de donner la mort, c'est-\u00e0-dire d'avoir tent\u00e9 de commettre unmeurtre, en l'esp\u00e8ce, d'avoir tent\u00e9 de donner la mort \u00e0PERSONNE3.), n\u00e9 leDATE3.), notamment en lui donnant des coups de poing et de pieds ainsi que plusieurs coups de couteau dans le dos et la nuque, lui causant notamment quatre plaies par armes blanchesur l'h\u00e9mithorax gauche, un pneumothorax basal gauche, une fracture de l'arc post\u00e9rieur de la dixi\u00e8me c\u00f4te gauche, un h\u00e9matome supraorbitaire gauche ainsi que des dermabrasions sur les deux genoux, et d'avoir ainsi mis en danger la vie de la victime,<\/p>\n

15 tentative qui a \u00e9t\u00e9 manifest\u00e9e par des actes ext\u00e9rieurs qui formaient un commencement d'ex\u00e9cution de cette infraction et qui n'ont manqu\u00e9 leur effet qu'en raison de circonstances ind\u00e9pendantes de la volont\u00e9 de son auteur, et plus pr\u00e9cis\u00e9ment les mouvements d'esquive dePERSONNE3.). subsidiairement, en infraction aux articles 398 et 399 du Code p\u00e9nal, d'avoir volontairementfait des blessures ou port\u00e9 des coups contre la personne d'autrui, avec la circonstance que ces coups et blessures ont caus\u00e9 une maladie ouune incapacit\u00e9 de travail personnel, en l'esp\u00e8ce, d'avoir volontairement port\u00e9 des coups et fait des blessures \u00e0PERSONNE3.), n\u00e9 le DATE3.), notamment en lui donnant des coups de poing et de pieds ainsi que plusieurs coups de couteau dans le dos et la nuque, lui causant notamment quatre plaies par armes blanche sur l'h\u00e9mithorax gauche, un pneumothorax basal gauche, une fracture de l'arc post\u00e9rieur de la dixi\u00e8me c\u00f4te gauche, un h\u00e9matome supraorbitaire gauche ainsi que des dermabrasions sur les deux genoux, avec la circonstance que ces coups et blessures ont entra\u00een\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail personnel de quatorze jours.\u00bb Quantauxinfractionslibell\u00e9es Quant \u00e0 la tentative de meurtre Le Minist\u00e8re Public reproche \u00e0PERSONNE1.)etPERSONNE2.)d\u2019avoirtent\u00e9 de commettre un meurtre sur la personne dePERSONNE3.), notamment en lui donnant des coups de poing et de pieds ainsi que plusieurs coups de couteau dans le dos et la nuque, lui causant notamment quatre plaies par armes blanche sur l'h\u00e9mithorax gauche, un pneumothorax basal gauche, une fracture de l'arc post\u00e9rieur de la dixi\u00e8me c\u00f4te gauche, un h\u00e9matome supraorbitaire gauche ainsi que des dermabrasions sur les deux genoux, et d'avoir ainsi mis en danger la vie de la victime. Il y a lieu d'examiner siles \u00e9l\u00e9ments constitutifsducrime libell\u00e9 sont donn\u00e9s en l'esp\u00e8ce. De prime abord, la Chambre criminelle rel\u00e8ve que, tel que l\u2019infraction a \u00e9t\u00e9 libell\u00e9e par le Minist\u00e8re Public, elle suppose l\u2019application de la th\u00e9orie de la violence collective, les coups de couteau ayant uniquement \u00e9t\u00e9 port\u00e9s par le pr\u00e9venuPERSONNE1.). La th\u00e9orie de la violence collective vise l'hypoth\u00e8se o\u00f9 la participation effective de tous les membres d'un groupe est donn\u00e9e (CSJ., 27 mars 2012, n\u00b0 187\/12 V). La Chambre criminelle rel\u00e8ve que les pr\u00e9venus se connaissaient. Il appert cependant aussi bien du dossier r\u00e9pressif que de l\u2019instruction \u00e0 l\u2019audience que la bagarre a \u00e9clat\u00e9 de mani\u00e8re non planifi\u00e9e et que les coups de couteau ont \u00e9t\u00e9 port\u00e9s \u00e0 l\u2019insu de l\u2019ensemble du groupe. La Chambre criminelle consid\u00e8re \u00e9galement comme cr\u00e9dibles les d\u00e9clarations du pr\u00e9venuPERSONNE2.)faites tant devant le juge d\u2019instruction qu\u2019\u00e0 l\u2019audience, selon lesquelles il ne savait pas qu\u2019PERSONNE1.)avait un couteau sur lui et qu\u2019il l\u2019avait utilis\u00e9, ce dernier n\u2019\u00e9tant d\u2019ailleurs pas connu pour un comportement similaire. En visionnant le d\u00e9roulement de la sc\u00e8ne sur les images des cam\u00e9ras de vid\u00e9osurveillance, la Chambre criminelle arrive \u00e9galement \u00e0 la conclusion que cela ne pouvaitqu\u2019\u00eatre un geste irr\u00e9fl\u00e9chi et non discut\u00e9 par avance, tel que l\u2019indique d\u2019ailleurs le pr\u00e9venuPERSONNE1.)lui-m\u00eame, ce dernier \u00e9tant celui qui a le moins particip\u00e9 \u00e0 la bagarre (en tout cas de ce qui est visible sur les images) et que<\/p>\n

16 la bagarre touchait\u00e0 sa fin, le groupe comportant les pr\u00e9venus ayant voulu quitter les lieux et n\u2019ayant sur la fin plus que ripost\u00e9 \u00e0 la victime. En tout \u00e9tat de cause, la Chambre criminelle n\u2019arrive pas \u00e0 d\u00e9celer une quelconque acceptation et participation du pr\u00e9venuPERSONNE2.)aux coups port\u00e9s \u00e0 l\u2019arme blanche, de sorte que le principe de la violence collective ne saurait \u00eatre retenu en l\u2019esp\u00e8ce. La tentative de meurtre reproch\u00e9e au pr\u00e9venuPERSONNE1.)est partant d\u2019avoir tent\u00e9 de commettre un meurtre sur la personne dePERSONNE3.), notamment en lui donnant plusieurs coups de couteau dans le dos et la nuque, lui causant notamment quatre plaies par armes blanche sur l'h\u00e9mothorax gauche, un pneumothorax basal gauche,une fracture de l'arc post\u00e9rieur de la dixi\u00e8me c\u00f4te gauche, et d'avoir ainsi mis en danger la vie de la victime. Celle reproch\u00e9e \u00e0PERSONNE2.)est partant d\u2019avoir tent\u00e9 de donner la mort \u00e0PERSONNE3.), notamment en lui donnant des coups de poing et de pied, lui causant notamment un h\u00e9matome supraorbitaire gauche ainsi que des dermabrasions sur les deux genoux, et d'avoir ainsi mis en danger la vie de la victime. La tentative de meurtre requiert les \u00e9l\u00e9ments suivants : 1)le commencement d\u2019ex\u00e9cution d\u2019un acte mat\u00e9riel de nature \u00e0 causer la mort, 2)une victime quine soit pas l\u2019agent lui-m\u00eame, 3)l\u2019intention de donner la mortet 4)l\u2019absence de d\u00e9sistement volontaire. Pour qu\u2019il y ait tentative punissable au sens des articles 51 et 52 du Code p\u00e9nal, il faut que la r\u00e9solution de commettre un crime ou un d\u00e9lit ait \u00e9t\u00e9manifest\u00e9e par des actes ext\u00e9rieurs qui forment un commencement d\u2019ex\u00e9cution de ce crime ou de ce d\u00e9lit, et qui n\u2019ont \u00e9t\u00e9 suspendus ou n\u2019ont manqu\u00e9 leur effet que par des circonstances ind\u00e9pendantes de la volont\u00e9 de leur auteur. \u2022Quant \u00e0PERSONNE1.) Ad 1) le commencement d'ex\u00e9cution d'un acte mat\u00e9riel de nature \u00e0 causer la mort Au vu des \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif, notamment des constatations du DrMartine SCHAUL r\u00e9sultant de l\u2019expertise m\u00e9dico-l\u00e9gale et de ses explications fournies \u00e0l\u2019audience etdesimages de la cam\u00e9ra de vid\u00e9osurveillance,la Chambre criminelle retient quePERSONNE1.)a port\u00e9quatrecoups de couteau \u00e0PERSONNE3.),lui causantquatre blessures au niveau de la nuque et du dos ayant entrain\u00e9 uneaccumulation, en l\u2019esp\u00e8ce, non l\u00e9tale d\u2019air et de sang dans la cage thoracique gauche (Pneumothorax)ainsi qu\u2019une fracture de la dixi\u00e8me c\u00f4te. Il y a donc bien eu un commencement d\u2019ex\u00e9cution d\u2019un acte mat\u00e9riel parPERSONNE1.). Compte tenu de cette blessure et surtout de sa localisation, l\u2019expert a conclu que le pronostic vitalde PERSONNE3.)\u00e9tait th\u00e9oriquement engag\u00e9. Le fait quePERSONNE3.)n'\u00e9tait pas plus gri\u00e8vement bless\u00e9 n'\u00e9tait pas le m\u00e9rite du pr\u00e9venu, l\u2019arme employ\u00e9e et la mani\u00e8re dont il l\u2019a mani\u00e9e \u00e9taient de nature \u00e0pouvoircauser la mort et ce n'est que par des circonstances ind\u00e9pendantes de la volont\u00e9 de l'auteur que les coups decouteauport\u00e9s au niveau de la cage thoracique n\u2019ontpasprovoqu\u00e9de graves blessures internesaux cons\u00e9quences mortelles.<\/p>\n

17 La condition \u00e9num\u00e9r\u00e9e sub 1) est partant \u00e9tablie. Ad 2) une victime qui ne soit pas l\u2019agent lui-m\u00eame Cet \u00e9l\u00e9ment constitutif est sans conteste \u00e9tabli, la victime \u00e9tantPERSONNE3.). Ad 3)l\u2019intention de donner la mort La tentative de meurtre est juridiquement constitu\u00e9e lorsque l'intention de l'agent consiste \u00e0 agir en croyant donner la mort. Il faut donc que le geste violent ait \u00e9t\u00e9 port\u00e9 avec l'intention de tuer et qu'il y ait concomitance entre le geste et l'intention, mais il n'est pas n\u00e9cessaire que l'auteur ait pr\u00e9m\u00e9dit\u00e9 son acte ; l'intention de tuer a pu surgir brusquement dans l'esprit de l'auteur au moment o\u00f9 il frappait (Encyclop\u00e9die Dalloz, Droit p\u00e9nal, v\u00b0homicide, n\u00b022). Il s'agit donc de prouver un fait purement psychologique dont la preuve peut \u00eatre rapport\u00e9e par tous les moyens, y compris par de simples pr\u00e9somptions (Gar\u00e7on, Code p\u00e9nal annot\u00e9, t.2, art.295, n\u00b063 et ss.). La qualification de tentative de meurtre est subordonn\u00e9e \u00e0 la condition que l'auteur de l'acte soit anim\u00e9 au moment d'ex\u00e9cuter l'acte de l'\u00ab animus necandi \u00bb, c'est-\u00e0-dire qu'il ait conscience que cet acte allait provoquer la mort de la victime \u00e0 condition que le r\u00e9sultat voulu se produirait. Le crime de tentative d'homicide volontaire impliqueque celui auquel il est reproch\u00e9 ait eu la volont\u00e9 de tuer (cf.JurisClasseur, Atteintes volontaires \u00e0 la vie, art.221-1 \u00e0 221-5, n\u00b050). Mais la d\u00e9monstration d'un processus psychologique est difficile et m\u00eame impossible \u00e0 \u00e9tablir directement. Il fautdonc scruter les circonstances mat\u00e9rielles pour en conclure \u00e0 l'existence ou \u00e0 l'absence de l'intention en tenant cependant compte que les mobiles qui ont d\u00e9termin\u00e9 l'auteur n'ont aucune influence sur l'imputabilit\u00e9. Il faut ainsi tenir compte des circonstances dans lesquelles les coups ont \u00e9t\u00e9 port\u00e9s, aux rapports qui existaient entre l'auteur des coups et la victime, de la nature de l'arme employ\u00e9e, de la mani\u00e8re dont elle a \u00e9t\u00e9 mani\u00e9e, des gestes accomplis et des paroles prononc\u00e9es avant, pendant et apr\u00e8s les faits, des situations respectives de la victime et de son agresseur dans la sc\u00e8ne qui s'est d\u00e9roul\u00e9e, de la nature des blessures et du nombre de coups port\u00e9s (cf.A.MARCHAL et J.P.JASPAR, Droit criminel, Tome I, n\u00b01143 ; R.P.D.B. ; Tome VI, verbo homicide n\u00b011 ; NYPELS, Code p\u00e9nal belge interpr\u00e9t\u00e9, article 393, n\u00b04). La jurisprudence n'exige d'ailleurs pas que l'auteur ait voulu consciemment et m\u00e9chamment la mort de son adversaire ; il suffit qu'il en ait envisag\u00e9 et accept\u00e9 l'\u00e9ventualit\u00e9 (Dalloz, Droit p\u00e9nal, v\u00b0 homicide, n\u00b0 23). En l'esp\u00e8ce, il est constant en cause quePERSONNE1.)a, au moyen d'un couteau, port\u00e9 quatre coups de couteau au niveau de la nuque et du dos dePERSONNE3.), partant \u00e0 l'aide d'un moyen normalement propre \u00e0 causer la mort. \u00c0 noter qu\u2019au moment de l\u2019agression,PERSONNE3.)n\u2019\u00e9tait pas arm\u00e9, avait le dos tourn\u00e9 au pr\u00e9venu et ne repr\u00e9sentait partant aucun danger pour lui. Le pr\u00e9venu lui-m\u00eame n\u2019a d\u2019ailleurs \u00e0 aucun moment fait \u00e9tat d\u2019un quelconque danger \u00e9manant de la victime, se contentant de dire qu\u2019il faisait simplement des mouvements incontr\u00f4lables et impr\u00e9visibles sans en pr\u00e9ciser la nature. La Chambre criminelle constate encore, au vu des explications du Dr Martine SCHAUL donn\u00e9es dans son rapport d\u2019expertise et \u00e0 l\u2019audience publique, que m\u00eame si les blessures inflig\u00e9es par PERSONNE1.)\u00e0PERSONNE3.)n\u2019ont pas mis sa vie en danger, des coups port\u00e9s \u00e0 l\u2019aide d\u2019un couteau<\/p>\n

18 \u00e0 la cage thoracique d\u2019une personne peuvent toujours engendrer des blessures internes graves, potentiellement mortelles \u00e0 sa victime, telles une accumulation d\u2019air plus massive dans la cavit\u00e9 thoracique, alt\u00e9rant la capacit\u00e9 respiratoire, respectivement l\u2019endommagement d\u2019organes entrainant une perte de sang interne importante. La Chambre criminelle rappelle enfin que dans son arr\u00eat num\u00e9ro 18\/01 du 19 novembre 2001, la Chambre criminelle de la Cour a retenu que\u00ab l'absence de danger de mort ne saurait \u00e9tablir une absence d'intention de donner la mort. \u00bb La Chambre criminelle tient \u00e9galement \u00e0 rappeler que l\u2019absence de mobile, tel que l\u2019invoque la partie d\u00e9fenderesse, n\u2019est pas n\u00e9cessaire pour \u00e9tablir l\u2019intention de donner la mort mais uniquement dans la d\u00e9termination de la circonstance aggravante de la pr\u00e9m\u00e9ditation, ce qui n\u2019est, en l\u2019esp\u00e8ce, pas reproch\u00e9 au pr\u00e9venu.Par ailleurs, l\u2019existence d\u2019un mobile ne fait pas partie des \u00e9l\u00e9ments constitutifs de l\u2019infraction reproch\u00e9e. Au vu des d\u00e9veloppements qui pr\u00e9c\u00e8dent, la Chambre criminelle retient d\u00e8s lors qu\u2019il est \u00e9tabli que les coups de couteau port\u00e9s parPERSONNE1.)l\u2019ont \u00e9t\u00e9 en pleine conscience des cons\u00e9quences fatales pouvant en r\u00e9sulter, d\u00e8s lors que tant l\u2019arme utilis\u00e9e que la partie du corps vis\u00e9e implique l\u2019acceptation des cons\u00e9quences fatales de l\u2019acte. Il a donc agi avec l\u2019intention d\u2019attenter \u00e0 la vie dePERSONNE3.) en acceptant \u00e0 l\u2019avance que ces coups de couteau port\u00e9s pouvaient entra\u00eener la mort de la victime. Il y a partant lieu de retenir que les coups port\u00e9s parPERSONNE1.)sont d\u2019une gravit\u00e9 telle que le pr\u00e9venua n\u00e9cessairement accept\u00e9 que la mort de la victime puisse survenir, l\u2019auteur de tels coups ne pouvant avoir d\u2019autre intention que celle de tuer. La Chambre criminelle retient partant que l\u2019intention de donner la mort se trouve \u00e9tablie \u00e0 suffisance de droit dans le chef d\u2019PERSONNE1.). Ad 4)l\u2019absence de d\u00e9sistement volontaire Il ressort des d\u00e9positionsdu pr\u00e9venuqu\u2019ilne s'est \u00e0 aucun moment volontairement d\u00e9sist\u00e9, mais qu\u2019il a quitt\u00e9les lieux apr\u00e8s avoir port\u00e9quatrecoupsde couteau dans le dos dePERSONNE3.)et s\u2019\u00eatre d\u00e9barrass\u00e9 de l\u2019arme,et ainsi apr\u00e8s avoir accompli son geste. Il ne s\u2019agit partant pas, tel que le pr\u00e9tend la d\u00e9fense,d\u2019un d\u00e9sistementvolontaire, mais tout simplement d\u2019un arr\u00eat apr\u00e8s avoir ex\u00e9cut\u00e9 une action. La condition \u00e9num\u00e9r\u00e9e sub4) est partant \u00e9galement \u00e9tablie. Quant au moyen tir\u00e9 de la l\u00e9gitime d\u00e9fense et de l\u2019excuse de provocation Bien que lespr\u00e9venusont invoqu\u00e9, tantlors de l\u2019instruction qu\u2019\u00e0 l\u2019audience du23 janvier 2024,qu\u2019ils se seraient battus que pour se d\u00e9fendre,PERSONNE1.)ayant m\u00eame d\u00e9clar\u00e9 que, ni lui, ni \u00abPERSONNE8.)\u00bb ne seraient intervenus siPERSONNE2.)avait commenc\u00e9 la bagarre, et que le Minist\u00e8re Public a pris position quant \u00e0 ces deux moyens, le mandatairedu pr\u00e9venuad\u00e9clar\u00e9, \u00e0 l\u2019audience du 24 janvier 2024, ne vouloir plaider, ni la l\u00e9gitime d\u00e9fense, tel que pr\u00e9vu par l\u2019article 416 du Code p\u00e9nal, nil\u2019excuse de provocation, tel que pr\u00e9venu \u00e0 l\u2019article 411 du Code p\u00e9nal, le mandataire du pr\u00e9venuPERSONNE1.)ayant m\u00eame d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019\u00e0 ses yeux, les conditions d\u2019application ne seraient pas donn\u00e9es en l\u2019esp\u00e8ce. La Chambre criminelle ne s\u2019attardera d\u00e8s lors pas \u00e0 faire de d\u00e9veloppements \u00e0 ce sujet.<\/p>\n

19 Au vu de l\u2019ensemble des consid\u00e9rations qui pr\u00e9c\u00e8dent, il y a lieu de retenir la pr\u00e9vention de tentative de meurtre \u00e0 l\u2019encontre d\u2019PERSONNE1.). \u2022Quant \u00e0PERSONNE2.) ad 1) le commencement d\u2019ex\u00e9cution d\u2019un acte mat\u00e9riel de nature \u00e0 causer la mort, Il appertde l\u2019attestation m\u00e9dicale\u00e9tabli par leDrPERSONNE6.)en date du24 octobre2020 que PERSONNE3.)a subi,suite \u00e0 l\u2019agression,un traumatisme cr\u00e2nien avec ecchymose frontale gauche. Il ne r\u00e9sulte cependant d\u2019aucun \u00e9l\u00e9ment du dossierr\u00e9pressifque les coups de poing et de pied administr\u00e9s \u00e0PERSONNE3.)auraient \u00e9t\u00e9 susceptibles de lui donner la mort.En effet, il r\u00e9sulte du compte rendu du scanner du crane,r\u00e9alis\u00e9 le 24 octobre 2020 aux urgences de l\u2019h\u00f4pitalADRESSE7.) quePERSONNE3.)n\u2019a pas subi d\u2019h\u00e9morragie intra ou p\u00e9ri-c\u00e9r\u00e9brale, que les structures m\u00e9dianes sont en place et que le syst\u00e8me ventriculo-cisternal est de taille et de morphologie normale, qu\u2019il n\u2019y a pas de fracture patente objectiv\u00e9e et pas d\u2019argument pour un h\u00e9mosinus. Seul un petit h\u00e9matome du scalp frontal gauche et pari\u00e9tal droit a \u00e9t\u00e9 constat\u00e9.L\u2019on ne saurait partant retenir que le pronostic vital dePERSONNE3.)ait \u00e9t\u00e9 engag\u00e9du chef de ses blessures, m\u00eame pas defa\u00e7on th\u00e9orique et abstraite. En effet,m\u00eame si le Dr Martine SCHAUL a, \u00e0 ce sujet, expliqu\u00e9 \u00e0 l\u2019audience quele fait de porter des coups de poing et de pied au niveau de la t\u00eate peut \u00e9videmment causer des blessures potentiellement mortelles, il ne saurait \u00eatre question de tellesblessures dans le cas d\u2019esp\u00e8ce. Il s\u2019ensuit que la condition \u00e9num\u00e9r\u00e9e sub 1) n\u2019est pas \u00e9tablie. \u00c9tant donn\u00e9 que l\u2019existence de cet \u00e9l\u00e9ment constitutif fait partant d\u00e9faut, il devient superf\u00e9tatoire d\u2019analyser l\u2019existence des autres \u00e9l\u00e9ments constitutifs n\u00e9cessaires pour pouvoir retenir l\u2019infraction de tentative de meurtre \u00e0 charge du pr\u00e9venu. PERSONNE2.)est partant \u00e0 acquitter de la pr\u00e9vention de tentative de meurtre. Le Minist\u00e8re Public a libell\u00e9 en ordresubsidiairele d\u00e9lit de coups et blessures volontaires pr\u00e9vus et sanctionn\u00e9s par les articles 398 et 399 du Code p\u00e9nal. Il y a lieu de rappeler que l\u2019acquittement du fait de la tentative de meurtre n\u2019entra\u00eene pas l\u2019acquittement du chef de l\u2019infraction libell\u00e9e en ordre subsidiaire par le Minist\u00e8re Public \u00e9tant donn\u00e9 que l\u2019infraction aux articles 398 \u00e0 400 du Code p\u00e9nal constitue un fait p\u00e9nal distinct de la tentative de meurtre. La Chambre criminelle a retenu danslecadre du d\u00e9roulement des faitsqu\u2019PERSONNE2.)a donn\u00e9 au moinsun coup de poing ainsi qu\u2019un coup de pied \u00e0PERSONNE3.)qui l\u2019ont atteint \u00e0 la t\u00eateet qu\u2019illuiapartant inflig\u00e9, volontairement, des blessures,\u00e0 savoirun traumatisme cr\u00e2nien avec ecchymose frontale gauche. Il s\u2019en suit que les faits sont \u00e0 qualifier de coups et blessures volontaires, l\u2019infraction en question \u00e9tant \u00e9tablie tant en fait qu\u2019en droit. En ce qui concerne la circonstance aggravante, il y alieu de rappelerque ni lecertificat m\u00e9dical, ni le Dr Martine SCHAUL ne se sont prononc\u00e9s quant \u00e0 uneincapacit\u00e9 de travail personnelqui aurait pu r\u00e9sulter du traumatisme cr\u00e2nien qu\u2019a subiPERSONNE3.)suite \u00e0 l\u2019agression.<\/p>\n

20 Par incapacit\u00e9 de travail, onentend parler de l\u2019impossibilit\u00e9 de se livrer \u00e0 un travail corporel (G. Schuind, Trait\u00e9 Pratique de Droit Criminel I, page 383). Il n\u2019y a partant pas lieu de se poser la question de savoir si la personne ayant subi des coups et blessures volontaires s\u2019adonne \u00e0 un travail r\u00e9mun\u00e9r\u00e9, mais d\u2019analyser si la gravit\u00e9 de ses blessures la met ou non dans l\u2019impossibilit\u00e9 de se livrer \u00e0 un travail corporel. Si, en g\u00e9n\u00e9ral, le m\u00e9decin qui certifie des blessures, indique \u00e9galement la dur\u00e9e probable de l\u2019incapacit\u00e9 de travail du patient,l\u2019omission de libeller celle-cin\u2019\u00e9quivaut cependant nullement \u00e0 l\u2019inexistence d\u2019une telle incapacit\u00e9, mais peut r\u00e9sulter soit d\u2019un oubli, soit d\u2019une r\u00e9flexion du m\u00e9decin relatif \u00e0 la non poursuite d\u2019un travail par le patient. Aussi, pour \u00e9tablir, si des coups et blessures ont entra\u00een\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail,la Chambre criminellene doit pas seulement se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 l\u2019indication dans le certificat m\u00e9dical, mais appr\u00e9cier,in concreto, si les blessures subies sont de nature \u00e0 emp\u00eacher une personne de s\u2019adonner \u00e0 une activit\u00e9 corporelle. En l\u2019esp\u00e8ce,la Chambre criminelleretient, m\u00eame en l\u2019absence de certificat m\u00e9dical,qu\u2019au vu des blessures subies parPERSONNE3.), celles-ci \u00e9taient de nature \u00e0 le mettre dans l\u2019impossibilit\u00e9 de se livrer \u00e0 un travail corporel. Ilconvientpartantde retenir la circonstance aggravante de l\u2019incapacit\u00e9 de travail. Quant au moyen tir\u00e9 de la l\u00e9gitime d\u00e9fense et de l\u2019excuse de provocation Bien que les pr\u00e9venus ont invoqu\u00e9, tant lors de l\u2019instruction qu\u2019\u00e0 l\u2019audience du 23 janvier 2024, qu\u2019ils se seraient battus que pour se d\u00e9fendre,PERSONNE1.)ayant m\u00eame d\u00e9clar\u00e9 que, ni lui, ni \u00ab PERSONNE8.)\u00bb ne seraient intervenus siPERSONNE2.)avaitcommenc\u00e9 la bagarre, et que le Minist\u00e8re Public a pris position quant \u00e0 ces deux moyens, le mandataire du pr\u00e9venu a d\u00e9clar\u00e9, \u00e0 l\u2019audience du 24 janvier 2024, ne vouloir plaider, ni la l\u00e9gitime d\u00e9fense, tel que pr\u00e9vu par l\u2019article 416 du Code p\u00e9nal, ni l\u2019excuse de provocation, tel que pr\u00e9venu \u00e0 l\u2019article 411 du Code p\u00e9nal, le mandataire du pr\u00e9venuPERSONNE1.)ayant m\u00eame d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019\u00e0 ses yeux, les conditions d\u2019application ne seraient pas donn\u00e9es en l\u2019esp\u00e8ce. La Chambre criminelle ne s\u2019attardera d\u00e8s lors pas \u00e0 faire de d\u00e9veloppements \u00e0 ce sujet. Au vu de l\u2019ensemble des consid\u00e9rations qui pr\u00e9c\u00e8dent, il y a lieu de retenir la pr\u00e9vention decoups et blessures volontaires ayant entrain\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail\u00e0 l\u2019\u00e9gard dePERSONNE3.). La Chambrecriminelle retient sur base desd\u00e9veloppements qui pr\u00e9c\u00e8dentque lepr\u00e9venu PERSONNE1.)estconvaincu: \u00aben tant qu\u2019auteur, ayant lui-m\u00eame commis l\u2019infraction, le 24 octobre 2020entre 1.05 heure et1.10heure, \u00e0hauteur de lastation-serviceSOCIETE1.)sise \u00e0ADRESSE12.), en infraction aux articles 51, 52,392 et 393 du Code p\u00e9nal, d'avoir tent\u00e9 de commettre un homicide avec l'intention de donner la mort, c'est-\u00e0-dire d'avoir tent\u00e9 de commettre un meurtre,<\/p>\n

21 en l'esp\u00e8ce, d'avoir tent\u00e9 de donner la mort \u00e0PERSONNE3.), n\u00e9 leDATE3.), notamment en lui donnant plusieurs coups de couteau dans le dos et la nuque, lui causant notamment quatre plaies par armes blanche sur l'h\u00e9mithorax gauche, un pneumothorax basal gauche etune fracture de l'arc post\u00e9rieur de la dixi\u00e8me c\u00f4te gauche, et d'avoir ainsi mis en danger la vie de la victime, tentative qui a \u00e9t\u00e9 manifest\u00e9e par des actes ext\u00e9rieurs qui formaient un commencement d'ex\u00e9cution de cette infraction et qui n'ont manqu\u00e9 leur effet qu'en raison de circonstances ind\u00e9pendantes de la volont\u00e9 de son auteur, et plus pr\u00e9cis\u00e9mentles blessures finalement non l\u00e9tales inflig\u00e9es\u00e0 PERSONNE3.).\u00bb La Chambre criminelle retient sur base desd\u00e9veloppements qui pr\u00e9c\u00e8dent que le pr\u00e9venu PERSONNE2.)estconvaincu: \u00aben tant qu\u2019auteur, ayant lui-m\u00eame commis l\u2019infraction, le 24 octobre 2020entre 1.05 heure et1.10heure, \u00e0hauteur de lastation-serviceSOCIETE1.)sise \u00e0ADRESSE12.), en infraction aux articles 392et 399 du Code p\u00e9nal, d'avoir volontairement fait des blessuresetport\u00e9 des coups contre la personne d'autrui, avec la circonstance que ces coups et blessures ont caus\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail personnel, en l'esp\u00e8ce, d'avoir volontairement port\u00e9 des coups et fait des blessures \u00e0PERSONNE3.), n\u00e9 le DATE3.), notamment en luiportantdes coups de poing et de pieds\u00e0 la t\u00eate et en le faisant tomber au sol, lui causant notamment un h\u00e9matome supraorbitaire gauche ainsi que des dermabrasions sur les deux genoux, avec la circonstance que ces coups et blessures ont entra\u00een\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail personnel.\u00bb Quant \u00e0 la peine\u00e0 prononcer: Quant \u00e0PERSONNE1.) La tentative de meurtre est punie conform\u00e9ment aux articles 51, 52 et 393 du Code p\u00e9nal de lar\u00e9clusion de vingt \u00e0 trente ans. En cas d\u2019admission de circonstances att\u00e9nuantespr\u00e9vues auxarticles 73 et 74 du Code p\u00e9nal, la juridiction r\u00e9pressive peut prononcer une peine privative de libert\u00e9 inf\u00e9rieure \u00e0 la peine pr\u00e9vue par la loi, \u00e0 condition que cette peine ne soit pas inf\u00e9rieure \u00e0 dix ans de r\u00e9clusion. La Chambre criminelle estime au vu de la gravit\u00e9 incontestable du fait retenu \u00e0 charge du pr\u00e9venumais \u00e9galementdes circonstances dans lesquelles ce fait a \u00e9t\u00e9 commis, qu\u2019il y a lieu de condamner PERSONNE1.), par application de circonstances att\u00e9nuantes, consistant dans ses aveuxpartiels d\u00e8s le d\u00e9but de l\u2019affaire, son repentir paraissant sinc\u00e8re et son jeune \u00e2ge, \u00e0 une peine de r\u00e9clusion de10ans. Dans la mesure o\u00f9 le pr\u00e9venu n\u2019avait, au moment du fait retenu \u00e0 sa charge, pas encore subi de condamnation d\u00e9finitive excluant le sursis \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution des peinesetau vu de la gravit\u00e9intrins\u00e8que du fait,tout en tenant comptede sond\u00e9roulement,la Chambre criminelle estime qu\u2019il y a lieu de faire b\u00e9n\u00e9ficierPERSONNE1.)dela faveur dusursispartielquant8 ansdela peinede r\u00e9clusion\u00e0 prononcer \u00e0 son encontre.<\/p>\n

22 Quant \u00e0PERSONNE2.) L\u2019article 399 du Code p\u00e9nal sanctionne l\u2019infraction de coups etblessures volontaires ayant entra\u00een\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail personnel d\u2019un emprisonnement de deux mois \u00e0 deux ans et d\u2019une amende de 500 euros \u00e0 2.000 euros. Au vu de la gravit\u00e9 des faits, la Chambre criminelle d\u00e9cide de condamnerPERSONNE2.)du chef de l\u2019infraction retenue \u00e0 sa charge, \u00e0 une peine d\u2019emprisonnement de18moiset \u00e0 une amende de1.000 euros. Dans la mesure o\u00f9 le pr\u00e9venu n\u2019avait, au moment du fait retenu \u00e0 sa charge, pas encore subi de condamnation d\u00e9finitive excluant le sursis \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution des peinesetau vu de la gravit\u00e9 du fait, tout en tenant compte de son d\u00e9roulement,du jeune \u00e2ge, du casier vierge et du repentir du pr\u00e9venu paraissant sinc\u00e8re,la Chambre criminelle estime qu\u2019il y a lieu de faire b\u00e9n\u00e9ficierPERSONNE2.)de la faveurdusursis int\u00e9gralquant \u00e0 la peined\u2019emprisonnement\u00e0 prononcer \u00e0 son encontre. Au civil: A l\u2019audience du23janvier2024,PERSONNE3.)pr\u00e9qualifi\u00e9, demandeur au civil,s\u2019est constitu\u00e9 oralement partie civile contrePERSONNE1.)etPERSONNE2.), pr\u00e9qualifi\u00e9s,d\u00e9fendeursau civil, en r\u00e9clamant \u00e0 cesderniersle montant de30.000 euros \u00e0 titre de r\u00e9paration de son pr\u00e9judice moral subi suite aux faits du 24 octobre2020. Il ya lieu de donner acteaudemandeurau civil de sa constitution de partie civile. La Chambre criminelle est comp\u00e9tente pour en conna\u00eetre eu \u00e9gard \u00e0 la d\u00e9cision \u00e0 intervenir au p\u00e9nal. Ladite demande est recevable pour avoir \u00e9t\u00e9 introduite dans les forme etd\u00e9lai de la loi. La demande est fond\u00e9e en principe. En effet, le dommage dont la partie demanderesse entend obtenir r\u00e9paration est en relation causale directe avec les fautes commises parPERSONNE1.)et PERSONNE2.). Le mandatairedud\u00e9fendeur au civilPERSONNE1.)a plaid\u00e9 qu\u2019il y aurait lieu \u00e0 instauration d\u2019un partage de responsabilit\u00e9 entre le demandeur et le d\u00e9fendeur au civil. L\u2019auteur d\u2019un dommage peut se d\u00e9charger, partiellement, de sa responsabilit\u00e9 en rapportant une faute ouun fait de la victime ayant particip\u00e9 \u00e0 la r\u00e9alisation du dommage et le partage des responsabilit\u00e9s se fera dans la proportion de la contribution causale de la faute ou du fait dans la production du dommage. Le comportement de la victime peut \u00eatre constitutif d\u2019une faute au sens moral du terme, \u00e0 savoir que la victime a eu un comportement dommageable envers elle-m\u00eame en pleine connaissance du caract\u00e8re d\u00e9raisonnable de son attitude ou d\u2019une faute au sens technique du terme, un comportement d\u00e9fectueux qu\u2019un homme normalement prudent, diligent et avis\u00e9, plac\u00e9 dans les m\u00eames conditions, n\u2019aurait pas eu. En l\u2019esp\u00e8ce, il ressort du dossier r\u00e9pressif quesi les faits ont pour origine, le comportement d\u2019PERSONNE2.)dans la station d\u2019essenceSOCIETE1.), la Chambre criminelle consid\u00e8re cependant que la bagarre n\u2019aurait pas eu lieu sile demandeur au civiln\u2019avait pas fait le geste \u00e0 reculons qui a, au<\/p>\n

23 final,d\u00e9clench\u00e9 la bagarre. S'y ajoute que, une fois la bagarre termin\u00e9e et lesd\u00e9fendeurs au civilen train de partir, la victime, au lieu de partir de son c\u00f4t\u00e9, est revenue \u00e0 la charge et c\u2019est \u00e0 cet instant que les coups de couteau lui ont \u00e9t\u00e9 ass\u00e9n\u00e9s. La Chambre criminelle estime partant qu\u2019une part de responsabilit\u00e9 incombe au demandeur au civil dans la gen\u00e8sede son dommage. Quant au moyen du mandataire du d\u00e9fendeur au civilPERSONNE2.)\u00e0 voir retenir une part de responsabilit\u00e9 moindre dansla r\u00e9alisation du dommage, il n\u2019y a pas lieu d\u2019y faire droit, dans la mesure o\u00f9 il a \u00e9t\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9l\u00e9ment instigateur des faits qui ont,au final,men\u00e9 \u00e0 la bagarre. Sans son comportement, PERSONNE3.)ne se serait pas \u00e9nerv\u00e9, le menant au gesteayant fait d\u00e9but\u00e9 la bagarre et ayant engendr\u00e9 l\u2019intervention d\u2019PERSONNE1.). Au vu des d\u00e9veloppements qui pr\u00e9c\u00e8dent,il y a partant lieu\u00e0 instauration d\u2019un partage de responsabilit\u00e9s entre le demandeur et lesd\u00e9fendeursau civil, estim\u00e9 par la juridiction de fond \u00e0\u2153pour le demandeur au civil et\u00e0\u2154pour lesd\u00e9fendeursau civil. Au vu des \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif et desexplications fournies \u00e0 l\u2019audience,la Chambre criminelle estime que la demande en r\u00e9paration du pr\u00e9judice moral est\u00e0 d\u00e9clarer fond\u00e9e et justifi\u00e9e, ex aequo et bono, pour le montant de6.000euros. Il y a partant lieu de condamner lesd\u00e9fendeursau civilPERSONNE1.)etPERSONNE2.)\u00e0 payer solidairementaudemandeur au civilPERSONNE3.)la somme de4.000euros, compte tenu du partage instaur\u00e9, avec les int\u00e9r\u00eats l\u00e9gaux \u00e0 partir du23 janvier 2024, datede la demande en justice,jusqu\u2019\u00e0 solde. P A R C ES M O T I F S : LaChambre criminelledu Tribunal d'arrondissement de et \u00e0 Luxembourg,statuant contradictoirement,PERSONNE1.)etPERSONNE2.)entendusenleursexplications et moyens de d\u00e9fense,ledemandeur au civil entendu ensesconclusions,larepr\u00e9sentantedu Minist\u00e8re Public en ses r\u00e9quisitions,lesmandatairesdespr\u00e9venusenleurs moyens de d\u00e9fense,tant au p\u00e9nal qu\u2019au civil,les pr\u00e9venusayant eu la paroleendernier, Aup\u00e9nal: Quant \u00e0PERSONNE1.) c o n d a m n elepr\u00e9venuPERSONNE1.)du chef du crime retenu \u00e0 sa charge,par application de circonstances att\u00e9nuantes, \u00e0lapeine delar\u00e9clusiondeDIX(10)ans, ainsi qu\u2019aux frais de sa poursuite p\u00e9nale, liquid\u00e9s \u00e0992,16euros; d i tqu\u2019il serasursis\u00e0 l\u2019ex\u00e9cution deHUIT (8) ansde cette peine privative de libert\u00e9 prononc\u00e9e \u00e0 sonencontre; a v e r t i tPERSONNE1.)qu\u2019au cas o\u00f9, dans un d\u00e9lai de sept ans \u00e0 dater du pr\u00e9sent jugement,il aura commis une nouvelle infraction ayant entra\u00een\u00e9 une condamnation irr\u00e9vocable \u00e0 une peine criminelle ou \u00e0 un emprisonnement correctionnel principal de plus de six mois sans sursis, les peines<\/p>\n

24 de la premi\u00e8re infraction seront prononc\u00e9es et ex\u00e9cut\u00e9es sans confusion possible avec celles prononc\u00e9es du chef de la nouvelle infraction et que les peines de la r\u00e9cidive seront encourues dans les termes de l\u2019article 56 alin\u00e9a 2 du Code p\u00e9nal; p r o n o n c econtrePERSONNE1.)la destitution des titres, grades, fonctions, emplois et offices publics dontilest rev\u00eatue; luii n t e r d i t\u00e0 vie les droits pr\u00e9vus \u00e0 l'article 11 du Code p\u00e9nal, \u00e0 savoir: 1.de remplir des fonctions, emplois ou offices publics; 2.de vote, d'\u00e9lection et d'\u00e9ligibilit\u00e9; 3.de porter aucuned\u00e9coration ; 4.d'\u00eatre expert, t\u00e9moin instrumentaire ou certificateur dans les actes;de d\u00e9poser en justice autrement que pour y donner de simples renseignements; 5.de faire partie d'aucun conseil de famille, de remplir aucune fonction dans un r\u00e9gime de protection des incapables mineurs ou majeurs, si ce n'est \u00e0 l'\u00e9gard de ses enfants et sur avis conforme du juge des tutelles ou du conseil de famille, s'il en existe; 6.de port ou de d\u00e9tention d'armes; 7.de tenir \u00e9cole ou d'enseigner ou d'\u00eatre employ\u00e9 dans un \u00e9tablissement d'enseignement ; Quant \u00e0PERSONNE2.) a c q u i t t ePERSONNE2.)du chef de l\u2019infraction non \u00e9tablie \u00e0 sa charge; c o n d a m n ele pr\u00e9venuPERSONNE2.)du chefdu d\u00e9litretenu \u00e0 sa charge,\u00e0 une peine d\u2019emprisonnementdeDIX-HUIT(18)mois, ainsi qu\u2019aux frais de sa poursuite p\u00e9nale, liquid\u00e9s \u00e0 992,16euros; d i tqu\u2019il serasursis\u00e0 l\u2019ex\u00e9cution del\u2019int\u00e9gralit\u00e9de cette peine privative de libert\u00e9 prononc\u00e9e \u00e0 son encontre; a v e r t i tPERSONNE2.)qu\u2019au cas o\u00f9, dans un d\u00e9lai de cinq ans \u00e0 dater du pr\u00e9sent jugement, il aura commis une nouvelle infraction ayant entra\u00een\u00e9 une condamnation \u00e0 une peine d\u2019emprisonnement ou \u00e0 une peine plus grave pour crime ou d\u00e9lit de droit commun, la peine d\u2019emprisonnement prononc\u00e9e ci-devant sera ex\u00e9cut\u00e9e sans confusion possible avec la nouvelle peine et que les peines de la r\u00e9cidive seront encourues dans les termes de l\u2019article 56 al.2 du Code p\u00e9nal; Aucivil: d o n n e a c t e\u00e0PERSONNE3.)de sa constitution de partie civile contrePERSONNE1.)et PERSONNE2.); s e d \u00e9 c l a r ecomp\u00e9tente pour en conna\u00eetre ; d \u00e9 c l a r ela demande civile recevable ; d i tqu\u2019il y a lieu \u00e0 instauration d\u2019un partage de responsabilit\u00e9s de l\u2019ordre de\u2153pour le demandeur au civil etde\u2154pour les d\u00e9fendeurs au civil;<\/p>\n

25 d i tla demande en r\u00e9paration dupr\u00e9judice moralfond\u00e9e et justifi\u00e9e,ex aequo et bono,compte tenu du partage de responsabilit\u00e9 instaur\u00e9,pour le montant deQUATREMILLE(4.000)euros; partantc o n d a m n ePERSONNE1.)etPERSONNE2.)\u00e0 payersolidairement\u00e0PERSONNE3.) \u00e0 titre der\u00e9paration dupr\u00e9judice moralla somme deQUATREMILLE (4.000)euros. c o n d a m n ePERSONNE1.)etPERSONNE2.)solidairementaux frais de cette demande civile. Par application des articles7, 8, 10, 11, 12,14, 15, 16, 27, 28, 29, 30,51, 52,66, 73, 74, 392, 393et 399du Code p\u00e9nal etdes articles 1, 2, 3, 130, 155, 183-1,184, 185, 189,190, 190-1,191,194, 194-1, 195, 196, 217, 218, 222, 626, 627, 628 et 628-1 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale,qui furent d\u00e9sign\u00e9s \u00e0 l'audience par Madame lePremierVice-Pr\u00e9sident. Ainsi fait et jug\u00e9 parSylvie CONTER,PremierVice-Pr\u00e9sident,Lynn STELMESet Yashar AZARMGIN,PremiersJuges, et prononc\u00e9 en audience publiqueau Tribunal d'arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, Cit\u00e9 Judiciaire, Plateau du Saint Esprit,par Madame lePremierVice-Pr\u00e9sident,en pr\u00e9senced\u2019Alexia DIAZ,Substitutdu Procureur d\u2019\u00c9tat, et deChantal REULAND, greffi\u00e8re,qui, \u00e0 l'exceptionde larepr\u00e9sentantedu Minist\u00e8re Public, ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent jugement.<\/p>\n<\/div>\n

\n

Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

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LCRI n\u00b019\/2024 not.40158\/20\/CD 1x r\u00e9clusion\/sp 1x exp\/s 1x art.11\/destit. AUDIENCE PUBLIQUE DU 22FEVRIER2024 La Chambrecriminelle du Tribunal d’arrondissement de et\u00e0Luxembourg a rendu le jugement qui suit: Dans la cause duMinist\u00e8rePublic contre PERSONNE1.), n\u00e9 leDATE1.)\u00e0ADRESSE1.)(CapVert), demeurant \u00e0 L-ADRESSE2.) PERSONNE2.), n\u00e9 leDATE2.)\u00e0ADRESSE1.)(Cap Vert), demeurant \u00e0 L-ADRESSE3.) -p…<\/p>\n","protected":false},"featured_media":0,"template":"","meta":{"_crdt_document":""},"kji_country":[8418],"kji_court":[23583],"kji_chamber":[25729],"kji_year":[8677],"kji_subject":[7632],"kji_keyword":[23584,8457,7636],"kji_language":[7733],"class_list":["post-628970","kji_decision","type-kji_decision","status-publish","hentry","kji_country-luxembourg","kji_court-tribunal-darrondissement","kji_chamber-penal","kji_year-8677","kji_subject-penal","kji_keyword-arrondissement","kji_keyword-fevrier","kji_keyword-tribunal","kji_language-francais"],"yoast_head":"\nTribunal d'arrondissement, 22 f\u00e9vrier 2024 - Ma\u00eetre Hassan Kohen, avocat en droit p\u00e9nal \u00e0 Paris<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/kohenavocats.com\/zh-hans\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-22-fevrier-2024-37\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"zh_CN\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Tribunal d'arrondissement, 22 f\u00e9vrier 2024\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"LCRI n\u00b019\/2024 not.40158\/20\/CD 1x r\u00e9clusion\/sp 1x exp\/s 1x art.11\/destit. 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