{"id":631264,"date":"2026-04-21T04:33:57","date_gmt":"2026-04-21T02:33:57","guid":{"rendered":"https:\/\/kohenavocats.com\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-14-juillet-2023-21\/"},"modified":"2026-04-21T04:34:02","modified_gmt":"2026-04-21T02:34:02","slug":"tribunal-darrondissement-14-juillet-2023-21","status":"publish","type":"kji_decision","link":"https:\/\/kohenavocats.com\/zh-hans\/jurisprudences\/tribunal-darrondissement-14-juillet-2023-21\/","title":{"rendered":"Tribunal d&#8217;arrondissement, 14 juillet 2023"},"content":{"rendered":"<div class=\"kji-decision\">\n<div class=\"kji-full-text\">\n<p>Assistance judiciaire accord\u00e9e en date du14 janvier 2022\u00e0PERSONNE1.)par d\u00e9cision du d\u00e9l\u00e9gu\u00e9de Madame la B\u00e2tonni\u00e8re\u00e0 l\u2019assistance judiciaire Jugt LCRI n\u00b059\/2023 not.20981\/21\/CD 1x ex.p. 2x destit\/art11 (confisc\/restit ) AUDIENCE PUBLIQUE DU 14JUILLET2023 LaChambre criminelledu Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg,treizi\u00e8me chambre, a rendu le jugement qui suit : dans la cause du Minist\u00e8re Public contre PERSONNE2.), n\u00e9 leDATE1.)\u00e0ADRESSE1.)(R\u00e9publique Dominicaine), actuellement d\u00e9tenu au centre p\u00e9nitentiaire du Luxembourg (Uerschterhaff) -p r \u00e9 v e n u- en pr\u00e9sence de PERSONNE1.), demeurant \u00e0d-ADRESSE2.), comparant par Ma\u00eetreVal\u00e9rie DUPONG, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, partie civileconstitu\u00e9e contrePERSONNE2.), pr\u00e9qualifi\u00e9. &#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;-<\/p>\n<p>2 F A I T S : Par citation du5 juin2023, le Procureur d\u2019\u00c9tat pr\u00e8s le Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg a requis le pr\u00e9venuPERSONNE2.)de compara\u00eetreaux audiences publiques des 28et 29juin2023 devant la Chambre criminelle du Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg pour y entendre statuer sur les pr\u00e9ventions suivantes: 1.principalement: a.infraction aux articles 51, 52, et393 du Code p\u00e9nal, b. infraction aux articles 398 et 399 du Code p\u00e9nal, subsidiairement: infraction aux articles 398 et 399 du Code p\u00e9nal, 2.infraction \u00e0 l\u2019article 327 du Code p\u00e9nal, 3.infraction \u00e0 l\u2019article 329 duCode p\u00e9nal, 4. principalement:infraction \u00e0 l\u2019article 442-1 du Code p\u00e9nal, subsidiairement:infraction aux articles 434 et 438 du Code p\u00e9nal. \u00c0l\u2019audience publique du 28 juin2023, Madame le Premier Vice-Pr\u00e9sident constata l\u2019identit\u00e9 du pr\u00e9venuPERSONNE2.)et lui donna connaissance des actes qui ont saisi le Tribunal. Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 190-1 (2) du Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale, le pr\u00e9venu a \u00e9t\u00e9 instruit de son droit de garder le silence et de ne pas s\u2019auto-incriminer. Les experts Dr Marc GLEISetDrDanielaBELLMANN furent entendus s\u00e9par\u00e9ment en leurs d\u00e9clarations orales, apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 les serments pr\u00e9vus par la loi. Les t\u00e9moins Mike WILHELM etPERSONNE1.)furent entendus s\u00e9par\u00e9ment en leurs d\u00e9clarations orales, apr\u00e8s avoir pr\u00eat\u00e9 le serment pr\u00e9vu par la loi. La Chambre criminelle ordonna ensuite la suspension des d\u00e9bats et la continuation de l\u2019affaire \u00e0 l\u2019audience publique du 29 juin2022. Le t\u00e9moinPERSONNE1.), toujours sous la foi du serment, fut encore entendu en ses d\u00e9clarations orales. PERSONNE2.)fut entendu en ses explications et moyens de d\u00e9fense. Ma\u00eetreVal\u00e9rie DUPONG, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, se constitua partie civile pour et au nom dePERSONNE1.), pr\u00e9qualifi\u00e9e, demanderesseau civil, contrePERSONNE2.),pr\u00e9qualifi\u00e9, d\u00e9fendeur au civil;elledonna lecture de conclusions \u00e9crites qu\u2019elled\u00e9posa sur le bureau du Tribunal, qui furent sign\u00e9es par Madame le Premier Vice-pr\u00e9sident et la greffi\u00e8re et qui sont annex\u00e9es au pr\u00e9sent jugement. La Chambre criminelle ordonna ensuite la suspension des d\u00e9bats et la continuation de l\u2019affaire \u00e0 l\u2019audience publique du4 juillet2022. La repr\u00e9sentante du Minist\u00e8re Public,Nicole MARQUES, Premier Substitut du Procureur d\u2019Etat, r\u00e9suma l\u2019affaireet fut entendu en ses r\u00e9quisitions. Ma\u00eetreFr\u00e9d\u00e9ricMIOLI, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0Luxembourg, d\u00e9veloppa les moyens de d\u00e9fense du pr\u00e9venuPERSONNE2.), tant au p\u00e9nal qu\u2019au civil.<\/p>\n<p>3 Lepr\u00e9venueut la parole en dernier. La Chambre criminelle prit l\u2019affaire en d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et rendit \u00e0 l\u2019audience publique de ce jour, date \u00e0 laquelle le prononc\u00e9avait \u00e9t\u00e9 fix\u00e9, l e j u g e m e n t q u i s u i t: Vu l\u2019ordonnancede renvoin\u00b0364\/22(XIX)du 11 mai2022 de la Chambre du conseil du Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg renvoyant le pr\u00e9venuPERSONNE2.)devant la Chambre criminelle de ce m\u00eame Tribunal, pour y r\u00e9pondre du chef1.d\u2019infractionaux articles51, 52, et 393du Code p\u00e9nal, 2. d\u2019infraction aux articles 398 et 399du Code p\u00e9nal, 3. d\u2019infraction \u00e0 l\u2019article 327 du Code p\u00e9nal et 4. principalement,d\u2019infraction \u00e0 l\u2019article 442-1 du Code p\u00e9nal et subsidiairement, d\u2019infraction aux articles 434 et 438 du Code p\u00e9nal. Vu l\u2019arr\u00eat n\u00b0 642\/22 de la Chambre du Conseil de la Cour d\u2019Appel du 21 juin 2022r\u00e9formant l\u2019ordonnance de renvoi n\u00b0 364\/22 (XIX) du 11 mai 2022 de la Chambre du conseil du Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg et ordonnantdes devoirs d\u2019instruction suppl\u00e9mentaires. Vu l\u2019arr\u00eat n\u00b0 227\/23 de la Chambre du Conseil de la Cour d\u2019Appel du 7 mars 2023 renvoyant le pr\u00e9venuPERSONNE2.)devant la Chambre criminelle de ce m\u00eame Tribunal, pour y r\u00e9pondre du chef 1. principalement: a. d\u2019infraction aux articles 51, 52, et 393 du Code p\u00e9nal, b. d\u2019infraction aux articles 398 et 399 du Code p\u00e9nal, subsidiairement: d\u2019infraction aux articles 398 et 399 du Code p\u00e9nal, 2. d\u2019infraction \u00e0 l\u2019article 327 du Code p\u00e9nal,3. d\u2019infraction \u00e0 l\u2019article 329 du Code p\u00e9nal, 4. principalement: d\u2019infraction \u00e0 l\u2019article 442-1 du Code p\u00e9nal et subsidiairement: d\u2019infraction aux articles434 et 438 du Code p\u00e9nal. Vu le rapport d\u2019expertise neuropsychiatrique duDrMarc GLEIS du 20 juillet 2022. Vu le rapport d\u2019expertisem\u00e9dico-l\u00e9galdu DrDaniela BELLMANNdu11 novembre 2022. Vu l\u2019ensemble de l\u2019information judiciaire effectu\u00e9e dans le dossier not 20981\/21\/CD. Vu la citation du5 juin 2023r\u00e9guli\u00e8rementnotifi\u00e9e au pr\u00e9venu. Vu l\u2019information donn\u00e9e par courrier du5 juin 2023\u00e0 la Caisse Nationale de Sant\u00e9 en application de l\u2019article 453 du Code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale. 1.Les faits Le 18 juillet 2021, vers 05.24 heures,PERSONNE1.)(ci-apr\u00e8sPERSONNE1.)) se pr\u00e9sentait, enpleurs, au commissariat de police de Luxembourg-Groupe Gare et rapportait qu\u2019elle venait d\u2019\u00eatre brutalis\u00e9e et retenue contre son gr\u00e9 par son ex-copainPERSONNE2.)(ci-apr\u00e8s PERSONNE2.)) au domicile de celui-ci, sis \u00e0 L-ADRESSE3.), et ce, durant plusieurs heures. Elle indiquait qu\u2019elle s\u2019\u00e9tait rendue avec quelques amies en discoth\u00e8que, qu\u2019elle y aurait, par hasard, rencontr\u00e9 son ex-petit ami, et que celui-ci l\u2019aurait abord\u00e9e et lui aurait demand\u00e9 de lui parler. Elle aurait accept\u00e9 et l\u2019aurait accompagn\u00e9 chez lui. Arriv\u00e9 dans l\u2019appartement de PERSONNE2.), vers \u00e0 peu pr\u00e8s une heure du matin, celui-ci se serait imm\u00e9diatement emport\u00e9<\/p>\n<p>4 violemment et serait devenuextr\u00eamement agressif. Il l\u2019aurait pouss\u00e9e sur le lit, l\u2019aurait menac\u00e9e \u00e0 l\u2019aide d\u2019un couteau de cuisine, lui aurait dit qu\u2019elle nesortirait pas vivante de l\u2019appartementet que si elle osait crier, il la poignarderait. Il l\u2019aurait ensuite saisie par le cou,la serrant si fort \u00e0 la gorge au point de lui couper la respiration. Elle ne se souviendrait cependant plus si elle avait perdu connaissance ou non. Apr\u00e8s avoir repris conscience,PERSONNE2.)lui aurait port\u00e9 plusieurs coups de poing au visage et un coupde genou dans son thorax. PERSONNE1.)se plaignait encore de douleurs au dos, mais ne pouvait en expliquer l\u2019origine. D\u2019autres blessures, tellesune morsure sur sa jambe droite et une coupure \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de sa jambe gauche, ont pu \u00eatre relev\u00e9es. Au vu des d\u00e9clarations dePERSONNE1.), les agents de police se rendaient de suite au domicile dePERSONNE2.), dont la porte fut forc\u00e9e vers 06.25 heures. PERSONNE2.)n\u2019y ayant pas pu \u00eatre retrouv\u00e9, un avis de recherche fut lanc\u00e9 et l\u2019appartement fut mis sous scell\u00e9s. La perquisition subs\u00e9quente amenait la saisie de trois couteaux, dont notamment un couteau \u00e0 pain de 34 cm, dont les caract\u00e9ristiques correspondaient \u00e0 la blessure \u00e0 la main dePERSONNE1.), ainsi que d\u2019une taie d\u2019oreiller pr\u00e9sentantune tachede sang. Les agents de police relevaient encore des traces de sang sur le matelas et ont pu trouver sur place le sac \u00e0 main dePERSONNE1.), sa cl\u00e9 de voiture et son t\u00e9l\u00e9phone portable. Audition-vid\u00e9o dePERSONNE1.)du 18 juillet 2021 PERSONNE1.)fut, pr\u00e9alablement \u00e0 son audition, soumise \u00e0 un examen sommaire de l\u2019haleine par \u00e9thylotest qui donna, vers 08.57 heures, un r\u00e9sultat de 0,36 milligramme d\u2019alcool par litre d\u2019air expir\u00e9. Elle expliquait \u00eatre m\u00e8re de deux enfants ets\u00e9par\u00e9edu p\u00e8re de ses enfants depuis ao\u00fbt 2020, avoir fait la connaissance dePERSONNE2.)sur Facebook en octobre 2020 et s\u2019\u00eatre mise en couple avec lui en novembre\/d\u00e9cembre 2020.D\u00e9j\u00e0 \u00e0 cette \u00e9poque,PERSONNE2.)se serait montr\u00e9 possessif, tr\u00e8s jaloux etd\u00e9sireux de conna\u00eetre tous ses faits et gestes, n\u2019ayant m\u00eame pas h\u00e9sit\u00e9 \u00e0 contacter sa famille pour conna\u00eetre ses all\u00e9es et venues. Ilseraitdot\u00e9 d\u2019un caract\u00e8re autoritaire et l\u2019aurait m\u00eame menac\u00e9e de mort,maisne l\u2019aurait jamais physiquement agress\u00e9e. Au vu de la jalousie obsessionnelle dePERSONNE2.), il y aurait eu une premi\u00e8re s\u00e9paration, \u00e0 l\u2019initiative de PERSONNE1.), au bout d\u2019environ deux mois, suivie d\u2019une reprise de la relation en mai 2021, puis d\u2019une nouvelle rupture il y a deux semaines.PERSONNE1.)pr\u00e9cisait encore qu\u2019elle avait, \u00e0 deux reprises, port\u00e9 plainte \u00e0 l\u2019encontre dePERSONNE2.)pour avoir vol\u00e9 ses donn\u00e9es personnelles. Interrog\u00e9e sur les moyens de subsistance dePERSONNE2.), elle indiquait qu\u2019ilvendait de la drogue et travaillait comme disc-jockey (ci-apr\u00e8s DJ) dans divers \u00e9tablissements au Luxembourg. Quant aux faits proprement dits, elle expliquait qu\u2019elle s\u2019\u00e9tait rendue \u00e0 la discoth\u00e8que \u00abSOCIETE1.)\u00bb. Ne voulant pas rencontrerPERSONNE2.),y travaillant occasionnellement comme DJ, elle se serait renseign\u00e9e sur ses heures de travail. Ayant re\u00e7u l\u2019information qu\u2019il n\u2019animerait pas le programme de musique ce soir-l\u00e0, elle aurait r\u00e9serv\u00e9 une table pour elle et son amie \u00abPERSONNE3.)\u00bb, qui finalement ne serait pas venue, de sorte qu\u2019elle se serait retrouv\u00e9e seule dans la discoth\u00e8que. \u00c0 un moment donn\u00e9,PERSONNE2.)serait apparu et les deux auraient eu une conversation tout \u00e0 fait normale au bout de laquelle, il lui aurait demand\u00e9 de l\u2019accompagner<\/p>\n<p>5 au restaurant voisin \u00abSOCIETE2.)\u00bb, ce qu\u2019elle aurait accept\u00e9. La soir\u00e9e se serait d\u00e9roul\u00e9e normalement, ils se seraient embrass\u00e9s et elle aurait dans\u00e9 pendant qu\u2019il mettait de la musique. \u00c0 un moment de la soir\u00e9e, elle aurait vu quePERSONNE2.)lui mettait une poudre blanche dans sa bi\u00e8re, qu\u2019elle supposait \u00eatre une drogue de synth\u00e8se, probablement de la MDMA. Lorsqu\u2019elle l\u2019y aurait confront\u00e9, il lui aurait simplement r\u00e9pliqu\u00e9 que cela la mettra de bonne humeur. Devant son attitude tr\u00e8s insistante, elleaurait fini par boire la boisson, mais n\u2019aurait pas pr\u00e9sent\u00e9 de r\u00e9action notable. Plus tard dans la soir\u00e9e, elle aurait parl\u00e9 \u00e0 un autre homme suite \u00e0 quoiPERSONNE2.)se serait montr\u00e9 tr\u00e8s \u00e9nerv\u00e9 et agressif enversce dernier. Elle se serait excus\u00e9eplusieurs fois. Il l\u2019aurait alors \u00e9galement accus\u00e9d\u2019avoir embrass\u00e9 le g\u00e9rant du restaurant nomm\u00e9 \u00abPERSONNE4.)\u00bb, ce qu\u2019elle aurait ni\u00e9. Ils auraient quitt\u00e9 l\u2019\u00e9tablissement entre 23.30 heures et minuit environ. \u00c0 ce moment, deux femmes, dont l\u2019amie du g\u00e9rant, lui auraient conseill\u00e9 de ne pas rentrer avecPERSONNE2.)lui disant qu\u2019ilallait la frapper, mise en garde qu\u2019elle n\u2019aurait n\u00e9anmoins pas prise au s\u00e9rieux, alors quePERSONNE2.)ne l\u2019avait jamais frapp\u00e9e auparavant et qu\u2019elle pensait qu\u2019il n\u2019avait aucune raison de le faire. Il aurait toutefois \u00e9t\u00e9 excit\u00e9 et nerveux. Ils se seraient ensuite rendus au domicile dePERSONNE2.), celui-ci ayant conduit le v\u00e9hicule de PERSONNE1.). Aucun incident ne se serait produit durant le trajet. Une fois dans l\u2019appartement,PERSONNE2.)lui aurait, de nouveau, fait des reproches et lui aurait r\u00e9clam\u00e9 son t\u00e9l\u00e9phone portable et son code secret. Elle aurait refus\u00e9, alors qu\u2019elle avait \u00e9chang\u00e9 des messages avec d\u2019autres hommes, craignant qu\u2019il les lise et s\u2019\u00e9nerve. Suite \u00e0 son refus, il se serait empar\u00e9 d\u2019un couteau, puis lui aurait port\u00e9 un coup de poing \u00e0 la t\u00eate, ce qui l\u2019aurait fait tomber sur le lit. Elle lui aurait alors remis son t\u00e9l\u00e9phone portable et son code secret. Il aurait d\u00e9couvert des messages vocaux d\u2019amis\u00e0 ellela mettant en garde contre lui.PERSONNE2.), s\u2019\u00e9tant mis dans une col\u00e8re noire, aurait continu\u00e9 \u00e0 la frapper, puis l\u2019aurait menac\u00e9e avec le couteau. Elle ne se souviendrait n\u00e9anmoins plus si elle avait cri\u00e9 ou non, maisPERSONNE2.)l\u2019aurait menac\u00e9e de la poignarder si elle osait le faire. Elle l\u2019aurait suppli\u00e9 de ne pas lui faire de mal et lui aurait dit qu\u2019elle ferait toutce qu\u2019il voudraits\u2019il lui laissait la vie sauve.Il lui aurait r\u00e9pliqu\u00e9 qu\u2019elle ne sortiraitpasvivante del\u2019appartement. Ellelui auraitm\u00eamepropos\u00e9 de coucher avec lui,ce qu\u2019il aurait refus\u00e9 etlui aurait dit qu\u2019elle allait mourir. \u00c0 un moment donn\u00e9,PERSONNE2.)aurait,au vu de ses cris, ferm\u00e9 les fen\u00eatres jusque-l\u00e0 en position entreb\u00e2ill\u00e9e. PERSONNE1.)d\u00e9clarait encore qu\u2019il l\u2019avait \u00e9trangl\u00e9etroisfois, sur le lit et sur le tapis de sol, de sorte qu\u2019elle craignait de mourir. \u00c0 un certain moment, elle se serait lev\u00e9e du lit, il l\u2019aurait pouss\u00e9e sur le sol et ils auraient lutt\u00e9. Il l\u2019aurait ensuiteune nouvelle foisprise par la gorge de sorte \u00e0 lui faire perdre connaissance. Elle se serait ensuite retrouv\u00e9e dans la rue, sans se rappeler comment elle avait r\u00e9ussi \u00e0 se lib\u00e9rer de l\u2019emprise de son agresseur, supposant que, dans une pouss\u00e9e d\u2019adr\u00e9naline, elle lui avaitdonn\u00e9 un coup de pied, de sorte qu\u2019il avait l\u00e2ch\u00e9prise.Une jeune femme \u00e0 v\u00e9lo, qui aurait tr\u00e8s probablement entendu ses cris, mais dont elle n\u2019a pas pu fournir le nom, l\u2019aurait aid\u00e9e et l\u2019aurait accompagn\u00e9ejusqu\u2019au commissariat. Un autre homme, s\u2019\u00e9tant\u00e9galement trouv\u00e9 dans la rue, lui aurait demand\u00e9 ce qui s\u2019\u00e9tait pass\u00e9. PERSONNE1.)pr\u00e9cisait encore qu\u2019elle avait laiss\u00e9 ses effets personnels dans l\u2019appartement de PERSONNE2.). Sur question, elle faisait valoir qu\u2019il avait verrouill\u00e9 la porte, mais ce, plut\u00f4t par habitude. Interrog\u00e9e sur les morsures constat\u00e9es sur son corps, elle soutenait nepas s\u2019en souvenir, supposant quePERSONNE2.)ait d\u00fb la mordre lorsqu\u2019elle tentait de s\u2019enfuir. \u00c0 l\u2019h\u00f4pital, l\u2019examen m\u00e9dical r\u00e9v\u00e9lait quePERSONNE1.)se trouvait dans un\u00e9tat de\u00abchoc \u00e9motionnel important\u00bb et qu\u2019elle pr\u00e9sentait de multiples h\u00e9matomes, de morsures et de coupures<\/p>\n<p>6 etdes traces typiques de strangulation (petits vaisseaux sanguins \u00e9clat\u00e9s autour des yeux ainsi que des marques autour du cou). Les examens cliniques r\u00e9v\u00e9laient encore une rupture du tympan gauche avec une l\u00e9g\u00e8re diminution de l\u2019audition de l\u2019oreille gauche. L\u2019examen du larynx mettait en \u00e9vidence une rougeur des cordes vocales, maissansgonflement des muqueuses.Enfin,la tomographie informatis\u00e9e r\u00e9v\u00e9lait une suspicion d\u2019h\u00e9morragie au niveau de l\u2019os hyo\u00efde. Le m\u00eame jour,PERSONNE1.)fut m\u00e9dicalementexamin\u00e9eparleDr med Andreas SCHUFF du Laboratoire National de Sant\u00e9.Celui-ci constatait quePERSONNE1.)pr\u00e9sentait de nombreuses l\u00e9sions sur diff\u00e9rentes parties de son corps,compatiblesavec ses d\u00e9clarations. Interrogatoire de police dePERSONNE2.) PERSONNE2.)fut interrog\u00e9 le 22 juillet 2021. Il d\u00e9clarait \u00eatre au Luxembourg depuis 14 ans, \u00eatre consommateur occasionnelde coca\u00efne et d\u2019alcool et travailler comme DJ durant les week-ends. Interrog\u00e9 sur sa relation avecPERSONNE1.), il d\u00e9clarait avoir fait sa connaissance en septembre\/octobre 2020. Leur relation aurait \u00e9t\u00e9 tumultueuse et empreinte dehautsetdebas et de s\u00e9parations momentan\u00e9es, et ce, notamment parce qu\u2019ill\u2019avaittoujourssuspect\u00e9ed\u2019\u00eatreen couple avec le p\u00e8re de ses enfants. Une semaine avant les faits en cause, la police de Bonnevoie l\u2019aurait contact\u00e9 alors qu\u2019elle avait port\u00e9 plainte \u00e0 son encontrepour avoir pirat\u00e9 son compte Facebook. Elle l\u2019aurait contact\u00e9 le m\u00eame jour, ils se seraient vus et embrass\u00e9s. Interrog\u00e9 sur les faits du 17 juillet 2021, il d\u00e9clarait qu\u2019elle s\u2019\u00e9tait impos\u00e9e \u00e0 son domicile vers 15.40\/15.50 heures, pr\u00e9textant s\u2019\u00eatre perdue. Il lui aurait dit qu\u2019il avait couch\u00e9 avec une autre femme la veille, pour lui faire comprendre que leur relation \u00e9tait d\u00e9finitivement termin\u00e9e, ce qui l\u2019aurait perturb\u00e9e. \u00c0 un moment donn\u00e9, ils se seraient embrass\u00e9s et elle lui aurait dit qu\u2019elle ne s\u2019\u00e9tait pas perdue, mais qu\u2019elle voulait se remettre avec lui. Ils seraient partis vers 17.00 heures et auraient bu un verre au \u00abSOCIETE1.)\u00bb. Entre 21.00 et 21.30 heures, il aurait commenc\u00e9 \u00e0 faire le DJ dans la discoth\u00e8que \u00abHi Brasil\u00bb. Il aurait bu de la bi\u00e8re.PERSONNE1.)aurait bu de la bi\u00e8re et 3 \u00e0 4 mojitos. Sur l\u2019initiative dePERSONNE1.), ils auraient consomm\u00e9 de la coca\u00efne et de la MDMA. Elle aurait dans\u00e9 de mani\u00e8re provocativeavec d\u2019autres hommes, comportement qu\u2019il aurait jug\u00e9 irrespectueux etd\u00e9gradant envers sa personne. Plus tard dans la soir\u00e9e, elle auraitflirt\u00e9 avec un autre homme qui aurait\u00e9t\u00e9 en communication vid\u00e9o avec un deuxi\u00e8me homme, suite \u00e0 quoi il aurait dit \u00e0PERSONNE1.)de se calmer et \u00e0 l\u2019autre qu\u2019elle \u00e9tait sa petite amie, sachant qu\u2019ils avaient d\u00e9cid\u00e9, plus t\u00f4t dans la soir\u00e9e, de se remettre ensemble. Sur question de sa part, elle aurait ni\u00e9 conna\u00eetre cet homme et lui aurait montr\u00e9 son t\u00e9l\u00e9phone. Lorsqu\u2019il aurait r\u00e9activ\u00e9 les notifications, il aurait vu qu\u2019elle avait \u00e9chang\u00e9des messages avec un certain \u00abPERSONNE5.)\u00bb, contact qu\u2019elle avait enregistr\u00e9 sous le nom \u00abPERSONNE5.), amore mio\u00bb. Il s\u2019agissait de la personne avec laquelle elle s\u2019\u00e9taitentretenue,viaFacetime, dans la discoth\u00e8que. Apr\u00e8s avoir encore trouv\u00e9 d\u2019autresmessages de nature sexuelle dans son t\u00e9l\u00e9phone, il lui aurait dit qu\u2019il ne voulait plus d\u2019elle, mais vu son \u00e9tat alcoolis\u00e9 et l\u2019heure tardive, il aurait accept\u00e9 qu\u2019elle dorme chez lui. Arriv\u00e9s dans son appartement, elle lui aurait, de mani\u00e8re insistante,fait des avances sexuelles explicites, auxquelles il se serait oppos\u00e9 fermement. De retour de la salle de bains, il se serait mis au bord du lit, elle aurait recommenc\u00e9 \u00e0 parler de la fille avec laquelle il avait couch\u00e9. \u00c0 cet instant, il aurait vu qu\u2019elle tenait un couteau en main, \u00e0 savoir un petit couteau qu\u2019il utilisait pour couper la viande. Elle l\u2019aurait attrap\u00e9 par le poignet droit et n\u2019aurait pas voulu le l\u00e2cher. Il l\u2019aurait alors prise par le cou pour l\u2019\u00e9loigner de lui. Devant sa r\u00e9sistance, il l\u2019aurait pouss\u00e9e sur le<\/p>\n<p>7 lit et lui aurait donn\u00e9 des \u00abpetites claques\u00bb pour la faire l\u00e2cher prise. Elle aurait fini par l\u00e2cher le couteau et il l\u2019aurait jet\u00e9 derri\u00e8re lui. Pendant tout ce temps, il l\u2019aurait tenue par le cou. Apr\u00e8s l\u2019avoir l\u00e2ch\u00e9e, elle lui aurait dit vouloir faire l\u2019amour avec lui. Il aurait refus\u00e9. Elle aurait alors repris le couteau, il l\u2019aurait attrap\u00e9e par le cou. Comme elleaurait continu\u00e9\u00e0 agiter le couteau, il aurait serr\u00e9 son bras autour d\u2019elle et l\u2019aurait mordue fort, suite \u00e0 quoi elle aurait fini par rel\u00e2cher le couteau. Il lui aurait enjoint de quitter son appartement. Elle serait sortie et il lui aurait encore dit qu\u2019elle avait oubli\u00e9 son portable et son sac, ce qui ne l\u2019aurait gu\u00e8re int\u00e9ress\u00e9. Elle lui aurait r\u00e9pliqu\u00e9 qu\u2019elle allait avertir la police pour l\u2019avoir menac\u00e9e avec un couteau. Pris de panique, sachant qu\u2019il avait d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9 \u00e0 9 mois de prison pour violences domestiques, ilaurait quitt\u00e9 son appartement en escaladant un \u00e9chafaudage. Sur question des enqu\u00eateurs,PERSONNE2.)apportait encore les pr\u00e9cisions suivantes: Il soutenait ne pas avoir mis des drogues dans le verre dePERSONNE1.)\u00e0 son insu; qu\u2019il lui aurait propos\u00e9 de dormir chez lui apr\u00e8s qu\u2019elle lui avait dit ne plus \u00eatre apte \u00e0 conduire; qu\u2019ils \u00e9taient arriv\u00e9s chez lui \u00e0 02.00 heures; que c\u2019\u00e9tait lui qui l\u2019avait ult\u00e9rieurement mise \u00e0 la porte; qu\u2019il n\u2019aurait pas appel\u00e9 la police, alors qu\u2019il n\u2019aurait pas voulu lui causer des probl\u00e8mes concernant la garde de ses enfantsen raison de sa consommation dedrogues; qu\u2019elle l\u2019aurait encore contact\u00e9 hiervia \u00abSnapchat\u00bb et \u00abWhat\u2019sApp\u00bb, mais qu\u2019il avait supprim\u00e9 ses messages; qu\u2019il n\u2019aurait pas pr\u00e9sent\u00e9 de blessures suite \u00e0 l\u2019altercation avec elle; qu\u2019il aurait vu qu\u2019elle avait saign\u00e9 de la bouche, probablement \u00e0 cause des claques qu\u2019il lui avait donn\u00e9es; que dans la discoth\u00e8que, elle lui aurait volontairement donn\u00e9 son portable pour lui montrer qu\u2019elle n\u2019avait rien \u00e0 se reprocher; qu\u2019apr\u00e8s quelques h\u00e9sitations initiales, il aurait fini par regarder sont\u00e9l\u00e9phone, mais ce, non parce qu\u2019il \u00e9tait jaloux, mais auvu de son comportement provocateurant\u00e9rieur; qu\u2019apr\u00e8s avoir lu des messages compromettants, il se serait senti trahi et d\u00e9go\u00fbt\u00e9; qu\u2019il n\u2019aurait plus voulu la voir, mais au vu de l\u2019\u00e9tat alcoolis\u00e9dePERSONNE1.), il aurait consenti qu\u2019elle passe la nuit chez lui; qu\u2019arriv\u00e9 chez lui, il aurait, comme d\u2019habitude, ferm\u00e9 la porte \u00e0 cl\u00e9, laissant les cl\u00e9s sur la serrure; qu\u2019elle aurait ensuite essay\u00e9 de le s\u00e9duire; qu\u2019il l\u2019aurait de suite repouss\u00e9e;qu\u2019elle aurait mis sa main droite sur sa main gauche; que quand il aurait vu le couteauenmain, il aurait eu \u00abextr\u00eamement peur\u00bb, de sorte qu\u2019il l\u2019aurait prise par la gorge et lui aurait coinc\u00e9 sa main droite, lui enjoignant de l\u00e2cher le couteau; qu\u2019elle aurait refus\u00e9, lui disant \u00abnon il faut qu\u2019on parle\u00bb; qu\u2019\u00e0 un certain moment, il aurait l\u00e2ch\u00e9 sa gorge et lui aurait donn\u00e9 des gifles au visage; qu\u2019apr\u00e8s avoir cess\u00e9 de la frapper, elle aurait l\u00e2ch\u00e9 le couteau, lequel il aurait alors lanc\u00e9 \u00e0 l\u2019arri\u00e8re; qu\u2019elle aurait voulu reprendre le couteau, de sorte qu\u2019il se serait mis sur elle et l\u2019aurait tenue par-derri\u00e8re,d\u2019abord par la taille, puis par la gorge, sa gorge se trouvant au niveau de l\u2019int\u00e9rieur de son coude; qu\u2019elle se serait d\u00e9battue avec lesjambes et les bras tout en tenant le couteauenmain; qu\u2019il aurait paniqu\u00e9 et eu peur de pendre un coup, de sorte qu\u2019il aurait alors attrap\u00e9 sa jambe et l\u2019aurait mordue tr\u00e8s fort; qu\u2019elle aurait alors l\u00e2ch\u00e9 le couteau; qu\u2019il lui aurait alors demand\u00e9 departir; qu\u2019elle ne l\u2019aurait pas bless\u00e9 avec le couteau, mais touch\u00e9; qu\u2019il n\u2019aurait \u00e0 aucun moment bless\u00e9PERSONNE1.)avec le couteau, lequel il n\u2019aurait touch\u00e9 qu\u2019au moment de le jeter en arri\u00e8re. Enfin, il pr\u00e9cisait ne pas savoir pourquoiil n\u2019a pasutilis\u00e9 sa main droite pour fairel\u00e2cher le couteau \u00e0PERSONNE1.), affirmant qu\u2019il avait simplement agi par instinct. Questionn\u00e9 quant aux blessures sur son bras droit, il d\u00e9clarait quePERSONNE1.)les lui avait inflig\u00e9es il y a trois semaines durant son sommeil, et ce, dans le cadre d\u2019une crise de jalousie. Il n\u2019aurait pas port\u00e9 plainte contre elle, ne voulant pas lui causer des ennuis. Interrogatoire devant le juge d\u2019instruction Lors de son interrogatoire devant le juge d\u2019instruction le 23 juillet 2021, le pr\u00e9venu reprenait ses d\u00e9clarations polici\u00e8res quant au d\u00e9roulement des faits du 17 juillet 2021.<\/p>\n<p>8 Quant aux faits s\u2019\u00e9tant d\u00e9roul\u00e9s dans son appartement, il faisait le r\u00e9cit suivant: Arriv\u00e9sdans l\u2019appartement,PERSONNE1.)lui aurait fait des avances sexuelles pressantes, auxquelles il n\u2019aurait pas c\u00e9d\u00e9. \u00c0 un moment donn\u00e9, elle aurait mis sa main sur la sienne et il se serait rendu compte qu\u2019elle tenait un couteau dans la main qu\u2019elle pointait en sa direction. Il aurait mis sa main sur celle dePERSONNE1.)et aurait bloqu\u00e9 son bras pour pr\u00e9venir toute action dangereuse. Il aurait eu peur, sachant qu\u2019il serait gaucher et qu\u2019il n\u2019aurait,en raison d\u2019un probl\u00e8me de cartilage, plus de force danscette main.Devant son refus de l\u00e2cher le couteau, il lui aurait donn\u00e9 quelques claques, suite \u00e0 quoi elle aurait ouvert la main. Il aurait pris le couteau et l\u2019aurait jet\u00e9 par terre. Suite \u00e0denouvellesavancessexuellesde sa part, il l\u2019aurait repouss\u00e9eet invit\u00e9e \u00e0 partir. Elle se serait retrouv\u00e9e \u00e0 quatre pattes, aurait ressaisi le couteau et l\u2019aurait balanc\u00e9 en sa direction. Lorsqu\u2019elle se serait retourn\u00e9e, il l\u2019aurait prise par la taille. Il serait tomb\u00e9 et aurait essay\u00e9 de la ma\u00eetriser, mais sans yparvenir. Il aurait alors essay\u00e9 de bloquer son bras, puisauraitmordu\u00e0 la jambe, suite \u00e0 quoi, elle aurait finalement l\u00e2ch\u00e9 le couteau. Il soutenait avoir agi en \u00e9tat de l\u00e9gitime d\u00e9fense, alors qu\u2019il aurait craint pour sa vie. Il pr\u00e9cisait que chaquefois qu\u2019elle prenait de la drogue, elle devenait tr\u00e8s agressive envers lui. Sur question, il affirmait l\u2019avoir gifl\u00e9e \u00e0 trois\/quatre reprises et l\u2019avoir saisie \u00e0 la gorge une seule fois. \u00c0 aucun moment, elle n\u2019aurait perdu connaissance. Il n\u2019aurait pas prof\u00e9r\u00e9 de menaces de mort \u00e0 son encontre, ni ne l\u2019aurait-il bless\u00e9e \u00e0 l\u2019aide d\u2019un couteau. \u00c0 la question de savoir pourquoi avoir pris la fuite et s\u2019\u00eatre cach\u00e9 de la police, alors que, selon ses dires, il n\u2019avait rien \u00e0 se reprocher, il r\u00e9pondait qu\u2019il avait eu peur, alors qu\u2019il avait d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9 en 2010 pour violences conjugales. Ils se seraient d\u2019ailleurs mis d\u2019accord pour ne pas porter plainte, sachant qu\u2019il ne l\u2019avait pas non plus d\u00e9nonc\u00e9e suite aux coupures qu\u2019elle lui avait faites sur ses bras. Sur question sp\u00e9cifique, il contestait lui avoir administr\u00e9 de la MDMA \u00e0 son insu, affirmant que c\u2019\u00e9taitPERSONNE1.)qui lui avait montr\u00e9 comment consommer cette drogue. Interrog\u00e9 sur leur relation, il exposait qu\u2019ils avaient \u00e9t\u00e9 en couple depuis novembre 2020 et qu\u2019ils s\u2019\u00e9taient s\u00e9par\u00e9s de nombreuses fois, le plus souvent \u00e0 son initiative, dont notamment du 24 d\u00e9cembre 2020 jusqu\u2019au mois de mai 2021. Il disait ne pas \u00eatre jaloux, mais qu\u2019il s\u2019\u00e9tait senti trahi la soir\u00e9e des faits. Il n\u2019aurait plus voulu la revoir. Enfin, il contestait avoir s\u00e9questr\u00e9PERSONNE1.), alors que les cl\u00e9s se seraient trouv\u00e9es dans la serrure. Deuxi\u00e8me audition dePERSONNE1.) PERSONNE1.)fut r\u00e9auditionn\u00e9e le 11 ao\u00fbt 2021. Interrog\u00e9e sur leur relation,PERSONNE1.)expliquait quePERSONNE2.)\u00e9tait imm\u00e9diatement tomb\u00e9 amoureux d\u2019elle. Il se serait montr\u00e9 tr\u00e8s possessif, aurait voulu l\u2019avoir pour lui tout seul et n\u2019aurait pas compris qu\u2019elle devait \u00e9galement s\u2019occuper de ses enfants. Soncomportement aurait empir\u00e9aufil du tempset il aurait m\u00eame prof\u00e9r\u00e9 des menaces de mort \u00e0 son \u00e9gard.Il aurait \u00e9galement pirat\u00e9 ses m\u00e9dias sociaux et envoy\u00e9 de faux messages \u00e0 ses amis. Comme il l\u2019aurait espionn\u00e9ependant lesvacances et aurait post\u00e9 surles m\u00e9dias sociauxqu\u2019elle \u00e9tait une fille facile, elle aurait mis fin \u00e0 leur relation en d\u00e9cembre 2020.PERSONNE2.)aurait alors menac\u00e9 de se suicider et se serait scarifi\u00e9aubras.<\/p>\n<p>9 Concernant le d\u00e9roulement de la journ\u00e9e du 17 juillet 2021,PERSONNE1.)affirmait qu\u2019elle \u00e9tait all\u00e9e voirPERSONNE2.)\u00e0 son domicile. Elle ne l\u2019auraitpas rencontr\u00e9 par hasard dans l\u2019\u00e9tablissement \u00abhi Brasil\u00bb comme elle l\u2019avait d\u00e9clar\u00e9 initialement. Elle confirmait encore qu\u2019ils avaient d\u00e9cid\u00e9 de se remettre ensemble. Interrog\u00e9e sur sa consommation de droguesdans le pass\u00e9, elle expliquait avoir consomm\u00e9 de la Ritalin \u00e0 quelques reprises avecPERSONNE2.). Elle niait avoir consomm\u00e9 volontairement de la coca\u00efne et de la MDMA ce soir-l\u00e0, reprenant ses d\u00e9clarations ant\u00e9rieures en ce qu\u2019elle aurait remarqu\u00e9 par hasard qu\u2019il lui avait mis quelque chose dans la bi\u00e8re.Sur question de sa part, il lui aurait r\u00e9pondu qu\u2019il s\u2019agissait de la MDMA et qu\u2019il lui avait d\u00e9j\u00e0 mis cette drogue dans son verre auparavant. Interrog\u00e9e sur l\u2019effet de la drogue, elle d\u00e9clarait qu\u2019ellen\u2019avait plus \u00e9t\u00e9 elle-m\u00eame. Interrog\u00e9e sur ce qui s\u2019\u00e9tait pass\u00e9dans la discoth\u00e8que,PERSONNE1.)indiquait qu\u2019elle avait engag\u00e9 la conversation avec un autre homme.PERSONNE2.)aurait \u00e9t\u00e9 hors de luiet aurait voulu s\u2019en prendre \u00e0 l\u2019homme. La situation aurait menac\u00e9 de d\u00e9g\u00e9n\u00e9rer. Elle n\u2019aurait pas r\u00e9alis\u00e9 \u00e0 ce moment-l\u00e0 \u00e0 quel pointPERSONNE2.)\u00e9tait en col\u00e8re et aurait mis son comportement sur le comptedel\u2019alcool etdesdrogues. Elle aurait quand m\u00eame voulu leraccompagner chez lui, bien que l\u2019amie du patron du barl\u2019avaitmise en garde. Interrog\u00e9e sur ce qu\u2019il s\u2019\u00e9tait pass\u00e9 dans l\u2019appartement dePERSONNE2.), elle expliquait que celui-ci lui avait demand\u00e9 pourquoi elle \u00e9tait venue au Luxembourg et lui aurait demand\u00e9 de lui donner son t\u00e9l\u00e9phone portable. Devant son refus, ilseserait imm\u00e9diatement \u00e9chauff\u00e9 et serait devenu agressif, si bien qu\u2019elle lui ait remis son t\u00e9l\u00e9phone ainsi que le mot de passe. LorsquePERSONNE2.)aurait d\u00e9couvert qu\u2019elle avait \u00e9crit\u00e0 un homme qu\u2019elle avaitd\u2019ailleurs rencontr\u00e9 l\u2019apr\u00e8s-midi et re\u00e7u d\u2019autres messages vocaux d\u2019un autre ami dans lesquels il \u00e9tait question de lui, il lui aurait donn\u00e9 un coup de poing \u00e0 la t\u00eate. Il aurait ensuite continu\u00e9 \u00e0 inspecter son t\u00e9l\u00e9phone portable, avant de s\u2019en prendre \u00e0 elle et la plaquer de toutes ses forces contre le lit. Sur question, elle indiquait ne plus savoir siPERSONNE2.)avait ferm\u00e9 la porte de l\u2019appartement derri\u00e8re eux, alors qu\u2019elle n\u2019y avait pas pr\u00eat\u00e9 attention. Apr\u00e8s quePERSONNE2.)l\u2019ait frapp\u00e9e et \u00e9trangl\u00e9e \u00e0 plusieurs reprises, elle lui aurait demand\u00e9 de pouvoir aller aux toilettes, alors qu\u2019elles \u00e9taient situ\u00e9es \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur de l\u2019appartement et qu\u2019elle voulait profiter de ce moment pour s\u2019enfuir. Sur question, elle indiquait ne plus savoir \u00e0 quel moment pr\u00e9cisPERSONNE2.)s\u2019\u00e9tait empar\u00e9 du couteau. Il l\u2019aurait toutefois menac\u00e9e avec le couteau en l\u2019emmenant aux toilettes. Il lui aurait mis le couteau dans le dos. Elle l\u2019aurait suppli\u00e9 de la laisser partir et lui aurait assur\u00e9 de ne pas avertir la police. Il aurait refus\u00e9. De retour \u00e0 l\u2019appartement, il aurait referm\u00e9 la porte \u00e0 cl\u00e9. Il aurait continu\u00e9 \u00e0 la menacer avec le couteau et lui aurait fait une nouvelle sc\u00e8ne de jalousie en pr\u00e9tendant qu\u2019elle avait embrass\u00e9 le responsable du local. Elle l\u2019aurait alors suppli\u00e9 de l\u2019appeler pour v\u00e9rifier, ce qu\u2019il n\u2019aurait pas fait. Il l\u2019aurait \u00e9galement menac\u00e9een lui disantqu\u2019elle ne sortirait pas vivante de l\u2019appartement.Lorsqu\u2019elleaurait tent\u00e9de s\u2019enfuir, il l\u2019aurait attrap\u00e9e ettir\u00e9e en arri\u00e8re, ce qui les aurait fait tomber tous les deux par terre. Il lui aurait serr\u00e9 la gorge des deux mains en lui disant \u00abmeurs\u00bb. Sur question,PERSONNE1.)soutenait qu\u2019elle avait effectivement propos\u00e9 \u00e0PERSONNE2.)de coucher avec lui, mais uniquement pour l\u2019apaiser.<\/p>\n<p>10 Elle n\u2019aurait, \u00e0 aucun moment, tenu le couteau dans sa main, sinonPERSONNE2.)l\u2019aurait tu\u00e9e imm\u00e9diatement. Elle confirmait avoir contact\u00e9PERSONNE2.)sur Snapchat apr\u00e8s les faits, expliquant qu\u2019elle voulait savoir pourquoi illui avait fait mal. Il lui aurait dit qu\u2019elle \u00e9tait responsable et qu\u2019il n\u2019\u00e9tait pas d\u00e9sol\u00e9 de ce qu\u2019il avait fait et l\u2019aurait encore trait\u00e9e de \u00absale pute\u00bb. Audition dePERSONNE6.) Lors de son audition du 13 octobre 2022,PERSONNE6.), g\u00e9rante dubar \u00abSOCIETE3.)\u00bb, situ\u00e9 dans laADRESSE4.), expliquait qu\u2019elle connaissaitPERSONNE2.)depuis plusieurs ann\u00e9es et que celui-ciavait une r\u00e9putation debagarreur, bien qu\u2019elle ne puisse pasent\u00e9moigner personnellement. En ce qui concernePERSONNE1.), elle d\u00e9clarait qu\u2019elle l\u2019avait vue pour la premi\u00e8re foisle soir des faits.Elle les aurait rencontr\u00e9s tous les deux vers 18.00 heures sur la terrasse du \u00abSOCIETE1.)\u00bb en train de manger.PERSONNE2.)l\u2019aurait pr\u00e9sent\u00e9e comme sa femme. Certains invit\u00e9sauraient dit \u00e0PERSONNE2.)qu\u2019il avait une femme attirante, ce qu\u2019il n\u2019aurait gu\u00e8re appr\u00e9ci\u00e9. Vers 21.00 heures, ilaurait mis de la musique au \u00abSOCIETE3.)\u00bb.Lui etPERSONNE1.) se seraient comport\u00e9s comme un couple normal. Quant \u00e0 la suite de la soir\u00e9e,PERSONNE6.)disait ne pas pouvoir dire grand-chose, alors qu\u2019elle et son mari \u00e9taient occup\u00e9s \u00e0 servir des boissons au comptoir du rez-de-chauss\u00e9e. Le t\u00e9moinexposait encore que ce soir-l\u00e0,PERSONNE2.)avait bu beaucoup de whisky, alors qu\u2019habituellement il ne buvait que de la bi\u00e8re.\u00c0un moment donn\u00e9, il aurait entendu des \u00e9clats de voix \u00e0 l\u2019\u00e9tage. Sonmari serait mont\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9tage pour voir ce quise passait. Celui-ci aurait trouvait PERSONNE2.)en train de discuter avec d\u2019autres clients. Ilaurait dit \u00e0PERSONNE2.)de se calmer. Celui-cilui aurait expliqu\u00e9 qu\u2019il \u00e9tait revenu des toilettes et avait vuPERSONNE1.)parler \u00e0 un autre homme, ce qui l\u2019aurait \u00e9nerv\u00e9. Les clients auraient alors quitt\u00e9 le restaurant, seuls PERSONNE1.)etPERSONNE2.)seraient rest\u00e9s.PERSONNE1.)lui aurait alors racont\u00e9 que PERSONNE2.)s\u2019\u00e9tait imm\u00e9diatement \u00e9nerv\u00e9 lorsqu\u2019ill\u2019avait vueen train de converser avec un autre homme, suite \u00e0 quoi il aurait pris son t\u00e9l\u00e9phone et l\u2019aurait jet\u00e9 par terre. SelonPERSONNE6.),PERSONNE2.)lui avait parualcoolis\u00e9, mais calme.PERSONNE1.) n\u2019aurait pas sembl\u00e9 se trouveren \u00e9tat d\u2019\u00e9bri\u00e9t\u00e9. Au vu des \u00e9v\u00e9nements et l\u2019\u00e9tat alcoolis\u00e9 de PERSONNE2.), elle aurait conseill\u00e9 \u00e0PERSONNE1.), au moins trois fois, de ne pas le raccompagner, mais celle-ci ne l\u2019aurait pas \u00e9cout\u00e9e. Elle aurait dit \u00e0PERSONNE1.)de lui t\u00e9l\u00e9phoner en cas de besoin. Les deuxauraient quitt\u00e9 le bar entre 01.15 et 01.20 heure au plus tard. Ils auraient \u00e9t\u00e9 calmes. Enfin, elle relatait que quelques jours apr\u00e8s cette soir\u00e9e,PERSONNE1.)lui aurait \u00e9crit le message suivant \u00absi je t\u2019aurais \u00e9cout\u00e9, je ne serais pas parti avec lui. Il m\u2019a frapp\u00e9 et il m\u2019a presque tu\u00e9e\u00bb. Ellelui aurait encore racont\u00e9 quePERSONNE2.)avait chang\u00e9 d\u2019un moment \u00e0 l\u2019autre et que quelques joursavant son arrestation, il l\u2019aurait contact\u00e9e pour s\u2019excuser. Audition dePERSONNE7.) Lors de son audition du 18 octobre 2022,PERSONNE7.)expliquait avoir vuPERSONNE1.)le jour en question entre 04.00 et 06.00 heures le matin. Elle aurait \u00e9t\u00e9 en pleurs et aurait port\u00e9 des traces de sang au visage. Une autre femme \u00e0 v\u00e9lo se serait occup\u00e9e d\u2019elle et lui aurait conseill\u00e9 d\u2019aller \u00e0 la police. Il aurait vuPERSONNE2.)jeter les effets personnels dePERSONNE1.)par la<\/p>\n<p>11 fen\u00eatre et aurait d\u00e9cid\u00e9 de le confronter, sachant, le connaissant furtivement. Il l\u2019aurait trouv\u00e9 dans la cage des escaliers, en sous-v\u00eatements, tremp\u00e9 de sueur et \u00e9nerv\u00e9, donnant l\u2019impression d\u2019\u00eatre drogu\u00e9, sinon en manque.PERSONNE2.)lui aurait expliqu\u00e9 avoir frapp\u00e9PERSONNE1.), alors qu\u2019elle l\u2019avait tromp\u00e9. Apr\u00e8s que le t\u00e9moin lui aurait dit que son comportement ne resterait pas impuni,PERSONNE2.)lui aurait r\u00e9pliqu\u00e9 qu\u2019il allait \u00abse sauver\u00bb. Auditions des t\u00e9moins indiqu\u00e9s par la d\u00e9fense Aucun des t\u00e9moins cit\u00e9s n\u2019a pu donner d\u2019informations pertinentes concernant les faits sous instruction. Exploitation du t\u00e9l\u00e9phone dePERSONNE1.) L\u2019exploitation du t\u00e9l\u00e9phone portable permettait de d\u00e9couvrir ce qui suit: -Avant les faits du 18 juillet2021:PERSONNE2.)envoyait des messages insultants \u00e0 PERSONNE1.).Malgr\u00e9 le fait qu\u2019elle ne r\u00e9pondait plus \u00e0 ses messages \u00e0 partir du 3 juin 2021, il continuait \u00e0 lui envoyer des textos; -apr\u00e8s les faits du 18 juillet 2021: dans les grandes lignes,PERSONNE2.)\u00e9crit \u00e0 PERSONNE1.)qu\u2019il ne la respectepas, tout en proclamant son amour pour elle. Les expertises -Expertise m\u00e9dicale effectu\u00e9e surPERSONNE2.) PERSONNE2.)fut examin\u00e9 m\u00e9dicalement le 6 ao\u00fbt 2021. Lors de cet examen, il d\u00e9clarait \u00e0 l\u2019expert mesurer 1,88 m\u00e8tre et peser environ 91 kilos. Il ressort du rapport d\u2019expertise du 11 novembre 2021 quele sujet ne pr\u00e9sentaitaucune blessure r\u00e9cente. L\u2019expert constatait toutefois deux \u00e9raflures cicatris\u00e9es au niveau de la cuisse gauche de PERSONNE2.)lesquelles, selon les d\u00e9clarations de celui-ci, luiontd\u00fb \u00eatre inflig\u00e9es, \u00e0 d\u00e9faut de toute autre possibilit\u00e9, parPERSONNE1.)le 18 juillet 2021. L\u2019expert SCHUFF, sans exclure p\u00e9remptoirement une telle explication, rel\u00e8ve que les cicatrices pourraient aussi \u00eatre le r\u00e9sultat de blessures bien plus anciennes. Ils\u2019agissait deblessures profondes, bien que d\u2019une gravit\u00e9 relative. Quant aux blessures cicatris\u00e9es constat\u00e9es sur l\u2019avant-bras droitdePERSONNE2.), l\u2019expert SCHUFFnote que si l\u2019affirmation dePERSONNE2.), suivant laquelle ces blessures lui avaient \u00e9t\u00e9 caus\u00e9es parPERSONNE1.)durant son sommeil, ne pouvait \u00eatre \u00e9cart\u00e9e d\u00e9finitivement, bien plus d\u2019\u00e9l\u00e9ments militeraient en faveur d\u2019une automutilation. En effet, selon l\u2019expert, les blessuresont d\u00fb \u00eatre effectu\u00e9es de mani\u00e8re tr\u00e8s r\u00e9guli\u00e8re et avec une profondeur de p\u00e9n\u00e9tration uniforme. Le bras dePERSONNE2.)auraitd\u2019ailleurs d\u00fb \u00eatre maintenu de mani\u00e8re remarquablement immobile. L\u2019hypoth\u00e8se de l\u2019automutilation se trouverait encore confirm\u00e9e par le fait quePERSONNE2.)est gaucher et que les blessures se situent dans la r\u00e9gion de l\u2019avant-bras droit. -Expertise m\u00e9dicale effectu\u00e9e surPERSONNE1.) Il ressort du rapport d\u2019expertiseBELLMANNdu 11 novembre2021 queles blessures suivantes furentrelev\u00e9es dans le chef dePERSONNE1.): -h\u00e9matomes\/\u00e9corchures\/rayures non sp\u00e9cifiques r\u00e9gion du front\/du sommeil \u00e0 gauche (1 cm), en arri\u00e8re dans les parties centrales de la colonne vert\u00e9brale \u00e0 droite de la ligne m\u00e9diane du<\/p>\n<p>12 corps (3 cm), sur la face d\u2019extension de l\u2019avant-bras gauche dans le tiers central (3 cm), face externe des deux cuisses (2 cm), -h\u00e9matomes\/rougeurs cutan\u00e9s non sp\u00e9cifiques-r\u00e9gion temporale gauche avec gonflement (3 cm), r\u00e9gion de l\u2019oreille post\u00e9rieure droite (2,5 cm), pavillon de l\u2019oreille gauche dans le tiers sup\u00e9rieur avant et arri\u00e8re, en dessous des parties centrales de la clavicule droite (1,5 cm), en dessous de la clavicule gauche (3 cm), au niveau de l\u2019omoplate gauche (1 cm), au-dessus de l\u2019\u00e9paule gauche (5 cm), sur la face d\u2019extension de l\u2019avant-bras droit, au tiers sup\u00e9rieur (3 cm), l\u00e9g\u00e8rement au-dessus et en dessous du coude droit (2 cm), &#8211;rupture du tympan gauche avec du sang frais dans le conduit auditif externe et une faible diminution de la capacit\u00e9 auditive et des bruitssubjectifs dans l\u2019oreille (bip), -h\u00e9matome en lunettes avec saignement par plaques dans le blanc de l\u2019\u0153il (conjonctives du globe oculaire) en haut\/en dehors, -h\u00e9matomes de la muqueuse de la l\u00e8vre sup\u00e9rieure et inf\u00e9rieure (sur la l\u00e8vre inf\u00e9rieure \u00e9galementdes l\u00e9sions de la muqueuse) avec inclusion des commissures des l\u00e8vres, -dans la peau du cou, \u00e0 l\u2019avant, y compris le fond de la bouche, mais aussi vers les parties lat\u00e9rales du cou jusqu\u2019\u00e0 la r\u00e9gion de la nuque des deux c\u00f4t\u00e9s, des rougeurs cutan\u00e9es multiples, en partie longitudinales, en partie transversales, d\u2019une largeur d\u2019environ 0,5 cm, avec par endroits aussi de fines \u00e9raflures cutan\u00e9es superficielles, -P\u00e9t\u00e9chies dans la peau du visage (dans l\u2019environnement proche des deux yeux) et dans les paupi\u00e8res, -rougeur (petit h\u00e9matome selon l\u2019h\u00f4pital) des cordes vocales sans gonflement, structure peu claire (suspicion d\u2019une h\u00e9morragie)sur l\u2019os hyo\u00efde, -\u00e0 l\u2019arri\u00e8re, dans les parties centrales de la colonne vert\u00e9brale, une rougeur transversale et une rougeur longitudinale avec des bords \u00e9corch\u00e9s en forme de petites plaques (selon la documentation m\u00e9dicale, blessures par morsure), -environ une largeur de main au-dessus de la rotule droite, l\u00e9g\u00e8rement vers l\u2019int\u00e9rieur de la jambe, la peau sur une zone d\u2019un bon 8 cm dediam\u00e8tre avec une coloration livide de la peau mal d\u00e9limit\u00e9e, au centre une rougeur circulaire de la peau d\u2019environ 5 cm de diam\u00e8tre, orient\u00e9e de mani\u00e8re transversale et ovale, avec des l\u00e9sions superficielles en particulier vers la r\u00e9gion du genou, -sur laface interne de la cuisse gauche, \u00e0 la jonction du tiers moyen et du tiers inf\u00e9rieur, une l\u00e9sion cutan\u00e9e de 2 cm de long, orient\u00e9e dans l\u2019axe longitudinalede la jambe, ressemblant \u00e0 une \u00e9gratignure, avec des applications de cro\u00fbtes rouge-noir\u00e2tre et unerougeur en forme de bourrelet sur la peau environnante (selon les indications de MmePERSONNE1.), il s\u2019agirait d\u2019une blessure par coupure), -au mollet gauche, une l\u00e9sion cutan\u00e9e de 18 cm de long, en forme de rayures fines et de cro\u00fbtes noires et rouge\u00e2tres,qui s\u2019\u00e9tend l\u00e9g\u00e8rement en biais du haut vers l\u2019ext\u00e9rieur et du bas vers l\u2019int\u00e9rieur de la jambe (selon l\u2019h\u00f4pital, il s\u2019agirait d\u2019une coupure), -dans la tabati\u00e8re droite et sur la face interne de la phalange du pouce droit, plusieurs l\u00e9sions de l\u2019\u00e9pidermeen forme d\u2019\u00e9raflures parall\u00e8les et \u00e9quidistantes (selon la note de la police, il y a un \u00e9cart d\u2019environ 5 mm, ce qui serait compatible avec l\u2019utilisation du couteau \u00e0 pain). L\u2019expert a conclu ce qui suit: \u00abAus gutachterlicher Sicht lassen sich die bei FrauPERSONNE1.)festgestellten Verletzungen weitgehend den Hergangsschilderungen der Gesch\u00e4digten zuordnen, wobei sich folgende Gewalteinwirkungen belegen lassen: -allgemeine Rangelei beziehungsweise ein allgemeines Kampfgeschehen, u.a. mit Fixieren auf einer Unterlage (Bett, Fu\u00dfboden) und Schl\u00e4gen,<\/p>\n<p>13 -Schl\u00e4ge gegen den Kopf und Gesichtsbereich, insbesondere gegen die Augen, den Mund und das linke Ohr; -Gewalt gegen den Hals im Sinne eines h\u00e4modynamisch relevanten W\u00fcrgens; -mehrfache Bisse. Der schneidende Einsatz eines Messers l\u00e4sst sich nicht belegen, die Verletzungen an der rechten Hand w\u00e4ren jedoch zwanglos mit einem kratzenden Einsatz durch die Schneide des Brotmessers vereinbar. Die Tatsache, dasssich bei FrauPERSONNE1.)Bissverletzungen fanden deren Entstehung der Gesch\u00e4digten nicht erinnerlich ist, spricht nicht gegen die Schilderung von FrauPERSONNE1.) sondern w\u00e4re aus gutachterlicher Sicht auch als Ausdruck der allgemeinen Stressreaktion aufzufassen. Das Fehlen von H\u00e4matomen an den Oberarmen spricht nicht gegen ein Knien auf den Armen, kann dies jedoch auch nicht belegen. Mehrfache Schl\u00e4ge gegen den Kopf-und den Gesichtsbereich sowie die mehrfache und h\u00e4modynamisch wirksame Einwirkung einer Gewalt gegen den Hals im Sinne eines W\u00fcrgens sind als potenziell lebensbedrohliche Handlungen anzusehen. Die Gef\u00e4hrlichkeit der Handlungen wird durch die entstandenen Verletzungen (Trommelfellruptur, R\u00f6tung der Stimmb\u00e4nder und fragliche Einblutungen derStimmb\u00e4nder und des Zungenbeins) bzw. durch h\u00e4modynamische Effekte (Entstehung von Petechien) belegt. Eine konkrete Lebensgefahr l\u00e4sst sich aus den erlittenen Verletzungen jedoch nicht ableiten\u00bb. -Expertise toxicologique L\u2019expertise toxicologique du 7septembre 2021 r\u00e9v\u00e9lait la pr\u00e9sence d\u2019un taux s\u00e9rique de 2,86 ng\/ml de coca\u00efne, de 19,6 ng\/ml de MDMA et de 0,75 g\/l d\u2019\u00e9thanol dans l\u2019organisme dePERSONNE1.). -Expertise psychiatrique Dans son rapport d\u2019expertise du 20 juillet 2022, l\u2019expert GLEIS note, entre autres, ce qui suit: \u00abDu point de vue psychologique, on peut dire que MonsieurPERSONNE2.)a des failles narcissiques, devient agressif quand il a l\u2019impression qu\u2019il est d\u00e9valoris\u00e9 par quelqu\u2019un. Ses mauvaises capacit\u00e9s dementalisation le poussent \u00e0 des r\u00e9actions plut\u00f4t agressives, sans grande consid\u00e9ration pour les cons\u00e9quences. Il n\u2019acceptait pas que MadamePERSONNE1.)avait d\u2019autres amis, qu\u2019il soit d\u00e9laiss\u00e9 par elle ou tromp\u00e9 par elle, mais n\u2019arrive pas \u00e0 d\u00e9crire ce qui l\u2019attachait positivement \u00e0 MadamePERSONNE1.). Ce couple connaissait des ruptures, r\u00e9conciliations nombreuses, n\u2019arrivait jamais \u00e0 th\u00e9matiser les difficult\u00e9s, \u00e0 explorer des strat\u00e9gies pour mieux faire fonctionner leur couple. Leur comportement impulsif mutuel se r\u00e9p\u00e9tait. MonsieurPERSONNE2.)pr\u00e9tend que c\u2019est MadamePERSONNE1.)qui lui a fait les blessures au bras alors que le Dr. SCHUFFparle plut\u00f4t de suspicion d\u2019automutilation. Ces automutilations rentreraient bien dans le cadre de l\u2019impulsivit\u00e9 et dela tendance au passage de l\u2019acte de Monsieur PERSONNE2.)\u00bb. En guise de conclusion, l\u2019expert GLEIS retient ce qui suit: \u00abAu moment des faits qui lui sont reproch\u00e9s MonsieurPERSONNE2.)a pr\u00e9sent\u00e9 : 1.Un trouble de l\u2019usage de l\u2019alcool F10.1,<\/p>\n<p>14 2.Untrouble de l\u2019usage de la coca\u00efne F14.1, 3.Une prise de MDMA; 4.Des traits d\u2019une personnalit\u00e9 dyssociale F60.2. sans que l\u2019on puisse cependant retenir le diagnostic complet d\u2019une personnalit\u00e9 dyssociale. Aucun trouble mental ou anomalie a affect\u00e9 ou annihil\u00e9 la facult\u00e9 de perception des normes morales \u00e9l\u00e9mentaires de MonsieurPERSONNE2.)(distinction du bien et du mal). Aucun trouble mental ou anomalie mentale n\u2019a affect\u00e9 ou annihil\u00e9 la libert\u00e9 d\u2019action de Monsieur PERSONNE2.)(degr\u00e9 de contrainte morale). Un traitement est possible pour le trouble de l\u2019usage de l\u2019alcool, et de la coca\u00efne et de la MDMA, le traitement des traits de personnalit\u00e9 dyssocial est plut\u00f4t difficile. Un internement n\u2019est pas n\u00e9cessaire. Le pronostic d\u2019avenir de MonsieurPERSONNE2.)eu \u00e9gard au bilan psychiatrique est plut\u00f4t r\u00e9serv\u00e9, vu le peu d\u2019autocritique et de remise en question de MonsieurPERSONNE2.)\u00bb. D\u00e9clarations devant la Chambre criminelle \u00c0 l\u2019audience du 28 juin 2023, l\u2019expert Daniela BELLMANN r\u00e9it\u00e9rait sesconclusions contenues dans son rapport d\u2019expertise. Sur question, elle affirmait que la rupture du tympan gauche n\u00e9cessitait une violence consid\u00e9rable; que le geste de l\u2019\u00e9tranglement \u00e9taitun geste extr\u00eamement dangereux non seulement en raison de la privation d\u2019oxyg\u00e8ne, mais en raison de la stagnation du sang dans le cerveau; qu\u2019au vu des p\u00e9t\u00e9chies constat\u00e9es surPERSONNE1.), le geste a d\u00fb \u00eatre exerc\u00e9 pendantune certaine dur\u00e9e et au moins pendantplusieurs secondes; que l\u2019irritation des cordes vocales pourrait aussi \u00eatre le r\u00e9sultat de crisr\u00e9p\u00e9t\u00e9s; que les blessures constat\u00e9es pourraient r\u00e9sulter d\u2019une prise d\u2019\u00e9tranglement avec le genou (\u00abSchwitzkasten\u00bb), mais qu\u2019une strangulation manuelleconstituerait l\u2019hypoth\u00e8sela plusprobable au vu de la pr\u00e9sence d\u2019\u00e9raflures superficielles de la peau caus\u00e9es par les ongles du pr\u00e9venu.Sur question, ellesoutenaitqu\u2019un d\u00e9laiminimumde cinq minutes\u00e9taitn\u00e9cessaire pour provoquer la mort par strangulation. L\u2019expert Marc GLEIS r\u00e9it\u00e9raitles constatations et conclusions consign\u00e9es dans son rapport d\u2019expertise neuropsychiatrique du 20 juillet 2022. L\u2019enqu\u00eateur Mike WILHEMS r\u00e9sumait l\u2019ensemble de l\u2019enqu\u00eate judiciaire. PERSONNE1.)reprenait, dans les grandes lignes, ses d\u00e9clarations polici\u00e8res.Elle d\u00e9crivait une relation harmonieuse au d\u00e9but, mais aussi des sc\u00e8nes de jalousie et de vas et viens amoureux. Quant au d\u00e9roulement des faits, elle pr\u00e9cisaitqu\u2019elle ne se souviendrait plus de tous les d\u00e9tails. Elle apportaitencore certaines pr\u00e9cisions, \u00e0 savoir qu\u2019apr\u00e8s leur arriv\u00e9e dans l\u2019appartement, elle avaitcommenc\u00e9 \u00e0 changerles draps, alors que le pr\u00e9venu lui avait r\u00e9v\u00e9l\u00e9 avoir couch\u00e9 avec une autre fille; qu\u2019il l\u2019aurait frapp\u00e9e une premi\u00e8re fois avec son portable sur son oreille; que d\u00e8s qu\u2019il commen\u00e7ait \u00e0 la frapper,il auraitretir\u00e9 les cl\u00e9s de la serrure et les auraitmis sur unarmoire; qu\u2019\u00e0 un moment donn\u00e9, elle lui aurait pr\u00e9text\u00e9 qu\u2019elle devaitse rendre aux toilettes pour pouvoir s\u2019enfuir; qu\u2019il aurait alors pris un couteau et l\u2019aurait accompagn\u00e9e; que sur le chemin, ils auraient crois\u00e9 deux autres personnes; que lorsqu\u2019il aurait vu qu\u2019elleavait menti, il se serait mis en col\u00e8re et l\u2019aurait frapp\u00e9e une nouvelle fois;etque de retour des toilettes,il aurait laiss\u00e9 lescl\u00e9s dans la serrure de la porte.Sur question, elle niait avoir pris un couteau, soutenant que si elle auraitfait ceci, il l\u2019aurait tu\u00e9e imm\u00e9diatement. Elle contestait encoreconsommerdesdrogues etniait, avec fermet\u00e9,avoir consomm\u00e9 de la coca\u00efneau courant de la soir\u00e9elitigieuse.Enfin, elle faisait \u00e9tat d\u2019un retentissement important des faits sur sa personnalit\u00e9 et sa vie.<\/p>\n<p>15 Le pr\u00e9venureprenait, lui aussi, ses d\u00e9clarations ant\u00e9rieures. Ilavouait avoir port\u00e9 des coups \u00e0 PERSONNE1.)et avoir prof\u00e9r\u00e9 desmenaces de mort \u00e0 son encontre,tout en justifiant son action comme une riposte aux attaques par couteaudePERSONNE1.)et en soutenant qu\u2019il avaitprof\u00e9r\u00e9 ces menaces sous le coup de la col\u00e8re sans vouloir les mettre\u00e0ex\u00e9cution.Sur question, il ajoutait quePERSONNE1.)consommait r\u00e9guli\u00e8rementdesdrogues et qu\u2019au courant de la soir\u00e9e des faits, ils avaient fait plusieurs aller-retourentre la discoth\u00e8que et la voiture dePERSONNE1.)pour y consommer de la coca\u00efne. Ilaurait \u00e9t\u00e9\u00abd\u00e9gout\u00e9\u00bb alors qu\u2019elle lui aurait manqu\u00e9 de respect en acceptant l\u2019invitation d\u2019un autre homme pour une \u00abafter-party\u00bb. Arriv\u00e9dans l\u2019appartement, il aurait misson attelle \u00e0 sa main gauche.\u00c0un moment donn\u00e9,elle aurait voulu qu\u2019il l\u2019accompagne auxtoilettes, mais il aurait refus\u00e9. Il aurait\u00e9t\u00e9 arr\u00eat\u00e9 par la police alors qu\u2019il \u00e9tait en train de se rendreau commissariat duADRESSE5.). Enfin, il affirmait quele sang retrouv\u00e9 sur son matelas \u00e9maneraiten partiedePERSONNE1.), mais surtout de la fille avec laquelleil avait couch\u00e9 la veille et qui avait \u00e9t\u00e9 r\u00e9gl\u00e9e. 2.En droit Le Minist\u00e8re Public reproche \u00e0PERSONNE2.), 1.principalement : a. en infraction aux articles 51,52 et 393 du Code p\u00e9nal : d\u2019avoir volontairement et avecl\u2019intention de donner la mort, tent\u00e9 de commettre un homicide, partant d\u2019avoir tent\u00e9 de commettre un meurtre, tentative qui s\u2019est manifest\u00e9e par des actes ext\u00e9rieurs formant un commencement d\u2019ex\u00e9cution de ce crime et qui n\u2019ont \u00e9t\u00e9 suspendus ou qui n\u2019ont manqu\u00e9 leur effet que par des circonstances ind\u00e9pendantes de la volont\u00e9 de I\u2018auteur, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir tent\u00e9 de commettre un meurtre sur la personne dePERSONNE1.), n\u00e9e le DATE2.)au Paraguay, en la frappant \u00e0 de nombreuses reprises avec violence sur le visage et contre la t\u00eate, de sorte \u00e0 lui perforer le tympan de l\u2019oreille gauche, ainsi qu\u2019en l\u2019\u00e9tranglant \u00e0 plusieurs reprises, au point qu\u2019elle en perde connaissance, en lui r\u00e9p\u00e9tant qu\u2019il allait la tuer, tentative qui a manqu\u00e9 ses effets pour des raisons ind\u00e9pendantes de sa volont\u00e9, \u00e0 savoir la circonstance que la victime a r\u00e9ussi, gr\u00e2ce \u00e0 ses derni\u00e8res forces,de le repousser et de s\u2019enfuir; b. en infraction aux articles 398 et 399 du Code p\u00e9nal : d\u2019avoir volontairement fait des blessures ou port\u00e9des coups \u00e0 autrui avec la circonstance que ces coups et blessures ont caus\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail personnel, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir volontairement port\u00e9 des coups et fait des blessures \u00e0PERSONNE1.) pr\u00e9qualifi\u00e9e, en la frappant \u00e0 de nombreuses reprises avec violence sur le corps, en lui administrant de multiples coups de poing et des gifles, en la blessant \u00e0 l\u2019aide d\u2019un couteau \u00e0 diff\u00e9rents endroits du corps ainsi qu\u2019en la mordant notamment \u00e0 la cuisse gauche et au dos, avec la circonstance que ces coups et blessures volontaires ont caus\u00e9 un incapacit\u00e9 de travail personnel d\u2019au moins une semaine \u00e0PERSONNE1.), pr\u00e9qualifi\u00e9e ;<\/p>\n<p>16 subsidiairement : en infraction aux articles 398 et 399 du Code p\u00e9nal : d\u2019avoir volontairement fait des blessures ou port\u00e9 des coups \u00e0 autrui avec la circonstance que ces coups et blessures ont caus\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail personnel, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir volontairement port\u00e9 des coups et fait des blessures \u00e0PERSONNE1.), pr\u00e9qualifi\u00e9e, en la frappant \u00e0 de nombreuses reprises avec violence sur le corps et notamment sur le visage et contre la t\u00eate, de sorte \u00e0 lui perforer le tympan de l\u2019oreille gauche, en lui administrant de multiples coups de poing et des gifles, en l\u2019\u00e9tranglant \u00e0 plusieurs reprises, au point qu\u2019elle en perde connaissance, en la blessant \u00e0 l\u2019aide d\u2019un couteau \u00e0 diff\u00e9rents endroits du corps ainsi qu\u2019en la mordant notamment \u00e0 la cuisse gauche et au dos, avec la circonstance que ces coups et blessures volontairesont caus\u00e9 un incapacit\u00e9 de travail personnel d\u2019au moins une semaine \u00e0PERSONNE1.), pr\u00e9qualifi\u00e9e; 2. en infraction \u00e0 l\u2019article 327 du Code p\u00e9nal : d\u2019avoir menac\u00e9 verbalement d\u2019un attentat contre les personnes, punissable d\u2019une peine criminelle, avec ordre ou sous condition, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir verbalement menac\u00e9 de mortPERSONNE1.), pr\u00e9qualifi\u00e9e, en lui disant \u00e0 plusieurs reprises qu\u2019il allait la tuer \u00e0 l\u2019aide d\u2019un couteau qu\u2019il tenait \u00e0 la main, si elle n\u2019arr\u00eatait pas de crier, en lui r\u00e9p\u00e9tant qu\u2019elleallait mourir et qu\u2019elle ne sortirait pas vivante de son appartement ; 3. en infraction \u00e0 l\u2019article 329 du Code p\u00e9nal : d\u2019avoir menac\u00e9 par gestes ou embl\u00e8mes d\u2019un attentat contre les personnes, punissable d\u2019une peine criminelle ou d\u2019une peine d\u2019emprisonnement d\u2019au moins six mois, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir menac\u00e9 de mortPERSONNE1.), pr\u00e9qualifi\u00e9e, en gesticulant avec un couteau en sa direction ainsi qu\u2019en approchant le couteau de si pr\u00e8s de la victime qu\u2019elle en fut bless\u00e9e \u00e0 plusieurs endroits du corps ; 4. principalement : en infraction \u00e0 l\u2019article 442-1 du Code p\u00e9nal : d\u2019avoir enlev\u00e9, arr\u00eat\u00e9, d\u00e9tenu ou s\u00e9questr\u00e9 ou fait enlever, arr\u00eater, d\u00e9tenir ou s\u00e9questrer une personne, quel que soit son \u00e2ge, soit pour pr\u00e9parer ou faciliter la commission d\u2019uncrime ou d\u2019un d\u00e9lit, soit pour favoriser la fuite ou assurer l\u2019impunit\u00e9 des auteurs ou complices d\u2019un crime ou d\u2019un d\u00e9lit, soit pour faire r\u00e9pondre la personne enlev\u00e9e, arr\u00eat\u00e9e, d\u00e9tenue ou s\u00e9questr\u00e9e de l\u2019ex\u00e9cution d\u2019un ordre ou d\u2019une condition, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir d\u00e9tenu et s\u00e9questr\u00e9PERSONNE1.), pr\u00e9qualifi\u00e9e, en la retenant dans son appartement sis \u00e0 L-ADRESSE3.)et en l\u2019emp\u00eachant de sortir de chez lui en vue de faciliter la<\/p>\n<p>17 commission des infractions de tentative de meurtre et de coups et blessuresvolontaires ayant entra\u00een\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail (sub 1.) ainsi que de menaces (sub 2. et 3.) ; Subsidiairement : en infraction aux articles 434 et 438 du Code p\u00e9nal : d\u2019avoir, sans ordre des autorit\u00e9s constitu\u00e9es et hors les cas o\u00f9 la loi permet ou ordonne l\u2019arrestation ou la d\u00e9tention des particuliers, arr\u00eat\u00e9 ou fait arr\u00eater, d\u00e9tenu ou fait d\u00e9tenir une personne quelconque, avec la circonstance que la personne arr\u00eat\u00e9e ou d\u00e9tenue a \u00e9t\u00e9 soumise \u00e0 des tortures corporelles, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir, sansordre des autorit\u00e9s constitu\u00e9es et hors les cas o\u00f9 la loi permet ou ordonne l\u2019arrestation ou la d\u00e9tention des particuliers, d\u00e9tenuPERSONNE1.), pr\u00e9qualifi\u00e9e, en la retenant et en l\u2019emp\u00eachant de sortir de son appartement sis \u00e0 L-ADRESSE3.), avec la circonstance quePERSONNE1.), pr\u00e9qualifi\u00e9e, a \u00e9t\u00e9 soumise \u00e0 des tortures corporelles en subissant des coups et blessures sur le corps et \u00e0 la t\u00eate au point de lui perforer le tympan de l\u2019oreille gauche, des coupures \u00e0 l\u2019aide d\u2019un couteau \u00e0 plusieurs endroits deson corps, des morsures \u00e0 la cuisse gauche et au dos, des coups de poing et des gifles ainsi que des \u00e9tranglements \u00e0 plusieurs reprises au pointqu\u2019elle en perde connaissance.\u00bb 2.1.Quant \u00e0 la comp\u00e9tence ratione materiae de la Chambre criminelle Certainsfaits que le Minist\u00e8re Public reproche au pr\u00e9venu constituent des d\u00e9lits. En mati\u00e8re r\u00e9pressive, il est de principe que le fait le plus grave attire \u00e0 lui le fait de moindre gravit\u00e9, et que le juge comp\u00e9tent pour conna\u00eetre des d\u00e9lits l\u2019est aussi pour conna\u00eetre des crimes mis \u00e0 charge du m\u00eame pr\u00e9venu si, dans l\u2019int\u00e9r\u00eat de la v\u00e9rit\u00e9, les divers chefs de pr\u00e9vention ne peuvent \u00eatre bien appr\u00e9ci\u00e9s que dans la m\u00eame instruction devant les m\u00eames juges. Ce principe de droit aussi vieux que le droit criminel se justifie par l\u2019int\u00e9r\u00eat d\u2019une bonne administration de la justice et doit \u00e9galement \u00eatre appliqu\u00e9 \u00e0 la Chambre criminelle (\u00e0 laquelle la chambre du conseil a d\u00e9f\u00e9r\u00e9 la connaissance de d\u00e9lits connexes \u00e0 des crimes). En raison de la connexit\u00e9 des d\u00e9lits \u00e0 l\u2019infraction de tentative de meurtreet \u00e0 l\u2019infraction \u00e0 l\u2019article 442-1 du Code p\u00e9nal, ils restent de la comp\u00e9tence de la Chambre criminelle. 2.2.Quant \u00e0 la valeur probante des d\u00e9clarations dePERSONNE1.) Le pr\u00e9venu a, partiellement contest\u00e9, avoir commis les infractions lui reproch\u00e9es par le Parquet. La Chambre criminelle rel\u00e8ve qu\u2019en cas de contestation par le pr\u00e9venu, le Code de proc\u00e9dure p\u00e9nale adopte le syst\u00e8me de la libre appr\u00e9ciation de la preuve par le juge qui forme son intime conviction librement sans \u00eatretenu par telle preuve plut\u00f4t que par telle autre. Il interroge sa conscience et d\u00e9cide en fonction de son intime conviction. Le juge r\u00e9pressif appr\u00e9cie souverainement, en fait, la valeur probante des \u00e9l\u00e9ments sur lesquels il fonde son intime conviction (Cass. belge, 31 d\u00e9cembre 1985, Pas. Bel. 1986, I, 549).<\/p>\n<p>18 Cependant, si le juge p\u00e9nal peut fonder sa d\u00e9cision sur l\u2019intime conviction, il faut cependant que celle- ci r\u00e9sulte de moyens de preuve l\u00e9galement admis et administr\u00e9s en la forme. En d\u2019autres termes,sa conviction doit \u00eatre l\u2019effet d\u2019une conclusion, d\u2019un travail pr\u00e9liminaire de r\u00e9flexion et de raisonnement, ne laissant plus de doute dans l\u2019esprit d\u2019une personne raisonnable. Le juge a \u00e9galement un droit d\u2019appr\u00e9ciation souverain sur la valeur des t\u00e9moignages produits : il n\u2019est li\u00e9 ni par le nombre ni par la qualit\u00e9 des t\u00e9moins produits. Aucune disposition l\u00e9gale ne s\u2019oppose \u00e0 ce qu\u2019il fonde sa conviction sur les seules d\u00e9clarations de la victime (Cass. belge, 9 juin 1969, Pas. Bel. 1969, I, p. 912). Uneappr\u00e9ciation critique du t\u00e9moignage doit faire porter l\u2019examen du juge sur les points suivants : a) quelle est la valeur morale du t\u00e9moin (moralit\u00e9 g\u00e9n\u00e9rale, capacit\u00e9 intellectuelle, dispositions affectives par rapport au proc\u00e8s\u2026) ? b) quelle est la valeurdes facult\u00e9s psychologiques du t\u00e9moin telles qu\u2019elles sont mises en jeu dans le t\u00e9moignage (notamment relatives \u00e0 la perception des faits et \u00e0 la conservation au niveau de la m\u00e9moire) ? c) enfin, quelle est la valeur de la d\u00e9position elle-m\u00eame ? (R. Merleet A. Vitu cit\u00e9 in M. FRANCHIMONT, op. cit\u00e9, p. 1053). Selon la d\u00e9fense, la version des faitsdupr\u00e9venu serait \u00e0 privil\u00e9gier\u00e0 celle dePERSONNE1.), alors quecelle-ciavait, dans un premier temps, mont\u00e9 de toutes pi\u00e8ceset \u00e9maill\u00e9 de d\u00e9tailssonhistoire quant \u00e0 sa pr\u00e9tendue rencontre \u00abfortuite\u00bbavec le pr\u00e9venu le jour des faits. Si elle avait fait ceci dans le butd\u2019\u00e9viter toutes sortes de reproches \u00e0son encontre, il serait probable qu\u2019elle avait \u00e9galement mentinon seulementsur sa consommation de drogues,mais aussi,et surtout,surle fait qu\u2019elle avait tenu le couteau dans ses mains, tel que d\u00e9clar\u00e9 par le pr\u00e9venu.Aussi,aurait-il lieu de constater quele r\u00e9citdePERSONNE1.)avaitvari\u00e9 notablement sur plusieurs points (notamment sur l\u2019\u00e9l\u00e9ment d\u00e9clencheur de la violence, l\u2019escorte vers les toilettes et lemomentexactde l\u2019apparition du couteau) etqueles morsures, qu\u2019elle ne parvenait pas \u00e0 expliquer,conforteraientplut\u00f4tla version du pr\u00e9venu. Les conclusions de l\u2019expert BELLMANN \u00e9voqueraient, elles aussi,un contexte de bagarre g\u00e9n\u00e9rale. Enfin, la version dePERSONNE2.), suivant laquelle il l\u2019aurait mise devant la portemanu militari,se trouverait confirm\u00e9e par le fait qu\u2019il avait jet\u00e9 ses chaussures par la fen\u00eatre. En l\u2019esp\u00e8ce,bien que la sc\u00e8ne de violence d\u00e9crite parPERSONNE1.)n\u2019a eu aucun t\u00e9moin directau vu du huis clos des faits,la Chambre criminelle tient pour \u00e9tabli que les faits se sont d\u00e9roul\u00e9s tels qu\u2019elle les a relat\u00e9slors de sesnarrationssuccessives. En effet, force est de constater que, hormisquelquesvariations,elleest rest\u00e9e constante dans ses d\u00e9clarations concernant les points essentiels, notamment quant aux gestes du pr\u00e9venu,etqu\u2019ellea livr\u00e9 un t\u00e9moignage en termes concordantstant devant les enqu\u00eateurs que devantla Chambre criminelle. Ses d\u00e9clarationsapparaissentencore mesur\u00e9es et exemptes d\u2019exag\u00e9ration,dans la mesure o\u00f9elle a \u00e9voqu\u00e9un coupleharmonieux au d\u00e9but etqu\u2019elle ad\u00e9critle pr\u00e9venucomme une personne dot\u00e9e de nombreuses qualit\u00e9sduquelelle \u00e9tait \u00e9perdument amoureuse. S\u2019il est vrai, comme all\u00e9gu\u00e9 par la d\u00e9fense, quePERSONNE1.)a menti, dans un premier lieu, en ce qui concernela pr\u00e9tenduerencontre\u00abfortuite\u00bbavecson ancien petit amiPERSONNE2.),alors qu\u2019en<\/p>\n<p>19 r\u00e9alit\u00e9c\u2019\u00e9tait-elle quis\u2019\u00e9taitrendue \u00e0 son appartement pour le revoir,ellea rectifi\u00e9 cette circonstance d\u00e8s sa deuxi\u00e8meaudition devant les enqu\u00eateurs.Sonmensonge estd\u2019ailleurspsychologiquement compr\u00e9hensible et s\u2019explique ais\u00e9mentpar un sentiment de culpabilit\u00e9 et de hontequ\u2019ellea pu \u00e9prouver devant la police-sachant quetout le monde l\u2019avait miseen gardecontrePERSONNE2.)etqu\u2019elle savaitparfaitementqu\u2019il avait d\u00e9velopp\u00e9 une jalousie maladive\u00e0 son endroit-mais aussiparune crainte de ne pas \u00eatre crueet un souci de se prot\u00e9ger contre tout\u00e9ventuel reproche,ainsi qu\u2019il l\u2019a d\u2019ailleurs \u00e9t\u00e9 relev\u00e9 de mani\u00e8re pertinente et \u00e0 juste titre par la d\u00e9fense. Les arguments de la d\u00e9fense relatifs aux variations des d\u00e9clarations dePERSONNE1.)manquent encorede pertinence, sinon apparaissent comme exag\u00e9r\u00e9s pour les besoins de la d\u00e9fense. En effet, les quelques diff\u00e9rences mineures constat\u00e9es dans le d\u00e9tail de ses explications (notamment relatives au momentd\u2019apparition exacte du couteau,circonstances du premier coupre\u00e7u, cl\u00e9s mises sur l\u2019armoire), qui peuvent s\u2019expliquer par l\u2019\u00e9tat de choc dans lequel elle se trouvait lors de son audition ayant eu lieu imm\u00e9diatement apr\u00e8s les faits et sonintense \u00e9motion constat\u00e9e chez elle \u00e0 l\u2019\u00e9vocation des faits\u00e0 l\u2019audience publique, n\u2019alt\u00e8rent pas ce qui fait la substance de ses accusations. Il ne saurait, en effet, \u00eatre demand\u00e9 \u00e0 une victime qu\u2019ellese rem\u00e9moreminutieusement le d\u00e9roulement des faits, surtout lorsqu\u2019il s\u2019agit d\u2019une s\u00e9rie desc\u00e8nes s\u2019\u00e9tendant sur plusieurs heures, tel le cas en l\u2019esp\u00e8ce. Il est un faitaussiquedenombreuses victimes donnent des pr\u00e9cisions au cours de l\u2019\u00e9volution de l\u2019enqu\u00eate, alors que la m\u00e9moire leur revient souvent \u00e0 fur et mesure sans que l\u2019on puisse direpour autant qu\u2019elles mentent. Par ailleurs et surtout, il y a lieu de constater que laversion des faitstelle que pr\u00e9sent\u00e9e par PERSONNE1.)se trouve objectivement corrobor\u00e9e par les blessures constat\u00e9es sur son corps,celles- ci concordant,sans lemoindre hiatus,avecles \u00e9v\u00e8nements d\u00e9crits. Il ressort, en effet,des certificats m\u00e9dicauxcontenus au dossier r\u00e9pressifet de l\u2019expertise BELLMANN quePERSONNE1.)pr\u00e9sentait un choc \u00e9motionnelainsi quedemultiples pathologies traumatiques non sp\u00e9cifiques(h\u00e9matomes,ecchymoses,\u00e9corchures\/rayures) diffuses,mais aussi deblessures sp\u00e9cifiques,\u00e0 savoir un traumatisme facial avec unh\u00e9matomeenlunettes,des marques ecchymotiques de strangulation sur le cou \u00e0 sa face ant\u00e9rieure, une rupturedu tympan gauche avec une l\u00e9g\u00e8re diminution de l\u2019audition de l\u2019oreille gaucheet des p\u00e9t\u00e9chies dans la peau du visage (dans l\u2019environnement proche des deux yeux) et dans les paupi\u00e8res. Aux termes de l\u2019expertise BELLMANN,ces blessurespeuvent\u00eatreattribu\u00e9esaux \u00e9v\u00e9nements d\u00e9crits parelle,\u00e0 savoirune bousculade\/bagarreg\u00e9n\u00e9rale, entre autres avec fixation sur un support (lit, sol), coups port\u00e9s \u00e0 la t\u00eate et au visage, notamment aux yeux, \u00e0 labouche et \u00e0 l\u2019oreille gauche,ainsi qu\u2019une violencecontre le cou dans le sensd\u2019un \u00e9tranglement h\u00e9modynamiquementsignificatif et plusieurs morsures.Quant auxblessuresconstat\u00e9es\u00e0 la main droite, l\u2019expert retient qu\u2019ellessontcompatibles avec une utilisation d\u2019uncouteau \u00e0 pain. Enfin, lesd\u00e9clarationsdePERSONNE1.)se trouvent encore objectiv\u00e9espar les constatations des enqu\u00eateurs de la Police techniquelors de la perquisition du domicile du pr\u00e9venu et notamment les traces de sang retrouv\u00e9es surson matelaset une taied\u2019oreiller.S\u2019il est quelque peu regrettable que l\u2019ADN de ces traces de sangne f\u00fbt pas analys\u00e9, il n\u2019en reste pas moins que la Chambre criminelle est parfaitement convaincuequ\u2019il s\u2019agit du sang dePERSONNE1.), et non du sang de son aventure amoureuse de la nuit pr\u00e9c\u00e9dente.Cettederni\u00e8reexplicationembarrass\u00e9e, fournie pour la premi\u00e8re fois en audience publique,ne saurait \u00eatre re\u00e7ue par la Chambre criminelle, alors qu\u2019elleestnon seulement nouvelle ettardive, maissurtoutd\u00e9pourvue de toute cr\u00e9dibilit\u00e9.<\/p>\n<p>20 Ont encorepu\u00eatre retrouv\u00e9sdansl\u2019appartement du pr\u00e9venu,la cl\u00e9 de voituredePERSONNE1.)ainsi que son portable.Ces constats ensemble le fait que la victime s\u2019est retrouv\u00e9e dans la rue, en pleine nuit,en \u00e9tat de pleurs,avecdes traces de sang au visage, laissentconclure\u00e0 une fuite pr\u00e9cipit\u00e9e de l\u2019appartement.Si le pr\u00e9venu a effectivement jet\u00e9 les chaussures de la victime de la fen\u00eatre,ce qui r\u00e9sultenotamment dela narrationdu t\u00e9moin fortuitPERSONNE7.),ceci n\u2019est pas en soi en contradiction \u00e9vidente avec lefait que la victime s\u2019est enfuie de l\u2019appartement. Ler\u00e9cit dePERSONNE1.)para\u00eet encore parfaitement cr\u00e9dible en ce qui concerne l\u2019\u00e9l\u00e9ment d\u00e9clencheurdu passage \u00e0 l\u2019acte dePERSONNE2.). Ainsi,suivant son r\u00e9cit,le pr\u00e9venu avait, \u00e0 leur arriv\u00e9e dans l\u2019appartement,exig\u00e9 la remise de son t\u00e9l\u00e9phone et s\u2019\u00e9tait mis en col\u00e8re apr\u00e8s avoir d\u00e9couvert qu\u2019elle avait \u00e9chang\u00e9 des messages avec d\u2019autres hommes,circonstance nullement contest\u00e9e par le pr\u00e9venu,bien qu\u2019il soutient que cette sc\u00e8neavaiteu pour th\u00e9\u00e2treladiscoth\u00e8queet non son appartementet quePERSONNE1.)luiavait, \u00e0 sa propre initiative, remis le portable. Le pr\u00e9venu pr\u00e9cisaitd\u2019ailleurslui-m\u00eame quela d\u00e9couverte des messages compromettants avait suscit\u00e9 chez luidefortes\u00e9motions, \u00e0 savoir qu\u2019ilavait \u00e9t\u00e9 \u00abd\u00e9gout\u00e9\u00bb,s\u2019\u00e9tait senti \u00abtrahi\u00bbet qu\u2019ils\u2019\u00e9tait trouv\u00e9 confirm\u00e9danssessoup\u00e7ons d\u2019infid\u00e9lit\u00e9\u00e0 l\u2019\u00e9gard dePERSONNE1.). Cette sc\u00e8ne concorde d\u2019ailleurs parfaitement avecsa crisede jalousies\u2019\u00e9tant pr\u00e9alablement d\u00e9roul\u00e9e dansla discoth\u00e8que,et ce,au seul motif quePERSONNE1.)s\u2019\u00e9tait entretenueavec un autrehomme et avait, selon les dires du pr\u00e9venu, accept\u00e9 une invitation de celui-ci. Cette sc\u00e8ne, qui a failli se terminer en bagarre,est r\u00e9v\u00e9latrice de l\u2019\u00e9tat d\u2019esprit danslequel se trouvait le pr\u00e9venu, celui-ci justifiant d\u2019ailleurs\u00abson p\u00e9tage de plombs\u00bb par le fait quePERSONNE1.)lui \u00abavait manqu\u00e9 de respect\u00bb. L\u2019\u00e9tat \u00e9nerv\u00e9, voire agressif, du pr\u00e9venuressort encore des d\u00e9clarations du t\u00e9moinPERSONNE6.), qui d\u00e9clarait aussi que le pr\u00e9venu luisemblaitplus alcoolis\u00e9 qu\u2019\u00e0 l\u2019ordinaire.La situation lui a d\u2019ailleurs paru si pr\u00e9occupante, que redoutant des violences \u00e0 l\u2019encontre dePERSONNE1.),ellea estim\u00e9 n\u00e9cessaire delui conseiller, \u00e0 trois reprises,dene pas rentrer avecPERSONNE2.). Il ressort de ce qui pr\u00e9c\u00e8de qu\u2019il est tout \u00e0 fait cr\u00e9dible qu\u2019une fois rentr\u00e9 chez lui,les messages trouv\u00e9s dans le portable dePERSONNE1.)aient amplifi\u00e9 le ressentiment et la col\u00e8redePERSONNE2.), nourrisau fil du temps autour du th\u00e8me de sa jalousie,et constituaientpour lui, pourdireleschosessimplement,\u00ablagoutted\u2019eauquiafait d\u00e9border le vase\u00bb,le poussant \u00e0 donner libre cours \u00e0 la violence dont il entretenait l\u2019accumulation depuis longtemps. Untel comportementest encore \u00e0 mettre en perspectiveavec la personnalit\u00e9 du pr\u00e9venutelle que d\u00e9peinteparle psychiatre DrMarc GLEIS ayant notamment mis en relief destraits d\u2019une personnalit\u00e9 dyssocialeet impulsive. L\u2019impulsivit\u00e9 du pr\u00e9venu,samaigretol\u00e9rance\u00e0 lafrustrationetsa tendance au passage \u00e0l\u2019acte peuvent encore \u00eatre rapproch\u00e9esdes scarifications qu\u2019il a pratiqu\u00e9es sur sa personne.En effet, ses d\u00e9clarations suivant lesquellesPERSONNE1.)lui avaitinflig\u00e9les coupures constat\u00e9es sur son bras alors qu\u2019il se trouvait en plein sommeil et sousl\u2019emprise de la drogue Tilidin,qui, selon lui aurait eu uneffetanalg\u00e9sique et aurait supprim\u00e9 toute sensation de douleurs, apparaissent non seulement fantaisistes, voire ubuesques, maisencoresont-ellesremises en question par les constatations du Dr SCHUFF. Celui-ci, bien qu\u2019il nen\u2019a pasp\u00e9remptoirementexcluune telle possibilit\u00e9,a relev\u00e9son haut degr\u00e9 d\u2019invraisemblance, et ce,pourles diff\u00e9rents motifs expos\u00e9s ci-dessus. Contrairement aux d\u00e9clarations dePERSONNE1.),lesexplications fournies par lepr\u00e9venu consistant en uner\u00e9action n\u00e9cessaire de sa part \u00e0 une agressionpr\u00e9alable dePERSONNE1.)qui voulait discuter avec luidesonaventure amoureusedela nuit pr\u00e9c\u00e9dente (soit \u00e0 un moment o\u00f9 les deux n\u2019\u00e9taient pas<\/p>\n<p>21 ensemble)et s\u2019\u00e9tait saisied\u2019un couteau face au pr\u00e9venu qui lui refusait le dialogue,ne parviennent pas \u00e0 convaincre. Ilfaut dire que non seulementelles ne trouventaucun \u00e9l\u00e9ment d\u2019appui dans l\u2019enqu\u00eate, mais aussiqu\u2019elles manquentde coh\u00e9rence et de logique. Elles nesont, en effet,quepeucompatibles avec le d\u00e9ferlement de coups port\u00e9s \u00e0PERSONNE1.)et ses blessurespeu ordinairesetr\u00e9v\u00e9latricesde la brutalit\u00e9 toute particuli\u00e8re d\u00e9ploy\u00e9e par le pr\u00e9venu,- il ne s\u2019agissait en tout \u00e9tat de causepas seulement de \u00abpetites claques\u00bb, ainsi qu\u2019il l\u2019a soutenu-qui lui,\u00e0 l\u2019inverse,semble \u00eatre sorti indemne de lasituation. Au vude la morphologie des deux protagonistes,(1m88 et 90 kg pourle pr\u00e9venu,PERSONNE1.)\u00e9tant de stature normale),donc au vu lasup\u00e9riorit\u00e9 physique\u00e9videntedePERSONNE2.)surPERSONNE1.),il est manifestequ\u2019ilaurait facilement pu prendre le dessus surPERSONNE1.)et la d\u00e9sarmer en peu de tempssans n\u00e9cessit\u00e9 de recourir \u00e0 des moyens aussi brutaux, peu importe si sa main se trouvait dans une attelle ou non. PERSONNE1.)a d\u2019ailleurs d\u00fb se trouver, au vu de sa consommation d\u2019alcool et de drogues, dans l\u2019incapacit\u00e9 de lui porter des coups appuy\u00e9s et dangereux. Il appara\u00eet donc que le r\u00e9cit dePERSONNE2.)necorrespond pas \u00e0 la r\u00e9alit\u00e9 etneconstituequ\u2019une vaine tentativede justifiersa violenceet minorer sa responsabilit\u00e9. Il est encore peu cr\u00e9dible quePERSONNE1.)apr\u00e8s une premi\u00e8re tentative \u00e9chou\u00e9e et avoir re\u00e7u plusieurs gifles de la part du pr\u00e9venu,ait trouv\u00e9 le courage de l\u2019attaquer une seconde fois. Il fautaussidire aussique fait quePERSONNE1.)a encore propos\u00e9 des relations sexuelles au pr\u00e9venu dans un but de l\u2019apaiser, loin d\u2019affaiblirle cr\u00e9dit \u00e0 accorder \u00e0 ces accusations, ne fait que les renforcer tant cela refl\u00e8te sa peur au moment des faits et sa volont\u00e9 de toutfaire pour sortir indemne de la situation. Par ailleurs, si le pr\u00e9venuavait vraiment craint pour sa vie, il auraitmisPERSONNE1.)devant la porte d\u00e8s sa premi\u00e8re pr\u00e9tendue attaque au couteau,et ce d\u2019autant plus qu\u2019ellelui avait d\u00e9j\u00e0, selon ses d\u00e9clarations, inflig\u00e9des coupures sur le bras, et ce, dans son sommeil. Il convientencore d\u2019observer quec\u2019est le pr\u00e9venuquia fui le lieu du crimeavant l\u2019arriv\u00e9e de la police etqu\u2019ils\u2019est r\u00e9fugi\u00e9chez un ami, attitude peu compatible avec saversion des faits et le comportement d\u2019une personne n\u2019ayant rien \u00e0 sereprocher.Aussi, est-ilextr\u00eamement difficile d\u2019apporter le moindre cr\u00e9dit \u00e0 sonaffirmation selon laquelle ilfutarr\u00eat\u00e9 par la police alors qu\u2019il se rendait justement au poste de police. Enfin, il y a lieu de releverl\u2019existence de son parcours d\u00e9linquant avec une forme de violence dirig\u00e9e contre les femmes. Il reste queface \u00e0 cet ensemble convergent d\u2019\u00e9l\u00e9ments,les d\u00e9clarations,circonstanci\u00e9es et r\u00e9it\u00e9r\u00e9es dans le temps, de la victime apparaissent particuli\u00e8rement cr\u00e9dibles, contrairementaux d\u00e9n\u00e9gations du pr\u00e9venu, qui ne parviennent pas \u00e0 convaincre. 2.3.Quant aux infractions -Quant \u00e0 la tentative de meurtre Le pr\u00e9venu a contest\u00e9 avoir commis une tentative de meurtre surPERSONNE1.)et a demand\u00e9 \u00e0 en \u00eatre acquitt\u00e9. La d\u00e9fense a notamment plaid\u00e9 que le pr\u00e9venu n\u2019avait pas \u00e9t\u00e9 anim\u00e9 par une intention<\/p>\n<p>22 homicide, sachant que l\u2019\u00e9tranglement ne constitue pas le moyen le plus ais\u00e9 pourdonner la mort. S\u2019il avait vraiment voulu la tuer, il se serait saisi du couteau. La tentative de meurtre requiert les \u00e9l\u00e9ments suivants : 1. le commencement d\u2019ex\u00e9cution d\u2019un acte mat\u00e9riel de nature \u00e0 causer la mort, 2. une victime qui ne soit pas l\u2019agentlui-m\u00eame, 3. l\u2019intention de donner la mort, 4. l\u2019absence de d\u00e9sistement volontaire. 1\u00b0) le commencement d\u2019ex\u00e9cution d\u2019un acte mat\u00e9riel de nature \u00e0 causer la mort Au vu de ce qui pr\u00e9c\u00e8de, la Chambre criminelle tient pour\u00e9tabli quePERSONNE2.)aport\u00e9 une succession de coups violents,dont la gravit\u00e9 est all\u00e9e croissante,\u00e0PERSONNE1.),notammentsur son visage et contre sa t\u00eate etqueces coupsfurententrecoup\u00e9s d\u2019actes de violence de strangulation, dontle dernierlui a fait perdre connaissance. Il ressort de l\u2019expertise BELLMANN quesi les blessures constat\u00e9es dans le chef de PERSONNE1.)ne permettent pas de conclure \u00e0 un danger de mort concret, il n\u2019en demeure pas moins queles coups multiples port\u00e9s\u00e0 la t\u00eate et au visage ainsi queleseffets h\u00e9modynamiques d\u2019une force exerc\u00e9e sur le cou au sens d\u2019un \u00e9tranglementconstituaientdes actesayant potentiellement mis en dangersa vie. Suivant l\u2019expert,le caract\u00e8re dangereux des actesse trouved\u2019ailleursprouv\u00e9 par les blessures occasionn\u00e9es (rupture du tympan, rougeur des cordes vocales et h\u00e9morragies douteuses des cordes vocales et de l\u2019os hyo\u00efde) etpar les effets h\u00e9modynamiques (apparition de p\u00e9t\u00e9chies). Il en ressort que siPERSONNE1.)ne s\u2019estpaseffectivement trouv\u00e9een danger de mort, il n\u2019en reste pas moins que lespr\u00e9dits actes de violenceconstituaientdes actes susceptibles dedonnerla mort. Lapremi\u00e8re condition requise pour la constitution de l\u2019infraction de tentative de meurtre est partant \u00e9tablie. 2\u00b0) une victime qui ne soit pas l\u2019agent lui-m\u00eame La victime \u00e9tantPERSONNE1.), cette condition est remplie. 3\u00b0) l\u2019intention de donner la mort La tentative de meurtre est juridiquement constitu\u00e9elorsque l\u2019intention de l\u2019agent consiste \u00e0 agir en croyant donner la mort. Il faut donc que le geste violent ait \u00e9t\u00e9 port\u00e9 avec l\u2019intention de tuer et qu\u2019il y ait concomitance entre le geste et l\u2019intention, mais il n\u2019est pas n\u00e9cessaire que l\u2019auteur ait pr\u00e9m\u00e9dit\u00e9 son acte ; l\u2019intention de tuer a pu surgir brusquement dans l\u2019esprit de l\u2019auteur au moment o\u00f9 il frappait (Encyclop\u00e9die Dalloz, Droit p\u00e9nal, v\u00b0 homicide, n\u00b0 22). Il s\u2019agit donc de prouver un fait purement psychologique dont la preuve peut \u00eatre rapport\u00e9e par tous les moyens, y compris par de simples pr\u00e9somptions (GAR\u00c7ON, Code p\u00e9nal annot\u00e9, t. 2, art. 295, n\u00b063 et ss).<\/p>\n<p>23 La qualification de tentative de meurtre est subordonn\u00e9e \u00e0 la condition que l\u2019auteur de l\u2019acte soit anim\u00e9 au moment d\u2019ex\u00e9cuter l\u2019acte del\u2019\u00abanimus necandi\u00bb, c\u2019est-\u00e0-dire qu\u2019il ait conscience que cet acte allait normalement provoquer la mort de la victime. Le crime de tentative d\u2019homicide volontaire implique que celui auquel il est reproch\u00e9 ait eu la volont\u00e9 de tuer (JurisClasseur, Atteintes volontaires \u00e0 la vie, art. 221-1 \u00e0 221-5, n\u00b050). La preuve \u00e0 fournir est une question de fait que les circonstances d\u00e9montrent dans chaque cas particulier. On pourra trouver des indices propres \u00e0 \u00e9tablir l\u2019intention de donner la mort dans la nature desarmes employ\u00e9es, la mani\u00e8re dont elles sont mani\u00e9es, les paroles prononc\u00e9es avant, pendant et apr\u00e8s les faits, les situations respectives de la victime et de son agresseur dans la sc\u00e8ne qui s\u2019est d\u00e9roul\u00e9e, la nature des blessures, le nombre de coups port\u00e9s (MARCHAL et JASPAR, Droit criminel, t.1, n\u00b0 1134 ; R.P.D.B., v\u00b0 homicide, n\u00b0 11). L\u2019intention de tuer est manifeste lorsque l\u2019auteur emploie des moyens propres \u00e0 donner la mort. Celui qui, en connaissance de cause, met en \u0153uvre des moyens qui normalementdoivent donner la mort, ne peut avoir eu d\u2019autre intention que celle de tuer (GOEDSEELS, Commentaire du Code p\u00e9nal belge, t. 2, n\u00b0 2365). La jurisprudence n\u2019exige d\u2019ailleurs pas que l\u2019auteur ait voulu consciemment et m\u00e9chamment la mort de son adversaire ;il suffit qu\u2019il en ait envisag\u00e9 et accept\u00e9 l\u2019\u00e9ventualit\u00e9 (Dalloz, Droit p\u00e9nal, v\u00b0 homicide, n\u00b0 23). Il ressort des d\u00e9clarations de l\u2019expert BELLMANN que les coups port\u00e9s \u00e0 la t\u00eate dePERSONNE1.) ont d\u00fb lui \u00eatre assen\u00e9s avec violence, alors qu\u2019ils ont provoqu\u00e9 une perforation du tympan. Il ressortencoredes constatations m\u00e9dicales que, contrairement \u00e0 ses dires, le pr\u00e9venu ne s\u2019est pas content\u00e9 d\u2019un simple geste de pr\u00e9hension, maisa d\u00fb serrerla gorge dePERSONNE1.)de mani\u00e8re particuli\u00e8rement violente pour provoquerles marques de strangulation etles p\u00e9t\u00e9chies constat\u00e9es sur elle. Il doit encore \u00eatre relev\u00e9que lesm\u00e9decins traitantsavaient m\u00eamed\u00e9couvertunel\u00e9sion del\u2019oshyo\u00efde, bien qu\u2019il faut pr\u00e9ciser qu\u2019il s\u2019agit l\u00e0plus d\u2019une suspicion que d\u2019un fait av\u00e9r\u00e9. Legeste d\u2019\u00e9tranglementa encored\u00fb \u00eatred\u00e9ploy\u00e9 dans la dur\u00e9eafin quePERSONNE1.)ait perdu connaissance, ce quir\u00e9v\u00e8le un usage d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 d\u2019une force d\u00e9mesur\u00e9e,sachant qu\u2019en l\u2019occurrence PERSONNE2.), ayant utilis\u00e9 ses seules mains, etnonune arme ouunautreobjet dont il aurait mal mesur\u00e9 la port\u00e9e d\u2019utilisation,\u00e9tait directement ma\u00eetre du dosage de la violencequ\u2019il entendait d\u00e9ployer. Il faut dire aussi quele pr\u00e9venu se montrait,tout au long de la soir\u00e9e,d\u2019une grandeviolenceet qu\u2019il a prof\u00e9r\u00e9 dans un bref laps de temps demultiplesmenacesde mort \u00e0 l\u2019\u00e9gard dePERSONNE1.), lui annon\u00e7ant notamment qu\u2019elle allait mourirce jour-l\u00e0. Il n\u2019a d\u2019ailleurs pas h\u00e9sit\u00e9\u00e0 se servird\u2019un couteau, dont la lamerepr\u00e9sentait un risque morteletdont il s\u2019est servi \u00e0 plusieurs reprisesnon seulementpour la menacer, mais aussi pour lablesser,ce qui l\u00e0 encorefait montre d\u2019une violence r\u00e9p\u00e9titive etcaract\u00e9riseun acharnement certain etune ferme d\u00e9termination \u00e0 atteindre la victime. Ilreste quele pr\u00e9venu,en serrant le cou dePERSONNE1.), en situation de moindre d\u00e9fense,jusqu\u2019\u00e0 lui faire perdreconnaissance et en lui portant des coups r\u00e9it\u00e9r\u00e9set violents\u00e0 sa t\u00eate,donc dans des parties vitales de l\u2019organisme-gestes exclusifs d\u2019unesimple d\u00e9fense, ainsi qu\u2019il l\u2019a \u00e9t\u00e9 retenu ci- devant-a, sinon voulu la mort de la victime, du moins accept\u00e9 son\u00e9ventualit\u00e9.<\/p>\n<p>24 L\u2019argumentation de la d\u00e9fense quePERSONNE2.)aurait pu utiliser le couteau s\u2019il avait vraiment vouluachever la victime, sachant quelaman\u0153uvrede strangulationconstitue ungeste homicide particuli\u00e8rement difficile \u00e0accomplir, alorsqu\u2019ildoit \u00eatre maintenupendant plusieurs minutespour aboutir\u00e0 un r\u00e9sultat\u00abs\u00fbr\u00bb, neconstitue qu\u2019un argument sp\u00e9cieux quiest singuli\u00e8rement \u00e0 c\u00f4t\u00e9 de la question. Il y a, en effet, lieude s\u2019attacher aux moyens employ\u00e9s effectivement par l\u2019auteur, \u00e0 savoir en l\u2019esp\u00e8ce, surtout les violences perp\u00e9tr\u00e9es \u00e0 mains nues. Il convient encore d\u2019ajouter que l\u2019argument que le pr\u00e9venu n\u2019\u00e9tait pas anim\u00e9 d\u2019une intentiond\u2019attenter \u00e0 la vie dePERSONNE1.)au motif qu\u2019iln\u2019est pas all\u00e9 jusqu\u2019au terme de la man\u0153uvre de strangulation reviendrait\u00e0 exclure, de mani\u00e8re syst\u00e9matique, toute tentative de meurtre en cas destrangulation sans quemort s\u2019ensuive. Il y a lieu d\u2019inf\u00e9rer de ce qui pr\u00e9c\u00e8deque l\u2019intention de donner la mort se trouve \u00e9tablie \u00e0 suffisance de droit dans le chef dePERSONNE2.). 4\u00b0) l\u2019absence de d\u00e9sistement volontaire Pour qu\u2019il y ait tentativepunissable au sens des articles 51 et 52 du Code p\u00e9nal, il faut que la r\u00e9solution de commettre un crime ou un d\u00e9lit ait \u00e9t\u00e9 manifest\u00e9e par des actes ext\u00e9rieurs qui forment un commencement d\u2019ex\u00e9cution de ce crime ou de ce d\u00e9lit, et qui n\u2019ont \u00e9t\u00e9 suspendus ou n\u2019ont manqu\u00e9 leur effet que par des circonstances ind\u00e9pendantes de la volont\u00e9 de leur auteur. Pour \u00eatre op\u00e9rant, le d\u00e9sistement volontaire doit refl\u00e9ter chez l\u2019auteur qui entreprend de commettreun acte, une prise de conscience libre de toute contraintelui imposant de finalement s\u2019abstenir du projet qu\u2019il avait con\u00e7u. Il r\u00e9sulte des \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif que le pr\u00e9venu ne s\u2019est pas volontairement d\u00e9sist\u00e9 de son acte alors qu\u2019il a \u00e9trangl\u00e9 sa victime jusqu\u2019\u00e0 ce qu\u2019elle perde connaissance, tentative qui n\u2019a manqu\u00e9 son effet que par un concours de circonstances pour ainsi dire miraculeux et partant ind\u00e9pendant de la volont\u00e9 dePERSONNE2.), la victime ayant parchance surv\u00e9cu \u00e0 son agression. En r\u00e9sum\u00e9, au vu du contexte des faits tels que rapport\u00e9set analys\u00e9s ci-dessus, conjugu\u00e9 aux r\u00e9sultats objectifs convergents issusdesexpertises, il y alieu de retenirPERSONNE2.)dans les liens de l\u2019infraction de tentative de meurtre. -Quant aux coups et blessures Tel que retenuci-haut,PERSONNE2.)a volontairement port\u00e9 des coups et fait des blessures \u00e0 PERSONNE1.), en la frappant avec violence sur le corps\u00e0 de nombreuses reprises, en lui administrant de multiples coups de poing et des gifles, en la blessant \u00e0 l\u2019aide d\u2019un couteau \u00e0 diff\u00e9rents endroits du corps ainsi qu\u2019en la mordant notamment \u00e0 la cuisse gauche et au dos. Il r\u00e9sulte du certificat m\u00e9dical annex\u00e9 au proc\u00e8s-verbal que le m\u00e9decin ayant proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019examen de PERSONNE1.)lui a attest\u00e9une incapacit\u00e9 de travail d\u2019une semaine, de sorte quela circonstance aggravante pr\u00e9vue \u00e0 l\u2019article 399 du Code p\u00e9nal est \u00e9tablie. PERSONNE2.)est partant \u00e0 retenir dans les liens de l\u2019infractionde coups et blessures volontaires.<\/p>\n<p>25 -Quant \u00e0 la l\u00e9gitime d\u00e9fense et l\u2019excuse de provocation Lemandatairedupr\u00e9venu a soulev\u00e9 la question de l\u2019application des dispositions concernant la l\u00e9gitime d\u00e9fense, sinon de la provocation, de sorte qu\u2019il y a lieu d\u2019analyser si les articles 411 ou 416 du Code p\u00e9nal sont susceptibles de trouver application. Invoquer lal\u00e9gitime d\u00e9fense \u00e0 titre de fait justificatif exon\u00e9ratoire de toute responsabilit\u00e9 p\u00e9nale suppose de justifier de son acte par une agression concomitante n\u00e9cessitant une riposte imm\u00e9diate guid\u00e9e par le souci de se prot\u00e9ger, et d\u2019\u00e9tablir que cet acte a \u00e9t\u00e9proportionn\u00e9 au danger encouru. Aux termes de l\u2019article 411du Code p\u00e9nal, le meurtre,les blessureset les coups sont excusables s\u2019ils ont \u00e9t\u00e9 imm\u00e9diatement provoqu\u00e9s par des violences graves envers les personnes et sont d\u00e8s lors sanctionn\u00e9es par des peines r\u00e9duites, ce conform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article 414 du m\u00eame code. La loi n\u2019a pas autrement pr\u00e9cis\u00e9 le caract\u00e8re des brutalit\u00e9s exerc\u00e9es, il est certain cependant qu\u2019elle a entendu retenir seulement les provocations qui font une vive impressionsur la victime et portent le trouble dans son esprit (Jurisclasseur Droit P\u00e9nal, v\u00b0 Crimes et D\u00e9lits excusables sub. art. 321-326 n\u00b0 22). Ces violences doivent donc \u00eatre graves, c\u2019est-\u00e0-dire de nature \u00e0 produire sur la volont\u00e9 de l\u2019agent, eu \u00e9gard \u00e0 sa personnalit\u00e9 et aux circonstances, cette r\u00e9percussion in\u00e9vitable qui diminue la libert\u00e9 de son discernement (R.P.D.B. v\u00b0 coups et blessures n\u00b0 69) En l\u2019occurrence, la Chambre criminelle a retenu la version telle que pr\u00e9sent\u00e9e parPERSONNE1.), \u00e0 savoir que lepr\u00e9venu avait pris l\u2019initiative de lui porter des coups et qu\u2019elle ne l\u2019a, \u00e0 aucun moment, agress\u00e9avec le couteau. Il est donc \u00e9vident etsans qu\u2019il soit n\u00e9cessaire etutile des\u2019y attarderdavantage,que les violences dont le pr\u00e9venu a fait preuven\u2019ontni \u00e9t\u00e9command\u00e9es par la l\u00e9gitime d\u00e9fense, ninepeuvent-elles \u00eatre excus\u00e9espar une quelconque provocation pr\u00e9tendument commise parPERSONNE1.). La th\u00e8se de lal\u00e9gitime d\u00e9fense et cellede l\u2019excuse de provocationnepeuventd\u00e8s lors\u00eatre retenues au b\u00e9n\u00e9fice du pr\u00e9venu. \u00c0titre tout \u00e0 faitsuperf\u00e9tatoire,il y a lieu de constater qu\u2019au vu du contexte et du mode op\u00e9ratoire d\u00e9crit par le pr\u00e9venu lui-m\u00eame, ses actions,\u00e0 supposer qu\u2019elles furentr\u00e9actionnelles \u00e0 un comportement de violence dePERSONNE1.), ne sauraientpour autant r\u00e9pondre auxconditions de la cause de justification de la l\u00e9gitime d\u00e9fense, sinon\u00e0celle de l\u2019excuse de provocation. Le pr\u00e9venuned\u00e9crit, en effet,aucune menace s\u00e9rieuse et ne pouvait,\u00e0 s\u2019entenir \u00e0 ses propres d\u00e9clarations,raisonnablementcroire que sonint\u00e9grit\u00e9 physiquese trouvaitmenac\u00e9e. En tout \u00e9tat de cause, les blessuresconstat\u00e9es surPERSONNE1.)r\u00e9v\u00e8lentun usage d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 d\u2019une force d\u00e9mesur\u00e9e et manifestementdisproportionn\u00e9e par rapport \u00e0 unepr\u00e9tendue menace par couteau. -Quant aux menaces verbales Le pr\u00e9venu a reconnu avoir prof\u00e9r\u00e9 des menaces de mort \u00e0 l\u2019\u00e9gard dePERSONNE1.). Il a toutefois contest\u00e9 les avoir prof\u00e9r\u00e9es sous condition ou ordre.<\/p>\n<p>26 La Chambrecriminelle rappelle qu\u2019elle entend accorder cr\u00e9dit aux d\u00e9clarations dePERSONNE1.). La menace, pour \u00eatre punissable, doit \u00eatre l\u2019annonced\u2019un mal susceptible d\u2019inspirer une crainte s\u00e9rieuse. Elle doit pouvoir \u00eatre prise comme cr\u00e9ant un danger direct et imm\u00e9diat : il faut que les circonstances dans lesquelles elle se produit puissent faire craindre sa r\u00e9alisation. Cette condition doit s\u2019appr\u00e9cier objectivement, en fonction de l\u2019impression que la menace peut provoquer chez un homme raisonnable. Ce que la loipunit n\u2019est pas l\u2019intention coupable mais le trouble qu\u2019il peut inspirer \u00e0 la victime, le trouble qu\u2019il porte ainsi \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 publique et priv\u00e9e. Ainsi, il est admis qu\u2019il ne saurait y avoir menac\u00e9 punissable que si, par la violence de ses propos, parla d\u00e9termination qui para\u00eet l\u2019animer, par la vraisemblance de voir se r\u00e9aliser les infractions qu\u2019il pr\u00e9tend pr\u00e9parer, le pr\u00e9venu a inspir\u00e9 \u00e0 sa victime une crainte ou du moins un souci s\u00e9rieux et a par l\u00e0 troubl\u00e9 sa l\u00e9gitime tranquillit\u00e9 (MERLE et VITU,Trait\u00e9 de droit criminel, Droit p\u00e9n. sp\u00e9c. T.2 p.1476, no.1825). Il faut ensuite que la menace soit dirig\u00e9e contre une personne d\u00e9termin\u00e9e, qu\u2019elle ait \u00e9t\u00e9 prof\u00e9r\u00e9e pour amener chez telle personne l\u2019\u00e9tat de trouble ou d\u2019alarme qu\u2019elle est susceptible deprovoquer. Seul le dol g\u00e9n\u00e9ral est requis : l\u2019auteur doit avoir la conscience et la volont\u00e9 de menacer ; il ne doit pas avoir la volont\u00e9 d\u2019ex\u00e9cuter sa menace (R\u00e9vue de Droit P\u00e9nal, num\u00e9ro 4\/2007, p.381). Il r\u00e9sulte desd\u00e9clarations dePERSONNE1.)tant aupr\u00e8s de la police que sous la foi du serment \u00e0 l\u2019audienceque le pr\u00e9venu a prof\u00e9r\u00e9 de menaces de mort \u00e0 son encontre pour le cas o\u00f9 elle oserait crier. Il est constant en cause que les propos du pr\u00e9venu aient fait une vive impression sur la victime. L\u2019infraction de menaces verbalesfaitessous conditionest partant \u00e9tablie \u00e0 sa charge. Quantaux autres menaces de mortlibell\u00e9es, il y a lieu de constater qu\u2019ellesne furent niaccompagn\u00e9es d\u2019ordre nide condition, de sorte qu\u2019il y a lieude lesrequalifier en infraction \u00e0 l\u2019article 327 alin\u00e9a 2 du Code p\u00e9nal. -Quant aux menaces par gestes Le Minist\u00e8re public reproche encore au pr\u00e9venu d\u2019avoir commis une menace par geste \u00e0 l\u2019\u00e9gard de PERSONNE1.)par le fait de gesticuleravec un couteauen sa direction. La menace vis\u00e9e \u00e0 l\u2019article 329 alin\u00e9a 2 du Code p\u00e9nal doit \u00eatre faite par gestes ou embl\u00e8mes, annoncer un attentat contre les personnes ou les propri\u00e9t\u00e9s, punissable d\u2019une peine criminelle ou d\u2019une peine d\u2019emprisonnement d\u2019au moins six mois et \u00eatre faite avec une intention d\u00e9lictueuse, c\u2019est-\u00e0-dire avec la conscience et la volont\u00e9 de causer une impression de terreur ou d\u2019alarme chez celui auquel la menace s\u2019adresse (Jean Constant, Manuel de droit p\u00e9nal, \u00e9d. 1949, II\u00e8 partie, t.1, p. 355ss.). Il convient de donner aux mots \u00ab gestes ou embl\u00e8mes \u00bb une signification tr\u00e8s g\u00e9n\u00e9rale. Tout acte, tout fait, tout signe, quel qu\u2019il soit, qui dans la pens\u00e9e de l\u2019individu qui menace et dans celle de la personne menac\u00e9e, constitue la menace d\u2019un attentat, est caract\u00e9ristique de la menace par gestes ou embl\u00e8mes (TAL, n\u00b0 1890\/90 du 21 novembre 1990).<\/p>\n<p>27 Le l\u00e9gislateur a entendu r\u00e9primer la menace en raison du trouble \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 \u00e0 laquelle les individus ont droit, dans une soci\u00e9t\u00e9 bien organis\u00e9e. Il en r\u00e9sulte que la menace doit, pour \u00eatre r\u00e9prim\u00e9e, \u00eatre susceptible de cr\u00e9er une impression de trouble ou d\u2019alarme (CA, n\u00b097\/80, IV du 24 juin 1980). Dans la mesure o\u00f9 la Chambre criminelle entend accorder cr\u00e9dit \u00e0 l\u2019ensembledesd\u00e9clarations de PERSONNE1.), le pr\u00e9venu est \u00e0 retenir dans les liens de la pr\u00e9vention libell\u00e9esub3. Il n\u2019y a toutefois pas lieu de retenir le fait d\u2019avoir \u00abapproch\u00e9le couteau de si pr\u00e8s de la victime qu\u2019elle en fut bless\u00e9e \u00e0 plusieurs endroits du corps\u00bb, alors qu\u2019il s\u2019agit l\u00e0d\u2019oreset d\u00e9j\u00e0 d\u2019un passage \u00e0 l\u2019acte et non d\u2019une simple menace. -Quant \u00e0l\u2019infraction de s\u00e9questration, sinon de d\u00e9tention ill\u00e9gale L\u2019article 442-1 alin\u00e9a 1 du Code p\u00e9nal dispose que\u00ab Sera puni de la r\u00e9clusion de quinze \u00e0 vingt ans celui qui aura enlev\u00e9,arr\u00eat\u00e9, d\u00e9tenu ou s\u00e9questr\u00e9 ou fait enlever, d\u00e9tenir ou s\u00e9questrer une personne, quel que soit son \u00e2ge, soit pour pr\u00e9parer ou faciliter la commission d\u2019un crime ou d\u00e9lit, soit pour favoriser la fuite ou assurer l\u2019impunit\u00e9 des auteurs ou complices d\u2019un crime ou d\u2019un d\u00e9lit, soit pour faire r\u00e9pondre la personne enlev\u00e9e, arr\u00eat\u00e9e, d\u00e9tenue ou s\u00e9questr\u00e9e de l\u2019ex\u00e9cution d\u2019un ordre ou d\u2019une condition\u00bb. Cet article dispose encore en son alin\u00e9a 2 que:\u00abToutefois la peine sera celle de la r\u00e9clusion de dix \u00e0 quinze ans si la personne enlev\u00e9e, arr\u00eat\u00e9e, d\u00e9tenue ou s\u00e9questr\u00e9e pour r\u00e9pondre de l\u2019ex\u00e9cution d\u2019un ordre ou d\u2019une condition est lib\u00e9r\u00e9e volontairement avant le cinqui\u00e8me jour accompli depuis celui de l\u2019enl\u00e8vement, de l\u2019arrestation, de la d\u00e9tention ou de la s\u00e9questration sans que l\u2019ordre ou la condition ait \u00e9t\u00e9 ex\u00e9cut\u00e9\u00bb. Il r\u00e9sulte par ailleurs des travaux parlementaires pr\u00e9liminaires \u00e0 la loi du 29 novembre 1982 relative \u00e0 la prise d\u2019otages que dans le cadre de l\u2019\u00e9laboration de sa loi, le l\u00e9gislateurluxembourgeois s\u2019est inspir\u00e9 de la loi fran\u00e7aise du 9 juillet 1971 relative aux prises d\u2019otages et aux enl\u00e8vements de mineurs. a) Les notions d\u2019arrestation, de d\u00e9tention et de s\u00e9questration La doctrine fran\u00e7aise soumet l\u2019application du texte de loi du 8juin 1970 ayant pour objet de r\u00e9primer l\u2019arrestation, la d\u00e9tention et la s\u00e9questration de personnes quelconques hors les cas o\u00f9 la loi l\u2019ordonne, \u00e0 l\u2019accomplissement des trois conditions suivantes: &#8211; un acte mat\u00e9riel d\u2019arrestation, de d\u00e9tentionou de s\u00e9questration &#8211; l\u2019ill\u00e9galit\u00e9 de cette atteinte \u00e0 la libert\u00e9 individuelle &#8211; l\u2019intention criminelle de l\u2019agent De m\u00eame, l\u2019article 347bis du Code p\u00e9nal belge dispose que: \u00abConstituent une prise d\u2019otage l\u2019arrestation, la d\u00e9tentionou l\u2019enl\u00e8vement de personnes pour r\u00e9pondre de l\u2019ex\u00e9cution d\u2019un ordre ou d\u2019une condition, tel que pr\u00e9parer ou faciliter l\u2019ex\u00e9cution d\u2019un crime ou d\u2019un d\u00e9lit, favoriser la fuite, l\u2019\u00e9vasion, obtenir la lib\u00e9ration ou assurer l\u2019impunit\u00e9 des auteurs ou des complices d\u2019un crime ou d\u2019un d\u00e9lit\u00bb.<\/p>\n<p>28 D\u2019apr\u00e8s ce texte, les deux \u00e9l\u00e9ments constitutifs de cette infraction sont d\u00e8s lors, pour l\u2019\u00e9l\u00e9ment mat\u00e9riel, un acte d\u2019arrestation, de s\u00e9questration ou d\u2019enl\u00e8vement d\u2019une personne, \u00e9tant entendu que ces actes doivent\u00eatre ill\u00e9gaux, alors que l\u2019\u00e9l\u00e9ment moral est constitu\u00e9 par le but de l\u2019arrestation, de la d\u00e9tention ou de la s\u00e9questration tels que pr\u00e9vu par la loi (cf. Larcier, Les infractions contre les personnes, volume 2, pages 73 et 74). 1)Un acte mat\u00e9riel d\u2019arrestation, de d\u00e9tention ou de s\u00e9questration L\u2019arrestation consiste dans l\u2019appr\u00e9hension du corps d\u2019un individu de telle sorte qu\u2019il se trouve priv\u00e9 d\u2019aller et venir \u00e0 son gr\u00e9 (cf. Gar\u00e7on, art 341 \u00e0 344, n\u00b0 5; Voulin, par M.-L. RASSAT, n\u00b0 208). Quant \u00e0 la d\u00e9tention et la s\u00e9questration, la doctrine dit qu\u2019elles impliquent \u00e9galement une privation de libert\u00e9 pendant un certain laps de temps. En doit belge l\u2019arrestation est notamment d\u00e9finie comme \u00abla situation o\u00f9 une personne se voit perdre la libert\u00e9 d\u2019aller et devenir \u00e0 la suite de l\u2019intervention d\u2019une autorit\u00e9 ou d\u2019un tiers. Pour qu\u2019il y ait prise d\u2019otage, il est requis bien \u00e9videmment, que l\u2019arrestation soit ill\u00e9gale. La d\u00e9tention est d\u00e9finie quant \u00e0 elle comme la privation de la libert\u00e9 d\u2019une personne qui perdure dans le temps\u00bb. (cf. Larcier, Les infractions contre les personnes, volume 2,page 72). L\u2019acte mat\u00e9riel de d\u00e9tention peut r\u00e9sulter tant d\u2019un enfermement au sens strict que d\u2019un climat g\u00e9n\u00e9ral qui emp\u00eache la victime de la s\u00e9questration de quitter leslieux de son propre gr\u00e9. En l\u2019esp\u00e8ce, la Chambre criminelle tient pour \u00e9tabli quelasituation avait \u00e9t\u00e9 telle que PERSONNE1.)ne pouvait tenter de s\u2019\u00e9chapper sans risquer d\u2019autres violences. Une fuite n\u2019\u00e9tait plus envisageable pour elle, et ce, ind\u00e9pendamment de la question de savoirsi les cl\u00e9s se trouvaient sur la porte d\u2019entr\u00e9e ou non. En effet, le faitque les cl\u00e9s se trouvaient dans la serrure, du moins pour un certain temps,et que PERSONNE1.)ait r\u00e9ussi \u00e0 s\u2019\u00e9chapper \u00e0 un moment donn\u00e9, que lepr\u00e9venu n\u2019aitpas r\u00e9ussi \u00e0 la rattraper ou ne l\u2019ait m\u00eame pas tent\u00e9,est sans incidence sur la privation de libert\u00e9 qui s\u2019est exerc\u00e9e surPERSONNE1.)sous l\u2019effet des diverses menaces et coups re\u00e7us. PERSONNE1.)ayant manifestement \u00e9t\u00e9 priv\u00e9e de sa libert\u00e9d\u2019aller et de venir, l\u2019acte mat\u00e9riel est donn\u00e9. 2)L\u2019ill\u00e9galit\u00e9 de cette atteinte \u00e0 la libert\u00e9 individuelle C\u2019est l\u2019application du principe g\u00e9n\u00e9ral que les arrestations et les d\u00e9tentions ne peuvent \u00eatre ordonn\u00e9es et ex\u00e9cut\u00e9es que par les repr\u00e9sentants de l\u2019autorit\u00e9 publique et qu\u2019en r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, mis \u00e0 part les exceptions limitativement pr\u00e9vues par la loi, comme par exemple, la possibilit\u00e9 d\u2019appr\u00e9hension par toute personne de l\u2019auteur du crime ou d\u2019un d\u00e9lit flagrant, nul particulier n\u2019a le droit d\u2019arr\u00eater,de d\u00e9tenir ou de s\u00e9questrer un individu quelconque. Cette condition se trouve \u00e9tablie dans la mesure o\u00f9 le pr\u00e9venu n\u2019\u00e9tait pas en droit de retenir PERSONNE1.)contre son gr\u00e9. 3)L\u2019intention criminelle de l\u2019agent Conform\u00e9ment aux principes g\u00e9n\u00e9raux dudroit, le mobile n\u2019\u00e9carte pas l\u2019intention criminelle qui existe d\u00e8s que l\u2019auteur d\u2019une arrestation, d\u2019une d\u00e9tention ou d\u2019une s\u00e9questration a agi en<\/p>\n<p>29 connaissance de cause, peu importe les raisons qui l\u2019ont d\u00e9termin\u00e9 \u00e0 le faire. En effet le mobile des auteurs, qui est \u00e0 distinguer ici de l\u2019\u00e9l\u00e9ment intentionnel, est sans incidence sur l\u2019existence de l\u2019infraction. L\u2019intention r\u00e9sulte de la conscience de l\u2019auteur d\u2019un des actes pr\u00e9vus par la loi de priver sans droit, respectivement sans raison l\u00e9gitime une personne de sa libert\u00e9 d\u2019aller et de venir. Il faut ainsi une corr\u00e9lation \u00e9troite entre les faits d\u2019enl\u00e8vement, de d\u00e9tention ou de s\u00e9questration d\u2019une part, et un des buts pr\u00e9vus par l\u2019article 442-1 du Code p\u00e9nal en son alin\u00e9a 1 er , \u00e0 savoir la pr\u00e9paration oule fait de faciliter la commission d\u2019un crime ou d\u2019un d\u00e9lit, soit le fait de favoriser la fuite ou d\u2019assurer l\u2019impunit\u00e9 des auteurs ou complices d\u2019un crime ou d\u2019un d\u00e9lit, sinon pour faire r\u00e9pondre la personne enlev\u00e9e, arr\u00eat\u00e9e, d\u00e9tenue ou s\u00e9questr\u00e9e de l\u2019ex\u00e9cution d\u2019un ordre ou d\u2019une condition, d\u2019autre part. Cette condition sera examin\u00e9e dans le cadre de ce qui suit. b)Le but des actes d\u2019arrestation, de d\u00e9tention ou de s\u00e9questration Pour l\u2019application du texte,il faut une corr\u00e9lation \u00e9troite entre les faits de d\u00e9tention ou de s\u00e9questration d\u2019une part, et, soit la commission d\u2019un crime ou d\u2019un d\u00e9lit, soit le fait de favoriser la fuite ou d\u2019assurer l\u2019impunit\u00e9 des auteurs ou complices d\u2019un crime ou d\u00e9lit d\u2019autre part. Il d\u00e9coule des termes m\u00eame du texte qu\u2019il ne s\u2019applique pas lorsque les faits en vue desquels l\u2019arrestation, la d\u00e9tention ou la s\u00e9questration sont faites, ne sont pas de nature d\u00e9lictueuse ni criminelle. En outre, pour le cas o\u00f9 la privation delibert\u00e9 arbitraire est faite en vue de pr\u00e9parer ou de faciliter la commission d\u2019un crime ou d\u2019un d\u00e9lit, elle doit \u00eatre ant\u00e9rieure ou au plus tard concomitante \u00e0 la consommation du crime ou du d\u00e9lit. En revanche dans le cas o\u00f9 elle est faite en vue d\u2019assurer la fuite des malfaiteurs ou d\u2019en assurer leur impunit\u00e9, elle peut se r\u00e9aliser \u00e0 tout moment, m\u00eame longtemps apr\u00e8s la commission de l\u2019infraction. En l\u2019esp\u00e8ce, il se d\u00e9gage du d\u00e9roulement desfaits tel que d\u00e9crit ci-dessusque siPERSONNE1.)a \u00e9t\u00e9 priv\u00e9e pendant un laps de temps de sa libert\u00e9 d\u2019aller et de venir \u00e0 son gr\u00e9, elle n\u2019a pas servi ni pour pr\u00e9parer ou faciliter la commission d\u2019un forfait, ou assurer la fuite ou l\u2019impunit\u00e9, ni pour l\u2019ex\u00e9cution d\u2019un ordre ou d\u2019une condition. Il s\u2019ensuit que le pr\u00e9venu est \u00e0 acquitter de l\u2019infraction libell\u00e9eprincipalement. \u00c0titre subsidiaire, le Minist\u00e8re Public reproche au pr\u00e9venu d\u2019avoir, sans ordre des autorit\u00e9s constitu\u00e9es et hors les cas o\u00f9 la loi permet ou ordonne l\u2019arrestation ou la d\u00e9tention des particuliers, d\u00e9tenuPERSONNE1.), en la retenant et en l\u2019emp\u00eachant de sortir de son appartement sis \u00e0 L- ADRESSE3.), Aux termes de l\u2019article 434 du Code p\u00e9nal, sont punis d\u2019un emprisonnement de trois mois \u00e0 deux ans et d\u2019une amende de 251 euros \u00e02.000 euros, ceux qui, sans ordre des autorit\u00e9s constitu\u00e9es et hors les cas o\u00f9 la loi permet ou ordonne l\u2019arrestation ou la d\u00e9tention des particuliers, auront arr\u00eat\u00e9 ou fait arr\u00eater, d\u00e9tenu ou fait d\u00e9tenir une personne quelconque.<\/p>\n<p>30 L\u2019article 434 du Codep\u00e9nal dispose que seront punis d\u2019un emprisonnement de troismois \u00e0deux ans et d\u2019une amende de 251 euros \u00e0 2.000 euros, ceux qui sans ordre des autorit\u00e9s constitu\u00e9es et hors les cas o\u00f9 la loi permet ou ordonne l\u2019arrestation ou la d\u00e9tention des particuliers, auront arr\u00eat\u00e9 ou fait arr\u00eater, d\u00e9tenu ou fait d\u00e9tenir une personne quelconque. Pour que la pr\u00e9vention pr\u00e9vue \u00e0 l\u2019article 434 du Code p\u00e9nal soit \u00e9tablie, la loi exige les trois conditions suivantes, \u00e0 savoir: 1.)un acte mat\u00e9riel d\u2019arrestation ou ded\u00e9tention 2.)l\u2019ill\u00e9galit\u00e9 de cette atteinte \u00e0 la libert\u00e9 individuelle 3.)l\u2019intention criminelle de l\u2019agent L\u2019arrestation consiste dans l\u2019appr\u00e9hension du corps d\u2019un individu de telle sorte qu\u2019il se trouve priv\u00e9 d\u2019aller et de venir \u00e0 son gr\u00e9 (cf. GARCON, art. 341 \u00e0 344, n\u00b05). Quant \u00e0 la d\u00e9tention, la doctrine exige que cet acte implique une privation de libert\u00e9 pendant un certain laps de temps. Par arrestation, il faut comprendre le fait d\u2019arr\u00eater quelqu\u2019un dans l\u2019intention de le faire prisonnier, c\u2019est-\u00e0-dire d\u2019attenter \u00e0 la libert\u00e9 personnelle de la victime en l\u2019emp\u00eachant d\u2019aller et de venir. Il est de jurisprudence constante que l\u2019arrestation ill\u00e9gale existe par le fait d\u2019arr\u00eater momentan\u00e9ment une personne et de l\u2019emp\u00eacher de quitter un lieu d\u00e9termin\u00e9, sans \u00eatre renferm\u00e9e (Cass. fr. 27 septembre 1838; G. BELTJENS, Droit criminel belge, sub article 434 et ss, Nypels et Servais, Code p\u00e9nal belge interpr\u00e9t\u00e9, sub article 434 et ss.). La dur\u00e9e de cette d\u00e9tention est indiff\u00e9rente, le d\u00e9lit de l\u2019arrestation ill\u00e9gale existe d\u00e8s que l\u2019attentat \u00e0 la libert\u00e9 est consomm\u00e9. Conform\u00e9ment aux principes g\u00e9n\u00e9raux du droit, le mobile n\u2019\u00e9carte pas l\u2019intention criminelle qui existe d\u00e8s que l\u2019auteur d\u2019une arrestation ou d\u2019uned\u00e9tention a agi en connaissance de cause, peu importe les raisons qui l\u2019ont d\u00e9termin\u00e9 \u00e0 le faire. L\u2019intention d\u00e9lictueuse r\u00e9sulte en l\u2019esp\u00e8ce de la conscience de l\u2019auteur de priver sans droit, respectivement sans raison l\u00e9gitime une personne de sa libert\u00e9d\u2019aller et venir (G.SCHUIND:Tra\u00eet\u00e9 Pratique de Droit Criminel: T Iarticle 347 bis : no 3 p. 338 b). En l\u2019esp\u00e8ce, il est \u00e9tabli au vu des d\u00e9veloppements qui pr\u00e9c\u00e8dent quePERSONNE1.)futpriv\u00e9ede sa libert\u00e9 pendant un certain laps detemps, \u00e0 savoir de1.00 \u00e05.00 heures dumatin. Dans la mesure o\u00f9 la victime n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 soumise \u00e0 desviolencestout au long de sa d\u00e9tentionet que le pr\u00e9venu a m\u00eame estim\u00e9 n\u00e9cessaire d\u2019escorterPERSONNE1.), sous la menace d\u2019un couteau,aux toilettes afin d\u2019emp\u00eachertoute tentative de fuite, la Chambre criminelle consid\u00e8re que la d\u00e9tention constitue, en l\u2019esp\u00e8ce, un forfait individualis\u00e9 existant s\u00e9par\u00e9ment. Cette d\u00e9tention a \u00e9t\u00e9 ill\u00e9gale et il ne fait pas de doutes que lepr\u00e9venu a agi intentionnellement. Le pr\u00e9venu est d\u00e8s lors \u00e0 retenir dans les liens de la pr\u00e9vention d\u2019infraction \u00e0 l\u2019article 434 du Code p\u00e9nal. En ce qui concerne la circonstance aggravante consistant \u00e0 soumettrePERSONNE1.)\u00e0 des tortures corporelles, il y a lieu de rappeler que pour \u00eatre qualifi\u00e9s de \u00ab tortures \u00bb au sens de la loi p\u00e9nale, les<\/p>\n<p>31 actes reproch\u00e9s doivent d\u00e9passer le stade des violences m\u00eamesd\u2019une certaine gravit\u00e9, pour atteindre \u00ab des violences tr\u00e8s graves, destourments insupportables \u00bb (J.S.G. NYPELS, Le code p\u00e9nal belge interpr\u00e9t\u00e9. T. II, p. 488).PERSONNE8.)(Code p\u00e9nal annot\u00e9, \u00e9d. 1956, p. 321) pr\u00e9cise que \u00ab la loi n\u2019a pas d\u00e9fini ce qu\u2019il fallait entendre par des tortures ; elle d\u00e9termine seulement que ces tortures doivent \u00eatre corporelles, excluant ainsi les simples tortures morales. Les juges ont donc sur ce point un large pouvoir d\u2019appr\u00e9ciation. Tout ce que l\u2019on peut dire, c\u2019est que l\u2019expression emporte une id\u00e9e de violences tr\u00e8s grave, de tourments physiques, de supplice, comme br\u00fbler les pieds ou les mains, frapper la victime \u00e0 coup de fouet, la b\u00e2tonner, l\u2019encha\u00eener de fa\u00e7on \u00e0 l\u2019emp\u00eacher de s\u2019asseoir ou de se coucher. Mais de simples violences, des coups et m\u00eame certaines blessures pourraient ne pas suffire, lorsqu\u2019elles accompagnent une s\u00e9questration, pour entra\u00eener la peine \u00bb. Les m\u00eames principes et d\u00e9finitions se retrouvent notamment dans la Convention de New-York contre la torture du 10 d\u00e9cembre 1984, ratifi\u00e9e par le Luxembourg par la loi du 31 juillet 1987 (M\u00e9m.\u00c01987, p. 1652) (voir art. 260-1 \u00e0 260-4 du Code p\u00e9nal quant \u00e0 l\u2019incrimination sp\u00e9cifique des actes de torture dans les circonstances sp\u00e9ciales y pr\u00e9vues). Par torture, on entend \u00abtout acte par lequel une douleur ou des souffrances aigu\u00ebs, physiques ou mentales sont intentionnellement inflig\u00e9es \u00e0 une personne\u00bb (Convention de New York contre la torture du 10 d\u00e9cembre 1984). La Cour europ\u00e9enne des droits de l\u2019homme a apport\u00e9 certaines pr\u00e9cisions \u00e0 cette d\u00e9finition en retenant, entre autres, lecrit\u00e8re de dur\u00e9e du traitement (\u00ab violences r\u00e9p\u00e9t\u00e9es et prolong\u00e9es au cours d\u2019une garde \u00e0 vue \u00bb voir: CEDH 28.07.99 Selenoumi c\/ France). Ainsi, l\u2019\u00e9l\u00e9ment mat\u00e9riel du crime de torture consiste dans la commission d\u2019un acte occasionnant \u00e0 la victime unedouleur ou une souffrance aigu\u00eb, acte qui doit par cons\u00e9quent \u00eatre d\u2019une gravit\u00e9 certaine d\u00e9passant les simples violences, et qui par sa nature, son intensit\u00e9, sa r\u00e9p\u00e9tition ou les circonstances dans lesquelles il est accompli, cause \u00e0 la victime une souffrance insupportable. En l\u2019occurrence, bien que les faits deviolence incrimin\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 d\u2019une gravit\u00e9 certaine, la Chambre criminelle retientqu\u2019ils ne furent pasd\u2019une gravit\u00e9 de nature \u00e0 causer des tourments insupportables. PERSONNE2.)est partant \u00e0 retenirdans les liens des pr\u00e9ventionstelles que d\u00e9taill\u00e9es ci-devant, pr\u00e9cision faite qu\u2019il y a lieu d\u2019ajouter au r\u00e9quisitoire que les faits ont eu lieule 18 juillet 2021, entre 1.00 et 5.00 heures, \u00e0 L-ADRESSE3.), et que le pr\u00e9venu est \u00e0 retenirdans lesliens des infractions en sa qualit\u00e9 d\u2019auteur,pr\u00e9cisionfaite que la d\u00e9fense, d\u00fbment inform\u00e9e de cet oubli, a formellement d\u00e9clar\u00e9 ne pas vouloir en faire un moyen. PERSONNE2.)est partantconvaincupar les \u00e9l\u00e9ments du dossier r\u00e9pressif, ensemble les d\u00e9bats men\u00e9s \u00e0 l\u2019audience: \u00able 18 juillet 2021, entre 1.00 et 5.00 heures, \u00e0 L-ADRESSE3.), en tant qu\u2019auteur, ayant lui-m\u00eame commis les infractions, 1. a. en infraction aux articles 51,52 et 393 du Code p\u00e9nal : d\u2019avoir volontairement et avec l\u2019intentionde donner la mort, tent\u00e9 de commettre un homicide, partant d\u2019avoir tent\u00e9 de commettre un meurtre,<\/p>\n<p>32 tentative qui s\u2019est manifest\u00e9e par des actes ext\u00e9rieurs formant un commencement d\u2019ex\u00e9cution de ce crime et qui n\u2019ont \u00e9t\u00e9 suspendus ou qui n\u2019ont manqu\u00e9 leur effet que par des circonstances ind\u00e9pendantes de la volont\u00e9 de l\u2019auteur, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir tent\u00e9 de commettre un meurtre sur la personne dePERSONNE1.), n\u00e9e le DATE2.)au Paraguay, en la frappant \u00e0 de nombreuses reprises avec violence sur le visage et contre la t\u00eate, de sorte \u00e0 lui perforer le tympan de l\u2019oreille gauche, ainsi qu\u2019en l\u2019\u00e9tranglant \u00e0 plusieurs reprises, au point qu\u2019elleperde connaissance, tentative qui amanqu\u00e9 ses effets pour des raisons ind\u00e9pendantes de sa volont\u00e9, \u00e0 savoir la circonstance que la victime a r\u00e9ussi, gr\u00e2ce \u00e0 ses derni\u00e8res forces, de s\u2019enfuir; b. en infraction aux articles 398 et 399 du Code p\u00e9nal : d\u2019avoir volontairement fait des blessures ou port\u00e9 des coups \u00e0 autrui avec la circonstance que ces coups et blessures ont caus\u00e9 une incapacit\u00e9 de travail personnel, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir volontairement port\u00e9 des coups et fait des blessures \u00e0PERSONNE1.) pr\u00e9qualifi\u00e9e, en la frappant \u00e0 de nombreuses reprises avec violence sur le corps, en lui administrant de multiples coups de poing et des gifles, en la blessant \u00e0 l\u2019aide d\u2019un couteau \u00e0 diff\u00e9rents endroits du corps ainsi qu\u2019en la mordant notamment \u00e0 la cuisse gauche et au dos, avec la circonstance que ces coups et blessures volontaires ont caus\u00e9 uneincapacit\u00e9 de travail personnel d\u2019au moins une semaine \u00e0PERSONNE1.), pr\u00e9qualifi\u00e9e ; 2. en infraction \u00e0 l\u2019article 327alin\u00e9a 1du Code p\u00e9nal : d\u2019avoir menac\u00e9 verbalement d\u2019un attentat contre lespersonnes, punissable d\u2019une peine criminelle, avec ordre ou sous condition, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir verbalement menac\u00e9 de mortPERSONNE1.), pr\u00e9qualifi\u00e9e, en lui disant \u00e0 plusieurs reprises qu\u2019il allait la tuer \u00e0 l\u2019aide d\u2019un couteau qu\u2019il tenait \u00e0 la main, sielle n\u2019arr\u00eatait pas de crier; 3.en infraction \u00e0 l\u2019article 327 alin\u00e9a 2 du Code p\u00e9nal: avoir menac\u00e9 soit verbalement, d\u2019un attentat contre les personnes,punissable d\u2019une peine criminelle, non accompagn\u00e9 d\u2019ordre ou de condition, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir verbalement menac\u00e9 de mortPERSONNE1.), pr\u00e9qualifi\u00e9e, en lui r\u00e9p\u00e9tant qu\u2019elle allait mourir et qu\u2019elle ne sortiraitpas vivante de son appartement; 4. en infraction\u00e0 l\u2019article 329 du Code p\u00e9nal, d\u2019avoir menac\u00e9 par gestes d\u2019un attentat contre lespersonnes, punissable d\u2019une peine criminelle ou d\u2019une peine d\u2019emprisonnement d\u2019au moins six mois, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir menac\u00e9 de mortPERSONNE1.), pr\u00e9qualifi\u00e9e, en gesticulant avec un couteau en sa direction;<\/p>\n<p>33 5. en infraction\u00e0 l\u2019article434 du Code p\u00e9nal, d\u2019avoir, sans ordre des autorit\u00e9s constitu\u00e9es et hors les cas o\u00f9 la loi permetla d\u00e9tention des particuliers, d\u00e9tenuune personne quelconque, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019avoir, sans ordre des autorit\u00e9s constitu\u00e9es et hors les cas o\u00f9 la loi permet la d\u00e9tention des particuliers, d\u00e9tenuPERSONNE1.), pr\u00e9qualifi\u00e9e, en la retenant et en l\u2019emp\u00eachant de sortir de son appartement sis \u00e0 L-ADRESSE3.), Quant \u00e0la peine \u00e0 prononcer: Il ressort de l\u2019expertise psychiatrique GLEIS que le pr\u00e9venu pr\u00e9sente des traits de personnalit\u00e9 dyssociale, mais qu\u2019il est accessible \u00e0 une sanction p\u00e9nale. Les infractions retenues \u00e0 charge du pr\u00e9venu se trouvent en concoursid\u00e9al,pour avoir \u00e9t\u00e9 commises dans une intention criminelle unique,de sorte qu\u2019il y a lieu \u00e0 application des dispositions de l\u2019article 65du Code p\u00e9nal et de ne prononcer que la peine la plus forte. La tentative de meurtre est punie conform\u00e9ment aux articles 51, 52 et 393 duCode p\u00e9nal de la r\u00e9clusion de vingt \u00e0 trente ans.Cette peine \u00e9tant la plus forte, il y a lieu de l\u2019appliquer. En cas d\u2019admission de circonstances att\u00e9nuantes, la juridiction r\u00e9pressive peut prononcer une peine privative de libert\u00e9 inf\u00e9rieure \u00e0 la peine pr\u00e9vue par la loi, \u00e0 condition que cette peine ne soit pas inf\u00e9rieure \u00e0 dix ans de r\u00e9clusion. En l\u2019esp\u00e8ce, il y a lieu de retenir \u00e0 titre de circonstances att\u00e9nuantes au profit dePERSONNE2.)ses aveux partiels d\u00e8s le d\u00e9but de l\u2019affaire. La Chambrecriminelle rel\u00e8ve toutefois que lesmodalit\u00e9s d\u00e9fensives du pr\u00e9venud\u00e9montrent qu\u2019il est bien incapable de se livrer \u00e0 une introspection profonde et sinc\u00e8remalgr\u00e9 la verbalisation d\u2019excuses \u00e0 l\u2019\u00e9gard de lavictime \u00e0 l\u2019audience publique. Celles-ci,\u00e0 d\u00e9faut d\u2019\u00eatre empreintes d\u2019un franc et total repentir,n\u2019ontpuqu\u2019appara\u00eetre conformistes etde fa\u00e7ade.En effet, en persistant\u00e0 nier, sinon \u00e0 \u00e9dulcorerles faits les plus graveset en inversant lesr\u00f4lesde mani\u00e8re quasiperverse,PERSONNE2.) a d\u00e9montr\u00e9 qu\u2019il s\u2019inqui\u00e9tait, en r\u00e9alit\u00e9, plus des futures cons\u00e9quences p\u00e9nales que du sort de sa victime, de sorteque la r\u00e9it\u00e9ration d\u2019infractionsde m\u00eame nature est \u00e0 redouter. Au vu de la gravit\u00e9 particuli\u00e8re des faits commis par le pr\u00e9venu,d\u2019ailleursr\u00e9cidiviste et d\u00e9j\u00e0 largement averti par la justice-il fut condamn\u00e9 \u00e0 deux reprises pour des faits de coups et blessures volontaires- mais \u00e9galementdans l\u2019espritde prot\u00e9ger la soci\u00e9t\u00e9 de la r\u00e9it\u00e9rationd\u2019actes semblables,la Chambre criminelle estimequ\u2019unepeinede r\u00e9clusionde11ansconstitue une sanction ad\u00e9quate des faits retenus \u00e0 charge du pr\u00e9venu. Au vu des pr\u00e9c\u00e9dents judiciairesdePERSONNE2.), toute mesure de sursis est exclue en l\u2019esp\u00e8ce. Il y a encore lieu d\u2019ordonner la confiscationdu couteau \u00e0 paincomme objet ayant servi \u00e0 commettre l\u2019infraction et de prononcer les destitutions et les interdictions telles que pr\u00e9vues aux articles 10 et 11 du Code p\u00e9nal.<\/p>\n<p>34 Au civil: \u00c0l\u2019audience du 29 juin2023,Ma\u00eetre Val\u00e9rie DUPONG, avocat \u00e0 la Cour, demeurant \u00e0 Luxembourg, se constitua partie civile pour et au nom dePERSONNE1.), pr\u00e9qualifi\u00e9e, demanderesse au civil, contre PERSONNE2.), pr\u00e9qualifi\u00e9, d\u00e9fendeur au civilet a r\u00e9clam\u00e9principalement\u00e0 titre de r\u00e9paration des pr\u00e9judicesmoralet d\u2019agr\u00e9mentsubis, tous postes confondus,le montant de 150.000 euros,et\u00e0 titrede r\u00e9paration du pr\u00e9judice mat\u00e9riel le montant de247,21euros.En ordre subsidiaire, lamandataire de la demanderesse au civila demand\u00e9 au tribunal de fixer le montant demand\u00e9ex aequo et bono.\u00c0titre plus subsidiaire encore, elleconclut \u00e0 l\u2019instauration d\u2019une expertise et \u00e0 l\u2019allocation \u00e0 la demanderesse au civil d\u2019une indemnit\u00e9 provisionnelle de 20.000 euros. \u00c0l\u2019appui de sademande, la partie civilefait \u00e9tat d\u2019un retentissement important des faits sur sa personnalit\u00e9,d\u2019un \u00e9tat d\u00e9pressif,d\u2019une hypersensibilit\u00e9,d\u2019une anxi\u00e9t\u00e9 latente, detroubles de confiance pouvantcompromettre son avenir amoureux etd\u2019unediminutiondesplaisirsde la vie.Si avant les faits,elle avait \u00e9t\u00e9une jeune femme insouciante, travailleuse, pleine de vie et toujours de bon honneur, elle serait aujourd\u2019huitriste, anxieuse et d\u00e9pressive,les t\u00e2ches les plus simples lui demandantun effort surhumain. Il y a lieu de donner acte \u00e0 la demanderesse au civil de sa constitution de partie civile. La Chambre criminelle est comp\u00e9tente pour en conna\u00eetre eu \u00e9gard \u00e0 la d\u00e9cision \u00e0 intervenir au p\u00e9nal. Ladite demande est recevable pour avoir \u00e9t\u00e9 introduite dans les forme et d\u00e9lai de la loi. Pour ce qui est de la demande en r\u00e9paration du pr\u00e9judice mat\u00e9riel subi, cette demande est \u00e0 d\u00e9clarer fond\u00e9e et justifi\u00e9e pour le montant r\u00e9clam\u00e9 de 247,21 euros, au vu des pi\u00e8ces vers\u00e9es. Il y a partantlieu de condamner le d\u00e9fendeur au civil \u00e0 payer \u00e0 la demanderesse au civil la somme de 247,21 euros, avec les int\u00e9r\u00eats l\u00e9gaux\u00e0 partir du 29 juillet 2021, jour du d\u00e9caissement, jusqu\u2019\u00e0 solde, Comptetenudes explications donn\u00e9es et des pi\u00e8ces vers\u00e9es,etau vu de l\u2019\u00e9tat de souffrance de PERSONNE1.), toujours palpable \u00e0 l\u2019audience de la Chambre criminelle et ne paraissant pas feinte,la Chambrecriminelle estime que la demande en r\u00e9paration du pr\u00e9judice moralet d\u2019agr\u00e9ment, toutes causes confondues,est \u00e0 d\u00e9clarer fond\u00e9e et justifi\u00e9e,ex aequo et bono, pour le montant de15.000 euros. Il y a partant lieu de condamner le d\u00e9fendeur au civil \u00e0 payer\u00e0 la demanderesseau civil la somme de 15.000.-euros,avec les int\u00e9r\u00eats l\u00e9gaux \u00e0 partir du18 juillet 2021, jour des faits, jusqu\u2019\u00e0 solde.<\/p>\n<p>35 P A R C E S M O T I F S : LaChambre criminelledu Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg,statuant contradictoirement,PERSONNE2.)entendu ensesexplications et moyens de d\u00e9fense, la demanderesseau civil entendueensesconclusions, larepr\u00e9sentantedu Minist\u00e8re Public en ses r\u00e9quisitions,le mandataire du pr\u00e9venu en ses moyens de d\u00e9fense,le pr\u00e9venu ayant eu la paroleen dernier, Au P\u00e9nal sed \u00e9 c l a r ecomp\u00e9tente pour conna\u00eetre des d\u00e9lits \u00e0 charge dePERSONNE2.); acquittePERSONNE2.)du chef de l\u2019infractionnon \u00e9tablie \u00e0 sa charge; d i tqu\u2019il n\u2019y a pas lieu \u00e0 application ni des dispositions de la l\u00e9gitime d\u00e9fense ni de retenir l\u2019excuse de provocation dans le chef dePERSONNE2.); c o n d a m n ePERSONNE2.)du chef du crime et desd\u00e9litsretenus\u00e0 sa charge,qui se trouvent en concoursid\u00e9al,\u00e0unepeine de r\u00e9clusion deONZE(11)ansainsi qu\u2019aux frais de sa poursuite p\u00e9nale, ces frais liquid\u00e9s \u00e01.773,87euros; p r o n o n c econtrePERSONNE2.)la destitution des titres, grades, fonctions, emplois et offices publics dont il est rev\u00eatu; i n t e r d i t\u00e0PERSONNE2.)l\u2019exercice\u00e0 viedes droits pr\u00e9vus \u00e0 l\u2019article 11 du Code p\u00e9nal, \u00e0 savoir: 1. de remplir des fonctions, emplois ou officespublics ; 2. de vote, d\u2019\u00e9lection et d\u2019\u00e9ligibilit\u00e9 ; 3. de porter aucune d\u00e9coration ; 4. d\u2019\u00eatre expert, t\u00e9moin instrumentaire ou certificateur dans les actes ; de d\u00e9poser en justice autrement que pour y donner de simples renseignements; 5. de faire partie d\u2019aucun conseil de famille, de remplir aucune fonction dans un r\u00e9gime de protection des incapables mineurs ou majeurs, si ce n\u2019est \u00e0 l\u2019\u00e9gard de ses enfants et sur avis conforme du juge des tutelles ou du conseil de famille, s\u2019il en existe ; 6. de port ou ded\u00e9tention d\u2019armes ; 7. de tenir \u00e9cole ou d\u2019enseigner, ou d\u2019\u00eatre employ\u00e9 dans un \u00e9tablissement d\u2019enseignement. o r d o n n ela confiscation du couteau \u00e0 pain saisisuivant proc\u00e8s-verbal n\u00b0JDA\/2021\/95246-1,du le 18 juillet 2021,dress\u00e9 par leService de police judiciaire, CP-IP, Groupe homicide, o r d o n n ela restitution\u00e0PERSONNE2.)des v\u00eatements saisis suivant proc\u00e8s-verbal n\u00b0 SPJ2.1\/2021\/95248-15\/STCA du 23 juillet 2021 dress\u00e9 par leService de police judiciaire, CP-IP, Groupe homicide, ainsi que de tous les autres objets non confisqu\u00e9s,<\/p>\n<p>36 Au Civil: d o n n e a c t e\u00e0PERSONNE1.)de sa constitution de partie civile contrePERSONNE2.); s e d \u00e9 c l a r ecomp\u00e9tente pour en conna\u00eetre ; d \u00e9 c l a r ela demande civile recevable ; d i tla demande en r\u00e9paration despr\u00e9judicesmoralet d\u2019agr\u00e9ment, fond\u00e9e et justifi\u00e9e,ex aequo et bono, pour le montant deQUINZEMILLE (15.000) euros; partantc o n d a m n ePERSONNE2.)\u00e0 payer \u00e0PERSONNE1.),\u00e0 titre despr\u00e9judicesmoral et d\u2019agr\u00e9ment,toutes causes confondues,ex aequo et bono,la somme deQUINZE MILLE (15.000) euros,avec les int\u00e9r\u00eats l\u00e9gaux \u00e0 partir du18 juillet 2021, jour des faits, jusqu\u2019\u00e0 solde; d i tla demande en r\u00e9paration du pr\u00e9judice mat\u00e9riel, fond\u00e9e et justifi\u00e9e, pour le montant deDEUX CENT QUARANTE -SEPTVIRGULEVINGTETUN(247,21) euros; partantc o n d a m n ePERSONNE2.)\u00e0 payer \u00e0PERSONNE1.)la somme deDEUX CENT QUARANTE-SEPT VIRGULEVINGTETUN (247,21)euros,avec les int\u00e9r\u00eats l\u00e9gaux \u00e0 partir du 29 juillet 2021, jourdu d\u00e9caissement, jusqu\u2019\u00e0 solde; c o n d a m n ePERSONNE2.)aux frais de cette demande civile. Par application des articles 7, 8,10, 11,31,51, 52,65,66,73, 74,327, 329,392,393, 398, 399 et434 du Code p\u00e9nal etdes articles 1, 2, 3, 130, 155,183-1,184, 185,189,190, 190-1,191,194,194-1,195, 196, 217, 218et 222 duCode de proc\u00e9dure p\u00e9nalequi furent d\u00e9sign\u00e9s \u00e0 l\u2019audience par Madame le PremierVice-pr\u00e9sident. Ainsi fait et jug\u00e9 par Sylvie CONTER,PremierVice-pr\u00e9sident,Lynn STELMES, Premier juge, et Yashar AZARMGIN,Premier juge,d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la Chambre criminelle par ordonnance pr\u00e9sidentielle du 26 juin2023et prononc\u00e9, en pr\u00e9sence de Madame Claire KOOB, attach\u00e9e de justice, en l\u2019audience publique dudit Tribunal d\u2019arrondissement de et \u00e0 Luxembourg, date qu\u2019en t\u00eate, par Madame lePremier Vice-pr\u00e9sident, assist\u00e9e de la greffi\u00e8re Nadine GERAY, qui, \u00e0 l\u2019exceptionde larepr\u00e9sentantedu Minist\u00e8re Public, ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent jugement.<\/p>\n<\/div>\n<hr class=\"kji-sep\" \/>\n<p class=\"kji-source-links\"><strong>Sources officielles :<\/strong> <a class=\"kji-source-link\" href=\"https:\/\/data.public.lu\/fr\/datasets\/tribunal-darrondissement-luxembourg-penal\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener noreferrer\">consulter la page source<\/a> &middot; <a class=\"kji-pdf-link\" href=\"https:\/\/download.data.public.lu\/resources\/tribunal-darrondissement-luxembourg-penal\/20240828-015611\/20230714-tal-lcri-59-pseudonymise-accessible.pdf\" target=\"_blank\" rel=\"noopener noreferrer\">PDF officiel<\/a><\/p>\n<p class=\"kji-license-note\"><em>Licence CC BY-ND 4.0 (Administration judiciaire, data.public.lu). 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