{"id":630474,"date":"2026-04-21T03:07:19","date_gmt":"2026-04-21T01:07:19","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-20-decembre-2023-4\/"},"modified":"2026-04-21T03:07:25","modified_gmt":"2026-04-21T01:07:25","slug":"tribunal-darrondissement-20-decembre-2023-4","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/zh-hans\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-20-decembre-2023-4\/","title":{"rendered":"Tribunal d&#8217;arrondissement, 20 d\u00e9cembre 2023"},"content":{"rendered":"<div class=\"kji-decision\">\n<div class=\"kji-full-text\">\n<p>NUMERO1.)n\u00b084\/2023 not.6215\/20\/CD 1ex.p\/s art.11 confisc\/ restit. AUDIENCE PUBLIQUE DU 20 DECEMBRE2023 LaChambre criminelledu Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0ADRESSE1.),treizi\u00e8mechambre,a rendu le jugement qui suit : Dans la cause du Minist\u00e8re Public contre PERSONNE1.), n\u00e9 leDATE1.)\u00e0ADRESSE2.)(France), demeurant \u00e0F-ADRESSE3.), actuellementplac\u00e9 souscontr\u00f4le judiciaire et ayant \u00e9lu son domicile aupr\u00e8s de l\u2019\u00e9tude de Ma\u00eetreLynn FRANK. -p r \u00e9 v e n u- en pr\u00e9sence de : 1.PERSONNE2.), n\u00e9e leDATE2.), demeurant \u00e0 L-ADRESSE4.), 2.PERSONNE3.),n\u00e9eleDATE3.), demeurant \u00e0 L-ADRESSE4.), comparant parMa\u00eetreSt\u00e9phanie LACROIX,avocat \u00e0 la Cour,demeurant \u00e0ADRESSE1.), partiescivilesconstitu\u00e9escontre le pr\u00e9venuPERSONNE1.), pr\u00e9qualifi\u00e9.<\/p>\n<p>2 F A I T S : Par citation du19 juillet 2023, leProcureur d\u2019\u00c9tat pr\u00e8s le Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 ADRESSE1.)a requis le pr\u00e9venudecompara\u00eetreauxaudiencespubliquesdes 28 et 29 novembre 2023 devant laChambre criminellede ce si\u00e8ge, pour y entendre statuer sur lespr\u00e9ventionssuivantes: infractionsauxarticles372,375,377, 383,383 bis,384et 385-2duCode p\u00e9nal. \u00c0l\u2019audience publique du28 novembre 2023,Madame lePremierVice-Pr\u00e9sident constata l\u2019identit\u00e9 du pr\u00e9venu etluidonna connaissance de l\u2019acte qui a saisi le Tribunal. Madame lePremier-Vice-Pr\u00e9sident informa lepr\u00e9venu desondroit de garder le silenceet de ne pas s\u2019auto-incriminer. L\u2019expert Dr Marc GLEISfut entendu en ses observations et conclusions apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu par la loi. Le t\u00e9moinPERSONNE4.)fut entendu en ses d\u00e9clarations orales apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu par la loi. Pendant les d\u00e9positions des t\u00e9moins en langue luxembourgeoise, le pr\u00e9venu fut assist\u00e9 d\u2019un interpr\u00e8te asserment\u00e9. Le pr\u00e9venufut entendu en ses explications et moyens de d\u00e9fense. La Chambre criminelle ordonna ensuite la suspension des d\u00e9bats et la continuation de l\u2019affaire \u00e0 l\u2019audience publique du 29 novembre 2023. \u00c0l\u2019audience publiquedu 29 novembre 2023,Ma\u00eetreSt\u00e9phanieLACROIX, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0ADRESSE1.), s\u2019est constitu\u00e9epartie civile au nom et pour le compte dePERSONNE2.)et d\u2019PERSONNE3.), demanderesses au civil,contrePERSONNE1.), d\u00e9fendeur au civilet donna lecture des conclusions \u00e9crites qu\u2019elle d\u00e9posa sur le bureau de laChambre criminelle, qui furent sign\u00e9es par Madame lePremierVice-Pr\u00e9sident et par le greffier et qui sontannex\u00e9es au pr\u00e9sent jugement. Lerepr\u00e9sentantdu Minist\u00e8re Public,Adrien DE WATAZZI,PremierSubstitut du Procureurd\u2019\u00c9tat, r\u00e9suma l\u2019affaire et fut entendu en son r\u00e9quisitoire. Ma\u00eetreLynn FRANK, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0ADRESSE1.)exposa plus amplement les moyens de d\u00e9fense du pr\u00e9venuPERSONNE1.). Le pr\u00e9venueut la parole en dernier. LaChambre criminelleprit l\u2019affaire en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et rendit \u00e0 l\u2019audience publique de ce jour, date \u00e0 laquelle le prononc\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 fix\u00e9,le ju g e m e n t q u i s u i t: Vu l\u2019ordonnance n\u00b0 315\/23 de la Chambre du Conseil du Tribunal d\u2019Arrondissement de et\u00e0 ADRESSE1.)du 8 f\u00e9vrier 2023, confirm\u00e9e par un arr\u00eat de la Chambre du conseil de la Cour d\u2019Appel du 6 juin 2023 n\u00b0 545\/23, renvoyantPERSONNE1.)devant la Chambre criminelle de ce m\u00eame Tribunal du chef d\u2019infraction aux articles372, 375, 377, 383, 383bis, 383ter, 384 et 385-2 du Code p\u00e9nal. Vu la citation du19 juillet 2023r\u00e9guli\u00e8rement notifi\u00e9eaupr\u00e9venu.<\/p>\n<p>3 Vu l\u2019information donn\u00e9e le 19 juillet 2023, en application de l\u2019article 453 du Code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale, \u00e0 la Caisse Nationale de Sant\u00e9. Vu l\u2019ensemble du dossier r\u00e9pressif constitu\u00e9 par le Minist\u00e8re public sous la notice6215\/20\/CD. Vu l\u2019information judiciaire diligent\u00e9e par le juge d\u2019instruction. Vu le rapport d\u2019expertiseneuropsychiatrique\u00e9tabli par le DrMarc GLEIS. Vu le rapport d\u2019expertise de cr\u00e9dibilit\u00e9 \u00e9tabli par le psychologue Robert SCHILTZ. Vu l\u2019instructionet les d\u00e9bats \u00e0 l\u2019audience de laChambre criminelle. AU PENAL I. Les faits Les faits \u00e0 la base de la pr\u00e9sente affaire, tel qu\u2019ils r\u00e9sultent des \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif soumis \u00e0 laChambre criminelle, peuvent se r\u00e9sumer comme suit: Le 20 f\u00e9vrier 2020, le service de police judiciaire, protection de la jeunesse et infractions \u00e0 caract\u00e8re sexuel, a re\u00e7u un signalement delapart deMa\u00eetre St\u00e9phanie LACROIXau nom et pour le compte de sa mandantePERSONNE2.), m\u00e8re dePERSONNE3.),n\u00e9e leDATE3.).Elle yd\u00e9non\u00e7aitque le 18 f\u00e9vrier 2020, sa mandanteavait d\u00e9couvertune lettre r\u00e9dig\u00e9e parsa filleleDATE4.), o\u00f9 celle-ci \u00e9crit qu\u2019elle a eu des rapports sexuels avecPERSONNE1.),\u00e2g\u00e9 d\u2019une cinquantaine d\u2019ann\u00e9es. Celui-ci travailleraitcomme agent de s\u00e9curit\u00e9\u00e0 l\u2019SOCIETE1.)fr\u00e9quent\u00e9e parPERSONNE3.)et habiteraitdans une caravane stationn\u00e9e sur un terrain situ\u00e9 sur leADRESSE5.)dans le quartierADRESSE6.). -Audition dePERSONNE2.) PERSONNE2.)a \u00e9t\u00e9 interrog\u00e9e le 21 f\u00e9vrier 2020. Elle exposait que sa fille avaitl\u2019apparencephysiqued\u2019une enfant.Elleserait une fille tr\u00e8s timide, na\u00efve et rapidement d\u00e9stabilis\u00e9e. Ellemanquerait deconfianceen elle,se sentirait mal dans sa peauet aurait besoin d\u2019\u00eatre rassur\u00e9e par les adultes.Depuisl\u2019\u00e9t\u00e9 dernier, elle aurait chang\u00e9 son style vestimentaire, s\u2019habillant d\u00e9sormaisde mani\u00e8re plus f\u00e9minine. Elle serait encore plus r\u00e9serv\u00e9e et renferm\u00e9e que d\u2019habitude et aurait l\u2019impression d\u2019\u00eatre constamment dragu\u00e9e par les adultes. Elle n\u2019oserait jamais s\u2019opposer \u00e0 un adulte. Interrog\u00e9esurPERSONNE1.),PERSONNE2.)disaitqu\u2019elle avait fait sa connaissanceen tant qu\u2019agent de s\u00e9curit\u00e9\u00e0l\u2019SOCIETE1.), le d\u00e9crivantcommequelqu\u2019un desympathique. Il l\u2019aurait souvent compliment\u00e9e etlui aurait demand\u00e9 des nouvelles de sa fille.Celle-ciaurait r\u00e9guli\u00e8rement parl\u00e9 de lui, sans que cela ait \u00e9veill\u00e9 sessoup\u00e7ons. Enf\u00e9vrier 2019,sa fille lui aurait relat\u00e9 pour la premi\u00e8re foisqu\u2019elle avait un petit ami nomm\u00e9 \u00abPERSONNE5.)\u00bb qui, selon ses dires,fr\u00e9quenterait la m\u00eame \u00e9cole, mais une autre classe. Le 27 novembre 2019,PERSONNE3.)aurait annonc\u00e9\u00e0 ses parentsqu\u2019elle avait eu sonpremier rapport sexuel avecson petit amisuite \u00e0 quoi,elle aurait \u00e9t\u00e9 examin\u00e9e par ungyn\u00e9cologuequi lui avait prescrit la pilule contraceptive.PERSONNE2.)expliquait qu\u2019elle avait conduit sa filleau moins deux foischez \u00abPERSONNE5.)\u00bb, une fois en d\u00e9cembre 2019 et une autre fois en janvier 2020.Son compagnon l\u2019aurait \u00e9galementamen\u00e9echez \u00abPERSONNE5.)\u00bb le 10 f\u00e9vrier 2020, la d\u00e9posantdevant un immeuble d\u2019habitationsitu\u00e9 juste en face de la caravane dePERSONNE1.).<\/p>\n<p>4 En ce qui concerne la d\u00e9couverte du journal intime de sa fille,PERSONNE2.)expliquait quecelle-ci avait \u00e9t\u00e9 en vacances de ski avec son p\u00e8re et qu\u2019elle avaitvoululuifaire plaisir en lui faisant un album photo. En cherchant des photos de sa fille, elleserait tomb\u00e9e sur son journal intime et une lettre y contenue.\u00c0leur lecture, elle aurait constat\u00e9 avec horreur que sa fille de quinze ans avait probablement une relation amoureuse avecPERSONNE1.).Lors de la fouille de la chambre,elle seraittomb\u00e9e sur une enveloppe bleue contenant une lettre dat\u00e9e auDATE4.), dans laquelle sa fille parlait d\u2019une personne \u00abVendredi\u00bb,sobriquetqu\u2019elle savait, gr\u00e2ce \u00e0 des conversations ant\u00e9rieures avec sa fille, \u00eatreceluide PERSONNE1.). Il ressortirait de la lettre que sa fille entretenait une relation avecce dernierdepuis sept mois d\u00e9j\u00e0 et qu\u2019elle aurait h\u00e2te d\u2019avoir dix-huit ans pour que leurrelation amoureuse soit l\u00e9gale. Enfin,PERSONNE2.)affirmaitqu\u2019une semaine avant le 2 d\u00e9cembre2019, sa fille avait confectionn\u00e9 un cadeau pour \u00abPERSONNE5.)\u00bb. Il s\u2019agissait d\u2019une bo\u00eete en aluminium qu\u2019elle avaitpeinte en blanc et d\u00e9cor\u00e9e de petits c\u0153urs. La bo\u00eete contenait du parfum, des petits mots et un petit livre.Elle lui aurait \u00e9galement fait cadeau d\u2019un porte-cl\u00e9sen forme de la lettre\u00abE\u00bb. -Audition vid\u00e9o-film\u00e9e dePERSONNE3.) Le 22 f\u00e9vrier 2020,lesenqu\u00eateursont recueilliles d\u00e9clarations dePERSONNE3.). PERSONNE3.)d\u00e9claraitqu\u2019en novembre 2018, elle aurait pour la premi\u00e8refois parl\u00e9 \u00e0PERSONNE1.). Ils auraient commenc\u00e9 \u00e0converseret \u00e0 se taquiner.Il lui aurait fait des clins d\u2019\u0153il.Elle aurait \u00e9t\u00e9 attir\u00e9e parPERSONNE1.)parce qu\u2019il lui donnait l\u2019attention qu\u2019elle esp\u00e9rait recevoir d\u2019autres hommes, mais qu\u2019elle n\u2019avait jamais obtenue.Elle s\u2019int\u00e9ressait aux hommes plus \u00e2g\u00e9s d\u00e8sl\u2019\u00e2ge de 14 ans. Entre novembre 2018 et juin 2019, ilsse seraient toujours rencontr\u00e9sdans le hall d\u2019entr\u00e9eo\u00f9 elle attendaitqu\u2019ilviennelui parler.Celui-cilui aurait redonn\u00e9 de l\u2019estime de soi en la complimentant constamment,notamment sur son physique, lui disant, entre autres,qu\u2019elle avait un beau regardet qu\u2019elle pouvait devenirmannequin.Il lui faisait \u00e9galement des confidences sur sa viepersonnelleet lui avait dit qu\u2019il n\u2019\u00e9tait pas en couple, maisavaitdivorc\u00e9 \u00e0 deux reprises. Le 12 juin 2019,PERSONNE1.)lui aurait offert un porte-cl\u00e9sportant la lettre \u00abC\u00bb.Il lui aurait fait signede le suivre,et, apr\u00e8s s\u2019\u00eatre assur\u00e9 que personne ne les observait,l\u2019auraitembrass\u00e9epour la premi\u00e8re fois sur la bouche.Elle aurait \u00e9t\u00e9 toute contente. Le 28 juin 2019, avant le d\u00e9but des vacances d\u2019\u00e9t\u00e9,illui aurait demand\u00e9 son num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone portable et l\u2019aurait appel\u00e9ele soir m\u00eame. Il l\u2019aurait toujours appel\u00e9eavec un num\u00e9romasqu\u00e9, PERSONNE1.)luiayantexpliqu\u00e9, sur interrogation de sa part,qu\u2019il devait d\u2019abord lui faire confiance. Ils auraient parl\u00e9 de tout et de rien, notammentdes ex-compagnesdePERSONNE1.). Enao\u00fbt2019, ils se seraient parl\u00e9 pour lapremi\u00e8re fois via\u00abFacetime\u00bb.Apr\u00e8s quelques appels t\u00e9l\u00e9phoniques,PERSONNE1.)lui aurait demand\u00e9de faire des\u00abchoses un peu os\u00e9es\u00bb,\u00e0 savoirsi elle pouvait se toucher le corps et se satisfaire sexuellement pendant leurs conversations. Aud\u00e9but, elle n\u2019aurait pas euenvie et aurait refus\u00e9, maisdevant soninsistance, elle auraitfinalement c\u00e9d\u00e9.En effet, elle auraitd\u2019abordexprim\u00e9 des doutes, mais il l\u2019aurait confort\u00e9e et lui aurait parl\u00e9 \u00abpaisiblement, doucement\u00bb,en lui disantqu\u2019il respectaitsa d\u00e9cision(\u00abJesuis d\u00e9sol\u00e9, mais t\u2019as les cartes en main, c\u2019est toi qui d\u00e9cides. J\u2019ai d\u00e9j\u00e0 dit si t\u2019as pas envie. Ok je respecte\u00bb),si bienqu\u2019elle auraitfini par changer d\u2019avis.Des fois, cela ne lui aurait pas pos\u00e9 plus de probl\u00e8mes.\u00c0d\u2019autres occasions, elle aurait refus\u00e9,de sortequ\u2019il aurait \u00e0 nouveauinsist\u00e9, mais pas m\u00e9chamment, lui disantnotammentqu\u2019elle ne devait pas s\u2019\u00e9tonnerde ses avances alors qu\u2019ellel\u2019excitaitpar sa fa\u00e7on des\u2019habiller.PERSONNE1.)se serait\u00e9galementmasturb\u00e9pendant ces appels t\u00e9l\u00e9phoniques. Elleajoutaitqu\u2019ilss\u2019\u00e9taient parl\u00e9 au moins deux heures au t\u00e9l\u00e9phone tous les soirs, sauf les vendredis et samedis, lorsquePERSONNE1.)partait chez ses parents dansADRESSE7.).Ils auraient beaucoup parl\u00e9 de sexe(\u00ab\u00e7atournait beaucoup autour du sexe. Achaquefois, il revenait sur \u00e7a\u00bb) et PERSONNE1.)lui aurait \u00e9galement demand\u00e9de lui envoyer des photosde nu. Ellenelui aurait envoy\u00e9<\/p>\n<p>5 qu\u2019une seule.PERSONNE1.)lui auraitaussienvoy\u00e9 des photosde lui. Celles-ci setrouveraient dans l\u2019application \u00abInCalc\u00bbqu\u2019ils avaienttous deux install\u00e9e sur leurs t\u00e9l\u00e9phones portables.Il l\u2019aurait \u00e9galement film\u00e9e pendantleurs \u00e9bats sexuels, lui disant que ces filmsseraientpour son plaisir personnel. Elle-m\u00eame n\u2019aurait jamais regard\u00e9 ces vid\u00e9os. \u00c0partir de septembre 2019,PERSONNE1.)lui aurait demand\u00e9 si elle voulait lui rendre visite dans sa caravane, car elle n\u2019avait pas de cours lundi matin de 8.30 heures \u00e0 10.00 heures.Il lui aurait dit \u00abjuste comme \u00e7a pour qu\u2019on se parle et pour que t\u2019aies un avant-go\u00fbt de ce qui va venir apr\u00e8s\u00bb.Elle aurait d\u2019abord h\u00e9sit\u00e9 et cherch\u00e9 des excuses, mais elleserait finalement all\u00e9e le voirpour la premi\u00e8re fois un jeudi de septembre 2019. Ce jeudi-l\u00e0,PERSONNE1.)aurait gar\u00e9 sacaravane sur le parking de la SOCIETE2.),ils se seraient embrass\u00e9s etPERSONNE1.)lui aurait caress\u00e9 les parties g\u00e9nitales. Leurpremier rapport sexuelaurait eu lieu le 30 septembre 2019 d\u2019un commun accord.PERSONNE1.) aurait l\u00e9ch\u00e9 sonvagin etl\u2019aurait p\u00e9n\u00e9tr\u00e9evaginalement. Elle ne luiaurait pas demand\u00e9d\u2019arr\u00eater.Il n\u2019aurait pas utilis\u00e9 de pr\u00e9servatif et elle n\u2019aurait pas encore pris de pilule contraceptive \u00e0 ce moment- l\u00e0. Depuis ce jour, ils se seraient retrouv\u00e9spresque tous les lundis matindans la caravane de PERSONNE1.)pour avoir des rapports sexuels,la derni\u00e8re foisayanteulieule 10 f\u00e9vrier 2020.Deux semaines apr\u00e8s leur premi\u00e8re relation, elle l\u2019aurait satisfait oralementpour la premi\u00e8re fois.Ils n\u2019auraient utilis\u00e9que trois foisun pr\u00e9servatif,PERSONNE1.)lui ayantdit qu\u2019il pouvait contr\u00f4ler son \u00e9jaculation. SelonPERSONNE3.), personne n\u2019aurait \u00e9t\u00e9au courant deleurrelation amoureuse. Il lui aurait notamment dit qu\u2019elle \u00e9tait belle, qu\u2019elle \u00e9tait mature pour son \u00e2ge,qu\u2019elle\u00e9tait la femme de sa vie et qu\u2019elle \u00e9tait diff\u00e9rente des autres.Elle se serait sentieen s\u00e9curit\u00e9en sa pr\u00e9sence. En revanche, \u00e0 l\u2019\u00e9cole, il l\u2019aurait \u00e9loign\u00e9e de ses amis et aurait essay\u00e9 de la remonter contre sesamies et sa m\u00e8re,pr\u00e9tendant qu\u2019ellesseraientjalousesd\u2019elle. Elle n\u2019aurait plus eu envie d\u2019aller \u00e0 l\u2019\u00e9cole. \u00c0un momentdonn\u00e9, elle luiaurait dit avoir\u00e9t\u00e9 enceinte, mais qu\u2019elle avait perdu l\u2019enfant,ce \u00e0 quoi, PERSONNE1.)lui avait s\u00e8chement r\u00e9pondu: \u00abPERSONNE6.)de toute fa\u00e7on, je t\u2019aurai ramen\u00e9 au plan familial pour que tu avortes\u00bb. La mineure avouaitavoir utilis\u00e9son camarade de classe \u00abPERSONNE5.)\u00bb comme alibi en expliquant \u00e0 ses parents qu\u2019il \u00e9tait son petit ami afin de pouvoir rencontrerPERSONNE1.)en secret. Sur question, elle disait qu\u2019il s\u2019agissait de sa propre id\u00e9e et non de celle du pr\u00e9venu. Parfois, ils se seraient rencontr\u00e9s les mardis etmercredismidi. Ils se seraient vus exclusivement\u00e0 l\u2019\u00e9cole ou dans la caravane dePERSONNE1.).Ils ne se seraient rencontr\u00e9s qu\u2019uneseule fois au cin\u00e9ma. Ce soir-l\u00e0, elleaurait \u00e9t\u00e9au cin\u00e9ma avec sa m\u00e8re.Il serait venu \u00e0 sa demande. Sur question, elle expliquait quePERSONNE1.)savaitque leur relation \u00e9tait ill\u00e9gale.Il aurait eu \u00abtr\u00e8s tr\u00e8s peur\u00bb, car il savaitqu\u2019il risquait laprison.Il lui aurait toujours r\u00e9p\u00e9t\u00e9 \u00abVivons heureux, vivons cach\u00e9s\u00bb. Elle aurait voulu en parler \u00e0 sa meilleure amiePERSONNE7.), maisPERSONNE1.)l\u2019en aurait emp\u00each\u00e9, lui disant qu\u2019il doutait qu\u2019elle puisse lui faire confiance. Alors qu\u2019elle aurait trouv\u00e9 leur relation normale au d\u00e9but, ellese poserait aujourd\u2019hui la questionde savoirs\u2019ilnel\u2019avaitpasexploit\u00e9e et manipul\u00e9e \u00e0 des fins sexuelles. Elle ajoutait qu\u2019elle l\u2019avait sinc\u00e8rement aim\u00e9. \u00c0la fin de son interrogatoire,PERSONNE3.)remettait aux agents de police un collier qu\u2019elle avait re\u00e7u dePERSONNE1.)pour son 15e anniversaire, ainsi que deux t\u00e9l\u00e9phones portables. PERSONNE3.)contactait encore une fois les enqu\u00eateursparcourriel, indiquant qu\u2019elle avait oubli\u00e9 de les informerdu faitquePERSONNE1.)lui avait ditfin septembre 2019 ou d\u00e9but octobre 2019 d\u2019installer l\u2019application \u00abInCaIc\u00bb sur son t\u00e9l\u00e9phone portable, o\u00f9ils pourraient tous deux enregistrer leurs photos communes. Selon elle,PERSONNE1.)aurait beaucoup plus dephotos qu\u2019elle. De plus, PERSONNE1.)lui aurait touch\u00e9 les fesses le jour o\u00f9 ils se seraient vus au cin\u00e9ma.<\/p>\n<p>6 -Exploitation du journal intime L\u2019exploitation du journal d\u2019intime a permis de constater quePERSONNE3.)recherchaitextr\u00eamement l\u2019attention d\u2019autrui, que ce soit de la part de ses amis, de ses camarades de classe ou m\u00eame de ses professeurs. Dans l\u2019entr\u00e9e du journal du 27 novembre 2018, la mineure raconte sa premi\u00e8re rencontre avec PERSONNE1.). Celui-ci se serait enquis de sa vie priv\u00e9e et lui aurait fait des compliments sur sa silhouette et ses v\u00eatements. (\u00abL\u2019autretruc c qu\u2019on a des nouveaux guardes et c que des ptn de pervers ! Surtout un qui s\u2019appellePERSONNE8.)et il est sympa,mais int\u00e9ress\u00e9 par moi&#8230; Il m\u2019a demander mon \u00e2ge, mon ann\u00e9e, mon emploi du temps (il sait que gpas cours le Vendredi aprem) et ilme fait r\u00e9guli\u00e8rement des compliments sur mon physique et ma fa\u00e7on dem\u2019habiller.(Tu es de toute bot avec ce pantalon\u2026)quand il me dit bjr c\u2019est avec un clin d\u2019\u0153il. Lepirec qu\u2019il lefait qu\u2019\u00e0 moi et que \u2026bah\u2026 \u00e7a me flatte\u2026 il est chelou certes\u2026 mais attirant. Il a ce petit truc qui charme. Il me fait des signes et moi aussije pense qu\u2019entre nous y a un truc de sp\u00e9cial et que cette ann\u00e9e je vais plus \u00eatre vierge\u00bb. Le 1 er d\u00e9cembre 2018,PERSONNE3.)\u00e9crit dans son journal quePERSONNE1.)a un \u00abcrush\u00bb sur elle, qu\u2019illui envoie des bisous et qu\u2019elle pense qu\u2019ils s\u2019aiment bien, mais sans qu\u2019ilsosent le dire, comme il risquedeperdre son travail etd\u2019aller en prison. Il y ressortencore qu\u2019elle a peur de la r\u00e9action de ses parents. (\u00ab\u00c7a parait vrmmt con,mais jpense quePERSONNE9.)a un \u00abcrush\u00bb sur moi(. ..) et il meregarder et ila fait un bisou genre comme si il m\u2019envoyait un bisou,mais sans le geste de la main donc que avecla bouche. En vrai je suis grave contente psk jlm bcq ce mec.(\u2026) Non en vrai je pense quePERSONNE8.)et moi on sait tr\u00e8s bien ce qu\u2019il ce passe entre nous,mais on ose pas ce le dire d\u00e9j\u00e0 de 1 psk il risque de perdre son boulot et de 2 ptetre aller en prison,..\/&#8230;et moi je vais me faire niquer par mes parentsdoncla seule solution c de se cacher\u00bb.) Il ressort de l\u2019entr\u00e9e du journal du 1 er mars2019quePERSONNE1.)l\u2019observaiten permanence. Cela aurait m\u00eame \u00e9t\u00e9 remarqu\u00e9 par un ami nomm\u00e9PERSONNE10.). Elley \u00e9crivait encore\u00eatre amoureuse dePERSONNE1.)et de tout faire pour le s\u00e9duire.Celui-ci lui aurait demand\u00e9 de lui \u00e9crire une lettre d\u2019amour.(\u00abJepense que je suis vrmmt amoureuse de lui&#8230;Un truc est sur c que je vais faire de tt pour le s\u00e9duire. Une fois m\u2019a demander de lui \u00e9crire une lettre d\u2019amour. PourPERSONNE8.)personne est au courant\u00bb). Il ressort de l\u2019entr\u00e9e du 14 juin 2019 quePERSONNE1.)a accompagn\u00e9PERSONNE3.)\u00e0 son cours de g\u00e9ographie et qu\u2019il lui acaress\u00e9 le dos et les fesses. Il lui aurait montr\u00e9 le porte-cl\u00e9s, dont elle lui aurait fait cadeau,qu\u2019il avait accroch\u00e9 \u00e0 son trousseau de cl\u00e9s comme preuve d\u2019amour.(\u00abAjd il m\u2019a accompagner en G\u00e9o et en montant les escaliers il m\u2019a dit que gt bien habill\u00e9e et il m\u2019acaresserle dos et les fesses et moi g kiffer. Apr\u00e8s il m\u2019a montr\u00e9 ses cl\u00e9s et le E qu\u2019il a accrocher dessus (\u2026) et il m\u2019a dit Tas vu si g accroch\u00e9 le E sa veut dire que tucomptesbcq pour moi et que l\u2019amour que g pour toi vient du c\u0153ur\u00bb). Il ressort de l\u2019entr\u00e9e du 20 juin 2019 quePERSONNE1.)a demand\u00e9 \u00e0 la mineure son num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone portable le dernier jour d\u2019\u00e9cole avant les vacances d\u2019\u00e9t\u00e9. Le soir m\u00eame,PERSONNE1.) l\u2019aurait appel\u00e9e et les deuxauraientparl\u00e9 pendant des heures au t\u00e9l\u00e9phone. Ilsauraientparl\u00e9 de leur future relation etPERSONNE1.)lui aurait dit \u00e0 quel point elle \u00e9tait m\u00fbre pour son \u00e2ge.\u00c0un moment donn\u00e9, il lui aurait demand\u00e9 si elle pouvait s\u2019imaginer avoir des relations sexuelles avec lui et si elle pouvait lui rendre visite dans sa caravanependant les vacances scolaires (\u00abet le dernierjour de l\u2019\u00e9cole il me demande mon num de tel biens\u00fbrje lui donn\u00e9 (&#8230;) On a parler de lui de moi et denotre future relation. (.. .) et il m\u2019a dit queje suis tr\u00e8s m\u00fbre pour mon \u00e2ge(&#8230;) Un moment il m\u2019a demander si je me voyais avoir des relations sexuelles avec lui et je lui aiditque j\u2019allais voir Il m\u2019a dit qu\u2019il habite (dans sa caravane tout pr\u00e8s de RTL et il voulait qu\u2019on se voit un jour pendant les vacances\u00bb).<\/p>\n<p>7 -Premi\u00e8res informations re\u00e7ues surPERSONNE1.) Il a pu \u00eatre \u00e9tabli quePERSONNE1.)travaille effectivement comme agent de s\u00e9curit\u00e9 aupr\u00e8s de la soci\u00e9t\u00e9SOCIETE3.). Une demande aupr\u00e8s duCentrede coop\u00e9ration polici\u00e8re et douani\u00e8re ADRESSE1.)r\u00e9v\u00e9laitqu\u2019il n\u2019est pas connu en France ni auADRESSE1.)pour des incidents similaires. Il a encore pu \u00eatre d\u00e9termin\u00e9 qu\u2019il disposait d\u2019une adresse de r\u00e9sidence \u00e0ADRESSE8.), en France. -Perquisition Le 11 mars 2020,les enqu\u00eateurs se sont rendus au camping-car dePERSONNE1.), stationn\u00e9 sur un parking situ\u00e9ADRESSE9.), auADRESSE5.). Ils ont notamment proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 la saisie de son t\u00e9l\u00e9phone portable, d\u2019un porte-cl\u00e9sportant la lettre \u00abE\u00bb,d\u2019une lettre d\u2019amour r\u00e9dig\u00e9eparPERSONNE3.)ainsi qu\u2019une photo d\u2019elle,d\u2019un bracelet de couleur rouge, ainsi que d\u2019un t-shirt gris de la marque PULL&amp;BEAR. Un examen du t\u00e9l\u00e9phone portable dePERSONNE1.)a r\u00e9v\u00e9l\u00e9 que celui-ci avait d\u00e9j\u00e0 effac\u00e9 lesapplications\u00abWhatsApp\u00bbet\u00abInCalc\u00bb. -Interrogatoire de police de11 mars 2020 Lorsde son interrogatoire de police du 11 mars 2020,PERSONNE1.)relataitce qui suit: Il disaitvivre encoupleetse rendre tous les week-endschez sa compagnedansADRESSE7.).Depuis 2015, il travailleraitcomme agent de s\u00e9curit\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00c9cole europ\u00e9enne. Ses t\u00e2ches consisteraient \u00e0 contr\u00f4ler les sorties des\u00e9l\u00e8ves (ceux-ci disposent d\u2019un badge avec leur emploi du temps au recto),\u00e0 r\u00e9ceptionner des livraisons,\u00e0 effectuer des patrouilles et \u00e0 contr\u00f4ler l\u2019acc\u00e8s \u00e0 l\u2019\u00e9cole. Interrog\u00e9 sursa relation avecPERSONNE3.), ilrelataitqu\u2019il avait fait sa connaissanceil y a environ trois ans. Comme tous les autres \u00e9l\u00e8ves, il la connaissait devisude l\u2019\u00e9cole primaire ou de la maternelle. Elleserait toujours descenduedans le hall d\u2019entr\u00e9epour s\u2019yasseoir surles bancs.Elle s\u2019yserait retrouv\u00e9eseuleoupour parler avec ses amies,le personnel des\u00e9curit\u00e9 et les enseignants. Elle serait une fille bavardequi aimeraitdiscuter avec les autres. Jusqu\u2019\u00e0 la fin de l\u2019ann\u00e9e 2019,ilsauraientbavard\u00e9 de tout et de rien.Un jour,sans se souvenir du jourexact, ils auraient \u00e9chang\u00e9 leurs num\u00e9ros de t\u00e9l\u00e9phone portable au cours d\u2019une conversation.Il ne se rappellerait plus qui avait pris l\u2019initiative. Il n\u2019aurait eu aucune arri\u00e8re-pens\u00e9e. Sur question, il expliquaitque son contrat de travail interdisait tout \u00e9change priv\u00e9 avec les \u00e9l\u00e8ves, sous quelque forme que ce soit. Il nepourrait s\u2019expliquerson comportement, admettant toutefoisqu\u2019ilavait \u00e9prouv\u00e9une certaine attirance pour elle, alors qu\u2019elle l\u2019avait souventregard\u00e9 et luiavaitsouri.L\u2019attirance aurait \u00e9t\u00e9r\u00e9ciproque.Au d\u00e9but, ils auraient simplement discut\u00e9 sur le banc, puis ils auraient \u00e9chang\u00e9 desnum\u00e9ros, puis t\u00e9l\u00e9phon\u00e9, puis envoy\u00e9 des messages \u00e9lectroniques.\u00c0un moment donn\u00e9, elle lui aurait\u00e9crit une lettre d\u2019amour, probablement au d\u00e9but de l\u2019ann\u00e9e scolaire 2019. Elle lui aurait fait plein de compliments etconfi\u00e9 \u00eatre confuse en raison de sessentiments pour un homme plus \u00e2g\u00e9.Au d\u00e9but, il lui aurait expliqu\u00e9 qu\u2019une relation entreeux n\u2019\u00e9tait pas possible en raison de la diff\u00e9rence d\u2019\u00e2ge. Ellen\u2019aurait rien voulu savoir et serait revenue sans cesse sur le sujet. La diff\u00e9rence d\u2019\u00e2gen\u2019auraitpaspos\u00e9probl\u00e8me pour elle.Il affirmait qu\u2019apr\u00e8s cela \u00abj\u2019\u00e9tais faible et j\u2019ai craqu\u00e9 \u00e0 sa proposition d\u2019avoir une relation sexuelle et amoureuse avec elle\u00bb. Elle lui auraitalors propos\u00e9 de se rencontrer leslundismatin, lorsqu\u2019elle n\u2019avait pas cours.Elle lui auraitrenduvisitedans son camping-car,et ce, pour la premi\u00e8re foisfin novembre 2019. Sur question, ilconc\u00e9daitqu\u2019\u00e9ventuellementle premierbisouavait eu lieu fin novembre 2019 dans l\u2019enceinte del\u2019\u00e9cole. Lors de leur premier rapport sexueldans le camping-car, ils auraient commenc\u00e9 \u00e0 s\u2019embrasseret \u00e0 se caresser.Il aurait fait la m\u00eame chose avecla mineureque cequ\u2019ilfaisait d\u2019habitude avec une femme<\/p>\n<p>8 adulte. Il y auraiteudes p\u00e9n\u00e9trations digitalesetp\u00e9niennes vaginales.Il aurait, de son initiative, utilis\u00e9 un pr\u00e9servatif. Les relations sexuelles auraient \u00e9t\u00e9 pr\u00e9c\u00e9d\u00e9es depr\u00e9liminaires, mais il ne se rappellerait plus desd\u00e9tails.Avant de venir le voir la premi\u00e8re fois danssa caravane, elle lui auraitconfi\u00e9de son envie d\u2019avoir sa premi\u00e8re relation sexuelle avec un homme plus\u00e2g\u00e9, alors qu\u2019ellese sentait attir\u00e9e par des hommes \u00e2g\u00e9s entre 35 et 45 ans. Ils auraient convenu de se voir dans son camping-card\u2019uncommun accord. Il n\u2019aurait pas planifi\u00e9 au d\u00e9part d\u2019avoir une relation sexuelle ce jour-l\u00e0 avec elle. Ils se seraient vusen principe les lundismatindans son camping-car.\u00c0chaque fois, il y aurait eu une relation sexuelle, des fois prot\u00e9g\u00e9es et des fois non prot\u00e9g\u00e9essous le feu de l\u2019action. Il n\u2019aurait jamais \u00e9jacul\u00e9dans son vagin. Sur sa demande, il aurait \u00e9jacul\u00e9 sur le ventre ou sur le bas du dos.Apr\u00e8s leur premi\u00e8re relation sexuelle, elle aurait pris la pilule.Il y aurait eu desrelations oralesde part et d\u2019autre. Tous les rapports auraient \u00e9t\u00e9 consentis. Iln\u2019aurait jamais forc\u00e9 la mineure. Sur question, il confirmait qu\u2019PERSONNE3.)luiavait demand\u00e9 deproc\u00e9der \u00e0un test de d\u00e9pistage d\u2019\u00e9ventuelles maladiessexuelles, mais qu\u2019il ne l\u2019avait pas fait parce qu\u2019elle voulait montrer le r\u00e9sultat, qui auraitcomport\u00e9 son nom, \u00e0 sa m\u00e8re. Sur question, il disait qu\u2019ils s\u2019\u00e9taient \u00e9galement embrass\u00e9s au sein de l\u2019\u00e9cole,trois ou quatre fois tout au plus, au troisi\u00e8me \u00e9tage. \u00c0part d\u2019avoir des relationssexuelles, ils se seraient \u00e9galement vusune fois au cin\u00e9ma.La mineure y aurait \u00e9t\u00e9 avec sa m\u00e8re et lui aurait demand\u00e9 de les rejoindre pour pouvoir le voir.Ils se seraient rencontr\u00e9s \u00e0 la sortie du cin\u00e9ma. Pour le reste,ils n\u2019auraientpas eu d\u2019autres activit\u00e9s communes. Ils auraient toutefois eu un vif \u00e9change par t\u00e9l\u00e9phone.Sur question, il confirmait un\u00e9change de photoset de vid\u00e9os intimes, expliquant que la mineure avait voulu avoirdes photos et vid\u00e9os \u00absexy\u00bb deleur relationpour elle-m\u00eamelorsqu\u2019elle\u00e9tait toute seule.Interrog\u00e9 sur le naturede ces photos et vid\u00e9os,il d\u00e9claraitqu\u2019ilyavait des vid\u00e9os o\u00f9la mineurese masturbait.Il lui aurait, sur sa demande, envoy\u00e9 des vid\u00e9os du m\u00eame genre parce qu\u2019elle se sentait excit\u00e9e par cetypede vid\u00e9os. Il estimait qu\u2019ilsavaient \u00e9chang\u00e9une trentaine de photos\/vid\u00e9os.Il aurait \u00e9galement film\u00e9 leurs \u00e9batssexuels\u00e0 une ou deux reprises, \u00e9galement sur demande de la mineure, ayant vouluce genre de film pour\u00abson excitation personnelle\u00bb.Sur question, il soutenait que sa demande de s\u2019\u00e9changer ce genre de photos\/vid\u00e9os venait de la mineure, tout en affirmant qu\u2019il \u00e9tait possible que certaines demandesaient \u00e9man\u00e9de sa part. Confront\u00e9 aux d\u00e9clarationsde la mineure effectu\u00e9e\u00e0 ce propos, il soutenait qu\u2019ilne lui avait jamais demand\u00e9 de luienvoyerde telles photos\/vid\u00e9os. Il ne niaitpas qu\u2019il lui aurait \u00e9ventuellement demand\u00e9 unde cesjours, mais en tout cas, il ne l\u2019aurait pas manipul\u00e9een ce sens.Il admettait conna\u00eetre l\u2019application \u00abInCalc\u00bb. CommePERSONNE3.)aurait voulugarder les photosqu\u2019ils s\u2019\u00e9taient \u00e9chang\u00e9es, il l\u2019aurait mise en gardedu risquede les garder dans sa galerie de photos et qu\u2019il y avait des applications sp\u00e9cifiques \u00e0 cet effet.\u00c0un moment donn\u00e9, ils auraient parl\u00e9 de cette application \u00ablnCalc \u00bb et l\u2019auraient install\u00e9etous les deux. Sur question, il indiquait qu\u2019apr\u00e8s les f\u00eates de No\u00ebl, d\u00e9but 2020, il aurait voulumettre fin \u00e0 leur relation, maisn\u2019en auraitpas parl\u00e9\u00e0la mineure. Il aurait cherch\u00e9 le moment propicepour rompre avec elle,mais cela aurait \u00e9t\u00e9difficile, ne voulant pasla faire souffrir. Sur question, ilindiquait que leur dernier rapport sexuel dataitd\u2019il y a cinq ou six semaines. Il aurait beaucoup d\u2019affection pour elle et n\u2019aurait jamais voulu luifaire du mal. Il aurait su que leur relation \u00e9tait inappropri\u00e9e. Il n\u2019aurait jamais essay\u00e9 de l\u2019\u00e9loigner de sa famille nide sesamis. Elle lui aurait, \u00e0 une occasion,fait part de son d\u00e9sir d\u2019aller habiter chez son p\u00e8re parce qu\u2019elle ne supportait plus le comportement de sa m\u00e8re envers elle. Surquestion, il contestait avoirmontr\u00e9\u00e0 autruiles photos\/vid\u00e9oslitigieuses. Il ne les auraitjamais sauvegard\u00e9essurunsupport informatiqueautreque son portable.Il les aurait toutes effac\u00e9es. Confront\u00e9 aux d\u00e9clarationsd\u2019PERSONNE3.), il contestaitlui avoir demand\u00e9 de lui \u00e9crire une lettre d\u2019amour.Elle l\u2019auraitfait de son propre chef.Il ne lui aurait pasnon plusdemand\u00e9 son num\u00e9rode t\u00e9l\u00e9phone, mais ils les auraient\u00e9chang\u00e9sd\u2019un commun accord.Il ne lui aurait pas demand\u00e9 de se toucher\/masturber pendant les appels vid\u00e9o, ni de lui envoyerdes photos de nu. Quant \u00e0 leur premi\u00e8re rencontre sexuelle, il soutenait que c\u2019\u00e9tait elle qui aurait voulu le voir un lundi matin.\u00c9ventuellement,<\/p>\n<p>9 il lui auraitpropos\u00e9 de se rencontrer dans sa caravane.Il contestaitavoirpris l\u2019initiative de lesfilmer pendantl\u2019acte sexuel.Tous les deux auraient voulu fairede telles vid\u00e9os.Elle ne lui aurait jamais fait part de ses doutes quant \u00e0 leur relation. Interrog\u00e9 sur l\u2019\u00e2ge d\u2019PERSONNE3.), il soutenaitque cen\u2019\u00e9tait qu\u2019aujour de son anniversaire, qu\u2019il auraitapprisqu\u2019elle n\u2019avait que seize ans.Confront\u00e9 au fait qu\u2019ellen\u2019a eu quequinze ans, il r\u00e9pondait qu\u2019elle lui avait ditqu\u2019elleavaiteusesseize ans.Iladmettaitqu\u2019il avait eu conscience de l\u2019ill\u00e9galit\u00e9 de leur relation. Il lui aurait dit qu\u2019il n\u2019avait pas envie d\u2019aller en prisonmalgr\u00e9 ses sentiments pour elle. Elle lui aurait assur\u00e9 d\u2019\u00eatre discr\u00e8te.Il n\u2019aurait pas puv\u00e9rifierson \u00e2gesur sonbadge, alors quesa date de naissancen\u2019y figuraitpas. Il avouait avoir conseill\u00e9 \u00e0la mineurede ne pas se confier \u00e0 sa meilleure copine. Sur question, il contestait \u00eatresexuellement attir\u00e9 par des mineurs d\u2019\u00e2ge.\u00c0la question de savoir pourquoi avoir engag\u00e9 une relation avec la mineure, il soutenait quec\u2019\u00e9taient lescirconstances quiles avaient amen\u00e9s \u00e0 avoir des relations sexuelles\u00e0la suite de leurs conversations et messages. Cela n\u2019aurait jamaisd\u00fb se faire. Il aurait \u00e9t\u00e9\u00abfaible et irresponsable\u00bb.\u00c0la question de savoir s\u2019il avait \u00e9t\u00e9 attir\u00e9 par la mineure, il soutenait qu\u2019il la trouvait sympathique et qu\u2019elle avait aussi un beau physique. Il soutenait regretter ce qui s\u2019\u00e9taitpass\u00e9. Il n\u2019auraitjamais agi de mani\u00e8re malveillante \u00e0 son \u00e9gard. Il regretterait son\u00aberreur etsurtout sa faiblesse\u00bb. Enfin, il pr\u00e9sentaitses excuses \u00e0la mineureet\u00e0sa famille. -Interrogatoire devant le juge d\u2019instructionle 12 mars 2020 Lors de son interrogatoire devant le juge d\u2019instruction, le pr\u00e9venu r\u00e9it\u00e9rait l\u2019essentiel desesd\u00e9clarations polici\u00e8res. Il soutenait notamment que sa relation sexuelle avec la mineure n\u2019avait rien de pr\u00e9m\u00e9dit\u00e9 et qu\u2019il n\u2019\u00e9tait pas un pervers, mais que leursliensd\u2019amiti\u00e9s\u2019\u00e9taienttransform\u00e9sen amour.Leur relation aurait\u00e9t\u00e9 purement platonique au d\u00e9part. Interrog\u00e9 surl\u2019\u00e2gede la mineure, il campaitsur sa position en ce qu\u2019il avait pens\u00e9qu\u2019elle avait 16 ans au mois de juin 2019. Elle aurait eu un discours de femme etaurait parl\u00e9 de sujets s\u00e9rieux.Il affirmait qu\u2019elle lui aurait r\u00e9dig\u00e9 unelettre d\u2019amour,\u00e0 la suite de quoiil lui aurait dit d\u2019arr\u00eatercommeelle \u00e9tait trop jeune. Elleauraitn\u00e9anmoinspersist\u00e9\u00e0 lui faire des avances etdes propositions, lesquellesiln\u2019aurait toutefois pas prisesaus\u00e9rieux. Ils auraient commenc\u00e9 \u00e0 s\u2019\u00e9crirependant les vacances d\u2019\u00e9t\u00e9 2019. Ils auraient parl\u00e9 de leur relation et du fait qu\u2019elle l\u2019aimait.Il admettaitqu\u2019il lui avait peut-\u00eatrefait des compliments. Il serait tomb\u00e9 sous son charme. Interrog\u00e9 sur leur premier rapport sexuel, il disait qu\u2019elle avait voulule voir et lui parler du fait qu\u2019elle aimait les hommesplus \u00e2g\u00e9s. Lors de cette rencontre, elle l\u2019aurait caress\u00e9 et ils se seraient embrass\u00e9s avant d\u2019avoirleur premi\u00e8re relation sexuelle. Apr\u00e8s qu\u2019elle a pris la pilule,ils auraient eu desrapports non prot\u00e9g\u00e9s.Leurs relationsauraient \u00e9t\u00e9consentantes. Interrog\u00e9 sur les photos \u00e9chang\u00e9es, il soutenait qu\u2019il s\u2019agissait d\u2019un \u00abjeu de partage de photos\u00bb. Interrog\u00e9 sur le faitd\u2019avoirfilm\u00e9 certains de leursrapports sexuels,il soutenait que l\u2019initiative revenait \u00e0la mineure. Elleaurait voulu regarder ces films lorsqu\u2019elle \u00e9tait seule et se masturbait. Sur question, il affirmait qu\u2019il n\u2019avait jamais avou\u00e9 \u00e0la mineurequ\u2019il se trouvait en couple avec une autre femme. Il lui auraitdit qu\u2019il allait visiter ses parents durant les week-ends. Surinterrogation, il soutenait avoir eu des sentiments pour elle.Il aurait \u00e9t\u00e9 \u00e9bloui par elle.Il aurait su que leur relation n\u2019\u00e9tait pas saineet ill\u00e9gale.Il aurait voulu rompre avec elle d\u00e8s leur premi\u00e8re relation sexuelle, maisn\u2019aurait pas voulu la blesser. Il aurait culpabilis\u00e9 \u00e0outrance.<\/p>\n<p>10 -Exploitation des t\u00e9l\u00e9phones portables 1)Portable dePERSONNE3.) La police a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 la saisie de deux t\u00e9l\u00e9phones portables dont l\u2019unn\u2019a pas pu\u00eatre exploit\u00e9. L\u2019exploitationdu deuxi\u00e8me t\u00e9l\u00e9phone, utilis\u00e9 entrele 26 janvieret le 22 f\u00e9vrier 2020,a r\u00e9v\u00e9l\u00e9 qu\u2019au cours de cette p\u00e9riode, les deux avaient \u00e9chang\u00e9 un total de : -526 messages via \u00abWhatsapp\u00bb: les deux s\u2019\u00e9crivaient quotidiennement. Souvent, les messages portaient sur le moment o\u00f9 ils pourraient se t\u00e9l\u00e9phoner ou se rencontrer la prochaine fois. Ils s\u2019\u00e9crivaient aussiqu\u2019ils s\u2019aimaient et \u00e0 quel point ils se manquaient. -477 messages \u00abSMS\u00bb: il ressort des conversations quePERSONNE1.)voulaitavoir des relations sexuelles avecPERSONNE3.)au soleil. Il lui disaitde se masturberetde lui envoyerlavid\u00e9o. PERSONNE3.)luidemandaitalors la m\u00eame chose. Enfin,PERSONNE1.)indiquequ\u2019ila obtenu les pr\u00e9servatifs lors d\u2019uneconf\u00e9rence qui s\u2019est tenue dans la salle des f\u00eates de l\u2019\u00e9cole. En ce qui concerne le contenu global des messages, on peut dire quePERSONNE1.)etPERSONNE3.)parlaient principalement de leur vie sexuelle commune et de combien ils s\u2019aiment et se manquent. -1 message MMS: le 7 f\u00e9vrier 2020,PERSONNE1.)a envoy\u00e9 une photo \u00e0PERSONNE3.), sur laquelle on peut voir plusieurs pr\u00e9servatifs emball\u00e9s. -63 appels, dont 24 appels vid\u00e9o. Il a pu \u00eatre d\u00e9couvert que la mineure avait install\u00e9 l\u2019application \u00abInCalc\u00bb.Il s\u2019agit d\u2019une application qui, \u00e0 premi\u00e8re vue, ressemble \u00e0 une calculatrice, et qui permet d\u2019ystocker, en cachette, des photos et vid\u00e9os priv\u00e9es plut\u00f4tque dans la galerie habituelle. Les agents de police ont pu y trouverune vid\u00e9o montrantla mineurenue et pratiquant une fellation sur un homme,uneautrevid\u00e9o la montrant en train d\u2019avoir des rapports sexuels avec un homme pratiquant surelle une p\u00e9n\u00e9tration vaginaleetune photo o\u00f9 elle tient un p\u00e9nis en \u00e9rection dans sa main droite etl\u00e8che le glandavec sa langue, ainsi qu\u2019une image montrantun homme nu montrant son sexe en \u00e9rection. 2)Portable dePERSONNE1.) Le t\u00e9l\u00e9phone portable dePERSONNE1.)ne contenait ni l\u2019application \u00abWhatsapp\u00bb ni l\u2019application \u00abInCalc\u00bb. De m\u00eame, aucune photo ou vid\u00e9o dePERSONNE3.)n\u2019a pu \u00eatre trouv\u00e9e. Il a toutefois \u00e9t\u00e9 possible de constater quePERSONNE1.)avaitenregistr\u00e9 le num\u00e9ro de la mineure sousle contact \u00abALIAS1.)\u00bb le 26 juin 2019. Il a encore pu \u00eatre \u00e9tabli quePERSONNE1.)etPERSONNE3.)s\u2019\u00e9taient t\u00e9l\u00e9phon\u00e971 fois au total entre le 23 janvier 2020 et le 9 mars 2020, mais quePERSONNE1.)avait d\u00e9j\u00e0 effac\u00e9 cet historique. Les agents de police soulignaient encoreque le t\u00e9l\u00e9phone portable dePERSONNE3.)a \u00e9t\u00e9 saisi le 22 f\u00e9vrier2020 et celui dePERSONNE1.)seulement le 11 mars 2020 et que les deuxs\u2019\u00e9taient t\u00e9l\u00e9phon\u00e9 \u00e0 8 reprisesdurant cette p\u00e9riode. Les enqu\u00eateurs en concluaientqu\u2019PERSONNE3.)avaitinform\u00e9 PERSONNE1.)de l\u2019enqu\u00eate en cours,\u00e0 la suite de quoicelui-ci a effac\u00e9 toutes les communications\/fichiersqui pourraient l\u2019incriminer. -Expertise de cr\u00e9dibilit\u00e9 Aux termes de l\u2019expertise de cr\u00e9dibilit\u00e9 du 23 mai 2020, l\u2019expert SCHILTZ a retenu, enguise de conclusion, ce qui suit: \u00ab<\/p>\n<p>11 1)Un bilan psychologique dePERSONNE3.)a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9. 2)L\u2019examen psychologique a d\u00e9couvert certaines particularit\u00e9s structurelles ou dispositionnelles de sa personnalit\u00e9: une tendance \u00e0 la serviabilit\u00e9 et \u00e0 l\u2019anxi\u00e9t\u00e9, une certaine timidit\u00e9, un manque de confiance en soi, coupl\u00e9 avec une recherche d\u2019attentionet une attirance envers les hommes d\u2019\u00e2ge m\u00fbr au moment des soi-disant faits, traits de personnalit\u00e9 qu\u2019il faut mettre en relation avec une qu\u00eate d\u2019identit\u00e9 nonencore aboutie. 3)Les circonstances et le contexte de la d\u00e9nonciation des faits ont \u00e9t\u00e9 analys\u00e9s.Aucours de la p\u00e9riode des soi-disant faits,PERSONNE3.)ne parlait \u00e0 personne, mais exposait ses pens\u00e9es dans un journal intime. Pendant les vacances de f\u00e9vrier 2020, quandPERSONNE3.)\u00e9tait partie avec son p\u00e8re, MadamePERSONNE2.)a trouv\u00e9 ce journal.Elle a fait une plainte par apr\u00e8s. Le soir de son retour, PERSONNE3.)a \u00e9t\u00e9 interrog\u00e9e par sa m\u00e8re et elle lui a tout racont\u00e9. Le lendemain matin (22.02.2020), elle a fait ses all\u00e9gations aupr\u00e8s de la police judiciaire. 4)Les observations d\u2019PERSONNE3.)ont \u00e9t\u00e9 recueillies et analys\u00e9es. 5)Des influences suggestives (h\u00e9t\u00e9ro ou auto-suggestives) n\u2019ont pas pu \u00eatre constat\u00e9es par rapport au fond des d\u00e9clarations d\u2019PERSONNE3.). MadamePERSONNE2.)pourrait avoir eu une influence sur son interpr\u00e9tation a posteriori de sa relation avec MonsieurPERSONNE1.). 6)Au moment de l\u2019examen psychologique,PERSONNE3.)pr\u00e9sentait des tendances anxieuses et d\u00e9pressives r\u00e9actionnelles. Elle n\u2019avait pas encore surmont\u00e9 les s\u00e9quelles de sa relation avec MonsieurPERSONNE1.). Elle nesouffraitcependant pas d\u2019un trouble de stress post-traumatique au sens clinique, mais d\u2019une estime de soi entrav\u00e9e et de nombreux conflits intrapsychiques. 7)Les all\u00e9gations d\u2019PERSONNE3.)sont cr\u00e9dibles par rapport au fond, c\u2019est-\u00e0-dire qu\u2019elles reposent sur un v\u00e9cu authentique. Ceci n\u2019exclut pas qu\u2019il puisse y avoir quelques interpr\u00e9tations subjectives a posteriori, ainsi que de petites exag\u00e9rations ou omissions quant \u00e0 son r\u00f4le dans la relation.\u00bb L\u2019expert notait encore que l\u2019examenpsychologique de la mineureavait mis en \u00e9vidence unmanque de confiance en soi etunerecherche d\u2019attention. En effet,\u00ab\u00e0l\u2019\u00e9poque des soi-disant faits, PERSONNE3.)manquait de confiance en soi, ne se sentait pas \u00e0 l\u2019aise avec son corps et recherchait l\u2019attention de la part d\u2019autrui. Ainsi, quand MonsieurPERSONNE1.)lui faisait des compliments sur son physique et sa mani\u00e8re de sourire, elle se sentait rassur\u00e9e et flatt\u00e9e. Le fait d\u2019\u00eatre importante aux yeux d\u2019une autre personne lui apportait la confiance qu\u2019elle n\u2019arrivait pas \u00e0 trouver en elle-m\u00eame\u00bb. -Expertise psychiatrique Dans son rapport d\u2019expertise du 21 avril 2020, l\u2019expert GLEIS retient en guise de conclusion ce qui suit: \u00abAu moment des faits qui lui sont reproch\u00e9s MonsieurPERSONNE1.)n\u2019a pas pr\u00e9sent\u00e9 une maladie mentale ou une autre anomalie mentale, Aucune maladie ou anomalie, d\u00e9viation\/perversion\/tendance a affect\u00e9 ou annihil\u00e9 la facult\u00e9 de perception des normes morales \u00e9l\u00e9mentaires de MonsieurPERSONNE1.). Aucune maladie, anomalie, d\u00e9viation\/perversion\/tendance a affect\u00e9 ou annihil\u00e9 la libert\u00e9 d\u2019action de MonsieurPERSONNE1.).<\/p>\n<p>12 Un traitement n\u2019est pas possible vu que MonsieurPERSONNE1.)ne pr\u00e9sente pas de troubles psychiatriques et ne voit pas la n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019un \u00e9ventuel suivi psychologique\u00bb. Suivant l\u2019expert GLEIS, \u00abMonsieurPERSONNE1.)exprime uner\u00e9elle culpabilit\u00e9 concernant les faits. Il est critique et assume la responsabilit\u00e9 de ce qu\u2019il a fait\u00bb. Il ressort encore de l\u2019expertise qu\u2019interrog\u00e9 sur leur premi\u00e8re relation sexuelle,PERSONNE1.) d\u00e9clarait \u00e0 l\u2019expert\u00abje culpabilisais, vous ne pouvez pas vous imaginer combien je culpabilisais\u00bb. Il expliquait qu\u2019iln\u2019avait pas connul\u2019\u00e2gede la mineure et que pour lui \u00abelle \u00e9tait \u00e9panouie\u00bb et \u00abtr\u00e8s fix\u00e9e sur le sexe\u00bb.Il soutenait encore qu\u2019elle \u00aba eu ce qu\u2019elle d\u00e9sirait\u00bb,qu\u2019elle\u00aba abouti \u00e0ce qu\u2019elle voulait\u00bb etqu\u2019elle \u00absavait ce qu\u2019elle faisait\u00bb. Il aurait eu\u00abbeaucoup de sentiments pour PERSONNE3.)\u00bb, maisvoulait \u00e9galement le plus rapidement possible\u00absortir de cette histoire\u00bb. Il pr\u00e9tendaitque m\u00eame sur le plan sexuel, elle avait eu des fantaisies qui d\u00e9passaient les siens.Ainsi, elle luiaurait propos\u00e9 une relation \u00e0 trois, ce qui pour lui \u00aballait trop loin\u00bb. -Deuxi\u00e8me interrogatoire devant le juge d\u2019instruction le 2 juin 2022 Lors de son deuxi\u00e8me interrogatoire, le pr\u00e9venu reprenait ses dires ant\u00e9rieurs. \u00c0la question de savoir s\u2019il avait r\u00e9alis\u00e9 quePERSONNE3.)avait seulement 15 ans, il r\u00e9pondait que leur relation avait \u00e9t\u00e9 s\u00e9rieuse et qu\u2019ils avaient eu un comportement de couple, cequi lui aurait fait oublier son \u00e2ge. Interrog\u00e9 sur l\u2019application \u00abIncalc\u00bb, il disait ne plus s\u2019en souvenir. Il \u00e9tait d\u2019avis que c\u2019\u00e9tait PERSONNE3.)qui lui en avait parl\u00e9 et install\u00e9 sur son t\u00e9l\u00e9phone. Interrog\u00e9 sur les vid\u00e9os et photos litigieuses,il reprenait ses d\u00e9clarations ant\u00e9rieures. Il soutenait qu\u2019il ne les avait envoy\u00e9es \u00e0 personne et qu\u2019il lesavaiteffac\u00e9es aufur et \u00e0 mesure. -\u00c0l\u2019audience \u00c0la barre, l\u2019expert GLEIS a r\u00e9it\u00e9r\u00e9les conclusions de son rapport. Il a soulign\u00e9 l\u2019ambivalencedu discoursdu pr\u00e9venu,quid\u2019un c\u00f4t\u00e9se culpabiliseraitfortement et d\u2019un autre c\u00f4t\u00e9attribuait\u00e0 l\u2019adolescentel\u2019initiative des approchessexuelles. Le t\u00e9moinPERSONNE4.)a, sous la foi du serment, relat\u00e9 le d\u00e9roulement de l\u2019enqu\u00eate de policeet a confirm\u00e9 les constatations faites lors de l\u2019enqu\u00eate et les \u00e9l\u00e9ments consign\u00e9s dans les rapports et proc\u00e8s- verbaux de police dress\u00e9s en cause.Il soulignait quele pr\u00e9venu avait \u00e9t\u00e9pleinementconscient de l\u2019ill\u00e9galit\u00e9 de sarelationavec la mineure(\u00abvivons heureux, vivons cach\u00e9s\u00bb), qu\u2019illuiavait impos\u00e9 une sexualit\u00e9 adulte et mature, et qu\u2019il avait bienpris soinque sonproprevisage ne soit pas visiblesur les vid\u00e9os sexuelles.Lors de son interrogatoire de police, laligne ded\u00e9fensedePERSONNE1.)aurait essentiellementconsist\u00e9\u00e0 pr\u00e9tendre qu\u2019ilavait \u00e9t\u00e9 trop faible pourrepousser etr\u00e9sister aux avances de la mineure. Le pr\u00e9venu, quant \u00e0 lui,a \u00e9t\u00e9 en aveu de la mat\u00e9rialit\u00e9 des infractions lui reproch\u00e9es.Il soutenait qu\u2019il n\u2019avait pas eu d\u2019arri\u00e8re-pens\u00e9es sexuelles au d\u00e9but de sarelationavec la mineurequ\u2019il pensait \u00eatrede nature purementamicale.Il admettaitavoirconnuson \u00e2ge d\u00e8s le d\u00e9but.Il n\u2019aurait pas eu le c\u0153urde la quitter vu qu\u2019il avaitdes sentiments pour elle et n\u2019avait pas voulu lui faire mal.Ilcontestaitavoir supprim\u00e9 les messages\u00e9chang\u00e9s avec la mineurejuste avant l\u2019arriv\u00e9e de la police, affirmant qu\u2019ilavait fait ceciaufur et \u00e0 mesure de leur relation.Ilaffirmait avoirfilm\u00e9 leurs\u00e9bats sexuelspour sonplaisir personnel,et non,dans une intentionde diffusion.Finalement, il a pr\u00e9sent\u00e9 ses excuses \u00e0 PERSONNE3.)et\u00e0ses parents.<\/p>\n<p>13 Le Parquet ar\u00e9fut\u00e9 toute id\u00e9e derelation amoureuse sinc\u00e8re, du moins du c\u00f4t\u00e9 du pr\u00e9venu, soulignant notammentla diff\u00e9renced\u2019\u00e2gesignificativeentre lui et la victime mineure, respectivement \u00e2g\u00e9sde 14 et 48 ans. En r\u00e9alit\u00e9,lepr\u00e9venu, qu\u2019il qualifie de pr\u00e9dateur sexuel,aurait faitde lamineure, en proie \u00e0 ses sentiments amoureux,son objet sexuel dont il se serait servichaque lundi matindans sa caravane. Il y aurait lieu de retenir la circonstance aggravante pr\u00e9vue \u00e0 l\u2019article 377 du Code p\u00e9nal,alors que le pr\u00e9venu exer\u00e7ait un ascendant sur la mineure et contr\u00f4lait,en tant qu\u2019agent de s\u00e9curit\u00e9,lesvenueset les sorties des \u00e9l\u00e8ves.Force serait encore de constater que ses remordstardifsne seraient pas sinc\u00e8res, qu\u2019il neseculpabiliseraitpas profond\u00e9ment et ne manifesterait pas d\u2019empathie r\u00e9elle pour la victime. La mandataire du pr\u00e9venu asoutenu quecelui-cineserait pas un pr\u00e9dateur sexuel, n\u2019ayantpas poursuivi un plan ultime et pr\u00e9d\u00e9fini pour s\u00e9duire la mineure.Les relations intimes seraientintervenues dans le cadre d\u2019une relation amoureuse qui l\u2019unissait \u00e0lamineure, sans qu\u2019il n\u2019ait jamais us\u00e9 la moindre violence.Ils auraient, en effet,form\u00e9 un r\u00e9el couple dont t\u00e9moigneraient d\u2019ailleurs les tr\u00e8s nombreux \u00e9changes de messages,la plupartd\u00e9nu\u00e9s de caract\u00e8re sexuel,leurs multiples entretiens t\u00e9l\u00e9phoniques et leurscadeaux r\u00e9ciproques. Ses remords \u00e0 ce jour seraient sinc\u00e8res,ainsi qu\u2019ilavait \u00e9t\u00e9constat\u00e9par l\u2019expert psychiatre.La d\u00e9fense soulignait encoreque l\u2019expert SCHILTZ avait relev\u00e9 qu\u2019il ne saurait \u00eatre exclu queles d\u00e9clarations de la mineure reposent partiellement sur une interpr\u00e9tation a posteriori p\u00e9jorativedes faits, notammenten raisonde l\u2019influence de la m\u00e8re.En droit, la mandataire n\u2019apas contest\u00e9 la mat\u00e9rialit\u00e9 des infractions reproch\u00e9es \u00e0 son mandant, \u00e0 part la circonstance aggravante pr\u00e9vue par l\u2019article 377 du Code p\u00e9nal,faisant valoir que ladiff\u00e9rence d\u2019\u00e2geentre les deux, certes significative, seraitn\u00e9anmoinsinsuffisantepour retenir une autorit\u00e9 de fait dans le chef du pr\u00e9venu. II.En droit Le Minist\u00e8re publicreprocheau pr\u00e9venuPERSONNE1.), pr\u00e9qualifi\u00e9, d\u2019avoir: \u00abcommeauteur, I. le12 juin 2019, au premier \u00e9tage de l\u2019SOCIETE1.), L-ADRESSE10.),ADRESSE1.), sans pr\u00e9judice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes, eninfraction aux articles 372 et 377 du Code p\u00e9nal, d\u2019avoir commis un attentat \u00e0 la pudeur sur la personne, sans violence ni menaces, sur la personne d\u2019un enfant de l\u2019un ou de l\u2019autre sexe, \u00e2g\u00e9 de moins de seize ans accomplis, avec la circonstance que lesfaits ont \u00e9t\u00e9 commis parun ascendant l\u00e9gitime, naturel ou adoptif, ou par toute autre personne ayant autorit\u00e9 sur la victime, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir commis un attentat \u00e0 la pudeur sur la personnede la mineurePERSONNE3.), n\u00e9e leDATE3.)\u00e0ADRESSE1.), partantune fille \u00e2g\u00e9ede14ans au moment des faits, notamment en lui donnant un baiser sur la bouche, avec la circonstance quePERSONNE1.), pr\u00e9qualifi\u00e9,avait une autorit\u00e9 de fait sur la victime E.B.B., pr\u00e9qualifi\u00e9e, au vu de sa pr\u00e9sence quotidienne au lyc\u00e9e de E.B.B. et de son emprise psychologique sur la lyc\u00e9enne, II. au mois d\u2019ao\u00fbt 2019\u00e0 L-ADRESSE4.), sans pr\u00e9judice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes,<\/p>\n<p>14 en infraction \u00e0 l\u2019article 385-2 du Code P\u00e9nal, d\u2019avoir, en tant que majeur, fait des propositions sexuelles \u00e0 un mineur de moins de seize ans ou \u00e0 une personne se pr\u00e9sentant comme telle en utilisant un moyen de communication \u00e9lectronique, avec la circonstance aggravante que les propositions ont \u00e9t\u00e9 suivies d\u2019une rencontre, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir \u00e0 plusieurs reprises fait des propositions sexuelles, telles que document\u00e9es dans le rapportn\u00b0 SPJ\/JEUN\/2020\/81107.2\/THLI-LAAS du20 f\u00e9vrier 2020de la Police Grand-Ducale, Service de police judiciaire, Section Protection de la Jeunesse et infractions \u00e0 caract\u00e8re sexuel \u00e0 la mineure E.B.B, pr\u00e9qualifi\u00e9e, notamment en lui demandant sur Facetime de montrer son corps, en lui proposant de se toucher les parties intimes, en lui disant qu\u2019il aimerait la voir prendreson pied ainsi qu\u2019en lui proposant de s\u2019exciter l\u2019un l\u2019autre, partant surla personne d\u2019un enfant \u00e2g\u00e9 de moins de seize ans, par le biais d\u2019un moyen de communication \u00e9lectronique, avec la circonstance aggravante que les propositions ont \u00e9t\u00e9 suivies d\u2019une multitude de rencontres, III. un jeudi, au tout d\u00e9but du mois de septembre 2019,sur le parking de la coque, dans la caravane de marque MC LOUIS, immatricul\u00e9eNUMERO2.)(F), pr\u00e9qualifi\u00e9, sans pr\u00e9judice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes, en infraction aux articles 372 et 377 du Code p\u00e9nal, d\u2019avoir commis un attentat \u00e0 la pudeur sur la personne, sans violence ni menaces, sur la personne d\u2019un enfant de l\u2019un ou de l\u2019autre sexe, \u00e2g\u00e9 de moins de seize ans accomplis, avec la circonstance que les faits ont \u00e9t\u00e9 commis parun ascendant l\u00e9gitime, naturel ou adoptif, ou par toute autre personne ayant autorit\u00e9 sur la victime, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir commis un attentat \u00e0 la pudeur sur la personnede la mineurePERSONNE3.), pr\u00e9qualifi\u00e9e, partantune fille \u00e2g\u00e9ede15ans au moment des faits, notamment en l\u2019embrassant ainsi qu\u2019en la touchant sur tout le corps, avec la circonstance quePERSONNE1.), pr\u00e9qualifi\u00e9, avait une autorit\u00e9 de fait sur la victime E.B.B., pr\u00e9qualifi\u00e9e, au vu de sa pr\u00e9sence quotidienne au lyc\u00e9e de E.B.B. et de son emprise psychologique sur la lyc\u00e9enne, IV. le 30 septembre 2019 ainsi que depuisle 30 septembre 2019, presque tous les lundis matin entre 8.30 et 10.00 heures, jusqu\u2019au 10 f\u00e9vrier 2020dans la caravane dePERSONNE1.), marque MC LOUIS, immatricul\u00e9eNUMERO2.)(F), pr\u00e9qualifi\u00e9, sans pr\u00e9judice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes, en infraction aux articles 375 et 377 du Code p\u00e9nal, d\u2019avoir commis tout acte dep\u00e9n\u00e9tration sexuelle, de quelque nature qu\u2019il soit et par quelque moyen que ce soit, sur une personne qui n\u2019y consent pas, notamment \u00e0 l\u2019aide de violences ou de menaces graves, par ruse ou artifice, ou en abusant d\u2019une personne hors d\u2019\u00e9tat de donner un consentement libre ou d\u2019opposer la r\u00e9sistance, avec la circonstance que l\u2019acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle a \u00e9t\u00e9 commis sur la personne d\u2019un enfant \u00e2g\u00e9 de moins de seize ans, partant en abusant d\u2019une personne hors d\u2019\u00e9tat de donner un consentement libre,<\/p>\n<p>15 avec lacirconstance que le viol ou l\u2019attentant \u00e0 la pudeur est commis par un ascendant l\u00e9gitime, naturel ou adoptif, ou par toute autre personne ayant autorit\u00e9 sur la victime, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir commis un tr\u00e8s grand nombre d\u2019actes de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle sur lapersonne de PERSONNE3.), pr\u00e9qualifi\u00e9e, partant sur la personne d\u2019un enfant \u00e2g\u00e9 de moins de seize ans, et donc en abusant d\u2019une personne hors d\u2019\u00e9tat de donner un consentement libre, notamment en la p\u00e9n\u00e9trant oralement et vaginalement ainsi que par le biais de pr\u00e9liminaires,et en lui faisant pratiquer des fellations surPERSONNE1.), avec la circonstance quePERSONNE1.), pr\u00e9qualifi\u00e9, avait une autorit\u00e9 de fait sur la victime E.B.B., pr\u00e9qualifi\u00e9e, au vu de sa pr\u00e9sence quotidienne au lyc\u00e9e de E.B.B. et de son emprise psychologique sur la lyc\u00e9enne, V. depuis le 30 septembre 2019 jusqu\u2019au 10 f\u00e9vrier 2020,dans la caravane de marque MC LOUIS, immatricul\u00e9eNUMERO2.)(F), pr\u00e9qualifi\u00e9, sans pr\u00e9judice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes, 1) en infraction \u00e0 l\u2019article 384 du Code P\u00e9nal, d\u2019avoir sciemment acquis, d\u00e9tenu ou consult\u00e9 des \u00e9crits, imprim\u00e9s, images,photographies, films ou autres objets \u00e0 caract\u00e8re pornographique impliquant ou pr\u00e9sentant des mineurs \u00e2g\u00e9s de moins de 18 ans, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir sciemment acquis, d\u00e9tenu ou consult\u00e9 des images \u00e0 caract\u00e8re pornographique impliquant ou pr\u00e9sentant des enfants mineurs, sur l\u2019application \u00abInCalc\u00bb de son t\u00e9l\u00e9phone portable, notamment des photos et des vid\u00e9os dePERSONNE3.), pr\u00e9qualifi\u00e9e, montrant celle-ci nue, en train de se\/le masturber ou d\u2019avoir des relations sexuelles orales et vaginales avec lui, mat\u00e9riel plus amplement d\u00e9crit dans lerapportn\u00b0 SPJ\/JEUN\/2020\/81107.14\/ADRESSE4.)du25 f\u00e9vrier 2022de la Police Grand-Ducale, Service de police judiciaire, Section Protection de la Jeunesse et infractions \u00e0 caract\u00e8re sexuel VI. depuis le 30 septembre2019 jusqu\u2019au 10 f\u00e9vrier 2020,\u00e0 L-ADRESSE4.), sans pr\u00e9judice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes, 1)en infraction \u00e0 l\u2019article 383 du Code P\u00e9nal d\u2019avoir fabriqu\u00e9, transport\u00e9, diffus\u00e9 par quelque moyen que ce soit et quel qu\u2019en soitle support un message \u00e0 caract\u00e8re violent ou pornographique ou de nature \u00e0 porter gravement atteinte \u00e0 la dignit\u00e9 humaine, soit d\u2019avoir fait le commerce d\u2019un tel message lorsque ce message est susceptible d\u2019\u00eatre vu ou per\u00e7u par un mineur, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoirdiffus\u00e9 par internet, par le biais des applications \u00abFacetime\u00bb et \u00abInCalc\u00bb des photos de lui nu ainsi que des photos de son p\u00e9nis, ces messages ayant \u00e9t\u00e9 vus par la mineure E.B.B, pr\u00e9qualifi\u00e9e, ces messagesayant \u00e9tant vus par des mineurs, respectivement ayant \u00e9t\u00e9 susceptibles d\u2019\u00eatre vus ou per\u00e7us par un mineur, 2) en infraction aux articles 383 et 383bis du Code P\u00e9nal d\u2019avoir fabriqu\u00e9, transport\u00e9, diffus\u00e9 par quelque moyen que ce soit et quel qu\u2019en soit le support un message \u00e0 caract\u00e8re violent ou pornographique ou de nature \u00e0 porter gravement atteinte \u00e0 la dignit\u00e9<\/p>\n<p>16 humaine, soit d\u2019avoir fait le commerce d\u2019un tel message lorsque ce message est susceptible d\u2019\u00eatre vu ou per\u00e7u par un mineur, avec la circonstance que ce message implique ou pr\u00e9sente des mineurs, en l\u2019esp\u00e8ce d\u2019avoir, par le biais des applications \u00abFacetime\u00bb et \u00abInCalc\u00bb,fabriqu\u00e9, transport\u00e9 ou diffus\u00e9 \u00e0 E.B.B, pr\u00e9qualifi\u00e9e notamment des photos et des vid\u00e9os de celle-ci,la montrant nue, en train de se\/le masturber ou d\u2019avoir desrelations sexuelles orales et vaginales avec lui, mat\u00e9riel plus amplement d\u00e9crit dans lerapportn\u00b0 SPJ\/JEUN\/2020\/81107.14\/NUMERO3.)du25 f\u00e9vrier 2022de la Police Grand-Ducale, Service de police judiciaire, Section Protection de la Jeunesse etinfractions \u00e0 caract\u00e8re sexuel, ces messagesayant \u00e9tant vus par des mineurs, respectivement ayant \u00e9t\u00e9 susceptibles d\u2019\u00eatre vus ou per\u00e7us par un mineur, avec la circonstance que ces images pr\u00e9sentent des mineurs \u00e2g\u00e9s de 15 ans, VII. entre le 26 janvier et le 7 f\u00e9vrier 2020,ADRESSE4.), sans pr\u00e9judice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes, en infraction \u00e0 l\u2019article 385-2 du Code P\u00e9nal, avec la circonstance aggravante que les propositions ont \u00e9t\u00e9 suivies d\u2019une rencontre, d\u2019avoir, en tant que majeur, fait des propositions sexuelles \u00e0 un mineur de moins de seize ans ou \u00e0 une personne se pr\u00e9sentant comme telle en utilisant un moyen de communication \u00e9lectronique, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir \u00e0 plusieurs reprises fait des propositions sexuelles, telles que document\u00e9es dans le rapportn\u00b0 SPJ\/JEUN\/2020\/81107.14\/NUMERO4.)du25 f\u00e9vrier 2022de la Police Grand-Ducale, Service de police judiciaire, Section Protection de la Jeunesse et infractions \u00e0 caract\u00e8re sexuel \u00e0 la mineure E.B.B, pr\u00e9qualifi\u00e9e, notamment en lui \u00e9crivantpar sms: \u00abje te ferai bien l\u2019amour l\u00e0 maintenant au soleil (\u00e9moji), ton petit cul expos\u00e9 plein sud(\u00e9moji)\u00bb \u00abon va attendre lundi mon amour on a jamais \u00e9t\u00e9 aussi pr\u00e9\u00bb \u00abil faudra te servir de tes doigts jusqu\u2019\u00e0 lundi mon amour (\u00e9moji), comme tu \u00e9tais trop fatigu\u00e9 mercredi soir pour le faire(\u00e9moji)\u00bb \u00abtu partageras avec moi j\u2019esp\u00e8re (emoji) petite vid\u00e9o (\u00e9moji)\u00bb \u00abgrrrrrr Ouiiiiii pas de probl\u00e8me (\u00e9moji)\u00bb \u00abr\u00e9sevede pr\u00e9servatif(\u00e9moji)\u00bb \u00abs\u2019est marqu\u00e9 sur ma t\u00eate que j\u2019aime le sex ou quoi (\u00e9moji)\u00bb \u00abpfffffff je suis d\u00e9masqu\u00e9 (\u00e9moji) toi tu le sent s\u2019est mieux(\u00e9moji)\u00bb, ainsi qu\u2019en lui envoyant notamment le 7 f\u00e9vrier 2020 \u00e0 13.26par mms, une photo d\u2019une multitude de pr\u00e9servatifs, partant \u00e0 la personne d\u2019un enfant \u00e2g\u00e9 de moins de seize ans, par le biais d\u2019un moyen de communication \u00e9lectronique, avec la circonstance aggravante que les propositions ont \u00e9t\u00e9 suivies d\u2019une multitude de rencontres\u00bb.<\/p>\n<p>17 -Comp\u00e9tencede la Chambre criminelle LaChambre criminelleconstate de prime abord que le Minist\u00e8re Public reproche au pr\u00e9venu, entre autres,des d\u00e9lits. Ces d\u00e9lits doivent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9s comme connexes au crimes retenupar l\u2019ordonnance de renvoi. En mati\u00e8rer\u00e9pressive, il est de principe que le fait le plus grave attire \u00e0 lui le fait de moindre gravit\u00e9, et que le juge comp\u00e9tent pour conna\u00eetre des d\u00e9lits l\u2019est aussi pour conna\u00eetre des contraventions mises \u00e0 charge du m\u00eame pr\u00e9venu si, dans l\u2019int\u00e9r\u00eat de la v\u00e9rit\u00e9, les divers chefs de pr\u00e9vention ne peuvent \u00eatre bien appr\u00e9ci\u00e9s que dans la m\u00eame instruction devant les m\u00eames juges. Ce principe de droit aussi vieux que le droit criminel se justifie par l\u2019int\u00e9r\u00eat d\u2019une bonne administration de la justice et doit \u00e9galement \u00eatre appliqu\u00e9 \u00e0 laChambre criminelle\u00e0 laquelle la Chambre du conseil a d\u00e9f\u00e9r\u00e9 la connaissancedes d\u00e9lits qui sont connexes au crime. Conform\u00e9ment \u00e0 ce qui pr\u00e9c\u00e8de, laChambre criminelleest comp\u00e9tente pour conna\u00eetre des d\u00e9lits libell\u00e9s \u00e0 charge du pr\u00e9venu. -Appr\u00e9ciation En l\u2019occurrence, la mat\u00e9rialit\u00e9des faits pr\u00e9sentement incrimin\u00e9sn\u2019a pas fait d\u00e9bat etest parfaitement constitu\u00e9e et reconnue par le pr\u00e9venu. Il n\u2019en reste pas moinsque sa version des faits diff\u00e8re profond\u00e9ment, voire setrouvediam\u00e9tralement en opposition,\u00e0celle de la mineure,en ce qui concerne la questionde savoir qui ainiti\u00e9 lesactes sexuels. En effet,il ressort de la lecture du dossier r\u00e9pressif que le pr\u00e9venu a, tantdevant la police que devant le juge d\u2019instruction,produit des explications aux termes desquelles il atent\u00e9 de d\u00e9peindre PERSONNE3.), dontil se disait amoureux,comme une fille aguicheuse, d\u00e9lur\u00e9e et tr\u00e8s port\u00e9e sur le sexe.Ainsi,lors de son interrogatoirede police,il soutenait qu\u2019elle lui avaitdit qu\u2019elle voulaitavoirsa premi\u00e8re relation sexuelleavec un homme plus \u00e2g\u00e9.S\u2019il avait encore dans un premiertempsessay\u00e9 de laraisonner,apr\u00e8s qu\u2019ellelui avait \u00e9crit une lettre d\u2019amour,lui expliquant qu\u2019elle \u00e9tait trop jeune, il aurait, par apr\u00e8s,acc\u00e9d\u00e9auxavances sexuellesde la mineure tr\u00e8s entreprenante et dirigiste, se bl\u00e2mant et se culpabilisantdepuis lors pour son\u00abirresponsabilit\u00e9\u00bb, mais surtoutpoursa\u00abfaiblesse\u00bb. Aussi, toujourssurl\u2019initiativede la mineure,ils auraient\u00e9chang\u00e9des vid\u00e9osde masturbation,commenc\u00e9 \u00e0 filmer leurs \u00e9bats sexuels et install\u00e9 l\u2019application \u00abInCalc\u00bbservant \u00e0 cacherleurs photos \u00e0 caract\u00e8re sexuel.Devantl\u2019expert GLEIS, le pr\u00e9venu d\u00e9claraitque la mineureavait \u00e9t\u00e9 \u00ab\u00e9panouie\u00bb,donc qu\u2019elle avait pris plaisir\u00e0 l\u2019acte sexuel,\u00abqu\u2019elle a eu ce qu\u2019elle d\u00e9sirait\u00bbet\u00abqu\u2019ellesavait ce qu\u2019elle faisait\u00bb. Il ajoutait qu\u2019ellelui aurait m\u00eamefait partde phantasmes (un plan \u00e0 troisavec un autre homme ou une femme)qui auraient d\u00e9pass\u00e9 les sienset qui,m\u00eame \u00e0 son go\u00fbt,\u00aballaienttrop loin\u00bb.En r\u00e9sum\u00e9, la ligne de d\u00e9fensedu pr\u00e9venu,d\u2019ailleursnon exceptionnelle dans ce type d\u2019affaires,consistait \u00e0 dire qu\u2019il n\u2019apas pur\u00e9sister et sesoustraire aux sollicitations sexuellesd\u2019une adolescente voulant \u00e0 tout prix s\u2019accoupleraveclui. De telles d\u00e9clarationsne laissent pas d\u2019interroger. Si \u00e0 l\u2019audience publique, le pr\u00e9venun\u2019a pas r\u00e9it\u00e9r\u00e9 ces paroles,iln\u2019a pasnon plusestim\u00e9 n\u00e9cessaire de redresserl\u2019imagepeu flatteusequ\u2019il adonn\u00e9ede la mineure, se contentantde direet redirequ\u2019il \u00e9tait fautif,qu\u2019il se culpabiliserait\u00e0 outrance,que les choses \u00e9taientall\u00e9estrop loinetqu\u2019ilaurait d\u00fb savoir mieux,maisqu\u2019il avait eu de r\u00e9els sentiments amoureux enversla mineure. Or,auxquestions touchant plusle fondde l\u2019affaire,iln\u2019a r\u00e9pondu qu\u2019avec r\u00e9ticence et s\u2019est montr\u00e9 particuli\u00e8rement peuloquace, sesr\u00e9ponses \u00e9tantrest\u00e9es dans le g\u00e9n\u00e9ral, \u00e9vasives,et surtout peu explicites et n\u2019allantpas au-del\u00e0 du superficiel.<\/p>\n<p>18 Surtout,il y a lieu de constater quesanarrationdes faits, donn\u00e9e \u00e0 la police et au juge d\u2019instruction,ne cadrepas avec les \u00e9l\u00e9mentsdu dossier, \u00e0 savoir les d\u00e9clarations de lamineure et l\u2019exploitation du t\u00e9l\u00e9phone portable decelle-ci,\u00e9tant pr\u00e9cis\u00e9 que le sien ne contenait plus rienalors qu\u2019ilavait pris soin de tout effacer (il a enti\u00e8rement supprim\u00e9 lesapplications\u00abWhatsapp\u00bbet\u00abInCalc\u00bb).De mani\u00e8replus pertinente encore, sa version des faitsse trouve contredite par les notes du journal intime de lamineure dans lequel celle-ci a \u00e9crit, en d\u00e9tailet sans artificialit\u00e9, sessecrets etpens\u00e9es intimesnon fabriqu\u00e9s,de sorte que leur v\u00e9racit\u00e9 ne saurait \u00eatre mise en doute. Il faut dire aussi que lors de son audition du 22 f\u00e9vrier 2020, la mineurea parl\u00e9avec objectivit\u00e9, rien dans son r\u00e9cit ne permettantderetenir qu\u2019elle ad\u00e9natur\u00e9\u00e0 desseinla r\u00e9alit\u00e9 des faits.Eneffet, loin de surajouter,elle a relat\u00e9, dans des d\u00e9clarations relativement mesur\u00e9es,qu\u2019elle\u00e9tait tomb\u00e9eamoureuse du pr\u00e9venu,qu\u2019ils avaient \u00e9t\u00e9 attir\u00e9s l\u2019un par l\u2019autre,qu\u2019elle avait \u00e9t\u00e9tr\u00e8s heureuselorsqu\u2019ill\u2019a embrass\u00e9epour la premi\u00e8re foisetqu\u2019elle n\u2019avaitpas \u00e9t\u00e9 r\u00e9ticente \u00e0 un rapportsexuel avec lui, mais que la r\u00e9ciprocit\u00e9avait \u00e9t\u00e9l\u00e0.On doit d\u2019ailleurs relever que les faitsn\u2019ontpas\u00e9t\u00e9 d\u00e9nonc\u00e9sde sa propre initiative, mais par sa m\u00e8re qui avait d\u00e9couvert,incidemment,une lettre d\u2019amourqu\u2019elle avait r\u00e9dig\u00e9e pour lepr\u00e9venu.Sidevant l\u2019expert SCHILTZ,les propos de la mineurese sont durcis vis-\u00e0-vis du pr\u00e9venu (ainsi, elle y soutenait qu\u2019elleavait r\u00e9alis\u00e9que leur relationavait \u00e9t\u00e9purement sexuelleet qu\u2019il avait toujours essay\u00e9desed\u00e9barrasser d\u2019elle le plus vite possible apr\u00e8s avoir fait l\u2019amouravec elle), ceci n\u2019estgu\u00e8re surprenant alors qu\u2019elle s\u2019est d\u00e9sormais rendu comptede l\u2019anormalit\u00e9 de leurrelation etdu fait\u00abqu\u2019il la consid\u00e9rait comme un objet\u00bb.Une telle interpr\u00e9tationa posteriorin\u2019entame en rien la cr\u00e9dibilit\u00e9 de ses d\u00e9clarations polici\u00e8res, sachant qu\u2019\u00e0 ce moment, soit le 22 f\u00e9vrier 2020, elle\u00e9tait toujours amoureuse du pr\u00e9venu et donc pas anim\u00e9e d\u2019une intention delui nuire.Il convient \u00e9galement de pr\u00e9ciser que son inscriptiondans son journal intimeen ce qu\u2019elle voulait s\u00e9duire le pr\u00e9venu n\u2019est aucunement denature \u00e0 discr\u00e9diter ses propos tenus devant la police. Les notes dujournal intime, ensembleles d\u00e9clarations de la mineure permettent de retracer les \u00e9v\u00e8nementsdont s\u2019agit comme suit: Ennovembre 2018, le pr\u00e9venu a commenc\u00e9\u00e0 s\u2019approcherde la mineure, alors qu\u2019elle n\u2019avait que 14 ans. En effet, dans son entr\u00e9e dejournalintime du 27 novembre 2018, la mineurementionnaitdes nouveaux agents de s\u00e9curit\u00e9dans son \u00e9colequ\u2019elle qualifiaitde \u00abputain de pervers\u00bb, dont tout particuli\u00e8rement le pr\u00e9venu qu\u2019elle trouvait \u00abchelou\u00bb mais \u00abattirant\u00bb. Il ressort de cette notequele pr\u00e9venu lui a,toute de suite,demand\u00e9 son\u00e2ge et son emploi du temps, comportement qui interpelle d\u00e9j\u00e0,card\u00e9passantla d\u00e9cence de ce qu\u2019un agent de s\u00e9curit\u00e9 devrait se permettreenversune \u00e9l\u00e8ve mineure avec laquelle il n\u2019entretenait aucune relationde proximit\u00e9 particuli\u00e8re,et ce, \u00e0 plus forte raison quele r\u00e8glement interne interdisaittout \u00e9change priv\u00e9entre le personnel de s\u00e9curit\u00e9 et les \u00e9l\u00e8ves.Il convient de relever \u00e0 cet \u00e9gardque le pr\u00e9venu avaitaffirm\u00e9,tant devant la police que devantle juge d\u2019instruction, qu\u2019il avaitcru que lamineure avait 16 ans, alors que celle-ci lui avait dit ceci,d\u00e9claration qui constituait manifestementun mensonge. En effet, ilressort de l\u2019inscription pr\u00e9cit\u00e9equ\u2019il s\u2019agissait d\u2019une des premi\u00e8res questionsqu\u2019ilavait pos\u00e9es \u00e0PERSONNE3.).D\u2019ailleurs, le pr\u00e9venutravaillant depuis plusieursann\u00e9escomme agent de s\u00e9curit\u00e9 dans l\u2019\u00e9cole europ\u00e9enne deADRESSE1.)savait n\u00e9cessairementdans quelle classe elle \u00e9tait scolaris\u00e9eet devait donc conna\u00eetre son \u00e2ge.Ilconvient d\u2019ajouter qu\u2019\u00e0l\u2019audience publique, le pr\u00e9venu,probablement conscientdela futilit\u00e9 de cette d\u00e9claration, aconvenu avoir connul\u2019\u00e2ge de la victime.Il ressort encore de la m\u00eame inscription quele pr\u00e9venu s\u2019est montr\u00e9tr\u00e8s charmeuret attentionn\u00e9\u00e0 l\u2019\u00e9gard de la mineure, qu\u2019illui faisaitdesclins d\u2019\u0153il,lui envoyaitdesbaisers enl\u2019air, etlui faisait r\u00e9guli\u00e8rement descompliments sur son physique, ayant certainement remarqu\u00e9que la mineurese sentaitainsi valoris\u00e9eet privil\u00e9gi\u00e9e.Il estd\u00e8slors \u00e9videntque le pr\u00e9venu a, de par son comportement enj\u00f4leuretcharmeur, d\u00e8sle d\u00e9but, instill\u00e9 une dose de sensualit\u00e9 dans leur relation. En tout \u00e9tat de cause,ilne sauraitsens\u00e9mentsoutenirqu\u2019il n\u2019avaiteu aucune arri\u00e8re-pens\u00e9eetqu\u2019il pensait que leur relation \u00e9tait purement amicale. Apr\u00e8s les premi\u00e8res taquineries, les deux ont eu de plus longues conversations dans le hall d\u2019entr\u00e9e, lors desquelles le pr\u00e9venului afait des confidences, notamment surson pass\u00e9 sentimental, lui confiant qu\u2019ilavait divorc\u00e9 deuxfois, mais omettantbien s\u00fbrde mentionnerqu\u2019il se trouvait en couple avec une<\/p>\n<p>19 autre femme. Cette omission, \u00e9videmmentvolontaire, est de lourde signification, alors qu\u2019elled\u00e9montre tr\u00e8snettementque le pr\u00e9venu avait une id\u00e9ederri\u00e8relat\u00eateet qu\u2019il ne voulait pas d\u00e9courager la mineure qu\u2019il voyaitr\u00e9ceptive\u00e0 son discours et tomber amoureusede lui. Puis, en mars 2019,le pr\u00e9venua demand\u00e9\u00e0 la mineurede lui \u00e9crireune lettred\u2019amour,ce qui ressort de son entr\u00e9e de journal intime du 1 er mars 2019.Encourag\u00e9,ila, par la suite, port\u00e9leur relation sur un plan physique etcommisles premiers attouchementssurPERSONNE3.).Ainsi, le12 juin 2019,il luia offertunporte-cl\u00e9setfait signe de le suivre dansune salle inoccup\u00e9eo\u00f9 il l\u2019a embrass\u00e9esur la bouche, apr\u00e8s s\u2019\u00eatre assur\u00e9 que personne ne les observait. Cet\u00e9pisode de baisernelaisse plus aucun doute sur les intentionsr\u00e9ellesdu pr\u00e9venu.Quelques jours plus tard, il l\u2019accompagnait\u00e0 son cours de g\u00e9ographie et, en guise de preuve d\u2019amour,luimontraitson porte-cl\u00e9s avecla lettre \u00abE\u00bb, tout en lui caressantle dos et les fesses, gestes qui, l\u00e0aussi,avaientind\u00e9niablement une finalit\u00e9 sexuelle.Enfin, juste avant lesvacances scolaires, il luia demand\u00e9son num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phonepour l\u2019appelerlejourm\u00eame, ce qui ressort del\u2019entr\u00e9e de journal intime du 20 juin 2019.Il enressorten outre quele pr\u00e9venu, lors de cette conversation t\u00e9l\u00e9phonique,a flatt\u00e9la jeune filleen soulignant son caract\u00e8re\u00abmature\u00bbavant de faired\u00e9vierla discussionsur un plan sexuel et luidemandersans ambagessi elle pouvait s\u2019imaginer avoir des relations sexuellesavec lui ou m\u00eamelui rendre visite dans sa caravanependant les vacances scolaires.Il importe \u00e9galement derelever dans ce contexteque le pr\u00e9venu avaitbienpris soin de masquer son num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone, expliquant \u00e0 la mineurequ\u2019il devait d\u2019abord pouvoirluifaire confiance. Ilvoulaitainsi avant toutla mettre en confiancepours\u2019assurerqu\u2019ellene le d\u00e9nonce pas \u00e0ses parents, comportement typique dans le cadre de l\u2019infractionplus g\u00e9n\u00e9ralement connue sous le termede\u00abgrooming\u00bb.Le fait de conseiller \u00e0 la mineure d\u2019installer l\u2019application \u00abInCalc\u00bbs\u2019inscrit d\u2019ailleurs dans la m\u00eame logique. Leursentretiens t\u00e9l\u00e9phoniquesdevenaientpar apr\u00e8sde plus en plus fr\u00e9quents et se poursuivaientsur \u00abFacetime\u00bb.Sila Chambre criminellenedoute pasque certainesconversationsaientpu porter surdes sujets anodins-la mineure soutenant qu\u2019ils avaient parl\u00e9 de tout et de rien-il ressortaussides d\u00e9clarations de celle-cique le pr\u00e9venune cessait de les orientersur le th\u00e8me du sexe(\u00ab\u00e7a tournait beaucoup autour du sexe. A chaquefois, il revenait sur \u00e7a\u00bb),notamment en l\u2019incitant\u00e0se masturber. Apr\u00e8s une premi\u00e8re r\u00e9ticence de la mineure, il lui a assur\u00e9, sous lepr\u00e9texted\u2019affection,qu\u2019il respecterait sond\u00e9sir d\u2019allerdoucementet que de toute fa\u00e7on,c\u2019\u00e9taitellequiavaitles \u00abcartes en main\u00bb. Il se constituaitainsi une fa\u00e7ade d\u2019homme amoureuxrespectant le choix de la mineure et lui donnaitle sentimentdema\u00eetriserla situation, alors que c\u2019\u00e9tait tout le contraire et qu\u2019ilrevenait sans cesse sur ce sujet, bien que non m\u00e9chamment,notamment en lui disantqu\u2019ellene devait pas s\u2019\u00e9tonner deses sollicitations commeelle le provoquaitpar son attitude et safa\u00e7on de s\u2019habiller, cequin\u2019est pas sans r\u00e9v\u00e9lerunecertaine manipulation dans son chef. Cesconversations t\u00e9l\u00e9phoniques ontbient\u00f4t\u00e9t\u00e9 suivies de rencontres physiquesdans la caravanedu pr\u00e9venu,le plus souvent les lundis matin,au cours desquellesles attouchements sexuels ontrapidement \u00e9volu\u00e9 versdesactes de p\u00e9n\u00e9trations vaginales et quelques fois buccales.L\u2019exploitation du t\u00e9l\u00e9phone portable de la mineurea\u00e9galementfait d\u00e9couvrirdes messages enlangagepornographique,dans lesquelsle pr\u00e9venului demandait, entre autres,de luienvoyerunevid\u00e9oo\u00f9 elle se masturbe(\u00abil faudra te servir de tes doigts jusqu\u2019\u00e0 lundi mon amour comme tu \u00e9tais trop fatigu\u00e9 mercredi soir pour le faire,tu partageras avec moi j\u2019esp\u00e8re petite vid\u00e9o\u00bb),ainsi que des vid\u00e9os les montrant en plein\u00e9bat sexueletla mineurepratiquer unefellationsur la personne du pr\u00e9venu,\u00e0 noterque le visagede ce derniern\u2019\u00e9taitjamais visible, contrairement \u00e0 celle de la mineure. Les d\u00e9veloppements qui pr\u00e9c\u00e8dent \u00e9clairent sans ambigu\u00eft\u00e9un comportement de type pr\u00e9dateurde la part dupr\u00e9venu, quia tiss\u00e9 unev\u00e9ritable\u00abtoile de s\u00e9duction\u00bbautour dePERSONNE3.),d\u2019abord en flattant etenvalorisantlamineurena\u00efve, influen\u00e7able,mal dans sa peauet peus\u00fbrd\u2019elle. Puis, la voyant sensible \u00e0ses parolesetremarquant quesa curiosit\u00e9\u00e9tait\u00e9veill\u00e9e,il a cr\u00e9\u00e9un climat de confiance et de connivence entre eux,avantdeluifairemiroiterdev\u00e9ritables sentiments amoureux. Il a ensuiteprofit\u00e9 de son \u00e9tat de d\u00e9pendance affectivepourpasser \u00e0 l\u2019acte enlasoumettant, progressivement, maisassez rapidement, \u00e0 sesd\u00e9sirs sexuels, alors qu\u2019elle n\u2019avaitm\u00eamepas quinze ans et qu\u2019il en avait quarante- huit.<\/p>\n<p>20 La Chambre criminellen\u2019accorded\u2019ailleursaucun cr\u00e9dit \u00e0cettehistoired\u2019amour mise en avantpar le pr\u00e9venu pour justifier ses actes commis sur unemineurede 14 ans, respectivement 15 ans.Ses d\u00e9clarations sur ce point sont d\u2019ailleurs contradictoires, alors qu\u2019il d\u00e9clared\u2019un c\u00f4t\u00e9avoir eu des sentiments pour elle, maisd\u2019un autre c\u00f4t\u00e9qu\u2019il avait voulu le plus rapidement possible \u00absortir de cette histoire\u00bb.Force est encore de constaterqu\u2019il se trouvait en couple avec une autre femme, ce qu\u2019il a omis, \u00e0dessin,de r\u00e9v\u00e9ler \u00e0 la mineurequi pensait\u00eatre sa seule amante,qu\u2019il l\u2019arapidement plong\u00e9e dans une sexualit\u00e9adulte,alors qu\u2019elle \u00e9tait encorepeu au courant des r\u00e9alit\u00e9s sexuelleset qu\u2019il ne s\u2019est jamais inqui\u00e9t\u00e9sicettepremi\u00e8reexp\u00e9rience sexuelledans une caravane avec un homme de 48 ans pouvaitavoir un retentissement n\u00e9faste sur sa sant\u00e9 psychiqueetsafuture vie sexuelle, sachant qu\u2019elle se trouvait, \u00e0cette \u00e9poque, dans une p\u00e9riode de construction de l\u2019identit\u00e9etdu corps.L\u2019histoire d\u2019amour sinc\u00e8re all\u00e9gu\u00e9e par lepr\u00e9venuneconcordepasnon plusavec le faitque leurs rencontres physiques consistaient surtout\u00e0 avoir des rapports sexuels,qu\u2019il ne s\u2019est pas pr\u00e9occup\u00e9 desquestions de contraception desa bien-aim\u00e9e,\u00e2g\u00e9edequatorzeansseulement, et qu\u2019il lui a transmisune maladie sexuelle, alors qu\u2019elle lui avait pourtant demand\u00e9 defaire un d\u00e9pistage MST.Dans ce contexte, il convient \u00e9galement de mentionnerl\u2019\u00e9pisodeo\u00f9 la mineure a voulu mettre \u00e0 l\u2019\u00e9preuveles sentiments du pr\u00e9venu en luiannon\u00e7antqu\u2019elle avait \u00e9t\u00e9 enceinte,maisqu\u2019elle avaitperdu le b\u00e9b\u00e9,sur quoi ce dernier apr\u00e9sent\u00e9 une r\u00e9actionassezagac\u00e9eet froide, lui r\u00e9pondantlaconiquementqu\u2019il lui auraitde toute fa\u00e7onfait avorter le b\u00e9b\u00e9, r\u00e9action \u00e0 nouveau en compl\u00e8te opposition avec l\u2019histoire d\u2019amour all\u00e9gu\u00e9e. Sansexclurela possibilit\u00e9 qu\u2019il ait pu \u00e9prouver de la sympathie pour la jeune fille, force est de constater queson comportementtel que d\u00e9crit ci-devantr\u00e9v\u00e8leun manque d\u2019attention et detendresse caract\u00e9ristiquesdes relations amoureuses, ainsi qu\u2019un manque desens des responsabilit\u00e9s. Ilprouve, au contraire, qu\u2019il ne faisait chercher que son propre plaisir. -Quant aux infractions: -Quant aux viols libell\u00e9s sub IV): L\u2019article375 du Code p\u00e9nal pr\u00e9voit que\u00abTout acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle, de quelque nature qu\u2019il soit etpar quelque moyen que ce soit, commis sur une personne qui n\u2019y consent pas, notamment \u00e0 l\u2019aide de violences ou de menaces graves, par ruse ou artifice, ou en abusant d\u2019une personne hors d\u2019\u00e9tat de donner un consentement libre ou d\u2019opposer de la r\u00e9sistance,constitue un viol et sera puni de la r\u00e9clusion de cinq \u00e0 dix ans.\u00bb L\u2019alin\u00e9a 2 du pr\u00e9dit article pr\u00e9voit que\u00abest r\u00e9put\u00e9 viol commis en abusant d\u2019une personne hors d\u2019\u00e9tat de donner un consentement libre tout acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle, de quelquenature qu\u2019il soit et par quelque moyen que ce soit, commis sur la personne d\u2019un enfant \u00e2g\u00e9 de moins de seize ans\u00bb. Il r\u00e9sulte de la d\u00e9finition l\u00e9gale de l\u2019article 375 du Code p\u00e9nal que le viol suppose la r\u00e9union des \u00e9l\u00e9ments constitutifs suivants, \u00e0 savoir: -un acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle, -l\u2019absence de consentement de la victime, \u00e9tablie soit par l\u2019usage de violences, de menaces graves, d\u2019une ruse ou d\u2019un artifice, soit par le fait que la victime \u00e9tait hors d\u2019\u00e9tat de donner un consentement libre ou d\u2019opposer de la r\u00e9sistance. Cet \u00e9l\u00e9ment constitutif estpr\u00e9sum\u00e9 de mani\u00e8re irr\u00e9fragable si la victime est \u00e2g\u00e9e de moins de seize ans. -l\u2019intention criminelle de l\u2019auteur. L\u2019\u00e9l\u00e9ment mat\u00e9riel consistant dans un acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle La g\u00e9n\u00e9ralit\u00e9 destermes employ\u00e9s par le l\u00e9gislateur implique que tout acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle tombe sous l\u2019application de l\u2019article 375, alin\u00e9a premier du Code p\u00e9nal.<\/p>\n<p>21 En l\u2019esp\u00e8ce, il est acquis en cause qu\u2019il y a eu un grand nombre d\u2019actes dep\u00e9n\u00e9trationsvaginaleset quelques foisbuccales(cunnilingus, p\u00e9n\u00e9trationsvaginalesp\u00e9niennes, p\u00e9n\u00e9trationsvaginalesdigitales, fellations). L\u2019\u00e9l\u00e9ment mat\u00e9riel de l\u2019infraction deviol se trouve partant rempli. L\u2019absence de consentement de la victime L\u2019absence de consentementde la victime \u00e0 l\u2019acte sexuel est l\u2019\u00e9l\u00e9ment caract\u00e9ristique du viol. D\u2019apr\u00e8s la loi, l\u2019absence de consentement est pr\u00e9sum\u00e9e de fa\u00e7on irr\u00e9fragable lorsque la victime d\u2019une p\u00e9n\u00e9tration sexuelle est \u00e2g\u00e9e de moins de seize ans accomplis. Pareil acte constituealors toujours un viol, sans qu\u2019il faille v\u00e9rifier et \u00e9tablir sp\u00e9cialement l\u2019absence de consentement de la victime. M\u00eame au cas o\u00f9 le rapport sexuel aurait eu lieu d\u2019un commun accord et qu\u2019il n\u2019y aurait eu ni emploi de ruses ou artifices, ni de violences ou menaces, il n\u2019en reste pas moins que cette circonstance est sans pertinence quant \u00e0 la question de savoir s\u2019il a pu y avoir l\u00e9galement consentement ou non. PERSONNE1.)d\u00e9clare qu\u2019il n\u2019a pas impos\u00e9\u00e0PERSONNE3.)des relations sexuelles contre son gr\u00e9.Celle-ci aurait \u00e9t\u00e9 consentante et s\u2019\u00e9tait pr\u00eat\u00e9e volontiers aux actes sexuels. Or, en l\u2019esp\u00e8ce,PERSONNE3.)n\u00e9e leDATE3.)avait 14 ans, respectivement 15 ans au moment des relations sexuelles. Elle \u00e9tait partant \u00e2g\u00e9edemoins de 16 ans,desorte que l\u2019absence de consentement dans son chef est pr\u00e9sum\u00e9e de fa\u00e7on irr\u00e9fragable. Cette condition est partant \u00e9tablie. L\u2019intention criminelle de l\u2019auteur Le viol est une infraction intentionnelle qui ne peut \u00eatre constitu\u00e9e que si son auteur est conscient du faitqu\u2019il impose \u00e0 la victime des rapports sexuels contre la volont\u00e9 de celle-ci. En ce qui concerne les agissements commis par le pr\u00e9venu sur la personne dePERSONNE3.), la Chambre criminelle consid\u00e8re que l\u2019intention criminelle ne fait aucun doute. Eneffet, l\u2019absence de consentement \u00e9tant pr\u00e9sum\u00e9e irr\u00e9fragablement,les p\u00e9n\u00e9trationsqu\u2019il imposait \u00e0 l\u2019adolescente, dont il connaissait l\u2019\u00e2ge, ne pouvaient \u00eatre que criminelles. Le pr\u00e9venu avait d\u2019ailleurs pleinement consciencedu caract\u00e8re illicite de sesagissements d\u00e9prav\u00e9s alors qu\u2019il ressort du dossier r\u00e9pressif qu\u2019il savait qu\u2019il risquait d\u2019encourir une peine de prison si leur relation venait \u00e0 \u00eatre r\u00e9v\u00e9l\u00e9e, raison pour laquelle il voulait garder leur relation secr\u00e8te, ce qu\u2019il n\u2019a cess\u00e9 d\u2019inculquer \u00e0la mineure (\u00abvivons cach\u00e9s, vivons heureux\u00bb).Cette maxime\u00e9claire, en effet,sans ambigu\u00eft\u00e9 que le pr\u00e9venu avait pleinement r\u00e9alis\u00e9 qu\u2019il \u00e9tait en train de transgresser l\u2019interdit en entretenant une relation sexuelle avecPERSONNE3.)qui n\u2019\u00e9tait pas encore form\u00e9eni physiquement ni mentalementet donc d\u00e9nu\u00e9e descapacit\u00e9s de discernementn\u00e9cessairespour pouvoir r\u00e9ellement consentir \u00e0 de tels rapports sexuels. L\u2019intention coupable est par cons\u00e9quent \u00e9tablie dans le chef dePERSONNE1.). Quant \u00e0 la circonstance aggravante de l\u2019article 377 du Code p\u00e9nal<\/p>\n<p>22 L\u2019article 377 du Code p\u00e9nal pr\u00e9voit en tant que circonstance aggravante la qualit\u00e9 d\u2019une personne ayant autorit\u00e9 sur la victime dans le chef de l\u2019auteur de l\u2019infraction. Rentrent dans la cat\u00e9gorie des personnes ayant autorit\u00e9 sur la victime mineure non seulement les personnes exer\u00e7ant une autorit\u00e9 l\u00e9gale, tels les p\u00e8re et m\u00e8re, mais encore ceux qui exercent sur l\u2019enfant une autorit\u00e9 de fait, qui d\u00e9rive des circonstances et de la position des personnes. En l\u2019esp\u00e8ce, la Chambre criminelle est d\u2019avis qu\u2019il y a lieu de retenir cette circonstance aggravante dans le chef du pr\u00e9venu, non seulementen raison de l\u2019ascendant naturel d\u2019un homme de 48 ans par rapport \u00e0 une jeune fille de 14, respectivement15 ans,et du fait qu\u2019ilavait, en tant qu\u2019agent de s\u00e9curit\u00e9,une r\u00e9elle autorit\u00e9sur la mineurequi se trouvait\u00e0 son \u00e9gard dans une relation de subordination, maissurtout en raison dufait qu\u2019il a progressivement mis en place une v\u00e9ritable emprise psychologiquesur elle, comme d\u00e9crit ci-dessus. La Chambre criminelle estime d\u00e8s lors que la circonstance aggravante de l\u2019article 377du Code p\u00e9nal est \u00e9galement \u00e0 retenir dans le chef dePERSONNE1.). -Quant aux attentats \u00e0 lapudeur libell\u00e9s sub I) et III): L\u2019attentat \u00e0 la pudeur se d\u00e9finit comme tout acte impudique qui ne constitue pas le crime de viol, et qui est exerc\u00e9 directement sur une personne ou \u00e0 l\u2019aide d\u2019une personne de l\u2019un ou l\u2019autre sexe sans le consentement valable de celle-ci (GAR\u00c7ON, Codep\u00e9nal fran\u00e7ais annot\u00e9, art. 331-333, n\u00b0 52 ss) Il r\u00e9sulte de cette d\u00e9finition l\u00e9gale que l\u2019attentat \u00e0 la pudeur suppose la r\u00e9union des \u00e9l\u00e9ments constitutifs suivants, \u00e0 savoir: -une action physique contraire aux m\u0153urs d\u2019une certaine gravit\u00e9 accomplie \u00e0l\u2019aide d\u2019une personne, -le d\u00e9faut de consentement, -l\u2019intention criminelle de l\u2019auteur, -un commencement d\u2019ex\u00e9cution. L\u2019action physique Selon la doctrine dominante, tout attentat \u00e0 la pudeur requiert un acte contraire aux m\u0153urs, l\u2019acte devant \u00eatre de nature\u00e0 offenser la pudeur. Dans ce contexte, il convient de souligner que ce terme ne d\u00e9signe pas la pudeur individuelle de la victime, mais bien la notion g\u00e9n\u00e9rale de la pudeur telle qu\u2019elle existe dans la collectivit\u00e9 (BILTRIS, Rev. Dr P\u00e9n, p. 1002 \u00e01046 et 1161 \u00e0 1199, L\u2019attentat \u00e0 la pudeur et le viol). En outre, l\u2019acte contraire \u00e0 la pudeur doit rev\u00eatir une certaine gravit\u00e9, il doit \u00eatre r\u00e9ellement immoral. En ce qui concerne les faits reproch\u00e9s au pr\u00e9venu,consistant dans le fait d\u2019embrasserla mineure dela toucher sur tout le corps,il y a lieu de conclure que ceux-ci constituent, sans conteste, des actes contraires aux m\u0153urs et en tant que tels immoraux, et qu\u2019ils sont de nature \u00e0 offenser aussi bien la pudeur individuelle de la victime que la pudeur g\u00e9n\u00e9rale de la collectivit\u00e9 telle qu\u2019admise g\u00e9n\u00e9ralement de nos jours. Ces actionsphysiques commises par le pr\u00e9venu surPERSONNE3.)tombent d\u00e8s lors sous la d\u00e9finition de l\u2019acte offensant la pudeur de celle-ci. Absence de consentement<\/p>\n<p>23 Dans ce contexte,la Chambre criminelle rappelle qu\u2019une personne \u00e2g\u00e9e de moins de seize ans est pr\u00e9sum\u00e9e, de mani\u00e8re irr\u00e9fragable ne pas consentir valablement \u00e0 l\u2019acte. (Cour d\u2019appel, arr\u00eat n\u00b028\/19 du 10 juillet 2019, voir en ce sens Tribunal d\u2019arrondissement deADRESSE1.),jugement n\u00b05\/2019 du 30 janvier 2019 et jugement n\u00b022\/2019 du 13 mars 2019). En l\u2019esp\u00e8ce, l\u2019absence de consentement est \u00e9tablie \u00e0 suffisance de droit, \u00e9tant donn\u00e9 quePERSONNE3.) n\u2019avait pas atteint l\u2019\u00e2ge de seize ans au moment de la commission des faitsincrimin\u00e9s. L\u2019intention criminelle de l\u2019auteur L\u2019attentat \u00e0 la pudeur est une infraction intentionnelle, dont la commission requiert que l\u2019auteur ait eu la volont\u00e9 de commettre l\u2019acte avec son caract\u00e8re attentatoire \u00e0 la pudeur, sans cependant, tel qu\u2019ila \u00e9t\u00e9 d\u00e9crit ci-dessus, qu\u2019il soit n\u00e9cessaire qu\u2019il ait voulu attenter \u00e0 la pudeur individuelle de la victime (Biltris, op.cit. ; Nypels et Servais, Code p\u00e9nal belge interpr\u00e9t\u00e9, t. IV, art. 372 \u00e0 378 ; Gar\u00e7on, op. cit, t. Ier, art 331 \u00e0 333 ; Cass. Fr. 5novembre 1881, Bulletin des arr\u00eats de la Cour de cass., n\u00b0232). Toutefois, le mobile qui pousse l\u2019auteur \u00e0 commettre son acte est juridiquement indiff\u00e9rent. Ainsi, il importe peu que l\u2019attentat ait \u00e9t\u00e9 commis dans le but de satisfaire un sentiment de luxure, de vengeance ou de haine, ou pour satisfaire tout simplement la curiosit\u00e9 de son auteur (Cass. Fr. 6 f\u00e9vrier 1829, Dalloz, R\u00e9p., v\u00b0 Attentat aux m\u0153urs, n\u00b077 Cass. Fr. 14 janvier 1826, ibid., 76). En ce qui concerne les agissements commis par le pr\u00e9venu surlapersonne dePERSONNE3.), la Chambre criminelle consid\u00e8re que l\u2019intention criminelle ne fait aucun doute. Le pr\u00e9venu a commis les attouchements dans le but de satisfaire ses pulsions, sans \u00e9gard \u00e0 l\u2019\u00e2ge dePERSONNE3.)et aux cons\u00e9quences pour la sant\u00e9 psychique de celle-ci. Un commencement d\u2019ex\u00e9cution Aux termes de l\u2019article 374 du Code p\u00e9nal, l\u2019attentat existe d\u00e8s qu\u2019il y a commencement d\u2019ex\u00e9cution de l\u2019infraction. En l\u2019esp\u00e8ce, au vu des \u00e9l\u00e9ments du dossier, l\u2019accomplissement de cette condition ne fait aucun doute pour les attentats \u00e0 la pudeur tels que libell\u00e9s par le pr\u00e9venu. Quant \u00e0 la circonstance aggravante de l\u2019article 377 du Code p\u00e9nal La Chambre criminelle renvoie \u00e0 ses \u00e9nonciationspr\u00e9c\u00e9dentes en ce qui concerne l\u2019existence de cette circonstance aggravante. -Quant aux propositions sexuelles libell\u00e9es sub II) et VII): L\u2019article 385-2 du Code p\u00e9nal, introduit par la loi du 16 juillet 2011, incrimine le fait pour un majeur de fairedes propositions sexuelles \u00e0 un mineur de moins de seize ans ou \u00e0 une personne se pr\u00e9sentant comme telle en utilisant un moyen de communication \u00e9lectronique. L\u2019article 385-2 du Code p\u00e9nal vise tant les propositions sexuelles explicites qu\u2019implicites, voireles propositions camoufl\u00e9es. Il r\u00e9sulte desconversations \u00e9lectroniques figurant au dossier r\u00e9pressifet des d\u00e9clarations de la mineure que le pr\u00e9venu a envoy\u00e9 \u00e0PERSONNE3.), durant les p\u00e9riodesdepr\u00e9ventionlibell\u00e9es sub II) et VII), soit au courant dumois d\u2019ao\u00fbt 2019etdurant la p\u00e9riode du26 janvierau7 f\u00e9vrier 2020,denombreux messagescontenant despropositionssexuellesexplicites,et ce, \u00e0 un moment o\u00f9 celle-ci n\u2019avait pas encore seize ans accomplis.<\/p>\n<p>24 Au vu du fait que les propositions \u00e9misespar le pr\u00e9venu ont \u00e9t\u00e9 couronn\u00e9es de succ\u00e8s dans la mesure o\u00f9 il y a effectivement eu de multiples rencontres avecPERSONNE3.), il y a lieu de retenir la circonstance aggravante pr\u00e9vue au deuxi\u00e8me alin\u00e9a de l\u2019article 385-2 du Code p\u00e9nal et retenir le pr\u00e9venu dans les liens des pr\u00e9ventions libell\u00e9es sub II) et VII), -Quant \u00e0 l\u2019infraction \u00e0 l\u2019article 384 du Code p\u00e9nal libell\u00e9e sub V): L\u2019article 384 du Code p\u00e9nal sanctionne dans sa version actuelle l\u2019acquisition, la d\u00e9tention ou la consultation des \u00e9crits,imprim\u00e9s, images, photographies, films ou autres objets \u00e0 caract\u00e8re pornographique impliquant ou pr\u00e9sentant des mineurs. D\u2019apr\u00e8s l\u2019\u00e9nonc\u00e9 de l\u2019article 384 du Code p\u00e9nal, l\u2019infraction exige les \u00e9l\u00e9ments constitutifs suivants : a) l\u2019acquisition ou lad\u00e9tention ou la consultation d\u2019\u00e9crits, imprim\u00e9s, images, photographies, films ou autres objets, b) le caract\u00e8re pornographique impliquant ou repr\u00e9sentant des mineurs \u00e2g\u00e9s de moins de 18 ans, c) l\u2019\u00e9l\u00e9ment moral d\u2019avoir sciemment acquis, d\u00e9tenu ou consult\u00e9 ces objets En l\u2019occurrence, le pr\u00e9venu a avou\u00e9 avoir d\u00e9tenu et consult\u00e9 les photos et vid\u00e9oslui envoy\u00e9es par PERSONNE3.)la montrant nue etse livrant \u00e0 des actes de masturbation, ainsi que d\u2019avoir \u00e9t\u00e9 en possession de vid\u00e9os confectionn\u00e9s par lui-m\u00eame dans lesquelles on les voitavoir des relations sexuelles orales et vaginales.Il est encore \u00e9tabli\u00e0 l\u2019exception de tout douteque le pr\u00e9venu\u00e9tait parfaitement conscient de l\u2019ill\u00e9galit\u00e9 de ses actes, la preuve en \u00e9tant qu\u2019il a pris le soin d\u2019effacerle mat\u00e9riel p\u00e9dopornographique ayant figur\u00e9 surson portable. PERSONNE1.)a par cons\u00e9quent d\u00e9tenu et consult\u00e9 le mat\u00e9riel \u00e0 caract\u00e8re p\u00e9dopornographique en connaissance de cause. Il devra d\u00e8s lors \u00eatre retenu dans les liens de l\u2019infraction \u00e0 l\u2019article 384 du Code p\u00e9nal. -Quant aux infractions aux articles 383 et 383bis du Code p\u00e9nal libell\u00e9es sub VI): L\u2019article 383 du Code p\u00e9nal punit le fait de fabriquer et de diffuser un message \u00e0 caract\u00e8re pornographique, alors que ce message est susceptible d\u2019\u00eatre vuou per\u00e7u par un mineur. L\u2019article 383bis du Code p\u00e9nal pr\u00e9voit une circonstance aggravante lorsque le message pr\u00e9vu \u00e0 l\u2019article 383 du Code p\u00e9nal implique ou pr\u00e9sente des mineurs. L\u2019expression \u00ab mat\u00e9riel pornographique \u00bb doit \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9e comme quelquechose d\u2019obsc\u00e8ne, incompatible avec les m\u0153urs publiques ou ayant \u00e0 un autre titre un effet pervers. Par cons\u00e9quent, le mat\u00e9riel qui pr\u00e9sente un int\u00e9r\u00eat artistique ou m\u00e9dical peut \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme n\u2019\u00e9tant pas de la pornographie. En ce qui concerne les termes \u00ab comportement sexuellement explicite \u00bb, ils d\u00e9signent au moins l\u2019un ou l\u2019autre des comportements r\u00e9els ou simul\u00e9s suivants : des relations sexuelles (y compris g\u00e9nito-g\u00e9nitales, oro-g\u00e9nitales, anog\u00e9nitales ou oro-anales) entre mineurs, ou entre un mineur et un adulte, du m\u00eame sexe ou de sexes oppos\u00e9s, des actes de zoophilie, de masturbation, des violences sadomasochistes dans un contexte sexuel, une exhibition lascive des parties g\u00e9nitales ou de la r\u00e9gion pubienne d\u2019un mineur.<\/p>\n<p>25 La fabrication de ces images se trouve \u00e9tablie \u00e0 charge du pr\u00e9venu, qui est en aveu d\u2019avoirenvoy\u00e9 \u00e0 PERSONNE3.)des vid\u00e9osle montranten train dese masturber, respectivementmontrantles deux en pleins\u00e9batsamoureux. PERSONNE1.)est partant \u00e0 retenirdans les liens des pr\u00e9ventions aux articles 383 libell\u00e9s sub VI) 1) et aux articles 383 et 383 bis libell\u00e9es sub VI) 2), sauf \u00e0 supprimer sous ce dernier point la r\u00e9f\u00e9rence aux \u00abphotos etvid\u00e9os de la mineure,la montrant nue, en train de se\/le masturber\u00bb, dans la mesure o\u00f9 celles-ciont \u00e9t\u00e9envoy\u00e9es par la mineure au pr\u00e9venuet noninversement. Au vu des consid\u00e9rations qui pr\u00e9c\u00e8dent,PERSONNE1.)estconvaincupar les \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif, ensemble les d\u00e9bats men\u00e9s \u00e0 l\u2019audience: \u00abcommeauteur,ayant lui-m\u00eame commis les infractions, I. le12 juin 2019, au premier \u00e9tage de l\u2019SOCIETE1.), L-ADRESSE10.), en infraction aux articles 372 et 377 du Code p\u00e9nal, d\u2019avoir commis un attentat \u00e0 la pudeur sur la personne, sans violence ni menaces,sur la personne d\u2019un enfant de l\u2019autre sexe, \u00e2g\u00e9 de moins de seize ans accomplis, avec la circonstance que les faits ont \u00e9t\u00e9 commis parune personne ayant autorit\u00e9 sur la victime, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir commis un attentat \u00e0 la pudeur sur la personnede la mineurePERSONNE3.), n\u00e9e leDATE3.)\u00e0ADRESSE1.), partantune fille \u00e2g\u00e9ede14ans au moment des faits, notamment en lui donnant un baiser sur la bouche, avec la circonstance quePERSONNE1.), pr\u00e9qualifi\u00e9, avait une autorit\u00e9 de fait sur la victime PERSONNE3.),pr\u00e9qualifi\u00e9e, au vu de sa pr\u00e9sence quotidienne au lyc\u00e9e dePERSONNE3.)et de son emprise psychologique sur la lyc\u00e9enne. II. au mois d\u2019ao\u00fbt 2019\u00e0 L-ADRESSE4.), en infraction \u00e0 l\u2019article 385-2 du Code P\u00e9nal, d\u2019avoir, en tant que majeur, fait des propositions sexuelles \u00e0 un mineur de moins de seize ans en utilisant un moyen de communication \u00e9lectronique, avec la circonstance aggravante que les propositions ont \u00e9t\u00e9 suivies d\u2019une rencontre, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir \u00e0plusieurs reprises fait des propositions sexuelles, telles que document\u00e9es dans lerapportn\u00b0 SPJ\/JEUN\/2020\/81107.2\/THLI-LAAS du20 f\u00e9vrier 2020de la Police Grand-Ducale, Service de police judiciaire, Section Protection de la Jeunesse et infractions\u00e0 caract\u00e8re sexuel \u00e0 la mineure E.B.B, pr\u00e9qualifi\u00e9e, notamment en lui demandant sur Facetime de montrer son corps, en lui proposant de se toucher les parties intimes, en lui disant qu\u2019il aimerait la voir prendre son pied ainsi qu\u2019en lui proposant de s\u2019exciter l\u2019un l\u2019autre, partant surla personne d\u2019un enfant \u00e2g\u00e9 de moins de seize ans, par le biais d\u2019un moyen de communication \u00e9lectronique, avec la circonstance aggravante que les propositions ont \u00e9t\u00e9 suivies d\u2019une multitude de rencontres, III.<\/p>\n<p>26 un jeudi,au tout d\u00e9but du mois de septembre 2019,sur le parking de la coque, dans la caravane de marque MC LOUIS, immatricul\u00e9eNUMERO2.)(F), pr\u00e9qualifi\u00e9, sans pr\u00e9judice quant aux indications detemps et de lieux plus exactes, en infraction auxarticles 372 et 377 du Code P\u00e9nal, d\u2019avoir commis un attentat \u00e0 la pudeur sur la personne, sans violence ni menaces, sur la personne d\u2019un enfant de l\u2019autre sexe, \u00e2g\u00e9 de moins de seize ans accomplis, avec la circonstance que les faits ont \u00e9t\u00e9 commis parune personne ayantautorit\u00e9 sur la victime, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir commis un attentat \u00e0 la pudeur sur la personnede la mineurePERSONNE3.), pr\u00e9qualifi\u00e9e, partantune fille \u00e2g\u00e9ede15ans au moment des faits, notamment en l\u2019embrassant ainsi qu\u2019en la touchant sur tout le corps, avec la circonstance quePERSONNE1.), pr\u00e9qualifi\u00e9,avait une autorit\u00e9 de fait sur la victime PERSONNE3.),pr\u00e9qualifi\u00e9e, au vu de sa pr\u00e9sence quotidienne au lyc\u00e9e dePERSONNE3.)et de son emprise psychologique sur la lyc\u00e9enne, IV. le 30 septembre 2019 ainsi que depuisle 30 septembre 2019, presque tous les lundis matin entre 8.30 et 10.00 heures, jusqu\u2019au 10 f\u00e9vrier 2020dans la caravane dePERSONNE1.), marque MC LOUIS, immatricul\u00e9eNUMERO2.)(F), pr\u00e9qualifi\u00e9, eninfraction aux articles 375 et 377 du Code P\u00e9nal, d\u2019avoir commis tout acte de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle, de quelque nature qu\u2019il soit et par quelque moyen que ce soit, sur la personne d\u2019un enfant \u00e2g\u00e9 de moins de seize ans, partant en abusant d\u2019une personne hors d\u2019\u00e9tat de donner un consentement libre, avec la circonstance que le viol est commis parunepersonne ayant autorit\u00e9 sur la victime, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir commis un tr\u00e8s grand nombre d\u2019actes de p\u00e9n\u00e9tration sexuelle sur la personne de PERSONNE3.),pr\u00e9qualifi\u00e9e, partant sur la personne d\u2019un enfant \u00e2g\u00e9 de moins de seize ans, et donc en abusant d\u2019une personne hors d\u2019\u00e9tat de donner un consentement libre, notamment en la p\u00e9n\u00e9trant oralement et vaginalement ainsi que par le biais de pr\u00e9liminaires,et en lui faisant pratiquer des fellations sursa personne, avec la circonstance quePERSONNE1.), pr\u00e9qualifi\u00e9,avait une autorit\u00e9 de fait sur la victime PERSONNE3.),pr\u00e9qualifi\u00e9e, au vu de sa pr\u00e9sence quotidienne au lyc\u00e9e dePERSONNE3.)et de son emprise psychologique sur la lyc\u00e9enne, V. depuis le 30 septembre 2019 jusqu\u2019au 10 f\u00e9vrier 2020,dans la caravane de marque MC LOUIS, immatricul\u00e9eNUMERO2.)(F), pr\u00e9qualifi\u00e9, en infraction \u00e0 l\u2019article 384 du Code P\u00e9nal, d\u2019avoir sciemment acquis, d\u00e9tenu etconsult\u00e9 desimages etfilms \u00e0 caract\u00e8re pornographique impliquant ou pr\u00e9sentant des mineurs \u00e2g\u00e9s de moins de 18 ans, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir sciemment acquis, d\u00e9tenu etconsult\u00e9 des images \u00e0 caract\u00e8re pornographique impliquant ou pr\u00e9sentant des enfants mineurs, sur l\u2019application \u00abInCalc\u00bb de son t\u00e9l\u00e9phone portable, notamment des photos et des vid\u00e9os dePERSONNE3.), pr\u00e9qualifi\u00e9e, montrant celle-ci nue, en train de se\/le masturber ou d\u2019avoir des relations sexuelles orales et vaginales avec lui, mat\u00e9riel<\/p>\n<p>27 plus amplement d\u00e9crit dans lerapportn\u00b0 SPJ\/JEUN\/2020\/81107.14\/PERSONNE11.)du25 f\u00e9vrier 2022de la Police Grand-Ducale, Service de police judiciaire, Section Protection de la Jeunesse et infractions \u00e0 caract\u00e8re sexuel. VI. depuis le 30 septembre2019 jusqu\u2019au 10 f\u00e9vrier 2020,\u00e0 L-ADRESSE4.), 1) en infraction \u00e0 l\u2019article 383 du Code P\u00e9nal, d\u2019avoir fabriqu\u00e9, transport\u00e9, diffus\u00e9 par quelque moyen que ce soit et quel qu\u2019en soit le support un message \u00e0 caract\u00e8re pornographique lorsque ce messageest susceptible d\u2019\u00eatre vu ou per\u00e7u par un mineur, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoirdiffus\u00e9 par internet, par le biais des applications \u00abFacetime\u00bb et \u00abInCalc\u00bb des photos de lui nu ainsi que des photos de son p\u00e9nis, ces messages ayant \u00e9t\u00e9 vus par la mineure PERSONNE3.), pr\u00e9qualifi\u00e9e, 2) en infraction aux articles 383 et 383bis du Code P\u00e9nal, d\u2019avoir fabriqu\u00e9, transport\u00e9, diffus\u00e9 par quelque moyen que ce soit et quel qu\u2019en soit le support un message pornographique lorsque ce message est susceptible d\u2019\u00eatrevu ou per\u00e7u par un mineur, en l\u2019esp\u00e8ce d\u2019avoir, par le biais des applications \u00abFacetime\u00bb et \u00abInCalc\u00bb,fabriqu\u00e9, transport\u00e9 et diffus\u00e9 \u00e0PERSONNE3.), pr\u00e9qualifi\u00e9e notamment des photos et des vid\u00e9os de celle-ci,la montrant en traind\u2019avoir des relations sexuelles orales et vaginales avec lui, mat\u00e9riel plus amplement d\u00e9crit dans lerapportn\u00b0 SPJ\/JEUN\/2020\/81107.14\/PERSONNE11.)du25 f\u00e9vrier 2022de la Police Grand-Ducale, Service de police judiciaire, Section Protection de la Jeunesse etinfractions \u00e0 caract\u00e8re sexuel, ces messagesayant \u00e9tant vus parun mineur, respectivement ayant \u00e9t\u00e9 susceptibles d\u2019\u00eatre vus ou per\u00e7us par un mineur, avec la circonstance que ces images pr\u00e9sentent des mineurs \u00e2g\u00e9s de 15 ans, VII. entre le 26 janvier etle 7 f\u00e9vrier 2020,ADRESSE4.), en infraction \u00e0 l\u2019article 385-2 du Code P\u00e9nal, d\u2019avoir, en tant que majeur, fait des propositions sexuelles \u00e0 un mineur de moins de seize ans en utilisant un moyen de communication \u00e9lectronique, avec la circonstance aggravante que les propositions ont \u00e9t\u00e9 suivies d\u2019une rencontre, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir \u00e0 plusieurs reprises fait des propositions sexuelles, telles que document\u00e9es dans lerapportn\u00b0 SPJ\/JEUN\/2020\/81107.14\/NUMERO4.)du25 f\u00e9vrier 2022de la PoliceGrand-Ducale, Service de police judiciaire, Section Protection de la Jeunesse et infractions \u00e0 caract\u00e8re sexuel \u00e0 la mineurePERSONNE3.), pr\u00e9qualifi\u00e9e, notamment en lui \u00e9crivantpar sms: \u00abje te ferai bien l\u2019amour l\u00e0 maintenant au soleil (\u00e9moji), ton petit cul expos\u00e9 plein sud(\u00e9moji)\u00bb \u00abon va attendre lundi mon amour on a jamais \u00e9t\u00e9 aussi pr\u00e9\u00bb \u00abil faudra te servir de tes doigts jusqu\u2019\u00e0 lundi mon amour (\u00e9moji), comme tu \u00e9tais trop fatigu\u00e9 mercredi soir pour le faire(\u00e9moji)\u00bb<\/p>\n<p>28 \u00abtu partageras avec moi j\u2019esp\u00e8re (emoji) petite vid\u00e9o (\u00e9moji)\u00bb \u00abgrrrrrr Ouiiiiii pas de probl\u00e8me (\u00e9moji)\u00bb \u00abr\u00e9seve de pr\u00e9servatif(\u00e9moji)\u00bb \u00abs\u2019est marqu\u00e9 sur ma t\u00eate que j\u2019aime le sex ou quoi (\u00e9moji)\u00bb \u00abpfffffff je suis d\u00e9masqu\u00e9 (\u00e9moji) toi tu le sent s\u2019est mieux(\u00e9moji)\u00bb, ainsi qu\u2019en lui envoyant notamment le 7 f\u00e9vrier 2020 \u00e0 13.26par mms, une photo d\u2019une multitude de pr\u00e9servatifs, partant \u00e0 la personne d\u2019un enfant \u00e2g\u00e9 de moins de 16 ans, par le biais d\u2019un moyen de communication \u00e9lectronique, avec la circonstanceaggravante que les propositions ont \u00e9t\u00e9 suivies d\u2019une multitude de rencontres\u00bb. -Quant au d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable \u00c0l\u2019audience publique, la mandataire afaitvaloir que la dur\u00e9e globalede l\u2019instruction ad\u00e9pass\u00e9 la limite raisonnable. Auxtermes de l\u2019article 6 de la Convention de sauvegarde des droits de l\u2019homme et des libert\u00e9s fondamentales \u00ab Toute personne a droit \u00e0 ce que sa cause soit entendue \u00e9quitablement, publiquement et dans un d\u00e9lai raisonnable par un tribunal ind\u00e9pendant et impartial \u00e9tabli par la loi\u2026 \u00bb. Le d\u00e9lai raisonnable est celui dans lequel une action publique exerc\u00e9e \u00e0 charge d\u2019une personne doit \u00eatre jug\u00e9e. Ce d\u00e9lai prend cours au moment o\u00f9 l\u2019int\u00e9ress\u00e9 est \u00ab accus\u00e9 \u00bb du chef d\u2019infractions faisant l\u2019objet de l\u2019action publique, c\u2019est-\u00e0-dire le jour o\u00f9 la personne se trouve dans l\u2019obligation de fait de se d\u00e9fendre. Il incombe \u00e0 la juridiction de jugement d\u2019appr\u00e9cier, \u00e0 la lumi\u00e8re des donn\u00e9es de chaque affaire, si la cause est entendue dans un d\u00e9lai raisonnable et, dans la n\u00e9gative, de d\u00e9terminer les cons\u00e9quences qui pourraient en r\u00e9sulter. Or le caract\u00e8re raisonnable de la proc\u00e9dure s\u2019appr\u00e9cie suivant les circonstances de la cause et non in abstracto. Trois crit\u00e8res se sont d\u00e9gag\u00e9s de la jurisprudence de la Cour europ\u00e9enne des droits de l\u2019Homme pour appr\u00e9cier le d\u00e9lai raisonnable d\u2019un proc\u00e8s, aucun n\u2019\u00e9tant toutefois pr\u00e9dominant : 1) la complexit\u00e9 de l\u2019affaire en fait et en droit, en nombre de parties, en difficult\u00e9s de preuves, etc., 2) le comportement du pr\u00e9venu (sans aller \u00e0 exiger qu\u2019il facilite la preuve des accusations port\u00e9es contre lui) et enfin 3) le comportement des autorit\u00e9s nationales comp\u00e9tentes (S. GUINCHARD et J. BUISSON, Proc\u00e9dure p\u00e9nale, n\u00b0 376, p. 263). La question de savoir si le \u00ab d\u00e9lai raisonnable \u00bb a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pass\u00e9 d\u00e9pend, dans de nombreux cas, d\u2019un examen attentif des circonstances et des causes de tout retard et non pas simplement de la prise en consid\u00e9ration de la dur\u00e9e du laps de temps en question. En l\u2019occurrence,la Chambre criminelleconstate une premi\u00e8re p\u00e9riode de lenteur entre l\u2019ordonnancedu juge d\u2019instruction du7octobre 2020 et le rapportde police SPJ\/JEUN\/2020\/81107-14\/NUMERO4.)du 25 f\u00e9vrier 2022 yrelatif d\u00e9pos\u00e9au cabinet d\u2019instruction le 2 mars 2022, la dur\u00e9e de plus de18 moisans paraissant excessivement longuepour proc\u00e9der\u00e0 une\u00abexploitation sommaire\u00bb des t\u00e9l\u00e9phones portables saisies. Une deuxi\u00e8mep\u00e9riode de lenteur se situeentre le r\u00e9quisitoire du Parquet du 22 juin 2022 et l\u2019arr\u00eat de la chambre du conseil de la Cour d\u2019appel du6 juin 2023, la dur\u00e9e de pr\u00e8s d\u2019un an paraissantd\u00e9mesur\u00e9e,<\/p>\n<p>29 nonobstantl\u2019appel interjet\u00e9 par le pr\u00e9venu le13 f\u00e9vrier 2023contre l\u2019ordonnance de la chambre du conseil du 8 f\u00e9vrier 2023. La Chambre criminelleparvient par cons\u00e9quent \u00e0 la conclusion que le retardainsiaccumul\u00e9 constitue une violation du droit \u00e0 voir sa cause entendue end\u00e9ans un d\u00e9lai raisonnable ancr\u00e9 dans l\u2019article 6\u00a71 de la Convention au d\u00e9triment dePERSONNE1.). Ni l\u2019article 6\u00a71 de ladite Convention ni une loi nationale ne pr\u00e9cisent les effets que le juge du fond doit d\u00e9duire d\u2019un d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable qu\u2019il constaterait. La Convention ne dispose notamment pas que la sanction de ce d\u00e9passement consisterait dans l\u2019irrecevabilit\u00e9 des poursuites motiv\u00e9e par laconstatation expresse de la dur\u00e9e excessive de la proc\u00e9dure. Il incombe \u00e0 la juridiction de jugement d\u2019appr\u00e9cier, \u00e0 la lumi\u00e8re des donn\u00e9es de chaque affaire, si la cause est entendue dans un d\u00e9lai raisonnable, et, dans la n\u00e9gative, de d\u00e9terminer les cons\u00e9quences qui pourraient en r\u00e9sulter. Les cons\u00e9quences doivent \u00eatre examin\u00e9es sous l\u2019angle de la preuve d\u2019une part et sous l\u2019angle de la sanction d\u2019autre part. En effet, la dur\u00e9e anormale de la proc\u00e9dure peut avoir pour r\u00e9sultat la d\u00e9perdition des preuves ensorte que le juge ne pourrait plus d\u00e9cider que les faits sont \u00e9tablis. Le d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable peut aussi entra\u00eener des cons\u00e9quences dommageables pour le pr\u00e9venu (Cass. belge, 27 mai 1992, R.D.P. 1992, 998). Il est de principe que l\u2019irrecevabilit\u00e9 des poursuites peut \u00eatre retenue comme sanction d\u2019un d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 l\u2019exercice de l\u2019action publique devant les juridictions de jugement s\u2019av\u00e8re totalement inconciliable avec un exercice valable des droits de la d\u00e9fense. Une violation irr\u00e9parable des droits de la d\u00e9fense entra\u00eene l\u2019irrecevabilit\u00e9 des poursuites (Cass. belge, ch. r\u00e9un., 16 septembre 1998, J.L.M.B., 1998, page 3430). En l\u2019esp\u00e8ce, aucun \u00e9l\u00e9ment ne permet de retenir que les droits de la d\u00e9fense auraient\u00e9t\u00e9 compromis par le d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable, ce qui n\u2019a d\u2019ailleurs pas \u00e9t\u00e9 soutenu par la d\u00e9fense \u00e0 l\u2019audience publique du29 novembre2023. En l\u2019absence d\u2019incidence sur l\u2019administration de la preuve et l\u2019exercice des droits de la d\u00e9fense, les poursuites p\u00e9nales sont recevables, mais il convient de tenir compte du d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable au niveau de la fixation de la peine. -Quant \u00e0 la peine Les infractions de viol et d\u2019attentat \u00e0 la pudeur retenues \u00e0 charge du pr\u00e9venu en tant qu\u2019infraction collective se trouvent en concours id\u00e9al entre elles, alors qu\u2019elles proc\u00e8dent d\u2019une intention unique consistant en la volont\u00e9 du pr\u00e9venu d\u2019assouvir ses pulsions sexuelles. Le reste des infractions retenues \u00e0 charge dePERSONNE1.)se trouvent enconcours r\u00e9el entre elles, ainsi qu\u2019en concours r\u00e9el avec le groupe d\u2019infractions de viol et d\u2019attentat \u00e0 la pudeur. Il y a partant lieu \u00e0 l\u2019application des articles 61,62et 65du Code p\u00e9nal. La peine la plus forte est celle pr\u00e9vuepour l\u2019infraction deviol reproch\u00e9e au pr\u00e9venu. Aux termes de l\u2019article 375 du Code p\u00e9nal, le viol commis sur la personne d\u2019un enfant \u00e2g\u00e9 de moins de seize ans est puni par une peine de r\u00e9clusion criminelle de dix \u00e0 quinze ans. Suivantles articles 266, 375 et 377, 1\u00b0 combin\u00e9s du Code p\u00e9nal, le minimum de la peine de r\u00e9clusion sera \u00e9lev\u00e9 de deux ans et<\/p>\n<p>30 le maximum pourra \u00eatre doubl\u00e9 lorsque le viol a \u00e9t\u00e9 commis par une personneayant autorit\u00e9 sur la victime. Il s\u2019ensuit que la peine \u00e0 prononcer \u00e0 l\u2019encontre du pr\u00e9venuest comprise entre12 \u00e0 30ans. L\u2019expert Dr GLEIS retient en conclusion que le pr\u00e9venu ne souffre ni d\u2019une maladie mentale ni d\u2019un trouble de la personnalit\u00e9, de sorte que la facult\u00e9 de distinguer entre le bien et le mal ne lui faisait pas d\u00e9faut. Il ne pr\u00e9sente par ailleurs aucunement des troubles mentaux ayant aboli ou seulement alt\u00e9r\u00e9 son discernement ou le contr\u00f4le de ses actes et n\u2019a pas agi sous l\u2019empire d\u2019une force ou d\u2019une contrainte \u00e0 laquelle il n\u2019a pas pu r\u00e9sister. En l\u2019occurrence, les faits retenus \u00e0 charge du pr\u00e9venu sont d\u2019une gravit\u00e9 indiscutable, notamment en raison de l\u2019\u00e2ge de la victime lors des premiers rapportsintimes et de leur r\u00e9currence.La Chambre criminelle rel\u00e8ve encore que le pr\u00e9venu, bien qu\u2019il a toujours dit regretter lesactes, a adopt\u00e9 une strat\u00e9gie de minimisation des faits en essayant de travestir la r\u00e9alit\u00e9 et d\u2019\u00e9dulcorer ses actions hautement immorales. Bien qu\u2019il se disait avoir \u00e9t\u00e9 amoureuxdela mineure, il n\u2019apas h\u00e9sit\u00e9 \u00e0 inverser les r\u00f4les en se positionnant lui-m\u00eame comme victime des avances irr\u00e9sistibles de la mineure,qu\u2019ilad\u00e9peint comme une fille d\u00e9lur\u00e9e,pleine de s\u00e9ductionet impatiente de s\u2019accoupler avec un hommede plus de trenteans son a\u00een\u00e9. Or, la r\u00e9alit\u00e9\u00e9taittoutautre, alors quec\u2019\u00e9taitlui quia instrumentalis\u00e9 la mineure, en proie \u00e0 ses sentiments amoureux, en l\u2019utilisant, avant tout, commeunobjet sexuel. LaChambre criminelleesttoutefoisd\u2019avis qu\u2019il peut \u00eatre fait application de circonstances att\u00e9nuantes en faveur du pr\u00e9venu au regard deses aveuxquant \u00e0 la mat\u00e9rialit\u00e9 des actes litigieux, de l\u2019absence d\u2019ant\u00e9c\u00e9dents judiciairesdans son chef et de ses regrets paraissant sinc\u00e8res,exprim\u00e9s \u00e0 l\u2019audience. Eu \u00e9gard \u00e0 l\u2019ensemble de ces consid\u00e9rations, et par application des articles 73 et 74du Code p\u00e9nal, la Chambre criminelleestime qu\u2019unepeine de r\u00e9clusion de 8ansconstitue en l\u2019esp\u00e8ce unejuste r\u00e9pressiondes faits retenus \u00e0 charge dePERSONNE1.). Aux termes de l\u2019article 195-1 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale tel qu\u2019introduit par la loidu20 juillet 2018 portant r\u00e9forme de l\u2019ex\u00e9cution des peines, \u00aben mati\u00e8re correctionnelle et criminelle, la juridiction ne peut prononcer une peine d\u2019emprisonnement ou de r\u00e9clusion sans sursis qu\u2019apr\u00e8s avoir sp\u00e9cialement motiv\u00e9 le choix de cette mesure. Toutefois, il n\u2019y a pas lieu \u00e0 motivation sp\u00e9ciale lorsque la personne est en \u00e9tat de r\u00e9cidive l\u00e9gale \u00bb. Dans la mesure o\u00f9PERSONNE1.)n\u2019a pas d\u2019ant\u00e9c\u00e9dents judiciaires et qu\u2019il ne semble pas indigne de la cl\u00e9mence de la Chambre criminelle, il y a lieu delui accorder la faveur du sursis int\u00e9gral quant \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution de la peine \u00e0 prononcer \u00e0 son encontre. La Chambre criminelle prononce encore contrePERSONNE1.)sur base de l\u2019article 10 du Code p\u00e9nal la destitution des titres, grades, fonctions, emplois etoffices publics dont il est rev\u00eatu ainsi que l\u2019interdiction pour une dur\u00e9e de 10 ans des droits \u00e9num\u00e9r\u00e9s sub 1.,3.,4.,5. et 7. \u00e0 l\u2019article 11 du Code p\u00e9nal en vertu des articles 12 et 378 du Code p\u00e9nal. Il y a encore lieu d\u2019interdire \u00e0PERSONNE1.)\u00e0 vie d\u2019exercer une activit\u00e9 professionnelle, b\u00e9n\u00e9vole ou sociale impliquant un contact habituel avec des mineurs, conform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article 378 du Code p\u00e9nal. La Chambre criminelle prononce encorela confiscation des objets suivants : -un t\u00e9l\u00e9phone portable Iphone 8; -un porte-cl\u00e9s avec la lettre \u00abE\u00bb; -une lettre d\u2019amour et une photo de la victime;<\/p>\n<p>31 -un bracelet repr\u00e9sentant une ancre; -un t-shirt gris Pull and Bear. saisis suivant proc\u00e8s-verbal n\u00b0SPJ\/JEUN\/2020\/81107.12\/THLI du 11mars 2020comme objetsayant servi \u00e0 commettre les infractions. La Chambre criminelle ordonne,pour le surplus,la restitution \u00e0PERSONNE3.)des deux t\u00e9l\u00e9phones portables saisis suivant proc\u00e8s-verbal de saisie n\u00b0SPJ\/JEUN\/2020\/81107.4\/THLI-LAAS du 22 f\u00e9vrier 2020. AU CIVIL 1.Partie civile dePERSONNE2.)contrePERSONNE1.) \u00c0l\u2019audience de laChambre criminelledu 29 novembre 2023,Ma\u00eetreSt\u00e9phanie LACROIX, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0ADRESSE1.),s\u2019est constitu\u00e9e partie civile au nom et pour le compte de PERSONNE2.), demanderesse au civil, contrePERSONNE1.), pr\u00e9qualifi\u00e9, d\u00e9fendeur au civil. Il y a lieu de donner acte \u00e0 la demanderesseau civil de sa constitution de partie civile. LaChambre criminelleest comp\u00e9tente pour conna\u00eetre de la demande civile, eu \u00e9gard \u00e0 la d\u00e9cision \u00e0 intervenir au p\u00e9nal \u00e0 l\u2019\u00e9gard dePERSONNE1.). Ladite demande est recevable pour avoir \u00e9t\u00e9 faite dans les forme et d\u00e9lai de la loi. PERSONNE2.)\u00e9value son pr\u00e9judice subi, tous postes confondus, \u00e0 la somme de15.004,11euros,se composant, d\u2019une part, de la somme de 5.000 euros r\u00e9clam\u00e9e au titre desonpr\u00e9judicemoral et, d\u2019autre part, de la somme de10.004,11eurosr\u00e9clam\u00e9eau titre du pr\u00e9judice mat\u00e9riel, dont1.522,72 eurosdu chefdes frais d\u00e9bours\u00e9s en raison des consultations th\u00e9rapeutiques de sa filleet 8.481,39 eurosdu chef desfrais d\u2019avocatd\u00e9bours\u00e9s dans le cadre de la d\u00e9fense de ses int\u00e9r\u00eats etcellede sa fillePERSONNE3.). Elle demandeen outre une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure de 2.000 euros sur base de l\u2019article 194 alin\u00e9a 3 du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale. 1)Quant aux frais th\u00e9rapeutiques La partie civile soutient qu\u2019elle a \u00e9t\u00e9 dans l\u2019obligation de r\u00e9gler les frais de suivi psychologique de sa fille aupr\u00e8s de la th\u00e9rapeutePERSONNE12.)qui s\u2019\u00e9levaient \u00e0 untotal de 1.522,72 euros. Ces frais seraient en relation avec les infractions retenues \u00e0 charge dePERSONNE1.)alors que le recours \u00e0 un suivi psychologiqueavait\u00e9t\u00e9 n\u00e9cessaire au vu delad\u00e9tresse psychologique de sa fille. Le d\u00e9fendeur au civilconclut au d\u00e9bout\u00e9 de cette demande,la partie civile restanten d\u00e9faut d\u2019apporter la preuve de larelationdecause\u00e0effet avec les faits incrimin\u00e9s. Il est de principe que l\u2019aboutissement d\u2019une action civile devant une Chambre criminelle d\u00e9pend de l\u2019existence, d\u2019une part, d\u2019un pr\u00e9judice dans le chef de la partie civile, et d\u2019autre part, d\u2019une relation causale directe entre le pr\u00e9judice all\u00e9gu\u00e9 et la pr\u00e9vention retenue \u00e0 charge du pr\u00e9venu. En l\u2019occurrence,la Chambre criminelleconstatequePERSONNE3.)aconsult\u00e9 une psychologue \u00e0 neuf reprises entre la p\u00e9riode du 11juillet 2020 et le 18 novembre 2021 etensuite\u00e0 trois reprisesavant l\u2019audience publiquedu 28 novembre 2023.Bien que les factures ne pr\u00e9cisent pasle motifdes<\/p>\n<p>32 consultations psychologiques,la Chambre criminellen\u2019a aucun doutequ\u2019elles se trouvent en liencausal avec la r\u00e9v\u00e9lation des faitsen f\u00e9vrier 2020. Au vu des circonstances de l\u2019esp\u00e8ce, des renseignements obtenus \u00e0 l\u2019audience et des pi\u00e8ces vers\u00e9es, le pr\u00e9judice mat\u00e9riel r\u00e9clam\u00e9 au titre des frais de consultation th\u00e9rapeutique est \u00e0 d\u00e9clarer fond\u00e9 \u00e0 hauteur du montantr\u00e9clam\u00e9de1.367,65euros. 2)Quant aux frais d\u2019avocat La partie demanderesse r\u00e9clame ensuite des frais et honoraires d\u2019avocat, faisant valoir qu\u2019elle a d\u00fb avoir recours aux services d\u2019un avocat pour faire valoir ses droits. Elle verse des m\u00e9moires en pi\u00e8ce 4. Le d\u00e9fendeur au civil consid\u00e8re que les frais d\u2019avocat expos\u00e9s par la partie civile ne pourraient \u00eatre mis \u00e0 sa charge en raison du fait que le minist\u00e8re d\u2019avocat n\u2019est pas requisen mati\u00e8re p\u00e9nale.\u00c0titre subsidiaire, il demande de r\u00e9duire le montant r\u00e9clam\u00e9 \u00e0 de plus justes proportions. Le pr\u00e9judice r\u00e9sultant d\u2019une faute, quelle qu\u2019elle soit, doit \u00eatre r\u00e9par\u00e9 et cette r\u00e9paration doit \u00eatre totale. Les frais d\u2019avocat constituenten principe un dommage r\u00e9parable. Le droit \u00e0 la r\u00e9paration int\u00e9grale du dommage justifie la r\u00e9p\u00e9tibilit\u00e9 des frais de d\u00e9fense, dont les honoraires d\u2019avocat. M\u00eame si en l\u2019occurrence la demanderesse au civil agissant dans l\u2019int\u00e9r\u00eat de son enfant mineur n\u2019\u00e9tait pas l\u00e9galement oblig\u00e9e de se faire assister par un avocat, il est ind\u00e9niable que dans la pr\u00e9sente affaire o\u00f9 il s\u2019agit de prot\u00e9ger les int\u00e9r\u00eats de sa fille mineure, la demanderesse au civil abien\u00e9t\u00e9avis\u00e9e de prendre conseil aupr\u00e8s d\u2019un avocat. La demande est partant fond\u00e9e en son principe. Une autre question est celle du montant des honoraires d\u2019avocat dont doit r\u00e9pondre le responsable. En effet, concernant l\u2019ampleur du dommage r\u00e9parable, il faut distinguer entre, d\u2019une part, la relation contractuelle entre l\u2019avocat et son client, qui doit \u00eatre mue par le principe de la libre fixation des honoraires, et d\u2019autre part, la question de la r\u00e9paration du dommage par le responsable qui ne peut \u00eatre p\u00e9nalis\u00e9 par un choix de la victime qui contribuerait \u00e0 augmenter son dommage. Ce dommage ne consiste donc pas n\u00e9cessairement dans les honoraires convenus entre la victime et son avocat, respectivement factur\u00e9s par ce dernier, mais doit \u00eatre \u00e9valu\u00e9 sur base de crit\u00e8res d\u2019appr\u00e9ciation objectifs dont par exemple ceuxfigurant \u00e0 l\u2019article 38 de la loi du 10 ao\u00fbt 1991 sur la profession d\u2019avocat. Au vu des\u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif et notamment au vu des diff\u00e9rents courriers d\u2019avocat y contenus, la Chambre criminellequ\u2019il y a lieu d\u2019allouer,ex aequo et bono, lemontant de 5.000 euros \u00e0 titre d\u2019indemnisation des frais et honoraires d\u2019avocat \u00e0 la demanderesse au civil, un tel montant semblant couvrir \u00e0 suffisancede droit les prestations utiles et n\u00e9cessaires dans le cadre de cette affaire. La demande est donc fond\u00e9e pour le montant de5.000 euros. La Chambre criminelle condamnePERSONNE1.)partant \u00e0 payer\u00e0PERSONNE2.), \u00e0 titre de son pr\u00e9judice mat\u00e9riel,la somme totale de6.367,65euros,avec les int\u00e9r\u00eats l\u00e9gaux \u00e0 partirde la demande en justice, jusqu\u2019\u00e0 solde. 3)Quant au pr\u00e9judice moral PERSONNE2.)r\u00e9clame r\u00e9paration du dommage moral par ricochet subi suite aux agissements du d\u00e9fendeur au civil, qu\u2019elle chiffre \u00e0 5.000 euros. Le d\u00e9fendeur conteste cette demande en l\u2019absence de toute pi\u00e8ce.<\/p>\n<p>33 M\u00eame en l\u2019absence de pi\u00e8ces,la Chambre criminelleretient que le fait pourPERSONNE2.)de savoir que sa fille a entretenu une relation sexuelle avec un homme de 48 ans an\u00e9cessairement g\u00e9n\u00e9r\u00e9une souffrance dans son chef. Lademande dela m\u00e8reest fond\u00e9e et justifi\u00e9e en son principe, le dommage dontellese pr\u00e9vaut, \u00e9tant en relation causale directe avec les fautes commises par le d\u00e9fendeur au civil. Au vu des \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif, ensemble les explications fournies par Ma\u00eetreSt\u00e9phanie LACROIXet les pi\u00e8ces vers\u00e9es, la Chambre criminellefixe,ex aequo et bono, le pr\u00e9judice moral par ricochet accru\u00e0PERSONNE2.)\u00e0 la somme totale de2.000euros. La Chambre criminelle condamnePERSONNE1.)partant \u00e0 payer \u00e0PERSONNE2.)la somme totale de 2.000euros, avecles int\u00e9r\u00eats l\u00e9gaux \u00e0 partir de la demande en justice. PERSONNE2.)r\u00e9clame encoreune indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure de 3.000 euros. \u00c9tant donn\u00e9 qu\u2019il serait in\u00e9quitable de laisser \u00e0 charge delapartie civile tous les frais par elle expos\u00e9s et non compris dans les d\u00e9pens, il y a lieu de leur allouer une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure quela Chambre criminelle\u00e9value \u00e0500euros. 2.Partie civile dePERSONNE3.)contrePERSONNE1.) La partie civiler\u00e9clame la somme de50.000euros du chef de pr\u00e9judicemoral. \u00c0l\u2019appui de sa demande, lamandataire de la partie civile fait \u00e9tat d\u2019un retentissement important des faits surla personnalit\u00e9 dePERSONNE3.).Elle soutient que la mineure a subi despratiques sexuelles d\u2019adulte,qu\u2019elle en est sortiefortement traumatis\u00e9e etqu\u2019au-del\u00e0PERSONNE1.)lui aencoretransmis une maladie sexuelle. En l\u2019occurrence, les cons\u00e9quences psychologiques des faits surPERSONNE3.)sont\u00e9videntes, de sorte que la demanderelative au pr\u00e9judice moralest \u00e0 d\u00e9clarer fond\u00e9e enson principe,celui-ci \u00e9tanten relation causale directe avec les fautes commises par le d\u00e9fendeur au civil. Au vu des circonstances de l\u2019esp\u00e8ce et au vu des renseignements obtenus \u00e0 l\u2019audience, laChambre criminelle\u00e9value,ex aequo et bono,le pr\u00e9judice moral subi parPERSONNE3.)au montant de10.000 euros,avec les int\u00e9r\u00eats l\u00e9gaux \u00e0partir de la demande en justice,jusqu\u2019\u00e0 solde. LaChambre criminellecondamnePERSONNE1.)partant \u00e0 payer \u00e0PERSONNE3.),la somme de 10.000euros, avec les int\u00e9r\u00eats l\u00e9gaux\u00e0 partir de la demande en justice, jusqu\u2019\u00e0 solde. P A R C E S M O T I F S laChambre criminelledu Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0ADRESSE1.), statuantcontradictoirement, le pr\u00e9venu,entendu ensesexplications et moyens de d\u00e9fense,lamandataire despartiescivilesentendue ensesconclusions, lamandataire du pr\u00e9venu entendueen ses moyens et conclusions tant au p\u00e9nal qu\u2019au civiletlerepr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Publicentenduen ses r\u00e9quisitions, le pr\u00e9venu ayant eu la paroleen dernier,<\/p>\n<p>34 Au p\u00e9nal d i tqu\u2019il y a d\u00e9passement du d\u00e9lai raisonnable, c o n d a m n ePERSONNE1.)du chef desinfractionsretenues\u00e0 sa charge,qui se trouventpour partie en concoursid\u00e9alet pour partie en concours r\u00e9el,par application de circonstances att\u00e9nuantes,\u00e0 une peine der\u00e9clusion deHUIT(8)ans, ainsi qu\u2019aux frais de sa poursuitep\u00e9nale, ces frais\u00e9tantliquid\u00e9s \u00e03.579,67.-euros, d i tqu\u2019il serasursis\u00e0 l\u2019ex\u00e9cution de cette peine de r\u00e9clusion criminelle prononc\u00e9e contre PERSONNE1.), avertitPERSONNE1.)qu\u2019au cas o\u00f9, dans un d\u00e9lai de sept ans \u00e0 dater du pr\u00e9sent jugement, il aura commis une nouvelle infraction ayantentra\u00een\u00e9 une condamnation \u00e0 une peine d\u2019emprisonnement ou \u00e0 une peine plus grave pour crime ou d\u00e9lit de droit commun, la peine de r\u00e9clusion prononc\u00e9e ci-devant sera ex\u00e9cut\u00e9e sans confusion possible avec la nouvelle peine et que les peines de la r\u00e9cidive seront encourues dans les termes de l\u2019article 56 al.2 du Code p\u00e9nal, p r o n o n c econtrePERSONNE1.)la destitution des titres, grades, fonctions, emplois et offices publics dont il est rev\u00eatu, p r o n o n c econtrePERSONNE1.)l\u2019interdiction pendantDIX (10)ans des droits \u00e9num\u00e9r\u00e9s \u00e0 l\u2019article 11 du Code p\u00e9nal, \u00e0 savoir : 1) de remplir des fonctions, emplois et offices publics, 3) de porter aucune d\u00e9coration, 4) d\u2019\u00eatre expert, t\u00e9moin instrumentaire ou certificateur dans les actes ; de d\u00e9poser en justice autrement que pour y donner de simples renseignements, 5) de faire partie d\u2019aucun conseil de famille, de remplir aucune fonction dans un r\u00e9gime de protection des incapables mineurs ou majeurs, si ce n\u2019est \u00e0 l\u2019\u00e9gard de ses enfants et sur avis conforme du juge aux affaires familiales, s\u2019il en existe et, 7) de tenir \u00e9cole, d\u2019enseigner et d\u2019\u00eatre employ\u00e9 dans un \u00e9tablissement d\u2019enseignement, p r o n o n c econtrePERSONNE1.)l\u2019interdiction \u00e0 vie d\u2019exercer une activit\u00e9professionnelle, b\u00e9n\u00e9vole ousociale impliquant un contact habituel avec des mineurs, o r d o n n ela confiscation des objets suivants : -un t\u00e9l\u00e9phone portable Iphone 8; -un porte-cl\u00e9s avec la lettre \u00abE\u00bb; -une lettre d\u2019amour et une photo de la victime; -un bracelet repr\u00e9sentant une ancre; -un t-shirt grisSOCIETE4.), saisis suivant proc\u00e8s-verbal n\u00b0SPJ\/JEUN\/2020\/81107.12\/THLI du 11 mars 2020, o r d o n n ela restitution, apr\u00e8s extraction du contenu illicite,des deux t\u00e9l\u00e9phones portables saisis\u00e0 PERSONNE3.),suivantle proc\u00e8s-verbal de saisie n\u00b0SPJ\/JEUN\/2020\/81107.4\/THLI-LAAS du 22 f\u00e9vrier 2020. Au civil<\/p>\n<p>35 1.Partie civile dePERSONNE2.)contrePERSONNE1.) s e d \u00e9 c l a r ecomp\u00e9tente pour en conna\u00eetre, eu \u00e9gard \u00e0 la d\u00e9cision intervenue au p\u00e9nal contre le d\u00e9fendeur au civil, d \u00e9 c l a r ecette demande recevable pour avoir \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9e dans les formes et d\u00e9lais de la loi, d \u00e9 c l a r ela demande en r\u00e9paration du pr\u00e9judice moral, fond\u00e9e et justifi\u00e9e,ex \u00e6quo et bono,pour le montant deDEUX MILLE (2.000) euros, partantc o n d a m n ePERSONNE1.)\u00e0 payer \u00e0PERSONNE2.)le montantdeDEUX MILLE (2.000) euros, avec les int\u00e9r\u00eats l\u00e9gaux \u00e0 partir du29 novembre 2023, datede la demande en justice, jusqu\u2019\u00e0 solde, d \u00e9 c l a r ela demande en r\u00e9paration du pr\u00e9judice mat\u00e9riel fond\u00e9e et justifi\u00e9e, pour le montant deSIX MILLETROISCENTSOIXANTE-SEPTVIRGULE SOIXANTE -CINQ(6.367,65) euros, partantc o n d a m n ePERSONNE1.)\u00e0 payer \u00e0PERSONNE2.)le montantdeSIX MILLE TROIS CENTSOIXANTE-SEPT VIRGULE SOIXANTE -CINQ (6.367,65) euros,avec les int\u00e9r\u00eats l\u00e9gaux \u00e0 partir du 29 novembre 2023, date de la demande en justice, jusqu\u2019\u00e0 solde, d \u00e9 c l a r ela demande en obtention d\u2019une indemnit\u00e9 de proc\u00e9dure fond\u00e9e et justifi\u00e9e pour le montant deCINQCENTS (500) euros, partant c o n d a m n ePERSONNE1.)\u00e0 payer \u00e0PERSONNE2.)le montantdeCINQ CENTS (500) euros, c o n d a m n ePERSONNE1.)aux frais de cette demande civile. 2.Partie civile dePERSONNE3.)contrePERSONNE1.) d o n n e a c t e\u00e0PERSONNE3.)desaconstitution de partie civile contrePERSONNE1.), s e d \u00e9 c l a r ecomp\u00e9tente pour en conna\u00eetre, eu \u00e9gard \u00e0 la d\u00e9cision intervenue au p\u00e9nal contre le d\u00e9fendeur au civil, d \u00e9 c l a r ecette demande recevable pour avoir \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9e dans les formes et d\u00e9lais de la loi, d \u00e9 c l a r ela demande en r\u00e9paration du pr\u00e9judicemoralfond\u00e9e et justifi\u00e9e,ex \u00e6quo et bono,pour le montant deDIXMILLE(10.000) euros, partantc o n d a m n ePERSONNE1.)\u00e0 payer\u00e0PERSONNE3.)le montantdeDIXMILLE (10.000) euros,avec les int\u00e9r\u00eats l\u00e9gaux \u00e0partir du 29 novembre 2023, date de la demande en justice, jusqu\u2019\u00e0 solde, c o n d a m n ePERSONNE1.)aux frais de cette demandecivile. Le tout en application des articles7, 8,10,11,12,31, 32,61,62,65, 66,73,74,75, 266,372, 377,378, 383,383bis, 384 et385-2du Code p\u00e9naletdes articles2, 3, 155, 183-1, 184,185, 189,190, 190-1, 194, 195, 196, 217, 218, 222,626, 628 et 628-1du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale,qui furent d\u00e9sign\u00e9s \u00e0 l\u2019audience par Madame lePremierVice-Pr\u00e9sident. Ainsi faitet jug\u00e9 parSylvie CONTER,PremierVice-Pr\u00e9sident,PERSONNE13.)etPERSONNE14.), PremiersJuges,prononc\u00e9 en audience publique au Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0ADRESSE1.), Cit\u00e9 Judiciaire, Plateau du Saint Esprit, par Madame lePremierVice-Pr\u00e9sident,en pr\u00e9sencedeF\u00e9lix<\/p>\n<p>36 WANTZ,PremierSubstitut du Procureur d\u2019\u00c9tat,etdu greffier, greffi\u00e8re, qui, \u00e0 l\u2019exceptiondu repr\u00e9sentant du Minist\u00e8re Public, ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent jugement.<\/p>\n<\/div>\n<hr class=\"kji-sep\" \/>\n<p class=\"kji-source-links\"><strong>Sources officielles :<\/strong> <a class=\"kji-source-link\" href=\"https:\/\/data.public.lu\/fr\/datasets\/tribunal-darrondissement-luxembourg-penal\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener noreferrer\">consulter la page source<\/a> &middot; <a class=\"kji-pdf-link\" href=\"https:\/\/download.data.public.lu\/resources\/tribunal-darrondissement-luxembourg-penal\/20240828-020659\/20231220-tal13-lcri-84-pseudonymise-accessible.pdf\" target=\"_blank\" rel=\"noopener noreferrer\">PDF officiel<\/a><\/p>\n<p class=\"kji-license-note\"><em>Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). 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AUDIENCE PUBLIQUE DU 20 DECEMBRE2023 LaChambre criminelledu Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0ADRESSE1.),treizi\u00e8mechambre,a rendu le jugement qui suit : Dans la cause du Minist\u00e8re Public contre PERSONNE1.), n\u00e9 leDATE1.)\u00e0ADRESSE2.)(France), demeurant \u00e0F-ADRESSE3.), actuellementplac\u00e9 souscontr\u00f4le judiciaire et ayant \u00e9lu son domicile aupr\u00e8s\u2026<\/p>\n","protected":false},"featured_media":0,"template":"","meta":{"_crdt_document":""},"kji_country":[8418],"kji_court":[23583],"kji_chamber":[25729],"kji_year":[24566],"kji_subject":[7632],"kji_keyword":[23584,8464,8599,7636],"kji_language":[7733],"class_list":["post-630474","kji_decision","type-kji_decision","status-publish","hentry","kji_country-luxembourg","kji_court-tribunal-darrondissement","kji_chamber-penal","kji_year-24566","kji_subject-penal","kji_keyword-arrondissement","kji_keyword-decembre","kji_keyword-numero","kji_keyword-tribunal","kji_language-francais"],"yoast_head":"<!-- This site is optimized with the Yoast SEO Premium plugin v27.6 (Yoast SEO v27.6) - https:\/\/yoast.com\/product\/yoast-seo-premium-wordpress\/ -->\n<title>Tribunal d&#039;arrondissement, 20 d\u00e9cembre 2023 - Ma\u00eetre Hassan Kohen, avocat en droit p\u00e9nal \u00e0 Paris<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/kohenavocats.com\/zh-hans\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-20-decembre-2023-4\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"zh_CN\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Tribunal d&#039;arrondissement, 20 d\u00e9cembre 2023\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"NUMERO1.)n\u00b084\/2023 not.6215\/20\/CD 1ex.p\/s art.11 confisc\/ restit. 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