{"id":630254,"date":"2026-04-21T02:32:11","date_gmt":"2026-04-21T00:32:11","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-9-novembre-2023-27\/"},"modified":"2026-04-21T02:32:15","modified_gmt":"2026-04-21T00:32:15","slug":"tribunal-darrondissement-9-novembre-2023-27","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/zh-hans\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-9-novembre-2023-27\/","title":{"rendered":"Tribunal d’arrondissement, 9 novembre 2023"},"content":{"rendered":"
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Jugtn\u00b0LCRI72\/2023 Not.:19119\/15\/CD Acquitt. Audience publique du9 novembre2023 LaChambre criminelledu Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, douzi\u00e8me chambre, a rendu le jugement qui suit : Dans la cause duMinist\u00e8re Public contre PERSONNE1.), n\u00e9 leDATE1.)\u00e0ADRESSE1.)(Portugal), demeurant \u00e0 L-ADRESSE2.), -pr\u00e9venu- FAITS : Par citation du31 mars2023, le Procureur d\u2019Etat pr\u00e8s le Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg a requis lepr\u00e9venuPERSONNE1.)de compara\u00eetre \u00e0l\u2019audience publique du26 avril2023 devant la Chambre criminelle de ce si\u00e8ge pour y entendre statuer pour y entendre statuer sur lespr\u00e9ventions suivantes : infractions aux articles 372, 375 et 377 du Code p\u00e9nal. Al\u2019appel de la cause \u00e0l\u2019audiencepublique du26 avril 2023,let\u00e9moinPERSONNE2.) ne comparut pas. La Chambre criminelle aen cons\u00e9quencecondamn\u00e9PERSONNE2.) par jugement de t\u00e9moin d\u00e9faillant pour r\u00e9citation. Ma\u00eetre Roby SCHONS, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, soulevain limine litisdes moyensde proc\u00e9dureau nom et pour le compte du pr\u00e9venuPERSONNE1.). La Chambre criminelle d\u00e9cida de joindre les incidents au fond.<\/p>\n

2 La Chambre criminelle requis la comparution des t\u00e9moinsPERSONNE3.)et PERSONNE4.)etdel\u2019expert docteur Edmond REYNAUDpar voie d\u2019ordonnance pr\u00e9sidentielle. L\u2019affaire fut ensuite remisesine die. Par nouvelle citation du6 juillet2023, le Procureur d\u2019Etat pr\u00e8s le Tribunal d\u2019arrondissement de Luxembourg a requis lepr\u00e9venuPERSONNE1.)de compara\u00eetre auxaudiences publiquesdes12 et 13 octobre 2023devant la Chambre criminelle de ce si\u00e8ge pour y entendre statuer pour y entendre statuer sur les pr\u00e9ventionsmentionn\u00e9esci- avant. A l\u2019appel de la cause \u00e0 l\u2019audience publique du12 octobre 2023Ma\u00eetre Roby SCHONS, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg,r\u00e9it\u00e9rain limine litisses moyensde proc\u00e9dureau nom et pour le compte du pr\u00e9venuPERSONNE1.). La Chambre criminelle d\u00e9cida de joindre les incidents au fond. Le vice-pr\u00e9sident constataensuitel\u2019identit\u00e9 du pr\u00e9venuPERSONNE1.)lui donna connaissance de l\u2019acte qui a saisi le Tribunal et l\u2019informa de son droit de garder le silence et de ne pas s\u2019incriminer lui-m\u00eame. Le pr\u00e9venuPERSONNE1.),assist\u00e9 de l\u2019interpr\u00e8te asserment\u00e9e \u00e0 l\u2019audienceCipriano Jorge GOMES SANTOS,fut entenduen ses explications. Les t\u00e9moinsPERSONNE2.),PERSONNE5.)etPERSONNE6.)furent entendus, chacun s\u00e9par\u00e9ment, en leur d\u00e9clarations orales, apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu par la loi. Le t\u00e9moin\u2013expertEdmond REYNAUDfut entendu en ses d\u00e9clarations orales, apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9s les serments pr\u00e9vus par la loi. Lerepr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public,Laurent SECK,substitutprincipaldu Procureur d\u2019Etat,fut entendu en son r\u00e9quisitoire. Ma\u00eetreRobySCHONS, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, d\u00e9veloppa plus amplement les moyens de d\u00e9fense du pr\u00e9venuPERSONNE1.). Le repr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public, Laurent SECK r\u00e9pliqua. Ma\u00eetre Roby SCHONS r\u00e9pliqua. Le pr\u00e9venuPERSONNE1.)eut la parole endernier. LaChambre criminelleprit l\u2019affaire en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et rendit \u00e0 l\u2019audience publique de ce jour, date \u00e0 laquelle le prononc\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 fix\u00e9,le JUGEMENTqui suit:<\/p>\n

3 Vu la citation \u00e0 pr\u00e9venu du6 juillet 2023, r\u00e9guli\u00e8rement notifi\u00e9e \u00e0PERSONNE1.). Vu l\u2019information adress\u00e9e en date du6 juillet 2023\u00e0 la Caisse Nationale de Sant\u00e9 en application de l\u2019article 453 du Code des assurances sociales. Vu l\u2019ordonnance de renvoi no 1349\/19du3 juillet 2019de la chambre du conseil du Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, renvoyantPERSONNE1.)devant une Chambre criminelle du Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg du chef d\u2019infractions aux articles 372, 375 et 377 du Code p\u00e9nal. Vu l\u2019instruction judiciaire diligent\u00e9e par le Juge d\u2019instruction. Vu le rapport d\u2019expertise dress\u00e9 par l\u2019expert docteur Edmond REYNAUD en date du 13 d\u00e9cembre 2016. Vules proc\u00e8s-verbaux et rapportsdress\u00e9s en cause par la Police Grand-Ducale. Quant auxfaits Endate du 29 juin 2015, les autorit\u00e9s portugaises d\u00e9noncent au Minist\u00e8re de la Justice du Luxembourgdes faits d\u2019abus sexuels que le pr\u00e9venuPERSONNE1.)aurait commis sur la mineurePERSONNE3.)n\u00e9e en date duDATE2.)lorsque celle-ci se trouvait au Luxembourg en l\u2019an 2010. Une instruction a \u00e9t\u00e9 men\u00e9e au Portugal et les \u00e9l\u00e9ments ainsi recueillis sont \u00e9galement transmisaux autorit\u00e9s luxembourgeoises. Selon ler\u00e9sum\u00e9 des faits contenu dans la plainte d\u00e9pos\u00e9e en date du 19 octobre 2011au Portugal, lamineure aurait rejoint le Luxembourg au mois de janvier 2010, sa m\u00e8re s\u2019\u00e9tant mari\u00e9e avecPERSONNE7.), qui est le fils du pr\u00e9venu,etils auraient alors habit\u00e9 dans une maison sise \u00e0ADRESSE3.)appartenant \u00e0PERSONNE1.). Il apert des d\u00e9clarations de la plaignante qu\u2019un jour, \u00e0 la demande de sa m\u00e8re, le pr\u00e9venu serait all\u00e9 r\u00e9cup\u00e9rer la mineure\u00e0 l\u2019\u00e9coleet dans le train menant au domicile, PERSONNE8.)aurait touch\u00e9 sa jambe. Elle se serait cependant lev\u00e9e et lui aurait dit de s\u2019en aller. Lorsqu\u2019ils seraientdescendus du train pour renter \u00e0 la maison, le pr\u00e9venu lui aurait dit de le laisser lui \u00absucer les seins\u00bb lorsqu\u2019ils sont pass\u00e9s sous un tunnel. Elle aurait alors \u00e9t\u00e9 p\u00e9trifi\u00e9e et le pr\u00e9venu lui aurait soulev\u00e9 son pull,parvenant ainsi \u00e0 sa fin. Par apr\u00e8s, il lui aurait dit de ne rien r\u00e9v\u00e9ler \u00e0 personne, ce qu\u2019elle aurait fait. Un second incident aurait eu lieu environ deux semaines plus tard, lorsqu\u2019elle se serait trouv\u00e9e \u00e0 l\u2019h\u00f4pitalpendant un moisen raison d\u2019une crised\u2019\u00e9pilepsie. Elle explique que toute la famille s\u2019est relay\u00e9e pour lui tenir compagnie \u00e0 la clinique dont entre autres le pr\u00e9venu. Lors d\u2019une des nuits o\u00f9 ce dernier aurait \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent, il se seraitcompl\u00e8tement d\u00e9shabill\u00e9 et aurait commenc\u00e9 \u00e0 se masturber. Il aurait demand\u00e9 ensuite \u00e0 la mineure de toucher son sexe. Face au refus de l\u2019enfant, il se serait approch\u00e9 d\u2019elle et aurait pris sa main pour l\u2019apposer sur son sexe. A un moment, elleaurait pu retirer sa main et aurait<\/p>\n

4 dit qu\u2019elle allait dormir et le pr\u00e9venu n\u2019aurait plus rien fait. Plus loin,elle d\u00e9clare que les faits ont eu lieu au courant du mois de mai ou de juinde cette ann\u00e9e. Une autre agression sexuelle aurait eu lieu environ 1 \u00e0 2 semaines plus tard, lorsque sa m\u00e8re aurait demand\u00e9 au pr\u00e9venu de la r\u00e9cup\u00e9rer \u00e0 l\u2019\u00e9cole envoiture vers midi. A un moment donn\u00e9,il aurait gar\u00e9 le v\u00e9hicule aux abords d\u2019un parc et aurait touch\u00e9 les seins de la jeune fille pour ensuite lui rabaisser le pantalon. Il aurait ensuite touch\u00e9 son vagin, le tout aurait dur\u00e9 une quinzaine de minutes jusqu\u2019\u00e0 ce que la plaignante r\u00e9ussisse \u00e0 sortir du v\u00e9hicule pour s\u2019asseoir sur le si\u00e8ge arri\u00e8re. Le pr\u00e9venu l\u2019aurait alors reconduite \u00e0 la maison et \u00e0 son arriv\u00e9e lui aurait donn\u00e9 un billet de 20 euros qu\u2019elle aurait cependant refus\u00e9. Il l\u2019aurait alors jet\u00e9 etelle l\u2019aurait ramass\u00e9. Lorsqu\u2019il serait venu r\u00e9cup\u00e9rer la mineure avec une amiePERSONNE9.)qui habitait \u00e0 l\u2019\u00e9tage au-dessus, le pr\u00e9venu aurait profit\u00e9 d\u00e8s le d\u00e9part de cette derni\u00e8re apr\u00e8s le d\u00e9jeuner pourl\u2019agresser sexuellement, dans sa chambre \u00e0 coucher lorsque cette derni\u00e8re \u00e9tait assise sur son lit. Le pr\u00e9venu l\u2019aurait alors pouss\u00e9e et maintenuede fa\u00e7on couch\u00e9e pourainsilui remonter son pulletson soutien-gorge.PERSONNE1.)aurait ensuite d\u00e9fait son pantalontout commecelui de la mineure pour ensuite toucher son vagin. Par apr\u00e8s, le pr\u00e9venu aurait pris la main de la jeune fille afin qu\u2019elle le masturbe. Finalement, le pr\u00e9venu serait all\u00e9 chercher un pr\u00e9servatif qu\u2019il a enfil\u00e9.PERSONNE1.) aurait ensuite p\u00e9n\u00e9tr\u00e9 la mineure vaginalement avec sonp\u00e9nis et se serait uniquement arr\u00eat\u00e9 lorsqu\u2019ils auraient entenduPERSONNE9.)revenir au bruit de la porte de la cuisinese refermant. Elle en aurait profit\u00e9 pour repousser le pr\u00e9venu et les deux se seraient rhabill\u00e9s. PERSONNE8.)l\u2019aurait ensuite conduite ensemble avecPERSONNE9.)\u00e0 l\u2019\u00e9cole. A cette occasion, la mineure aurait encore rencontr\u00e9PERSONNE10.)la m\u00e8re de PERSONNE9.)qui aurait demand\u00e9 si tout allait bien \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019elle \u00e9tait toute rouge, ce \u00e0 quoi elle aurait r\u00e9pondu par l\u2019affirmative. Finalement, le 9 novembre de cette ann\u00e9e, lorsqu\u2019elle se trouvait \u00e0 la maison en compagnie de sa m\u00e8re,de son beau-p\u00e8reainsi quede son grand p\u00e8re et du pr\u00e9venu, elle aurait subi la derni\u00e8re agression sexuelle. Elle indiquequelorsqu\u2019ils jouaient aux cartes et que sa m\u00e8re discutait avec son grand-p\u00e8re,PERSONNE1.)en aprofit\u00e9 pour toucher la touchersous la tableau niveau de sonvaginavec sa main. Environ au mois plus tard,sa m\u00e8re se serait disput\u00e9e avecPERSONNE1.)et la mineure enauraitprofit\u00e9 pour r\u00e9v\u00e9lerles faits\u00e0 cette derni\u00e8re. Le fils du pr\u00e9venu aurait alors appel\u00e9 son p\u00e8re, maisPERSONNE1.)aurait ni\u00e9 lesfaitslors de cette conversationet elle ne l\u2019aurait plus jamais revu. La mineure indique encore qu\u2019elle s\u2019\u00e9tait confi\u00e9e\u00e0 une amie,PERSONNE11.)qui r\u00e9sidait \u00e0 la m\u00eame adresse que sa m\u00e8re au Luxembourg. Expertise m\u00e9dico l\u00e9gale<\/p>\n

5 Une expertise m\u00e9dico l\u00e9gale a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e en date du 5 d\u00e9cembre 2011sur la personne dePERSONNE3.)par les experts Mykola STASYUK etPERSONNE12.). Selon le rapport en question la mineure ne pr\u00e9sente aucuneblessureau niveau des parties g\u00e9nitales et l\u2019hymen est intact. Les experts concluent que l\u2019absence de blessures ne vient pas infirmer les d\u00e9clarations de la mineure \u00e9tant donn\u00e9 que dans denombreux cas les agressions sexuelles ne laissant pas de traces. D\u00e9clarations dePERSONNE3.)devant le Juge d\u2019instruction Elle r\u00e9it\u00e8redans les grandes lignesses d\u00e9clarations contenues dans sa plainte. Selonla mineure, le premier fait a eu lieu lorsqu\u2019elle a pass\u00e9 un weekend chez sa cat\u00e9chiste en l\u2019an 2010 au courant de l\u2019\u00e9t\u00e9 etlepr\u00e9venu l\u2019aurait attouch\u00e9e dans le train. Lorsqu\u2019ils se seraient trouv\u00e9s dans le tunnel,le pr\u00e9venu lui aurait dit de s\u2019arr\u00eateretilluiaurait soulev\u00e9 lepull pour ensuite lui sucer les seins pendant environ deux minutes et elle lui aurait dit d\u2019arr\u00eater \u00e0 de nombreuses reprises. Elle d\u00e9clare ne rien avoir dit \u00e0 sa m\u00e8re par peurpar la suite. Sur questions du magistrat instructeur, la mineure encha\u00eene en indiquant qu\u2019apr\u00e8sl\u2019avoir ramen\u00e9e \u00e0 la maison, le pr\u00e9venu est rest\u00e9 pour le d\u00eener et ils auraient jou\u00e9 aux cartes. Elle indique que le pr\u00e9venu voulait que sa m\u00e8re se s\u00e9pare de son fils, tout en pr\u00e9cisant qu\u2019il n\u2019appr\u00e9ciait gu\u00e8recette derni\u00e8reet qu\u2019il y avait des disputes \u00e0 ce sujet \u00e0 la maison. A la question de savoir si elle a subi d\u2019autres agressionssexuelles, la mineure r\u00e9pond que l\u2019\u00e9pisode suivant a eu lieuenviron 8 jours plus tardlorsque sa m\u00e8re \u00e9tait au travail. Le pr\u00e9venu l\u2019aurait r\u00e9cup\u00e9r\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9cole en voiture un mercredi entre l\u2019heure de midi. Lorsqu\u2019ils se seraient trouv\u00e9s dans la cuisine, le pr\u00e9venu l\u2019aurait prise par derri\u00e8re au niveau des hanches ainsi qu\u2019au niveau des fesses. Elle d\u00e9clare que le pr\u00e9venu l\u2019a ensuite prise par le bras pour la retournerafin dela mettre sur la table de la cuisine avec les fesses auxabordsde celle-ci et a commenc\u00e9 \u00e0 la d\u00e9shabiller. Le pr\u00e9venu en aurait fait de m\u00eame pour ensuite la p\u00e9n\u00e9trer avec son p\u00e9nis dans le vagin. Surquestion, elle d\u00e9clare quePERSONNE8.)a utilis\u00e9 un pr\u00e9servatif qu\u2019il a sorti de son portefeuille. Sur question, elle d\u00e9clare qu\u2019au moment des faits elle \u00e9tait encore vierge et que le rapport forc\u00e9 lui a fait mal. A la question de savoir combien de foisle pr\u00e9venu l\u2019a viol\u00e9e, la mineure r\u00e9pond que cela aeulieu \u00e0 quatre occasions. A chaque fois, elle lui aurait diten vaind\u2019arr\u00eater. Le pr\u00e9venu aurait alors r\u00e9pondu \u00abjuste un peu\u00bb. Lors de la premi\u00e8re agression, elle aurait repouss\u00e9 le pr\u00e9venu avec lesmainsen appuyant contre ses \u00e9paules. Plus loin, elle d\u00e9clare l\u2019avoir pouss\u00e9 sur la poitrine et lui aurait fait remarquer qu\u2019il \u00e9tait l\u2019heure pour elle de retourner \u00e0 l\u2019\u00e9cole. Le pr\u00e9venu l\u2019aurait cependant \u00e0 nouveau p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e vaginalement. A cette occasion, elle aurait beaucoup<\/p>\n

6 saign\u00e9e et elle aurait par la suite enlev\u00e9 les taches qui se trouvaient sur la table et par terre. Elle serait ensuite all\u00e9e \u00e0 pied \u00e0 l\u2019\u00e9cole. Elle pr\u00e9cise s\u2019y \u00eatre confi\u00e9e \u00e0 sa meilleure amie. Environ deux semaines plus tard, le pr\u00e9venu serait \u00e0 nouveau venu la r\u00e9cup\u00e9rer \u00e0l\u2019\u00e9cole lors del\u2019heure du d\u00e9jeuner. Elle pr\u00e9cise que ce jour-l\u00e0,PERSONNE9.)une amie,qui vivait dans le m\u00eame immeublequ\u2019elle,l\u2019accompagnait et devait manger avec eux. Elle serait cependant mont\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9tage r\u00e9cup\u00e9rer une pizza alors qu\u2019elle n\u2019aimait pas la nourriture du pr\u00e9venu. A ce moment, elle serait mont\u00e9e dans sa chambre et le pr\u00e9venu l\u2019aurait suivie.PERSONNE1.)l\u2019aurait agripp\u00e9e par les poignets pour ensuite la jeter sur le lit avec force. Elleindique qu\u2019il l\u2019a ensuite d\u00e9shabill\u00e9e et en a fait de m\u00eame. Elle pr\u00e9cise que lors de la premi\u00e8re agression le pr\u00e9venu n\u2019avait enlev\u00e9 que son pantalon et son slip. Le pr\u00e9venu aurait \u00e0 nouveau enfil\u00e9 un pr\u00e9servatif qu\u2019il avaitplac\u00e9dans son portefeuille etl\u2019aurait p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e vaginalement avec son p\u00e9nis. Le rapport forc\u00e9 aurait dur\u00e9 environ 5 minutes. Elle explique avoir dit au pr\u00e9venu d\u2019arr\u00eater carPERSONNE13.)se trouvait dans la maisonen train der\u00e9chauffer sa pizza. Plus loin sur question, elle d\u00e9clareque cette derni\u00e8ren\u2019\u00e9taitpas encore arriv\u00e9esur les lieux au moment de l\u2019agression. Elle aurait \u00e0 nouveau demand\u00e9 au pr\u00e9venu d\u2019arr\u00eater, mais ce dernier lui aurait r\u00e9pondu \u00abun petit peu de plus\u00bb. L\u2019agression aurait cess\u00e9 lorsquePERSONNE1.)s\u2019est exclam\u00e9 \u00ablapetite fille arrive\u00bb et il se serait alors rhabill\u00e9. Puis,elles seraient toutes les deux all\u00e9es \u00e0 l\u2019\u00e9cole comme si de rien n\u2019\u00e9tait. Une autre agression sexuelle aurait eu lieu environ un mois et demi plus tard, lorsque le pr\u00e9venu l\u2019aurait \u00e0 nouveau r\u00e9cup\u00e9r\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9cole. Le pr\u00e9venu n\u2019aurait pas emprunt\u00e9 le chemin habituel faisant un d\u00e9tour pour l\u2019emmener pr\u00e8s d\u2019un parc. Elle pr\u00e9cise qu\u2019elle \u00e9tait assise \u00e0 l\u2019arri\u00e8re du v\u00e9hicule et que le pr\u00e9venu est descendu pour se rendre aupr\u00e8s d\u2019elle. Il aurait ensuite commenc\u00e9 \u00e0 la d\u00e9shabiller pour lui retirer son pantalon.Par apr\u00e8s, PERSONNE1.)aurait enlev\u00e9 son pantalon ainsi que son slip. La mineure d\u00e9clare que le pr\u00e9venu l\u2019a \u00e0 nouveau p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e vaginalement, mais ne se rappelle plus si ce dernier autilis\u00e9 un pr\u00e9servatif. Finalement, le pr\u00e9venu l\u2019aurait ramen\u00e9e \u00e0 la maison et lui aurait donn\u00e9 un billet de 20 euros qu\u2019elle a cependant refus\u00e9. Le pr\u00e9venu l\u2019aurait alors jet\u00e9 par terre et elle l\u2019aurait alors r\u00e9cup\u00e9r\u00e9. Finalement, le pr\u00e9venuaurait encore abus\u00e9 d\u2019elle lorsqu\u2019elle se serait retrouv\u00e9e \u00e0 l\u2019h\u00f4pital en raison d\u2019une crise d\u2019\u00e9pilepsie dont elle avait souffert et elle y aurait s\u00e9journ\u00e9 une semaine environ. Le pr\u00e9venu serait rest\u00e9 dormir dans sa chambre et sa m\u00e8re n\u2019aurait pas \u00e9t\u00e9 aucourant de ce fait. Elle explique qu\u2019il y avait une t\u00e9l\u00e9commande d\u2019alarme pour appeler les infirmi\u00e8res,mais le pr\u00e9venu l\u2019avait cach\u00e9e.PERSONNE8.)se serait d\u00e9shabill\u00e9 jusqu\u2019\u00e0 \u00eatre tout nu etseserait couch\u00e9 sur le canap\u00e9 lit \u00e0 c\u00f4t\u00e9 d\u2019elle. Elle explique qu\u2019elle s\u2019est r\u00e9veill\u00e9e lorsque le pr\u00e9venu a abaiss\u00e9 les grilles de s\u00e9curit\u00e9 encadrant son lit. Ensuite il serait all\u00e9 dans la salle de bain pour se masturber. Sur<\/p>\n

7 question, elle d\u00e9clare avoir aper\u00e7u les gestes du pr\u00e9venu \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il avait laiss\u00e9 la porte de lasalle de bainentrouverteet que cette derni\u00e8re se trouvait en face de son lit. Plus loin, elle d\u00e9clare que le pr\u00e9venul\u2019a \u00e9galement oblig\u00e9e \u00e0 le masturber en prenant sa main pour la mettre sur son p\u00e9nis. Sur question du juge d\u2019instruction,elle indique que le pr\u00e9venu a \u00e9jacul\u00e9. Il lui aurait\u00e9galement dit denerienr\u00e9v\u00e9ler\u00e0 sa m\u00e8re. Les autres jours o\u00f9 le pr\u00e9venu aurait dormi \u00e0 l\u2019h\u00f4pital il ne serait cependant rien pass\u00e9. A la question de savoir comment les faits ont \u00e9clat\u00e9 au grand jour,la mineure explique apr\u00e8s quelques tergiversations avoir r\u00e9v\u00e9l\u00e9 les faits en premier \u00e0 sa m\u00e8re enlui \u00e9crivant en message, environ un mois apr\u00e8s le dernier incident parce qu\u2019elle avait peur du pr\u00e9venu. Sur question du magistrat instructeur, elle d\u00e9clareque le message avait la teneur suivante \u00abmaman, l\u2019onclePERSONNE14.)a essay\u00e9 de me violer\u00bb. Plus loin lors de son audition, elleindiqueavoir \u00e9crit \u00abil m\u2019a viol\u00e9\u00bb, il ne ressort cependant pas de fa\u00e7on claire de l\u2019audition si la mineure a montr\u00e9 le message surl\u2019\u00e9cran deson t\u00e9l\u00e9phone portable \u00e0 sa m\u00e8re ou l\u2019a envoy\u00e9\u00e0 cette derni\u00e8re. Elle d\u00e9clare qu\u2019elle est all\u00e9e dans la salle de bains et lorsqu\u2019elleen est ressortie,sa m\u00e8re pleurait. Sur question, elle d\u00e9clareque pendant un moisvers la fin de son s\u00e9jour au Luxembourg, le pr\u00e9venu n\u2019avait pas eu l\u2019occasion de rester seule avec elle, car il s\u2019\u00e9tait disput\u00e9 avec sa m\u00e8re.PERSONNE3.)ajoute avoir profit\u00e9 de cette m\u00e9sentente pour r\u00e9v\u00e9ler les faits \u00e0 sa m\u00e8re. Elle aurait uniquement racont\u00e9 l\u2019agression ayant eu lieu dans le tunnel \u00e0 sa m\u00e8re. Par apr\u00e8s, son beau-p\u00e8re aurait appel\u00e9 le pr\u00e9venu qui aurait cependant tout ni\u00e9. Expertise de cr\u00e9dibilit\u00e9 dePERSONNE3.) Dans son rapport d\u2019expertise du 22 f\u00e9vrier 2022,l\u2019expert en psychologie m\u00e9dico-l\u00e9gale Olga CUNHA conclut que: \u00abRassemblant tout ce qui a \u00e9t\u00e9 possible d\u2019\u00e9valuer, on donne un avis positif quant \u00e0 la cr\u00e9dibilit\u00e9 de r\u00e9cit de la mineure, \u00e9tant donn\u00e9 que son t\u00e9moignage pr\u00e9sente un ensemble significatif d\u2019indicateurs compatibles avec une exp\u00e9rience effectivement v\u00e9cue. Parmi ces derniers, nous soulignons que le r\u00e9cit est compatible avec son niveau de d\u00e9veloppement ; structure logique ; coh\u00e9rence interne et factuelle ; cadre temporel et contextuel des faits racont\u00e9s ; des r\u00e9f\u00e9rences \u00e0 des circonstances, s\u00e9quences d\u2019interaction abusive et actes pratiqu\u00e9s ; r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 la s\u00e9quence des interactions abusives pr\u00e9sum\u00e9es ; des r\u00e9f\u00e9rences \u00e0 des \u00e9tats \u00e9motionnels subjectifs exp\u00e9riment\u00e9s et des aspects sensoriels et congruence dans ses descriptions dans diff\u00e9rents moments de l\u2019\u00e9valuation. Relativement \u00e0 la condition psychologique dePERSONNE3.), des indicateurs de malaise et de perturbation psychologique significative d\u00e9coulant de l\u2019abus ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9tect\u00e9s. Ainsi, lamineure a d\u00e9montr\u00e9 des changements \u00e9motionnels et de comportement, notamment des sympt\u00f4mes d\u2019anxi\u00e9t\u00e9 (ex. : pr\u00e9occupation et des plaintes<\/p>\n

8 symptomatiques) et de d\u00e9pression (ex. : des sentiments de d\u00e9valuation et d\u2019inefficacit\u00e9 personnelle, isolement), ainsique des difficult\u00e9s dans les relations interpersonnelles. De m\u00eame, de r\u00e9volte, de trahison et d\u2019incompr\u00e9hension \u00e0 l\u2019\u00e9gard des \u00e9pisodes d\u2019abus et qui sont communs \u00e0 de v\u00e9ritables histoires.\u00bb Les auditions Il est proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019audition dePERSONNE15.)en date du 15 f\u00e9vrier 2017. Elle explique que la m\u00e8re dePERSONNE3.)est venue vivreauLuxembourg en 2008et qu\u2019elle a \u00e9t\u00e9 rejointe parsa fille en 2010 qui \u00e9tait rest\u00e9e au Portugal. Elle indique qu\u2019elle \u00e9tait la voisinede ces derniers, pouravoir\u00e0 l\u2019\u00e9poqueoccup\u00e9 l\u2019appartement du deuxi\u00e8me \u00e9tage du m\u00eame immeuble. Sur question, elle d\u00e9clare que la m\u00e8re de la mineure lui avait confi\u00e9 vers lafin de l\u2019ann\u00e9e 2010 ouaud\u00e9but 2011 que le pr\u00e9venu avait touch\u00e9 le vagin de sa fille. Elle indique qu\u2019\u00e0 cette \u00e9poque,la jeune fille \u00e9tait hospitalis\u00e9e au Luxembourg. Elle ajoute qu\u2019elle ne peut pas s\u2019imaginer que le pr\u00e9venu ait commis pareille chose alors qu\u2019il \u00e9tait toujours quelqu\u2019un de tr\u00e8s respectueux. PERSONNE16.), n\u00e9e leDATE3.), est entendue le m\u00eame jour par les enqu\u00eateurs. Elle d\u00e9clare quePERSONNE3.), la m\u00e8rede cette derni\u00e8re ainsi queson beau-p\u00e8re habitaient en 2009 au rez-de-chauss\u00e9e de l\u2019immeuble o\u00f9 elle vivait ensemble avec ses parents. Elle explique que l\u2019appartement dans lequelPERSONNE3.)et sa famillelogeaient\u00e0 l\u2019\u00e9poque avait pr\u00e9c\u00e9demment \u00e9t\u00e9 occup\u00e9 par le pr\u00e9venu et son fils. Elle explique que le pr\u00e9venu avait quitt\u00e9 les lieux afin de permettre \u00e0son fils d\u2019y vivre avec sa nouvelle famille. A la question de savoir si elle \u00e9tait au courant quePERSONNE3.)avait d\u00e9pos\u00e9 plainte contre le pr\u00e9venu, elle indique qu\u2019elle et sa m\u00e8re avant de quitter le Luxembourg en 2012 lui ont fait part d\u2019une plainte d\u00e9pos\u00e9eentre les mains des autorit\u00e9s luxembourgeoisesetqu\u2019elles auraient eu uneentrevueavec un avocat\u00e0 ce sujet. Elle aurait ignor\u00e9 qu\u2019une plainte avaitin fine\u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9e au Portugal. Sur question, elle d\u00e9clare quePERSONNE3.)ne s\u2019est jamais confi\u00e9e\u00e0 elle.Cependant, la m\u00e8re de la jeune fille lui aurait faitpart que le pr\u00e9venu aurait touch\u00e9 le vagin de sa fille lorsque cette derni\u00e8re seserait trouv\u00e9e\u00e0 l\u2019h\u00f4pital. Elle ajoute que le pr\u00e9venu n\u2019ajamais fait de mal \u00e0 quiconque et qu\u2019ill\u2019a, a plusieurs occasions par le pass\u00e9, ramen\u00e9e en voiture et ne s\u2019estjamais comport\u00e9 de fa\u00e7on inappropri\u00e9eenvers elle. PERSONNE7.)est entendu en date du 2 mai 2017. Il explique avoir \u00e9t\u00e9 en couple avec PERSONNE17.), qui estla m\u00e8re dePERSONNE3.),\u00e0 partir de 2008 et s\u2019\u00eatre mari\u00e9 avec cette derni\u00e8re. Aucourant dumois de septembrede la m\u00eame ann\u00e9e, PERSONNE17.)serait venue vivre au Luxembourg et sa fille l\u2019aurait suivieen d\u00e9cembre de cette ann\u00e9e-l\u00e0.<\/p>\n

9 Il pr\u00e9cise avoir fait la connaissance dePERSONNE17.)dans un caf\u00e9 et avoir d\u00e9cid\u00e9 de l\u2019\u00e9pouser une semaine plus tard. Il indique quePERSONNE3.)et sa m\u00e8re ont v\u00e9cu jusqu\u2019en 2012 \u00e0 cette adresse lorsqu\u2019il s\u2019est s\u00e9par\u00e9 dePERSONNE17.). Apr\u00e8s leur d\u00e9part, il n\u2019aurait plus eu de contact avec elles. Confront\u00e9 au fait que selon les \u00e9l\u00e9ments du dossierr\u00e9pressifla mineure a r\u00e9sid\u00e9 de janvier 2010 jusqu\u2019\u00e0 fin 2011 au Luxembourg,PERSONNE7.)r\u00e9pond ne plus se souvenir de la date exactedu s\u00e9jour de cette derni\u00e8re. Concernant la plainte d\u00e9pos\u00e9e parPERSONNE3.), il d\u00e9clare ne pas \u00eatre au courant de celle-ci, mais estime que la mineure ment pour une raison qu\u2019il ignore. Il indique qu\u2019il avait remarqu\u00e9 que cette derni\u00e8re avait \u00abun probl\u00e8me\u00bb avec le pr\u00e9venu avec lequel elle ne discutait gu\u00e8re. Sur question, il d\u00e9clare que la mineure ne s\u2019est pas confi\u00e9e \u00e0 lui. A laquestion de savoir le pr\u00e9venu a r\u00e9cup\u00e9r\u00e9PERSONNE3.)aupr\u00e8s de sa cat\u00e9chiste, PERSONNE7.)d\u00e9clare ne pas s\u2019en souvenir. Sur question, il d\u00e9clare que son p\u00e8re n\u2019a jamais r\u00e9cup\u00e9r\u00e9PERSONNE3.)seule ou en compagnie dePERSONNE11.)qui seraient toujours all\u00e9es \u00e0 pied \u00e0 l\u2019\u00e9cole, tout en ajoutant que le pr\u00e9venu ne s\u2019est jamais retrouv\u00e9 seul \u00e0 la maison avec la mineure. Plus loin lors de son audition,PERSONNE7.)d\u00e9clare ne pas pouvoir dire si son p\u00e8re a r\u00e9cup\u00e9r\u00e9 les filles \u00e0 l\u2019\u00e9cole,mais en tout cas il ne l\u2019y a pas autoris\u00e9. Il n\u2019aurait d\u2019ailleurs jamais laiss\u00e9 son p\u00e8re conduire sa voiture hors de sa pr\u00e9sence. Il confirme quePERSONNE3.)avait bel et bien \u00e9t\u00e9 hospitalis\u00e9e en raison d\u2019une crise d\u2019\u00e9pilepsie qu\u2019elle avait eue. Il ne peut cependant pas dire si le pr\u00e9venu a pass\u00e9 la nuit \u00e0 l\u2019h\u00f4pital en pr\u00e9sence de la mineure. En date du 22 mai 2017, il est proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019audition dePERSONNE18.), n\u00e9e leDATE4.). Elle d\u00e9clare qu\u2019en l\u2019an 2010, elle fr\u00e9quentait la m\u00eame classe d\u2019\u00e9cole que PERSONNE3.), mais depuis le d\u00e9part de cette derni\u00e8re au Portugal, elle n\u2019a plu eu de contact avec son amie. A la question de savoir siPERSONNE3.)s\u2019est confi\u00e9e\u00e0 elle concernant d\u2019\u00e9ventuels abus sexuels commis par le pr\u00e9venu \u00e0 son \u00e9gard, elle r\u00e9pond par lan\u00e9gative. Cependant, la mineure indique que le pr\u00e9venu est venu chercherPERSONNE3.)\u00e0 raison d\u2019une \u00e0 deux fois par semaine \u00e0 l\u2019\u00e9cole pendant les pauses de midi et qu\u2019il conduisait un v\u00e9hicule de couleur vert fonc\u00e9. Sur question, elle d\u00e9clare quePERSONNE19.)ne les a jamais accompagn\u00e9es \u00e0 l\u2019\u00e9cole \u00e9tant donn\u00e9 que la m\u00e8re de cette derni\u00e8re ne s\u2019entendait pas bien avec celle de PERSONNE3.).<\/p>\n

10 Sur question, elle indique ne jamais \u00eatre mont\u00e9e dans la voiture du pr\u00e9venu et avoir uniquement accompagn\u00e9ePERSONNE3.)\u00e0 pied \u00e0 l\u2019\u00e9cole. Elle ne serait \u00e9galement pas au courant de cadeauxque le pr\u00e9venu aurait faits\u00e0 cette derni\u00e8re. Finalement, il est proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019audition dePERSONNE20.), n\u00e9e leDATE5.),en date du 30 ao\u00fbt 2017. Elle d\u00e9clare avoir v\u00e9cu dans le m\u00eameimmeuble quePERSONNE3.)sur une p\u00e9riode qu\u2019elle estime allant de l\u2019an 2008 \u00e0 2012. Elle n\u2019aurait cependant plus de contact avec cette derni\u00e8re depuis qu\u2019elle serait retourn\u00e9e au Portugal. Elle d\u00e9clare \u00eatre au courant qu\u2019une plainte a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9e contre le pr\u00e9venu \u00e9tant donn\u00e9 que ce dernier en a fait part \u00e0 sa famille et qu\u2019elle a entendu la conversation. PERSONNE3.)aurait d\u00e9clar\u00e9 avoir \u00e9t\u00e9 victime d\u2019un viol lorsqu\u2019elle s\u00e9journait \u00e0 l\u2019h\u00f4pital. Sur question, elle d\u00e9clare quePERSONNE3.)ne s\u2019est jamais confi\u00e9e \u00e0 elle. A la question de savoir si le pr\u00e9venul\u2019a r\u00e9cup\u00e9r\u00e9e\u00e0 l\u2019\u00e9cole, elle indique que cela abel et bien\u00e9t\u00e9le cas et que ce dernier est venu seul. Elle ne peut cependant pasdire s\u2019il est venu en voiture ou \u00e0 pied. ConcernantPERSONNE18.), elle d\u00e9clare que cette derni\u00e8re a fr\u00e9quent\u00e9 la m\u00eame\u00e9cole qu\u2019elle \u00e0 l\u2019\u00e9poque, mais n\u2019a pas davantage de renseignements \u00e0 fournir. Elle indique que parfois,elle se rendait \u00e0 pied ensemble avecPERSONNE3.)\u00e0 l\u2019\u00e9cole. Sur question, elle d\u00e9clare qu\u2019apr\u00e8s consultation avec sa m\u00e8re, elle n\u2019aurait jamais accompagn\u00e9PERSONNE3.)lorsqu\u2019elle \u00e9tait ensemble avec le pr\u00e9venu.Elle confirme que le pr\u00e9venu avait une voiture de couleur vert fonc\u00e9e de marque Audi mod\u00e8le 80, mais ne pas se souvenir que ce dernier se serait rendu \u00e0 l\u2019\u00e9cole avec ce v\u00e9hicule. D\u00e9clarations du pr\u00e9venu devant le Juge d\u2019instruction Le pr\u00e9venuPERSONNE1.)estentendu parle magistrat instructeur endate du 16 novembre 2016. Il d\u00e9clare que son fils et la m\u00e8re dePERSONNE3.)ainsi que cette derni\u00e8resont venus vivre au Luxembourg \u00e0ADRESSE4.). Il serait pass\u00e9 de temps \u00e0 autres pour d\u00e9jeuner et ainsi il aurait fait la connaissance dePERSONNE3.). A aucun moment,il ne se serait retrouv\u00e9 seule avec la mineure.PERSONNE1.)r\u00e9fute cat\u00e9goriquement lesaccusation d\u2019abus sexuels port\u00e9es par la mineure\u00e0 son encontre.Il s\u2019estime \u00eatre victime d\u2019un complot\u00e9tant donn\u00e9qu\u2019il n\u2019appr\u00e9ciait gu\u00e8re la m\u00e8re de la mineure. Il conteste avoir ramen\u00e9 la jeune fille \u00e0 l\u2019\u00e9cole et fait valoir qu\u2019\u00e0 l\u2019\u00e9poque il habitait \u00e0 ADRESSE5.). Il admet qu\u2019il lui arrivait de passer entre midi pour d\u00e9jeuner. Il pr\u00e9cise qu\u2019il se rendait \u00e0ADRESSE4.)soit en train soit avec la voiture de son fils.Il ne l\u2019aurait jamais r\u00e9cup\u00e9r\u00e9e\u00e0 l\u2019\u00e9cole et ajoute ne m\u00eame pas savoir o\u00f9 la jeune fille \u00e9tait scolaris\u00e9e.<\/p>\n

11 Il indique que jusqu\u2019en 2008, il utilisait la voiture de son fils pour aller au travail en passant par l\u2019Allemagne alors qu\u2019il ne disposait plus de permis de conduire au Luxembourg. Il d\u00e9clare \u00e9galement ne conna\u00eetre niPERSONNE18.)niPERSONNE20.). Concernant le s\u00e9jour dePERSONNE3.)\u00e0 l\u2019h\u00f4pital, il indique y avoir pass\u00e9 une nuit en pr\u00e9sence de cette derni\u00e8re,tout en pr\u00e9cisant qu\u2019ils n\u2019\u00e9taient pas seuls, un autre enfant y \u00e9tait hospitalis\u00e9 et accompagn\u00e9 d\u2019un de ses parents. Le pr\u00e9venu d\u00e9clare que tant lamineureque sa m\u00e8re mentent. Ilindique qu\u2019au d\u00e9but il avaitcertes unebonnerelation avecelles,mais que celle-ci s\u2019est d\u00e9t\u00e9rior\u00e9e par la suite. Il r\u00e9fute encore les autresreproches d\u2019abus sexuels port\u00e9s \u00e0 son encontre par PERSONNE3.). Expertiseneuropsychiatriquedu pr\u00e9venu Suite \u00e0 uneordonnance \u00e9mise le16 novembre 2016par le Juge d\u2019instruction, le docteur Edmond REYNAUD a examin\u00e9PERSONNE1.)pour d\u00e9terminer si au moment des faits il \u00e9tait atteint de troubles mentaux ayant soit aboli son discernement ou le contr\u00f4le de ses actes ous\u2019il \u00e9tait atteint de troubles mentaux ayant alt\u00e9r\u00e9 son discernement ou entrav\u00e9 le contr\u00f4le de ses actes ou s\u2019il avait agi sous l\u2019emprise d\u2019une force ou d\u2019une contrainte \u00e0 laquelle il n\u2019avait pas pu r\u00e9sister. Finalement, l\u2019expert doit dans le cadre de sa mission d\u00e9terminer si le pr\u00e9venu est curable ou r\u00e9adaptable et pr\u00e9ciser le cas \u00e9ch\u00e9ant quelles sont les mesures qui peuvent \u00eatre propos\u00e9es. Dans son rapport du13 d\u00e9cembre 2016, l\u2019expert conclut que: \u00abSous r\u00e9serve de la pr\u00e9somption d\u2019innocence, le sujetniant les faits, 1\/ Au moment des faits,PERSONNE1.)pr\u00e9cit\u00e9 : N\u2019\u00e9tait pas atteint de troubles mentaux ayant aboli son discernement et le contr\u00f4lede ses actes N\u2019\u00e9tait pas atteint de troubles mentaux ayant alt\u00e9r\u00e9 son discernement ou entrav\u00e9 le contr\u00f4le de ses actes. 2\/ A ce jour,PERSONNE1.)pr\u00e9cit\u00e9 : Ne pr\u00e9sente pas un \u00e9tat dangereux au sens psychiatrique du terme. Il est parfaitement accessible \u00e0 une sanction p\u00e9nale. La question de la curabilit\u00e9 est une question sans objet, le sujet ne pr\u00e9sentant pas de pathologie mentale. Concernant la question sur la r\u00e9-adaptabilit\u00e9, l\u2019int\u00e9ress\u00e9 \u00e2g\u00e9 de 57 ans est en situation d\u2019invalidit\u00e9 pour, semble-t-il, des probl\u00e8mes rhumatologiques, il n\u2019a, en l\u2019\u00e9tat, aucune activit\u00e9 professionnellecompl\u00e9mentaire. 3\/ Concernant sa personnalit\u00e9 d\u2019un point de vue sexuel, le sujet devant nous a toujours pr\u00e9tendu avoir eu une vie sexuelle normale jusqu\u2019en 1999, s\u2019attribuant \u00e0<\/p>\n

12 partir de cette date une totale impossibilit\u00e9 de rapports sexuels en raison de mycoses g\u00e9nitales semble-t-il. Il \u00e9cartait toute attirance sexuelle pour les enfants ou les adolescents, s\u2019insurgeant de mani\u00e8re ferme et constante contre les accusations, \u00e0 son avis mensong\u00e8res, de PERSONNE21.)qui aurait \u00e9t\u00e9 manipul\u00e9e par sa m\u00e8re, \u00e0 ses dires. Ce sujet ne semble pas avoir d\u2019ant\u00e9c\u00e9dent judiciaire de nature sexopathique, et devant la gravit\u00e9 des accusations port\u00e9es contre lui, il restait serein, r\u00e9affirmant son innocence, ne t\u00e9moignant d\u2019aucune \u00e9motionnabilit\u00e9 ou sentiment de culpabilit\u00e9quelconque. Nous avions \u00e9voqu\u00e9 devant lui la fr\u00e9quence de telles affaires d\u2019abus sexuels sur enfants, lui demandant de prendre position l\u00e0-dessus et sa r\u00e9ponse \u00e9tait : \u00ab \u00c7a ne doit pas se faire, moi-m\u00eame j\u2018ai une petite fille, je n\u2018aimerai pas qu\u2019on lui fasse \u00e7a \u00e0 elle. Si on fait \u00e7a, c\u2019est qu\u2019on est surement un animal ! \u00bb. Il avait donc parfaitement conscience qu\u2019attenter sexuellement \u00e0 un enfant \u00e9tait un acte totalement d\u00e9viant et pervers, particuli\u00e8rement punissable et de grande nocivit\u00e9 pour l\u2019enfant abus\u00e9. Par ailleurs, il restait devant nous dans une totale d\u00e9n\u00e9gation de tout acte de ce genre surPERSONNE3.), r\u00e9affirmant n\u2019avoir aucune attirance pour les enfants.\u00bb D\u00e9clarations \u00e0 l\u2019audience A la barre, le pr\u00e9venuPERSONNE1.)a maintenu dans les grandes lignes ses d\u00e9clarations faites devant le juge d\u2019instruction. Il a cependant reconnu avoir r\u00e9cup\u00e9r\u00e9 \u00e0 deux ou trois reprisesPERSONNE3.)\u00e0 l\u2019\u00e9coleavec l\u2019autorisation de son fils. A la question de savoir pourquoi il avait d\u00e9clar\u00e9 aupr\u00e8s du Juge d\u2019instruction qu\u2019il n\u2019avait jamais r\u00e9cup\u00e9r\u00e9 la mineure, il a expliqu\u00e9 ne pas s\u2019en souvenir, mais en avoir discut\u00e9 avec son fils qui lui le lui aurait rappel\u00e9. Ila confirm\u00e9avoir pass\u00e9 une nuit \u00e0 l\u2019h\u00f4pital en pr\u00e9sence de la jeune fille,tout en pr\u00e9cisant l\u2019avoirfait\u00e0 la demande de la m\u00e8re de cette derni\u00e8re. Il a ajout\u00e9 qu\u2019il y avait encore une autrefille dans la chambre d\u2019h\u00f4pital, de sorte qu\u2019il n\u2019aurait pas pu commettre les abus sexuels sur la jeune fille lui reproch\u00e9s. Il a estim\u00e9 quePERSONNE3.)l\u2019a faussement accus\u00e9 parce qu\u2019elle aurait \u00e9t\u00e9 manipul\u00e9e par sa m\u00e8re pour obtenir ainsi de l\u2019argent. Il a pr\u00e9cis\u00e9 cependant n\u2019avoir jamais re\u00e7u de demande de ce genre.N\u00e9anmoins, lorsque la m\u00e8re de la mineure serait retourn\u00e9e avec son fils au Portugal, il aurait envoy\u00e9 pendant un certain temps 300 euros par mois, \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019ils avaient souscrit \u00e0 un cr\u00e9dit de 5.000 euros pour une voiture. L\u2019expertEdmond REYNAUD a r\u00e9it\u00e9r\u00e9 les constatations et conclusions consign\u00e9es dans son rapport d\u2019expertise.<\/p>\n

13 Entendue sous la foi du serment, le t\u00e9moinPERSONNE18.)a d\u00e9clar\u00e9 que PERSONNE3.)n\u2019avait pas r\u00e9ussi \u00e0 s\u2019int\u00e9grer au Luxembourg lorsqu\u2019elle y a s\u00e9journ\u00e9. Elle a indiqu\u00e9 qu\u2019elle \u00e9tait la seule amie de la mineure et que leurs familles entretenaient des bonnesrelations. Elle a pr\u00e9cis\u00e9qu\u2019ils avaient d\u00e9jeun\u00e9 ensemble \u00e0 plusieurs occasions.Elleaindiqu\u00e9qu\u2019elles habitaient \u00e0 quelques minutes l\u2019une de l\u2019autre \u00e0 l\u2019\u00e9poque. Elle a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019\u00e0 une occasion lorsqu\u2019il pleuvait abondamment, le pr\u00e9venu l\u2019a r\u00e9cup\u00e9r\u00e9e ensemble avecPERSONNE3.)en voiture, il l\u2019a d\u00e9pos\u00e9e pr\u00e8s de son domicile pour ensuite rentrer chez lui avec la mineure. Trois jours plus tard,PERSONNE3.)lui a confi\u00e9 que le pr\u00e9venu l\u2019aurait attouch\u00e9e sans cependant r\u00e9v\u00e9ler davantage de d\u00e9tails. Elle a ajout\u00e9 quePERSONNE3.)avait des tendances mythomanes et qu\u2019elle n\u2019avait pas prisles d\u00e9clarations de la mineure au s\u00e9rieux. Sur question, elle a d\u00e9clar\u00e9 ne pas pouvoir dire la fr\u00e9quence des fois o\u00f9 le pr\u00e9venu a r\u00e9cup\u00e9r\u00e9PERSONNE3.)\u00e0 l\u2019\u00e9cole, mais a pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019il venait toujours en voiture. Sur question,elleaindiqu\u00e9quePERSONNE20.)n\u2019\u00e9tait qu\u2019une connaissance vague. A la barre,PERSONNE20.)a r\u00e9it\u00e9r\u00e9 ses d\u00e9clarations faites aupr\u00e8s de la police.Elle a d\u00e9clar\u00e9 quePERSONNE3.)\u00e9tait une connaissance pour avoir habit\u00e9 le m\u00eame immeuble qu\u2019elle au moment des faits. Sur question, elle a indiqu\u00e9 quePERSONNE3.)ne s\u2019est jamais confi\u00e9e \u00e0 elle quant aux accusations port\u00e9es contre le pr\u00e9venu. Sur question, elle a d\u00e9clar\u00e9 ne pas se rappeler si le pr\u00e9venu a r\u00e9cup\u00e9r\u00e9PERSONNE3.)\u00e0 l\u2019\u00e9cole. Finalement, elle a indiqu\u00e9 n\u2019avoir pris connaissance des faitsque suite \u00e0 la convocation qu\u2019elle avait re\u00e7u de la part de la police. Le t\u00e9moinPERSONNE6.), Commissaire en chef,affect\u00e9e \u00e0 lapolice Grand-ducale, Section Protection de la Jeunesse, a sous la foi du serment relat\u00e9 le d\u00e9roulement de l\u2019enqu\u00eate de police et a confirm\u00e9 les constatations faites lors de l\u2019enqu\u00eate et les \u00e9l\u00e9ments consign\u00e9s dans les rapports et proc\u00e8s-verbaux de police dress\u00e9s en cause. II.En droit Le Minist\u00e8re Public reprocheau pr\u00e9venuPERSONNE1.)d\u2019avoir,depuis un temps non prescrit et notamment entre le mois de mars 2010 au 9 novembre 2010 inclus, dans l\u2019arrondissement judiciaire de Luxembourg, et notamment \u00e0 L-ADRESSE6.)ainsi qu\u2019\u00e0 ADRESSE4.)dans son v\u00e9hicule pr\u00e8s d\u2019un parc,commis \u00e0 plusieurs reprises des actes de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle sur la personne deC.A.D.P., n\u00e9e leDATE2.)\u00e0ADRESSE7.) (P), partant sur la personne d\u2019un enfant qui n\u2019a pas atteint l\u2019\u00e2ge dequatorze ans et par cons\u00e9quent sur une personne qui \u00e9tait hors d\u2019\u00e9tat de donner un consentement libre, et notamment en l\u2019agrippant, en lui enlevant de force les v\u00eatements et en la retenant pour<\/p>\n

14 ensuite p\u00e9n\u00e9trer avec le p\u00e9nis le vagin de la mineure pr\u00e9qualifi\u00e9e,avec la circonstance que le coupable est de la classe de ceux qui ont autorit\u00e9 sur elle. Il est encore reproch\u00e9 \u00e0PERSONNE1.)d\u2019avoir, depuis un temps non prescrit et notamment au courant de l\u2019ann\u00e9e 2010, entre le mois de mars 2010 au 9 novembre 2010 inclus, dans l\u2019arrondissement judiciaire de Luxembourg, et notamment \u00e0 L- ADRESSE6.), dans un train en direction deADRESSE4.), dans un tunnel \u00e0 pi\u00e9ton \u00e0 ADRESSE4.), dans une chambre auH\u00d4PITAL1.)\u00e0Luxembourg,commis \u00e0 plusieurs reprises des attentats\u00e0la pudeur sur la personne deC.A.D.P., n\u00e9e leDATE2.)\u00e0 ADRESSE7.)(P), partant sur la personne d\u2019un enfant qui n\u2019a pas atteint l\u2019\u00e2ge de seize ans, et notamment en lui caressant la jambe, en lui su\u00e7ant les seins, en l\u2019obligeant \u00e0 lui toucher le p\u00e9nis, en l\u2019obligeant de le masturber jusqu\u2019\u00e0 \u00e9jaculation et en lui touchant ses parties intimes,avec la circonstance que le coupable est de la classe deceux qui ont autorit\u00e9 sur elle. Quant aux moyens tendant \u00e0 d\u00e9clarer les poursuites irrecevables Le mandatairedu pr\u00e9venu,Ma\u00eetre Roby SCHONS,a fait valoir qu\u2019au vu du temps \u00e9coul\u00e9 entre les faits etl\u2019audience du 12 octobre 2023 o\u00f9 l\u2019affaire a pu \u00eatre finalement expos\u00e9e, il y aurait eu d\u00e9p\u00e9rissement des preuves.Il a conclu \u00e0 l\u2019irrecevabilit\u00e9 des poursuites Il a encore plaid\u00e9 que le fait qu\u2019il ne soit pas possible de citerPERSONNE3.)\u00e0 l\u2019audience et de lui poser des questions, alors qu\u2019elle est la seule personne \u00e0 accabler son mandant, viole le droit \u00e0 un proc\u00e8s \u00e9quitable, de sorte que les poursuites devraient \u00eatre d\u00e9clar\u00e9es irrecevables. 1.D\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable Aux termes de l\u2019article 6 \u00a7 1 de la Convention europ\u00e9enne des droits de l\u2019Homme \u00ab Toute personne a droit \u00e0 ce que sa cause soitentendue \u00e9quitablement, publiquement et dans un d\u00e9lai raisonnable par un tribunal ind\u00e9pendant et impartial \u00e9tabli par la loi\u2026\u00bb et l\u2019article 14 (3) c. du Pacte international relatif aux droits civils et politiques qui dispose que \u00abtoute personne accus\u00e9e d\u2019une infraction p\u00e9nale a droit, en pleine \u00e9galit\u00e9, au moins aux garanties suivantes (\u2026) \u00e0 \u00eatre jug\u00e9e sans retard excessif\u00bb. Il incombe \u00e0 la juridiction de jugement d\u2019appr\u00e9cier, \u00e0 la lumi\u00e8re des donn\u00e9es de chaque affaire, si la cause est entendue dans un d\u00e9lai raisonnable, et, dans la n\u00e9gative, de d\u00e9terminer les cons\u00e9quences qui pourraient en r\u00e9sulter. Le caract\u00e8re raisonnable de la proc\u00e9dure s\u2019appr\u00e9cie suivant les circonstances de la cause et non in abstracto. Trois crit\u00e8res se sont d\u00e9gag\u00e9s de la jurisprudence de la Cour europ\u00e9enne des droits de l\u2019Homme, pour appr\u00e9cier le d\u00e9lai raisonnable d\u2019un proc\u00e8s, aucun n\u2019\u00e9tant toutefois pr\u00e9dominant : 1) la complexit\u00e9 de l\u2019affaire en fait et en droit, en nombre de parties, en difficult\u00e9s de preuves, etc., 2) le comportement du pr\u00e9venu (sans aller \u00e0 exiger qu\u2019il facilite la preuve des accusations port\u00e9es contre lui) et enfin 3) le comportement des autorit\u00e9s nationales comp\u00e9tentes.<\/p>\n

15 Le point de d\u00e9part du d\u00e9lai se situe \u00e0 la date o\u00f9 une personne se trouve accus\u00e9e (CEDH, 27 juin 1968, Neumeister c. Autriche, \u00a7 18). Il est constant en cause que le pr\u00e9venu a \u00e9t\u00e9 confront\u00e9 pour la premi\u00e8re fois aux accusationsdePERSONNE3.)endate du16 novembre 2016lorsqu\u2019ila \u00e9t\u00e9 entendu par le Juge d\u2019instructionquant aux faits, de sorte que le point de d\u00e9part du d\u00e9lai raisonnable est \u00e0 situer \u00e0 cette date. La Chambre criminelle se doit de constater qu\u2019un d\u00e9lai de pr\u00e8s de 7 ans s\u2019est \u00e9coul\u00e9 entre l\u2019audition du pr\u00e9venu et les d\u00e9bats \u00e0 l\u2019audience. Ce d\u00e9lai pris dans sa globalit\u00e9 est manifestement excessif. Cependant,la Chambre criminelle constate que ce d\u00e9lai n\u2019a pas eu pour cons\u00e9quence un d\u00e9p\u00e9rissement des preuves. Les lacunes manifestes dudossier r\u00e9pressifsoulev\u00e9es par la d\u00e9fense \u00e0 l\u2019audience, r\u00e9sultent de la fa\u00e7on dont l\u2019enqu\u00eatea \u00e9t\u00e9men\u00e9e au Portugalet qui a pr\u00e9c\u00e9d\u00e9 l\u2019inculpation du pr\u00e9venu. Elles ne sont pas attribuables au d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable au sens de l\u2019article 6 de la Convention Europ\u00e9enne des Droits de l\u2019Homme. Il n\u2019y a partant pas lieu de d\u00e9clarer les poursuites irrecevables. 2.Violation du droit \u00e0 un proc\u00e8s \u00e9quitable Le mandataire du pr\u00e9venu a fait valoir qu\u2019il est dans l\u2019impossibilit\u00e9 de poser des questions \u00e0PERSONNE3.)qui ne peut pas \u00eatre contrainte \u00e0 se pr\u00e9senter \u00e0 l\u2019audience, et quela d\u00e9fensese retrouve ainsidans une situation de nette d\u00e9savantage. Lemoyen telque soulev\u00e9 par le mandataire dupr\u00e9venuest \u00e0 analyser sous l\u2019angledu principede l\u2019\u00e9galit\u00e9des armes. Le droit \u00e0 un proc\u00e8s \u00e9quitable et plus particuli\u00e8rement le principe de l\u2019\u00e9galit\u00e9 des armes ayant \u00e9t\u00e9 soulev\u00e9 par le mandataire du pr\u00e9venu auregard de l\u2019article 6 \u00a71 de la Convention de Sauvegarde des Droits de l\u2019Homme et des Libert\u00e9s Fondamentales, il convient d\u2019analyser la proc\u00e9dure \u00e0 la lumi\u00e8re des principes qui doivent, selon une jurisprudence constante de la Cour Europ\u00e9enne des Droits del\u2019Homme \u00eatre respect\u00e9s dans toute proc\u00e9dure p\u00e9nale au regard des principes pos\u00e9s par l\u2019article 6 \u00a71. Aux termes de l\u2019article 6 \u00a71 de la Convention pr\u00e9cit\u00e9e, toute personne a droit \u00e0 ce que sa cause soit entendue \u00e9quitablement, publiquement et dans un d\u00e9lai raisonnable, par un Tribunal ind\u00e9pendant et impartial, \u00e9tabli par la loi, qui d\u00e9cidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caract\u00e8re civil, soit du bien-fond\u00e9 de toute accusation en mati\u00e8re p\u00e9nale dirig\u00e9e contre elle. En vertu de lajurisprudence de la Cour Europ\u00e9enne des Droits de l\u2019Homme, le principe de l\u2019\u00e9galit\u00e9 des armes implique l\u2019obligation d\u2019offrir \u00e0 chaque partie une possibilit\u00e9 raisonnable de pr\u00e9senter sa cause, y compris ses preuves, dans des conditions qui ne la<\/p>\n

16 placent pas dans une situation de net d\u00e9savantage par rapport \u00e0 son adversaire (CEDH 27.10.1993, s\u00e9rie A, n\u00b0 274, Bull. droits de l\u2019homme 2 (1994), page 42). Le principe de l\u2019\u00e9galit\u00e9 des armes est \u00e0 consid\u00e9rer comme principe fondamental du proc\u00e8s \u00e9quitable. Il estapplicable tant en mati\u00e8re civile qu\u2019en mati\u00e8re r\u00e9pressive et joue quelle que soit la partie au proc\u00e8s. Il doit partant \u00eatre garanti aussi bien envers la partie poursuivie qu\u2019envers la partie poursuivante et envers la partie civile. L\u2019\u00e9galit\u00e9 des armes suppose dans un proc\u00e8s p\u00e9nal un \u00e9quilibre entre l\u2019accus\u00e9 et le Minist\u00e8re Public. En l\u2019esp\u00e8ce, la Chambre criminelle constate quePERSONNE3.)n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 entendue sous la foi du serment par le Juge d\u2019instructionau Portugalet son audition n\u2019a pas fait l\u2019objet d\u2019un enregistrement audiovisuel au sens de l\u2019article 79-1 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale. Les d\u00e9clarations ainsi recueillies n\u2019ont d\u00e8s lors pas une valeur pr\u00e9pond\u00e9rante et ont pu \u00eatre librement d\u00e9battues \u00e0 l\u2019audience, ceque la d\u00e9fense a d\u2019ailleurs fait. LaChambre criminelle retient d\u00e8s lors que la d\u00e9fense ne s\u2019est pas retrouv\u00e9e, au vu de l\u2019impossibilit\u00e9 de contraindrePERSONNE3.)de d\u00e9poser sous la foi du serment \u00e0 l\u2019audience, dans une situationde d\u00e9savantage telle que les poursuites seraient \u00e0 d\u00e9clarer irrecevables. Il y a partant lieu de rejeter ce moyen. Quant \u00e0 la mat\u00e9rialit\u00e9 des faits Le pr\u00e9venuPERSONNE1.)a tant devant le Juge d\u2019instruction que lors des d\u00e9bats \u00e0 l\u2019audience contest\u00e9 avoir commis des abus sexuels sur al mineure. La Chambre criminellerel\u00e8ve qu\u2019en cas de contestation par le pr\u00e9venu, le Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale adopte le syst\u00e8me de la libre appr\u00e9ciation de la preuve par le juge qui forme son intime conviction librement sans \u00eatre tenu par telle preuve plut\u00f4t que par telle autre. Il interroge sa conscience et d\u00e9cide en fonction de son intime conviction (FRANCHIMONT, Manuel de proc\u00e9dure p\u00e9nale, page 764). Le juge r\u00e9pressif appr\u00e9cie souverainement, en fait, la valeur probante des \u00e9l\u00e9ments sur lesquels il fonde son intime conviction (Cass. belge, 31 d\u00e9cembre 1985, Pas. Bel. 1986, I, 549). Cependant, si le juge p\u00e9nal peut fonder sa d\u00e9cision sur l\u2019intime conviction, il faut cependant que celle-ci r\u00e9sulte de moyens de preuve l\u00e9galement admis et administr\u00e9s en la forme. En d\u2019autres termes, sa conviction doit \u00eatre l\u2019effet d\u2019une conclusion, d\u2019un travail pr\u00e9liminaire de r\u00e9flexion et de raisonnement, ne laissant plus de doute dans l\u2019esprit d\u2019une personne raisonnable.<\/p>\n

17 Force est en l\u2019esp\u00e8ce de constater que les charges pesant surlePERSONNE1.)reposent uniquement et exclusivement sur les d\u00e9clarations dePERSONNE3.). Aucune autre preuve mat\u00e9riellen\u2019existe en l\u2019esp\u00e8ce. L\u2019expertise psychologiques r\u00e9alis\u00e9es au Portugala retenu dans son rapport d\u2019expertise que les d\u00e9clarations dePERSONNE3.)sont cr\u00e9dibles. A ce titre, il convientcependantde rappeler qu\u2019il est de jurisprudence que les conclusionsdes experts psychiatres, quelles qu\u2019elles soient, ne lient jamais le juge (Cour d\u2019appel de Pau, 14 d\u00e9cembre 2007, 78\/2007). Certains \u00e9l\u00e9ments du dossierr\u00e9pressif,suscitent l\u2019interrogation de la Chambre criminelle. Enpremier lieu, la Chambre criminellerel\u00e8ve que la mineure a r\u00e9v\u00e9l\u00e9 devant le Juge d\u2019instruction que lors du viol qui aurait eu lieu dansla cuisine \u00e0 la maison, elle aurait senti des douleurs lorsque le pr\u00e9venu l\u2019a p\u00e9n\u00e9tr\u00e9e avec son p\u00e9nis dans son vagin etaurait abondamment saign\u00e9e,fait qu\u2019elle n\u2019avait pas indiqu\u00e9 lors du d\u00e9p\u00f4t de sa plainte. Or, l\u2019examen gyn\u00e9cologique r\u00e9alis\u00e9 quelques mois apr\u00e8s lesfaits n\u2019a pas r\u00e9v\u00e9l\u00e9 de d\u00e9chirure ou de cicatrice de l\u2019hymen. Certes,il n\u2019est pas rare que dans des affaires de viol, l\u2019hymen resteintact, alors qu\u2019il est assez souple en bas \u00e2ge.N\u00e9anmoins, au vu des d\u00e9clarations de la mineure quant aux saignements qu\u2019elle aurait eus, la question se pose si tel devait encore \u00eatre le cas. La mineureacertesfait des d\u00e9clarations inqui\u00e9tantes qui accablent le pr\u00e9venu, cependantla Chambre criminelle se doit\u00e9galementde relever que la nature des abus sexuels all\u00e9gu\u00e9s suscite \u00e9galement l\u2019interrogation. En effet,la jeune fille a d\u00e9clar\u00e9 lors de son audition par le juge d\u2019instructionque le pr\u00e9venu l\u2019aurait entre autres forc\u00e9e \u00e0 le masturber dans une chambre d\u2019h\u00f4pital et qu\u2019ils se serait compl\u00e8tement d\u00e9shabill\u00e9\u00e0 cette occasion. Si l\u2019agression n\u2019est pas impossible\u00e0 r\u00e9aliser en soi,elle est assez os\u00e9e, le risque de se faire prendre en flagrant \u00e9tantparticuli\u00e8rement\u00e9lev\u00e9au vu des rondes du personnel soignant qui aurait pu faire irruption \u00e0 tout moment et d\u00e9couvrir le pr\u00e9venu nu. A cela s\u2019ajoute que le pr\u00e9venu a tant devant le Juge d\u2019instructionqu\u2019\u00e0 la barred\u00e9clar\u00e9 qu\u2019il n\u2019\u00e9tait pas seul danscette chambre, alors qu\u2019unun autre enfant s\u2019y trouvait avec un de ses parents. Aucune v\u00e9rification n\u2019a pu \u00eatre effectu\u00e9e \u00e0 ce sujet, les autorit\u00e9s portugaisesayant d\u00e9nonc\u00e9 les faitsau minist\u00e8re de la Justice luxembourgeoisplus de quatre ans apr\u00e8s le d\u00e9p\u00f4t de la plainte de la jeune filleau Portugal. En outre, l\u2019agression qui aurait eu lieu lorsque la famille se trouvait \u00e0 table \u00e0 jouer aux cartes laisse \u00e9galement dubitatif, alors que le pr\u00e9venu aurait en pr\u00e9sence de tous touch\u00e9 le vagin de la mineure sous la table.<\/p>\n

18 Certes,l\u2019examen psychologiquede la mineureadonn\u00e9\u00abun avis favorable \u00bbquant \u00e0 sa cr\u00e9dibilit\u00e9. N\u00e9anmoins, laChambre criminelles\u2019interrogequant \u00e0 la fa\u00e7on dont lamineurea \u00e9t\u00e9 interrog\u00e9epar le Juge d\u2019instructionau Portugal, cet interrogatoire servant n\u00e9cessairement de base \u00e0 l\u2019expertise de cr\u00e9dibilit\u00e9. A ce titre, la Chambre criminelle entend rappeler que l\u2019audition de l\u2019enfant en cas d\u2019all\u00e9gations d\u2019abus sexuel est consid\u00e9r\u00e9e par de nombreuses \u00e9tudes comme l\u2019outil le plus important pour obtenir un grand nombre d\u2019informations, mais surtout des informations cr\u00e9dibles. Il s\u2019agit notamment d\u2019\u00e9viter des questions orient\u00e9es qui induiraient des \u00e9l\u00e9ments que l\u2019enfant n\u2019aurait pas encore divulgu\u00e9s. Les cons\u00e9quences de cette forme d\u2019audition sont un manque de d\u00e9tails dans les r\u00e9ponses des enfants, ainsi qu\u2019un manque de cr\u00e9dibilit\u00e9 dans leurs d\u00e9clarations qui peuvent \u00e9galement entra\u00eener une baisse de probabilit\u00e9 de la condamnation du pr\u00e9sum\u00e9 auteur. En effet, la formulation des questions joue un r\u00f4le majeur dans la r\u00e9colte d\u2019informations, ainsi que pour la cr\u00e9dibilit\u00e9 de l\u2019enfant. Les questions ouvertes sont parmi les plus recommand\u00e9es lors d\u2019auditions d\u2019enfants. En effet, de par leur tournure, elles invitent la pr\u00e9sum\u00e9e victime \u00e0 s\u2019exprimer librement, afin d\u2019augmenter le nombre de d\u00e9tails ainsi que la pr\u00e9cision des r\u00e9ponses, et ce sans influencer ces derni\u00e8res. Avec les questions ouvertes, les pr\u00e9sum\u00e9es victimes sont amen\u00e9es \u00e0 parler d\u2019un sujet ou d\u2019un \u00e9v\u00e9nement particulier sans interruption de la part de l\u2019interviewer, ce qui am\u00e8ne de plus longues r\u00e9ponses qu\u2019avec d\u2019autres types de questions. Quant aux questions dites directes, il est important lors de leur utilisation de ne pas inclure des \u00e9l\u00e9ments dont l\u2019enfant n\u2019aurait pas encore parl\u00e9 afin de ne pas rendre la question subjective. Il est en effet \u00e9tabli que plus l\u2019enfant est jeune, plus l\u2019impact des questions subjectives sera important sur lui. Les questions ferm\u00e9es quant \u00e0 elles regroupent celles auxquelles l\u2019enfant sera amen\u00e9 \u00e0 r\u00e9pondre par oui ou par non. Elles sont r\u00e9guli\u00e8rement utilis\u00e9es lorsque l\u2019enfant ne parvient pas ou plus \u00e0 r\u00e9pondre aux questions ouvertes. Or, dans ce cas, l\u2019interrogateur doit minimiser au maximum le nombre des informations introduites. Finalement, les \u00ab tags questions \u00bb qui sonttr\u00e8s largement subjectives, encouragent l\u2019enfant \u00e0 confirmer les dires de son interlocuteur, m\u00eame s\u2019ils ne correspondent pas \u00e0 ce qui s\u2019est produit (in m\u00e9moire pr\u00e9sent\u00e9 par J. STANNING, L\u2019audition de l\u2019enfant en cas s\u2019abus sexuels : les pratiques en Suisseromande). A titre d\u2019exemples d\u2019illustrations on peut relever les extraits suivants: \u00abLe Juge: Etil frottait la jambe, c\u2019est \u00e7a? La victime:<\/p>\n

19 Oui Le Juge: Et alors, tu n\u2019as rien dit? La Victime Non \u2026.. Le Juge: Tu luidisaisseulement de s\u2019arr\u00eater? mais tu l\u2019as dit beaucoup de fois? La victime: Oui Le Juge: Il te disait d\u2019attendre? et tu r\u00e9p\u00e9tais toujours pour qu\u2019il s\u2019arr\u00eate? La victime: Oui \u2026. Le Juge: Tu \u00e9tais en face de l\u2019\u00e9vier? La Victime: Oui \u2026 LeJuge Il t\u2019a pris par les hanches? La victime: Oui.\u00bb Il y a d\u00e8s lors lieu de constater que le Juge d\u2019instruction a fourni des \u00e9l\u00e9ments de r\u00e9ponses dans certaines de ses questions qu\u2019il a pos\u00e9es \u00e0 la mineure qui s\u2019est born\u00e9e \u00e0 r\u00e9pondre par \u00aboui\u00bb, de sorte qu\u2019ilne peut \u00eatre exclu que ces r\u00e9ponses ont \u00e9t\u00e9ainsi influenc\u00e9es parlafa\u00e7on suggestive du magistrat instructeurde l\u2019interroger. En outre,l\u2019expertn\u2019a pas\u00e9t\u00e9 convoqu\u00e9 \u00e0 l\u2019audience de la Chambre criminelle afin de pouvoir \u00eatre interrog\u00e9 quant \u00e0 une \u00e9ventuelle influence dePERSONNE3.)lors de son audition par le magistrat instructeur.<\/p>\n

20 La juridiction de c\u00e9ans n\u2019a \u00e9galement pas eu la possibilit\u00e9 de le confronteravec les d\u00e9clarationsquePERSONNE3.)aurait\u00e9ventuellement pu faire \u00e0 l\u2019audience si cette derni\u00e8re s\u2019y serait pr\u00e9sent\u00e9e. En outre, le pr\u00e9venu a fait valoir \u00e0 l\u2019audience et lors de son entretien avecl\u2019expert ne plus pouvoir avoir de rapports sexuels depuis 1999 en raison de mycoses g\u00e9nitales. Il a fait parvenir plusieurs attestations m\u00e9dicales,certes anciennes,\u00e0 l\u2019expert attestant de maux de cette nature. Force est cependant de constater que les d\u00e9clarations du pr\u00e9venuquant \u00e0 son impossibilit\u00e9 d\u2019avoir des rapports sexuelsn\u2019ont pas fait l\u2019objet d\u2019une v\u00e9rification de la part d\u2019un expert urologue. Concernant les d\u00e9clarations faites par la mineure \u00e0 la police quant aux abus sexuels subis, il y a lieu de relever que ceux-ci se recoupent plus ou moins avec celles qu\u2019elle a faites devant le magistrat instructeur, m\u00eame s\u2019il existe des incoh\u00e9rences quant \u00e0 l\u2019ordre chronologique dans lequel ellesse sont d\u00e9roul\u00e9es. N\u00e9anmoins, certains \u00e9l\u00e9ments contenus dans ses d\u00e9clarations sont contredits par les t\u00e9moinsPERSONNE19.)etPERSONNE18.), notamment en ce que la premi\u00e8re aurait \u00e0 une occasion ou une autre accompagn\u00e9PERSONNE3.)\u00e0 l\u2019\u00e9cole. Il ycependanta \u00e9galement lieu de relever que le pr\u00e9venu est revenu \u00e0 l\u2019audience sur ses d\u00e9clarations faites devant le Juge d\u2019instruction o\u00f9 il avait affirm\u00e9 ne jamais avoir r\u00e9cup\u00e9r\u00e9 la mineure \u00e0 l\u2019\u00e9cole.PERSONNE1.)aaffirm\u00e9\u00e0 labarre que son fils lui avait rappel\u00e9 qu\u2019il serait all\u00e9chercherla mineure \u00e0 l\u2019\u00e9cole. Pourtant,\u00e0 lire l\u2019audition polici\u00e8re de son filsPERSONNE22.), lepr\u00e9venun\u2019aurait jamais r\u00e9cup\u00e9r\u00e9PERSONNE3.)\u00e0 l\u2019\u00e9colesans son autorisation et surtout pas avec son v\u00e9hicule. Se pose d\u00e8s lors la question de savoir pourquoi le pr\u00e9venu n\u2019a pas dit la v\u00e9rit\u00e9. Cet \u00e9l\u00e9ment vient l\u2019accabler, mais il est \u00e9galement possible que le pr\u00e9venu m\u00eame innocent avait peur des poursuitesp\u00e9nales. S\u2019il ne peut \u00eatre exclu que la mineurePERSONNE3.)ait subi des attouchements de la part du pr\u00e9venu,un projet de vengeance ne peut \u00eatre totalement exclu dans le chefcette derni\u00e8re. En effet, elle a d\u00e9clar\u00e9 au Juge d\u2019instructionque le pr\u00e9venuvoulait que sa m\u00e8re se s\u00e9pare de son fils, tout en pr\u00e9cisant qu\u2019il n\u2019appr\u00e9ciait gu\u00e8recette derni\u00e8reet qu\u2019il y avait des disputes \u00e0 ce sujet \u00e0 la maison. Il y a encore lieu de relever que l\u2019expert psychiatre Edmond REYNAUD, appel\u00e9 \u00e0 examiner la personnalit\u00e9 du pr\u00e9venuPERSONNE1.), n\u2019a pas pu constater de tendances p\u00e9dophiles dans son chef.<\/p>\n

21 La Chambre criminelleretient finalement que si les d\u00e9clarationsdu pr\u00e9venu faites lors de soninterrogatoireet la r\u00e9traction qui a suivi lors deson audition \u00e0 la barre quant au fait qu\u2019il n\u2019aurait pas r\u00e9cup\u00e9r\u00e9 la mineure \u00e0 l\u2019\u00e9coleparaissent troublantes, cet \u00e9l\u00e9ment ne saurait cependant suffire pour retenir quePERSONNE1.)a commis les faits qui lui sont reproch\u00e9s par le Minist\u00e8re Public. En effet, il convient derappelerqu\u2019en mati\u00e8re p\u00e9nale, on ne saurait se contenter de probabilit\u00e9s ou de simples possibles. Il faut des certitudes et le plus petit doute doit profiter au pr\u00e9venu. Au vu des d\u00e9veloppements quipr\u00e9c\u00e8dent, les d\u00e9clarations dela mineurePERSONNE3.) n\u2019emportent pas la conviction n\u00e9cessaire permettant au Tribunal de retenir PERSONNE1.)dans les liens despr\u00e9ventionslibell\u00e9es\u00e0 sa charge par le Minist\u00e8re Public. Le doute le plus l\u00e9ger devant profiter au pr\u00e9venu,PERSONNE1.)est \u00e0acquitterde toutes lesinfractions libell\u00e9es \u00e0 son encontre. PAR CES MOTIFS LaChambre criminelledu Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, douzi\u00e8me chambre,statuantcontradictoirement,lerepr\u00e9sentantdu Minist\u00e8re Public entendu en son r\u00e9quisitoire,le pr\u00e9venuPERSONNE1.)etsonmandataireentendusenses explications et moyens de d\u00e9fense, le pr\u00e9venu ayant eu la parole en dernier, ditqu\u2019il y a eud\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable au sens de 6 \u00a7 1 de la Convention europ\u00e9enne des droits de l\u2019Homme; rejetteles moyens tendant \u00e0 d\u00e9clarer les poursuites p\u00e9nales \u00e0 l\u2019\u00e9gard dePERSONNE1.) irrecevables, acquittePERSONNE1.)du chefdes infractionsnon retenues\u00e0 sa charge. renvoiePERSONNE1.)des fins de sa poursuite p\u00e9nale sans peine ni d\u00e9pens; laisseles frais de la poursuite p\u00e9nale dePERSONNE1.)\u00e0 charge de l\u2019Etat. Par application des articles155,179, 182, 183-1, 184,185, 189, 190, 190-1,191,194, 195et196du Codede proc\u00e9dure p\u00e9nale, etde l\u2019article 6 \u00a7 1 de la Convention europ\u00e9enne des droits de l\u2019Hommequi furent d\u00e9sign\u00e9s \u00e0 l\u2019audience par levice-pr\u00e9sident. Ainsi fait et jug\u00e9 par,Marc THILL,vice-pr\u00e9sident, Fr\u00e9d\u00e9ric GRUHLKE,premierjuge et Paul ELZ,premier juge,et prononc\u00e9 par levice-pr\u00e9sidenten audience publique au Tribunal d\u2019arrondissement \u00e0 Luxembourg, en pr\u00e9sence deMich\u00e8le FEIDER, substitut<\/p>\n

22 principaldu Procureur d\u2019Etat, et deAnne THIRY, greffier, qui, \u00e0 l\u2019exceptionde la repr\u00e9sentantedu Minist\u00e8re Public, ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent jugement.<\/p>\n<\/div>\n

\n

Sources officielles :<\/strong> consulter la page source<\/a> · PDF officiel<\/a><\/p>\n

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Jugtn\u00b0LCRI72\/2023 Not.:19119\/15\/CD Acquitt. 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