{"id":630221,"date":"2026-04-21T02:31:03","date_gmt":"2026-04-21T00:31:03","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-9-novembre-2023-10\/"},"modified":"2026-04-21T02:31:07","modified_gmt":"2026-04-21T00:31:07","slug":"tribunal-darrondissement-9-novembre-2023-10","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/zh-hans\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-9-novembre-2023-10\/","title":{"rendered":"Tribunal d’arrondissement, 9 novembre 2023"},"content":{"rendered":"
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Jugement no.2166\/2023 Notice no.36973\/22\/CC 2xi.c.(i.c.prov.) AUDIENCE PUBLIQUE DU 9 NOVEMBRE 2023 LeTribunald'arrondissement de et \u00e0 Luxembourg,septi\u00e8me chambre correctionnelle, statuant en composition dejuge unique, a rendu le jugement qui suit: dans la cause duMinist\u00e8re Publiccontre PERSONNE1.), n\u00e9leDATE1.)\u00e0ADRESSE1.), demeurantADRESSE2.) -p r \u00e9 v e n u- ____________________________________________________________________________ F A I T S : Par citation du9 ao\u00fbt 2023,leProcureurd'Etat pr\u00e8s leTribunald'arrondissement de Luxembourg a requis lepr\u00e9venu de compara\u00eetre \u00e0 l'audience publique du20 octobre 2023devant leTribunal correctionnel de ce si\u00e8ge,pour y entendre statuer sur lespr\u00e9ventionssuivantes: circulation:princ. pr\u00e9sentant un indice grave faisant pr\u00e9sumer l\u2019existence d\u2019un \u00e9tat alcoolique prohib\u00e9 par la loi, avoir refus\u00e9 de se pr\u00eater \u00e0 l\u2019examen sommaire de l\u2019haleine, subs. pr\u00e9sentant un indice grave faisant pr\u00e9sumer l\u2019existence d\u2019un \u00e9tat alcoolique prohib\u00e9 par la loi, pr\u00e9somption confirm\u00e9e \u00e0 d\u00e9faut d\u2019examen sommaire de l\u2019haleine,avoir refus\u00e9 de se pr\u00eater \u00e0 une prise de sang; signes manifestes d\u2019ivresse,contraventions. Al'audience publique du20 octobre 2023,le vice-pr\u00e9sident constata l'identit\u00e9 dupr\u00e9venu PERSONNE1.), lui donna connaissance de l\u2019acte qui a saisi leTribunalet l\u2019informa de son droit dese taire et de son droit de ne pas s\u2019incriminer soi-m\u00eame. Le t\u00e9moinPERSONNE2.)fut entendu en ses d\u00e9clarations orales, apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu \u00e0 l'article 155 duCodede proc\u00e9dure p\u00e9nale. Lepr\u00e9venuPERSONNE1.)fut entendu ensesexplications et moyens de d\u00e9fense.<\/p>\n

2 Lerepr\u00e9sentant duMinist\u00e8re Public,Guy BREISTROFF, substitutprincipaldu Procureur d\u2019Etat, r\u00e9suma l\u2019affaire etconclut \u00e0 lacondamnationdupr\u00e9venuPERSONNE1.). Ma\u00eetrePerrineLAURICELLA,avocat \u00e0 la Cour,demeurant \u00e0Luxembourg, exposa plus amplement les moyens de d\u00e9fense du pr\u00e9venuPERSONNE1.). Le pr\u00e9venuPERSONNE1.)eut la parole en dernier. LeTribunalprit l'affaire en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et rendit \u00e0 l'audience publique de ce jour, date \u00e0 laquelle le prononc\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 fix\u00e9, le J U G E M E N T qui suit: Vu la citation \u00e0 pr\u00e9venu du9 ao\u00fbt 2023(not.36973\/22\/cc)r\u00e9guli\u00e8rement notifi\u00e9e au pr\u00e9venu. Vu le proc\u00e8s-verbal num\u00e9ro3314\/2022\u00e9tabli en date du5novembre2022par la Police Grand- Ducale,R\u00e9gionCentre-Est, CommissariatMuseldall. Entendu le t\u00e9moinPERSONNE2.)en ses d\u00e9clarations orales sous la foi du serment\u00e0 l\u2019audience publique du20 octobre 2023. Le Minist\u00e8re Public reproche \u00e0PERSONNE1.),d\u2019avoir,en date du5novembre2022 vers23.31 heures,sur l\u2019autoroute A1 \u00e0 hauteur deADRESSE3.)en direction deADRESSE4.), principalement,pr\u00e9sentant un indice grave faisant pr\u00e9sumer l\u2019existence d\u2019un \u00e9tat alcoolique prohib\u00e9 par la loi, refus\u00e9 de se pr\u00eater \u00e0 l\u2019examen sommaire de l\u2019haleine, subsidiairement, pr\u00e9sentant un indice grave faisant pr\u00e9sumer l\u2019existence d\u2019un \u00e9tat alcoolique prohib\u00e9 par la loi, pr\u00e9somption confirm\u00e9e \u00e0 d\u00e9faut d\u2019examen sommaire de l\u2019haleine, refus\u00e9 de se pr\u00eater \u00e0 une prise de sang,et d\u2019avoircircul\u00e9 en pr\u00e9sentant,des signes manifestesd\u2019ivresseet deux contraventions. Le pr\u00e9venu ne conteste pas \u00e0 l\u2019audience d\u2019avoir conduit un v\u00e9hicule en datedu5 novembre 2022 vers23.31heures,sur l\u2019autoroute A1 \u00e0 hauteur deADRESSE3.)en direction de \u00abADRESSE4.)\u00bb. Il r\u00e9sulte du dossier r\u00e9pressif ainsi que des d\u00e9clarations sous la foi du serment du t\u00e9moin PERSONNE2.)que le pr\u00e9venuPERSONNE1.)ad\u2019abord souffl\u00e9 dans l\u2019appareilsans r\u00e9sultat valableet qu\u2019il a ensuiterefus\u00e9 de se pr\u00eater \u00e0 l'examen sommaire de l'haleine, alors qu\u2019il pr\u00e9sentaitdesindicesgravesfaisant pr\u00e9sumer l'existence d'un \u00e9tat alcoolique prohib\u00e9 par la loi. En effet le pr\u00e9venu avait conduit en serpentines de fa\u00e7on dangereuse, il \u00e9tait apathique, avait les yeux rouge\u00e2tres, ne pouvait pas tenir l\u2019\u00e9quilibre et il avait des probl\u00e8mes pour s\u2019exprimer de fa\u00e7on intelligible. L\u2019infraction reproch\u00e9e sub 1)principalementau pr\u00e9venu est partant donn\u00e9e en l\u2019esp\u00e8ce. Il r\u00e9sulte desd\u00e9clarations du t\u00e9moinPERSONNE2.)ainsi que du dossier r\u00e9pressif que le pr\u00e9venu avait conduit en serpentines de fa\u00e7on dangereuse, qu\u2019il \u00e9tait apathique, qu\u2019il avait les yeux rouge\u00e2tres, qu\u2019il ne pouvait pas tenir l\u2019\u00e9quilibre, qu\u2019il avait des probl\u00e8mes pour s\u2019exprimer de fa\u00e7on intelligibleainsi qu\u2019une odeur d\u2019alcool,de sorte que le tribunal a acquis l\u2019intime conviction que le pr\u00e9venu pr\u00e9sentait des signes manifestesd\u2019ivresse,m\u00eame s'il n'a pas \u00e9t\u00e9 possible de d\u00e9terminer un taux d'alcool\u00e9mie. L\u2019infraction reproch\u00e9e sub2) au pr\u00e9venu est partant donn\u00e9e en l\u2019esp\u00e8ce.<\/p>\n

3 En conduisant en \u00e9tat d\u2019ivresse le pr\u00e9venu ne s\u2019est pas comport\u00e9raisonnablement et prudemment de fa\u00e7on \u00e0 ne pas constituer un danger pour la circulationet il n\u2019est pas rest\u00e9constamment ma\u00eetre de son v\u00e9hicule. Les contraventionsreproch\u00e9essub3)et 4)au pr\u00e9venusontpartant\u00e9galement \u00e9tabliesen l\u2019esp\u00e8ce. PERSONNE1.)est partantconvaincupar les d\u00e9bats men\u00e9s \u00e0 l'audience,l\u2019audition du t\u00e9moin, ensemble les \u00e9l\u00e9ments du dossierr\u00e9pressif et ses aveuxpartiels: \u00ab\u00e9tant conducteurd\u2019un v\u00e9hicule automoteur sur la voie publique, le5novembre2022 vers23.31heures,sur l\u2019autoroute A1 \u00e0 hauteur deADRESSE3.),en direction de \u00abADRESSE4.)\u00bb, 1)pr\u00e9sentant un indice grave faisant pr\u00e9sumer l'existence d'un \u00e9tat alcoolique prohib\u00e9 par la loi, avoir refus\u00e9 de se pr\u00eater \u00e0 l'examen sommaire de l'haleine 2)d\u2019avoir circul\u00e9 en pr\u00e9sentant des signes manifestes d'ivresse, m\u00eame s'il n'a pas \u00e9t\u00e9 possible de d\u00e9terminer un taux d'alcool\u00e9mie 3) d\u00e9faut de se comporterraisonnablement et prudemment de fa\u00e7on \u00e0 ne pas constituer un danger pour la circulation 4) d\u00e9faut de conduire de fa\u00e7on \u00e0 rester constamment ma\u00eetre de son v\u00e9hicule.\u00bb Les infractions retenues sub 2) \u00e04) se trouvent en concours id\u00e9al entre elle. Ce groupe d\u2019infractions se trouve en concours r\u00e9el avec l\u2019infraction retenue sub 1) de la citation \u00e0 pr\u00e9venu. Il convient partant d\u2019appliquer les articles 60 et 65 du code p\u00e9nal et de ne prononcer que la peine la plus forte qui pourra \u00eatre \u00e9lev\u00e9e au double du maximum, sans pouvoir exc\u00e9der la somme des peines pr\u00e9vues pour les diff\u00e9rents d\u00e9lits. L\u2019infraction de conduite en \u00e9tat d\u2019ivresse retenue \u00e0 chargedePERSONNE1.),qui pr\u00e9voit la peine la plus forte au vu de l\u2019interdiction de conduire obligatoire \u00e0 prononcer, est punie d\u2019une peine d\u2019emprisonnement de huit jours \u00e0 trois ans ainsi que d\u2019une amende de 500 euros \u00e0 10.000 euros ou d\u2019une de ces peines seulement, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 12 de la loi modifi\u00e9e du 14 f\u00e9vrier 1955 concernant la r\u00e9glementation de la circulation sur toutes les voies publiques. L\u2019article 13 point 1. de la loi modifi\u00e9e du 14 f\u00e9vrier 1955 pr\u00e9cit\u00e9e permet au juge saisi d\u2019une ou de plusieurs infractions \u00e0 la r\u00e9glementation de la circulation sur toutes les voies publiques ou de d\u00e9lits ou de crimes qui se sont joints \u00e0 ces infractions, de prononcer une interdiction de conduire de trois mois \u00e0 quinze ans en mati\u00e8re de d\u00e9lits. Aux termes de l\u2019article 13point 1. al.2 de la loi pr\u00e9cit\u00e9e\u00abl\u2019interdiction de conduire sera toujours prononc\u00e9e en cas de condamnation du chef des d\u00e9lits vis\u00e9s au point 1 du paragraphe 2 de l\u2019article 12 et au point 1 du paragraphe 4bis de l\u2019article 12 ou en cas de la r\u00e9cidive pr\u00e9vue au point 5 du paragraphe 2 du m\u00eame article \u00bb. En ce qui concerne l\u2019interdiction de conduire \u00e0 prononcer soit obligatoirement, soit facultativement par les juridictions r\u00e9pressives, selon les infractions retenues, celle-ci ne constitue pas seulement unepeine accessoire qui sanctionne des manquements \u00e0 la loi p\u00e9nale en mati\u00e8re de circulation<\/p>\n

4 routi\u00e8re d\u00e9j\u00e0 commis, mais peut le cas \u00e9ch\u00e9ant avoir en outre un effet p\u00e9dagogique influant sur le comportement futur du condamn\u00e9. Elle constitue encore un outil puissant pour \u0153uvrer dans le sens d\u2019une pr\u00e9vention d\u2019accidents de la circulation et pour pr\u00e9server, pendant un d\u00e9lai plus au moins long, \u00e0 d\u00e9terminer par le tribunal, les autres usagers de la voie publique du danger que constitue pour eux un conducteur dont le comportement dangereux et irresponsable a \u00e9t\u00e9 reconnu. En circulant sur la voie publique en \u00e9tat d'impr\u00e9gnation alcoolique, le pr\u00e9venu a gravement mis en danger tant sa propre s\u00e9curit\u00e9 que celle des autres usagers. Au vu de la gravit\u00e9 des infractionscommiseset compte tenu de sa situation financi\u00e8re, le Tribunal condamnePERSONNE1.)\u00e0 une peine d\u2019amende correctionnelle de1.200euros, ainsi qu\u2019\u00e0 une interdiction de conduire de18 moispour l\u2019infraction retenue sub 1) etuneinterdiction de conduire de18 moispour l\u2019infraction retenue sub 2)\u00e0 sa charge. Le pr\u00e9venuPERSONNE1.)sollicite de voir assortir une \u00e9ventuelle interdiction de conduire \u00e0 prononcer du sursis total, sinon partiel, respectivement d\u2019en excepter les trajets professionnels. Le Tribunal constate que le pr\u00e9venuPERSONNE1.)n'a pas subi jusqu'\u00e0 ce jour de condamnation excluant un \u00e9ventuel sursis \u00e0 l'ex\u00e9cution des peines et il ne semble pas indigne d\u2019une certaine indulgence du Tribunal. Il y a lieu en cons\u00e9quence de lui accorder la faveur dusursis int\u00e9gral quant \u00e0 l\u2019interdiction de conduire \u00e0 prononcer \u00e0 son encontre pour sanctionner l\u2019infraction retenue sub 1) etun sursis de6 moisquant \u00e0 l\u2019interdiction de conduire \u00e0 prononcer \u00e0 son encontre pour sanctionnerl\u2019infraction retenue sub 2), conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 628 alin\u00e9a 4du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale. P A R C E S M O T I F S : leTribunald'arrondissement de et \u00e0 Luxembourg,septi\u00e8me chambre, compos\u00e9e de sonvice- pr\u00e9sident, si\u00e9geant enmati\u00e8re correctionnelle,statuantcontradictoirement,le pr\u00e9venu PERSONNE1.)et son mandataireentendusenleursexplications et moyens de d\u00e9fense,et le repr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public entendu en ses r\u00e9quisitions, c o n d a m n elepr\u00e9venuPERSONNE1.)du chef desinfractionsretenues\u00e0 sa charge\u00e0 une amendedemilledeuxcents(1.200) euros, ainsi qu'aux frais de sa mise en jugement, ces frais liquid\u00e9s \u00e049,42euros; f i x ela dur\u00e9e de la contrainte par corps en cas de non-paiement de l'amende \u00e0douze(12) jours; c o n d a m n elepr\u00e9venuPERSONNE1.)duchefde l\u2019infractionretenuesub 1)\u00e0 sa charge\u00e0 une interdiction de conduire d'une dur\u00e9e dedix-huit(18)moisapplicable \u00e0 tous les v\u00e9hicules automoteurs des cat\u00e9gories de permis de conduire A, B, C, D, E et F sur toutes les voies publiques; d i tqu'il serasursis\u00e0 l'ex\u00e9cution de l\u2019int\u00e9gralit\u00e9cette interdiction de conduire;<\/p>\n

5 c o n d a m n ele pr\u00e9venuPERSONNE1.)du chefde l\u2019infraction retenuesub 2)\u00e0 sa charge \u00e0 une interdiction de conduire d'une dur\u00e9e dedix-huit(18) moisapplicable \u00e0 tous les v\u00e9hicules automoteurs des cat\u00e9gories de permis de conduire A, B, C, D, E et F sur toutes les voies publiques; d i tqu'il serasursis\u00e0 l'ex\u00e9cution desix(6) moisdecette interdiction de conduire. Par application des articles 14, 16, 28, 29, 30, 60et 65 duCodep\u00e9nal; des articles 1, 26-1, 154, 155, 179, 182, 184, 185, 189, 190, 190-1, 194,195,196et 628duCodede proc\u00e9dure p\u00e9nale; des articles 1, 12, 13, 14 et 14 bis de la loi du 14 f\u00e9vrier 1955 concernant la r\u00e9glementation de la circulation sur toutes les voies publiques et des articles 1, 2, 140 et 174 de l'arr\u00eat\u00e9 grand-ducal modifi\u00e9 du23 novembre 1955 portant r\u00e8glement de la circulation sur toutes les voies publiques qui furent d\u00e9sign\u00e9s \u00e0 l'audience par le vice-pr\u00e9sident. Ainsi fait, jug\u00e9 et prononc\u00e9 en l'audience publique dudit Tribunal d'arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, date qu'en t\u00eate, par St\u00e9phane MAAS, vice-pr\u00e9sident, assist\u00e9 du greffier assum\u00e9 Tahnee WAGNER, en pr\u00e9sencedeDominique PETERS, substitutprincipaldu Procureur d\u2019Etat, qui, \u00e0 l'exception du repr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public, ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent jugement.<\/p>\n<\/div>\n

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Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). Republication autorisee avec attribution, sans modification editoriale du texte integral.<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Jugement no.2166\/2023 Notice no.36973\/22\/CC 2xi.c.(i.c.prov.) 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