{"id":629677,"date":"2026-04-21T01:31:42","date_gmt":"2026-04-20T23:31:42","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-14-decembre-2023-4\/"},"modified":"2026-04-21T01:31:45","modified_gmt":"2026-04-20T23:31:45","slug":"tribunal-darrondissement-14-decembre-2023-4","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/zh-hans\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-14-decembre-2023-4\/","title":{"rendered":"Tribunal d’arrondissement, 14 d\u00e9cembre 2023"},"content":{"rendered":"
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Jugt no2520\/2023 Notice no.31\/22\/CD 3 x ex.p.\/s. prob. AUDIENCE PUBLIQUE DU 14D\u00c9CEMBRE2023 LeTribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, septi\u00e8me chambre correctionnelle,a rendu le jugement qui suit: dansla cause du Minist\u00e8re Public contre PERSONNE1.), n\u00e9 leDATE1.)\u00e0ADRESSE1.)(ADRESSE1.)), actuellement sans adresse ni domicile connus, -d\u00e9tenu pour autre cause\u2013 \u2013p r \u00e9 v e n u\u2013 ——————————————————————————————————- F A I T S : Par citation du24 mars 2023(notice31\/22\/cd)r\u00e9guli\u00e8rement notifi\u00e9e \u00e0 PERSONNE1.)via publication d\u2019un avis sur le site internet des autorit\u00e9s judiciaires (www.justice.public.lu) en date du27 mars 2023, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article389 du code de proc\u00e9dure p\u00e9nale,le Procureur d'Etat pr\u00e8s le Tribunal d'arrondissement de Luxembourg a requisle pr\u00e9venude compara\u00eetre \u00e0 l'audience publique du 13juin 2023devant le Tribunal correctionnel de ce si\u00e8ge, pour y entendre statuer sur la pr\u00e9vention suivante: coups et blessuresvolontaires au conjoint ou conjoint divorc\u00e9, \u00e0 la personne avec laquelle il vit ou a v\u00e9cu habituellement, ayant entra\u00een\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail personnel (article 409 alin\u00e9as 1 et 3 du Code p\u00e9nal),. A l\u2019audience publique du13 juin 2023, le vice-pr\u00e9sident constata l'identit\u00e9du pr\u00e9venuPERSONNE1.),lui donna connaissance de l\u2019acte qui a saisi le Tribunal et l\u2019informa de son droit de se taire et de son droit de ne pas s\u2019incriminer soi-m\u00eame.<\/p>\n

2 Le t\u00e9moinPERSONNE2.)fut entendu en ses d\u00e9clarations orales, apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu \u00e0 l'article 155 duCode de proc\u00e9dure p\u00e9nale. Le pr\u00e9venuPERSONNE1.)fut assist\u00e9 de l\u2019interpr\u00e8te Cipriano Jorge GOMES SANTOS, d\u00fbment asserment\u00e9,pour les besoins de la traduction des d\u00e9positions du t\u00e9moinPERSONNE2.). Le repr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public, Laurent SECK, substitut principal du Procureur d\u2019\u00c9tat, renon\u00e7a \u00e0 l\u2019audition du t\u00e9moinPERSONNE3.). Lepr\u00e9venuPERSONNE1.)fut entendu en ses explications et moyens de d\u00e9fense. Lerepr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public,Laurent SECK, substitut principal du Procureur d\u2019\u00c9tat,r\u00e9suma l\u2019affaire et fut entendu en son r\u00e9quisitoire. Ma\u00eetreMiloud AHMED BOUDOUDA , avocat\u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, exposa plus amplement les moyens de d\u00e9fense du pr\u00e9venuPERSONNE1.). Lepr\u00e9venuPERSONNE1.)eut la parole en dernier. LeTribunalprit l\u2019affaireen d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 eten date du19 juin 2023, le Tribunal ordonna la rupture du d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, pour permettre auMinist\u00e8re Publicd\u2019informer laCaisse Nationale de Sant\u00e9 de la citation \u00e0 l\u2019audience. L\u2019affaire fut refix\u00e9e \u00e0 l\u2019audience publique du23 novembre 2023. A l\u2019audience publique du 23novembre 2023, Ma\u00eetre David SCHETTGEN, avocat \u00e0 la Cour, en remplacement de Ma\u00eetre Philippe STROESSER, avocat \u00e0 la Cour, les deux demeurant \u00e0 Luxembourg, repr\u00e9sentale pr\u00e9venuPERSONNE1.). A cette audience, l\u2019affaire fut reprise en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, et le Tribunal rendit \u00e0 l\u2019audience publique de ce jour, date \u00e0 laquelle le prononc\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 fix\u00e9, le J U G E M E N T qui suit: Vu la citation du16 octobre2023(notice31\/22\/CD)r\u00e9guli\u00e8rement notifi\u00e9e\u00e0 PERSONNE1.). Vu l\u2019information donn\u00e9e en date du16 octobre 2023,en application de l\u2019article 453 duCode de la s\u00e9curit\u00e9 sociale, \u00e0 la Caisse Nationale de Sant\u00e9 relative \u00e0 la citation du pr\u00e9venu \u00e0 l\u2019audience. Vul\u2019ensemble du dossier r\u00e9pressif constitu\u00e9 par le Minist\u00e8rePublic sous la notice num\u00e9ro31\/22\/CDet notammentleproc\u00e8s-verbal num\u00e9ro3350\/2021dress\u00e9 le 30novembre 2021par la Police Grand-Ducale, R\u00e9gionCentre-Est, Commissariat Museldall.<\/p>\n

3 Le Minist\u00e8re Public reproche au pr\u00e9venuPERSONNE1.)d\u2019avoir,en date du30 novembre 2021 entre 20.00 heures et 23.43 heures, dans l\u2019appartement sis \u00e0 L- ADRESSE2.),en infraction \u00e0 l\u2019article 409 alin\u00e9as 1 et 3 du Code p\u00e9nal, volontairement fait des blessures et donn\u00e9 des coups \u00e0PERSONNE3.), n\u00e9e le DATE2.)\u00e0ADRESSE3.), personne avec laquelle il vit ou a v\u00e9cu habituellement, notamment en la faisant tomber \u00e0 plusieurs reprises en la poussant violemment, et en lui donnant des coups sur la t\u00eate,avec la circonstance que les blessures faites et les coups port\u00e9s volontairement ont entra\u00een\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail personnel d\u2019au moins7 jours. A l\u2019audience publique du 13 juin 2023, le pr\u00e9venuPERSONNE1.)a \u00e9t\u00e9 en aveu des faits lui reproch\u00e9s et a reconnu l\u2019infraction libell\u00e9e \u00e0 son encontre par le Minist\u00e8re Public, laquelle est encore \u00e9tablie tant en fait qu\u2019en droit par les \u00e9l\u00e9ments du dossier, dont notamment les constatations polici\u00e8res consign\u00e9es dans le proc\u00e8s-verbal dress\u00e9 en cause, les d\u00e9clarationsdePERSONNE3.), le certificat m\u00e9dical du 1 er d\u00e9cembre 2021 \u00e9tabli par le Docteur Annette EVENainsi queles photographies annex\u00e9esau proc\u00e8s-verbal. Au vudes d\u00e9veloppements qui pr\u00e9c\u00e8dent, le pr\u00e9venuPERSONNE1.)est partant convaincu, par les \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif,des d\u00e9bats men\u00e9s\u00e0 l\u2019audience publique,ensemble ses aveux,del\u2019infraction suivante: \u00abcomme auteur ayant lui-m\u00eame commis l\u2019infraction, le30 novembre 2021 entre 20.00 heures et 23.43 heures, dans l\u2019appartement sis \u00e0ADRESSE2.), en infraction \u00e0 l\u2019article 409alin\u00e9as 1 et 3duCode p\u00e9nal, d\u2019avoirvolontairement fait des blessures et port\u00e9 des coups\u00e0 la personne avec laquelle il vit ou a v\u00e9cu habituellement, avec la circonstance que les blessures faites et les coups port\u00e9s volontairement ont entra\u00een\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail personnel, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir volontairement fait des blessures etdonn\u00e9des coups \u00e0 PERSONNE3.), n\u00e9e leDATE2.)\u00e0ADRESSE3.), personne avec laquelle il vit ou a v\u00e9cu habituellement, en la faisant tomber \u00e0 plusieurs reprises en la poussant violemment, et en luidonnant des coups sur la t\u00eate, avec la circonstance que les blessures faites et les coups port\u00e9s volontairement ont entra\u00een\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail personnel d\u2019au moins 7 jours.\u00bb<\/p>\n

4 La peine Aux termes de l\u2019article 409 alin\u00e9as 1 er et3 du Code p\u00e9nal, les coups et blessures port\u00e9s \u00e0 la personne avec laquelle on a v\u00e9cu habituellement sont punis d\u2019un emprisonnementd\u2019un an \u00e0 cinq ans et d\u2019une amende de 501 euros \u00e0 25.000 euros lorsque ces coups et blessures ont entra\u00een\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail personnel. Au vu de la gravit\u00e9 des faits,mais en tenant compte de ses aveux, de son repentir paraissant sinc\u00e8re et de ses efforts pour lutter contre son addiction \u00e0 l\u2019alcool et son probl\u00e8me d\u2019agressivit\u00e9,il y a lieu de condamnerle pr\u00e9venuPERSONNE1.)\u00e0 une peine d\u2019emprisonnement de18mois. Au vu de la situation financi\u00e8re du pr\u00e9venu, il y a lieu de faire abstraction d\u2019une condamnation \u00e0 une amende, par application de l\u2019article 20 duCode p\u00e9nal. PERSONNE1.)n\u2019a pas encore subi de condamnation excluant le sursis \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution des peines, de sorte qu\u2019il ne semble pas indigne d\u2019une certaine indulgence du Tribunal. Il y a partant lieu de lui accorder la faveur dusursis probatoirequant \u00e0 la peine d\u2019emprisonnement \u00e0 prononcer \u00e0 son encontre avec les conditions plus amplement \u00e9nonc\u00e9es au dispositif du pr\u00e9sent jugement. P A R C E S M O T I F S : leTribunald\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg,septi\u00e8me chambre, si\u00e9geant enmati\u00e8re correctionnelle, statuantcontradictoirement,lepr\u00e9venu PERSONNE1.)et son mandataireentendusenleursexplications et moyens de d\u00e9fense, et lerepr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public entendu en ses r\u00e9quisitions, c o n d a m n ePERSONNE1.)du chef del\u2019infraction retenue \u00e0 sa charge \u00e0 une peine d\u2019emprisonnementdedix-huit(18) mois; d i tqu\u2019il serasursis\u00e0 l\u2019ex\u00e9cution del\u2019int\u00e9gralit\u00e9de cette peine d\u2019emprisonnement et leplace sous le r\u00e9gime dusursis probatoirependant une dur\u00e9e decinq(5) ans en lui imposant les obligations de: \u2022suivre un traitement psychiatrique ou psychologique comprenant des visites r\u00e9guli\u00e8res et rapproch\u00e9es en vue du traitement de sa d\u00e9pendance \u00e0 l\u2019alcool et de son agressivit\u00e9, sinon de tout autre trouble psychiatrique ou psychologique d\u00e9tect\u00e9 ou \u00e0 d\u00e9tecter; \u2022justifier du suivi de ce traitement par des attestations \u00e0 communiquer tous les six mois \u00e0 l\u2019agent de probation du SCAS, \u2022r\u00e9pondre aux convocations du Procureur G\u00e9n\u00e9ral d\u2019Etat ou des agents de probation du SCAS,<\/p>\n

5 a v e r t i tPERSONNE1.)qu\u2019en cas de soustraction aux mesures ordonn\u00e9es par le sursis probatoire dans un d\u00e9lai decinq(5) ans \u00e0 dater du pr\u00e9sent jugement, le sursis probatoire pourra \u00eatre r\u00e9voqu\u00e9 ; a v e r t i tPERSONNE1.)qu\u2019au cas o\u00f9, dans un d\u00e9lai de cinq (5) ans \u00e0 dater du pr\u00e9sent jugement,ilaura commis une nouvelle infraction ayant entra\u00een\u00e9 une condamnation irr\u00e9vocable \u00e0 une peine criminelle ou \u00e0 un emprisonnement correctionnel principal de plus de six mois sans sursis, la r\u00e9vocation du sursis probatoire aura lieu de plein droit ; a v e r t i tPERSONNE1.)qu\u2019au cas o\u00f9, dans un d\u00e9lai de cinq (5) ans \u00e0 dater du pr\u00e9sent jugement,ilaura commis une nouvelle infraction ayant entra\u00een\u00e9 une condamnation irr\u00e9vocable \u00e0 une peine criminelle ou \u00e0 un emprisonnement correctionnel principal sans sursis d\u2019un mois au moins et ne d\u00e9passant pas 6mois, la r\u00e9vocation du sursis probatoire sera facultative ; a v e r t i tPERSONNE1.)qu\u2019au cas o\u00f9, dans un d\u00e9lai de cinq (5) ans \u00e0 dater du pr\u00e9sent jugement,ilaura commis une nouvelle infraction ayant entra\u00een\u00e9 une condamnation irr\u00e9vocable \u00e0 une peine criminelle ou \u00e0 un emprisonnement correctionnel principal de plus de 6 mois sans sursis, les peines de la premi\u00e8re infraction seront prononc\u00e9es et ex\u00e9cut\u00e9es sans confusion possible avec celles prononc\u00e9es du chef de la nouvelle infraction et que les peines de la r\u00e9cidive seront encourues dans les termes de l\u2019article56 alin\u00e9a 2 du Code p\u00e9nal ; c o n d a m n ePERSONNE1.)auxfrais de sa mise en jugement, ces frais liquid\u00e9s \u00e027,07euros. Le tout en application des articles 14, 15, 16, 28, 29, 30,66et 409 du Code p\u00e9nal et des articles 1, 2, 3, 155, 179, 182, 184, 185, 189, 190, 190-1, 194, 195, 196, 629, 629-1, 630, 632, 633, 633-5 et 633-7 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale dont mention a \u00e9t\u00e9 faite. Ainsi fait et jug\u00e9 parSt\u00e9phane MAAS, vice-pr\u00e9sident,Ma\u00eft\u00e9 BASSANI,juge, et Rapha\u00ebl SCHWEITZER, juge, et prononc\u00e9, en pr\u00e9sence d\u2019Alessandra MAZZA, substitut du Procureur d\u2019Etat,en l\u2019audience publique duTribunald\u2019arrondissement de Luxembourg, date qu\u2019en t\u00eate, par le vice-pr\u00e9sident, assist\u00e9du greffierassum\u00e9 Tahnee WAGNER, qui, \u00e0 l\u2019exceptiondurepr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public, ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent jugement.<\/p>\n<\/div>\n

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Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Jugt no2520\/2023 Notice no.31\/22\/CD 3 x ex.p.\/s. prob. AUDIENCE PUBLIQUE DU 14D\u00c9CEMBRE2023 LeTribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, septi\u00e8me chambre correctionnelle,a rendu le jugement qui suit: dansla cause du Minist\u00e8re Public contre PERSONNE1.), n\u00e9 leDATE1.)\u00e0ADRESSE1.)(ADRESSE1.)), actuellement sans adresse ni domicile connus, -d\u00e9tenu pour autre cause\u2013\u2026<\/p>\n","protected":false},"featured_media":0,"template":"","meta":{"_crdt_document":""},"kji_country":[8418],"kji_court":[23583],"kji_chamber":[25729],"kji_year":[24566],"kji_subject":[7632],"kji_keyword":[23584,8464,7636],"kji_language":[7733],"class_list":["post-629677","kji_decision","type-kji_decision","status-publish","hentry","kji_country-luxembourg","kji_court-tribunal-darrondissement","kji_chamber-penal","kji_year-24566","kji_subject-penal","kji_keyword-arrondissement","kji_keyword-decembre","kji_keyword-tribunal","kji_language-francais"],"yoast_head":"\nTribunal d'arrondissement, 14 d\u00e9cembre 2023 - Ma\u00eetre Hassan Kohen, avocat en droit p\u00e9nal \u00e0 Paris<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/kohenavocats.com\/zh-hans\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-14-decembre-2023-4\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"zh_CN\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Tribunal d'arrondissement, 14 d\u00e9cembre 2023\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Jugt no2520\/2023 Notice no.31\/22\/CD 3 x ex.p.\/s. prob. 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